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ABELSYS S.A.
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Fax : 081/74.19.61
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Ouvert :
Lundi - jeudi :10h à 20h
Vendredi : 10h à 21h - Samedi 9h à 20h
T.V.A. :
TEL:
Facture 10454207
19/04/2015
DATE :
GSM: 0478 66 10 27
PAGE :
1/1
E-MAIL: aud-027@hotmail.com
Votre référence:
Vendeur: FT
Réf. Artide
MN8X2ZD/A
Bases
660.33
Bancontact : 799
Description
Qté
iPhone 7 32GB Black
359205076194762
Taxe(s) incluse(s) : RECUPEL : 0.05 €, BEBAT : 0.15 €, AUVIBEL :
3.67 €
Taux
21.00
TVA
Echéance :
1.00
% Total € HTVA T
660.33
660.33 21
Total HTA
660.33
Total TVA
138.67
TOTAL T.T.C. EUR
799.00
EUR
799.00
19/04/2015
138.67
POUR ACQUIT
P.U. €HTVA
Conditions générales de vente:
les services et fournitures sont payables au comptant à la livraison. En cas de contestation le tribunal du lieu de notre siége d’expioitation sera seul compétent. Toute
réclamation est recevable dans les 8 jours de la réception de la facture. Les sommes non perçues à l’échéance portent, sans mise en demeure nécessaire, des intéréts de 14 %
I’an et sont dus et payables de plein droit dés l’établissement de la facture au comptant ou à son échéance et calculés par période de 15 jours le période entamée est
considérée échue. Le non paiement de la facture dans les 30 jours augmente le montant d’une indemnité forfaitaire de 10%, sans mise en demeure nécessaire, avec un
minimum de 75 € à titre de dause pénale, compte non tenu d’éventul frais de justice. Les bien livrés restent la propriété exclusive du vendeur jusqu’au paiement intégrai du
montant dû en principal, majoré d’éventuels frais, Intérêts et indemmité forfaitaire. la livraison a cependant lleu aux risques de l’acheteur, auquel ll appartient de s’assurer à
l’encontre de tout dommage éventuel. L’acheteur avisera le fournisseur si les biens sont entreposés dans un local qu’il loue. Dans ce cas, il lul communiquera l’identité et le
domicile du bailleur pour lul permettre d’avertir ce dernier de cette réserve de propriété, en cas de non paiement à leur échéance, I’acheteur autorise le vendeur à reprendre le
matériel à n’lmporte quel moment et quelque soit le lieu où il se trouve. Au besoin, l’acheteur autorise le vendeur à pénétrer dans les lieux qu’il occupe.
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