Travail d’équipe 2 Ramy Ben Sliman et Othnniel Mengaptche Kemegne Tap the right experts to manage and launch your new project successfully. L’Organisation mondiale du commerce Domaines de commerce et d’investissement régis par l’OMC Qu’est-ce que l’OMC et son rôle Les problèmes que rencontre l'’OMC Services : « Des communications aux transports, en passant par la finance, l'éducation, le tourisme et l'environnement, le secteur des services est devenu l'épine dorsale de l'économie mondiale et la composante la plus dynamique du commerce international. » (OMC, 2024). Objectif : Les échanges commerciaux internationaux L’OMC est une organisation internationale qui régit les règles du commerce mondiale entre les nations. Grâce aux Accords de l’OMC qui sont négociés et signés Réduire les barrières tarifaires et non tarifaires Fournir une plateforme de négociation pour résoudre des différends Biens manufacturés L’OMC réglemente les échanges de biens manufacturés grâce à des listes commerciaux. de concessions. L’Asie de l’Est, l’Union par la plupart des puissances européen et l’Amérique du Nord sont commerciales. les principales régions exportatrices Accord commerciaux régionaux : Propriété intellectuelle : L’OMC protège les droits de propriété intectuelle via l’Accord Les accords commerciaux régionaux (ACR) Règlement de différends : sur les Aspects des droits de propriété intellectuelle liés au Le règlement des différends est un pilier sont des ententes entre plusieurs pays qui commerce (ADPIC). Les droits de la propriété intellectuelle fondamental de l'OMC. Ce domaine est ont pour objectif de diminuer ou supprimer comprennent des éléments tels que les brevets, les marques de essentiel pour le maintien d’un système les obstacles au commerce, comme les commercial mondial stable. taxes douanières et les quotas, dans une commerce, les droits d’auteur et les dessins et les modèles transitant sont par exemple le textile, Les services sont régit par l’Accord générale sur le commerce des services (AGCS) électroniques, les véhicules, les machines et les produits chimiques. aux pays qui en sont membres, mais ils excluent les nations qui n'y pays en développement et les pays industrialisés sont parfois dû aux participent pas, ce qui risque d'accentuer les déséquilibres dans le brevets en place. commerce international. L’ADPIC requiert la mise en place de structures juridiques et ·les ACR fragmentent le commerce mondial en créant des régimes préférentiels complexes, rendant les règles commerciales variées et administratives pour légiférer les différentes innovations. Cependant, Chiffres : Lors de la pandémie, les exportations Les limites : Les Accords commerciaux régionaux offrent des avantages commerciaux Limites : Les inégalités d’accès aux technologies et médicaments entre les Chiffres : mondiales de textile ont augmenté de 16% dû à En 2023, ce secteur a pris 9% en valeur ce qui équivaut à la forte demande d’équipement de protection. 7 540 milliards d’USD et dans la même année les Dans le domaine automobile, les exportations exportations numériques ont une hausse de 9% ce qui ont chuté de 16,4%. Les produits médicaux ont équivaut à 13,9% des exportations mondiales de eu un essor de 47,2% et à ce moment-là, les marchandises et services difficiles à suivre, surtout pour les PME. ce n’est pas tous les pays qui peuvent se permettre un tel « luxe » dû aux coûts qui y sont rattachés. Limites : médicaments représentaient 52% du commerce Le blocage de l’Organe d’appel de l’OMC par les États-Unis en empêchant le mondiale Augmentation de dioxyde de carbone : Le commerce international augmente les émissions de CO2 dû au transport des marchandises sur d elongues distance souvent en navire ou par avion. Par exemple, en 2022 1 milliard de tonnes de CO2 ont été émis par les navires Difficile de concilier commerce et biodiversité: Les 2 ne vont pas ensemble. Le commerce agricole et forestier contribue à la déforestation ce qui influe sur la biodiversité très négativement avec la perte de celle-ci. Par exemple en 2020, 10 millions d'héctares de forêts ont été perdus remplacement des juges. En effet, sans Organe d’appel, si un pays fait appel Les limites : Limites : Les accords commerciaux internationaux négociés sous la protection de l’OMC peuvent parfois créer ou intensifier les déséquilibres entre les grandes et petites économies. Les PME sont au cœur de l'économie de nombreux pays, mais elles peinent souvent à tirer parti des accords commerciaux en raison du manque de ressources, des barrières non tarifaires et de l'accès limité au financement. Les réglementations nationales mises en place par de nombreux pays pour protéger les intérêts économiques locaux rendent difficiles la pénétration des marchés par les entreprises étrangères Les industries locales des services sont protégées par les gouvernements grâce à de fortes barrières à l’entrée pour les concurrents étrangers Les 5 problèmes économiques : Les 5 problèmes sociaux région spécifique. industriels. de biens manufacturés. Les produits les vêtements, les équipements Les 5 problèmes environnementaux : d’une décision, le différend restera en suspens indéfiniment, ce qui affaibli la capacité de l’OMC à résoudre les conflits. La durée et la complexité est aussi une autre limite. Exemple : le conflit entre Boeing et Airbus qui a duré plus de 15 ans Produits polluants et déchets : Les plastiques, produits chimiques et déchets sont évidemment naucifs pour l'’environnement. Par exemple en 2022, près de 350 millions de tonnes de déchets plastiques ont été produits dans le monde Accès inégale aux technologies vertes : Les pays en développement ne peuvent pas réduire leur impact environnementale autant que les pays développés car ils n'ont pas les capacités en terme de technologie. Par exemple, les pays en de'veloppement en 2020 n'avaient que 10% du amrché des technologies environnementales Combustibles fossiles : Il existe des subventions pour les combustibles fossiles qui sont mauvais pour l'environnement ce qui encouragent leur utilisation. Par exemple en 2021, 700 milliards de dollars était le montant des subventions aux énergies fossiles. Crise de légitimité : L'OMC connaît une crise de légitimité car elle est critiquée de favoriser les grandes puissances économiques et de ne pas assez représenter les intérêts des pays en développement. Pour illustrer cela par exemple, 75% des pays membres de l'OMC sont des pays en développement pourtant les accords de l'OMC favorisent surtout les grandes puissances Conflits autour des privilèges encore accordés à certains pays : Il existe des déaccords entre pays développés et pasy en développement concernant le traitement spécial et différencié accordé à certains anciens "pays en développement" comme la Chine et l'Inde. Les USA disent que ces deux pays ne devraient plus bénéficier de ces privilèges car ils ne sont plus vraiment "en développement". La Chine a un PIB de 17 trillions de dollars par exemple (2ème écnomie mondiale) Politiques protectionnistes : L'OMC prône le libre échange entre les pays mais de nombreux pays ont des politiques protectionnistes par rapport aux droits de douane par exemple. Par exemple la guerre commerciale entre la Chine et les USA avec uen augmentation des droits de douane de 370 milliards de dollars sur les importations américaines de Chine. Du mal à s'adapter aux nouvelles formes de commerce : L'OMC à du mal à s'adapter à cette nouvelle économie numérique Par exemple le commerce électronique mondial a généré des revenus de 5,7 trillions de dollars en 2022 Du mal à régler les différends commerciaux : Les USA ont bloqué en 2019 des nominations des juges ce qui affecte et paralyse le principal organe d'appel de l'OMC Inégalitées pour l'accès de médicaments et de vaccins : Il existe une limitation d'accès aux médicaments génériques dans les pays en développement dû aux accords sur la propriété intellectuelle de l'OMC. On pourrait rapprocher cela également aux manque de vaccins accordés au pays moins développés pendant la pandémie. Conditions de travail et exploitation des travailleurs : Il n'’existe pas de normes strictes sur ce sujet là de la part de l'OMC dans ses accord commerciaux. Par exemple, au Bangladesh dans le secteur du textile le salaire minimum est de 95 dollars par mois seulement Mondialisation augmente le chomâge : Le fait que des grandes entreprises se déplaçent dans des pays en développement, en raison des bas coûts de main d'oeuvre, crée du chomâge dans les pays en développement. Par exemple, aux USA, 5 millions d'emplois ont été perdus dans tout ce qui est manufacturier entre 2000 et 2021. Inégalité à l'accès aux marchés agricoles : Il existe des subventions agricoles dans les pays riches qui nuisent aux petits agriculteurs des pays plus pauvres qui sont en développement. Par exemple, les suventions en 2021 dans ce secteur étaient de 400 milliards de dollars.
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