SYSTÈME DE MANAGEMENT
INTÉGRÉ
Présenté par : Dr B. DONDY
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021-2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
1
QSE
Sommaire
I.
II.
III.
IV.
V.
Définition du Système de Management Intégré (SMI)
Fondement du SMI
Enjeux du SMI
Concepts et termes communs QSE
Exigences du SMI :
→ ISO 9001 V 2015
→ ISO 45001 V 2018
→ ISO 14001 V 2015
VI. Grandes phases d’un processus de certification
VII. Structure d’un Système de Management Intégré
VIII. Synthèse des exigences des systèmes de management
IX. Synergies et différences des trois référentiels
X. Comment Intégrer?
XI. La mise en place d’un Système de Management Intégré
XII. L’évaluation du SMI
XIII. Les facteurs clés de succès
XIV. Conclusion
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021-2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur QSE 2
I Définition du Système de Management Intégré (SMI)
→ Un SMI est un système de management
qui permet d’articuler l’ensemble des
activités d’un organisme en un tout
cohérent
→ Le SMI correspond donc à l’harmonisation
des différentes facettes du management
de l’entreprise (qualité , sécurité,
environnement, finances, éthique…) dans
une démarche commune qui ne remet pas
en cause les spécificités de chacune de ces
facettes.
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
3
DEFINITION NORMALISEE DU SYSTEME DE MANAGEMENT
Un Système QSE :
Système permettant d’établir et de déployer des
objectifs en matière de qualité, d’environnement
et de santé/sécurité au travail.
Ce système peut inclure 3 sous-parties distinctes :
Q+S+E
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
4
II
Fondement du SMI
Permettre à tous les peuples de la planète
d'accéder à un niveau satisfaisant de
développement social et économique,
d'épanouissement humain et culturel
sur une terre dont les ressources seraient utilisées
raisonnablement, les espèces et les milieux
préservés
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
5
II
Fondement du SMI
En 1992 (Sommet de RIO), les Nations se sont
retrouvées autour du concept de développement
durable
"Développement qui permet à la génération
présente de satisfaire ses besoins sans
compromettre la capacité des générations futures à
satisfaire les leurs"
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QSE
6
II
Fondement du SMI
Pour être durable, le développement suppose de ne
pas construire lui-même ses propres obstacles
Les conséquences à plus ou moins long terme des
orientations choisies ne doivent pas aboutir à des
impasses sociales, économiques, biologiques et
environnementales
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QSE
7
III
Enjeux du Système de Management Intégré (SMI)
Responsabilités
Civile et Pénale
Approche globale
des risques
Conformité à la
réglementation
Maîtrise et réduction
des coûts
Amélioration des relations
(Personnel /Autorités/
Clients/ Public)
Amélioration continue
des performances
Pérennité de l’entreprise
LICENCE PROFESSIONNELLE QS
8
2022, Dr B. DONDY, Consultant
&
VI
III Enjeux du Système de Management Intégré (SMI)
→La maîtrise des coûts et l’amélioration
des performances
→La prise en compte par le personnel du
projet d’entreprise de manière
cohérente et durable
→Un engagement de la direction dans le
SMI en cohérence avec la stratégie de
l’entreprise
→La satisfaction des exigences, besoins
et attentes des parties prenantes dans
le développement de l’entreprise
→Valorisation de l’image de marque de
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021-2022, Dr B. DONDY,
l’entreprise
Consultant & Auditeur QSE
9
IIIII
Enjeux du Système de Management Intégré (SMI)
Les trois composantes du développement durable exprimées dans le S.M.I
La mise en place d’un Système de
Management de l’Environnement permet à
l’entreprise d’être citoyenne en respectant
son environnement et prenant en compte
les exigences de la communauté
La mise en place d’un
Système de Management
de la Sécurité permet de
répondre aux attentes des
salariés et de gérer leurs
exigences en matière de
sécurité et de santé au
travail (la prise en compte
de la santé et de la
sécurité améliore le climat LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
social de l’entreprise)
QSE
La mise en place d’un
Système de
Management de la
Qualité permet de
répondre aux attentes
des clients et de gérer
leurs exigences (les
clients permettent le
développement
économique de
l’entreprise)
10
IV
Concepts et termes communs QSE- Roue PDCA
Planifier
Déterminer et évaluer les risques et les opportunités et autres; établir
les objectifs, les processus nécessaires à leur réalisation en cohérence
avec la politique QSE de l’organisme
Faire
Mettre en œuvre les processus tels que planifiés.
Evaluer
Surveiller et mesurer les activités, et les processus par rapport à la
politique, aux objectifs, et rendre compte des résultats.
Agir
Entreprendre les actions pour améliorer en permanence les
LICENCE
QSE-DD, 2021-les résultats escomptés.
performances en matière
dePROFESSIONNELLE
QSE et atteindre
2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
11
IV
Concepts et termes communs QSE-Structure HLS
High Level Structure : une structure-cadre destinée à
faciliter l'utilisation conjointe de plusieurs normes de
systèmes de management
4. Contexte de
l’organisme
1. Domaine d’application
2. .Références normatives
3. Termes et définitions
5. Leadership
ACT
10. Amélioration
PLAN
6. Planification
CHECK
9. Evaluation des
performances
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021-2022, Dr B.
DONDY, Consultant & Auditeur QSE
DO
7. Support
8. Réalisation des activités
opérationnelles
12
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel A. Structure de la norme ISO 9001 V 2015
1. Domaine d’application
2. Références normatives
3. Termes et définitions
4. Contexte de l’organisme
5. Leadership
6. Planification
7. Support
8. Réalisation des activités opérationnelles
9. Evaluation des performances
10. Amélioration
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021-2022, Dr
B. DONDY, Consultant & Auditeur QSE
13
V Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel A. Structure de la norme ISO 9001 V 2015
4.1 Compréhension de
l'organisme et de son contexte
Contexte de l’organisme
Chapitre 4
4.2 Compréhension des
besoins et des attentes des
parties intéressées
4.3 Détermination du
domaine d'application
du S.M.Q
4.4 S.M.Q et
processus
associés
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QSE
14
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
A. Structure de la norme ISO 9001 V 2015
Externe
Interne
L’importance du SMQ 5.1.1.f
Politique Qualité 5.2.2.b
Responsabilités et Autorités 5.3
Communiquer
S’engager à
Développer, Mettre en
œuvre, Améliorer &
Mesurer l’efficacité du
Système de
management qualité
Leadership
Chapitre 5
Établir
Satisfaction Clients 5.1.2.a
Conformités réglementaires
5.1.2.a
Parties intéressées
pertinentes 5.2.2.c
Définir
Responsabilités 5.3
Autorités 5.3
Plan de communication 7.4
Planifier
Détermination des Exigences
Système de Management 5.1.1.h
Clients 5.1.2
Ressources 5.1.1.f
Détermination des risque et
Processus 5.3.b
opportunités 5.1.2.b
Amélioration continue 5.3.c
Politique Qualité 5.2 LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD,
Revues
de Direction 9.3.1
2021Objectifs Qualité 5.1.1 2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
15
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
A. Structure de la norme ISO 9001 V 2015
Actions à mettre en œuvre face aux
risques et opportunités 6.1
Planification des
modification 6.3
- Planification des actions
à mettre en œuvre
- Evaluation de l’efficacité
- Prévention ou réduction
des effets indésirables
- Amélioration continue
Objectifs qualité et
planification 6.2
- Etablissement d’Objectifs
qualité (pertinents, cohérents et
mesurables)
- Planification de l’atteinte des
objectifs (quoi, qui, avec quoi,
quand et comment)
Planification du
SMQ § 6
- Planification des
actions prévues
- Préservation de
l’intégrité du
système
- Ressources
nécessaires
- Responsabilité et
autorité
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QSE
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V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
A. Structure de la norme ISO 9001 V 2015
Ressources
compétence
Chapitre 7.1
Chapitre 7.2
- Ressources humaines,
- Infrastructures,
- Environnement pour la mise en
œuvre des processus,
- Ressources pour la surveillance
et la mesure,
- Connaissance organisationnelle
- déterminer les
compétences
nécessaires,
- S’assurer que les
personnes sont
compétents
Support
7.3 sensibilisation
Chapitre 7
- À la politique et aux
objectifs,
- À l’efficacité du SMQ et
aux risques de non LICENCE PROFESSIONNELLE QSErespect des exigences DD, 2021-2022, Dr B. DONDY,
Consultant & Auditeur QSE
7.4 et 7.5 communication et
gestion des informations
documentées
- Détermination des besoins de
communication,
- Dispositions pour la maitrise des
informations
documentées
17
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
A. Structure de la norme ISO 9001 V 2015
Chapitre 8.2
Chapitre 8.1
Exigences relatives aux
produits et services
Planification et maîtrise opérationnelle
Déterminer les exigences
relatives au produit et
service
Revoir les exigences
Communiquer avec le
client
Déterminer les exigences relatives aux produits et
services
Définir les critères d’acceptation des produits et
services
Déterminer les ressources nécessaires à l’obtention de
la conformité relative aux produits et services
Conserver les informations documentées nécessaires
Chapitre 8.3
Réalisation des activités
opérationnelles
Conception & Développement du produits et services
Chapitre 8
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
Planifier & définir les éléments
d’entrée et de sortie
Revoir, vérifier, valider & maîtriser les
modifications
18
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel A. Structure de la norme ISO 9001 V 2015
Chapitre 8.4 : Maîtrise des produits et
services fournis par des prestataires
externes
Détermination du type et de
l’étendue des prestataire externes
Communication avec les
prestataires externes
Réalisation des activités
opérationnelles
Chapitre 8
Chapitre 8.5 : Production et prestation de service
Maitrise de la production et de la prestation de
service
Identification et traçabilité
Propriété des clients ou des prestataires
externes
Préservation des éléments de sortie processus
Activités après livraison
Maîtrise des modifications
Chapitre 8.6 : Libération des produits et services
Planification de la libération des produits et services
Vérification et validation de la conformité des
produits et services
Chapitre 8.7: Maîtrise des éléments de sortie de processus, des produits et services non
conformes
Identification
maîtrise des
produits
LICENCEet
PROFESSIONNELLE
QSE-DD,
2021- et services non-conformes
2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
19
Actions correctives
QSE
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel A. Structure de la norme ISO 9001 V 2015
Surveillance, mesure, analyse et évaluation
Surveillance, mesure, analyse et évaluation
Mesure de la satisfaction du clients
Analyse et évaluation des données et informations
appropriées
Audit interne
Réalisation d’audits internes
Planification et mise en œuvre des audits
internes
Evaluation des
performances
Chapitre 9
Revue de direction
Revue du SMQ
Détermination des opportunités d ’amélioration
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
20
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel A. Structure de la norme ISO 9001 V 2015
Non-conformité et action corrective
Identification et maîtrise des non-conformité
Détermination et mise en œuvre des actions appropriées
Evaluation de l’efficacités des actions
Amélioration
Amélioration 10
Amélioration des processus
Amélioration des produits et services
Améliorations des résultats du SMQ
Amélioration continue
Évaluation de la satisfaction aux critères de performance
rechercher des causes de non atteinte d’un des critères de performance
Promotion de l’amélioration continue
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021Choix des méthodes et outils applicables
2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
21
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
ISO 45001v2018
La norme ISO précise les exigences
pour un système de management de la
SST, des lignes directrices pour son
utilisation pour permettre à un
organisme de procurer des lieux de
travail sûrs et sains par la prévention
des traumatismes et pathologies liées
au travail et l’amélioration proactive de
sa performance en S&ST.
Il peut s'appliquer à tous les types et
tailles d'organisme souhaitant
supprimer, minimaliser et gérer les
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr
B. DONDY,
Consultant
& Auditeur
risques pour la S&ST
liés
à ses
activités.
QSE
22
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
B. Structure de l’ISO 45001v2018
Qu’est qu’un système de management de la Santé et de
la Sécurité au Travail (SST) ? (3.11 – ISO 45001V2018)
Partie d’un système de management utilisée pour mettre
en œuvre la politique de S&ST.
Un système de management est un ensemble d'éléments
corrélés ou en interaction d’un organisme utilisés pour
établir des politiques, des objectifs et des processus de
façon à atteindre lesdits objectifs.
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
23
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
B. Structure de l’ISO 45001v2018
1. Domaine d’application
2. Références normatives
3. Termes et définitions
4. Contexte de l’organisme
5. Leadership et participation des travailleurs
6. Planification
7. Support
8. Réalisation des activités opérationnelles
9. Evaluation des performances
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021-
10.
Amélioration
2022,
Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
24
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
B. Structure de l’ISO 45001v2018 et le PDCA
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
25
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
B. Structure de l’ISO 45001v2018
4.1 Compréhension de
l'organisme et de son contexte
Contexte de l’organisme
Chapitre 4
4.2 Compréhension des besoins
et des attentes des travailleurs et
autres parties intéressées
4.3 Détermination du
domaine d'application
du S.M.S&ST
4.4 Système de
management de la
S&ST
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
26
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
B. Structure de l’ISO 45001v2018
5.4 Consultation et
participation des
travailleurs
Leadership et
participation
des travailleurs
Chapitre 5
5.3 Rôles, responsabilités et
autorités au sein de
l’organisme
5.1 Leadership et
engagement
5.2 Politique S&ST
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
27
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
B. Structure de l’ISO 45001v2018
6.1 Actions à mettre en place face aux
risques et opportunités pour la S&ST
6.1.1 Généralité
PLAN (Planifier)
6.2 Objectifs de S&ST et
planification des actions pour les
atteindre
6.2.1 Objectifs de S&ST
6.1.2 Identifications des dangers
et évaluations des risques et
opportunités
6.1.3 Exigences légales et autres
6.1.4 Planification des actions
6.2.2 Planification pour atteindre les
objectifs de S&ST
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
28
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
B. Structure de l’ISO 45001v2018
7.1 Ressources
 sur quels sujets ?
 à quels moments ?
 avec qui ?
 Comment ?
7.2 Compétences
Chapitre 7
Support
7.4 Communication
 Interne
 Externe
 Politiques et objectifs
de S&ST
 Contribution à
l’efficacité et effectivité
du SMS&ST
 Conséquences du nonrespect des exigences
 Evènements
indésirables et les
résultats de leur
analyse
 Le droit de retrait
7.3 Sensibilisation
7.5LICENCE
Informations
documentées
PROFESSIONNELLE
QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
29
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
B. Structure de l’ISO 45001v2018
8.1 Planification et maîtrise
opérationnelle
Chapitre 8
Réalisation des
activités
opérationnelles
8.1.1 Généralités
8.1.2 Elimination des
dangers et réduction des
risques pour la S&ST
8.1.3 Pilotage du
changement
8.1.4 Acquisition des
biens et services
8.2 Préparation et réponse
aux situations d’urgence
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
30
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
B. Structure de l’ISO 45001v2018
9.1.1 Généralités
9.1 Surveillance, mesure et
analyse
9.1.2 Évaluation de conformité
9.2 Audit interne
Evaluation des
performances
Chapitre 9
9.3 Revue de direction
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
31
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
B. Structure de l’ISO 45001v2018
10.1 Généralités
Amélioration
Chapitre 10
10.2 Evénements indésirables,
non-conformité, actions
correctives et préventives
10.3 Amélioration continue
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
32
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
ISO 14001 V 2015
L’ISO 14001 fournit un cadre
permettant aux organismes de
protéger l’environnement et de
répondre à l’évolution des
conditions environnementales en
tenant compte des besoins socioéconomiques. Elle spécifie des
exigences permettant à un
organisme d’obtenir les résultats
escomptés qu’il a fixés pour son
système de management
environnemental.
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
33
V
ISO 14001 V 2015
Aspect et impact environnemental
Aspect
environnemental
tout élément d’une entreprise qui peut
réagir avec l’environnement
Environnement
espace dans lequel fonctionne toute
entreprise
Impact
environnemental
toute modification de l’environnement
causée par une entreprise
Objectif
environnemental
but mesurable à atteindre lié à
l’environnement
Performance
environnementale
résultats mesurables du système de
LICENCEmanagement
PROFESSIONNELLE QSE-DD,
2021environnemental
2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
34
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
C. Structure de l’ISO 14001 V 2015
1. Domaine d’application
2. Références normatives
3. Termes et définitions
4. Contexte de l’organisme
5. Leadership
6. Planification
7. Support
8. Réalisation des activités opérationnelles
9. Evaluation des performances
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
10. Amélioration
35
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel C. Structure de l’ISO 14001v2015 et le PDCA
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
36
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
C. Structure de l’ISO 14001 V 2015
4.1 Compréhension de
l'organisme et de son contexte
Contexte de l’organisme
Chapitre 4
4.2 Compréhension des
besoins et des attentes des
parties intéressées
4.3 Détermination du
domaine d'application
du S.M.E
4.4 Système de
Management
Environnemental
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
37
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
C. Structure de l’ISO 14001 V 2015
Interne
L’importance du SME 5.1.e
Politique environnementale 5.2
Responsabilités et Autorités 5.3
Communiquer
S’engager à
Externe
informations pertinentes
relatives au SME 7.4.3
Définir
Développer, Mettre en
œuvre, Améliorer &
Mesurer l’efficacité du
Système de management
environnemental
Leadership
Responsabilités 5.3
Autorités 5.3
Plan de communication 7.4
Chapitre 5
Établir
Planifier
Politique environnementale
5.2
Objectifs environnementaux
5.1.b
Système de Management 5.1.g
Ressources 5.1.d
Amélioration continue 5.3.b
Revues de Direction 9.3
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
38
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
C. Structure de l’ISO 14001 V 2015
Actions à mettre en œuvre face aux
risques et opportunités 6.1
- ses aspects environnementaux de ses
activités, produits et services
- ses obligations de conformité relatives à
ses aspects environnementaux
- ses enjeux et exigences identifiés
Planification du
SME § 6
Objectifs environnementaux
et planification 6.2
- Etablissement d’Objectifs
environnementaux (pertinents,
cohérents et mesurables)
- Planification de l’atteinte des
objectifs (quoi, qui, avec quoi, quand
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021et comment)
2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
39
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
C. Structure de l’ISO 14001 V 2015
Compétence Chapitre 7.2
Ressources Chapitre 7.1
- déterminer les compétences
nécessaires,
- S’assurer que les personnes
sont compétents
7.3 sensibilisation
- identifier et fournir les ressources
nécessaires à l’établissement, la
mise en œuvre, la tenue à jour et
l’amélioration continue du SME
Support
- À la politique
Chapitre 7
environnementale , aux
aspects environnementaux
7.4 et 7.5 communication et gestion
significatifs et aux impacts
des informations documentées
environnementaux réels ou
potentiels,
- Détermination des besoins de
- à l’importance de leur
communication,
contribution à l’efficacité du LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD,- Dispositions
pour la maitrise des
2021SME
2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
40
informations documentées
QSE
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
C. Structure de l’ISO 14001 V 2015
Chapitre 8.2
Préparation et réponse aux situations d’urgence
planifiant des actions pour prévenir ou
atténuer les impacts environnementaux
négatifs dus aux situations d’urgence
Réaliser des essais périodiques des
actions de réponse planifiées
Fournir des informations et des
formations pertinentes relatives à la
préparation et à la réponse aux
situations d’urgence
Réalisation des activités
opérationnelles
Chapitre 8
Chapitre 8.1
Planification et maîtrise opérationnelle
Etablir, mettre en œuvre, maîtriser et
tenir à jour les processus nécessaires
pour satisfaire aux exigences relatives
au SME
Maîtriser les modifications prévues,
analyser les conséquences des
modifications imprévues et, si
nécessaire, mener des actions pour
limiter tout effet négatif
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
41
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
C. Structure de l’ISO 14001 V 2015
Surveillance, mesure, analyse et évaluation
Surveillance, mesure, analyse et évaluation
Mesure des performances environnementales
Communiquer les informations pertinentes relatives à sa
performance environnementale
Audit interne
Réalisation d’audits internes
Planification et mise en œuvre des audits
internes
Evaluation des
performances
Chapitre 9
Revue de direction
Revue du SME
Détermination des opportunités d ’amélioration
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QSE
42
IV
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Rappel
C. Structure de l’ISO 14001 V 2015
Non-conformité et action corrective
Identification et maîtrise des non-conformité
Détermination et mise en œuvre des actions appropriées
Evaluation de l’efficacités des actions
Amélioration
Amélioration 10
Déterminer les opportunités d’amélioration
et mettre en œuvre les actions nécessaires
pour atteindre les résultats escomptés de
son SME.
Amélioration continue
Améliorer en continu la pertinence, l’adéquation et l’efficacité du SME afin
d’améliorer sa performance environnementale
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43
V
Exigences du Système de Management Intégré (SMI)
Finalité des normes QSE
Exigences des
clients
Qualité
ISO 9001
Produit
Gestion des
ressources
S&ST
ISO 45001
Dangers
Prévention
des Nonconformités
Satisfaire les
clients et les
autres PIP
Prévention
des
traumatismes
et pathologies
Protéger les
travailleurs et
autres PIP
Prévention
Pollution
Protéger
l’environnement
pour les PIP
Contraintes
société
Environnement
ISO 14001
Nuisances
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44
VI
Grandes phases d’un processus de certification
DIAGNOSTIC
MISE A NIVEAU
AUDIT INTERNE
AUDIT BLANC
PREPARATION A
LA
CERTIFICATION
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QSE
CERTIFICATION
ET
MAINTIEN
45
VII Structure d’un système de management intégré
Produire Mieux
Produire Propre
Qualité
ISO 9001
Environnement
ISO 14001
Produire Sûr
Sécurité
Produire
Durablement
Vulnérabilité
ISO 45001
Globalisation d’un système
uniqueQSE-DD,
de management
homogène
LICENCE PROFESSIONNELLE
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QSE
46
V Structure d’un système de management intégré
VII
Les 4 composants
d’un SMI
Technique
Organisation
SMI
Documentation
Comportements
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Matières 1ère &
Ressources
Sécurité
ISO 45001
Processus
Activités
Procédures
Produits
Équipements
Services
Produits
non conforme
Vendu
Produits
Conformes
Qualité
ISO 9001
Préjudice
subit par
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QSE
Parties prenantes
Satisfaction des Clients
Besoins des clients
VII
V Structure d’un système de management intégré
Internes
Externes
Environnement
ISO 14001
48
VIII
Synthèse des exigences des systèmes de management
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
L’organisme doit déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport à sa finalité et son orientation
stratégique, et qui influent sur sa capacité à obtenir le(s) résultat(s) attendu(s) de son système de management de la
qualité / de son système de management environnemental et de son système de management de la S&ST.
L’organisme doit déterminer les L’organisme doit déterminer les L’organisme doit déterminer les autres
parties
intéressées
qui
sont parties
intéressées
qui
sont parties intéressées, en plus des
pertinentes.
pertinentes.
travailleurs qui sont pertinentes.
Lesquels de ces besoins et attentes Lesquels de ces besoins et attentes
deviennent
ses
obligations
de deviennent des exigences légales.
conformité.
L’organisme doit déterminer les limites de l’applicabilité du SMQ/ du SMS&ST/du SME afin d’établir son domaine
d’application.
L’organisme doit établir, mettre en
œuvre, tenir à jour et améliorer en
continu un SMQ.
Afin d’obtenir des résultats escomptés, y compris l’amélioration de sa
performance environnementale, L’organisme doit établir, mettre en œuvre,
tenir à jour et améliorer en continu un SME / un SMS&ST.
EXIGENCES DES PARTIES INTÉRESSÉES
L’organisme doit fournir en
permanence des produits et services
conformes aux exigences des clients.
L’organisme doit déterminer les besoins et attentes pertinents des parties
intéressées,
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QSE
49
VIII
1.Synthèse des exigences sur les exigences des parties intéressées
ISO 9001 : 2015
ISO 14001 : 2015
ISO 45001 : 2018
EXIGENCES LÉGALES ET RÈGLEMENTAIRES ( OBLIGATIONS DE CONFORMITÉ)
L’organisme doit démontrer
son aptitude à fournir un
produit ou service conforme
aux exigences légales et
règlementaires applicables.
L’organisme doit prendre en compte les
enjeux
externes
(
conditions
environnementales susceptibles d’affecter
l’organisme)
L’organisme doit établir, mettre en œuvre et
tenir à jour un (des) processus pour:
,,,déterminer les exigences légales et autres
exigences à jour applicables à ses risque et
dangers de S&ST,
,,,comment ces exigences s’appliquent à son
SMS&ST,
,,,prendre en considération ces exigences
dans son SMS&ST
,,,conserver les informations documentées
EXIGENCES POUR LE PERSONNEL
L’organisme doit s’assurer que L’organisme doit s’assurer que les Les travailleurs doivent être sensibilisés à
les personnes effectuant un personnes effectuant un travail sous son (aux) et prendre conscience de(s):
travail sous son contrôle sont contrôle sont sensibilisées:
sensibilisées:
 la politique et objectifs de S&ST,
 l’importance de leur contribution à
 à la politique environnementale
 à la politique qualité
l’efficacité / à l’effectivité du SMS&ST
 aux aspects environnementaux
 aux objectifs qualité
et des bénéfices de l’amélioration de sa
significatifs et aux impacts
 à l’importance de leur
performance
environnementaux
réels
ou
contribution à l’efficacité
 aux répercussions,
conséquences
potentiels;
du SMQ
potentielles du non-respect des exigences
 à
l’importance
de
leur
 aux répercussions du nondu SMS&ST
contribution
à l’efficacité deQSE-DD,
SME; 2021LICENCE PROFESSIONNELLE
respect des exigences du
 événements
indésirables, 50risques,
2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
SMQ
dangers et actions décidées,
QSE
VIII
2. Synthèse des exigences sur le leadership et engagement
(responsabilité de la direction)
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
Généralités
La direction doit démontrer son leadership et son engagement vis-à-vis du SMQ/ SMS&ST/ SME en:
 assumant la responsabilité de  assumant la responsabilité de  assumant l’entière et pleine
l’efficacité du système de
l’efficacité du système de
responsabilité et le devoir de
management de la qualité
management
de
rendre compte de la prévention
l’environnement
des traumatismes et pathologies
et fournissant des lieux
d’activités sûrs
 s’assurant que la politique et les objectifs sont établis pour le SMQ / le SME / le SMS&ST et sont
compatibles avec l’orientation stratégique et le contexte de l’organisme
 s’assurant que les exigences liées au SMQ/ au SME/ au SMS&ST sont intégrées au processus métiers de
l’organisme
 s’assurant que les ressources requises pour le SMQ/ le SME/ le SMS&ST sont disponibles
 communiquant sur l’importance de disposer d’un SMQ/ un SME/ un SMS&ST efficace et de se conformer
aux exigences liées à ces systèmes de management
 Incitant, orientant et soutenant les personnes pour qu’elles contribuent à l’efficacité (ainsi que l’effectivité
pour le SMS&ST) du SMQ/ au SME/ du SMS&ST.
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QSE
51
VIII
3.Synthèse des exigences des politiques QSE
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
Etablissement de la politique QSE
La direction doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour une politique qualité / politique environnementale/
politique de S&ST
La politique qualité est La politique environnementale est La politique SST inclut l’engagement à
appropriée à la finalité et au appropriée à la finalité et au contexte procurer des conditions de travail sûres
contexte de l’organisme
de l’organisme, y compris la nature, et saines, l’engagement à la prévention
la dimension et les impacts des traumatismes et pathologies liées au
environnementaux de ses activités, travail et qui soit appropriée à la nature,
produits et services.
à l’étendue des risques SST de
l’organisme.
La politique fournit un cadre pour établir et revoir les objectifs qualité/ environnementaux/ de S&ST.
La politique qualité/ environnementale/ de S&ST inclut l’engagement pour l’amélioration continue du SMQ/
SME/ SMS&ST; l’engagement à la satisfaction des exigences légales et autres exigences applicables,
La politique environnementale inclut:
La politique SST inclut un engagement de:
 un engagement en matière: de
 auxquelles l’organisme se conforme et
protection de l’environnement, y
qui se rapportent à ses dangers en
compris la prévention de la
termes de SST
pollution et d’autres engagements
 à la consultation et la participation des
spécifiques pertinents pour le
travailleurs et quand ils existent, les
contexte de l’organisme
représentants des travailleurs
 ses obligations
de conformité
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QSE
52
VIII
3.Synthèse des exigences des politiques QSE
ISO 9001: 2015
ISO 14001 : 2015
ISO 45001 : 2018
Communication de la politique QSE
La politique qualité/ environnementale/ de S&ST doit être disponible et tenue à jour sous forme d’information
documentée
La politique qualité/ environnementale/ de S&ST est communiquée, comprise et appliquée au sein de
l’organisme
La politique qualité/ environnementale/ de SST doit être disponible vis-à-vis des parties intéressées
La politique de S&ST doit être pertinente et appropriée.
Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme
La direction doit s’assurer que les responsabilités et autorités pour les rôles pertinents sont attribuées,
communiquées et comprises à tous les niveaux de l’organisme
Les travailleurs, à chaque niveau de l’organisme doivent assumer la responsabilité des éléments du SMS&ST
dont ils ont la charge
La direction doit attribuer la responsabilité et l’autorité pour:
 s’assurer que le SMQ/ le SME/ le SMS&ST est conforme aux exigences de la norme
 rendre compte de la performance du SMQ/ SME/ du SMS&ST à la direction
 s’assurer de l’orientation client à tous les niveaux de l’organisme (SMQ)
 s’assurer que lors des modifications du SMQ sont planifiées et mises en œuvre et l’intégrité du SMQ
maintenue
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QSE
53
VIII
4. Synthèse des exigences management des ressources
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
Ressources
L’organisme doit identifier et fournir les ressources nécessaires à l’établissement, la mise en
œuvre, la mise à jour et l’amélioration du SMQ/ du SME/ du SMS&ST.
Infrastructures
L’organisme doit identifier et fournir l’infrastructure nécessaire à l’établissement, la mise en
œuvre, la tenue à jour, et l’amélioration continue du SMQ/ SME/ SMS&ST
L’infrastructure peut comprendre:
 les bâtiments et les services associées,
 les équipements ( y compris matériel et
logiciels que matériels),
 les moyens de transport;
 les technologies de l’information et de
la communication
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QSE
54
VIII
4. Synthèse des exigences management des ressources
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
Compétences
Le personnel effectuant un L’organisme doit s’assurer que L’organisme doit veiller à ce que toute
travail ayant une incidence sur la toutes les personnes exécutant une personne sous son contrôle effectuant
conformité
aux
exigences tâche pour lui ou pour son des tâches susceptibles d’avoir un impact
relatives au produit doit être compte, ayant potentiellement un sur la SST soit compétente en termes de
compétent sur la base de la impact
environnemental formation initiale et/ou professionnelle
formation
initiale
et significatif
identifié
par ou d’expérience appropriée.
professionnelle, du savoir-faire et l’organisme sont compétentes,
de l’expérience.
cette compétence pouvant être
acquise par une formation initiale
et professionnelle appropriée ou
par l’expérience.
Communication
L’organisme doit déterminer les besoins de communication externe et interne pertinents pour le SMQ/ SME/ le
SMS&ST y compris:
 Sur quels sujets communiquer;
 A quels moments communiquer
 Avec qui communiquer
 Comment communiquer
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QSE
55
VIII
4. Synthèse des exigences management des ressources
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
Communication (suite)
Lors de l’établissement de son (ses) processus de communication, l’organisme doit:
 prendre en compte ses exigences légales (obligations de conformité pour le SME) et
les autres exigences,
 s’assurer que les informations environnementales/ sur la S&ST devant être
communiquées sont cohérentes avec les informations générées au sein du SME/ du
SMS&ST et sont fiables
Lors de l’analyse des besoins en
communication, l’organisme doit prendre en
compte les aspects relatifs à la diversité (sexe,
langue, culture, etc.) et s’assurer de prendre
en considération les points de vue des parties
intéressées externes
L’organisme doit réagir aux observations pertinentes sur son SME/ son SMS&ST
L’organisme doit communiquer en interne et en externe les informations pertinentes
sur le SME/ le SMS&ST et leur changement en tenant compte des exigences légales et
autres exigences,
L’organisme doit s’assurer que le (les processus) de communication contribuent à
l’amélioration continue.
L’organisme doit
conserver
des informations
LICENCE
PROFESSIONNELLE
QSE-DD, 2021- documentées comme preuves de ses
2022,
Dr B. le
DONDY,
56
communications,
selon
cas. Consultant & Auditeur
QSE
VIII 4. Synthèse des exigences management des ressources
ISO 9001 : 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
Informations documentées
Le SMQ/ le SME/ le SMS&ST de l’organisme doit inclure:
 Les informations documentées exigées par la norme;
 Les informations documentées que l’organisme juge nécessaires à l’efficacité du SMQ/ du SME, à
l’efficacité et l’effectivité du SMS&ST
Création et mise à jour des informations documentées
Lors de la création et de la mise à jour des informations documentées l’organisme doit s’assurer de:
 L’identification
 Le format, le support;
 La revue effectuée (approbation)
Maitrise des informations documentées
Les informations documentées doivent être:
 Maitrisées;
 Disponibles;
 Protégées.
Les informations documentées d’origine externe que l’organisme juge nécessaire à la planification et au
fonctionnement du SMQ/ SME/ SMS&ST doivent être identifiées comme il convient et être maîtrisées.
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
57
VIII
5. Synthèse des exigences de la planification
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
Action s à mettre en place face aux risques et opportunités
Dans le cadre de la planification de son SMQ/ SME/ SMS&ST, l’organisme doit prendre en considération les
enjeux, les exigences des parties intéressées, le périmètre d’applicabilité de son système pour déterminer les
risques et opportunités qu’il est nécessaire de prendre en compte pour:
 assurer que le SMQ/ SME/ SMS&ST peut atteindre le (les) résultat escompté;
 accroître
souhaitables
les
effets
 prévenir ou réduire les effets prévenir ou réduire les effets
indésirables
indésirables, y compris la
possibilité que des conditions
externes affectent l’organisme
prévenir ou réduire les effets
indésirables
 S’inscrire dans une dynamique d’amélioration continue
Lors de la détermination des risques et opportunités environnementaux/ de
SST, l’organisme doit prendre en compte :
 Ses aspects environnementaux
 Ses obligations de conformité
 Ses autres enjeux et exigences
identifiés en 4.1 et 4.2
 Les dangers
 Les risques et opportunités pour la
S&ST et autres
 les exigences légales et autres
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021-2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur QSE 58
VIII
5. Synthèse des exigences de planification
ISO 9001 : 2015
ISO 14001 : 2015
ISO 45001 : 2018
Planification d’actions
L’organisme doit planifier:
L’organisme
doit
planifier L’organisme doit planifier:
 les actions à mettre en œuvre d’entreprendre:
 les actions pour faire face à ses
face
aux
risques
et  des actions pour traiter ses aspects
risques et opportunités, ses
opportunités,
environnementaux significatifs; ses
exigences légales et autres,
 comment mettre en œuvre
obligations de conformité; ses
anticiper et faire face aux
ces actions
et évaluer
risques et opportunités identifiés
situations d’urgence,
l’efficacité de ces actions.
 la manière de mettre en œuvre ces  la manière de mettre en œuvre
actions au sein des processus du
ces actions dans le SMS&ST, et
Les actions mises en œuvre face
SME et autre processus métiers.
celle d’en évaluer l’efficacité et
aux risques et opportunités
l’effectivité
doivent être proportionnelles à
l’impact
potentiel
sur
la
L’organisme doit prendre en
conformité des produits et
compte la hiérarchie des mesures
services.
de prévention et les éléments de
sortie du SMS&ST dans sa
planification.
Les modifications du SM de Lors de la planification de ces actions, l’organisme doit prendre en
l’organisme doivent être réalisées considération ses options technologiques, ses exigences financières,
de façon planifiée
opérationnelles et commerciales
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021-2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur QSE
59
VIII
5. Synthèse des exigences de planification
ISO 9001 : 2015
ISO 14001 : 2015
ISO 45001 : 2018
Objectifs QSE
L’organisme doit établir des objectifs qualité/ environnementaux/ de S&ST, aux niveau et fonctions, processus
concernés nécessaires au SMQ/ SME/ SMS&ST.
L’établissement des objectifs environnementaux doit prendre en compte les aspects environnementaux
significatifs de l’organisme et les obligations de conformité associées et en prenant en considération ses risques
et opportunités.
Les objectifs de S&ST doivent être établis pour tenir à jour et améliorer en continu la performance S&ST.
Les objectifs doivent être: en cohérence avec la politique qualité/ environnementale/ de S&ST; mesurables;
surveillés, communiqués, mis à jour en tant que de besoin.
Les objectifs de S&ST doivent prendre en compte les exigences applicables, les résultats de l’évaluation des
risques et opportunités, les résultats de la consultation des travailleurs et quand ils existent des représentants des
travailleurs.
Planification pour atteindre les objectifs
L’organisme doit déterminer:
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021- Ce qui sera fait
- les ressources nécessaires
2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
- Qui sera responsable
- Les échéances
- La façon dont les résultats seront surveillés y compris les indicateurs de surveillance
60
- Comment intégrer les actions pour atteindre les objectifs S&ST dans les processus métiers de l’organisme
L’organisme doit conserver des informations documentées sur les objectifs et la planification des actions.
VIII
6. Synthèse des exigences mesure et analyse, contrôle, vérification
ISO 9001 : 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
Généralités
L’organisme doit déterminer:
 Ce qu’il est nécessaire de surveiller et mesurer
 les méthodes de mesure, de surveillance, d’analyse et d’évaluation des résultats
 les critères sur lesquels l’organisme se fondera pour évaluer sa performance environnementale/ S&ST
 Quand la surveillance et la mesure doivent être effectuées
 Quand les résultats de la mesure et de la surveillance doivent être analysées, évaluées et communiqués
L’organisme doit évaluer la performance ainsi que l’efficacité du SMQ/ du SME/ l’efficacité et l’effectivité du
SMS&ST
L’organisme doit s’assurer que les équipements de surveillance et de mesure
étalonnés ou vérifiés sont utilisés et entretenus de manière appropriée.
L’organisme doit surveiller et L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus
analyser la perception de la permettant d’évaluer le respect de ses obligations de conformité (SME)/ la
satisfaction du client
conformité aux exigences légales et autres exigences définies au 6.1.3
(SMS&ST)
L’organisme doit conserver les informations documentées comme preuves de résultats de la surveillance,
mesure, analyse et évaluation de la performance du SMQ/ SME/ SMS&ST.
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021-2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur QSE
61
VIII 7. Synthèse des exigences Audit interne & Revue de direction
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
Audit interne
L’organisme doit réaliser des audits internes, à des intervalles planifiés, suivant un ou (des) programmes d’audit,
pour déterminer si le SMQ/ le SME/ SMS&ST est conforme, efficace, mis en œuvre et tenu à jour.
Revue de direction
A intervalles planifiées, la direction doit procéder à la revue du SMQ mis en place par l’organisme, afin de
s’assurer qu’il est toujours approprié, adapté, efficace.
Eléments d’entrée de la revue de direction
La revues de direction doit prendre en compte:
 L’état d’avancement des actions décidées à l’issue des revues de direction précédentes;
 Les modifications des enjeux externes et internes pertinents pour le SMQ/ le SME/ le SMS&ST;
 Les informations sur la performance et l’efficacité du SMQ/ SME/ SMS&ST y compris diverses tendances;
 Le niveau de réalisation des  Le niveau de réalisation de la
objectifs environnementaux;
politique S&ST et d’atteintes des
objectifs S&ST
 L’efficacité des actions mises  Les communications
 La communication pertinente avec
en œuvre face aux risques et
pertinentes provenant des
les parties intéressées
opportunités
parties intéressées y compris les
plaintes
 L’adéquation des ressources
 Les opportunités d’amélioration
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021-2022, Dr B.
DONDY, Consultant & Auditeur QSE
62
VIII
7. Synthèse des exigences Audit interne & Revue de direction
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
Revue de direction
Eléments de sortie de la revue de direction
Les éléments de sortie de la revue de direction doivent inclure les décisions et actions relatives aux :
 Opportunités d’amélioration
 Changements à apporter au SMQ/ SME/ SMS&ST
 Ressources nécessaires
 les conclusions sur la pertinence,  L’adéquation,
la
pertinence,
et
l’adéquation et l’efficacité continues
l’efficacité/l’effectivité permanentes du
du SME;
SMS&ST pour l’atteinte des résultats
escomptés;
 Les actions à mener lorsque les  Actions éventuelles à mener;
objectifs n’ont pas été atteints;
 Opportunités d’améliorer l’intégration du SME/ du SMS&ST avec d’autres
processus métiers si nécessaire;
 Éventuelles répercussions sur l’orientation stratégique de l’organisme
Les opportunités d’amélioration;
 La direction doit communiquer les
éléments de sortie pertinents aux
travailleurs
 L’organisme doit conserver des informations documentées comme preuves des éléments de sortie des revues
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021-2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur QSE
63
de direction.
8. Synthèse des exigences amélioration
VIII
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
Généralités
L’organisme doit déterminer et L’organisme doit déterminer les opportunités d’amélioration et mettre
sélectionner
les
opportunités en œuvre les actions nécessaires pour atteindre les résultats escomptés
d’amélioration et entreprendre toutes de son SME/ son SMS&ST.
les actions nécessaires pour satisfaire
aux exigences du client et accroitre la
satisfaction du client.
Non-conformité et actions correctives
Evénement indésirable, non-conformité et
actions correctives
L’organisme doit établir, mettre en œuvre,
tenir à jour un (des) processus, incluant le
compte-rendu, l’analyse et la mise en place
d’actions pour déterminer et gérer les
événements indésirables et les non-conformités
Lorsqu’une non-conformité se produit, y compris celles liée à Lorsqu’un événement indésirable ou une nonune réclamation, l’organisme doit:
conformité se produit, l’organisme doit:
 Réagir à la non-conformité:
 Réagir rapidement à l’événement ou à la
 Agir pour la maitriser et la corriger et;
non-conformité;
 Faire face aux conséquences, y compris en atténuant les  Evaluer avec la participation des travailleurs
aspects environnementaux négatifs
et autres parties intéressées, s’il est
 Evaluer s’il est nécessaire de mener des actions correctives,
nécessaires de mener des actions correctives
64
VIII
ISO 9001: 2015
8. Synthèse des exigences amélioration
ISO 14001: 2015
Non-conformité et actions correctives (Suite)
ISO 45001 : 2018
Evénement indésirable, non-conformité et actions correctives
(Suite)
 Mettre en œuvre toutes les actions requises  Revoir, lorsque pertinent, les évaluations existantes des
 Examiner l’efficacité de toute action mise
risques de S&ST et autres
en œuvre;
 Déterminer et mettre en oeuvre les actions correctives
requises en tenant compte de la hiérarchie des mesures de
prévention
 Evaluer les risques liés aux dangers nouveaux ou différents,
avant de mener des actions,
 Examiner l’effectivité/l’efficacité de toute action mise en
œuvre, y compris les actions correctives;
 Modifier si nécessaire le SMQ/ SME/ SMS&ST
 Les actions correctives doivent être appropriées aux conséquences potentielles ou réelles des nonconformités ou des événements indésirables rencontrées y compris celles du ou des impacts
environnementaux
 L’organisme doit conserver des informations documentées comme preuves de la nature des non-conformités
et de toute actions menées et des résultats de toute action corrective
 L’organisme doit communiquer ces informations documentées aux travailleurs concernés ou à leurs
représentants au cas où ils existent.
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
65
8. Synthèse des exigences amélioration
VIII
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
Amélioration continue
L’organisme doit améliorer en L’organisme doit améliorer en L’organisme doit améliorer en continu
continu
la
pertinence, continu la pertinence, l’adéquation la pertinence, l’adéquation et l’efficacité
l’adéquation et l’efficacité du et l’efficacité du SME afin du SMS&ST en améliorant la
SMQ.
d’améliorer
sa
performance performance S&ST, promouvant la
environnementale.
participation,
communiquant
les
résultats de cette amélioration aux
travailleurs
et
conservant
les
informations documentées de cette
amélioration
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
66
IX
Synergies et différences des exigences des trois normes
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
4. Contexte de l’organisme
4. Contexte de l’organisme
4. Contexte de l’organisme
4.1. Compréhension de l’organisme
et de son contexte
4.1. Compréhension de
l’organisme et de son contexte
4.1. Compréhension de l’organisme
et de son contexte
4.2 Compréhension des besoins et
attentes des parties intéressées
4.2 Compréhension des besoins et
attentes des parties intéressées
4.2 Compréhension des besoins et
attentes des parties intéressées
4.3 Détermination du domaine
d’application du SMQ
4.3 Détermination du domaine
d’application du SME
4.3 Détermination du domaine
d’application du SMS&ST
4.4 SMQ et ses processus
4.4 SME
4.4 SMS&ST
5. Leadership
5. Leadership
5. Leadership et participation des
travailleurs
5.1 Leadership et engagement
5.1 Leadership et engagement
5.1 Leadership et engagement
5.2 Politique
5.2 Politique environnementale
5.2 Politique de S&ST
5.3 Rôles, responsabilités et autorités
au sein de l’organisme
5.3 Rôles, responsabilités et
autorités au sein de l’organisme
5.3 Rôles, responsabilités et
autorités au sein de l’organisme
5.4 Consultation et participation
des travailleurs
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Consultant & Auditeur QSE
67
IX
Correspondances des exigences des trois normes
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
6. Planification
6. Planification
6. Planification
6.1 Actions à mettre en œuvre face
aux risques et opportunités
6.1 Actions à mettre en œuvre face
aux risques et opportunités
6.1 Actions à mettre en œuvre face
aux risques et opportunités
6.2 Objectifs qualité et planification
des actions pour les atteindre
6.2 Objectifs environnementaux et
planification des actions pour les
atteindre
6.2 Objectifs de S&ST et
planification des actions pour les
atteindre
7. Support
7. Support
7. Support
7.1 Ressources
7.1 Ressources
7.1 Ressources
7.2 Compétences
7.2 Compétences
7.2 Compétences
7.3 Sensibilisation
7.3 Sensibilisation
7.3 Sensibilisation / Prise de
conscience
7.4 Communication
7.4 Communication
7.4 Communication
7.5 Informations documentées
7.5 Informations documentées
7.5 Informations documentées
6.3 Planification des modifications
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68
IX
Correspondances des exigences des trois normes
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
8. Réalisation des activités
opérationnelles
8. Réalisation des activités
opérationnelles
8. Réalisation des activités
opérationnelles
8.1 Planification et maîtrise
opérationnelle
8.1 Planification et maîtrise
opérationnelle
8.1 Planification et maîtrise
opérationnelle
8.2 Exigences relatives aux produits et
services
8.2 Préparation et réponse aux
situations d’urgence
8.2 Préparation et réponse aux
situations d’urgence
8.3 Conception et développement des
produits et services
8.4 Maîtrise des processus, produits et
services fournis par des prestataires
externes
8.5 Production et prestations de
services
8.6 Libération des produits et services
8.7 Maîtrise des éléments de sortie nonconformes
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69
IX
Correspondances des exigences des trois normes
ISO 9001: 2015
ISO 14001: 2015
ISO 45001 : 2018
9. Evaluation des performances
9. Evaluation des performances
9. Evaluation des performances
9.1 Surveillance, mesure, analyse et
évaluation
9.1 Surveillance, mesure, analyse
et évaluation
9.1 Surveillance, mesure, analyse et
évaluation de la performance
9.2 Audit interne
9.2 Audit interne
9.2 Audit interne
9.3 Revue de direction
9.3 Revue de direction
9.3 Revue de direction
10. Amélioration
10. Amélioration
10. Amélioration
10.1 Généralités
10.1 Généralités
10.1 Généralités
10.2 Non-conformités et actions
correctives
10.2 Non-conformités et actions
correctives
10.2 Evénement indésirable, nonconformité et actions correctives
10.3 Amélioration continue
10.3 Amélioration continue
10.3 Amélioration continue
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X
Comment Intégrer?
Élément des SM
Politique
Objectifs
d'amélioration
Responsabilités
Voies d'intégration
Avantages reliés
Une politique mixte
qualité/Sécurité/environn
ement et des
engagements communs
Plus de clarté dans l'engagement de
l'organisme, plus de poids à
l'externe, même si les parties
intéressées ne sont pas forcément
les mêmes
Définir un processus
d'adoption des objectifs
communs
Un plan d'affaire unique réunissant
les objectifs d'amélioration de la
qualité, sécurité et de
l'environnement
Redéfinir les actions et
les livrables par rapport
aux trois systèmes, par
niveau de responsabilité
Une meilleure compréhension, pour
les responsables, des livrables qu'ils
ont à fournir pour les trois
systèmes, des échéanciers mieux
respectés
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71
V
X
Comment Intégrer?
Élément des SM
Voies d'intégration
Avantages reliés
Identification conjointe Gain de temps pour les employés
des
besoins
de et pour les formateurs
formation en qualité,
sécurité et en
environnement
Formation
Séances de formation
et de sensibilisation
traitant
des
volets
qualité,
sécurité
et
environnement
en
même temps
Gain de temps pour les employés
et pour les formateurs; pour les
employés, une vision plus globale
de leurs activités, une meilleure
compréhension de l'impact de
l'environnement sur la productivité
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72
V
X
Comment Intégrer ?
Élément des SM
Communication
interne et externe
Documentation
Voies d'intégration
Avantages reliés
Une même manière de
communiquer à l'interne les
informations relatives aux
trois systèmes
Plus de clarté pour les
employés
Plaintes et réclamations
traitées par les mêmes
moyens
Des réponses efficaces de
l'organisme qui peut diriger les
appels aux personnes
compétentes
Un même média de
documentation et la même
formulation des procédures
système et opérationnelles
Une meilleure compréhension
de la
documentation car plus
homogène pour les employés
et les responsables, une
consultation également
simplifiée
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V
X
Comment Intégrer ?
Élément des SM
Voies d'intégration
Avantages reliés
Gestion de la
documentation
Des procédures
identiques de gestion de
la documentation
Une codification unique, une
approbation des documents
et leur diffusion homogène
Des rencontres mixtes
entre les comités de
pilotage du SME, du
SMS&ST et du SMQ
Un partage des idées, une
meilleure vision d'ensemble
des activités, des impacts,
des besoins d'un organisme
et de la relation qualité du
produit/service –
environnement - sécurité
Des procédures
d'étalonnage,
d'échantillonnage,
De calibration communes
Une manière de faire
commune,
Plus facile à adopter pour
les employés devant
respecter les deux ou trois
systèmes de management
Pilotage des
systèmes
Surveillance et
mesurage
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V
X
Comment Intégrer ?
Élément des SM
Relevé des non
conformités,
actions correctives
et actions
préventives
Audits internes et
externes
Voies d'intégration
Avantages reliés
Formulaires uniques
pour le relevé des
nonconformités
environnementales,
sécurité et qualité
Une meilleure compréhension des
formulaires (moins nombreux)
pour les travailleurs, un gain de
temps pour les travailleurs, moins
de documents à gérer pour les
responsables
Actions correctives et
préventives qui tiennent
compte de
l'environnement, de la
sécurité et de la qualité
Des corrections qui agissent sur le
plan de la qualité sans interférer
avec l'environnement et
réciproquement
Des préventions qui prennent en
compte les trois dimensions
Audits (internes ou
externes) menés
simultanément
Les employés sont moins
dérangés
dans leur travail,
la planification est
simplifiée (pas d'interférences
possibles),
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021- les coûts des audits sont
2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
75
allégés
QSE
V
X
Comment Intégrer ?
Élément des SM
Voies d'intégration
Avantages reliés
Revue de direction
Présentation
conjointe
des performances de
l'environnement, de
la
sécurité et de la
qualité au Top
Management
Vision globale de la performance
de
l'organisme et gain de temps pour
la haute direction
Un seul système de
gestion informatisé
Une manipulation simplifiée pour
les
gestionnaires et les employés
concernés
Affiches de
sensibilisation
En un coup d'oeil : la qualité, la
sécurité et l'environnement!
Exemples d'outils
qui peuvent être
développés
Conjointement
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 20212022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
76
XII.
La mise en place d’un système de management intégré
Etapes de la mise en place d’un SMI
1. Revue des exigences
2. Sensibilisation: convaincre les réticents
3. Mise en place du comité de pilotage
4. Diagnostic: évaluation initiale
5. Construction du Système
6. Identification des Processus
7. Rédaction du système documentaire
8. Planification
9. Audit interne
10. Revue de direction
11. Amélioration
continue
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QSE
77
XII
L’évaluation du SMI
Management Intégré QSE
→ Objectifs stratégiques cohérents et
compatibles
→ Des rôles et des responsabilités en synergies
→ Des actions et des modes opératoires
cohérents sur le terrain
→ Une formation et une communication
intégrée
→ Une documentation adaptée, conséquences
des choix ci-dessus
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QSE
78
XII L’évaluation du SMI
Exemple de critères de mesure
→ Des risques QSE mieux maitrisés
→ Un comportements QSE constaté sur le terrain
au travers d’une démarche de prévention
→ Le respect des règles QSE définies
→ Un encadrement qui applique, montre
l’exemple, qui est irréprochable et qui sait se
remettre en cause
→ Un changement de l’état d’esprit du terrain par
rapport à la sécurité
→ Un système documentaire intégré et facile à
maintenir
→ Une amélioration
des résultats
LICENCE PROFESSIONNELLE
QSE-DD, 2021- QSE
2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
QSE
79
XIII
Les facteurs clés de succès
→ Nommer un seul pilote QSE si possible
→ Choisir les informations que la direction souhaite avoir sans délais
(accidents, pollutions, réclamations, clients…)
→ Intégrer la dimension humaine le plus en amont possible
→ Exiger la rapidité en cas de déviation
→ Favoriser les logigrammes, dessins: éviter les longs textes
→ Former le personnel opérationnel sur le lieux de travail
→ Intégrer la démarche SMI dans la politique de gestion de la
communication
→ Favoriser la signalisation des situations dangereuses
→ Avoir un engagement de la Direction quotidien et sans ambiguïté
→ Mettre en place un système basé sur le principe de l’amélioration
continue pour progresser en permanence
→ Gérer simultanément les systèmes avec des degrés d’avancement
différents
→ Intégrer les actions Environnement, Qualité et Sécurité au quotidien
LICENCE PROFESSIONNELLE QSE-DD, 2021-2022, Dr B. DONDY, Consultant & Auditeur
80QSE
du personnel
XIV
→
→
→
→
→
→
→
→
→
→
→
→
→
Conclusion
La charte de la fonction qualité, sécurité et environnement
Garantir la satisfaction du client et des parties intéressées
Ne pas prétendre tout savoir et partager le savoir
Utiliser les conclusions des instruments de mesure pour induire
des progrès, et en aucun cas pour sanctionner des individus
Privilégier le bon sens et la réactivité
Expliciter le pourquoi avant le comment
Rester au contact de tous les niveaux hiérarchiques de l’entreprise
Favoriser la créativité, l’innovation sous toutes ses formes
Faire preuve de persévérance
Prouver par ses actes l’authenticité de ses propos
Ne pas craindre de »bousculer» la Direction Générale et la
hiérarchie
Utiliser en réunion de direction certains des outils de la qualité
Développer le respect des personnes
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81
Rendre le succès contagieux
QSE
MERCI DE VOTRE ATTENTION
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