LA COMPTABILITÉ ET LES PME 3e ÉDITION JOCELYNE GOSSELIN • SYLVIE DESLAURIERS PATRICIA MICHAUD • DANIEL MCMAHON LA COMPTABILITÉ ET LES PME 3e ÉDITION JOCELYNE GOSSELIN, D. Sc. (Gestion), FCPA auditrice, FCA SYLVIE DESLAURIERS, Ph. D., FCPA auditrice, FCA, FCMA PATRICIA MICHAUD, MBA, CPA auditrice, CA DANIEL MCMAHON, M. Sc., FCPA, FCA CONSULTATION Caroline Talbot, M. Sc., CPA auditrice, CA, École des sciences de la gestion, Université du Québec à Montréal RÉVISION SCIENTIFIQUE Céline Moquin, CPA, CA, École de gestion, Département de sciences comptables, Université de Sherbrooke CONCEPTION ET RÉDACTION DES OUTILS PÉDAGOGIQUES EN LIGNE Jocelyne Gosselin, Sylvie Deslauriers, Patricia Michaud, Daniel McMahon, Martin Dubuc (activités interactives) et Houda Rekik (capsules techno plus) La comptabilité et les PME 3e édition Sources iconographiques p. 223 : Nata-Lia/Shutterstock.com ; p. 419-420 : VLADGRIN/Shutterstock.com ; p. 419-420 : Alexander Lysenko/Shutterstock.com. Jocelyne Gosselin, Sylvie Deslauriers, Patricia Michaud et Daniel McMahon © 2018, 2014 TC Média Livres Inc. © 2010 Chenelière Éducation inc. Conception éditoriale : Sonia Choinière Édition : Frédérique Grambin Coordination : Olivier Rolko et Marie-Michèle Martel Révision linguistique : Danielle Leclerc Correction d’épreuves : Catherine Baron Conception graphique : Christian Campana Adaptation de la conception graphique originale : Françoise Abbate Conception de la couverture : Eykel design Impression : TC Imprimeries Transcontinental Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives nationales du Québec et Bibliothèque et Archives Canada Gosselin, Jocelyne, 1957-, auteur La comptabilité et les PME/Jocelyne Gosselin, Sylvie Deslauriers, Patricia Michaud, Daniel McMahon. © 2018 CPA Canada. Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière et Manuel de CPA Canada – Comptabilité reproduits avec la permission des Comptables professionnels agréés du Canada. Toutes reproductions ou distributions autres que celles accordées est une violation du copyright des Comptables professionnels agréés du Canada. Les vidéos des capsules techno plus ont été réalisées avec Sage 50 Comptabilité Supérieur, propriété de Sage Software, Inc. et ses filiales, ainsi qu’avec Camstudio et avec Microsoft Excel. Microsoft Excel est la propriété de Microsoft corporation. Des marques de commerce sont mentionnées ou illustrées dans cet ouvrage. L’Éditeur tient à préciser qu’il n’a reçu aucun revenu ni avantage conséquemment à la présence de ces marques. Celles-ci sont reproduites à la demande de l’auteur en vue d’appuyer le propos pédagogique ou scientifique de l’ouvrage. 3e édition. Édition originale : La comptabilité et les PME/Daniel McMahon. 2010. Comprend un index. ISBN 978-2-7650-5539-6 1. Petites et moyennes entreprises – Comptabilité – Manuels d’enseignement supérieur. 2. Comptabilité – Problèmes et exercices. 3. Manuels d’enseignement supérieur. i. Deslauriers, Sylvie, 1960-, auteur. ii. Michaud, Patricia, auteur. iii. McMahon, Daniel, 1956-, auteur. iv. McMahon, Daniel, 1956- . Comptabilité et les PME. v. Titre. HF5642.M323 2018 657’.9042 Les cas présentés dans les mises en situation de cet ouvrage sont fictifs. Toute ressemblance avec des personnes existantes ou ayant déjà existé n’est que pure coïncidence. Le matériel complémentaire mis en ligne dans notre site Web est réservé aux résidants du Canada, et ce, à des fins d’enseignement uniquement. C2018-940096-X L’achat en ligne est réservé aux résidants du Canada. TOUS DROITS RÉSERVÉS. Toute reproduction du présent ouvrage, en totalité ou en partie, par tous les moyens présentement connus ou à être découverts, est interdite sans l’autorisation préalable de TC Média Livres Inc. Toute utilisation non expressément autorisée constitue une contrefaçon pouvant donner lieu à une poursuite en justice contre l’individu ou l’établissement qui effectue la reproduction non autorisée. ISBN 978-2-7650-5539-6 Dépôt légal : 1er trimestre 2018 Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada Imprimé au Canada 1 2 3 4 5 ITIB 22 21 20 19 18 Gouvernement du Québec – Programme de crédit d’impôt pour l’édition de livres – Gestion SODEC. DÉDICACE Cette nouvelle édition de La comptabilité et les PME marque un tournant important pour moi. En effet, c’est ici que se termine mon implication dans la rédaction de cet ouvrage. Après plus de trente ans au service des étudiants à rédiger un outil de référence répondant à leurs besoins et à leurs attentes, le moment est venu de passer le ambeau. Je pars avec la satisfaction du devoir accompli, et ce, pour trois raisons. La première découle de l’immense reconnaissance obtenue lors de l’édition originale de cet ouvrage, qui s’est vu décerner le Prix de la ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport comme meilleur ouvrage pédagogique de niveau universitaire. La deuxième réside dans le fait que, malgré ce succès, plusieurs améliorations ont été apportées aux éditions subséquentes, comme en témoigne l’avant-propos qui suit. Enn, la troisième est que je suis très er de mes deux complices, Jocelyne et Sylvie, qui poursuivent l’aventure, et de notre nouvelle recrue fort prometteuse, Patricia, qui s’est jointe à l’équipe. Un merci tout spécial à la maison d’édition Chenelière Éducation, qui m’a fait conance tout au long de ces années. Je suis convaincu que cette nouvelle édition obtiendra un franc succès. En terminant, chers étudiants, ma raison d’être professionnelle, je vous souhaite un apprentissage stimulant avec cet ouvrage remarquable. Daniel McMahon, M. Sc., FCPA, FCA Recteur Université du Québec à Trois-Rivières PRÉSENTATION DES AUTEURS Jocelyne Gosselin, D. Sc. (Gestion), FCPA auditrice, FCA, est professeure titulaire de comptabilité nancière à l’Université du Québec à Trois-Rivières. Elle a un intérêt particulier pour les questions liées à l’apprentissage. Instigatrice du cabinet virtuel au programme de DESS en sciences comptables, elle a obtenu avec ses collègues le prix Alan Blizzard, décerné par la Société pour l’avancement de la pédagogie dans l’enseignement supérieur. Elle a aussi été nommée membre du Cercle d’excellence du réseau de l’Université du Québec en 2000. Elle conçoit du matériel de formation pour l’Ordre des comptables professionnels agréés depuis quelques années. Sylvie Deslauriers, Ph. D., FCPA auditrice, FCA, FCMA, est professeure en sciences comptables à l’Université du Québec à Trois-Rivières. Impliquée dans l’évaluation d’examens professionnels, elle est spécialisée dans l’enseignement de cas multidisciplinaires. Membre du Cercle d’excellence du réseau de l’Université du Québec, elle a reçu un prix d’excellence en enseignement de l’Université du Québec à Trois-Rivières, un deuxième de l’Ordre des comptables agréés du Québec, ainsi que le prestigieux prix d’excellence en enseignement L. S. Rosen de l’Association canadienne des professeurs de comptabilité. Elle a également remporté à deux reprises le prix Howard Teall pour ses innovations dans l’enseignement de la comptabilité. Patricia Michaud, MBA, CPA auditrice, CA, est professeure de comptabilité nancière à l’Université du Québec à Rimouski depuis 2006. Elle est membre du Cercle d’excellence du réseau de l’Université du Québec depuis 2016. Elle s’intéresse particulièrement à la pédagogie universitaire et s’implique activement dans la formation universitaire des comptables, notamment par l’enseignement de la comptabilité nancière et d’études de cas ainsi que par le développement d’outils d’apprentissage. Elle s’engage également dans son milieu par son apport comptable professionnel à des organisations sociales. Daniel McMahon, M. Sc., FCPA, FCA, est recteur de l’Université du Québec à Trois-Rivières. Il a été président et chef de la direction de l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec, dont il détient le titre de Fellow. Impliqué dans son milieu, il s’est distingué dans l’enseignement de la comptabilité et a reçu le prestigieux Prix d’excellence en enseignement de l’Université du Québec. AVANT-PROPOS La troisième édition de La comptabilité et les PME comporte plusieurs nouveautés. À la suite des nombreuses rencontres entre notre éditeur et plusieurs professeurs dans le but de bien connaître les besoins de ces derniers, il est apparu très rapidement qu’un repositionnement majeur des chapitres était nécessaire an de mieux arrimer l’ouvrage au contenu de leurs cours, qui doit constamment évoluer. C’est pourquoi, dans sa forme imprimée, l’ouvrage contient 13 chapitres et se concentre sur le cycle comptable ainsi que sur les fonctions fondamentales dévolues au service des nances des PME telles la TPS et la TVQ, la paye, la trésorerie et l’analyse des états nanciers. Pour accompagner ce recentrage, quatre chapitres de la deuxième édition portant sur les diverses formes juridiques des PME ont été revus et ont migré vers la plateforme i+ Interactif. Un ouvrage dont la qualité est déjà reconnue Nous avons conservé les caractéristiques des deux premières éditions. Elles assurent une approche pédagogique solide et bénécient du fruit de la mise en commun des connaissances et de la longue expérience de l’équipe d’auteurs dont la passion de l’enseignement de la comptabilité n’est plus à démontrer. • Un apprentissage basé sur la pratique et solidement ancré dans les concepts Les concepts théoriques sont exposés dans un langage clair et simple. Pour en faciliter la maîtrise, ils sont assortis d’exemples qui permettent à l’étudiant d’apprendre par la pratique et la compréhension active. Il peut donc, grâce à cette approche, saisir toutes les subtilités et la profondeur de la matière à l’étude. • Une présentation visuelle facilitant l’apprentissage Une grande variété de gures et de tableaux appuient les concepts importants. • Une mise en page colorée et aérée La mise en page a été conçue pour dynamiser la lecture grâce au repérage rapide des thèmes traités et des notes dans la marge. • Des questions, des exercices et des problèmes L’acquisition des connaissances de base et le développement des compétences requièrent un travail individuel considérable. Les multiples questions de révision, exercices et problèmes de compréhension fournissent à l’étudiant tous les outils pour parfaire sa formation. Les questions de révision lui permettent de passer en revue les notions les plus importantes de chaque chapitre. Les exercices sont conçus pour qu’il valide par lui-même ses apprentissages. Enn, les problèmes de compréhension font appel à son jugement et à sa faculté de discernement dans l’analyse de chaque situation. Ils présentent une estimation du temps d’exécution requis, ainsi que son niveau de difculté (facile, moyen ou difcile). Le temps nécessaire à la résolution d’un problème correspond à celui dont aurait besoin une personne possédant les connaissances de base requises et disposant de feuilles de travail qu’elle n’a qu’à remplir après avoir analysé les données du problème. La structure progressive des apprentissages se reète également dans le temps requis pour résoudre un problème. Plus lent en début de chapitre, l’étudiant constate une plus grande uidité au fur et à mesure qu’il s’approprie les notions, aiguise son sens critique et maîtrise les connaissances. VI AVANT-PROPOS Bien sûr, cette troisième édition intègre les changements dans les normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF) entrés en vigueur depuis l’édition précédente. Elle tient aussi compte de l’avancée des modes de paiement direct et des transferts électroniques de fonds, ainsi que des changements dans les lois et règlements tels que les taux de retenues à la source. Une offre numérique encore plus généreuse La plateforme i+ Interactif est encore plus généreuse et plus variée que précédemment. Les quatre chapitres traitant des diverses formes juridiques des PME portent sur : • Le capital d’apport des sociétés par actions (W14) ; • Les résultats et les bénéces non répartis des sociétés par actions (W15) ; • Les sociétés en nom collectif (W16) ; • Les coopératives (W17). Les solutionnaires du manuel et des quatre chapitres Web sont maintenant offerts sous forme de livre numérique. Hautement pédagogiques, ils comprennent des notes descriptives, des calculs détaillés et de nombreux commentaires explicatifs accompagnant les écritures de journal. Les différents documents (tables de retenues et de cotisations, formulaire de relevé d’emploi) nécessaires pour la résolution de certains exercices et problèmes du chapitre 9 portant sur la paye sont disponibles en annexes. Des feuilles de travail sont fournies en format Excel et PDF pour une plus grande exibilité. Pour les chapitres 10 à W17, nous avons ajouté des feuilles de travail préprogrammées (format Excel) qui permettront à l’étudiant de préparer : • les états nanciers (bilan, résultats, bénéces non répartis et ux de trésorerie) ; • l’avoir des propriétaires selon la forme juridique de l’entité (société par actions, S.E.N.C. ou coopérative) ; • des rapports internes tels le rapprochement bancaire, le partage du bénéce net (ou de la perte nette) entre les associés et le tableau-synthèse de la liquidation d’une société en nom collectif. Le chapitre 7, qui porte sur la préparation du chiffrier en n d’exercice, comprend, en plus des feuilles de travail fournies en format Excel et PDF, des feuilles de travail préprogrammées (format Excel). Ces dernières permettent à l’étudiant d’indiquer les soldes avant régularisation et les régularisations requises, et d’obtenir instantanément les reports dans les colonnes appropriées ainsi que les totaux par colonne. Il peut ainsi se concentrer sur la compréhension des concepts importants sans avoir à consacrer un temps précieux aux opérations mathématiques fastidieuses qui sont très bien prises en charge par les outils informatiques. Des activités interactives comprenant une grande variété d’exercices (calculs, vrai ou faux, choix multiples, etc.) sont offertes avec les 13 chapitres du manuel. Elles permettent à l’étudiant de réviser la matière et de vérier ses connaissances avant d’aborder les exercices et les problèmes de compréhension plus complexes de n de chapitre. Même si ces activités sont conçues pour précéder les activités d’apprentissage AVANT-PROPOS du chapitre, l’enseignant peut aussi demander à l’étudiant de les faire pendant le cours. En plus de soutenir l’apprentissage de l’étudiant, ces exercices permettent à l’enseignant de colliger et de suivre les résultats de chaque étudiant en tenant compte, ou non, de plusieurs éléments dans son évaluation (l’assiduité à les réaliser, les réponses aux questions, etc.). Enn, des capsules techno plus (en format vidéo), associées à la rubrique « La comptabilité et l’informatique » de certains chapitres du manuel, illustrent une utilisation pratique de la technologie. Mises à jour, elles ont été conçues avec le logiciel Sage 50 Comptabilité Supérieur. VII REMERCIEMENTS Depuis l’édition originale, la maison d’édition Chenelière Éducation a misé sur notre capacité d’innover et de créer. Nos premiers remerciements sont donc destinés à l’équipe d’édition composée de Sonia Choinière (éditrice-conceptrice), Frédérique Grambin (éditrice), Olivier Rolko et Marie-Michèle Martel (chargés de projets), Danielle Leclerc (réviseure linguistique) et Catherine Baron (correctrice d’épreuves), qui nous a de nouveau permis de nous surpasser et qui a rendu possibles toutes les améliorations apportées à cette troisième mouture. Nous tenons aussi à remercier tous les professeurs et les chargés de cours pour leurs commentaires, critiques et recommandations formulés lors des rencontres et entrevues organisées par Chenelière Éducation : Sylvie Bertherlot (Université de Sherbrooke), Kim Delisle (Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue), Bruno Fournier (Université du Québec à Montréal), Benoit Lavigne (Université du Québec à Trois-Rivières), Anis Maaloul (Téluq) et Félix Zogning (Université du Québec en Outaouais). Sans eux, cet ouvrage ne serait pas d’aussi grande qualité. Nous soulignons d’une façon toute particulière le travail exceptionnel de notre consultante, Caroline Talbot, M. Sc., CPA auditrice, CA (École des sciences de la gestion, Université du Québec à Montréal), et de notre réviseure scientique, Céline Moquin, CPA, CA (École de gestion, Département de sciences comptables, Université de Sherbrooke). Leurs remarques et commentaires judicieux sur le matériel qu’elles ont revu scrupuleusement ont permis de hausser de façon signicative la qualité de cet ouvrage. Nous remercions également chaleureusement les rédacteurs des outils pédagogiques en ligne : Martin Dubuc, MBA, CPA, CA (Département des sciences comptables, Université du Québec à Trois-Rivières), pour la conception des activités interactives, et Houda Rekik, docteure en sciences comptables (École des sciences de la gestion, Université du Québec à Montréal), pour la conception des capsules techno plus associées à la rubrique « La comptabilité et l’informatique ». Enn, nous tenons à remercier CPA Canada, qui nous a permis de reproduire des extraits des recommandations du Manuel de CPA Canada. Jocelyne Gosselin, D. Sc. (Gestion), FCPA auditrice, FCA Sylvie Deslauriers, Ph. D., FCPA auditrice, FCA, FCMA Patricia Michaud, MBA, CPA auditrice, CA Daniel McMahon, M. Sc., FCPA, FCA CARACTÉRISTIQUES DU MANUEL Plan du chapitre Un plan présente les thèmes abordés et permet un repérage rapide des principaux éléments de contenu du chapitre. Objectifs d’apprentissage Les objectifs d’apprentissage donnent une idée précise des connaissances et des habiletés que le chapitre permet de maîtriser. La comptabilité et l’informatique Cette rubrique permet à l’étudiant de saisir d’emblée les astuces technologiques qui peuvent lui simplier la tâche. Picto i+ Ce pictogramme indique un renvoi à du matériel complémentaire disponible en ligne sur la plateforme i+ Interactif de l’ouvrage. Termes à l’index Les termes en gras mis sur fond tramé sont reportés à l’index. Avez-vous le sens de l’observation ? Cette rubrique stimule la curiosité de l’étudiant et l’incite à bien comprendre les concepts importants. Picto www Ce pictogramme indique un renvoi à des références complémentaires accessibles sur le Web grâce à des hyperliens dans le livre numérique. Rappel des objectifs d’apprentissage Ce pictogramme indique quel objectif d’apprentissage est en lien avec le contenu présenté dans la section du chapitre. X CARACTÉRISTIQUES DU MANUEL Synthèse du chapitre Cet encadré permet à l’étudiant de réviser le contenu du chapitre et de s’assurer d’en maîtriser les concepts. Activités interactives en ligne Cet encadré indique à l’étudiant la présence d’exercices sur la plateforme i+ Interactif pour réviser la matière avant d’effectuer les activités d’apprentissage du manuel. Activités d’apprentissage Une grande variété de questions de révision, d’exercices et de problèmes de compréhension est offerte à l’étudiant pour favoriser sa progression. Picto indice de réponse Alors que le niveau de difculté augmente au l des problèmes, des indices de réponse apparaissent pour guider l’étudiant dans sa démarche, marqués par ce pictogramme. Entrez dans l’univers Des ressources numériques performantes ! TREIZE ACTIVITÉS INTERACTIVES Outil de révision hautement pédagogique, les activités interactives vous offrent : • un contenu totalement inédit ; • des activités dynamiques et stimulantes pour vérier vos connaissances ; • des questions pour réviser la matière du chapitre : vrai ou faux, choix multiples… et plus encore ; • des exercices de calcul avant d’aborder les activités d’apprentissage plus complexes de n de chapitre ; • une autocorrection et une rétroaction immédiates ; • un soutien dans l’apprentissage ; • une utilisation exible pour réaliser l’activité autant de fois que désiré : – en mode d’apprentissage, la dernière note s’afche dans le tableau des résultats de l’enseignant. – en mode d’évaluation, seule la première note s’afche dans le tableau des résultats de l’enseignant. DEUX LIVRES NUMÉRIQUES Complices de votre réussite, les livres numériques du manuel et des solutionnaires sont des outils : • pratiques, avec leur fonction de téléchargement pour un accès aux contenus où que vous soyez, quand vous le voulez ; • efcaces, avec leurs fonctions de recherche par mot-clé et de surlignement qui facilitent votre étude ; • conviviaux, avec leurs fonctions qui permettent à l’enseignant de partager des annotations avec ses étudiants. Entrez dans l’univers Matériel complémentaire FEUILLES DE TRAVAIL PRÉPROGRAMMÉES (FORMAT EXCEL) Concentrez-vous sur les concepts importants en utilisant les feuilles de travail préprogrammées pour : • indiquer les soldes avant régularisation et les régularisations requises (chapitre 7) ; • obtenir instantanément les reports dans les colonnes appropriées et les totaux par colonne (chapitre 7) ; • préparer les états nanciers, l’avoir des propriétaires selon la forme juridique de l’entité et les rapports internes (chapitres 10 à W17). SEPT CAPSULES TECHNO PLUS Visionnez les capsules vidéo techno plus conçues avec le logiciel Sage 50 Comptabilité Supérieur et portant sur : • l’enregistrement des écritures de journal (chapitre 2) ; • l’établissement d’un plan comptable (chapitre 2) ; • les escomptes de caisse (chapitre 5) ; • la programmation de certains calculs automatiques des écritures de régularisation (chapitre 6) ; • la clôture des comptes (chapitre 7) ; • la tenue des journaux auxiliaires, du journal général, du grand livre général et des grands livres auxiliaires (chapitre 8) ; • l’utilisation d’un chiffrier dans le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice (chapitre 11). TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan ........................................ 1 Qu’est-ce que la comptabilité ? ......................................... 2 Les grandes fonctions de la comptabilité ....................... 2 La distinction entre « tenue des comptes » et « comptabilité » ................................................................ 4 Les utilisateurs de l’information comptable et leurs besoins...................................................................... 4 Les utilisateurs internes ..................................................... 4 Les utilisateurs externes .................................................... 5 La profession comptable au Québec ............................... 7 L’expertise comptable ....................................................... 8 La comptabilité de management ...................................... 9 La comptabilité des organismes du secteur public et des organismes sans but lucratif ............................... 10 Une carrière dans l’enseignement et la recherche en comptabilité ...................................... 10 Le CPA et l’éthique professionnelle ............................... 11 La formation de CPA ........................................................ 11 Les fondements conceptuels des états nanciers............................................................. 11 Les qualités de l’information nancière.......................... 13 L’exercice du jugement professionnel du CPA et les NCECF ...................................................... 15 Le choix des méthodes comptables et les NCECF ............................................................. 16 L’objectif et les composantes des états nanciers............................................................. 18 L’objectif des états nanciers .......................................... 18 Les composantes des états nanciers .......................... 19 L’équation comptable fondamentale .............................. 24 Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable ............................................................................. 24 Opération 1 – La mise de fonds initiale ......................... 25 Opération 2 – L’emprunt à la banque ............................ 25 Opération 3 – L’achat de matériel informatique ........... 25 Opération 4 – L’achat de fournitures de bureau à crédit ...................................................... 26 Opération 5 – La cession de fournitures de bureau partiellement à crédit ............................... 26 Opération 6 – Le règlement d’une dette ....................... 27 Opération 7 – Le recouvrement d’un effet à recevoir................................. 27 Le bilan .................................................................................. 28 L’utilité du bilan ................................................................. 29 Les limites du bilan ........................................................... 30 Les formes d’entreprises ................................................... 31 Les entreprises individuelles ........................................... 31 Les sociétés en nom collectif.......................................... 31 Les sociétés par actions.................................................. 31 Les coopératives .............................................................. 32 Les organismes sans but lucratif .................................... 32 Le bilan des cinq formes d’entreprises ......................... 33 Synthèse du chapitre 1 ...................................................... 34 Activités d’apprentissage .................................................. 35 CHAPITRE 2 L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan ................................. 49 Le cycle comptable : une vue d’ensemble .................... 50 Étape 1 – La collecte et l’analyse de l’information nancière ......................................................... 50 Étape 2 – L’enregistrement des opérations dans un journal ............................................... 51 Étape 3 – Le report dans les grands livres .................... 52 Étape 4 – L’établissement de la balance de vérication des comptes .......................... 52 Étape 5 – La régularisation et la correction des comptes ................................................... 52 Étape 6 – L’établissement des états nanciers ............ 52 Étape 7 – La clôture des comptes ................................. 52 Étape 8 – L’établissement de la balance de vérication après clôture .......................... 52 Étape 9 – La passation facultative des écritures de contrepassation ......................................... 52 La nature des comptes ...................................................... 53 Les notions de débit et de crédit..................................... 53 Les règles relatives au débit et au crédit des comptes du bilan ................................... 54 La comptabilité en partie double .................................... 55 L’enregistrement des opérations sous forme de comptes en T .............................................................. 57 Le journal général et le grand livre général ..................................................... 60 Le journal général ............................................................. 60 Le grand livre général....................................................... 62 L’utilité du journal général et du grand livre général ....................................................................... 64 Le report des écritures de journal dans le grand livre général ................................................ 64 Les étapes du report dans le grand livre général ......... 64 Les comptes du grand livre général après le report des écritures de journal .................................... 66 La balance de vérication ................................................. 67 La nature de la balance de vérication .......................... 67 L’utilité de la balance de vérication ............................... 67 La recherche d’erreurs .................................................... 68 L’utilisation du signe de dollar ......................................... 69 Un plan comptable détaillé ............................................... 70 Synthèse du chapitre 2 ...................................................... 71 Activités d’apprentissage .................................................. 72 XIV TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 3 Les résultats et les capitaux propres .................... 89 L’état des résultats et l’état des capitaux propres : une vue d’ensemble............................................................ 90 Qu’est-ce que l’état des résultats ? ............................... 90 Qu’est-ce que l’état des capitaux propres ? ................. 91 Les éléments des résultats et des capitaux propres ..................................................... 91 Les produits ...................................................................... 91 Les charges ...................................................................... 92 Les gains ........................................................................... 94 Les pertes ......................................................................... 94 Le bénéce net ou la perte nette.................................... 95 Les apports et les retraits ................................................ 95 La comptabilisation des éléments des résultats et des capitaux propres ..................................................... 97 Les règles relatives au débit et au crédit des comptes de résultats ................................................ 97 L’établissement du plan comptable ............................... 98 L’analyse des opérations ................................................. 99 L’enregistrement des opérations et le report dans le grand livre général .............................................. 103 L’établissement de la balance de vérication ............. 106 Les états nanciers ........................................................... 106 L’état des résultats ......................................................... 106 L’état des capitaux propres .......................................... 108 Le bilan ............................................................................ 109 Synthèse du chapitre 3 .................................................... 109 Activités d’apprentissage ................................................ 110 CHAPITRE 4 La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec ................................ 131 Un aperçu général des régimes de taxation canadien et québécois ..................................................... 132 Les taux applicables à la TPS et à la TVQ .................. 132 La comptabilisation de la TPS et de la TVQ ............... 133 La comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors d’une opération de vente ....................................... 134 La comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors d’une opération d’achat ......................................... 134 La production du formulaire de déclaration ............... 135 La fréquence de production du formulaire de déclaration ................................................................. 138 La présentation dans le bilan ......................................... 139 Les taxes de vente dans les autres provinces canadiennes .................................................... 139 Synthèse du chapitre 4 .................................................... 140 Activités d’apprentissage ................................................ 141 CHAPITRE 5 La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale ................................. 149 Une vue d’ensemble des états nanciers d’une entreprise commerciale ........................................ 150 Le cycle d’exploitation d’une entreprise commerciale ........................................ 153 Un portrait général de l’état des résultats d’une entreprise commerciale ........................................ 154 Le chiffre d’affaires, montant net ................................... 155 Le chiffre d’affaires, montant brut ................................ 155 Les rendus et rabais sur ventes ................................... 158 Les conditions de règlement......................................... 159 Les escomptes sur ventes ............................................ 160 D’autres diminutions du prix de vente ......................... 162 Le coût des ventes ............................................................ 163 Les systèmes d’inventaire permanent et d’inventaire périodique .............................................. 164 La comptabilisation des achats selon un système d’inventaire périodique .................................................. 166 Les rendus et rabais sur achats ................................... 166 Les escomptes sur achats ............................................ 168 Les frais de transport à l’achat ..................................... 171 L’ajustement du compte Stock de marchandises selon un système d’inventaire périodique ................... 172 La détermination du coût des ventes selon un système d’inventaire périodique ............................. 172 Les vols et les pertes de marchandises ...................... 173 La synthèse des éléments qui composent le chiffre d’affaires, montant net, et le coût des ventes ............ 174 La marge bénéciaire brute ............................................ 175 Les frais d’exploitation ..................................................... 175 Le bénéce d’exploitation ............................................... 176 Les autres résultats et le bénéce net ......................... 177 Le classement des postes de l’état des résultats ..... 177 L’état des résultats à groupements multiples ............. 177 L’état des résultats à groupements simples ............... 178 L’analyse des résultats et du bilan d’une entreprise commerciale ........................................ 178 L’évaluation de la rentabilité d’une entreprise commerciale.................................................................... 179 L’évaluation de la solvabilité d’une entreprise commerciale.................................................................... 182 Synthèse du chapitre 5 .................................................... 183 Activités d’apprentissage ................................................ 185 CHAPITRE 6 La régularisation des comptes................................ 203 Le principe d’indépendance des exercices ................ 204 L’exercice comptable et les états nanciers ............... 204 La comptabilisation des produits et des charges ................................................................... 204 Le principe de réalisation............................................... 205 Le principe du rattachement des charges aux produits .................................................................... 205 La pertinence de la régularisation des comptes ........ 206 Les principales catégories d’écritures de régularisation ................................................................ 206 La ventilation des charges sur plus d’un exercice ...................................................................... 208 Les assurances payées d’avance ................................ 209 Les fournitures ................................................................ 212 La ventilation des produits sur plus d’un exercice ...................................................................... 214 Les produits reçus d’avance......................................... 214 TABLE DES MATIÈRES La comptabilisation des charges à payer ................... 216 Les intérêts courus ......................................................... 216 Les salaires à payer ....................................................... 218 La comptabilisation des produits à recevoir .............. 220 Les intérêts à recevoir .................................................... 220 Les comptes clients en n d’exercice.......................... 221 La comptabilisation des charges estimatives ............ 222 L’amortissement des immobilisations .......................... 222 La dépréciation des comptes clients ........................... 228 La balance de vérication régularisée ......................... 229 Synthèse du chapitre 6 .................................................... 231 Activités d’apprentissage ................................................ 233 Annexe 6A Les écritures de correction ........................ 255 CHAPITRE 7 Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation ...................... 257 Le chiffrier ........................................................................... 258 Qu’est-ce qu’un chiffrier ? ............................................. 258 L’établissement du chiffrier............................................ 259 L’utilité du chiffrier ........................................................... 264 L’établissement des états nanciers ............................ 265 L’enregistrement des écritures de régularisation ........ 267 Les écritures de clôture ................................................... 269 La raison d’être de la clôture des comptes ................ 269 Les étapes du processus de clôture des comptes ................................................................... 269 La balance de vérication après clôture...................... 274 Les écritures de contrepassation .................................. 275 Les charges à payer et les produits à recevoir ........... 275 Les charges payées d’avance et les produits reçus d’avance ............................................................... 277 Les règles relatives aux écritures de contrepassation ........................................................ 278 Le chiffrier d’une entreprise commerciale ................... 279 L’établissement d’un chiffrier d’une entreprise commerciale.................................................................... 279 L’utilité du chiffrier d’une entreprise commerciale.................................................................... 281 L’établissement des états nanciers ............................ 282 L’enregistrement des écritures de régularisation ........ 284 L’enregistrement des écritures de clôture ................... 284 La balance de vérication après clôture ...................... 285 Le cycle comptable – En résumé .................................. 286 Synthèse du chapitre 7 .................................................... 287 Activités d’apprentissage ................................................ 288 CHAPITRE 8 Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable ....................................... 315 Les limites du journal général et du grand livre général ........................................................................ 316 Une vue d’ensemble du système d’information comptable ........................................................................... 317 Les grands livres auxiliaires ............................................ 318 Les journaux auxiliaires : utilité et présentation ......... 319 Le journal des ventes ....................................................... 322 L’enregistrement des ventes à crédit ........................... 322 Le report dans les grands livres ................................... 322 Le journal des encaissements........................................ 322 L’enregistrement des opérations ayant donné lieu à un encaissement .................................................. 325 Le report dans les grands livres ................................... 326 Le journal des achats ....................................................... 330 L’enregistrement des achats à crédit ........................... 330 Le report dans les grands livres ................................... 330 Le journal des décaissements ....................................... 333 L’enregistrement des paiements ayant donné lieu à un décaissement .................................................. 333 Le report dans les grands livres ................................... 334 D’autres journaux .............................................................. 338 Le journal des salaires ................................................... 338 Le journal général ........................................................... 338 L’enregistrement des opérations dans le journal général et le report dans les grands livres................... 338 La vérication de l’exactitude arithmétique des grands livres auxiliaires............................................ 338 Le journal synoptique ....................................................... 342 Le traitement informatisé de l’information comptable ........................................................................... 344 Les avantages d’un système comptable informatisé ................................................... 344 Synthèse du chapitre 8 .................................................... 345 Activités d’apprentissage ................................................ 346 CHAPITRE 9 La paye .................................................................................. 379 L’ensemble des activités relatives à la paye ............... 380 Salaire ou honoraires ?................................................... 380 La détermination de la paye brute ................................ 381 Le salaire ......................................................................... 381 La prime........................................................................... 382 La commission ............................................................... 382 L’avantage imposable .................................................... 382 La gratication ................................................................ 382 Les retenues salariales .................................................... 383 Les retenues salariales obligatoires ............................. 383 Les retenues salariales conventionnées ...................... 388 Les retenues salariales facultatives .............................. 389 La che de paye individuelle .......................................... 389 La comptabilisation de la paye ...................................... 390 Les cotisations de l’employeur ...................................... 393 Les cotisations obligatoires ........................................... 393 Les cotisations conventionnées et les cotisations facultatives ........................................ 395 La comptabilisation des cotisations de l’employeur ................................................................... 395 Le paiement des dettes relatives à la paye et la n d’exercice ............................................................. 396 Le versement de la paye aux employés ...................... 396 La fréquence des remises aux gouvernements et aux autres organismes .............................................. 397 La comptabilisation du coût des vacances ................ 399 XV XVI TABLE DES MATIÈRES Les salaires à payer en n d’exercice .......................... 399 La présentation des salaires dans les états nanciers ................................................................ 399 La cessation d’emploi ...................................................... 400 Le traitement informatisé de la paye ............................ 400 Synthèse du chapitre 9 .................................................... 402 Activités d’apprentissage ................................................ 403 CHAPITRE 10 La trésorerie ........................................................................ 411 Les éléments constitutifs de la trésorerie ................... 412 En quoi consiste la trésorerie ? ..................................... 412 Les exclusions ................................................................ 412 La gestion de la trésorerie ............................................... 413 La planication de la trésorerie ..................................... 413 La protection de la trésorerie ........................................ 413 Le contrôle interne et la trésorerie ................................ 414 Les encaissements ........................................................ 415 Les ventes au comptant ................................................ 415 Les ventes à crédit ......................................................... 419 Les décaissements ........................................................ 420 La petite caisse .................................................................. 421 La constitution d’une petite caisse .............................. 422 Le règlement de menues dépenses au moyen de la petite caisse .......................................................... 423 La reconstitution de la petite caisse............................. 423 Le rapprochement bancaire............................................ 425 Les documents dont dispose l’entreprise pour effectuer le rapprochement bancaire ........................... 427 Les étapes du rapprochement bancaire ..................... 432 Le traitement de certains chèques particuliers ........... 437 La présentation de la trésorerie dans le bilan ............ 438 Synthèse du chapitre 10 .................................................. 439 Activités d’apprentissage ................................................ 440 CHAPITRE 11 Le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice ...................................... 457 La comptabilité de caisse ............................................... 458 La comptabilité d’exercice .............................................. 459 La comparaison des deux méthodes à l’aide d’un exemple simple .......................................... 459 Les éléments qui distinguent la comptabilité de caisse de la comptabilité d’exercice ...................... 460 Les comptes clients ....................................................... 461 Le stock et les comptes fournisseurs .......................... 461 Les produits à recevoir, les charges à payer, les produits reçus d’avance et les charges payées d’avance ............................................................ 461 Les immobilisations amortissables............................... 463 Les apports et les retraits en argent ............................ 463 Les emprunts et les remboursements ......................... 463 Le processus systématique permettant le passage de la comptabilité de caisse à la comptabilité d’exercice ............................................ 463 Une illustration simple .................................................... 465 Une illustration détaillée ................................................. 466 Synthèse du chapitre 11 .................................................. 478 Activités d’apprentissage ................................................ 479 CHAPITRE 12 Les ux de trésorerie..................................................... 495 L’utilité de l’état des ux de trésorerie ......................... 497 La trésorerie et les équivalents de trésorerie : axe central de l’état ........................................................ 497 Le contenu de l’état des ux de trésorerie .................. 498 Une illustration des ux de trésorerie des activités d’exploitation selon la méthode directe ....................... 500 Les opérations sans effet sur la trésorerie .................. 502 Les ux de trésorerie liés aux activités d’exploitation ..................................................... 503 Le chiffre d’affaires ......................................................... 505 Le coût des ventes ......................................................... 507 L’amortissement des immobilisations .......................... 508 Les frais de vente et d’administration .......................... 508 Les frais nanciers .......................................................... 509 Le gain sur cession de mobilier .................................... 510 Les ux de trésorerie liés aux activités d’investissement et de nancement ............................. 511 Les activités d’investissement ...................................... 511 Les activités de nancement ........................................ 512 L’évolution nette de la trésorerie et des équivalents de trésorerie ........................................ 515 La présentation des activités d’exploitation selon la méthode indirecte .............................................. 517 Les éléments du bénéce net sans effet sur la trésorerie ............................................................... 519 Les variations des éléments hors caisse du fonds de roulement .................................................. 520 Synthèse du chapitre 12 .................................................. 523 Activités d’apprentissage ................................................ 524 CHAPITRE 13 L’analyse des états nanciers ................................. 541 La prudence requise lors de l’analyse des états nanciers ................................... 542 Quelques techniques d’analyse des états nanciers ........................................................ 544 Les ratios et le modèle DuPont ...................................... 546 La rentabilité .................................................................... 549 La structure nancière ................................................... 553 La situation de trésorerie ............................................... 558 La structure nancière idéale ........................................ 562 L’analyse au moyen de tableaux en chiffres relatifs .............................................................. 563 L’analyse chronologique .................................................. 564 L’analyse au moyen de ratios ....................................... 564 Synthèse du chapitre 13 .................................................. 566 Activités d’apprentissage ................................................ 567 Annexe ................................................................................... 585 Index ........................................................................................ 590 CHAPITRE 1 Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan Objectifs d’apprentissage Au terme de ce chapitre, vous pourrez : Plan du chapitre Qu’est-ce que la comptabilité ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les utilisateurs de l’information comptable et leurs besoins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . La profession comptable au Québec . . . . . . . . . . . . . . Les fondements conceptuels des états nanciers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . L’objectif et les composantes des états nanciers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . L’équation comptable fondamentale . . . . . . . . . . . . . . . Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Le bilan . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les formes d’entreprises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Synthèse du chapitre 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 dénir la comptabilité ; 2 identier les utilisateurs de l’information nancière et reconnaître leurs différents besoins ; 3 décrire les diverses perspectives de carrière qui existent au sein de la profession comptable québécoise ; 4 expliquer brièvement les fondements conceptuels des états nanciers ; 5 expliquer l’objectif et les composantes des états nanciers ; 6 saisir l’importance de l’équation comptable fondamentale ; 7 analyser les effets de diverses opérations sur l’équation comptable ; 8 établir un bilan en bonne et due forme ; 9 décrire brièvement les principales formes d’entreprises. 2 4 7 11 18 24 24 28 31 34 35 2 CHAPITRE 1 L es étudiants qui abordent pour la première fois l’étude de la comptabilité sont toujours étonnés de constater que, sans être des experts, ils sont tous un peu « comptables ». Pour vous en convaincre, vous n’avez qu’à penser à la période estivale au cours de laquelle, consciemment ou non, vous avez établi un « budget ». Ainsi, de semaine en semaine, une partie de votre paye vous a permis de prendre du bon temps, mais vous avez aussi dû économiser sufsamment d’argent pour la rentrée scolaire. D’ailleurs, avez-vous remarqué qu’il en coûte toujours plus que prévu la première semaine ? Par conséquent, vous avez sans doute dû réviser votre budget pour tenir compte de toutes les sommes « encaissées » et « déboursées ». Si, par bonheur, cette première semaine n’a pas trop rongé votre « capital », alors vous avez sans doute « dépensé » quelques dollars au restaurant du coin, au cinéma ou dans un centre sportif. 1 La gestion quotidienne de vos nances personnelles constitue le point de départ de l’exercice de certaines notions comptables. Certes, vous n’avez pas besoin d’un système comptable complexe, le suivi de votre relevé de compte bancaire sur Internet vous permettant probablement d’administrer votre « richesse ». Cette forme de comptabilité toute simple démontre déjà l’utilité de cette discipline. Dans ce chapitre, nous ferons un survol des divers aspects de la comptabilité pour mieux en comprendre l’utilité. QU’EST-CE QUE LA COMPTABILITÉ ? 1 En tant que système d’information nancière, la comptabilité permet d’identier, de mesurer, d’enregistrer, de communiquer et d’interpréter l’information nancière relative au fonctionnement d’une entité économique. Dans cet ouvrage, l’expression « entité économique » désigne le plus souvent une entreprise à but lucratif. Qu’il s’agisse des dirigeants de grandes sociétés québécoises telles que Cascades et Québecor ou de la propriétaire de votre salon de coiffure, tous les gens d’affaires ont besoin de l’information nancière fournie par le système comptable, qu’il soit manuel ou informatisé, an de mieux contrôler les opérations quotidiennes et de planier les activités et la croissance de leur entreprise. Ils s’intéressent tous, notamment, à l’évolution de leur chiffre d’affaires, à la capacité de leur entreprise de rembourser ses dettes à l’échéance et à la tendance des bénéces nets. Les tiers (les investisseurs, les créanciers, les actionnaires qui ne participent pas à la gestion, l’État, le public en général, etc.) ont aussi besoin d’information sur la situation nancière des entreprises et sur les résultats de leur exploitation. Nous reviendrons un peu plus loin sur les besoins d’information nancière de ces différents groupes d’utilisateurs. Pour le moment, concentrons-nous sur les grandes fonctions du système comptable. Les grandes fonctions de la comptabilité La gure 1.1 illustre les grandes fonctions de la comptabilité. Comme nous le verrons à la gure 1.5 (voir la page 12), puisque l’objectif des états nanciers est de fournir des informations utiles, il faut trouver le moyen de tenir compte des activités quotidiennes d’une entreprise et résumer leurs résultats dans des rapports comptables qui feront éventuellement l’objet d’une analyse détaillée. Les trois premières fonctions décrites dans la gure 1.1 (l’identication, la mesure et l’enregistrement) permettent d’obtenir l’information nancière requise. Signalons que les opérations et les événements qui ne peuvent être mesurés en dollars ne sont pas pris en compte par le système comptable. Ainsi, lors de l’embauche d’un excellent professeur, son « capital intellectuel » n’est pas comptabilisé en actif pour l’établissement d’enseignement, car il est impossible d’en mesurer la valeur monétaire. Certes, son salaire sera comptabilisé à chaque période de paye comme une charge à l’état des résultats, mais la « valeur » du professeur n’apparaîtra pas dans le bilan de l’établissement d’enseignement, même si le « capital intellectuel » de son corps professoral constitue sa principale « ressource ». Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan FIGURE 1.1 3 LES GRANDES FONCTIONS DE LA COMPTABILITÉ 1 Identication L’environnement dans lequel évolue une entreprise est source d’événements de tous genres. L’identication consiste à observer tout ce qui se passe autour et au sein d’une entreprise an de déterminer quels événements représentent le reet de son activité économique. des opérations et des événements pertinents pour l’entité Après avoir identié les événements économiques propres à l’entreprise, il faut pouvoir les mesurer en unités monétaires, c’est-à-dire en dollars, en euros, en yuans, etc., selon la devise qu’utilise l’entreprise. Mesure en unités monétaires Enregistrement Les opérations qui peuvent être quantiées sont ensuite enregistrées. L’enregistrement consiste d’abord à inscrire les opérations dans un journal, puis à les classer dans les comptes du grand livre an de tirer d’une masse de détails un sommaire facile à utiliser, soit la balance de vérication. • journaliser • classer • résumer Communication de l’information nancière sous forme de rapports comptables Analyse des rapports comptables an de faciliter la prise de décisions L’information est communiquée aux personnes intéressées sous forme de rapports comptables. Les rapports les plus connus sont les états nanciers annuels. Il ne faut toutefois pas oublier les multiples rapports spéciaux, telle la liste des sommes à recevoir des clients classées par ordre chronologique qui est fournie à une institution nancière en conformité avec les exigences d’un emprunt. L’analyse des rapports comptables constitue l’étape ultime. Il s’agit d’analyser l’information an d’en extraire les renseignements utiles à la prise de décisions. Pour ce faire, il faut connaître les limites de l’information nancière an de pouvoir conseiller adéquatement le décideur. LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE Pour atteindre ses objectifs, le système comptable peut reposer sur l’usage d’ordinateurs aussi bien que de livres et de rapports comptables tenus manuellement. La plupart des très petites entreprises apprécient les avantages indéniables d’un logiciel comptable pour enregistrer les opérations et préparer les rapports comptables. Certes, il serait fort tentant de se contenter d’expliquer comment utiliser un logiciel comptable. À ce momentci de votre formation, il s’agirait d’une erreur importante, puisqu’il faut bien comprendre la logique de la « mécanique » sous-jacente à la puissance du traitement informatique de l’information comptable, ce qui ne peut être constaté qu’en ayant recours à un bon vieux système comptable manuel. N’ayez crainte, une fois que vous aurez bien compris le fonctionnement d’un système comptable manuel, vous serez alors pleinement en mesure d’apprécier le travail effectué par l’ordinateur ; et, plus important encore, en cas de pépin, vous ne serez pas totalement démuni ! En plus des opérations et des événements quantiables en dollars, le système comptable permet d’amasser une foule de renseignements utiles à la prise de décisions, mais qui ne sont pas de nature nancière. Par exemple, an que les administrateurs bénécient de certains indicateurs de performance, le système comptable des centres 4 CHAPITRE 1 hospitaliers doit permettre d’accumuler plusieurs statistiques telles que la ventilation du nombre de patients traités à l’urgence, en consultation externe, en cardiologie, en physiothérapie, etc., le nombre de repas servis aux bénéciaires et le nombre de kilos de linge blanchi par le service de buanderie. 1 La distinction entre « tenue des comptes » et « comptabilité » La comptabilité ne se limite pas à la simple tenue des comptes. On entend par tenue des comptes 1 le travail qui consiste à journaliser, à classer et à résumer les opérations d’une entreprise. Ce travail, plutôt mécanique et routinier, ne couvre que l’une des cinq fonctions de la comptabilité énoncées précédemment. Avec un minimum de formation pratique, une personne peut rapidement devenir un excellent commis comptable, alors que, pour devenir un comptable professionnel, elle doit poursuivre des études universitaires, acquérir une expertise et se tenir constamment au fait du développement des connaissances grâce à un programme de formation continue. Nous y reviendrons un peu plus loin dans ce chapitre. De plus, la comptabilité ne consiste pas uniquement à enregistrer l’information nancière désirée. Le comptable doit aussi communiquer cette information aux personnes intéressées et l’interpréter de manière à faciliter la prise de décisions. La fréquence de la publication d’un rapport comptable dépend essentiellement des besoins particuliers de l’utilisateur auquel il est destiné. Ainsi, le sc sera satisfait de recevoir des états nanciers annuels, tandis que le banquier pourrait exiger, en plus, des états nanciers mensuels ou trimestriels. Le gérant du rayon des fruits et légumes pourrait se satisfaire de son chiffre d’affaires hebdomadaire, tandis que le propriétaire du supermarché pourrait vouloir obtenir encore plus d’information et ainsi connaître le chiffre d’affaires de chacun des rayons, de même que le total des dépôts sur une base quotidienne. Puisque l’information comptable doit être transmise en tenant compte des besoins particuliers de ceux auxquels elle est destinée, il est important d’en connaître les principaux utilisateurs et de comprendre les motifs de leur intérêt. LES UTILISATEURS DE L’INFORMATION COMPTABLE ET LEURS BESOINS 2 Parce qu’elle communique l’information nancière d’une entreprise, on dit de la comptabilité qu’elle est le « langage des affaires 2 ». Comme l’illustre la gure 1.2, les utilisateurs de l’information comptable peuvent être répartis en deux groupes principaux, soit les utilisateurs internes et les utilisateurs externes. Les utilisateurs internes Les utilisateurs internes, c’est-à-dire les dirigeants et les gestionnaires d’une entreprise, sont privilégiés, puisqu’ils disposent de toute l’information disponible au sein de celle-ci. Ils utilisent une information comptable plus détaillée an de planier, de contrôler et d’évaluer les opérations de l’entreprise. Puisqu’ils doivent prendre des décisions quotidiennes en ce qui concerne l’approvisionnement, la fabrication, la vente, le crédit, l’évaluation de projets 1. L’expression « tenue des comptes » a remplacé l’expression « tenue des livres ». Ce changement terminologique découle de l’utilisation de plus en plus grande de l’ordinateur. Il a fallu s’adapter à la réalité, où le contenu (les comptes) est plus important que le contenant (les rapports informatiques de tout type). 2. Tout au long de ce chapitre, nous présentons et dénissons plusieurs nouveaux termes propres à la comptabilité et au monde des affaires. Les personnes qui désirent obtenir des dénitions plus exhaustives peuvent consulter la dernière édition du Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion nancière, publiée par CPA Canada en 2014 en version électronique. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan FIGURE 1.2 5 LE FLUX DE L’INFORMATION COMPTABLE ET SES UTILISATEURS 1 Collecte de l’information L’entreprise manipule une foule de documents (pièces justicatives) qui appuient chacune de ses opérations. Traitement de l’information destinée aux utilisateurs internes L’entreprise analyse toute l’information disponible an de cibler les données requises à la gestion quotidienne. L’accent est mis sur la comp­ tabilité de management an de déterminer les coûts de production, de procéder à l’analyse des écarts sur résultats, d’évaluer la rentabilité des projets d’investissement, etc. L’information se traduit en rapports de gestion interne et n’est soumise à aucun référentiel comptable. Traitement de l’information destinée aux utilisateurs externes Aucune entreprise ne souhaite divulguer la totalité de l’information émanant de l’interne. Toutefois, les utilisateurs externes ont besoin d’information pour évaluer la performance de l’entreprise. C’est pourquoi l’information dont dispose l’entreprise est passée à travers le ltre des normes comptables, permettant ainsi la production de rapports nanciers périodiques. Source : Adapté de Comptabilité intermédiaire – Analyse théorique et pratique, 7e édition, Montréal, Chenelière Éducation, 2017 (gure 1.1). d’investissement et de nancement, etc., l’information comptable doit être disponible rapidement et prend le plus souvent la forme de rapports comptables internes. Les utilisateurs internes sont habituellement mieux servis par la comptabilité de management, laquelle correspond davantage à un système d’information conçu pour aider la direction à exploiter et à gérer une entreprise au quotidien. Toutefois, ils utilisent les états nanciers an, entre autres, d’évaluer la rentabilité de l’entreprise (capacité de générer des bénéces) et sa solvabilité (capacité de rembourser ses dettes à l’échéance). Les utilisateurs externes Les besoins d’information comptable des utilisateurs externes sont très diversiés. Comme l’illustre la gure 1.3 à la page suivante, les utilisateurs externes peuvent être répartis en deux catégories : ceux ayant un intérêt direct dans l’entreprise et ceux ayant un intérêt indirect. Pour prendre des décisions, les utilisateurs externes ayant un intérêt direct dans l’entreprise ont habituellement besoin d’une information sommaire portant sur la situation nancière de l’entreprise et sur ses résultats d’exploitation. Les investisseurs, soit les propriétaires, évaluent la pertinence d’acheter, de conserver ou de vendre leurs intérêts 6 CHAPITRE 1 FIGURE 1.3 LE SYSTÈME COMPTABLE AU SERVICE DES UTILISATEURS DE L’INFORMATION COMPTABLE 1 www Anges Québec, organisme nancier offrant des services à des entreprises en démarrage nanciers dans l’entreprise à la lumière du rendement que celle-ci génère. Ils prêtent ainsi une attention particulière à la rentabilité de l’entreprise. Les créanciers, c’est-à-dire les banquiers et les fournisseurs, évaluent les risques inhérents au fait d’accorder un prêt à l’entreprise, de lui livrer des marchandises ou de lui faire crédit. En outre, ils prêtent une attention particulière à la solvabilité de l’entreprise. En règle générale, un créancier n’entretiendra des relations d’affaires avec une entreprise que si le bilan de cette dernière et d’autres informations montrent qu’elle pourra rembourser sans difculté ses dettes à l’échéance. Les besoins d’information comptable des utilisateurs externes ayant un intérêt indirect dans l’entreprise peuvent varier considérablement. L’administration scale, soit les services scaux fédéraux, provinciaux, municipaux et scolaires, et les pouvoirs publics tels que les commissions des valeurs mobilières veulent s’assurer que l’entreprise se conforme aux lois qui la régissent. Au Québec, l’Autorité des marchés nanciers (AMF) est le pouvoir public qui joue le rôle de surveillant des marchés boursiers. Les besoins d’information de l’administration scale sont nombreux. À titre d’exemple, le propriétaire du dépanneur du coin joindra une copie des états nanciers de son entreprise à ses déclarations scales et produira tous les trois mois un rapport spécial de remise des taxes de vente qu’il perçoit de ses clients. Les clients, autres utilisateurs externes, s’intéressent à la capacité de l’entreprise de fournir de façon continue des biens ou des services de qualité. Enn, les employés et les syndicats désirent savoir si l’entreprise est en mesure d’augmenter les salaires. La comptabilité générale vise à répondre aux besoins de ces utilisateurs externes en leur fournissant des états nanciers dressés conformément à un ensemble de normes de comptabilisation et de présentation de l’information nancière que l’on appelle « normes comptables », connus sous la désignation PCGR (principes comptables généralement reconnus). Cet ouvrage s’intéresse particulièrement à la comptabilité générale et, par conséquent, aux utilisateurs externes de l’information comptable. Idéalement, l’objet de la comptabilité générale serait de combler les besoins de tous les utilisateurs externes ; toutefois, de façon plus réaliste, il est plutôt d’usage de leur fournir la meilleure information possible an de les aider à prendre de bonnes décisions. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 7 LA PROFESSION COMPTABLE AU QUÉBEC L’adoption de la Loi sur les comptables professionnels agréés, le 16 mai 2012, constitue un tournant dans l’histoire de la comptabilité au Québec et au Canada. En effet, l’Assemblée nationale du Québec a été la première au pays à consacrer l’unication de la profession comptable – le domaine professionnel étant de juridiction provinciale –, réunissant sous le titre de comptable professionnel agréé (CPA) les comptables agréés (CA), les comptables généraux accrédités (CGA) et les comptables en management accrédités (CMA). Conformément à cette loi, tous les CPA québécois ont l’obligation d’utiliser le titre de CPA suivi de leur titre d’origine. Ainsi, vous côtoyez maintenant des CPA, CA ; des CPA, CGA ; et des CPA, CMA. Au 1er janvier 2017, le Québec pouvait compter sur l’expertise de près de 39 000 CPA. La gure 1.4 révèle que les CPA travaillent principalement dans les domaines de l’expertise comptable, de la comptabilité de management, de la comptabilité des organismes du secteur public ainsi que des organismes sans but lucratif, ou de l’enseignement. FIGURE 1.4 1 3 www CPA Canada Ordre des CPA du Québec LES PERSPECTIVES DE CARRIÈRE D’UN PROFESSIONNEL DE LA COMPTABILITÉ Expertise comptable Comptabilité de management Le CPA qui pratique l’expertise comptable est un professionnel indépendant travail­ lant à son propre compte ou pour un grand cabinet. Il exerce principalement dans les domaines suivants : • Comptabilité publique • Services scaux • Planication nancière • Conseils de gestion • Services à la petite entreprise • Insolvabilité • Juricomptabilité • Technologies de l’information Le professionnel de la comptabilité de l’entreprise privée travaille pour une seule entreprise, à laquelle il rend les services suivants : • Planication stratégique de l’entreprise • Élaboration des systèmes comptables et des systèmes d’information • Détermination des coûts de fabrication • Établissement des budgets • Audit interne • Comptabilité générale • Planication scale Comptabilité des organismes du secteur public et des organismes sans but lucratif Le professionnel travaillant pour ces orga­ nismes rend presque les mêmes services que celui qui travaille dans l’entreprise privée. Il exerce notamment : • dans l’administration publique (fédérale, provinciale, régionale, municipale) • au sein des organismes sociaux, carita­ tifs, humanitaires, etc. Enseignement Le professionnel qui travaille dans le domaine de la recherche et de l’enseignement transmet son expertise aux étudiants. CPA Professionnels de la comptabilité au Québec AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez peut-être remarqué que certains comptables professionnels québécois portent èrement la lettre « F » devant leurs titres professionnels (FCPA, FCA; FCPA, FCGA; ou FCPA, FCMA). Le titre de Fellow « vise à reconnaître solennellement le mérite des membres qui se sont dévoués de façon exceptionnelle à la profession ou qui se sont illustrés dans leur carrière ou dans la société par des réalisations dont le rayonnement a rejailli sur la profession 3 ». À peine un peu plus de 2 % des membres ont reçu cette reconnaissance. 3. Ordre des comptables professionnels agréés du Québec, « Titre de Fellow », http://cpaquebec.ca/fr/ communaute-des-cpa/prix-et-distinctions/titre-de-fellow/ (page consultée le 2 mars 2017). 8 CHAPITRE 1 L’expertise comptable On entend par expertise comptable le fait d’offrir au public des services qui consistent à améliorer la qualité de l’information nancière, comptable ou décisionnelle, ou le contexte dans lequel cette information est présentée en vue d’aider les décideurs. Autrement dit, le CPA s’efforce principalement d’accroître la crédibilité de l’informa­ tion nancière sur laquelle il exprime une opinion et sur laquelle se fondent les parties intéressées pour prendre des décisions. 1 Le gouvernement du Québec a légiféré pour dénir la comptabilité publique. Selon la Loi sur les comptables professionnels agréés, l’exercice de la comptabilité publique consiste à : 1° exprimer une opinion visant à donner un niveau d’assurance à un état nan­ cier ou à toute partie de celui­ci, ou à toute autre information liée à cet état nancier ; il s’agit de la mission de certication, soit la mission de vérication et la mission d’examen ainsi que l’émission de rapports spéciaux ; 2° émettre toute forme d’attestation, de déclaration ou d’opinion sur des informa­ tions liées à un état nancier ou à toute partie de celui­ci, ou sur l’application de procédés de vérication spéciés à l’égard des informations nancières, autres que des états nanciers, qui ne sont pas destinés exclusivement à des ns d’administration interne ; 3° effectuer une mission de compilation qui n’est pas destinée exclusivement à des ns d’administration interne 4. La comptabilité publique constitue la fonction principale du CPA en expertise comptable. Les utilisateurs externes qui se servent de l’information que renferment les états nanciers pour prendre des décisions attachent une grande importance au rapport produit par un CPA auditeur 5. Le fait que celui­ci soit indépendant de l’entre­ prise qui l’engage pour certier l’information nancière publiée est tout aussi essen­ tiel que sa compétence technique, car il doit assurer aux tiers que les états nanciers établis par la direction font ressortir toute l’information pertinente et constituent une présentation dèle de la situation nancière de l’entreprise et des résultats de son exploitation. www Revenu Québec Agence du revenu du Canada Les services scaux occupent aussi une place importante dans le travail du CPA en expertise comptable. Le scaliste est la personne toute désignée pour résoudre des pro­ blèmes de planication scale en déterminant laquelle des solutions possibles réduira le plus le fardeau scal de ses clients. Il va de soi que le scaliste est en mesure de prépa­ rer les déclarations de revenus des particuliers et des entreprises ainsi que de défendre les intérêts de ses clients auprès des services scaux tels que Revenu Québec et l’Agence du revenu du Canada. Le CPA en expertise comptable effectue aussi des travaux de planication nan­ cière portant sur l’ensemble des décisions prises en vue d’organiser, de diriger et de coor­ donner les opérations nancières futures et d’atteindre les objectifs généraux d’une entreprise. De plus, il agit à titre de conseiller nancier en tenant compte de l’ensemble de la situation nancière personnelle d’un individu. 4. Loi sur les comptables professionnels agréés, L.R.Q., c. C­48.1, art. 4 (dernière version à jour au 1er novembre 2016). Vous noterez que, dans le premier alinéa, il est fait mention de l’expression « mission de vérication ». Depuis l’adoption des normes internationales au Canada, on parle plutôt de « mission d’audit ». 5. En vertu de la Loi sur les comptables professionnels agréés, l’exercice de la comptabilité publique est réservé exclusivement aux CPA. De plus, la Loi exige que, pour réaliser une mission d’audit ou une mission d’examen, un CPA détienne un permis de comptabilité publique émis par l’Ordre des CPA du Québec. Par ailleurs, tous les CPA peuvent réaliser une mission de compilation sans nécessairement être détenteurs d’un tel permis. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan Les conseils de gestion sont un autre secteur d’activité important. Plusieurs cabinets d’expertise comptable offrent à leur clientèle une vaste gamme de services en matière de gestion. Lorsque les travaux de certication des livres d’un client permettent de découvrir des problèmes de gestion, il est tout à fait normal que le CPA formule des suggestions pour les résoudre. Parfois, un client demandera à un CPA d’étudier un problème en profondeur et de proposer des solutions. De plus en plus, les cabinets d’expertise comptable donnent des conseils de gestion à leurs clients. Bien que ces experts effectuent le plus souvent des travaux de nature comptable ou nancière, ils peuvent aussi se prononcer sur la réorganisation de l’entreprise, sur la mise en marché de ses produits et sur une foule de problèmes n’ayant aucun rapport direct avec la comptabilité. Plusieurs cabinets de CPA ont constitué des sociétés qui se consacrent uniquement à des travaux de consultation en gestion et dont le personnel est composé d’informaticiens, d’ingénieurs et d’autres spécialistes, en plus des comptables professionnels. L’expérience, la réputation et l’indépendance des cabinets d’expertise comptable les placent dans une situation avantageuse pour émettre des avis de gestion sur divers sujets. Par exemple, il se peut qu’ils étudient la possibilité de fusionner deux sociétés, de mettre sur pied un régime de retraite en faveur des employés, ou encore d’écouler les produits de l’entreprise sur les marchés étrangers. La plupart des cabinets d’expertise comptable offrent aussi certains services spécialement conçus pour la petite entreprise. Ces services incluent, entre autres, la préparation d’états nanciers mensuels, l’établissement de budgets ou de prévisions nancières, et l’assistance lors de l’embauche d’un contrôleur ou de la négociation pour l’obtention d’un emprunt. En tout temps, mais particulièrement en période économique difcile, lorsqu’une personne physique ou une entreprise n’est plus en mesure de payer ses dettes au moment où elles deviennent exigibles, les services de l’insolvabilité sont très populaires dans les cabinets d’expertise comptable. Ces services vont de la réorganisation des dettes jusqu’à l’assistance lors d’une faillite, le cas échéant. En raison de l’accroissement des crimes économiques, de plus en plus de CPA se sont transformés en véritables limiers, ce qui a donné naissance à la juricomptabilité. Les juricomptables doivent identier les liens pouvant exister entre des faits économiques et des problèmes juridiques de nature criminelle ou civile, et ainsi mettre la comptabilité au service de la justice. Enn, plusieurs cabinets d’expertise comptable ont acquis une compétence de pointe dans le domaine des technologies de l’information, scrutant les systèmes d’information d’une entité, notamment les politiques et procédures et les contrôles informatiques mis en place dans le but d’assurer la sécurité des systèmes, l’intégrité des traitements et des données ainsi que l’efcience et l’efcacité du fonctionnement des systèmes. La comptabilité de management Plutôt que d’opter pour l’expertise comptable, plusieurs choisissent d’évoluer au sein de l’entreprise privée. Les CPA en management se voient principalement coner les responsabilités suivantes : • L’élaboration de la planication stratégique de l’entreprise. Il s’agit de dénir les orientations stratégiques de l’entreprise ou de l’organisme et les moyens à mettre en œuvre pour les implanter. • L’élaboration de systèmes comptables et de systèmes d’information adaptés aux besoins de l’entreprise en matière de traitement de l’information comptable et de diffusion de l’information nancière. Il s’agit d’une tâche des plus complexes, compte tenu de l’environnement informatique, lequel nécessite des contrôles particuliers, notamment en ce qui a trait à l’accès à l’information. 9 1 10 1 CHAPITRE 1 • La détermination et la gestion des coûts de fabrication d’un produit ou de la prestation d’un service, et la détermination du coût d’une opération commerciale ou nancière. • L’établissement des budgets, lequel permet de planier l’exploitation future de l’entreprise et d’exercer un contrôle suivi. La direction qui fait des prévisions est par la suite en mesure de comparer les résultats prévus (les prévisions) avec les résultats réels (les réalisations). Le budget consiste donc à prévoir les résultats d’exploitation avant que les opérations réelles aient été effectuées. Les budgets sont particulièrement utiles au CPA en management parce qu’ils précisent les objectifs des divers secteurs de l’entreprise. La direction se sert aussi des budgets pour mesurer l’efcacité et le rendement de chacun de ces secteurs. • L’audit interne est une activité indépendante exercée par des auditeurs internes engagés par l’entreprise en vue de réaliser des procédures d’audit visant, entre autres, à donner de la crédibilité aux rapports nanciers internes et à améliorer les processus de contrôle ainsi que la gouvernance d’entreprise. Certaines activités d’audit interne sont parfois de nature plus opérationnelle. On parlera alors d’un audit de gestion ou audit opérationnel, lequel consiste à passer en revue les opérations de l’entreprise an de s’assurer qu’elles sont accomplies selon les procédures établies (l’efcacité) et qu’elles donnent les meilleurs résultats possibles (l’efcience) au coût le plus bas (l’économie). L’auditeur interne n’a pas à certier que les états nanciers annuels reètent la situation nancière et les résultats d’exploitation de l’entreprise, car cette responsabilité incombe à un CPA indépendant, mais ce dernier peut l’assister dans l’exécution de ses procédures d’audit. • L’enregistrement des opérations et l’établissement des états nanciers à partir des livres comptables. Ce travail, qualié de comptabilité générale, fait aussi partie des tâches accomplies par le professionnel de la comptabilité en entreprise. • La planication scale et l’établissement des déclarations de revenus des entreprises. Plusieurs sociétés conent ces tâches à un CPA indépendant ; d’autres possèdent leur propre service de scalité. La comptabilité des organismes du secteur public et des organismes sans but lucratif L’administration publique a tout autant besoin de données nancières que la direction des entreprises. Plusieurs problèmes comptables du secteur public sont comparables à ceux du secteur privé. À bien des égards, toutefois, la comptabilité du secteur public et des organismes sans but lucratif diffère de celle des entreprises privées parce que les organismes d’État ne poursuivent pas un but lucratif. Les universités, les hôpitaux, les églises et les autres organismes sans but lucratif ont aussi une comptabilité qui ressemble à celle du secteur public. On trouve donc des CPA au service des divers paliers de gouvernement (fédéral, provincial et municipal), de l’ensemble des établissements de l’État (centres hospitaliers, universités, commissions scolaires, etc.) ainsi que d’une multitude d’organismes sans but lucratif (organismes sociaux, éducatifs, religieux, caritatifs, etc.). Une carrière dans l’enseignement et la recherche en comptabilité Enn, plusieurs CPA optent pour une carrière dans l’enseignement et la recherche. Ils doivent évidemment posséder certaines aptitudes particulières, notamment celle de transmettre efcacement leurs connaissances et leur passion. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 11 Le CPA et l’éthique professionnelle Au cours des dernières années, les scandales nanciers et les travaux de la commission Charbonneau ont mis en évidence le manque d’éthique de certaines entreprises et de professionnels. Le monde des affaires et le grand public sont en droit de s’attendre à un comportement exemplaire des professionnels québécois en matière d’éthique. À cet égard, le Code de déontologie des comptables professionnels agréés est très explicite : Dans toutes les circonstances, que ce soit envers le public, un client ou un employeur, le membre doit, avant de convenir d’un contrat résultant de l’exercice de la profession, tenir compte des limites de ses aptitudes, de ses connaissances ainsi que des moyens dont il dispose. Il ne doit pas, notamment, entreprendre des travaux pour lesquels il n’est pas sufsamment préparé ou n’a pas les aptitudes ou les connaissances requises sans obtenir l’assistance nécessaire 6. 1 www Code de déontologie des comptables professionnels agréés De plus, un CPA « doit remplir ses obligations professionnelles avec intégrité et objectivité 7 ». Il « ne doit pas signer, préparer, produire ou même associer son nom à des […] états nanciers ou tout autre document, alors qu’il sait ou devrait savoir qu’ils contiennent des données erronées ou fallacieuses, par complaisance ou sans s’être assuré qu’ils sont conformes aux règles de l’art ou aux données de la science 8 ». Enn, le CPA qui exécute ou qui participe à une mission d’audit ou d’examen « doit demeurer libre de toute inuence, de tout intérêt ou de toute relation qui, eu égard à cette mission, peut porter atteinte à son jugement professionnel ou à son objectivité ou en donner l’apparence 9 ». La formation de CPA Que faut-il faire pour devenir CPA ? Tout d’abord, vous devrez détenir un baccalauréat reconnu au Québec. Par la suite, vous aurez à compléter le Programme de formation professionnelle CPA (PFP). Il s’agit soit d’un programme universitaire de deuxième cycle, lequel est accrédité par l’Ordre des CPA du Québec, soit d’un programme national dispensé par ce dernier. La réussite du PFP permet l’accès à l’évaluation nale pancanadienne, appelée « Examen nal commun ». Ensuite, selon votre cheminement, vous serez en mesure de commencer, de poursuivre ou de compléter un stage obligatoire d’une durée de 24 mois. Puisque les modalités d’inscription au PFP diffèrent d’une province à l’autre, il importe de consulter le site Web de l’ordre professionnel provincial régissant la profession comptable si vous n’êtes pas un candidat québécois. www Programme de formation professionnelle CPA (PFP) LES FONDEMENTS CONCEPTUELS DES ÉTATS FINANCIERS Les PCGR représentent « l’ensemble des principes généraux et conventions d’application générale ainsi que des règles et procédures qui déterminent quelles sont les pratiques comptables reconnues à un moment donné dans le temps 10 ». Divers principes généraux sous-tendent les référentiels comptables actuels. Parmi ces ensembles de 6. Code de déontologie des comptables professionnels agréés, L.R.Q., c. C-48.1, r. 6, art. 16 (dernière version à jour au 1er mars 2017). 7. Ibid., art. 23. 8. Ibid., art. 34. 9. Ibid., art. 36.4. 10. CPA Canada, Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II – Normes comptables pour les entreprises à capital fermé, Toronto, CPA Canada, paragr. 1100.02b). 4 12 1 CHAPITRE 1 normes comptables, citons les normes internationales d’information nancière (IFRS) de la Partie I du Manuel de CPA Canada, les normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF) de la Partie II et les normes comptables pour les organismes sans but lucratif de la Partie III. Le Conseil des normes comptables (CNC) est responsable de l’établissement et de l’amélioration des NCECF, référentiel comptable faisant l’objet de cet ouvrage. La présente section dénit sommairement les fondements conceptuels sur lesquels reposent l’élaboration et l’application des NCECF. La gure 1.5 résume de façon éloquente l’ensemble des concepts plus amplement décrits dans les paragraphes qui suivent. Au haut de la gure 1.5 se trouve l’objectif des états nanciers, qui est de communiquer des informations utiles destinées à satisfaire les besoins des utilisateurs de l’information nancière. Les états nanciers regroupent notamment le bilan, les résultats, les bénéces non répartis et les ux de trésorerie de cette entreprise à capital fermé. Comment savoir si les informations qui s’y trouvent sont vraiment utiles ? FIGURE 1.5 LES FONDEMENTS CONCEPTUELS DES ÉTATS FINANCIERS Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 13 Les qualités de l’information nancière On reconnaît l’utilité de l’information nancière fournie dans les états nanciers à ses quatre principales qualités, à savoir la compréhensibilité, la pertinence, la abilité et la comparabilité. La compréhensibilité Cela peut paraître évident, mais pour être utile, l’information fournie dans les états nanciers doit pouvoir être comprise par les utilisateurs, d’où la compréhensibilité de l’information nancière. Selon le CNC, il faut tenir pour acquis que ceux-ci ont une bonne compréhension des activités de l’entreprise et de la comptabilité, et qu’ils ont la volonté d’étudier de façon diligente l’information reçue. La pertinence Pour être utile, l’information présentée dans les états nanciers doit être pertinente, c’està-dire susceptible d’inuencer les décisions des utilisateurs en les aidant, notamment, à évaluer l’incidence nancière des opérations passées ou futures de l’entreprise. Ainsi, la pertinence de l’information nancière est fonction de sa valeur prédictive ou rétrospective et de la rapidité de sa publication. La valeur prédictive et la valeur rétrospective Toute information qui peut aider les utilisateurs à faire des prédictions portant sur le bilan, les résultats et les ux de trésorerie futurs a une valeur prédictive. S’il est vrai que l’information fournie dans les états nanciers n’a normalement pas un caractère prédictif en soi, elle peut être utile pour faire des prédictions. L’information nancière qui permet de conrmer ou de corriger des prédictions antérieures a une valeur rétrospective. Il est fréquent que l’information nancière ait une valeur à la fois prédictive et rétrospective. À titre d’exemple, comme nous le verrons au chapitre 5, la présentation du chiffre d’affaires dans l’état des résultats conrme les informations colligées au quotidien par le propriétaire d’une entreprise (valeur rétrospective). L’analyse comparative du chiffre d’affaires, quant à elle, permet au propriétaire d’anticiper ce que pourrait être le chiffre d’affaires du prochain exercice nancier (valeur prédictive). La rapidité de la publication Une information nancière n’est pertinente que si elle est disponible au moment opportun, soit au moment où les utilisateurs ont une décision à prendre. L’utilité de l’information pour la prise de décisions diminue avec le passage du temps. Il vous est effectivement beaucoup plus utile de connaître le solde de votre compte bancaire aujourd’hui que votre solde il y a un mois. En ce sens, l’accès quotidien à votre solde bancaire en ligne (rapidité instantanée) augmente la pertinence de cette information. La abilité Une autre qualité essentielle de l’information nancière est sa abilité. L’information est able lorsqu’elle concorde avec les opérations de l’entreprise et les faits sous-jacents à celles-ci. Pour remplir ce critère, l’information doit donner une image dèle et vériable, et elle doit être neutre. La neutralité est affectée par la formulation de jugements fondés sur la prudence dans des situations empreintes d’incertitude. L’image dèle L’image que donnent les états nanciers est dèle lorsque la présentation des opérations et des faits concorde avec leur réalité économique. Pour bien reéter la réalité économique d’une opération, celle-ci doit être comptabilisée et présentée d’une manière qui exprime sa substance et non obligatoirement sa forme juridique. Il s’agit là du principe ou de la notion de la prééminence de la substance sur la forme. Prenons deux exemples très simples pour illustrer l’importance de la prééminence de la substance sur la forme. Lorsqu’une entreprise contracte une hypothèque de 100 000 $ auprès d’une institution nancière, la prise en considération de la réalité économique est instantanée et se traduit par la comptabilisation d’une dette du même montant dans le 1 14 1 CHAPITRE 1 bilan. Par contre, une entreprise qui reçoit un prêt (forme juridique) d’un palier de gouvernement, sans modalités de remboursement, le comptabilisera comme une subvention (substance économique). La vériabilité « L’image que donnent les états nanciers d’une opération ou d’un fait est vériable dans la mesure où des observateurs compétents et indépendants conviendraient qu’elle concorde avec l’opération ou le fait réel sous-jacent, avec un degré raisonnable de précision 11.» En vertu du principe ou de la notion d’objectivité, les états nanciers doivent renfermer de l’information vériable et déterminée objectivement. Ainsi, le propriétaire d’un dépanneur peut estimer que le terrain vacant adjacent à son entreprise vaut aujourd’hui 125 000 $. Il s’agit d’une valeur subjective que seule la vente réelle du terrain pourrait conrmer. Par contre, le coût d’acquisition de 100 000 $ est vériable, puisqu’il est basé sur une opération qui a effectivement eu lieu. La neutralité « L’information est neutre lorsqu’elle est exempte de tout parti pris susceptible d’amener les utilisateurs à prendre des décisions qui seraient inuencées par la façon dont l’information est mesurée ou présentée. La mesure d’éléments donnés est partiale lorsqu’elle a tendance à aboutir systématiquement à une surévaluation ou à une sousévaluation de ces éléments. Le choix des principes comptables peut être partial lorsqu’il est fait dans la perspective des intérêts d’utilisateurs particuliers ou de la réalisation d’objectifs économiques ou politiques précis 12. » Par exemple, une banque peut avoir tendance à sous-estimer la valeur des pertes sur ses prêts hypothécaires, maximisant ainsi ses bénéces. La prudence « La formulation de jugements fondés sur la prudence dans des situations d’incertitude exerce sur la neutralité des états nanciers une incidence qui est acceptable 13. » Lors de l’établissement des états nanciers, plusieurs estimations sont requises an de déterminer, notamment, la valeur des éléments de l’actif et le bénéce net. Il est impossible d’évaluer ces éléments de façon absolument précise. C’est pourquoi, dans les situations empreintes d’incertitude, le comptable procédera à des estimations prudentes an d’éviter toute surévaluation de l’actif net et du bénéce net. La prudence est notamment de mise lors de la détermination des valeurs résiduelles et des valeurs de récupération ainsi que de celle de la durée de vie totale et de la durée de vie utile dans le calcul de l’amortissement d’une immobilisation. La comparabilité Pour être utile, l’information fournie dans les états nanciers doit être comparable. La comparabilité est une caractéristique du rapport qui existe entre deux éléments d’information et non une caractéristique qui se rattache à un élément d’information en soi. Elle permet aux utilisateurs de relever les analogies et les différences entre les informations fournies dans deux jeux d’états nanciers. La comparabilité est importante lorsqu’on établit un parallèle entre les états nanciers de deux entités distinctes, ou entre les états nanciers d’une même entité ayant trait à deux exercices différents ou dressés à deux dates différentes 14. Ainsi, selon les NCECF, les états nanciers d’une entreprise doivent être présentés de façon comparative. Comme nous le verrons également aux chapitres 5 et 13, la comparaison de la variation survenue d’une année à l’autre entre le montant des postes de l’actif et du passif à court terme permet aux utilisateurs du bilan de constater si la solvabilité de l’entreprise s’est améliorée ou non. 11. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.18b). 12. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.18c). 13. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.18d). 14. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.19. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan L’exercice du jugement professionnel du CPA et les NCECF Nous avons afrmé à la page 11 que les PCGR représentent l’ensemble des principes généraux et conventions d’application générale ainsi que des règles et procédures qui déterminent quelles sont les pratiques comptables reconnues à un moment donné dans le temps. Plus précisément, cet ouvrage s’intéresse à l’application des NCECF. Toutefois, pour passer de la théorie à une application pratique, il faut faire preuve d’un excellent jugement professionnel. Au quotidien, il est important pour le comptable professionnel agréé de recourir à son jugement pour comprendre la réalité économique des opérations devant être comptabilisées puis présentées dans les états nanciers de façon à fournir une information nancière utile. Faire preuve de jugement professionnel, c’est notamment tenir compte du nécessaire équilibre entre les avantages et les coûts d’une information, de l’importance relative de l’information que le comptable envisage de présenter et des compromis inévitables entre les qualités requises de l’information nancière. L’équilibre avantages-coûts La préparation et la présentation d’une information nancière utile qui possède les qualités énumérées précédemment entraînent forcément des coûts. Il importe de s’assurer que « les avantages que sont censées procurer les informations contenues dans les états nanciers [sont] supérieurs au coût de celles-ci 15 ». Ainsi, l’application d’un principe comptable doit procurer plus d’avantages que de coûts. On pourrait se demander, par exemple, s’il est opportun que toutes les entreprises présentent des renseignements sur le coût de remplacement de leurs immobilisations et de leur stock. Bien que de tels renseignements puissent, semble-t-il, offrir certains avantages aux utilisateurs de l’information comptable, la réponse à la question est négative, car les coûts de production d’une telle information excèdent largement ses avantages éventuels, notamment pour les petites entreprises. Bien que l’équilibre avantages-coûts soit nécessaire lors de l’établissement des états nanciers, il faut bien se rendre à l’évidence que l’évaluation de la nature et de la valeur des avantages et des coûts est, dans une large mesure, une affaire de jugement. L’importance relative « Les utilisateurs s’intéressent aux informations qui sont susceptibles d’inuer sur leurs décisions. L’expression importance relative est utilisée pour décrire le caractère signicatif, pour les décideurs, des informations contenues dans les états nanciers. Un élément d’information [...] est important s’il est vraisemblable que son omission ou son inexactitude aurait comme conséquence d’inuencer ou de modier une décision 16. » Ainsi, le coût d’un coupe-papier est comptabilisé en charges aux résultats de l’entreprise. Même si cette fourniture sera utilisée pendant plusieurs années, cela ne justie pas son inscription dans le bilan et son amortissement subséquent, compte tenu de la faible importance du montant en cause. L’appréciation de l’importance relative est une question de jugement professionnel dans chaque cas d’espèce. Les compromis entre les diverses qualités de l’information nancière En pratique, des compromis sont inévitables entre les diverses qualités de l’information nancière. Pour être utile à la prise de décisions, l’information nancière doit être à la fois able et pertinente. L’évaluation des éléments d’actif constitue un excellent exemple de compromis entre la abilité et la pertinence. Ainsi, la valeur marchande d’un terrain est 15. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.13. 16. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.14. 15 1 16 1 CHAPITRE 1 certes plus pertinente que son coût d’origine ; cependant, l’information relative au coût d’origine est beaucoup plus able que celle qui est liée à la valeur marchande. Généralement, le comptable professionnel cherche à réaliser un équilibre approprié entre les diverses qualités de manière à pouvoir remplir l’objectif des états nanciers. L’importance à accorder à chacune de ces qualités, dans chaque cas d’espèce, est affaire de jugement professionnel. Le choix des méthodes comptables et les NCECF Il importe à ce stade-ci de jeter un peu de lumière sur la terminologie utilisée dans le Manuel de CPA Canada. Le CNC a approuvé les normes énoncées dans la Partie II du Manuel de CPA Canada à titre de NCECF. Les normes comptables sont des règles formulées par le CNC qui portent sur la façon de traiter certaines opérations. Une norme comptable constitue généralement une solution imposée, sous réserve du jugement professionnel, pour régler un problème susceptible de faire l’objet de traitements comptables différents. On peut penser, par exemple, aux normes relatives à l’électricité qui, dans le domaine de la construction, déterminent la hauteur réglementaire des interrupteurs et des prises de courant. En comptabilité, nous retrouverons, dans la Partie II du Manuel de CPA Canada, une norme pour le stock, une pour les placements, une pour les immobilisations, etc. Tout au bas de la gure 1.5 (voir la page 12) se trouvent les méthodes comptables. Il s’agit de l’ensemble des principes particuliers et des méthodes d’application de ces principes qui sont choisis par une entité pour l’établissement de ses états nanciers. Pour que l’information contenue dans les états nanciers soit utile, on doit fournir aux utilisateurs une description claire et succincte des méthodes comptables retenues par l’entreprise. Vous trouverez ces précisions dans une des premières notes complémentaires aux états nanciers. Cette note s’intitule généralement « Principales méthodes comptables », « Sommaire des principales méthodes comptables » ou « Méthodes comptables ». Quelques-uns des principes comptables fondamentaux Dans cet ouvrage, nous aurons l’occasion de mettre en évidence plusieurs principes comptables. Le tableau 1.1 contient une courte dénition et un bref commentaire qui expliquent quelques-uns des principes comptables les plus connus. Même si tous font partie de la grande famille des principes comptables, les quatre premiers revêtent un caractère supérieur aux autres. À cet égard, certains professionnels préfèrent encore les désigner sous l’appellation postulats comptables. Un postulat comptable représente une « hypothèse fondamentale concernant l’environnement économique, politique et sociologique dans lequel baigne la comptabilité, hypothèse qui est considérée comme incontestable sans pour autant pouvoir ou devoir être démontrées 17 ». On pourrait comparer les quatre premiers principes comptables décrits dans le tableau 1.1 aux fondations d’un immeuble : ils sont en effet les assises sur lesquelles sont édiées les normes comptables. Les sept principes comptables qui suivent sont plutôt des règles fondamentales portant sur la mesure, le classement et l’interprétation de l’information nancière ainsi que sur sa présentation dans les états nanciers. Tous ces principes comptables sont étroitement liés entre eux. Si les quatre premiers constituent les assises de notre immeuble, les sept autres correspondent aux règles fondamentales incontournables qui prescrivent l’élévation de sa structure (codes du bâtiment, de la plomberie, de l’électricité, etc.). 17. Louis Ménard et collab., Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion nancière, 3e édition, version 3.1, Toronto, CPA Canada, 2014. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan TABLEAU 1.1 17 LES PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX Dénition 1 Exemples et commentaires Personnalité de l’entité Le principe de la personnalité de l’entité porte sur la relation existant entre une entité comptable et son ou ses propriétaires. Une entreprise constitue donc toujours une entité distincte des affaires de son ou de ses propriétaires, quelle que soit sa forme juridique. L’automobile de la propriétaire de Salon de coiffure Unisex, Brigitte Laamme, ne gure pas dans le bilan de cette entreprise, puisqu’elle appartient en propre à la propriétaire et non à l’entreprise. Continuité de l’exploitation En vertu du principe de la continuité de l’exploitation, aussi appelé principe de la « permanence de l’entreprise », le comptable pose l’hypothèse que l’entreprise poursuivra ses activités sufsamment longtemps pour bénécier de tous les avantages liés à l’utilisation de ses éléments d’actif et s’acquitter de ses dettes dans le cours normal de ses activités. En 20X0, la pharmacie Pillulex a déboursé la somme de 100 000 $ pour acheter un terrain sur lequel elle a installé son commerce. L’entreprise a également engagé une dette hypothécaire de 500 000 $ pour la construction de son immeuble. Selon ce principe, l’entreprise pose l’hypothèse qu’elle poursuivra ses activités sufsamment longtemps pour exploiter l’immeuble et, ainsi, générer des revenus sur une longue période, ce qui lui permettra, entre autres, de rembourser son emprunt. Ce principe est nécessaire an d’évaluer, notamment, les estimations comptables nécessaires à la préparation de l’information nancière. Par exemple, lorsque l’amortissement de l’immeuble repose sur une estimation de la durée de vie utile du bâtiment pour l’entreprise, nous devons poser l’hypothèse que celle-ci exercera ses activités pendant de nombreuses années. Unité monétaire Au Canada, c’est le dollar qui sert d’instrument d’échange et de mesure pour la majorité des opérations commerciales et nancières. Le prix de vente d’un jean est de 60 $. Indépendance des exercices Le principe de l’indépendance des exercices, aussi appelé principe de l’« indépendance des périodes », découle du fait que les créanciers, les investisseurs et les autres utilisateurs doivent constamment prendre des décisions d’affaires. C’est pourquoi ils ont besoin périodiquement de l’information comptable, d’où la nécessité de découper la vie de l’entreprise en exercices comptables. L’exercice nancier ne coïncide pas nécessairement avec l’année civile. Coût d’origine Selon le principe du coût d’origine, aussi appelé principe « du coût », la meilleure façon de comptabiliser les éléments de l’actif, du passif et même des capitaux propres est de le faire à leur coût d’origine, mais uniquement lorsque les opérations ont effectivement eu lieu. Ce principe est utilisé lors de l’enregistrement initial des opérations. Notons que, à ce moment, le coût payé représente habituellement la juste valeur des biens ou des services obtenus. Il s’agit donc d’une valeur objective et able. Pizzeria Pierro désire acheter une petite voiture qui servira à la livraison. Le concessionnaire en demandait 15 500 $, mais, au terme des négociations, Pizzeria Pierro a obtenu la voiture pour 14 750 $. Même si la juste valeur du véhicule est de 15 500 $, il n’a coûté que 14 750 $. Il sera donc comptabilisé à ce montant. Réalisation L’objet du principe de réalisation, aussi appelé principe de « constatation des produits », est de préciser le moment où un produit doit être comptabilisé. En règle générale, les produits sont constatés au moment de la vente de marchandises ou de la prestation de services, sans que l’on tienne compte du moment où l’argent sera effectivement recouvré. Jean Faucher achète un téléviseur et le propriétaire du commerce accepte de lui faire crédit jusqu’à la n de l’année. Puisque la vente a effectivement eu lieu, ce détaillant en enregistre immédiatement le produit. ›› 18 CHAPITRE 1 ›› TABLEAU 1.1 1 LES PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX (suite ) Dénition Exemples et commentaires Rattachement des charges aux produits Conformément au principe de l’indépendance des exercices, le respect du principe du rattachement des charges aux produits nécessite que les produits constatés au cours d’un exercice et les charges directement occasionnées pour générer ces produits soient inclus dans le même état des résultats. L’application de ce principe est intimement liée à celle du principe de réalisation. En effet, on ne saurait dégager le bénéce net de l’exercice sans déterminer les produits de cet exercice et sans tenir compte des charges qui s’y rapportent. Cependant, son application n’autorise pas à comptabiliser dans le bilan des éléments qui ne répondent pas à la dénition d’actifs ou de passifs. L’Association du hockey mineur vous offre un macaron pour la somme de 2 $, alors qu’il ne lui coûte que 0,50 $. L’association réalise donc un produit de 2 $ à la vente de chaque macaron, et le rattachement des charges aux produits permet de dégager un bénéce de 1,50 $. Prééminence de la substance sur la forme Le principe de la prééminence de la substance sur la forme consiste à attacher plus d’importance à la substance économique des opérations et à en tenir compte lors de la comptabilisation, même si la forme juridique de ces dernières donne l’impression qu’un traitement différent est nécessaire. L’habit ne fait pas le moine ! Ainsi, une entreprise qui reçoit un prêt (forme juridique) d’un palier de gouvernement, sans modalités de remboursement, le comptabilisera comme une subvention (substance économique). Objectivité En vertu du principe d’objectivité, les états nanciers doivent renfermer de l’information à la fois vériable et déterminée objectivement. Pillulex estime que son terrain vaut aujourd’hui 250 000 $. Il s’agit d’une valeur subjective que seule la vente réelle du terrain pourrait conrmer. Par contre, le coût d’acquisition de 100 000 $ est vériable, puisqu’il est basé sur une opération qui a effectivement eu lieu. Permanence des méthodes comptables Conformément au principe de la permanence des méthodes comptables, une entreprise doit utiliser les mêmes méthodes comptables d’un exercice à l’autre. Nous verrons au chapitre 6 qu’une entreprise doit amortir le coût de ses immobilisations telles qu’une voiture de livraison. La méthode d’amortissement choisie devra être la même chaque année. Bonne information Le principe de bonne information confère une obligation de présenter, dans les états nanciers, toute l’information qui peut inuer sur les décisions des utilisateurs de l’information comptable. On a engagé des poursuites judiciaires contre Le Pro de la construction inc. Ce fait doit être signalé aux utilisateurs des états nanciers de l’entreprise. L’OBJECTIF ET LES COMPOSANTES DES ÉTATS FINANCIERS 5 L’objectif et les composantes des états nanciers reposent sur le chapitre 1000 du Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II. Dans cette section, nous présenterons sommairement l’objectif des états nanciers et leurs composantes. L’objectif des états nanciers S’il est vrai que tous les utilisateurs des états nanciers doivent un jour ou l’autre prendre des décisions, il faut toutefois se rendre à l’évidence qu’il est impossible de Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan satisfaire tous leurs besoins d’information. C’est pourquoi le CNC a décidé de tenter de répondre en priorité aux besoins d’information des investisseurs et des créanciers, sans pour autant négliger le fait que d’autres personnes utilisent les états nanciers. Cela dit, le Conseil énonce comme suit l’objectif des états nanciers à vocation générale diffusés par les entreprises : L’objectif des états nanciers est de communiquer des informations utiles. En conséquence, les états nanciers fournissent de l’information sur : • les ressources économiques, les obligations et les capitaux propres (ou l’actif net) de l’entité [le bilan, que nous étudierons plus loin dans ce chapitre ainsi que dans le chapitre 2] ; • l’évolution des ressources économiques, des obligations et des capitaux propres (ou de l’actif net) de l’entité [les ux de trésorerie, qui seront présentés au chapitre 12, ainsi que l’état des bénéces non répartis, le cas échéant, expliqué au chapitre W15 (Les résultats et les bénéces non répartis des sociétés par actions), disponible sur la plateforme i+ Interactif] ; • la performance économique de l’entité 18 [les résultats, qui seront abordés dès le chapitre 3]. Les composantes des états nanciers Les composantes (ou rubriques) des états nanciers correspondent aux principales catégories d’éléments (ou postes) qui y sont présentées en vue de satisfaire à leur objectif. Le CNC a donc identié et déni ces composantes comme étant les actifs, les passifs, les capitaux propres, les produits, les charges, les gains et les pertes 19. Nous aborderons les composantes de l’état des résultats, soit les produits, les charges, les gains et les pertes, au chapitre 3. Pour mieux comprendre les notions d’actif, de passif et de capitaux propres, nous présentons ci-dessous le bilan d’une nouvelle entreprise, Hu-Aissbé. HU-AISSBÉ Bilan au 6 septembre 20X5 Actif Actif à court terme Encaisse Effets à recevoir Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel informatique Total de l’actif Passif à court terme Fournisseurs Passif à long terme Effets à payer Total du passif Capitaux propres Denyse Lepage – Capital Total du passif et des capitaux propres 1 370 $ 30 300 1 700 3 500 5 200 $ Passif et capitaux propres 200 $ 3 000 3 200 2 000 5 200 $ 18. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.12. 19. Cette sous-section s’inspire des dénitions formulées dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, chapitre 1000. 19 1 Chapitre W15 20 CHAPITRE 1 L’actif 1 L’actif regroupe les ressources que possède l’entreprise. Selon la dénition ofcielle, les actifs représentent les ressources économiques sur lesquelles l’entreprise exerce un contrôle par suite d’opérations ou de faits passés et qui sont susceptibles de lui procurer des avantages économiques futurs. Pour mieux comprendre ce qu’est un élément d’actif, prenons un exemple simple, soit celui du matériel informatique que Hu-Aissbé a acquis au coût de 3 500 $. Ce matériel est une ressource, un bien dont dispose l’entreprise, qui possède trois caractéristiques : 1. Son utilisation procurera vraisemblablement des avantages économiques futurs à l’entreprise au cours de plusieurs exercices, dans la mesure où il lui permettra de produire des documents destinés aux clients. 2. L’entreprise en contrôle les avantages futurs, puisqu’elle est la seule à l’utiliser. 3. L’acquisition du matériel informatique à l’origine des avantages futurs est un fait passé, puisque l’entreprise a acheté le matériel. Le tableau 1.2 présente les principaux éléments de l’actif ainsi qu’une brève description de chacun. Notez toutefois que nous n’aborderons pas tous ces postes dans le cadre d’un premier cours de comptabilité. Le passif Le passif représente les obligations qui incombent à l’entreprise par suite d’opérations ou de faits passés et dont le règlement pourra nécessiter le transfert ou l’utilisation d’éléments d’actif, la prestation de services ou toute autre cession d’avantages économiques. Le passif englobe donc toutes les dettes que contracte une entreprise. Pour mieux comprendre ce qu’est un élément de passif, poursuivons avec notre exemple de Hu-Aissbé, en précisant que l’entreprise a obtenu un emprunt de 3 000 $ lors de l’acquisition de son matériel informatique. Cet emprunt, qui a pris la forme d’un effet à payer, est remboursable intégralement à la banque dans deux ans. En fait, il s’agit d’une obligation contractée pour le nancement d’une ressource. Cette obligation possède trois caractéristiques : 1. L’entreprise a pris clairement l’engagement de rembourser une somme déterminée dans deux ans. 2. L’entreprise ne peut se décharger de cette obligation, car, à défaut de paiement, la banque reprendra sûrement le matériel informatique. 3. L’obligation de payer est conforme au contrat de nancement conclu avec la banque lors de l’acquisition du matériel informatique. Le tableau 1.3 (voir la page 23) regroupe les principaux éléments du passif et les décrit sommairement. Notez encore une fois que nous n’abordons pas tous ces postes dans le cadre d’un premier cours de comptabilité. TABLEAU 1.2 LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE L’ACTIF ACTIF Actif à court terme Trésorerie (ou Encaisse) La trésorerie comprend l’argent en main, les fonds de petite caisse à montant xe et les comptes bancaires dont les fonds sont disponibles pour effectuer les opérations courantes de l’entreprise. Placements à court terme Lorsqu’une entreprise dispose d’un surplus d’encaisse, une saine gestion exige qu’il soit converti en placements à court terme. Ceux-ci comprennent notamment les bons du Trésor, les certicats de dépôt, les prêts à demande et les titres négociables, c’est-à-dire les titres émis par d’autres sociétés qui seront revendus dès que les besoins de liquidités se feront sentir. Le but premier de la détention de placements temporaires est d’obtenir un rendement plus élevé sur les fonds excédentaires que celui qui est offert par les établissements nanciers sur le solde des comptes bancaires courants. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan TABLEAU 1.2 21 LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE L’ACTIF (suite) 1 ACTIF Effets à recevoir Ce sont des créances qui résultent du prêt d’argent à court terme. L’expression « effets à recevoir » a un sens générique, ce qui implique que les effets englobent les traites et les billets à recevoir 20. Clients Il s’agit cette fois de créances qui résultent du processus normal de vente de marchandises et de prestation de services à crédit. Ces créances sont habituellement recouvrées rapidement, selon les conditions de crédit établies par l’entreprise. Stock de marchandises Le stock de marchandises comprend les articles détenus par l’entreprise, destinés à être vendus dans le cours normal des affaires (stock de produits nis, par exemple l’ensemble des vêtements d’un magasin de mode), les articles en cours de fabrication que l’entreprise a l’intention de terminer puis de vendre (stock de produits en cours, par exemple une automobile dans la chaîne de production de GM), et les articles achetés en vue d’offrir des services ou de fabriquer des produits qui seront vendus plus tard (stock de matières premières, par exemple le houblon et le malt chez Molson). Charges payées d’avance Aussi appelées « frais payés d’avance », elles représentent des sommes payées d’avance en vue d’en tirer un avantage à brève échéance, par exemple les assurances, les impôts fonciers et les loyers payés d’avance. Fournitures Les fournitures regroupent l’ensemble des menus articles dont l’entreprise a besoin pour son exploitation quotidienne. Le terme « fournitures » est habi­ tuellement précisé : fournitures de bureau (papier, crayons, trombones, etc.), fournitures de magasin (papier d’emballage, étiquettes, etc.) et fournitures d’entretien (sacs poubelle, produits de nettoyage, etc.). Placements à long terme Participations dans une liale Lorsqu’une société par actions détient, directement ou indirectement par l’entremise de ses liales, une majorité d’actions (50 % plus une action) d’une autre société, elle exerce un contrôle juridique 21 sur cette dernière, puisqu’elle a le droit d’élire la majorité des membres de son conseil d’administration. Participations dans une société satellite Il s’agit d’un placement dans une société qui permet à son détenteur d’exercer une inuence notable sur les décisions nancières et administratives d’une autre société sans pour autant en avoir le contrôle absolu. C’est habituellement le cas lorsqu’une entreprise possède de 20 % à 50 % des actions d’une autre société. Placements de portefeuille Il s’agit cette fois d’un placement en actions qui ne permet pas d’exercer un contrôle absolu ou une inuence notable sur la société qui a émis les actions ; il gure parmi les placements à long terme au même titre que les placements en obligations et les prêts à long terme. Immobilisations corporelles Terrains Ce sont les terrains utilisés dans le cadre de l’exploitation courante de l’entreprise. Immeubles Cet élément renferme en fait les immeubles, entrepôts, etc. utilisés dans le cadre de l’exploitation courante de l’entreprise ainsi que ceux qui sont disponibles à la location. Matériel Le matériel comprend l’ensemble des objets, machines et instruments utilisés pour les services offerts par l’entreprise ou pour son exploitation. Le terme « matériel » est souvent précisé : matériel de bureau, matériel roulant, matériel de fabrication et matériel informatique. 20. Dans cet ouvrage, lorsque nous présentons une entreprise qui détient uniquement des billets à recevoir, nous utilisons un compte intitulé soit « Billets à recevoir », soit « Effets à recevoir » pour reéter la diversité observée en pratique. Cependant, lorsque nous présentons une entreprise qui détient des billets et des traites, nous utilisons l’expression générique « Effets à recevoir » comme intitulé de compte. 21. La notion de contrôle ne se limite pas au contrôle juridique. En effet, au chapitre 1591 du Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, intitulé « Filiales », le CNC discute des multiples facettes permettant de déterminer si une entreprise est contrôlée par une autre. Le lecteur qui désire se renseigner sur la comptabilisation des liales devra se référer à un ouvrage de comptabilité avancée. ›› 22 CHAPITRE 1 ›› TABLEAU 1.2 LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE L’ACTIF (suite) 1 ACTIF Améliorations locatives Les améliorations locatives comprennent l’ensemble des frais engagés pour l’aménagement d’un local commercial loué par l’entreprise, à l’exception du matériel. Contrairement aux frais d’entretien courants, les améliorations locatives procureront des avantages à l’entreprise durant plusieurs années. Actifs incorporels Brevets d’invention Il s’agit des droits exclusifs de fabriquer, d’utiliser ou de vendre le résultat d’une invention, par exemple la bre optique et tous les médicaments. Droits d’auteur Les droits d’auteur font référence aux droits acquis automatiquement lorsqu’une œuvre originale est créée. Marques de commerce et noms commerciaux Il s’agit des droits exclusifs d’utiliser un mot, un symbole, un dessin ou une combinaison de ceux-ci, par exemple la croix Bayer sur l’aspirine, et plusieurs produits offerts par McDonald’s (Big MacMD, McCroquettesMD, etc.). Franchises Une franchise est une autorisation donnée par une entreprise ou un individu de vendre un produit, d’utiliser une raison sociale ou une marque de commerce, ou de rendre un service dans une région donnée, par exemple les franchises Qualinet, Mikes, Tim Hortons, PFK, etc. Écarts d’acquisition 22 Lors de l’acquisition d’une autre entreprise, il est fréquent que le prix payé excède la juste valeur des actifs acquis. L’écart d’acquisition est donc un élément d’actif représentant les avantages économiques futurs résultant des autres actifs acquis lors d’un regroupement d’entreprises, avantages qui ne sont ni identiés isolément ni comptabilisés séparément. Autrement dit, l’écart d’acquisition reétant la capacité d’une entreprise de générer des bénéces supérieurs à la normale, il ne peut être vendu séparément, puisqu’il n’a qu’une valeur d’accompagnement. Pour pouvoir être comptabilisé, il doit être acquis avec les éléments d’actif et de passif d’une autre entreprise. Prenons l’exemple de deux « roulottes à patates frites » quasi identiques. Pourquoi plus de gens fréquentent-ils la première ? Sans doute parce que l’une de ces entreprises présente une capacité supérieure à générer des bénéces. Autres actifs Frais de développement capitalisés Les frais de développement correspondent aux frais engagés lors du travail de transposition des découvertes issues de la recherche et d’autres connaissances, qui a lieu avant le commencement de l’exploitation commerciale et qui consiste à mettre au point des matériaux, appareils, produits, systèmes ou services nouveaux ou sensiblement améliorés. Les capitaux propres Essentiellement, les capitaux propres correspondent au total de l’actif diminué du passif. Tel un caméléon, ils s’adaptent à la forme juridique de l’entreprise. Ainsi, les capitaux propres d’une entreprise individuelle se résument en un seul poste, soit le capital du propriétaire. Par contre, puisqu’une société de personnes est formée de plusieurs associés, ses capitaux propres renferment autant de comptes de capital qu’il y a d’associés. Enn, dans le cas d’une société par actions, les lois fédérale et provinciales exigent qu’une distinction soit faite entre le capital d’apport et les bénéces non répartis. Nous y reviendrons en détail aux chapitres W14 et W15, disponibles sur la plateforme i+ Interactif. Chapitre W14 Chapitre W15 Tout compte fait, le bilan de Hu-Aissbé (voir la page 19) montre que l’entreprise possède des éléments d’actif totalisant 5 200 $, sur lesquels elle doit 3 200 $. Cela signie que l’entreprise possède en dénitive un montant net de 2 000 $, soit son intérêt résiduel (capitaux propres) sur ces éléments d’actif, déduction faite de la dette totale. 22. Les termes « achalandage » et « goodwill » remplacent parfois l’expression « écart d’acquisition ». Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan TABLEAU 1.3 23 LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DU PASSIF PASSIF Passif à court terme Emprunts bancaires Les établissements nanciers mettent à la disposition de la plupart de leurs clients un emprunt bancaire ottant que l’on désigne souvent par l’expression « marge de crédit ». Il s’agit en fait du montant du crédit accordé par un établissement nancier à l’entreprise qui fait que les paiements de cette dernière sont honorés même si le solde de son compte bancaire est à zéro, tant qu’ils ne dépassent pas le montant alloué. Effets à payer Les effets à payer sont généralement constitués de billets payables sur demande ou à une date déterminée à brève échéance. L’expression « effets à payer » a un sens générique, ce qui implique que les effets englobent les traites et les billets à payer 23. Fournisseurs Les comptes fournisseurs représentent les dettes relatives aux marchandises achetées ou aux services rendus à l’entreprise au cours du cycle d’exploitation et qui devront faire l’objet d’un règlement à brève échéance. Frais à payer Au cours d’un exercice nancier, une entreprise engage certains frais qui ne sont pas encore payés à la n de l’exercice, par exemple les intérêts courus sur les emprunts, les salaires et déductions à la source, les vacances et les impôts à payer. À l’exception des impôts à payer, pour lesquels le CNC exige un poste distinct, ces dettes sont regroupées et présentées dans le passif à court terme à titre de frais ou de charges à payer ; elles gurent parfois dans le passif sous le regroupement Fournisseurs et frais à payer. Produits reçus (ou perçus) d’avance Aussi appelés « produits reportés », ils représentent des sommes reçues des clients avant que l’entreprise ait livré les marchandises ou rendu les services convenus, par exemple un billet pour assister à un spectacle produit par l’entreprise qui encaisse le prix de vente du billet avant la tenue de ce spectacle. Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an C’est la portion de la dette à long terme devant être remboursée à même les éléments de l’actif à court terme au cours du prochain exercice nancier. Passif à long terme Emprunts hypothécaires Ils représentent les emprunts contractés auprès d’établissements nanciers et pour lesquels certaines immobilisations (il s’agit habituellement d’immeubles et de matériel) sont données en garantie. Effets à payer Il s’agit des effets à payer dont l’échéance excède une période de 12 mois. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez sans doute remarqué que la valeur comptable des capitaux propres ne constitue pas une somme d’argent dont dispose l’entreprise. En effet, dans le bilan de Hu-Aissbé, présenté à la page 19, les capitaux propres totalisent 2 000 $, alors que l’encaisse ne renferme que 1 370 $. Les capitaux propres ne représentent que l’intérêt résiduel de la propriétaire de l’entreprise. En d’autres termes, si Denyse Lepage convertissait tous ses éléments d’actif en argent, en supposant qu’elle puisse en obtenir une somme correspondant à celle gurant dans le bilan et qu’elle rembourse toutes ses dettes, il lui resterait une somme résiduelle de 2 000 $. 23. Dans cet ouvrage, lorsque nous présentons une entreprise qui détient uniquement des billets à payer, nous utilisons un compte intitulé soit « Billets à payer », soit « Effets à payer » pour reéter la diversité observée en pratique. Cependant, lorsque nous présentons une entreprise qui détient des billets et des traites, nous utilisons l’expression générique « Effets à payer » comme intitulé de compte. 1 24 CHAPITRE 1 À ce stade-ci de notre étude du bilan, il importe de souligner que seuls y gurent les biens et les dettes de l’entreprise Hu-Aissbé. Cela est conforme au principe de la personnalité de l’entité, lequel porte sur la relation entre une entité comptable et son ou ses propriétaires. Ainsi, une entreprise constitue toujours une entité distincte des affaires de son ou de ses propriétaires, quelle que soit sa forme juridique. Selon ce principe, on considère que l’entreprise possède elle-même les biens dont elle se sert pour son exploitation et qu’elle est responsable de ses dettes. Par conséquent, il faut éviter de confondre les activités personnelles du propriétaire avec celles de son entreprise. Sinon, les états nanciers qui en découleraient pourraient induire en erreur ceux qui les utilisent dans le but d’évaluer la rentabilité et la situation nancière de l’entreprise. De fait, remarquez que le bilan de l’entreprise ne fait aucunement mention de la voiture personnelle de la propriétaire, ni même de la somme due pour l’achat de ce bien. 1 L’ÉQUATION COMPTABLE FONDAMENTALE 6 Dans la gure 1.6, nous commentons l’équation comptable servant à illustrer les effets nanciers d’une opération. FIGURE 1.6 L’ÉQUATION COMPTABLE FONDAMENTALE Réduite à sa plus simple expression, cette équation se compose des trois premiers éléments des états nanciers décrits précédemment. Dans un bilan, le total de l’actif est toujours égal au total du passif et des capitaux propres. La liste des actifs fait connaître les formes sous lesquelles le capital de l’entreprise existe, soit les ressources, tandis que la liste des passifs et des capitaux propres révèle la provenance de ce capital, soit le nancement des ressources. Tous les biens qu’une entreprise possède lui viennent de ses créanciers (nancement externe) ou de son (ou ses) propriétaire(s) (nancement interne). Pour cette raison, le total des capitaux propres et des sommes dues aux créanciers doit être égal au total de l’actif de l’entreprise. Étant donné que toute opération, simple ou complexe, peut être analysée en fonction des effets qu’elle a sur l’équation comptable, il importe d’acquérir une parfaite connaissance de cette équation et de la façon de s’en servir pour analyser les opérations effectuées au cours d’une période donnée. LES EFFETS DE DIVERSES OPÉRATIONS SUR L’ÉQUATION COMPTABLE 7 Pour illustrer les effets de diverses opérations sur l’équation comptable, nous analyserons les premières opérations effectuées par Denyse Lepage dans le cadre du lancement d’une nouvelle entreprise enregistrée sous le nom commercial Hu-Aissbé. Cette entreprise offre des services d’édition et de révision linguistique de textes informatisés. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 25 Opération 1 – La mise de fonds initiale Le 2 septembre 20X5, Denyse Lepage ouvre un compte de banque au nom de l’entreprise et y dépose toutes ses économies, soit 2 000 $. Cette opération se reète dans l’équation comptable de la façon suivante : 1. Actif = Caisse + 2 000 $ = = Passif + Capitaux propres D. Lepage – Apports + 2 000 $ Notons que l’équation comptable est en équilibre : la somme des ressources (actif) est équivalente à la somme du nancement de ces dernières (passif et capitaux propres). La nouvelle entreprise, Hu-Aissbé, a obtenu sa première ressource (Caisse) grâce à un nancement interne, soit la mise de fonds initiale de la propriétaire (D. Lepage – Apports) 24. Opération 2 – L’emprunt à la banque Le 3 septembre 20X5, Denyse discute avec le directeur de comptes de son institution nancière de l’acquisition d’un ordinateur, d’un grand écran, d’une imprimante laser et d’un modem intégré pour son entreprise. Le prix de vente de ce matériel informatique est de 4 000 $ et Denyse aimerait emprunter la somme de 3 000 $. L’entreprise est jeune et sans expérience de crédit. Comme l’oncle de Denyse, Joe Richard, accepte de se porter garant de l’emprunt, la banque dépose la somme convenue dans le compte de banque de l’entreprise. L’emprunt prend la forme d’un effet à payer remboursable intégralement dans 2 ans et porte intérêt au taux annuel de 8 %. Cette opération se reète ainsi dans l’équation comptable : 1. 2. Solde Actif = Passif + Capitaux propres Caisse + 2 000 $ + 3 000 5 000 $ = Effets à payer + D. Lepage – Apports + 2 000 $ = + 3 000 $ 3 000 $ + 2 000 $ Notons que l’équation comptable est toujours en équilibre (5 000 $ = 5 000 $). Hu-Aissbé dispose de plus d’argent (Caisse) grâce, cette fois, à un nancement externe (Effets à payer). De plus, les intérêts au taux annuel de 8 % ne sont pas pris en considération dans l’écriture comptable initiale de l’emprunt. Ils seront inscrits aux livres plus tard, lors de la production des écritures de régularisation, que nous aborderons au chapitre 6. Opération 3 – L’achat de matériel informatique Le 4 septembre 20X5, disposant d’une somme de 5 000 $, Denyse retourne chez le vendeur pour acquérir le matériel informatique convoité. La veille, ce vendeur lui avait indiqué que le coût serait de 4 000 $. Or, il est heureux de lui annoncer que le fabricant offre un rabais de 1 000 $ pour un temps limité. De plus, il lui offre trois logiciels de traitement et d’édition de texte pour la somme de 800 $. Denyse, ne négociatrice, a réussi à acheter 24. Le poste Denyse Lepage – Capital présenté dans le bilan à la page 19 est constitué des comptes Apports et Retraits utilisés dans les opérations comptables. Dans cet exemple, Denyse Lepage effectue seulement des apports. 1 26 1 CHAPITRE 1 le tout pour la somme de 3 500 $, réglée au comptant. Voici l’incidence de cette opération sur l’équation comptable : Actif = Passif + Capitaux propres = Effets à payer + D. Lepage – Apports + 2 000 $ + 2 000 $ Caisse + 2 000 $ + 3 000 – 3 500 + 1. 2. 3. Solde 1 500 $ + Matériel informatique + 3 000 $ + 3 500 $ 3 500 $ = 3 000 $ Même si le matériel informatique acquis a une valeur de 4 800 $ (4 000 $ + 800 $), il gure dans l’actif au coût effectivement payé (3 500 $), conformément au principe du coût d’origine. Il est justié d’évaluer les éléments du bilan, en particulier les immobilisations, sur la base des coûts historiques, soit leur coût d’acquisition, parce que c’est une valeur able et objective. En vertu du principe d’objectivité, les états nanciers doivent renfermer de l’information à la fois vériable et déterminée objectivement. Cette opération d’acquisition a effectivement eu lieu au coût de 3 500 $, observable avec la facture d’achat. De plus, l’entreprise les a acquis dans le but de les utiliser et non de les revendre. Ainsi, la valeur marchande du matériel informatique (4 800 $) n’est pas pertinente, seul le coût effectivement payé (3 500 $) l’étant pour l’entreprise. Notons enn que le total de l’actif est demeuré inchangé (5 000 $). Hu-Aissbé a sacrié une ressource (Caisse) pour en acquérir une autre (Matériel informatique). Opération 4 – L’achat de fournitures de bureau à crédit Le 5 septembre 20X5, Denyse prote d’une vente de liquidation pour acheter à crédit des fournitures de bureau au coût de 400 $. L’équation comptable est alors modiée : 1. 2. 3. 4. Solde Caisse + + 2 000 $ + 3 000 – 3 500 Actif Fournitures de bureau = Matériel + informatique = Fournisseurs + Capitaux propres D. Lepage – + Apports + 2 000 $ + Effets à payer + 3 000 $ + 3 500 $ + 400 $ 1 500 $ + Passif 400 $ + 400 $ + 3 500 $ = 400 $ + 3 000 $ + 2 000 $ Le nouvel élément d’actif a été nancé par un fournisseur. Le total de l’actif est maintenant de 5 400 $, montant qui correspond au total du passif et des capitaux propres. Opération 5 – La cession de fournitures de bureau partiellement à crédit Le 5 septembre 20X5, an d’aider une amie, Denyse accepte de lui céder des fournitures de bureau à leur prix coûtant de 100 $. Jessica Lamy lui verse immédiatement 50 $ et lui promet de payer le solde le plus rapidement possible. Comme illustré à la page suivante, l’équation comptable est encore une fois modiée. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 1. 2. 3. 4. 5. Solde Capitaux Actif = Passif + propres Effets à Fournitures Matériel Effets D. Lepage Caisse + recevoir + de bureau + informatique = Fournisseurs + à payer + – Apports + 2 000 $ + 2 000 $ + 3 000 + 3 000 $ – 3 500 + 3 500 $ + 400 $ + 400 $ + 50 + 50 $ – 100 1 550 $ + 50 $ + 300 $ + 3 500 $ = 400 $ + 3 000 $ + 2 000 $ Notons que le total de l’actif est demeuré inchangé (5 400 $). Hu-Aissbé a disposé d’une ressource (Fournitures de bureau) en échange de ressources équivalentes (Caisse + Effets à recevoir). Opération 6 – Le règlement d’une dette Le 6 septembre 20X5, Hu-Aissbé verse 200 $ au fournisseur pour régler une partie du coût des fournitures de bureau. Cette opération a pour effet de diminuer les liquidités et les dettes du même montant. Le total de l’actif continue d’être égal au total du passif et des capitaux propres, comme en témoigne l’équation comptable suivante : 1. 2. 3. 4. 5. 6. Solde Capitaux Actif = Passif + propres Effets à Fournitures Matériel Effets D. Lepage Caisse + recevoir + de bureau + informatique = Fournisseurs + à payer + – Apports + 2 000 $ + 2 000 $ + 3 000 + 3 000 $ – 3 500 + 3 500 $ + 400 $ + 400 $ + 50 + 50 $ – 100 – 200 – 200 1 350 $ + 50 $ + 300 $ + 3 500 $ = 200 $ + 3 000 $ + 2 000 $ Opération 7 – Le recouvrement d’un effet à recevoir Le 6 septembre 20X5, Hu-Aissbé reçoit 20 $ de Jessica Lamy en règlement partiel de la cession de fournitures de bureau effectuée la veille. Cette opération a pour effet d’accroître les liquidités et de diminuer le montant à recouvrer. Puisqu’il y a eu échange d’un élément d’actif pour un autre, le total de l’actif demeure identique, ainsi que le fait ressortir l’équation comptable présentée au haut de la page suivante. Les opérations dont il vient d’être question sont toutes survenues entre le 2 et le 6 septembre 20X5 et ont toutes été effectuées avant que Denyse Lepage accueille son premier client. Puisque l’entreprise n’a effectué aucune opération « commerciale » au cours de cette première semaine, les capitaux propres au 6 septembre sont demeurés intacts. Au chapitre 3, nous poursuivrons cet exemple en y ajoutant des opérations qui généreront des produits et des charges. Ainsi, nous pourrons déterminer quel est le bénéce net. 27 1 28 CHAPITRE 1 1 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. Solde Capitaux Actif = Passif + propres Effets à Fournitures Matériel Effets D. Lepage Caisse + recevoir + de bureau + informatique = Fournisseurs + à payer + – Apports + 2 000 $ + 2 000 $ + 3 000 + 3 000 $ – 3 500 + 3 500 $ + 400 $ + 400 $ + 50 + 50 $ – 100 – 200 – 200 + 20 – 20 1 370 $ + 30 $ + 300 $ + 3 500 $ = 200 $ + 3 000 $ + 2 000 $ Pour le moment, notre analyse de l’effet des sept premières opérations de Hu-Aissbé sur l’équation comptable fondamentale nous permet de tirer trois conclusions : 1. Chaque opération doit être analysée pour en déterminer l’effet sur chacune des trois composantes de l’équation comptable (actif, passif et capitaux propres). 2. À l’intérieur de chaque composante, il faut déterminer les éléments appropriés (Caisse, Effets à recevoir, Fournitures de bureau, etc.) sur lesquels l’opération a une incidence. 3. Les deux parties de l’équation comptable demeurent constamment en équilibre (Actif = Passif + Capitaux propres). LE BILAN 8 Le bilan est un document de synthèse qui expose, à une date donnée 25, la situation nancière d’une entreprise et qui fournit un résumé de l’ensemble de ses éléments d’actif, de passif et de capitaux propres. Vu sous cet angle, on peut afrmer que le bilan est semblable à une photographie prise à un moment précis (voir la gure 1.7). En effet, même si une entreprise est exploitée de façon continue, l’établissement du bilan marque un temps d’arrêt des comptes an de résumer les ressources de l’entreprise (l’actif) et la façon dont ces ressources sont nancées (le passif et les capitaux propres). FIGURE 1.7 LE BILAN – UNE IMAGE DE L’ENTREPRISE DANS LE TEMPS Source : Comptabilité intermédiaire – Analyse théorique et pratique, 7e édition, Montréal, Chenelière Éducation, 2017 (gure 2.2). 25. Nous verrons au chapitre 3 que, contrairement au bilan, établi à une date donnée, l’état des résultats couvre une certaine période de temps. Il s’agit là d’une distinction intéressante. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan À la page 19, nous avons présenté le bilan de Hu-Aissbé au 6 septembre 20X5, bilan qui décrit la situation nancière de l’entreprise à cette date. Un retour à cette page nous permet de signaler que l’en-tête du bilan comporte trois éléments : 1) le nom de l’entreprise ; 2) l’intitulé « Bilan » ; et 3) la date du bilan. Le bilan respecte l’équation comptable, car le total de l’actif y est égal au total du passif et des capitaux propres. De plus, nous avons respecté les principales subdivisions du bilan, que nous résumons dans le tableau 1.4 26. TABLEAU 1.4 LES SUBDIVISIONS HABITUELLES DU BILAN Actif Actif à court terme Placements à long terme Immobilisations corporelles Actifs incorporels Autres actifs Passif et capitaux propres Passif à court terme Passif à long terme Capitaux propres Ces subdivisions sont fonction de la liquidité des éléments qui les composent, c’està-dire de la capacité de convertir ceux-ci en argent. Ainsi, à l’actif, les éléments sont classés par ordre de liquidité décroissante, comme nous pouvons le constater à la page 19. Les éléments d’actif à court terme sont plus facilement convertibles en argent que les immobilisations ; ils sont donc présentés avant ces dernières. Il en va de même du passif, dont les éléments sont classés par ordre d’exigibilité décroissante, c’est-à-dire dans l’ordre selon lequel ils entraîneront des sorties de fonds. Les dettes à court terme, par exemple, sont présentées avant les dettes à long terme, puisqu’elles seront remboursées plus rapidement. Les éléments gurant dans la rubrique des capitaux propres varient selon la forme juridique de l’entreprise. Nous y reviendrons à la page 33. Signalons l’usage modéré, mais obligatoire, du signe de dollar. Il gure uniquement à la suite du premier montant d’une colonne et de celui indiquant un total souligné d’un double trait. Enn, notons que les montants présentés dans les états nanciers sont arrondis au dollar près, parfois à la centaine, au millier ou même au million près, selon la taille de l’entreprise. La présence des cents, ou dollars unitaires, selon l’entreprise, n’ajouterait aucune information pertinente pour ce qui est de la prise de décisions. L’utilité du bilan Quel que soit l’angle sous lequel on envisage le bilan, on en arrive toujours à la conclusion que celui-ci est une source importante d’information sur la liquidité et sur la exibilité nancière de l’entreprise, deux éléments qui doivent être pris en compte pour l’évaluation de sa viabilité. La liquidité fait référence au laps de temps dont une entreprise a besoin pour convertir un actif en argent comptant ou pour régler une dette. Le bilan de Hu-Aissbé (voir la page 19) montre une liquidité exceptionnelle. En effet, l’entreprise dispose d’une somme de 1 370 $ comptant et d’un potentiel de 1 700 $ (total de l’actif à court terme) pour régler son unique dette à court terme de 200 $. Toutefois, il ne faut pas oublier que l’entreprise devra amasser 3 000 $ pour rembourser l’effet à payer au plus tard dans 2 ans. Les capitaux propres de 2 000 $ ne permettent donc pas de déterminer la liquidité de l’entreprise et, par conséquent, sa solvabilité. Pour sa part, la exibilité nancière fait plutôt référence à la capacité d’une entreprise de modier ses mouvements de fonds futurs de manière à pouvoir proter des occasions imprévues ou à faire face à des besoins inattendus. Somme toute, la exibilité nancière mesure le degré d’adaptabilité de l’entreprise. Ainsi, plutôt que de devoir rembourser l’effet à payer en un seul versement de 3 000 $ dans 2 ans, Hu-Aissbé pourrait fort probablement négocier un étalement des paiements sur une période de 26. Nous avons déjà présenté brièvement les principaux postes de l’actif et du passif aux pages 20 à 23. 29 1 30 1 CHAPITRE 1 12 mois en versant 250 $ par mois, majoré des intérêts rattachés à cette dette. Hu-Aissbé possède une bonne exibilité nancière, car elle pourrait facilement acquérir de nouveaux éléments d’actif sans pour autant mettre en péril sa liquidité. Les limites du bilan La gure 1.7 (voir la page 28) se termine par une réexion lourde de conséquences : « Malgré tout le génie du photographe, l’image saisie à un moment donné ne reète qu’une certaine vision de la réalité, qui n’est déjà plus tout à fait la même quelques secondes plus tard. » An de mieux comprendre cette réexion, songez à la photo apparaissant sur votre carte d’étudiant ou sur toute autre carte d’identité. Vous admettrez volontiers que cette photo ne reète qu’une certaine image de la réalité ! Il en va de même du bilan, lequel comporte certaines limites. Idéalement, tous les éléments de l’actif et du passif devraient reéter leur juste valeur. S’il en était ainsi, les capitaux propres indiqueraient la richesse de l’entreprise, c’est-à-dire ce que cette dernière possède. Ce montant ne correspondrait pas pour autant à la valeur réelle de l’entreprise, c’est-à-dire à ce que celle-ci vaut. Pour obtenir la valeur réelle de l’entreprise, il faudrait ajouter à l’actif la valeur de l’achalandage qu’elle a créé, c’est-à-dire la valeur accordée à sa capacité de générer des bénéces supérieurs à ceux de ses concurrents. Une lacune importante du bilan consiste en l’absence de données qui permettraient aux utilisateurs de déterminer la valeur de l’ensemble des biens que possède une entreprise. La valeur réelle d’un groupe de biens de production est égale à la valeur actualisée des rentrées nettes de fonds futures qu’ils procureront à l’entreprise. Pour déterminer cette valeur, il faudrait disposer de prévisions exactes sur les conditions économiques futures. Si le comptable professionnel pouvait mesurer la valeur d’une entreprise de cette façon, le bilan fournirait l’information la plus utile qui soit. Mais comme le comptable professionnel est incapable de prévoir exactement les conditions économiques futures, il doit dresser le bilan d’une entreprise à capital fermé en s’y prenant d’une autre façon, par exemple en présentant la plupart des actifs, des passifs et des capitaux propres à leur coût d’origine. De plus, il est impossible d’identier certains facteurs qui inuent sur la situation nancière d’une entreprise et, à plus forte raison, d’en déterminer la valeur. La compétence des administrateurs (celle de Denyse Lepage, dans notre exemple), la valeur du capital humain de l’entreprise, le faible taux de rotation du personnel, les conditions de travail harmonieuses, la qualité des produits fabriqués ou des services offerts, la délité de la clientèle, les possibilités de croissance et la diversication, par exemple, sont autant d’éléments qui inuent considérablement sur la situation nancière d’une entreprise à un moment donné. Cependant, aucun de ces éléments ne gure dans le bilan « traditionnel » dressé par le comptable professionnel parce que la valeur qui leur serait attribuée serait trop subjective, sans compter que, dans le cas du capital intellectuel, l’entreprise ne « possède » pas son personnel. Enn, il importe de souligner l’importance du jugement professionnel pour l’établissement du bilan. Il s’agit là à la fois d’une force évidente de l’expertise comptable et d’une limite à l’utilité du bilan. En effet, dans l’application des principes comptables que nous ferons tout au long de cet ouvrage, le comptable professionnel a le choix entre diverses méthodes comptables nécessitant parfois le recours à des estimations. Force est d’admettre qu’il n’est pas facile de déterminer avec certitude la durée de vie utile et la valeur résiduelle (la valeur de revente) du matériel informatique utilisé par une entreprise comme Hu-Aissbé, pas plus que de choisir la méthode d’amortissement appropriée. Malgré ces limites, le « photographe » (en l’occurrence, le comptable professionnel) xe sur la pellicule l’image de la situation nancière de l’entreprise (le bilan) à un moment bien précis. Les utilisateurs de cette photo en comprennent les limites et savent en pondérer les effets pour évaluer la liquidité et la exibilité nancière de l’entreprise. Le bilan, en tant qu’élément de l’ensemble des états nanciers, fournit ainsi de l’information nancière utile à la prise de décisions. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 31 LES FORMES D’ENTREPRISES Il existe cinq principales formes d’entreprises : les entreprises individuelles, les sociétés en nom collectif, les sociétés par actions, les coopératives et les organismes sans but lucratif. 9 Les entreprises individuelles L’entreprise non constituée en société par actions et n’appartenant qu’à une seule personne est une entreprise individuelle. Souvent, la personne qui est propriétaire de l’entreprise la gère également. Cette forme d’entreprise convient particulièrement aux petits magasins de détail, aux entreprises de services, aux agriculteurs, aux avocats, aux médecins, aux CPA à leur compte, etc. La personne qui met sur pied une entreprise individuelle n’est astreinte à aucune formalité juridique. Elle doit toutefois obtenir un permis d’exploitation et payer les sommes exigées par les pouvoirs publics. Sur le plan légal (et même scal), l’entreprise individuelle ne constitue pas une entité distincte de son propriétaire. Ainsi, le propriétaire est personnellement responsable des dettes de son entreprise. Si celle-ci devient insolvable, les créanciers peuvent le forcer à vendre ses biens personnels an de rembourser les dettes de son entreprise. En revanche, au point de vue comptable, l’entreprise individuelle est une entité dont les affaires doivent être traitées séparément de celles de son propriétaire en vertu du principe de la personnalité de l’entité. D’ailleurs, ce sujet est traité expressément par le CNC au chapitre 1800 du Manuel de CPA Canada. Les sociétés en nom collectif La société en nom collectif 27, aussi appelée « société de personnes », est établie pour le bénéce commun de ses associés et chacun d’eux y contribue en y apportant des biens, son crédit et son savoir-faire. La société en nom collectif existe en vertu d’un contrat conclu entre les associés. Ce contrat peut être oral, mais il est préférable qu’il soit écrit an de réduire au maximum les possibilités de mésentente entre les associés. Le contrat de société précise généralement le mode de partage des bénéces et les règles à suivre lors du retrait ou du décès d’un associé. Ce sont habituellement les petites entreprises qui sont constituées en sociétés de personnes. Cependant, c’est aussi sous cette forme d’entreprise que les grands cabinets de comptables professionnels agréés exercent dans le domaine de la comptabilité publique au Québec. Comme c’est le cas pour une entreprise individuelle, la société en nom collectif ne constitue pas une entité juridique distincte de ses associés et, pour cette raison, ceux-ci sont personnellement responsables des dettes de la société. Sur le plan comptable, toutefois, la société en nom collectif est une entité dont les affaires doivent être distinguées de celles de ses associés. Les sociétés par actions La société par actions 28, aussi appelée « société de capitaux », est une entité juridique distincte et indépendante de ses actionnaires. Au sens de la loi, la société par actions est une personne morale qui jouit de tous les droits et qui assume les responsabilités d’une personne réelle, à l’exception des droits que seule une personne physique peut exercer. La société par actions peut, par exemple, posséder des biens en son propre nom et assumer des dettes. Les propriétaires d’une société par actions en sont les actionnaires, c’est-à-dire qu’ils possèdent les actions du capital social. Par dénition, une action est un titre cessible et négociable, nominatif ou au porteur, représentant une participation dans le capital social d’une société par actions, titre auquel sont attachés divers droits dénis dans la loi 27. Le nom commercial de ce type d’entreprise se termine par les lettres « S.E.N.C. », pour « société en nom collectif ». 28. Le nom commercial de ce type d’entreprise comporte les termes « inc. » (incorporée) ou « ltée » (limitée). Sous l’inuence de l’anglais, on trouve aussi corporation. www Immatriculation des entreprises au Québec 1 32 CHAPITRE 1 ou les statuts de la société. Les personnes qui désirent former une société par actions doivent se plier à certaines formalités en vue d’obtenir de l’État des statuts constitutifs. La société par actions est administrée par un conseil d’administration, dont les membres sont élus par les actionnaires, et par un comité de direction constitué de personnes qui consacrent tout leur temps aux affaires de la société. 1 Une société a la possibilité d’émettre des actions et de les vendre à des investisseurs privés de gré à gré, soit directement, sans passer par un marché des capitaux. On dira ainsi que la société par actions est à capital fermé, l’achat d’actions devant se faire directement auprès de l’entreprise ou des investisseurs désirant céder leurs actions. Une société peut aussi décider d’émettre des actions et de les vendre sur un marché nancier coté ; on parlera alors d’une société par actions cotée en Bourse. L’étendue de la propriété d’un actionnaire se résume au nombre d’actions du capital social qu’il détient à titre individuel. Les actionnaires peuvent céder une partie ou la totalité de leurs actions à un autre investisseur. Ainsi, la propriété d’une société par actions est facilement transférable. Un avantage majeur de la société de capitaux réside dans le fait que les actionnaires ne sont pas personnellement responsables des dettes de l’entité. Si une société de capitaux devient insolvable, les créanciers n’ont des droits que sur son actif. Un actionnaire ne pourra donc pas perdre plus que le montant qu’il a investi dans la société 29. Dans le cas des sociétés par actions cotées en Bourse, le transfert des actions et la responsabilité limitée des actionnaires en font le véhicule idéal pour l’obtention de capitaux considérables de la part de multiples actionnaires. De fait, quelques sociétés de capitaux ont plus de trois millions d’actionnaires. La plupart des grandes entreprises (comme Cascades inc.) et bon nombre d’entreprises de petite taille (comme Coiffure Jessica inc.) sont constituées en sociétés par actions. Il est intéressant de souligner que de très nombreuses organisations sans but lucratif prennent la forme de sociétés par actions. Les coopératives On entend par coopérative un groupement dont l’objet est de réduire, au bénéce de ses membres et grâce à l’effort de ces derniers, le prix de revient et, le cas échéant, le prix de vente de certains produits ou de certains services (par exemple, le loyer des unités d’un complexe d’habitation pour les membres de la coopérative qui y demeurent) en effectuant les travaux à la place des entrepreneurs ou des intermédiaires, dont la rémunération grèverait le prix de revient. Lors des assemblées générales, chaque membre de la coopérative n’a habituellement droit qu’à un seul vote, contrairement aux actionnaires d’une société de capitaux, qui jouissent d’autant de droits de vote qu’ils possèdent d’actions ordinaires. www Fédération québécoise des coopératives en milieu scolaire La coopérative naît d’impératifs économiques et sociaux. Sa mise sur pied correspond aux besoins particuliers d’un groupe de personnes, les coopérateurs, souhaitant se munir d’instruments économiques qu’elles peuvent orienter et contrôler. En d’autres termes, la coopérative s’avère, dès son origine, fortement liée aux besoins de ses membres. Pensez à la librairie de votre campus ; il y a fort à parier qu’il s’agisse d’une coopérative (par exemple, Coopsco, Zone, etc.). Les organismes sans but lucratif www YWCA Québec, organisme d’entraide pour les femmes et les lles L’organisme sans but lucratif (OSBL), aussi appelé organisme à but non lucratif (OBNL), est un regroupement de personnes qui poursuivent un but moral ou altruiste. Il n’a pas la mission de réaliser des bénéces dans le but d’enrichir le ou les propriétaires. Principalement, les OSBL exercent des activités sans but lucratif dans les domaines culturel, social, philanthropique, national, religieux, scientique, artistique, sportif ou éducatif. 29. Nous verrons au chapitre W14, disponible sur la plateforme i+ Interactif, que cette afrmation est vraie pour autant qu’un actionnaire ne se porte pas personnellement garant de la société de capitaux dont il détient des actions. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan Les principes et les pratiques comptables dont traite cet ouvrage conviennent à toutes les formes d’entreprises. Dans les premiers chapitres, nous illustrerons la façon d’appliquer ces principes et ces pratiques en nous servant de l’entreprise individuelle, la forme d’entreprise la plus simple et la plus répandue. Les OSBL utilisent toutefois, en plus de la plupart des principes et pratiques comptables de cet ouvrage, d’autres normes comptables spéciques à cette forme d’entreprise. Le Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie III présente ce référentiel comptable applicable exclusivement aux organismes sans but lucratif. Le bilan des cinq formes d’entreprises Quelle que soit la forme de l’entreprise, les éléments d’actif et les dettes se présentent de la même façon dans le bilan, mais quelques différences subsistent du côté des capitaux propres. Nous avons déjà mentionné que les capitaux propres d’une entreprise individuelle se résument en un seul poste, soit le capital du propriétaire. Par contre, puisqu’une société de personnes est formée de plusieurs associés, ses capitaux propres renferment autant de comptes de capital qu’il y a d’associés. Enn, dans le cas d’une société par actions, les lois fédérale et provinciales exigent de distinguer le capital d’apport et les bénéces non répartis. Si l’entreprise est une coopérative, les capitaux propres correspondent à l’avoir, lequel se compose de l’Avoir des membres, soit la mise de fonds des membres de la coopérative, et de l’Avoir de la coopérative, composé de la réserve générale et des trop-perçus du dernier exercice. Les trop-perçus ou excédents représentent le résultat net de l’exploitation (appelé « bénéce net » dans les autres formes d’entreprises). Pour ce qui est des OSBL, les capitaux propres correspondent à l’actif net, composé uniquement des soldes résiduels de l’organisme. Un OSBL n’a aucun propriétaire et, par conséquent, aucun capital ou avoir des propriétaires n’est présenté. Voyez, ci-après, des exemples du mode de présentation de la section des capitaux propres dans le bilan des diverses formes d’entreprises. Entreprise individuelle Capitaux propres (ou Avoir de la propriétaire) Denyse Lepage – Capital Société en nom collectif Capitaux propres (ou Avoir des associés) Ginette Leblanc – Capital Paul Legris – Capital Total des capitaux propres Société par actions Capitaux propres (ou Avoir des actionnaires) Capital-actions Bénéces non répartis Total des capitaux propres Coopérative Capitaux propres (ou Avoir) Avoir des membres Avoir de la coopérative Réserve générale Trop-perçus de l’exercice Total des capitaux propres Organisme sans but lucratif Capitaux propres (ou Actif net) Actif net investi en immobilisations Actif net reçu à titre de dotations Actif net affecté Actif net non affecté Total des capitaux propres 2 000 $ 40 000 $ 35 000 75 000 $ 1 000 000 $ 228 000 1 228 000 $ 100 000 $ 45 000 16 000 161 000 $ 350 000 $ 132 000 143 000 287 000 912 000 $ 33 1 34 CHAPITRE 1 SYNTHÈSE DU CHAPITRE 1 1 1. La comptabilité permet d’identier, de mesurer, d’enregistrer, de communiquer et d’interpréter l’information nancière relative au fonctionnement d’une entité économique. 5. L’objectif des états nanciers est de communiquer de l’information utile à la prise de décisions. Cette information regroupe le bilan, les résultats, les ux de trésorerie et les bénéces non répartis. 2. Les utilisateurs de l’information comptable peuvent être répartis en deux groupes principaux, soit les utilisateurs internes (les dirigeants et les gestionnaires) et les utilisateurs externes. Ces derniers se divisent en deux catégories : ceux ayant un intérêt direct dans l’entreprise, c’est-à-dire les créanciers et les investisseurs, et ceux ayant un intérêt indirect, soit l’administration fiscale, les pouvoirs publics, les clients, les employés, les syndicats et les groupes de pression. 6. Le bilan est un document de synthèse qui expose la situation nancière d’une entreprise à une date donnée et qui fournit un résumé de l’ensemble de ses éléments d’actif, de passif et de capitaux propres. On y trouve, à l’actif, les biens appartenant à l’entreprise, au passif, ses obligations nancières, et aux capitaux propres, l’intérêt résiduel du propriétaire dans l’entreprise. Le total de l’actif est toujours égal au total du passif et des capitaux propres. 3. Les comptables professionnels agréés (CPA) travaillent principalement dans les domaines de l’expertise comptable, de la comptabilité de management, de la comptabilité des organismes du secteur public ainsi que des organismes sans but lucratif ou de l’enseignement. 7. Le bilan est une source importante d’information sur la liquidité et sur la exibilité nancière de l’entreprise. Les utilisateurs du bilan en comprennent les limites et savent en pondérer les effets pour évaluer la liquidité et la exibilité nancière de l’entreprise. 4. L’expression « PCGR » fait référence à l’ensemble des principes, conventions, règles et procédures qui déterminent les pratiques comptables reconnues à un moment donné. 8. Les cinq principales formes d’entreprises sont les entreprises individuelles, les sociétés en nom collectif, les sociétés par actions, les coopératives et les organismes sans but lucratif (OSBL). Évaluez vos apprentissages grâce aux activités interactives de ce chapitre. Consultez votre professeur pour y accéder sur la plateforme i+ Interactif. 35 1 CHAPITRE 1 ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE 1 PROBLÈME TYPE Émilie Paquin Beaudoin a ouvert son propre bureau d’expertise comptable le 2 janvier 20X2. Voici les opérations survenues au cours de la première semaine d’activité : 1. Dépôt d’une somme de 15 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom de la nouvelle entreprise : Émilie Paquin Beaudoin, CPA. 4. Acquisition de matériel de bureau au coût de 10 000 $, moyennant le versement de 4 000 $ comptant. Le fournisseur exigera le paiement du solde dans huit mois. 2. Emprunt hypothécaire de 85 000 $ en vue d’acquérir un terrain et un petit immeuble. 5. Acquisition à crédit de fournitures de bureau au coût de 350 $. 3. En période de crise économique, acquisition d’un terrain et d’un immeuble au coût de 95 000 $. Les valeurs attribuées au terrain et à l’immeuble s’élèvent respectivement à 15 000 $ et à 80 000 $. 6. Règlement de 80 % de la dette contractée lors de l’achat des fournitures de bureau. TRAVAIL À FAIRE a) Analysez les six opérations précédentes en vous servant d’un tableau comparable à celui présenté à la page 28. Indiquez les opérations au moyen du numéro correspondant et calculez le solde après chacune des opérations. b) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 7 janvier 20X2, soit après avoir effectué toutes les opérations de la semaine. SOLUTION DU PROBLÈME TYPE a) L’analyse des opérations Actif 1. 2. Solde 3. Solde 4. Solde 5. Solde 6. Solde Encaisse + 15 000 $ + 85 000 100 000 – 95 000 5 000 – 4 000 1 000 Fournitures + de bureau + Terrains + Immeubles + + 15 000 $ + 80 000 $ 15 000 + 80 000 + + 1 000 – 280 + + 350 $ 350 720 $ + 350 $ 15 000 + 80 000 + 15 000 + 80 000 + 15 000 $ + = Passif + Capitaux propres Matériel Emprunts Émilie Paquin de bureau = Fournisseurs + hypothécaires + Beaudoin – Apports = + 15 000 $ + 85 000 $ = 85 000 + 15 000 = + 10 000 $ + 6 000 $ + 10 000 = 6 000 + + 350 + 10 000 = 6 350 + – 280 80 000 $ + 10 000 $ = 6 070 $ + 85 000 + 15 000 85 000 + 15 000 85 000 + 15 000 85 000 $ + 15 000 $ 36 CHAPITRE 1 b) L’établissement du bilan 1 ÉMILIE PAQUIN BEAUDOIN, CPA Bilan au 7 janvier 20X2 Actif Actif à court terme Encaisse Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Matériel de bureau Total des immobilisations Total de l’actif 720 $ 350 1 070 15 000 $ 80 000 10 000 105 000 106 070 $ Passif à court terme Fournisseurs Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Émilie Paquin Beaudoin – Capital Total du passif et des capitaux propres Passif et capitaux propres 6 070 $ 85 000 91 070 15 000 106 070 $ AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Remarquez que la décision de nancer l’acquisition du matériel de bureau au moyen d’une dette à court terme rend précaire la situation nancière de l’entreprise. En effet, sa liquidité semble poser problème. Émilie Paquin Beaudoin dispose d’un actif à court terme de 1 070 $ pour régler des dettes à court terme de 6 070 $. La situation n’est toutefois pas critique, puisque l’entreprise dispose d’une période de 8 mois pour amasser les fonds nécessaires au paiement du solde de 6 000 $ relatif à l’acquisition du matériel de bureau. Émilie est conante que les activités de l’exploitation qui débute généreront sufsamment de liquidités pour honorer cette dette à l’échéance. Notez toutefois qu’en affaires, il est toujours plus prudent de tenter de nancer l’acquisition des immobilisations et des autres actifs à long terme au moyen de dettes à long terme. Cette pratique évite de mettre une pression inutile sur la liquidité et la solvabilité de l’entreprise. De toute façon, il est logique de nancer à long terme un bien qui procure des avantages économiques à long terme. QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Décrivez brièvement la comptabilité. Q2 Quelles sont les grandes fonctions de la comptabilité ? Q3 Quelle différence y a-t-il entre la tenue des comptes et la comptabilité ? Q4 En quoi les besoins d’information comptable des utilisateurs externes ayant un intérêt direct dans Solutionnaire l’entreprise sont-ils différents de ceux ayant un intérêt indirect dans l’entreprise ? Q5 Nommez les principaux domaines d’activité des CPA. Q6 Quelle est la principale fonction du CPA qui pratique l’expertise comptable ? Pourquoi l’indépendance de ce dernier est-elle si importante ? Q7 À quoi l’expression « PCGR » fait-elle référence ? Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan Q8 Expliquez en quoi consiste le principe de la personnalité de l’entité. Q13 Dénissez le terme « passif ». Énumérez quelques éléments du passif. Q9 En comptabilité, qu’entend-on par « principe du coût d’origine » ? De quelle façon ce principe inue-t-il sur l’évaluation des actifs ? Q14 Pourquoi, dans un bilan, le total de l’actif est-il toujours égal au total du passif et des capitaux propres ? Q10 Le 6 juillet 20X3, la boulangerie Au blé d’or a acquis un terrain au coût de 18 000 $. Ce terrain, adjacent à la boulangerie, lui permet d’offrir 10 places de stationnement à sa clientèle. Le 31 décembre 20X3, le propriétaire a refusé une offre de 25 000 $ pour ce terrain. Il est d’avis que l’on doit réévaluer cet élément d’actif dans le bilan an d’en faire ressortir la juste valeur. Qu’en pensez-vous ? Q15 Est-il possible qu’une entreprise effectue une opération qui ne se reète que du côté gauche de l’équation comptable, c’est-à-dire uniquement du côté de l’actif ? Q11 Le CNC a énoncé l’objectif principal des états nanciers. Décrivez brièvement cet objectif. Q12 Dénissez le terme « actif ». Énumérez quelques éléments de l’actif. EXERCICES 1 Q16 Qu’est-ce qu’un bilan ? Décrivez son utilité et expliquez ses limites. Q17 Le bilan de Construction Gervais renferme des capitaux propres de près de 100 000 $. Cela signie-t-il que la société est solvable ? Q18 Décrivez brièvement les cinq principales formes d’entreprises. Solutionnaire E1 Terminologie comptable 30 Voici une liste de neuf termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre : • Actif • Passif • Capitaux propres • PCGR • CNC • Société par actions • Comptabilité publique • Solvabilité • Entreprise individuelle 2 3 4 5 6 7 8 9 Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables. Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun » s’il ne correspond à aucun d’entre eux. a) L’une des formes d’entreprises les plus connues est l’entreprise québécoise. b) L’ensemble des principes généraux et conventions d’application générale ainsi que des règles et procédures qui déterminent les pratiques comptables reconnues à un moment donné. c) Un montant résiduel égal au total de l’actif moins le total du passif. d) L’organisme responsable de l’établissement des normes comptables au Canada. e) L’ensemble des ressources économiques sur lesquelles l’entreprise exerce un contrôle par suite d’opérations ou de faits passés et qui sont susceptibles de lui procurer des avantages économiques futurs. f) L’incapacité de rembourser ses dettes à l’échéance. g) Au point de vue légal, une entreprise qui ne constitue pas une entité distincte de son propriétaire. h) La capacité d’une entreprise de modier ses mouvements de fonds futurs de manière à pouvoir proter d’occasions imprévues ou à faire face à des besoins inattendus. i) L’ensemble des dettes contractées par une entreprise. 30. Les pictogrammes en forme de cible dans la marge renvoient aux objectifs d’apprentissage sur lesquels l’accent est mis dans les exercices (E) et les problèmes (P). 37 1 38 1 CHAPITRE 1 1 4 E2 Vrai ou faux 6 Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi. a) Dans une entreprise, l’actif est habituellement supérieur au passif. b) Lorsqu’une entreprise n’a aucune dette, son actif correspond à ses capitaux propres. c) C’est en vertu du principe du coût d’origine que l’on comptabilise un actif selon le coût payé et non à sa juste valeur. d) « Comptabilité » et « tenue des comptes » sont deux termes différents, mais qui signient la même chose. e) Le principe du coût d’origine signie qu’un actif doit être inscrit dans le bilan au coût que l’on aurait payé si l’actif avait été acheté à la date du bilan. f) La comptabilité a principalement pour but de fournir de l’information nancière basée sur les activités économiques d’une entreprise. g) La comptabilité peut être dénie de façon succincte comme un procédé qui mesure et qui communique une information. h) Le Conseil des normes comptables est responsable de l’établissement des normes comptables pour les entreprises à capital fermé. 4 E3 Les principes comptables fondamentaux 7 Voici deux situations relatives à la comptabilisation et à la présentation de l’information comptable. Que pensez-vous du traitement comptable de chaque cas ? a) Le dépanneur Lève-tôt est ouvert en tout temps. En juillet, le propriétaire a payé, à même la caisse, un compte Visa de 749 $. Puisqu’il s’agit de dépenses personnelles, cette somme ne gure pas dans les états nanciers du commerce. b) Lors d’une vente de liquidation, Pépinière Laeur acquiert un équipement d’une valeur de 15 000 $ pour la modique somme de 7 000 $. Dans le bilan, l’équipement gure à sa juste valeur de 15 000 $. E4 L’utilisation de l’équation comptable 6 Calculez le montant qui manque dans chacun des trois cas suivants. a) b) c) 6 Actif Passif Capitaux propres 115 000 $ ? 78 500 75 000 $ 45 000 ? ? $ 50 000 28 500 E5 L’utilisation de l’équation comptable 6 Déterminez : a) le total du passif d’une entreprise dont l’actif total s’élève à 410 000 $ et les capitaux propres à 202 000 $ ; b) le total des capitaux propres d’une entreprise dont le passif s’élève à 115 000 $ et l’actif à 195 000 $ ; c) le total de l’actif d’une entreprise dont les capitaux propres s’élèvent à 50 000 $ et le passif à 175 000 $. E6 Les diverses opérations et l’équation comptable 7 Pour chacun des cinq cas ci-après, proposez une opération qui aurait les effets décrits sur les différents éléments de l’équation comptable. a) Une augmentation d’un élément d’actif et une augmentation des capitaux propres. b) Une augmentation d’un élément d’actif et une diminution d’un autre élément d’actif. c) Une diminution d’un élément d’actif et une diminution d’un élément de passif. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan d) Une augmentation d’un élément d’actif et une augmentation d’un élément de passif. e) Une augmentation d’un élément d’actif, une augmentation d’un élément de passif et une diminution d’un autre élément d’actif. 6 E7 Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable 7 Voici les sept premières opérations de Pizzeria Carla : a) Somme d’argent investie par le propriétaire dans son entreprise. b) Achat au comptant d’un four à pizza. c) Achat d’un camion de livraison au coût de 27 500 $, dont un montant de 3 500 $ est payable comptant et le solde, en 24 versements mensuels égaux. d) Règlement d’une dette. e) Emprunt contracté auprès d’une banque. f) Vente au comptant d’un terrain à un montant égal à son coût d’origine. g) Recouvrement d’une créance. Dressez un tableau à quatre colonnes portant les intitulés suivants : Opération Total de l’actif Total du passif Total des capitaux propres a) + 0 + Classez, dans ce tableau, les opérations effectuées par Pizzeria Carla au moyen des lettres qui y correspondent et indiquez dans la colonne appropriée les effets nets de chacune des opérations au moyen des symboles (+) pour une augmentation, (–) pour une diminution et (0) s’il n’y a aucun changement. À titre d’exemple, le tableau qui précède renferme déjà l’analyse de la première opération. 6 E8 La nature de diverses opérations 7 Les effets de six opérations sur les éléments de l’actif, du passif et des capitaux propres du cabinet Mario Duquette, CPA sont analysés dans le tableau ci-dessous. Décrivez la nature de chacune de ces opérations. 1. 2. 3. 4. 5. 6. 5 6 Encaisse + 10 000 $ – 500 – 6 000 – 3 000 + 2 500 – 400 Actif = Passif Fournitures Matériel Effets à + de bureau + informatique = Fournisseurs + payer + 900 $ Capitaux propres M. Duquette + – Apports + 10 000 $ + + 400 $ + 16 000 $ + 4 000 + 10 000 $ + 1 000 + 2 500 – 400 E9 L’équation comptable fondamentale et l’établissement d’un bilan 8 Vous trouverez ci-après, présentés pêle-mêle, les postes du bilan des Entreprises Lemaire au 31 décembre 20X4. Dressez le bilan en bonne et due forme. 39 1 40 CHAPITRE 1 Terrains Fournisseurs Clients Lemaire – Capital 1 45 000 $ 14 600 16 900 ? Matériel de bureau Immeubles Emprunts hypothécaires Encaisse 3 400 $ 170 000 140 000 1 700 E10 L’établissement d’un bilan 5 8 La présentation suivante du bilan de Réal Tancrède inc. est erronée. Dressez le bilan en bonne et due forme. RÉAL TANCRÈDE INC. au 31 mars 20X7 Actif Capital-actions Encaisse Immeubles Bénéces non répartis Automobiles Total de l’actif 20 000 $ 10 900 48 000 46 200 16 500 141 600 $ Passif et capitaux propres Clients Emprunts hypothécaires Fournitures de bureau Terrains Total du passif et des capitaux propres 37 800 $ 75 400 1 400 27 000 141 600 $ PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION 4 Solutionnaire P1 Les pratiques comptables et les principes comptables fondamentaux 5 Voici cinq pratiques comptables conformes aux principes comptables fondamentaux. 20 minutes – facile Pratiques comptables a) Le paiement d’une prime d’assurance pour une durée de deux ans est porté au compte d’actif, même si la société d’assurance refuse tout remboursement en cas de résiliation du contrat d’assurance. b) Une note indique que l’entreprise fait l’objet d’une poursuite judiciaire, même si cette poursuite a été intentée après la date de la n de l’exercice. c) Le bilan d’une société immobilière renferme des maisons, qu’elle a construites mais qui ne sont pas encore vendues, évaluées à leur coût plutôt qu’à leur prix de vente estimatif. d) Lors de l’acquisition d’une machine, on estime sa durée de vie ; c’est sur cette durée que le coût de la machine est réparti. e) Les biens personnels du propriétaire ne gurent pas dans le bilan de l’entreprise, même si ces biens sufsent à garantir le remboursement de la totalité des dettes de cette entreprise. Voici maintenant neuf principes comptables fondamentaux : Principes comptables fondamentaux • La continuité de l’exploitation • La personnalité de l’entité • La réalisation • La permanence des méthodes comptables • Le coût d’origine • La bonne information • L’unité monétaire • L’objectivité • Le rattachement des charges aux produits Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 41 TRAVAIL À FAIRE Relevez les principes comptables fondamentaux qui justient chacune des pratiques comptables énumérées ci-dessus. Discutez également de la relation qui existe entre chaque pratique et le principe sur lequel elle repose. 5 6 P2 L’établissement d’un bilan et l’utilisation de l’équation comptable 8 Vous trouverez ci-dessous, pêle-mêle, les postes du bilan de Déneigement Larue au 31 décembre 20X8. 20 minutes – facile Emprunts hypothécaires Terrains Blanche Larue – Capital Encaisse Garages 105 000 $ 10 000 ? 175 65 000 Clients Tracteurs Frais à payer Fournisseurs Fournitures (sel de déglaçage) 3 125 $ 105 000 1 500 1 700 1 500 TRAVAIL À FAIRE Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 31 décembre 20X8. 31 Total de l’actif : 184 800 $ P3 La détermination de la valeur d’un terrain 4 L’entreprise Plus Haute Valeur possède un terrain qu’elle a payé 200 000 $ et qu’elle emploie pour ses affaires. Elle refuse une offre de 350 000 $ pour ce terrain. Jean Desbiens, le propriétaire, propose donc d’inscrire ce terrain à la valeur qui lui a été offerte. 10 minutes – moyen TRAVAIL À FAIRE Êtes-vous d’accord avec M. Desbiens ? Justiez votre réponse en citant le principe comptable approprié. P4 Les pratiques conformes aux principes comptables fondamentaux 4 Voici quatre situations, indépendantes les unes des autres : a) Le bilan d’une société immobilière renferme des maisons, qu’elle a construites mais qui ne sont pas encore vendues, évaluées à leur coût plutôt qu’à leur prix de vente estimatif. b) Les biens personnels du propriétaire de Dépanneur Belhumeur ne gurent pas dans le bilan de l’entreprise, même si ces biens sufsent à garantir le remboursement de la totalité des dettes de cette entreprise. c) Le passif de Cartech excède considérablement le total de son actif. Pour éviter que le bilan laisse une impression défavorable, le propriétaire y a inclus ses biens personnels, notamment son compte de banque, son automobile et sa résidence. d) La société immobilière Latech a réévalué les terrains sur lesquels elle construira plus tard des immeubles. 20 minutes – moyen 31. Nous vous donnons, à la suite de ce symbole, un indice qui vous mettra sur la piste de la bonne réponse. 1 42 CHAPITRE 1 TRAVAIL À FAIRE 1 Dites si chaque opération est conforme aux principes comptables fondamentaux et justiez votre point de vue. 5 6 P5 Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable 7 Cimenterie Blocus a effectué les opérations suivantes au cours du mois de janvier : a) Achat au comptant d’équipement au coût de 30 500 $. b) Achat d’une bétonnière d’occasion au coût de 155 000 $, moyennant le versement d’une somme de 115 000 $ et l’émission d’un billet pour nancer le solde. c) Versement d’une somme de 5 500 $ pour une police d’assurance de 24 mois. Il s’agit donc d’une assurance payée d’avance. d) Décès du commis responsable des comptes fournisseurs. e) Réception d’un chèque en règlement partiel du compte d’un client. f) Réception d’un effet à recevoir d’un client en paiement de sa créance. g) Encaissement de l’effet à recevoir décrit en f). h) Réception d’un chèque de 20 000 $ d’acompte pour des travaux qui ne seront effectués qu’en mai. Il s’agit donc d’un produit reçu d’avance. i) Envoi d’une lettre au député pour se plaindre de l’augmentation des impôts. j) Paiement par l’entreprise d’une facture personnelle du propriétaire. 20 minutes – moyen TRAVAIL À FAIRE Dressez un tableau à quatre colonnes portant les intitulés suivants : Opération Total de l’actif Total du passif Total des capitaux propres Classez, dans ce tableau, les opérations effectuées par Cimenterie Blocus au moyen des lettres qui y correspondent et indiquez, dans la colonne appropriée, les effets de chacune des opérations au moyen des symboles (+) pour une augmentation, (–) pour une diminution et (0) s’il n’y a aucun changement. 5 6 P6 L’établissement d’un bilan et l’effet comptable d’un vol 8 Le club de hockey Les Tigres est la propriété de Roger « Tiger » Savoie. Voici, présentés pêle-mêle, les postes du bilan de l’entreprise au 31 janvier 20X3 : 20 minutes – moyen Bas et chandails Salaires à payer Intérêts à payer Équipement – gardien de but Stock de gommes à mâcher Emprunts bancaires Location de casiers payée d’avance 2 100 $ 500 125 1 500 35 1 250 75 Location de glace à payer Stock de bâtons Clients Encaisse Roger Savoie – Capital Affûteuses de patins Produits reçus d’avance 975 $ 175 1 500 100 ? 745 650 Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 43 TRAVAIL À FAIRE a) Dressez, en bonne et due forme, le bilan du club de hockey au 31 janvier 20X3. Total de l’actif : 6 230 $ b) Supposons que, dans la nuit du 1er février, un voleur a forcé le cadenas d’un casier du club au centre sportif. Le rapport de police indique que l’équipement de gardien de but, lequel n’est pas assuré, a disparu. Expliquez les changements qui devraient être apportés dans le bilan du club pour reéter les effets de ce vol. 7 P7 L’établissement d’un bilan à deux dates différentes 8 Voici les postes du bilan de l’entreprise Assurances Paule Parent établi au 31 mai 20X0 et la description de deux opérations effectuées respectivement le 1 er et le 2 juin : 20 minutes – moyen Fournisseurs Matériel de bureau Paule Parent – Capital Terrains 1er juin 2 juin 24 200 $ 14 400 153 800 50 000 Encaisse Emprunts hypothécaires Clients Immeubles ? $ 60 000 30 800 138 000 Vente de la moitié du terrain au prix de 25 000 $, soit une somme égale au coût d’origine de la portion cédée. Réception d’un chèque de 10 000 $ et d’un billet pour couvrir le solde. Le billet doit être réglé 60 jours plus tard et ne porte pas intérêt. Règlement de comptes fournisseurs s’élevant à 5 200 $. TRAVAIL À FAIRE a) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 31 mai 20X0. Total de l’actif : 238 000 $ b) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 2 juin 20X0. Total de l’actif : 232 800 $ 1 44 CHAPITRE 1 1 5 6 P8 La description de la nature de diverses opérations 7 Les effets de neuf opérations sur les éléments de l’actif, du passif et des capitaux propres du détective privé Max Lefouineur sont analysés dans le tableau qui suit. 25 minutes – moyen Actif 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 2 000 1 500 + Capitaux propres Matériel Emprunts M. Lefouineur + Clients + Terrains + Immeubles + de bureau = Fournisseurs + hypothécaires + – Apports + 25 000 $ + 95 000 $ + 25 000 $ + 90 000 $ + 5 000 + 8 000 $ + 2 000 $ + 4 000 $ – 5 000 + 500 $ + 500 – 2 000 – 1 500 5 500 $ + Encaisse + 25 000 $ + 95 000 – 115 000 + 5 000 – 6 000 + 1 000 + – Solde 500 2 000 $ + 20 000 $ + = 90 000 $ + 8 500 $ = Passif 1 000 $ + 95 000 $ + 30 000 $ TRAVAIL À FAIRE Décrivez brièvement la nature de chaque opération. 4 6 7 P9 L’analyse des effets de quelques opérations et l’établissement d’un bilan 8 La spécialiste des arts martiaux Kara Tayka, mise au dé de se prendre en main par sa famille, décide de fonder sa propre école de karaté. Voici les opérations survenues au cours de la première semaine d’activité. 25 août Le père de Kara, Han Tayka, lui consent un prêt personnel de 120 000 $ qui prend la forme d’un billet remboursable en 5 versements annuels égaux de 24 000 $. 25 août De cette somme, Kara dépose 18 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom de l’entreprise, Karaté K. 26 août Le directeur du crédit commercial de la banque de M me Tayka, Jay Lenox, consent un prêt hypothécaire à l’entreprise pour l’achat d’un immeuble. Il dépose la somme de 75 000 $ dans le compte de l’entreprise. Au cours des 12 prochains mois, Karaté K devra rembourser 5 000 $ plus les intérêts. 27 août L’école de karaté achète au comptant une propriété au coût de 90 000 $. L’acte notarié stipule que les valeurs du terrain et de l’immeuble sont respectivement de 18 000 $ et de 72 000 $. 27 août Karaté K achète du matériel d’entraînement au coût de 10 000 $, moyennant le versement d’une somme de 2 500 $, la signature d’un billet de 6 500 $ remboursables en 12 versements mensuels égaux et un versement de 1 000 $ provenant du compte de banque personnel de Kara. 28 août L’école achète des vêtements d’entraînement (Stock de marchandises) au coût de 1 200 $, moyennant un versement comptant de 200 $, le solde étant dû dans 30 jours. 29 août Kara retourne des marchandises défectueuses d’une valeur de 100 $. Le fournisseur accepte de réduire le montant dû par Kara d’un montant identique. 31 août Pour son anniversaire, Kara offre à son petit frère des vêtements d’entraînement ayant une juste valeur de 150 $. Ceux-ci avaient coûté 100 $. 35 minutes – difcile Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 45 TRAVAIL À FAIRE a) Analysez les opérations précédentes dans un tableau comparable à celui du problème P8. Indiquez les opérations au moyen de leur date et calculez le solde après chacune d’elles. b) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 31 août 20X9. Total de l’actif : 101 300 $ P10 L’analyse des effets de quelques opérations et l’établissement d’un bilan 4 6 7 8 35 minutes – difcile Maxime Lamothe est sans emploi depuis plusieurs mois. À la suite d’une suggestion d’une amie, il décide de fonder une agence de rencontre. Voici les opérations survenues au cours de la première semaine d’activité : 2 mai 3 mai 4 mai 4 mai 5 mai 5 mai 6 mai 6 mai La députée du comté, Patricia Lacharité, remet une subvention de 5 000 $ à Maxime Lamothe pour l’aider à démarrer son entreprise. Maxime dépose cette somme à la Caisse Desjardins dans un compte ouvert au nom de l’entreprise, Rencontres Sol Lithaire inc. La société par actions émet sur-le-champ des actions de son capital-actions pour une somme équivalant à 5 000 $. Un vieil oncle de Maxime, Phil Lamothe, consent un prêt à la jeune entreprise pour encourager son neveu. Maxime dépose la somme de 2 000 $ dans le compte de l’entreprise. Au cours des 12 prochains mois, l’entreprise devra rembourser 1 000 $ plus les intérêts. Maxime achète au comptant du mobilier pour l’entreprise, au coût de 6 000 $. Ayant proté d’une aubaine lors de l’achat du mobilier, Maxime se retrouve avec un surplus de meubles. Heureusement, le propriétaire d’une clinique vétérinaire, Rex Johnson, accepte de lui acheter des meubles ayant coûté 1 500 $. M. Johnson verse immédiatement la somme de 500 $ et remet à Maxime un billet venant à échéance dans 90 jours pour couvrir la différence. L’agence de rencontre achète à crédit des fournitures de bureau pour l’entreprise au coût de 250 $. An d’aider une copine, Pamela Sanderson, Maxime accepte de lui vendre à crédit des fournitures de bureau ayant coûté 50 $. L’entreprise reçoit la somme de 300 $ pour des services qui ne seront rendus que plus tard. Maxime reconnaît qu’il s’agit d’un produit reçu d’avance. À la suite de son divorce, la sœur de Maxime se trouve démunie. Il décide de lui vendre quelques-uns des meubles de l’entreprise. Les meubles en question lui avaient coûté 700 $. Elle s’engage à lui remettre cette somme d’ici deux mois. TRAVAIL À FAIRE a) Analysez les opérations précédentes dans un tableau comparable à celui du problème P8. Indiquez les opérations au moyen de leur date et calculez le solde après chacune d’elles. b) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 6 mai 20X1. Total de l’actif : 7 550 $ 1 46 1 CHAPITRE 1 4 P11 L’analyse et la correction d’un bilan en fonction des principes comptables fondamentaux 8 35 minutes – difcile Marc Anctil est un spécialiste du marketing qui a une connaissance limitée de la comptabilité. Il a dressé le bilan suivant, dans lequel certains principes comptables fondamentaux n’ont pas été respectés. LE PRO DE LA VENTE Bilan au 28 février 20X1 Actif Actif à court terme Encaisse Effets à recevoir Clients Indemnités à recevoir Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Matériel de bureau Total des immobilisations Total de l’actif Passif à court terme Fournisseurs Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Marc Anctil – Capital Total du passif et des capitaux propres 1 219 $ 3 500 2 350 15 500 75 22 644 75 000 $ 80 000 8 900 163 900 186 544 $ Passif et capitaux propres 12 944 $ 95 900 108 844 77 700 186 544 $ Un entretien avec Marc Anctil et une analyse des éléments de ce bilan vous ont permis de découvrir les faits suivants : 1. Les effets à recevoir comprennent un billet de 1 500 $ qui provient d’une reconnaissance de dette que Marc Anctil a obtenue en jouant au golf il y a 5 ans. Cette reconnaissance de dette ne porte que les initiales A. A., et Marc ne connaît ni le nom ni l’adresse de celui qui l’a rédigée. 2. L’hiver dernier, Marc s’est fracturé un bras en glissant dans l’entrée d’un ancien client. Il a intenté une poursuite de 15 500 $ en dommages-intérêts. La cause n’a pas encore été entendue. 3. Marc Anctil considère que le terrain, qui a coûté 30 000 $, a maintenant une valeur de 75 000 $, puisque l’un de ses amis lui a offert de payer cette somme dans l’éventualité où il déménagerait son entreprise. 4. Le matériel de bureau comprend une tablette électronique ayant coûté 425 $, mais l’entreprise ne l’a plus, puisque Marc Anctil l’a donnée à sa lle pour la Saint-Valentin. 5. Le 15 février 20X1, le propriétaire a acheté personnellement et à crédit un ordinateur et une imprimante, qui serviront exclusivement à l’entreprise, au coût de 3 500 $. Étant donné qu’il a payé cet achat personnellement, le propriétaire est d’avis que cette opération n’a pas à être enregistrée dans le bilan de l’entreprise. Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan 47 TRAVAIL À FAIRE a) Expliquez si l’interprétation qui a été faite de chacune des cinq données précédentes par Marc Anctil est conforme aux principes comptables fondamentaux. S’il y a lieu, indiquez la ou les corrections requises. b) Dressez le bilan révisé de l’entreprise au 28 février 20X1. Total de l’actif : 127 619 $ 4 P12 L’établissement d’un bilan à la suite d’une discussion sur les principes comptables fondamentaux 8 35 minutes – difcile Paul Duguay est propriétaire d’une petite entreprise connue sous le nom commercial d’Affûtage à domicile. Il doit rencontrer son banquier an de naliser les conditions d’un emprunt nécessaire pour nancer l’achat d’une camionnette neuve. À la demande du banquier, Paul a préparé le bilan suivant, qu’il croit exempt d’erreurs quant à la présentation. Il n’est toutefois pas certain d’avoir respecté tous les principes comptables fondamentaux. AFFÛTAGE À DOMICILE Bilan au 31 mars 20X2 Actif Actif à court terme Encaisse Clients Fournitures d’atelier Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Ateliers Matériel d’affûtage Camions Total des immobilisations Total de l’actif Passif à court terme Fournisseurs Impôts à payer Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts bancaires Total du passif Capitaux propres Paul Duguay – Capital Total du passif et des capitaux propres 15 750 $ 1 900 1 750 19 400 5 000 $ 25 000 7 500 23 000 60 500 79 900 $ Passif et capitaux propres 1 655 $ 6 200 7 855 18 000 25 855 54 045 79 900 $ 1 48 1 CHAPITRE 1 Un entretien avec Paul Duguay et une analyse des éléments de ce bilan vous ont permis de découvrir les faits suivants : 1. L’encaisse se compose d’une somme de 4 500 $ déposée dans un compte de banque au nom de l’entreprise, d’un certicat de dépôt de 7 500 $ et de 3 750 $ dans un compte de banque au nom du propriétaire. 2. Les comptes clients comprennent une créance de 400 $ à recevoir d’un bon client. Le solde de 1 500 $ correspond à l’estimation faite par Paul Duguay des rentrées de fonds provenant des travaux qui seront effectués au cours de la semaine suivante. 3. Les fournitures d’atelier ont été achetées il y a quelques jours à peine pour la somme de 2 750 $. L’entreprise a versé 1 750 $ comptant, et un billet a été signé pour nancer le solde, soit 1 000 $. Puisque ce billet ne sera remboursé qu’en avril 20X2, Paul ne l’a pas inclus dans les dettes de l’entreprise. 4. Le terrain et l’atelier gurent dans le bilan à leur juste valeur. Ils appartiennent à la femme du propriétaire et sont mis gratuitement à la disposition de l’entreprise. 5. Le poste Matériel d’affûtage représente la valeur de revente estimée par le propriétaire d’outils et de matériel acquis au coût de 4 075 $. 6. Le poste Camions se compose de la valeur de deux véhicules : celle du nouveau camion que désire acheter l’entreprise au coût de 18 000 $ et celle de l’ancien camion pour lequel un cousin offre la somme de 5 000 $, soit un montant égal à sa valeur comptable. Le poste Emprunts bancaires correspond à la somme que le propriétaire veut emprunter à la banque. 7. Le poste Fournisseurs comprend le solde de la carte Visa dû par Paul Duguay, soit 1 155 $. TRAVAIL À FAIRE a) Dites si l’interprétation qui a été faite de chacune des données précédentes par Paul Duguay est conforme aux principes comptables fondamentaux. S’il y a lieu, indiquez la correction requise. b) Dressez le bilan révisé de l’entreprise au 31 mars 20X2. Total de l’actif : 24 225 $ CHAPITRE 2 L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan Objectifs d’apprentissage Au terme de ce chapitre, vous pourrez : Plan du chapitre Le cycle comptable : une vue d’ensemble . . . . . . . . La nature des comptes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les notions de débit et de crédit. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Les règles relatives au débit et au crédit des comptes du bilan . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Le journal général et le grand livre général . . . . . . . Le report des écritures de journal dans le grand livre général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . La balance de vérication . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Un plan comptable détaillé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Synthèse du chapitre 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 50 1 apprécier l’importance du cycle comptable ; 2 expliquer la nature des comptes ; 3 dénir les notions de débit et de crédit ; 4 expliquer les règles relatives au débit et au crédit des comptes du bilan ; 5 expliquer la nature, l’utilité et le fonctionnement du journal général et du grand livre général ; 6 saisir l’importance du report dans le grand livre général des opérations enregistrées dans le journal général ; 7 établir la balance de vérication et en expliquer l’utilité. 53 53 54 60 64 67 70 71 72 50 CHAPITRE 2 C laudia Massé a gagné un voyage pour deux personnes à New York, où elle visitera la Bourse. Son ami, Tom Latendresse, accepte de l’accompagner même s’il n’y connaît rien en nance. De quelle façon Claudia devra-t-elle s’y prendre pour faire apprécier le parquet boursier new-yorkais à son ami ? Elle devra bien sûr lui expliquer les rudiments des marchés boursiers. De même, pour que le travail du comptable permette d’identier, de mesurer, d’enregistrer, de communiquer et d’interpréter l’information nancière d’une entité économique, celui-ci doit connaître et appliquer certaines règles bien précises. En effet, c’est en cheminant au travers des différentes étapes du cycle comptable qu’il présentera aux utilisateurs une information nancière utile à la prise de décisions. 2 L’objectif poursuivi dans ce chapitre est d’expliquer brièvement les diverses étapes du cycle comptable an que vous soyez en mesure d’analyser les opérations relatives aux comptes du bilan, de les enregistrer dans un journal, de reporter les montants du journal dans les comptes des grands livres et d’établir une balance de vérication. LE CYCLE COMPTABLE : UNE VUE D’ENSEMBLE 1 Pour arriver à produire les états nanciers, le comptable professionnel doit traiter l’information nancière de façon ordonnée. On entend par cycle comptable la séquence des procédures comptables suivies pour enregistrer, classer et résumer l’information nancière au cours d’un exercice. La gure 2.1 illustre les neuf étapes du cycle comptable qui seront décrites dans cette section. Étape 1 – La collecte et l’analyse de l’information nancière La première étape du cycle comptable consiste à réunir le plus d’information nancière possible sur les opérations de l’entreprise. Ce travail est simplié par l’existence de pièces justicatives qui servent à l’enregistrement d’opérations et qui permettent d’en constater l’existence. Ce sont des documents, prenant le plus souvent la forme de formulaires commerciaux, sur lesquels gurent les détails des opérations de l’entreprise. On peut penser, par exemple, à un acte notarié qui conrme les modalités de l’acquisition d’un terrain et d’un immeuble ou à une facture remise lors de l’achat au comptant d’un jean. Une fois amassées, les pièces justicatives doivent être analysées. Cette étape découlant d’un processus de réexion est cruciale, puisqu’elle inue directement sur la qualité de l’information comptable. Pour cette raison, un peu plus loin dans ce chapitre, nous expliquerons en détail la façon d’analyser les effets d’une opération sur les comptes d’actif, de passif et de capitaux propres pour déterminer si ces comptes doivent être débités ou crédités. Cette analyse exige une bonne compréhension de la nature des opérations. LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE La plupart des entreprises enregistrent leurs opérations comptables à l’aide de logiciels. Force est toutefois d’admettre qu’il est important de connaître les procédures à suivre dans un système manuel an de pouvoir apprécier le travail effectué par l’ordinateur. En effet, il est possible de programmer un ordinateur pour qu’il exécute avec rapidité et précision des tâches routinières comme la lecture de données, l’exécution de calculs mathématiques et la présentation de données sous différentes formes. Cependant, comme les ordinateurs ne peuvent penser, ils ne peuvent analyser les opérations. Sans la gouverne de l’être humain, ils sont incapables de déterminer ce qui doit être enregistré dans les livres comptables, ni même de décider quels comptes doivent être débités ou crédités pour enregistrer correctement les données. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan 51 Étape 2 – L’enregistrement des opérations dans un journal Après avoir collecté et analysé l’information nancière disponible, il faut enregistrer les opérations par ordre chronologique dans les livres comptables. Nous verrons au chapitre 8 qu’il existe plusieurs journaux auxiliaires, mais, pour le moment, nous nous contenterons d’enregistrer les opérations relatives aux comptes du bilan dans le journal général présenté aux pages 60 et 61. FIGURE 2.1 LES ÉTAPES DU CYCLE COMPTABLE Source : Adapté de Comptabilité intermédiaire – Analyse théorique et pratique, Montréal, Chenelière Éducation, 5e édition – juin 2009, (page 2.6). Vous noterez que cette gure compte un grand nombre de nouveaux termes. N’ayez crainte, elle vous donne une vue d’ensemble du cycle comptable, dont chacune des étapes et de leurs composantes seront expliquées dans cet ouvrage. 2 52 CHAPITRE 2 Étape 3 – Le report dans les grands livres 2 Une fois l’opération analysée et inscrite, il faut reporter les montants dans les comptes des grands livres pour en trouver le nouveau solde. Cette tâche, qui porte le nom de report, sera analysée en détail un peu plus loin. Le report dans le grand livre général est abordé dans ce chapitre et le report dans les grands livres auxiliaires des clients et des fournisseurs sera présenté au chapitre 8. Étape 4 – L’établissement de la balance de vérication des comptes Pour s’assurer que le travail d’enregistrement et de report a été fait sans erreur mathématique ou logique, il convient de dresser une balance de vérication. Nous y reviendrons aussi dans ce chapitre. Étape 5 – La régularisation et la correction des comptes Certaines opérations enregistrées à l’étape 2 peuvent avoir une incidence sur plus d’un exercice nancier. Supposons, par exemple, qu’une entreprise ait versé en juillet la somme de 6 000 $ pour l’achat d’une police d’assurance offrant une protection de 12 mois. Si nous posons l’hypothèse que cette entreprise dresse ses états nanciers annuels le 31 décembre, alors la moitié du coût correspond à une assurance payée d’avance. Les écritures de régularisation visent donc essentiellement à s’assurer que le bilan d’une entreprise renferme bien toutes les sommes payées d’avance ainsi que les sommes à recevoir et les sommes à payer. Nous consacrons tout le chapitre 6 aux écritures de régularisation. Quel que soit le soin apporté à l’enregistrement des opérations à l’étape 2, il se peut qu’une erreur soit commise à l’occasion, par exemple l’enregistrement d’une facture au mauvais montant. Il pourrait même arriver que l’on ait omis d’enregistrer une opération. Une écriture de correction permet alors de rétablir la situation. Ce sujet sera abordé à l’annexe 6A du chapitre 6. Étape 6 – L’établissement des états nanciers Une fois franchie l’étape de la régularisation des comptes, et parfois de leur correction, nous pouvons dresser les états nanciers d’une entreprise. Nous traitons du bilan aux chapitres 1 et 2, nous nous pencherons sur l’état des résultats et l’état des capitaux propres au chapitre 3, et l’état des ux de trésorerie sera abordé au chapitre 12. Étape 7 – La clôture des comptes Nous verrons au chapitre 7 que le comptable doit ramener à zéro le solde de certains comptes du grand livre à la n de chaque exercice. Étape 8 – L’établissement de la balance de vérication après clôture Après avoir clôturé les comptes dans le journal général et effectué les reports dans le grand livre, il est bon de dresser une balance de vérication après clôture pour s’assurer de l’exactitude arithmétique du bilan. Nous y reviendrons également au chapitre 7. Étape 9 – La passation facultative des écritures de contrepassation Nous verrons aussi au chapitre 7 qu’il peut être opportun de contrepasser certaines écritures de régularisation an de simplier le travail au début d’un nouvel exercice. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan 53 LA NATURE DES COMPTES Au chapitre 1, nous avons brossé un tableau des principaux éléments qui composent les deux volets de l’équation comptable fondamentale et montré que les opérations d’une entreprise entraînent une augmentation ou une diminution des éléments de l’actif, du passif ou des capitaux propres. Sans que cela ait été mentionné de façon explicite, nous avons travaillé avec des comptes. 2 2 En effet, il est nécessaire d’utiliser un compte distinct an de suivre l’évolution, à la hausse ou à la baisse, de chacun des éléments de l’actif, du passif et des capitaux propres. Ainsi, on trouvera dans le compte Caisse ou Banque toutes les opérations qui donnent lieu à des dépôts et à des paiements que fait l’entreprise. Le compte Fournisseurs, quant à lui, indiquera les sommes dues et les sommes effectivement payées au cours d’une période donnée, par exemple un mois. Sous sa forme la plus simple, un compte ressemble à la lettre T, d’où son nom de compte en T. Intitulé du compte Côté gauche ou Débit N° Côté droit ou Crédit Dans un compte en T, on identie le compte à l’aide d’un intitulé (il peut s’agir, par exemple, des comptes Caisse ou Matériel roulant), que l’on complète à l’occasion par un numéro (N°). Sous l’intitulé, on trouve une ou plus d’une inscription du côté gauche et du côté droit, qui sont désignées respectivement par les termes « débit » et « crédit ». LES NOTIONS DE DÉBIT ET DE CRÉDIT Par le terme débit (dt), on entend une écriture qui consiste à enregistrer un montant du côté gauche d’un compte et, par le terme crédit (ct), une écriture qui consiste à enregistrer un montant du côté droit d’un compte. De même, débiter un compte consiste à inscrire un montant du côté gauche d’un compte et créditer un compte consiste à inscrire un montant du côté droit 1. Pour illustrer la façon de débiter ou de créditer un compte, reprenons les opérations de caisse effectuées par l’entreprise Hu-Aissbé, dont il a été question au chapitre précédent (voir les pages 25 à 28). Lorsqu’on enregistre ces opérations dans le compte Caisse 2, les encaissements gurent du côté du débit et les décaissements, du côté du crédit. Caisse N° 1 20X5 20X5 2 sept. 2 000 3 500 4 sept. 3 ” 3 000 200 6 ” 5 ” 50 6 ” 20 Solde 1 370 1. C’est uniquement par convention que le débit est du côté gauche et que le crédit est du côté droit. Il n’y a pas d’autre raison. 2. Au chapitre 1, nous avons utilisé le poste Trésorerie ou Encaisse, tandis qu’ici il est question du compte Caisse. Rappelons que le poste Encaisse regroupe dans le bilan plusieurs comptes, soit l’argent en main, les fonds de petite caisse à montant xe et les comptes bancaires dont les fonds sont disponibles pour les opérations courantes de l’entreprise. Par souci de simplicité, nous posons l’hypothèse que l’encaisse de l’entreprise se compose uniquement du compte Caisse. 3 54 CHAPITRE 2 L’excédent des débits sur les crédits ou des crédits sur les débits, constaté dans un compte, s’appelle solde. Si les débits d’un compte excèdent les crédits, on dira de ce compte qu’il a un solde débiteur. Dans le cas contraire, le compte a un solde créditeur. Dans le compte Caisse à la page précédente, le total des débits s’élève à 5 070 $, tandis que les crédits totalisent 3 700 $. En conséquence, le compte Caisse a un solde débiteur de 1 370 $, soit la différence entre le total des débits et le total des crédits. Le solde de l’encaisse 3 représente la somme d’argent dont disposait l’entreprise le 6 septembre 20X5 et, à ce titre, fait partie du bilan que nous avons dressé ce jour-là (voir la page 19). 2 LES RÈGLES RELATIVES AU DÉBIT ET AU CRÉDIT DES COMPTES DU BILAN 4 FIGURE 2.2 Dans l’exemple précédent, nous avons enregistré les augmentations de l’encaisse, élément d’actif, au débit (côté gauche) et les diminutions, au crédit (côté droit). En procédant de cette façon, nous avons appliqué les règles comptables basées sur l’équation comptable. La gure 2.2 illustre la relation qui existe entre les éléments du bilan et les règles relatives au débit et au crédit. LA RELATION ENTRE LES ÉLÉMENTS DU BILAN ET LES RÈGLES RELATIVES AU DÉBIT ET AU CRÉDIT Puisque, par convention, l’actif gure du côté gauche de l’équation comptable, on enregistre au débit les augmentations des éléments de l’actif. Les comptes d’actif ont normalement un solde débiteur. Suivant le même raisonnement, puisque le passif et les capitaux propres gurent du côté droit de l’équation comptable, on enregistre au crédit les augmentations des éléments du passif et des capitaux propres. Les comptes de passif et de capitaux propres ont normalement des soldes créditeurs. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Comme la plupart des gens, vous possédez un compte dans une institution nancière. Avezvous remarqué que, lorsque vous effectuez un dépôt, celui-ci gure au crédit, tandis que lorsque vous effectuez un retrait, il gure au débit ? S’agit-il d’une erreur, compte tenu des règles de débit et de crédit que nous venons d’énoncer ? Bien sûr que non ! Tout dépend du point de vue sous lequel on considère l’équation comptable, comme en témoigne l’illustration suivante. 3. Les sommes d’argent dont dispose l’entreprise au 6 septembre 20X5 ne représentent pas nécessairement le solde bancaire à cette date. Les concepts relatifs à la conciliation bancaire, soit la conciliation entre le solde bancaire réel et le solde aux livres de l’entreprise, seront présentés au chapitre 10. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan 55 Mise en situation Jay Konomyze dépose la somme de 10 000 $ dans un compte à la Caisse Desjardins de son quartier à titre de mise de fonds initiale dans une nouvelle entreprise individuelle, Économise. Enregistrement dans les livres de l’entreprise Caisse Enregistrement dans les livres de la Caisse Desjardins Apports 10 000 Argent en main 10 000 Dû à Économise 10 000 10 000 ÉPARGNE AVEC OPÉRATIONS Date Date Code Code 01 SEP X5 DEP Interprétation du livret de caisse Débit Débit Crédit Crédit Solde Solde 10 000,00 10 000,00 Le livret de caisse représente ce que la Caisse Desjardins du quartier doit à Économise. Le crédit est donc tout à fait approprié, car le livret de caisse illustre l’effet de l’écriture de la Caisse Desjardins et non l’écriture de l’entreprise. En connaissant le solde normal d’un compte, on peut repérer plus facilement une erreur d’enregistrement. Ainsi, il y a erreur si le compte Immeubles afche un solde créditeur ou si le compte Emprunts bancaires présente un solde débiteur. Par contre, si l’entreprise n’a qu’un seul fournisseur et que le solde du compte Fournisseurs est débiteur, cela peut résulter du simple fait que l’entreprise a versé au fournisseur une somme supérieure à celle qu’elle lui devait effectivement. LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE Dans un système comptable manuel, le repérage de comptes dont le solde est inhabituel requiert une attention particulière. Souvent, de telles erreurs ne sont relevées que lors de l’établissement de la balance de vérication. Dans un système informatisé, il est possible de programmer l’ordinateur de manière qu’un rapport spécial relève la présence de tels comptes dès que leur solde devient inhabituel. La comptabilité en partie double Au chapitre 1, nous avons analysé les effets de diverses opérations sur l’équation comptable et souligné le fait que chaque opération inue sur au moins deux comptes. La comptabilité en partie double tire son nom du fait qu’il y a toujours une égalité entre les montants débités et les montants crédités lors de la passation d’une écriture. Supposons, par exemple, qu’une entreprise achète un immeuble au coût de 150 000 $. La gure 2.3 à la page suivante illustre bien que le total des débits est toujours égal au total des crédits, quelle que soit la forme du nancement de cet élément d’actif. 2 56 CHAPITRE 2 FIGURE 2.3 2 LA COMPTABILITÉ EN PARTIE DOUBLE ET LES RÈGLES RELATIVES AU DÉBIT ET AU CRÉDIT L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan 57 L’enregistrement des opérations sous forme de comptes en T Pour illustrer l’application des règles relatives au débit et au crédit ainsi que la façon d’analyser les opérations et de les comptabiliser dans des comptes en T, nous utiliserons les opérations effectuées en septembre par l’entreprise Hu-Aissbé, dont il a été question au chapitre 1 (voir les pages 25 à 28). An que vous puissiez visualiser l’enregistrement des opérations dans les comptes en T, seules les opérations courantes 4 y sont présentées en caractère gras. Opération 1 – La mise de fonds initiale Le 2 septembre 20X5, Denyse Lepage ouvre un compte de banque au nom de l’entreprise et y dépose toutes ses économies, soit 2 000 $. Règles relatives au débit et au crédit Analyse Enregistrement requis L’entreprise dispose d’une nouvelle L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte Caisse ressource (Caisse). s’inscrit au débit. de 2 000 $. Le nancement est de source interne. L’augmentation des capitaux propres s’inscrit au crédit. Caisse 2 sept. Il faut créditer le compte Denyse Lepage – Apports de 2 000 $. Denyse Lepage – Apports 2 000 2 000 2 sept. Opération 2 – L’emprunt à la banque Le 3 septembre 20X5, la banque dépose la somme de 3 000 $ dans le compte de l’entreprise. L’emprunt prend la forme d’un effet à payer remboursable intégralement dans 2 ans et porte intérêt au taux annuel de 8 %. Règles relatives au débit et au crédit Analyse Enregistrement requis L’entreprise dispose d’une somme d’argent additionnelle. L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte Caisse s’inscrit au débit. de 3 000 $. Le nancement est de source externe (Effets à payer). L’augmentation d’un élément de passif s’inscrit au crédit. Caisse 2 sept. 2 000 3 ” 3 000 Il faut créditer le compte Effets à payer de 3 000 $. Effets à payer 3 000 3 sept. 4. Vous constaterez sans doute que les opérations suivantes ne comportent aucune taxe. Voilà bien une situation pour le moins irréaliste ! Pour le moment, nous préférons faire abstraction de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ) an de simplier l’enregistrement des opérations. Ce n’est que partie remise, car nous reviendrons sur la question des taxes à la consommation au chapitre 4. 2 58 CHAPITRE 2 Opération 3 – L’achat de matériel informatique Le 4 septembre 20X5, l’entreprise achète au comptant du matériel informatique au coût de 3 500 $. 2 Règles relatives au débit et au crédit Analyse Enregistrement requis L’entreprise acquiert un nouvel élément d’actif (Matériel informatique). L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte Matériel s’inscrit au débit. informatique de 3 500 $. Il en résulte une diminution de l’argent en main. La diminution d’un élément d’actif s’inscrit au crédit. Caisse 2 sept. 2 000 3 ” 3 000 Il faut créditer le compte Caisse de 3 500 $. Matériel informatique 3 500 4 sept. 4 sept. 3 500 Opération 4 – L’achat de fournitures de bureau à crédit Le 5 septembre 20X5, l’entreprise achète à crédit des fournitures de bureau au coût de 400 $. Règles relatives au débit et au crédit Analyse Enregistrement requis L’entreprise dispose d’une nouvelle L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte ressource (Fournitures de bureau). s’inscrit au débit. Fournitures de bureau de 400 $. Le nancement est de source externe (Fournisseurs). L’augmentation d’un élément de passif s’inscrit au crédit. Fournitures de bureau 5 sept. Il faut créditer le compte Fournisseurs de 400 $. Fournisseurs 400 400 5 sept. Opération 5 – La cession de fournitures de bureau partiellement à crédit Le 5 septembre 20X5, an d’aider une amie, Denyse Lepage accepte de lui céder des fournitures de bureau à leur prix coûtant de 100 $. Jessica Lamy lui verse immédiatement 50 $ et lui promet de payer le solde le plus rapidement possible. Analyse L’entreprise dispose d’une somme additionnelle. Règles relatives au débit et au crédit Enregistrement requis L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte Caisse s’inscrit au débit. de 50 $. L’entreprise dispose d’une nouvelle L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte Effets à ressource (Effets à recevoir). s’inscrit au débit. recevoir de 50 $. L’entreprise se départit d’une partie de ses ressources (Fournitures de bureau). La diminution d’un élément d’actif s’inscrit au crédit. Il faut créditer le compte Fournitures de bureau de 100 $. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan Caisse 2 sept. 2 000 3 ” 3 000 5 ” 50 Fournitures de bureau 3 500 4 sept. 5 sept. 400 100 5 sept. 2 Effets à recevoir 5 sept. 59 50 Opération 6 – Le règlement d’une dette Le 6 septembre 20X5, Hu-Aissbé verse 200 $ au fournisseur pour régler une partie du coût des fournitures de bureau. Règles relatives au débit et au crédit Analyse Enregistrement requis L’entreprise se libère d’une dette (Fournisseurs). La diminution d’un élément de passif s’inscrit au débit. Il faut débiter le compte Fournisseurs de 200 $. Il en résulte une diminution de l’argent en main. La diminution d’un élément d’actif s’inscrit au crédit. Il faut créditer le compte Caisse de 200 $. Caisse Fournisseurs 2 sept. 2 000 3 500 4 sept. 3 ” 3 000 200 6 ” 5 ” 50 6 sept. 200 400 5 sept. Opération 7 – Le recouvrement d’un effet à recevoir Le 6 septembre 20X5, Hu-Aissbé reçoit 20 $ de Jessica Lamy en règlement partiel de la cession de fournitures de bureau effectuée la veille. Règles relatives au débit et au crédit Analyse Enregistrement requis L’entreprise dispose d’une somme additionnelle. L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte Caisse s’inscrit au débit. de 20 $. Il en résulte une diminution d’une ressource (Effets à recevoir). La diminution d’un élément d’actif Il faut créditer le compte Effets à s’inscrit au crédit. recevoir de 20 $. Caisse Effets à recevoir 2 sept. 2 000 3 500 4 sept. 3 ” 3 000 200 6 ” 5 ” 50 6 ” 20 5 sept. 50 20 6 sept. Grâce à l’ensemble des comptes en T utilisés jusqu’ici, nous serions en mesure de dresser le bilan déjà présenté à la page 19 du chapitre 1. 60 CHAPITRE 2 LE JOURNAL GÉNÉRAL ET LE GRAND LIVRE GÉNÉRAL 5 2 Dans cette section, nous présenterons le journal général et le grand livre général, leur utilité ainsi que des exemples de ces deux outils comptables. Le journal général Jusqu’à présent, nous avons enregistré des opérations en inscrivant les montants directement dans des comptes en T. Cette façon de procéder nous a permis de mettre rapidement en évidence les effets des opérations sur chacun des comptes du bilan. Ce n’est toutefois pas très pratique lorsque vient le temps de rassembler toute l’information relative à une opération. En effet, si une entreprise tient une centaine de comptes en T, comment faire pour repérer rapidement toutes les composantes d’une opération ? Pensons simplement à une personne qui ouvrirait cet ouvrage à la page illustrant l’opération 7, que nous venons tout juste de décrire. Comment pourrait-elle savoir à quoi se rapporte le montant de 200 $ porté au crédit du compte Caisse le 6 septembre ? Pour contourner cette difculté, les opérations d’une entreprise sont d’abord inscrites chronologiquement dans un livre-journal. Celui-ci renferme toute l’information permettant de faire un lien entre les débits et les crédits auxquels chaque opération donne lieu. Toutes les entreprises tiennent un journal général, et plusieurs d’entre elles optent pour l’utilisation de plusieurs livres-journaux à la fois. Le journal général constitue la forme de journal comptable la plus simple et est probablement celle qui offre la plus grande exibilité, puisque toutes les opérations peuvent y être enregistrées 5. Essentiellement, le journal général renferme sous diverses colonnes la date de chaque opération, l’identication et le montant de chaque compte à débiter ou à créditer ainsi qu’une brève description de l’opération. L’expression passer ou saisir une écriture (on dit aussi « journaliser » ou « enregistrer » une écriture) désigne le travail d’enregistrement d’une opération dans un livre-journal. Nous illustrons ci-après ce travail de journalisation au moyen d’un extrait du journal général de l’entreprise Hu-Aissbé dans lequel sont inscrites les opérations du début du mois de septembre. Journal général Date Intitulé des comptes et explications Page 1 F° Débit Crédit 20X5 2 3 4 sept. ” ” Caisse Denyse Lepage – Apports Mise de fonds initiale. 2 000 Caisse Effets à payer Emprunt bancaire d’une durée de 2 ans et portant intérêt au taux annuel de 8 %. 3 000 Matériel informatique Caisse Achat de matériel informatique. 3 500 2 000 3 000 3 500 5. Nous avons vu, dans la gure 2.1 (voir la page 51), qu’il existe plusieurs livres-journaux. Pour le moment, nous utilisons uniquement le journal général. Au chapitre 8, nous nous intéresserons à l’utilité des autres livres-journaux, soit les journaux auxiliaires. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan Journal général Date Intitulé des comptes et explications 61 Page 2 F° Débit Crédit 20X5 5 5 6 6 sept. ” ” ” Fournitures de bureau Fournisseurs Achat à crédit de fournitures de bureau. 400 Caisse Effets à recevoir Fournitures de bureau Cession partiellement à crédit de fournitures de bureau. 50 50 Fournisseurs Caisse Règlement partiel de la dette contractée le 5 septembre. 200 Caisse Effets à recevoir Recouvrement partiel de la créance relative à la cession du 5 septembre. 20 400 2 100 200 20 Le processus d’enregistrement des écritures de journal Pour que les opérations soient correctement enregistrées dans le journal général, il faut respecter les règles suivantes relatives à la passation des écritures de journal : 1. On inscrit la date de chaque opération dans la première colonne. Il est d’usage de ne répéter l’année et le mois qu’au début de chaque nouvelle page. 2. Dans la colonne Intitulé des comptes et explications, on inscrit le nom du compte à débiter sur la première ligne libre près de la colonne Date, et le montant à débiter dans la colonne Débit. À la ligne suivante, on inscrit le nom du compte à créditer quelque peu en retrait par rapport au compte à débiter, et le montant à créditer dans la colonne Crédit. Ainsi, les comptes à créditer sont tous représentés en retrait des comptes à débiter an de faciliter la lecture de la transaction. 3. Chaque écriture de journal doit être suivie d’une note explicative. Bien sûr, il faut éviter les envolées littéraires ; il suft de décrire brièvement l’opération et de noter toute information pertinente telle que l’échéance d’une dette et le taux d’intérêt (voir l’écriture du 3 septembre). 4. Pour faciliter la lecture, il est préférable de laisser une ligne libre entre chaque écriture de journal. 5. Une écriture qui comporte plus de deux comptes (voir la deuxième écriture du 5 septembre) est une écriture composée. Dans une telle écriture, il faut d’abord inscrire tous les comptes à débiter, puis tous les comptes à créditer. De plus, il est important de s’assurer immédiatement que le total des comptes ainsi débités correspond au total des comptes crédités. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez sans doute remarqué que la colonne Folio (F°) ne contient aucune donnée. En effet, il ne faut rien inscrire dans cette colonne lors de la passation d’une écriture de journal. Nous verrons un peu plus loin que cette colonne sert à inscrire le numéro des comptes du grand livre dans lesquels sont reportées les sommes inscrites dans les colonnes Débit et Crédit. 62 CHAPITRE 2 Il est important de toujours utiliser l’intitulé exact des comptes à débiter et à créditer. Ainsi, lors de l’achat au comptant d’un camion de livraison, il ne faut pas inscrire au débit « Camion acheté » et au crédit « Somme décaissée », mais plutôt l’intitulé des comptes ouverts dans le grand livre, c’est-à-dire « Camions 6 » au débit et « Caisse » au crédit. LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE 2 Capsule techno plus Quel que soit le logiciel comptable utilisé, le processus d’enregistrement des écritures de journal est identique. Ainsi, vous devrez inscrire la date de l’opération et une brève description de celle-ci. Puisque les comptes auront été programmés à l’avance, la saisie d’un numéro de compte générera automatiquement son nom et vous n’aurez qu’à saisir le montant à débiter ou à créditer selon le cas ; ensuite, un simple clic sufra à enregistrer l’opération. Le grand livre général Le grand livre général contient l’ensemble des comptes dans lesquels on enregistre les opérations d’une entreprise. On y retrouve, pour chaque compte, un résumé des opérations qui ont affecté le compte en question au cours d’une période donnée. Le grand livre général peut prendre la forme de feuilles mobiles insérées dans une reliure à anneaux ou celle d’un rapport informatique. Les comptes avec solde après chaque opération La grande rapidité avec laquelle les soldes des comptes du grand livre peuvent être établis en ayant recours aux comptes en T constitue certes un atout important pour faire des démonstrations en classe ou pour accélérer la résolution d’un problème. Dans ces cas, il n’est pas nécessaire de s’embarrasser des détails : seul le résultat importe. En pratique, toutefois, les livres comptables des entreprises doivent être un peu plus précis et les comptes en T cèdent la place à des comptes avec solde après chaque opération. En voici un exemple : Caisse Date 2 3 4 5 6 6 20X5 sept. ” ” ” ” ” Libellé Compte n° 1 F° Débit JG1 JG1 JG1 JG2 JG2 JG2 2 000 3 000 Crédit 3 500 50 200 20 Solde 2 000 5 000 1 500 1 550 1 350 1 370 Grâce à cette présentation, il est possible de repérer à tout moment le solde de chacun des comptes du grand livre. Soulignons que, en pratique, la colonne intitulée Libellé est peu utilisée. En effet, puisque la colonne Folio (F°) sert à inscrire le numéro de la page du journal où une opération a d’abord été enregistrée, il est préférable de retourner à la page en question, où sont inscrits les détails de l’opération, plutôt que de copier les explications dans cette colonne. À l’occasion, on utilise la colonne Libellé pour commenter une opération inhabituelle ou peu fréquente. 6. Les intitulés de comptes peuvent varier d’une entreprise à l’autre. Ainsi, dans notre exemple, l’entreprise aurait pu opter pour l’intitulé Matériel roulant ou Camions de livraison. Toutefois, dès que l’intitulé d’un compte est adopté, il doit être utilisé chaque fois qu’une opération relative à ce compte est enregistrée. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan Le solde du compte Caisse illustré à la page précédente n’indique pas s’il s’agit d’un solde débiteur ou d’un solde créditeur. Cette situation ne pose pas vraiment problème, puisqu’on sait que les comptes d’actif ont habituellement un solde débiteur. Advenant que le compte Caisse devienne créditeur, il suft de faire suivre le solde de la mention Ct. À l’inverse, si un compte de passif ou de capitaux propres présente un solde débiteur, celui-ci doit être suivi de la mention Dt 7. 2 Le plan comptable Dans le grand livre général, les comptes sont présentés dans le même ordre que celui utilisé lors de l’établissement des états nanciers 8. Ainsi, on y trouve d’abord les comptes d’actif, suivis des comptes de passif et de capitaux propres. Viennent ensuite les comptes de produits, de gains, de charges et de pertes, que nous aborderons au chapitre 3. Le nombre de comptes qu’utilise une entreprise varie selon sa taille, la nature de son exploitation et le degré de précision de l’information que souhaitent obtenir la direction et les pouvoirs publics. Ainsi, le propriétaire de Taxi rapide peut se contenter du seul poste Automobiles dans le bilan, tandis que la propriétaire de Taxis du Plateau préférera voir gurer en détail les comptes Taxis – Ford 20X0, Taxis – GM 20X1 et Taxis – Chrysler 20X2. Pour faciliter le repérage des comptes du grand livre, on se sert généralement d’un code numérique. Le plan comptable est la liste codiée des comptes qu’utilise une entreprise. Puisque les besoins des dirigeants d’une entreprise sont susceptibles d’évoluer au l des ans, il est préférable, au moment de l’élaboration du plan comptable, de laisser des numéros non utilisés qui permettront d’ajouter des comptes au besoin. À titre d’exemple, voici le plan comptable adopté par Denyse Lepage (où ne sont listés que les comptes dont il a été question jusqu’à présent 9) : Nature des comptes Comptes d’actif Caisse Effets à recevoir Fournitures de bureau Matériel informatique Comptes de passif Fournisseurs Effets à payer Compte de capitaux propres Denyse Lepage – Apports N° des comptes 1 15 21 35 51 61 91 LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE Si vous utilisez un logiciel comptable, l’établissement d’un plan comptable est certes l’une des étapes les plus importantes. Tandis que certaines entreprises utiliseront l’un des modèles de plan comptable fournis avec le logiciel, la plupart préféreront établir leur propre plan comptable. Puisque tous les logiciels sont programmés à l’avance, une fois le plan comptable choisi ou créé, le logiciel sera en mesure de générer automatiquement les données nécessaires pour l’établissement des états nanciers. Comme nous l’avons déjà dit, lorsque l’analyse d’une opération a été complétée et que les données ont été saisies, le logiciel comptable peut effectuer automatiquement la majorité des étapes du cycle comptable. 7. Certaines feuilles de grand livre vendues sur le marché comportent une colonne additionnelle intitulée Dr Cr. Celle-ci est située immédiatement avant ou après la colonne Solde. Ces abréviations proviennent des mots latins debere (Dr) et credere (Cr). 8. Pour obtenir un aperçu de cet ordre, vous pouvez déjà jeter un coup d’œil à la section « Un plan comptable détaillé » (voir les pages 70 et 71). 9. Le plan comptable diffère d’une entreprise à l’autre. Il en va de même des numéros attribués à chaque compte. Notez toutefois que, dans certains pays d’Europe, le plan comptable est imposé par l’État. 63 Capsule techno plus 64 CHAPITRE 2 L’utilité du journal général et du grand livre général L’utilisation du grand livre général permet de repérer au même endroit tous les changements survenus dans un compte précis. Certains se demandent pourquoi on se donne le mal de tenir un journal général puisqu’on peut inscrire les opérations directement dans le grand livre sous forme de comptes en T. Tenir à la fois un journal général et un grand livre procure quatre avantages. 2 • Le grand livre général permet de repérer au même endroit tous les changements survenus dans un compte. Il est ainsi facile de présenter toutes les opérations affectées à un même compte. Le grand livre général permet également de repérer la provenance de chaque transaction inscrite au journal général. Les entreprises utilisent aussi des grands livres auxiliaires, dont il sera question au chapitre 8. • Le journal général regroupe au même endroit toute l’information relative à une opération. Supposons que 250 comptes apparaissent dans le grand livre. Le seul fait de constater que le compte Caisse a été crédité d’un montant de 500 $ à une date donnée ne nous informe pas sur la nature de l’opération ayant donné lieu à ce crédit. Il serait certainement ardu de parcourir l’ensemble des 249 autres comptes pour trouver cette opération. Dans une écriture de journal, on peut repérer à la fois les comptes à débiter et les comptes à créditer, ce qui procure une vue d’ensemble de l’opération et de ses effets sur les comptes du grand livre. • Toutes les opérations sont classées par ordre chronologique dans le journal général. Il est ainsi plus facile de repérer les détails d’une opération effectuée à une date précise. • L’utilisation d’un journal général permet de réduire le risque d’erreurs. Le journal général permet de vérier immédiatement, pour chacune des écritures, si l’équilibre entre le total des débits et le total des crédits est maintenu. De plus, nous verrons un peu plus loin que l’interaction entre le journal général et le grand livre, laquelle découle du processus de report, permet de réduire considérablement le risque d’erreurs. Par exemple, si l’on enregistrait les opérations directement dans le grand livre, il serait facile d’omettre de débiter ou de créditer un compte. LE REPORT DES ÉCRITURES DE JOURNAL DANS LE GRAND LIVRE GÉNÉRAL 6 La troisième étape du cycle comptable, le report dans les grands livres, permet de déterminer l’effet cumulatif de plusieurs opérations sur chacun des comptes du grand livre en cause, ici, le grand livre général. La gure 2.4 illustre la façon de procéder au report de la première écriture inscrite dans le journal général de Hu-Aissbé dans les comptes appropriés du grand livre général. Comme vous pouvez le constater, cette démarche – qui s’amorce dans le journal général et qui, après avoir bouclé la boucle, se termine dans le grand livre général – comporte huit étapes, que nous décrivons brièvement ci-après. Les étapes du report dans le grand livre général Bien qu’il existe diverses façons de procéder au report d’une écriture de journal, la démarche suivante offre l’avantage d’être simple et de réduire les risques d’erreur : 1. On repère le compte du grand livre général dans lequel il faut reporter le montant débité dans l’écriture de journal et l’on y inscrit la date de l’opération. 2. On enregistre au débit du compte en question la somme gurant dans la colonne Débit du journal général et l’on détermine le solde du compte du grand livre général. 3. On inscrit, dans la colonne F° du grand livre général, l’abréviation représentant le nom du journal (ici JG pour journal général) et le numéro de la page d’où provient le report. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan FIGURE 2.4 65 LE REPORT D’UNE ÉCRITURE DE JOURNAL DANS LE GRAND LIVRE GÉNÉRAL 2 4. On inscrit, dans la colonne F° du journal général, le numéro du compte du grand livre général dans lequel le report a été effectué. Note : Si une écriture comporte plusieurs débits, il faut répéter les étapes 1 à 4 pour chaque compte à débiter avant de passer aux étapes 5 à 8. 5. On repère le compte du grand livre général dans lequel il faut reporter le montant crédité dans l’écriture de journal et l’on y inscrit la date de l’opération. 6. On enregistre au crédit du compte en question la somme gurant dans la colonne Crédit du journal général et l’on détermine le solde du compte du grand livre général. 7. On inscrit, dans la colonne F° du grand livre général, l’abréviation représentant le nom du journal et le numéro de la page d’où provient le report. 8. On inscrit, dans la colonne F° du journal général, le numéro du compte du grand livre général dans lequel le report a été effectué. Note : Si une écriture comporte plusieurs crédits, il faut répéter les étapes 5 à 8 pour chaque compte à créditer. 66 CHAPITRE 2 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? 2 Vous avez sans doute remarqué que c’est à l’étape du report que la colonne Folio (F°) du journal général et du grand livre général prend toute son importance. En effet, elle sert à indiquer la destination, dans le journal général, et la provenance, dans le grand livre général, de chaque report. Rappelons que, à l’étape de l’inscription de l’opération dans le journal général, la colonne F° était demeurée intacte pour permettre au processus de report de jouer pleinement son rôle. Les comptes du grand livre général après le report des écritures de journal Nous reproduisons ci-après les comptes du grand livre de Hu-Aissbé après le report des sept écritures enregistrées jusqu’ici. L’entreprise utilise une page distincte pour chacun des comptes de son grand livre général. Caisse Date Libellé Compte n° 1 F° Débit Crédit Solde 20X5 2 sept. JG1 2 000 3 ” JG1 3 000 4 ” JG1 5 ” JG2 6 ” JG2 6 ” JG2 2 000 5 000 3 500 50 1 550 200 20 Libellé F° 1 350 1 370 Effets à recevoir Date 1 500 Compte n° 15 Débit Crédit Solde 20X5 5 sept. JG2 6 ” JG2 50 50 20 Fournitures de bureau Date Libellé F° 30 Compte n° 21 Débit Crédit Solde 20X5 5 sept. JG2 5 ” JG2 400 400 100 Matériel informatique Date Libellé 300 Compte n° 35 F° Débit JG1 3 500 Crédit Solde 20X5 4 sept. 3 500 Fournisseurs Date Libellé F° Compte n° 51 Débit Crédit Solde 400 400 20X5 5 sept. JG2 6 ” JG2 200 200 L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan Effets à payer Date Libellé F° 67 Compte n° 61 Débit Crédit Solde 3 000 3 000 20X5 3 sept. JG1 Denyse Lepage – Apports Date Libellé F° Débit 2 Compte n° 91 Crédit Solde 2 000 2 000 20X5 2 sept. JG1 LA BALANCE DE VÉRIFICATION Après avoir effectué le travail d’inscription et de report des écritures de journal dans le grand livre général, il importe de s’assurer que le total des comptes du grand livre général ayant un solde débiteur est égal au total des comptes ayant un solde créditeur. La quatrième étape du cycle comptable consiste donc à établir la balance de vérication des comptes. La nature de la balance de vérication La balance de vérication est la liste, par ordre numérique, de tous les comptes du grand livre général contenant un solde débiteur ou créditeur dans leur colonne respective. Voici la balance de vérication 10 qu’a établie Denyse Lepage après avoir comptabilisé les sept premières opérations dans le journal général et les avoir reportées dans le grand livre général. HU-AISSBÉ Balance de vérication au 6 septembre 20X5 N° 1 15 21 35 51 61 91 Caisse Effets à recevoir Fournitures de bureau Matériel informatique Fournisseurs Effets à payer Denyse Lepage – Apports Total Débit 1 370 $ 30 300 3 500 5 200 $ Crédit 200 $ 3 000 2 000 5 200 $ L’utilité de la balance de vérication On établit une balance de vérication pour s’assurer de l’exactitude arithmétique du grand livre général. Dans un système de comptabilité en partie double, il doit toujours y avoir égalité entre le total des soldes débiteurs et le total des soldes créditeurs. La balance de vérication de Hu-Aissbé conrme l’exactitude arithmétique du grand livre général. 10. Notez que la présence des termes « débit » et « crédit », de même que des signes de dollar et des numéros de compte dans cette balance de vérication, est facultative. 7 68 2 CHAPITRE 2 L’égalité du total des débits et du total des crédits dans une balance de vérication ne garantit pourtant pas que toutes les opérations ont été correctement analysées, enregistrées et reportées. Ainsi, l’omission d’enregistrer une opération, l’oubli de reporter une écriture de journal, le report en double d’une écriture de journal, l’enregistrement d’une opération dans le mauvais compte et l’enregistrement d’un montant erroné sont autant d’exemples d’erreurs qui peuvent se produire sans que l’équilibre de la balance de vérication soit rompu. Ces exemples illustrent bien que la balance de vérication ne fait que montrer l’exactitude arithmétique du grand livre général sans pour autant en garantir l’intégrité. Elle est toutefois très utile, car, en plus de prouver l’exactitude arithmétique du grand livre général, elle contient toute l’information requise pour l’établissement des états nanciers. La recherche d’erreurs Bien qu’il soit relativement facile d’établir une balance de vérication, celle-ci peut ne pas être en équilibre lorsque l’entreprise utilise un système comptable manuel. En effet, il est possible qu’une erreur ait été commise lors de l’addition des montants de la balance de vérication, de la transcription des soldes des comptes du grand livre général ou encore à l’étape du report. Voici comment on peut repérer une erreur sans perdre trop de temps : 1. Additionner de nouveau les colonnes de montants de la balance de vérication. 2. Calculer la différence entre le total des débits et le total des crédits. Si cette différence est divisible par 2, il y a fort à parier que le solde d’un compte débiteur a été transcrit dans la colonne des crédits, ou vice versa. Pour le savoir, il suft de passer en revue les soldes des comptes de la balance de vérication pour déterminer si l’un d’eux est exactement égal à la moitié de la différence observée. Ce procédé est illustré dans la gure 2.5. FIGURE 2.5 LA RECHERCHE D’ERREURS – ÉCART DIVISIBLE PAR 2 HU-AISSBÉ Balance de vérication au 6 septembre 20X5 Débit Caisse Effets à recevoir Fournitures de bureau Matériel informatique Fournisseurs Effets à payer Denyse Lepage – Apports Crédit 1 370 $ 30 300 1 700 $ 3 500 $ 200 3 000 2 000 8 700 $ 7 000 $ ÷ 2 = 3 500 $ Diagnostic : Solde débiteur transcrit comme créditeur 3. Vérier si la différence entre le total des débits et le total des crédits est divisible par 9, sans reste. Le cas échéant, il est probable que, lors de la transcription des soldes du grand livre général dans la balance de vérication, on ait commis une erreur d’inversion. Ce procédé est illustré dans la gure 2.6. 4. Passer rapidement en revue les comptes du grand livre général pour déterminer si l’un des soldes est exactement égal à la différence entre les totaux des colonnes Débit et Crédit de la balance de vérication. Il se peut que, lors de la transcription, on ait simplement oublié un compte. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan FIGURE 2.6 69 LA RECHERCHE D’ERREURS – ÉCART DIVISIBLE PAR 9 HU-AISSBÉ Balance de vérication au 6 septembre 20X5 Débit Crédit * 1 730 $ 30 300 3 500 Caisse Effets à recevoir Fournitures de bureau Matériel informatique Fournisseurs Effets à payer Grand livre Caisse * 1 370 200 $ 3 000 Denyse Lepage – Apports 5 560 $ 2 000 5 200 $ 360 $ ÷ 9 = 40 $ Diagnostic : Erreur d’inversion * Parce que le résultat de la division, soit 40 $, comporte deux chiffres, l’inversion implique obligatoirement les chiffres des dizaines et des centaines. 5. Passer soigneusement en revue les comptes du grand livre général pour s’assurer que les soldes inscrits dans la balance de vérication sont exacts et se trouvent dans la bonne colonne. 6. À la limite, vérier tous les reports du journal dans le grand livre général et le solde des comptes après chaque report, en prenant soin d’inscrire une marque de pointage (√ ) à côté de chaque montant des deux livres comptables à mesure qu’ils sont vériés. Lorsque cette vérication est terminée, dresser une liste des montants non pointés (√ ) et terminer le travail de report s’il y a lieu. Lors de ce type de recherche, on doit tenir compte des montants et s’assurer que l’on n’a pas débité certaines sommes qui auraient dû être créditées, ou vice versa. LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE Dans un système comptable informatisé, la balance de vérication sera toujours en équilibre. En effet, ces systèmes sont conçus de sorte qu’une écriture doit être en équilibre pour être enregistrée. Malgré cette précaution, il demeure toujours possible de commettre des erreurs : pensons notamment à l’omission d’enregistrer une opération, à l’enregistrement d’une opération dans le mauvais compte et à l’enregistrement d’un montant erroné. L’utilisation du signe de dollar Aucun signe de dollar ne gure dans les livres comptables d’une entreprise. L’utilisation du signe de dollar est obligatoire uniquement dans les états nanciers. En effet, on le trouve à la droite du premier montant de chaque colonne et du total nal 11, toujours précédé d’une espace. Puisque la balance de vérication ne constitue pas un état nancier en soi, mais uniquement un outil de travail, il n’est pas obligatoire d’y inscrire les signes de dollar. Toutefois, plusieurs comptables y voient une façon d’en améliorer la présentation. 11. Nous vous invitons à retourner à la page 19 du chapitre 1 pour mieux visualiser l’utilisation du signe de dollar dans le bilan de Hu-Aissbé. 2 70 CHAPITRE 2 UN PLAN COMPTABLE DÉTAILLÉ Le plan comptable de Hu-Aissbé est vraiment minimaliste (voir la page 63). Avant de poursuivre, il est intéressant de prendre connaissance d’un plan comptable plus élaboré, comme celui que nous présentons ci-après. Notez que ce plan est donné à titre d’exemple seulement et que les intitulés des comptes peuvent varier, comme nous le verrons dans les chapitres suivants. Plusieurs des comptes qui y sont présentés ne seront étudiés que plus loin dans cet ouvrage. 2 www Grand dictionnaire terminologique de l’Ofce québécois de la langue française Si vous êtes impatient de connaître la signication de la terminologie utilisée cidessous, vous pouvez consulter le Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion nancière, publié par CPA Canada, ou le Grand dictionnaire terminologique de l’Ofce québécois de la langue française, qui est gratuit et qui inclut le vocabulaire comptable et nancier. Comptes du bilan Actif Actif à court terme Caisse Petite caisse Banque Dépôts à terme Clients Provision pour dépréciation – Clients Effets à recevoir Produits à recevoir Stock de marchandises Charges payées d’avance Fournitures (de bureau, de magasin, etc.) Autres placements à court terme Placements à long terme 12 Participations dans une liale Autres placements à long terme Immobilisations corporelles Terrains Aménagement des terrains Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Matériel Amortissement cumulé – Matériel Équipement Amortissement cumulé – Équipement Améliorations locatives Amortissement cumulé – Améliorations locatives Matériel loué en vertu d’un contrat de location-acquisition Amortissement cumulé – Matériel loué Actifs incorporels Brevets d’invention Amortissement cumulé – Brevets d’invention Droits d’auteur Amortissement cumulé – Droits d’auteur Marques de commerce Amortissement cumulé – Marques de commerce Noms commerciaux Amortissement cumulé – Noms commerciaux Franchises Amortissement cumulé – Franchises Écarts d’acquisition Autres actifs Frais de développement capitalisés Actif d’impôts futurs Passif Passif à court terme Emprunts bancaires Fournisseurs Frais à payer Effets à payer Impôts sur le bénéce à payer Produits reçus d’avance Dettes relatives aux garanties Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an Passif à long terme Emprunts hypothécaires Effets à payer Obligations découlant d’un contrat de location-acquisition Dettes relatives aux régimes de retraite Passif d’impôts futurs Crédit reporté Aide gouvernementale reportée Capitaux propres Entreprise individuelle Jean Smith – Capital Jean Smith – Apports Jean Smith – Retraits Société en nom collectif Roger Lalancette – Capital Roger Lalancette – Apports Roger Lalancette – Retraits Tania Koivu – Capital Tania Koivu – Apports Tania Koivu – Retraits Société par actions Actions ordinaires Actions privilégiées Surplus d’apport Bénéces non répartis Coopérative Avoir des membres Avoir de la coopérative Réserve Trop-perçus de l’exercice Organisme sans but lucratif Actifs nets – Investis dans les immobilisations Actifs nets – Affectés à la dotation Actifs nets – Non affectés Comptes de l’état des résultats Produits d’exploitation Chiffre d’affaires (poste unique, ou section distincte comme ci-dessous) Commissions gagnées Honoraires professionnels Produits de location Chiffre d’affaires Ventes Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes 12. Selon les paragraphes 1521.04g) et h) du Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II – Normes comptables pour les entreprises à capital fermé, une distinction doit être faite entre les participations dans les liales exclues de la consolidation et tous les autres placements évalués selon la méthode de la comptabilisation à la valeur de consolidation, la méthode de la comptabilisation à la valeur d’acquisition et la juste valeur. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan Coût des ventes Stock d’ouverture Achats Transport sur achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Stock de clôture Frais d’exploitation Amortissement Assurances Avantages sociaux Charges de retraite Charges sociales Commissions sur transactions Dépréciation des comptes clients Électricité et chauffage Emballage Entretien et réparations Excédents et découverts de caisse Fournitures (de bureau, de magasin, etc.) utilisées Frais de garantie Frais de livraison Frais de recherche et de développement Frais de recouvrement Frais sur cartes de crédit Honoraires professionnels Impôts fonciers Impôts sur le bénéce Indemnités de vacances Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Loyers Permis Publicité Salaires Télécommunications Autres gains et pertes Gains sur cession d’immobilisations Pertes sur cession d’immobilisations Pertes sur mise au rebut d’immobilisations SYNTHÈSE DU CHAPITRE 2 1. 2. 3. 4. La séquence des procédures comptables suivies pour enregistrer, classer et résumer l’information nancière au cours d’un exercice s’appelle « cycle comptable ». Nous avons prêté une attention particulière aux quatre premières étapes du cycle comptable : 1) la collecte et l’analyse de l’information nancière ; 2) l’enregistrement des opérations dans un journal ; 3) le report dans les grands livres ; et 4) l’établissement de la balance de vérication des comptes. Sous sa forme la plus simple, un compte ressemble à la lettre T, d’où son nom de « compte en T ». En pratique, toutefois, les livres comptables doivent être un peu plus précis et les comptes en T cèdent la place à des comptes avec solde après chaque opération. On entend par « plan comptable » la liste codiée des comptes qu’utilise une entreprise. Par « débit », on entend une écriture qui consiste à enregistrer un montant du côté gauche d’un compte et, par « crédit », une écriture qui consiste à enregistrer un montant du côté droit d’un compte. Lors de l’enregistrement des opérations, les augmentations des comptes d’actif s’inscrivent au débit et les diminutions, au crédit. Les augmentations des comptes de passif et de capitaux propres s’inscrivent au crédit et les diminutions, au débit. La comptabilité en partie double tire son nom du fait qu’il y a toujours une égalité entre les montants débités et les montants crédités lors de la passation d’une écriture. Évaluez vos apprentissages grâce aux activités interactives de ce chapitre. Consultez votre professeur pour y accéder sur la plateforme i+ Interactif. 5. Le journal général renferme sous diverses colonnes la date de chaque opération, l’identication et le montant de chaque compte à débiter ou à créditer ainsi qu’une brève description de l’opération. 6. Le grand livre général contient l’ensemble des comptes dans lesquels on enregistre les opérations d’une entreprise. Il peut prendre la forme de feuilles mobiles insérées dans une reliure à anneaux ou celle d’un rapport informatique. 7. La tenue simultanée d’un journal général et d’un grand livre général procure quatre avantages : • Le grand livre général permet de repérer au même endroit tous les changements survenus dans un compte. • Le journal général regroupe au même endroit toute l’information relative à une opération. • Toutes les opérations sont classées par ordre chronologique dans le journal général. • L’interaction entre le journal général et le grand livre général, laquelle découle du processus de report, permet de réduire considérablement le risque d’erreurs. 8. Essentiellement, le processus de report consiste à transcrire dans le grand livre général les montants enregistrés dans le journal général. 9. La balance de vérication ne fait que montrer l’exactitude arithmétique du grand livre général. Le fait qu’elle soit en équilibre ne signie pas pour autant qu’elle est exempte d’erreurs. 71 2 72 CHAPITRE 2 ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE 2 PROBLÈME TYPE Le 1er avril 20X3, Brian Potvin a décidé d’ouvrir un mini-golf dans sa municipalité. Voici les opérations survenues au cours du premier mois d’activité : 2 avril Dépôt d’une somme de 25 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom de la nouvelle entreprise, Mini-golf Potvin. 5 avril Acquisition d’un terrain au coût de 50 000 $, moyennant un versement comptant de 10 000 $ et l’obtention d’un emprunt hypothécaire de 40 000 $, remboursable par versements mensuels de 500 $ en capital plus des intérêts au taux de 8 %. 7 avril Signature d’un contrat pour l’aménagement des 18 trous du mini-golf. 8 avril Acquisition au comptant d’une roulotte d’occasion au coût de 7 000 $. 12 avril Acquisition à crédit d’équipement (bâtons de golf et balles uorescentes) au coût de 1 500 $ chez Golf Expert inc., nancée par un billet à payer remboursable à court terme. 26 avril Versement d’une somme de 7 500 $ à Construitout inc. au terme des travaux d’aménagement. 30 avril Versement de 400 $ en règlement partiel de la dette contractée le 12 avril. L’entreprise a adopté le plan comptable suivant : Caisse Terrains Aménagement des terrains Roulottes 1 25 26 31 Équipement de golf Billets à payer Emprunts hypothécaires Brian Potvin – Apports TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées en avril 20X3. b) Reportez les écritures de journal dans les comptes du grand livre général de manière à ce que le solde apparaisse après chaque opération. c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 30 avril 20X3. 41 51 75 90 L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan 73 SOLUTION DU PROBLÈME TYPE a) Les écritures de journal Journal général Date Intitulé des comptes et explications Page 1 F° Débit Caisse Brian Potvin – Apports Mise de fonds initiale. 1 90 25 000 Terrains Caisse Emprunts hypothécaires Achat d’un terrain moyennant un versement comptant et l’obtention d’un emprunt hypothécaire remboursable par versements mensuels de 500 $ en capital plus les intérêts au taux de 8 %. 25 1 75 50 000 Roulottes Caisse Achat d’une roulotte d’occasion. 31 1 7 000 Équipement de golf Billets à payer Achat de bâtons de golf et de balles uorescentes chez Golf Expert inc. 41 51 1 500 Aménagement des terrains Caisse Règlement total du coût des travaux exécutés par Construitout inc. 26 1 7 500 Billets à payer Caisse Règlement partiel de la dette contractée le 12 avril. 51 1 400 Crédit 20X3 2 5 8 12 26 30 avril ” ” ” ” ” 25 000 10 000 40 000 7 000 1 500 7 500 400 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Avez-vous remarqué qu’aucune écriture n’a été enregistrée le 7 avril à la suite de la signature du contrat pour l’aménagement des 18 trous du mini-golf ? Certes, l’entreprise s’est engagée envers un entrepreneur de construction. Toutefois, l’entreprise ne dispose à cette date d’aucun élément d’actif additionnel et elle n’aura une dette effective que lorsque les travaux seront complétés. Pour cette raison, aucune écriture n’est requise à la date de la signature d’un contrat. Notez également que le numéro apparaissant dans la colonne F° a été inscrit uniquement à l’étape du report (question b) et non à l’étape de l’enregistrement des opérations (question a). 2 74 CHAPITRE 2 b) Le report dans le grand livre général Caisse Date Libellé Compte n° 1 F° Débit JG1 JG1 JG1 JG1 JG1 25 000 Crédit Solde 10 000 7 000 7 500 400 25 000 15 000 8 000 500 100 20X3 2 2 5 8 26 30 avril ” ” ” ” Terrains Date Libellé Compte n° 25 F° Débit JG1 50 000 Crédit Solde 20X3 5 avril 50 000 Aménagement des terrains Date Libellé F° Débit JG1 7 500 Compte n° 26 Crédit Solde 20X3 26 avril 7 500 Roulottes Date Libellé Compte n° 31 F° Débit JG1 7 000 Crédit Solde 20X3 8 avril 7 000 Équipement de golf Date Libellé Compte n° 41 F° Débit JG1 1 500 Crédit Solde 20X3 12 avril 1 500 Billets à payer Date Libellé F° Compte n° 51 Débit Crédit Solde 1 500 1 500 1 100 20X3 12 30 avril ” JG1 JG1 400 Emprunts hypothécaires Date Libellé F° Débit Compte n° 75 Crédit Solde 40 000 40 000 20X3 5 avril JG1 Brian Potvin – Apports Date Libellé F° Débit Compte n° 90 Crédit Solde 25 000 25 000 20X3 2 avril JG1 L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan 75 MINI-GOLF POTVIN Balance de vérification au 30 avril 20X3 Débit 100 $ 50 000 7 500 7 000 1 500 Caisse Terrains Aménagement des terrains Roulottes Équipement de golf Billets à payer Emprunts hypothécaires Brian Potvin – Apports Total Crédit 2 1 100 $ 40 000 25 000 66 100 $ 66 100 $ QUESTIONS DE RÉVISION Q1 En termes d’écriture comptable, que signient les expressions « débit », « débiter un compte », « crédit » et « créditer un compte » ? Q2 De quelle façon les termes « débit » et « crédit » sont-ils liés à l’équation comptable ? Solutionnaire c) L’emprunt d’une somme de 100 000 $ à la Caisse Desjardins. d) L’achat au comptant d’un terrain et d’un immeuble. e) Le paiement d’une partie des fournitures de bureau acquises en a). Q3 Décrivez brièvement les règles relatives au débit et au crédit des comptes du bilan. Q8 Qu’est-ce que le journal général ? Quelle en est l’utilité ? Q4 Au cours d’un entretien, deux étudiants font les afrmations suivantes : Q9 Décrivez brièvement les règles relatives à la passation des écritures de journal. a) « Lorsque je débite un compte, j’en augmente toujours le solde, alors qu’un crédit signie une réduction du solde d’un compte. » b) « La comptabilité en partie double signie que chaque opération doit être enregistrée deux fois. » Que pensez-vous de ces deux afrmations ? Q5 Dans un système de comptabilité en partie double, quelle règle doit-on toujours respecter lors de l’inscription d’une opération ? Q6 Le solde normal des comptes suivants est-il débiteur ou créditeur ? a) Kim Lee – Apports f) Terrains b) Caisse g) Emprunts hypothécaires c) Fournisseurs h) Clients d) Matériel de bureau i) Salaires à payer e) Effets à payer j) Immeubles Q7 Pour chacune des opérations décrites ci-dessous, indiquez quels comptes doivent être débités et crédités. a) L’achat de fournitures de bureau à crédit. b) La cession à crédit d’une partie des fournitures acquises en a) à leur coût d’acquisition. Q10 Qu’est-ce que le grand livre général ? Dans quel ordre doit-on y classer les comptes de l’entreprise ? Q11 Décrivez brièvement les étapes du report d’une écriture de journal dans le grand livre général. Q12 Pourquoi est-il obligatoire d’enregistrer d’abord une opération dans le journal général et ensuite de reporter cette écriture dans le grand livre général, et non l’inverse ? Q13 Qu’est-ce que la balance de vérication ? Quelle en est l’utilité ? Q14 Lorsque Catherine Dumas a établi la balance de vérication de son entreprise, elle a présenté par erreur au débit le solde du compte Emprunts bancaires d’un montant de 5 000 $. Si nous tenons pour acquis que le total des débits est de 160 000 $, quelle différence y a-t-il entre le total des débits et le total des crédits ? Q15 Dites si, en établissant la balance de vérication, on peut découvrir les erreurs suivantes et justiez vos réponses. a) Un achat de fournitures de bureau a été porté au débit du compte Matériel de bureau. 76 CHAPITRE 2 b) Une écriture de journal n’a pas été reportée dans le grand livre général. 2 c) Le débit d’une écriture de journal a été reporté deux fois dans le grand livre général. d) Une erreur d’addition s’est produite dans le compte Caisse du grand livre général. EXERCICES 1 e) Dans le grand livre général, le solde du compte Terrains s’élève à 25 000 $, tandis que, dans la balance de vérication, il gure à 52 000 $. Q16 Dans quels documents doit-on inscrire le signe de dollar ? Solutionnaire E1 Terminologie comptable Voici une liste de 10 termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre : • Balance de vérication • Débit • Comptabilité en partie double • Débiter un compte • Compte • Grand livre général • Créditer un compte • Journal général 2 3 4 5 6 7 • Cycle comptable • Report Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables. Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun » s’il ne correspond à aucun d’eux. a) Le livre comptable dans lequel une opération est enregistrée. b) L’ensemble des comptes d’une entreprise. c) Un document de synthèse exposant la situation nancière d’une entreprise à une date donnée. d) L’inscription d’un montant du côté droit d’un compte en T. e) Le processus par lequel l’information enregistrée dans un journal est transcrite dans les comptes du grand livre général. f) Le système comptable selon lequel il y a égalité entre les montants débités et les montants crédités lors de la passation d’une écriture. g) La liste codiée des comptes d’une entreprise. h) La séquence des procédures comptables suivies pour enregistrer, classer et résumer l’information comptable au cours d’un exercice. E2 3 4 5 7 Vrai ou faux Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi. a) La balance de vérication est l’un des états nanciers que présente habituellement une entreprise. b) La balance de vérication prouve que les opérations ont été correctement analysées et imputées aux bons comptes lorsque le total des débits est égal au total des crédits. c) Lorsqu’on crédite un compte, il y a toujours diminution de ce compte. d) « Crédit » désigne le côté droit d’un compte. e) Lorsqu’on débite un compte, il n’y a pas toujours augmentation de ce compte. f) Le solde d’un compte de passif est généralement créditeur. g) Le journal général contient l’historique de toutes les opérations comptables et renferme la date de chaque opération, l’identication et le montant de chaque compte à débiter ou à créditer. h) Le journal général permet de voir en un coup d’œil les différents comptes d’une entreprise. i) Le grand livre général est un livre dans lequel on trouve tous les comptes d’une entreprise classés par ordre alphabétique. j) Le solde d’un nouveau compte provient de l’excédent des augmentations sur les diminutions survenues au cours d’une période donnée. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan E3 L’analyse d’opérations selon la comptabilité en partie double 4 Maxime Roy se prépare fébrilement à l’ouverture de son commerce de motocyclettes. Voici quelques-unes des opérations survenues au cours du mois précédant l’ouverture : a) Dépôt d’une somme de 75 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom de l’entreprise. b) Achat d’un terrain et d’un immeuble au coût de 150 000 $, moyennant un versement comptant de 30 000 $ et l’obtention d’un emprunt hypothécaire pour nancer le solde. La valeur attribuée au terrain est de 40 000 $. c) Achat à crédit de pièces de rechange au coût de 20 000 $, payable dans 30 jours. d) Réception d’un lot de 25 motocyclettes dont le coût global est de 100 500 $. Une somme de 20 000 $ est versée lors de l’achat, le solde étant dû dans 20 jours. e) Versement d’une somme de 5 000 $ en règlement partiel de la dette relative aux pièces de rechange acquises en c). f) Retour d’une motocyclette défectueuse dont le coût est de 2 500 $. Le fournisseur avise Maxime qu’il réduit le montant qui lui est dû. Reproduisez le tableau suivant, dans lequel vous analyserez chacune des opérations décrites ci-dessus. La première opération est analysée à titre d’exemple. Opération a) Actif Passif Capitaux propres Nom exact du compte Augmentation Diminution Débit Crédit Montant Actif Capitaux propres Caisse Maxime Roy – Apports Augmentation Augmentation Débit Crédit 75 000 $ 75 000 $ E4 L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T 4 Sandy Cadieux vient de terminer son stage de mécanicienne. Elle décide de fonder sa propre entreprise, dont voici les premières opérations : 1er juillet Sandy Cadieux dépose la somme de 40 000 $ dans un compte de banque au nom de la nouvelle entreprise, Mécanique Cadieux. 2 juillet Sandy Cadieux obtient d’un vieil oncle, G. Dufour, la somme de 200 000 $, qu’elle dépose dans le compte de l’entreprise. Cet emprunt est consenti à l’entreprise sous forme d’un billet remboursable sur une période de 20 ans. Sandy Cadieux se porte personnellement garante de cet emprunt. 3 juillet L’entreprise acquiert au comptant un terrain, un garage et un stock de marchandises au coût de 200 000 $, dont 15 000 $ pour le terrain et 165 000 $ pour le garage. 4 juillet Mécanique Cadieux achète une dépanneuse d’occasion au coût de 25 000 $. L’entreprise verse 80 % de cette somme au comptant et le solde est nancé par un effet à payer dû au début d’août. 5 juillet L’entreprise acquiert du matériel de bureau au coût de 3 500 $ et nance l’opération par un effet à payer à court terme. 6 juillet Mécanique Cadieux verse la somme de 1 000 $ en règlement partiel de la dette contractée le 5 juillet. Inscrivez les opérations ci-dessus en utilisant les comptes en T suivants 13 : Caisse, Stock de marchandises, Terrains, Garages, Dépanneuses, Matériel de bureau, Effets à payer à court terme, Effets à payer à long terme, et Sandy Cadieux – Apports. 13. Pour les exercices E4 et E5, nous omettons l’étape des écritures au journal général. 77 2 78 CHAPITRE 2 E5 L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T 4 L’inspecteur Bob Kègle vient tout juste de prendre sa retraite. Il décide de fonder une agence d’investigation qu’il exploitera de la maison. Voici les premières opérations de la nouvelle entreprise : 3 mai Bob Kègle vend, au prix de 25 000 $, une partie de ses placements personnels et dépose la somme de 15 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom de la nouvelle entreprise, Enquêtes Bob Kègle. 4 mai Il acquiert du matériel de bureau au coût de 6 500 $, moyennant l’émission d’un chèque de 5 000 $ (chèque n° 1). Le solde est nancé par un billet à payer remboursable dans les 30 jours. 2 7 mai Bob Kègle achète au comptant des fournitures de bureau au coût de 450 $ (chèque n° 2). 8 mai Il achète un ordinateur et une imprimante laser au coût de 2 550 $, nancés par un billet à payer. 10 mai L’entreprise émet un chèque de 1 500 $ (chèque n° 3) en règlement partiel du matériel informatique acheté le 8 mai. 12 mai Bob Kègle apporte au bureau un logiciel que lui ont offert ses enfants pour souligner sa retraite. La juste valeur de ce logiciel est de 200 $. 13 mai Bob Kègle vend à son gendre une caisse de papier qui lui a coûté 30 $. Jean Faucher promet de payer son beau-père d’ici une semaine. Inscrivez les opérations précédentes en utilisant les comptes en T suivants : Caisse Desjardins, Effets à recevoir, Fournitures de bureau, Matériel de bureau, Matériel informatique, Billets à payer et Bob Kègle – Apports. E6 L’enregistrement d’opérations dans le journal général 5 Inscrivez les opérations du mois d’août 20X5 qui suivent dans le journal général et faites suivre chaque écriture d’une brève explication. 3 août Tara Kuvota dépose la somme de 16 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom de sa nouvelle entreprise, Centre de karaté Tara Kuvota. 5 août Acquisition d’un terrain et d’un immeuble au coût de 90 000 $, dont 10 000 $ pour le terrain. L’entreprise verse la somme de 15 000 $ au comptant et obtient un emprunt hypothécaire an de nancer le solde de l’achat. 8 août Acquisition d’équipement au coût de 5 000 $, nancée par un billet à payer. 10 août Dépôt d’une somme de 400 $ reçue du premier client à titre d’abonnement annuel au centre de karaté. [Utilisez le compte Produits reçus d’avance 14.] 11 août Versement d’une somme de 1 000 $ en règlement partiel de la dette contractée le 8 août. L’entreprise a adopté le plan comptable suivant : Caisse Terrains Immeubles Équipement 1 11 21 31 Billets à payer Produits reçus d’avance Emprunts hypothécaires Tara Kuvota – Apports 41 51 61 91 14. Nous avons vu au chapitre 1 que ce compte renferme les sommes reçues des clients avant que l’entreprise ait rendu les services convenus. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan E7 6 7 Le report des écritures de journal et l’établissement d’une balance de vérication Reportez les écritures inscrites dans le journal général du Centre de karaté Tara Kuvota (voir l’exercice E6) dans le grand livre et établissez la balance de vérication au 11 août 20X5. Tenez pour acquis que l’entreprise utilise des comptes avec solde après chaque opération. Balance de vérication, total des débits : 95 400 $ E8 L’établissement d’une balance de vérication 7 Le commis-comptable d’Andy Scott inc. vient tout juste de ramasser les comptes du grand livre de l’entreprise qu’il avait échappés dans l’escalier et que voici, pêle-mêle : Fournisseurs Clients Immeubles Caisse Actions ordinaires Équipement Matériel roulant Terrains Matériel de fabrication Effets à payer (à long terme) Effets à recevoir (à court terme) Matériel de bureau Fournitures de bureau Bénéces non répartis Taxes municipales à payer 17 000 $ 9 400 125 200 3 100 100 000 8 000 12 100 7 800 14 000 25 000 4 700 4 500 700 39 000 8 500 Dressez, en bonne et due forme, la balance de vérication d’Andy Scott inc. au 31 mai 20X6. Total des débits : 189 500 $ 4 5 6 79 E9 Les effets de quelques erreurs sur la balance de vérication 7 Le commis-comptable de Maybas a établi une balance de vérication au 31 mai 20X8 qui n’est pas en équilibre. Au cours du mois, lors de l’achat à crédit d’un ordinateur portatif au coût de 1 610 $, il a débité le compte Matériel informatique de 1 610 $. Il a aussi débité de 1 610 $ le compte Billets à payer, dont le solde avant cette écriture était de 3 000 $. Le total des sommes gurant au crédit de la balance de vérication est de 86 780 $. Répondez à chacune des cinq questions ci-dessous en donnant les explications appropriées et en indiquant, le cas échéant, le montant de l’erreur. a) Le solde du compte Matériel informatique de la balance de vérication est-il sous-évalué, surévalué ou exact ? b) Le total des soldes débiteurs de la balance de vérication est-il sous-évalué, surévalué ou exact ? c) Le solde du compte Billets à payer de la balance de vérication est-il sous-évalué, surévalué ou exact ? d) Le total des soldes créditeurs de la balance de vérication est-il sous-évalué, surévalué ou exact ? e) Quel était le total des soldes débiteurs de la balance de vérication avant la correction de l’erreur ? 2 80 CHAPITRE 2 PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 4 2 7 25 minutes – facile Solutionnaire L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérication Yvan Ledoux est représentant commercial pour plusieurs entreprises québécoises. Voici les premières opérations de son entreprise individuelle, qui porte le nom de Ledoux, représentant commercial : 1er mars Yvan Ledoux dépose la somme de 5 000 $ dans le compte de banque ouvert au nom de la nouvelle entreprise. 2 mars Il achète une automobile au coût de 21 000 $, moyennant un versement comptant de 2 000 $ et un emprunt contracté à la Banque Nationale de 19 000 $. L’automobile sera utilisée exclusivement pour les activités de l’entreprise. 3 mars Yvan Ledoux achète au comptant un téléphone cellulaire au coût de 150 $ qui sera utilisé exclusivement pour les activités de l’entreprise. 4 mars Il achète à crédit du matériel de bureau d’occasion, d’une valeur estimée à 1 700 $. Cet achat ayant été fait lors d’un encan, Yvan Ledoux a obtenu le matériel pour la somme de 1 400 $. Brau Kanteur ltée exige que le montant soit versé dans un délai de 15 jours. 5 mars Yvan Ledoux achète au comptant des fournitures de bureau au coût de 200 $. 15 mars Ledoux verse une somme de 1 400 $ en règlement de la dette contractée le 4 mars. TRAVAIL À FAIRE a) Inscrivez les opérations ci-dessus directement dans les comptes en T suivants 15 : Banque Nationale, Fournitures de bureau, Automobiles, Matériel de bureau, Téléphones cellulaires, Billets à payer, Emprunts – Banque Nationale, et Yvan Ledoux – Apports. b) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 15 mars 20X2. Total des débits : 24 000 $ P2 4 7 30 minutes – moyen L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérication Le propriétaire de Pavages Larue, Paul Larue, vous demande de dresser la balance de vérication de son entreprise au 31 août 20X0. Pour ce faire, vous devez d’abord prendre connaissance des opérations du mois d’août 20X0, qui sont les suivantes : 5 août Investissement personnel de 35 000 $ de M. Larue déposé dans le compte de l’entreprise à la Caisse Desjardins. 7 août Emprunt de 6 000 $ auprès de sa caisse sous forme de billet à long terme. 10 août Achat d’un terrain et d’un hangar au coût de 45 000 $, moyennant un versement comptant de 20 000 $ et la signature d’un billet à long terme de 25 000 $. M. Larue estime que le hangar a une valeur égale aux deux tiers du coût total d’acquisition. 15 août Achat d’une asphalteuse d’occasion pour la somme de 13 000 $, nancé par un billet à payer. 20 août Agrandissement du hangar au coût de 12 500 $, dont les matériaux seront payés en septembre. 25 août Note de crédit de 300 $ reçue relativement à l’achat de l’asphalteuse. Cette note de crédit a été reçue pour une pièce non livrée avec l’asphalteuse et qui ne pourra l’être. 30 août Versement de 7 500 $ en règlement partiel de la dette contractée lors de l’achat de l’asphalteuse. 15. Pour les problèmes P1, P2 et P3, nous omettons l’étape des écritures au journal général. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan 81 TRAVAIL À FAIRE a) Inscrivez les opérations ci-dessus directement dans les comptes en T appropriés. b) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 31 août 20X0. Balance de vérication, total des débits : 83 700 $ 2 P3 4 7 30 minutes – moyen L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérication La balance de vérication de Coiffure extra au 31 décembre 20X1 est présentée ci-après. Il est possible d’ajouter de nouveaux comptes à cette balance de vérication. COIFFURE EXTRA Balance de vérication au 31 décembre 20X1 Petite caisse Banque Nationale Clients Stock de marchandises Fournitures de coiffure Mobilier et équipement Fournisseurs Effets à payer Bob Lépine – Apports Total Débit 100 $ 1 950 525 475 850 3 100 7 000 $ Crédit 875 $ 2 500 3 625 7 000 $ Les opérations suivantes ont eu lieu au début de janvier 20X2 : 3 janvier Coiffure Extra vend à crédit à Norma Malo une chaise de coiffure à son coût d’acquisition de 350 $. 5 janvier L’entreprise émet un chèque de 550 $ en règlement du solde dû à un fournisseur, Le peigne d’or inc. 9 janvier Elle achète à crédit des fournitures de coiffure au coût de 150 $. 12 janvier Le propriétaire du salon reçoit et dépose un chèque de 75 $, montant que devait une cliente, Jeanne Faucher. 15 janvier Le propriétaire apporte chez lui des articles dont la valeur est de 100 $. Le coût d’acquisition de ces fournitures de coiffure s’élève à 65 $. 15 janvier Coiffure Extra émet un chèque de 300 $ en règlement total d’un effet à payer. TRAVAIL À FAIRE a) Inscrivez les opérations ci-dessus directement dans des comptes en T. b) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 15 janvier 20X2. Balance de vérication, total des débits : 6 235 $ 82 CHAPITRE 2 P4 L’enregistrement d’opérations dans le journal général 5 Adam Carrier vient tout juste de terminer sa formation en médecine dentaire. Il décide de fonder sa propre entreprise sous la raison sociale de Clinique dentaire Adam Carrier. Voici les opérations effectuées en octobre 20X7, mois consacré à l’établissement de la clinique dentaire : 2 octobre Dépôt par Adam Carrier d’une somme de 25 000 $ dans le compte de banque ouvert au nom de la clinique. 4 octobre Acquisition d’une propriété au coût de 525 000 $, dont 125 000 $ pour le terrain et 400 000 $ pour l’immeuble. Un montant de 80 000 $ a été versé lors de l’achat, et l’entreprise a contracté un emprunt hypothécaire pour nancer le solde. 8 octobre Achat au comptant de matériel de bureau au coût de 3 000 $ chez Mobilia inc. 30 minutes – moyen 2 12 octobre 14 octobre 20 octobre 22 octobre 24 octobre 31 octobre Acquisition à crédit de fournitures dentaires au coût de 1 750 $ chez Fluorex inc. Acquisition chez Dentex inc. d’équipement spécialisé au coût de 10 000 $, moyennant un versement comptant de 1 000 $ et la signature de trois billets à payer d’un montant de 3 000 $ chacun, venant respectivement à échéance au milieu des mois de novembre, décembre et janvier. Retour à Mobilia inc. d’une chaise défectueuse qui avait coûté 150 $. Mobilia inc. promet un remboursement dans les cinq jours. Émission d’un chèque de 1 000 $ en règlement partiel du solde dû à Fluorex inc. Réception et dépôt de la somme promise par Mobilia inc. Réception et dépôt d’une somme de 1 000 $ reçue d’un client, Yésatout Karrier, pour des services qui seront rendus la semaine suivante. TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois d’octobre, en tenant pour acquis que l’entreprise a adopté le plan comptable suivant : Caisse Clients Autres montants à recevoir Fournitures dentaires Terrains Immeubles Matériel de bureau P5 5 7 40 minutes – moyen 1 11 12 21 31 36 41 Équipement spécialisé Effets à payer Fournisseurs Produits reçus d’avance Emprunts hypothécaires Adam Carrier – Apports 46 51 56 61 75 90 L’enregistrement d’opérations dans le journal général et l’établissement d’une balance de vérication M. Sigouin a commencé l’exploitation de son entreprise, Sigouin et lles, par une mise de fonds de 200 000 $ effectuée le 3 janvier 20X0. Voici les autres opérations survenues au cours du mois de janvier 20X0 : 9 janvier Achat au comptant d’un terrain au coût de 45 000 $. 11 janvier Fin de la construction d’un immeuble au coût de 110 000 $ payée comptant. 17 janvier Achat de matériel de bureau au coût de 5 000 $, nancé par un billet à payer à court terme. 26 janvier Emprunt de 5 000 $ fait à un proche parent. L’emprunt prend la forme d’un billet à payer à long terme émis au nom de l’entreprise. 27 janvier Émission d’un chèque de 5 000 $ en règlement de la somme due pour le matériel acquis le 17 janvier. 28 janvier Vente à crédit de la moitié du terrain pour la somme de 22 500 $ à M. Boisvert. 30 janvier Injection par M. Sigouin d’une somme additionnelle de 7 500 $ dans son entreprise. 31 janvier Réception d’un chèque de M. Boisvert d’un montant de 1 250 $. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan 31 janvier 83 Acquisition d’équipement au coût de 35 000 $, moyennant un versement comptant de 30 000 $. Le solde est nancé par un billet remboursable à court terme dans 30 jours. TRAVAIL À FAIRE 2 a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations de janvier 20X0. b) Établissez la balance de vérication au 31 janvier 20X0. Total des débits : 217 500 $ P6 6 7 30 minutes – moyen Le report dans le grand livre général, l’établissement d’une balance de vérication et d’un bilan Toilettage Tremblay inc. est une nouvelle entreprise spécialisée dans le toilettage de petits animaux. Sa propriétaire, Claudie Tremblay, a journalisé les écritures ci-dessous pour enregistrer les opérations effectuées en avril. Le report dans le grand livre n’a pas été effectué. Celui-ci comporte les comptes suivants : Caisse Fournitures d’entretien Terrains Immeubles Équipement 1 11 30 31 35 Fournisseurs Billets à payer Emprunts hypothécaires Actions ordinaires 50 51 70 95 Journal général Date Intitulé des comptes et explications Page 1 F° Débit Crédit 20X3 2 5 8 avril ” ” Caisse Actions ordinaires Émission d’actions ordinaires. 50 000 Terrains Immeubles Caisse Emprunts hypothécaires Achat d’une propriété moyennant un versement comptant et l’obtention d’un emprunt hypothécaire. 20 000 80 000 Équipement Billets à payer Achat d’équipement chez Animalex ltée, nancé par un billet à payer remboursable à court terme. 8 000 50 000 30 000 70 000 8 000 ›› 84 CHAPITRE 2 ›› Journal général Date Intitulé des comptes et explications Page 2 F° Débit Crédit 20X3 9 ” 2 14 19 20 ” ” ” Fournitures d’entretien Fournisseurs Achat à crédit de fournitures chez Pitouchat. 450 Billets à payer Équipement Retour d’un équipement défectueux chez Animalex ltée. 1 200 Fournisseurs Caisse Règlement total du solde dû à Pitouchat. 450 Fournitures d’entretien Caisse Achat de fournitures chez Pitouchat. 50 450 1 200 450 50 TRAVAIL À FAIRE a) Reportez les écritures de journal dans des comptes avec solde après chaque opération. b) Établissez la balance de vérication au 20 avril 20X3. c) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 20 avril 20X3. Total de l’actif : 126 800 $ P7 5 6 7 35 minutes – moyen La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérication Tom Trudel est un jeune diplômé en menuiserie. Ayant hérité d’une somme d’argent de son grand-père, il décide de fonder sa propre entreprise et adopte le nom commercial Le Joyeux Bricoleur. Voici les opérations effectuées en mai 20X5 : 20 mai Mise sur pied de l’entreprise grâce à un investissement de 15 000 $ et à l’apport d’outillage et de matériaux de construction dont les justes valeurs respectives sont de 20 000 $ et de 7 000 $. 22 mai Acquisition d’un terrain et d’un hangar au coût de 35 000 $, moyennant un versement comptant de 10 000 $ et la prise en charge d’une hypothèque de 25 000 $. La valeur attribuée au terrain est de 15 000 $. 24 mai Achat d’outillage au coût de 5 500 $ chez Touchatou, nancé par un billet à payer remboursable à court terme. 25 mai Cession du tiers du terrain au prix de 5 000 $ à Jean Marois en échange de billets à recevoir. Celui-ci paiera le tout en 5 versements mensuels égaux de 1 000 $ à compter du 31 mai. Cette créance ne comporte aucun intérêt. 27 mai Émission d’un chèque en paiement de 50 % de la dette contractée le 24 mai. 28 mai Acquisition à crédit de matériaux de construction au coût de 1 500 $ chez Brico. 29 mai Utilisation par Tom Trudel, à des ns personnelles, de matériaux de construction acquis la veille au coût de 500 $. 31 mai Recouvrement du premier versement de 1 000 $ résultant de la cession d’une partie du terrain à Jean Marois. L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan 85 Voici le plan comptable adopté par l’entreprise : Caisse Effets à recevoir Matériaux de construction Terrains Hangars 1 3 5 15 17 Outillage Fournisseurs Billets à payer Emprunts hypothécaires Tom Trudel – Apports 19 31 32 41 50 TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de mai. b) Reportez les écritures de journal dans des comptes avec solde après chaque opération. c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 31 mai 20X5. Total des débits : 70 750 $ P8 5 6 7 35 minutes – moyen La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérication Le 1er octobre 20X0, Jessica Dufour a lancé une nouvelle entreprise, Gestion Dufour, dont l’objectif est de rendre des services de gestion aux propriétaires d’immeubles d’habitation. Voici le plan comptable adopté par l’entreprise : Caisse Effets à recevoir Terrains Immeubles 11 15 21 23 Matériel de bureau Billets à payer Emprunts hypothécaires Jessica Dufour – Apports 25 31 41 51 Au cours du mois d’octobre, consacré à l’établissement de l’entreprise, les opérations suivantes ont eu lieu : 1er octobre Dépôt par Jessica Dufour d’une somme de 49 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom de Gestion Dufour. 4 octobre Achat d’un terrain et d’un immeuble au coût de 120 000 $ (le coût du terrain représente 20 % de cette somme), moyennant un versement comptant de 30 000 $ et la prise en charge d’un emprunt hypothécaire pour nancer le solde. 7 octobre Achat de matériel de bureau au coût de 3 850 $, nancé par un billet à payer remboursable à court terme. 9 octobre Note de crédit de 490 $ obtenue à la suite du retour d’une partie du matériel acquis le 7 octobre. 11 octobre Vente, au prix coûtant, de la moitié du terrain acheté le 4 octobre, moyennant le paiement de la moitié du prix de vente de 12 000 $ dans 10 jours et le règlement du solde au plus tard le 12 novembre. 18 octobre Versement de 1 400 $ en règlement partiel de la dette contractée le 7 octobre. 20 octobre Recouvrement d’une somme de 6 000 $ de l’entreprise à laquelle une partie du terrain a été vendue le 11 octobre. 2 86 CHAPITRE 2 TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées en octobre. b) Reportez les écritures de journal dans les comptes du grand livre général établis de manière à déterminer le solde après chaque opération. 2 c) Établissez la balance de vérication de Gestion Dufour au 31 octobre 20X0. Total des débits : 140 960 $ P9 5 6 7 40 minutes – difcile La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérication Au début de février 20X8, Kevin Swan, ex-joueur de football, fonde une entreprise à laquelle il donne le nom de Motoneiges Swan. Voici les opérations effectuées en février, avant que commence l’exploitation de l’entreprise : 2 février Dépôt par Kevin Swan de 175 000 $, à titre de capital d’apport, dans le compte de banque de l’entreprise. 4 février Achat d’un terrain (40 000 $) et d’un immeuble (110 000 $) au coût total de 150 000 $, moyennant un versement comptant de 50 000 $ et un emprunt hypothécaire de 100 000 $. 6 février Achat de 36 motoneiges au coût de 3 500 $ chacune, moyennant un versement comptant de 75 000 $. Kevin Swan convient de verser une somme additionnelle de 31 000 $ le 28 février et le solde, le 31 mars. 14 février Vente d’une motoneige au prix coûtant au jeune frère de Kevin, Tim. Celui-ci effectue un versement comptant de 2 000 $ et réglera le solde dans les 30 jours. 15 février Retour d’une motoneige défectueuse au concessionnaire, qui accorde une note de crédit d’un montant de 3 500 $. 19 février Acquisition au comptant de matériel de bureau au coût de 2 500 $. 27 février Cadeau de Kevin Swan à son ls d’une motoneige qu’il rapporte chez lui. 28 février Émission d’un chèque de 31 000 $ en règlement partiel de la dette contractée le 6 février. Voici le plan comptable de l’entreprise : Caisse Clients Stock de motoneiges Terrains Immeubles 10 11 15 20 21 Matériel de bureau Fournisseurs Emprunts hypothécaires Kevin Swan – Apports 25 31 41 50 TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées en février. b) Reportez les écritures de journal dans des comptes dont vous calculerez le solde après chaque opération. c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 28 février 20X8. Total des débits : 288 000 $ L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan 5 6 87 P10 Plusieurs étapes du cycle comptable : de la passation d’écritures de journal à l’établissement d’un bilan 7 50 minutes – difcile Voici le bilan du Camp de vacances Épatant inc. au 30 avril 20X6. Les numéros inscrits dans la marge correspondent aux numéros de compte appropriés du grand livre général et ne font pas partie du bilan. 2 CAMP DE VACANCES ÉPATANT INC. Bilan au 30 avril 20X6 1 5 10 12 20 25 30 35 40 50 75 95 99 Actif à court terme Caisse Placements à court terme Clients Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Terrains Immeubles Mobilier Équipement Matériel roulant Total des immobilisations Total de l’actif Actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Actions ordinaires Bénéces non répartis Total du passif et des capitaux propres 500 $ 15 000 1 000 350 16 850 100 000 $ 250 000 25 000 75 000 28 000 478 000 494 850 $ 200 $ 385 000 385 200 50 000 59 650 494 850 $ Les opérations suivantes ont eu lieu au cours du mois de mai : 2 mai Travaux d’aménagement du terrain effectués au coût de 10 000 $, nancés par divers fournisseurs de matériaux. 4 mai Vente de la totalité des placements à court terme d’un montant de 15 000 $ et dépôt de cette somme dans le compte de banque de l’entreprise. 5 mai Émission d’un chèque (n° 917) de 200 $ en règlement du solde dû à un fournisseur en date du 30 avril. 6 mai Acquisition d’un terrain adjacent au camp de vacances au coût de 50 000 $, nancée par un billet à payer remboursable le 10 mai. [Créez le compte Billets à payer (n° 51).] 7 mai Émission d’un chèque (n° 918) en règlement des travaux d’aménagement effectués le 2 mai. 9 mai Augmentation de 150 000 $ de l’emprunt hypothécaire consentie par le banquier. Cette augmentation fait suite à l’évaluation du terrain, dont la valeur a été établie à 500 000 $ par un évaluateur agréé. 10 mai Émission d’un chèque (n° 919) en règlement du terrain acquis le 6 mai. 11 mai Envoi d’une soumission d’un montant de 100 000 $ pour l’acquisition d’un immeuble pouvant abriter une nouvelle cafétéria, immeuble que l’on veut déménager sur le terrain acheté le 6 mai. 88 CHAPITRE 2 12 mai 15 mai 20 mai 2 25 mai 31 mai Encaissement du solde de 800 $ dû par un client. Émission d’un chèque (n° 920) de 100 000 $ pour l’acquisition de l’immeuble ayant fait l’objet d’une soumission. Fin des travaux d’aménagement de l’immeuble acquis le 15 mai. Ces travaux ont coûté 25 000 $. Émission d’un chèque (n° 921) de 5 000 $ et signature d’un billet à payer venant à échéance dans trois mois pour nancer le solde. Lors d’un encan, achat par Émile Patan, au nom de l’entreprise, de mobilier ayant une valeur de 15 000 $ pour la modique somme de 10 000 $. M. Patan paie cette somme au moyen d’un chèque personnel. [Créez le compte de passif Dû à un actionnaire (n° 52).] Dépôt d’une somme de 2 000 $ reçue de Jocelyne Lapierre pour l’inscription de son ls au camp de vacances pour tout le mois de juillet. [Créez le compte Produits reçus d’avance (n° 55).] TRAVAIL À FAIRE a) Inscrivez le solde des comptes gurant dans le bilan de l’entreprise dans des comptes avec solde après chaque opération. b) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées en mai. c) Reportez les écritures de journal dans les comptes du grand livre. d) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 31 mai 20X6. Total des débits : 676 650 $ e) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 31 mai 20X6. CHAPITRE 3 Les résultats et les capitaux propres Plan du chapitre Objectifs d’apprentissage L’état des résultats et l’état des capitaux propres : une vue d’ensemble . . . . . . . . . . . 90 Les éléments des résultats et des capitaux propres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91 La comptabilisation des éléments des résultats et des capitaux propres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 97 L’enregistrement des opérations et le report dans le grand livre général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103 Les états nanciers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106 Synthèse du chapitre 3. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 109 Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 110 Au terme de ce chapitre, vous pourrez : 1 décrire les principaux éléments de l’état des résultats et de l’état des capitaux propres ; 2 expliquer les règles relatives au débit et au crédit des comptes de résultats ; 3 passer des écritures de journal pour enregistrer les opérations relatives aux comptes de résultats et de capitaux propres et effectuer leur report dans le grand livre général ; 4 décrire les liens qui existent entre trois états nanciers. 90 CHAPITRE 3 J usqu’à présent, notre attention s’est portée sur les opérations d’une entreprise en voie d’établissement, notre objectif étant d’isoler les opérations relatives aux comptes du bilan. Force est d’admettre que la survie de toute entreprise passe par une exploitation rentable. Il est donc temps d’aborder l’état des résultats pour être en mesure de savoir si une entreprise réalise un bénéce ou si elle subit une perte. 3 Dans ce chapitre, nous mettrons l’accent sur les éléments de l’état des résultats et sur certaines étapes du cycle comptable qui consistent à analyser les opérations afférentes, à les enregistrer dans le journal général, à reporter les écritures de journal dans le grand livre général, à établir la balance de vérication des comptes et à dresser l’ensemble des états nanciers. Cette étude mettra en évidence l’utilité de l’état des capitaux propres et le lien qui unit cet état aux résultats et au bilan de l’entreprise. L’ÉTAT DES RÉSULTATS ET L’ÉTAT DES CAPITAUX PROPRES : UNE VUE D’ENSEMBLE Examinons brièvement le contenu des états des résultats et des capitaux propres. Qu’est-ce que l’état des résultats ? Un objectif important d’une entreprise à but lucratif est d’être rentable. C’est justement cette rentabilité qui est mise en évidence dans l’état des résultats. À titre d’exemple, voici l’état des résultats de l’entreprise individuelle Hu-Aissbé pour le mois d’exploitation terminé le 30 septembre : HU-AISSBÉ Résultats pour la période de un mois terminée le 30 septembre 20X5 Produits d’exploitation Révision linguistique Charges d’exploitation Reproduction et reliure Publicité Taxes municipales Télécommunications Total des charges d’exploitation Bénéce net 1 800 $ 25 $ 700 100 78 903 897 $ Selon cet état, l’entreprise de Denyse Lepage a réalisé un bénéce net de 897 $ au cours de son premier mois d’exploitation 1. Comme nous pouvons le constater, en plus de faire ressortir le bénéce net, l’état des résultats permet d’établir la provenance des produits et des charges afférentes à l’exploitation. Nous reviendrons plus en détail sur ces éléments un peu plus loin. 1. Nous verrons dans les prochains chapitres que certaines charges additionnelles doivent être considérées pour rendre compte de l’utilisation d’éléments d’actif sur une longue période. Ainsi, en ayant recours aux écritures de régularisation, nous comptabiliserons notamment une charge mensuelle relative à l’utilisation du matériel informatique. Dans ce chapitre, nous traiterons uniquement de la comptabilisation des opérations ayant une incidence sur les résultats et les capitaux propres. Nous traiterons des écritures de régularisation plus en profondeur au chapitre 6. Nous n’aborderons pas non plus le sujet de l’impôt dans ce chapitre puisque les entreprises individuelles et les sociétés de personnes n’en paient pas. Ce sont leurs propriétaires qui, dans leur déclaration de revenus personnelle, sont imposés sur leur part de bénéce dans leur entreprise ou société. Cela dit, les sociétés par actions paient de l’impôt sur les bénéces. Le chapitre W15, disponible sur la plateforme i+ Interactif, abordera la comptabilisation de cet impôt. Les résultats et les capitaux propres 91 Qu’est-ce que l’état des capitaux propres ? Compte tenu de la réalisation de ce bénéce de 897 $, il est logique de penser que les capitaux propres de Denyse Lepage se sont accrus au cours du mois. L’état des capitaux propres rend compte de leur évolution au cours d’une période donnée : HU-AISSBÉ Capitaux propres pour la période de un mois terminée le 30 septembre 20X5 Capital au 2 septembre Apports Bénéce net 3 0$ 2 000 897 2 897 (800) 2 097 $ Retraits Capital au 30 septembre L’état des capitaux propres de Hu-Aissbé révèle que le total investi par Denyse Lepage dans son entreprise s’élève à 2 097 $ après un mois d’exploitation. Ce solde tient compte du bénéce réalisé en septembre de même que des retraits effectués par la propriétaire. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Notez que le bilan est établi à une date donnée, tandis que les états des résultats et des capitaux propres sont établis pour une période donnée. Dans le cas de Hu-Aissbé, le bilan est établi au 30 septembre 20X5, tandis que l’état des résultats et celui des capitaux propres couvrent la période de un mois terminée le 30 septembre 20X5. LES ÉLÉMENTS DES RÉSULTATS ET DES CAPITAUX PROPRES Au chapitre 2, nous avons entamé notre revue des principaux éléments des états nanciers en mettant l’accent sur les postes du bilan. Consacrons-nous maintenant aux postes de l’état des résultats et de l’état des capitaux propres. Les produits En comptabilité, les « produits » sont les sommes reçues ou à recevoir au titre de l’exploitation courante en contrepartie de marchandises livrées, de travaux exécutés, de services rendus ou d’avantages que fournit l’entreprise. Ils proviennent habituellement de la vente de biens, de la prestation de services ou de l’utilisation de certaines ressources de l’entité par des tiers moyennant un loyer, des intérêts, des redevances ou des dividendes. Les produits entraînent donc une augmentation des ressources économiques sous forme d’entrées ou d’accroissements d’éléments d’actif (Caisse ou Clients pour les services rendus à crédit) ou une diminution d’éléments de passif (Produits reçus d’avance lorsque les services sont rendus à un client qui a versé une somme d’argent à l’avance). Les produits résultent des activités courantes de l’entreprise. 1 92 CHAPITRE 3 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? 3 Remarquez que les produits englobent les sommes reçues ou à recevoir au titre de l’exploitation courante. Par conséquent, ce n’est pas le moment où l’encaissement a lieu qui importe. Ainsi, quand un comptable professionnel agréé (CPA) livre des états nanciers au propriétaire d’une entreprise, il peut recevoir immédiatement le paiement de ses honoraires (Caisse) ou obtenir une créance (Clients). Dans les deux cas, puisqu’il a exécuté les travaux, il doit comptabiliser un produit (Honoraires professionnels gagnés) sans tenir compte du moment où il encaisse ses honoraires. Dans un système de comptabilité d’exercice, le produit est comptabilisé dès qu’il est effectivement gagné (le jour de la prestation des services, dans notre exemple) tandis que, dans un système de comptabilité de caisse, il faut attendre le jour de l’encaissement pour inscrire l’opération 2. Si l’on considère les effets des produits sur l’équation comptable (Actif = Passif + Capitaux propres), ceux-ci représentent l’accroissement brut des capitaux propres auquel donnent lieu les activités courantes de l’entreprise. Le tableau 3.1 indique les principaux produits d’exploitation que l’on peut trouver dans l’état des résultats et en fournit une brève description. On notera que l’intitulé du compte permet de reconnaître l’activité courante de l’entreprise. Soulignons que les intitulés sont donnés à titre indicatif ; d’autres intitulés propres à une entreprise spécique peuvent être acceptables. TABLEAU 3.1 LES PRINCIPAUX PRODUITS D’EXPLOITATION Chiffre d’affaires Une entreprise commerciale, telle une boutique de jeans, pourrait utiliser le compte Chiffre d’affaires ou le compte Ventes pour comptabiliser les produits découlant des ventes. Nous reviendrons sur les produits d’une entreprise commerciale au chapitre 5. Commissions gagnées La rémunération d’un courtier immobilier prend la forme de commissions qui sont comptabilisées dans le compte Commissions gagnées. Honoraires professionnels La plupart des professionnels (pensons notamment aux avocats, aux notaires, aux dentistes, aux optométristes, etc.) utilisent le compte Honoraires professionnels, Honoraires professionnels gagnés ou Honoraires gagnés. Produits de location Le propriétaire d’une entreprise de location d’outils ou d’automobiles réalise des produits de location. Il en va de même du propriétaire d’un immeuble locatif. Dans ce dernier cas, on emploie parfois le compte Loyers gagnés au lieu du compte Produits de location. Produits d’intérêts Un établissement nancier prête de l’argent, ce qui lui permet de réaliser des produits de nancement. On utilise aussi le compte Intérêts gagnés. Produits de dividendes Une entreprise peut détenir des actions d’une autre société, ce qui lui permet de gagner des dividendes. Les charges Les charges correspondent aux coûts liés à l’exploitation courante d’une entreprise, c’està-dire à l’ensemble des sommes versées ou à payer dans le but de gagner des produits. Les charges entraînent donc une diminution des ressources économiques, sous forme de sorties ou de diminutions d’éléments d’actif (les fournitures de bureau qui sont utilisées, 2. Nous analyserons la comptabilité de caisse au chapitre 11. Pour le moment, nous limitons notre étude aux principes comptables qui sous-tendent l’application de la comptabilité d’exercice. Les résultats et les capitaux propres 93 par exemple) ou de constitutions d’éléments de passif (une somme à payer pour l’essence consommée, par exemple), qui résultent des activités courantes de l’entreprise et qui sont génératrices de produits. Par contre, si l’entreprise acquiert une fourgonnette qu’elle utilisera pour le transport de marchandises à livrer à ses clients, cette opération ne constituera pas une charge d’exploitation, mais plutôt l’acquisition d’un élément d’actif qui servira pendant plusieurs exercices nanciers. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Encore une fois, il n’existe aucun lien entre le moment où le décaissement a lieu et le moment où la charge est comptabilisée. Par exemple, pour produire les états nanciers de son client, le CPA se procure du papier et engage ainsi une charge, nécessaire pour que l’entreprise réalise des honoraires professionnels. Que l’achat de papier soit effectué au comptant ou à crédit, il en résulte une diminution de l’actif en argent comptant (Caisse) ou une nouvelle dette (Fournisseurs). Dans un système de comptabilité d’exercice, recommandé par CPA Canada, une charge est comptabilisée dès qu’elle est engagée pour gagner un produit. Cependant, dans un système de comptabilité de caisse, il faut attendre que le décaissement ait lieu pour inscrire l’opération. 3 Le tableau 3.2 indique les principales charges d’exploitation que l’on peut trouver dans l’état des résultats et en fournit une brève description. Les intitulés sont donnés à titre indicatif; d’autres libellés propres à une entreprise spécique peuvent être acceptables. TABLEAU 3.2 LES PRINCIPALES CHARGES D’EXPLOITATION Amortissement Un immeuble, un camion ou de l’équipement procurent des avantages sur une longue période. Le compte Amortissement reète l’amoindrissement du potentiel de service du bien en cause. On peut avoir recours à un compte général, par exemple Amortissement des immobilisations corporelles, ou à des comptes particuliers, par exemple Amortissement – Camions. Assurances Le compte Assurances renferme le coût de la protection d’assurances. Il est possible d’utiliser un seul compte ou de ventiler les assurances selon leur nature. Par exemple, une entreprise pourrait tenir les comptes Assurance incendie, Assurance responsabilité, etc. Avantages sociaux La contribution volontaire de l’employeur à certains programmes sociaux (plan d’assurance groupe, club social des employés et régime de retraite, par exemple) est comptabilisée dans le compte Avantages sociaux. La contribution est dite volontaire au sens où l’employeur n’y est pas tenu en vertu de la loi. Elle inclut par exemple les avantages sociaux découlant d’une convention collective. Charges sociales La contribution obligatoire de l’employeur aux divers programmes sociaux (Régime des rentes du Québec, Régime québécois d’assurance parentale, assurance-emploi et Fonds des services de santé, par exemple) est comptabilisée dans le compte Charges sociales. Dépréciation des comptes clients La dépréciation des comptes clients correspond aux sommes perdues lorsque des clients deviennent incapables de payer leurs comptes. Électricité et chauffage Que l’entreprise utilise le gaz naturel, le mazout ou l’électricité, elle peut comptabiliser ces charges dans le compte général Électricité et chauffage ou tenir autant de comptes distincts. Certaines entreprises utilisent le compte Énergie. ›› 94 CHAPITRE 3 ›› TABLEAU 3.2 LES PRINCIPALES CHARGES D’EXPLOITATION (suite) Entretien et réparations Le compte Entretien et réparations englobe les dépenses récurrentes (entretien régulier) d’une entreprise pour maintenir ses immobilisations en bon état. Fournitures (de bureau, de magasin, etc.) utilisées Ce compte regroupe les coûts de l’ensemble des fournitures utilisées au cours de la période couverte par l’état des résultats. Frais de garantie Pour démontrer leur sérieux et la qualité des biens vendus ou des services rendus, les entreprises offrent souvent des garanties, dont les coûts, réels ou estimés, sont comptabilisés dans le compte Frais de garantie. Honoraires professionnels Lorsqu’une entreprise engage un comptable professionnel agréé pour auditer ses états nanciers, elle reçoit une facture d’honoraires professionnels. Impôts fonciers Les taxes imposées par une municipalité s’inscrivent dans le compte Impôts fonciers ou Taxes municipales. Intérêts et frais bancaires Les frais de nancement à court terme gurent dans le compte Intérêts et frais bancaires ou Charges nancières. Il s’agit des intérêts sur les emprunts bancaires à court terme et de l’ensemble des frais mensuels qu’impute un établissement nancier. Intérêts sur la dette à long terme Le compte Intérêts sur la dette à long terme regroupe l’ensemble des frais de nancement relatifs aux dettes à long terme (par exemple, les intérêts sur les emprunts hypothécaires). Loyers Les coûts de location de locaux sont comptabilisés dans le compte Loyers. Publicité La charge de publicité reète tous les efforts d’une entreprise pour informer ou attirer des clients. Salaires La rémunération des employés gure dans le compte Salaires. Télécommunications Une entreprise peut aussi utiliser le compte Téléphone et Internet pour enregistrer ses coûts de communication. 3 Les gains Les gains 3 sont les augmentations des capitaux propres provenant d’opérations et de faits périphériques ou accessoires. Ainsi, une agence de voyages qui décide de vendre un vieil ordinateur à un prix supérieur à sa valeur comptable 4 réalisera un gain dit « accessoire », puisqu’il ne découle pas des activités courantes de l’entreprise. Un tel gain sera comptabilisé dans le compte Gains sur cession d’immobilisations. Les pertes Les pertes sont les diminutions des capitaux propres provenant d’opérations et de faits périphériques ou accessoires. Ainsi, la vente du même ordinateur à un prix inférieur à sa valeur comptable entraînera une perte comptabilisée dans le compte Pertes sur cession d’immobilisations. Encore une fois, il s’agit d’une perte dite « accessoire », puisqu’elle ne découle pas des activités courantes de l’entreprise. 3. Les dénitions des gains et des pertes présentées dans cette section visent essentiellement à couvrir l’ensemble des éléments gurant dans l’état des résultats. Pour le moment, l’accent est principalement mis sur les comptes de produits et de charges. 4. La valeur comptable de l’ordinateur correspond à son coût d’origine moins l’amortissement cumulé au moment de la cession. Les résultats et les capitaux propres 95 Le bénéce net ou la perte nette Essentiellement, le résultat nal de l’exploitation d’une entreprise pour une période donnée peut être déterminé au moyen de l’équation suivante : Produits – Charges + Gains – Pertes = Bénéce net ou perte nette Le bénéce net représente le résultat net des produits, des charges, des gains et des pertes. Sont généralement pris en compte dans le bénéce net toutes les opérations et tous les faits qui contribuent à augmenter ou à diminuer les capitaux propres de l’entité, à l’exception de celles et ceux qui résultent des apports et des distributions (retraits) de capitaux propres. Un bénéce net ne correspond pas à un montant d’argent que le propriétaire de l’entreprise pourrait retirer, car ce bénéce est déterminé selon les principes de la comptabilité d’exercice. Lorsque le total des charges et des pertes excède le total des produits et des gains, l’entreprise subit une perte nette. Les apports et les retraits Nous avons vu aux chapitres 1 et 2 que le propriétaire d’une entreprise individuelle investit des ressources dans son entreprise. Il y consacre aussi beaucoup de son temps dans l’espoir de réaliser des bénéces. L’argent qu’il a investi dans son entreprise ne lui rapporte aucun intérêt. S’il a fondé une entreprise, c’est pour réaliser des bénéces et accroître son capital. En général, le propriétaire d’une entreprise individuelle effectue de temps à autre des retraits en argent pour son usage personnel, qui pourraient ressembler à un « salaire » périodique. Ces retraits (on utilise aussi le terme prélèvements) ne constituent pas des charges d’exploitation même si, comme ces dernières, ils réduisent les capitaux propres. La principale différence réside dans le fait que les charges ont la propriété de générer des produits. Elles sont en effet engagées dans le but de générer des produits, alors que les retraits représentent des paiements faits au propriétaire de l’entreprise. Après avoir établi son entreprise, le propriétaire peut y investir d’autres ressources, désignées comme des apports. Dans ce cas, les capitaux propres augmentent, mais il ne faut pas tenir compte de cette augmentation lors du calcul du bénéce net. Les apports de ressources et les retraits qu’effectue le propriétaire sont deux opérations opposées et, comme nous l’avons déjà dit, un investissement ne constitue pas un produit d’exploitation, tout comme un retrait ne représente pas une charge. En résumé, les investissements du propriétaire dans son entreprise et les retraits qu’il effectue ont un effet seulement sur les postes du bilan et ne doivent jamais gurer dans l’état des résultats, mais plutôt dans l’état des capitaux propres. Étant donné que les retraits diminuent les capitaux propres, on pourrait les comptabiliser en débitant le compte du propriétaire (D. Lepage – Capital, dans notre exemple). Il est toutefois préférable de porter ces retraits au débit d’un compte distinct (D. Lepage – Retraits) an d’en suivre plus facilement le total et les détails au cours d’une période donnée. Voici les opérations qu’il convient de porter au débit du compte Retraits (ou Prélèvements) : 1. Les retraits effectués en argent. Pensons notamment aux sommes retirées par le propriétaire pour répondre à des besoins personnels. Ces sommes sont inscrites au compte Retraits et non au compte de charges d’exploitation Salaires, car elles ne correspondent pas nécessairement à la valeur du travail que le propriétaire effectue. 2. Les retraits d’autres biens. Le propriétaire d’un magasin peut ainsi retirer, pour son usage personnel, des marchandises qui seront alors portées au débit du compte Retraits. Le montant du retrait correspond à la valeur comptable du bien, et non à sa valeur marchande au moment du retrait. 3. Le paiement, par l’entreprise, de dépenses personnelles du propriétaire. Il peut s’agir par exemple, du paiement du compte d’Hydro-Québec de la résidence du propriétaire au moyen d’un chèque tiré sur le compte de banque de l’entreprise. 3 96 CHAPITRE 3 Bien que les apports augmentent les capitaux propres, on pourrait les comptabiliser en créditant le compte du propriétaire (D. Lepage – Capital, dans notre exemple). Il est toutefois préférable de porter ces apports au crédit d’un compte distinct (D. Lepage – Apports) an, encore une fois, d’en suivre plus facilement le total et les détails pour une période donnée. Voici les opérations qu’il convient de porter au crédit du compte Apports : 1. Les apports effectués en argent. 3 2. Les apports d’autres biens. Ainsi, le propriétaire d’un magasin pourrait apporter de chez lui un classeur qui serait alors inscrit au crédit du compte Apports. Dans le cas des apports, il faut considérer la valeur d’échange des biens fournis à l’entreprise. Cette valeur s’apparente à la valeur d’échange de l’actif, soit le montant que l’entreprise aurait dû payer pour l’achat d’un classeur similaire. 3. Le paiement par le propriétaire, avec son argent personnel, de charges de l’entreprise. Pour illustrer le mode de présentation des apports et des retraits, nous proposons ci-dessous une ébauche de l’état des capitaux propres d’une entreprise dont l’exercice nancier se termine le 31 décembre 20X1. CONCEPTION 3D MARYSA DUGAL Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1 Capital au début Apports Bénéce net Retraits Capital à la n XXX $ XXX XXX XXX (XXX) XXX $ Si l’on s’en tient à l’explication précédente, on exclut la possibilité de considérer comme une charge d’exploitation les sommes que le propriétaire d’une entreprise individuelle retire pour son usage personnel. Cette disposition est conforme à celle que le sc préconise, puisque les retraits effectués par ce propriétaire ne modient nullement son revenu imposable et ses impôts 5. Notons enn que si, sur le plan comptable, conformément au principe de la personnalité de l’entité, il faut distinguer les opérations de l’entreprise de celles qui ne concernent que le propriétaire, sur le plan scal, une entreprise individuelle n’est pas dissociée de son propriétaire. Puisque l’entreprise ne paie pas d’impôts, le propriétaire doit en inclure le bénéce net dans sa déclaration de revenus. Si l’état 5. Toutefois, sur le plan économique, il serait acceptable de tenir compte, lors de la détermination du bénéce net, de la rémunération du propriétaire pour les services qu’il a rendus à son entreprise, tout comme on inclut dans l’état des résultats les salaires versés au personnel. De plus, si l’on adopte cette disposition, les états nanciers d’une entreprise individuelle seront plus comparables à ceux d’une entreprise constituée en société par actions. Le Conseil des normes comptables (CNC) ne s’oppose pas à cette dernière disposition, ainsi que le révèle la citation suivante : Le résultat de l’entreprise sans personnalité morale représente tout à la fois la rétribution du travail des propriétaires, celle du capital qu’ils ont investi et les bénéces résiduels. Pour reéter plus clairement les coûts économiques de l’entreprise ou les conditions spéciques du contrat de société, ou pour d’autres raisons, l’état des résultats de l’entreprise sans personnalité morale peut inclure des charges au titre de la rémunération du travail des propriétaires et du capital investi. Cependant, ces charges font partie du revenu que les propriétaires tirent de l’entreprise, et leur montant est laissé à la discrétion des propriétaires. La rétribution du travail et du capital des propriétaires et les autres éléments de même nature doivent être indiqués clairement et montrés séparément dans l’état des résultats ou dans une note complémentaire. Si les états nanciers font abstraction de ces charges, le fait doit être signalé. (CPA Canada, Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II – Normes comptables pour les entreprises à capital fermé, Toronto, CPA Canada, paragr. 1800.06-1800.08.) Les résultats et les capitaux propres 97 des résultats comporte des postes tels que Salaire du propriétaire, Intérêts sur le capital investi par le propriétaire ou tout autre poste de même nature, les soldes de ces postes doivent être ajoutés au bénéce net an d’obtenir le bénéce imposable. Qu’en est-il des apports et des retraits dans une société par actions ? Très sommairement, les apports se traduisent par de nouvelles émissions d’actions et les retraits prennent la forme de dividendes distribués aux actionnaires. Nous reviendrons plus en détail sur les opérations relatives aux émissions d’actions et aux dividendes aux chapitres W14 (Le capital d’apport des sociétés par actions) et W15 (Les résultats et les bénéces non répartis des sociétés par actions), disponibles sur la plateforme i+ Interactif. Notons, pour le moment, que les variations survenues dans le capital-actions sont expliquées par voie de note dans les états nanciers et que l’état des bénéces non répartis prend la forme suivante, en tenant pour acquis cette fois que l’entreprise Conception 3D Marysa Dugal inc. est une société par actions et non une entreprise individuelle : Chapitre W14 Chapitre W15 3 CONCEPTION 3D MARYSA DUGAL INC. Bénéces non répartis pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1 Bénéces non répartis au début Bénéce net XXX $ XXX XXX (XXX) XXX $ Dividendes Bénéces non répartis à la n LA COMPTABILISATION DES ÉLÉMENTS DES RÉSULTATS ET DES CAPITAUX PROPRES Dans la présente section, nous analyserons la comptabilisation des éléments des résultats et des capitaux propres. Les règles relatives au débit et au crédit des comptes de résultats Nous avons déjà dit que les produits d’exploitation, les gains et les apports accroissent les capitaux propres, tandis que les charges d’exploitation, les pertes et les retraits les font diminuer. Les règles relatives au débit et au crédit applicables à ces éléments sont fondées sur ces constatations et constituent, par le fait même, un prolongement de celles que nous avons énoncées au chapitre 2, comme l’illustre la gure 3.1 à la page suivante. On peut ainsi détailler l’équation comptable de base (Actif = Passif + Capitaux propres) de la façon suivante : CP Af = Pf + PG – ChP + Ap – Re où : Af : Pf : CP : PG : Actif Passif Capitaux propres Produits et gains ChP : Ap : Re : Charges et pertes Apports Retraits Les comptes de charges, de pertes et de retraits ont un solde débiteur, tandis que les comptes de produits, de gains et d’apports ont un solde créditeur. 2 98 CHAPITRE 3 FIGURE 3.1 LA RELATION ENTRE LES ÉLÉMENTS DES ÉTATS FINANCIERS ET LES RÈGLES RELATIVES AU DÉBIT ET AU CRÉDIT 3 L’établissement du plan comptable Au chapitre 2, nous avons présenté le plan comptable 6 qu’a adopté Denyse Lepage pour codier les comptes du bilan (voir la page 63). Nous pouvons maintenant y ajouter les comptes de résultats et de capitaux propres ainsi que les comptes Clients et Denise Lepage – Retraits, soit deux comptes du bilan que nous utiliserons dans le présent chapitre : Nature des comptes Comptes d’actif Caisse Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Matériel informatique Comptes de passif Fournisseurs Effets à payer Comptes de capitaux propres Denyse Lepage – Apports Denyse Lepage – Retraits Compte de produits Révision linguistique Comptes de charges Reproduction et reliure Publicité Taxes municipales Télécommunications 6. Rappelons que le plan comptable peut varier d’une entreprise à l’autre. N° des comptes 1 10 15 21 35 51 61 91 92 101 151 161 171 181 Les résultats et les capitaux propres 99 L’analyse des opérations Les sept premières opérations de l’entreprise Hu-Aissbé ont été analysées dans le chapitre 2. Dans cette sous-section, nous poursuivons notre analyse des opérations effectuées en septembre, en mettant cette fois l’accent sur celles qui résultent de l’exploitation courante 7. Celles-ci feront ensuite l’objet d’écritures de journal à la page 103. Opération 8 – Les dépenses de publicité payées comptant Le 7 septembre 20X5, Denyse Lepage émet un chèque d’entreprise de 300 $ pour payer des annonces publicitaires parues dans les journaux étudiants et décrivant les services de Hu-Aissbé. Analyse 3 Règles relatives au débit et au crédit Enregistrement requis La publicité constitue une charge d’exploitation. Puisque la diminution des capitaux propres s’inscrit au débit, il faut débiter le compte de charges. On débite le compte Publicité de 300 $. Il en résulte une diminution de l’argent en banque. La diminution d’un élément d’actif s’inscrit au crédit. On crédite le compte Caisse de 300 $. Équation comptable Actif = Passif + Capitaux propres Effet sur l’équation comptable Af = Pf –300 = + (PG – ChP + Ap – Re) –300 Opération 9 – Le paiement d’une taxe Le 10 septembre 20X5, Denyse Lepage reçoit une facture de taxes de sa municipalité stipulant que l’entreprise doit verser la somme de 100 $. Elle s’empresse d’émettre un chèque à l’ordre de la municipalité. Analyse Règles relatives au débit et au crédit Enregistrement requis Cette taxe constitue une charge d’exploitation. Puisque la diminution des capitaux propres s’inscrit au débit, il faut débiter le compte de charges. On débite le compte Taxes municipales de 100 $. Il en résulte une diminution de l’argent en banque. La diminution d’un élément d’actif s’inscrit au crédit. On crédite le compte Caisse de 100 $. Équation comptable Actif = Passif + Capitaux propres Effet sur l’équation comptable Af = Pf –100 = + (PG – ChP + Ap – Re) –100 Opération 10 – Les dépenses de publicité engagées mais non réglées Le 14 septembre 20X5, Denyse Lepage s’engage à verser la somme de 300 $ dans les 30 jours pour la publication le jour même d’une seconde série d’annonces publicitaires placées sur des sites Web fréquentés par les étudiants. 7. Tout comme au chapitre 2, nous préférons pour l’instant faire abstraction de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ) an de simplier l’enregistrement des opérations. Nous reviendrons sur la question des taxes au chapitre 4. 100 CHAPITRE 3 Règles relatives au débit et au crédit Analyse 3 Enregistrement requis La publicité constitue une charge d’exploitation. Puisque la diminution des capitaux propres s’inscrit au débit, il faut débiter le compte de charges. On débite le compte Publicité de 300 $. Le nancement est de source externe (Fournisseurs), comme expliqué dans le chapitre 1. L’augmentation d’un élément de passif s’inscrit au crédit. On crédite le compte Fournisseurs de 300 $. Équation comptable Actif = Passif + Capitaux propres Effet sur l’équation comptable Af = Pf + (PG – ChP + Ap – Re) = +300 –300 Opération 11 – La prestation de services de révision linguistique à crédit Le 20 septembre 20X5, Denyse Lepage termine son travail de révision linguistique sur le mémoire de Jean Faucher, un étudiant qui termine son programme de maîtrise. L’entreprise facture 960 $ pour ce service. Jean Faucher promet de verser le montant intégral dès qu’il touchera sa première paye, le 15 octobre prochain. Règles relatives au débit et au crédit Enregistrement requis L’entreprise a un droit sur une créance. Il s’agit d’une ressource (Clients). L’augmentation d’un élément d’actif s’inscrit au débit. On débite le compte Clients de 960 $. Le travail de révision linguistique constitue un produit d’exploitation. Puisque l’augmentation des capitaux propres s’inscrit au crédit, il faut créditer le compte de produits. On crédite le compte Révision linguistique de 960 $. Équation comptable Actif = Passif + Capitaux propres Effet sur l’équation comptable Af = Pf +960 = Analyse + (PG – ChP + Ap – Re) +960 Opération 12 – Le paiement de coûts de reproduction et de reliure Le 20 sep­ tembre 20X5, Denyse fait imprimer (au coût de 16,80 $) et relier (au coût de 8,20 $) le texte de Jean Faucher chez Modoc inc., à qui elle émet un chèque de 25 $. Règles relatives au débit et au crédit Analyse Enregistrement requis Les frais engagés pour gagner un produit constituent une charge d’exploitation. Puisque la diminution des capitaux propres s’inscrit au débit, il faut débiter le compte de charges. On débite le compte Reproduction et reliure de 25 $. Cette opération entraîne une diminution de l’argent en banque. La diminution d’un élément d’actif s’inscrit au crédit. On crédite le compte Caisse de 25 $. Équation comptable Actif = Passif + Capitaux propres Effet sur l’équation comptable Af –25 = Pf = + (PG – ChP + Ap – Re) –25 Les résultats et les capitaux propres 101 Opération 13 – La prestation de services de révision linguistique payés comptant Le 24 septembre 20X5, Denyse Lepage dépose la somme de 100 $, reçue de Kristina Bray, pour des travaux effectués le même jour. Analyse Règles relatives au débit et au crédit Enregistrement requis L’entreprise dispose d’une somme d’argent additionnelle. L’augmentation d’un élément d’actif s’inscrit au débit. On débite le compte Caisse de 100 $. Le travail de révision linguistique entraîne un produit d’exploitation. Puisque l’augmentation des capitaux propres s’inscrit au crédit, il faut créditer le compte de produits. On crédite le compte Révision linguistique de 100 $. Équation comptable Actif = Passif + Capitaux propres Effet sur l’équation comptable Af = Pf +100 = + (PG – ChP + Ap – Re) +100 Opération 14 – Le paiement de cartes professionnelles Le 25 septembre 20X5, Denyse Lepage émet un chèque d’entreprise de 100 $ en paiement de cartes profes sionnelles distribuées le soir même lors de la réunion de la Chambre de commerce. Analyse Règles relatives au débit et au crédit Enregistrement requis La publicité constitue une charge d’exploitation. Puisque la diminution des capitaux propres s’inscrit au débit, il faut débiter le compte de charges. On débite le compte Publicité de 100 $. Il en résulte une diminution de l’argent en banque. La diminution d’un élément d’actif s’inscrit au crédit. On crédite le compte Caisse de 100 $. Équation comptable Actif = Passif + Capitaux propres Effet sur l’équation comptable Af = Pf –100 = + (PG – ChP + Ap – Re) –100 Opération 15 – La prestation de services professionnels payés comptant Le 30 septembre 20X5, Denyse Lepage dépose la somme de 740 $, reçue de divers clients pour des travaux terminés le même jour. Analyse Règles relatives au débit et au crédit Enregistrement requis L’entreprise dispose d’une somme d’argent additionnelle. L’augmentation d’un élément d’actif s’inscrit au débit. On débite le compte Caisse de 740 $. Le travail de révision linguistique entraîne un produit d’exploitation. Puisque l’augmentation des capitaux propres s’inscrit au crédit, il faut créditer le compte de produits. On crédite le compte Révision linguistique de 740 $. Équation comptable Actif = Passif + Capitaux propres Effet sur l’équation comptable Af = Pf +740 = + (PG – ChP + Ap – Re) +740 3 102 CHAPITRE 3 Opération 16 – Le retrait en argent Le 30 septembre 20X5, Denyse Lepage prélève la somme de 800 $ du compte de l’entreprise an de régler des dépenses personnelles. Règles relatives au débit et au crédit Analyse 3 Enregistrement requis Un retrait entraîne une diminution des capitaux propres. Une diminution des capitaux propres s’inscrit au débit. On débite le compte D. Lepage – Retraits de 800 $. Il en résulte une diminution de l’argent en banque. La diminution d’un élément d’actif s’inscrit au crédit. On crédite le compte Caisse de 800 $. Équation comptable Actif = Passif + Capitaux propres Effet sur l’équation comptable Af = Pf –800 = + (PG – ChP + Ap – Re) –800 Opération 17 – Les dépenses de télécommunications engagées mais non réglées Le 30 septembre 20X5, Denyse Lepage reçoit le compte de téléphone et Internet de l’entreprise pour le mois de septembre, lequel s’élève à 78 $. Il est payable le 20 octobre. Règles relatives au débit et au crédit Analyse Enregistrement requis Les dépenses de télécommunications constituent une charge d’exploitation. Puisque la diminution des capitaux propres s’inscrit au débit, il faut débiter le compte de charges. On débite le compte Télécommunications de 78 $. Le nancement est de source externe (Fournisseurs). L’augmentation d’un élément de passif s’inscrit au crédit. On crédite le compte Fournisseurs de 78 $. Équation comptable Actif = Passif + Capitaux propres Effet sur l’équation comptable Af = Pf = +78 + (PG – ChP + Ap – Re) –78 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Avez-vous remarqué qu’une opération qui inue sur un poste de l’état des résultats inue aussi sur un poste du bilan ? En effet, la comptabilisation d’un produit d’exploitation exige de débiter un compte d’actif (Caisse ou Clients, dans notre exemple), tandis que la comptabilisation d’une charge d’exploitation exige de créditer un compte d’actif (Caisse) ou un compte de passif (Fournisseurs, dans notre exemple). De plus, l’application des règles relatives au débit et au crédit fait également ressortir le lien étroit existant entre les capitaux propres et les comptes de produits et de charges. En effet, en l’absence de comptes de produits, il aurait fallu créditer directement le compte de capital, tout comme en l’absence de comptes de charges, il aurait fallu débiter directement le compte de capital. Les résultats et les capitaux propres 103 L’ENREGISTREMENT DES OPÉRATIONS ET LE REPORT DANS LE GRAND LIVRE GÉNÉRAL Nous présentons dans les pages qui suivent un extrait du journal général ainsi que les comptes du grand livre général de Hu-Aissbé après que l’étape du report des écritures de journal a été accomplie. Journal général Date Intitulé des comptes et explications Page 3 F° Débit Crédit 20X5 7 10 14 20 20 24 25 30 30 30 sept. ” ” ” ” ” ” ” ” ” 3 Publicité Caisse Paiement d’annonces parues dans les journaux étudiants. 161 1 300 Taxes municipales Caisse Paiement de taxes. 171 1 100 Publicité Fournisseurs Coût des annonces parues sur divers sites Web, payable dans les 30 jours. 161 51 300 Clients Révision linguistique Travaux effectués à crédit pour Jean Faucher, dont le montant sera encaissable le 15 octobre. 10 101 960 Reproduction et reliure Caisse Chèque émis au nom de Modoc inc. 151 1 25 Caisse Révision linguistique Travaux encaissés au comptant. 1 101 100 Publicité Caisse Paiement de cartes professionnelles. 161 1 100 Caisse Révision linguistique Travaux terminés le même jour. 1 101 740 Denyse Lepage – Retraits Caisse Retrait à des ns personnelles. 92 1 800 Télécommunications Fournisseurs Facture du mois de septembre. 181 51 78 300 100 300 960 25 100 100 740 800 78 3 104 CHAPITRE 3 Les numéros gurant dans la colonne Folio (F °) ont été inscrits lors de l’étape du report, et l’entreprise utilise une page distincte pour chacun des comptes de son grand livre général. Les folios JG1 et JG2 indiquent les opérations analysées dans le chapitre 2, alors que le folio JG3 renvoie aux écritures de journal présentées à la page précédente. Caisse Date 3 Libellé 20X5 2 sept. 3 ” 4 ” 5 ” 6 ” 6 ” 7 ” 10 ” 20 ” 24 ” 25 ” 30 ” 30 ” Compte n° 1 F° Débit JG1 JG1 JG1 JG2 JG2 JG2 JG3 JG3 JG3 JG3 JG3 JG3 JG3 2 000 3 000 Crédit 3 500 50 200 20 300 100 25 100 100 740 800 Clients Date Libellé 20X5 20 sept. F° Débit JG3 5 6 Libellé 20X5 sept. ” F° Crédit 960 Compte n° 15 Débit JG2 JG2 5 5 Libellé 20X5 sept. ” F° Crédit Solde 20 50 30 50 Compte n° 21 Débit JG2 JG2 Crédit Solde 100 400 300 400 Matériel informatique Date 4 Libellé 20X5 sept. Compte n° 35 F° Débit JG1 3 500 Crédit 5 6 14 30 20X5 sept. ” ” ” Libellé F° JG2 JG2 JG3 JG3 Solde 3 500 Fournisseurs Date Solde 960 Fournitures de bureau Date 2 000 5 000 1 500 1 550 1 350 1 370 1 070 970 945 1 045 945 1 685 885 Compte n° 10 Effets à recevoir Date Solde Compte n° 51 Débit Crédit Solde 400 400 200 500 578 200 300 78 Les résultats et les capitaux propres Effets à payer Date Libellé 20X5 3 sept. F° Compte n° 61 Débit JG1 Crédit Solde 3 000 3 000 Denyse Lepage – Apports Date Libellé 20X5 2 sept. F° Compte n° 91 Débit JG1 Crédit Solde 2 000 2 000 Denyse Lepage – Retraits Date Libellé 20X5 30 sept. F° Compte n° 92 Débit JG3 Crédit 800 Libellé 20X5 20 sept. 24 ” 30 ” F° Compte n° 101 Débit JG3 JG3 JG3 Crédit Solde 960 100 740 960 1 060 1 800 Reproduction et reliure Date Libellé 20X5 20 sept. F° Compte n° 151 Débit JG3 Crédit 25 Libellé 20X5 7 sept. 14 ” 25 ” F° Compte n° 161 Débit JG3 JG3 JG3 Crédit 300 300 100 Libellé 20X5 10 sept. F° Compte n° 171 Débit JG3 Crédit 100 20X5 30 sept. Libellé F° JG3 Solde 100 Télécommunications Date Solde 300 600 700 Taxes municipales Date Solde 25 Publicité Date Solde 800 Révision linguistique Date 105 Compte n° 181 Débit 78 Crédit Solde 78 3 106 CHAPITRE 3 L’établissement de la balance de vérication La balance de vérication suivante 8 reproduit le solde des comptes du grand livre général de Hu-Aissbé au 30 septembre 20X5. HU-AISSBÉ Balance de vérication au 30 septembre 20X5 No 3 1 10 15 21 35 51 61 91 92 101 151 161 171 181 Caisse Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Matériel informatique Fournisseurs Effets à payer D. Lepage – Apports D. Lepage – Retraits Révision linguistique Reproduction et reliure Publicité Taxes municipales Télécommunications Total Débit 885 $ 960 30 300 3 500 Crédit 578 $ 3 000 2 000 800 1 800 25 700 100 78 7 378 $ 7 378 $ Rappelons que la balance de vérication ne fait que démontrer l’exactitude arithmétique du grand livre général sans pour autant en garantir l’intégrité. LES ÉTATS FINANCIERS 4 Une fois établie la balance de vérication, il est possible de dresser les états nanciers de l’entreprise 9. À la n du manuel, nous présentons en annexe un jeu complet d’états nanciers de l’entreprise individuelle Beau teint, que vous pourrez consulter à titre indicatif (voir les pages 585 à 589). Dans la gure 3.2, nous illustrons les liens qui existent entre les résultats, les capitaux propres et le bilan. L’état des résultats Comme nous l’avons mentionné au début de ce chapitre, l’état des résultats vise principalement à faire ressortir la rentabilité de l’entreprise. Pour dresser cet état, il faut regrouper les postes de produits et de charges extraits du grand livre général et dégager le résultat net. Comme l’illustre la gure 3.2, on trouve dans l’état des résultats de Hu-Aissbé les cinq derniers comptes de la balance de vérication. En outre, cet état révèle que les produits d’exploitation de septembre ont excédé de 897 $ les charges d’exploitation. Ce résultat est toutefois incomplet, car l’utilisation du matériel informatique, au cours du mois de septembre, ne se reète pas dans l’état des résultats 10. De plus, cet état tient compte uniquement des opérations qui découlent d’un fait passé. Il se peut que, au cours du dernier mois, les services de Hu-Aissbé aient suscité un grand intérêt de la part d’étudiants et d’autres 8. Notons que la présence des termes « débit » et « crédit » de même que des signes de dollar et des numéros de compte dans cette balance de vérication est facultative. 9. Un jeu complet d’états nanciers comprend aussi un état des ux de trésorerie et des notes complémentaires. 10. L’utilisation de ce matériel se traduit par une charge intitulée « Amortissement », qui est comptabilisée au moyen d’une écriture de régularisation. Nous y reviendrons au chapitre 6. Les résultats et les capitaux propres 107 clients éventuels qui songent à coner des travaux à Denyse Lepage. Cet intérêt pourrait se traduire par un rendement futur favorable, mais l’état des résultats de septembre n’en fait nullement mention, puisqu’il s’agit de prévisions dont on ne peut mesurer objectivement les conséquences. FIGURE 3.2 L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTATS FINANCIERS À PARTIR D’UNE BALANCE DE VÉRIFICATION ET LES LIENS QUI EXISTENT ENTRE CES ÉTATS 3 108 CHAPITRE 3 Malgré ces lacunes, l’état des résultats a une grande importance et, dans le cas de Hu-Aissbé, il révèle que les résultats du premier mois d’exploitation sont favorables. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? 3 Contrairement au bilan, établi à une date donnée, les états des résultats et des capitaux propres couvrent une certaine période. Dans notre exemple, la période est d’un seul mois. L’expression période comptable désigne la période (mois, trimestre ou semestre) au terme de laquelle une entreprise établit ses états nanciers sans clôturer ses comptes. On utilise toutefois le terme exercice, auquel on peut joindre le qualicatif « comptable » ou « nancier », pour désigner toute période (généralement un an) au terme de laquelle l’entreprise clôture ses comptes et établit ses états nanciers. Nous analyserons plus en détail la façon de clôturer les comptes au chapitre 7. L’état des capitaux propres L’état des capitaux propres d’une entreprise individuelle présente l’évolution de l’investissement du propriétaire au cours de la période en question. Pour déterminer le montant du capital à la n de la période, il faut ajouter au capital du début les apports et le bénéce net de l’exercice, et en retrancher les retraits et la perte nette de l’exercice, s’il y a lieu. Comme l’illustre la gure 3.2 à la page précédente, il faut d’abord dresser l’état des résultats an de déterminer le montant du bénéce net ou de la perte nette. Une fois ce résultat obtenu, il est possible de dresser l’état des capitaux propres, dont le montant nal (Capital à la n) fera partie intégrante du bilan. Notons que les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF) n’imposent pas la présentation de l’état des capitaux propres, aussi appelé « avoir du propriétaire ». Les NCECF imposent seulement la présentation de l’état des bénéces non répartis (voir l’exemple à la page 97) aux entreprises incorporées en société par actions. Cet état montre les variations survenues dans les bénéces non répartis d’une telle société. Le contenu de cet état peut parfois être intégré directement dans le bilan à la section Capitaux propres. Par contre, lorsque le bilan d’une entreprise comporte de nombreux postes, il est préférable d’en alléger la présentation en ayant recours à un état distinct des capitaux propres ou en incorporant les composantes dans l’état des résultats de la façon suivante : HU-AISSBÉ Résultats et capitaux propres pour la période de un mois terminée le 30 septembre 20X5 Produits d’exploitation Révision linguistique Charges d’exploitation Reproduction et reliure Publicité Taxes municipales Télécommunications Total des charges d’exploitation Bénéce net Apports Retraits Capital au 30 septembre 1 800 $ 25 $ 700 100 78 903 897 2 000 2 897 (800) 2 097 $ Les résultats et les capitaux propres 109 Le bilan Comme nous avons déjà traité en détail du bilan, il ne nous reste plus qu’à souligner le lien étroit qui l’unit aux deux autres états nanciers. La gure 3.2 (voir la page 107) illustre que le bénéce net déterminé dans l’état des résultats est « transféré » à l’état des capitaux propres, dont le solde est par la suite « transféré » au bilan. SYNTHÈSE DU CHAPITRE 3 3 1. L’état des résultats présente les produits, les charges, les gains et les pertes résultant de l’exploitation d’une entreprise durant une période déterminée. Le bénéce net ou la perte nette qui paraît à l’état des résultats explique une partie importante des changements survenus dans les capitaux propres entre deux bilans. En plus d’être fonction du bénéce net ou de la perte nette, le total des capitaux propres tient compte des apports et des retraits du propriétaire d’une entreprise individuelle. 2. On entend par « produits » les sommes reçues ou à recevoir au titre de l’exploitation courante en contrepartie de marchandises livrées, de travaux exécutés, de services rendus ou d’avantages que fournit l’entreprise. Évaluez vos apprentissages grâce aux activités interactives de ce chapitre. Consultez votre professeur pour y accéder sur la plateforme i+ Interactif. 3. Les charges correspondent aux coûts liés à l’exploitation courante d’une entreprise, c’est-à-dire à l’ensemble des sommes versées ou à payer dans le but de gagner des produits. 4. Les apports, les produits et les gains accroissent les capitaux propres et s’inscrivent au crédit, tandis que les retraits, les charges et les pertes diminuent les capitaux propres et s’inscrivent au débit. ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE PROBLÈME TYPE Loïc Lefebvre est propriétaire d’une agence d’investigation établie le 1 er avril 20X3. Voici la balance de vérication de l’entreprise au 30 septembre 20X3 : 3 INVESTIGATION LEFEBVRE Balance de vérification au 30 septembre 20X3 Débit Caisse Clients Fournitures de bureau Matériel de bureau Fournisseurs Effets à payer (à long terme) Loïc Lefebvre – Capital au 1er avril 20X3 Loïc Lefebvre – Apports Loïc Lefebvre – Retraits Honoraires professionnels Fournitures de bureau utilisées Frais de surveillance Location d’automobiles Loyers Publicité Salaires Télécommunications Total Crédit 670 $ 2 525 100 3 100 50 $ 2 500 0 8 625 38 000 78 500 255 4 900 1 800 2 400 600 35 000 325 89 675 $ 89 675 $ TRAVAIL À FAIRE Établissez les états nanciers (résultats et capitaux propres) de l’entreprise pour le premier semestre de son exploitation, ainsi que le bilan au 30 septembre 20X3. Les résultats et les capitaux propres 111 SOLUTION DU PROBLÈME TYPE INVESTIGATION LEFEBVRE Résultats pour le semestre terminé le 30 septembre 20X3 Produits d’exploitation Honoraires professionnels Charges d’exploitation Fournitures de bureau utilisées Frais de surveillance Location d’automobiles Loyers Publicité Salaires Télécommunications Total des charges d’exploitation Bénéce net 78 500 $ 255 $ 4 900 1 800 2 400 600 35 000 325 3 45 280 33 220 $ INVESTIGATION LEFEBVRE Capitaux propres pour le semestre terminé le 30 septembre 20X3 Capital au 1er avril Apports Bénéce net 0$ 8 625 33 220 41 845 (38 000) 3 845 $ Retraits Capital au 30 septembre INVESTIGATION LEFEBVRE Bilan au 30 septembre 20X3 Actif Actif à court terme Caisse Clients Fournitures de bureau Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel de bureau Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Passif à long terme Effets à payer Total du passif Capitaux propres Capital au 30 septembre Total du passif et des capitaux propres 670 $ 2 525 100 3 295 3 100 6 395 $ 50 $ 2 500 2 550 3 845 6 395 $ 112 CHAPITRE 3 QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Qu’entend-on par « produits d’exploitation » et « charges d’exploitation » ? 3 Q2 Roger Bontant est d’avis qu’il faut attendre d’avoir encaissé une somme d’argent pour comptabiliser un produit d’exploitation. Son amie Delphine n’est pas du même avis. Selon elle, le fait qu’une entreprise encaisse une somme d’argent n’est pas pertinent pour déterminer sa performance nancière. Elle croit que seul le décaissement d’une somme d’argent conrme la présence d’une charge d’exploitation. Qu’en pensez-vous ? Q3 Le fait qu’une entreprise soit rentable signie-t-il que le propriétaire peut, en tout temps, effectuer un retrait d’un montant égal à celui du bénéce net ? Solutionnaire l’exercice nancier se termine par un bénéce net. Qu’en pensez-vous ? Q6 Pourquoi un retrait ne constitue-t-il pas une charge d’exploitation ? Q7 Énoncez brièvement les règles relatives au débit et au crédit des comptes de résultats. Q8 Qu’est-ce qu’un jeu complet d’états nanciers ? Quelle relation existe-t-il entre les divers états nanciers ? Q9 Décrivez brièvement les lacunes de l’état des résultats de Hu-Aissbé présenté dans la gure 3.2 (voir la page 107). Q4 Pourquoi une entreprise crée-t-elle des comptes de produits et de charges distincts du compte Capital plutôt que d’y affecter directement ces éléments ? Q10 Que signie l’expression « période comptable » ? Quand est-il approprié de l’utiliser dans l’élaboration des états des résultats et des capitaux propres ? Q5 Kathy Gorik afrme qu’il est impossible que le capital d’une entreprise diminue d’une année à l’autre si Q11 La présentation d’un état des capitaux propres est-elle obligatoire ? EXERCICES 1 Solutionnaire E1 Terminologie comptable 4 Voici une liste de 10 termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre : • Apports • Gains • Bénéce net • Période comptable • Charges • Pertes • État des résultats • Produits • Exercice • Retraits Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables. Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun » s’il ne correspond à aucun d’entre eux. a) Les augmentations des capitaux propres provenant d’opérations et de faits périphériques ou accessoires. b) Le total des charges et des pertes excède le total des produits et des gains. c) Une diminution des capitaux propres qui ne gure pas dans l’état des résultats. d) La période couverte par l’état des résultats. e) Les augmentations des capitaux propres qui résultent des activités courantes de l’entreprise. f) Le paiement, fait personnellement par le propriétaire unique, de charges de son entreprise. g) Les diminutions des capitaux propres provenant d’opérations et de faits périphériques ou accessoires. h) L’état nancier qui permet de mesurer la viabilité d’une entreprise. i) Les diminutions des capitaux propres qui permettent de générer des produits d’exploitation. j) Toute période (généralement un an) au terme de laquelle l’entreprise clôture ses comptes et établit ses états nanciers. Les résultats et les capitaux propres E2 Vrai ou faux 2 Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi. a) Toute opération qui inue sur un poste du bilan inue aussi sur un poste de l’état des résultats. b) Toute opération qui inue sur un poste de l’état des résultats inue aussi sur un poste du bilan. c) Toute opération qui inue sur un compte de charges inue aussi sur un compte d’actif. d) Toute opération qui inue sur un compte de produits inue aussi sur un autre compte de résultats. e) Toute opération qui inue sur un compte de charges inue aussi sur un compte de produits. E3 L’analyse d’opérations selon la comptabilité en partie double 2 La Clinique chiropratique Arianne Roy a commencé ses opérations il y a à peine deux semaines. Voici quelques-unes des opérations survenues au cours de cette période : a) Investissement par Arianne Roy d’une somme de 5 000 $ au comptant. b) Paiement du loyer mensuel : 750 $. c) Achat d’équipement de chiropractie au coût de 15 000 $, moyennant un versement comptant de 3 000 $ et l’obtention d’un emprunt bancaire remboursable à court terme. d) Services rendus à des patients pour la somme de 1 800 $ reçue comptant. e) Achat au comptant de fournitures de bureau au coût de 150 $. f) Services rendus à crédit à des patients pour la somme de 360 $. g) Paiement des salaires du personnel de la clinique d’un montant de 1 500 $. h) Prélèvement d’une somme de 500 $ effectué par la propriétaire. i) Réception d’un compte du plombier pour des réparations mineures de la tuyauterie : 190 $. j) Versement d’une somme de 1 100 $ à la banque à titre de remboursement partiel de la dette contractée en c). Cette somme comprend 100 $ d’intérêts. 3 Reproduisez le tableau suivant, dans lequel vous analyserez chacune des opérations décrites ci-dessus. La première opération est analysée à titre d’exemple. Opération a) Actif Passif Capitaux propres Retraits Produits Charges Nom exact du compte Augmentation Diminution Débit Crédit Montant Actif Capitaux propres Caisse Arianne Roy – Apports Augmentation Augmentation Débit Crédit 5 000 $ 5 000 $ E4 La relation entre le bénéce net et les capitaux propres 2 Calculez le montant qui manque dans chacun des cinq cas suivants : 113 a) Capitaux propres au début de l’exercice Bénéce net de l’exercice Retraits de l’exercice Capitaux propres à la n de l’exercice 130 000 $ ? 32 000 145 500 b) Capitaux propres au début de l’exercice Bénéce net de l’exercice Retraits de l’exercice Capitaux propres à la n de l’exercice 91 200 28 500 ? 99 700 c) Capitaux propres au début de l’exercice Bénéce net de l’exercice Retraits de l’exercice Capitaux propres à la n de l’exercice ? 189 400 106 000 532 900 114 CHAPITRE 3 3 d) Capitaux propres au début de l’exercice Apports de l’exercice Perte nette de l’exercice Retraits de l’exercice Capitaux propres à la n de l’exercice 74 000 10 000 17 500 12 000 ? e) Capitaux propres au début de l’exercice Apports de l’exercice Bénéce net de l’exercice Retraits de l’exercice Capitaux propres à la n de l’exercice 362 500 85 000 ? 30 000 469 100 E5 La relation entre les éléments des états nanciers 2 Calculez les soldes identiés par des lettres. Actif Passif Capitaux propres au début Retraits Bénéce net de l’exercice Capitaux propres à la n Total du passif et des capitaux propres Produits d’exploitation Charges d’exploitation E6 La relation entre les éléments des états nanciers 2 Calculez les soldes représentés par des lettres. Actif Passif Capitaux propres au début Apports Bénéce net (Perte nette) Retraits Capitaux propres à la n Produits d’exploitation Charges d’exploitation 1 20X6 71 000 $ d) b) 6 000 8 300 38 500 a) 21 500 c) 20X3 c) $ 50 000 0 25 000 a) 10 000 b) 75 000 45 000 20X7 h) $ 45 910 e) 4 300 f) 43 240 i) g) 11 775 20X8 90 140 $ 37 540 43 240 5 000 j) k) l) 27 560 13 200 20X4 150 000 $ f) 45 000 10 000 20 000 d) 55 000 85 000 e) 20X5 g) $ 95 000 55 000 i) h) 15 000 75 000 90 000 95 000 E7 L’inscription d’opérations dans des comptes en T 3 L’agence de mannequins Beauté fatale inc. a été fondée le 1 er mai 20X4. Voici les opérations effectuées au cours du premier mois d’exploitation : 1er mai Dépôt par Marie-Claude Cardin d’une somme de 25 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom de l’agence en échange d’actions ordinaires de l’entreprise. 2 mai Acquisition d’un terrain et d’un immeuble au coût de 85 000 $, dont 10 000 $ pour le terrain. L’entreprise verse la somme de 20 000 $ au comptant et obtient un emprunt hypothécaire pour nancer le solde. 3 mai Acquisition à crédit de fournitures de maquillage chez Maria Garland au coût de 1 350 $. Les résultats et les capitaux propres 5 mai 7 mai 10 mai 13 mai 18 mai 21 mai 24 mai 31 mai 31 mai Acquisition de mobilier chez Ikléa au coût de 3 500 $. Cet achat est nancé par un effet à payer à court terme. Encaissement d’une somme de 1 500 $ reçue de la boutique Top Mode pour les services de l’agence rendus le jour même lors d’un délé de mode. Paiement des fournitures acquises chez Maria Garland. Réception d’une facture de 300 $ pour la publication d’une annonce publicitaire dans un quotidien montréalais. Participation de trois mannequins de l’agence à une séance de photos qui serviront à lancer la nouvelle collection de maillots de bain de Sunshine inc. Marie-Claude Cardin émet une facture de 2 500 $ pour ces services. Versement d’une somme de 1 000 $ à Ikléa. Recouvrement d’une somme de 2 000 $ de Sunshine inc. Paiement du salaire des mannequins d’un montant total de 1 500 $. Réception du compte de téléphone et Internet s’élevant à 75 $. Inscrivez les opérations précédentes directement dans les comptes en T suivants : Caisse, Clients, Fournitures de maquillage, Terrains, Immeubles, Mobilier, Fournisseurs, Effets à payer, Emprunts hypothécaires, Actions ordinaires, Services de mannequins, Publicité, Salaires et Télécommunications. E8 L’établissement d’une balance de vérication 3 À l’aide des comptes en T de l’exercice E7, établissez la balance de vérication de l’agence de mannequins Beauté fatale inc. au 31 mai 20X4. Balance de vérication, total des débits : 96 875 $ E9 L’enregistrement d’opérations dans le journal général 3 Au cours du mois de novembre 20X8, Patrick Rémillard a effectué les opérations suivantes : 5 novembre Dépôt par Patrick Rémillard d’une somme de 10 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom de la nouvelle entreprise individuelle, Gestion nancière Patrick Rémillard. 6 novembre Paiement du loyer mensuel de 750 $. 7 novembre Émission d’un chèque de 900 $ au nom d’Assuretout ltée pour une police d’assurance couvrant une période de 6 mois. 9 novembre Encaissement d’une somme de 5 800 $ reçue d’un client, Jean Dutrouble, pour des services de gestion à rendre plus tard. 11 novembre Réception et paiement d’une facture de mobilier de bureau de 1 800 $. 12 novembre Achat d’une photocopieuse d’occasion au coût de 150 $. Cet achat est nancé par un effet à payer à court terme. 15 novembre Encaissement d’une somme de 1 400 $ pour des services rendus à divers clients. 20 novembre Acquisition au comptant de fournitures de bureau au coût de 500 $. 24 novembre Émission d’une facture de 6 500 $ à la société Endifcultay inc. après la n des travaux liés à un important contrat de consultation. 29 novembre Versement d’une somme de 250 $ pour la réparation de la photocopieuse. 30 novembre Paiement du salaire de la secrétaire d’un montant de 2 150 $. Inscrivez les opérations du mois de novembre dans le journal général de l’entreprise et faites suivre chaque écriture d’une brève explication. Voici un extrait du plan comptable de Gestion nancière Patrick Rémillard : Caisse Clients Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Mobilier et équipement Effets à payer 1 11 21 25 31 41 Produits reçus d’avance Patrick Rémillard – Apports Honoraires de consultation Entretien et réparations Loyers Salaires 43 51 71 75 78 79 115 3 116 CHAPITRE 3 E10 Le report des écritures de journal et l’établissement d’une balance de vérication 3 Reportez les écritures inscrites dans le journal général de Gestion nancière Patrick Rémillard (voir l’exercice E9) dans le grand livre général et établissez la balance de vérication au 30 novembre 20X8. Inscrivez, dans la colonne Folio du journal, les numéros des comptes du grand livre général. Tenez pour acquis que l’entreprise utilise des comptes avec solde après chaque opération. Balance de vérication, total des débits : 23 850 $ E11 L’établissement d’une balance de vérication 3 1 2 3 L’entreprise publicitaire Concept Liday a été fondée le 1 er octobre 20X4 sous la forme d’une entreprise individuelle. Voici, dans l’ordre alphabétique, les comptes du grand livre général de l’entreprise au 31 octobre 20X4 : Assurances Caisse Chiffre d’affaires Clients Effets à payer Électricité Entretien et réparations Fournisseurs 134 $ 414 4 800 2 800 260 76 170 800 Fournitures de bureau G. U. Liday – Apports G. U. Liday – Retraits Loyers Loyers payés d’avance Mobilier et équipement Salaires 946 $ 5 180 2 350 300 600 2 150 1 100 En tenant pour acquis que chaque compte a un solde normal, établissez la balance de vérication de l’entreprise à cette date. Balance de vérication, total des débits : 11 040 $ E12 La relation entre le bilan et l’état des résultats 4 Le tableau suivant présente le total de l’actif et le total du passif de la boutique Bocado René Morin au début et à la n de 20X0 : Total de l’actif Total du passif Total des capitaux propres 1er janvier 20X0 215 000 $ 145 000 ? 31 décembre 20X0 330 000 $ 220 000 ? Calculez le bénéce net (ou la perte nette) de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 dans chacune des situations suivantes : a) En 20X0, le propriétaire n’a effectué ni mise de fonds additionnelle ni retrait. b) Au cours de l’exercice, le propriétaire n’a effectué aucune mise de fonds additionnelle. Il a toutefois effectué divers prélèvements totalisant 20 000 $. c) Les retraits effectués en 20X0 se sont élevés à 10 000 $, et le propriétaire a dû injecter une somme additionnelle de 60 000 $ dans l’entreprise durant l’exercice. d) Au cours de l’exercice, le propriétaire n’a effectué aucun retrait. Il a toutefois effectué diverses mises de fonds additionnelles totalisant 42 000 $. Les résultats et les capitaux propres PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 3 40 minutes – facile Solutionnaire L’enregistrement des opérations dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérication Denis Dicaire est un brillant ingénieur. Après avoir travaillé pendant quelques années pour un grand cabinet, il décide de fonder sa propre entreprise individuelle. Voici les opérations effectuées au cours du premier mois d’exploitation : 1er août Dépôt par Denis Dicaire d’une somme de 25 000 $ dans un compte ouvert au nom de l’entreprise à la Caisse Desjardins. 2 août Acquisition d’une propriété au coût de 110 000 $, moyennant l’émission d’un chèque (no 1) de 20 000 $ et la prise en charge d’un emprunt hypothécaire remboursable par versements mensuels de 375 $ en capital plus les intérêts au taux de 8 % à compter du 31 août. La valeur attribuée au terrain est de 15 000 $, tandis que l’immeuble est évalué à 95 000 $. 2 août Émission d’un chèque (no 2) de 500 $ en paiement d’une annonce publicitaire parue dans le quotidien local. 3 août Acquisition de matériel de bureau d’une valeur de 5 000 $ pour la somme de 4 000 $. L’entreprise a signé un effet à payer remboursable à court terme pour nancer cet achat. 4 août Acquisition d’une Jeep d’occasion au coût de 8 500 $. Denis Dicaire émet un chèque personnel pour l’acquisition de ce véhicule à l’usage exclusif de l’entreprise. 5 août Acquisition à crédit de fournitures de bureau au coût de 150 $. 10 août Encaissement et dépôt d’honoraires perçus de clients pour services rendus totalisant 1 500 $. 12 août Émission d’un chèque (no 3) de 2 000 $ en règlement partiel de la dette relative au matériel de bureau. 18 août Services professionnels rendus à crédit pour un montant de 2 500 $. 21 août Embauche d’une secrétaire à la réception, dont le salaire hebdomadaire est xé à 525 $. 28 août Émission d’un chèque (no 4) de 525 $ au nom de la secrétaire à la réception. 30 août Retrait par le propriétaire d’une somme de 1 750 $ de la Caisse Desjardins pour régler son compte Visa, lequel comporte uniquement des dépenses personnelles. 31 août Prélèvement par la Caisse Desjardins du premier versement sur l’hypothèque. La somme de 975 $ comprend le capital et les intérêts ; elle est prélevée directement du compte de l’entreprise. TRAVAIL À FAIRE a) Inscrivez les opérations du mois d’août dans les comptes en T suivants : Caisse Desjardins, Clients, Fournitures de bureau, Terrains, Immeubles, Matériel roulant, Matériel de bureau, Fournisseurs, Effets à payer, Emprunts hypothécaires, Denis Dicaire – Apports, Denis Dicaire – Retraits, Honoraires professionnels, Intérêts sur emprunts hypothécaires, Publicité et Salaires. b) Établissez la balance de vérication de l’entreprise Denis Dicaire, ingénieur, au 31 août 20X9. Total des débits : 129 275 $ P2 L’enregistrement des opérations dans le journal général 3 Les opérations suivantes ont été effectuées par l’entreprise individuelle Salon de quilles Boulé au cours du mois de juin 20X2 : 1er juin Dépôt par Alain Boulé d’une somme de 8 500 $ dans un compte de banque ouvert au nom de l’entreprise. 2 juin Paiement du loyer mensuel de 500 $. 40 minutes – facile 117 3 118 CHAPITRE 3 4 juin 7 juin 10 juin 14 juin 15 juin 16 juin 21 juin 23 juin 3 23 juin 25 juin 28 juin 29 juin 30 juin 30 juin 30 juin Acquisition de boules de bowling au coût de 9 000 $. La moitié de cette somme est versée au comptant, et le solde est nancé par un emprunt bancaire échéant dans 60 jours. Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 250 $. Paiement de la diffusion d’annonces publicitaires à la radio étudiante s’élevant à 100 $. Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 450 $. Paiement du salaire de l’employé à temps partiel d’un montant de 375 $. Retrait d’une somme de 500 $ effectué par le propriétaire. Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 650 $. Paiement d’une somme de 175 $ pour des réparations effectuées à une allée de quilles. Promesse de Jean-Perd Laboulle de rembourser la somme de 75 $ dès la semaine suivante ; il a joué tout l’après-midi à crédit. Dépôt d’une somme de 100 $ reçue en échange d’un chèque-cadeau. [Utilisez le compte Produits reçus d’avance.] Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 550 $. Max Nixon, qui avait reçu le chèque-cadeau de 100 $ émis le 25 juin, est venu jouer avec un ami. Il réussit à dépenser les trois quarts de cette somme. Réception du compte de téléphone et Internet d’un montant de 55 $. Paiement du salaire de l’employé à temps partiel d’un montant de 425 $. Retrait d’une somme de 500 $ effectué par le propriétaire. Voici le plan comptable qu’a adopté l’entreprise : Caisse Clients Équipement récréatif Fournisseurs Emprunts bancaires Produits reçus d’avance A. Boulé – Apports 1 11 21 30 31 32 41 A. Boulé – Retraits Produits de location Entretien et réparations Loyers Publicité Salaires Télécommunications 43 51 61 63 65 68 69 TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de juin dans le journal général. P3 3 45 minutes – facile L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans les comptes en T et l’établissement d’une balance de vérication Sheilla Myre a ouvert son propre bureau d’architectes le 1 er avril 20X6. Avec l’aide d’une amie CPA, elle a établi le plan comptable suivant pour son entreprise : Caisse Honoraires à recevoir Fournitures de dessin Matériel de bureau et de dessin Fournisseurs Honoraires reçus d’avance 1 5 15 21 31 36 Sheilla Myre – Apports Honoraires gagnés Fournitures de dessin utilisées Loyers Salaires 42 51 61 62 63 Les résultats et les capitaux propres 119 Voici les opérations qu’a effectuées l’entreprise au cours du premier mois d’exploitation : 1er avril Investissement d’une somme de 20 000 $ de la part de Sheilla Myre. Elle apporte également des fournitures de dessin et du matériel de bureau et de dessin ayant respectivement une juste valeur de 250 $ et de 6 000 $. er 1 avril Embauche d’une secrétaire à la réception dont le salaire mensuel est xé à 2 000 $. La moitié de ce salaire sera versée le 15 du mois et le solde, le dernier jour du mois. 2 avril Paiement du loyer mensuel de 750 $. 3 avril Acquisition à crédit de fournitures de dessin au coût de 1 450 $ chez Exacto inc. 5 avril 9 avril 12 avril 15 avril 16 avril 22 avril 24 avril 30 avril 30 avril Signature d’un contrat pour la conception des plans d’une résidence, pour des honoraires estimés à 2 500 $. Livraison à Kim Larousse des plans terminés ; une facture de 2 300 $ lui est alors remise. Réception d’une somme de 300 $ de Fernand Ratté à titre d’acompte sur le plan d’un aménagement paysager qui sera conçu au cours de la semaine suivante. Paiement du salaire de la secrétaire à la réception. Acquisition d’une automobile au coût de 13 500 $. Sheilla Myre émet un chèque personnel pour ce véhicule à l’usage exclusif de son mari, stagiaire en pharmacologie. Encaissement d’une somme de 2 700 $ pour des plans remis à Construitout inc. Versement d’une somme de 1 000 $ à Exacto inc. Sheilla Myre évalue que des fournitures de dessin ayant coûté 600 $ ont été utilisées au cours du mois. Paiement du salaire de la secrétaire à la réception. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois d’avril. b) Reportez les écritures de journal dans les comptes en T du grand livre général. c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 30 avril 20X6. Total des débits : 32 000 $ P4 3 45 minutes – facile L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans les comptes en T et l’établissement d’une balance de vérication Jean Neveu vient tout juste d’obtenir son diplôme de denturologiste. Il s’empresse d’ouvrir son propre cabinet, qu’il constitue sous la raison sociale de Jean Neveu, denturologiste. Voici les opérations qu’a effectuées le cabinet en juin 20X7, soit le premier mois d’exploitation : 2 juin Mise de fonds de 10 000 $ de Jean Neveu, déposée dans un compte de banque ouvert au nom du cabinet. 3 juin Paiement du loyer mensuel de 700 $. 4 juin Acquisition au comptant de matériel spécialisé d’un montant de 8 500 $ chez Mondentier ltée. 5 juin Acquisition à crédit de fournitures dentaires totalisant 1 500 $. 8 juin Réception et dépôt d’un chèque de 500 $ émis par Mondentier ltée à titre de rabais sur le matériel spécialisé livré le 4 juin. En effet, Jean Neveu a constaté que le matériel a été légèrement endommagé lors de la livraison. 10 juin Prothèses dentaires remises à un client qui paie comptant la somme de 650 $. 15 juin Paiement du salaire d’une technicienne s’élevant à 800 $. 18 juin Livraison à Pierre Lacasse de ses nouvelles prothèses dentaires. Celui-ci verse la somme de 1 000 $ et s’engage à rembourser le solde de 800 $ en 2 versements mensuels de 400 $ payables le 15 de chaque mois. 22 juin Versement d’une somme de 900 $ en règlement partiel des fournitures acquises le 5 juin. 23 juin Encaissement d’un total de 3 100 $ pour divers services rendus à des clients. 3 120 CHAPITRE 3 25 juin 28 juin Paiement des frais de publication d’une annonce publicitaire totalisant 350 $. Réception des comptes d’électricité et de téléphone et Internet, s’élevant respectivement à 250 $ et à 80 $. 29 juin Retrait d’une somme de 2 000 $ effectué par le propriétaire. 30 juin Paiement du salaire d’une technicienne totalisant 800 $. 30 juin Jean Neveu estime que le coût des fournitures utilisées au cours du mois s’élève à 900 $. Voici les comptes du grand livre général de l’entreprise : Caisse Clients Fournitures dentaires Matériel spécialisé Fournisseurs Jean Neveu – Apports Jean Neveu – Retraits 3 1 10 15 20 30 52 54 Chiffre d’affaires Électricité Fournitures dentaires utilisées Loyers Publicité Salaires Télécommunications 75 81 84 87 89 91 93 TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de juin. b) Reportez les écritures de journal dans les comptes en T du grand livre général. c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 30 juin 20X7. Total des débits : 16 480 $ P5 3 45 minutes – moyen L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans les comptes en T et l’établissement d’une balance de vérication Steve Lamy a ouvert un cabinet d’avocats le 6 mai 20X5. Sa sœur Mylène a établi le plan comptable suivant : Caisse Clients Fournitures de bureau Terrains Mobilier et équipement Fournisseurs Emprunts bancaires 1 5 15 21 26 31 32 Steve Lamy – Apports Steve Lamy – Retraits Honoraires gagnés Électricité Loyers Salaires Télécommunications 42 43 50 61 62 63 64 Voici les opérations qu’a effectuées le cabinet au cours du premier mois d’exploitation : 6 mai Vente par Steve Lamy d’une partie de ses placements personnels pour la somme de 30 000 $ et dépôt d’un montant de 22 500 $ dans un compte de banque ouvert au nom du cabinet Steve Lamy, avocat. 6 mai 7 mai 8 mai 9 mai 12 mai Paiement du loyer de mai d’un montant de 450 $. Achat à crédit de fournitures de bureau au coût de 250 $ et de mobilier au coût de 3 500 $. Le mobilier est nancé par un emprunt bancaire remboursable à court terme. Encaissement de 1 200 $ pour des services juridiques rendus. Paiement du mobilier acquis le 7 mai. Après une brillante défense en cour, remise par Steve Lamy à Pietro Lachance d’un compte d’honoraires s’élevant à 1 850 $ ; ce client promet de payer cette somme avant la n du mois. Les résultats et les capitaux propres 15 mai 17 mai 20 mai 24 mai 25 mai 30 mai 30 mai 30 mai 31 mai Paiement du salaire du secrétaire à la réception d’un montant de 825 $. Retrait effectué par le propriétaire pour régler des frais personnels s’élevant à 1 000 $. Réception d’un chèque de 500 $ de Pietro Lachance. Prestation de services juridiques à crédit totalisant 1 350 $. Paiement du compte reçu d’Hydro-Québec d’un montant de 75 $. Acquisition au comptant d’un terrain appartenant à la succession de R. Hipé au coût de 25 000 $ en vue d’y construire éventuellement un immeuble pour le cabinet. An d’éviter que le compte bancaire ne soit à découvert, dépôt par Steve Lamy d’une somme de 7 500 $ provenant de son compte de banque personnel. Paiement du compte de téléphone et Internet d’un montant de 95 $. Paiement du salaire du secrétaire à la réception d’un montant de 825 $. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de mai. b) Reportez les écritures de journal dans les comptes en T du grand livre général. c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 31 mai 20X5. Total des débits : 34 720 $ P6 3 45 minutes – moyen L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérication Marquette Hing travaille à son compte à titre de représentante commerciale pour quelques fabricants de produits pharmaceutiques. Le grand livre général de son entreprise renferme les comptes suivants : Caisse Commissions à recevoir Fournitures de bureau Automobiles Téléphones cellulaires Visa à payer Emprunts – Automobiles 1 6 11 20 25 31 35 Marquette Hing – Apports Marquette Hing – Retraits Commissions gagnées Assurances Essence, entretien et réparations Frais de repas Télécommunications 41 42 50 61 62 63 64 Voici les opérations qu’a effectuées l’entreprise au cours du premier mois d’exploitation, soit octobre 20X0 : 2 octobre Investissement de 500 $ au comptant de la part de Marquette Hing. Elle apporte également une automobile d’une valeur de 9 500 $ et des fournitures de bureau ayant coûté 100 $. L’entreprise prendra dorénavant en charge le paiement du solde de l’emprunt pour l’automobile, qui est de 6 000 $. 4 octobre Achat d’essence, payée au moyen de la carte de crédit de l’entreprise, totalisant 30 $. 5 octobre Acquisition de téléphones cellulaires au coût de 1 800 $. Une somme de 300 $ est versée comptant et le solde est porté à la carte de crédit de l’entreprise. 8 octobre Dépôt d’un chèque de 350 $ représentant les commissions sur les ventes effectuées pour une entreprise pharmaceutique. 12 octobre Paiement au comptant d’une facture de 95 $ pour une vidange d’huile et un plein d’essence. 13 octobre Acquisition de fournitures de bureau, payées au moyen de la carte de crédit de l’entreprise, totalisant 60 $. 17 octobre Dépôt d’un chèque de 1 500 $ représentant les commissions sur les ventes effectuées pour une entreprise pharmaceutique. 121 3 122 CHAPITRE 3 18 octobre 23 octobre 28 octobre 29 octobre 30 octobre 31 octobre 31 octobre 3 Versement d’un acompte s’élevant à 1 000 $ sur la carte de crédit de l’entreprise. Prélèvement effectué par la banque pour payer la prime d’assurance de l’entreprise d’un montant de 125 $. Paiement de factures d’essence totalisant 175 $. Retrait par Marquette Hing d’une somme de 265 $ pour l’ensemble des repas consommés au cours du mois dans le cours normal des affaires. Conrmation par la société Pillulex ltée que Marquette Hing a gagné des commissions totalisant 1 250 $ au cours du mois. Pillulex ltée paiera cette somme au début de novembre. Paiement du compte de téléphone et Internet d’un montant de 185 $. Retrait d’une somme de 200 $ effectué par la propriétaire pour régler des frais personnels. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois d’octobre. Numérotez les pages du journal en vue du travail de report dans le grand livre général. b) Reportez les écritures de journal dans les comptes du grand livre général établis de manière à déterminer le solde après chaque opération. Inscrivez, dans la colonne Folio du journal, les numéros des comptes du grand livre général. c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise Marquette Hing, représentante au 31 octobre 20X0. Total des débits : 13 790 $ P7 3 45 minutes – moyen L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérication Sinay File est n prêt pour le début du nouvel exercice nancier de son entreprise, Ciné-Parc Lanaudière inc. Voici la balance de vérication de l’entreprise au 30 avril 20X2 : CINÉ-PARC LANAUDIÈRE INC. Balance de vérication au 30 avril 20X2 No 1 4 7 11 12 14 31 45 51 61 62 70 71 74 78 81 Débit Caisse Redevances à recevoir Fournitures d’entretien Terrains Immeubles et écran géant Équipement de projection Fournisseurs Emprunts hypothécaires Actions ordinaires Billets d’entrée vendus Redevances des concessions Frais d’entretien Frais de surveillance Location de lms Publicité Salaires Total Crédit 10 000 $ 0 1 475 65 000 55 000 25 000 6 475 $ 95 000 55 000 156 475 $ 156 475 $ Les résultats et les capitaux propres 123 Voici les opérations qu’a effectuées l’entreprise au cours du mois de mai : 1er mai Signature d’un contrat pour la location des installations de restauration, en vertu duquel Ciné-Parc Lanaudière inc. recevra une redevance égale à 20 % des recettes brutes réalisées par la locataire, Mylène Tardif. Celle-ci s’engage à verser la redevance convenue au plus tard cinq jours après la n du mois. 2 mai Acquisition des droits de projection des lms Les Boys XII et Le vampire contreattaque pour la somme de 8 000 $. Ces deux lms seront à l’afche pendant deux semaines. Une somme de 3 000 $ est versée au comptant et le solde est dû le 15 mai. 2 mai Envoi d’un courriel en vue d’obtenir les droits de projection des lms Astérix et Astérix II, que l’on désire mettre à l’afche au cours des trois dernières semaines de mai. Ces droits devraient coûter 10 000 $. Versement d’une somme de 1 500 $ à une agence de sécurité pour les services d’un agent pour le mois de mai. Encaissements relatifs aux entrées de la première n de semaine, totalisant 4 875 $. Paiement du solde des comptes des fournisseurs en date du 30 avril. Encaissements relatifs aux entrées de la deuxième n de semaine, totalisant 4 225 $. Paiement du solde dû pour les lms Les Boys XII et Le vampire contre-attaque. Acquisition des droits de projection des lms Astérix et Astérix II pour la somme de 9 500 $. Une somme de 5 000 $ est versée au comptant et le solde est dû le 3 juin. Encaissements relatifs aux entrées de la n de semaine, totalisant 6 175 $. Encaissements relatifs aux entrées de la n de semaine, totalisant 4 250 $. Encaissements relatifs aux entrées de la n de semaine, totalisant 3 500 $. Paiement des salaires du personnel, s’élevant à 2 900 $, et des frais d’entretien du mois, au montant de 820 $. Réception de la facture de publicité du mois, d’un montant de 1 500 $. 3 mai 4 mai 6 mai 10 mai 15 mai 15 mai 17 mai 24 mai 31 mai 31 mai 31 mai 31 mai Réception du rapport de Mylène Tardif indiquant que les recettes brutes de restauration du mois de mai s’élèvent à 12 500 $. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de mai. Numérotez les pages du journal en vue du travail de report dans le grand livre général. b) Inscrivez le solde des comptes du bilan gurant dans la balance de vérication de l’entreprise au 30 avril dans des comptes du grand livre général avec solde après chaque opération. Reportez ensuite les écritures de journal dans les comptes du grand livre général et inscrivez, dans la colonne Folio du journal, les numéros des comptes du grand livre général. c) Établissez la balance de vérication de Ciné-Parc Lanaudière inc. au 31 mai 20X2. Total des débits : 181 525 $ P8 L’analyse d’erreurs commises lors de l’enregistrement des opérations 3 Jay Lennox est l’unique propriétaire d’un garage spécialisé dans la réparation de voitures européennes. Son entreprise, Voiturex, existe depuis cinq ans. M. Lennox avait à son service une comptable d’expérience, qui a dû partir pour des raisons personnelles. M. Lennox a donc dû engager rapidement un individu qui se disait comptable. Voici les opérations et les écritures qui ont été faites pendant le mois où ce supposé comptable a été au service de Voiturex, soit le premier mois de l’exercice nancier 20X5 : 4 avril Paiement d’un billet à payer d’un montant de 5 200 $ pour du matériel qui avait été acheté le 19 janvier 20X0. 30 minutes – difcile Fournisseurs Caisse 5 200 5 200 3 124 CHAPITRE 3 6 avril Réception de 2 000 $ de la part de clients pour des services rendus et facturés en février 20X0. Caisse Produits de réparations 7 avril 2 000 2 000 Enregistrement des réparations effectuées la première semaine d’avril, dont 1 500 $ au comptant et 550 $ à crédit. 3 Produits de réparations Caisse Clients 9 avril 3 350 3 350 8 500 8 500 Enregistrement des réparations effectuées la troisième semaine d’avril, dont 270 $ au comptant et 3 010 $ à crédit. Clients Produits de réparations 25 avril 210 40 Achat d’une voiture d’occasion pour l’usage personnel de Jay Lennox. Ce dernier a effectué un retrait de 8 500 $ pour la payer. Automobiles Caisse 21 avril 250 Enregistrement des réparations effectuées la deuxième semaine d’avril, dont 2 770 $ au comptant et 580 $ à crédit. Caisse Produits de réparations 19 avril 1 500 550 Achat au comptant par l’entreprise d’un ordinateur d’occasion d’une valeur de 250 $. Le vendeur est un bon ami de Jay Lennox et c’est pourquoi il lui a cédé l’ordinateur pour 210 $. Matériel de bureau Caisse Jay Lennox – Apports 14 avril 2 050 3 280 3 280 Réception d’un état de compte provenant d’une carte de crédit utilisée par Jay Lennox pour son usage personnel, d’un montant de 380 $. Charges diverses Fournisseurs 380 380 Les résultats et les capitaux propres 28 avril Enregistrement des réparations effectuées la quatrième semaine d’avril, dont 2 440 $ au comptant et 870 $ à crédit. Caisse Clients Produits de réparations 29 avril 125 2 440 870 3 310 Renvoi du supposé comptable et embauche d’un remplaçant (vous). 3 TRAVAIL À FAIRE Pour chacune des opérations, apportez les corrections nécessaires et dites pourquoi on doit les effectuer. P9 L’établissement des états nanciers à partir d’une balance de vérication 4 Pousse Vaire est propriétaire d’une entreprise individuelle d’entretien paysager dont voici la balance de vérication au 31 octobre 20X8, date de la n de l’exercice nancier de l’entreprise : 30 minutes – facile ENTRETIEN PAYSAGER POUSSE VAIRE Balance de vérication au 31 octobre 20X8 Débit Caisse Clients Fournitures de jardinage Équipement Emprunts bancaires Fournisseurs Intérêts à payer Pousse Vaire – Capital au 1er novembre 20X7 Pousse Vaire – Apports Pousse Vaire – Retraits Services d’entretien paysager Assurances Essence, entretien et réparations Fournitures de jardinage utilisées Intérêts et frais bancaires Location d’une camionnette Location du terrain Publicité Salaires et charges sociales Taxes Télécommunications Total Crédit 150 $ 275 492 1 898 1 000 $ 350 100 625 500 20 000 92 425 1 395 1 590 16 500 325 4 700 5 200 1 800 38 700 1 350 625 95 000 $ 95 000 $ 126 CHAPITRE 3 TRAVAIL À FAIRE Établissez les états nanciers (résultats et capitaux propres) de l’entreprise pour l’exercice nancier terminé le 31 octobre 20X8, ainsi que le bilan au 31 octobre 20X8. Capital à la n : 1 365 $ P10 L’établissement des états nanciers à partir d’une balance de vérication 3 4 Geneviève Piché est actionnaire unique d’un centre de photocopie dont voici la balance de vérication au 31 décembre 20X2, date de la n de l’exercice nancier de l’entreprise : 30 minutes – difcile CENTRE DE PHOTOCOPIE DU COLLÈGE INC. Balance de vérication au 31 décembre 20X2 Débit Caisse Clients Photocopieurs Mobilier Aménagement du local Fournisseurs Intérêts à payer Emprunts hypothécaires (échéant en 20X3) Actions ordinaires Dividendes Bénéces non répartis Services rendus Papier utilisé Entretien et réparations Intérêts sur emprunts hypothécaires Loyers Publicité Salaires et charges sociales Taxes Télécommunications Total Crédit 90 $ 375 33 170 4 100 2 500 22 775 $ 200 3 500 16 500 2 000 0 89 505 56 025 1 485 325 11 500 650 18 935 750 575 132 480 $ 132 480 $ TRAVAIL À FAIRE Établissez les états nanciers (résultats et capitaux propres) de l’entreprise pour l’exercice nancier terminé le 31 décembre 20X2, ainsi que le bilan au 31 décembre 20X2. Total de l’actif : 40 235 $ Les résultats et les capitaux propres 127 P11 L’établissement des états nanciers 4 Voici, présentés pêle-mêle, les comptes du grand livre général de l’entreprise individuelle Cirque de la lune, fondée par Bo Zo, au 31 décembre 20X0 : 25 minutes – moyen Bo Zo – Retraits Clients Salaires Tentes et roulottes Billets d’entrée vendus Équipement Bo Zo – Apports Location de camions Fournisseurs Électricité et chauffage Effets à payer (remboursables le 31 décembre 20X5) Publicité Bo Zo – Capital au 1er janvier 20X0 Entretien et réparations Caisse 28 000 $ 2 900 82 000 61 000 195 000 29 000 3 000 32 000 1 100 4 500 28 000 28 000 75 000 20 200 14 500 TRAVAIL À FAIRE Établissez les états nanciers (résultats et capitaux propres) de l’entreprise pour l’exercice nancier terminé le 31 décembre 20X0, ainsi que le bilan au 31 décembre 20X0. Total de l’actif : 107 400 $ P12 L’établissement des états nanciers 4 Voici, pêle-mêle, la liste de tous les comptes de l’entreprise individuelle Consultex, un cabinet conseil au service des entreprises de la région du Bas-Saint-Laurent, au 30 novembre 20X2 : 35 minutes – difcile Taxes municipales à payer Banque Matériel de bureau Fournisseurs Annick Déziel – Capital au 1er décembre 20X1 Immeubles Intérêts sur la dette à long terme Annick Déziel – Retraits Honoraires de consultation – Marketing Publicité Terrains Placements à court terme Intérêts à payer Emprunts hypothécaires (remboursables à compter du 1er décembre 20X4) Clients Honoraires de consultation – Comptabilité Honoraires de consultation – Gestion nancière Télécommunications Effets à payer (à court terme) Effets à recevoir (à court terme) Fournitures de bureau Certicats de dépôt (échéant dans 60 jours) Taxes municipales Matériel informatique Salaires des employés Intérêts et frais bancaires 8 300 $ 8 000 11 000 ? 165 900 148 000 3 000 13 000 62 000 15 500 20 000 25 000 500 40 000 14 000 51 000 43 000 1 000 9 000 19 000 2 500 25 000 19 500 27 000 64 000 1 200 3 128 CHAPITRE 3 TRAVAIL À FAIRE Établissez les états nanciers (résultats et capitaux propres) de l’entreprise pour l’exercice nancier terminé le 30 novembre 20X2 ainsi que le bilan au 30 novembre 20X2. Total de l’actif : 299 500 $ P13 Le cycle comptable complet 3 3 4 60 minutes – moyen Le 1er juin 20X7, Pat Laforce a fondé une entreprise de déménagement. Les opérations suivantes ont été effectuées en juin : 1er juin Somme de 270 000 $ déposée par Pat Laforce dans un compte de banque ouvert au nom de l’entreprise Laforce Express. 4 juin Achat au comptant d’une propriété au coût de 156 000 $, dont 30 000 $ pour le terrain et 126 000 $ pour l’immeuble. 5 juin Achat de trois camions au coût de 40 000 $ chacun. Une somme de 50 000 $ est versée au comptant et le solde est nancé par un emprunt bancaire remboursable avant le 22 juillet. 6 juin Achat au comptant de matériel de bureau au coût de 4 800 $. 6 juin Déménagement pour le compte d’un client au prix convenu de 2 500 $. Une somme de 1 000 $ est encaissée et le solde est encaissable dans 30 jours. 11 juin Déménagement pour le compte de divers clients au prix total convenu de 11 800 $. La somme de 4 400 $ est encaissée et le solde est encaissable dans 30 jours. 15 juin Salaires de 5 000 $ versés au personnel pour la période du 1 er au 15 juin. 23 juin Déménagement pour le compte de divers clients au prix total convenu de 6 480 $, somme entièrement encaissée. 30 juin Salaires de 5 800 $ versés au personnel pour la période du 16 au 30 juin. 30 juin Facture de 6 200 $ reçue pour l’essence consommée en juin. Ce compte doit être réglé avant le 10 juillet. 30 juin Facture de 300 $ reçue pour des réparations à un camion effectuées en juin. 30 juin Retrait en argent de 1 500 $ effectué par Pat Laforce pour son usage personnel. Voici la liste des comptes de l’entreprise : Caisse Clients Terrains Immeubles Camions Matériel de bureau Fournisseurs Emprunts bancaires 1 3 5 7 10 13 30 31 Pat Laforce – Capital Pat Laforce – Apports Pat Laforce – Retraits Produits de déménagements Salaires Essence Entretien et réparations 50 51 52 62 70 72 74 Les résultats et les capitaux propres 129 TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de juin. Numérotez les pages du journal en vue du travail de report dans le grand livre général. b) Reportez les écritures de journal dans des comptes avec solde après chaque opéra­ tion. Inscrivez, dans la colonne Folio du journal, les numéros des comptes du grand livre général. c) Dressez la balance de vérication au 30 juin 20X7. Total des débits : 367 280 $ d) Établissez l’état des résultats de Laforce Express pour le mois de juin 20X7 et le bilan au 30 juin 20X7. P14 Le cycle comptable complet 3 4 60 minutes – difcile Pam Liu a ouvert son cabinet d’expertise comptable le 1 er mars 20X1. Voici les opérations effectuées au cours du mois de mars : 1er mars Dépôt par Pam Liu d’une somme de 15 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom de son cabinet d’expertise comptable. 1er mars Paiement du loyer de mars d’un montant de 950 $. 2 mars Achat au comptant de matériel de bureau au coût de 6 700 $. 3 mars Signature d’un contrat en vertu duquel Pam Liu s’engage, moyennant des honoraires mensuels de 500 $, à rendre des services à Brandex. 3 mars Encaissement des honoraires de Brandex pour le mois de mars. 15 mars 15 mars 16 mars 19 mars 27 mars 31 mars 31 mars 31 mars 31 mars 31 mars Honoraires des 15 premiers jours de mars (à l’exception de la somme reçue de Brandex) : 2 000 $, dont 750 $ reçus au comptant et le reste recouvrable plus tard. Somme de 2 000 $ versée à Gregory Joseph à titre de salaire pour la première moitié du mois de mars. Prélèvement de 975 $ effectué par Pam Liu pour son usage personnel. Travaux effectués pour le compte de Brandex totalisant 500 $ et se rapportant à l’encaissement du 3 mars. Travaux effectués pour Claire Léger, qui a versé la somme de 25 $. Elle s’est aussi engagée à verser 75 $ le 1er avril pour payer le solde des honoraires demandés. Honoraires des deux dernières semaines du mois (à l’exception des sommes reçues ou à recevoir de Mme Léger) : 4 200 $, dont 2 000 $ reçus au comptant et le reste recouvrable plus tard. Facture de 450 $ reçue pour les fournitures de bureau utilisées durant le mois. Paiement des comptes d’électricité et de téléphone et Internet du mois, s’élevant respectivement à 350 $ et à 95 $. Somme de 2 000 $ versée à Gregory Joseph à titre de salaire pour la seconde moitié du mois de mars. Retrait de 1 400 $ effectué par Pam Liu pour son usage personnel. 3 130 CHAPITRE 3 Voici le plan comptable qu’a adopté l’entreprise : Caisse Clients Matériel de bureau Fournisseurs Pam Liu – Capital Pam Liu – Apports Pam Liu – Retraits 10 13 20 31 40 41 42 Honoraires professionnels Fournitures de bureau utilisées Loyers Salaires Électricité Télécommunications 49 50 51 52 53 54 3 TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations de mars. Numérotez les pages du journal en vue du travail de report dans le grand livre général. b) Reportez les écritures de journal dans des comptes avec solde après chaque opération. Inscrivez, dans la colonne Folio du journal, les numéros des comptes du grand livre général. c) Dressez une balance de vérication au 31 mars 20X1. Total des débits : 22 250 $ d) Établissez l’état des résultats de mars et le bilan du cabinet de Pam Liu, CPA au 31 mars 20X1. CHAPITRE 4 La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec Objectifs d’apprentissage Au terme de ce chapitre, vous pourrez : Plan du chapitre Un aperçu général des régimes de taxation canadien et québécois ...................................... 132 La comptabilisation de la TPS et de la TVQ .......... 133 La production du formulaire de déclaration .......... 135 La présentation dans le bilan ............................................. 139 Les taxes de vente dans les autres provinces canadiennes ........................................................... 139 Synthèse du chapitre 4 ........................................................... 140 Activités d’apprentissage ..................................................... 141 1 décrire les règles générales d’application de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ) ; 2 expliquer l’incidence de la TPS et de la TVQ sur la comptabilisation des opérations d’une entreprise ; 3 remplir le formulaire de déclaration qui doit être produit conjointement pour l’Agence du revenu du Canada (ARC) et Revenu Québec ; 4 présenter dans le bilan les soldes des différents comptes relatifs à la TPS et à la TVQ ; 5 apprécier les différences entre la TVQ et les taxes de vente dans les autres provinces canadiennes. 132 CHAPITRE 4 D ans les chapitres précédents, nous avons fait abstraction de la réalité que constituent les taxes de vente, en toute connaissance de cause. En effet, nous avons présenté les opérations effectuées par Hu-Aissbé sans en tenir compte. Or, nous vivons dans un monde où les taxes font partie de notre quotidien. Dans ce chapitre, nous aborderons donc la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ). Notre objectif est de dresser un portrait général de ces deux taxes dont l’application est sujette à de nombreuses particularités. Nous expliquerons comment l’entreprise doit comptabiliser les taxes qu’elle perçoit de ses clients et celles qu’elle paie à ses fournisseurs. UN APERÇU GÉNÉRAL DES RÉGIMES DE TAXATION CANADIEN ET QUÉBÉCOIS 1 4 www Agence du revenu du Canada Revenu Québec À la suite d’une entente conclue entre les gouvernements du Canada et du Québec, Revenu Québec assume l’administration de la TPS sur son territoire. En conséquence, Revenu Québec perçoit la TPS et la TVQ des entreprises et verse au gouvernement fédéral la TPS nette perçue. Avant de poursuivre, il importe de souligner l’existence d’une foule de particularités dont l’étude déborde largement le cadre de cet ouvrage de comptabilité nancière de base. Puisque notre objectif n’est pas de faire de vous des spécialistes de la taxation, nous vous fournirons les détails pertinents dans les exercices et les problèmes de compréhension présentés à la n de ce chapitre. De plus, vous devez savoir que les taux de taxation peuvent être modiés par les gouvernements au gré de leur volonté ; c’est pourquoi les entreprises se réfèrent aux sites de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et de Revenu Québec pour avoir l’heure juste en ce qui concerne les règles de taxation, les taux en vigueur et les formulaires de déclaration. Les taux applicables à la TPS et à la TVQ Dans la plupart des cas, au Québec, la TPS se calcule au taux de 5 % et la TVQ au taux de 9,975 %. Les deux taxes se calculent séparément sur le prix de vente. Certains biens, tels que les produits alimentaires de base, sont détaxés, c’est-à-dire qu’ils sont taxables au taux de 0 % ; d’autres sont exonérés de toute taxe, comme la plupart des services de santé et d’enseignement. Il existe aussi certains cas particuliers où le taux de taxe de vente est différent. Par exemple, les primes d’assurance, incluant les primes payées à la Société de l’assurance automobile du Québec, sont taxables au taux de 9 %. Cependant, il faut savoir que la TPS et la TVQ ne s’appliquent pas aux primes d’assurance. De leur côté, les livres imprimés sont détaxés dans le régime de la TVQ, contrairement aux livres numériques. Ces précisions illustrent la nécessité de bien se renseigner sur les particularités du régime de taxation en cours. Notons, d’autre part, qu’une entreprise considérée comme un « petit fournisseur », c’est-à-dire dont les produits sont inférieurs à 30 000 $ par année, n’est pas tenue, si elle le désire, de percevoir la TPS et la TVQ de ses clients. Dans ce cas, elle ne pourra pas demander le remboursement des taxes qu’elle a payées sur ses achats. Nous verrons un peu plus loin les notions de crédit de taxe sur les intrants (CTI) et de remboursement de la taxe sur les intrants (RTI), qui équivalent aux comptes TPS à recouvrer et TVQ à recouvrer. Reprenons l’exemple de l’entreprise Hu-Aissbé, qui est inscrite aux chiers de la TPS et de la TVQ. Comme l’illustre le calcul ci-dessous, un service de mise en pages dont le prix de vente convenu est de 50 $ coûtera en fait 57,49 $ au client. Prix de vente convenu, avant taxes TPS (5 % de 50 $) TVQ (9,975 % de 50 $) Prix de vente, taxes incluses 50,00 $ 2,50 4,99 57,49 $ La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec 133 Lors des achats courants assujettis à la TPS et à la TVQ, les taxes atteignent ainsi un taux combiné de 14,975 %. Le prix de vente, taxes incluses, est donc égal à 114,975 % du prix de vente convenu avant taxes (50 $ × 1,149 75 = 57,49 $). AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Que se passe-t-il lorsqu’un marchand offre un bien pour la somme de 100 $, taxes incluses ? Il doit retrouver le montant de la vente avant taxes. Comme le montant avec taxes correspond à 114,975 % de ce prix, il lui suft de prendre le montant de 100 $, taxes incluses, et de le diviser par 114,975 %, ce qui donne un montant avant taxes de 86,97 $ 1. Si Alors x = 86,97 $ 4 (86,97 $ + TPS de 4,35 $ + TVQ de 8,68 $ = 100 $) Pour une entreprise, la TPS et la TVQ apparaissent comme des taxes perçues à chaque étape du processus de production et de mise en marché d’un produit ou d’un service. Toutefois, si elle est inscrite aux chiers de Revenu Québec, elle peut demander le remboursement de la totalité des taxes payées sur les achats admissibles qu’elle a effectués dans le cadre de ses activités commerciales. En vertu du régime de la TPS, l’entreprise a droit à un crédit de taxe sur les intrants (CTI) et, en vertu du régime de la TVQ, elle a droit à un remboursement de la taxe sur les intrants (RTI). Ce faisant, seule la différence entre les taxes perçues (TPS et TVQ à payer) et les taxes payées (TPS et TVQ à recouvrer) fera l’objet d’une remise à Revenu Québec, comme nous le verrons plus loin dans ce chapitre. Tenons pour acquis que Hu-Aissbé s’est procuré, au coût de 3,45 $, taxes incluses, les fournitures de bureau requises pour rendre le service de mise en pages. Le tableau 4.1 présente le calcul des taxes et du montant dû à Revenu Québec en lien avec ces deux transactions. TABLEAU 4.1 LE CALCUL DE LA TPS ET DE LA TVQ Facture de vente Facture d’achat Prix de vente convenu, avant taxes 50,00 $ 3,00 $ TPS (5 %) 2,50 0,15 TVQ (9,975 %) Total 4,99 57,49 $ 0,30 3,45 $ Taxes perçues du client TPS 2,50 $ TVQ 4,99 $ Taxes payées au fournisseur Solde à remettre au gouvernement – CTI 0,15 $ = 2,35 $ – RTI 0,30 $ = 4,69 7,04 $ LA COMPTABILISATION DE LA TPS ET DE LA TVQ Dans cette section, nous traitons de la comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors d’une opération de vente et d’une opération d’achat. 1. Une estimation au centième inférieur est effectuée an que l’addition totalise 100 $. 2 134 CHAPITRE 4 La comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors d’une opération de vente Pour démontrer la comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors d’une opération de vente, reprenons l’opération effectuée par Denyse Lepage le 20 septembre 20X5 (voir l’opération 11 à la page 100). Mme Lepage termine son travail de révision linguistique sur le mémoire de Jean Faucher, un étudiant qui termine son programme de maîtrise. L’entreprise facture 960 $ pour ce service. Jean Faucher promet de verser le montant intégral dès qu’il touchera sa première paye, le 15 octobre prochain. Compte tenu des taxes, cette opération aurait été enregistrée dans les livres de l’entreprise de la façon suivante. Prestation d’un service à crédit incluant la TPS et la TVQ 4 Clients Révision linguistique TPS à payer TVQ à payer Travaux effectués à crédit pour Jean Faucher, dont le montant sera encaissable le 15 octobre. 1 103,76 960,00 48,00 95,76 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez sans doute remarqué que nous avons créé deux comptes de passif : TPS à payer et TVQ à payer. Ces sommes sont dues aux gouvernements. Hu-Aissbé agit ici uniquement comme perceptrice de taxes pour les gouvernements. Ainsi, le véritable produit d’exploitation demeure le fruit du service rendu à Jean Faucher, d’un montant de 960 $. La comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors d’une opération d’achat Après avoir abordé l’incidence de la TPS et de la TVQ sur une opération de vente, traitons maintenant de l’opération d’achat. À l’égard d’un bien acquis ou d’un service reçu dans le cadre de ses activités commerciales, l’entreprise inscrite aux chiers de la TPS et de la TVQ peut demander un CTI et un RTI pour la TPS et la TVQ payées sur les achats taxables. Plus précisément, la TPS et la TVQ payées pour des frais engagés par une entreprise donnent droit à un CTI et à un RTI dans la mesure où ces frais ont été engagés à 90 % ou plus pour ses activités commerciales. La comptabilisation du CTI et du RTI lors de l’achat de marchandises ou de la réception de services Lors de l’achat de marchandises ou de la réception de services, on doit comptabiliser les CTI et les RTI dans des comptes distincts. Reprenons une autre opération effectuée par Denyse Lepage le 20 septembre 20X5 (voir l’opération 12 à la page 100). Mme Lepage fait imprimer (au coût de 16,80 $) et relier (au coût de 8,20 $) le texte de Jean Faucher. Elle émet donc un chèque au nom de Modoc inc. l’entreprise qui effectue le travail. Compte tenu des taxes, voici comment cette opération aurait été enregistrée dans les livres de l’entreprise : Achat incluant la TPS et la TVQ Reproduction et reliure TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Caisse Chèque émis au nom de Modoc inc. 25,00 1,25 2,49 28,74 La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec 135 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez sans doute remarqué que nous avons créé de nouveaux comptes, soit TPS à recouvrer et TVQ à recouvrer, plutôt que de débiter les comptes TPS à payer et TVQ à payer. La création de ces deux comptes simplie la production du formulaire de déclaration à remettre à Revenu Québec. Nous y reviendrons un peu plus loin. Notons que certaines taxes payées ne peuvent faire l’objet d’un CTI ou d’un RTI. Pensons, par exemple, à la taxe de 9 % payée sur les primes d’assurance, qui n’est pas remboursable. Les taxes payées ne pouvant être recouvrées sont ajoutées au coût du bien acquis. Une prime d’assurance de 1 000 $, plus la taxe de 9 %, serait comptabilisée de la façon suivante : Assurances Caisse Paiement d’une prime d’assurance. Opération dont la TVQ est non remboursable 1 090,00 1 090,00 Des particularités lors de l’achat d’immobilisations Dans le cas des immobilisations considérées comme des biens meubles, tels qu’un ordinateur, du mobilier ou de l’équipement, un CTI total et un RTI total peuvent être demandés uniquement quand l’immobilisation sert principalement, soit à plus de 50 %, dans le cadre d’une activité commerciale. Dans le cas des immobilisations considérées comme des immeubles, un édice par exemple, un CTI et un RTI peuvent généralement être demandés dans la mesure où le bien sert à 90 % ou plus à des ns commerciales. Le tableau 4.2 donne un aperçu des règles concernant les demandes de CTI et de RTI relatives aux immobilisations. Ainsi, si vous achetez un immeuble que vous utiliserez dans une proportion de 80 % dans le cadre de vos activités commerciales, vous pourrez réclamer un CTI et un RTI représentant 80 % de la TPS et de la TVQ payées lors de son acquisition. TABLEAU 4.2 LE CTI ET LE RTI POUR LES IMMOBILISATIONS Pourcentage d’utilisation à des ns commerciales CTI et RTI Biens meubles ≤ 50 % > 50 % Aucun 100 % Immeubles ≤ 10 % > 10 % à < 90 % ≥ à 90 % Aucun % d’utilisation 100 % LA PRODUCTION DU FORMULAIRE DE DÉCLARATION Le formulaire de déclaration doit rendre compte des taxes perçues et payées (voir la gure 4.1 à la page suivante). Quand les taxes perçues excèdent les montants payés, on doit verser à Revenu Québec la différence entre ces deux montants ; dans le cas inverse, 3 4 136 CHAPITRE 4 FIGURE 4.1 4 LES CALCULS EFFECTUÉS SUR LE FORMULAIRE DE DÉCLARATION La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec FIGURE 4.1 137 LES CALCULS EFFECTUÉS SUR LE FORMULAIRE DE DÉCLARATION (suite) 4 Source : Revenu Québec. 138 CHAPITRE 4 on recevra un remboursement. De plus en plus d’entreprises remplissent ce formulaire en ligne, le plus souvent par l’entremise de leur institution nancière. Cela permet le virement immédiat du solde à remettre à Revenu Québec. Par contre, un remboursement peut prendre quelques jours à recevoir. La gure 4.1 (voir les pages 136 et 137) montre les calculs effectués sur le formulaire de déclaration par Les Éditions du soleil levant à partir de données purement hypothétiques 2. L’écriture de journal requise lors du paiement du solde dû à Revenu Québec est présentée ci-dessous. Paiement dû à Revenu Québec TPS à payer TVQ à payer TPS à recouvrer 750,00 1 496,25 500,00 997,50 748,75 TVQ à recouvrer Caisse 4 Paiement de l’excédent des taxes perçues sur les taxes payées. Voyons maintenant quelle aurait été l’écriture si l’entreprise avait plutôt droit à un recouvrement net du gouvernement. Supposons que le grand livre général renferme les comptes suivants : TPS à payer, 500 $ ; TVQ à payer, 997,50 $ ; TPS à recouvrer, 750 $ ; et TVQ à recouvrer, 1 496,25 $. L’écriture relative au recouvrement reçu de Revenu Québec en pareille circonstance est reproduite ci-dessous. Recouvrement net de Revenu Québec Caisse TPS à payer TVQ à payer TPS à recouvrer 748,75 500,00 997,50 750,00 1 496,25 TVQ à recouvrer Recouvrement de l’excédent des taxes payées sur les taxes perçues. La fréquence de production du formulaire de déclaration La fréquence de production du formulaire de déclaration dépend de la valeur des ventes annuelles, comme le montre le tableau 4.3. TABLEAU 4.3 LES PÉRIODES DE DÉCLARATION DE LA TPS ET DE LA TVQ Valeur des ventes annuelles Période de déclaration attribuée Autre période de déclaration possible Ventes ≤ 1 500 000 $ Annuelle Mensuelle ou trimestrielle Ventes > 1 500 000 $ ≤ 6 000 000 $ Trimestrielle Mensuelle Ventes > 6 000 000 $ Mensuelle Aucun autre choix 2. Pour remplir le formulaire de déclaration, il suft de consulter le grand livre général de l’entreprise et d’en extraire le solde des comptes appropriés. La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec 139 Les dates limites de production du formulaire de déclaration dépendent de la période de déclaration xée par Revenu Québec. L’entreprise bénécie de trois mois après le dernier jour d’une période de déclaration annuelle et d’un mois après le dernier jour d’une période de déclaration mensuelle ou trimestrielle pour transmettre le formulaire. Cependant, l’entreprise individuelle dont la période de déclaration attribuée est annuelle et dont l’exercice nancier se termine le 31 décembre a jusqu’au 15 juin pour le faire parvenir. Cette entreprise doit, par contre, effectuer le versement des taxes de vente, s’il y a lieu, au plus tard le 30 avril. LA PRÉSENTATION DANS LE BILAN Bien que les comptes TPS à recouvrer et TVQ à recouvrer représentent de véritables éléments d’actif, ainsi que nous les avons dénis au chapitre 1, la pratique courante veut qu’ils soient présentés dans la section du passif à court terme 3 an de bien faire ressortir le montant net dû au gouvernement. Cette pratique est conforme aux paragraphes 1510.15 et 1510.16 du Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II – Normes comptables pour les entreprises à capital fermé, qui indiquent que le solde de n de période des sommes à remettre à l’État représente une information à fournir dans les états nanciers. Ces sommes, autres que les impôts sur les bénéces, correspondent, par exemple, aux taxes de vente fédérale et provinciales, aux cotisations sociales, aux cotisations pour soins de santé ou aux primes d’assurance pour les accidents du travail. À titre d’exemple, nous présentons ci-après un extrait du bilan des Éditions du soleil levant avant la production de la déclaration présentée dans la gure 4.1 (voir les pages 136 et 137). 4 4 LES ÉDITIONS DU SOLEIL LEVANT Bilan partiel au 31 mars 20X0 Passif à court terme Fournisseurs TPS à payer TPS à recouvrer TVQ à payer TVQ à recouvrer Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an Total du passif à court terme 950 $ 750 $ (500) 1 496 (997) 749 1 000 2 699 $ LES TAXES DE VENTE DANS LES AUTRES PROVINCES CANADIENNES Nous ne pouvons conclure ce chapitre sans jeter un bref regard sur les taxes qui s’appliquent dans les autres provinces canadiennes. Puisqu’il appartient à chaque province de légiférer en la matière, il n’est pas étonnant de constater des écarts importants entre les taux de la taxe de vente. Le tableau 4.4 à la page suivante présente ces différences. 3. Dans le cas moins fréquent où le total de la TPS et de la TVQ à recouvrer excéderait le total de la TPS et de la TVQ à payer, le montant net correspondant à un montant à recevoir du gouvernement, ces comptes seraient présentés dans la section de l’actif à court terme. 5 140 CHAPITRE 4 TABLEAU 4.4 4 LE TAUX DE LA TAXE DE VENTE PAR PROVINCE Province Taux Colombie-Britannique 7% Alberta 0% Saskatchewan 6% Manitoba 8% Québec 9,975 % Après entente avec le gouvernement fédéral, l’Ontario, le Nouveau-Brunswick, l’Île-du-Prince-Édouard, la Nouvelle-Écosse ainsi que Terre-Neuve-et-Labrador ont plutôt opté pour une taxe de vente harmonisée (TVH) qui s’applique sur la même base que la TPS. Son taux est de 13 % en Ontario et de 15 % au Nouveau-Brunswick, à TerreNeuve-et-Labrador, à l’Île-du-Prince-Édouard et en Nouvelle-Écosse ; un premier 5 % représente le pourcentage fédéral et la différence, le pourcentage des provinces participantes. Nous rappelons que les taux de taxation sont sujets à changements. SYNTHÈSE DU CHAPITRE 4 1. La TPS, taxe fédérale, se calcule au taux de 5 % sur le prix de vente. La TVQ, taxe spécique à la province de Québec, se calcule au taux de 9,975 %, également sur le prix de vente. Certains biens, tels que les produits alimentaires de base, sont détaxés, c’est-à-dire qu’ils sont taxables au taux de 0 %, alors que d’autres sont exonérés de toute taxe, comme la plupart des services de santé et d’enseignement. 2. L’entreprise, quand elle est inscrite aux chiers de Revenu Québec, peut demander le remboursement de la totalité des taxes payées sur les achats admissibles qu’elle a effectués dans le cadre de ses activités commerciales. En vertu du Évaluez vos apprentissages grâce aux activités interactives de ce chapitre. Consultez votre professeur pour y accéder sur la plateforme i+ Interactif. régime de la TPS, l’entreprise a droit à un crédit de taxe sur les intrants (CTI) et, en vertu du régime de la TVQ, elle a droit à un remboursement de la taxe sur les intrants (RTI). 3. Le formulaire de déclaration doit rendre compte des taxes perçues et payées. L’entreprise doit comptabiliser les taxes perçues dans les comptes TPS à payer et TVQ à payer ainsi que les taxes payées admissibles dans les comptes TPS à recouvrer et TVQ à recouvrer. Il appartient à chaque province de légiférer en matière de taxes provinciales. De ce fait, on constate des écarts importants entre les taux de taxe de vente à travers le Canada. ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE PROBLÈME TYPE Pascale Létourneau est agacée. Depuis quelques heures, elle visite des boutiques de vêtements an de se procurer une robe pour une occasion spéciale. Deux de ces boutiques lui offrent une robe identique aux prix suivants : Boutique Monika inc. Boutique Tulla inc. 260 $ 290 $ (TPS et TVQ non incluses) (TPS et TVQ incluses) TRAVAIL À FAIRE Évaluez dans quelle boutique Mme Létourneau devrait acheter sa robe. SOLUTION DU PROBLÈME TYPE Mme Létourneau devrait acheter sa robe à la boutique Tulla inc. En effet, elle n’y débourserait que la somme de 290 $, comparativement à 298,94 $ à la boutique Monika inc., comme en témoigne le calcul ci-dessous : Montant avant taxes TPS (260 $ × 5 %) TVQ (260 $ × 9,975 %) Montant total à verser QUESTIONS DE RÉVISION 260,00 $ 13,00 25,94 298,94 $ Solutionnaire Q1 Quel organisme gouvernemental administre et perçoit les taxes au Québec ? Q5 En pratique, comment présente-t-on les soldes des comptes de taxes dans le bilan ? Q2 Qu’est-ce qu’un CTI ? Qu’est-ce qu’un RTI ? Q6 Donnez un exemple d’un produit ou d’un service exonéré de TVQ. Q3 Le propriétaire d’une petite entreprise peut-il effectuer des remises trimestrielles à Revenu Québec ? Q4 Pourquoi les comptes TPS à payer, TVQ à payer, TPS à recouvrer et TVQ à recouvrer doivent-ils être inscrits de façon distincte ? Q7 Pourquoi constate-t-on des écarts importants entre les taux de la taxe de vente dans les différentes provinces du Canada ? 4 142 CHAPITRE 4 EXERCICES 1 Solutionnaire E1 Terminologie comptable 5 Voici une liste de cinq sigles présentés dans ce chapitre : • CTI • TVH • RTI • TVQ • TPS Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces sigles. Pour chacun des énoncés, dites à quel sigle il correspond ou indiquez « aucun » s’il ne correspond à aucun d’entre eux. a) Il s’agit de la taxe de vente québécoise, laquelle se calcule sur le prix de vente convenu. b) Il s’agit de la taxe de vente fédérale applicable partout au Canada. c) Il s’agit de la taxe de vente applicable au Nouveau-Brunswick. d) Il s’agit d’un remboursement de la taxe payée en vertu du régime de la TPS. e) Il s’agit d’un remboursement de la taxe payée en vertu du régime de la TVQ. E2 La détermination du montant total d’un service rendu, compte tenu de la TPS et de la TVQ 4 1 An de régler un litige avec un ex-locataire, Marie-Ève Savoie requiert les services d’un avocat, dont les honoraires seront de 2 000 $. Déterminez le montant que Marie-Ève devra effectivement verser à son avocat, compte tenu de la TPS et de la TVQ. E3 La détermination du montant avant TPS et TVQ 1 Yannick Bordeleau se procure une table en promotion pour la somme de 250 $, taxes incluses. Déterminez le montant que le vendeur inscrira en guise de produit d’exploitation. E4 L’enregistrement des opérations dans le journal général 2 Vous êtes le contrôleur d’une société en nom collectif de transformation de fruits de mer appelée Produits de la mer S.E.N.C. Le stagiaire vous demande de l’aider à comptabiliser quelques opérations qui lui serviront de modèle plus tard. Passez les écritures de journal requises pour enregistrer ces opérations dans le journal général. Expliquez vos calculs. 2 mai 5 mai 6 mai 8 mai Achat de crevettes et de pétoncles d’un pêcheur à un coût de 15 000 $, TPS et TVQ en sus. [Utilisez le compte Achats.] Vente de sacs de crevettes congelées à un grossiste en alimentation à un prix de vente de 32 500 $, taxes incluses. Achat d’une assurance bâtiment au coût de 8 650 $, taxe de 9 % en sus, an de protéger l’entreprise pendant une période de 12 mois contre tout risque de dommage au bâtiment. [Utilisez le compte Assurances payées d’avance.] Agrandissement du bâtiment à un coût de 340 000 $, taxes en sus, dont le montant avant taxes est nancé à 75 % par un emprunt hypothécaire. Considérez que cet agrandissement concerne l’usine exclusivement. PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 2 45 minutes – facile Solutionnaire L’enregistrement des opérations dans le journal général, compte tenu de la TPS et de la TVQ L’entreprise individuelle Salon de quilles Boulé a effectué les opérations suivantes au cours du mois de juin 20X2 : 1er juin Dépôt par Alain Boulé d’une somme de 8 500 $ dans un compte de banque ouvert au nom de l’entreprise individuelle Salon de quilles Boulé. La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec 2 juin 4 juin Paiement du loyer commercial mensuel de 500 $, TPS et TVQ en sus. Acquisition de boules de bowling au coût de 9 000 $, taxes incluses. La moitié de cette somme est versée au comptant et le solde est nancé par emprunt bancaire échéant dans 60 jours. Ces immobilisations serviront uniquement aux opérations commerciales. 7 juin 10 juin Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 250 $, TPS et TVQ en sus. Paiement pour la diffusion d’annonces publicitaires à la radio étudiante s’élevant à 114,98 $, taxes incluses. Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 450 $, taxes incluses. Paiement du salaire de l’employé à temps partiel, d’un montant de 375 $. Retrait d’une somme de 500 $ effectué par le propriétaire. Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 650 $, TPS et TVQ en sus. Paiement d’une somme de 175 $, TPS et TVQ en sus, pour des réparations effectuées à une allée de quilles. 23 juin Promesse de Jean-Perd Laboulle, qui a joué tout l’après-midi à crédit, de rembourser une somme de 75 $ dès la semaine suivante. Ce montant comprend toutes les taxes. 28 juin Dépôt des recettes de la semaine totalisant 800 $, taxes incluses. 30 juin Réception du compte de téléphone et Internet, d’un montant de 82,63 $, taxes incluses. 30 juin Paiement du salaire de l’employé à temps partiel, d’un montant de 425 $. 30 juin Retrait d’une somme de 500 $ effectué par le propriétaire. Voici le plan comptable qu’a adopté l’entreprise : 143 14 juin 15 juin 16 juin 21 juin 23 juin Caisse Clients Équipement récréatif Fournisseurs Emprunts bancaires TPS à payer TPS à recouvrer TVQ à payer TVQ à recouvrer 1 11 21 30 31 32 33 35 36 Alain Boulé – Apports Alain Boulé – Retraits Produits de location Entretien et réparations Loyers Publicité Salaires Télécommunications 4 41 43 51 61 63 65 68 69 TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de juin dans le journal général. P2 2 3 4 50 minutes – moyen L’enregistrement des opérations dans le journal général et la présentation de la TPS et de la TVQ dans le bilan Anna Compas a ouvert son propre bureau d’architectes le 1 er avril 20X6. Avec l’aide d’une amie CPA, elle a établi le plan comptable suivant : Caisse Honoraires à recevoir Fournitures de dessin Matériel de bureau et de dessin Fournisseurs Honoraires reçus d’avance TPS à payer TPS à recouvrer 1 5 15 21 31 36 41 42 TVQ à payer TVQ à recouvrer Anna Compas – Apports Anna Compas – Retraits Honoraires gagnés Loyers Salaires 46 47 52 53 61 72 73 144 CHAPITRE 4 Voici les opérations qu’a effectuées l’entreprise au cours du premier mois d’exploitation : 1er avril Investissement d’une somme de 20 000 $ de la part de la propriétaire, Anna Compas. Elle apporte également des fournitures de dessin et du matériel de bureau et de dessin ayant respectivement une juste valeur de 250 $ et de 6 000 $. [Tenez pour acquis qu’il n’y a aucune taxe lors de l’apport de biens.] 1er avril 2 avril 3 avril 5 avril 9 avril 12 avril 4 15 avril 16 avril 22 avril 24 avril 30 avril Embauche d’une secrétaire à la réception, dont le salaire mensuel est xé à 2 300 $. La moitié de ce salaire sera versée le 15 du mois et le solde, le dernier jour du mois. Paiement du loyer commercial mensuel de 1 050 $, TPS et TVQ en sus. Acquisition à crédit de fournitures de dessin au coût de 1 450 $, taxes incluses. Les fournitures ont été achetées chez BureauPlus inc. Signature d’un contrat pour la conception des plans d’une résidence, pour des honoraires estimés à 5 500 $. Livraison à Berthe Bouchard des plans terminés ; une facture de 5 500 $, toutes taxes incluses, lui est alors remise. Réception d’une somme de 300 $ de Louis Massé à titre d’acompte sur le plan d’un aménagement paysager qui sera conçu au cours de la semaine suivante. [Tenez pour acquis qu’il n’y a aucune taxe tant que les services ne sont pas effectivement rendus.] Paiement du salaire de la secrétaire à la réception. Acquisition d’une voiture d’occasion au coût de 10 000 $, TPS et TVQ en sus. Anna Compas émet un chèque personnel pour ce véhicule à l’usage exclusif de son mari, stagiaire en pharmacologie. Encaissement d’une somme de 9 312,98 $, taxes incluses, pour des plans remis à Fabriquo inc. Versement d’une somme de 1 000 $ à BureauPlus inc. Paiement du salaire de la secrétaire à la réception. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois d’avril. b) Déterminez le solde à remettre à Revenu Québec en date du 30 avril. c) Préparez le bilan partiel de la propriétaire, Anna Compas, au 30 avril 20X6 qui présente la section du passif à court terme. P3 2 3 45 minutes – difcile Le cheminement complet de la TPS et de la TVQ : de l’enregistrement à la production du formulaire de déclaration Une jeune mannequin de renommée mondiale, Claudia Joly, vient tout juste d’ouvrir sa propre agence de mannequins sous le nom commercial de Joly mannequins. Voici les opérations qu’a effectuées l’agence au cours du premier mois d’exploitation, en 20X0 : 2 juin Obtention d’une subvention de 10 000 $ dans le cadre du programme Jeunes entrepreneurs. Claudia dépose cette somme dans un compte de banque ouvert au nom de l’agence. 3 juin Paiement du loyer commercial mensuel de 700 $, TPS et TVQ en sus. 4 juin Acquisition au comptant de matériel spécialisé au coût de 8 500 $, toutes taxes incluses. Ces estrades démontables, acquises chez Modulex ltée, serviront exclusivement aux activités commerciales de l’entreprise. 5 juin Acquisition à crédit de fournitures de maquillage totalisant 1 328,90 $, TPS et TVQ en sus. 10 juin Services rendus à un client qui paie comptant la somme de 650 $, toutes taxes incluses. 15 juin Paiement du salaire de la secrétaire-réceptionniste à temps partiel s’élevant à 800 $. 18 juin Services rendus à un grand couturier pour le lancement de sa collection printempsété, d’un montant de 25 000 $, toutes taxes incluses. M. Christian Versace verse la La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec 18 juin 22 juin 23 juin 25 juin 28 juin 29 juin 30 juin 30 juin 145 somme de 20 000 $ et s’engage à rembourser le solde de 5 000 $ en 2 versements mensuels de 2 500 $ payables le 15 des deux mois suivants. Paiement des salaires des mannequins, d’un montant total de 15 000 $. Versement d’une somme de 900 $ en règlement partiel des fournitures acquises le 5 juin. Encaissement d’une somme de 3 100 $ pour divers services rendus à des clients, toutes taxes incluses. Paiement des frais de publication d’une annonce publicitaire totalisant 500 $, TPS et TVQ incluses. Réception des comptes d’électricité et de téléphone, s’élevant respectivement à 282,19 $ et à 90,30 $, toutes taxes incluses. Retrait d’une somme de 5 000 $ effectué par la propriétaire. Paiement du salaire de la secrétaire-réceptionniste d’un montant de 800 $. Paiement des salaires des mannequins, d’un montant total de 1 500 $. 4 Voici les comptes du grand livre général de l’agence : Caisse Clients Fournitures de maquillage Matériel spécialisé Fournisseurs TPS à payer TPS à recouvrer TVQ à payer TVQ à recouvrer 1 10 15 20 30 41 42 46 47 Claudia Joly – Apports Claudia Joly – Retraits Chiffre d’affaires Électricité Loyers Publicité Salaires – Mannequins Salaires – Employée de bureau Télécommunications 51 54 75 81 87 89 90 91 93 TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de juin. b) Déterminez les montants devant gurer dans le formulaire de déclaration de TPS et de TVQ produit par l’agence en date du 30 juin. TVQ à recouvrer : 1 015,52 $ c) À l’aide des résultats obtenus en b), remplissez la feuille de calcul et le formulaire de déclaration présentés aux pages 146 et 147. d) Préparez le bilan partiel de Joly mannequins au 30 juin 20X0 qui présente la section du passif à court terme. 146 4 CHAPITRE 4 La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec 147 4 Source : Revenu Québec. 148 CHAPITRE 4 P4 2 3 4 45 minutes – difcile L’enregistrement des opérations dans le journal général, compte tenu de dispositions particulières de la TPS et de la TVQ L’entreprise Aubois, société de fabrication de meubles en bois, procède à quelques achats de biens et de services relativement à l’agrandissement de son usine. Cet ajout au bâtiment, d’un coût total de 300 000 $, TPS et TVQ en sus, servira exclusivement à des ns commerciales. Les travaux ont débuté au cours de l’exercice précédent. Le 2 janvier 20X0, le propriétaire unique, M. Jean Dubois, effectue un apport supplémentaire de 5 000 $. Le 10 janvier 20X0, Aubois signe un ajout au contrat d’assurance an de protéger la nouvelle installation contre tout dommage. Le contrat supplémentaire, au coût de 2 000 $ taxe incluse, couvre une période de un an débutant le 15 janvier 20X0 et la somme totale est payée le 10 janvier 20X0. Le 15 janvier 20X0, Aubois et le constructeur de l’agrandissement signent une entente de paiement sur 5 ans pour le règlement des travaux d’agrandissement dont la construction est alors terminée. La valeur des taxes de vente est toutefois payable immédiatement. Le 20 janvier 20X0, Aubois acquiert au comptant des ordinateurs au coût de 10 000 $, TPS et TVQ en sus. Ces biens seront utilisés exclusivement à des ns commerciales. 4 TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de janvier dans le journal général. Expliquez vos calculs. b) Préparez le bilan partiel de Aubois au 31 janvier 20X0 qui présente la section de l’actif à court terme. c) Passez l’écriture de journal requise lors du recouvrement du solde auprès de Revenu Québec. CHAPITRE 5 La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 5 Objectifs d’apprentissage Au terme de ce chapitre, vous pourrez : Plan du chapitre Une vue d’ensemble des états nanciers d’une entreprise commerciale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150 Le cycle d’exploitation d’une entreprise commerciale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 153 Un portrait général de l’état des résultats d’une entreprise commerciale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 154 Le chiffre d’affaires, montant net . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 155 Le coût des ventes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 163 La marge bénéciaire brute . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175 Les frais d’exploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175 Le bénéce d’exploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 176 Les autres résultats et le bénéce net . . . . . . . . . . . . . 177 Le classement des postes de l’état des résultats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 177 L’analyse des résultats et du bilan d’une entreprise commerciale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 178 Synthèse du chapitre 5 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 183 Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 185 1 distinguer une entreprise commerciale d’une entreprise de services ; 2 décrire les étapes du cycle d’exploitation d’une entreprise commerciale ; 3 dresser l’état des résultats d’une entreprise commerciale ; 4 décrire la nature de chacun des éléments qui entrent dans le calcul du chiffre d’affaires, montant net et expliquer la façon de les comptabiliser ; 5 décrire la nature de chacun des éléments qui entrent dans le calcul du coût des ventes et expliquer la façon de les comptabiliser ; 6 calculer et analyser sommairement la marge bénéciaire brute ; 7 déterminer les frais d’exploitation et les autres produits et charges ; 8 distinguer un état des résultats à groupements multiples d’un état des résultats à groupements simples ; 9 analyser sommairement les résultats et le bilan d’une entreprise commerciale. 150 CHAPITRE 5 T out au long des quatre premiers chapitres, nous avons étudié les étapes du cycle comptable de Hu-Aissbé, une entreprise qui génère des produits d’exploitation grâce à la prestation de services. Dans ce chapitre, nous examinerons un autre secteur important de l’activité économique, celui des entreprises commerciales, qui achètent et revendent des marchandises plutôt que de rendre des services. Vous connaissez déjà une multitude d’entreprises commerciales, que nous pouvons regrouper dans deux grandes catégories. Dans la première se trouvent les entreprises spécialisées dans le commerce de détail. Les détaillants vendent leurs marchandises directement aux consommateurs. Citons comme exemples les supermarchés d’alimentation (IGA, Maxi, Metro, etc.), les magasins à grande surface (La Baie, Costco, Walmart, etc.) et la multitude de boutiques spécialisées présentes dans tous les centres commerciaux. La seconde catégorie regroupe les entreprises qui exercent le commerce de gros. Les grossistes approvisionnent les détaillants. Parmi ceux-ci se trouvent notamment les grossistes en alimentation (Provigo Distribution et Bœuf Mérite). Bien que les étapes du cycle comptable d’une entreprise commerciale soient les mêmes que celles d’une entreprise de services, l’entreprise commerciale doit tenir plusieurs comptes additionnels an d’enregistrer toutes les opérations relatives à l’achat et à la vente des marchandises. Ce chapitre porte essentiellement sur l’ensemble de ces nouveaux comptes et sur la façon de les comptabiliser et de les présenter dans les états nanciers. Notre explication s’applique tout aussi bien aux détaillants qu’aux grossistes. 5 UNE VUE D’ENSEMBLE DES ÉTATS FINANCIERS D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE 1 D’entrée de jeu, comparons l’état des résultats et le bilan partiel de Hu-Aissbé, entreprise de services, à ceux de l’entreprise commerciale Jeansbec (voir la gure 5.1). Une brève analyse de ces états nanciers nous permet de faire les constatations préliminaires suivantes 1 : 1. Le bénéce net d’une entreprise de services telle que Hu-Aissbé correspond simplement à la différence entre les produits d’exploitation constatés au cours d’un exercice et les charges engagées au cours de la même période pour générer ces produits. 2. Les résultats d’une entreprise commerciale telle que Jeansbec sont principalement regroupés dans trois grandes sections : le chiffre d’affaires, montant net, le coût des ventes et les frais d’exploitation. Puisque l’activité principale d’une entreprise commerciale est la vente de marchandises, le chiffre d’affaires, montant net correspond au montant net des ventes de marchandises de l’entreprise, le coût des ventes représente le coût des marchandises qu’elle a vendues à ses clients et les frais d’exploitation englobent l’ensemble des dépenses engagées pour assurer la poursuite de l’exploitation de l’entreprise. Il est possible de répartir les frais d’exploitation selon leur nature en distinguant les frais de vente (salaires des vendeurs, commissions, publicité, etc.) des frais d’administration (salaires des employés de bureau, fournitures de bureau utilisées, primes d’assurance responsabilité, etc.) et des frais nanciers (intérêts et frais bancaires, frais sur cartes de crédit, intérêts sur la dette à long terme, etc.). 3. Pour déterminer le bénéce net d’une entreprise commerciale, il faut d’abord soustraire le coût des ventes du montant net du chiffre d’affaires an de dégager la marge bénéciaire brute, ou bénéce brut. Une entreprise de services n’a pas de marge bénéciaire brute, puisqu’elle ne vend pas de marchandises. Les frais d’exploitation sont ensuite déduits de la marge bénéciaire brute pour dégager le bénéce d’exploitation. Si une entreprise commerciale exerce aussi des activités accessoires 1. Notez que tous les nouveaux termes seront expliqués de façon détaillée aux pages suivantes. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale FIGURE 5.1 151 UNE COMPARAISON ENTRE LES ÉTATS FINANCIERS D’UNE ENTREPRISE DE SERVICES ET CEUX D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE 5 (par exemple, Jeansbec organise à l’occasion des délés de mode), les produits et les charges découlant de ces activités sont pris en compte dans la section Autres produits et autres charges 2. Le résultat net des activités accessoires est nalement ajouté au bénéce d’exploitation ou retranché de celui-ci pour dégager le bénéce net. 4. Puisque l’entreprise commerciale a pour principale activité la vente de marchandises, elle doit constamment disposer d’un stock de marchandises pouvant être vendues, que l’on présente dans la section des éléments d’actif à court terme du bilan. En règle générale, le stock de marchandises est l’élément d’actif à court terme le plus important. Il est donc essentiel que ce stock soit bien géré an que la quantité de marchandises en main soit maintenue à un niveau optimal pour répondre à la demande de la clientèle tout en minimisant les coûts d’entreposage. Les utilisateurs des états nanciers d’une entreprise commerciale s’intéressent à la marge bénéciaire brute parce que celle-ci doit excéder les frais d’exploitation pour qu’un bénéce soit réalisé. Si la marge bénéciaire brute est inférieure aux frais d’exploitation, l’entreprise subira inévitablement une perte. Si le niveau de la marge bénéciaire brute est insatisfaisant, les dirigeants de l’entreprise devront prendre des mesures pour corriger la situation, sinon, la survie de l’entreprise sera vite remise en question. 2. Une entreprise de services peut aussi exercer des activités accessoires, dont les résultats sont également présentés dans la section Autres produits et autres charges. 152 CHAPITRE 5 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Pour qu’une entreprise commerciale soit lucrative, elle ne doit pas se contenter de vendre ses marchandises à un prix supérieur à celui auquel les fournisseurs les lui ont vendues (prix de vente > coût). En effet, le prix de vente établi par une entreprise commerciale doit comprendre trois éléments : 1) le coût de revient des marchandises achetées ; 2) l’ensemble des frais d’exploitation ; et 3) le bénéce net souhaité. 5 Les propriétaires d’entreprises commerciales accordent une grande importance aux trois principales sections de l’état des résultats. Ils s’intéressent tout autant au montant de la marge bénéciaire brute (258 400 $ dans le cas de Jeansbec) qu’au pourcentage de cette même marge (258 400 $ ÷ 680 000 $ × 100 = 38 % pour Jeansbec). Cette information est de la première importance dans le cadre de la planication des opérations d’une entreprise. Ainsi, le propriétaire de Jeansbec pourrait tenter d’accroître le montant net du chiffre d’affaires en réduisant le prix de vente, espérant ainsi réaliser un bénéce net accru. Cette stratégie pourrait s’avérer fructueuse si l’augmentation du nombre d’unités vendues était sufsante pour accroître la marge bénéciaire brute. Le propriétaire pourrait aussi envisager d’augmenter les frais d’exploitation (la publicité, par exemple) an d’accroître le montant net du chiffre d’affaires et le montant de la marge bénéciaire brute. Si l’augmentation de la marge bénéciaire brute excédait l’augmentation des frais d’exploitation, le bénéce net s’en trouverait accru. Plusieurs autres stratégies s’offrent aussi au propriétaire de Jeansbec, dont la réduction du coût des ventes et des frais d’exploitation. Le tableau 5.1 résume les effets de quelques-unes de ces stratégies. TABLEAU 5.1 UNE ANALYSE DES EFFETS DE DIVERSES STRATÉGIES ENVISAGÉES PAR JEANSBEC Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Marge bénéciaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Frais d’administration Frais nanciers Total des frais d’exploitation Bénéce d’exploitation Autres produits et autres charges Bénéce net Résultats actuels Stratégie 1 Stratégie 2 Stratégie 3 680 000 $ 421 600 258 400 38 % 710 600 $ 463 760 246 840 35 % 856 800 $ 590 240 266 560 31 % 748 000 $ 463 760 284 240 38 % 166 675 44 925 3 500 215 100 43 300 3 500 46 800 $ 166 675 44 925 3 500 215 100 31 740 3 500 35 240 $ 171 675 44 925 3 500 220 100 46 460 3 500 49 960 $ 181 675 44 925 3 500 230 100 54 140 3 500 57 640 $ Résultats actuels Le montant net du chiffre d’affaires est de 10 $ l’unité (680 000 $ ÷ 68 000 unités). Le coût des ventes est de 6,20 $ l’unité (421 600 $ ÷ 68 000 unités) Stratégies 1. Une diminution de 5 % du prix de vente pourrait entraîner une augmentation de 10 % des unités vendues. Stratégie : 74 800 unités vendues 9,50 $ chacune Coût des ventes : 74 800 unités coûtant 6,20 $ chacune 2. Une diminution de 10 % du prix de vente pourrait entraîner une augmentation de 40 % des unités vendues et une augmentation de 3 % des frais de vente. Stratégie : 95 200 unités vendues 9 $ chacune Coût des ventes : 95 200 unités coûtant 6,20 $ chacune Frais de vente : 166 675 $ × 1,03 3. Une campagne publicitaire coûtant 15 000 $ pourrait entraîner une augmentation de 10 % des unités vendues. Stratégie : 74 800 unités vendues 10 $ chacune Coût des ventes : 74 800 unités coûtant 6,20 $ chacune Frais de vente : 166 675 $ + 15 000 $ La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 153 LE CYCLE D’EXPLOITATION D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE Le cycle d’exploitation renvoie à la durée qui s’écoule entre le premier débours directement lié à l’activité principale d’une entreprise et l’encaissement des produits qui en découle. La gure 5.2 illustre sommairement le cycle d’exploitation de deux types d’entreprises. FIGURE 5.2 2 LE CYCLE D’EXPLOITATION DE DEUX TYPES D’ENTREPRISES 5 Pour une entreprise de services, comme Hu-Aissbé, le cycle d’exploitation comprend d’abord les opérations de vente des services de révision linguistique. Lorsqu’une entente est conclue avec un client, l’entreprise commence à engager des coûts, par exemple pour payer les salaires des employés qui rendent les services. Le recouvrement des ventes à crédit constitue la seconde et dernière étape du cycle. Le cycle d’exploitation d’une entreprise commerciale est un peu plus long, car son activité principale est d’acheter des marchandises d’un fabricant, d’un producteur ou d’un grossiste pour ensuite les vendre à ses clients. Ce cycle débute par l’achat d’une marchandise destinée à la vente, se poursuit par une vente et se termine par l’encaissement subséquent des comptes clients. Il en découle que la durée d’un cycle d’exploitation d’une entreprise correspond au temps qui s’écoule entre le premier engagement lié à son activité principale et le moment où elle encaisse les produits de la vente. Ce moment est celui où elle récupère ses dépenses, majorées d’une marge bénéciaire. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Il est important de souligner que, pour le vendeur, la vente effectuée au moyen d’une carte de débit ou d’une carte de crédit correspond à une vente effectuée au comptant. En effet, dans ces cas, le vendeur voit son compte de banque débité rapidement. L’utilisation fréquente des cartes de débit et des cartes de crédit a amené plusieurs entreprises commerciales à ne plus accepter de nancer eux-mêmes leurs clients. Avant de passer à l’étude détaillée des opérations d’achat et de vente d’une entreprise commerciale, il serait intéressant de voir ce à quoi ressemble véritablement l’état des résultats d’une telle entreprise. 154 CHAPITRE 5 UN PORTRAIT GÉNÉRAL DE L’ÉTAT DES RÉSULTATS D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE 3 Nous avons présenté dans la gure 5.1 (voir la page 151) la version condensée de l’état des résultats de Jeansbec pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5. La version intégrale est présentée ci-après. Nous y ferons référence tout au long de notre étude de la comptabilisation des opérations de l’entreprise. Comme vous pouvez le constater, cet état des résultats fournit beaucoup plus de renseignements sur les éléments composant chacune de ses grandes sections 3. Dans les pages qui suivent, nous scruterons chacune de ces sections. JEANSBEC Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 5 Chiffre d’affaires, montant brut Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Stock au 1er janvier 20X5 Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Achats, montant net Plus : Transport sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock au 31 décembre 20X5 Coût des ventes Marge bénéciaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Salaires du personnel de vente Assurances Frais de livraison Loyers Publicité Amortissement – Améliorations locatives Amortissement – Équipement Total des frais de vente Frais d’administration Salaires du personnel de bureau Assurances Électricité et chauffage Loyers Amortissement – Améliorations locatives Amortissement – Matériel de bureau Total des frais d’administration Frais nanciers Découverts de caisse Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Total des frais nanciers Total des frais d’exploitation Bénéce d’exploitation 691 750 $ 7 050 $ 4 700 11 750 680 000 39 460 429 545 $ 6 880 $ 2 910 9 790 419 755 3 575 423 330 462 790 41 190 421 600 258 400 100 625 2 000 2 990 10 800 29 260 18 000 3 000 166 675 38 250 500 1 975 1 200 2 000 1 000 44 925 25 770 2 705 3 500 215 100 43 300 3. La présentation des montants sur plusieurs colonnes est facultative. Elle vise essentiellement à clarier la présentation des diverses sections de l’état des résultats. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale Autres produits et autres charges Délés de mode Moins : Salaires des mannequins Cosmétiques Bénéce net 155 13 500 9 300 700 10 000 3 500 46 800 $ LE CHIFFRE D’AFFAIRES, MONTANT NET La première section de l’état des résultats d’une entreprise commerciale porte sur la détermination du chiffre d’affaires, montant net. Celui-ci est obtenu en déduisant du montant brut du chiffre d’affaires les rendus et rabais sur ventes ainsi que les escomptes sur ventes. Détermination du chiffre d’affaires, montant net JEANSBEC Résultats partiels pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Chiffre d’affaires, montant brut Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires, montant net 4 691 750 $ 7 050 $ 4 700 11 750 680 000 $ Le chiffre d’affaires, montant brut Conformément au principe de réalisation, les produits d’exploitation résultant de la vente de marchandises sont généralement comptabilisés au moment où la livraison a lieu, sans tenir compte du moment où l’argent sera effectivement recouvré. C’est en effet lors de la livraison que les deux critères de constatation des produits sont généralement remplis : 1. Tous les risques et avantages importants inhérents à la propriété ont été transférés à l’acheteur du fait que tous les actes importants ont été exécutés, et le vendeur n’exerce plus sur les biens cédés un droit de gestion ou un contrôle effectif comparable à celui qui découle généralement du droit de propriété. 2. La mesure de la contrepartie qui sera obtenue pour les biens vendus et l’estimation des rendus sont raisonnablement sûres 4. Toutes les opérations de vente doivent être accompagnées d’une pièce justicative. Lorsqu’une vente est effectuée au comptant, le vendeur remet au client un coupon de caisse enregistreuse, tandis qu’une facture de vente est obligatoirement émise lors d’une vente à crédit (voir les gures 5.3 et 5.4 à la page suivante). AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? La décision du gouvernement canadien de retirer la pièce de un cent de la circulation a une incidence sur le montant d’argent remis au client qui paie au comptant. Ainsi, pour la vente totalisant la somme de 185,11 $ illustrée à la gure 5.3, Jeansbec ne touchera en réalité que la somme de 185,10 $ puisque l’entreprise est tenue de remettre une somme de 14,90 $ à son client. Nous verrons plus loin l’incidence de ce changement sur la comptabilisation de la vente. 4. La date à laquelle la marchandise est livrée constitue un point de repère utile, puisque c’est généralement à ce moment-là que le titre de propriété est transféré du vendeur au preneur. Toutefois, il faut bien analyser chaque opération, car il se peut qu’il ne soit pas approprié de constater la vente au moment de la livraison. Ainsi, si un client achetait des meubles de jardin en janvier, mais demandait à l’entreprise de les entreposer jusqu’à la livraison, qu’il reporte en mai, on considérerait, aux ns de la comptabilisation, que la vente a bel et bien eu lieu et il serait approprié de comptabiliser, dès janvier, le produit d’exploitation découlant de cette vente à livrer. 5 156 CHAPITRE 5 FIGURE 5.3 UN EXEMPLE DE COUPON DE CAISSE COMPORTANT LA TPS ET LA TVQ FIGURE 5.4 UN EXEMPLE DE FACTURE DE VENTE À CRÉDIT COMPORTANT LA TPS ET LA TVQ 5 La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 157 Si nous posons l’hypothèse que les opérations illustrées dans les gures 5.3 et 5.4 sont les seules effectuées par Jeansbec le 2 juillet 20X5, voici comment elles sont enregistrées dans les livres de l’entreprise : Caisse Surplus ou découverts de caisse Ventes – Jeans Ventes – Chandails Ventes – Accessoires TPS à payer TVQ à payer Ventes au comptant de la journée. Clients – Boutique Sibelle Ventes – Jeans TPS à payer TVQ à payer Ventes à crédit de la journée. Ventes au comptant comportant la TPS et la TVQ 185,10 0,01 55,95 85,95 19,10 8,05 16,06 1 655,64 1 440,00 72,00 143,64 Ventes à crédit comportant la TPS et la TVQ 5 Comme nous le verrons plus loin, une autre écriture sera nécessaire lors de la vente de produits an d’ajuster le coût du stock de marchandises si l’entreprise utilise un système d’inventaire permanent. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez sans doute remarqué que, pour comptabiliser une opération de vente, il faut débiter un compte d’actif (Caisse ou Clients) et un ou plusieurs comptes de produits. L’entreprise utilise plusieurs comptes de produits an de pouvoir suivre l’évolution du niveau des ventes et de la rentabilité de chaque type de marchandise vendu. Bien que nous utilisions les comptes Ventes – Jeans, Ventes – Chandails et Ventes – Accessoires, nous ne présentons qu’un seul poste dans l’état des résultats, celui du Chiffre d’affaires, montant brut, car la ventilation ne constitue une information utile qu’à des ns internes. Quant au compte Surplus ou découverts de caisse, vous avez constaté qu’il découle ici de la décision d’abolir l’usage de la pièce de un cent. Il va de soi que certaines opérations se solderont par un surplus et d’autres, par un découvert. Au net, à la n d’un exercice nancier, l’impact ne devrait pas être trop important, comme c’est le cas notamment pour Jeansbec (voir l’état des résultats aux pages 154 et 155). Il est opportun de se demander comment une entreprise commerciale garde la trace de toutes ses opérations de vente. En ce qui a trait aux ventes au comptant, tandis que les clients reçoivent un coupon de caisse enregistreuse, toutes les ventes sont aussi imprimées sur un second ruban à l’intérieur de la caisse. Ce second ruban et le sommaire des opérations de la journée produit par la caisse enregistreuse permettent de conserver une piste de vérication (une preuve écrite) des opérations de vente effectuées au comptant. Pour ce qui est des ventes effectuées à crédit, l’entreprise conserve une copie de la facture de vente remise à chaque client. Enfin, mentionnons que les utilisateurs de l’état des résultats portent une attention particulière au chiffre d’affaires et à son évolution d’un exercice à l’autre. Une augmentation des ventes est un indice de la croissance de l’entreprise et, possiblement, d’une amélioration de sa rentabilité. Par contre, lorsque les ventes sont à la baisse, l’entreprise risque d’éprouver des difficultés financières. Pour mettre en 158 CHAPITRE 5 évidence des tendances révélatrices, il convient de comparer les ventes d’un exercice avec celles de l’exercice précédent ou de quelques exercices précédents. Les rendus et rabais sur ventes Que se passe-t-il lorsque les marchandises livrées à un client ne correspondent pas à ce qu’il a commandé ou qu’elles sont endommagées ? Le client peut retourner les marchandises au vendeur et exiger qu’elles lui soient remboursées si la vente a été faite au comptant, ou que son compte soit crédité si la vente a été effectuée à crédit. Lorsque l’entreprise accepte de reprendre des marchandises défectueuses, elle accorde un rendu sur ventes. Le client peut aussi décider de conserver les marchandises à condition qu’un rabais lui soit consenti, c’est-à-dire que le vendeur accepte de réduire le prix de vente en guise de compensation pour les inconvénients que l’acheteur a subis. Si l’entreprise commerciale accepte de réduire son prix de vente, elle accorde au client un rabais sur ventes. Ces rendus et ces rabais sont comptabilisés dans un seul compte (Rendus et rabais sur ventes). 5 Tout rendu ou rabais sur ventes doit au préalable être autorisé par l’entreprise, qui émet alors une note de crédit. À titre d’exemple, supposons que le 4 juillet 20X5, la propriétaire de Boutique Sibelle retourne un jean endommagé à Jeansbec. La gure 5.5 illustre la note de crédit approuvée le jour même par Jeanne Proulx. FIGURE 5.5 UN EXEMPLE DE NOTE DE CRÉDIT COMPORTANT LA TPS ET LA TVQ La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 159 Voici l’écriture de journal inscrite par l’entreprise pour comptabiliser cette opération : Rendus et rabais sur ventes TPS à payer TVQ à payer Clients – Boutique Sibelle Note de crédit (NC – 19) accordée à Boutique Sibelle pour retour de marchandise. Note de crédit émise à la suite d’un retour de marchandise 40,00 2,00 3,99 45,99 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez sans doute constaté que les comptes TPS à payer et TVQ à payer ont été débités. On doit procéder ainsi, car l’attribution d’un rendu correspond, en substance, à l’annulation d’une portion de la vente initiale. Il ne s’agit donc pas d’un recouvrement de taxes, mais d’une réduction des taxes à payer sur cette vente. 5 Lorsqu’un remboursement en argent est consenti à un client, il suft de créditer le compte Caisse dans l’écriture précédente. La semaine après Noël est de loin la période de l’année où il s’effectue le plus de retours de marchandises. Le compte Rendus et rabais sur ventes est un compte de contrepartie 5 présenté dans l’état des résultats en déduction du montant brut du chiffre d’affaires. Il est préférable d’enregistrer les rendus et rabais sur ventes dans un compte distinct plutôt que dans le compte Ventes – Jeans an de fournir une information plus détaillée. La relation entre les ventes et les rendus et rabais sur ventes est importante, car elle permet, par exemple, d’évaluer le degré de satisfaction des clients. Les dirigeants de l’entreprise portent un regard critique sur le poste Rendus et rabais sur ventes. En effet, un solde élevé de ce poste peut signaler, par exemple, que le contrôle de la qualité des produits vendus laisse à désirer ou que les vendeurs forcent trop la vente. Dans les deux cas, il s’agit de situations préjudiciables à une entreprise commerciale. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Dans cette section, nous avons illustré le traitement comptable d’une note de crédit. Vous vous demandez sans doute pourquoi la pièce justicative montrée dans la gure 5.5 porte le nom de « note de crédit ». C’est tout simplement parce que le fournisseur signie à son client qu’il réduit son compte. Or, pour réduire le compte d’actif Clients, on doit le créditer. Les conditions de règlement Lors de toute opération de vente, il est important que les deux parties aient une bonne compréhension des conditions de règlement an d’éviter tout malentendu entre le vendeur et l’acheteur en ce qui concerne le moment et le montant du paiement. Une vente au comptant ne pose aucun problème, car le vendeur encaisse la somme 5. Un compte de contrepartie est nommé ainsi parce qu’il est présenté immédiatement en déduction d’un autre compte auquel il est directement lié. Ainsi, le poste Rendus et rabais sur ventes est présenté en déduction du poste Chiffre d’affaires, montant brut. Il fait ainsi contrepoids au poste qui le précède dans les états nanciers pour, en quelque sorte, lui apporter une information complémentaire. 160 CHAPITRE 5 convenue sur-le-champ. Lors d’une vente à crédit, il importe de préciser clairement sur la facture les conditions de règlement. Ainsi, lorsque le vendeur exige le paiement d’une facture dans un délai de 15 jours suivant la n du mois au cours duquel la vente a été effectuée, il notera les renseignements suivants sur la facture : n/15, F. D. M. Le montant net est dû 15 jours après la n du mois. Dans ce cas, le montant net représente le montant nal gurant au bas de la facture. Il s’agit du montant que doit payer le client. On utilisera également l’expression « net dans 30 jours » (n/30) pour indiquer que le montant net doit être payé dans les 30 prochains jours. n/30 5 Le montant net est dû 30 jours après la vente. Si le fait de vendre des marchandises à crédit permet d’accroître le chiffre d’affaires, il comporte également un inconvénient de taille. En effet, entre la date de la vente et la date du recouvrement de la créance, l’entreprise, même si elle n’encaisse aucune somme d’argent, doit continuer à verser le salaire de ses employés, à payer ses fournis seurs et ses bailleurs de fonds et à retourner les sommes dues aux gouvernements pour la TPS et la TVQ. Les escomptes sur ventes www Escompte de caisse Pour accélérer le recouvrement de ses créances, l’entreprise peut offrir des escomptes de caisse aux clients qui paient leurs factures dans un délai prescrit. Par exemple, on trouve fréquemment sur les factures la mention « 2 % dans 10 jours, net dans 30 jours » ou, plus simplement, l’abréviation « 2/10, n/30 ». C’est le cas notamment de la facture émise par Jeansbec à Boutique Sibelle (voir la gure 5.4 à la page 156). Celle-ci peut attendre 30 jours pour régler son compte, mais elle paiera alors le plein montant de la facture. Cependant, si Boutique Sibelle paie son compte dans les 10 jours suivant la date de la facture, c’està-dire au plus tard le 12 juillet 20X5, elle versera une somme égale au montant de la facture diminué de 2 %. Cette période de 10 jours correspond au délai d’escompte pendant lequel il est possible de bénécier de l’escompte de caisse de 2 %. Notons que, lorsqu’une facture comporte des taxes de vente (TPS et TVQ), l’escompte de caisse s’applique au total de la facture avant taxes. L’entreprise peut, en effet, accorder un escompte de caisse sur le montant de sa vente, mais pas sur le montant des taxes revenant aux gouvernements. 2/10, n/30 Un est accordé si le paiement escompte de 2 % est effectué d’ici 10 jours sinon, le montant net (sans escompte de 2 %) est dû 30 jours après la vente. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 161 L’entreprise vendeuse comptabilise les escomptes de caisse accordés à ses clients dans le compte Escomptes sur ventes. Ainsi, supposons que Boutique Sibelle a réglé son compte le 12 juillet 20X5 et qu’elle a bénécié de l’escompte de caisse de 2 %. Jeansbec comptabilise cette opération de la façon suivante : Caisse ➌ Escomptes sur ventes ➋ Clients – Boutique Sibelle ➊ Recouvrement de la créance de Boutique Sibelle avant l’expiration du délai d’escompte. 1 581,65 28,00 1 609,65 Recouvrement d’une créance avant l’expiration du délai d’escompte Calculs : ➊ 1 655,64 $ − 45,99 $ ➋ (1 440,00 $ − 40,00 $) × 2 % ➌ 1 609,65 $ − 28,00 $ AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez sans doute remarqué que l’escompte de caisse a été calculé sur le prix de vente des marchandises conservées par le client. En effet, puisque la vente initiale de 1 440 $ (voir la gure 5.4 à la page 156) a été suivie de l’émission d’une note de crédit de 40 $ (voir la gure 5.5 à la page 158), le solde dû par Boutique Sibelle s’élève à 1 400 $ au moment du règlement. Puisque celui-ci est effectué dans le délai d’escompte, Boutique Sibelle « économise » la somme de 28 $, soit 2 % de 1 400 $. Le compte Escomptes sur ventes est aussi un compte de contrepartie présenté dans l’état des résultats en déduction du montant brut du chiffre d’affaires an de déterminer le chiffre d’affaires, montant net. En procédant de cette façon, on met en évidence le fait que les escomptes sur ventes ne sont pas des charges, mais qu’ils représentent plutôt une réduction du prix de vente qui est accordée aux clients et qui a pour effet de réduire les produits d’exploitation 6. La probabilité que les clients se prévalent des escomptes de caisse qui leur sont accordés est très élevée en raison du taux d’intérêt implicite qui s’y rattache. En effet, dans l’exemple précédent, ce taux, calculé sur une base annuelle (365 jours), est de 37,25 %, puisque les intérêts implicites résultant du nancement d’une somme de 1 372 $ pendant 20 jours s’élèvent à 28 $, ainsi que le montre la gure 5.6 à la page suivante. Les clients auxquels une entreprise accorde des escomptes de caisse doivent donc s’efforcer d’en tirer parti ; il serait même avantageux qu’ils contractent un emprunt pour ce faire, car le taux d’intérêt qui leur sera demandé par leur institution nancière sera assurément inférieur à 37,25 % [(28 $ ÷ 1 372 $) × (365 jours ÷ 20 jours)]. 6. Certaines entreprises préfèrent inclure les escomptes sur ventes dans les frais d’exploitation en les regroupant avec le compte Frais nanciers. Ces entreprises considèrent que le fait d’accorder un escompte sur ventes leur permet de recouvrer plus rapidement une créance, ce qui les dispense souvent de contracter un emprunt. L’escompte sur ventes représente alors une économie en ce qui a trait aux frais d’intérêts qu’aurait entraînés un emprunt. Le classement des escomptes sur ventes est affaire de jugement. Par souci d’uniformisation, dans cet ouvrage, nous optons pour la présentation en réduction du montant brut du chiffre d’affaires. 5 162 CHAPITRE 5 FIGURE 5.6 LES INTÉRÊTS IMPLICITES RELATIFS À UN ESCOMPTE DE CAISSE 5 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? En supposant un taux de nancement de 5 % par an, Boutique Sibelle devrait débourser 0,19 $ par jour pour emprunter la somme de 1 372 $, soit [(1 372 $ × 5 %) ÷ 365 jours]. Il lui faudrait donc 149 jours pour atteindre un coût de nancement de 28 $ (28 $ ÷ 0,1879 = 149 jours). Dans ce cas, il serait avantageux pour Boutique Sibelle d’emprunter à un tiers la somme de 1 372 $ le 12 juillet 20X5 an de pouvoir bénécier de l’escompte de caisse, pourvu qu’elle soit en mesure de rembourser cet emprunt avant le 8 décembre 20X5, soit 149 jours plus tard. En ce qui concerne Jeansbec, le recouvrement de 1 372 $ le 12 juillet 20X5 lui coûte 28 $. Il aurait été plus avantageux d’emprunter la somme de 1 400 $ pour les 20 jours restants, ce qui n’aurait coûté que 3,84 $ (1 400 $ × 5 % × 20/365), plutôt que d’accorder un escompte de caisse. On comprend donc que les vendeurs accordent souvent des escomptes sur ventes pour attirer ou déliser les clients et augmenter leur volume de ventes. D’autres diminutions du prix de vente Il faut éviter de confondre les escomptes de caisse et les remises, aussi appelées « escomptes sur la quantité » et « escomptes de volume », lesquelles sont des réductions de prix consenties par une entreprise à un client qui achète une quantité importante de marchandises. Ces remises s’expriment généralement au moyen d’un pourcentage (par exemple, 10 %), qui est appliqué au prix de vente courant, c’est-à-dire au prix normal auquel une entreprise vend un article au consommateur. En comptabilité, puisque ces remises sont consenties pour inciter les détaillants à acheter de grandes quantités de marchandises, on considère qu’elles font partie intégrante du processus de xation du prix de vente des marchandises. Pour cette raison, on n’en tient nullement compte, ce qui signie que les ventes sont comptabilisées au prix réellement exigé du client. Supposons par exemple que, pour pouvoir bénécier d’une remise de 10 %, Boutique Sibelle ait acheté 100 jeans au lieu de 36. La remise de 10 % accordée par La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 163 Jeansbec aurait alors ramené le prix de vente unitaire à 36 $, et la vente aurait été enregistrée de la façon suivante : Vente à crédit Clients – Boutique Sibelle Ventes – Jeans TPS à payer TVQ à payer Vente à crédit de 100 jeans à Boutique Sibelle à un prix courant de 40 $ moins une remise de 10 %. 4 139,10 3 600,00 180,00 359,10 Il faut également éviter de confondre les escomptes de caisse et les rabais de gros, lesquels sont des réductions de prix consenties par un grossiste à un détaillant. Ces rabais de gros s’expriment aussi au moyen d’un pourcentage (par exemple, 20 %), qui est appliqué au prix de vente courant, c’est-à-dire au prix normal auquel une entreprise commerciale vend un article à sa clientèle. Ces rabais sont accordés par le grossiste an que la marchandise en question soit vendue au même prix par tous les détaillants. Puisque le prix de vente courant et le rabais de gros correspondant sont utilisés uniquement pour établir le prix de vente des marchandises que demandera le grossiste aux détaillants, on n’en tient nullement compte en comptabilité, ce qui signie que ces ventes sont elles aussi comptabilisées au prix réellement exigé du client. 5 À titre d’exemple, supposons que l’entreprise Les Éditions du tribun vend un volume à un libraire au prix de 30 $, soit le prix de vente suggéré, et accorde un rabais de gros de 40 %. La vente sera comptabilisée au montant net de 18 $, soit 30 $ moins le rabais de gros de 12 $. LE COÛT DES VENTES La deuxième section de l’état des résultats d’une entreprise commerciale porte sur la détermination du coût des ventes, lequel représente habituellement la charge la plus importante de ce type d’entreprise. Le coût des ventes, aussi appelé « coût des marchandises vendues », est obtenu en déduisant le coût du stock de clôture du coût des marchandises destinées à la vente. Détermination du coût des ventes JEANSBEC Résultats partiels pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Coût des ventes Stock au 1er janvier 20X5 Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Achats, montant net Plus : Transport sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock au 31 décembre 20X5 Coût des ventes 39 460 $ 429 545 $ 6 880 $ 2 910 5 9 790 419 755 3 575 423 330 462 790 41 190 421 600 $ De quelle manière détermine-t-on, à la n d’une période (un an, un trimestre ou un mois), la quantité et le coût des marchandises encore en stock ? Comment 164 CHAPITRE 5 détermine-t-on le coût des ventes durant cette période ? Pour trouver ces deux montants, on peut avoir recours soit à un système d’inventaire permanent, soit à un système d’inventaire périodique. Les systèmes d’inventaire permanent et d’inventaire périodique Le coût des ventes et le coût du stock de marchandises en main peuvent être déterminés chaque fois qu’une vente a lieu (selon un système d’inventaire permanent) ou seulement à la n d’une période donnée (selon un système d’inventaire périodique). Pour les entreprises qui vendent des articles ayant un coût unitaire élevé, il est important que le coût des ventes et le coût du stock de marchandises en main soient recalculés après chaque opération d’achat ou de vente. Pour ce faire, ces entreprises utilisent un système d’inventaire permanent, qui requiert la tenue d’un livre contenant une che distincte pour chaque catégorie d’articles en magasin, sur laquelle est inscrit quotidiennement le coût des articles achetés (les entrées) et vendus (les sorties), d’où l’appellation inventaire permanent. Cette méthode permet de connaître en tout temps la quantité et le coût de chacun des articles en magasin. Ainsi, chaque fois qu’un concessionnaire d’automobiles achète un véhicule, l’opération est portée au débit du compte Stock de marchandises. Lorsque des automobiles sont vendues, il est possible de retrouver le coût de chaque automobile vendue et de passer une écriture dans laquelle on porte ce coût au débit du compte Coût des ventes et au crédit du compte Stock de marchandises. À titre d’exemple, supposons que Raymond Autos achète deux automobiles d’occasion au coût de 8 500 $ chacune et en revend une au prix de 10 000 $. Voici les écritures qui devront être passées si l’on utilise un système d’inventaire permanent : 5 Achat au comptant – Système d’inventaire permanent Vente au comptant – Système d’inventaire permanent Stock de marchandises TPS à recouvrer 7 TVQ à recouvrer Caisse Achat de deux automobiles au coût de 8 500 $ chacune. 17 000,00 850,00 1 695,75 Caisse Ventes TPS à payer TVQ à payer Vente d’une automobile au comptant. 11 497,50 Coût des ventes Stock de marchandises Coût d’une auto vendue. 8 500,00 19 545,75 10 000,00 500,00 997,50 8 500,00 À la n de l’exercice, au moment d’établir les états nanciers, le coût des ventes de l’exercice est égal au solde du compte Coût des ventes et le compte Stock de marchandises reète le coût des articles en magasin, sans tenir compte des erreurs et des vols qui ont pu survenir et qu’un inventaire matériel permettra de détecter 8. Si un système d’inventaire permanent convient à une entreprise qui vend des articles ayant un coût unitaire élevé, on ne peut en dire autant d’autres entreprises, les 7. Comme nous l’avons mentionné au chapitre 4, dans le formulaire gouvernemental servant à la déclaration des taxes à la consommation, le terme CTI (crédit de taxe sur les intrants) est l’équivalent du compte TPS à recouvrer et le terme RTI (remboursement de la taxe sur les intrants) est l’équivalent du compte TVQ à recouvrer. 8. Signalons qu’un inventaire matériel doit être effectué même si l’entreprise utilise un système d’inventaire permanent. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 165 pharmacies, par exemple. Dans le cas d’une pharmacie, on peut facilement tenir compte des ventes effectuées au moyen d’une caisse enregistreuse, mais il serait peu pratique de déterminer, pour chaque vente, le coût des articles vendus (comprimés d’aspirine, dentifrice, etc.). Il est acceptable, dans ce cas, d’attendre la n de l’exercice pour déter­ miner le coût des articles vendus en ayant recours à un système d’inventaire périodique. LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE Malgré les propos qui précèdent, il faut reconnaître que l’informatique rend possible l’utilisation d’un système d’inventaire permanent pour un plus grand nombre d’entreprises. Pensons notamment aux caisses enregistreuses munies d’un lecteur optique qui permettent aux entreprises qui le désirent de se munir d’un système d’inventaire permanent facile à utiliser. Les entreprises qui utilisent un système d’inventaire périodique doivent dénombrer périodiquement les marchandises en magasin pour déterminer le stock à la n d’un exercice et le coût des ventes durant cet exercice. On peut résumer comme suit le fonc­ tionnement du système d’inventaire périodique : 5 1. À la n de chaque exercice, on dénombre les quantités stockées. 2. On calcule ensuite le coût du stock de clôture, aussi appelé « stock nal », en multi­ pliant la quantité de chaque article dénombré par son coût unitaire. Le coût du stock correspond au total des sommes trouvées pour les différents articles. 3. Le coût des marchandises destinées à la vente durant l’exercice est égal au stock d’ou­ verture, aussi appelé « stock initial », plus le coût de revient des achats de l’exercice. 4. Enn, on détermine le coût des ventes en retranchant le stock de clôture du coût des marchandises destinées à la vente. Voici un exemple illustrant le processus que nous venons de décrire : Stock d’ouverture (déterminé au moyen d’un inventaire matériel) Plus : Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock de clôture (déterminé au moyen d’un inventaire matériel) Coût des ventes 62 500 $ 312 500 375 000 75 000 300 000 $ Dans cet exemple, l’entreprise avait, au début de l’exercice, un stock ayant coûté 62 500 $. Au cours de l’exercice, elle a acheté des marchandises pour un montant de 312 500 $, ce qui porte à 375 000 $ le coût des marchandises destinées à la vente. Comme un inventaire matériel révèle que le coût des marchandises non encore vendues est de 75 000 $, cela nous amène à conclure que le coût des ventes durant l’exercice est de 300 000 $. Comme on peut le constater, une fois que le coût des marchandises destinées à la vente a été déterminé, il faut ventiler ce montant entre deux éléments : le coût du stock de clôture et le coût des ventes. Déterminer l’un de ces éléments, c’est automatiquement déterminer l’autre. Ce problème de ventilation est très complexe et il peut être résolu de différentes façons, ce qui donne lieu à de nombreuses méthodes de détermination du coût du stock, dont l’étude dépasse l’objet du présent chapitre. Calcul du coût des ventes – Système d’inventaire périodique 166 CHAPITRE 5 La comptabilisation des achats selon un système d’inventaire périodique Lorsque l’entreprise utilise un système d’inventaire périodique, le coût des marchandises achetées durant l’exercice est porté au débit du compte Achats. Il importe de souligner que seul le coût des marchandises acquises et destinées à être revendues est porté au débit du compte Achats. Par exemple, puisque les fournitures de bureau et l’ordinateur acquis par une entreprise ne sont pas destinés à être revendus dans le cadre de son activité principale, mais plutôt à être utilisés par celle-ci, le coût de ces biens est porté au débit des comptes d’actif appropriés, soit Fournitures de bureau et Matériel informatique. Comme les opérations de vente, les opérations d’achat peuvent être effectuées au comptant ou à crédit. En règle générale, les achats sont comptabilisés lorsque l’acheteur prend possession des marchandises acquises. Toutes les opérations d’achat doivent être accompagnées d’une pièce justicative. Lorsqu’un achat est effectué au comptant, l’acheteur reçoit un coupon de caisse enregistreuse (voir la gure 5.3 à la page 156). Si l’achat est effectué à crédit, l’acheteur reçoit une copie de la facture de vente (voir la gure 5.4 à la page 156). Voici comment les clients de Jeansbec ont enregistré leurs achats respectifs : 5 Achat au comptant comportant la TPS et la TVQ Achat à crédit comportant la TPS et la TVQ Achats TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Surplus ou découverts de caisse Caisse Marchandises achetées chez Jeansbec. 161,00 8,05 16,06 Achats TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Fournisseurs – Jeansbec Marchandises achetées chez Jeansbec Conditions de règlement : 2/10, n/30. 1 440,00 72,00 143,64 0,01 185,10 1 655,64 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Les explications données précédemment nous amènent à conclure que le compte Achats ne représente ni le coût des ventes ni celui des marchandises en magasin à un moment donné. À la n de l’exercice, le solde du compte Achats représente le coût de toutes les marchandises achetées durant l’exercice et fait partie de l’état des résultats ; il est présenté dans la section où est déterminé le coût des ventes. Par ricochet, nous pouvons aussi afrmer que le compte Stock de marchandises demeure inchangé tout au long de l’exercice et qu’il représente le coût des marchandises en main au début de cet exercice. Nous expliquerons plus loin comment faire gurer le coût des marchandises en main à la n de l’exercice dans le compte Stock de marchandises. Vous avez aussi remarqué le compte Surplus ou découverts de caisse, dans lequel est comptabilisé l’ajustement d’arrondissement lié au retrait de la pièce de un cent pour les achats au comptant. Les rendus et rabais sur achats Dans la sous-section portant sur les rendus et rabais sur ventes, nous avons présenté la comptabilisation de ces opérations dans les livres comptables de l’entreprise qui vend des marchandises. Que se passe-t-il du côté du client ? Lorsque l’acheteur retourne des marchandises défectueuses, il s’attend à recevoir une note de crédit du vendeur attestant des rendus sur achats. Le client peut aussi décider de conserver les marchandises à La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 167 condition qu’un rabais lui soit consenti, c’est-à-dire que le vendeur accepte de réduire le prix de vente en guise de compensation pour les inconvénients qu’il a subis. Si le vendeur accepte de réduire le prix de vente, l’acheteur bénéciera d’un rabais sur achats. Ces rendus et ces rabais sont comptabilisés dans un seul compte (Rendus et rabais sur achats). Comme nous l’avons déjà mentionné, tout rendu ou rabais sur ventes doit au préalable être autorisé par le vendeur qui, pour ce faire, émet une note de crédit. Reprenons l’exemple de la note de crédit émise le 4 juillet 20X5 à la propriétaire de Boutique Sibelle à la suite du retour d’un jean endommagé à Jeansbec (voir la gure 5.5 à la page 158). Cette opération a été enregistrée comme suit dans les livres de Boutique Sibelle : Fournisseurs – Jeansbec Rendus et rabais sur achats TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Note de crédit (NC – 19) obtenue de Jeansbec pour retour de marchandise. 45,99 40,00 2,00 3,99 Note de crédit obtenue à la suite d’un retour de marchandise 5 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez sans doute constaté que nous avons crédité les comptes TPS à recouvrer et TVQ à recouvrer. On doit procéder ainsi, car l’obtention d’un rendu correspond, en substance, à l’annulation d’une portion de l’achat initial. Il ne s’agit donc pas de taxes dues, mais d’une réduction des taxes à recouvrer sur cet achat. Lorsqu’un remboursement en argent est obtenu du vendeur, il suft de débiter le compte Caisse dans l’écriture précédente et de tenir compte de l’arrondissement découlant de l’abolition de la pièce de un cent puisqu’il y aurait un encaissement de 46,00 $ au lieu de 45,99 $. Le compte Rendus et rabais sur achats est un compte de contrepartie présenté dans l’état des résultats en déduction des achats. Il est préférable d’enregistrer les rendus et rabais sur achats dans un compte distinct plutôt que directement dans le compte Achats, ce qui permet aux dirigeants de bien distinguer à la fois le montant des achats et celui des rendus et des rabais sur achats. Il arrive qu’une entreprise joigne une note de débit aux marchandises qu’elle décide de retourner au fournisseur. L’acheteur indique ainsi au vendeur qu’il a déjà débité le compte Fournisseurs et crédité le compte Rendus et rabais sur achats. Le vendeur émettra à son tour une note de crédit pour conrmer qu’il autorise ce retour des marchandises et signier à l’acheteur qu’il lui consent une diminution du montant de la transaction. Les dirigeants portent aussi un regard critique sur le poste Rendus et rabais sur achats. Ils désirent connaître le pourcentage des marchandises retournées par rapport aux achats parce que le fait de retourner des marchandises aux fournisseurs est susceptible d’accroître certains frais. En effet, le temps consacré à l’achat des marchandises, à leur réception, à leur inspection et aux pourparlers avec les fournisseurs entraîne des coûts. Pour que ceux-ci soient maintenus au niveau minimal, il faut connaître le montant des rendus et rabais sur achats. Si l’entreprise renvoie à ses fournisseurs trop de marchandises, une recherche de fournisseurs plus ables s’impose. Soulignons qu’avec un système d’inventaire permanent, il est d’usage de créditer directement les rendus et rabais sur achats dans le compte Stock de marchandises. Ainsi, le solde du compte Stock de marchandises indique le coût réel payé pour l’achat des marchandises en main. 168 CHAPITRE 5 Les escomptes sur achats Nous savons déjà que pour accélérer le recouvrement de ses créances, une entreprise peut offrir des escomptes de caisse aux clients qui paient leurs factures dans un délai prescrit. Pour l’entreprise acheteuse, il existe deux façons d’envisager le traitement comptable des escomptes de caisse, selon qu’elle a ou non l’habitude de payer ses fournisseurs avant l’expiration des délais d’escompte. Ainsi, si l’entreprise acheteuse a comme politique de payer ses factures d’achat avant l’expiration des délais d’escompte, elle comptabilisera ses achats au montant net. Par contre, si elle n’a pas l’habitude de tirer parti des escomptes de caisse, elle comptabilisera ses achats au montant brut 9. Reprenons les données relatives à l’achat effectué par Boutique Sibelle chez Jeansbec le 2 juillet 20X5 (voir la gure 5.4 à la page 156). Dans la gure 5.7, nous présentons le traitement comptable de cet achat selon que l’entreprise utilise la méthode de comptabilisation des achats au montant net ou celle de la comptabilisation des achats au montant brut. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? 5 Vous avez sans doute constaté que l’escompte de caisse n’est pas comptabilisé dans le même compte lorsqu’on utilise la méthode de comptabilisation des achats au montant net ou celle au montant brut. D’une part, l’entreprise qui a l’habitude de tirer avantage des escomptes de caisse et qui ne le fait pas perd un escompte de caisse, d’où l’utilisation du compte Escomptes perdus. D’autre part, celle qui ne tire cet avantage qu’occasionnellement a recours au compte Escomptes sur achats. Le compte Escomptes sur achats est un compte de contrepartie présenté dans l’état des résultats en déduction du compte Achats. En procédant de cette façon, on met en évidence le fait que les escomptes sur achats ne sont pas des produits, mais qu’ils représentent plutôt une réduction du coût des marchandises achetées. La méthode du montant brut fait donc ressortir les escomptes dont l’entreprise a bénécié au cours d’une période. En revanche, la méthode du montant net met en évidence les escomptes perdus. Cette dernière méthode offre l’avantage de faire savoir à la direction qu’un compte a été réglé en retard. S’il n’est pas nécessaire que la direction sache que les comptes ont été acquittés avant l’expiration du délai d’escompte, il importe qu’elle connaisse le montant des escomptes perdus an d’évaluer l’efcacité des services des comptes fournisseurs. Il faut éviter d’inclure les escomptes de caisse perdus dans le coût de revient des marchandises achetées. Les achats doivent être inscrits au montant net, et il faut présenter les escomptes perdus dans la section Frais nanciers de l’état des résultats. Ainsi, lorsqu’une entreprise a l’habitude de tirer parti des escomptes de caisse, on considère que le paiement d’un compte après l’expiration du délai d’escompte donne lieu à des coûts découlant de la décision de payer en retard (frais de nancement) plutôt que de la décision d’acheter les marchandises. En pratique, les méthodes de comptabilisation des achats au montant net et au montant brut sont toutes deux utilisées. Il importe de connaître la politique de paiement des achats de l’entreprise et de lire attentivement les données des problèmes an de déterminer la méthode qu’il convient d’employer. 9. La méthode de comptabilisation des achats au montant brut est la plus utilisée en pratique. Toutefois, la méthode au montant net gagne de plus en plus d’adeptes lorsque le logiciel comptable permet de l’utiliser. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale FIGURE 5.7 169 UNE ANALYSE COMPARATIVE DU TRAITEMENT COMPTABLE D’UN ACHAT SELON LES MÉTHODES DE COMPTABILISATION DES ACHATS AU MONTANT NET ET AU MONTANT BRUT AVEC UN SYSTÈME D’INVENTAIRE PÉRIODIQUE 5 170 CHAPITRE 5 LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE Capsule techno plus Un système comptable informatisé peut permettre à l’entreprise qui le désire de toujours tirer avantage des escomptes de caisse. Pour ce faire, il suft, lors de l’inscription d’un achat de marchandises, d’enregistrer aussi la date d’expiration du délai d’escompte et d’activer la fonction nécessaire pour qu’un chèque ou un transfert bancaire soit automatiquement émis au plus tard à cette date. Une autre façon de procéder consiste à imprimer chaque matin la liste des comptes qui doivent être payés pour bénéficier de l’escompte, puis à laisser le propriétaire choisir d’en bénécier ou non. Les écritures de la gure 5.7 à la page précédente sont requises avec un système d’inventaire périodique. La gure 5.8, qui ne reprend pas les commentaires indiqués dans la gure 5.7, présente les écritures requises avec un système d’inventaire permanent. FIGURE 5.8 5 UNE ANALYSE COMPARATIVE DU TRAITEMENT COMPTABLE D’UN ACHAT SELON LES MÉTHODES DE COMPTABILISATION DES ACHATS AU MONTANT NET ET AU MONTANT BRUT AVEC UN SYSTÈME D’INVENTAIRE PERMANENT Avec un système d’inventaire permanent, on comptabilise les achats au débit du compte Stock de marchandises et non du compte Achats. Lors du retour des marchandises, on peut créditer directement le compte Stock de marchandises plutôt que le compte Rendus et rabais sur achats. Enn, dans la dernière écriture de la colonne de droite, on crédite le compte Stock de marchandises plutôt que Escomptes sur achats. Avec la méthode de comptabilisation des achats au montant net, la dernière écriture de la gure 5.8 est la même qu’avec un système d’inventaire périodique. En effet, on comptabilise les escomptes perdus dans un compte de charge distinct qui est présenté dans la section des frais nanciers. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 171 Les frais de transport à l’achat Il est pertinent de se demander qui, de l’acheteur ou du vendeur, doit prendre en charge les frais de transport lors d’une vente de marchandises. Pour déterminer laquelle des parties assume ces coûts, on cherchera sur la facture de vente la mention « FAB ». Les lettres FAB sont une abréviation de l’expression « franco à bord 10 », qui signie que le vendeur s’oblige à remettre la marchandise et à assumer tous les frais et les risques inhérents à son transport jusqu’à la destination convenue. La mention FAB point d’arrivée ou FAB point de livraison signie que l’acheteur n’assume aucuns frais jusqu’au point de livraison, puisque ces frais de transport sont pris en charge par le fournisseur 11. Pour ce dernier, il s’agit de frais de vente qui seront portés au débit du compte Frais de livraison. Si le fournisseur paie d’avance ces frais au transporteur, le client (l’acheteur) n’a qu’à payer le montant convenu pour les marchandises achetées. Si, au contraire, le fournisseur ne paie pas d’avance les frais de transport, le client (l’acheteur) paiera le transporteur, mais déduira la somme ainsi versée du montant qu’il doit au fournisseur au moment où il réglera la facture de ce dernier. La mention FAB point de départ ou FAB point d’expédition signie que le fournisseur cone à un transporteur les marchandises vendues et que l’acheteur prend à sa charge les frais de transport à partir d’un endroit convenu, par exemple l’entrepôt du transporteur. Par exemple, lorsqu’on achète une automobile, la facture porte habituellement la mention « FAB Oshawa », ce qui signie que l’acheteur doit payer, en sus du montant convenu pour l’automobile, les frais de transport à partir d’Oshawa. Dans la majorité des opérations commerciales effectuées par des grossistes ou des fabricants, c’est l’acheteur qui prend à sa charge les frais de transport. Il arrive néanmoins, pour des raisons pratiques, que le fournisseur paie d’avance les frais de transport. Par la suite, il les inclura dans le montant facturé à son client (l’acheteur). 5 Dans un système d’inventaire périodique, lorsque l’acheteur prend à sa charge les frais de transport, ceux-ci sont portés au débit du compte Transport sur achats. En supposant que Jeansbec doit assumer des frais de transport de 225 $, taxes en sus, pour des marchandises achetées chez Tissus Laviolette, voici l’écriture qui devra être journalisée pour enregistrer ces frais : Frais de transport à l’achat Transport sur achats TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Fournisseurs Frais de transport des marchandises achetées chez Tissus Laviolette. 225,00 11,25 22,44 258,69 On inscrit les frais de transport sur achats dans un compte distinct an de fournir à la direction une information précise sur le coût du transport des marchandises achetées. Pour que la direction puisse gérer efcacement son exploitation, il est indispensable qu’elle connaisse le montant de ces frais et leur tendance. Une information détaillée sur les frais de transport s’avère indispensable pour choisir des moyens de transport plus économiques ou pour décider d’acheter en grandes quantités les marchandises dont l’entreprise a besoin. Étant donné que les frais de transport font partie intégrante du coût des marchandises achetées, ils sont regroupés avec les achats dans la section de l’état des résultats où le coût de revient des achats est déterminé. Enn, si une entreprise utilise un 10. En anglais, Free On Board, soit FOB. Il importe de signaler que la documentation commerciale internationale révèle que le FOB anglais et le FOB américain diffèrent. Si vous faites affaire avec ces pays, prenez soin de bien valider le sens de l’expression « FOB ». 11. Ne soyons pas dupes ! Même si l’acheteur ne paie pas directement les frais de transport, nous savons que ceux-ci sont pris en considération dans la détermination du prix de vente. 172 CHAPITRE 5 système d’inventaire permanent, elle peut comptabiliser les coûts de transport au débit du compte Stock de marchandises. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Le fait que les frais de transport soient à la charge de l’acheteur ou du vendeur vous a sans doute mis la puce à l’oreille quant à l’identité du détenteur du droit de propriété des marchandises. En effet, la mention « FAB point de départ » signie non seulement que l’acheteur assume les frais de transport, mais aussi qu’il est propriétaire des marchandises dès le point de départ, ce qui doit être pris en compte lorsque vient le moment de déterminer le stock en main à une date donnée. L’ajustement du compte Stock de marchandises selon un système d’inventaire périodique Lorsqu’une entreprise commerciale utilise un système d’inventaire périodique, elle doit ajuster le solde du compte Stock de marchandises à la n de chaque exercice à la suite du dénombrement des articles stockés. Cet ajustement est nécessaire, puisque, à la date de la n de l’exercice, le solde du compte Stock de marchandises correspond à celui du début de l’exercice. De fait, puisque dans un système d’inventaire périodique, tous les achats sont portés au débit du compte Achats, le solde du compte Stock de marchandises demeure inchangé tout au long de l’exercice et correspond au stock à la n de l’exercice précédent, lequel est devenu le stock d’ouverture de l’exercice courant. 5 Ainsi, la balance de vérication de Jeansbec au 31 décembre 20X5 indique que le solde du compte Stock de marchandises est de 39 460 $, ce qui correspond au solde au 1er janvier 20X5. Toutefois, l’inventaire matériel effectué à la n de cet exercice indique un total de 41 190 $ de marchandises réellement en main. L’ajustement du compte Stock de marchandises peut se faire en passant les écritures d’ajustement suivantes : Ajustements requis du compte Stock de marchandises Stock d’ouverture (nouveau compte de résultats) Stock de marchandises (compte du bilan) Transfert aux résultats du stock en main au début de l’exercice. 39 460,00 Stock de marchandises (compte du bilan) Stock de clôture (nouveau compte de résultats) Coût du stock en main et réduction correspondante du coût des ventes. 41 190,00 39 460,00 41 190,00 Les comptes Stock d’ouverture et Stock de clôture sont de nouveaux comptes de résultats qui permettront de déterminer le coût des ventes au cours de l’exercice, comme l’illustre la gure 5.9. La détermination du coût des ventes selon un système d’inventaire périodique La gure 5.9 montre bien l’incidence de l’ajustement du compte Stock de marchandises sur la détermination du coût des ventes. On voit bien dans cette gure que la détermination du coût des ventes est un processus en deux étapes. Premièrement, il faut ajouter le stock d’ouverture au coût de revient des achats – c’est-à-dire au coût des achats une fois déduits les rendus et rabais sur achats et les escomptes sur achats, et ajoutés les frais de transport sur achats – pour obtenir le coût des marchandises destinées à la vente. Deuxièmement, il faut retrancher du coût des marchandises destinées à la vente le stock de clôture pour obtenir le coût des ventes. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale FIGURE 5.9 173 L’INCIDENCE DE L’AJUSTEMENT DU COMPTE STOCK DE MARCHANDISES SUR LA DÉTERMINATION DU COÛT DES VENTES 5 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Puisque le stock de clôture est retranché du coût des marchandises destinées à la vente, certains propriétaires pourraient être tentés de goner articiellement le stock de clôture an de réduire le coût des ventes, d’augmenter la marge bénéciaire et d’améliorer la rentabilité dans le but d’impressionner leur directeur de banque. D’autres, qui ne veulent pas payer d’impôts, pourraient réduire articiellement le stock de clôture an d’augmenter le coût des ventes et ainsi diminuer la marge bénéciaire. Ces manœuvres se répercuteraient aussi sur le montant du stock de marchandises présenté dans le bilan. L’audit des états nanciers peut déceler de telles manipulations et rassurer les utilisateurs des états nanciers au sujet de la abilité des montants qui y sont présentés. Les vols et les pertes de marchandises Lorsqu’une entreprise utilise un système d’inventaire périodique, on pose l’hypothèse que toutes les marchandises non vendues durant l’exercice feront partie de l’inventaire matériel et qu’elles seront incluses dans le stock de clôture à la n de l’exercice. De cette façon, le coût des marchandises volées, perdues ou endommagées est automatiquement inclus dans le coût des ventes. Supposons, par exemple, que Jeansbec ait été victime de vols à l’étalage totalisant 2 000 $ au cours de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5. Dans ce cas, le coût des ventes de 421 600 $ comprend deux éléments : 1) un montant de 419 600 $ représentant le coût des marchandises effectivement vendues ; et 2) un montant de 2 000 $ représentant le coût des marchandises volées. Si l’on utilise un système d’inventaire périodique, on ne peut présenter la perte de 2 000 $ séparément, parce qu’il est généralement impossible de la déterminer 12. Dans un système d’inventaire permanent, il est possible de déterminer le montant de la perte 12. Il existe toutefois certaines méthodes qui permettent d’estimer le coût des marchandises volées, perdues ou endommagées telles que les méthodes de la marge bénéciaire brute et de l’inventaire au prix de détail. Le lecteur désireux d’obtenir plus d’information peut consulter l’ouvrage Comptabilité intermédiaire – Analyse théorique et pratique, 7e édition, Montréal, Chenelière Éducation, 2017. 174 CHAPITRE 5 relative aux marchandises volées, perdues ou endommagées et de le présenter dans un poste distinct de l’état des résultats, parmi les frais d’administration. Le montant des vols correspond à l’excédent du solde du compte Stock de marchandises sur le montant du stock de clôture déterminé lors de l’inventaire physique. La synthèse des éléments qui composent le chiffre d’affaires, montant net, et le coût des ventes À ce stade, il est utile de faire le point sur les éléments qui affectent la valeur des ventes et le coût de revient des achats, ainsi que leurs effets sur la TPS et la TVQ. Le tableau 5.2 fournit une synthèse des explications données dans les pages précédentes. On peut en tirer les principes suivants : 1. Les produits et les charges, incluant les comptes de contrepartie, sont toujours comptabilisés au montant avant taxes. 2. Les comptes Clients et Fournisseurs incluent le montant des taxes. 3. Le montant des taxes à payer sur les ventes est basé sur le prix de vente réel, soit : Prix de vente courant – Rendus, rabais et remises 4. Le montant des taxes à recouvrer sur les achats est basé sur le coût de revient des achats, soit : 5 Coût de base + Transport – Rendus, rabais et remises TABLEAU 5.2 LES ÉLÉMENTS QUI AFFECTENT LA VALEUR DES VENTES ET LE COÛT DE REVIENT DES ACHATS, AINSI QUE LEURS EFFETS SUR LA TPS ET LA TVQ Ventes Achats Rendus et rabais • Les rendus et rabais sur ventes diminuent le montant de TPS et de TVQ à payer. C’est pourquoi on débite les comptes TPS ou TVQ à payer des taxes applicables sur les rendus et rabais. • On débite le compte Rendus et rabais sur ventes du montant avant taxes, car tous les produits (incluant les comptes de contrepartie) sont enregistrés avant taxes. • On crédite le compte Clients (ou Caisse) du montant total, incluant les taxes, car le client n’aura pas à payer les taxes sur les marchandises en cause. • Les rendus et rabais sur achats diminuent le montant de TPS et de TVQ à recouvrer. C’est pourquoi on crédite les comptes TPS ou TVQ à recouvrer des taxes applicables sur les rendus et rabais. • On crédite le compte Rendus et rabais sur achats (inventaire périodique) ou le compte Stock de marchandises (inventaire permanent) du montant avant taxes, car toutes les charges (incluant les comptes de contrepartie) sont enregistrées avant taxes. • On débite le compte Fournisseurs (ou Caisse) du montant total, incluant les taxes, car on n’a pas à payer les taxes sur les marchandises en cause. Escomptes de caisse • On comptabilise les escomptes sur ventes seulement au moment où le client s’en prévaut, car lors de la vente, il est impossible de prévoir le comportement d’un client. • Les escomptes sur ventes se calculent sur le montant avant taxes, car le vendeur n’a pas le pouvoir de réduire la TPS ni la TVQ. • On débite le compte Escomptes sur ventes du montant avant taxes, car tous les produits (incluant les comptes de contrepartie) sont enregistrés avant taxes. On crédite en contrepartie le compte Clients. • Les escomptes sur achats se calculent sur le montant avant taxes, car le fournisseur n’a pas la possibilité de réduire la TPS ni la TVQ. • La gure 5.7 à la page 169 (inventaire périodique) et la gure 5.8 à la page 170 (inventaire permanent) donnent le détail de la comptabilisation selon les méthodes du montant brut et du montant net. Frais de transport • Ces frais sont taxables, ils augmentent le montant de TPS et de TVQ à recouvrer. • Ces frais sont taxables, ils augmentent le montant de TPS et de TVQ à recouvrer. Remises et rabais de gros • Ces diminutions ne sont pas comptabilisées distinctement, car c’est le prix de vente réel que l’on comptabilise et qui est taxable. • Ces diminutions ne sont pas comptabilisées distinctement, car c’est le coût d’achat réel que l’on comptabilise et qui est taxable. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 175 LA MARGE BÉNÉFICIAIRE BRUTE La troisième section de l’état des résultats d’une entreprise commerciale porte sur la détermination de la marge bénéciaire brute, aussi appelée « bénéce brut ». La marge bénéciaire brute est obtenue en déduisant le coût des ventes du montant net du chiffre d’affaires. Détermination de la marge bénéciaire brute JEANSBEC Résultats partiels pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Marge bénéciaire brute 6 680 000 $ 421 600 258 400 $ Les propriétaires, les investisseurs, les banquiers, les créanciers, les gens d’affaires et les comptables qui désirent évaluer la santé nancière d’une entreprise commerciale établissent la marge bénéciaire brute exprimée en pourcentage du chiffre d’affaires, montant net. Comme nous l’avons vu précédemment, la marge bénéciaire brute de Jeansbec est égale à 38 % du montant net de son chiffre d’affaires, soit 258 400 $ (marge bénéciaire brute) divisés par 680 000 $ (chiffre d’affaires, montant net). Ce pourcentage représente le ratio de la marge bénéciaire brute, aussi appelé pourcentage de la marge bénéciaire brute. Bien entendu, le pourcentage de la marge bénéciaire brute varie selon l’entreprise et le secteur d’activité économique. Les utilisateurs des états nanciers doivent comparer le ratio de la marge bénéciaire brute d’une entreprise avec celui d’autres entreprises du même secteur d’activité. Pour la majorité des entreprises commerciales, le pourcentage du coût des ventes se situe entre 50 % et 70 % du montant net du chiffre d’affaires. Réciproquement, le pourcentage de la marge bénéciaire brute varie de 50 % à 30 %. Il existe en pratique de nombreuses exceptions à cette règle générale, laquelle reste toutefois très utile pour évaluer les résultats d’une entreprise. 5 www Données sur les secteurs de l’industrie De plus, une comparaison de la marge bénéciaire brute de plusieurs exercices consécutifs permet aux utilisateurs des états nanciers de déceler si l’entreprise progresse ou régresse. Un ratio de la marge bénéciaire brute à la hausse signale souvent une situation saine et une forte demande pour les produits de l’entreprise. À l’opposé, un ratio à la baisse peut signier que l’entreprise a perdu une partie de sa part de marché, qu’elle a dû réduire ses prix pour pouvoir vendre ses produits à cause d’une vive concurrence ou que le coût de revient des achats s’est accru sans qu’elle puisse augmenter le prix de vente de ses marchandises. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Notez que le pourcentage de la marge bénéciaire brute et le pourcentage du coût des ventes de Jeansbec sont complémentaires. Le premier étant de 38 %, le second sera de 62 %, soit 421 600 $ (coût des ventes) divisés par 680 000 $ (chiffre d’affaires, montant net). Vous avez sans doute remarqué que l’on attribue au chiffre d’affaires, montant net un pourcentage équivalant à 100 %. LES FRAIS D’EXPLOITATION La quatrième section de l’état des résultats d’une entreprise commerciale porte sur le classement des frais d’exploitation. Comme nous l’illustrons ci-après, ceux-ci sont classés en trois groupes : les frais de vente, les frais d’administration et les frais nanciers. 7 176 CHAPITRE 5 Les frais de vente comprennent tous les frais engagés pour entreposer et mettre en vente les marchandises, dont la publicité, les salaires des vendeurs et les frais de livraison aux clients. Les frais d’administration comprennent tous les frais inhérents à la gestion générale de l’entreprise, tels que les frais de bureau, de comptabilité, de gestion du personnel, du service de crédit et de perception. Les frais nanciers comprennent tous les frais inhérents au nancement de l’entreprise, tels que les intérêts et frais bancaires et les intérêts sur la dette à long terme. S’y trouve également les surplus ou les découverts de caisse. Dans certaines entreprises, des charges, comme les assurances et l’amortissement de certaines immobilisations, doivent être réparties entre les frais de vente et les frais d’administration. Ainsi, puisque le local loué par Jeansbec sert à la fois au service des ventes et aux services administratifs, l’entreprise a réparti le coût du loyer et l’amortissement des améliorations locatives en imputant 90 % de ces charges aux frais de vente et l’autre tranche de 10 % aux frais d’administration. Cette répartition se fait habituellement à partir du chiffrier, outil de travail que nous découvrirons au chapitre 7, et ne nécessite donc pas de compte de grand livre supplémentaire. Le compte Électricité et chauffage, dont le solde est de 1 975 $, n’a pas fait l’objet d’une répartition, probablement parce que les dirigeants de l’entreprise n’ont pas jugé ce traitement opportun, compte tenu de la faible importance du montant en cause. 5 Classement des frais d’exploitation JEANSBEC Résultats partiels pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Frais d’exploitation Frais de vente Salaires du personnel de vente Assurances Frais de livraison Loyers Publicité Amortissement – Améliorations locatives Amortissement – Équipement Total des frais de vente Frais d’administration Salaires du personnel de bureau Assurances Électricité et chauffage Loyers Amortissement – Améliorations locatives Amortissement – Matériel de bureau Total des frais d’administration Frais nanciers Découverts de caisse Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Total des frais nanciers Total des frais d’exploitation 100 625 $ 2 000 2 990 10 800 29 260 18 000 3 000 166 675 $ 38 250 500 1 975 1 200 2 000 1 000 44 925 25 770 2 705 3 500 215 100 $ LE BÉNÉFICE D’EXPLOITATION La cinquième section de l’état des résultats d’une entreprise commerciale porte sur la détermination du bénéce d’exploitation. Celui-ci est obtenu en déduisant le total des frais d’exploitation de la marge bénéciaire brute. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale Détermination du bénéce d’exploitation JEANSBEC Résultats partiels pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Marge bénéciaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Frais d’administration Frais nanciers Total des frais d’exploitation Bénéce d’exploitation 177 258 400 $ 166 675 $ 44 925 3 500 215 100 43 300 $ Le bénéce d’exploitation est important, car il découle de l’activité principale de l’entreprise. LES AUTRES RÉSULTATS ET LE BÉNÉFICE NET 5 La sixième section de l’état des résultats d’une entreprise commerciale porte sur la présentation de résultats non liés à l’exploitation courante de l’entreprise et sur la détermination du bénéce net. Cette section renferme donc les produits, les gains, les charges et les pertes provenant d’opérations et de faits périphériques ou accessoires. Présentation des résultats périphériques ou accessoires, et détermination du bénéce net JEANSBEC Résultats partiels pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Bénéce d’exploitation Autres produits et autres charges Délés de mode Moins : Salaires des mannequins Cosmétiques Bénéce net 43 300 $ 13 500 $ 9 300 $ 700 10 000 3 500 46 800 $ Jeansbec présente distinctement les résultats découlant des délés de mode organisés à l’occasion. Comme le bénéce d’exploitation est présenté avant les résultats accessoires, les utilisateurs de l’état des résultats peuvent évaluer, entre autres, les tendances dans le temps du bénéce découlant des activités normales de l’entreprise. LE CLASSEMENT DES POSTES DE L’ÉTAT DES RÉSULTATS L’état des résultats peut prendre la forme d’un état à groupements multiples ou d’un état à groupements simples. L’état des résultats à groupements multiples Dans un état des résultats à groupements multiples, les postes sont classés par groupes pour faire ressortir certains soldes intermédiaires utiles à la gestion, tels le chiffre d’affaires, montant net, le coût des ventes, la marge bénéciaire brute, le total des 8 178 CHAPITRE 5 frais de vente, des frais d’administration et des frais nanciers, les autres résultats et le bénéce net. L’état des résultats de Jeansbec, présenté aux pages 154 et 155, est établi selon ce mode de présentation. L’état des résultats à groupements multiples a l’avantage de fournir aux utilisateurs un plus grand nombre de renseignements que l’état des résultats à groupements simples, ce qui leur permet d’évaluer plus rapidement la performance de l’entreprise tout en distinguant les résultats découlant des activités principales des résultats découlant des activités accessoires. Pour cette raison, le mode de présentation à groupements multiples est privilégié par la majorité des petites et moyennes entreprises. L’état des résultats à groupements simples Dans un état des résultats à groupements simples, tous les produits et les gains sont d’abord regroupés et totalisés, puis toutes les charges et les pertes sont également regroupées et totalisées pour ainsi mettre en évidence le bénéce net de l’exercice. Si Jeansbec avait opté pour ce mode de présentation, son état des résultats aurait pris la forme suivante : 5 JEANSBEC Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Produits Chiffre d’affaires, montant net Délés de mode Total des produits Charges Coût des ventes Frais de vente Frais d’administration Frais nanciers Délés de mode Total des charges Bénéce net 680 000 $ 13 500 693 500 421 600 $ 166 675 44 925 3 500 10 000 646 700 46 800 $ Cet état des résultats à groupements simples pourrait également présenter le total des frais de vente, des frais d’administration et des frais nanciers sur une seule ligne. Dans cette forme de présentation, on se contente de mettre l’accent sur la détermination du bénéce net. L’ANALYSE DES RÉSULTATS ET DU BILAN D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE 9 Que nous soyons en présence d’une entreprise de services ou d’une entreprise commerciale, l’analyse des résultats et du bilan doit permettre de répondre à deux questions principales : L’entreprise est-elle rentable ? L’entreprise est-elle solvable ? Dans les pages qui suivent, nous traiterons ces deux questions en les appliquant à une entreprise commerciale. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 179 L’évaluation de la rentabilité d’une entreprise commerciale Plus précisément, dans le cas d’une entreprise commerciale, l’analyse de l’état des résultats doit permettre de répondre à des questions telles que : Le pourcentage de la marge bénéciaire brute s’est-il maintenu ? La marge bénéciaire brute est-elle sufsante pour absorber les frais d’exploitation ? Les frais d’exploitation sont-ils contrôlés ? Le niveau du bénéce net est-il satisfaisant ? Jusqu’ici, nous avons présenté les éléments d’analyse de façon plutôt narrative. En plus de ces éléments, mentionnons qu’il existe plusieurs façons d’analyser les résultats d’une entreprise commerciale. Une des méthodes les plus répandues consiste à comparer les résultats d’un exercice à l’autre en ayant recours à des pourcentages ou à des ratios. Le tableau 5.3 présente l’analyse comparative effectuée par Jeansbec à la n de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5. Avant d’analyser les données présentées dans ce tableau, il importe d’expliquer comment Jeansbec a obtenu les pourcentages ( %) et la variation exprimée en pourcentage (Δ %). TABLEAU 5.3 UNE ANALYSE COMPARATIVE DES RÉSULTATS D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE 5 JEANSBEC Analyse comparative des résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Marge bénéciaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Salaires du personnel de vente Assurances Frais de livraison Loyers Publicité Amortissement – Améliorations locatives Amortissement – Équipement Total des frais de vente Frais d’administration Salaires du personnel de bureau Assurances Électricité et chauffage Loyers Amortissement – Améliorations locatives Amortissement – Matériel de bureau Total des frais d’administration Frais nanciers Découverts de caisse Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Total des frais nanciers Total des frais d’exploitation Bénéce d’exploitation Autres produits et autres charges Bénéce net 20X4 $ 680 000 421 600 258 400 % 100,0 62,0 38,0 $ 618 000 384 400 233 600 % 100,0 62,2 37,8 Δ% + 10,0 + 9,7 + 10,6 100 625 2 000 2 990 10 800 29 260 18 000 3 000 166 675 14,8 93 950 1 900 2 500 10 800 22 575 18 000 3 000 152 725 15,2 + 7,1 3,7 + 29,6 24,7 + 9,1 38 250 500 1 975 1 200 2 000 1 000 44 925 5,6 6,1 + 2,0 6,6 37 500 475 1 925 1 200 2 000 1 000 44 100 7,1 + 1,9 0,5 31,6 6,4 0,5 6,9 715 2 860 3 575 200 400 33 200 1 500 34 700 0,6 32,4 5,4 0,2 5,6 – 2,1 + 7,3 + 30,4 25 770 2 705 3 500 215 100 43 300 3 500 46 800 4,3 24,5 + 34,9 Pour ce faire, prenons comme exemple le poste Coût des ventes. La gure 5.10 à la page suivante montre la provenance des montants qui y gurent. 180 CHAPITRE 5 FIGURE 5.10 LA PROVENANCE DES DONNÉES OBTENUES À LA SUITE DE L’ANALYSE COMPARATIVE DES RÉSULTATS 5 Les résultats exprimés en pourcentage révèlent que Jeansbec a réussi à réduire le pourcentage du coût de ses ventes de 0,2 point de pourcentage, le faisant passer de 62,2 % à 62 %. La dernière colonne de droite du tableau 5.3 à la page précédente montre que le chiffre d’affaires, montant net a progressé plus rapidement (+ 10,0 %) que le coût des ventes (+ 9,7 %). Dans le cas de Jeansbec, les deux méthodes d’analyse des résultats mènent à la même conclusion : la marge bénéciaire brute a non seulement légèrement augmenté, mais elle est aussi sufsante pour absorber l’ensemble des frais d’exploitation. Ceux-ci sont d’ailleurs maîtrisés, car, malgré leur progression de 7,3 %, ils ne représentent plus que 31,6 % du chiffre d’affaires, montant net de 20X5, comparativement à 32,4 % en 20X4. Du côté du bénéce net, on constate une très forte progression (+ 34,9 %), ce qui fera plaisir au propriétaire de l’entreprise, M. Jean Sbec. L’analyse qui précède ne permet toutefois pas d’afrmer que le niveau du bénéce net est satisfaisant pour lui. Comme le montre la gure 5.11, avant de tirer des conclusions sur la rentabilité d’une entreprise individuelle, c’est-à-dire d’une entreprise comme Jeansbec qui n’est pas une personne morale, il faut être conscient du fait que le bénéce net comprend trois éléments : 1) la valeur des services rendus par le propriétaire ; 2) un rendement minimal sur le capital investi par le propriétaire ; et 3) un rendement additionnel pour tenir compte du niveau de risque assumé par le propriétaire. Trois observations peuvent être formulées à partir de l’analyse de cette gure. Premièrement, il faut se souvenir qu’habituellement, aucune charge de « salaire » n’est comptabilisée pour tenir compte des services rendus par le propriétaire. On procède ainsi parce que le propriétaire d’une entreprise xe lui-même le montant de ses retraits. Un salaire irréaliste pourrait détruire l’utilité de l’état des résultats et empêcher de tirer des conclusions valables sur le rendement obtenu. Une autre raison de ne pas tenir compte de la valeur des services rendus par le propriétaire dans l’état des résultats tient au fait que le propriétaire lui-même n’estime pas gagner un salaire ; il investit plutôt son temps dans son entreprise en vue d’en tirer un prot. En deuxième lieu, le propriétaire peut avoir investi une somme d’argent considérable dans son entreprise sous forme de capitaux propres. Puisque aucun « intérêt » n’est comptabilisé relativement à l’utilisation des capitaux propres, l’état des résultats fait abstraction du coût du nancement interne provenant du propriétaire. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale FIGURE 5.11 181 LES COMPOSANTES DU BÉNÉFICE NET D’UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE 5 Finalement, le bénéce net de l’entreprise doit être sufsamment élevé pour tenir compte du niveau de risque assumé par le propriétaire par rapport à son investissement. Plus le risque est élevé, plus le rendement doit l’être. Comme l’illustre la gure 5.11, dans le cas de l’entreprise individuelle Jeansbec, le bénéce net de 46 800 $ est sufsamment élevé pour tenir compte : 1) de la valeur des services rendus par le propriétaire (30 000 $) ; 2) du rendement minimal sur le capital investi par Jean Sbec (8 397 $) ; et 3) du rendement additionnel permettant de tenir compte du niveau de risque assumé par le propriétaire (4 198 $). Il faut se garder de porter un jugement hâtif sur la rentabilité d’une entreprise commerciale. Il se peut que son bénéce net soit inférieur au total des trois éléments décrits précédemment sans pour autant qu’il faille se départir de l’entreprise. Tel est souvent le cas, par exemple, des entreprises familiales comme certains dépanneurs. Même si l’état des résultats ne renferme pas la charge de salaire du propriétaire, il contient les salaires de tous les employés, notamment ceux du conjoint et des enfants du propriétaire, le cas échéant. Il arrive fréquemment que les salaires des personnes apparentées au propriétaire soient plus élevés que ceux des personnes sans aucun lien familial. Dans ce cas, même si le bénéce net est plus faible, le propriétaire peut le juger très satisfaisant. 182 CHAPITRE 5 L’évaluation de la solvabilité d’une entreprise commerciale Une entreprise solvable est notamment en mesure de régler ses dettes à court terme au moment où elles sont dues. Les investisseurs et les créanciers accordent donc une attention toute particulière à la relation entre le total de l’actif à court terme et le total du passif à court terme. L’analyse du ratio de liquidité générale et du fonds de roulement leur donne une indication sur la capacité de l’entreprise de rembourser ses dettes à court terme 13. Le ratio de liquidité générale Le ratio de liquidité générale, aussi appelé ratio du fonds de roulement ou ratio de solvabilité à court terme, se calcule comme suit : Actif à court terme Ratio de liquidité générale = ––––––––––––––––– Passif à court terme Ce ratio exprime la relation entre le total de l’actif à court terme et le total du passif à court terme d’une entreprise. Il permet donc de déterminer combien de dollars d’actif à court terme sont disponibles pour faire face à chaque dollar de dette à court terme. 5 Sachant que l’actif à court terne de Jeansbec est de 114 640 $ et que son passif à court terme s’élève à 63 155 $, son ratio de liquidité générale est de 1,82 (on peut aussi l’exprimer de la façon suivante : « 1,82 : 1 »).Voici le calcul que nous avons effectué : 114 640 $ Ratio de liquidité générale = –––––––– = 1,82 63 155 $ Jeansbec dispose donc de 1,82 $ d’actif à court terme pour chaque dollar de dette à court terme. Il faut se garder de porter un jugement hâtif sur la solvabilité d’une entreprise commerciale. Certains utilisateurs d’états nanciers estiment qu’une entreprise a une bonne cote de solvabilité lorsque le total de son actif à court terme est d’environ le double du total de son passif à court terme. Toutefois, un ratio de liquidité générale de 2 pour 1 n’est qu’un indicateur sans valeur si l’on ne prend pas soin de bien analyser la composition de l’actif à court terme de l’entreprise et si l’on ne tient pas compte de la nature de son exploitation. Ainsi, un ratio de 1 pour 1 pourrait être satisfaisant dans le cas d’une entreprise de services qui fait rarement crédit à ses clients et qui ne possède pas de stock de marchandises (un petit motel, par exemple). Dans le cas de Jeansbec, un ratio de 1,82 pour 1 pourrait être excellent ou inquiétant. En effet, si Jeansbec recouvre habituellement toutes ses créances (63 700 $) dans un délai de 30 à 45 jours et paie ses fournisseurs dans un délai de 45 à 60 jours, la situation nancière de l’entreprise est excellente. Par contre, si en période économique difcile, les fournisseurs de Jeansbec exigent d’être payés dans un délai maximum de 45 jours alors que le délai de recouvrement des créances s’allonge à 60 jours et si, pendant cette période, les ventes sont au ralenti, il y a lieu de s’inquiéter de la situation nancière de l’entreprise. Le fonds de roulement Le fonds de roulement se calcule comme suit : Fonds de roulement = Actif à court terme – Passif à court terme Le fonds de roulement de 51 485 $ de Jeansbec est établi comme suit : Fonds de roulement = 114 640 $ – 63 155 $ = 51 485 $ Comme le ratio de liquidité générale, le fonds de roulement exprime la relation entre le total de l’actif à court terme et le total du passif à court terme d’une entreprise. 13. L’analyse qui suit peut aussi être utilisée pour le bilan d’une entreprise de services. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 183 Il ne faut toutefois pas accorder trop d’importance à ce montant. À l’aide de données ctives relatives à deux entreprises, Fantastique inc. et Marlin ltée, le tableau 5.4 illustre bien que le fonds de roulement n’est pas un aussi bon indicateur de la capacité d’une entreprise de régler ses dettes à court terme que le ratio de liquidité générale. TABLEAU 5.4 UNE COMPARAISON DU FONDS DE ROULEMENT ET DU RATIO DE LIQUIDITÉ GÉNÉRALE Total de l’actif à court terme (1) Total du passif à court terme (2) Fonds de roulement [(1) – (2)] Ratio de liquidité générale [(1) ÷ (2)] Marlin ltée Jeansbec Fantastique inc. 263 470 $ 211 985 51 485 $ 1,24 114 640 $ 63 155 51 485 $ 1,82 74 490 $ 23 005 51 485 $ 3,24 Même si ces trois entreprises ont le même fonds de roulement (51 485 $), il ressort clairement de la comparaison précédente que la solvabilité de Fantastique inc. est meilleure que celle des deux autres entreprises. Elle aura donc plus de facilité à régler ses dettes à court terme que Marlin ltée et Jeansbec. En terminant, quoi de mieux que d’avoir une vue d’ensemble des états nanciers d’une entreprise commerciale ? À cet effet, nous vous invitons à prendre connaissance des états nanciers de l’entreprise individuelle Beau teint, présentés en annexe à la n du manuel. SYNTHÈSE DU CHAPITRE 5 1. Les résultats d’une entreprise commerciale sont principalement regroupés dans trois grandes sections : le chiffre d’affaires, montant net, le coût des ventes et les frais d’exploitation. 2. Le montant net du chiffre d’affaires s’obtient en déduisant du montant brut du chiffre d’affaires les rendus et rabais sur ventes et les escomptes sur ventes. 3. Lorsqu’un système d’inventaire permanent est utilisé, le compte Stock de marchandises reète constamment le coût du stock en main. Cela s’explique par le fait qu’on y débite le coût des marchandises achetées à chaque opération d’achat et qu’on y crédite le coût des marchandises vendues à chaque opération de vente. Si une entreprise utilise plutôt un système d’inventaire périodique, elle n’enregistre aucune écriture au compte Stock de marchandises pendant la période. Le coût des ventes est obtenu en déduisant le stock de clôture d’une période donnée du coût des marchandises destinées à la vente. Celui-ci se compose du coût du stock d’ouverture de la période, plus les achats et les frais de transport sur achats, déduction faite des rendus et rabais sur achats et des escomptes sur achats. 4. Avec un système d’inventaire périodique, lorsqu’une entreprise utilise la méthode de comptabilisation des achats au montant net, les escomptes de caisse effectivement perdus sont comptabilisés dans un compte distinct présenté dans la section Frais nanciers de l’état des résultats. Si l’entreprise utilise plutôt la méthode de comptabilisation des achats au montant brut, les escomptes sur achats effectivement obtenus sont comptabilisés dans un compte distinct présenté dans la section Coût des ventes de l’état des résultats. Avec un système d’inventaire permanent, c’est le compte Stock de marchandises qui est utilisé lors de l’achat et du retour de marchandises. L’entreprise comptabilise séparément les escomptes perdus uniquement lorsqu’elle utilise la méthode de comptabilisation des achats au montant net. 5. La mention « FAB point d’arrivée » signie que l’acheteur n’assume aucuns frais de transport jusqu’au point de livraison, puisque ces frais sont pris en charge par le fournisseur. Pour ce dernier, 5 184 CHAPITRE 5 il s’agit de frais de vente qui seront portés au débit du compte Frais de livraison. La mention « FAB point de départ » signie que le fournisseur cone à un transporteur les marchandises vendues et que l’acheteur prend à sa charge les frais de transport à partir d’un endroit convenu, par exemple l’entrepôt du transporteur. Lorsque les frais de transport sont à la charge de l’acheteur, ceux-ci sont portés au débit du compte Transport sur achats (avec un système d’inventaire périodique) ou du compte Stock de marchandises (avec un système d’inventaire permanent). 5 6. Lorsqu’une entreprise commerciale utilise un système d’inventaire périodique, elle doit ajuster le solde du compte Stock de marchandises à la n de chaque exercice à la suite du dénombrement des articles stockés. Cet ajustement est nécessaire, puisqu’à la date de la n de l’exercice, le solde du compte Stock de marchandises correspond à celui du début de l’exercice. 7. La marge bénéciaire brute est obtenue en déduisant le coût des ventes du chiffre d’affaires, montant net. Les frais d’exploitation sont classés en trois groupes : les frais de vente, les frais d’administration et les frais nanciers. Le bénéce d’exploitation est obtenu en déduisant le total des frais d’exploitation de la marge bénéciaire brute. Pour obtenir le bénéce net, il faut aussi tenir compte des produits, des gains, des charges et des pertes provenant d’opérations et de faits périphériques ou accessoires. Évaluez vos apprentissages grâce aux activités interactives de ce chapitre. Consultez votre professeur pour y accéder sur la plateforme i+ Interactif. 8. L’état des résultats peut être présenté de deux façons. Dans un état des résultats à groupements multiples, les postes sont classés par groupes pour faire ressortir certains soldes intermédiaires utiles à la gestion, tels le chiffre d’affaires, montant net, le coût des ventes, la marge bénéciaire brute, le total des frais de vente, des frais d’administration et des frais nanciers, les autres résultats et le bénéce net. Dans un état des résultats à groupements simples, tous les produits et les gains sont d’abord groupés et totalisés, puis toutes les charges et les pertes sont également groupées et totalisées pour ainsi mettre en évidence le bénéce net de l’exercice. 9. Le bénéce net d’une entreprise individuelle doit être sufsamment élevé pour tenir compte : 1) de la valeur des services rendus par le propriétaire ; 2) du rendement minimal sur le capital investi par le propriétaire ; et 3) du rendement additionnel permettant de tenir compte du niveau de risque assumé par le propriétaire. 10. Une entreprise solvable est notamment en mesure de régler ses dettes à court terme lorsque le terme est échu. Les investisseurs et les créanciers accordent donc une attention toute particulière à la relation entre le total de l’actif à court terme et le total du passif à court terme. L’analyse du ratio de liquidité générale et du fonds de roulement leur donne une indication sur la capacité de l’entreprise de rembourser ses dettes à court terme. ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE PROBLÈME TYPE La parfumerie Fragrances inc., dont Érika Beaucage est la seule actionnaire, a effectué les opérations décrites ci-dessous du 1er au 15 juin 20X2. Les conditions de règlement des ventes effectuées par l’entreprise sont 2/10, 1/15, n/30. L’entreprise a l’habitude de tirer parti de tous les escomptes de caisse disponibles et, par conséquent, elle comptabilise ses achats au montant net. 2 juin Achat de marchandises à crédit chez Odorante ltée, 5 000 $ plus TPS (5 %) et TVQ (9,975 %). La facture porte la mention « 2/10, n/30 ». 4 juin Vente au comptant de marchandises, 10 000 $ plus TPS (5 %) et TVQ (9,975 %). 5 juin Retour de marchandises défectueuses d’une valeur de 500 $ avant taxes. Ces marchandises ont été achetées le 2 juin chez Odorante ltée. 6 juin Vente de marchandises à crédit à l’Association des auxiliaires bénévoles, 1 149,75 $, taxes incluses. 7 juin Note de crédit n° 26 d’un montant de 50 $ (avant taxes) émise en faveur de l’Association des auxiliaires bénévoles à titre de rabais accordé pour des marchandises endommagées. 9 juin Paiement du solde dû à la société Odorante ltée. 11 juin Achat au comptant d’un ordinateur destiné à l’usage exclusif de l’entreprise, 2 500 $ plus TPS (5 %) et TVQ (9,975 %), et paiement des frais d’installation de 100 $ plus taxes. 15 juin Somme reçue de l’Association des auxiliaires bénévoles en règlement complet de son compte. 5 TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations précédentes, sachant que l’entreprise utilise un système d’inventaire périodique. b) Dressez un état partiel des résultats pour la période du 1 er au 15 juin 20X2 dans lequel vous déterminerez la marge bénéciaire brute. Tenez pour acquis que le coût du stock de marchandises est de 21 350 $ au 1 er juin et de 19 400 $ au 15 juin. SOLUTION DU PROBLÈME TYPE a) La passation des écritures de journal Journal général Date Intitulé des comptes et explications Page 1 F° Débit Crédit 20X2 2 juin Achats (5 000 $ × 98 %) TPS à recouvrer (5 000 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (5 000 $ × 9,975 %) Fournisseurs Marchandises achetées chez Odorante ltée. Conditions de règlement : 2/10, n/30. 4 900,00 250,00 498,75 5 648,75 ›› 186 CHAPITRE 5 Journal général ›› Date 4 5 6 Intitulé des comptes et explications juin ” ” 5 7 9 11 ” ” ” Caisse Ventes TPS à payer (10 000 $ × 5 %) TVQ à payer (10 000 $ × 9,975 %) Vente au comptant. Fournisseurs Rendus et rabais sur achats (500 $ × 98 %) TPS à recouvrer (500 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (500 $ × 9,975 %) Retour de marchandises défectueuses à Odorante ltée. Clients Ventes (1 149,75 $ ÷ 1,149 75) TPS à payer (1 000 $ × 5 %) TVQ à payer (1 000 $ × 9,975 %) Vente à crédit à l’Association des auxiliaires bénévoles. Rendus et rabais sur ventes TPS à payer (50,00 $ × 5 %) TVQ à payer (50,00 $ × 9,975 %) Clients Note de crédit n° 26 accordée à l’Association des auxiliaires bénévoles pour marchandises endommagées. Page 2 F° Débit Crédit 11 497,50 10 000,00 500,00 997,50 564,88 490,00 25,00 49,88 1 149,75 1 000,00 50,00 99,75 50,00 2,50 4,99 57,49 Fournisseurs (5 648,75 $ − 564,88 $) Caisse Paiement du solde dû à la société Odorante ltée à l’intérieur du délai d’escompte, compte tenu du retour de marchandises du 5 juin. 5 083,87 Ordinateurs (ou Matériel informatique) TPS à recouvrer (2 600 $ × 5 %) TVQ à recouvrer (2 600 $ × 9,975 %) Caisse Achat au comptant d’un ordinateur à l’usage exclusif de l’entreprise. 2 600,00 130,00 259,35 5 083,87 2 989,35 On débite les frais d’installation au compte d’actif, car ils sont requis avant de pouvoir commencer à utiliser l’ordinateur. 15 ” Caisse Escomptes sur ventes [(1 000 $ – 50 $) × 2 %] Clients (1 149,75 $ − 57,49 $) Recouvrement de la créance de l’Association des auxiliaires bénévoles avant l’expiration du délai d’escompte de 2 %, compte tenu de la note de crédit n° 26. 1 073,26 19,00 1 092,26 La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 187 b) L’établissement de l’état des résultats partiels FRAGRANCES INC. Résultats partiels pour la période du 1er au 15 juin 20X2 Chiffre d’affaires, montant brut Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Stock au 1er juin 20X2 Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock au 15 juin 20X2 Coût des ventes Marge bénéciaire brute 11 000 $ 50 $ 19 69 10 931 21 350 4 900 $ 490 4 410 25 760 19 400 6 360 4 571 $ 5 QUESTIONS DE RÉVISION Solutionnaire Q1 En quoi la détermination du bénéce net d’une entreprise commerciale diffère-t-elle de celle d’une entreprise de services ? Q9 Quelle différence fondamentale y a-t-il entre un système d’inventaire permanent et un système d’inventaire périodique ? Q2 Le prix de vente établi par une entreprise commerciale doit comprendre un certain nombre d’éléments. Nommez-les. Q10 Décrivez brièvement le fonctionnement d’un système d’inventaire périodique. Q3 Que signie l’expression « marge bénéciaire brute » ? Q4 Tyna Lee est d’avis que, dans le cas des ventes à crédit faites par une entreprise commerciale, on doit attendre le paiement du client avant de constater un produit. Qu’en pensez-vous ? Q5 Quelle différence y a-t-il entre un rendu et un rabais sur ventes ? Pourquoi est-il préférable d’enregistrer les rendus et rabais sur ventes dans un compte distinct même s’il serait plus simple de les imputer directement au compte Ventes ? Q6 Pourquoi une entreprise commerciale accorde-t-elle des escomptes de caisse ? Que signie la mention « 2/10, n/30 » ? Q7 Quelle différence y a-t-il entre une remise, un rabais de gros et un escompte de caisse ? Q8 Indiquez les éléments qui manquent dans chacun des cas suivants. a) Coût des ventes + Marge bénéciaire brute = ? b) Achats – ? – ? = Achats, montant net c) Coût des ventes + Stock de clôture = ? d) Stock d’ouverture + ? = Coût des marchandises destinées à la vente Q11 Parmi les opérations suivantes effectuées par l’entreprise individuelle Tabagie Cinksou, dites si, oui ou non, elles doivent être portées au débit du compte Achats. a) L’achat de cinq caisses de cigarettes. b) L’achat d’un présentoir pour les magazines. c) L’achat de 10 caisses de croustilles. d) L’achat de sel de déglaçage, qui sera épandu sur le trottoir devant la tabagie. e) L’achat de 500 billets de loterie instantanée. Q12 Expliquez le traitement comptable qui doit être appliqué aux achats selon que l’on utilise la méthode de comptabilisation des achats au montant net ou la méthode de comptabilisation des achats au montant brut. Formulez votre réponse en supposant que les entreprises utilisent un système d’inventaire périodique. Q13 Pourquoi une entreprise doit-elle choisir soit la méthode de comptabilisation des achats au montant net, soit celle de la comptabilisation des achats au montant brut alors qu’il n’y a qu’une seule méthode de comptabilisation des ventes ? Q14 Que signie l’expression « franco à bord » ? Quelle différence y a-t-il entre les mentions « FAB point d’expédition » et « FAB point d’arrivée », qui seraient inscrites sur deux factures d’achat différentes ? 188 CHAPITRE 5 Q15 Lorsqu’une entreprise utilise un système d’inventaire périodique, à quoi correspond le solde du compte Stock de marchandises gurant dans la balance de vérication à la date de la n de l’exercice ? Q16 Lors de la compilation de l’inventaire matériel effectuée le 31 décembre 20X4, une feuille d’inventaire totalisant 10 000 $ a été comptée en double par le propriétaire de l’entreprise, San Skrupul. Quels sont les effets de cette erreur sur l’état des résultats et sur le bilan de EXERCICES 5 1 4 5 l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X4 ? Q17 Le premier exercice nancier de l’entreprise individuelle HyNove se solde par un bénéce net de 18 000 $. Le propriétaire fait appel à votre expertise an d’évaluer si le niveau de ce bénéce est satisfaisant. Quels sont les facteurs qui guideront votre analyse de la rentabilité de cette entreprise ? Q18 Que signient les expressions « ratio de liquidité générale » et « fonds de roulement » ? 14 Solutionnaire E1 Terminologie comptable 9 Voici une liste de neuf termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre : • Coût des marchandises destinées à la vente • Rendu sur ventes • Escompte de caisse • Système d’inventaire périodique • Fonds de roulement • Système d’inventaire permanent • Marge bénéciaire brute • Transport sur achats • Ratio de liquidité générale Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables. Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun » s’il ne correspond à aucun d’entre eux. a) Le bénéce d’exploitation plus le total des frais d’exploitation. b) Le système selon lequel on tient un livre dans lequel gurent le coût et les quantités de chaque article en magasin et dans lequel on inscrit quotidiennement le coût et les quantités des articles achetés et vendus. c) Le total de l’actif à court terme moins le total du passif à court terme. d) Une réduction du prix de vente consentie en guise de compensation pour les inconvénients subis par un client à qui une entreprise commerciale a livré des marchandises endommagées. e) Une réduction du montant que doit verser un client lorsqu’il paie à l’intérieur du délai d’escompte. f) Le système selon lequel on dénombre périodiquement les marchandises en magasin pour déterminer le stock en main et le coût des ventes. g) Le total de l’actif à court terme divisé par le total du passif à court terme. h) L’ensemble des frais de transport engagés pour livrer les marchandises aux clients. i) Le coût des ventes plus le stock de clôture. 4 5 E2 Vrai ou faux 7 Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi. a) La mention « FAB point d’expédition » signie que le fournisseur cone à un transporteur les marchandises vendues et que le fournisseur prend à sa charge les frais de transport. b) L’utilisation d’un système d’inventaire permanent permet de connaître en tout temps le coût et la quantité des marchandises disponibles. c) L’escompte de caisse se calcule sur le prix de vente des marchandises effectivement conservées par le client. d) Plus le stock d’ouverture est élevé, plus le coût des marchandises destinées à la vente est élevé. 14. Dans les exercices où il est demandé de ne pas tenir compte des taxes, le but de la démarche est de simplier l’apprentissage. Il est clair que toute entreprise doit comptabiliser les taxes de vente. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 189 e) La réalisation d’une marge bénéciaire brute ne garantit pas pour autant qu’une entreprise est rentable. f) Dans un système d’inventaire périodique, il faut comptabiliser le coût d’un bien vendu au débit du compte Coût des ventes. E3 La détermination du chiffre d’affaires et l’analyse de la rentabilité 1 Au cours du dernier exercice nancier, le coût des ventes de l’entreprise individuelle Gillex a été de 600 000 $ et le pourcentage de la marge bénéciaire brute s’est élevé à 20 %. Déterminez le chiffre d’affaires de l’exercice et dites s’il est possible que cette entreprise ait subi une perte nette au terme de cet exercice nancier. E4 La détermination du chiffre d’affaires, montant net 4 Au cours de son premier exercice nancier, l’entreprise Lits d’eau inc. a enregistré un total de 300 000 $ de ventes à crédit. De cette somme, 270 000 $ ont été recouvrés au cours de l’exercice. De plus, les ventes au comptant se sont élevées à 250 000 $. L’entreprise a dû consentir 5 400 $ de rendus et de rabais sur ventes à ses clients, qui ont aussi bénécié d’escomptes de caisse totalisant 7 600 $. Dressez un état partiel des résultats de l’exercice terminé le 31 août 20X6 dans lequel vous déterminerez le chiffre d’affaires, montant net. E5 La vente de marchandises, les rendus et rabais sur ventes et les escomptes sur ventes 4 5 Le tableau ci-dessous résume les opérations faites par le grossiste Bijoux Leriche auprès de certains de ses principaux clients au cours du mois de mai 20X1. L’entreprise prélève la TPS de 5 % et la TVQ de 9,975 % sur toutes ses ventes. Ventes à crédit Nom du client Bijoutek Montr’œil Collier d’or Karat Tock Rabais sur ventes Date Montant (avant taxes) Conditions de règlement 4 mai 5 ” 10 ” 15 ” 20 ” 1 500 $ 4 000 10 000 25 000 7 500 2/10, n/30 1/10, n/30 2/10, n/30 3/10, n/60 Date 12 mai 17 ” 25 ” Montant (avant taxes) Date de l’encaissement 500 $ 1 000 100 4 mai 14 ” 18 ” 27 ” 29 ” Remplissez le tableau suivant an de déterminer le montant effectivement recouvré par Bijoux Leriche de chacun des clients. Passez ensuite les écritures de journal relatives à l’ensemble des opérations survenues en mai. Détails Ventes à crédit Montant TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total Rabais sur ventes Montant TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total Marchandises conservées Montant TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total Escomptes sur ventes Montant recouvré Bijoutek Montr’œil Collier d’or Karat Tock 190 CHAPITRE 5 4 5 E6 La détermination des composantes de la marge bénéciaire brute 6 Voici les renseignements recueillis auprès de trois entreprises : Chiffre d’affaires, montant net Stock au début Achats Coût des marchandises destinées à la vente Stock à la n Coût des ventes Marge bénéciaire brute Contemporain Futuriste ltée Antique 65 000 $ a) 45 000 548 400 $ 42 300 c) f) $ g) 1 215 000 b) 5 000 40 000 25 000 532 300 d) e) 39 400 1 250 000 h) 1 200 000 40 % Calculez les soldes représentés par des lettres. 5 4 5 6 E7 La relation entre les comptes d’une entreprise commerciale 7 Les postes suivants sont extraits de l’état des résultats de Sanivrac : Achats Autres produits (découlant d’activités accessoires) Chiffre d’affaires, montant brut Escomptes sur achats Escomptes sur ventes Frais d’exploitation Marge bénéciaire brute Rendus et rabais sur achats Rendus et rabais sur ventes Stock au 1er janvier 20X5 Transport sur achats 375 000 $ 1 500 600 000 1 500 1 200 120 000 240 000 6 000 300 45 000 9 000 Calculez : a) le montant net du chiffre d’affaires ; b) le coût des ventes ; c) le coût des marchandises destinées à la vente ; d) le stock de clôture ; e) le bénéce net. E8 5 La comptabilisation des achats, au montant brut et au montant net, avec un système d’inventaire permanent Ventout inc. est une jeune entreprise commerciale spécialisée dans la vente d’articles ménagers à très bas prix. L’entreprise utilise un système d’inventaire permanent. Tous ses achats sont assujettis à la TPS de 5 % et à la TVQ de 9,975 %. Les montants indiqués ne comprennent pas les taxes. Voici les opérations relatives aux achats de marchandises effectués en avril 20X7 : 5 avril Achat de 50 000 $ de marchandises à crédit chez Fabribec ltée. La facture n° H-43467 porte la mention « 2/10, n/30 ». 9 avril Achat de 14 800 $ de marchandises à crédit chez Canateck inc. La facture n° 9867 porte la mention « 1/10, n/30 ». La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 10 avril 11 avril 28 avril 191 Retour de marchandises défectueuses ayant coûté 2 000 $ à Fabribec ltée, laquelle promet d’envoyer une note de crédit. Paiement du solde dû à Fabribec ltée. Paiement du solde dû à Canateck inc. a) Enregistrez ces opérations dans le journal général de l’entreprise, sans tenir compte des taxes, en supposant que les méthodes suivantes sont utilisées par l’entreprise : 1. la méthode de comptabilisation des achats au montant brut; 2. la méthode de comptabilisation des achats au montant net. b) Refaites le travail demandé en a) en tenant compte des taxes. E9 La comptabilisation des achats avec un système d’inventaire périodique 5 Voici les opérations effectuées par un détaillant d’aliments naturels au cours du mois de mai 20X0. Ces opérations sont toutes assujetties à la TPS de 5 % et à la TVQ de 9,975 %. Tous les paiements sont effectués par chèque et l’entreprise utilise un système d’inventaire périodique. 3 mai Achat de 5 000 $, avant taxes, de marchandises à crédit chez Consommex. La facture n° BA-48965 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». 4 mai Paiement des frais de transport de 125 $, taxes en sus, relatifs à l’achat du 3 mai. 6 mai Achat de 4 000 $, avant taxes, de marchandises à crédit chez Fournitout inc. La facture n° C-13248 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point de livraison ». 7 mai Paiement des frais de transport de 100 $, taxes en sus, relatifs à l’achat du 6 mai. 8 mai Achat de 5 000 $, avant taxes, de marchandises à crédit chez Granola ltée. La facture n° BA-48965 porte les mentions « 1/10, n/30 » et « FAB point de livraison ». 9 mai Retour de marchandises défectueuses ayant coûté 400 $, avant taxes, à Fournitout inc., laquelle a émis une note de crédit. 12 mai Paiement du solde dû à Consommex. 15 mai 24 mai Paiement du solde dû à Fournitout inc. Paiement du solde dû à Granola ltée. Enregistrez ces opérations dans le journal général de l’entreprise en supposant qu’elle utilise : a) la méthode de comptabilisation des achats au montant brut ; b) la méthode de comptabilisation des achats au montant net. 4 E10 La comptabilisation d’une remise, d’un rendu et d’un escompte de caisse avec un système d’inventaire périodique 5 Le 15 juin 20X1, Ordi Plus ltée a vendu 25 ordinateurs portatifs au Centre de la culture. Bien que leur prix de vente courant unitaire soit de 1 500 $, avant taxes, Ordi Plus ltée a consenti une remise de 10 % à son client. De plus, les conditions de règlement sont de 2/10, n/30. Le 17 juin, le Centre de la culture a dû retourner un ordinateur défectueux à son fournisseur. Le 24 juin, Ordi Plus ltée a reçu un chèque en règlement complet de la somme due par le Centre de la culture. a) Passez les écritures requises, sans tenir compte des taxes, pour enregistrer ces opérations dans le journal général : 1. d’Ordi Plus ltée ; 2. du Centre de la culture, en supposant que celui-ci comptabilise ses achats au montant brut et utilise un système d’inventaire périodique. b) Refaites le travail demandé en a) en tenant compte des taxes de ventes (TPS de 5 % et TVQ de 9,975 %). 5 192 CHAPITRE 5 E11 L’analyse de l’état des résultats 8 9 Les données suivantes sont tirées de l’état des résultats de la pharmacie Komprimay inc. : PHARMACIE KOMPRIMAY INC. Résultats pour l’exercice terminé le 31 mars Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Frais d’exploitation Bénéce net 20X5 1 210 750 $ 665 915 363 225 193 720 20X4 1 065 500 $ 554 060 330 305 186 465 L’unique actionnaire de l’entreprise vous demande de l’aider à analyser cet état des résultats. Pour chaque exercice, calculez le pourcentage de la marge bénéciaire brute, du bénéce d’exploitation et du bénéce net. Dites si les résultats de 20X5 sont meilleurs que ceux de 20X4. Que pensez-vous du contrôle exercé sur les frais d’exploitation ? 5 E12 Le calcul du ratio de liquidité générale et du fonds de roulement 9 Voici, présentés pêle-mêle, les soldes de certains postes du bilan de la mercerie Excentrique au 31 mars 20X2 : Équipement Produits reçus d’avance Placements (à court terme) TPS à payer Encaisse TVQ à payer Clients Fournisseurs Intérêts à recevoir TVQ à recouvrer Billets à payer (échéant dans 60 jours) Stock de marchandises TPS à recouvrer Amortissement cumulé – Équipement 23 500 $ 6 900 23 000 1 045 71 688 1 275 88 672 72 077 230 45 75 000 293 568 455 11 750 Calculez le ratio de liquidité générale et le fonds de roulement d’Excentrique au 31 mars 20X2. E13 Les effets de diverses opérations sur le fonds de roulement et le ratio de liquidité générale 9 Indiquez l’effet (augmentation, diminution ou aucun effet) des opérations suivantes sur : 1) le fonds de roulement ; et 2) le ratio de liquidité générale d’une entreprise dont le total de l’actif à court terme est supérieur au total du passif à court terme. a) L’achat d’un terrain et d’un immeuble moyennant un versement comptant de 20 % du montant convenu et la signature d’un emprunt hypothécaire venant à échéance dans 20 ans. b) L’achat de marchandises à crédit, en supposant que l’entreprise utilise un système d’inventaire périodique. c) Le paiement du solde dû à un fournisseur. d) Le recouvrement d’une somme due par un client. e) Un apport additionnel en argent de la part du propriétaire. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 3 193 15 Solutionnaire L’établissement d’un état des résultats à partir d’une balance de vérication Voici la balance de vérication de l’animalerie Le chat botté au 31 décembre 20X2 : 20 minutes – facile LE CHAT BOTTÉ Balance de vérication au 31 décembre 20X2 Caisse Clients Stock de marchandises (au 1er janvier 20X2) Publicité payée d’avance Fournitures d’emballage Équipement Amortissement cumulé – Équipement Fournisseurs Shawn Bourque – Capital Shawn Bourque – Retraits Ventes Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Transport sur achats Salaires Assurances Loyers Publicité Fournitures d’emballage utilisées Amortissement – Équipement Total Débit 2 125 $ 850 22 550 1 000 525 9 000 Crédit 2 250 $ 1 100 22 695 6 000 130 350 1 255 1 570 82 050 955 1 040 1 550 23 615 700 3 600 800 300 900 158 390 $ 158 390 $ TRAVAIL À FAIRE Dressez, en bonne et due forme, l’état des résultats à groupements multiples de l’animalerie Le chat botté pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 en tenant compte du fait que le stock de marchandises s’élève alors à 25 000 $. Bénéce net : 18 455 $ 15. Dans les problèmes où il est demandé de ne pas tenir compte des taxes, le but de la démarche est de simplier l’apprentissage. Il est clair que toute entreprise doit comptabiliser les taxes de vente. 5 194 CHAPITRE 5 P2 4 5 60 minutes – facile L’enregistrement d’opérations commerciales avec un système d’inventaire périodique Au cours du mois de mars 20X8, Tom Marchand, une entreprise individuelle qui utilise un système d’inventaire périodique, qui comptabilise ses achats selon la méthode du montant brut et qui paie toujours ses fournisseurs par chèque, a effectué les opérations suivantes : 2 mars Achat de marchandises à crédit chez Fournier d’une valeur de 2 500 $, moins une remise de 10 %, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». 2 mars Paiement des frais de transport de 75 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus, relatifs aux marchandises reçues. 5 mars 9 mars 10 mars 12 mars 15 mars 5 15 mars 17 mars 21 mars 24 mars 25 mars Rabais de 250 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus, obtenu de Fournier pour des marchandises endommagées. Vente de marchandises à crédit à La boutique du fouineur au prix de 3 700 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Conditions de règlement : 2/10, 1/15, n/30. Paiement des frais de transport de 70 $ pour les marchandises vendues à La boutique du fouineur, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Règlement de la facture du 2 mars, compte tenu du rabais obtenu le 5 mars. Vente de marchandises à crédit à la boutique Sanschagrin au prix de 2 640 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». Paiement des frais de transport de 60 $ pour les marchandises vendues à Sanschagrin, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Note de crédit de 140 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus, émise à l’ordre de Sanschagrin pour des marchandises défectueuses retournées par ce client. Réception d’un chèque de La boutique du fouineur en règlement total de son compte. Vente au comptant de marchandises, sans tenir compte des taxes, de 1 500 $, moins une remise de 10 %, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Le client a payé par chèque. Réception d’un chèque de Sanschagrin en règlement total de son compte. TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées au cours du mois de mars : a) sans tenir compte des taxes ; b) en tenant compte des taxes. P3 4 5 40 minutes – facile L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de comptabilisation des achats au montant net Voici quelques-unes des opérations effectuées par Boiseries May Lam In au cours du mois de septembre 20X8. L’entreprise utilise un système d’inventaire périodique et comptabilise ses achats selon la méthode du montant net. 2 septembre Achat de marchandises à crédit chez Bo-Bois inc. totalisant 10 000 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». 3 septembre Paiement à un transporteur indépendant des frais de transport de 100 $ pour les marchandises achetées le 2 septembre, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. 9 septembre Vente de marchandises à crédit à Construction Hay Kerr inc. au prix de 13 500 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/60. 11 septembre Vente au comptant de marchandises totalisant 5 748,75 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses. 12 septembre Paiement du solde dû à Bo-Bois inc. 15 septembre Achat au comptant d’une nouvelle caisse enregistreuse destinée à l’usage exclusif de l’entreprise, au coût de 2 000 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 16 septembre 18 septembre 23 septembre 30 septembre 195 Rabais de 200 $ avant taxes accordé à Construction Hay Kerr inc. pour de la marchandise légèrement endommagée. Réception d’un chèque de Construction Hay Kerr inc. en règlement complet de son compte. Achat de marchandises au comptant totalisant 5 000 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Vente de marchandises au comptant au prix de 7 500 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées au cours du mois de septembre 20X8. b) Déterminez les montants devant gurer sur le formulaire de déclaration de TPS et de TVQ produit par l’entreprise en date du 30 septembre 20X8. Total dû : 1 302,83 $ P4 4 5 7 40 minutes – moyen L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de comptabilisation des achats au montant brut et un système d’inventaire permanent Voici quelques opérations effectuées par un grossiste en eurs coupées, Floralies, au cours du mois de février 20X9. L’entreprise utilise un système d’inventaire permanent, comptabilise ses achats selon la méthode du montant brut et effectue tous ses paiements par chèque. Ces opérations sont toutes assujetties à la TPS (5 %) et à la TVQ (9,975 %). Le solde de l’inventaire de roses était de 0 $ au début du mois. 7 février Achat de 16 000 roses à crédit chez La roseraie inc. au coût de 12 800 $, taxes en sus. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». 8 février Paiement des frais de transport de 125 $, taxes en sus, relatifs à l’achat du 7 février. 10 février Vente de 10 000 roses à crédit au prix unitaire de 1,60 $, avant taxes, moins une remise de 0,10 $, à Fleuriste Rose Latulipe. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point de livraison ». 11 février Vente de 5 000 roses à crédit au prix unitaire de 1,60 $, avant taxes, moins une remise de 0,05 $, à Fleuriste Brouillard inc. La facture porte les mentions « 1/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». 11 février Paiement du transport des marchandises expédiées le 10 février s’élevant à 175 $, taxes en sus. 12 février Vente de 500 roses à crédit au prix unitaire de 1,60 $, avant taxes, à Villa Entr’Amis. Conditions de règlement : 2/10, n/30. 13 février Vente au comptant de 400 roses au prix unitaire de 2 $, avant taxes, aux bénévoles d’une résidence pour personnes âgées. 13 février Rabais de 100 $, avant taxes, accordé à Fleuriste Rose Latulipe pour des eurs endommagées durant le transport. 14 février Cadeau du propriétaire de Floralies à sa ancée : cinq douzaines de roses. 15 février Règlement de la facture du 7 février. 18 février Réception d’un chèque de Fleuriste Rose Latulipe en règlement total de son compte. 20 février Réception d’un chèque de Fleuriste Brouillard inc. en règlement total de son compte. 25 février Réception d’un chèque de Villa Entr’Amis en règlement total de son compte. TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées au cours du mois de février. 5 196 CHAPITRE 5 P5 4 5 7 70 minutes – moyen L’enregistrement d’opérations commerciales avec deux méthodes de comptabilisation des achats et avec un système d’inventaire périodique Un grossiste en pièces pyrotechniques, Pyrotechniques Tardif, utilise un système d’inventaire périodique et comptabilise ses achats selon la méthode du montant brut. Voici les opérations de l’entreprise au cours du mois de mai 20X6. Ces opérations sont toutes assujetties à la TPS (5 %) et à la TVQ (9,975 %). 2 mai Achat de 33 750 $, avant taxes, de marchandises à crédit chez Feux Extra inc. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». 2 mai Émission d’un chèque de 480 $, taxes en sus, à l’ordre de Transportec inc. en règlement des frais de transport relatifs aux marchandises reçues le même jour. 3 mai 5 mai 6 mai 6 mai 5 9 mai 11 mai 12 mai 13 mai 13 mai 15 mai 19 mai 20 mai 25 mai 31 mai Vente de marchandises à crédit à la boutique Joujoutech totalisant 22 500 $, taxes en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/60. Achat de 73 175 $, avant taxes, de marchandises à crédit chez Feux d’artice Lalumière ltée, ce qui comprend des frais de transport de 675 $. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». Achat de 45 000 $, avant taxes, de marchandises à crédit chez Étincelles inc. La facture porte les mentions « 1/10, n/30 » et « FAB point de livraison ». Émission d’un chèque de 520 $, taxes en sus, à l’ordre de Transportec inc. en règlement des frais de transport relatifs aux marchandises achetées et reçues le même jour. Achat de 250 $, avant taxes, de fournitures de bureau à crédit chez Trombones. Condition de règlement : n/30. Vente de marchandises à crédit à la municipalité de Tourville totalisant 125 000 $, taxes en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30. Règlement du solde dû à Feux Extra inc. Retour de marchandises défectueuses ayant coûté 3 000 $, taxes en sus, à Étincelles inc. Réception d’un chèque de Joujoutech en règlement complet de son achat du 3 mai. Émission d’un chèque en règlement total de la somme due à Feux d’artice Lalumière ltée. Règlement de la facture du 6 mai, compte tenu des marchandises retournées le 13 mai. Réception d’un chèque de la municipalité de Tourville en règlement total de son compte. Vente de marchandises au comptant d’une valeur de 75 000 $ avant taxes, moins une remise de 10 %. Paiement du solde dû à Trombones. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées au cours du mois de mai. b) Supposez que l’entreprise comptabilise plutôt ses achats au montant net. Relevez les écritures qui seraient différentes de celles enregistrées en a) et faites les modications qui s’imposent. P6 4 5 7 40 minutes – moyen L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de comptabilisation des achats au montant brut et un système d’inventaire permanent Voici quelques-unes des opérations effectuées par Thayant au cours du mois de novembre 20X1. L’entreprise utilise un système d’inventaire permanent et comptabilise ses achats selon la méthode du montant brut. Le coût des marchandises vendues correspond à 75 % du prix de vente courant. 4 novembre Paiement d’une facture de 1 149,75 $, taxes incluses, pour des marchandises achetées le 5 octobre. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 4 novembre 5 novembre 6 novembre 7 novembre 8 novembre 9 novembre 11 novembre 15 novembre 16 novembre 19 novembre 20 novembre 25 novembre Paiement par chèque du loyer de novembre, s’élevant à 800 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Achat de 1 724,63 $, taxes incluses, de marchandises à crédit chez Palay inc. Condition de règlement : net 30 jours. Achat de matériel de bureau à crédit chez Bureautex d’une valeur de 2 600 $, avant taxes, moins une remise de 100 $. Conditions de règlement : 1/10, n/30. Vente de marchandises à crédit à Norex totalisant 2 131,64 $, taxes incluses. Conditions de règlement : 2/10, n/30. Achat de marchandises au comptant au coût de 2 800 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Retour de 300 $, avant taxes, de matériel de bureau défectueux acheté le 6 novembre. Vente au comptant totalisant 3 614,80 $, taxes incluses. Règlement du solde dû à Bureautex. Vente de marchandises à crédit à Rolex totalisant 2 850 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30. Rabais de 350 $, taxes en sus, accordé à Rolex pour de la marchandise achetée le 16 novembre et comportant de légères imperfections. Vente au comptant au prix de 1 763,72 $, taxes incluses. Réception d’un chèque de Rolex en règlement de son compte. TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures de journal requises pour enregistrer ces opérations dans les livres de l’entreprise. P7 4 5 7 50 minutes – difcile 197 L’enregistrement d’opérations commerciales par l’acheteur et par le vendeur avec un système d’inventaire périodique Stay Rhéo inc. et Spottie Faille ltée font des affaires ensemble depuis plusieurs années. Voici les opérations effectuées en mai 20X5 par ces entreprises, qui utilisent toutes deux un système d’inventaire périodique. Ces opérations sont toutes assujetties à la TPS (5 %) et à la TVQ (9,975 %). 3 mai Stay Rhéo inc. achète des marchandises à crédit de Spottie Faille ltée au coût de 12 750 $, taxes en sus. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». 3 mai Stay Rhéo inc. émet un chèque en règlement des frais de transport de 150 $, taxes en sus, relatifs aux marchandises achetées chez Spottie Faille ltée. 6 mai Stay Rhéo inc. achète des marchandises à crédit de Spottie Faille ltée pour un montant total de 21 000 $, taxes en sus. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point de livraison ». 6 mai Spottie Faille ltée reçoit une facture d’un transporteur indépendant de 250 $, taxes en sus, pour la livraison des marchandises vendues à Stay Rhéo inc. 7 mai Stay Rhéo inc. retourne à Spottie Faille ltée des marchandises défectueuses achetées le 3 mai, et celle-ci émet une note de crédit de 750 $, taxes en sus. 9 mai Stay Rhéo inc. émet un chèque à l’ordre de Spottie Faille ltée en règlement des marchandises achetées le 3 mai, compte tenu de la note de crédit reçue le 7 mai. 10 mai Spottie Faille ltée émet un chèque en règlement de la facture de transport reçue le 6 mai. 17 mai Stay Rhéo inc. émet un chèque à l’ordre de Spottie Faille ltée en règlement des marchandises achetées le 6 mai. 22 mai Stay Rhéo inc. achète des marchandises à crédit de Spottie Faille ltée d’une valeur de 23 000 $, taxes en sus, moins une remise de 10 %. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point de livraison ». 5 198 CHAPITRE 5 22 mai 31 mai Stay Rhéo inc. émet un chèque en règlement des frais de transport de 260 $, taxes en sus, relatifs aux marchandises achetées chez Spottie Faille ltée le jour même. Stay Rhéo inc. émet un chèque à l’ordre de Spottie Faille ltée en règlement des marchandises achetées le 22 mai. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour inscrire les opérations du mois de mai dans les livres de Stay Rhéo inc. en supposant que cette entreprise comptabilise ses achats au montant brut. b) Passez les écritures de journal requises pour inscrire les opérations du mois de mai dans les livres de Spottie Faille ltée. P8 4 5 5 7 50 minutes – difcile L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de comptabilisation des achats au montant brut et un système d’inventaire périodique Au cours du mois de mai 20X2, l’entreprise Antennes Parabolik, qui utilise un système d’inventaire périodique, qui comptabilise ses achats selon la méthode du montant brut et qui paie toujours ses fournisseurs par chèque, a effectué les opérations suivantes : 1er mai Paiement du loyer du mois de mai au montant de 750 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. 4 mai Achat de marchandises à crédit chez Antennex ltée totalisant 15 000 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30. 5 mai Retour de marchandises ayant coûté 500 $, avant taxes, à Antennex ltée. 6 mai Achat de fournitures de bureau à crédit chez Meublex au coût de 1 100 $, moins une remise de 100 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Conditions de règlement : 1/10, n/30. 7 mai Vente à crédit d’une antenne parabolique au Bar Le Goulot. La facture comprend l’antenne parabolique, d’une valeur de 1 500 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus, et des frais d’installation de 200 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30. 8 mai Achat au comptant de marchandises totalisant 2 800 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. 9 mai Retour à Meublex d’une cartouche d’encre défectueuse ayant coûté 50 $, avant taxes. 11 mai Vente au comptant d’une antenne parabolique s’élevant à 1 839,60 $, taxes incluses. 14 mai Réception d’un chèque émis par Bar Le Goulot en règlement de son compte, déduction faite d’une somme de 1 000 $ représentant une dette de jeu contractée la n de semaine précédente par le propriétaire d’Antennes Parabolik. 15 mai Règlement du solde dû à Meublex. 17 mai Vente à crédit d’une antenne parabolique à la brasserie Au petit bedon. La facture comprend l’antenne parabolique d’une valeur de 2 127,04 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses, et des frais d’installation de 225 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30. 20 mai Rabais de 100 $ avant taxes accordé à la brasserie Au petit bedon en raison de la décoloration de la peinture de l’antenne achetée le 17 mai. 21 mai Vente au comptant d’une antenne parabolique au prix de 1 600 $, taxes en sus. 26 mai Réception d’un chèque de la brasserie Au petit bedon en règlement de son compte. La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 199 TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées au cours du mois de mai 20X2. b) Déterminez les montants devant gurer sur le formulaire de déclaration de TPS et de TVQ produit par l’entreprise en date du 31 mai 20X2. Total à recouvrer : 1 815,71 $ 3 P9 L’établissement d’un état des résultats à partir d’une liste de comptes 8 Voici, présentés par ordre alphabétique, certains comptes tirés de la balance de vérication de Grossiste Laamme inc. au 31 décembre 20X7 : 20 minutes – moyen Achats Assurances Amortissement – Équipement Amortissement – Matériel de bureau Escomptes sur achats Escomptes sur ventes Fournitures de bureau utilisées Fournitures d’emballage utilisées Frais de livraison Publicité Rendus et rabais sur achats Rendus et rabais sur ventes Salaires des employés de bureau Salaires des vendeurs Stock de marchandises (au 31 décembre 20X6) Transport sur achats Ventes 215 000 $ 3 500 17 500 2 500 4 000 9 500 1 750 4 500 9 000 2 000 6 500 12 000 41 500 50 500 88 500 3 000 360 500 5 TRAVAIL À FAIRE Dressez, en bonne et due forme, l’état des résultats de Grossiste Laamme inc. pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X7 en supposant que le coût des marchandises en main à cette date est de 66 000 $. Préparez un état à groupements multiples. Perte nette : 23 750 $ P10 L’établissement des états nanciers 3 8 Voici, présentés pêle-mêle, les soldes des comptes de la quincaillerie Marteau d’or au 31 décembre 20X0, date de la n de l’exercice nancier de l’entreprise : 35 minutes – moyen Placements à court terme Fournitures de bureau Escomptes sur ventes TPS à payer Rock Martel – Retraits Stock de marchandises (au 1er janvier 20X0) Transport sur achats Assurances Matériel de bureau Caisse TVQ à payer 4 000 $ 60 750 700 4 800 7 750 1 100 65 1 590 2 400 803 ›› 200 CHAPITRE 5 ›› 5 Rendus et rabais sur achats Amortissement cumulé – Matériel de magasin Salaires des vendeurs Publicité Clients TPS à recouvrer Fournitures de bureau utilisées Loyers – Administration générale Amortissement – Matériel de bureau Rock Martel – Capital Fournitures d’emballage Loyers – Service des ventes Assurances payées d’avance TVQ à recouvrer Frais de livraison Amortissement – Matériel de magasin Achats Fournisseurs Ventes Salaires des commis de bureau Fournitures d’emballage utilisées Matériel de magasin Amortissement cumulé – Matériel de bureau Rendus et rabais sur ventes Emprunts hypothécaires (remboursables par versements annuels en capital de 1 000 $) 825 3 975 8 200 900 3 300 500 125 600 160 14 095 165 4 800 130 573 1 350 775 48 650 1 270 78 750 3 100 425 7 910 410 650 4 000 Autre renseignement Un dénombrement effectué le 31 décembre 20X0 révèle que le coût des articles en stock s’élève à 8 950 $. TRAVAIL À FAIRE Dressez, en bonne et due forme, l’état des résultats à groupements multiples, l’état des capitaux propres et le bilan de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X0. Total de l’actif : 24 120 $ 3 4 5 P11 L’enregistrement d’opérations commerciales et l’établissement d’un état des résultats 6 70 minutes – difcile Un grossiste en produits de jardinage, Pouce Vert inc., a effectué les opérations suivantes au cours du mois de mai 20X6. Ces opérations sont toutes assujetties à la TPS (5 %) et à la TVQ (9,975 %). 2 mai Achat de 4 500 $, taxes en sus, de marchandises à crédit chez Sapinière inc. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». 3 mai Paiement des frais de transport de 175 $, taxes en sus, relatifs à l’achat du 2 mai. 4 mai Vente à crédit de marchandises ayant coûté 3 750 $, avant taxes, au prix de 6 000 $, taxes en sus, à Jardins Larocaille. Conditions de règlement : 2/10, n/30. 5 mai Note de crédit de 500 $, taxes en sus, obtenue de Sapinière inc. pour des marchandises retournées à ce fournisseur. 8 mai Achat de 6 000 $, taxes en sus, de marchandises à crédit chez Arboratum inc. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point de livraison ». 9 mai Paiement des frais de transport de 225 $, taxes en sus, relatifs à l’achat du 8 mai. 12 mai Paiement du solde dû à Sapinière inc. 14 mai Encaissement de la somme due par Jardins Larocaille. 16 mai Achat de 4 250 $, taxes en sus, de marchandises à crédit chez Arboratum inc. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point de livraison ». La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale 18 mai 19 mai 20 mai 25 mai 28 mai 201 Paiement du solde dû à Arboratum inc. Vente de marchandises ayant coûté 3 000 $, avant taxes, au prix de 5 000 $, taxes en sus, à Florentine. Conditions de règlement : 2/10, n/30. Note de crédit de 500 $, taxes en sus, émise à l’ordre de Florentine pour des marchandises défectueuses retournées par ce client. Vente au comptant, au prix de 10 000 $, taxes en sus, de marchandises ayant coûté 6 000 $, avant taxes. Chèque reçu de Florentine en règlement total de son compte. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de journal requises pour inscrire les opérations du mois de mai dans les livres de Pouce Vert inc. Cette entreprise utilise un système d’inventaire périodique et comptabilise ses achats au montant brut. b) Dressez un état partiel des résultats de l’entreprise pour le premier mois du nouvel exercice nancier, dans lequel vous mettrez en évidence la marge bénéciaire brute, sachant que le solde du compte Stock de marchandises gurant dans le bilan était de 5 000 $ au 30 avril 20X6 et qu’un décompte d’inventaire xe à 6 800 $ le coût du stock au 31 mai 20X6. Marge bénéciaire brute : 7 950 $ P12 L’analyse des états nanciers d’une entreprise commerciale 9 Les états nanciers d’Ébénisterie Lang sont présentés ci-après. 45 minutes – moyen ÉBÉNISTERIE LANG Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Marge bénéciaire brute Frais d’exploitation Salaires Loyers Publicité Amortissement des immobilisations Autres frais de vente et d’administration Frais nanciers Total des frais d’exploitation Bénéce d’exploitation Produits d’intérêts sur placements Bénéce net 20X5 550 000 $ 412 500 137 500 20X4 509 260 $ 392 130 117 130 55 000 12 000 22 000 16 000 4 950 9 500 119 450 18 050 500 18 550 $ 56 000 11 400 15 280 16 000 4 500 10 000 113 180 3 950 2 750 6 700 $ 5 202 CHAPITRE 5 ÉBÉNISTERIE LANG Bilan au 31 décembre Actif Encaisse Clients Stock de marchandises Charges payées d’avance Placements à long terme Immobilisations, montant net Total de l’actif Passif et capitaux propres Effets à payer à court terme Fournisseurs Frais à payer Tranche échéant à court terme des emprunts hypothécaires Emprunts hypothécaires Rick Lang – Capital Total du passif et des capitaux propres 20X5 28 050 $ 102 850 69 300 6 600 116 000 322 800 $ 20X4 46 200 $ 83 050 82 500 17 050 27 500 132 000 388 300 $ 42 000 $ 42 350 6 600 24 000 64 000 143 850 322 800 $ 21 000 $ 91 140 3 850 24 000 88 000 160 310 388 300 $ 5 TRAVAIL À FAIRE a) Dressez un tableau semblable au tableau 5.3 (voir la page 179) dans lequel vous ferez une analyse comparative des résultats de l’entreprise. b) Calculez le fonds de roulement et le ratio de liquidité générale de l’entreprise au 31 décembre 20X4 et au 31 décembre 20X5. c) Commentez brièvement la stratégie employée par Rick Lang pour accroître la marge bénéciaire brute et donnez votre opinion sur la solvabilité de l’entreprise. CHAPITRE 6 La régularisation des comptes Plan du chapitre Le principe d’indépendance des exercices . . . . . 204 La comptabilisation des produits et des charges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 204 La pertinence de la régularisation des comptes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 206 Les principales catégories d’écritures de régularisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 206 La ventilation des charges sur plus d’un exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 208 La ventilation des produits sur plus d’un exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 214 La comptabilisation des charges à payer . . . . . . . . 216 La comptabilisation des produits à recevoir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 220 La comptabilisation des charges estimatives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 222 La balance de vérication régularisée . . . . . . . . . . . . 229 Synthèse du chapitre 6. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 231 Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 233 Annexe 6A Les écritures de correction . . . . . . . . . . . 255 Objectifs d’apprentissage Au terme de ce chapitre, vous pourrez : 1 expliquer pourquoi le découpage de la durée de vie d’une entreprise en exercices d’une durée uniforme est utile au moment d’évaluer le rendement de l’entreprise ; 2 comprendre la relation entre les principes de réalisation et du rattachement des charges aux produits ; 3 saisir la pertinence de la régularisation des comptes ; 4 reconnaître les principales catégories d’écritures de régularisation an de les journaliser de façon appropriée. 204 CHAPITRE 6 A près avoir vu les cinq premiers chapitres de cet ouvrage, nous sommes maintenant en mesure de dresser les états nanciers d’une entreprise. Avant de les publier, il faut cependant s’assurer de régulariser les comptes de l’entreprise pour que l’ensemble des produits et des charges soit reété dans les résultats et que le bilan renferme tous les éléments d’actif, de passif et de capitaux propres de l’entreprise. Dans ce chapitre, nous observerons en détail différentes catégories d’écritures de régularisation. À titre informatif, nous présenterons également les écritures de correction, qui ne doivent pas être confondues avec les écritures de régularisation, comme nous le verrons à l’annexe 6A (voir la page 255). LE PRINCIPE D’INDÉPENDANCE DES EXERCICES 1 Le principe d’indépendance des exercices tire son origine du fait que les créanciers, les investisseurs et les autres utilisateurs des états nanciers doivent constamment prendre des décisions d’affaires. Pour ce faire, ils ont besoin de recevoir périodiquement de l’information comptable, d’où la nécessité de découper la vie de l’entreprise en exercices comptables. Le découpage de l’activité d’une entreprise en exercices comptables et la détermination du bénéce tiré d’un ensemble d’opérations pour chaque exercice découlent donc du principe d’indépendance de ces exercices. En d’autres termes, il s’agit d’imputer à chaque exercice toutes les opérations et tous les faits ou événements qui s’y rattachent. Un tel découpage permet notamment de comparer les résultats d’un exercice avec ceux de l’exercice précédent ainsi qu’avec ceux d’une autre entreprise. Une telle comparaison bonie l’évaluation de la performance nancière. 6 L’exercice comptable et les états nanciers www Pages jaunes ltée La Cage – Brasserie sportive (Groupe Sportscene) Bien que la durée normale d’un exercice nancier soit de 12 mois, cela n’empêche pas les entreprises de publier des rapports nanciers périodiques plus fréquents, soit mensuels, soit trimestriels. L’exercice nancier ne doit pas nécessairement coïncider avec l’année civile. Il peut commencer à une date quelconque et se terminer 12 mois plus tard. Par exemple, comme l’indiquent les états nanciers des deux entreprises qui suivent, l’exercice nancier de Pages jaunes ltée se termine le 31 décembre et celui de La Cage – Brasserie sportive (Groupe Sportscene) prend n autour du 31 août. De fait, la n de l’exercice nancier d’une entreprise coïncide souvent avec une période de l’année plus tranquille, soit vers la n d’un cycle d’exploitation 1. LA COMPTABILISATION DES PRODUITS ET DES CHARGES 2 En réponse à la volonté expresse des utilisateurs de connaître périodiquement la rentabilité d’une entreprise et sa situation nancière, le principe d’indépendance des exercices a donné naissance au principe de réalisation et au principe du rattachement des charges aux produits. 1. Selon les lois scales actuellement en vigueur, toute entreprise individuelle ou société de personnes dont l’exercice nancier ne se termine pas le 31 décembre est tenue d’effectuer des ajustements à son bénéce net. Plus précisément, elle doit estimer le bénéce de l’année civile à partir d’états nanciers dressés à une autre date que le 31 décembre et calculer son imposition scale sur ces montants, ce qui s’avère plus complexe que de choisir le 31 décembre comme date de n d’exercice, d’autant plus que le résultat est sensiblement le même. C’est pourquoi la majorité de ces entreprises optent pour le 31 décembre. Les sociétés par actions, de leur côté, peuvent opter sans contrainte pour une autre date. La régularisation des comptes 205 Le principe de réalisation Le principe de réalisation sert à préciser le moment où un produit doit être comptabilisé, même si, théoriquement, il serait préférable de comptabiliser un produit d’exploitation uniformément tout au long du processus de réalisation, comme l’illustre la gure 6.1. FIGURE 6.1 LE PROCESSUS DE RÉALISATION 6 Bien qu’il soit vrai que le produit se gagne tout au long du processus de réalisation, les comptables jugent préférable de comptabiliser un produit lorsqu’un événement important survient. C’est pourquoi, en règle générale, les produits sont comptabilisés au moment de la vente lorsque, à cette date, les risques et les avantages liés à la propriété sont transférés à l’acheteur. Ainsi, Groupe Archambault inc. constate le produit de la vente d’un DVD lorsque vous passez à la caisse ou que vous payez un téléchargement en ligne sur Internet. Le principe du rattachement des charges aux produits Conformément au principe d’indépendance des exercices, le respect du principe du rattachement des charges aux produits nécessite que les produits comptabilisés au cours d’un exercice et les charges directement occasionnées pour générer ces produits soient inclus dans la même période ancière. L’application du principe du rattachement des charges aux produits est intimement liée à celle du principe de réalisation. En effet, on ne saurait dégager le bénéce net d’un exercice sans déterminer les produits de l’exercice en question ni tenir compte des charges qui s’y rattachent directement. Ainsi, les charges sont comptabilisées dans l’état des résultats sur la base d’une association directe entre les coûts engagés et l’obtention de produits spéciques. Notons enn que l’application du principe du rattachement n’autorise pas à comptabiliser au bilan des éléments qui ne répondent pas à la dénition d’actifs ou de passifs 2. En effet, une charge est comptabilisée dans l’état des résultats dès qu’une ressource ne produit aucun avantage économique. Pour illustrer ces propos, prenons l’exemple de l’Association du hockey mineur de Saint-Basile, qui vous offre un macaron pour la somme de 2 $ alors qu’il ne lui en coûte que 0,50 $. L’Association réalise donc un produit de 2 $ à la vente de chaque macaron, et le rattachement des charges aux produits permet de dégager un bénéce de 1,50 $. 2. CPA Canada, Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II – Normes comptables pour les entreprises à capital fermé, Toronto, CPA Canada, paragr. 1000.45. 206 CHAPITRE 6 LA PERTINENCE DE LA RÉGULARISATION DES COMPTES 3 Certaines opérations enregistrées à l’étape 2 du cycle comptable (voir la gure 2.1 à la page 51) peuvent avoir une incidence sur plus d’un exercice nancier. Ainsi, la présence, en n d’exercice, de charges payées d’avance et de produits reçus d’avance nécessite une attention particulière si l’on veut s’assurer du respect du principe d’indépendance des exercices et de ses deux « rejetons », les principes de réalisation et du rattachement des charges aux produits d’un exercice à l’autre. En effet, nous sommes en présence d’avantages économiques ou de prestations de services qui s’étalent sur plusieurs exercices. Il en va de même pour certains éléments tels que les produits à recevoir et les charges à payer, pour lesquels il est possible qu’aucun enregistrement n’ait encore été fait à la n de l’exercice. Des écritures de régularisation sont alors nécessaires. Dès qu’il est question de dresser des états nanciers, des écritures de régularisation sont absolument nécessaires puisqu’elles ont pour objet de s’assurer de la comptabilisation des produits lorsqu’ils sont effectivement gagnés et des charges correspondantes engagées pour gagner ces produits. De plus, an d’être utiles à la direction, aux investisseurs, aux créanciers et à une foule d’autres personnes, les états nanciers doivent être aussi précis que possible. Il importe donc de présenter dans le bilan tous les éléments d’actif et de passif existant à la date de clôture. De même, l’état des résultats doit faire mention de tous les produits et de toutes les charges d’exploitation de l’exercice, et il faut éviter d’y inclure des éléments qui se rapportent à l’exercice suivant. En d’autres termes, il importe d’établir correctement le temps d’arrêt des comptes, déni comme l’arrêt théorique de l’inscription des opérations et de l’écoulement matériel des fournitures et des marchandises à un moment donné. 6 La gure 6.2 illustre les liens entre les divers principes comptables généralement reconnus (PCGR) régissant les écritures de régularisation. LES PRINCIPALES CATÉGORIES D’ÉCRITURES DE RÉGULARISATION 4 Une entreprise peut devoir recourir à un certain nombre d’écritures de régularisation à la n de chaque exercice nancier ou d’une période donnée. Le nombre exact d’écritures de régularisation sera fonction de la nature et de la complexité de ses opérations. On peut toutefois les répartir en six catégories an de mieux les étudier : 1. La ventilation des charges sur plus d’un exercice ; 2. La ventilation des produits sur plus d’un exercice ; 3. La comptabilisation des charges à payer ; 4. La comptabilisation des produits à recevoir ; 5. La comptabilisation des charges estimatives ; 6. L’ajustement du stock de marchandises 3. Avant de procéder à une étude détaillée de ces catégories, il convient de préciser les deux principales caractéristiques des écritures de régularisation : 1. Chacune des écritures de régularisation touche à la fois un compte de résultats (un produit ou une charge) et un compte du bilan (un élément d’actif ou de passif). 3. Nous avons abordé cette dernière catégorie au chapitre 5, lorsqu’il a été question de la comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale. La régularisation des comptes FIGURE 6.2 207 LES LIENS ENTRE LES PCGR RÉGISSANT LES ÉCRITURES DE RÉGULARISATION 6 2. Pour passer correctement les écritures de régularisation, il faut avoir une bonne compréhension des principes comptables et de leur application dans le contexte du temps d’arrêt des comptes. Pour ce faire, nous illustrerons abondamment les trois étapes suivantes, lesquelles doivent toujours être suivies au moment de la passation d’une écriture de régularisation : Étape 1 La détermination de ce qui a déjà été fait (la « situation actuelle ») Grâce à la balance de vérication et à une revue rapide des comptes du grand livre, il faut vérier de quelle façon l’inscription initiale a été faite. Étape 2 L’analyse de la situation à la date de l’établissement des états nanciers (la « situation désirée ») Il faut déterminer le montant exact qui doit gurer dans l’état des résultats ou dans le bilan. Étape 3 La passation de l’écriture de régularisation (ce qu’il « faut faire ») La dernière étape consiste simplement à passer, s’il y a lieu, l’écriture de régularisation appropriée, compte tenu de ce qui a déjà été fait (étape 1) et de l’analyse de la situation à la date de l’établissement des états nanciers (étape 2). 208 CHAPITRE 6 Au chapitre 3, nous avons procédé à l’enregistrement des opérations survenues au cours du premier mois d’exploitation de l’entreprise Hu-Aissbé. Pour illustrer les différentes catégories d’écritures de régularisation, faisons un bond dans le temps et reportons-nous au 31 décembre 20X5, date de la n du premier exercice nancier de l’entreprise 4. La balance de vérication dressée par Denyse Lepage à cette date est présentée ci-dessous. Rappelons que la balance de vérication ne fait que démontrer l’exactitude arithmétique du grand livre sans pour autant en garantir l’intégrité ou la justesse. HU-AISSBÉ Balance de vérication non régularisée au 31 décembre 20X5 N° 6 1 10 15 21 25 30 35 51 55 61 91 92 101 131 151 155 161 166 171 181 Débit Caisse Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Matériel de bureau Matériel informatique Fournisseurs Produits reçus d’avance Effets à payer Denyse Lepage – Apports Denyse Lepage – Retraits Révision linguistique Électricité et chauffage Reproduction et reliure Intérêts et frais bancaires Publicité Salaires Taxes municipales Télécommunications Total Crédit 175 $ 1 220 30 1 500 600 1 500 3 500 400 $ 350 3 000 2 000 10 765 23 250 500 725 28 2 700 4 875 100 782 29 000 $ 29 000 $ AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Avez-vous remarqué que cette balance de vérication porte la mention « non régularisée » ? Bien que l’ajout de cette mention soit facultatif, il permet de souligner davantage le fait que, au moment d’établir cette balance de vérication, on n’a pas tenu compte des écritures de régularisation requises en n d’exercice pour dresser les états nanciers de l’entreprise conformément aux trois principes expliqués au début du présent chapitre (indépendance des exercices, réalisation et rattachement des charges aux produits). LA VENTILATION DES CHARGES SUR PLUS D’UN EXERCICE Dans la première catégorie d’écritures de régularisation, soit la ventilation des charges sur plus d’un exercice, il est question de charges payées d’avance, ou « frais payés 4. Pour éviter des calculs scaux trop complexes, un sujet abordé dans la note de bas de page no 1 de ce chapitre, Denyse Lepage a opté pour le 31 décembre comme date de n d’exercice nancier. La régularisation des comptes 209 d’avance », c’est-à-dire de sommes d’argent effectivement déboursées à l’avance an d’en tirer un avantage à brève échéance. Dans ce cas, il faut bien répartir les charges entre les exercices pendant lesquels les avantages économiques associés à ces éléments seront consommés. Parmi les charges payées d’avance se trouvent généralement les primes d’assurance, les loyers et les fournitures diverses. Il est probable qu’à la n d’un exercice, une partie de ces éléments sera absorbée et qu’une autre ne le sera pas. Dans ce cas, la portion absorbée constitue une charge de l’exercice, tandis que la portion non absorbée représente un élément d’actif jusqu’au moment où elle sera portée dans l’état des résultats d’un exercice subséquent. La portion absorbée gurera dans l’état des résultats de l’exercice, tandis que la portion non absorbée fera partie du bilan établi à la n de cet exercice, car elle répond à la dénition d’un actif. Les assurances payées d’avance La balance de vérication non régularisée de Hu-Aissbé renferme le compte Assurances payées d’avance, dont le solde est de 600 $. Le 1er novembre 20X5, l’entreprise a versé la somme de 600 $ pour acquitter le coût d’une prime d’assurance de 12 mois. Si, lors du paiement de la prime, l’enregistrement a consisté effectivement à débiter un compte d’actif, l’écriture de régularisation consiste à porter au débit d’un compte de charges la portion absorbée de la prime d’assurance au cours de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5, comme le montre l’analyse présentée dans la gure 6.3. FIGURE 6.3 LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION D’UNE PRIME D’ASSURANCE INSCRITE INITIALEMENT DANS UN COMPTE D’ACTIF 6 210 CHAPITRE 6 Une fois cette analyse terminée, il ne reste plus qu’à enregistrer l’écriture de régularisation dans le journal général en date du 31 décembre 20X5 et à en effectuer le report dans le grand livre, sachant que le numéro de folio du compte Assurances est 121. Précisons qu’il est d’usage, dans les écritures de régularisation, d’effectuer les calculs sur une base mensuelle plutôt que quotidienne. C’est cette façon de faire que nous retenons ici, ainsi que dans les questions, exercices et problèmes fournis à la n du chapitre. Journal général 31 Date Intitulé des comptes et explications 20X5 Écritures de régularisation déc. Page 19 F° Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime d’assurance absorbée au cours de l’exercice (600 $ × 2/12). 121 25 Débit 100 100 Assurances payées d’avance Date 6 1er 31 20X5 nov. déc. Libellé F° Débit Solde reporté Compte n° 25 Crédit Solde 100 600 500 600 JG19 Assurances Date 31 20X5 déc. Libellé F° Crédit Compte n° 121 Débit JG19 Crédit 100 Solde 100 Ce traitement des assurances payées d’avance s’applique lorsque l’opération a été inscrite initialement dans un compte d’actif. Si l’on suppose cette fois que, le 1 er novembre 20X5, l’enregistrement a consisté à débiter un compte de charges 5, l’écriture de régularisation consistera à porter au débit d’un compte d’actif la portion non absorbée au cours de l’exercice de la prime d’assurance, comme l’illustre l’analyse présentée dans la gure 6.4. En supposant que l’opération a été initialement comptabilisée dans un compte de charges, voici l’écriture de régularisation requise et le report de celle-ci dans le grand livre : Journal général Date 20X5 31 déc. Intitulé des comptes et explications Page 19 F° Débit Crédit Écritures de régularisation Assurances payées d’avance Assurances Portion de la prime d’assurance non absorbée au cours de l’exercice (600 $ × 10/12). 25 121 500 500 5. Il serait sans doute logique de penser que l’inscription de l’opération doit se faire dans le compte Assurances payées d’avance, puisque la police couvre une période de plusieurs mois. Cependant, si la personne qui enregistre l’opération n’a pas une connaissance approfondie des normes comptables, il se pourrait bien que, lorsqu’elle reçoit une facture d’assurances, elle débite simplement le compte Assurances. Voilà pourquoi il est si important de savoir comment l’opération a été inscrite initialement an de pouvoir enregistrer correctement toute écriture de régularisation. La régularisation des comptes Assurances payées d’avance Date Libellé 20X5 31 déc. F° JG19 Débit Compte n° 25 Crédit 1er 31 20X5 nov. déc. FIGURE 6.4 Libellé F° Solde reporté Solde 500 500 Assurances Date 211 Compte n° 121 Débit Crédit Solde 500 600 100 600 JG19 LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION D’UNE PRIME D’ASSURANCE INSCRITE INITIALEMENT DANS UN COMPTE DE CHARGES 6 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? En comparant les gures 6.3 et 6.4, on constate que les soldes déterminés à l’étape de l’analyse (étape 2) et les soldes après régularisation des comptes Assurances (100 $) et Assurances payées d’avance (500 $) sont identiques. Il ressort clairement de cette observation que l’objectif poursuivi par l’écriture de régularisation requise dans chaque situation, à savoir dégager la portion absorbée au cours de l’exercice (100 $) et la portion non absorbée à la n de l’exercice (500 $), est atteint, quelle que soit l’inscription initiale. 212 CHAPITRE 6 Les fournitures Les entreprises se servent d’un grand nombre de fournitures différentes. Ainsi, les fournitures de bureau comprennent notamment du papier, des crayons et des trombones, tandis que les sacs de plastique, le papier d’emballage et les rouleaux de caisse enregistreuse constituent des exemples de fournitures de magasin. Au moment de l’acquisition de fournitures, il est d’usage de débiter un compte d’actif. Tout au long de l’exercice, ces fournitures sont utilisées sans qu’une écriture soit enregistrée. Il serait absurde de passer une écriture de journal chaque fois qu’un trombone est utilisé, par exemple. La constatation de la charge relative aux fournitures utilisées est reportée jusqu’à ce que l’on procède à leur dénombrement (une prise d’inventaire). À ce moment-là, la différence entre le solde du compte d’actif Fournitures et le coût des fournitures dénombrées (en main) représente la portion consommée au cours de la période. Selon la balance de vérication non régularisée de Hu-Aissbé (voir la page 208), le solde du compte Fournitures de bureau est de 1 500 $. En supposant que le dénombrement effectué le 31 décembre 20X5 révèle que le coût des fournitures en main est de 350 $, on doit enregistrer une écriture de régularisation an de passer en charges le coût des fournitures utilisées au cours de l’exercice, soit 1 150 $, comme le montre l’analyse présentée dans la gure 6.5. FIGURE 6.5 LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION DES FOURNITURES INSCRITES INITIALEMENT DANS UN COMPTE D’ACTIF 6 À la suite de cette analyse, on doit enregistrer l’écriture de régularisation dans le journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre, sachant que le numéro de folio du compte Fournitures de bureau utilisées est 141. La régularisation des comptes Journal général Date 20X5 31 déc. Page 19 Intitulé des comptes et explications F° Débit 141 21 1 150 31 31 20X5 déc. ” 1 150 Libellé F° Compte n° 21 Débit Crédit Solde 1 150 1 500 350 Solde reporté JG19 Fournitures de bureau utilisées Date Crédit Écritures de régularisation Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Fournitures utilisées au cours de l’exercice (1 500 $ – 350 $). Fournitures de bureau Date 213 Libellé 20X5 31 déc. F° Débit JG19 1 150 Compte n° 141 Crédit Solde 1 150 6 Encore une fois, on peut se demander ce qui se serait passé si les achats de fournitures avaient été initialement inscrits dans un compte de charges (Fournitures de bureau utilisées) plutôt que dans un compte d’actif (Fournitures de bureau). Dans ce cas, l’écriture de régularisation aurait consisté à porter au débit du compte Fournitures de bureau la portion non consommée au cours de l’exercice (350 $) et à créditer le compte de charges Fournitures de bureau utilisées du même montant. Après régularisation, la portion non consommée de 350 $ aurait guré dans l’actif, tandis que la portion consommée de 1 150 $ aurait été constatée en charges. Pour vous aider à visualiser le tout, voici les comptes du grand livre, sachant que le numéro de folio du compte Fournitures de bureau utilisées est 141 : Fournitures de bureau Date Libellé 20X5 31 déc. F° JG19 Compte n° 21 Débit Crédit 350 350 Fournitures de bureau utilisées Date 31 31 20X5 déc. ” Libellé F° Débit Compte n° 141 Crédit Solde 350 1 500 1 150 Solde reporté JG19 Solde En terminant cette sous-section sur les fournitures, il importe de signaler que plusieurs petites entreprises imputent aux résultats la totalité du coût des fournitures et ne procèdent à aucune écriture de régularisation, invoquant la faible valeur (importance 214 CHAPITRE 6 relative) de celles-ci. Selon ces entreprises, le caractère non signicatif pour la prise de décisions du coût des fournitures justie la comptabilisation intégrale en charges. LA VENTILATION DES PRODUITS SUR PLUS D’UN EXERCICE Les clients paient parfois à l’avance pour des services qui leur seront rendus plus tard. Nous sommes alors en présence d’un élément de passif représentant la prestation de services à rendre sur plus d’un exercice et donnant naissance à la deuxième catégorie d’écritures de régularisation. Ainsi, que ce soit le Canadien de Montréal ou les Sénateurs d’Ottawa, ces deux équipes professionnelles de hockey touchent une bonne partie de leurs produits d’exploitation à l’avance grâce à la vente de billets. Il en va de même des sociétés Air Canada et Air Transat, lesquelles émettent régulièrement des billets d’avion plusieurs semaines avant les dates des vols. L’abonnement à un périodique ou l’inscription à un site Internet permettant l’apprentissage d’une langue en sont d’autres exemples. 6 Au moment où l’entreprise encaisse l’argent, elle devrait créditer un compte de passif an de reconnaître son obligation de rendre des services à une date ultérieure. Ainsi, il est d’usage d’enregistrer les sommes reçues à l’avance en débitant le compte Caisse et en créditant le compte Produits reçus d’avance. Ce n’est que lorsque l’entreprise aura rempli son obligation (la présentation d’un match opposant le Canadien à l’Avalanche, par exemple) qu’elle devra constater un produit d’exploitation. En n d’exercice, il y a donc lieu de passer en revue les éléments contenus dans le compte Produits reçus d’avance an de s’assurer qu’il ne renferme que des services à rendre au cours des exercices futurs. S’il y a lieu, une écriture de régularisation est enregistrée pour transférer du compte Produits reçus d’avance au compte de résultats approprié (un compte de produits) la portion des services rendus aux clients. Les produits reçus d’avance La balance de vérication non régularisée de Hu-Aissbé (voir la page 208) renferme le compte Produits reçus d’avance, dont le solde est de 350 $. Grâce au report effectué dans le grand livre, nous avons pu vérier que, le 22 décembre 20X5, l’entreprise Les Éditions du Conte Hantay, client de Denyse Lepage, lui a coné le travail de révision linguistique de cinq fascicules scolaires. En étant à sa première expérience auprès d’une maison d’édition, Denyse a exigé le paiement à l’avance de ses services. Au 31 décembre 20X5, deux fascicules ont déjà été remis au client. Puisque, lors de l’encaissement, l’enregistrement a consisté effectivement à créditer un compte de passif, l’écriture de régularisation consistera à porter au crédit d’un compte de produits la portion effectivement gagnée au cours de l’exercice eu égard aux services rendus, comme l’illustre l’analyse présentée dans la gure 6.6. À la suite de cette analyse, on doit enregistrer l’écriture de régularisation dans le journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre. Journal général Date 20X5 31 déc. Intitulé des comptes et explications Page 19 F° Débit Crédit Écritures de régularisation Produits reçus d’avance Révision linguistique Services rendus aux Éditions du Conte Hantay (350 $ × 2/5). 55 101 140 140 La régularisation des comptes Produits reçus d’avance Date 20X5 31 déc. 31 ” Libellé F° Compte n° 55 Débit Crédit 350 210 140 Révision linguistique Date 31 31 20X5 déc. ” FIGURE 6.6 Solde Solde reporté JG19 Libellé F° Débit Compte n° 101 Crédit Solde 140 23 250 23 390 Solde reporté JG19 215 LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION D’UNE SOMME REÇUE D’AVANCE INSCRITE INITIALEMENT DANS UN COMPTE DE PASSIF 6 Ici encore, il serait intéressant de voir ce qui se serait passé si la somme reçue d’avance (350 $) avait été initialement inscrite dans le compte de produits Révision linguistique plutôt que dans le compte de passif Produits reçus d’avance. Dans ce cas, le solde du compte Révision linguistique de la balance de vérication non régularisée s’élèverait plutôt à 23 600 $ (23 250 $ + 350 $) et le solde du compte Produits reçus d’avance serait nul. L’écriture de régularisation consisterait à porter au débit du compte Révision linguistique la portion non gagnée au cours de l’exercice (210 $) et à créditer le compte Produits reçus d’avance du même montant. Après régularisation, la portion non gagnée de 210 $ gurerait dans le passif, tandis que la portion gagnée de 140 $ serait incluse dans 216 CHAPITRE 6 les produits d’exploitation. Encore une fois, pour vous aider à visualiser le tout, voici les comptes du grand livre dans ce cas : Produits reçus d’avance Date Libellé 20X5 31 déc. F° Compte n° 55 Débit JG19 Crédit Solde 210 210 Révision linguistique Date 31 31 20X5 déc. ” Libellé F° Compte n° 101 Débit Solde reporté JG19 210 Crédit Solde 23 600 23 390 LA COMPTABILISATION DES CHARGES À PAYER 6 Jusqu’ici, nous avons présenté des écritures de régularisation visant à ventiler des coûts déjà comptabilisés telles les assurances payées d’avance et les fournitures. Ces écritures nous ont permis de constater des charges provenant d’opérations passées. Ainsi, ces écritures de régularisation ventilent un coût qui a déjà été enregistré dans les livres comptables. Nous abordons maintenant une autre catégorie d’écritures de régularisation visant elle aussi à reconnaître des charges engagées au cours de l’exercice courant. Cette troisième catégorie permet de reconnaître des charges qui seront payées lors d’opérations futures. Ainsi, des écritures de régularisation sont nécessaires à la n d’un exercice pour inscrire tous les frais engagés (par exemple, les salaires et les intérêts) qui n’ont pas encore été comptabilisés. On appelle ces frais charges constatées par régularisation, c’està-dire des charges imputables à l’exercice auxquelles correspondent des dettes qui seront ultérieurement exigibles ou payées. Ces charges, qui doivent gurer dans l’état des résultats de l’exercice, font l’objet d’écritures de régularisation en n d’exercice même si elles ne donneront lieu à une sortie de fonds que plus tard. Comme nous l’avons vu au chapitre 3, les charges doivent comprendre les sommes versées ou à payer engagées dans le but de gagner des produits. Les charges constatées par régularisation ont pour contrepartie des charges à payer que l’entreprise contracte avec le temps (par exemple, des intérêts afférents à un emprunt), ou en raison de services non payables immédiatement mais qui lui ont été rendus (par exemple, les salaires, les taxes municipales (ou impôts fonciers) et les dettes relatives à des garanties). Les intérêts courus Nous avons vu au chapitre 1 que, le 3 septembre 20X5, Hu-Aissbé a contracté un emprunt bancaire de 3 000 $ prenant la forme d’un effet à payer remboursable intégralement dans 2 ans et portant intérêt au taux annuel de 8 %. Nous reproduisons ci-dessous le billet à ordre que Denyse Lepage a signé au nom de Hu-Aissbé. Un billet à ordre est un écrit par lequel une personne (le souscripteur) s’engage à payer à vue ou à une date déterminée à l’avance une somme d’argent à une autre personne (le bénéciaire) ou à son ordre. La régularisation des comptes 3 000 $ Trois-Rivières, Québec Deux ans après cette date, à l’ordre de 3 septembre 20X5 promets de payer je Banque Nationale (succursale de Trois-Rivières) dollars - - - - - - - - - - - - - - - trois mille - - - - - - - - - - - - - - pour valeur reçue. Les intérêts sur cet emprunt, calculés au taux de payables 217 8% , seront une fois l’an. Hu-Aissbé par Le billet que Denyse Lepage a signé représente une dette qui ne diffère des autres dettes que parce qu’elle donne lieu à la signature d’un document formel précisant l’engagement de sa part de rembourser à l’échéance la somme empruntée. À la date d’émission du billet, Denyse a crédité le compte Effets à payer et débité le compte Caisse. Les intérêts s’accroissent uniformément au cours de la durée entière du billet, mais ne sont légalement exigibles qu’une fois l’an. Une écriture de régularisation est donc requise an de comptabiliser les intérêts courus en date du 31 décembre 20X5, comme le montre l’analyse présentée dans la gure 6.7. FIGURE 6.7 LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION DES INTÉRÊTS COURUS 6 218 CHAPITRE 6 À la suite de cette analyse, on doit enregistrer l’écriture de régularisation dans le journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre, sachant que les numéros de folio des comptes de charges et de passif sont respectivement 156 et 53. Journal général Date 20X5 31 déc. Page 19 Intitulé des comptes et explications F° Débit Écritures de régularisation Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus sur l’effet à payer (3 000 $ × 8 % × 4/12). 156 53 80 80 Intérêts à payer Date Libellé 20X5 31 déc. F° Compte n° 53 Débit JG19 Crédit Solde 80 80 Intérêts sur la dette à long terme 6 Date Crédit Libellé 20X5 31 déc. F° JG19 Débit 80 Compte n° 156 Crédit Solde 80 Les intérêts sur la dette à long terme doivent être comptabilisés séparément de la dette à long terme proprement dite. Ainsi, on n’augmente pas le compte Dette à long terme (dans cet exemple, c’est le compte Effets à payer), on crée plutôt un compte de passif à court terme comme « Intérêts à payer ». Lorsqu’un billet (ou effet) à payer arrive à échéance à court terme, par exemple un billet de 12 000 $ signé le 1er décembre 20X5 dont l’échéance est le 28 février 20X6, on calcule les intérêts courus au 31 décembre comme expliqué précédemment. Sachant que le taux d’intérêt est de 10 %, la charge de l’exercice 20X5 s’élève à 100 $ (12 000 $ × 10 % × 1 mois ÷ 12 mois). La seule différence par rapport à l’exemple précédent, c’est qu’il faut débiter le compte de charges Intérêts et frais bancaires. Ce traitement est nécessaire, car les états nanciers doivent montrer distinctement les intérêts sur la dette à long terme et les intérêts sur la dette à court terme. Les salaires à payer Au l des mois, Denyse Lepage a embauché plusieurs employés. À la n de décembre, un seul est encore au travail, du lundi au vendredi, en avant-midi seulement, et il reçoit un salaire hebdomadaire de 195 $ payable le mercredi suivant la semaine effectivement travaillée. Puisque l’exercice nancier s’est terminé le mardi 31 décembre, il est nécessaire de passer une écriture de régularisation pour tenir compte des services que l’employé a rendus, mais qui ne sont pas encore comptabilisés, comme l’illustre l’analyse présentée dans la gure 6.8. La régularisation des comptes FIGURE 6.8 219 LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION DES SALAIRES COURUS 6 À la suite de cette analyse, on doit enregistrer l’écriture de régularisation dans le journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre, sachant que le numéro de folio du compte Salaires à payer est 52. Journal général Date 20X5 31 déc. Intitulé des comptes et explications Page 19 F° Débit Écritures de régularisation Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre [(195 $ ÷ 5 jours) × 7 jours]. 166 52 273 273 Salaires à payer Date 31 20X5 déc. Crédit Libellé F° JG19 Compte n° 52 Débit Crédit Solde 273 273 ›› 220 CHAPITRE 6 ›› Salaires Date 20X5 31 déc. 31 ” Libellé F° Compte n° 166 Débit Crédit Solde reporté JG19 273 Solde 4 875 5 148 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Avez-vous remarqué qu’il faudra deux semaines pour effacer complètement la dette (salaires à payer) comptabilisée par régularisation ? En effet, le 1er janvier 20X6, Hu-Aissbé versera un salaire de 195 $ pour les 5 jours compris entre le 23 et le 27 décembre, tandis que, le 8 janvier 20X6, l’employé sera rémunéré pour les 30 et 31 décembre en plus des 1er, 2 et 3 janvier. 6 Le compte Salaires à payer ne gure pas dans la balance de vérication non régularisée présentée à la page 208. Nous lui avons attribué le numéro 52 pour qu’il suive immédiatement le compte Fournisseurs. Ces deux comptes représentent des dettes à court terme. Il aurait été également acceptable de présenter le compte Salaires à payer sous le compte Produits reçus d’avance, en lui attribuant le numéro 56. Ce qui importe, c’est de présenter ce compte avant ceux qui sont liés au passif à long terme, donc avant le compte Effets à payer. LA COMPTABILISATION DES PRODUITS À RECEVOIR La quatrième catégorie d’écritures de régularisation concerne les produits à recevoir. On traite les produits d’exploitation gagnés mais non encore comptabilisés de la même façon que les charges constatées par régularisation. Tout produit d’exploitation qu’une entreprise a gagné et qui n’a pas été comptabilisé durant l’exercice fait l’objet d’une écriture de régularisation dans laquelle un compte d’actif est débité et un compte de produits est crédité. On donne à ces produits le nom de produits constatés par régularisation, c’est-à-dire des produits gagnés pendant l’exercice et conférant un droit qui sera exercé ultérieurement. Ces produits, qui doivent gurer dans l’état des résultats de l’exercice, font l’objet d’écritures de régularisation en n d’exercice même s’ils ne donneront lieu que plus tard à une rentrée de fonds. Les produits constatés par régularisation ont pour contrepartie des produits à recevoir représentant des droits à un bien que l’entreprise acquiert avec le temps (par exemple, des intérêts à recevoir) ou en rendant des services non encore facturables (par exemple, des honoraires à recevoir). Les intérêts à recevoir Lors de notre analyse de l’effet à payer que Denyse Lepage a signé au nom de Hu-Aissbé, nous avons constaté qu’une écriture de régularisation était requise an de tenir compte des intérêts courus au 31 décembre 20X5. Pour le Service de la comptabilité de la Banque Nationale, il s’agit d’intérêts à recevoir pour lesquels une écriture de régularisation permet de constater la portion des intérêts effectivement gagnés. La régularisation des comptes 221 Les comptes clients en n d’exercice Le 29 décembre 20X5, Denyse Lepage s’est engagée à réviser un article scientique d’une trentaine de pages pour la professeure Stella Lebel, pour une somme de 360 $ payable le 15 janvier, au moment de la livraison de l’article révisé. Aucune écriture n’a été enregistrée lors de la signature du contrat parce que l’entreprise n’avait alors rendu aucun service et parce que, au moment de sa signature, ce contrat n’inuait nullement sur l’actif et le passif de Hu-Aissbé. Denyse Lepage a commencé dès le 29 décembre à travailler à la révision de l’article de Mme Lebel, mais celle-ci ne versera le montant convenu que le 15 janvier. Puisque, le 31 décembre, Denyse Lepage a terminé la révision linguistique du tiers du texte, on doit passer une écriture de régularisation pour comptabiliser les services rendus, comme le montre l’analyse présentée dans la gure 6.9. FIGURE 6.9 LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION D’UN PRODUIT À RECEVOIR 6 * Il s’agit de la régularisation illustrée à la gure 6.6 (voir la page 215). À la suite de cette analyse, on doit enregistrer l’écriture de régularisation dans le journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre. 222 CHAPITRE 6 Journal général 31 Date Intitulé des comptes et explications 20X5 Écritures de régularisation déc. Page 19 F° Clients Révision linguistique Services rendus à Stella Lebel (360 $ × 1/3). Débit 10 101 120 120 Clients Date 31 31 20X5 déc. ” Libellé F° Compte n° 10 Débit Crédit Solde reporté JG19 6 31 31 31 20X5 déc. ” ” Libellé F° Débit Solde 1 220 1 340 120 Révision linguistique Date Crédit Compte n° 101 Crédit Solde 140 120 23 250 23 390 23 510 Solde reporté JG19 JG19 LA COMPTABILISATION DES CHARGES ESTIMATIVES La cinquième catégorie d’écritures de régularisation touche certaines charges qui sont comptabilisées à la suite d’un processus de répartition basé sur des estimations. C’est le cas notamment de l’amortissement des immobilisations et de la dépréciation des comptes clients. L’amortissement des immobilisations Lorsqu’une entreprise acquiert un actif à long terme tel de l’équipement, elle s’attend à en tirer des avantages économiques pendant une assez longue période. La dotation à l’amortissement se veut le reet de l’utilisation annuelle d’un bien. Or, cette allocation annuelle dépend de certains facteurs que le Conseil des normes comptables (CNC) mentionne dans la recommandation suivante : Le montant d’amortissement qui doit être passé en charges est le plus élevé des montants suivants : a) le coût, moins la valeur de récupération, réparti sur la durée de vie de l’immobilisation ; b) le coût, moins la valeur résiduelle, réparti sur la durée de vie utile de l’immobilisation 6. Avant de déterminer le montant de la charge annuelle, l’entreprise doit donc évaluer les éléments suivants, lesquels inuent sur ce calcul : la durée de vie d’une immobilisation, sa durée de vie utile, sa valeur de récupération et sa valeur résiduelle. An de mieux comprendre ces quatre estimations, nous utiliserons les informations relatives au 6. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 3061.16. La régularisation des comptes 223 matériel informatique que Denyse Lepage a acquis le 4 septembre 20X5. La gure 6.10 résume ces renseignements. FIGURE 6.10 LES ESTIMATIONS REQUISES AU MOMENT DE L’AMORTISSEMENT DU MATÉRIEL INFORMATIQUE 6 La durée de vie et la durée de vie utile En tenant compte des caractéristiques de fabrication du matériel informatique et de l’usure normale qui résulte de son utilisation, il est possible d’estimer la durée de vie de cette immobilisation. Il s’agit de la période au cours de laquelle le matériel informatique est techniquement utilisable. Ce n’est pas parce qu’elle estime que le matériel informatique pourra être utilisé pendant une période de cinq ans (période d’utilisation théorique maximale) que Denyse Lepage s’attend à l’utiliser réellement pendant toute cette période (période d’utilisation réelle). En effet, si, au moment d’établir ces estimations, Denyse prend en compte certains facteurs d’ordre économique tels que la péremption et l’insufsance, la période au cours de laquelle elle prévoit utiliser le matériel informatique, soit la durée de vie utile du matériel, différera de la durée de vie de cette immobilisation. Denyse a estimé à trois ans la durée de vie utile, pour deux raisons. 224 CHAPITRE 6 D’abord, elle sait pertinemment que, dans le monde de l’informatique, les innovations technologiques se succèdent à un rythme étourdissant. La péremption, ou « obsolescence », est la conséquence des innovations technologiques qui font en sorte qu’une immobilisation devient désuète. À tout moment, il faut s’attendre à ce que du matériel plus performant soit mis sur le marché. De plus, si Hu-Aissbé prend de l’expansion, il est probable que son matériel actuel souffrira d’insufsance, c’est-à-dire que même s’il est toujours utilisable, il ne sera plus adapté aux besoins grandissants de l’entreprise. C’est pourquoi Denyse Lepage estime que la durée de vie utile de son matériel informatique ne sera que de trois ans. La valeur de récupération et la valeur résiduelle Le coût net réel que l’entreprise devra supporter pour utiliser le matériel informatique peut différer de son coût d’origine de 3 500 $. En effet, il est fort probable que l’aliénation de ce bien au terme de sa durée de vie ou de vie utile permettra à l’entreprise d’en tirer une certaine valeur, appelée valeur de réalisation nette. 6 La valeur de récupération (0 $ dans notre exemple) représente la valeur de réalisation nette que l’entreprise pourra probablement obtenir à la n de la durée de vie du matériel informatique (5 ans). Puisque, à la n de cette période, le matériel ne sera pratiquement plus utilisable, sa valeur de récupération sera très faible. Pour sa part, la valeur résiduelle (500 $ dans notre exemple) représente la valeur de réalisation nette que l’entreprise obtiendra probablement en vendant le matériel informatique à la n de sa durée de vie utile pour l’entreprise (3 ans). Puisque, à ce moment-là, l’immobilisation peut encore être utilisée par une autre entreprise ou un particulier, la valeur résiduelle est généralement supérieure à la valeur de récupération. L’assiette de l’amortissement Nous avons déjà mentionné que le montant d’amortissement qui doit être passé en charges est le plus élevé des montants suivants : « a) le coût, moins la valeur de récupération, réparti sur la durée de vie de l’immobilisation ; b) le coût, moins la valeur résiduelle, réparti sur la durée de vie utile de l’immobilisation 7 ». La gure 6.11 montre qu’il faut effectuer deux calculs distincts selon que l’assiette de l’amortissement, c’està-dire le montant net à amortir, est établie en fonction de la durée de vie du matériel informatique ou de sa durée de vie utile. FIGURE 6.11 L’ASSIETTE DE L’AMORTISSEMENT ANNUEL 7. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 3061.16. La régularisation des comptes 225 Une fois l’assiette de l’amortissement établie, il faut la répartir sur les exercices au cours desquels le potentiel de service de l’immobilisation est consommé. Pour ce faire, le choix d’une méthode d’amortissement s’impose. Le choix d’une méthode d’amortissement Il existe plusieurs méthodes d’amortissement dont l’étude détaillée dépasse l’objet du présent manuel. Nous traiterons ici des deux méthodes les plus utilisées, soit la méthode de l’amortissement linéaire et la méthode de l’amortissement dégressif. La méthode choisie doit faire en sorte de rattacher le plus possible le coût d’utilisation des immobilisations aux produits générés par leur utilisation. Lorsque les avantages économiques découlant de l’utilisation du matériel informatique sont constants d’un exercice à l’autre, il convient d’utiliser la méthode de l’amortissement linéaire. Cette méthode consiste tout simplement à diviser l’assiette de l’amortissement par la période d’amortissement selon la règle de calcul présentée dans la gure 6.12. FIGURE 6.12 LA MÉTHODE DE L’AMORTISSEMENT LINÉAIRE APPLIQUÉE SUR UNE BASE ANNUELLE 6 À la suite de ce travail d’analyse, on doit passer une écriture de régularisation dans le journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre. Cette écriture doit tenir compte du fait que l’entreprise n’est exploitée que depuis 4 mois 8 ; en conséquence, la charge d’amortissement s’élève à 333 $, soit 1 000 $ × 4/12. Remarquez les numéros de folio attribués aux deux comptes utilisés. Journal général 31 Date Intitulé des comptes et explications 20X5 Écritures de régularisation déc. Amortissement – Matériel informatique Amortissement cumulé – Matériel informatique Amortissement annuel [(3 500 $ – 500 $) ÷ 3 ans × 4/12]. Page 19 F° 196 36 Débit Crédit 333 333 8. Puisque le calcul de la charge d’amortissement repose sur des estimations, nous avons considéré que Hu-Aissbé possède le matériel informatique depuis 4 mois au lieu de 118 jours. Au moment de calculer la charge d’amortissement, il est fréquent d’arrondir au mois le plus près. 226 CHAPITRE 6 Amortissement cumulé – Matériel informatique Date Libellé 20X5 31 déc. F° Débit JG19 Compte n° 36 Crédit Solde 333 333 Amortissement – Matériel informatique Date 31 Libellé 20X5 déc. F° JG19 Débit Compte n° 196 Crédit Solde 333 333 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Avez-vous remarqué que, lors de la comptabilisation de l’amortissement du matériel informatique, nous avons crédité le compte Amortissement cumulé – Matériel informatique plutôt que le compte d’actif Matériel informatique ? Cette façon de procéder permet de repérer à n’importe quel moment le coût d’origine du matériel informatique dans le grand livre. 6 Comme l’amortissement est une charge au même titre que les salaires, la publicité et les frais d’intérêts, il doit gurer dans l’état des résultats. Cependant, contrairement aux charges comptabilisées précédemment, l’amortissement n’entraîne aucune sortie de fonds. Le compte Amortissement – Matériel informatique ne gure pas dans la balance de vérication non régularisée présentée à la page 208. Nous lui avons attribué le numéro 196, de sorte qu’il suive les frais d’exploitation dans la balance de vérication régularisée. Le compte Amortissement cumulé est un compte de contrepartie que l’on présente dans l’actif en déduction du compte Matériel informatique de la façon suivante : HU-AISSBÉ Bilan partiel au 31 décembre 20X5 Immobilisations corporelles Matériel informatique Moins : Amortissement cumulé Actif 3 500 $ (333) 3 167 $ En ce qui concerne le compte Amortissement cumulé – Matériel informatique, nous lui avons attribué le numéro 36, de sorte qu’il se trouve tout juste après le compte Matériel informatique dans la balance de vérication. Le compte d’amortissement cumulé est un compte de contrepartie du compte d’actif, c’est pourquoi il doit le suivre immédiatement. Comme l’illustre le bilan partiel qui précède, la valeur comptable du matériel informatique, c’est-à-dire la valeur nette attribuée à cet élément d’actif dans le bilan (3 167 $), s’obtient en retranchant l’amortissement cumulé (333 $) du coût d’origine (3 500 $). Il importe de souligner que, le plus souvent, la valeur comptable d’un bien diffère de sa valeur marchande. Il faut éviter de confondre ces notions. Hu-Aissbé aurait pu utiliser la méthode de l’amortissement dégressif si elle avait prévu que les avantages liés à l’utilisation du matériel informatique diminueraient au l des ans. Avec cette méthode, on applique un taux d’amortissement à la valeur comptable de l’actif au début de l’exercice, ou à la date de l’achat si celle-ci est postérieure à la date du début de l’exercice. Quoique la détermination du taux d’amortissement dépasse La régularisation des comptes 227 l’objet du présent chapitre, mentionnons que le taux tient compte des estimations de la durée de vie, de la durée de vie utile, de la valeur de récupération et de la valeur résiduelle. Par exemple, si Denyse Lepage avait déterminé que le taux approprié était de 30 %, la charge d’amortissement s’élèverait à 350 $ (3 500 $ × 30 % × 4/12). L’année suivante, on calculerait ainsi la charge d’amortissement : Valeur comptable au début de l’exercice (3 500 $ – 350 $) Taux d’amortissement Charge de 20X6 × 3 150 $ 30 % 945 $ Charge d’amortissement – Méthode dégressive Hu-Aissbé possède aussi du matériel de bureau. En effet, en consultant le grand livre, on y retrouve l’acquisition de ce matériel le 1er novembre 20X5 au coût de 1 500 $. Denyse Lepage estime que le matériel sera effectivement utilisé pendant toute sa durée de vie de 10 ans, au terme de laquelle il sera mis au rebut, n’ayant plus aucune valeur. Puisque les avantages économiques découlant de l’utilisation du matériel de bureau seront constants d’un exercice à l’autre, il convient d’utiliser la méthode de l’amortissement linéaire. On enregistrera donc l’écriture de régularisation suivante dans le journal général en date du 31 décembre 20X5 et on la reportera dans le grand livre. Remarquez les numéros de folio attribués aux deux comptes utilisés. Journal général Date 31 20X5 déc. Intitulé des comptes et explications Écritures de régularisation Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Amortissement annuel [(1 500 $ ÷ 10 ans) × 2/12]. Page 19 F° 191 Débit 25 31 25 Amortissement cumulé – Matériel de bureau Date Libellé 20X5 31 déc. F° Débit JG19 Compte n° 31 Crédit Solde 25 25 Amortissement – Matériel de bureau Date 20X5 31 déc. Libellé F° JG19 Débit 25 Crédit Compte n° 191 Crédit Solde 25 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Avez-vous remarqué que les calculs ont été simpliés parce que la durée de vie utile correspond à la durée de vie (10 ans) et que la valeur résiduelle correspond à la valeur de récupération (0 $) ? De plus, nous avons tenu compte uniquement de la période au cours de laquelle le matériel de bureau a été détenu en 20X5, soit deux mois. Il importe de calculer l’amortissement d’un bien uniquement à compter de la date de son acquisition. 6 228 CHAPITRE 6 La dépréciation des comptes clients Lorsqu’une entreprise effectue des ventes à crédit, malgré toutes les précautions prises pour s’assurer de la solvabilité de ses clients, elle encourt le risque que certains d’entre eux ne puissent honorer leur engagement de verser la somme convenue au moment de la vente. Ainsi, à la n de chaque exercice nancier ou d’une période donnée, il faut estimer le montant des comptes clients susceptibles de ne pas être recouvrés et comptabiliser en charges le montant jugé douteux. Après avoir passé en revue l’ensemble des comptes clients de Hu-Aissbé au 31 décembre 20X5, Denyse Lepage estime qu’un seul de ces comptes a une valeur recouvrable inférieure de 100 $ à sa valeur comptable. À la suite de cette analyse, on doit enregistrer l’écriture de régularisation dans le journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre, sachant que les numéros de folio des comptes de charges et de contrepartie du compte Clients sont respectivement 125 et 11. Journal général 31 Date Intitulé des comptes et explications 20X5 Écritures de régularisation déc. 6 Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Estimation de la dépréciation des comptes clients. Page 19 F° 125 11 Débit Crédit 100 100 Provision pour dépréciation – Clients Date 31 Libellé F° 20X5 déc. Débit JG19 Compte n° 11 Crédit Solde 100 100 Dépréciation des comptes clients Date Libellé F° 20X5 31 déc. JG19 Débit Compte n° 125 Crédit Solde 100 100 Le compte Dépréciation des comptes clients est présenté parmi les charges d’exploitation dans l’état des résultats, tandis que le compte Provision pour dépréciation – Clients est un compte de contrepartie que l’on présente dans l’actif en déduction du compte Clients de la façon suivante : HU-AISSBÉ Bilan partiel au 31 décembre 20X5 Actif à court terme Clients Moins : Provision pour dépréciation – Clients Actif 1 340 $ (100) 1 240 $ La régularisation des comptes 229 Le solde régularisé du compte Clients se compose du solde non régularisé de 1 220 $ (voir la page 208), auquel on a ajouté une régularisation de 120 $ (voir la page 222). LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE Les écritures de régularisation sont tout aussi importantes dans un système comptable informatisé que dans un système comptable manuel. Cependant, dans un système manuel, il faut enregistrer une à une toutes les écritures de régularisation, tandis que, dans un système informatisé, il est possible de programmer les calculs relatifs à certaines écritures de régularisation telles que l’amortissement et les intérêts. Une fois la programmation effectuée, les écritures de régularisation se font automatiquement en n de période. Capsule techno plus LA BALANCE DE VÉRIFICATION RÉGULARISÉE Après avoir inscrit dans le journal général les écritures de régularisation et après les avoir reportées dans le grand livre général, il est utile de dresser une balance de vérication régularisée an de s’assurer que le grand livre général est toujours en équilibre. Bien que la balance de vérication régularisée soit facultative, elle prend tout son sens lorsqu’une entreprise enregistre plusieurs écritures de régularisation. Compte tenu des écritures de régularisation passées par Hu-Aissbé, voici la balance de vérication régularisée de cette entreprise au 31 décembre 20X5 : 6 HU-AISSBÉ Balance de vérication régularisée au 31 décembre 20X5 N° 1 10 11 15 21 25 30 31 35 36 51 52 53 55 61 91 92 101 121 125 131 Débit Caisse Clients Provision pour dépréciation – Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Matériel informatique Amortissement cumulé – Matériel informatique Fournisseurs Salaires à payer Intérêts à payer Produits reçus d’avance Effets à payer Denyse Lepage – Apports Denyse Lepage – Retraits Révision linguistique Assurances Dépréciation des comptes clients Électricité et chauffage Crédit 175 $ 1 340 100 $ 30 350 500 1 500 25 3 500 333 400 273 80 210 3 000 2 000 10 765 23 510 100 100 500 ›› 230 CHAPITRE 6 ›› N° 141 151 155 156 161 166 171 181 191 196 Fournitures de bureau utilisées Reproduction et reliure Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Publicité Salaires Taxes municipales Télécommunications Amortissement – Matériel de bureau Amortissement – Matériel informatique Total Débit Crédit 1 150 725 28 80 2 700 5 148 100 782 25 333 29 931 $ 29 931 $ Une fois établie la balance de vérication régularisée, il est possible de dresser les états nanciers de l’entreprise. HU-AISSBÉ Résultats pour la période de quatre mois terminée le 31 décembre 20X5 6 Produits d’exploitation Révision linguistique Charges d’exploitation Assurances Dépréciation des comptes clients Électricité et chauffage Fournitures de bureau utilisées Reproduction et reliure Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Publicité Salaires Taxes municipales Télécommunications Amortissement – Matériel de bureau Amortissement – Matériel informatique Total des charges d’exploitation Bénéce net 23 510 $ 100 $ 100 500 1 150 725 28 80 2 700 5 148 100 782 25 333 11 771 11 739 $ HU-AISSBÉ Capitaux propres pour la période de quatre mois terminée le 31 décembre 20X5 Capital au 2 septembre 20X5 Apports Bénéce net de l’exercice Retraits Capital au 31 décembre 20X5 $ 2 000 11 739 13 839 (10 765) 2 974 $ La régularisation des comptes 231 HU-AISSBÉ Bilan au 31 décembre 20X5 Actif à court terme Caisse Clients Moins : Provision pour dépréciation – Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations corporelles Matériel de bureau Moins : Amortissement cumulé Matériel informatique Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations corporelles Total de l’actif Actif 175 $ 1 340 $ (100) 1 500 $ (25) 3 500 (333) 1 240 30 350 500 2 295 1 475 3 167 4 642 6 937 $ Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Salaires à payer Intérêts à payer Produits reçus d’avance Total du passif à court terme Passif à long terme Effets à payer Total du passif Capitaux propres Denyse Lepage – Capital Total du passif et des capitaux propres 400 $ 273 80 210 963 3 000 3 963 2 974 6 937 $ SYNTHÈSE DU CHAPITRE 6 1. Le principe d’indépendance des exercices découle du fait que les créanciers, les investisseurs et les autres utilisateurs des états nanciers doivent constamment prendre des décisions d’affaires. Pour ce faire, ils ont besoin de recevoir périodiquement de l’information comptable comparable. 2. L’exercice nancier ne doit pas nécessairement coïncider avec l’année civile. Il peut commencer à une date quelconque et se terminer 12 mois plus tard. An de tenir compte de certaines exigences scales, l’exercice nancier de la plupart des entreprises individuelles et des sociétés de personnes se termine toutefois le 31 décembre. 3. Selon le principe de réalisation, les produits sont comptabilisés au moment de la vente lorsque, à cette date, les risques et les avantages liés à la propriété sont transférés à l’acheteur. 4. Le respect du principe du rattachement des charges aux produits nécessite que les produits comptabilisés au cours d’un exercice et les charges occasionnées pour générer ces produits soient inclus dans la même période nancière. Ainsi, les charges sont comptabilisées dans l’état des résultats sur la base d’une association directe entre les coûts engagés et l’obtention de produits spéciques. L’application du principe du rattachement n’autorise toutefois pas à comptabiliser dans le bilan des éléments qui ne répondent pas à la dénition d’actifs ou de passifs. 5. Les écritures de régularisation ont pour objet de s’assurer de la comptabilisation des produits lorsqu’ils sont effectivement gagnés et des charges correspondantes engagées pour gagner ces produits. 6. Le processus de régularisation comporte trois étapes : 1) la détermination de ce qui a déjà été 6 232 CHAPITRE 6 fait ; 2) l’analyse de la situation à la date de l’établissement des états financiers ; et 3) la passation de l’écriture de régularisation requise, s’il y a lieu. 7. La durée de vie d’une immobilisation correspond à la période au cours de laquelle celle-ci est techniquement utilisable. Sa durée de vie utile correspond à la période au cours de laquelle le bien amortissable sera effectivement utilisé. TABLEAU 6.1 9. Le tableau 6.1 présente une synthèse des éléments en jeu en matière d’écritures de régularisation. UNE SYNTHÈSE DES ÉLÉMENTS EN JEU EN MATIÈRE D’ÉCRITURES DE RÉGULARISATION Catégorie d’écritures de régularisation 6 8. La valeur de récupération représente la valeur de réalisation nette que l’entreprise pourra probablement obtenir à la n de la durée de vie d’un bien. De son côté, la valeur résiduelle représente la valeur de réalisation nette que l’entreprise pourra probablement obtenir à la n de la durée de vie utile de ce bien. Ventilation des charges sur plus d’un exercice Ventilation des produits sur plus d’un exercice Comptabilisation des charges à payer Comptabilisation des produits à recevoir Comptabilisation des charges estimatives Écritures de régularisation* Constat préalable à l’écriture de régularisation Solde des comptes avant régularisation Débit Crédit Les sommes payées d’avance ont été portées initialement à un compte d’actif. La portion absorbée au cours de la période doit être constatée. Les sommes payées d’avance ont été portées initialement à un compte de charges. La portion non absorbée doit être inscrite dans le bilan. Les sommes reçues d’avance ont été portées initialement à un compte de passif. La portion gagnée au cours de la période doit être constatée. Les sommes reçues d’avance ont été portées initialement à un compte de produits. La portion non gagnée doit être inscrite dans le bilan. Certaines dépenses engagées au cours de l’exercice n’ont pas encore été comptabilisées, car elles ne deviendront exigibles que plus tard. Certains produits gagnés au cours de l’exercice n’ont pas encore été comptabilisés, puisqu’ils n’ont pas été facturés. La dotation à l’amortissement se veut le reet de l’utilisation annuelle d’un bien. Il s’agit d’une charge qui n’entraîne aucune sortie de fonds. La dépréciation des comptes clients se veut le reet des créances qui ne seront pas recouvrées. Cette charge n’entraîne aucune sortie de fonds. Actif surévalué Charges sous-évaluées Élément de charges Élément d’actif Charges surévaluées Actif sous-évalué Élément d’actif Élément de charges Passif surévalué Produits sous-évalués Élément de passif Élément de produits Produits surévalués Passif sous-évalué Élément de produits Élément de passif Charges sous-évaluées Passif sous-évalué Élément de charges Élément de passif Produits sous-évalués Actif sous-évalué Élément d’actif Élément de produits Charges sous-évaluées Actif surévalué Élément de charges Charges sous-évaluées Actif surévalué Élément de charges Compte de contrepartie d’un élément d’actif Compte de contrepartie d’un élément d’actif * Comme mentionné à la page 206, chaque écriture de régularisation touche à la fois un compte de résultats (un produit ou une charge) et un compte du bilan (un élément d’actif ou de passif). Évaluez vos apprentissages grâce aux activités interactives de ce chapitre. Consultez votre professeur pour y accéder sur la plateforme i+ Interactif. ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE PROBLÈME TYPE Me Justine Ladouceur exerce la profession de notaire depuis plusieurs années. Voici la balance de vérication non régularisée de son entreprise au 31 décembre 20X8 : M e JUSTINE LADOUCEUR, NOTAIRE Balance de vérification non régularisée au 31 décembre 20X8 Débit Caisse Clients Provision pour dépréciation – Clients Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Matériel informatique Amortissement cumulé – Matériel informatique Fournisseurs Produits reçus d’avance Justine Ladouceur – Capital (au 1er janvier 20X8) Justine Ladouceur – Retraits Honoraires professionnels Assurances Électricité et chauffage Fournitures de bureau utilisées Loyers Publicité Salaires Télécommunications Total Crédit 925 $ 5 275 200 $ 450 380 5 000 2 000 12 000 3 000 150 2 500 13 625 29 500 118 225 2 400 1 975 1 165 13 000 550 66 300 780 139 700 $ 139 700 $ Alors que vous révisez les livres comptables, les éléments suivants attirent votre attention : 1. Le 31 décembre 20X8, une secrétaire a procédé au dénombrement des fournitures de bureau en main. Le coût d’origine de ces fournitures s’élève à 275 $. 2. L’entreprise souscrit une police d’as­ surance renouvelable le 1er mars de chaque année. La prime versée le 1er mars 20X8 s’élève à 2 400 $. 3. Du matériel de bureau a été acquis le 2 janvier 20X4. À ce moment­là, Me Ladouceur a estimé qu’elle uti liserait ce matériel pendant une période de 7 ans, au terme de laquelle il aurait une valeur résiduelle de 2 000 $. Elle a aussi estimé que la valeur de récupération serait nulle à la n de la durée de vie de 10 ans. Ce matériel apportera des avantages économiques stables au l des ans. 4. Le matériel informatique a été acquis en deux étapes. Voici les renseigne­ ments recueillis : 6 234 CHAPITRE 6 Date d’acquisition Matériel détenu au début de l’exercice Matériel acquis au cours de l’exercice 1er janvier 20X7 1er juillet 20X8 10 000 $ 2 000 $ Coût d’origine Compte tenu des estimations de la durée de vie, de la durée de vie utile, de la valeur de récupération et de la valeur résiduelle, le taux d’amortissement à retenir est de 30 %. 5. Les honoraires afférents à des services rendus durant le mois de décembre à des clients qui ont payé leurs comptes d’avance s’élèvent à 1 500 $. 7. Les salaires à payer non encore comptabilisés au 31 décembre 20X8 totalisent 525 $. 8. Aucun compte client ne s’est avéré irrécouvrable au cours de l’exercice 20X8 ; toutefois, une analyse des comptes clients au 31 décembre 20X8 révèle que la provision pour dépréciation devrait être de 300 $. 6. Les honoraires afférents à des services rendus à la n du mois de décembre, mais qui n’ont pas encore été facturés, s’élèvent à 975 $. TRAVAIL À FAIRE 6 Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X8. SOLUTION DU PROBLÈME TYPE Journal général 31 31 Date Intitulé des comptes et explications 20X8 Écritures de régularisation déc. ” Page _ F° Débit Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Portion consommée au cours de l’exercice (450 $ – 275 $). 175 Assurances payées d’avance Assurances Ajustement du solde de l’élément d’actif selon les calculs suivants : Portion de la prime non absorbée 9 au 31 décembre 20X8 (2 400 $ × 2/12) Solde du compte au début de l’exercice Régularisation requise 20 Crédit 175 20 400 $ 380 20 $ 9. Dans cet exemple, nous avons opté pour une analyse de la portion non absorbée. Évidemment, il serait tout aussi approprié de procéder à une analyse de la portion absorbée comme suit : Solde du compte de charges au 31 décembre 20X8 Moins : Charge réelle de l’exercice (portion absorbée) [380 $ + (2 400 $ × 10/12)] Régularisation requise 2 400 $ 2 380 20 $ La régularisation des comptes Journal général 31 31 31 31 31 31 Date Intitulé des comptes et explications 20X8 Écritures de régularisation déc. ” ” ” ” ” Page _ F° Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Amortissement annuel selon la méthode d’amortissement linéaire égal au montant le plus élevé établi de la façon suivante : Calcul basé sur la durée de vie 500,00 $ (5 000 $ – 0 $) ÷ 10 ans Calcul basé sur la durée de vie utile 428,57 $ (5 000 $ – 2 000 $) ÷ 7 ans Amortissement – Matériel informatique Amortissement cumulé – Matériel informatique Amortissement annuel selon la méthode d’amortissement dégressif établi de la façon suivante : Valeur comptable au début de l’exercice (10 000 $ – 3 000 $) × 30 % Matériel acquis pendant l’exercice (2 000 $ × 30 % × 6/12) Charge totale Débit 500 2 400 2 400 2 100 $ 300 2 400 $ 6 1 500 Clients Honoraires professionnels Services rendus non encore facturés. 975 Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre 20X8. 525 Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Ajustement du solde de la provision au 31 décembre 20X8 (300 $ – 200 $). 100 Q1 Décrivez brièvement les liens entre le principe d’indépendance des exercices et les principes de réalisation et du rattachement des charges aux produits. Q2 Pierre fabrique et vend du chocolat de Pâques. Quand devrait débuter et se terminer son exer­ cice nancier ? Crédit 500 Produits reçus d’avance Honoraires professionnels Portion gagnée en décembre 20X8. QUESTIONS DE RÉVISION 235 1 500 975 525 100 Solutionnaire Q3 À la n du mois de mai, un courtier immobilier, Yvan Thibodeau, accepte le mandat de vendre une maison. Celle­ci est vendue à la n de juin, et Yvan encaisse la commission convenue en juillet. En supposant que son entreprise établit des états nanciers mensuels, quand Yvan doit­il comptabiliser le produit d’exploitation découlant de ce mandat ? Justiez votre réponse. 236 CHAPITRE 6 Q4 Du fait de l’exécution du mandat décrit à la question Q3, Yvan Thibodeau a engagé des frais de 50 $ en mai et de 300 $ en juin. Quand doitil comptabiliser ces charges d’exploitation pour assurer le bon rattachement des charges aux produits ? Justiez votre réponse. Q5 Pourquoi faut-il régulariser les comptes ? Q6 Énumérez les différentes catégories d’écritures de régularisation et donnez un exemple de chaque catégorie étudiée dans ce chapitre. Q15 Qu’entend-on par « compte de contrepartie » ? Donnez-en un exemple. Q16 Que représentent exactement les comptes Amortissement et Amortissement cumulé ? Q17 Voici des situations qui peuvent se présenter à la suite de l’analyse d’une balance de vérication non régularisée. Q7 Quelles sont les deux principales caractéristiques des écritures de régularisation ? a) Les produits sont sous-évalués. Q8 Quelles sont les trois étapes nécessaires à la passation d’une écriture de régularisation ? c) L’actif est surévalué. Q9 À la n de l’exercice, le comptable d’une société par actions a omis de régulariser le compte Assurances payées d’avance. Quels sont les postes de l’état des résultats et du bilan qui sont faussés ? S’agit-il d’une surévaluation ou d’une sous-évaluation ? 6 Q14 En quoi consiste la méthode de l’amortissement linéaire ? Q10 À la n de l’exercice, le comptable d’une société par actions a omis de comptabiliser des produits effectivement gagnés, mais non encore facturés. Quels sont les postes de l’état des résultats et du bilan qui sont faussés ? S’agit-il d’une surévaluation ou d’une sous-évaluation ? Q11 « La dotation à l’amortissement se veut le reet de la variation annuelle survenue dans la valeur marchande d’un bien. » Êtes-vous d’accord avec cette afrmation ? Justiez votre réponse. Q12 Quelle différence y a-t-il entre la durée de vie d’un bien et sa durée de vie utile ? entre sa valeur résiduelle et sa valeur de récupération ? Q13 Quelle hypothèse sous-tend l’utilisation de la méthode de l’amortissement linéaire ? EXERCICES 3 b) Le passif est sous-évalué. d) Les produits sont surévalués. e) Le passif est surévalué. f) Les charges sont surévaluées. g) L’actif est sous-évalué. h) Les charges sont sous-évaluées. Pour chaque situation, déterminez la catégorie d’écriture de régularisation qui doit être passée en n d’exercice au moyen du numéro qui y correspond. Si plus d’une catégorie peut s’appliquer, nommez-les. 1. La ventilation des charges sur plus d’un exercice. 2. La ventilation des produits sur plus d’un exercice. 3. La comptabilisation des charges à payer. 4. La comptabilisation des produits à recevoir. 5. La comptabilisation des charges estimatives. Q18 Quelle est l’utilité de la balance de vérication régularisée ? Solutionnaire E1 Terminologie comptable 4 Voici une liste de neuf termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre : • Charge constatée par régularisation • Produit constaté par régularisation • Charges payées d’avance • Temps d’arrêt des comptes • Durée de vie • Valeur de récupération • Durée de vie utile • Valeur résiduelle • Écriture de régularisation Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables. Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun » s’il ne correspond à aucun d’entre eux. La régularisation des comptes 237 a) La valeur de réalisation nette que l’entreprise pourra probablement obtenir à la n de la durée de vie d’un bien. b) Les produits imputables à l’exercice et conférant un droit qui sera exercé ultérieurement. c) Les charges imputables à l’exercice auxquelles correspondent des dettes qui seront ultérieurement exigibles ou payées. d) L’arrêt théorique de l’inscription des opérations et de l’écoulement matériel des fournitures et des marchandises à un moment donné. e) La période au cours de laquelle un bien est techniquement utilisable. f) Les sommes d’argent effectivement déboursées à l’avance an d’en tirer un avantage à brève échéance. g) Les écritures qui ont pour objet de s’assurer de la comptabilisation des produits lorsqu’ils sont effectivement gagnés et des charges correspondantes engagées pour gagner ces produits. h) La période au cours de laquelle un bien amortissable sera effectivement utilisé. i) La valeur de réalisation nette que l’entreprise pourra probablement obtenir à la n de la durée de vie utile d’un bien. 1 2 E2 Vrai ou faux 4 Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi. a) L’amortissement représente une somme versée durant l’exercice. Cette somme est imputée aux résultats de manière à répartir systématiquement le coût d’un bien sur sa durée de vie ou sur sa durée de vie utile. b) Le découpage de l’activité d’une entreprise en exercices comptables et la détermination du bénéce tiré d’un ensemble d’opérations pour chaque exercice sont intimement liés à l’application du principe d’indépendance des exercices. c) La n de l’exercice nancier d’une entreprise individuelle doit coïncider avec la n de l’année civile. d) La durée de vie utile d’une immobilisation correspond à la période au cours de laquelle celle-ci est techniquement utilisable. E3 Les effets de diverses écritures de régularisation 4 L’entreprise individuelle Voitures blindées du Québec offre des services de transport dans toute la région métropolitaine. L’exercice nancier de l’entreprise se termine le 31 décembre. Le 31 décembre 20X0, les écritures de régularisation suivantes ont été enregistrées : a) Dotation à l’amortissement annuel. b) Produits gagnés en décembre, mais non encore facturés. c) Salaires à payer aux employés depuis la dernière paye en décembre. d) Portion de la prime d’assurance de l’entreprise qui a été absorbée au cours de l’exercice. e) Partie des sommes reçues à l’avance de clients, lesquelles ont été gagnées en décembre. f) Intérêts à payer au 31 décembre. g) Augmentation de la provision pour dépréciation des comptes clients. Indiquez les effets de chaque écriture de régularisation sur les composantes des états nanciers, c’est-à-dire sur les produits, les charges, le bénéce net, l’actif, le passif et les capitaux propres. Pour ce faire, remplissez le tableau suivant à l’aide des symboles (+) pour une augmentation, (–) pour une diminution et (0) s’il n’y a aucun effet. La réponse à la première écriture est donnée à titre d’exemple. Écriture de régularisation a) Produits 0 Charges + Bénéce net – Actif – Passif 0 Capitaux propres – 6 238 6 CHAPITRE 6 E4 Les assurances payées d’avance 4 Paul Laamme est propriétaire d’une salle de billard. L’exercice nancier de son entreprise se termine le 31 décembre. Le 1er octobre 20X2, Paul a versé la somme de 400 $ pour souscrire une assurance temporaire de 4 mois. Passez l’écriture de journal nécessaire à l’enregistrement de l’opération du 1 er octobre 20X2 et l’écriture de régularisation requise au 31 décembre 20X2, date de la n de l’exercice nancier, en supposant les deux situations suivantes : a) L’inscription initiale est effectuée dans le compte Assurances payées d’avance. b) L’inscription initiale est effectuée dans le compte Assurances. Portion non absorbée : 100 $ E5 Les produits reçus d’avance 4 Sabrina Côté exploite une agence d’investigation dont l’exercice nancier se termine le 31 décembre. Deux semaines avant la n de l’exercice 20X6, elle a reçu la somme de 3 000 $ pour la lature d’un présumé agresseur sur une période de 3 semaines. Passez l’écriture de journal nécessaire à l’enregistrement de l’opération du 17 décembre 20X6 et l’écriture de régularisation requise au 31 décembre 20X6 en supposant les deux situations suivantes : a) L’inscription initiale est effectuée dans le compte Produits reçus d’avance. b) L’inscription initiale est effectuée dans le compte Produits de lature. Portion non gagnée : 1 000 $ E6 La prime d’assurance 4 Le 1er octobre 20X3, l’entreprise individuelle Voyages yés a versé la somme de 1 800 $ à la société Assurances Bernier inc. pour une police d’assurance couvrant une période de 12 mois. Les balances de vérication établies le 31 décembre 20X3 renferment les postes suivants : VOYAGES FLYÉS Balance de vérication Assurances 1 800 $ ASSURANCES BERNIER INC. Balance de vérication Produits reçus d’avance 1 800 $ Passez l’écriture de régularisation requise dans les livres de chaque entreprise au 31 décembre 20X3. Portion payée d’avance : 1 350 $ E7 Les intérêts sur un emprunt 4 Le 30 novembre 20X1, l’entreprise individuelle Marinex a emprunté la somme de 9 000 $ pour une période de 2 ans. Le billet porte intérêt au taux annuel de 8 % et l’exercice nancier de l’entreprise se termine le 31 décembre. Passez l’écriture de régularisation requise au 31 décembre 20X1. Charge d’intérêts : 60 $ E8 Les fournitures de bureau 4 Le 9 avril 20X4, l’entreprise individuelle Aubaines Vicky a acheté des fournitures de bureau pour la somme de 750 $ dans un encan. Au 31 décembre 20X4, le solde du compte Fournitures de bureau est de 75 $ et correspond au solde en main à la n de l’exercice précédent. Passez l’écriture de régularisation requise au 31 décembre 20X4 en supposant que le coût d’origine des fournitures inutilisées à cette date est de 425 $. Fournitures de bureau utilisées : 400 $ La régularisation des comptes E9 Les taxes municipales et scolaires 4 Bruno Ménard est propriétaire d’un petit commerce constitué en société par actions dont l’exercice nancier se termine le 30 septembre. Voici quelques-uns des comptes de l’entreprise au 30 septembre 20X4 : 239 Taxes municipales payées d’avance Solde au 1er octobre 20X3 750 Taxes scolaires payées d’avance Solde au 1er octobre 20X3 Paiement unique effectué le 5 juillet 20X4 675 1 000 Taxes municipales Premier versement effectué le 2 mars 20X4 Deuxième versement effectué le 3 juin 20X4 Dernier versement effectué le 31 août 20X4 1 067 1 067 1 066 Taxes scolaires Solde au 30 septembre 20X4 0 Sachant que le compte de taxes municipales couvre la période du 1 er janvier au 31 décembre et que le compte de taxes scolaires couvre celle du 1 er juillet au 30 juin, passez les écritures de régularisation requises le 30 septembre 20X4. Total des taxes payées d’avance : 1 550 $ E10 L’amortissement des immobilisations 4 L’entreprise individuelle Immobilex possède plusieurs immobilisations acquises à différentes dates. L’entreprise, dont l’exercice nancier se termine le 31 décembre, utilise la méthode de l’amortissement linéaire. Passez les écritures de régularisation requises le 31 décembre 20X8, compte tenu des informations suivantes : Date d’acquisition Coût d’origine Durée de vie Durée de vie utile Valeur de récupération Valeur résiduelle Immeuble 1er janvier 20X2 100 000 $ 40 ans 40 ans Aucune Aucune Matériel de bureau 1er janvier 20X2 9 000 $ 10 ans 8 ans Aucune 1 000 $ Ordinateur 1er juin 20X7 3 000 $ 4 ans 2 ans 200 $ 1 000 $ Camionnette 30 juin 20X8 15 000 $ 5 ans 3 ans 2 500 $ 5 250 $ Amortissement de la camionnette : 1 625 $ E11 La dépréciation des comptes clients 4 Rebecca Doualé est une jeune avocate qui offre ses services à une clientèle défavorisée depuis le 1er septembre 20X1. À la n du premier exercice nancier de son entreprise, elle procède à une analyse de ses comptes clients, qui s’élèvent à 15 000 $. Compte tenu de la situation précaire de quelques-uns de ses clients, elle estime qu’elle pourrait ne jamais pouvoir récupérer environ 20 % de cette somme. Passez l’écriture de régularisation requise le 31 août 20X2. Dépréciation des comptes clients : 3 000 $ 6 240 CHAPITRE 6 E12 Les salaires à payer 4 Le mercredi de chaque semaine à 16 h, l’entreprise Les Éditions du Conte Hantay verse à ses employés le salaire hebdomadaire (pour 5 jours ouvrables) de la semaine précédente, dont le total s’élève à 5 000 $. Passez l’écriture de régularisation requise le jeudi 31 décembre 20X9. Salaires à payer : 4 000 $ E13 Les assurances payées d’avance 4 L’assurance payée d’avance représente la partie non expirée des primes de trois polices reportées de l’exercice précédent, à laquelle on a ajouté les primes de renouvellement versées en 20X2 aux mêmes taux que les années antérieures. Partie non expirée au 31 décembre 20X2 Montant comptabilisé au compte Assurances payées d’avance N° de la police 1 2 3 Partie non expirée au 1er janvier 20X2 Durée 5 mois 9 mois 18 mois Montant 500 $ 600 1 500 2 600 $ Prime payée Total 1 200 $ 2 400 * 0 1 700 $ 3 000 1 500 6 200 $ 3 600 $ 5 mois 33 mois 6 mois * Cette prime couvre une période de 36 mois. 6 Régularisez les livres au 31 décembre 20X2, s’il y a lieu. Assurances absorbées : 3 000 $ E14 La passation d’écritures de régularisation multiples 4 La balance de vérication non régularisée de Camionex inc. renferme les comptes suivants à la n de la première année d’exploitation : CAMIONEX INC. Balance de vérification partielle non régularisée au 31 décembre 20X7 Débit Assurances payées d’avance Camions Téléphones cellulaires Montant dû à Financetout Produits reçus d’avance Produits de transport Fournitures d’entretien utilisées Intérêts sur la dette à long terme Crédit 2 400 $ 78 000 1 200 48 000 $ 3 200 65 000 975 5 500 Lorsque vous avez révisé les livres comptables, les éléments suivants ont attiré votre attention : 1. Tout au long de l’exercice, les fournitures d’entretien acquises ont été passées en charges. Un dénombrement des fournitures en main au 31 décembre révèle que leur coût d’origine s’élève à 125 $. 2. Il existe une seule police d’assurance, renouvelable le 1 er mars de chaque année. La prime versée le 1er mars 20X7 s’élève à 2 400 $. La régularisation des comptes 241 3. Voici les renseignements relatifs aux immobilisations, amorties avec la méthode d’amortissement linéaire, obtenus de l’entreprise : Camion 3 janvier 20X7 78 000 $ 8 ans 5 ans 2 000 $ 18 000 $ Date d’acquisition Coût d’origine Durée de vie Durée de vie utile Valeur de récupération Valeur résiduelle Téléphones cellulaires 1er mars 20X7 1 200 $ 5 ans 5 ans Aucune Aucune 4. L’entente conclue pour le remboursement de la somme due à Financetout prévoit le versement d’une somme de 2 000 $ en capital plus les intérêts calculés au taux annuel de 10 % le premier jour de chaque mois. Le prochain versement sera donc fait comme prévu le 1er janvier 20X8. 5. Les produits afférents à des services rendus au cours du mois de décembre aux clients qui avaient versé un acompte sur contrat s’élèvent à 1 600 $. 6. Les produits afférents à des services rendus à la n du mois de décembre, mais qui n’ont pas encore été facturés, s’élèvent à 1 000 $. Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X7. E15 La passation d’écritures de régularisation 4 6 Le contrôleur de Pentex inc. afrme que les éléments suivants requièrent la passation d’écritures de régularisation au 31 mars 20X3 : a) Tous les achats de fournitures de bureau sont portés au compte d’actif Fournitures de bureau. Les fournitures de bureau utilisées au cours de l’exercice totalisent 1 390 $. b) Toutes les sommes reçues des locataires sont portées au crédit du compte Produits de location. Une analyse des contrats de location permet de déceler des produits de location reçus d’avance de 12 600 $ à la n de l’exercice. c) Pentex inc. a emprunté la somme de 60 000 $ le 16 mars 20X3. Le billet porte intérêt au taux annuel de 6 % et il viendra à échéance 60 jours plus tard. d) L’utilisation d’un brevet d’invention a permis à Pentex inc. de gagner des redevances de 4 800 $ en mars. Celles-ci n’ont pas été comptabilisées, puisqu’elles n’avaient pas encore été encaissées le 31 mars. Pour chaque élément, passez l’écriture de régularisation requise au 31 mars 20X3. E16 L’analyse des écritures de régularisation à partir d’une balance de vérication non régularisée et d’une balance de vérication régularisée 4 Voici les balances de vérication non régularisée et régularisée de Maryse Gagnon, architecte, au 31 décembre 20X3 : MARYSE GAGNON, ARCHITECTE Balance de vérification au 31 décembre 20X3 Caisse Clients Provision pour dépréciation – Clients Assurances payées d’avance Loyers payés d’avance Non régularisée Débit Crédit Régularisée Débit Crédit 5 600 $ 20 250 5 600 $ 21 750 500 $ 10 000 600 $ 2 000 1 000 ›› 242 CHAPITRE 6 ›› Fournitures de bureau Matériel d’architecture Amortissement cumulé – Matériel d’architecture Fournisseurs Salaires à payer Produits reçus d’avance Maryse Gagnon – Capital Maryse Gagnon – Retraits Honoraires professionnels Assurances Dépréciation des comptes clients Fournitures de bureau utilisées Loyers Salaires Amortissement – Matériel d’architecture Total Non régularisée Débit Crédit 5 500 35 000 Régularisée Débit Crédit 1 750 35 000 9 000 14 000 12 000 14 000 3 500 1 750 19 000 3 750 19 000 26 500 26 500 112 500 400 13 000 42 500 158 750 $ 158 750 $ 116 000 8 000 500 3 750 12 000 46 000 3 000 166 850 $ 166 850 $ Retracez les écritures de régularisation que le comptable a enregistrées le 31 décembre 20X3. 6 E17 L’établissement des états nanciers à partir d’une balance de vérication régularisée 4 À l’aide des informations contenues dans la balance de vérication régularisée présentée à l’exercice E16, établissez les états nanciers de Maryse Gagnon, architecte, pour l’exercice nancier terminé le 31 décembre 20X3. Capital au 31 décembre 20X3 : 35 250 $ PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION Solutionnaire P1 La passation d’écritures de régularisation 4 Alex Corriveau exploite de petites boutiques d’articles de sport dans trois arénas. Les renseignements suivants sont disponibles à la n de l’exercice terminé le 31 décembre 20X6 : 1. Le solde du compte Produits reçus d’avance est de 720 $. Ce montant correspond à la somme reçue du Club de hockey les Élans le 1er octobre 20X6 pour l’affûtage des patins des joueurs pour toute la saison, à raison de 120 $ par mois. 15 minutes – facile 2. Le compte Assurances payées d’avance présente un solde de 1 200 $. Il s’agit d’une prime d’assurance versée le 1 er mars 20X6 pour une police couvrant une période de deux ans. 3. Le dénombrement des fournitures d’affûtage en main le 31 décembre totalise 650 $. Au cours de l’exercice, tous les achats de fournitures ont été portés au débit du compte d’actif Fournitures d’affûtage. Au 31 décembre 20X6, le solde de ce compte s’élève à 2 150 $. 4. Le grand livre renferme le compte Salaires à payer, dont le solde de 450 $ correspond aux salaires courus au 31 décembre 20X5. Les salaires réellement courus au 31 décembre 20X6 ne s’élèvent qu’à 300 $. 5. L’ensemble du matériel d’affûtage a été acquis le 1er septembre 20X5 au coût de 4 800 $. À cette date, le propriétaire a estimé que la méthode d’amortissement dégressif au taux de 20 % devait être utilisée. La régularisation des comptes 243 TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X6. P2 La passation d’écritures de journal et de régularisation 4 Voici les opérations de Régulatex inc. survenues en avril 20X0 : 20 minutes – facile 2 avril Paiement d’une police d’assurance de 6 000 $. Celle-ci couvre une période de six mois à compter du 1er avril 20X0 et est comptabilisée à l’actif. 12 avril Réception d’un chèque de 40 000 $ pour des services de consultation dont 15 % seront effectivement rendus en avril. 16 avril Achat de 1 500 $ de fournitures de bureau au comptant, comptabilisées à l’actif. Le 30 avril, un dénombrement physique révèle que des fournitures ayant coûté 1 350 $ n’ont pas été utilisées. 21 avril Emprunt par le propriétaire de l’entreprise, Simon Larochelle, de 5 000 $ à la Caisse Desjardins an de rembourser une dette personnelle. 27 avril Réception de 2 020 $ d’Yvan Dubois en règlement d’un billet d’une valeur nominale de 2 000 $ plus les intérêts courus et non encore comptabilisés. TRAVAIL À FAIRE Pour chaque opération décrite ci-dessus, faites l’inscription au journal général et, s’il y a lieu, la régularisation des comptes au 30 avril 20X0, date de n de l’exercice nancier de Régulatex inc. P3 La passation des écritures de régularisation requises 4 L’exercice nancier de l’Auberge du passant se termine le 31 décembre. La plupart des clients de l’auberge règlent leur note au moment de leur départ et les sommes ainsi reçues sont portées au crédit du compte Location des chambres. Lorsque des clients paient leur chambre à l’avance, on crédite plutôt le compte Locations reçues d’avance. Les données suivantes doivent servir à régulariser les comptes le 31 décembre 20X5, s’il y a lieu : 1. Le 1er novembre 20X5, l’entreprise a contracté un emprunt bancaire de 80 000 $. Celuici porte intérêt au taux annuel de 6 %. Le premier versement sera exigible uniquement le 1er février 20X6. 20 minutes – facile 2. L’entreprise est couverte par une police d’assurance incendie dont la prime annuelle est de 4 800 $. Elle est payable en 12 versements égaux, sans frais d’intérêt, le 1 er jour de chaque mois. 3. Le 16 décembre 20X5, l’entreprise a loué des chambres à une société pétrolière pour une période de 6 mois moyennant un loyer mensuel de 2 400 $. L’auberge a reçu la somme entière dès la signature du contrat. 4. Le 31 décembre, la location des chambres des derniers jours, dont la valeur est recouvrable uniquement lors du départ des clients, s’élève à 9 750 $. 5. Les salaires à payer non encore comptabilisés s’élèvent à 1 460 $. 6. La construction de l’auberge a été terminée au coût de 360 000 $ le 18 avril 20X1. Le propriétaire a alors afrmé que l’immeuble serait utilisé tout au long de sa durée de vie, estimée à 40 ans. Aucune valeur de récupération n’est anticipée et l’entreprise utilise la méthode d’amortissement linéaire. 7. L’Auberge du passant possède aussi une camionnette ayant coûté 12 600 $. On l’a achetée le 1er septembre 20X5 et l’on a alors estimé que sa durée d’utilisation serait de quatre ans, même si sa durée de vie est établie à cinq ans. La valeur résiduelle et la valeur de récupération sont estimées respectivement à 2 700 $ et à 600 $. L’entreprise utilise la méthode d’amortissement linéaire. 6 244 CHAPITRE 6 8. Le 31 décembre, l’Auberge du passant a signé un contrat en vertu duquel une association de constructeurs pourra tenir son congrès annuel à l’auberge. On s’attend à ce que le produit de cette location se chiffre à au moins 30 000 $. TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X5 et donnez toutes les explications appropriées. Si vous jugez qu’aucune régularisation n’est nécessaire, donnez-en la raison. P4 La passation d’écritures de régularisation 4 Piscines eau claire inc. a commencé ses activités le 1 er mai 20X3. L’entreprise offre un service d’entretien de piscines hors terre et de piscines creusées. Votre revue des livres comptables du deuxième exercice, terminé le 30 avril 20X5, vous a permis d’établir les faits suivants : 1. Au 30 avril 20X4 et au 30 avril 20X5, les contrats d’entretien réglés à l’avance par les clients totalisent respectivement 2 400 $ et 3 500 $. Au 30 avril 20X5, les soldes des comptes Produits reçus d’avance et Travaux d’entretien effectués s’élèvent respectivement à 2 400 $ et à 95 900 $. 20 minutes – moyen 2. La police d’assurance en vigueur le 30 avril 20X5 a été souscrite le 1 er mai 20X3 pour une période de 3 ans au coût de 900 $. 3. Voici les renseignements disponibles relatifs aux immobilisations de l’entreprise : 6 Date d’acquisition Coût d’origine Durée de vie Durée de vie utile Valeur de récupération Valeur résiduelle Taux d’amortissement approprié Méthode d’amortissement Matériel d’entretien 1er mai 20X3 4 000 $ 10 ans 5 ans Aucune 1 000 $ Linéaire Camion (d’occasion) 1er août 20X4 7 200 $ 25 % Dégressive 4. Alors que les fournitures d’entretien en main au 30 avril 20X5 totalisent 1 500 $, le grand livre renferme les deux postes suivants : Fournitures d’entretien Fournitures d’entretien utilisées 1 250 $ 15 975 TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures de régularisation requises au 30 avril 20X5 avec justication à l’appui. P5 La passation des écritures de régularisation requises 4 Lors de votre révision des livres comptables et des documents pertinents des Entreprises Deely Jean S.E.N.C. à la n de l’exercice terminé le jeudi 31 décembre 20X8, les éléments suivants ont attiré votre attention : 1. La semaine de travail est de 40 heures réparties sur 5 jours, et les employés reçoivent leur paye hebdomadaire le mercredi de la semaine suivante. L’entreprise emploie 10 personnes dont le salaire horaire respecte la convention collective. 30 minutes – moyen La régularisation des comptes Classe salariale I II III IV Taux horaire 12,50 $ 14,00 16,00 19,00 245 Nombre d’employés 5 3 1 1 2. Le 15 octobre 20X8, l’entreprise a versé la somme de 900 $ pour la publication d’une annonce publicitaire dans une revue mensuelle spécialisée dans la rénovation. L’annonce paraîtra pendant une période de cinq mois à compter de l’édition de novembre. Le paiement a été porté au compte Publicité. 3. Le compte Loyers a un solde de 13 300 $ au 31 décembre, tandis que le bail prévoit un loyer mensuel de 950 $. 4. Depuis le 1er mai 20X8, l’entreprise loue une partie de son entrepôt à une petite pépinière au prix de 250 $ par mois. Relativement à cette sous-location, le grand livre ne renferme que le compte Produits de location, dont le solde est de 2 250 $. 5. Voici les renseignements relatifs aux immobilisations de l’entreprise : Équipement 2 janvier 20X7 25 500 $ 10 ans 10 ans Aucune Aucune Linéaire Date d’acquisition Coût d’origine Durée de vie Durée de vie utile Valeur de récupération Valeur résiduelle Méthode d’amortissement Camion 1er mai 20X8 20 000 $ 6 ans 4 ans 2 000 $ 4 100 $ Linéaire 6. Le compte Assurances payées d’avance afche un solde de 2 800 $ en raison des primes d’assurance suivantes versées en 20X8 : N° de la police AV1351-1 BD978521 RC323329 Date d’entrée en vigueur 1er janvier 1er mai er 1 septembre Période couverte 12 mois 12 mois 18 mois Prime versée 250 $ 1 200 1 350 7. Au cours de l’exercice, tous les achats de fournitures de bureau ont été passés en charges. Dans le grand livre, le compte Fournitures de bureau a un solde de 275 $. Pourtant, le 31 décembre 20X8, le coût des fournitures en main s’élève effectivement à 125 $. 8. Le 21 décembre 20X8, l’entreprise a reçu la facture pour l’hébergement de son site Web pour l’année civile 20X9. Celui-ci s’élève à 4 500 $ et n’a pas encore fait l’objet d’une écriture comptable. 9. Le compte Provision pour dépréciation – Clients afche un solde de 100 $ alors qu’une analyse des comptes clients au 31 décembre 20X8 révèle qu’il devrait être de 1 000 $. 6 246 CHAPITRE 6 TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X8 et donnez toutes les explications appropriées. Si vous jugez qu’aucune régularisation n’est nécessaire, donnez-en la raison. P6 4 20 minutes – facile La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérication Au début de janvier 20X0, Jocelyne Poirier a fondé Voiturex en vue d’exploiter un service de chauffeur dans le stationnement étagé d’un immeuble du centre-ville. Voiturex régularise ses livres à la n de chaque mois. La balance de vérication établie au 31 janvier 20X0 est présentée ci-dessous. VOITUREX Balance de vérification au 31 janvier 20X0 6 Caisse Assurances payées d’avance Fournitures de bureau Matériel informatique Effets à payer Produits reçus d’avance Jocelyne Poirier – Capital Jocelyne Poirier – Retraits Location d’aires de stationnement Électricité et chauffage Loyers Salaires Total Débit 11 330 $ 12 600 400 10 600 Crédit 9 000 $ 14 740 12 500 2 350 18 750 890 12 000 4 820 54 990 $ 54 990 $ Autres renseignements 1. La prime d’assurance payée le 2 janvier couvre une période de six mois. 2. Le coût d’origine des fournitures de bureau non utilisées au 31 janvier est de 150 $. 3. L’effet à payer a été contracté le 1 er janvier. Il est remboursable dans 1 an et porte intérêt au taux annuel de 6 %. 4. Le matériel informatique a été acquis le 1 er janvier. Jocelyne Poirier a décidé d’employer la méthode d’amortissement linéaire. Elle a l’intention d’utiliser ce matériel pendant une période de trois ans même si, techniquement, il pourrait être utilisé pendant cinq ans. La valeur résiduelle et la valeur de récupération sont estimées respectivement à 1 600 $ et à 100 $. 5. Les sommes reçues d’avance des clients, à titre d’acomptes, comprennent des produits de 3 210 $ gagnés en janvier. 6. Une succursale bancaire a convenu de verser mensuellement 2 000 $ pour l’utilisation du dixième étage à l’usage exclusif de ses clients. Le loyer de janvier de 2 000 $ ne sera exigible que le 10 février et, en conséquence, il n’a pas été enregistré. 7. Les salaires à payer non encore comptabilisés au 31 janvier 20X0 sont de 1 240 $. La régularisation des comptes 247 TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures requises pour régulariser les livres de Voiturex au 31 janvier 20X0. P7 4 45 minutes – facile La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérication, le report dans des comptes en T et l’établissement d’une balance de vérication régularisée Voici la balance de vérication du service de traiteur Gourmandises exquises au 31 décembre 20X7, date de la n de l’exercice nancier : GOURMANDISES EXQUISES Balance de vérification au 31 décembre 20X7 Caisse Clients Provision pour dépréciation – Clients Assurances payées d’avance Fournitures Terrains Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Camions de livraison Amortissement cumulé – Camions de livraison Fournisseurs Emprunts hypothécaires Pietro Rizzi – Capital (au 31 décembre 20X6) Pietro Rizzi – Retraits Services de traiteur Achats de nourriture Dépréciation des comptes clients Électricité et chauffage Intérêts sur emprunts hypothécaires Salaires Charges diverses Total Débit 4 680 $ 6 360 Crédit 200 $ 1 000 3 270 11 300 40 000 6 10 000 12 000 3 000 4 150 30 000 26 360 36 040 192 800 102 000 400 8 000 3 960 37 000 500 266 510 $ 266 510 $ Votre revue des livres comptables et des documents pertinents vous a permis de soulever les faits suivants : 1. Le coût d’origine des fournitures en main au 31 décembre s’élève à 360 $. 2. Le solde du compte Assurances payées d’avance représente le montant d’une prime d’assurance versée à l’avance le 1 er septembre 20X7 pour une période de 10 mois. 3. Le 2 janvier 20X7, on célébrait le cinquième anniversaire de construction de l’immeuble. Le camion de livraison a été acquis le 3 janvier 20X6. Ces deux actifs sont amortis linéairement. 4. Les salaires à payer non encore comptabilisés au 31 décembre s’élèvent à 1 500 $. 5. Le 29 décembre, les services de l’entreprise ont été retenus par la rme Enjouay ltée pour ses festivités du Nouvel An. Les services ont effectivement été rendus le 31 décembre 248 CHAPITRE 6 en après-midi, mais la facturation, d’un montant de 2 500 $, ne sera effectuée que le 3 janvier 20X8. 6. Le coût de la nourriture achetée pour le buffet servi le 31 décembre s’élève à 1 600 $. Cette facture n’a pas encore été comptabilisée au 31 décembre. 7. Les produits d’exploitation comprennent un acompte de 1 150 $ reçu de l’Association des pourvoyeurs de Sainte-Anne-de-la-Pérade pour un buffet qui sera servi le 12 janvier 20X8. 8. L’emprunt hypothécaire est remboursable par versements mensuels de 1 000 $ en capital, plus les intérêts au taux annuel de 12 %. Le dernier versement a été effectué le 1er décembre 20X7. 9. Après analyse des comptes clients, le solde de la provision pour dépréciation est sousévalué de 200 $. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X7. b) Reportez les écritures de régularisation dans les comptes en T du grand livre, dans lesquels vous aurez inscrit au préalable le solde des comptes de la balance de vérication au 31 décembre 20X7. c) Établissez la balance de vérication régularisée de l’entreprise au 31 décembre 20X7. Total des débits : 277 610 $ 6 P8 4 30 minutes – moyen La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérication Voici la balance de vérication non régularisée de l’Agence de location Beauséjour au 31 décembre 20X4 : AGENCE DE LOCATION BEAUSÉJOUR Balance de vérification non régularisée au 31 décembre 20X4 Caisse Assurances payées d’avance Fournitures de bureau Mobilier Amortissement cumulé – Mobilier Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Fournisseurs Loyers reçus d’avance Pierre Beauséjour – Capital Produits de location Salaires Publicité Entretien et réparations Télécommunications Fournitures de bureau utilisées Assurances Total Débit 400 $ 13 600 3 400 27 000 Crédit 4 000 $ 500 000 50 000 37 000 36 000 151 400 342 400 54 800 4 600 900 3 000 8 600 4 500 620 800 $ 620 800 $ La régularisation des comptes 249 Autres renseignements 1. Le 1er avril 20X4, l’entreprise a acheté du mobilier d’une valeur de 7 000 $. On ne prévoit aucune valeur de récupération pour l’immeuble et le mobilier. L’amortissement se calcule selon la méthode d’amortissement dégressif au taux de 20 % pour le mobilier et de 10 % pour l’immeuble. 2. Le solde du compte Fournitures de bureau est le même qu’au 31 décembre 20X3. Au cours de l’exercice, l’entreprise a acheté pour 8 600 $ de fournitures et ces achats ont été portés au compte Fournitures de bureau utilisées. Le coût d’origine des fournitures non utilisées dénombrées le 31 décembre 20X4 s’élève à 2 400 $. 3. Le 28 février 20X4, l’entreprise a renouvelé pour un an (du 20X4-03-01 au 20X5-03-01) une police d’assurance incendie dont la prime annuelle est de 12 000 $. L’année précédente, la prime ne s’élevait qu’à 9 600 $. Le 31 juillet 20X4, une nouvelle police d’assurance responsabilité de un an est entrée en vigueur. La prime de 4 500 $ qui a été versée est la seule opération portée au compte Assurances en 20X4. 4. Le 30 juin 20X4, un locataire a versé 36 000 $ à l’entreprise en paiement de son loyer des 12 prochains mois. De plus, au 31 décembre 20X4, deux locataires n’ont pas payé leur loyer de novembre et de décembre. Selon le bail, tous deux doivent payer un loyer mensuel de 2 500 $. 5. Le plombier a effectué des réparations en décembre, mais n’a pas encore facturé ses travaux. Il a téléphoné pour dire qu’il fera parvenir sa facture (4 800 $) vers le 15 janvier 20X5. TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X4. Donnez toutes les explications appropriées, calculs à l’appui. P9 4 30 minutes – moyen La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérication et l’établissement d’une balance de vérication régularisée L’entreprise individuelle Investissements Martine Blanchette a été fondée pour aider les investisseurs à gérer leur portefeuille. Certains clients paient d’avance les honoraires pour conseils en placements, tandis que d’autres ne les acquittent qu’une fois les services rendus. L’entreprise régularise ses livres à la n de chaque mois an de dresser des états nanciers intermédiaires. Voici la balance de vérication établie au 31 mai 20X0 : INVESTISSEMENTS MARTINE BLANCHETTE Balance de vérification au 31 mai 20X0 Caisse Loyers payés d’avance Fournitures de bureau Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Fournisseurs Honoraires reçus d’avance Martine Blanchette – Capital Martine Blanchette – Retraits Honoraires pour conseils en placements Frais de représentation Salaires Télécommunications Total Débit 20 000 $ 3 000 1 100 10 800 Crédit 720 $ 1 680 19 000 16 000 700 13 000 1 000 13 000 800 50 400 $ 50 400 $ 6 250 CHAPITRE 6 Autres renseignements 1. Le loyer mensuel est de 600 $. 2. Le coût d’origine des fournitures de bureau non utilisées au 31 mai s’établit à 900 $. 3. Le matériel de bureau a été acheté le 2 mai, et l’on estimait alors que sa durée d’utilisation serait de cinq ans, ce qui correspond à sa durée de vie. On ne prévoit aucune valeur de récupération pour ce matériel amorti linéairement. 4. Les honoraires afférents à des services rendus durant le mois à des clients ayant payé d’avance s’élèvent à 4 000 $. 5. Les honoraires afférents à des services rendus durant le mois, mais qui n’ont pas encore été facturés, sont de 1 200 $. 6. Les salaires à payer non encore comptabilisés au 31 mai s’élèvent à 1 300 $. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de régularisation requises au 31 mai 20X0. b) Établissez une balance de vérication régularisée. Total des débits : 53 080 $ 6 P10 La passation d’écritures de régularisation 4 30 minutes – moyen Une entreprise constituée le 1 er janvier 20X0, Loutout, loue des outils aux entrepreneurs de construction et aux bricoleurs. Voici les comptes de l’entreprise au 31 mars 20X0, date de la n de son premier trimestre d’exploitation : Caisse Clients Assurances payées d’avance Fournitures de bureau Terrains Immeubles Équipement Matériel roulant Fournisseurs Billets à payer Emprunts bancaires à long terme Sylvain Robitaille – Capital Produits de location Taxes municipales Fournitures de bureau utilisées Salaires 11 700 $ 2 000 1 200 500 10 000 72 000 12 000 6 300 8 000 24 000 60 000 18 200 12 000 1 200 300 5 000 Autres renseignements 1. Le terrain et l’immeuble ont été acquis le 2 janvier 20X0, alors que l’équipement et le matériel roulant l’ont été respectivement le 31 janvier 20X0 et le 1 er mars 20X0. La durée de vie et la durée de vie utile estimatives de l’immeuble sont de 20 ans, celles de l’équipement, de 5 ans, et celles du matériel roulant, de 3 ans. M. Robitaille croit qu’au terme de leur durée de vie utile, ces biens n’auront plus de valeur. Tous ces actifs sont amortis avec la méthode d’amortissement linéaire. 2. Le contrat d’assurance est en vigueur du 1 er février 20X0 au 31 janvier 20X1. La régularisation des comptes 251 3. Le compte de taxes municipales couvrant la période du 1 er janvier au 31 décembre s’élève à 2 400 $. Un premier versement de 1 200 $ a été effectué le 23 mars 20X0. 4. Les salaires quotidiens sont de 500 $ et les employés ont été payés jusqu’au 24 mars 20X0. L’entreprise est ouverte du lundi au samedi inclusivement et le 31 mars 20X0 est un samedi. 5. Le dénombrement des fournitures de bureau effectué le 31 mars indique la présence de 625 $ de fournitures. 6. Le billet à payer, daté du 1er mars 20X0, porte intérêt au taux annuel de 8 % et est remboursable en décembre 20X0. 7. L’emprunt bancaire à long terme a été contracté le 2 janvier 20X0 au taux de 7 % par année. 8. M. Robitaille projette d’investir une somme supplémentaire de 20 000 $ dans l’entreprise. TRAVAIL À FAIRE Pour chacun des éléments précédents, passez les écritures de régularisation requises au 31 mars 20X0. Si vous jugez qu’aucune régularisation n’est nécessaire, donnez-en la raison. Inscrivez tous vos calculs. P11 La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérication, le report dans des comptes en T 4 et l’établissement d’une balance de vérication régularisée 40 minutes – difcile 6 Rick Wilson a débuté en affaires le 1er juillet 20X0 en mettant sur pied un bureau de placement pour comptables professionnels détenteurs d’un diplôme universitaire. Le propriétaire a établi la balance de vérication de l’entreprise au 31 décembre 20X0 : RICK WILSON, BUREAU DE PLACEMENT Balance de vérification au 31 décembre 20X0 Caisse Honoraires d’expert-conseil Rick Wilson – Retraits Salaires Charges diverses Cotisations professionnelles payées d’avance Matériel de bureau Honoraires reçus d’avance Rick Wilson – Apports Loyers Fournitures de bureau Effets à payer à court terme Total Débit 7 030 $ Crédit 8 400 $ 4 200 11 500 1 200 570 4 800 11 000 13 900 6 000 1 000 36 300 $ 3 000 36 300 $ Autres renseignements 1. Le loyer a été payé le 1er juillet pour une année. 2. Le 1er juillet, on a payé une cotisation professionnelle pour 3 ans d’un montant de 570 $. 3. Le coût d’origine des fournitures de bureau en main au 31 décembre s’élève à 120 $. 252 CHAPITRE 6 4. Le matériel de bureau a été acheté le 1 er juillet et l’on a alors estimé que sa durée d’utili­ sation serait de 10 ans, soit sa durée de vie. On ne prévoit aucune valeur de récupération pour ce matériel, qui sera amorti avec la méthode d’amortissement linéaire. 5. L’effet à payer, signé le 1er juillet, porte intérêt à 10 % par année. Les intérêts sont payables une fois l’an. 6. Après analyse, les honoraires reçus d’avance se chiffrent à 2 500 $ au 31 décembre. 7. Des honoraires de 1 100 $ ont été gagnés au 31 décembre pour des services rendus le 16 décembre 20X0. Une facture a été préparée et expédiée à cet effet le 5 janvier 20X1. 8. Les salaires courus se chiffrent à 500 $ au 31 décembre. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X0. b) Reportez les écritures de régularisation dans les comptes en T du grand livre, dans les­ quels vous aurez inscrit au préalable le solde des comptes de la balance de vérication au 31 décembre 20X0. c) Dressez la balance de vérication régularisée en y présentant les comptes de manière ordonnée. Total des débits : 38 290 $ 6 P12 La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance de vérication, le report dans des comptes en T et l’établissement 4 d’une balance de vérication régularisée et des états nanciers 65 minutes – difcile L’entreprise individuelle Fripouille offre un service de clowns pour animer les fêtes d’enfants de tous âges, de même qu’un service d’animation de soirées. L’exercice nancier se termine le 31 décembre. La balance de vérication de l’entreprise au 31 décembre 20X2 est présentée ci­dessous. FRIPOUILLE Balance de vérification au 31 décembre 20X2 Débit Caisse Clients Provision pour dépréciation – Clients Billets à recevoir Fournitures de maquillage et de spectacle Assurances payées d’avance Costumes Amortissement cumulé – Costumes Matériel roulant Amortissement cumulé – Matériel roulant Billets à payer Noémie Boucher – Capital Noémie Boucher – Apports Noémie Boucher – Retraits Services d’animation Assurances Dépréciation des comptes clients Électricité et chauffage Crédit 1 500 $ 4 150 100 5 000 10 240 3 260 20 000 4 000 $ 16 000 2 500 6 000 1 000 24 680 4 500 75 000 3 680 350 2 400 La régularisation des comptes Débit 12 350 1 800 27 065 3 350 Loyers Publicité Salaires Taxe spéciale d’amusement Produits d’intérêts Produits de location Total 115 745 $ 253 Crédit 165 2 400 115 745 $ Votre revue des livres comptables et des autres documents pertinents vous a permis d’amasser les renseignements suivants : 1. Le billet à recevoir provient d’un client qui éprouve des difcultés nancières. Ce billet est daté du 1er juillet 20X2, porte intérêt au taux annuel de 8 % et viendra à échéance le 1er juillet 20X3. Seuls les intérêts effectivement encaissés ont été comptabilisés au 31 décembre 20X2. 2. Au cours de l’exercice, tous les achats de fournitures ont été portés au compte d’actif. Le coût d’origine des fournitures dénombrées au 31 décembre s’élève à 1 250 $. 3. Le solde du compte Assurances payées d’avance se compose des éléments suivants : Montant comptabilisé au compte Assurances payées d’avance N° de la police B-4178 V45879 Z13132 Partie non expirée au 1er janvier 20X2 Durée Montant 5 mois 500 $ 9 mois 200 3 mois 460 Prime payée Total 1 200 $ 900 * 1 700 $ 1 100 460 Partie non expirée au 31 décembre 20X2 6 5 mois 33 mois * Cette prime couvre une période de 36 mois. La police n° Z13132 a été renouvelée pour deux ans le 1 er avril 20X2. La prime de 3 680 $ a été portée au débit du compte Assurances. 4. Les costumes ont été achetés le 2 janvier 20X0, tandis que le camion a été acquis le 1er juillet 20X1. Ces deux actifs sont amortis avec la méthode linéaire. 5. La durée de vie et la durée de vie utile estimatives des costumes sont de 10 ans et celles du camion, de 3 ans. Noémie Boucher croit que, au terme de la durée de vie utile des costumes, elle devra les mettre au rebut, mais elle prévoit récupérer la somme de 1 000 $ en vendant le camion dans 3 ans. 6. Le billet à payer est daté du 1 er septembre 20X2. Il porte intérêt au taux annuel de 8 % et il viendra à échéance le 1 er septembre 20X3. 7. Le compte Services d’animation comprend une somme de 1 500 $ reçue d’un client pour des services qui seront rendus en janvier 20X3. 8. Le loyer mensuel est de 950 $. 9. Le 1er février 20X2, Noémie Boucher, constatant que son local commercial était trop grand pour les besoins de l’entreprise, a décidé d’en sous-louer une partie à la Conserie suçons. Le loyer annuel a été porté au compte Produits de location. 10. Une annonce publicitaire ayant coûté 300 $ a été payée en décembre 20X2. Elle sera publiée dans l’édition de janvier de la revue Frivolle. 11. Les salaires pour les 2 dernières journées de travail des employés, qui totalisent 650 $, ne sont pas comptabilisés. 12. Le compte Taxe spéciale d’amusement comprend le paiement d’un compte de taxe de 600 $ pour la période du 1 er août 20X2 au 31 juillet 20X3. 254 CHAPITRE 6 13. L’exercice 20X2 a été difcile sur le plan du recouvrement des comptes clients, plusieurs petits clients ayant fait faillite. En faisant une estimation prudente de ces pertes au 31 décembre 20X2, on en arrive à une provision pour dépréciation des comptes clients d’un minimum de 400 $. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X2. Tenez pour acquis que la prochaine page du journal général porte le numéro 72. b) Reportez les écritures de régularisation dans les comptes en T du grand livre, dans lesquels vous aurez inscrit au préalable le solde des comptes de la balance de vérication au 31 décembre 20X2. c) Dressez la balance de vérication régularisée au 31 décembre 20X2. Total des débits : 123 990 $ d) Dressez les états nanciers de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2. P13 La passation d’écritures de régularisation 4 30 minutes – difcile 6 Le président de la société Leblanc ltée vient de recevoir les états nanciers établis le 30 septembre 20X5. Il se pose plusieurs questions sur leur justesse. En fait, ceux-ci ne comportent aucune charge pour les impôts fonciers et les charges d’assurances sont très élevées si on les compare avec celles de 20X4. Votre analyse vous permet de découvrir les éléments suivants : 1. Les achats de fournitures de bureau de l’exercice ont été comptabilisés par erreur dans le compte Assurances. Ces achats s’élèvent à 2 000 $, dont un montant de 500 $ aurait dû gurer dans l’actif pour tenir compte des fournitures en main au 30 septembre 20X5. La société n’avait aucune fourniture en main au 30 septembre 20X4. 2. Le solde du compte Assurances est de 8 000 $ au 30 septembre 20X5, comparativement à 4 200 $ au 30 septembre 20X4. Outre 2 000 $ provenant de l’achat de fournitures décrit en 1, le solde du compte Assurances correspond aux montants payés lors du renouvellement des polices d’assurance. Voici les détails de ces renouvellements effectués au cours de l’exercice : N° de la police 1 2 3 4 Description Automobile Équipement Responsabilité générale Responsabilité professionnelle Date du renouvellement 30 juin 20X5 1er novembre 20X4 1er mars 20X5 1er janvier 20X5 Durée 24 mois 12 mois 18 mois 12 mois Montant 2 000 $ 1 200 1 800 1 000 6 000 $ Le solde du compte Assurances payées d’avance est de 1 500 $ selon les états nanciers établis le 30 septembre 20X5. 3. Aucune charge n’a été comptabilisée en ce qui concerne les impôts fonciers. Selon le relevé municipal, les taxes pour la période du 1 er janvier au 31 décembre s’élèvent respectivement à 2 400 $ et à 2 800 $ pour les années 20X4 et 20X5. D’après le trésorier de la municipalité, le compte de taxes de 20X4 a été entièrement payé. De plus, un premier versement de 50 % a été reçu le 1 er avril 20X5 pour l’année 20X5. La société a comptabilisé ce versement dans le compte Impôts fonciers payés d’avance. Au 30 septembre 20X5, le solde du compte Impôts fonciers payés d’avance au bilan est de 2 000 $. TRAVAIL À FAIRE Passez les écritures de régularisation qui doivent être ajoutées avant que l’on puisse dresser des états nanciers révisés. ANNEXE 6A LES ÉCRITURES DE CORRECTION L’étape 5 du cycle comptable (voir la gure 2.1 à la page 51) inclut la passation d’écritures de correction. Quel que soit le soin apporté lors de l’enregistrement des opérations à l’étape 2, il se peut qu’à l’occasion, une erreur soit commise. Il peut même arriver que l’on omette d’enregistrer une opération. Une écriture de correction, aussi appelée écriture d’ajustement, permet alors de rétablir la situation. Les écritures de correction ne sont pas considérées comme des écritures de régularisation, car elles visent essentiellement à corriger une erreur d’omission ou d’inscription. Ainsi, l’omission d’enregistrer une opération requiert la passation d’une écriture de journal dont l’objet principal est de faire correspondre les soldes des comptes touchés avec ce qu’ils auraient dû être si l’erreur n’avait pas été commise. Une excellente façon de déterminer quelle écriture de correction est requise dans une situation donnée consiste à comparer ce qui a été fait à ce qui aurait dû être fait. Supposons, par exemple, que les deux erreurs suivantes ont été commises en 20X4 par le commis-comptable de Jaytou Daycouvert et qu’elles ont été repérées à la n de l’exercice (le 31 décembre 20X4) lors de la passation des écritures de régularisation : 6 1. Une facture de publicité de 700 $ a été enregistrée par erreur en débitant le compte Télécommunications de 70 $ et en créditant le compte Caisse de la même somme. 2. L’acquisition au comptant de matériel coûtant 4 000 $ effectuée le 1 er avril 20X4 a été portée au débit du compte Entretien. La durée de vie utile prévue de ce matériel, qui correspond à la durée de vie de l’immobilisation, est de 10 ans et sa valeur résiduelle estimative, tout comme sa valeur de récupération, sont nulles. Jaytou Daycouvert utilise la méthode de l’amortissement linéaire. L’analyse suivante de ces deux erreurs nous permet de dégager les écritures de correction appropriées : Ce qui a été fait (Écriture erronée) 1. Télécommunications Caisse 2. Entretien Caisse Ce qui aurait dû être fait (Écriture exacte) 70 Publicité Caisse 700 70 Matériel Caisse 4 000 4 000 4 000 Amortissement Amortissement cumulé (4 000 $ ÷ 10 ans × 9/12) Ce qui doit être fait (Écriture de correction) 700 4 000 300 Publicité Télécommunications Caisse Matériel Entretien Amortissement Amortissement cumulé 300 700 70 630 4 000 4 000 300 300 256 CHAPITRE 6 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Il va de soi qu’il serait également possible de renverser l’écriture erronée et de passer ensuite l’écriture exacte, ce qui mènerait au même résultat, mais nécessiterait plus d’écritures de journal et de reports dans le grand livre. Ainsi, pour corriger la première erreur, on passerait deux écritures qui affecteraient quatre éléments plutôt que les trois indiqués à la page précédente. Voici les deux écritures qui seraient requises : 6 Caisse Télécommunications 70 Publicité Caisse 700 70 700 CHAPITRE 7 Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 5 Objectifs d’apprentissage Plan du chapitre Le chiffrier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 258 Les écritures de clôture . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 269 La balance de vérication après clôture . . . . . . . . . . 274 Les écritures de contrepassation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 275 Le chiffrier d’une entreprise commerciale . . . . . . . . 279 Le cycle comptable – En résumé. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 286 Synthèse du chapitre 7 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 287 Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 288 Au terme de ce chapitre, vous pourrez : 1 établir un chiffrier, en comprendre l’utilité et maîtriser les écritures de régularisation ; 2 passer des écritures de clôture et en saisir l’importance ; 3 décrire le contenu et l’utilité de la balance de vérication après clôture ; 4 décrire la nature des écritures de contrepassation, expliquer comment passer ces écritures et en justier l’utilité ; 5 établir le chiffrier d’une entreprise commerciale, en comprendre l’utilité et passer les écritures de clôture ; 6 résumer les étapes du cycle comptable. 258 CHAPITRE 7 A u chapitre 6, nous avons traité en détail des différentes sortes d’écritures de régularisation an d’établir les états nanciers dans le respect du principe d’indépendance des exercices et des principes de réalisation et du rattachement des charges aux produits. Dans ce chapitre, nous verrons comment établir un chiffrier, cet outil qui accélère la préparation des états nanciers. Nous terminerons notre étude du cycle comptable en analysant les écritures de clôture et la passation facultative des écritures de contrepassation. LE CHIFFRIER 1 Nous aborderons notre étude en examinant le chiffrier d’une entreprise de services qui se construit en cinq étapes. La gure 7.1 présente un modèle classique de chiffrier que nous détaillerons dans les pages qui suivent. Qu’est-ce qu’un chiffrier ? Un chiffrier est un instrument de travail prenant la forme d’une feuille à multiples colonnes dans lesquelles on rassemble les soldes des comptes du grand livre et toutes FIGURE 7.1 7 LE CHIFFRIER D’UNE ENTREPRISE DE SERVICES Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 259 les informations relatives aux écritures de régularisation. Le comptable établit le chiffrier pour lui-même an de faciliter son travail à la n d’un exercice. Ce document ne remplace donc ni les livres comptables ni les états nanciers. Le chiffrier n’est qu’un instrument qui aide le comptable à passer les écritures de régularisation (et plus tard de clôture) et à déterminer les montants qui gureront dans les états nanciers, qu’il dressera par la suite en bonne et due forme. L’établissement du chiffrier Comme le montre la gure 7.1, l’en-tête du chiffrier comprend trois éléments : 1) le nom de l’entreprise ; 2) l’intitulé du document (Chiffrier) ; et 3) la période pour laquelle le chiffrier est établi. Établir cet outil requiert cinq étapes, que nous décrirons dans les pages qui suivent. Pour ce faire, nous utiliserons les données relatives à l’entreprise Hu-Aissbé. Étape 1 – L’établissement de la balance de vérication directement dans le chiffrier La première étape consiste à dresser la liste des comptes du grand livre et à indiquer leur solde dans la section du chiffrier intitulée Balance de vérication1. HU-AISSBÉ Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Balance de vérication Débit Caisse Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Matériel de bureau Matériel informatique Fournisseurs Produits reçus d’avance Effets à payer Denyse Lepage – Apports Denyse Lepage – Retraits Révision linguistique Électricité et chauffage Reproduction et reliure Intérêts et frais bancaires Publicité Salaires Taxes municipales Télécommuncations Total Crédit Régularisations Débit Crédit Balance de vérication régularisée Débit Crédit Résultats Débit 175 1 220 30 1 500 600 1 500 3 500 Bilan Débit Crédit 7 400 350 3 000 2 000 10 765 23 250 500 725 28 2 700 4 875 100 782 29 000 Crédit 29 000 Dans ce chapitre ainsi que dans les solutions des exercices et problèmes disponibles sur la plateforme i+ Interactif, nous n’inscrivons pas à l’étape 1 les comptes dont le solde est nul, car ces renseignements ne sont pas fournis dans la balance de vérication. C’est pourquoi nous inscrivons les nouveaux comptes touchés par les écritures de régularisation uniquement à l’étape 2. Une autre façon de procéder est d’inscrire tous les comptes du grand livre dès l’étape 1, ce qui pourrait d’ailleurs faciliter le report des soldes régularisés à l’étape 4. 1. Voici un conseil pratique : puisque certains comptes peuvent faire l’objet de plusieurs écritures de régularisation, il peut être utile de laisser quelques lignes libres après ces comptes si vous n’utilisez pas un tableur ou un logiciel comptable pour préparer le chiffrier. 260 CHAPITRE 7 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez peut-être remarqué que la balance de vérication de Hu-Aissbé inscrite dans le chiffrier correspond en tout point à celle établie au chapitre 6 (voir la page 208). Les totaux des deux colonnes de la section Balance de vérication sont identiques. Il doit en être ainsi avant de passer à la deuxième étape, sinon le chiffrier ne sera pas en équilibre lorsqu’il sera terminé. Étape 2 – L’inscription des écritures de régularisation La deuxième étape de l’établissement du chiffrier consiste à inscrire les écritures de régularisation. Au chapitre 6, nous avons analysé les écritures de régularisation enregistrées dans les livres de Hu-Aissbé au 31 décembre 20X5. Elles sont reproduites dans la section Régularisations du chiffrier à la page suivante. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? 7 Voici quelques observations qui ressortent de l’analyse de cette deuxième étape : 1. An de pouvoir associer les composantes d’une même écriture de régularisation, chaque montant gurant dans les colonnes Débit et Crédit de la section Régularisations est accompagné d’un numéro de référence 2. Ainsi, dans la première écriture, on attribue le numéro ➊ aux sommes portées au débit du compte Assurances et au crédit du compte Assurances payées d’avance. 2. Puisque les écritures de régularisation ne seront inscrites dans le journal général que plus tard, il importe de fournir, au bas du chiffrier, certaines explications portant sur chacune des écritures de régularisation. 3. Encore une fois, les totaux des deux colonnes de la section Régularisations doivent être identiques an d’éviter qu’une erreur mathématique affecte les autres sections du chiffrier. Étape 3 – Le calcul des soldes régularisés La troisième étape, illustrée à la page 262, consiste à déterminer les soldes régularisés – à partir des soldes de la balance de vérication et en tenant compte des régularisations effectuées – et à les inscrire dans la section Balance de vérication régularisée du chiffrier. Cette étape est facultative lorsque le nombre de régularisations est peu élevé. Il est alors possible de cumuler les soldes de la balance de vérication et des écritures de régularisation pour en reporter directement le total dans les sections Résultats et Bilan. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Avez-vous remarqué que, à cette étape du chiffrier, il faut être particulièrement attentif, car il se peut qu’un montant débiteur soit combiné avec un montant créditeur et vice versa ? Prenons l’exemple du compte Fournitures de bureau. Le solde de ce compte est de 1 500 $ dans la section Balance de vérication. À la suite de l’écriture de régularisation numéro ➋, il faut retrancher de ce solde le montant de 1 150 $ inscrit au crédit de la section Régularisations, puis reporter le solde régularisé de 350 $ (1 500 $ – 1 150 $) dans la colonne Débit de la section Balance de vérication régularisée (voir la page 262). Pour sa part, le compte Fournitures de bureau utilisées, que l’on a inscrit dans le chiffrier 2. Il est aussi possible d’utiliser des lettres, bien qu’il soit évidemment plus pratique d’utiliser des numéros de référence si l’on doit passer plus de 26 écritures de régularisation. Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 261 lors du processus de régularisation, aura un solde régularisé correspondant au montant de l’écriture de régularisation. Les soldes qui n’ont pas été régularisés sont reportés tels quels dans la section Balance de vérication régularisée. Après avoir terminé le calcul des soldes régularisés, il faut s’assurer que les totaux des deux colonnes de la section Balance de vérication régularisée sont identiques, toujours dans le but d’éviter qu’une erreur mathématique affecte les autres sections du chiffrier. HU-AISSBÉ Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Balance de vérication Débit Caisse Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Matériel de bureau Matériel informatique Fournisseurs Produits reçus d’avance Effets à payer Denyse Lepage – Apports Denyse Lepage – Retraits Révision linguistique Électricité et chauffage Reproduction et reliure Intérêts et frais bancaires Publicité Salaires Taxes municipales Télécommunications Total Assurances Fournitures de bureau utilisées Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Salaires à payer Amortissement – Matériel informatique Amortissement cumulé – Matériel informatique Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Total Crédit 175 1 220 30 1 500 600 1 500 3 500 Régularisations Débit Crédit Balance de vérication régularisée Débit Crédit Résultats Débit Crédit Bilan Débit Crédit ➏ 120 ➋ 1 150 ➊ 100 400 350 3 000 2 000 ➌ 140 10 765 23 250 500 725 28 2 700 4 875 100 782 29 000 ➌ 140 ➏ 120 7 ➎ 273 29 000 Explications : ➊ Portion de la prime d’assurance absorbée (600 $ × 2/12). ➋ Fournitures utilisées (1 500 $ − 350 $). ➌ Services rendus aux Éditions du Conte Hantay (350 $ × 2/5). ➍ Intérêts courus sur l’effet à payer (3 000 $ × 8 % × 4/12). ➎ Salaires courus (195 $ ÷ 5 jours × 7 jours). ➏ Services rendus à Stella Lebel (360 $ × 1/3). ➐ Amortissement annuel [(3 500 $ − 500 $) ÷ 3 ans × 4/12]. ➑ Amortissement annuel (1 500 $ ÷ 10 ans × 2/12). ➒ Estimation de la dépréciation des comptes clients. ➊ 100 ➋ 1 150 ➍ 80 ➍ 80 ➎ 273 ➐ 333 ➐ 333 ➑ 25 ➑ 25 ➒ 100 ➒ 100 2 321 2 321 262 CHAPITRE 7 HU-AISSBÉ Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Balance de vérication Débit Caisse Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Matériel de bureau Matériel informatique Fournisseurs Produits reçus d’avance Effets à payer Denyse Lepage – Apports Denyse Lepage – Retraits Révision linguistique 7 Électricité et chauffage Reproduction et reliure Intérêts et frais bancaires Publicité Salaires Taxes municipales Télécommunications Total Assurances Fournitures de bureau utilisées Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Salaires à payer Amortissement – Matériel informatique Amortissement cumulé – Matériel informatique Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Total Crédit 175 1 220 30 1 500 600 1 500 3 500 Régularisations Débit ➏ Crédit 120 ➋ 1 150 ➊ 100 400 350 3 000 2 000 ➌ Débit Résultats Crédit 175 1 340 30 350 500 1 500 3 500 400 210 3 000 2 000 140 10 765 10 765 23 250 500 725 28 2 700 4 875 100 782 29 000 Balance de vérication régularisée ➌ ➏ ➎ 140 120 23 510 500 725 28 2 700 5 148 100 782 273 29 000 Explications : ➊ Portion de la prime d’assurance absorbée (600 $ × 2/12). ➋ Fournitures utilisées (1 500 $ − 350 $). ➌ Services rendus aux Éditions du Conte Hantay (350 $ × 2/5). ➍ Intérêts courus sur l’effet à payer (3 000 $ × 8 % × 4/12). ➎ Salaires courus (195 $ ÷ 5 jours × 7 jours). ➏ Services rendus à Stella Lebel (360 $ × 1/3). ➐ Amortissement annuel [(3 500 $ − 500 $) ÷ 3 ans × 4/12]. ➑ Amortissement annuel (1 500 $ ÷ 10 ans × 2/12). ➒ Estimation de la dépréciation des comptes clients. ➊ 100 ➋ 1 150 ➍ 80 ➐ 100 1 150 80 ➍ ➎ 80 273 ➐ 333 333 ➑ 25 ➒ 100 333 333 25 ➑ 25 25 100 ➒ 2 321 80 273 100 2 321 29 931 100 29 931 Débit Crédit Bilan Débit Crédit Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 263 Étape 4 – Le report des soldes régularisés dans les sections Résultats et Bilan selon la nature des comptes L’étape suivante, illustrée ci-dessous, consiste à reporter les soldes de la balance de vérication régularisée dans l’une ou l’autre des deux dernières sections du chiffrier, intitulées respectivement Résultats et Bilan 3. HU-AISSBÉ Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Balance de vérication Débit Caisse Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Matériel de bureau Matériel informatique Fournisseurs Produits reçus d’avance Effets à payer Denyse Lepage – Apports Denyse Lepage – Retraits Révision linguistique Électricité et chauffage Reproduction et reliure Intérêts et frais bancaires Publicité Salaires Taxes municipales Télécommunications Total Assurances Fournitures de bureau utilisées Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Salaires à payer Amortissement – Matériel informatique Amortissement cumulé – Matériel informatique Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Total Crédit 175 1 220 30 1 500 600 1 500 3 500 Régularisations Débit Crédit ➏ 120 ➋ 1 150 ➊ 100 400 350 3 000 2 000 Débit Résultats Crédit Débit Crédit 175 1 340 30 350 500 1 500 3 500 ➌ 140 ➏ 120 ➎ 273 Crédit 175 1 340 30 350 500 1 500 3 500 400 210 3 000 2 000 10 765 23 250 Bilan Débit 400 210 3 000 2 000 ➌ 140 10 765 500 725 28 2 700 4 875 100 782 29 000 Balance de vérication régularisée 10 765 23 510 23 510 500 725 28 2 700 5 148 100 782 500 725 28 2 700 5 148 100 782 100 1 150 80 100 1 150 80 7 29 000 ➊ 100 ➋ 1 150 ➍ 80 ➍ 80 ➎ 273 ➐ 333 80 273 333 ➐ 333 ➑ 25 ➑ 25 2 321 333 25 25 100 ➒ 100 2 321 333 333 25 ➒ 100 80 273 29 931 25 100 100 29 931 Explications : ➊ Portion de la prime d’assurance absorbée (600 $ × 2/12). ➋ Fournitures utilisées (1 500 $ − 350 $). ➌ Services rendus aux Éditions du Conte Hantay (350 $ × 2/5). ➍ Intérêts courus sur l’effet à payer (3 000 $ × 8 % × 4/12). ➎ Salaires courus (195 $ ÷ 5 jours × 7 jours). ➏ Services rendus à Stella Lebel (360 $ × 1/3). ➐ Amortissement annuel [(3 500 $ − 500 $) ÷ 3 ans × 4/12]. ➑ Amortissement annuel (1 500 $ ÷ 10 ans × 2/12). ➒ Estimation de la dépréciation des comptes clients. 3. Lors de l’établissement du chiffrier, certains préfèrent ajouter une section supplémentaire entre les sections Résultats et Bilan, soit la section Capital. En pareil cas, la quatrième étape du chiffrier consiste alors à reporter les soldes régularisés dans l’une des trois dernières sections du chiffrier, intitulées respectivement Résultats, Capital et Bilan. 100 264 CHAPITRE 7 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Pour mener à bien ce travail, il suft d’établir la nature de chaque compte de la balance de vérication régularisée et d’inscrire le solde de chacun au débit et au crédit dans la section appropriée. Ainsi, les soldes des comptes d’actif, de passif et de capitaux propres sont inscrits dans la section Bilan, tandis que ceux des comptes de produits et de charges sont inscrits dans la section Résultats. Étape 5 – L’addition des montants inscrits dans les sections Résultats et Bilan, la détermination et l’inscription du bénéce net (ou de la perte nette) pour équilibrer les deux sections La dernière étape, illustrée à la page suivante, consiste à additionner les montants inscrits dans chaque colonne de la section Résultats. La différence de 11 739 $ entre les deux totaux représente le bénéce net de l’exercice. Ce montant correspond aussi à la différence entre les deux totaux des colonnes de la section Bilan. Par conséquent, il est inscrit au débit de la section Résultats et au crédit de la section Bilan de façon à transférer le bénéce net de l’exercice au bilan de l’entreprise. Puisque le bénéce net a pour effet d’accroître le capital, il est tout à fait pertinent de le faire gurer dans la colonne Crédit de la section Bilan 4. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? 7 En s’assurant qu’à la n de chaque étape de l’établissement du chiffrier, le total des débits de chaque section est égal au total des crédits, on obtient un chiffrier en équilibre. Cette égalité entre les totaux ne permet pas, cependant, de conclure qu’aucune erreur n’a été commise. Ainsi, si le crédit de 120 $ gurant dans l’écriture numéro ➏ avait plutôt été porté au crédit du compte Caisse, le chiffrier serait toujours en équilibre, mais les comptes Caisse et Révision linguistique seraient erronés. LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE L’ordinateur est encore une fois un précieux allié lors de l’établissement du chiffrier et les entreprises utilisent maintenant des tableurs de type Microsoft Excel ou des logiciels spécialisés pour faciliter la comptabilisation des transactions et leur suivi. Non seulement le report des postes dans diverses colonnes du chiffrier se fait alors automatiquement pour dégager le bénéce ou la perte de la période, mais il est aussi possible de modier les fonctions inscrites dans les cellules des colonnes Régularisations chaque mois pour pouvoir dresser rapidement des états nanciers mensuels. Dans le présent chapitre, nous expliquons en détail la préparation manuelle du chiffrier an que vous puissiez plus tard concevoir un tableur. Dans votre résolution de certains problèmes présentés en n de chapitre, vous pourrez vous aider des feuilles de travail Excel incluant des formules de calculs disponibles sur la plateforme i+ Interactif. L’utilité du chiffrier Le chiffrier permet de dresser rapidement les états nanciers d’une entreprise et renferme toutes les informations requises pour la passation subséquente des écritures de régularisation dans le journal général, qui seront par la suite reportées dans le grand livre général. 4. Si les résultats se soldent par une perte nette, celle-ci doit gurer dans les colonnes Crédit de la section Résultats et Débit de la section Bilan. Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 265 HU-AISSBÉ Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Balance de vérication Débit Caisse Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Matériel de bureau Matériel informatique Fournisseurs Produits reçus d’avance Effets à payer Denyse Lepage – Apports Denyse Lepage – Retraits Révision linguistique Électricité et chauffage Reproduction et reliure Intérêts et frais bancaires Publicité Salaires Taxes municipales Télécommunications Total Assurances Fournitures de bureau utilisées Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Salaires à payer Amortissement – Matériel informatique Amortissement cumulé – Matériel informatique Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Total Bénéce net Total Crédit 175 1 220 30 1 500 600 1 500 3 500 Régularisations Débit Crédit ➏ 120 ➋ 1 150 ➊ 100 400 350 3 000 2 000 Débit Résultats Crédit Débit Crédit 175 1 340 30 350 500 1 500 3 500 ➌ 140 ➏ 120 ➎ 273 Crédit 175 1 340 30 350 500 1 500 3 500 400 210 3 000 2 000 10 765 23 250 Bilan Débit 400 210 3 000 2 000 ➌ 140 10 765 500 725 28 2 700 4 875 100 782 29 000 Balance de vérication régularisée 10 765 23 510 23 510 500 725 28 2 700 5 148 100 782 500 725 28 2 700 5 148 100 782 100 1 150 80 100 1 150 80 29 000 ➊ 100 ➋ 1 150 ➍ 80 ➍ 80 ➎ 273 ➐ 333 ➑ 25 80 273 333 ➐ 333 ➑ 333 25 2 321 333 25 25 100 ➒ 100 2 321 333 25 ➒ 100 80 273 29 931 25 100 100 29 931 11 771 11 739 23 510 Explications : ➊ Portion de la prime d’assurance absorbée (600 $ × 2/12). ➋ Fournitures utilisées (1 500 $ − 350 $). ➌ Services rendus aux Éditions du Conte Hantay (350 $ × 2/5). ➍ Intérêts courus sur l’effet à payer (3 000 $ × 8 % × 4/12). ➎ Salaires courus (195 $ ÷ 5 jours × 7 jours). ➏ Services rendus à Stella Lebel (360 $ × 1/3). ➐ Amortissement annuel [(3 500 $ − 500 $) ÷ 3 ans × 4/12]. ➑ Amortissement annuel (1 500 $ ÷ 10 ans × 2/12). ➒ Estimation de la dépréciation des comptes clients. L’établissement des états nanciers Une fois le chiffrier établi, la tâche de dresser les états nanciers est simpliée, puisque toutes les données qui gureront dans l’état des résultats et dans le bilan auront été classées dans les deux dernières sections du chiffrier. Il suft de les reclasser par catégories. Ainsi, les montants de la section Résultats du chiffrier permettent de dresser l’état suivant : 23 510 18 160 23 510 18 160 100 6 421 11 739 18 160 7 266 CHAPITRE 7 HU-AISSBÉ Résultats pour la période de quatre mois terminée le 31 décembre 20X5 Produits d’exploitation Révision linguistique Charges d’exploitation Assurances Dépréciation des comptes clients Électricité et chauffage Fournitures de bureau utilisées Reproduction et reliure Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Publicité Salaires Taxes municipales Télécommunications Amortissement – Matériel de bureau Amortissement – Matériel informatique Total des charges d’exploitation Bénéce net 23 510 $ 100 $ 100 500 1 150 725 28 80 2 700 5 148 100 782 25 333 11 771 11 739 $ AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? 7 Si vous comparez le bénéce net de cet état des résultats avec celui qui gure dans le chiffrier reproduit à la page précédente, vous constaterez qu’ils sont identiques. Si tel n’était pas le cas, et dans l’hypothèse où l’on serait certain que le chiffrier est exact, on en conclurait qu’une erreur a été commise lors de l’établissement de l’état des résultats. Puisque nous avons utilisé les comptes Produits, Charges, Apports et Retraits pour enregistrer les variations survenues dans les capitaux propres au cours de l’exercice plutôt que de les inscrire directement dans le compte Capital, le chiffrier ne donne pas le montant exact du compte Capital à la n de l’exercice. Il renferme néanmoins toutes les informations nécessaires pour dresser l’état des capitaux propres suivant : HU-AISSBÉ Capitaux propres pour la période de quatre mois terminée le 31 décembre 20X5 Capital au 2 septembre 20X5 Bénéce net de l’exercice Apports Retraits Capital au 31 décembre 20X5 $ 11 739 2 000 13 739 (10 765) 2 974 $ Une fois l’état des capitaux propres établi, et compte tenu des données contenues dans la dernière section du chiffrier, il est facile de dresser le bilan suivant : Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 267 HU-AISSBÉ Bilan au 31 décembre 20X5 Actif Actif à court terme Caisse Clients Moins : Provision pour dépréciation – Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Matériel de bureau 1 500 $ Moins : Amortissement cumulé (25) Matériel informatique 3 500 Moins : Amortissement cumulé (333) Total des immobilisations Total de l’actif Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs Salaires à payer Intérêts à payer Produits reçus d’avance Total du passif à court terme Passif à long terme Effets à payer Total du passif Capitaux propres Denyse Lepage – Capital au 31 décembre 20X5 Total du passif et des capitaux propres 175 $ 1 340 $ (100) 1 240 30 350 500 2 295 1 475 3 167 4 642 6 937 $ 400 $ 273 80 210 963 3 000 3 963 2 974 6 937 $ AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Comparez le total de l’actif et le total du passif et des capitaux propres de ce bilan avec ceux qui gurent dans la section Bilan du chiffrier (voir la page 265). Pourquoi ne sont-ils pas identiques ? Il s’agit d’une question de présentation de l’information. En effet, même si les comptes Provision pour dépréciation – Clients, Amortissement cumulé – Matériel de bureau et Amortissement cumulé – Matériel informatique ont un solde créditeur au chiffrier, ils sont présentés dans la section de l’actif du bilan. Cette présentation est appropriée, puisqu’il s’agit de comptes de contrepartie. De plus, les comptes Denyse Lepage – Apports et Denyse Lepage – Retraits, ayant respectivement un solde créditeur et un solde débiteur dans la section Bilan du chiffrier, sont présentés dans l’état des capitaux propres (voir la page précédente), dont seul le solde du capital au 31 décembre 20X5 gure dans le bilan. L’enregistrement des écritures de régularisation Après avoir établi les états nanciers à la n d’un exercice, il faut passer les écritures de régularisation 5 an que les soldes des comptes du grand livre soient conformes aux montants de l’état des résultats et du bilan. Puisque toutes les écritures de régularisation de même que les explications qui s’y rapportent gurent dans le chiffrier, il est facile de les enregistrer dans le journal général pour ensuite les reporter dans le grand livre général. 5. Rappelons que les écritures de régularisation gurant dans le chiffrier sont habituellement inscrites dans le journal général uniquement après que les états nanciers ont été établis. 7 268 CHAPITRE 7 Voici les écritures de régularisation enregistrées par Hu-Aissbé (notons que toutes les écritures expliquées au chapitre 6 sont regroupées ci-dessous) : Journal général Date Intitulé des comptes et explications 20X5 Écritures de régularisation Page 19 F° Débit Crédit ➊ 31 déc. Assurances Assurances payées d’avance Portion de la prime d’assurance absorbée au cours de l’exercice (600 $ × 2/12). 121 25 100 141 21 1 150 55 101 140 156 53 80 166 52 273 10 101 120 196 333 100 ➋ 31 ” Fournitures de bureau utilisées Fournitures de bureau Fournitures utilisées au cours de l’exercice (1 500 $ − 350 $). 1 150 ➌ 31 ” Produits reçus d’avance Révision linguistique Services rendus aux Éditions du Conte Hantay (350 $ × 2/5). 140 ➍ 31 ” 7 Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus sur l’effet à payer (3 000 $ × 8 % × 4/12). 80 ➎ 31 ” Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre (195 $ ÷ 5 jours × 7 jours). 273 ➏ 31 ” Clients Révision linguistique Services rendus à Stella Lebel (360 $ × 1/3). 120 ➐ 31 ” Amortissement – Matériel informatique Amortissement cumulé – Matériel informatique Amortissement linéaire annuel [(3 500 $ − 500 $) ÷ 3 ans × 4/12]. 36 333 ➑ 31 ” Amortissement – Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Amortissement linéaire annuel (1 500 $ ÷ 10 ans × 2/12). 191 25 31 25 ➒ 31 ” Dépréciation des comptes clients Provision pour dépréciation – Clients Estimation de la dépréciation des comptes clients. 125 11 100 100 Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 269 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez probablement remarqué que les notes explicatives qui suivent chaque écriture de régularisation correspondent à peu de choses près à celles qui suivent le chiffrier reproduit à la page 261. LES ÉCRITURES DE CLÔTURE Au moins une fois l’an, on doit clôturer certains comptes en ramenant leur solde à zéro. 2 La raison d’être de la clôture des comptes On donne aux comptes d’actif, de passif et de capitaux propres le nom de comptes de valeurs ou de comptes permanents. En revanche, les comptes de produits et de charges sont des comptes de résultats ou des comptes temporaires dont le solde doit être ramené à zéro à la n de chaque exercice, ce qui permettra l’enregistrement des produits et des charges au cours de l’exercice suivant, conformément au principe d’indépendance des exercices. De plus, il faut, à la n de chaque exercice, virer dans les capitaux propres la différence entre les produits et les charges de l’exercice. Ce processus porte le nom de clôture des comptes et consiste essentiellement à passer des écritures appelées écritures de clôture. À la n d’un exercice, on clôture les comptes de produits et de charges en virant leur solde dans un compte intitulé Sommaire des résultats. Il s’agit d’un compte temporaire utilisé uniquement en n d’exercice an d’afcher le bénéce net (ou la perte nette) de l’exercice dans un compte du grand livre général. Ainsi, après le virement de tous les soldes des comptes de produits et de charges dans le compte Sommaire des résultats, le solde de ce dernier représente le bénéce net ou la perte nette de l’exercice gurant dans l’état des résultats. Si le total des produits (soldes créditeurs) excède le total des charges (soldes débiteurs), le compte Sommaire des résultats aura un solde créditeur égal au bénéce net de l’exercice. En revanche, l’entreprise aura subi une perte nette si le solde du compte Sommaire des résultats est débiteur, ce qui veut dire que, dans ce cas, le total des charges est supérieur au total des produits. Les comptes Apports et Retraits sont aussi des comptes temporaires dont les soldes doivent être virés dans le compte Capital en n d’exercice. De plus, lors de la clôture des comptes, on doit passer des écritures de journal puis les reporter dans le grand livre. Les étapes du processus de clôture des comptes Idéalement, la clôture des comptes requiert quatre écritures distinctes 6 : 1. la clôture des comptes de produits ; 2. la clôture des comptes de charges ; 3. la clôture du compte Sommaire des résultats ; 4. la clôture des comptes Apports et Retraits. Dans la gure 7.2 (voir la page suivante), nous illustrons le processus de clôture des comptes, que nous expliquerons en détail dans les pages qui suivent à l’aide des données de Hu-Aissbé. 6. Certains préféreront regrouper les deux premières étapes an de dégager immédiatement le bénéce net ou la perte nette de l’exercice. 7 270 CHAPITRE 7 FIGURE 7.2 LE PROCESSUS DE CLÔTURE DES COMPTES D’UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? 7 Remarquez que le solde de tous les comptes temporaires (Produits, Charges, Apports et Retraits) est égal à zéro à la suite du processus de clôture des comptes. Conformément au principe d’indépendance des exercices, après clôture, le solde de ces comptes est nul pour que l’on puisse y enregistrer les opérations du nouvel exercice. La clôture des comptes de produits Les comptes de produits ont un solde créditeur ; on les clôture au moyen d’une écriture de journal constituée, d’une part, d’un débit égal au solde de chacun des comptes de produits à clôturer et, d’autre part, d’un crédit d’un même montant total que l’on porte au compte Sommaire des résultats (voir la figure 7.2). Le seul compte de produits de Hu-Aissbé est le compte Révision linguistique, dont le solde créditeur s’élève à 23 510 $. Voici l’écriture de journal qu’il faut passer pour clôturer ce compte au 31 décembre 20X5 : Journal général Date 20X5 31 déc. Intitulé des comptes et explications Page 20 F° Débit 101 199 23 510 Crédit Écritures de clôture Révision linguistique Sommaire des résultats Clôture du compte de produits. 23 510 Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 271 Une fois effectué le report de cette écriture dans le grand livre, les comptes Révision linguistique et Sommaire des résultats se présentent comme suit. La èche illustre bien l’effet de la clôture du compte de produits sur le compte Sommaire des résultats. Révision linguistique Date 20X5 31 déc. 31 ” 31 ” 31 ” Libellé F° Compte n° 101 Débit Crédit Solde 140 120 23 250 23 390 23 510 0 Solde reporté JG19 JG19 JG20 23 510 Sommaire des résultats Date Libellé F° 20X5 31 déc. Compte n° 199 Débit JG20 Crédit Solde 23 510 23 510 La clôture des comptes de charges Les comptes de charges ont un solde débiteur ; on les clôture au moyen d’une écriture de journal constituée, d’une part, d’un crédit égal au solde de chacun des comptes de charges à clôturer et, d’autre part, d’un débit d’un même montant total qui doit être porté au compte Sommaire des résultats (voir la gure 7.2). Le grand livre de Hu-Aissbé renferme 13 comptes de charges. On pourrait passer dans le journal général autant d’écritures de clôture distinctes, mais il est plus simple et surtout plus rapide de passer une seule écriture composée qui a pour effet de ramener à zéro le solde de chaque compte de charges. Voici l’écriture de journal que l’on doit passer pour clôturer ces comptes au 31 décembre 20X5 : Journal général Date Page 20 Intitulé des comptes et explications F° Débit Sommaire des résultats Assurances Dépréciation des comptes clients Électricité et chauffage Fournitures de bureau utilisées Reproduction et reliure Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Publicité Salaires Taxes municipales Télécommunications Amortissement – Matériel de bureau Amortissement – Matériel informatique Clôture des comptes de charges. 199 121 125 131 141 151 155 156 161 166 171 181 191 196 11 771 Crédit 20X5 31 déc. 100 100 500 1 150 725 28 80 2 700 5 148 100 782 25 333 7 272 CHAPITRE 7 Une fois effectué le report de cette écriture dans le grand livre, le compte Sommaire des résultats se présente comme ci-dessous, tandis que chaque compte de charges présente un solde de zéro, comme l’illustre bien le compte Assurances, présenté à titre d’exemple. Sommaire des résultats Date 31 31 Libellé 20X5 déc. ” Compte n° 199 F° Débit JG20 JG20 11 771 Crédit Solde 23 510 23 510 11 739 Assurances Date 31 31 20X5 déc. ” Libellé F° JG19 JG20 Compte n° 121 Débit Crédit Solde 100 100 0 100 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? 7 Avez-vous remarqué que le chiffrier facilite la passation des écritures de clôture ? En effet, il suft d’utiliser les montants gurant dans la section Résultats du chiffrier (voir la page 265). Ainsi, la clôture du compte de produits consiste à débiter la somme gurant dans la colonne Crédit, tandis que la clôture des comptes de charges consiste à créditer les sommes gurant dans la colonne Débit. Remarquez aussi que, une fois ces deux étapes terminées, le solde du compte Sommaire des résultats correspond au montant du bénéce net gurant dans le chiffrier. La clôture du compte Sommaire des résultats Puisque le solde du compte Sommaire des résultats correspond au bénéce net de l’exercice et que le bénéce a pour effet d’accroître les capitaux propres, il est tout à fait logique de transférer le solde du compte Sommaire des résultats dans le compte Denyse Lepage – Capital.Voici l’écriture de journal qu’il faut passer pour clôturer ce compte au 31 décembre 20X5 ainsi que le report de celle-ci dans le grand livre : Journal général Date 31 20X5 déc. Page 20 Intitulé des comptes et explications F° Débit Sommaire des résultats Denyse Lepage – Capital Clôture du compte Sommaire des résultats. 199 90 11 739 Crédit 11 739 Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation Sommaire des résultats Date 31 31 31 Libellé 20X5 déc. ” ” Compte n° 199 F° Débit JG20 JG20 JG20 11 771 11 739 Crédit Solde 23 510 23 510 11 739 0 Denyse Lepage – Capital Date Libellé F° 20X5 31 déc. 273 Compte n° 90 Débit JG20 Crédit Solde 11 739 11 739 La clôture des comptes Apports et Retraits Nous avons déjà mentionné que les comptes d’apports et de retraits servent uniquement à repérer rapidement les opérations portant sur les capitaux propres survenues au cours d’un exercice. Puisque ces comptes représentent respectivement un accroissement et une diminution des capitaux propres, il faut en virer les soldes au compte Capital en n d’exercice. Voici l’écriture de journal que l’on doit passer pour clôturer le compte Denyse Lepage – Apports au 31 décembre 20X5 ainsi que le report de celle-ci dans le grand livre : Journal général Date 31 20X5 déc. Page 20 Intitulé des comptes et explications Denyse Lepage – Apports Denyse Lepage – Capital Clôture du compte Apports. F° Débit 91 90 2 000 2 000 Denyse Lepage – Apports Date 31 31 20X5 déc. ” Libellé F° Débit Compte n° 91 Crédit Solde reporté JG20 20X5 31 déc. 31 ” Libellé Solde reporté F° 2 000 JG20 JG20 Débit Solde 2 000 0 Denyse Lepage – Capital Date Crédit Compte n° 90 Crédit Solde 11 739 2 000 11 739 13 739 7 274 CHAPITRE 7 Il ne reste plus qu’à clôturer le compte Denyse Lepage – Retraits, en procédant ainsi : Journal général Date Page 20 Intitulé des comptes et explications F° Débit 90 92 10 765 Crédit 20X5 31 déc. Denyse Lepage – Capital Denyse Lepage – Retraits Clôture du compte Retraits. 10 765 Denyse Lepage – Capital Date Libellé F° 20X5 31 déc. 31 ” 31 ” JG20 JG20 JG20 Débit Compte n° 90 Crédit Solde 11 739 2 000 11 739 13 739 2 974 10 765 Denyse Lepage – Retraits Date 31 31 20X5 déc. ” Libellé F° Solde reporté Débit Compte n° 92 Crédit Solde 10 765 10 765 0 10 765 JG20 7 LA BALANCE DE VÉRIFICATION APRÈS CLÔTURE 3 Après avoir clôturé les comptes, il est utile de dresser une balance de vérication après clôture, dans laquelle on ne trouvera, bien entendu, que les comptes de valeurs, c’està-dire les comptes du bilan. Il est toujours possible qu’une erreur rompant l’égalité entre les débits et les crédits se produise lors de la clôture des comptes. On établit la balance de vérication après clôture en dressant une liste des comptes du grand livre qui ont encore un solde, c’est-à-dire les comptes de valeurs uniquement. Ce travail permet de s’assurer que les livres sont toujours en équilibre et qu’il est possible, à partir de ce moment, d’y enregistrer les opérations du nouvel exercice. Nous présentons ci-dessous, à titre d’exemple, la balance de vérication après clôture de Hu-Aissbé. HU-AISSBÉ Balance de vérication après clôture au 31 décembre 20X5 Débit Caisse Clients Provision pour dépréciation – Clients Effets à recevoir Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Crédit 175 $ 1 340 100 $ 30 350 500 Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation Débit Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Matériel informatique Amortissement cumulé – Matériel informatique Fournisseurs Salaires à payer Intérêts à payer Produits reçus d’avance Effets à payer Denyse Lepage – Capital Total 275 Crédit 1 500 25 3 500 333 400 273 80 210 3 000 2 974 7 395 $ 7 395 $ LES ÉCRITURES DE CONTREPASSATION Les écritures de contrepassation, aussi appelées « écritures de réouverture », peuvent être enregistrées au début du nouvel exercice nancier. L’objet de ces écritures est de faciliter l’enregistrement des opérations d’un nouvel exercice nancier et il importe de souligner qu’elles sont facultatives. Passer une écriture de contrepassation consiste à renverser certaines écritures de régularisation enregistrées à la n de l’exercice précédent. Ce ne sont pas toutes les écritures de régularisation qui peuvent faire l’objet d’écritures de contrepassation. Pour déterminer celles qui le peuvent, il faut revoir l’analyse qui a conduit à la passation de l’écriture de régularisation, et plus particulièrement la façon dont l’inscription initiale de l’opération a été faite. Les charges à payer et les produits à recevoir Les écritures de contrepassation sont utiles dans le cas des charges à payer et des produits à recevoir, car elles facilitent l’enregistrement des encaissements et des décaissements au cours du prochain exercice nancier. Dans l’analyse de la balance de vérication de Hu-Aissbé 7, nous avons enregistré l’écriture suivante relativement aux salaires courus au 31 décembre 20X5 : Journal général Date Intitulé des comptes et explications Page 19 F° Débit Crédit 20X5 31 déc. Salaires Salaires à payer Salaires courus au 31 décembre (195 $ ÷ 5 jours × 7 jours). 166 52 273 273 Une fois les écritures de clôture enregistrées, le compte Salaires est à zéro et le compte Salaires à payer présente un solde de 273 $. L’écriture de contrepassation suivante peut être utile en date du 1er janvier 20X6 : 7. Au chapitre 6, nous avons illustré le processus d’analyse des salaires à payer au 31 décembre 20X5. Reportez-vous à la gure 6.8 à la page 219, an de mieux comprendre les écritures de cette section. 4 7 276 CHAPITRE 7 Journal général Date Intitulé des comptes et explications 20X6 1er Page 21 F° Débit Crédit Écritures de contrepassation janv. Salaires à payer Salaires Élimination du solde du compte Salaires à payer ouvert lors de la régularisation des comptes le 31 décembre 20X5. 52 166 273 273 Cette écriture porte à zéro le solde du compte Salaires à payer, et il en résulte que le compte Salaires a temporairement un solde créditeur de 273 $. Lors du paiement des salaires les 1er et 8 janvier 20X6, les écritures suivantes seront enregistrées, de la même façon que tout autre décaissement relatif au paiement des salaires : Journal général Date Page 22 Intitulé des comptes et explications F° Débit Crédit 20X6 1er 7 8 janv. ” Salaires Caisse Paiement des salaires (semaine du 23 au 27 décembre 20X5). 166 1 195 Salaires Caisse Paiement des salaires (semaine du 30 décembre 20X5 au 3 janvier 20X6). 166 1 195 195 195 Après l’inscription de ces écritures, le solde du compte Salaires sera de 117 $ et représentera, comme il se doit, le coût des salaires pour les trois premiers jours de janvier 20X6 (195 $ ÷ 5 jours × 3 jours). Si l’on passe l’écriture de contrepassation, les comptes Salaires et Salaires à payer renfermeront les informations reproduites ci-dessous. Salaires 20X5-12-31 Solde Régularisation Salaires à payer 20X5-12-31 4 875 273 5 148 Clôture 273 273 Régularisation 5 148 0 20X6-01-01 Contrepassation Paye 20X6-01-08 Paye 273 195 195 117 20X6-01-01 Contrepassation 273 0 Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 277 La gure 7.3 illustre bien le caractère facultatif d’une écriture de contrepassation. On constatera qu’avec ou sans cette écriture, les soldes des comptes Salaires et Salaires à payer sont respectivement de 117 $ et de 0 $. FIGURE 7.3 UNE ILLUSTRATION DU CARACTÈRE FACULTATIF D’UNE ÉCRITURE DE CONTREPASSATION 7 En pratique, la personne qui a la responsabilité de passer les écritures de contrepassation et les écritures de régularisation qui les précèdent doit avoir une bonne connaissance de la comptabilité. Les charges payées d’avance et les produits reçus d’avance Les écritures de contrepassation sont aussi utiles dans le cas des sommes payées ou reçues d’avance qui, lors du décaissement ou de l’encaissement, sont portées à un compte de charges ou de produits plutôt qu’à un compte d’actif ou de passif. Dans notre exemple, Hu-Aissbé n’a pas à enregistrer d’écritures de contrepassation, car les sommes payées ou reçues d’avance ont été portées initialement à des comptes d’actif ou de passif. Toutefois, pour illustrer l’utilité d’une écriture de contrepassation dans le cas de sommes payées d’avance, par exemple, supposons que, lors de l’inscription initiale du paiement de la prime d’assurance de 600 $, on a débité le compte Assurances plutôt que le compte Assurances payées d’avance (voir la page 211). Ces comptes se présenteront de 278 CHAPITRE 7 la façon suivante une fois enregistrées l’opération initiale, les écritures de régularisation et de clôture de n d’exercice ainsi que l’écriture de contrepassation : Assurances 1 novembre 20X5 31 décembre 20X5 ” ” ” 1er janvier 20X6 ” er Inscription initiale Régularisation Solde de la charge Clôture Solde après clôture Contrepassation Solde après contrepassation 600 500 100 100 0 500 500 Assurances payées d’avance 31 décembre 20X5 1er janvier 20X6 ” Régularisation Contrepassation Solde après contrepassation 500 500 0 L’avantage de l’écriture de contrepassation ici est de ramener à zéro le solde du compte Assurances payées d’avance an de présenter dès le début de l’exercice la charge d’assurance aux résultats. Les règles relatives aux écritures de contrepassation 7 Lorsqu’une entreprise adopte la pratique de passer des écritures de contrepassation, il convient de respecter une règle fort simple an de déterminer les écritures de régularisation qui doivent être contrepassées : une écriture de contrepassation est requise uniquement si l’écriture de régularisation a entraîné une augmentation d’un compte d’actif ou de passif. Dans tous les autres cas, par exemple l’inscription de l’amortissement des immobilisations, aucune écriture de contrepassation n’est possible. Comme nous l’avons expliqué, les écritures de contrepassation simplient le travail de tenue des comptes, mais elles ne sont pas strictement nécessaires. Au lieu de passer ces écritures, on peut aussi procéder à l’élimination des produits à recevoir et des charges à payer lors de leur règlement. En résumé, il peut être utile de passer des écritures de contrepassation pour les éléments suivants 8 : 1. les charges constatées par régularisation qui ne seront réglées que plus tard ; Écriture de régularisation Salaires XXX Salaires à payer XXX Écriture de contrepassation Salaires à payer XXX Salaires XXX 2. les produits constatés par régularisation qui ne seront recouvrés que plus tard ; Écriture de régularisation Intérêts à recevoir XXX Produits d’intérêts XXX Écriture de contrepassation Produits d’intérêts XXX Intérêts à recevoir XXX 8. Les écritures que nous présentons ici constituent des exemples pour chacune des catégories. Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 279 3. les sommes reçues d’avance qui ont été enregistrées initialement dans des comptes de produits ; Écriture de régularisation Produits d’exploitation XXX Produits reçus d’avance XXX Écriture de contrepassation Produits reçus d’avance XXX Produits d’exploitation XXX 4. les sommes payées d’avance qui ont été enregistrées initialement dans des comptes de charges. Écriture de régularisation Assurances payées d’avance XXX Assurances XXX Écriture de contrepassation Assurances XXX Assurances payées d’avance XXX LE CHIFFRIER D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE Jusqu’ici, nous avons traité de chaque étape de l’établissement du chiffrier d’une entreprise de services. Étudions maintenant les étapes de l’établissement du chiffrier d’une entreprise commerciale. L’établissement d’un chiffrier d’une entreprise commerciale Les étapes à suivre sont essentiellement les mêmes dans le cas d’une entreprise commerciale. Vous constaterez cependant que le chiffrier de l’entreprise individuelle Jean Morin, que nous présentons à la page suivante, diffère de celui d’une entreprise de services en ce qu’il renferme les comptes propres à une entreprise commerciale et met en évidence la façon de tenir compte du stock d’ouverture et du stock de clôture lorsque l’entreprise utilise un système d’inventaire périodique. Étape 1 – L’établissement de la balance de vérication directement dans le chiffrier La première étape consiste à dresser la liste des comptes du grand livre et à indiquer leur solde dans la section du chiffrier intitulée Balance de vérication 9. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez peut-être remarqué que, dans la balance de vérication de Jean Morin, le solde du compte Stock de marchandises est de 39 460 $, ce qui correspond au coût d’origine des marchandises en main au début de l’exercice. Rappelons que, dans un système d’inventaire périodique, aucune écriture n’est passée dans ce compte au cours de l’exercice. 9. Voici un conseil pratique : puisque certains comptes peuvent faire l’objet de plusieurs écritures de régularisation, il peut être utile de laisser quelques lignes libres après ces comptes. 5 7 280 CHAPITRE 7 Jean Morin Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Balance de vérication Débit 7 Caisse Clients Stock de marchandises Assurances payées d’avance Équipement Amortissement cumulé – Équipement Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Améliorations locatives Amortissement cumulé – Améliorations locatives Fournisseurs TPS à payer TPS à recouvrer 10 TVQ à payer TVQ à recouvrer Emprunts hypothécaires Jean Morin – Capital Jean Morin – Apports Jean Morin – Retraits Ventes – Jeans Ventes – Chandails Ventes – Accessoires Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Transport sur achats Salaires du personnel de vente Frais de livraison Publicité Loyers Salaires du personnel de bureau Électricité et chauffage Découverts de caisse Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Délés de mode Salaires des mannequins Cosmétiques Total Assurances Amortissement – Équipement Amortissement – Matériel de bureau Amortissement – Améliorations locatives Stock d’ouverture (Résultats) Stock de clôture (Résultats) Total Total partiel Bénéce net Total Crédit 8 500 63 700 39 460 3 750 60 000 Régularisations Débit Crédit ➏ 41 190 ➎ 39 460 ➊ 2 500 7 500 Balance de vérication régularisée Débit Bilan Crédit 2 500 10 500 ➌ 1 000 10 500 3 500 ➍ 20 000 2 800 3 500 100 000 70 000 55 150 4 200 70 000 55 150 4 200 2 800 4 815 2 800 4 815 3 210 4 815 3 210 45 000 83 965 985 3 210 45 000 83 965 985 39 265 45 000 83 965 985 39 265 520 000 120 000 51 750 39 265 520 000 120 000 51 750 7 050 4 700 429 545 7 050 4 700 429 545 6 880 2 910 520 000 120 000 51 750 7 050 4 700 429 545 6 880 2 910 3 575 100 625 2 990 29 260 12 000 38 250 1 975 25 770 2 705 3 575 100 625 2 990 29 260 12 000 38 250 1 975 25 770 2 705 13 500 Crédit 5 000 100 000 50 000 55 150 4 200 Débit 8 500 63 700 41 190 1 250 60 000 5 000 100 000 9 300 700 969 155 Résultats Débit 8 500 63 700 41 190 1 250 60 000 ➋ 3 000 5 000 Crédit 6 880 2 910 3 575 100 625 2 990 29 260 12 000 38 250 1 975 25 770 2 705 13 500 13 500 9 300 700 9 300 700 2 500 3 000 1 000 20 000 39 460 2 500 3 000 1 000 20 000 39 460 969 155 ➊ 2 500 ➋ 3 000 ➌ 1 000 ➍ 20 000 ➎ 39 460 ➏ 41 190 107 150 41 190 107 150 1 034 345 1 034 345 41 190 709 430 46 800 756 230 756 230 324 915 756 230 324 915 278 115 46 800 324 915 Explications : ➊ Portion des primes d’assurance absorbée (3 750 $ ÷ 18 mois × 12 mois). ➋ Amortissement linéaire annuel (60 000 $ ÷ 20 ans). ➌ Amortissement linéaire annuel (5 000 $ ÷ 5 ans). ➍ Amortissement linéaire annuel (100 000 $ ÷ 5 ans). ➎ Virement du stock d’ouverture dans les résultats. ➏ Inscription du stock de clôture et de son impact sur les résultats. 10. Comme nous l’avons mentionné au chapitre 4, dans le formulaire gouvernemental servant à la déclaration des taxes à la consommation, le terme CTI (crédit de taxe sur les intrants) est l’équivalent du compte TPS à recouvrer et le terme RTI (remboursement de la taxe sur les intrants) est l’équivalent du compte TVQ à recouvrer. Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 281 Étape 2 – L’inscription des écritures de régularisation La deuxième étape de l’établissement du chiffrier consiste à inscrire les écritures de régularisation. Une entreprise commerciale doit passer les mêmes types d’écritures de régularisation qu’une entreprise de services. Dans notre exemple, celles-ci sont reproduites dans la section Régularisations du chiffrier. Comme vous pouvez le constater, dans le chiffrier de Jean Morin, les écritures ➊ à ➍ visent à tenir compte de la portion absorbée des primes d’assurance et à comptabiliser les charges annuelles d’amortissement. Des écritures de régularisation de même nature ont aussi été analysées et enregistrées, au chapitre 6, dans le cas de l’entreprise de services Hu-Aissbé. Les écritures ➎ et ➏ permettent d’ajuster le compte d’actif Stock de marchandises tout en reétant l’incidence de la variation du stock sur le coût des ventes. Étape 3 – Le calcul des soldes régularisés Comme nous l’avons expliqué précédemment, la troisième étape de l’établissement du chiffrier consiste à déterminer les soldes régularisés et à les inscrire dans la section Balance de vérication régularisée. Rappelons que cette étape est facultative. Étape 4 – Le report des soldes régularisés dans les sections Résultats et Bilan selon la nature des comptes La quatrième étape consiste d’abord à reporter les soldes de la balance de vérication régularisée dans l’une ou l’autre des deux dernières sections du chiffrier, intitulées respectivement Résultats et Bilan 11. Remarquez que les comptes Stock d’ouverture (Résultats) et Stock de clôture (Résultats) sont des comptes de résultats qui servent à déterminer le coût des ventes. L’inscription du stock d’ouverture au débit de la section Résultats équivaut à ajouter la somme de 39 460 $ au coût des marchandises destinées à la vente, alors que l’inscription du stock de clôture au crédit de la section Résultats équivaut à retrancher la somme de 41 190 $ du coût des marchandises destinées à la vente, comme en témoigne l’état des résultats présenté à la page suivante. On constate enn que le solde du compte Stock de marchandises au 31 décembre 20X5 gure dans le bilan présenté à la page 283. Étape 5 – L’addition des montants inscrits dans les sections Résultats et Bilan, la détermination et l’inscription du bénéce net (ou de la perte nette) pour équilibrer les deux sections La dernière étape consiste à additionner les montants inscrits dans chacune des colonnes de la section Résultats. La différence de 46 800 $ entre les deux totaux représente le bénéce net de l’exercice. Ce montant correspond aussi à la différence entre les deux totaux des colonnes de la section Bilan. Par conséquent, il est inscrit au débit de la section Résultats et au crédit de la section Bilan de façon à transférer le bénéce net de l’exercice au bilan de l’entreprise. Puisque le bénéce net a pour effet d’accroître le capital, il est tout à fait pertinent de le faire gurer dans la colonne Crédit de la section Bilan 12. L’utilité du chiffrier d’une entreprise commerciale Comme nous l’avons mentionné, le chiffrier permet de dresser rapidement les états nanciers d’une entreprise et renferme toutes les informations requises pour que les écritures de régularisation et de clôture soient subséquemment enregistrées dans le journal général et reportées dans le grand livre général. 11. Nous avons vu plus tôt que, lors de l’établissement du chiffrier, certains ajoutent la section Capital entre les sections Résultats et Bilan. 12. Rappelons que, si les résultats se soldent par une perte nette, celle-ci doit gurer dans la colonne Débit de la section Bilan. 7 282 CHAPITRE 7 L’établissement des états nanciers Une fois le chiffrier établi, la tâche de dresser les états nanciers est simpliée, puisque toutes les données qui gureront dans l’état des résultats et dans le bilan auront été classées dans les deux dernières sections du chiffrier. Ainsi, puisque la répartition des charges de loyers, d’assurances et d’amortissement des améliorations locatives entre les activités de vente et d’administration est connue, les montants de la section Résultats du chiffrier permettent de dresser l’état suivant : Jean Morin Résultats pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 7 Chiffre d’affaires, montant brut Moins : Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Chiffre d’affaires, montant net Coût des ventes Stock au 1er janvier 20X5 Achats Moins : Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Achats, montant net Plus : Transport sur achats Coût de revient des achats Coût des marchandises destinées à la vente Moins : Stock au 31 décembre 20X5 Coût des ventes Marge bénéciaire brute Frais d’exploitation Frais de vente Salaires du personnel de vente Assurances Frais de livraison Loyers Publicité Amortissement – Améliorations locatives Amortissement – Équipement Total des frais de vente Frais d’administration Salaires du personnel de bureau Assurances Électricité et chauffage Loyers Amortissement – Améliorations locatives Amortissement – Matériel de bureau Total des frais d’administration Frais nanciers Découverts de caisse Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Total des frais nanciers Total des frais d’exploitation Bénéce d’exploitation Autres produits et autres charges Délés de mode Moins : Salaires des mannequins Cosmétiques Bénéce net 691 750 $ 7 050 $ 4 700 11 750 680 000 39 460 429 545 $ 6 880 $ 2 910 9 790 419 755 3 575 423 330 462 790 41 190 421 600 258 400 100 625 2 000 2 990 10 800 29 260 18 000 3 000 166 675 38 250 500 1 975 1 200 2 000 1 000 44 925 25 770 2 705 3 500 215 100 43 300 13 500 9 300 700 10 000 3 500 46 800 $ Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 283 Puisque nous utilisons des comptes temporaires (Produits, Charges, Apports et Retraits) pour enregistrer les variations survenues dans les capitaux propres au cours de l’exercice plutôt que de les inscrire directement dans le compte Capital, le chiffrier ne donne pas le montant exact du compte Capital à la n de l’exercice. En effet, le compte Jean Morin – Capital a un solde de 83 965 $, soit le même qu’au début de l’exercice. Le chiffrier renferme néanmoins toutes les informations requises pour dresser l’état des capitaux propres qui suit : Jean Morin Capitaux propres pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Capital au 1er janvier 20X5 Bénéce net de l’exercice Apports 83 965 $ 46 800 985 131 750 (39 265) 92 485 $ Retraits Capital au 31 décembre 20X5 Une fois établi l’état des capitaux propres, et compte tenu des données contenues dans la dernière section du chiffrier et du fait que l’emprunt hypothécaire est remboursable par tranches de 5 000 $ chaque année, il est facile de dresser le bilan suivant : Jean Morin Bilan au 31 décembre 20X5 Actif à court terme Caisse Clients Stock de marchandises Assurances payées d’avance Total de l’actif à court terme Immobilisations Équipement Moins : Amortissement cumulé Matériel de bureau Moins : Amortissement cumulé Améliorations locatives Moins : Amortissement cumulé Total des immobilisations Total de l’actif 7 Actif 8 500 $ 63 700 41 190 1 250 114 640 60 000 $ (10 500) 5 000 (3 500) 100 000 (70 000) Passif et capitaux propres Passif à court terme Fournisseurs TPS à payer TPS à recouvrer TVQ à payer TVQ à recouvrer Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an Total du passif à court terme Passif à long terme Emprunts hypothécaires Total du passif Capitaux propres Jean Morin – Capital Total du passif et des capitaux propres 49 500 $ 1 500 30 000 81 000 195 640 $ 55 150 $ 4 200 (2 800) 4 815 (3 210) 5 000 63 155 40 000 103 155 92 485 195 640 $ 284 CHAPITRE 7 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Comparez le total de l’actif et le total du passif et des capitaux propres de ce bilan avec ceux qui gurent dans la section Bilan du chiffrier (voir la page 280). Pourquoi ne sont-ils pas identiques ? Si vous ne pouvez répondre à cette question, relisez la rubrique « Avezvous le sens de l’observation ? » présentée à la page 267. L’enregistrement des écritures de régularisation Après avoir établi les états nanciers à la n d’un exercice, on passe habituellement les écritures de régularisation an que les soldes des comptes du grand livre soient conformes aux montants de l’état des résultats et du bilan. Puisque toutes les écritures de régularisation et les explications qui s’y rapportent gurent dans le chiffrier, il est facile de les enregistrer dans le journal général et de les reporter dans le grand livre général. Nous avons illustré cette étape à la page 268. L’enregistrement des écritures de clôture Une entreprise commerciale doit clôturer tous ses comptes temporaires an de permettre l’enregistrement des opérations dans les comptes de résultats, d’apports et de retraits au cours de l’exercice suivant, conformément au principe d’indépendance des exercices. La section Résultats du chiffrier (voir la page 280) fournit tous les renseignements requis pour clôturer les comptes de résultats de la façon suivante 13 : 7 Clôture des comptes de résultats ayant un solde débiteur 31 décembre 20X5 Sommaire des résultats Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats Transport sur achats Salaires du personnel de vente Frais de livraison Publicité Loyers Salaires du personnel de bureau Électricité et chauffage Découverts de caisse Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Salaires des mannequins Cosmétiques Assurances Amortissement – Équipement Amortissement – Matériel de bureau Amortissement – Améliorations locatives Stock d’ouverture Clôture des comptes de résultats ayant un solde débiteur. 709 430 7 050 4 700 429 545 3 575 100 625 2 990 29 260 12 000 38 250 1 975 25 770 2 705 9 300 700 2 500 3 000 1 000 20 000 39 460 13. An de mieux visualiser le processus de passation des écritures de clôture, vous pouvez consulter de nouveau la gure 7.2 (voir la page 270). Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 31 décembre 20X5 Ventes – Jeans Ventes – Chandails Ventes – Accessoires Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Délés de mode Stock de clôture Sommaire des résultats Clôture des comptes de résultats ayant un solde créditeur. 285 Clôture des comptes de résultats ayant un solde créditeur 520 000 120 000 51 750 6 880 2 910 13 500 41 190 756 230 Une fois les comptes de résultats clôturés, le solde du compte Sommaire des résultats correspond au bénéce net (ou à la perte nette) de l’exercice. La dernière étape de la passation des écritures de clôture consiste simplement à transférer ce solde dans le compte Jean Morin – Capital et à y virer les soldes des comptes Apports et Retraits. Pour ce faire, Jean Morin devra enregistrer les deux écritures suivantes : Clôture du compte Sommaire des résultats 31 décembre 20X5 Sommaire des résultats Jean Morin – Capital Clôture du compte Sommaire des résultats. 46 800 46 800 31 décembre 20X5 Jean Morin – Capital Jean Morin – Apports Jean Morin – Retraits Clôture des comptes Apports et Retraits. Clôture des comptes Apports et Retraits 38 280 985 39 265 7 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Une bonne façon de s’assurer que tous les comptes temporaires ont été clôturés est de comparer le solde du compte Capital, après avoir effectué le report de l’ensemble des écritures de régularisation dans le grand livre, au solde du poste Capital à la n, présenté dans le bilan de l’entreprise. La balance de vérication après clôture Après avoir clôturé les comptes, il est utile de dresser une balance de vérication après clôture. Ce travail permet de s’assurer que les livres sont toujours en équilibre et qu’il est possible à partir de ce moment, d’y enregistrer les opérations du nouvel exercice. Voici la balance de vérication après clôture de Jean Morin : Jean Morin Balance de vérication après clôture au 31 décembre 20X5 Débit Caisse Clients Stock de marchandises Assurances payées d’avance 8 500 $ 63 700 41 190 1 250 Crédit ›› 286 CHAPITRE 7 ›› Équipement Amortissement cumulé – Équipement Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Améliorations locatives Amortissement cumulé – Améliorations locatives Fournisseurs TPS à payer TPS à recouvrer TVQ à payer TVQ à recouvrer Emprunts hypothécaires Jean Morin – Capital Total Débit 60 000 Crédit 10 500 $ 5 000 3 500 100 000 70 000 55 150 4 200 2 800 4 815 3 210 285 650 $ 45 000 92 485 285 650 $ AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez probablement remarqué que seuls les comptes de bilan demeurent dans la balance de vérication après clôture. En effet, les comptes de résultats ont été fermés et ont un solde de zéro. LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE 7 Capsule techno plus La clôture des comptes est une étape automatisée lorsqu’on a recours à un logiciel comptable. Il suft d’activer la commande appropriée pour que le processus s’effectue automatiquement ; on est alors prêt pour le début du prochain exercice nancier. Ainsi, l’établissement de la balance de vérication après clôture n’est requis que dans un système de comptabilité manuel. LE CYCLE COMPTABLE – EN RÉSUMÉ 6 Avec les écritures de contrepassation, nous avons bouclé la boucle du cycle comptable illustré au début du chapitre 2 (voir la gure 2.1 à la page 51). Voici, en résumé, les neuf étapes du cycle comptable que nous avons étudiées jusqu’ici : 1. La collecte et l’analyse de l’information nancière. Nous savons qu’il est possible, grâce à une analyse des pièces justicatives, de collecter les informations nécessaires à l’enregistrement des opérations d’une entreprise. 2. L’enregistrement des opérations dans un journal. Après avoir collecté et analysé les informations disponibles, il faut enregistrer les opérations par ordre chronologique dans les livres comptables. 3. Le report dans les grands livres. On reporte dans le grand livre général les sommes inscrites dans le journal général, ce qui permet d’enregistrer les effets des opérations dans les comptes. 4. L’établissement de la balance de vérication des comptes. L’objet de cette étape du cycle comptable est de vérier si le total des comptes débiteurs est égal au total des comptes créditeurs dans le grand livre général. 5. La régularisation et la correction des comptes. Le respect du principe d’indépendance des exercices et des principes de réalisation et du rattachement des charges aux produits est à l’origine des écritures de régularisation. Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 287 6. L’établissement des états nanciers. Pour le moment, il s’agit de dresser l’état des résultats, l’état des capitaux propres et le bilan. 7. La clôture des comptes. Les écritures de clôture ont pour effet de ramener à zéro le solde des comptes de produits et de charges, et de virer le bénéce net ou la perte nette ainsi que les apports et les retraits de l’exercice dans le compte Capital. 8. L’établissement de la balance de vérication après clôture. Cette étape du cycle comptable a pour objet de prouver que le grand livre général est toujours en équilibre après que l’on y a reporté les écritures de clôture. 9. La passation facultative des écritures de contrepassation. Cette dernière étape est facultative. Elle consiste simplement à renverser certaines écritures de régularisation an de faciliter l’enregistrement quotidien des opérations d’un nouvel exercice. Nous avons aussi vu que, au moment de passer aux étapes 4, 5, 6 et 7, il est possible de minimiser le risque d’erreur et de simplier le travail de n d’exercice en établissant un chiffrier. SYNTHÈSE DU CHAPITRE 7 1. Le chiffrier est un instrument de travail qui ne remplace ni les livres comptables ni les états nanciers. 2. Lorsqu’une entreprise de services utilise un chiffrier, elle doit suivre les étapes suivantes : 1) l’établissement de la balance de vérication directement dans le chiffrier ; 2) l’inscription des écritures de régularisation dans le chiffrier ; 3) le calcul des soldes régularisés dans la section Balance de vérication régularisée ; 4) le report des soldes régularisés dans les sections Résultats et Bilan ; et 5) l’addition des montants inscrits dans les sections Résultats et Bilan, la détermination et l’inscription du bénéce net (ou de la perte nette) pour équilibrer les deux sections. 3. Le chiffrier permet de dresser rapidement les états nanciers d’une entreprise et renferme toutes les informations requises pour la passation subséquente des écritures de régularisation et de clôture dans le journal général, qui seront par la suite reportées dans le grand livre général. 4. La passation des écritures de clôture permet d’atteindre deux objectifs. Le premier est de ramener le solde des comptes temporaires (Produits, Charges, Apports et Retraits) à zéro afin que ceux-ci puissent être utilisés pour enregistrer les opérations de l’exercice suivant. Le second objectif Évaluez vos apprentissages grâce aux activités interactives de ce chapitre. Consultez votre professeur pour y accéder sur la plateforme i+ Interactif. est de mettre à jour le solde du compte Capital, pour lequel les changements survenus au cours de l’exercice ont été inscrits dans des comptes temporaires. 5. La clôture des comptes se fait habituellement en quatre étapes : 1) la clôture des comptes de produits ; 2) la clôture des comptes de charges ; 3) la clôture du compte Sommaire des résultats ; et 4) la clôture des comptes Apports et Retraits. 6. L’objet des écritures de contrepassation est de faciliter l’enregistrement des opérations d’un nouvel exercice nancier. Il importe de souligner que ces écritures sont facultatives. Une écriture de contrepassation est requise uniquement si l’écriture de régularisation a entraîné une augmentation d’un compte d’actif ou de passif. 7. Les étapes de l’établissement du chiffrier d’une entreprise commerciale sont à peu près les mêmes que celles d’une entreprise de services. Toutefois, en plus des comptes habituels, le chiffrier d’une entreprise commerciale renferme les comptes dans lesquels on enregistre les détails des opérations de vente et d’achat de marchandises. On doit aussi prêter une attention particulière à la façon de tenir compte du stock d’ouverture et du stock de clôture lorsqu’une entreprise utilise un système d’inventaire périodique. 7 ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE PROBLÈME TYPE Un jeune retraité, Jacob Senay, exploite une petite entreprise de services appelée À votre service. Son activité principale consiste à faire des emplettes pour des personnes âgées. Voici la balance de vérication non régularisée de son entreprise au 31 décembre 20X4. À VOTRE SERVICE Balance de vérication non régularisée au 31 décembre 20X4 Débit 7 Caisse Desjardins Clients Assurances payées d’avance Fournitures de bureau Automobiles Téléphones cellulaires et GPS Fournisseurs Billets à payer (à long terme) Jacob Senay – Capital au 1er janvier 20X4 Jacob Senay – Apports Jacob Senay – Retraits Commissions gagnées Entretien et réparations Essence Immatriculations Publicité Taxe d’affaires Télécommunications Total Crédit 80 $ 280 3 390 100 15 000 1 400 150 $ 15 000 3 000 3 100 3 500 9 150 450 2 950 350 1 200 200 1 500 30 400 $ 30 400 $ En révisant les livres comptables de cette entreprise, vous avez remarqué les éléments suivants : 1. Le coût d’origine des fournitures de bureau en main au 31 décembre 20X4 s’élève à 25 $. 2. Au début de l’exercice, l’entreprise a sous­ crit une police d’assurance temporaire renouvelable au début de chaque mois. Le 1er décembre 20X4, Jacob Senay a décidé qu’il était temps de souscrire une police d’assurance annuelle. La prime versée le 1er décembre 20X4 s’élève à 1 740 $. 3. Une automobile a été achetée le 2 janvier 20X4. Au terme de sa durée de vie, estimée à trois ans, l’automobile n’aura en pratique aucune valeur. Jacob Senay compte l’utiliser pour une période maximale de deux ans, au terme de laquelle il estime obtenir une valeur résiduelle de 6 000 $, compte tenu du kilométrage anticipé. 4. Les téléphones cellulaires et le GPS ont été achetés le 1 er avril 20X4. Ils sont amortis avec la méthode d’amortissement dégressif au taux de 40 %. 5. Le compte Commissions gagnées com­ prend une somme de 50 $ reçue d’un client pour des services qui seront rendus en janvier prochain. 289 Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 6. Une communauté religieuse a retenu les services de l’entreprise depuis le début de l’exercice. Même si, jusqu’à présent, aucune facture n’a été émise, les commissions afférentes aux services rendus en 20X4 s’élèvent à 4 000 $. 7. Pour acheter l’automobile, l’entreprise a emprunté la somme de 15 000 $ sous forme d’un billet échéant dans 5 ans. Les intérêts sont payables une fois l’an au taux de 8 %. TRAVAIL À FAIRE a) Établissez le chiffrier de l’entreprise au 31 décembre 20X4. b) À l’aide du chiffrier, passez les écritures de clôture qui seront requises au 31 décembre 20X4. SOLUTION DU PROBLÈME TYPE a) L’établissement du chiffrier À VOTRE SERVICE Chiffrier de l’exercice terminé le 31 décembre 20X4 Balance de vérication Débit Caisse Desjardins Clients Assurances payées d’avance Fournitures de bureau Automobiles Téléphones cellulaires et GPS Fournisseurs Billets à payer Jacob Senay – Capital Jacob Senay – Apports Jacob Senay – Retraits Commissions gagnées Entretien et réparations Essence Immatriculations Publicité Taxe d’affaires Télécommunications Total Fournitures de bureau utilisées Assurances Amortissement – Automobiles Amortissement cumulé – Automobiles Amortissement – Téléphones cellulaires et GPS Amortissement cumulé – Téléphones cellulaires et GPS Produits reçus d’avance Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Total Perte nette Total Crédit 80 280 3 390 100 15 000 1 400 Balance de vérication régularisée Régularisations Débit Crédit Débit ➋ 1 795 ➊ 75 80 4 280 1 595 25 15 000 1 400 ➏ 4 000 150 15 000 3 000 3 100 Débit Crédit ➎ 50 ➏ 4 000 Crédit 80 4 280 1 595 25 15 000 1 400 7 150 15 000 3 000 3 100 3 500 9 150 Bilan Débit 150 15 000 3 000 3 100 3 500 450 2 950 350 1 200 200 1 500 30 400 Résultats Crédit 3 500 13 100 13 100 450 2 950 350 1 200 200 1 500 450 2 950 350 1 200 200 1 500 75 1 795 5 000 75 1 795 5 000 30 400 ➊ 75 ➋ 1 795 ➌ 5 000 ➌ 5 000 ➍ 5 000 420 420 ➍ ➎ 420 50 ➐ 1 200 420 50 1 200 ➐ 1 200 12 540 12 540 5 000 420 41 020 Explications : ➊ Fournitures de bureau utilisées (100 $ − 25 $). ➋ Portion de la prime d’assurance absorbée [3 390 $ − (1 740 $ × 11/12)]. ➌ Amortissement annuel égal au plus élevé de : (15 000 $ ÷ 3 ans) ou [(15 000 $ − 6 000 $) ÷ 2 ans]. ➍ Amortissement annuel (1 400 $ × 40 % × 9/12). ➎ Services à rendre en janvier. ➏ Services rendus à une communauté religieuse. ➐ Intérêts courus sur le billet à payer (15 000 $ × 8 %). 420 50 1 200 1 200 41 020 15 140 13 100 25 880 1 200 27 920 15 140 2 040 15 140 2 040 27 920 27 920 290 CHAPITRE 7 b) La passation des écritures de clôture Journal général Date Intitulé des comptes et explications 20X4 Écritures de clôture Page _ F° Débit Crédit ➊ 31 déc. Commissions gagnées Sommaire des résultats Clôture du compte de produits. 13 100 13 100 ➋ 31 7 ” Sommaire des résultats Entretien et réparations Essence Immatriculations Publicité Taxe d’affaires Télécommunications Fournitures de bureau utilisées Assurances Amortissement – Automobiles Amortissement – Téléphones cellulaires et GPS Intérêts sur la dette à long terme Clôture des comptes de charges. 15 140 450 2 950 350 1 200 200 1 500 75 1 795 5 000 420 1 200 ➌ 31 ” Jacob Senay – Capital Sommaire des résultats Clôture du compte Sommaire des résultats. 2 040 2 040 ➍ 31 ” Jacob Senay – Capital Jacob Senay – Apports Jacob Senay – Retraits Clôture des comptes Apports et Retraits. QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Qu’est-ce qu’un chiffrier ? Quelle est son utilité ? Q2 La réalisation de certaines étapes du cycle comptable peut être facilitée grâce à l’utilisation du chiffrier. Énumérez ces étapes et dites en quoi le recours au chiffrier facilite leur réalisation. Q3 Quelles sont les étapes de l’établissement d’un chiffrier ? Q4 En supposant que, lors de l’addition des colonnes de la section Résultats du chiffrier, le total des charges est de 98 000 $ et le total des produits est de 95 000 $, comment devrez-vous inscrire le montant de la perte nette de 3 000 $ dans le chiffrier ? 400 3 100 3 500 Solutionnaire Q5 Le solde de n d’exercice des capitaux propres gure-t-il dans le chiffrier ? Si vous répondez par la négative, expliquez comment on peut déterminer ce montant. Q6 « Le total de la colonne Débit de la section Bilan du chiffrier correspond toujours au total de l’actif gurant dans le bilan d’une entreprise. » Commentez cette afrmation. Q7 Pourquoi dit-on que les comptes de produits, de charges, d’apports et de retraits sont des comptes « temporaires » ? Q8 Quelle est l’utilité des écritures de clôture ? Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation Q9 En quoi le chiffrier peut-il faciliter la passation des écritures de clôture ? Q13 Pourquoi la passation d’écritures de contrepassation est-elle facultative ? Q10 Que renferme une balance de vérication après clôture ? Quelle est son utilité ? Q14 En quoi le chiffrier d’une entreprise commerciale diffère-t-il du chiffrier d’une entreprise de services ? 291 Q11 Qu’est-ce qu’une écriture de contrepassation ? Q12 Les écritures de régularisation doivent-elles toutes faire l’objet d’écritures de contrepassation ? Justiez votre réponse. EXERCICES 1 2 3 Solutionnaire E1 Terminologie comptable 4 Voici une liste de six termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre : • Balance de vérication après clôture • Écritures de clôture • Chiffrier • Écritures de contrepassation • Comptes temporaires • Sommaire des résultats Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables. Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun » s’il ne correspond à aucun d’entre eux. a) L’objet de ces écritures est de faciliter l’enregistrement des opérations d’un nouvel exercice nancier. b) L’utilisation de ce document facilite le travail de n d’exercice. c) Le solde de ce compte correspond au bénéce net (ou à la perte nette) de l’exercice avant que ce montant soit viré au compte Capital. d) Le processus visant à ramener à zéro le solde des comptes temporaires. e) Les soldes de ces comptes gurent dans la balance de vérication après clôture. f ) L’état nancier dans lequel seuls les soldes des comptes de valeurs sont présentés. 1 2 4 E2 Vrai ou faux 5 Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi. a) L’amortissement ne doit pas faire l’objet d’une écriture de contrepassation. b) Le total de la colonne Crédit de la section Bilan du chiffrier correspond toujours au total du passif et des capitaux propres gurant dans le bilan d’une entreprise. c) Les écritures de régularisation sont d’abord enregistrées dans le journal général, puis inscrites dans le chiffrier. d) Les écritures de clôture sont facultatives en n d’exercice. e) Il peut être utile de passer une écriture de contrepassation pour les charges constatées par régularisation qui ne seront réglées que plus tard. f ) Il peut être utile de passer une écriture de contrepassation pour les sommes reçues d’avance qui ont été enregistrées initialement dans des comptes de passif. g) Il peut être utile de passer une écriture de contrepassation pour les sommes payées d’avance qui ont été enregistrées initialement dans des comptes de charges. h) Lorsqu’une entreprise qui utilise un système d’inventaire périodique régularise le compte d’actif Stock de marchandises, le solde d’ouverture de ce compte est débité dans le compte de résultats intitulé Stock d’ouverture (Résultats). 7 292 CHAPITRE 7 E3 L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers 1 Terminez le chiffrier ci-dessous et dressez les états nanciers en bonne et due forme. ABRACADABRA Chiffrier partiel de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5 Balance de vérication régularisée Débit Caisse Effets à recevoir Clients Provision pour dépréciation – Clients Loyers payés d’avance Matériel de magie Amortissement cumulé – Matériel de magie Effets à payer Fournisseurs Opus Pocus – Capital Opus Pocus – Apports Opus Pocus – Retraits Honoraires de spectacle Loyers Salaires des assistants Amortissement – Matériel de magie Dépréciation des comptes clients Intérêts et frais bancaires Intérêts à payer Produits d’intérêts Intérêts à recevoir 7 Total Résultats Crédit Débit Bilan Crédit Débit Crédit 5 886 5 000 3 420 1 000 1 140 19 025 2 460 3 000 2 837 15 000 2 480 28 325 69 540 7 350 23 941 1 230 1 000 342 342 300 300 96 959 96 959 Total de l’actif : 31 311 $ E4 L’établissement d’un chiffrier partiel 1 Les comptes suivants, présentés pêle-mêle, sont tirés de la balance de vérication partielle de l’entreprise individuelle Parciel au 31 décembre 20X2 : Assurances payées d’avance Caisse Parciel – Capital Salaires Amortissement cumulé – Équipement Commissions gagnées Fournisseurs Parciel – Retraits Produits reçus d’avance Débit 6 300 $ 5 800 Crédit 11 200 $ 36 000 9 000 87 000 9 250 4 500 2 000 Une analyse de l’ensemble des comptes du grand livre vous a permis d’amasser les renseignements suivants : 1. Dotation à l’amortissement annuel, 1 000 $. 2. Produits gagnés en décembre, mais non encore facturés, 1 350 $. 3. Salaires à payer aux employés depuis la dernière paye en décembre, 900 $. 4. Portion des primes d’assurance de l’entreprise qui a été absorbée au cours de l’exercice, 2 100 $. Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 293 5. Partie des sommes reçues à l’avance de clients qui a été gagnée en décembre, 40 %. Établissez un chiffrier partiel (étapes 1 à 4) pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2. E5 L’établissement d’un chiffrier 1 Julie Zyco est propriétaire d’un centre de santé. L’exercice nancier de son entreprise se termine le 31 décembre. Voici la balance de vérication établie à partir des comptes du grand livre de l’entreprise au 31 décembre 20X6 : CENTRE DE SANTÉ ZYCO Balance de vérication au 31 décembre 20X6 Débit Petite caisse Banque Clients Assurances payées d’avance Fournitures Terrains Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Équipement Amortissement cumulé – Équipement Fournisseurs Produits reçus d’avance Emprunts hypothécaires Julie Zyco – Capital Julie Zyco – Retraits Honoraires professionnels Cotisations professionnelles Frais de représentation Intérêts sur emprunts hypothécaires Publicité Salaires Taxes Télécommunications Total Crédit 150 $ 942 2 380 2 100 384 15 000 93 060 7 500 $ 18 540 4 200 2 722 2 840 95 000 10 000 6 000 65 746 700 1 304 11 300 3 220 30 140 2 274 514 188 008 $ 188 008 $ En révisant les livres comptables et les documents pertinents de l’entreprise à la n de l’exercice, vous avez noté les éléments suivants : 1. Au 1er janvier 20X6, l’entreprise n’avait qu’une seule police d’assurance, dont la durée non écoulée était de 15 mois. 2. Le coût d’origine des fournitures en main au 31 décembre 20X6 s’élève à 100 $. 3. Les dotations annuelles à l’amortissement de l’immeuble et de l’équipement s’élèvent respectivement à 3 750 $ et à 2 100 $. 4. Une analyse des produits reçus d’avance révèle que 60 % d’entre eux ont été effectivement gagnés au cours de l’exercice. 5. Le total des salaires à payer non encore comptabilisés au 31 décembre 20X6 est de 740 $. 6. L’emprunt hypothécaire porte intérêt au taux de 12 %. Le dernier versement a été effectué le 30 novembre 20X6. La portion échéant au cours du prochain exercice s’élève à 3 200 $. 7. Des services rendus à un client, totalisant 150 $, n’ont pas encore été facturés. 7 294 CHAPITRE 7 8. Une provision pour dépréciation des comptes clients de 144 $ est jugée nécessaire au 31 décembre 20X6. Établissez le chiffrier de l’entreprise et dressez les états nanciers en bonne et due forme. Bénéce net de l’exercice : 8 500 $ E6 2 3 La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérication après clôture Voici, sous forme de comptes en T, les comptes du grand livre de la Clinique Mary Devine au 31 décembre 20X3 : Solde Caisse Desjardins 9 000 Solde Honoraires à recevoir 14 200 Solde Assurances payées d’avance 1 500 Solde Assurances 5 100 Solde Fournitures médicales 15 850 Solde Fournitures médicales utilisées 12 600 Solde Équipement 120 600 Solde Loyers 5 000 Amortissement cumulé – Équipement 42 000 Solde Solde Salaires 65 000 Fournisseurs 19 400 Solde Taxe d’affaires 150 Solde Télécommunications 950 Solde Amortissement – Équipement 14 000 7 Salaires à payer 7 200 Mary Devine – Capital 114 000 Solde Honoraires professionnels 135 150 Solde Produits d’intérêts 6 200 Solde Solde Solde Solde Mary Devine – Retraits 60 000 Passez les écritures de clôture dans le journal général, reportez-les dans les comptes en T ci-dessus et dressez la balance de vérication après clôture. Mary Devine – Capital à la n : 92 550 $ Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation E7 2 3 295 La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérication après clôture Voici un extrait du chiffrier de l’entreprise Assurances Ron Richer : ASSURANCES RON RICHER Chiffrier partiel de l’exercice terminé le 31 décembre 20X8 Balance de vérication régularisée Débit Caisse Clients Assurances payées d’avance Matériel Amortissement cumulé – Matériel Fournisseurs Salaires à payer Ron Richer – Capital Ron Richer – Retraits Commissions gagnées Assurances Essence, entretien et réparations Honoraires professionnels Location d’automobiles Amortissement – Matériel Crédit Résultats Débit Crédit 10 660 8 450 2 340 36 400 Bilan Débit Crédit 10 660 8 450 2 340 36 400 11 180 15 600 2 600 44 200 11 180 15 600 2 600 44 200 9 360 9 360 54 600 1 560 4 160 46 800 4 810 3 640 54 600 1 560 4 160 46 800 4 810 3 640 À l’aide des données du chiffrier, passez les écritures de clôture et dressez la balance de vérication après clôture. Ron Richer – Capital à la n : 28 470 $ E8 La passation d’écritures de clôture 2 À l’aide des comptes suivants, passez les écritures de clôture requises à la n de l’exercice terminé le 31 décembre 20X9 : Caisse Clients Fournitures de bureau Équipement Amortissement cumulé – Équipement Fournisseurs Produits reçus d’avance Capital (au 1er janvier 20X9) Retraits Commissions gagnées Produits de sous-location Électricité et chauffage Fournitures de bureau utilisées Loyers Publicité Salaires Télécommunications Amortissement – Équipement 8 328 $ 9 336 115 43 080 6 480 6 264 2 160 42 240 10 800 87 720 7 800 5 880 291 14 400 1 960 54 849 1 225 2 400 Capital à la n : 45 955 $ 7 296 CHAPITRE 7 E9 2 3 La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérication après clôture À l’aide des comptes suivants, tirés du grand livre de l’entreprise Henri Godon, géomètre, passez les écritures de clôture requises à la n de l’exercice terminé le 31 décembre 20X3, reportez-les dans les comptes du grand livre, établis de manière à déterminer le solde après chaque opération, et dressez la balance de vérication après clôture. Tenez pour acquis que la prochaine page du journal général porte le numéro 91. N° des comptes 1 5 6 11 16 17 21 22 25 26 31 32 35 41 42 43 51 61 62 63 64 65 66 67 68 69 70 71 81 82 83 99 7 Intitulé des comptes Caisse Clients Provision pour dépréciation – Clients Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Loyers payés d’avance Mobilier et équipement Amortissement cumulé – Mobilier et équipement Automobiles Amortissement cumulé – Automobiles Emprunts bancaires Fournisseurs et frais courus Effets à payer (à long terme) Henri Godon – Capital Henri Godon – Apports Henri Godon – Retraits Honoraires professionnels Assurances Électricité et chauffage Entretien et réparations – Automobiles Entretien et réparations – Mobilier et équipement Essence Fournitures de bureau utilisées Loyers Publicité Salaires Taxe d’affaires Télécommunications Amortissement – Automobiles Amortissement – Mobilier et équipement Dépréciation des comptes clients Sommaire des résultats Solde 37 $ 7 198 330 833 275 450 12 135 8 135 17 000 5 500 5 000 1 755 15 199 5 000 8 500 1 900 89 231 3 600 2 678 2 119 792 4 287 932 9 800 4 895 64 614 250 675 2 500 1 350 330 0 Capital à la n : 2 009 $ E10 La passation d’écritures de contrepassation 4 Maximo S.E.N.C. clôture ses livres à la n de l’année civile. La semaine de travail y est de 5 jours et, le vendredi, les employés reçoivent leur paye hebdomadaire, qui s’élève à un total de 5 000 $. Le lundi 31 décembre 20X0, une écriture de régularisation a consisté à inscrire les salaires courus de 1 000 $. Maximo S.E.N.C. n’a pas enregistré d’écriture de contrepassation. Le 4 janvier, on verse la paye courante aux employés et l’on enregistre le salaire selon la procédure habituelle, en débitant le compte Salaires et en créditant le compte Caisse d’un montant de 5 000 $. Les livres comptables de Maximo S.E.N.C. sont-ils exacts au 31 décembre 20X0 ? Le sont-ils au 4 janvier 20X1 ? Expliquez, de deux façons différentes, comment Maximo S.E.N.C. aurait pu procéder pour que ses livres comptables soient exacts au 4 janvier 20X1. Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 297 E11 La passation d’écritures de clôture et de contrepassation 2 4 Le 31 décembre 20X4, la balance de vérication régularisée de l’entreprise individuelle Voyages au soleil renferme les postes suivants : Débit 7 000 $ Commissions à recevoir Amortissement cumulé – Automobiles Intérêts à payer Commissions gagnées Intérêts sur la dette à long terme Amortissement – Automobiles Crédit 4 800 $ 800 78 500 2 800 2 400 Une revue du journal général vous a permis de retrouver les écritures de régularisation suivantes : Journal général Date Intitulé des comptes et explications 20X4 31 31 31 Page 67 F° Débit Crédit Écritures de régularisation déc. ” ” Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Intérêts courus au 31 décembre. 800 Commissions à recevoir Commissions gagnées Commissions gagnées en décembre non encore facturées. 7 000 Amortissement – Automobiles Amortissement cumulé – Automobiles Amortissement annuel. 2 400 800 7 000 7 2 400 Compte tenu des informations disponibles, passez les écritures nécessaires pour clôturer les comptes de produits et de charges à la n de l’exercice ainsi que les écritures de contrepassation pouvant être inscrites aux livres le 1 er janvier 20X5. E12 L’établissement d’un chiffrier à partir d’une balance de vérication 5 Voici la balance de vérication d’un grossiste en produits sanitaires, Lav-o-net, au 31 janvier 20X7 : LAV-O-NET Balance de vérication au 31 janvier 20X7 Débit Caisse Clients Stock de marchandises (au 1er janvier 20X7) Loyers payés d’avance Équipement 7 000 $ 18 000 50 000 5 000 62 000 Crédit ›› 298 CHAPITRE 7 ›› Débit Amortissement cumulé – Équipement Fournisseurs Jane Labelle – Capital Jane Labelle – Apports Jane Labelle – Retraits Ventes Escomptes sur ventes Achats Rendus et rabais sur achats Transport sur achats Salaires Publicité Total Crédit 14 000 $ 6 000 0 89 000 8 000 142 000 4 000 72 000 3 000 4 000 22 000 2 000 254 000 $ 254 000 $ Autres renseignements 1. Le 2 janvier 20X7, Jane Labelle a payé le loyer des deux premiers mois de l’exercice nancier. 2. Au 31 janvier 20X7, les salaires courus totalisent 1 500 $. 3. L’amortissement annuel de l’équipement totalise 8 400 $. 4. Au 31 janvier 20X7, le coût d’origine des marchandises en main s’élève à 41 500 $. Établissez le chiffrier de l’entreprise pour le premier mois du nouvel exercice nancier. Bénéce net : 27 800 $ 7 E13 La passation d’écritures de clôture à partir d’un chiffrier 5 Voici un extrait de la section Résultats du chiffrier établi le 31 décembre 20X5, au terme du premier exercice nancier, par un grossiste en chocolats ns, Chocolatier Lyonnais : Stock d’ouverture (Résultats) Ventes Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Transport sur achats Frais de vente Frais d’administration Frais nanciers Produits de location du sous-sol Stock de clôture (Résultats) Résultats Débit Crédit 108 000 504 420 10 425 3 175 325 000 3 940 6 020 5 060 56 700 29 200 4 300 1 200 97 500 Passez les écritures de clôture requises au 31 décembre 20X5. Pour ce faire, supposez que le propriétaire, Paul Lyonnais, a investi un capital qui s’élevait à 104 000 $ au cours de l’exercice et que le total des prélèvements effectués en 20X5 est de 39 000 $. Paul Lyonnais – Capital : 136 220 $ Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION Solutionnaire P1 L’établissement d’un chiffrier partiel 1 Le club de golf Les Prés verts régularise et clôture ses livres une fois par année. Les produits d’exploitation de l’entreprise proviennent des cotisations annuelles de ses membres, des droits de jeu vendus quotidiennement et d’un contrat conclu avec le concessionnaire du casse-croûte. Le 31 décembre 20X0, le chiffrier partiel suivant a été établi : 25 minutes – facile 299 CLUB DE GOLF LES PRÉS VERTS Chiffrier partiel de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 Balance de vérication Débit Caisse Certicats de dépôt Assurances payées d’avance Publicité payée d’avance Terrains Matériel Amortissement cumulé – Matériel Produits reçus d’avance – Cotisations des membres Produits reçus d’avance – Casse-croûte Emprunts hypothécaires Arnold Hogan – Capital Arnold Hogan – Retraits Cotisations annuelles Droits de jeu vendus Assurances Entretien et réparations Intérêts sur emprunts hypothécaires Publicité Salaires Services publics Frais divers Total Intérêts à payer Redevances gagnées – Casse-croûte Salaires à payer Amortissement – Matériel Intérêts à recevoir Produits d’intérêts Total Régularisations Crédit Débit 3 660 25 000 2 100 1 000 525 000 48 000 Crédit ➊ ➋ 8 000 700 300 ➏ 4 000 ➐ 7 500 7 500 110 000 268 000 ➍ 5 000 174 500 355 560 ➐ 7 500 15 000 8 000 117 500 10 000 15 500 128 900 18 400 5 500 923 560 7 ➊ 700 ➌ 400 ➋ 300 ➎ 1 100 923 560 ➌ 400 ➍ 5 000 ➎ 1 100 ➏ 4 000 ➑ 1 750 ➑ 1 750 20 750 20 750 Explications : ➊ Portion des primes d’assurance absorbée en 20X0. ➋ Publicité absorbée en 20X0. ➌ Intérêts courus sur l’emprunt hypothécaire au 31 décembre 20X0. ➍ Redevances gagnées tirées de l’exploitation du casse-croûte. ➎ Salaires courus au 31 décembre 20X0. ➏ Amortissement annuel. ➐ Cotisations annuelles reçues en 20X0 pour l’année 20X1. ➑ Intérêts courus sur les certicats de dépôt. TRAVAIL À FAIRE Complétez le chiffrier. Bénéce net : 219 010 $ 300 CHAPITRE 7 P2 L’établissement d’un chiffrier 1 L’entreprise individuelle Vroum Vroum exploite un stade où se déroulent des courses d’auto­ mobiles et régularise ses comptes une fois par mois. Voici les données établies au 30 sep­ tembre 20X0 : 35 minutes – moyen VROUM VROUM Balance de vérication au 30 septembre 20X0 Débit Caisse Publicité payée d’avance Loyers payés d’avance Terrains Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Matériel Amortissement cumulé – Matériel Fournisseurs Emprunts hypothécaires Pace Karr – Capital Pace Karr – Retraits Ventes de billets d’entrée Salaires Taxes Total Crédit 65 000 $ 15 000 60 000 375 000 378 000 33 600 $ 90 000 48 000 8 500 470 000 376 000 10 100 87 000 21 250 8 750 1 023 100 $ 1 023 100 $ 7 Autres renseignements 1. La publicité à inscrire en charges en septembre s’élève à 12 000 $. 2. Le loyer de septembre est de 40 000 $. 3. Les dotations aux amortissements pour septembre s’élèvent à 1 050 $ pour l’immeuble et à 1 500 $ pour le matériel. 4. Les intérêts courus afférents à l’emprunt hypothécaire sont de 4 700 $ au 30 septembre. 5. Les redevances gagnées à recevoir d’un concessionnaire s’élèvent à 8 000 $. Cette somme sera recouvrée dans les 10 jours. 6. Le 30 septembre, le total des salaires à payer non encore comptabilisés est de 4 000 $. TRAVAIL À FAIRE Établissez le chiffrier de Vroum Vroum pour le mois terminé le 30 septembre 20X0. Présen­ tez, au bas du chiffrier, une note explicative portant sur chaque écriture de régularisation. Bénéce net : 1 750 $ Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation P3 1 50 minutes – moyen 301 L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers ainsi que le report des écritures de régularisation L’exercice nancier du club Aérobique se termine le 31 décembre 20X8. Voici l’extrait du chiffrier de l’entreprise à cette date : AÉROBIQUE Chiffrier partiel de l’exercice terminé le 31 décembre 20X8 Balance de vérication Débit Caisse Clients Loyers payés d’avance Fournitures de bureau Matériel Amortissement cumulé – Matériel Salaires à payer Produits reçus d’avance Effets à payer (à long terme) Claudie Lacroix – Capital Claudie Lacroix – Retraits Cotisations des membres Fournitures de bureau utilisées Loyers Salaires Total Intérêts sur la dette à long terme Intérêts à payer Taxes Taxes à payer Amortissement – Matériel Total Crédit Régularisations Débit Crédit 3 600 2 640 1 500 192 27 804 Balance de vérication régularisée Débit Crédit 3 600 2 640 60 27 804 5 076 120 1 080 4 800 3 522 8 016 414 564 4 800 3 522 10 000 10 000 49 704 114 3 300 15 152 64 302 50 220 246 4 800 15 446 64 302 600 600 2 730 7 2 730 2 940 70 866 70 866 TRAVAIL À FAIRE a) Établissez le chiffrier complet de l’entreprise au 31 décembre 20X8. b) Dressez l’état des résultats et l’état des capitaux propres pour l’exercice, puis le bilan d’Aérobique au 31 décembre 20X8. c) Passez les écritures de régularisation au journal général. Bénéce net : 23 458 $ P4 L’établissement d’un chiffrier 1 Vous venez d’être engagé en tant que contrôleur de l’entreprise individuelle Régulex. Voici, pêle-mêle, les soldes des comptes au 31 décembre 20X0 avant régularisation : 45 minutes – moyen Fournitures utilisées Caisse Assurances Loyers Intérêts et frais bancaires Honoraires perçus d’avance Salaires Assurances payées d’avance Terrains 500 $ 8 400 1 500 2 000 500 2 000 1 500 1 000 10 000 ›› 302 CHAPITRE 7 ›› Immeubles Taxes Honoraires gagnés Amortissement cumulé – Immeubles Clients Taxes payées d’avance Billets à recevoir Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Paul Rheault – Capital 100 000 2 600 82 500 20 000 10 000 1 000 5 000 5 000 800 43 700 Autres renseignements 1. Le billet à recevoir est daté du 30 novembre 20X0 et porte intérêt au taux annuel de 6 %. 2. La société a acquis 1 000 $ de matériel de bureau le 30 juin 20X0 et a correctement comptabilisé l’achat. 3. Les taxes foncières se sont élevées à 2 000 $ pour la période du 1 er juillet 20W9 au 30 juin 20X0 et sont de 2 600 $ pour la période du 1 er juillet 20X0 au 30 juin 20X1. 4. La société n’a qu’une police d’assurance générale, qu’elle a renouvelée pour une période de 12 mois le 1er octobre 20X0 et dont la prime est de 1 500 $. 5. L’immeuble et le matériel de bureau sont amortis selon la méthode linéaire sur des périodes respectives de 20 ans et de 5 ans, soit leur durée de vie entière. 6. Le 31 décembre 20X0, la société a en main des fournitures ayant coûté 150 $. 7. Les honoraires perçus d’avance au 31 décembre 20X0 sont de 500 $. 8. Une analyse effectuée le 31 décembre 20X0 révèle que deux clients dont les soldes à recevoir totalisent 700 $ éprouvent de très sérieuses difcultés nancières. 7 TRAVAIL À FAIRE Établissez le chiffrier au 31 décembre 20X0 en bonne et due forme. Pour chaque régularisation, veuillez fournir tous vos calculs. Une feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est disponible sur la plateforme i+ Interactif. Bénéce net : 69 400 $ P5 L’établissement d’un chiffrier 1 L’entreprise individuelle Gestion efcace offre des services de gestion nancière aux petites et aux moyennes entreprises. L’entreprise régularise ses livres une fois par mois. Voici les soldes des comptes au 31 mars 20X0 avant régularisation : 40 minutes – difcile Billets à payer (à court terme) Fournitures de bureau Caisse Honoraires de gestion reçus d’avance Télécommunications Fournisseurs Loyers payés d’avance Amortissement cumulé – Matériel de bureau Fernand Atikasse – Retraits Honoraires de gestion gagnés Matériel de bureau Salaires des gestionnaires Location d’équipement payée d’avance Fernand Atikasse – Capital Salaires des préposés à l’entretien Frais de représentation 9 600 $ 1 680 28 704 45 840 1 056 3 504 11 520 240 960 6 480 10 080 23 328 17 184 33 528 2 016 2 664 Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 303 En révisant les livres et les pièces justicatives de l’entreprise, vous avez amassé les renseignements suivants : 1. Les intérêts courus au 31 mars sur les billets à payer s’élèvent à 69 $. 2. Une analyse des contrats de gestion montre que le solde reçu d’avance au 31 mars s’élève effectivement à 15 264 $. L’écart provient d’honoraires afférents aux services rendus en mars. 3. Le contrat de location d’équipement prévoit un taux horaire de 80 $. En mars, l’équipement a été utilisé pendant 198 heures. 4. Des honoraires non facturés relatifs à des services rendus en mars se chiffrent à 14 112 $. 5. Le solde du compte Loyer payé d’avance représente le loyer du bureau payé pour six mois le 1er mars 20X0. 6. Le dénombrement des fournitures de bureau non utilisées au 31 mars 20X0 montre un coût d’origine de 336 $. 7. Vous avez en main une facture de fournitures de bureau s’élevant à 2 064 $ qui n’a pas été enregistrée et qui est impayée. Ces fournitures ont toutes été utilisées au cours de l’exercice. 8. La dotation à l’amortissement du matériel de bureau est de 1 440 $ par année. TRAVAIL À FAIRE Établissez le chiffrier pour le mois terminé le 31 mars 20X0. Une feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est disponible sur la plateforme i+ Interactif. Bénéce net : 747 $ P6 1 2 65 minutes – moyen L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers ainsi que la passation d’écritures de régularisation et de clôture L’entreprise individuelle Québair est une petite entreprise de transport aérien de passagers et de marchandises. L’entreprise ajuste ses comptes annuellement. Voici la balance de vérication de l’entreprise au 31 décembre 20X1, date de la n de l’exercice nancier : QUÉBAIR Balance de vérication au 31 décembre 20X1 Débit Caisse Loyers payés d’avance Assurances payées d’avance Entretien payé d’avance Fournitures et pièces de rechange Avions Amortissement cumulé – Avions Effets à payer (à long terme) Produits reçus d’avance – Billets d’avion Kevin Hébert – Capital Kevin Hébert – Retraits Ventes de billets d’avion Essence Intérêts sur la dette à long terme Salaires Publicité Total Crédit 38 000 $ 41 600 21 000 105 000 57 000 864 000 108 000 $ 600 000 60 000 231 050 12 000 407 250 165 600 30 000 66 700 5 400 1 406 300 $ 1 406 300 $ 7 304 CHAPITRE 7 Autres renseignements 1. Le loyer mensuel des espaces de bureau et du garage s’élève à 3 200 $. 2. Au 1er janvier 20X1, la police d’assurance en vigueur couvrait une période de 15 mois. 3. L’entretien des avions est payable d’avance et coûte mensuellement 7 500 $. 4. Le coût d’origine des pièces de rechange utilisées pour l’entretien des avions au cours de l’exercice est de 43 750 $. 5. Même si, techniquement, les avions pourraient être utilisés pendant 10 ans, le propriétaire a l’intention d’en faire usage pendant 5 ans. La valeur résiduelle et la valeur de récupération sont estimées respectivement à 324 000 $ et à 64 000 $. L’entreprise utilise la méthode d’amortissement linéaire. 6. Au début de décembre 20X1, l’entreprise a vendu à la Chambre de commerce 2 000 billets d’avion au prix spécial global de 60 000 $. Au cours du mois, 400 de ces billets ont été utilisés. 7. Les salaires à payer non encore comptabilisés au 31 décembre s’élèvent à 3 300 $. 8. L’effet à payer a été contracté il y a deux ans. Il porte intérêt au taux annuel de 10 %. Le premier versement en capital de 50 000 $ sera exigible le 1 er janvier 20X2. TRAVAIL À FAIRE a) Établissez le chiffrier de Québair pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1. Une feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est disponible sur la plateforme i+ Interactif. b) Dressez l’état des résultats et l’état des capitaux propres pour l’exercice, puis le bilan de Québair au 31 décembre 20X1. 7 Perte nette : 178 700 $ c) Passez les écritures de régularisation et de clôture dans le journal général. 1 P7 La passation d’écritures de régularisation et de contrepassation 4 Bravito inc. régularise ses comptes et les clôture à la n de chaque année civile. Voici les données portant sur la régularisation des comptes de cette société au 31 décembre 20X5 : 1. Le 1er mars 20X5, Bravito inc. a emprunté 75 000 $ moyennant un billet échéant dans 3 ans et portant intérêt à 10 % l’an, payable trimestriellement. Les intérêts ont été payés aux dates convenues, c’est-à-dire le 31 mai, le 31 août et le 30 novembre 20X5. 35 minutes – moyen 2. Des obligations ont été acquises à titre de placement le 1 er avril 20X5. Ces obligations ont une valeur nominale de 40 000 $ et elles portent intérêt à 6 % l’an, payable le 1 er avril et le 1er octobre. 3. Le 1er juillet, on a débité un compte de charges de 4 200 $ lors de l’achat de fournitures de bureau. Le 31 décembre 20X5, le coût d’origine des fournitures de bureau non utilisées est de 3 250 $. 4. Le 1er juillet 20X5, Bravito inc. a reçu 9 400 $ à titre de loyer pour un an à compter du 1 er juillet. La somme reçue a été portée au crédit d’un compte de produits (Produits de location). 5. Le 1er septembre 20X5, le comptable a porté au débit du compte Assurances payées d’avance le paiement d’une prime d’assurance de 1 800 $. Le contrat d’assurance a une durée de deux ans à compter du 1er septembre. 6. Le 15 décembre 20X5, Bravito inc. s’est engagée par contrat à livrer des marchandises le 16 janvier 20X6 à Cartex inc. Le prix de vente convenu est de 19 500 $, alors que le coût d’acquisition de ces marchandises est de 11 500 $. Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 305 7. L’immeuble que possède Bravito inc. a coûté 75 000 $. On a prévu pour cet immeuble une durée de vie et une durée de vie utile de 20 ans, et l’on estime que sa valeur de récupération sera nulle à la n de cette période. L’amortissement est calculé selon la méthode de l’amortissement linéaire. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de régularisation. Fournissez tous les calculs et toutes les explications pertinentes. b) Passez les écritures de contrepassation pouvant être inscrites aux livres le 1 er janvier 20X6 en tenant compte du fait que Bravito inc. ne passe ces écritures que pour éliminer les comptes de valeurs dont elle ne se sert pas durant l’exercice. P8 1 2 4 75 minutes – difcile L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers ainsi que la passation d’écritures de régularisation, de clôture et de contrepassation De nombreux amateurs de sensations fortes ont fait la descente de la rivière des Rapides avec les Entreprises Yvon Trippay, dont voici la balance de vérication au 30 avril 20X6 : ENTREPRISES YVON TRIPPAY Balance de vérication non régularisée au 30 avril 20X6 Débit Petite caisse Banque Nationale Assurances payées d’avance Fournitures diverses Bateaux pneumatiques Amortissement cumulé – Bateaux pneumatiques Équipement Amortissement cumulé – Équipement Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Fournisseurs Emprunts hypothécaires Yvon Trippay – Capital Yvon Trippay – Retraits Ventes de billets de descente Assurances Fournitures utilisées Frais de transport Intérêts sur emprunts hypothécaires Publicité Salaires Taxes et permis Télécommunications Total Crédit 400 $ 8 250 20 000 13 315 175 000 7 60 000 $ 25 000 6 000 1 800 360 12 765 95 000 55 140 24 000 193 250 7 200 4 500 42 755 2 625 15 000 75 425 4 800 2 445 422 515 $ 422 515 $ 306 CHAPITRE 7 Autres renseignements 1. Le solde du compte Fournitures diverses est celui du 30 avril 20X5. Au cours de l’exercice, l’entreprise a acheté des fournitures d’une valeur totale de 4 500 $ et ces achats ont été portés au compte Fournitures utilisées. Le coût d’origine des fournitures non utilisées dénombrées le 30 avril 20X6 s’élève à 9 400 $. 2. Le 28 février 20X6, l’entreprise a renouvelé, pour un an (du 1er mars 20X6 au 28 février 20X7), une police d’assurance responsabilité dont la prime est de 12 000 $. L’année précédente, la prime n’était que de 9 600 $. Le 31 juillet 20X5, une nouvelle police d’assurance incendie d’une durée de un an est entrée en vigueur. La prime de 7 200 $ qu’a versée l’entreprise pour cette police est la seule opération portée au compte Assurances en 20X5-20X6. 3. Les bateaux pneumatiques ont été acquis le 2 mai 20X3. On estimait alors que leur durée d’utilisation serait de 5 ans et leur durée de vie totale, d’environ 10 ans. Yvon Trippay a estimé à 25 000 $ la valeur résiduelle de ces bateaux, mais il prévoit qu’ils n’auront aucune valeur de récupération. L’entreprise utilise la méthode d’amortissement linéaire. 4. Voici les renseignements disponibles en ce qui a trait à l’équipement amorti linéairement : Date d’acquisition Coût d’origine Durée de vie Durée de vie utile Valeur de récupération Valeur résiduelle 7 Matériel de rangement 1er mai 20X3 16 000 $ 10 ans 5 ans Aucune 1 000 $ Matériel d’entretien 1er août 20X5 9 000 $ 3 ans 2 ans Aucune 1 200 $ 5. Le matériel de bureau a été acheté le 2 mai 20X3. On estimait alors que sa durée d’utilisation serait de 10 ans, ce qui correspond à sa durée de vie totale. Aucune valeur de récupération n’est prévue. 6. Des frais de transport engagés le 30 avril 20X6 et totalisant 250 $ ne sont pas encore comptabilisés. 7. Le 15 avril 20X6, l’entreprise a reçu un chèque de 4 500 $ à titre d’acompte pour des services récréatifs à rendre à 3 groupes d’employés de la société Amorphe ltée. Le dernier groupe doit faire la descente de la rivière des Rapides le 5 mai 20X6. TRAVAIL À FAIRE a) Établissez le chiffrier de l’entreprise pour l’exercice terminé le 30 avril 20X6. Fournissez tous vos calculs et toutes les explications pertinentes. Malgré les inconvénients que cela entraîne, l’entreprise a décidé que la n de l’exercice nancier ne coïnciderait pas avec la n de l’année civile. Une feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est disponible sur la plateforme i+ Interactif. b) Dressez l’état des résultats et des capitaux propres ainsi que le bilan de l’entreprise. Perte nette : 11 470 $ c) Passez les écritures de régularisation et de clôture au 30 avril 20X6. d) Passez les écritures de contrepassation pouvant être inscrites aux livres le 1 er mai 20X6. Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation P9 1 2 3 4 90 minutes – difcile 307 L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers, la passation d’écritures de régularisation, de clôture et de contrepassation ainsi que l’établissement d’une balance de vérication après clôture Le 1er mars 20X0, Yvon Tremblay a ouvert un bureau de placement pour personnes détenant un diplôme d’études collégiales. La n de l’exercice nancier a été xée au 31 décembre. Voici les soldes non régularisés des comptes du grand livre au 31 décembre 20X0 : Caisse Honoraires de consultation gagnés Yvon Tremblay – Retraits Salaires Charges diverses Frais à payer Cotisations professionnelles payées d’avance Matériel de bureau Honoraires reçus d’avance Yvon Tremblay – Apports Loyers Fournitures de bureau Effets à payer 1 895 $ 22 800 4 715 14 500 1 200 1 120 810 4 800 8 000 5 000 11 000 1 000 3 000 Autres renseignements 1. Le loyer mensuel est de 1 000 $. 2. Le 1er mars, on a payé une cotisation de 810 $ à une association professionnelle. Cette cotisation couvre une période de trois ans. 3. Le coût d’origine des fournitures de bureau en main au 31 décembre s’élève à 210 $. 4. Le matériel de bureau a été acheté le 1 er mars 20X0 et il sera amorti linéairement. On a alors estimé que sa durée d’utilisation serait de 10 ans, ce qui correspond à sa durée de vie totale. On estime que ce matériel n’aura aucune valeur de récupération. 5. L’effet à payer, signé le 1er mars 20X0, porte intérêt au taux de 10 % par année, payable une fois l’an. Le billet est payable sur demande. 6. Après analyse, les honoraires reçus d’avance s’élèvent à 3 500 $ au 31 décembre 20X0. 7. Il y a 1 100 $ d’honoraires qui sont gagnés au 31 décembre 20X0 pour des services qui ont été rendus en décembre et pour lesquels la facture a été préparée et expédiée le 2 janvier 20X1. 8. Le total des salaires à payer se chiffre à 500 $ au 31 décembre 20X0. 7 308 CHAPITRE 7 TRAVAIL À FAIRE a) Établissez le chiffrier de l’entreprise Bureau de placement Tremblay en n d’exercice. Une feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est disponible sur la plateforme i+ Interactif. Bénéce net : 535 $ b) Dressez, en bonne et due forme, les états nanciers de l’entreprise. c) Passez les écritures de régularisation et de clôture dans le journal général. d) Reportez les écritures de régularisation et de clôture dans les comptes en T du grand livre, dans lesquels vous aurez inscrit au préalable le solde des comptes de la balance de vérication au 31 décembre 20X0. e) Établissez la balance de vérication après clôture en y présentant les comptes de façon ordonnée. Total des débits : 9 590 $ f) 1 2 Passez les écritures de contrepassation pouvant être inscrites aux livres le 1 er janvier 20X1. P10 Les écritures de régularisation et de clôture ainsi que l’établissement d’une balance de vérication après clôture 3 Voici les comptes de Pavages Durand au 31 décembre 20X3, présentés pêle-mêle : 35 minutes – moyen 7 Placements à court terme Fournisseurs Pierre Durand – Retraits Produits – Pavages Clients Effets à payer (à court terme) Amortissement – Équipement Effets à recevoir (à long terme) Provision pour dépréciation – Clients Intérêts et frais bancaires Intérêts à payer Charges diverses Salaires Produits d’intérêts Caisse Équipement Amortissement cumulé – Équipement Dépréciation des comptes clients Pierre Durand – Capital Loyers Publicité Assurances Débit 25 000 $ Crédit 29 000 $ 11 000 74 000 41 000 15 000 5 000 50 000 1 000 1 200 400 3 100 31 000 1 100 23 000 50 000 10 000 1 000 136 100 14 000 7 000 4 300 266 600 $ 266 600 $ Lorsque vous avez révisé les livres comptables, les éléments suivants ont attiré votre attention : 1. Un contrat de pavage d’une valeur de 4 300 $ n’a pas encore été comptabilisé bien que les travaux soient terminés. 2. Une facture d’Hydro-Québec de 400 $ n’a pas été inscrite dans les livres. Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 309 3. Les salaires courus au 31 décembre 20X3 couvrent une période de 5 jours, et l’on estime que le total des salaires quotidiens est de 220 $. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de régularisation requises. b) Passez les écritures de clôture au 31 décembre 20X3. c) Établissez la balance de vérication après clôture. Total des débits : 193 300 $ 2 P11 La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance de vérication après clôture 3 40 minutes – difcile Voici, présentés pêle-mêle, les soldes régularisés des comptes du grand livre d’une petite entreprise spécialisée dans le transport de marchandises, Twit Mop Express, pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X8 : Fournitures de bureau utilisées Placements à court terme Assurances Caisse Salaires à payer Loyers Clients Amortissement cumulé – Matériel de bureau Intérêts à payer Twit Mop – Capital Produits d’intérêts Fournitures de bureau Matériel de bureau Amortissement – Camions Intérêts à recevoir Effets à recevoir (à long terme) Entretien et réparations Loyers payés d’avance Essence Fournisseurs et frais courus Amortissement cumulé – Camions Produits de transport Twit Mop – Retraits Effets à payer (à long terme) Assurances payées d’avance Salaires Intérêts sur la dette à long terme Camions Électricité et chauffage Télécommunications Produits reçus d’avance Amortissement – Matériel de bureau 2 210 $ 16 780 5 780 7 350 1 350 9 800 18 390 310 312 182 000 1 952 780 18 200 4 945 552 18 000 14 875 13 000 16 825 10 600 4 945 71 045 26 500 104 000 9 360 17 550 9 752 169 000 2 800 255 6 500 310 TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures de clôture requises en n d’exercice. b) Établissez la balance de vérication après clôture. Total des débits : 271 412 $ 7 310 CHAPITRE 7 P12 L’établissement d’un chiffrier et d’un état des résultats ainsi que la passation d’écritures de clôture 5 60 minutes – facile Jérôme Lussier est propriétaire d’une petite librairie. Voici la balance de vérication de l’entreprise au 31 décembre 20X6 : LIBRAIRIE JAY LU Balance de vérication au 31 décembre 20X6 Débit 7 Caisse Clients Stock de marchandises (au 1er janvier 20X6) Fournitures de bureau Assurances payées d’avance Matériel de magasin Amortissement cumulé – Matériel de magasin Fournisseurs Jérôme Lussier – Capital Jérôme Lussier – Retraits Chiffre d’affaires Rendus et rabais sur ventes Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Transport sur achats Salaires des vendeurs Loyers Publicité Électricité et chauffage Total Crédit 4 890 $ 11 136 35 340 2 293 1 920 44 640 17 856 $ 14 976 50 393 14 400 120 360 185 75 760 23 154 1 627 2 713 25 620 4 320 3 137 2 012 228 366 $ 228 366 $ Autres renseignements 1. Selon un dénombrement effectué le 31 décembre 20X6, le coût d’origine des marchandises en main s’élève à 38 175 $. 2. D’après une analyse des polices d’assurance, le solde des primes non absorbées au 31 décembre s’établit à 128 $. 3. Le matériel de magasin est amorti linéairement sur une période de 10 ans. 4. Selon un dénombrement effectué le 31 décembre 20X6, le coût d’origine des fournitures de bureau en main totalise 395 $. 5. Au 31 décembre, les salaires courus s’élèvent à 125 $. 6. Le 31 décembre, l’entreprise place une annonce publicitaire dans le journal local. La facture de 130 $ ne sera reçue et comptabilisée que le 3 janvier 20X7. 7. Le 31 décembre, le propriétaire estime que des comptes clients d’une valeur de 820 $ sont probablement irrécouvrables. Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 311 TRAVAIL À FAIRE a) Établissez le chiffrier de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X6. Une feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est disponible sur la plateforme i+ Interactif. b) Dressez l’état des résultats à groupements multiples de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X6. Bénéce net : 25 000 $ c) Passez les écritures de régularisation dans le journal général. d) Passez les écritures de clôture au 31 décembre 20X6 dans le journal général. P13 L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers ainsi que la passation d’écritures de clôture 5 90 minutes – difcile L’entreprise individuelle Le Bec sucré est grossiste en conseries. Voici la balance de vérication de l’entreprise au 31 décembre 20X5 : LE BEC SUCRÉ Balance de vérication au 31 décembre 20X5 Débit Caisse Clients Stock de marchandises (au 1er janvier 20X5) Assurances payées d’avance Équipement Amortissement cumulé – Équipement Fournisseurs Emprunts hypothécaires Marie-Ève Lamy – Capital Marie-Ève Lamy – Retraits Ventes Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats Rendus et rabais sur achats Transport sur achats Commissions des vendeurs Loyers Publicité Frais de livraison Salaires du personnel de bureau Électricité et chauffage Fournitures de bureau utilisées Escomptes de caisse perdus Intérêts sur la dette à long terme Produits de sous-location Total Crédit 1 650 $ 53 570 60 500 2 750 33 440 7 6 600 $ 9 900 22 000 67 100 16 440 205 200 1 350 1 650 89 340 3 000 2 560 31 900 5 200 4 070 3 725 2 720 2 400 225 450 960 314 900 $ 1 100 314 900 $ 312 CHAPITRE 7 Autres renseignements 1. Le loyer mensuel de l’entreprise s’élève à 400 $. 2. Le 1er novembre, l’entreprise a décidé de sous-louer une partie de son local pour une période de 10 mois. Le montant total de la location a été encaissé en novembre 20X5. 3. Le 15 décembre, l’entreprise a versé une somme de 400 $ pour une annonce publicitaire qui paraîtra en janvier 20X6. 4. Le 1er janvier 20X5, le solde du compte Assurances payées d’avance était de 350 $. La seule police d’assurance de l’entreprise a été renouvelée le 1 er mars pour une période de 12 mois. 5. Selon un dénombrement effectué le 31 décembre 20X5, le coût d’origine des marchandises en main s’établit à 49 500 $ et celui des fournitures de bureau s’élève à 150 $. 6. L’équipement a été acquis en deux temps et il est amorti linéairement. Les renseignements au sujet de ces acquisitions sont présentés ci-dessous. Date d’acquisition Coût d’origine Durée de vie Durée de vie utile Valeur de récupération Valeur résiduelle Équipement détenu au début de l’exercice 2 janvier 20X2 24 200 $ 12 ans 10 ans Aucune 2 200 $ Équipement acquis au cours de l’exercice 1er juillet 20X5 9 240 $ 6 ans 4 ans Aucune 1 040 $ 7. Au 31 décembre, les commissions courues s’élèvent à 425 $. 7 8. L’emprunt hypothécaire est remboursable par versements semestriels de 2 000 $ en capital, plus les intérêts calculés au taux annuel de 8 %. Les versements sont exigibles les 1 er janvier et 1er juillet de chaque année. 9. Une analyse des comptes clients au 31 décembre révèle la pertinence de créer une provision pour dépréciation des comptes des clients d’un montant de 940 $. TRAVAIL À FAIRE a) Établissez le chiffrier de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5. Une feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est disponible sur la plateforme i+ Interactif. b) Dressez les états nanciers de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5. Bénéce net : 44 000 $ c) Passez les écritures de régularisation dans le journal général. d) Passez les écritures de clôture au 31 décembre 20X5 dans le journal général. Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation 313 P14 L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers 5 L’exercice nancier de l’entreprise individuelle Prothèses orthopédiques se termine le 31 décembre. La balance de vérication non régularisée provient du grand livre de l’entreprise. 60 minutes – difcile PROTHÈSES ORTHOPÉDIQUES Balance de vérication au 31 décembre 20X2 Débit Caisse Clients Provision pour dépréciation – Clients Stock de prothèses (au 1er janvier 20X2) Terrains Immeubles Amortissement cumulé – Immeubles Équipement spécialisé Amortissement cumulé – Équipement spécialisé Fournisseurs Billets à payer Maryse L’Écuyer – Capital Maryse L’Écuyer – Retraits Ventes de prothèses Achats Salaires Loyers Publicité Assurances Dépréciation des comptes clients Intérêts et frais bancaires Intérêts sur la dette à long terme Total Crédit 3 100 $ 3 200 500 $ 4 700 8 400 21 000 4 400 25 200 6 270 4 500 10 000 39 980 10 000 82 000 49 000 5 650 7 000 5 250 1 200 400 650 2 900 147 650 $ 7 147 650 $ Autres renseignements 1. Après avoir dressé la balance de vérication, vous avez constaté qu’une facture de 4 150 $ provenant d’un fournisseur de prothèses a été portée par erreur au débit du compte Publicité. 2. Le coût d’origine des prothèses (stock) dénombrées le 31 décembre 20X2 s’élève à 4 950 $. 3. L’amortissement linéaire de l’immeuble s’établit à 400 $ pour l’exercice. 4. L’amortissement linéaire de l’équipement spécialisé pour l’exercice totalise 230 $. 5. Le loyer mensuel est de 500 $. 6. Le 1er janvier 20X2, Prothèses orthopédiques signe un contrat avec Publicité Lavigueur inc. par lequel elle s’engage à lui verser des honoraires de 100 $ le premier jour de chaque mois. Le lancement de la campagne publicitaire a lieu le même jour. 7. Les primes d’assurances ont été payées le 1er février 20X2 pour une période de 24 mois. 8. Le billet à payer porte intérêt au taux annuel de 10 %, et les intérêts sont payables le 1er janvier et le 1 er juillet. L’emprunt a été contracté le 1 er juillet 20X2, et le capital sera remboursé en entier en 20Y2. 314 CHAPITRE 7 9. Une prothèse vendue à crédit au prix de 500 $ n’a pas été enregistrée au 31 décembre 20X2. 10. En décembre 20X2, un acompte de 150 $ a été inclus dans les produits d’exploitation pour des prothèses livrées en janvier 20X3 à M. Isaac Brizay. 11. La propriétaire estime que la provision pour dépréciation des comptes clients devrait s’élever à un maximum de 10 % du solde du compte Clients. TRAVAIL À FAIRE a) Établissez le chiffrier de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2. (Arrondissez tous vos calculs au dollar près.) Une feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est disponible sur la plateforme i+ Interactif. b) Dressez les états nanciers de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2. Bénéce net : 11 100 $ c) Passez les écritures de régularisation dans le journal général. 7 CHAPITRE 8 Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable Objectifs d’apprentissage Au terme de ce chapitre, vous pourrez : Plan du chapitre Les limites du journal général et du grand livre général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 316 Une vue d’ensemble du système d’information comptable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 317 Les grands livres auxiliaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 318 Les journaux auxiliaires : utilité et présentation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 319 Le journal des ventes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 322 Le journal des encaissements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 322 Le journal des achats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 330 Le journal des décaissements. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 333 D’autres journaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 338 La vérication de l’exactitude arithmétique des grands livres auxiliaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 338 Le journal synoptique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 342 Le traitement informatisé de l’information comptable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 344 Synthèse du chapitre 8. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 345 Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 346 1 reconnaître les limites du journal général et du grand livre général ; 2 décrire les diverses composantes du système d’information comptable d’une entreprise commerciale ; 3 comprendre la nature et l’utilité des grands livres auxiliaires ; 4 expliquer pourquoi les entreprises recourent à des journaux auxiliaires ; 5 enregistrer les ventes à crédit dans le journal des ventes ; 6 enregistrer les sommes reçues dans le journal des encaissements ; 7 enregistrer les achats à crédit de biens et de services dans le journal des achats ; 8 enregistrer les paiements effectués dans le journal des décaissements ; 9 expliquer l’utilité des autres journaux et vérier l’exactitude arithmétique des grands livres auxiliaires ; 10 apprécier l’utilité du journal synoptique ; 11 exposer les principaux avantages d’un système comptable informatisé. 316 CHAPITRE 8 J usqu’à présent, nous avons étudié le cycle comptable d’entreprises ayant un nombre limité d’opérations. Dans ce chapitre, nous ferons preuve de plus de réalisme, car les entreprises effectuent un très grand nombre d’opérations. En conséquence, nous expliquerons le fonctionnement des journaux auxiliaires et nous verrons comment leur utilisation permet une économie de temps et d’effort lors de l’enregistrement des opérations et du report dans le grand livre. Nous découvrirons également l’utilité des grands livres auxiliaires ainsi que la relation entre les comptes d’un grand livre auxiliaire et le compte de contrôle correspondant du grand livre général. Enn, nous ferons ressortir les avantages d’un système comptable informatisé. LES LIMITES DU JOURNAL GÉNÉRAL ET DU GRAND LIVRE GÉNÉRAL 1 Au chapitre 2, nous avons vu que l’utilisation d’un journal général procure les trois avantages suivants : 1. Le journal général regroupe au même endroit toute l’information relative à une opération. 2. Toutes les opérations sont classées par ordre chronologique dans le journal général. 3. L’utilisation d’un journal général permet de réduire le risque d’erreurs. Il ressort toutefois de notre étude que la comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale dans le journal général uniquement comporte certaines limites : 1. Le journal général n’est pas fait pour regrouper les opérations de même nature. Puisqu’elles sont classées par ordre chronologique, les opérations d’achat, de vente, de décaissement et d’encaissement ne sont pas regroupées par catégories. 8 2. L’utilisation du seul journal général ne permet pas de répartir le travail d’enregistrement des opérations entre plusieurs personnes. Toujours en raison du classement chronologique des opérations, tout le travail d’enregistrement des opérations doit être effectué par une seule personne, qui pourrait devoir y consacrer énormément de temps. 3. L’enregistrement d’opérations de même nature dans le journal général donne lieu à un nombre excessif d’écritures de journal identiques. À chaque écriture de journal, on doit débiter au moins un compte et en créditer au moins un autre. Une entreprise qui émet quotidiennement 50 factures de vente à crédit devrait donc enregistrer 50 écritures de journal dans lesquelles le compte Clients est débité et le compte Ventes est crédité, sans oublier la petite note explicative, qui perd vraiment tout son sens. 4. L’enregistrement d’opérations de même nature dans le journal général entraîne un travail considérable de report dans le grand livre général. Chaque écriture de journal doit être reportée dans le grand livre général. L’entreprise qui enregistre 50 factures de vente à crédit devrait donc effectuer 100 reports : 50 débits au compte Clients et 50 crédits au compte Ventes. Outre ces inconvénients, rappelons que les comptes Clients et Fournisseurs du grand livre général ne donnent pas une information précise sur le solde à recevoir de chaque client ainsi que sur le solde dû à chaque fournisseur. Ainsi, on devrait passer en revue l’ensemble des opérations effectuées pour déterminer le solde de la créance de chaque client ou celui de la dette auprès de chaque fournisseur. En plus du risque d’erreurs et d’oublis, cette tâche serait très longue à exécuter. Pour combler ces lacunes, l’entreprise doit recourir à un système de collecte de l’information comptable plus souple, plus efcient et plus exible. Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 317 UNE VUE D’ENSEMBLE DU SYSTÈME D’INFORMATION COMPTABLE Compte tenu des limites du journal général et du grand livre général, la gure 8.1 illustre les composantes du système d’information comptable d’une entreprise commerciale qui utilise un système d’inventaire périodique. FIGURE 8.1 2 LES COMPOSANTES DU SYSTÈME D’INFORMATION COMPTABLE D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE 8 LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE Les journaux auxiliaires (journal des achats, journal des ventes, journal des décaissements, journal des encaissements et journal des salaires), le journal général, le grand livre général et les grands livres auxiliaires peuvent tous être tenus manuellement ou de façon informatisée. Dans les prochaines pages, nous les illustrerons dans un contexte manuel an de vous permettre de bien saisir la relation entre les journaux et les grands livres. Nous reviendrons par la suite sur les avantages indéniables d’un système comptable informatisé. Vous comprendrez alors pourquoi la majorité des entreprises optent pour un logiciel comptable. Capsule techno plus 318 CHAPITRE 8 LES GRANDS LIVRES AUXILIAIRES 3 Une entreprise commerciale effectue de multiples opérations auprès de plusieurs clients et fournisseurs. Jusqu’à présent dans cet ouvrage, toutes les opérations de vente à crédit et d’achat à crédit ont été portées respectivement au débit du compte Clients et au crédit du compte Fournisseurs. Nous avons constaté au chapitre 5 que la tâche de déterminer le solde à recevoir d’un client ou le solde dû à un fournisseur peut être assez ardue, surtout lorsqu’il faut de surcroît tenir compte des rendus et rabais et des escomptes de caisse. Lorsqu’une entreprise désire préciser le contenu d’un compte faisant partie du grand livre général, elle tient un grand livre auxiliaire ; on appelle le compte correspondant du grand livre général compte de contrôle ou compte collectif. Ainsi, le compte collectif Fournisseurs contient toute l’information nécessaire à la détermination du poste Fournisseurs au bilan. Cependant, pour vérier les relevés de compte mensuels, il est nécessaire de tenir un compte spécique à chaque fournisseur, dans lequel on inscrit le détail des achats effectués auprès de celui-ci et le détail des sommes payées. Il en va de même du compte collectif Clients, lequel contient toute l’information nécessaire à la détermination du poste Clients du bilan. Pour établir les relevés de compte mensuels, il est nécessaire de tenir, pour chacun des clients, un compte dans lequel on inscrit le détail des ventes effectuées et le détail des sommes reçues. Dans ces deux cas, on tient un grand livre auxiliaire, où se trouvent des comptes dont le total des soldes est égal au solde du compte collectif correspondant 1. La gure 8.2 illustre bien le rôle que jouent les grands livres auxiliaires dans un système d’information comptable. Supposons, par exemple, que la bijouterie La breloque ait effectué les opérations suivantes, toutes taxes incluses, en janvier 20X5 : 5 janvier 14 ” 23 ” 30 ” 8 Achats à crédit Karat Doray inc. 50 000 $ Le Pendentif S.E.N.C. 7 000 Tock Canada ltée 3 000 Karat Doray inc. 20 000 Total 80 000 $ Paiements des fournisseurs 4 janvier Karat Doray inc. 45 000 $ 19 ” Le Pendentif S.E.N.C. 7 000 27 ” Tock Canada ltée 1 500 29 ” Karat Doray inc. 40 000 Total 93 500 $ La relation entre le compte collectif Fournisseurs et l’ensemble des comptes du grand livre auxiliaire des fournisseurs de la bijouterie La breloque est illustrée à la gure 8.3 (voir la page 320). Vous noterez que le total des soldes de chaque compte du grand livre auxiliaire correspond au solde du compte de contrôle Fournisseurs uniquement à la n de chaque mois. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous remarquerez sans doute que, dans la gure 8.3, la colonne F° (Folio) de chaque compte ne comporte aucune référence. Nous expliquerons un peu plus loin la façon de procéder au report dans le grand livre des opérations enregistrées dans les journaux auxiliaires. Pour le moment, notons simplement que les reports dans le compte de contrôle Fournisseurs (ou Clients) du grand livre général sont effectués à la n de chaque mois, tandis que les reports dans les comptes du grand livre auxiliaire sont effectués quotidiennement. Le report quotidien dans les comptes du grand livre auxiliaire est essentiel. Il permet de connaître en tout temps le solde dû à chaque fournisseur et par chaque client. 1. À la limite, une entreprise pourrait ouvrir un compte distinct du grand livre général pour chacun de ses clients et chacun de ses fournisseurs. Le caractère peu pratique de cette solution ainsi que la possibilité de coner l’enregistrement des opérations à plus d’une personne militent en faveur du recours aux grands livres auxiliaires. Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable FIGURE 8.2 319 UNE VUE D’ENSEMBLE DU RÔLE DES GRANDS LIVRES AUXILIAIRES LES JOURNAUX AUXILIAIRES : UTILITÉ ET PRÉSENTATION Bien qu’il soit possible d’enregistrer toutes les opérations d’une entreprise dans un seul journal, soit le journal général, cette solution est peu pratique. Lorsqu’une entreprise effectue plusieurs opérations de même nature, il est préférable de les inscrire dans des journaux auxiliaires. Les journaux auxiliaires comportent plusieurs avantages, dont la possibilité de regrouper les opérations de même nature dans un même journal. Cela permet de réduire le travail de tenue des comptes et de mieux le répartir en conant à des personnes différentes la tenue de chaque journal auxiliaire. Ainsi, une personne pourrait être responsable de l’enregistrement de toutes les opérations nécessitant une sortie de fonds dans le journal des décaissements et une autre, de l’enregistrement des rentrées de fonds dans le journal des encaissements. Le tableau 8.1 à la page suivante indique les principales catégories d’opérations et les journaux auxiliaires dans lesquels il y a lieu de les inscrire. Pour plusieurs entreprises, les cinq journaux listés dans le tableau 8.1 sufsent pour traiter les opérations. De plus, les journaux auxiliaires offrent une très grande souplesse quant à l’information qu’une entreprise désire obtenir. C’est dans le but d’illustrer cette exibilité que nous présentons dans les pages qui suivent les journaux auxiliaires d’un distributeur indépendant de fruits, de légumes et de charcuterie ne, Distribution Guy Boisvert. Les rubriques des colonnes sont évidemment susceptibles de varier selon les besoins de chaque entreprise. Nous traiterons plus loin des opérations qui seront inscrites dans le journal général. An de faciliter le suivi des opérations de Distribution Guy Boisvert au cours du mois d’août 20X5, nous présentons à la page 321 la balance de vérication de cette entreprise au 31 juillet 20X5 ainsi que la liste des comptes clients et celle des comptes fournisseurs à cette date. 4 8 320 CHAPITRE 8 LA RELATION ENTRE UN COMPTE COLLECTIF ET L’ENSEMBLE DES COMPTES D’UN GRAND LIVRE AUXILIAIRE FIGURE 8.3 Grand livre général Fournisseurs Date Libellé 20X4 déc. 20X5 31 janv. 31 ” 31 F° Compte n° 200 Débit Crédit Solde Solde 45 000 80 000 93 500 125 000 31 500 Grand livre auxiliaire des fournisseurs Karat Doray inc. Date Libellé 20X4 déc. 20X5 4 janv. 5 ” 29 ” 30 ” 31 F° Compte n° 201 Débit Crédit Solde 45 000 45 000 50 000 40 000 20 000 Le Pendentif S.E.N.C. Date 14 19 Libellé F° 20X5 janv. ” Débit Crédit Solde 7 000 7 000 0 Tock Canada ltée Libellé F° 20X5 23 janv. 29 ” TABLEAU 8.1 Débit 0 50 000 10 000 30 000 Compte n° 202 7 000 8 Date Solde Compte n° 203 Crédit Solde 3 000 3 000 1 500 1 500 LA RÉPARTITION DES OPÉRATIONS DANS LES JOURNAUX AUXILIAIRES Catégories d’opérations Journaux auxiliaires Ventes de marchandises ou prestations de services à crédit Journal des ventes Achats à crédit de marchandises, de fournitures, de services, etc. Journal des achats Encaissements ou rentrées de fonds Journal des encaissements Décaissements ou sorties de fonds Journal des décaissements Paye des employés Journal des salaires Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 321 DISTRIBUTION GUY BOISVERT Balance de vérification au 31 juillet 20X5 Débit Caisse Clients Stock de marchandises Assurances payées d’avance Équipement Amortissement cumulé – Équipement Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Améliorations locatives Amortissement cumulé – Améliorations locatives Fournisseurs TPS à payer TVQ à payer TPS à recouvrer 2 TVQ à recouvrer Guy Boisvert – Capital Guy Boisvert – Retraits Ventes – Fruits Ventes – Légumes Ventes – Produits taxables Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats – Fruits Achats – Légumes Achats – Produits taxables Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Salaires Surplus ou découverts de caisse Loyers Total Crédit 464,00 $ 3 750,00 35 000,00 2 400,00 65 000,00 45 000,00 $ 4 900,00 2 450,00 20 000,00 18 000,00 300,00 155,00 309,23 105,00 209,48 163 650,00 14 000,00 50 860,00 34 800,00 18 165,00 270,00 1 165,00 32 400,00 27 950,00 12 675,00 1 225,00 875,00 105 000,00 0,75 10 500,00 335 789,23 $ 8 335 789,23 $ DISTRIBUTION GUY BOISVERT Liste des comptes clients au 31 juillet 20X5 La Fruitek inc. Mastercard Total 2 750,00 $ 1 000,00 3 750,00 $ DISTRIBUTION GUY BOISVERT Liste des comptes fournisseurs au 31 juillet 20X5 Légumes Alain 300,00 $ 2. Comme nous l’avons mentionné au chapitre 4, dans le formulaire gouvernemental servant à la déclaration des taxes à la consommation, le terme CTI (crédit de taxe sur les intrants) est l’équivalent du compte TPS à recouvrer et le terme RTI (remboursement de la taxe sur les intrants) est l’équivalent du compte TVQ à recouvrer. 322 CHAPITRE 8 LE JOURNAL DES VENTES 5 Le journal des ventes regroupe toutes les opérations de vente de marchandises ou de prestation de services à crédit. Notons par ailleurs que seules les ventes à crédit de marchandises destinées à la vente, dans le cours normal des activités de l’entreprise, gurent dans le journal des ventes et qu’elles y sont inscrites en ordre chronologique. L’enregistrement des ventes à crédit La gure 8.4 présente le journal des ventes de Distribution Guy Boisvert. Ce journal ne renferme que les ventes effectuées à crédit, chaque client bénéciant de conditions de règlement 3 dont les termes sont négociés périodiquement. Le report dans les grands livres La gure 8.4 illustre également comment reporter les ventes à crédit du journal des ventes dans les grands livres. Deux constatations importantes ressortent de l’analyse de cette gure : • Le total de chaque facture est reporté quotidiennement dans le compte client approprié du grand livre auxiliaire des clients. Cette information étant constamment mise à jour, un client peut s’informer en tout temps du solde de son compte. L’information s’avérera aussi importante au moment du recouvrement de la somme due par un client. • Avec un système manuel, le total de chaque colonne est reporté à la n du mois seulement dans le compte approprié du grand livre général 4. Nous avons vu au chapitre 2 qu’il est important de donner une indication de l’opération de report. Dans les grands livres, la colonne F° (Folio) (voir ➊ dans la gure 8.4) de chacun des comptes indique la provenance du report. Par exemple,V8 (voir ➋) renvoie à la page 8 du journal des ventes. Dans le journal des ventes, on indique au moyen d’un crochet (√) que le report quotidien a été effectué dans le grand livre auxiliaire des clients5. Enn, pour indiquer que le report mensuel a également été effectué dans le grand livre général, on inscrit le numéro du compte sous le total respectif de chaque colonne dans le journal des ventes. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? 8 Avez-vous remarqué que, dans la gure 8.4, le solde du compte Clients du grand livre général correspond au total des soldes des comptes de chaque client du grand livre auxiliaire des clients uniquement à la n du mois ? En effet, avec un système manuel, les soldes des comptes du grand livre auxiliaire des clients sont mis à jour quotidiennement, tandis que celui du compte Clients du grand livre général n’est mis à jour que mensuellement, à la n du mois. LE JOURNAL DES ENCAISSEMENTS 6 Le journal des encaissements regroupe toutes les opérations ayant donné lieu à une rentrée de fonds au cours d’une période donnée. Les deux principales sources d’encaissement sont les ventes au comptant (en argent ou par carte de débit) et le recouvrement des comptes clients. Plusieurs clients règlent aussi leurs achats par carte de crédit. L’entreprise qui vend 3. Lorsqu’une entreprise offre les mêmes conditions de règlement à tous ses clients, la colonne Conditions de règlement n’est pas nécessaire. Il s’agit ici d’un exemple de la souplesse d’un journal auxiliaire qui renferme les informations utiles à une entreprise donnée. Une colonne Limite de crédit autorisée, par exemple, pourrait y gurer an de signaler le montant maximal qu’un client peut acheter à crédit. 4. Notez qu’avec un système informatisé, les reports au grand livre se font automatiquement chaque jour. 5. Lorsque les comptes du grand livre auxiliaire sont numérotés, comme c’est le cas dans notre exemple, il est possible de remplacer les colonnes N° de compte et √ du journal des ventes par une colonne F° dans laquelle le numéro du compte client est inscrit uniquement une fois le report effectué dans le grand livre auxiliaire des clients. V8 Solde 20X5 juillet août 31 31 F° Libellé F° Date Libellé Date 16 238,56 Débit Clients Débit TVQ à payer Débit TPS à payer V8 ➋ F° ➊ V8 Solde 20X5 juillet août Solde Libellé 119 114 111 119 116 114 Grand livre général Restaubec La Fruitek inc. Au Bec n Restaubec La Légumerie La Fruitek inc. Date 20X5 août ” ” ” ” ” Clients N° de compte 278,81 Crédit 139,75 Crédit Crédit 2/10, n/30 2/10, n/30 n/30 2/10, n/30 1/10, n/30 2/10, n/30 Conditions de règlement 309,23 588,04 Solde Compte n° 225 155,00 294,75 Solde Compte n° 220 3 750,00 19 988,56 Solde Compte n° 110 A-9001 A-9002 A-9003 A-9004 A-9005 A-9006 N° de facture √ √ √ √ √ √ √ 27 31 15 30 21 20X5 août Date 20X5 juillet août ” Date 1/10, n/30 Libellé Solde 2/10, n/30 2/10, n/30 Libellé n/30 100,00 240,00 1 635,00 110,00 375,00 335,00 2 795,00 (403) Produits taxables (Crédit) 5,00 12,00 81,75 5,50 18,75 16,75 139,75 (220) TPS à payer (Crédit) 2 244,84 Débit 3 535,94 4 440,17 Débit V8 F° 3 926,16 Débit La Légumerie V8 V8 F° La Fruitek inc. V8 F° Au Bec n Grand livre auxiliaire des clients Libellé 750,00 250,00 175,00 775,00 2 970,00 280,00 5 200,00 (402) Légumes (Crédit) 20X5 août Date 150,00 3 010,00 190,00 175,00 525,00 3 775,00 7 825,00 (401) Fruits (Crédit) Journal des ventes LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES VENTES ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES 20X5 31 juillet 31 août 31 31 4 15 21 24 27 30 Date FIGURE 8.4 Crédit Crédit Crédit 9,98 23,94 163,09 10,97 37,41 33,42 278,81 (225) TVQ à payer (Crédit) 3 926,16 Solde Compte n° 116 2 750,00 6 285,94 10 726,11 Solde Compte n° 114 2 244,84 Solde Compte n° 111 1 014,98 3 535,94 2 244,84 1 076,47 3 926,16 4 440,17 16 238,56 (110) Clients (Débit) Page 8 ›› Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 323 8 31 31 31 31 Libellé Solde Libellé Solde 20X5 juillet août Date 20X5 juillet août Solde Libellé Date 20X5 31 juillet 31 août Date Débit Débit V8 F° Débit Ventes – Produits taxables V8 F° Ventes – Légumes V8 F° Ventes – Fruits 2 795,00 Crédit 5 200,00 Crédit 7 825,00 Crédit 18 165,00 20 960,00 Solde Compte n° 403 34 800,00 40 000,00 Solde Compte n° 402 50 860,00 58 685,00 Solde Compte n° 401 20X5 4 août 24 ” Date 2/10, n/30 2/10, n/30 Libellé V8 V8 F° 1 014,98 1 076,47 Débit Restaubec LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES VENTES ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite) 8 ›› FIGURE 8.4 Crédit 1 014,98 2 091,45 Solde Compte n° 119 324 CHAPITRE 8 Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 325 les marchandises traite ces ventes comme un compte client auprès de l’émetteur de la carte de crédit, par exemple Visa. Lorsque l’entreprise encaisse les montants de l’émetteur de la carte de crédit, elle comptabilise l’encaissement en créditant le compte de cet émetteur. En plus des colonnes Date et Libellé, le journal des encaissements comporte donc au moins six colonnes distinctes : Caisse, Escomptes sur ventes, Clients, Ventes, TPS à payer et TVQ à payer. Puisqu’il existe également d’autres sources de rentrées de fonds, par exemple les apports du propriétaire et les sommes reçues lors de la cession de certaines immobilisations, une section Divers fait également partie intégrante du journal des encaissements. Il se peut aussi que certaines entreprises décident d’inscrire les opérations non récurrentes au journal général. L’enregistrement des opérations ayant donné lieu à un encaissement La gure 8.5 (voir les pages 327 à 329) présente le journal des encaissements de Distribution Guy Boisvert compte tenu des opérations suivantes effectuées en août 20X5 : 2 août Mise de fonds supplémentaire de 5 000 $ du propriétaire. 5 août Réception d’un chèque de 2 695 $ émis par La Fruitek inc. en règlement d’une facture datée du 27 juillet, déduction faite d’un escompte de caisse de 55 $. 8 août Ventes au comptant effectuées du 1er au 8 août : Fruits Légumes Produits taxables Total partiel TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total incluant les taxes Ajustement d’arrondissement 6 Total des encaissements 1 250,00 $ 3 750,00 975,00 5 975,00 48,75 97,26 6 121,01 (0,11) 6 120,90 $ 10 août Dépôt, par transfert électronique de fonds, d’un montant de 1 000 $ à recevoir de Mastercard pour des ventes faites en juillet. 14 août Réception d’un avis de débit conrmant un transfert électronique de fonds de Restaubec en règlement de son compte avant l’expiration du délai d’escompte (facture n° A-9001 datée du 4 août). 15 août Ventes au comptant effectuées du 9 au 15 août : Fruits Légumes Produits taxables Total partiel TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total incluant les taxes Ajustement d’arrondissement Total des encaissements 20 août 1 050,00 $ 2 450,00 1 025,00 4 525,00 51,25 102,24 4 678,49 0,21 4 678,70 $ Négociation à la banque et obtention d’un emprunt bancaire de 2 500 $ échéant dans 3 mois et portant intérêt au taux annuel de 6 %. 6. Nous avons vu au chapitre 5 que la décision du gouvernement canadien d’abolir l’usage de la pièce de monnaie de un cent a une incidence sur le montant d’argent remis au client qui paie au comptant. L’ajustement d’arrondissement s’applique à chaque opération de vente au comptant ; toutefois, seul le montant net de la journée devra être comptabilisé dans le compte Surplus ou découverts de caisse. 8 326 CHAPITRE 8 22 août Ventes au comptant effectuées du 16 au 22 août : Fruits Légumes Produits taxables Total partiel TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total incluant les taxes Ajustement d’arrondissement Total des encaissements 1 325,00 $ 3 600,00 850,00 5 775,00 42,50 84,79 5 902,29 (0,09) 5 902,20 $ 25 août Réception d’un chèque de La Fruitek inc. en règlement de son compte avant l’expiration du délai d’escompte (facture n° A-9002 datée du 15 août). 31 août Ventes au comptant effectuées du 23 au 31 août : Fruits Légumes Produits taxables Total partiel TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total incluant les taxes Ajustement d’arrondissement Total des encaissements 1 550,00 $ 4 100,00 1 150,00 6 800,00 57,50 114,71 6 972,21 0,19 6 972,40 $ Le report dans les grands livres 8 La gure 8.5 illustre également comment reporter dans les grands livres les opérations enregistrées dans le journal des encaissements. Quatre constatations importantes ressortent de l’analyse de cette gure : • Les opérations qui inuent sur les comptes clients sont reportées quotidiennement dans les comptes clients appropriés du grand livre auxiliaire des clients. • Avant de reporter le total de chaque colonne au grand livre général, on doit s’assurer que le total des colonnes Débit est égal au total des colonnes Crédit. • Avec un système manuel, le total de chaque colonne est reporté à la n du mois seulement, dans les comptes Caisse, Escomptes sur ventes, Clients, Ventes – Fruits, Ventes – Légumes, Ventes – Produits taxables, TPS à payer et TVQ à payer du grand livre général. • Les totaux des colonnes Débit et Crédit de la section Divers ne doivent pas être reportés dans le grand livre général puisque chacun des montants gurant dans ces deux colonnes fait l’objet d’un report dans le compte approprié du grand livre général. Encore une fois, dans les grands livres, la colonne F° (voir ➊ dans la gure 8.5) de chacun des comptes indique la provenance du report. Par exemple, V8 (voir ➋) pour la page 8 du journal des ventes ; E11 (voir ➌) pour la page 11 du journal des encaissements). Dans le journal des encaissements, on indique au moyen d’un crochet (√) que le report quotidien a été effectué dans le grand livre auxiliaire des clients. Pour indiquer que le report mensuel a également été effectué dans le grand livre général, on inscrit le numéro de chaque compte sous le total de chaque colonne et dans la colonne F° de la section Divers du journal des encaissements. Comme le montre la gure 8.5, les comptes des grands livres renferment également, par ordre chronologique, les soldes reportés lors de l’enregistrement des opérations dans le journal des ventes. ” ” ” ” ” 15 20 22 25 31 Solde V8 ➋ E11 ➌ F° Date Libellé E11 Solde F° ➊ 20X5 juillet août Libellé 39 330,12 (105) 6 972,40 3 465,94 5 902,20 2 500,00 4 678,70 1 000,00 994,98 16 238,56 Débit Clients 39 330,12 Débit Caisse Grand livre général Ventes du 23 au 31 août La Fruitek inc. Ventes du 16 au 22 août Billets (3 mois, 6 %) Ventes du 9 au 15 août Mastercard Restaubec 6 120,90 er Ventes du 1 au 8 août Caisse (Débit) 5 000,00 2 695,00 Libellé 8 300,92 Crédit Crédit 145,00 (425) 70,00 20,00 55,00 Escomptes sur ventes (Débit) √ √ √ √ √ 3 750,00 19 988,56 11 687,64 Solde Compte n° 110 464,00 39 794,12 Solde Compte n° 105 8 300,92 (110) 3 535,94 1 000,00 1 014,98 2 750,00 Montant Clients (Crédit) 2 450,00 3 600,00 4 100,00 13 900,00 (402) 1 050,00 1 325,00 1 550,00 5 175,00 (401) 21 3 750,00 1 250,00 20X5 31 juillet 5 août 15 ” 25 ” 30 ” Date 20X5 août Date Légumes Fruits Libellé 2/10, n/30 2/10, n/30 Solde Libellé n/30 200,00 (220) 57,50 42,50 51,25 48,75 TPS à payer 399,00 (225) 114,71 84,79 102,24 97,26 TVQ à payer 2 244,84 Débit 4 440,17 3 535,94 Débit La Fruitek inc. E11 V8 E11 V8 F° V8 F° Au Bec n 3 535,94 2 750,00 Crédit Crédit 2 750,00 0 3 535,94 0 4 440,17 Solde Compte n° 114 2 244,84 Solde Compte n° 111 0,20 (X) 0,09 Surplus ou découverts de caisse 630 Billets à payer 205 Surplus ou découverts de caisse 630 Surplus ou découverts de caisse 630 0,11 355 Guy Boisvert – Apports Débit Surplus ou découverts de caisse 630 F° Divers Intitulé du compte Grand livre auxiliaire des clients 4 000,00 (403) 1 150,00 850,00 1 025,00 975,00 Produits taxables Ventes au comptant (Crédit) Journal des encaissements LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES ENCAISSEMENTS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES Mise de fonds La Fruitek inc. 20X5 31 juillet 31 août 31 ” 31 31 ” ” 10 14 Date ” 20X5 août ” 8 2 5 Date FIGURE 8.5 0,19 7 500,40 (X) 0,21 2 500,00 5 000,00 Crédit Page 11 ›› Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 327 8 Date 20X5 juillet août ” 31 31 31 20X5 juillet août ” Date 20X5 2 août 31 31 31 Solde Libellé Libellé Solde Débit TVQ à payer Débit TPS à payer Débit Débit V8 E11 F° Débit Ventes – Fruits E11 F° Guy Boisvert – Apports V8 E11 F° Libellé Date F° V8 E11 Solde Libellé Date E11 F° 20X5 juillet août ” (3 mois, 6 %) 20X5 20 août 31 31 31 Libellé Date Billets à payer 7 825,00 5 175,00 Crédit 5 000,00 Crédit 278,81 399,00 Crédit 139,75 200,00 Crédit 2 500,00 Crédit 50 860,00 58 685,00 63 860,00 Solde Compte n° 401 5 000,00 Solde Compte n° 355 309,23 588,04 987,04 Solde Compte n° 225 155,00 294,75 494,75 Solde Compte n° 220 2 500,00 Solde Compte n° 205 Date 20X5 juillet août 20X5 4 août 14 ” 24 ” 31 10 Date 20X5 27 août Date 2/10, n/30 2/10, n/30 Libellé Solde Libellé 1/10, n/30 Libellé V8 E11 V8 F° E11 F° V8 F° 1 076,47 1 014,98 Débit Restaubec Débit Mastercard 3 926,16 Débit La Légumerie 1 014,98 Crédit 1 000,00 Crédit Crédit 1 014,98 0 1 076,47 Solde Compte n° 119 1 000,00 0 Solde Compte n° 117 3 926,16 Solde Compte n° 116 LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES ENCAISSEMENTS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite) 8 ›› FIGURE 8.5 328 CHAPITRE 8 31 31 20X5 juillet août Date 20X5 31 juillet 31 août Date 20X5 31 juillet 31 août 31 ” Date 20X5 31 juillet 31 août 31 ” Date FIGURE 8.5 Solde Débit Débit E11 F° 145,00 Débit Escomptes sur ventes V8 E11 F° Crédit Crédit 2 795,00 4 000,00 Crédit 5 200,00 13 900,00 Ventes – Produits taxables V8 E11 F° E11 F° Débit 0,20 Crédit Surplus ou découverts de caisse Libellé Solde Libellé Solde Libellé Solde Libellé Ventes – Légumes 0,75 0,55 Solde Compte n° 630 1 165,00 1 310,00 Solde Compte n° 425 18 165,00 20 960,00 24 960,00 Solde Compte n° 403 34 800,00 40 000,00 53 900,00 Solde Compte n° 402 LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES ENCAISSEMENTS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite) Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 329 8 330 CHAPITRE 8 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez sans doute remarqué que, dans la gure 8.5 (voir les pages 327 à 329), même si le report des montants gurant dans la colonne Crédit de la section Divers est effectué uniquement à la n du mois, ces opérations sont enregistrées dans les comptes Billets à payer et Guy Boisvert – Apports du grand livre général à la date effective à laquelle elles ont été inscrites dans le journal des encaissements 7. Cette façon de procéder prend tout son sens dans le cas du billet à payer, dont les intérêts doivent être calculés à compter du 20 août et non à compter de la n du mois d’août. Par contre, avec un système manuel, le solde du compte Surplus ou découverts de caisse ne fait l’objet que d’un seul report, à la n du mois. Cela dit, le compte Surplus ou découverts de caisse pourrait faire l’objet d’une colonne spécique dans le journal des encaissements puisqu’il est utilisé fréquemment. LE JOURNAL DES ACHATS 7 Le journal des achats regroupe toutes les opérations d’achat à crédit. Seuls les achats à crédit de marchandises destinées à la revente, de fournitures ou de services dans le cours normal des activités de l’entreprise gurent dans le journal des achats 8. L’enregistrement des achats à crédit Pour enregistrer les achats à crédit dans le journal des achats, il faut procéder essentiellement de la même façon que pour enregistrer les ventes à crédit. La gure 8.6 présente le journal des achats de Distribution Guy Boisvert, entreprise qui utilise la méthode de comptabilisation des achats au montant brut. Notons, par rapport au journal des ventes, l’ajout de la date de la facture dans une colonne distincte, pour faire ressortir la date à laquelle commence le délai d’escompte. Le report dans les grands livres 8 La gure 8.6 illustre également comment reporter les achats à crédit du journal des achats dans les grands livres. Deux constatations importantes ressortent de l’analyse de cette gure : • Le total de chaque facture est reporté quotidiennement dans le compte fournisseur approprié du grand livre auxiliaire des fournisseurs. • Avec un système manuel, le total de chaque colonne est reporté seulement à la n du mois dans le compte approprié du grand livre général 9. Dans les grands livres, la colonne F° (voir ➊ dans la gure 8.6) de chacun des comptes indique la provenance du report. Par exemple, A9 (voir ➋) correspond à la page 9 du journal des achats. Dans le journal des achats, on indique au moyen d’un crochet (√) que le report quotidien a été effectué dans le grand livre auxiliaire des fournisseurs 10. Pour indiquer que le report mensuel a également été effectué dans le grand livre général, on inscrit le numéro du compte sous le total de chaque colonne dans le journal des achats. 7. Il serait tout aussi acceptable d’adopter comme pratique de reporter quotidiennement les opérations inuant sur les comptes clients dans le grand livre auxiliaire des clients, les montants de la section Divers dans les comptes appropriés du grand livre général et de reporter mensuellement le total de chacune des autres colonnes du journal des encaissements dans le grand livre général. 8. Alors que le journal des achats ne devrait renfermer que les opérations d’achat à crédit, on remarque que certaines entreprises y enregistrent également les opérations qui font l’objet d’un paiement immédiat par chèque ou paiement direct. Ainsi, ces entreprises comptabilisent d’abord le volet « achat » de l’opération dans le journal des achats, puis inscrivent immédiatement le volet « paiement » de l’opération au journal des décaissements. Ces entreprises y voient l’avantage de retrouver rapidement le volume total des opérations effectuées auprès de chaque fournisseur. 9. Notez qu’avec un système informatisé, les reports au grand livre se font automatiquement chaque jour. 10. Lorsque les comptes du grand livre auxiliaire sont numérotés, comme c’est le cas dans notre exemple, il est possible de remplacer les colonnes N° de compte et √ du journal des achats par une colonne F°, dans laquelle le numéro du compte fournisseur est inscrit uniquement une fois le report effectué dans le grand livre auxiliaire des fournisseurs. 20X5 31 juillet 31 août Solde Débit Fournisseurs 97,50 Débit 3 13 14 20 25 28 Crédit 11 617,01 Crédit 2/10, n/30 2/10, n/30 n/15 n/30 2/10, n/30 n/15 Conditions de règlement TPS à recouvrer A9 ➋ F° Date Libellé A9 Solde Libellé Date 217 216 219 214 217 219 N° de compte Grand livre général F° ➊ Le Jardin Légumes Alain Verger du Sud LeBœuf & associés Le Jardin Verger du Sud août ” ” ” ” ” 20X5 Fournisseurs √ √ √ √ √ √ √ N° 51783 LA-78 H-1673 49 52101 H-1685 105,00 202,50 Solde Compte n° 230 300,00 11 917,01 Solde Compte n° 210 août ” ” ” ” ” 20X5 Date Facture Journal des achats Libellé Solde 2/10, n/30 20X5 31 juillet 13 août n/30 Autres 97,50 (230) 97,50 TPS à recouvrer 194,51 (235) 194,51 TVQ à recouvrer Débit Débit Légumes Alain A9 F° A9 F° LeBœuf & associés 550,00 Crédit 2 242,01 Crédit Grand livre auxiliaire des fournisseurs 1 950,00 (503) 1 950,00 Produits taxables Libellé 20X5 août Date 4 300,00 (502) 2 600,00 1 150,00 550,00 Légumes Date 20 2 825,00 5 075,00 (501) 2 250,00 Fruits Achats (Débit) LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES ACHATS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES 20X5 31 juillet 31 août 3 13 14 20 26 29 Date FIGURE 8.6 300,00 850,00 Solde Compte n° 216 2 242,01 Solde Compte n° 214 1 150,00 550,00 2 250,00 2 242,01 2 600,00 2 825,00 11 617,01 (210) Fournisseurs (Crédit) Page 9 ›› Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 331 8 Date 20X5 juillet août Date 20X5 juillet août 20X5 31 juillet 31 août 31 31 31 31 Date 20X5 31 juillet 31 août Date Solde Libellé Solde Libellé Solde Libellé Solde Libellé 194,51 Débit 5 075,00 Débit 4 300,00 Débit A9 F° 1 950,00 Débit Achats – Produits taxables A9 F° Achats – Légumes A9 F° Achats – Fruits A9 F° TVQ à recouvrer Crédit Crédit Crédit Crédit 12 675,00 14 625,00 Solde Compte n° 503 27 950,00 32 250,00 Solde Compte n° 502 32 400,00 37 475,00 Solde Compte n° 501 209,48 403,99 Solde Compte n° 235 14 28 20X5 août ” n/15 n/15 Libellé 2/10, n/30 2/10, n/30 20X5 3 août 25 ” Date Libellé Date A9 A9 F° A9 A9 F° Débit Verger du Sud Débit Le Jardin LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES ACHATS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite) 8 ›› FIGURE 8.6 2 250,00 2 825,00 Crédit 1 150,00 2 600,00 Crédit 2 250,00 5 075,00 Solde Compte n° 219 1 150,00 3 750,00 Solde Compte n° 217 332 CHAPITRE 8 Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 333 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Cette fois, vous avez sûrement remarqué que, dans la gure 8.6, le solde du compte Fournisseurs du grand livre général correspond au total des soldes des comptes de chaque fournisseur du grand livre auxiliaire des fournisseurs uniquement à la n du mois. En effet, avec un système manuel, les soldes des comptes du grand livre auxiliaire des fournisseurs sont mis à jour quotidiennement, tandis que celui du compte Fournisseurs du grand livre général n’est mis à jour que mensuellement, à la n du mois. Notons enn qu’une entreprise qui effectuerait régulièrement des achats de fournitures à crédit, par exemple, pourrait ajouter une colonne spécique à cet égard dans le journal des achats. LE JOURNAL DES DÉCAISSEMENTS Le journal des décaissements regroupe toutes les opérations ayant donné lieu à une sortie de fonds au cours d’une période donnée 11. Les deux principales sources de décaissement sont les achats (au comptant ou par carte de débit) et le paiement des comptes fournisseurs. L’entreprise traite ses achats sur carte de crédit comme un compte fournisseurs auprès de l’émetteur de la carte. Lorsqu’elle paie un solde dû sur sa carte de crédit, elle comptabilise le décaissement en débitant le compte fournisseur de cet émetteur. En plus des colonnes Date et Libellé, le journal des décaissements comporte donc au moins six colonnes distinctes : Caisse, Escomptes sur achats, Fournisseurs, Achats, TPS à recouvrer et TVQ à recouvrer. Puisqu’il existe également d’autres sources de sorties de fonds, par exemple les retraits du propriétaire et les sommes versées lors de l’achat de certaines immobilisations, une section Divers fait également partie intégrante du journal des décaissements. Il se peut aussi que certaines entreprises décident d’inscrire les opérations non récurrentes au journal général. 8 L’enregistrement des paiements ayant donné lieu à un décaissement La gure 8.7 (voir les pages 335 à 337) présente le journal des décaissements de Distribution Guy Boisvert compte tenu des opérations suivantes effectuées en août 20X5 : 2 août Paiement au comptant du loyer mensuel de 1 500 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Le décaissement total s’élève à 1 724,65 $ 12. 4 août Paiement direct n° CD1001, de 294 $, en faveur de Légumes Alain en règlement de la facture du 26 juillet, déduction faite d’un escompte de caisse de 6 $. 7 août Achat de marchandises au comptant : Fruits 150 $ Légumes 90 Total 240 $ 13 août Chèque n° 199 émis à l’ordre de Le Jardin en règlement du solde dû à ce fournisseur (facture n° 51783 datée du 3 août). 15 août Prélèvement par la banque d’une somme de 7 500 $ pour les salaires bimensuels déposés directement dans les comptes des employés. 19 août Achat de produits taxables au comptant s’élevant à 201,20 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses. 11. Nous verrons au chapitre 10 que certaines entreprises utilisent un fonds de petite caisse pour le paiement de menues dépenses au comptant. Dans ce cas, c’est lors du renouement de la petite caisse que de telles opérations sont comptabilisées. Ainsi, le journal des décaissements ne comporte que l’enregistrement des opérations réglées par chèque, par paiement direct ou par transfert électronique de fonds. 12. Encore une fois, il faut tenir compte de l’arrondissement découlant de l’abolition de la pièce de un cent, lequel est comptabilisé dans le compte Surplus ou découverts de caisse. 8 334 CHAPITRE 8 21 août Chèque n° 200, d’un montant de 3 449,25 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses, émis à l’ordre d’Ordinatek ltée lors de la livraison d’un nouvel ordinateur. 23 août Paiement direct n° CD1002 en faveur de Légumes Alain en règlement du solde dû à ce fournisseur (facture n° LA-78 datée du 13 août). 29 août Chèque n° 201 émis à l’ordre de Verger du Sud en règlement du solde dû à ce fournisseur (facture n° H-1673 datée du 14 août). 31 août Prélèvement par la banque d’une somme de 7 500 $ pour les salaires bimensuels déposés directement dans les comptes des employés. Le report dans les grands livres Comme nous l’avons noté dans la gure 8.6 aux pages 331 et 332, les comptes des grands livres renferment, par ordre chronologique, les soldes reportés lors de l’enregistrement des opérations dans le journal des achats. La gure 8.7 illustre quant à elle comment reporter dans les grands livres les opérations enregistrées dans le journal des décaissements. Quatre constatations importantes ressortent de l’analyse de cette gure : • Les opérations qui inuent sur les comptes fournisseurs sont reportées quotidiennement dans les comptes fournisseurs appropriés du grand livre auxiliaire des fournisseurs. • Avant de reporter le total de chaque colonne au grand livre général, on doit d’abord s’assurer que le total des colonnes Débit est égal au total des colonnes Crédit dans le journal des décaissements. • Avec un système manuel, le total de chaque colonne est reporté seulement à la n du mois dans les comptes Achats – Fruits, Achats – Légumes, Achats – Produits taxables, TPS à recouvrer, TVQ à recouvrer, Fournisseurs, Caisse et Escomptes sur achats du grand livre général. • Les totaux des colonnes Débit et Crédit de la section Divers ne doivent pas être reportés dans le grand livre général, puisque chacun des montants gurant dans ces deux colonnes fait l’objet d’un report dans le compte approprié du grand livre général. 8 Rappelons encore une fois que, dans les grands livres, la colonne F° (voir ➊ dans la gure 8.7) de chacun des comptes indique la provenance du report. Par exemple, A9 (voir ➋) pour la page 9 du journal des achats ; D14 (voir ➌) pour la page 14 du journal des décaissements. Dans le journal des décaissements, on indique au moyen d’un crochet (√) que le report quotidien a été effectué dans le grand livre auxiliaire des fournisseurs. Pour indiquer que le report mensuel a également été effectué dans le grand livre général, on inscrit le numéro du compte sous le total de chaque colonne et dans la colonne F° de la section Divers du journal des décaissements. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous avez sans doute remarqué que, dans la gure 8.7, même si le report des montants gurant dans la colonne Débit de la section Divers est effectué uniquement à la n du mois, ces opérations sont enregistrées dans les comptes Loyers, Salaires et Matériel informatique du grand livre général à la date effective où elles ont été inscrites dans le journal des décaissements 13. Cette façon de procéder prend tout son sens dans le cas du matériel informatique, dont l’amortissement doit être calculé à compter du 21 août et non à compter de la n du mois d’août. Par contre, le solde du compte Surplus ou découverts de caisse ne fait l’objet que d’un seul report, à la n du mois. 13. Il serait tout aussi acceptable d’adopter comme pratique de reporter quotidiennement les opérations inuant sur les comptes fournisseurs dans le grand livre auxiliaire des fournisseurs, les montants de la section Divers dans les comptes appropriés du grand livre général et de reporter mensuellement le total de chacune des autres colonnes du journal des décaissements dans le grand livre général. ” ” ” ” ” 19 21 23 29 31 21 31 31 31 ” ” ” ” 4 7 13 15 20X5 août Date Libellé Solde 150,00 (501) 150,00 Fruits 39 330,12 Débit D14 F° 3 000,00 Débit Matériel informatique E11 D14 ➌ F° ➊ Caisse Grand livre général Ordinatek ltée Légumes Alain Verger du Sud Salaires bimensuels Achats au comptant Légumes Alain Achats au comptant Le Jardin Salaires bimensuels Libellé 200 CD1002 201 199 CD1001 Loyer mensuel Libellé Crédit 24 825,10 Crédit 90,00 (502) 90,00 299,25 466,34 (235) 150,00 233,75 (230) 3 000,00 Solde Compte n° 170 464,00 39 794,12 14 969,02 Solde 20 17,46 8,75 Compte n° 105 175,00 (503) 175,00 149,63 75,00 20X5 août Date 4 250,00 (210) n/30 40,00 (525) 11,00 23,00 6,00 Escomptes sur achats (Crédit) Salaires A9 ➋ Débit 2 242,01 Crédit 7 500,00 19 500,02 (X) 3 000,00 7 500,00 2 242,01 Solde 0,02 1 500,00 Débit Compte n° 214 610 Salaires 610 Surplus ou découverts de caisse 630 Matériel informatique 170 LeBœuf & associés F° F° Divers Loyers 640 Surplus ou découverts de caisse 630 Intitulé du compte Grand livre auxiliaire des fournisseurs 3 449,25 539,00 2 250,00 7 500,00 24 825,10 (105) 201,20 294,00 240,00 1 127,00 7 500,00 1 724,65 Caisse (Crédit) Libellé √ √ √ 1 150,00 550,00 2 250,00 √ 300,00 √ Fournisseurs (Débit) Produits TPS à TVQ à Légumes taxables recouvrer recouvrer Montant Achats au comptant (Débit) Journal des décaissements LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES DÉCAISSEMENTS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES N° de référence 20X5 juillet août ” Date août 2 20X5 Date FIGURE 8.7 0,01 (X) 0,01 Crédit Page 14 ›› Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 335 8 20X5 31 juillet 31 août 31 ” Date 20X5 31 juillet 31 août 31 ” Date 20X5 31 juillet 31 août 31 ” Date 20X5 31 juillet 31 août 31 ” Date 20X5 31 juillet 31 août 31 ” Date Solde Libellé Solde Libellé Solde Libellé Solde Libellé Solde Libellé 4 250,00 Débit 97,50 233,75 Débit 194,51 466,34 Débit 5 075,00 150,00 Débit A9 D14 F° 4 300,00 90,00 Débit Achats – Légumes A9 D14 F° Achats – Fruits A9 D14 F° TVQ à recouvrer A9 D14 F° TPS à recouvrer A9 D14 F° Fournisseurs Crédit Crédit Crédit Crédit 11 617,01 Crédit 27 950,00 32 250,00 32 340,00 Solde Compte n° 502 32 400,00 37 475,00 37 625,00 Solde Compte n° 501 209,48 403,99 870,33 Solde Compte n° 235 105,00 202,50 436,25 Solde Compte n° 230 300,00 11 917,01 7 667,01 Solde Compte n° 210 14 28 29 3 13 25 20X5 août ” ” Date 20X5 août ” ” Date 20X5 31 juillet 4 août 13 ” 23 ” Date n/15 n/15 Libellé 2/10, n/30 2/10, n/30 Libellé 2/10, n/30 Solde Libellé A9 A9 D14 F° 1 150,00 Débit Le Jardin 550,00 300,00 Débit 2 250,00 Débit Verger du Sud A9 D14 A9 F° D14 A9 D14 F° Légumes Alain 2 250,00 2 825,00 Crédit 2 600,00 1 150,00 Crédit 550,00 Crédit 2 250,00 5 075,00 2 825,00 Solde Compte n° 219 1 150,00 0 2 600,00 Solde Compte n° 217 300,00 0 550,00 0 Solde Compte n° 216 LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES DÉCAISSEMENTS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite) 8 ›› FIGURE 8.7 336 CHAPITRE 8 31 2 31 31 31 31 15 31 20X5 juillet août Solde D14 F° Libellé Date F° E11 D14 Solde D14 D14 7 500,00 7 500,00 Débit Salaires Débit Crédit 1 500,00 Débit Loyers 0,01 Débit 40,00 Crédit Crédit Crédit 0,20 Crédit Surplus ou découverts de caisse Libellé Solde 20X5 juillet août ” Date 20X5 juillet août ” F° F° Date Libellé 1 950,00 175,00 Débit Escomptes sur achats A9 D14 F° D14 Solde Libellé Solde Libellé Achats – Produits taxables 10 500,00 12 000,00 Solde Compte n° 640 0,75 0,55 0,56 Solde Compte n° 630 105 000,00 112 500,00 120 000,00 Solde Compte n° 610 875,00 915,00 Solde Compte n° 525 12 675,00 14 625,00 14 800,00 Solde Compte n° 503 LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES DÉCAISSEMENTS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite) 20X5 31 juillet 31 août Date 20X5 31 juillet 31 août 31 ” Date FIGURE 8.7 Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 337 8 338 CHAPITRE 8 D’AUTRES JOURNAUX 9 Plusieurs PME utilisent deux autres journaux : le journal des salaires et le journal général. Le journal des salaires Puisque le chapitre 9 est entièrement consacré à la paye, c’est dans ce chapitre que nous analyserons le journal des salaires. Pour le moment, retenons simplement qu’il s’agit d’un journal auxiliaire que les entreprises utilisent fréquemment pour garder la trace de la rémunération accordée à chaque employé. Le journal général L’utilisation de journaux auxiliaires pour comptabiliser les ventes de marchandises à crédit, les encaissements, les achats de marchandises ou de services à crédit et les décaissements réduit de façon considérable le nombre d’opérations devant être inscrites dans le journal général. Essentiellement, on enregistre dans le journal général les opérations qui ne peuvent être comptabilisées dans l’un ou l’autre des divers journaux auxiliaires. Ainsi, l’acquisition d’un terrain au moyen d’un emprunt hypothécaire serait inscrite dans le journal général. En effet, puisqu’il ne s’agit pas d’un achat de marchandises ou de services à crédit, cette opération ne peut être enregistrée dans le journal des achats et, comme aucune sortie de fonds n’a été requise pour l’effectuer, elle ne peut être enregistrée dans le journal des décaissements. On inscrit également dans le journal général les rendus et rabais sur ventes ou sur achats qui donnent lieu à des notes de crédit émises respectivement par l’entreprise et ses fournisseurs. Le journal général sert aussi à enregistrer les montants prélevés (ou déposés) directement dans un compte bancaire, comme nous le verrons au chapitre 10. Le journal général sert enn à enregistrer les écritures de régularisation, de clôture et de contrepassation. L’enregistrement des opérations dans le journal général et le report dans les grands livres 8 La gure 8.8 présente les écritures enregistrées dans le journal général de Distribution Guy Boisvert au cours du mois d’août 20X5 ainsi que les reports aux grands livres qui doivent être effectués quotidiennement. Comme vous pouvez le constater, le format du journal général demeure essentiellement le même que celui qui a été utilisé jusqu’à présent. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? En analysant la gure 8.8, vous constaterez une différence entre le journal illustré et ceux que nous avons vus dans les chapitres précédents. Puisque Distribution Guy Boisvert utilise un grand livre auxiliaire des clients, nous avons crédité, lors de l’enregistrement de chaque opération dans le journal général, le compte collectif Clients suivi du nom du client en question. Par la suite, nous avons effectué chaque fois un double report : l’un dans le compte collectif du grand livre général et l’autre dans le compte approprié du grand livre auxiliaire des clients. Ce double report est essentiel pour que le solde du compte collectif Clients soit égal au total des soldes des comptes du grand livre auxiliaire des clients à la n de la période en question. LA VÉRIFICATION DE L’EXACTITUDE ARITHMÉTIQUE DES GRANDS LIVRES AUXILIAIRES Nous savons déjà que, à la n d’une période, il faut dresser une balance de vérication an de s’assurer de l’exactitude arithmétique du grand livre général. Voici la balance de 90 jours, 6 % 20X5 31 août Solde Libellé 20X5 juillet août ” ” ” Libellé 16 238,56 Débit J2 F° 2 244,84 Débit Billets à recevoir V8 E11 J2 J2 F° Clients ” 20X5 août Grand livre général 31 31 Date Crédit 8 300,92 80,48 2 244,84 2 244,84 Solde Compte n° 115 3 750,00 19 988,56 11 687,64 11 607,16 9 362,32 Solde 21 31 2 244,84 70,00 3,50 6,98 Débit 2 244,84 80,48 Crédit Page 2 Libellé n/30 20X5 août ” V8 J2 F° 2 244,84 Débit Au Bec n 2 244,84 Crédit Grand livre auxiliaire des clients Date 115 110/111 Billets à recevoir Clients – Au Bec n Billet reçu d’Au Bec n, portant intérêt au taux annuel de 6 % et échéant dans 90 jours. Crédit 430 220 225 110/116 Rendus et rabais sur ventes TPS à payer TVQ à payer Clients – La Légumerie Note de crédit n° 15 émise à l’ordre de La Légumerie pour des marchandises taxables endommagées. Compte n° 110 F° Intitulé des comptes et explications Journal général LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS LE JOURNAL GÉNÉRAL ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES Date 31 31 31 31 31 Date FIGURE 8.8 2 244,84 0 Solde Compte n° 111 ›› Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 339 8 31 31 31 31 31 31 20X5 juillet août Date 20X5 juillet août ” ” Solde Libellé Solde 6,98 Débit TVQ à payer 3,50 Débit J2 F° 70,00 Débit Rendus et rabais sur ventes V8 E11 J2 F° Libellé Date F° V8 E11 J2 Solde Libellé 20X5 31 juillet 31 août 31 ” 31 ” Date TPS à payer Crédit 278,81 399,00 Crédit 139,75 200,00 Crédit 270,00 340,00 Solde Compte n° 430 309,23 588,04 987,04 980,06 Solde Compte n° 225 155,00 294,75 494,75 491,25 Solde Compte n° 220 Libellé 1/10, n/30 Date 20X5 27 août 31 ” V8 J2 F° 3 926,16 Débit La Légumerie 80,48 Crédit LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS LE JOURNAL GÉNÉRAL ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite) 8 ›› FIGURE 8.8 3 926,16 3 845,68 Solde Compte n° 116 340 CHAPITRE 8 Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 341 vérication de Distribution Guy Boisvert au 31 août 20X5, soit après les huit premiers mois de l’exercice nancier en cours 14. DISTRIBUTION GUY BOISVERT Balance de vérication au 31 août 20X5 Débit (p. 335) (p. 339) (p. 339) (p. 321) (p. 321) (p. 321) (p. 321) (p. 321) (p. 321) (p. 321) (p. 321) (p. 335) (p. 328) (p. 336) (p. 340) (p. 340) (p. 336) (p. 336) (p. 321) (p. 328) (p. 321) (p. 328) (p. 329) (p. 329) (p. 340) (p. 329) (p. 336) (p. 336) (p. 337) (p. 321) (p. 337) (p. 337) (p. 337) (p. 337) Caisse Clients Billets à recevoir Stock de marchandises Assurances payées d’avance Équipement Amortissement cumulé – Équipement Matériel de bureau Amortissement cumulé – Matériel de bureau Améliorations locatives Amortissement cumulé – Améliorations locatives Matériel informatique Billets à payer Fournisseurs TPS à payer TVQ à payer TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Guy Boisvert – Capital Guy Boisvert – Apports Guy Boisvert – Retraits Ventes – Fruits Ventes – Légumes Ventes – Produits taxables Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats – Fruits Achats – Légumes Achats – Produits taxables Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Salaires Surplus ou découverts de caisse Loyers Total Crédit 14 969,02 $ 9 362,32 2 244,84 35 000,00 2 400,00 65 000,00 45 000,00 $ 4 900,00 2 450,00 20 000,00 18 000,00 3 000,00 2 500,00 7 667,01 491,25 980,06 436,25 870,33 163 650,00 5 000,00 14 000,00 63 860,00 53 900,00 24 960,00 340,00 1 310,00 37 625,00 32 340,00 14 800,00 1 225,00 915,00 120 000,00 0,56 12 000,00 390 598,32 $ 390 598,32 $ On doit également dresser les listes des comptes des grands livres auxiliaires an de démontrer que le total de leurs soldes est égal au solde de chacun des comptes collectifs correspondants. Notez que seuls les comptes ayant un solde sont inscrits dans la balance de vérication et dans ces listes. 14. Comme nous n’avons pas procédé à l’enregistrement des opérations des sept premiers mois, certains soldes gurant dans cette balance de vérication ne peuvent être retrouvés dans les explications précédentes. 8 342 CHAPITRE 8 DISTRIBUTION GUY BOISVERT Liste des comptes clients au 31 août 20X5 La Fruitek inc. La Légumerie Restaubec 4 440,17 $ 3 845,68 1 076,47 9 362,32 $ DISTRIBUTION GUY BOISVERT Liste des comptes fournisseurs au 31 août 20X5 LeBœuf & associés Le Jardin Verger du Sud 2 242,01 $ 2 600,00 2 825,00 7 667,01 $ LE JOURNAL SYNOPTIQUE 10 Les très petites entreprises n’ont généralement pas besoin d’un plan comptable détaillé parce que leurs opérations sont simples et relativement peu nombreuses. Au lieu d’utiliser les journaux auxiliaires et les grands livres dont il a été question aux pages précédentes, ces entreprises pourraient ne tenir qu’un seul livre intitulé journal synoptique, lequel tient lieu à la fois de journal général et de grand livre. Le journal synoptique, parfois appelé « journal-grand livre », permet l’enregistrement chronologique des opérations, sous forme de débits et de crédits, dans des colonnes de ventilation tenant lieu de comptes du grand livre général. Le journal synoptique est particulièrement utile lorsque le nombre d’écritures est peu élevé, et il offre l’avantage d’éviter les travaux de transcription et les erreurs qui peuvent en découler. 8 Ce journal, qui respecte intégralement les règles de la comptabilité en partie double, peut s’avérer très utile dans le cas d’une entreprise dont le propriétaire veut s’occuper luimême de la comptabilité. En plus de réduire le travail comptable, le journal synoptique permet de suivre l’évolution de l’entreprise, car il est possible d’établir des états nanciers sommaires en se fondant sur les renseignements fournis par ce journal. Le journal synoptique est facile à tenir, même pour un profane en comptabilité, et il répond aux besoins des petites entreprises ou des organismes qui, autrement, se contenteraient d’une comptabilité de caisse. Le journal synoptique convient particulièrement bien aux très petites entreprises de détail, aux entreprises de services (restaurants, cordonneries, salons de coiffure, studios de danse, etc.), aux travailleurs autonomes, (photographes, concepteurs de sites Web, etc.), aux professionnels (avocats, acupuncteurs, peintres, etc.) et aux petites associations (sportives, par exemple). Dans chaque cas, les produits et les charges ne proviennent pas de nombreuses sources, les biens possédés sont peu nombreux et ont généralement une valeur minime, et les dettes sont réglées promptement. La gure 8.9 présente un extrait du journal synoptique de Bicycle-à-neuf, dont le propriétaire est M. Guy Dion. Notons que, comme dans le cas des journaux auxiliaires, il revient à l’entreprise ou à l’organisme en cause de donner aux colonnes les intitulés pertinents, compte tenu de la nature particulière de son exploitation ou de ses activités. Dans le cas qui nous intéresse, notons la présence d’une colonne Banque, en plus d’une colonne Caisse enregistreuse. Ces deux colonnes sont nécessaires à l’entreprise qui ne paie pas tous ses frais et toutes ses dettes par chèque et qui, en outre, ne tient pas une petite caisse pour régler ses menues dépenses. Si toutes les sommes reçues sont déposées à la banque et si tous les décaissements se font par chèque, par paiement direct ou par transfert électronique de fonds, à l’exception des menues dépenses réglées au moyen d’une petite caisse, une seule double colonne suft pour enregistrer les opérations qui affectent l’encaisse. On donnera ➋ ➊ 1 2 3 4 5 6 7 8 Ligne n° 1 2 3 4 5 6 7 8 Ligne n° Ventes 403 402 401 N° de référence Télécommunications Électricité 16,25 275,00 Entretien et réparations 12,50 250,00 TPS à payer 373,65 23,75 20,00 Réparations + 546,15 475,00 30,00 Pièces Paul Hénaire Ventes au comptant Le Régional Jeanne Roy Dépôt Bicycl-o-thon Ventes au comptant Retrait en argent Libellé 75,00 Pièces 632,36 57,49 114,98 Chèques 0,02 Découverts de caisse 475,00 Bicyclettes 0,02 Surplus de caisse 32,42 24,94 47,38 TVQ à payer Achats 500,00 500,00 300,00 Dépôts – Banque Journal synoptique Caisse enregistreuse UN EXTRAIT DU JOURNAL SYNOPTIQUE DE BICYCLE-À-NEUF Bicyclettes 20X5 2 juin 3 ” 3 ” 4 ” 4 ” 5 ” 5 ” 6 ” Date FIGURE 8.9 27,50 100,00 Loyers Payés Divers Guy Dion – Retraits 300,00 + 50,00 Publicité À payer Fournisseurs Intitulé du compte 54,86 4,99 9,98 5,00 2,50 TVQ payée Recouvrés TPS payée 287,44 À recevoir Clients – Page 6 2 3 4 5 6 7 8 1 Ligne n° ➋ 1 2 3 4 5 6 7 8 Ligne ➊ n° Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 343 8 344 CHAPITRE 8 alors indifféremment à cette colonne le titre de Caisse ou de Banque, et l’on y trouvera les mêmes données qui gurent dans le livret de banque ou sur le relevé bancaire. Enn, notons que les termes « débit » et « crédit » ont été remplacés par des expressions plus représentatives an de faciliter la tâche de Guy Dion, qui s’occupe de tenir ce journal synoptique. LE TRAITEMENT INFORMATISÉ DE L’INFORMATION COMPTABLE 11 Notre exposé n’a porté jusqu’à présent que sur les systèmes comptables manuels, c’està-dire ceux pour lesquels les procédures comptables sont effectuées à la main par le personnel de l’entreprise. Vous pourriez croire que nous faisons fausse route et mettre en doute la pertinence de notre démarche, puisque même les petites entreprises utilisent maintenant des systèmes comptables informatisés. Il n’en est rien, car les notions et les procédures qui s’appliquent à la tenue d’un système comptable manuel sont essentiellement les mêmes que celles d’un système comptable informatisé. La question principale est en fait de savoir quelles procédures doivent être faites manuellement et lesquelles peuvent être exécutées par l’ordinateur. Il est possible de programmer des outils informatisés pour qu’ils exécutent avec rapidité et précision des tâches routinières comme la lecture des données (par exemple, un lecteur optique lié à une caisse enregistreuse qui lit les renseignements portant sur un article vendu et les transfère dans le logiciel comptable), l’exécution des calculs mathématiques et la présentation des données sous différentes formes. Comme ces outils ne peuvent penser, ils ne peuvent analyser les opérations. Ainsi, sans la gouverne de l’être humain, les logiciels sont incapables de déterminer ce qui doit être enregistré dans les livres comptables ni même de décider quels comptes doivent être débités ou crédités pour enregistrer correctement les données 15. Connaissant les possibilités et les faiblesses de l’informatique, nous explorerons les effets d’un traitement informatisé de l’information comptable sur le cycle comptable. Les avantages d’un système comptable informatisé 8 L’incroyable rapidité avec laquelle l’informatique traite l’information est hallucinante. Le temps nécessaire à un logiciel pour effectuer un certain nombre de calculs est mesuré en nanosecondes. Comparativement à un système comptable manuel, cette rapidité d’exécution confère de nombreux avantages au système comptable informatisé. Le traitement rapide et efcace d’un grand nombre de données Les grandes entreprises effectuent quotidiennement plusieurs centaines d’opérations. Le traitement informatisé d’une telle multitude de données permet d’épargner considérablement de temps à chacune des étapes du cycle comptable, de l’inscription de l’opération à l’établissement des divers rapports comptables. À titre d’exemple, un grand magasin effectue souvent plus d’une centaine de ventes à crédit par jour. L’enregistrement manuel de ces opérations nécessiterait plusieurs employés affectés à la tenue des comptes. Grâce à des caisses enregistreuses électroniques et à des lecteurs de codes à barres, un logiciel enregistre automatiquement ces opérations dès le moment de la vente. La mise à jour continue des soldes des comptes La vitesse à laquelle l’informatique enregistre les opérations permet aux entreprises de continuellement maintenir à jour le solde de la plupart des comptes du grand livre général et d’utiliser des grands livres auxiliaires ainsi qu’un système d’inventaire permanent. 15. Nous reconnaissons que c’est l’analyse de l’opération qui importe le plus. Recourir à l’informatique signie simplement que, au lieu d’utiliser un crayon pour noter les opérations dans les livres comptables appropriés, on saisit l’information à l’aide d’un clavier selon un format préétabli. Le logiciel se charge ensuite d’exécuter les tâches routinières. Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 345 La production d’informations supplémentaires à très peu de frais La gure 8.4 (voir les pages 323 et 324) illustre un journal des ventes préparé manuellement. Le même journal auxiliaire peut être tenu à l’aide d’un tableur ou d’un logiciel comptable. De plus, le logiciel peut agencer cette information de façon à montrer le total des ventes de la journée par produits : tomates, bananes, jambon, etc. La durée et les coûts d’un tel traitement rendent souvent inaccessible ce type d’information dans un système comptable manuel. La rétroaction immédiate Le système du traitement en direct permet à l’employé qui exécute une opération d’avoir accès sur-le-champ à toute information comptable pouvant lui être utile. Par exemple, les caisses enregistreuses électroniques de la plupart des grands magasins sont en fait des terminaux qui sont en liaison directe avec l’ordinateur de l’entreprise. Lorsqu’un client désire porter l’achat à son compte, le caissier qui saisit le numéro du compte ou de la carte de crédit obtient rapidement l’autorisation, ou non, de procéder à la vente. On s’assure ainsi que le solde dû par ce client demeure en deçà de la limite de crédit autorisée. En d’autres termes, si un problème survient, le système avise le caissier de refuser la vente à crédit. Sinon, il conrme l’opération et la vente est automatiquement enregistrée. L’accès à des procédés de contrôle interne supplémentaires L’approbation de chaque vente à crédit, comme celle décrite dans l’exemple précédent, est un des procédés de contrôle interne supplémentaires rendus disponibles grâce à l’informatique. Une telle approbation n’est pas toujours possible dans un système manuel, à moins que le Service de la comptabilité emploie un grand nombre de personnes. SYNTHÈSE DU CHAPITRE 8 1. Lorsqu’une entreprise désire préciser le contenu d’un compte du grand livre général, elle tient un grand livre auxiliaire. On appelle le compte correspondant du grand livre général « compte de contrôle » ou « compte collectif ». 2. Les journaux auxiliaires offrent plusieurs avantages, dont ceux de regrouper les opérations de même nature, de répartir le travail d’enregistrement des opérations entre plusieurs personnes, de réduire le travail de tenue des comptes et de diminuer considérablement le travail de report. 3. Le journal des ventes regroupe toutes les opérations de vente de marchandises ou de prestation de services effectuées à crédit, tandis que les opérations d’achat à crédit de marchandises, de fournitures ou de services sont inscrites dans le journal des achats. 4. Le journal des encaissements regroupe toutes les opérations ayant donné lieu à une rentrée de Évaluez vos apprentissages grâce aux activités interactives de ce chapitre. Consultez votre professeur pour y accéder sur la plateforme i+ Interactif. fonds, tandis que les opérations ayant donné lieu à une sortie de fonds sont inscrites dans le journal des décaissements. 5. Le journal synoptique tient lieu à la fois de journal général et de grand livre. Il est particulièrement utile lorsque le nombre d’écritures est peu élevé et il offre l’avantage d’éviter les travaux de transcription et les erreurs qui peuvent en découler. 6. La rapidité avec laquelle l’informatique traite l’information offre plusieurs avantages, notamment : 1) le traitement rapide et efcace d’un grand nombre de données ; 2) la mise à jour continue des soldes ; 3) la production d’informations supplémentaires à peu de frais ; 4) la possibilité de rétroaction au moment même où l’opération a lieu ; 5) l’accès à des procédés de contrôle interne supplémentaires. Le système ne peut toutefois ni analyser l’information ni déterminer ce qui doit être enregistré. 8 ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE PROBLÈME TYPE La Bonbonnière de rêves, grossiste en conseries dont le propriétaire est Harry Laframboise, a ouvert ses portes le 1er mai 20X2. Les comptes suivants font partie du plan comptable adopté par l’entreprise : Caisse Placements à court terme TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Fournitures de bureau Billets à payer 8 100 115 120 130 138 210 Fournisseurs Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Salaires Loyers 220 460 462 464 570 571 La Bonbonnière de rêves a effectué les opérations décrites ci-dessous au cours du mois de mai 20X2. L’entreprise comptabilise ses achats au montant brut. 2 mai Paiement direct, d’un montant de 1 500 $ plus taxes, en faveur de Location Komerford pour payer le loyer mensuel. 2 mai Achat de marchandises chez Chocoplus ltée (fournisseur n° 223), 3 000 $ plus taxes. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : C-2567, 2 mai. 3 mai Achat de marchandises chez Sucetterie (fournisseur n° 229), 7 600 $ plus taxes. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 98, 2 mai. 6 mai Achat de marchandises chez Crème de glace inc. (fournisseur n° 225), 5 600 $ plus taxes. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : CG-X2114, 5 mai. 8 mai Émission du chèque n° 1, de 1 000 $, pour l’acquisition au comptant de titres de placement que l’on prévoit détenir pendant quelques mois. 11 mai Transfert électronique de fonds en règlement du solde dû à Chocoplus ltée. 13 mai Achat de marchandises chez Bar-o-lait inc. (fournisseur n° 222), 7 100 $ plus taxes. Condition de règlement : n/30 ; numéro et date de la facture : B5892, 12 mai. 15 mai Transfert électronique de fonds en règlement du solde dû à Crème de glace inc. 15 mai Prélèvement bancaire d’une somme de 4 500 $ pour les salaires bimensuels. 16 mai Paiement direct couvrant l’achat de fournitures de bureau au coût de 114,98 $, taxes incluses. 18 mai Paiement direct de 1 092,26 $, lors de l’achat de marchandises. Ce montant comprend la TPS (5 %) et la TVQ (9,975 %). 19 mai Achat de marchandises chez L’Amanderie ltée (fournisseur n° 221), 11 500 $ plus taxes. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 100455, 18 mai. 21 mai Achat de marchandises chez Gat-o-fruit ltée (fournisseur n° 226), 8 400 $ plus taxes. Conditions de règlement : 1/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 95488, 20 mai. 24 mai Paiement direct de 431,16 $ couvrant l’achat de marchandises. Ce montant comprend la TPS (5 %) et la TVQ (9,975 %). Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 26 mai 31 mai 31 mai 347 Achat de marchandises chez Cornets sucrés (fournisseur n° 224), 6 500 $ plus taxes. Conditions de règlement : 1/10, n/30 ; numéro et date de la facture : CS-118, 26 mai. Paiement direct de 3 738,10 $ en faveur de Sucetterie et billet de 5 000 $ échéant dans 90 jours émis en règlement de la facture du 2 mai. Prélèvement bancaire d’une somme de 4 750 $ pour les salaires bimensuels. TRAVAIL À FAIRE a) Enregistrez les opérations du mois de mai dans le journal des achats et le journal des décaissements. b) Indiquez la façon de reporter les sommes enregistrées dans les journaux auxiliaires en inscrivant le numéro des comptes ou une marque de pointage dans les colonnes appropriées. c) Établissez la liste des comptes fournisseurs au 31 mai et démontrez que le grand livre des fournisseurs est en équilibre avec le compte de contrôle correspondant. SOLUTION DU PROBLÈME TYPE a) Le processus d’enregistrement des opérations dans le journal des achats et le journal des décaissements est présenté à la page suivante. b) Les marques de pointage et les numéros de comptes sont inscrits dans les colonnes appropriées des journaux présentés à la page suivante. c) L’établissement de la liste des comptes fournisseurs LA BONBONNIÈRE DE RÊVES Liste des comptes fournisseurs au 31 mai 20X2 L’Amanderie ltée Bar-o-lait inc. Cornets sucrés Gat-o-fruit ltée 13 222,13 $ 8 163,23 7 473,38 9 657,90 38 516,64 $ Fournisseurs Date 31 31 20X2 mai ” Libellé F° A1 D1 Compte n° 220 Débit 18 625,95 Crédit Solde 57 142,59 57 142,59 38 516,64 8 ” ” ” ” 18 24 31 31 1 20X2 2 mai 8 ” ” ” ” ” N ° de référence 11 15 15 16 Fournisseurs Marchandises Marchandises Sucetterie Salaires bimensuels 47,50 18,75 146,25 (120) 1 325,00 (460) 5,00 75,00 TPS à recouvrer 2/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 n/30 2/10, n/30 1/10, n/30 1/10, n/30 Conditions de règlement 950,00 375,00 Achats 223 229 225 222 221 226 224 N ° de compte Chocoplus ltée Crème de glace inc. Salaires bimensuels Achat de fournitures Location Komerford Achat de titres Libellé Chocoplus ltée Sucetterie Crème de glace inc. Bar-o-lait inc. L’Amanderie ltée Gat-o-fruit ltée Cornets sucrés Date 20X2 2 mai 3 ” 6 ” 13 ” 19 ” 21 ” 26 ” Date 8 291,78 (130) 94,76 37,41 9,98 ✓ ✓ ✓ ✓ ✓ ✓ ✓ ✓ 3 000,00 7 600,00 5 600,00 7 100,00 11 500,00 8 400,00 6 500,00 49 700,00 (460) Achats 18 625,95 (220) 8 738,10 3 449,25 6 438,60 Montant ✓ ✓ ✓ ✓ Fournisseurs 1 092,26 431,16 3 738,10 4 750,00 27 066,98 (100) 3 389,25 6 326,60 4 500,00 114,98 1 724,63 1 000,00 Caisse 172,00 (464) 60,00 112,00 299,25 758,10 558,60 708,23 1 147,13 837,90 648,38 4 957,59 (130) TVQ à recouvrer Billets à payer Salaires Salaires Fournitures de bureau Loyers Placements à court terme Intitulé du compte 150,00 380,00 280,00 355,00 575,00 420,00 325,00 2 485,00 (120) TPS à recouvrer Escomptes sur achats Journal des décaissements TVQ à recouvrer 149,63 N° C-2567 98 CG-X2114 B5892 100455 95488 CS-118 Facture 20X2 2 mai 2 ” 5 ” 12 ” 18 ” 20 ” 26 ” Date Journal des achats a) L’enregistrement des opérations et b) les indications des reports 210 570 138 570 115 571 F° 100,00 4 500,00 1 000,00 1 500,00 Débit 4 750,00 11 850,00 (X) Divers 3 449,25 8 738,10 6 438,60 8 163,23 13 222,13 9 657,90 7 473,38 57 142,59 (220) Fournisseurs Page 1 5 000,00 (X) 5 000,00 Crédit Page 1 348 CHAPITRE 8 Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Qu’est-ce qu’un grand livre auxiliaire ? Quels avantages une entreprise peut-elle retirer de son utilisation ? Q2 Quelle relation existe-t-il entre un compte de contrôle et les comptes d’un grand livre auxiliaire ? Q3 Normalement, avec une comptabilité manuelle, à quel moment les reports sont-ils faits : a) dans les comptes des grands livres auxiliaires ? b) dans les comptes du grand livre général ? Q4 De quelle façon peut-on s’assurer de l’exactitude arithmétique des grands livres auxiliaires ? Q5 Nommez et décrivez brièvement les quatre principaux journaux auxiliaires. 349 Solutionnaire Q7 « Lorsque les comptes des fournisseurs gurent dans le grand livre auxiliaire des fournisseurs, le total des comptes du grand livre auxiliaire est toujours égal au solde du compte Fournisseurs du grand livre général. » Commentez cet énoncé. Q8 Donnez cinq exemples d’opérations devant être enregistrées dans le journal général même si l’entreprise se sert aussi de journaux auxiliaires. Q9 Qu’entend-on par « journal synoptique » ? Dans quelles circonstances une entreprise peut-elle tirer avantage d’un tel journal ? Q10 Quels avantages une entreprise peut-elle retirer d’un système comptable informatisé ? Q6 Quels avantages une entreprise peut-elle retirer de l’utilisation de journaux auxiliaires ? EXERCICES Solutionnaire E1 Terminologie comptable Voici une liste de six termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre : • Compte de contrôle • Journal des ventes • Grand livre auxiliaire • Journal général • Journal des achats • Traitement en direct 3 5 6 7 9 11 Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables. Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun » s’il ne correspond à aucun d’entre eux. a) On y inscrit les ventes au comptant. b) Ce journal ne regroupe pas des informations de même nature. c) Il s’agit d’un compte du grand livre général associé à un grand livre auxiliaire. d) Les achats à crédit de marchandises destinées à la revente sont inscrits dans ce journal. e) Ce livre regroupe l’ensemble des comptes dont le total des soldes est égal au solde du compte de contrôle du grand livre général. f) Ce système permet à l’employé qui exécute une opération d’avoir accès sur-le-champ à toute information comptable utile à l’opération en cours. E2 Vrai ou faux Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi. a) Le solde du compte collectif Clients est toujours égal au total des soldes des comptes du grand livre auxiliaire des clients. b) Le système d’information comptable doit être adapté aux besoins de chaque entreprise. c) Le journal des achats regroupe toutes les opérations d’achat. d) Toutes les opérations sont classées par ordre chronologique dans le journal général et les journaux auxiliaires. e) Les opérations inscrites dans le journal général ne font l’objet d’un report qu’à la n de chaque mois. f) Dans un système comptable informatisé, il est possible d’avoir une rétroaction immédiate. g) Le journal synoptique tient lieu à la fois de journal général et de grand livre général. 1 4 5 6 7 9 10 11 8 350 CHAPITRE 8 h) Le journal des ventes regroupe toutes les opérations de vente à crédit. i) Le journal général regroupe des opérations de même nature. j) L’enregistrement d’opérations similaires dans le journal général entraîne un travail considérable de report dans le grand livre général. 5 E3 Le choix du journal approprié 6 7 8 9 La pharmacie Ladouceur utilise un journal des ventes, un journal des encaissements, un journal des achats, un journal des décaissements et un journal général. Indiquez le journal dans lequel il faut inscrire les opérations suivantes : a) L’émission d’une note de crédit accordée à un client qui a retourné des marchandises défectueuses. b) La vente de marchandises à crédit. c) L’achat à crédit d’un ordinateur. d) Le paiement du solde dû à un fournisseur avant l’expiration du délai d’escompte. e) La réception d’une note de crédit émise par un fournisseur. f) La vente de marchandises au comptant. g) L’achat à crédit de fournitures de bureau. h) L’achat de marchandises à crédit. E4 Le compte collectif Fournisseurs 3 Bonaprix est une entreprise de taille moyenne exploitant un grand magasin. Le 30 septembre 20X6, le compte collectif Fournisseurs avait un solde de 92 000 $. Voici la liste des comptes fournisseurs à cette date : BONAPRIX Liste des comptes fournisseurs au 30 septembre 20X6 8 11 625 $ 14 000 9 250 10 000 8 875 16 000 22 250 92 000 $ Aubainerie inc. Barguinerie ltée Créditel ltée Doublobaine Excentrique ltée Reprise de faillite inc. G. Ceketuveux inc. Voici un résumé des opérations effectuées par Bonaprix auprès de ses fournisseurs au cours du mois d’octobre : Nom des fournisseurs Aubainerie inc. Barguinerie ltée Doublobaine Excentrique ltée Reprise de faillite inc. G. Ceketuveux inc. Journal des achats (Page 46) 3 000 $ 3 875 6 750 3 500 14 000 31 125 $ Journal des décaissements (Page 75) $ 12 500 10 000 8 875 10 000 20 000 61 375 $ Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 351 Déterminez le solde du compte Fournisseurs au 31 octobre 20X6. Reportez les opérations précédentes dans les comptes du grand livre auxiliaire des fournisseurs et établissez la liste des comptes fournisseurs au 31 octobre 20X6. E5 3 5 L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, compte non tenu de la TPS et de la TVQ L’entreprise individuelle Aliments Laeur est grossiste en produits alimentaires de base non taxables. La majorité des ventes de l’entreprise sont effectuées au comptant. L’entreprise a toutefois effectué les ventes à crédit suivantes au cours du mois de juillet 20X3 : 1er juillet Vente à crédit de 200 $ de marchandises (Boulangerie) à la boutique Lamy Depain. Condition de règlement : net n de mois (n.f.m.). 6 juillet Vente à crédit de 1 575 $ de marchandises (Charcuterie) au Supermarché Métro Laurentides inc. Conditions de règlement : 2/10, n/30. 9 juillet Vente à crédit de 960 $ de marchandises (Épicerie) au dépanneur Aucoin Delarue. Conditions de règlement : 2/10, n/30. 14 juillet Vente à crédit de 250 $ de marchandises (Boulangerie) à la boutique Lamy Depain. Condition de règlement : net n de mois. 19 juillet Vente à crédit de 225 $ de marchandises (Charcuterie) à Boucherie Lebœuf. Condition de règlement : n/30. 22 juillet Vente à crédit de 1 670 $ de marchandises au Supermarché Métro Laurentides inc. Conditions de règlement : 2/10, n/30. La facture se détaille comme suit : Charcuterie Épicerie Boulangerie Total de la facture 25 juillet 1 220 $ 275 175 1 670 $ Vente à crédit de 3 250 $ de marchandises (Boulangerie) à la boutique Lamy Depain. Condition de règlement : net n de mois. Sachant que la dernière facture de vente à crédit émise en juin porte le numéro A-1875, enregistrez ces opérations dans le journal des ventes (page 65) sans tenir compte de la TPS ni de la TVQ et reportez-les dans les comptes appropriés des grands livres, dont voici les soldes au 30 juin : Grand livre général 130 501 502 503 Clients Ventes – Boulangerie Ventes – Charcuterie Ventes – Épicerie 3 400 $ 469 750 152 560 22 320 131 132 135 138 Grand livre auxiliaire des clients Aucoin Delarue Boucherie Lebœuf Lamy Depain Supermarché Métro Laurentides inc. 510 $ 220 915 1 755 Solde du compte Clients : 11 530 $ E6 3 6 L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements, compte non tenu de la TPS et de la TVQ Ramonage Legrand est une jeune entreprise individuelle offrant des services de ramonage de cheminées et d’inspection d’extincteurs chimiques. Voici quelques-unes des opérations de l’entreprise au cours du mois d’août 20X6 : 8 352 CHAPITRE 8 3 août 5 août 7 août Réception d’un chèque de 3 528 $ émis par Papier recyclé inc. en règlement d’une facture datée du 24 juillet, déduction faite d’un escompte de caisse de 72 $. Paiement reçu de Prudence Lavertue en règlement d’une facture de 350 $ datée du 26 juillet. Conditions de règlement : 2/10, n/30. Services rendus au comptant du 1er au 7 août : Ramonage de cheminées Inspection d’extincteurs chimiques Total 8 août 14 août Paiement reçu de Dubois inc. en règlement d’une facture de 750 $ datée du 30 juillet. Conditions de règlement : 2/10, n/30. Services rendus au comptant du 8 au 14 août : Ramonage de cheminées Inspection d’extincteurs chimiques Total 20 août 21 août 31 août 8 31 août 2 650 $ 1 700 4 350 $ Paiement reçu de Henri Harvey en règlement d’une facture de 375 $ datée du 20 juillet. Services rendus au comptant du 15 au 21 août : Ramonage de cheminées Inspection d’extincteurs chimiques Total 25 août 1 750 $ 1 250 3 000 $ 2 300 $ 2 100 4 400 $ Réception d’un chèque de 550 $ et d’un billet de 1 000 $ échéant dans 3 mois de Jean Sinistray S.E.N.C. en règlement partiel de son compte. Emprunt d’une somme de 3 000 $ effectué auprès d’un particulier, Paul Paiement, en échange d’un billet échéant dans 6 mois et portant intérêt au taux annuel de 8 %. Services rendus au comptant du 22 au 31 août : Ramonage de cheminées Inspection d’extincteurs chimiques Total 4 300 $ 2 300 6 600 $ Enregistrez ces opérations dans le journal des encaissements (page 21) sans tenir compte de la TPS ni de la TVQ et reportez-les dans les comptes appropriés des grands livres de l’entreprise, dont voici les soldes au 31 juillet : 100 110 120 220 401 402 405 Grand livre général Caisse Clients Billets à recevoir Billets à payer Ramonage de cheminées Inspection d’extincteurs chimiques Escomptes sur ventes 1 950 $ 7 245 1 500 5 000 100 400 58 800 752 Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 353 Grand livre auxiliaire des clients 112 113 115 116 118 119 Dubois inc. Doris Dupuy Henri Harvey Jean Sinistray S.E.N.C. Papier recyclé inc. Prudence Lavertue 750 $ 170 375 2 000 3 600 350 Total de la colonne Caisse du journal des encaissements : 26 881 $ E7 3 7 L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, compte tenu de la TPS et de la TVQ La pharmacie Khaplet inc. comptabilise ses achats au montant brut. Voici les opérations relatives aux achats de marchandises effectués à crédit en avril 20X7 : 2 avril Achat à crédit de 12 500 $ de marchandises (Médicaments) chez Bris Thol ltée. Les médicaments sur ordonnance ne sont pas taxables. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : B-27634, 2 avril. 7 avril Achat à crédit de 7 525 $, taxes en sus, de marchandises (Beauté) chez Hépy Derm inc. Conditions de règlement : 1/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 745543, 6 avril. 11 avril Achat à crédit de 3 210 $ de marchandises non taxables (Épicerie) chez IGA Du Plateau ltée. Condition de règlement : n/30 ; numéro et date de la facture : A-59805, 11 avril. 16 avril Achat à crédit de 17 300 $ de marchandises (Médicaments) chez Bris Thol ltée. Les médicaments sur ordonnance ne sont pas taxables. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : B-27922, 15 avril. 19 avril Achat à crédit de 4 675 $ de marchandises (Beauté), taxes en sus, chez Don Juan inc. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : DJ-175, 18 avril. 27 avril Achat à crédit de 19 050 $ de marchandises chez Hancanteur (fournisseur n° 215). Condition de règlement : net n de mois (n.f.m.). La facture n° 16 se détaille comme suit : 8 Médicaments non taxables Produits de beauté taxables Produits d’épicerie non taxables Total avant taxes TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total de la facture 30 avril 14 500,00 $ 2 800,00 1 750,00 19 050,00 140,00 279,30 19 469,30 $ Achat à crédit de 21 500 $ de marchandises (Médicaments) chez Bris Thol ltée. Les médicaments sur ordonnance ne sont pas taxables. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : B-28078, 29 avril. Enregistrez ces opérations dans le journal des achats (page 36) et reportez-les dans les comptes appropriés des grands livres, dont voici les soldes au 31 mars : Grand livre général 210 219 220 401 402 403 Fournisseurs TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Achats – Médicaments Achats – Beauté Achats – Épicerie 20 910 $ 39 809 79 419 600 210 195 975 59 987 ›› 354 CHAPITRE 8 ›› Grand livre auxiliaire des fournisseurs 211 213 216 217 Bris Thol ltée Don Juan inc. Hépy Derm inc. IGA Du Plateau ltée 15 210 $ 2 525 1 500 1 675 Montant total porté au crédit du compte Fournisseurs : 88 006,25 $ E8 3 8 L’enregistrement d’opérations dans le journal des décaissements, compte non tenu de la TPS et de la TVQ L’entreprise individuelle Pitreries Lafarce est grossiste en farces et attrapes. Elle règle la plupart de ses comptes par chèque, par paiement direct ou par transfert électronique de fonds et comptabilise ses achats au montant brut. Voici quelques-unes des opérations effectuées par l’entreprise au cours du mois de septembre 20X3 : 2 septembre Paiement par chèque du loyer mensuel de 575 $. 5 septembre Paiement par transfert électronique de fonds d’une annonce publicitaire parue le jour même dans Le Soleil et s’élevant à 400 $. 7 septembre Paiement par chèque à Pétards Laèche ltée d’une facture de 10 250 $ datée du 29 août. Conditions de règlement : 2/10, n/30. 8 septembre Paiement par chèque d’un achat de 415 $ de marchandises chez Le Blagueur. 9 septembre Émission d’un chèque à l’ordre de Cartes piégées inc. en règlement du solde dû à ce fournisseur. La facture de 1 600 $ est datée du 31 août. Conditions de règlement : 1/10, n/30. 15 septembre Prélèvement par la banque d’une somme de 4 000 $ pour les salaires bimensuels déposés directement dans les comptes des employés. 16 septembre Paiement par chèque d’une annonce publicitaire parue le jour même dans Safarir et s’élevant à 600 $. 18 septembre Paiement par chèque d’un achat de 325 $ de marchandises chez Le Blagueur. 22 septembre Paiement direct de 150 $ à Trombones Doré lors de l’achat de fournitures de bureau. 24 septembre 8 28 septembre 30 septembre 30 septembre Paiement par chèque à Feux follets ltée d’une facture de 3 900 $ datée du 15 septembre. Conditions de règlement : 1/10, n/30. Paiement par chèque à Ino Cent inc. d’une facture de 1 500 $ datée du 31 août. Condition de règlement : n/30. Prélèvement par la banque d’une somme de 3 900 $ pour les salaires bimensuels déposés directement dans les comptes des employés. Émission d’un chèque de 515 $ à l’ordre de Visa en règlement d’achats personnels effectués par le propriétaire. Sans tenir compte des taxes et en supposant que le dernier chèque émis en août 20X3 porte le numéro 676, enregistrez ces opérations dans le journal des décaissements (page 33), dont les colonnes sont intitulées comme suit : Achats, Publicité, Salaires, Fournisseurs, Caisse, Escomptes sur achats et Divers (débit et crédit). Reportez les montants appropriés dans les comptes des grands livres, dont voici les soldes au 31 août : Grand livre général 100 210 315 510 515 520 530 540 550 Caisse Fournisseurs Lafarce – Retraits Achats Escomptes sur achats Loyers Publicité Salaires Fournitures de bureau utilisées 29 010 $ 20 700 7 000 310 975 4 650 4 600 8 500 63 000 665 Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 355 Grand livre auxiliaire des fournisseurs 212 214 215 218 Cartes piégées inc. Feux follets ltée Ino Cent inc. Pétards Laèche ltée 1 600 $ 6 100 2 750 10 250 Total de la colonne Caisse : 27 870 $ 4 5 E9 La découverte d’erreurs 6 Expliquez de quelle façon chacune des erreurs suivantes pourrait être découverte. a) Au moment d’additionner les sommes portées au crédit du compte Clients dans le journal des encaissements, on a inscrit 9 180 $ alors que le total est effectivement de 8 680 $. b) Tandis que le total des colonnes Clients et Ventes du journal des ventes est de 78 750 $, le montant reporté dans chacun de ces deux comptes du grand livre général est de 78 570 $. c) On a enregistré dans le journal des ventes un montant de 910 $ pour une vente à crédit effective de 190 $. d) Le total de la colonne Clients du journal des encaissements a été correctement établi à 12 600 $, mais a été reporté dans le compte Clients comme étant de 1 260 $. E 10 Le report à partir des journaux auxiliaires 4 5 6 7 8 Le système comptable en usage chez Prismocolor inc. comprend quatre journaux auxiliaires et un journal général. Le 31 octobre 20X8, les soldes des comptes collectifs Clients et Fournis­ seurs étaient respectivement de 240 000 $ et de 72 000 $. Au cours du mois de novembre, les ventes inscrites dans le journal des ventes se sont élevées à 144 000 $ et les achats enregistrés dans le journal des achats ont été de 84 000 $. À la n du mois, le total de la colonne Clients du journal des encaissements est de 115 200 $ et le total de la colonne Four­ nisseurs du journal des décaissements est de 100 800 $. Le 30 novembre 20X8, de quelle manière faut­il reporter les montants suivants ? a) Le total de 115 200 $. b) Le total des ventes du mois. c) Le total des achats du mois. d) Le total de 100 800 $. E 11 La vente de marchandises, les rendus et rabais sur ventes et les escomptes sur ventes, compte tenu de la TPS et de la TVQ 9 Le tableau suivant résume quelques­unes des opérations avant taxes d’une boutique spéciali­ sée dans la vente de vêtements de sport, Plein’Air, au cours du mois de juin. La boutique prélève sur toutes ses ventes la TPS et la TVQ aux taux présentement en vigueur au Québec. Ventes à crédit Nom du client Tom Nadeau Beth Conroy Valérie Balleux Simon Toutant Date 6 juin 11 ” 14 ” 21 ” Montant (avant taxes) 400 $ 1 000 3 000 5 000 Conditions de règlement 1/10, n/30 2/10, n/30 2/10, n/30 3/10, n/60 Rabais sur ventes Date Montant (avant taxes) 12 juin 17 ” 25 ” 50 $ 100 500 Date du recouvrement 15 juin 20 ” 29 ” 30 ” Déterminez le montant effectivement recouvré par Plein’Air de chacun de ces clients et passez les écritures de journal relatives à chacune des opérations survenues en juin. 8 356 CHAPITRE 8 E 12 La comptabilisation des achats, compte tenu de la TPS et de la TVQ 9 Cent-o-rama est une jeune entreprise commerciale spécialisée dans la vente de menus articles. Elle utilise un système d’inventaire périodique. Tous ses achats sont assujettis à la TPS de 5 % et à la TVQ de 9,975 %. Voici les opérations relatives aux achats de marchandises effectuées au cours des deux premières semaines du mois d’août 20X4 : 3 août Achat de marchandises à crédit chez Fournitout inc. s’élevant à 5 500 $ avant taxes. Conditions de règlement : 2/5, 1/10, n/30. 7 août Achat de marchandises à crédit chez Mercantile inc. totalisant 1 400 $ avant taxes. Conditions de règlement : 1/10, n/30. 8 août Retour de marchandises défectueuses ayant coûté 50 $ avant taxes à Fournitout inc., laquelle promet d’envoyer une note de crédit. 9 août Paiement du solde dû à Fournitout inc. 15 août Paiement du solde dû à Mercantile inc. Enregistrez ces opérations dans le journal général de l’entreprise, en supposant qu’elle utilise la méthode de comptabilisation des achats au montant brut. PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 5 7 9 30 minutes – facile 8 Solutionnaire L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, dans le journal des achats et dans le journal général Librairie Dusavoir inc. est un distributeur de livres, d’encyclopédies et de papeterie. Tous les achats sont effectués à crédit, toutes les ventes sont effectuées à crédit aux conditions 2/10, n/30, et le plan comptable de l’entreprise comprend notamment les comptes suivants : Billets à recevoir Clients Fournitures Équipement Fournisseurs TPS à payer TVQ à payer TPS à recouvrer 110 130 145 210 330 340 345 350 TVQ à recouvrer Ventes Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Publicité 355 500 510 515 600 610 615 650 Voici quelques-unes des opérations effectuées par Librairie Dusavoir inc. au cours du mois de janvier 20X3. Les taxes doivent être calculées, le cas échéant. 2 janvier Achat de 16 500 $ de livres chez Maboule, éditeurs (fournisseur n° 335). Seule la TPS de 5 % doit être ajoutée. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 1109, 2 janvier. 3 janvier Achat de 14 500 $, TPS (5 %) en sus, d’encyclopédies chez Atlas ltée (fournisseur n° 331). Conditions de règlement : 1/10, n/30 ; numéro et date de la facture : A-55789, 2 janvier. 4 janvier Achat de 1 300 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus, de papeterie destinée à la vente chez Fournitout inc. (fournisseur n° 333). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : F-415, 4 janvier. Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 5 janvier Vente de marchandises à Ly Brair inc. (client n° 136). La facture n° 1 se détaille comme suit : Livres Encyclopédies Papeterie TPS à payer [(4 850 $ + 1 000 $ + 150 $) × 5 %] TVQ à payer (150 $ × 9,975 %) Total de la facture 6 janvier 7 janvier 11 janvier 13 janvier 13 janvier 15 janvier 3 500,00 $ 11 500,00 750,00 15 750,00 $ Librairie Dusavoir inc. accepte un billet échéant dans 90 jours en échange de ces marchandises. Le billet porte intérêt au taux annuel de 7 %. Achat à crédit de 750 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus, de fournitures d’emballage chez Plastisac inc. (fournisseur n° 138). Condition de règlement : n/30 ; numéro et date de la facture : 10­155, 11 janvier. Achat de 18 000 $ de livres chez Maboule, éditeurs (fournisseur n° 335). Seule la TPS de 5 % doit être ajoutée. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 1185, 12 janvier. Achat de 15 000 $ d’encyclopédies chez Atlas ltée (fournisseur n° 331). Seule la TPS de 5 % doit être ajoutée. Conditions de règlement : 1/10, n/30 ; numéro et date de la facture : A­55896, 13 janvier. Vente de marchandises à Livres ouverts inc. (client n° 137). La facture n° 4 se détaille comme suit : Livres Encyclopédies TPS à payer Total de la facture 16 janvier 4 850,00 $ 1 000,00 150,00 300,00 14,96 6 314,96 $ Facture n° 2 d’un montant de 1 575 $ émise lors de la vente de livres à Jay Lhu (client n° 135). La TPS de 5 % est incluse. Note de crédit n° 138 d’un montant de 157,50 $ obtenue de Maboule, éditeurs pour des livres retournés à ce fournisseur. La TPS de 5 % est incluse. Vente de marchandises à Bibliothèque municipale Enville (client n° 132). La fac­ ture n° 3 se détaille comme suit : Livres Encyclopédies TPS à payer Total de la facture 12 janvier 357 5 500,00 $ 3 000,00 425,00 8 925,00 $ Vente de marchandises à Ly Brair inc. (client n° 136). La facture n° 5 se détaille comme suit : Livres Papeterie TPS à payer [(4 450 $ + 50 $) × 5 %] TVQ à payer (50 $ × 9,975 %) Total de la facture 4 450,00 $ 50,00 225,00 4,99 4 729,99 $ 8 358 CHAPITRE 8 17 janvier 21 janvier 23 janvier Note de crédit n° 1 d’un montant de 262,50 $, TPS incluse, émise à l’ordre de Livres ouverts inc. pour des livres retournés par ce client. Facture n° 6 émise lors de la vente d’une encyclopédie de 2 500 $ à Paul Landry (client n° 139). La TPS n’est pas incluse. Vente de marchandises à Hérudy inc. (client n° 134). La facture n° 7 se détaille comme suit : Livres Encyclopédies Papeterie TPS à payer [(2 050 $ + 900 $ + 50 $) × 5 %] TVQ à payer (50 $ × 9,975 %) Total de la facture 30 janvier 2 050,00 $ 900,00 50,00 150,00 4,99 3 154,99 $ Vente de marchandises à Livres ouverts inc. (client n° 137). La facture n° 8 se détaille comme suit : Livres Encyclopédies TPS à payer Total de la facture 4 000,00 $ 2 500,00 325,00 6 825,00 $ TRAVAIL À FAIRE Enregistrez ces opérations dans les journaux appropriés. Calculez ensuite les totaux de chaque colonne du journal des ventes et du journal des achats an de vous assurer que le total des débits est égal au total des crédits. Total de la colonne Clients du journal des ventes : 49 899,94 $ 8 P2 3 5 6 9 40 minutes – facile L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, dans le journal des encaissements et dans le journal général Lotions capillaires inc. est un grossiste spécialisé dans la vente de shampoings, de teintures et d’accessoires de coiffure. Toutes les factures des ventes à crédit portent la mention « 2/10, n/30 », et le plan comptable de l’entreprise comprend notamment les comptes suivants : Caisse Clients Billets à recevoir Billets à payer Fournisseurs TPS à payer TVQ à payer TPS à recouvrer 100 120 135 210 220 230 235 240 TVQ à recouvrer Carl Lair – Apports Ventes – Shampoings Ventes – Teintures Ventes – Accessoires Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Rendus et rabais sur achats 245 305 510 515 520 525 530 625 Voici quelques-unes des opérations effectuées par l’entreprise au cours du mois de mars 20X2, soit le premier mois d’exploitation. Les ventes et les achats sont tous assujettis à la TPS et à la TVQ. Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 1er mars 2 mars Mise de fonds initiale du propriétaire de 10 000 $. Vente à crédit de 950 $ de marchandises à Coiffure excentrik (client n° 122). La facture n° 1 se détaille comme suit : Shampoings Teintures Accessoires 6 mars 295 $ 580 75 Vente à crédit de 1 225 $ de marchandises à Salon Elle & Lui inc. (client n° 128). La facture n° 2 se détaille comme suit : Shampoings Teintures Accessoires 8 mars 9 mars 175 $ 860 190 Rabais de 25 $, taxes en sus, accordé au Salon Elle & Lui inc. pour un léger défaut de fabrication décelé dans un rasoir électrique. Vente à crédit de 250 $ de marchandises à Salon unicoiffe inc. (client n° 129). La facture n° 3 se détaille comme suit : Shampoings Teintures 12 mars 14 mars 15 mars 50 $ 200 Paiement reçu de Coiffure excentrik en règlement de son compte. Emprunt de 1 000 $ effectué à la banque en échange d’un billet échéant dans 1 an et portant intérêt au taux de 8 %. Ventes au comptant effectuées du 1 er au 15 mars : Shampoings Teintures Accessoires 525 $ 2 505 570 16 mars Paiement reçu de Salon Elle & Lui inc. en règlement de son compte. 17 mars Marchandises retournées à un fournisseur contre un remboursement de 402,41 $, toutes taxes incluses. Vente à crédit de 2 000 $ de marchandises à Ciseaux magiques (client n° 121). La facture n° 4 se détaille comme suit : 18 mars Shampoings Teintures Accessoires 19 mars 22 mars 359 275 $ 1 225 500 Paiement reçu de Salon unicoiffe inc. en règlement de son compte. Vente à crédit de 880 $ de marchandises à Coiffure excentrik (client n° 122). La facture n° 5 se détaille comme suit : Shampoings Teintures Accessoires 185 $ 600 95 8 360 CHAPITRE 8 24 mars 25 mars Rabais de 35 $, taxes en sus, accordé à Coiffure excentrik pour une teinture dont la couleur est jugée trop articielle. Vente à crédit de 475 $ de marchandises à Salon unicoiffe inc. (client n° 129). La facture n° 6 se détaille comme suit : Shampoings Teintures Accessoires 29 mars 31 mars 100 $ 350 25 Réception d’un chèque de 1 000 $ de Ciseaux magiques en règlement partiel de son compte. Ventes au comptant effectuées du 16 au 31 mars : Shampoings Teintures Accessoires 775 $ 4 825 1 000 TRAVAIL À FAIRE a) Enregistrez ces opérations dans les journaux appropriés. b) Reportez les montants dans les comptes appropriés du grand livre général et du grand livre auxiliaire des clients. c) Dressez la liste des comptes clients au 31 mars 20X2. Total des comptes clients : 2 817,17 $ 8 P3 3 7 8 9 40 minutes – facile L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, dans le journal des décaissements et dans le journal général La boutique Grondin comptabilise ses achats au montant brut. Voici les opérations de mars 20X1 portant sur les achats de marchandises et le paiement des fournisseurs, ainsi qu’un certain nombre d’autres opérations (sauf indication contraire, tous les paiements sont faits par chèque, par paiement direct ou par transfert électronique de fonds). On doit tenir compte des taxes lorsqu’elles sont applicables. 1er mars Paiement par chèque du loyer mensuel de 495 $, TPS et TVQ en sus. 2 mars Achat à crédit de 7 750 $, TPS et TVQ en sus, de marchandises (Sous-vêtements) chez Zabillay inc. (fournisseur n° 214). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : H-432, 1er mars. 3 mars Paiement par transfert électronique de fonds à Amor ltée d’une facture de 1 600 $, TPS et TVQ en sus, datée du 25 février. Conditions de règlement : 1/10, n/30. 4 mars Achat à crédit de 1 200 $, TPS et TVQ en sus, de marchandises (Vêtements) chez Houla inc. (fournisseur n° 211). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : A1987, 3 mars. 5 mars 8 mars 11 mars 12 mars 13 mars Note de crédit n° 75 de 250 $, TPS et TVQ en sus, reçue de Zabillay inc. pour de la marchandise légèrement endommagée lors de la livraison. Paiement direct d’une annonce publicitaire parue dans le Journal de Montréal et s’élevant à 450 $, TPS et TVQ en sus. Paiement par transfert électronique de fonds du solde dû à Zabillay inc. Achat par paiement direct de 402,41 $ de vêtements, TPS et TVQ incluses. Paiement par transfert électronique de fonds du solde dû à Houla inc. Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 15 mars 22 mars Prélèvement par la banque d’une somme de 5 000 $ pour les salaires bimensuels des employés. Achat à crédit de 1 000 $, TPS et TVQ en sus, de marchandises (Accessoires) chez Bret Thel (fournisseur n° 213). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : B-2952, 22 mars. 24 mars Achat à crédit de 6 500 $, TPS et TVQ en sus, de marchandises (Vêtements) chez Don Juan inc. (fournisseur n° 215). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : DJ-195, 18 mars. 26 mars Achat à crédit de 1 750 $, TPS et TVQ en sus, de marchandises chez Mabelle (fournisseur n° 218). Conditions de règlement : 2/10, n/30. La facture n° 16 se détaille comme suit : Sous-vêtements Accessoires 30 mars 30 mars 31 mars 31 mars 361 1 500 $ 250 Paiement par chèque du solde dû à Don Juan inc. Achat à crédit de 4 541,51 $, taxes incluses, de marchandises (Sous-vêtements) chez Zabillay inc. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : H-499, 29 mars. Prélèvement par la banque d’une somme de 5 200 $ pour les salaires bimensuels des employés. Retrait en argent de 750 $ effectué par la propriétaire. TRAVAIL À FAIRE a) Sachant que le dernier chèque émis en février 20X1 porte le numéro 726, enregistrez ces opérations dans le journal des achats (page 57), le journal des décaissements (page 91) et le journal général (page 11). b) Reportez les montants appropriés dans les comptes des grands livres, dont voici les soldes au 28 février 20X1 : 8 Grand livre général 100 210 225 235 320 501 502 503 510 515 520 530 540 550 Caisse Fournisseurs TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Sonia Piché – Retraits Achats – Sous-vêtements Achats – Vêtements Achats – Accessoires Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Loyers Publicité Salaires Découverts de caisse 212 Amor ltée 41 220,00 $ 1 839,60 18 414,00 29 002,05 3 500,00 125 900,00 222 875,00 18 115,00 725,00 3 505,00 990,00 1 125,00 19 500,00 5,71 Grand livre auxiliaire des fournisseurs 1 839,60 $ c) Dressez la liste des comptes fournisseurs au 31 mars 20X1. Total des comptes fournisseurs : 7 703,32 $ 362 CHAPITRE 8 P4 6 8 9 35 minutes – moyen L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements, dans le journal des décaissements et dans le journal général Chuck Hellectrik inc. est une nouvelle entreprise spécialisée dans la fabrication, le réusinage et l’entretien de turbines. Les ventes et les achats sont tous assujettis à la TPS et à la TVQ. Le plan comptable de l’entreprise comprend notamment les comptes suivants : Caisse Billets à recevoir Clients Terrains Équipement Matériel de bureau Camions Billets à payer Fournisseurs TPS à payer TVQ à payer TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Emprunts hypothécaires Chuck Hellectrik – Apports Chuck Hellectrik – Retraits 8 100 110 120 150 160 170 180 210 220 230 235 240 245 250 310 315 Produits – Fabrication Produits – Réusinage Produits – Entretien Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats de pièces – Fabrication Achats de pièces – Réusinage Achats de pièces – Entretien Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Loyers Salaires Publicité Frais de livraison Intérêts sur la dette à long terme Sommaire des résultats 410 420 430 450 460 510 520 530 550 560 610 620 630 640 675 900 Voici quelques-unes des opérations effectuées par l’entreprise au mois de mai 20X8 : 1er mai Dépôt d’une somme de 50 000 $ dans un compte bancaire ouvert au nom de l’entreprise. Le propriétaire, Chuck Hellectrik, apporte également de l’équipement d’une valeur de 35 000 $ à titre de mise de fonds supplémentaire. er 1 mai Négociation et obtention d’un emprunt hypothécaire de 60 000 $ remboursable par versements mensuels de 1 000 $ en capital plus les intérêts au taux annuel de 6 %. 2 mai Chèque n° 1 émis à l’ordre de Rikant inc. pour l’achat d’équipement coûtant 75 000 $, TPS et TVQ en sus. 2 mai Chèque n° 2 émis à l’ordre de Loutout inc. pour payer le loyer mensuel de 1 000 $, TPS et TVQ en sus. 2 mai Achat à crédit de 5 000 $, TPS et TVQ en sus, de pièces de rechange remises à neuf chez Pièces réusinées inc. (fournisseur n° 227). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 1767, 1er mai. 3 mai Services d’entretien d’une turbine payés par un client au moyen de sa carte de débit et s’élevant à 225 $, TPS et TVQ en sus. 5 mai Chèque n° 3, de 2 127,04 $, TPS et TVQ incluses, émis à l’ordre de Bureauteck ltée pour l’achat de matériel de bureau. 7 mai Chèque n° 4, de 632,36 $, TPS et TVQ incluses, émis lors de l’achat de pièces d’entretien. 8 mai Achat à crédit de 25 000 $, TPS et TVQ en sus, de pièces de fabrication chez Vapo inc. (fournisseur n° 229). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : V89351, 7 mai. 9 mai Chèque n° 5 émis à l’ordre de Pièces réusinées inc. en règlement de la facture du 1er mai. 12 mai 13 mai 15 mai 16 mai Rabais de 500 $, TPS et TVQ en sus, obtenu de Vapo inc. Chèque n° 6, de 603,62 $, TPS et TVQ incluses, émis à l’ordre du journal La Presse pour la publication, le jour même, d’une annonce publicitaire. Remise d’une facture et réception le jour même d’un chèque de 22 000 $, taxes incluses, lors de la livraison d’une turbine neuve (Fabrication) à un client. Chèque n° 7, de 250 $, taxes incluses, émis à l’ordre de Transportec ltée pour la livraison effectuée la veille. Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 17 mai 19 mai 19 mai 20 mai 21 mai 22 mai 29 mai 30 mai 31 mai 363 Réception d’un chèque d’Hydro-Enville en règlement d’une facture de vente de 15 000 $, TPS et TVQ en sus, datée du 8 mai. Conditions de règlement : 2/10, n/30. Chèque n° 8 émis à l’ordre de Vapo inc. en règlement de la facture du 7 mai. Chèque n° 9, d’un montant de 7 500 $, TPS et TVQ en sus, émis à l’ordre d’Automobiles Lemay inc. lors de l’achat d’un camion d’occasion. Réception d’un chèque de la municipalité de Sherbrooke en règlement d’une facture de vente de 20 000 $, TPS et TVQ en sus, datée du 11 mai. Conditions de règlement : 2/10, n/30. Achat à crédit de 15 000 $, TPS et TVQ en sus, de pièces de fabrication chez Vapo inc. (fournisseur n° 229). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : V89399, 19 mai. Chèque n° 10, de 1 500 $, émis à l’ordre de Mastercard pour régler des achats personnels effectués par le propriétaire. Chèque n° 11 émis à l’ordre de Vapo inc. en règlement de la facture du 19 mai. Achat non taxable d’un terrain au coût de 25 000 $, moyennant l’émission du chèque n° 12, de 20 000 $, et la signature d’un billet échéant dans 1 an pour nancer le solde. Prélèvement par la banque du premier versement sur l’hypothèque s’élevant à 1 300 $. TRAVAIL À FAIRE Inscrivez les opérations qui doivent être comptabilisées dans le journal des encaissements, dans le journal des décaissements et dans le journal général. Additionnez les sommes inscrites dans le journal des encaissements et dans le journal des décaissements, et assurez-vous que ces journaux sont en équilibre. Indiquez de quelle façon on effectuerait le travail de report en inscrivant le numéro des comptes dans les journaux et en marquant d’un crochet (√) les endroits appropriés. Total de la colonne Caisse du journal des encaissements : 171 799,94 $ P5 6 8 35 minutes – facile L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements et dans le journal des décaissements, compte non tenu de la TPS et de la TVQ L’entreprise individuelle Superlatif utilise un journal des encaissements et un journal des décaissements. Voici les rentrées et les sorties de fonds du mois de septembre 20X6 : 1er septembre Paiement du loyer mensuel de 1 750 $. 1er septembre Achat de marchandises au comptant s’élevant à 6 848 $. er 1 septembre Paiement d’une facture de 2 600 $ reçue de Supérieur ltée, moins un escompte de caisse de 1 %. 3 septembre Ventes de marchandises au comptant de 5 504 $. 3 septembre Réception et paiement d’une facture de 326 $ pour des frais de transport afférents à des marchandises achetées en août 20X6. 4 septembre Achat de mobilier au coût de 4 000 $, moyennant un versement comptant de 1 000 $ et un billet pour nancer le solde. 5 septembre Somme de 1 440 $ et billet de 5 000 $ reçus de Minus en règlement de sa créance. 6 septembre Paiement de la facture reçu de Maxima inc. et s’élevant à 4 500 $, moins un escompte de caisse de 2 %. 7 septembre Paiement d’un billet de 2 000 $ échéant aujourd’hui et des intérêts de 150 $ s’y rapportant. 10 septembre Cession au comptant au prix de 9 000 $ d’un terrain ayant coûté 10 250 $. 10 septembre Apport supplémentaire de 10 000 $ investi en argent dans l’entreprise par le propriétaire, Sam Lafte. 12 septembre Ventes de marchandises au comptant de 4 243 $. 8 364 CHAPITRE 8 15 septembre 18 septembre 19 septembre 20 septembre 21 septembre 24 septembre 30 septembre 30 septembre Achat d’un placement à court terme en obligations totalisant 6 400 $. Achats de marchandises au comptant totalisant 4 640 $. Versement de 500 $ en règlement partiel du solde dû par Sam Lafte sur son propre compte Visa. Somme de 2 450 $ reçue de Maximum ltée en règlement d’une facture, déduction faite d’un escompte de caisse de 2 %. Paiement d’une facture reçue de Pouiche totalisant 5 500 $, moins un escompte de caisse de 2 %. Paiement de commissions dues aux représentants s’élevant à 3 500 $. Somme reçue de Plurissima inc. en règlement d’une facture de 6 000 $, moins un escompte de caisse de 2 %. Paiement des salaires du mois totalisant 8 500 $. TRAVAIL À FAIRE Enregistrez ces opérations dans le journal des encaissements et le journal des décaissements sans tenir compte des taxes. Calculez ensuite les totaux de chacune des colonnes de ces journaux et tirez un double trait sous ces totaux. Total de la colonne Caisse du journal des encaissements : 38 517 $ P6 6 8 35 minutes – facile 8 L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements et dans le journal des décaissements L’entreprise individuelle Danimaire utilise un journal des encaissements et un journal des décaissements. Tous les paiements sont effectués par chèque ou par paiement direct. Voici les rentrées et les sorties de fonds du mois d’avril 20X4 : 1er avril Paiement du loyer mensuel s’élevant à 650 $, TPS et TVQ en sus. 2 avril Ventes de marchandises au comptant de 6 207 $, TPS et TVQ en sus. 2 avril Paiement des frais de transport relatifs à l’achat de marchandises (FAB point d’expédition) effectué chez Watawow inc. d’une somme de 473 $, TPS et TVQ en sus. 3 avril Achat de marchandises au comptant totalisant 7 114 $, TPS et TVQ en sus. 3 avril Règlement d’une facture émise par Petibonum ltée, de 3 104,33 $, taxes incluses, moins un escompte de caisse de 1 %. 4 avril Achat de mobilier au coût de 5 120 $, taxes incluses, moyennant un versement comptant de 1 120 $ et l’émission d’un billet pour nancer le solde. 5 avril Somme de 960 $ et billet de 2 880 $ reçus de Barbarella inc. en règlement d’une facture de 3 840 $ pour des marchandises non taxables. 6 avril Règlement d’une facture émise par Duncan Lebeigne, de 5 173,88 $, taxes incluses, moins un escompte de caisse de 2 %. 9 avril Paiement d’un billet de 9 600 $ échéant aujourd’hui plus les intérêts courus de 288 $. 12 avril Apport supplémentaire de 32 000 $ de la propriétaire, Danika Lemaire. 18 avril Achat de marchandises au comptant totalisant 4 640 $, TPS et TVQ en sus. 19 avril Paiement du compte d’essence de l’automobile personnelle de Danika pour un montant de 176 $, taxes incluses. 20 avril Encaissement de 2 259,50 $, compte tenu d’un escompte de 40 $, en règlement complet des marchandises vendues à Cendrillon ltée. 23 avril Paiement direct de la facture de 5 978,70 $, taxes incluses, en faveur de Marnex, moins un escompte de caisse de 2 %. 23 avril Paiement des commissions des vendeurs totalisant 2 528 $. Les commissions ne sont pas taxables. Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 30 avril 30 avril 365 Somme reçue de Chaperon mauve en règlement d’une facture de 6 323,63 $, taxes incluses, moins un escompte de caisse de 2 %. Paiement des salaires du mois s’élevant à 9 000 $. TRAVAIL À FAIRE Enregistrez ces opérations dans le journal des encaissements et le journal des décaisse­ ments. Calculez ensuite les totaux de chacune des colonnes de ces journaux, tirez un double trait sous ces totaux et montrez que le total des débits est égal au total des crédits. Total de la colonne Caisse du journal des encaissements : 48 569,63 $ P7 5 6 8 7 9 L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général, compte non tenu de la TPS et de la TVQ L’entreprise individuelle Piscines Larose a commencé son exploitation le 1 er mai 20X4. Le plan comptable de l’entreprise comprend les comptes suivants : 45 minutes – difcile Caisse Clients Assurances payées d’avance Terrains Immeubles Billets à payer Fournisseurs Emprunts hypothécaires Daniel Larose – Capital Daniel Larose – Apports 100 150 190 200 210 300 320 360 400 410 Daniel Larose – Retraits Ventes Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Transport sur achats Salaires Intérêts sur la dette à long terme 420 500 520 540 600 620 640 660 720 830 Voici les opérations effectuées au mois de mai 20X4 par Piscines Larose : 1er mai Apport de 81 000 $ déposé par le propriétaire dans un compte de banque ouvert au nom de l’entreprise. 1er mai Achat d’un terrain et d’un immeuble au coût de 250 000 $, moyennant un versement de 40 000 $ et un emprunt hypothécaire de 210 000 $. On estime que le terrain a une valeur de 45 000 $. Le chèque n° 1 est émis à l’ordre de Raymax. L’emprunt hypothécaire est remboursable en 120 versements mensuels égaux en capital, plus les intérêts calculés au taux annuel de 4 %. 7 mai Achat à crédit de 12 000 $ de marchandises chez Piscines extra inc. (fournis­ seur n° 325). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : PS4689, 7 mai. Les achats sont inscrits au montant brut. 7 mai Vente de marchandises à Tony Salvatore (client n° 152) totalisant 6 800 $. Conditions de règlement : 2/10, n/60 ; numéro de la facture : 1. 9 mai Versement de 220 $ pour acquitter la prime de l’assurance incendie, qui a une durée de 12 mois. Le chèque n° 2 est émis à l’ordre d’Assuretout inc. 10 mai Chèque n° 3 émis à l’ordre de Transport Lyonnais inc. en règlement des frais de transport afférents aux marchandises achetées le 7 mai et s’élevant à 177 $. 11 mai 14 mai 15 mai 15 mai 15 mai Vente de 8 800 $ de marchandises à Henriette Lalancette (client n° 155). Conditions de règlement : 2/10, n/60 ; numéro de la facture : 2. Achat de marchandises au comptant au coût de 2 556 $. Le chèque n° 4 est émis à l’ordre de Belles Piscines inc. Somme reçue de Tony Salvatore en règlement complet de son compte. Chèque n° 5 émis en règlement du solde dû à Piscines extra inc. Prélèvement par la banque des salaires bimensuels totalisant 3 450 $. 8 366 CHAPITRE 8 16 mai 18 mai 21 mai 21 mai 23 mai 27 mai 28 mai 28 mai 30 mai 31 mai 31 mai 31 mai Note de crédit n° 1 de 800 $ accordée à Henriette Lalancette pour des marchandises retournées par cette cliente. Achat à crédit de 6 500 $ de marchandises chez Accessoires Hardy inc. (fournis­ seur n° 324). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 425055, 17 mai. Note de crédit de 200 $ reçue d’Accessoires Hardy inc. en raison de marchandises défectueuses reçues le 18 mai. Somme reçue de Henriette Lalancette en règlement complet de son compte. Achat à crédit de 6 500 $ de marchandises chez Piscines extra inc. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : PS4766, 22 mai. Chèque n° 6 émis en règlement du solde dû à Accessoires Hardy inc. Ventes de marchandises au comptant s’élevant à 1 250 $. Somme de 15 400 $ empruntée à la banque, moyennant un billet. Achat de marchandises totalisant 1 656 $ par transfert électronique de fonds à l’ordre de Hachette Kash ltée. Prélèvement par la banque des salaires bimensuels s’élevant à 3 500 $. Vente de 4 950 $ de marchandises à Pamela Sanderson (client n° 158). Conditions de règlement : 2/10, n/60 ; numéro de la facture : 3. Prélèvement par la banque du premier versement hypothécaire de 2 450 $. TRAVAIL À FAIRE Enregistrez les opérations du mois de mai dans les journaux appropriés sans tenir compte des taxes. Calculez ensuite les totaux de chacune des colonnes de ces journaux et tirez un double trait sous ces totaux. Enn, indiquez de quelle façon on effectuerait le travail de report en inscrivant le numéro des comptes dans les journaux et en marquant d’un crochet (√ ) les endroits appropriés. Total de la colonne Caisse du journal des décaissements : 71 943 $ 8 P8 L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général Le plan comptable de Meubles Frenette comprend les comptes suivants : 3 5 6 7 8 9 50 minutes – difcile Caisse Clients Assurances payées d’avance Fournisseurs TPS à payer TVQ à payer TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Ventes Rendus et rabais sur ventes 100 120 150 220 230 235 240 245 400 420 Escomptes sur ventes Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Transport sur achats Salaires Publicité Loyers Électricité et chauffage Entretien et réparations Voici les opérations effectuées par l’entreprise au mois d’octobre 20X1. Ajoutez les taxes lorsqu’elles sont applicables. 1er octobre Chèque n° 457 émis à l’ordre de Location Thellend pour le loyer du mois, qui s’élève à 1 350 $, plus TPS et TVQ. 2 octobre Achat à crédit de 5 050 $ de marchandises taxables chez Paul Dawson (fournisseur n° 225). La facture n° D­39731 est datée du 2 octobre et porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». 440 500 520 540 560 710 720 730 740 750 Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 3 octobre 4 octobre Réception de la facture de transport des marchandises reçues le 2 octobre totalisant 325 $ plus taxes. Cette facture reçue de Transport Rheault (fournisseur n° 228) est datée du 2 octobre et porte la mention « n/10 ». Vente de 900 $ plus taxes de marchandises à Hélène Genest (cliente n° 124). La facture n° 4828 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». 5 octobre Réception d’une facture de 475 $ plus taxes de CIGB Radio (fournisseur n° 226) pour la radiodiffusion de messages publicitaires. La facture n° 183 est due le 25 octobre. 6 octobre Note de crédit n° C-209 reçue de Paul Dawson pour des marchandises ayant coûté 250 $ avant taxes retournées à ce fournisseur. Chèque n° 458 émis à l’ordre de Les assurances Lupien inc. pour une police d’assurance en vigueur du 1er octobre 20X1 au 30 septembre 20X3 et dont la prime est de 730 $. Seule la taxe de 9 % applicable aux primes d’assurance et non remboursable doit être ajoutée. Vente de 1 260 $ plus taxes de marchandises à Henry Laframboise inc. (client n° 126). La facture n° 4829 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». Achat à crédit de 2 775 $ de marchandises taxables chez Paul Dawson. La facture n° D-40157 est datée du 6 octobre et porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». Réception de la facture de transport des marchandises reçues le 9 octobre au montant de 275 $ plus taxes. Cette facture reçue de Transport Rheault est datée du 9 octobre et porte la mention « n/10 ». Note de crédit n° 65 de 60 $ plus taxes émise à l’ordre de Henry Laframboise inc. Chèque n° 459 émis à l’ordre de Paul Dawson en règlement de la facture du 2 octobre. Chèque n° 460 émis à l’ordre de Transport Rheault en règlement du solde dû à ce fournisseur. Paiement reçu de Hélène Genest en règlement complet de son compte. Ventes au comptant de 14 000 $ plus taxes effectuées du 1 er au 15 octobre. Prélèvement par la banque des salaires bimensuels s’élevant à 2 250 $. Prélèvement préautorisé du compte de Meubles Frenette en règlement de la facture d’électricité du mois de septembre, de 175 $ plus taxes, payable à Hydro-Québec. Annulation du chèque n° 461 due à une erreur de transcription de la commis-comptable. Chèque n° 462, de 1 500 $, émis à l’ordre de Paul Dawson en règlement partiel du solde dû à ce fournisseur. Paiement reçu de Henry Laframboise en règlement complet de son compte. 7 octobre 8 octobre 9 octobre 10 octobre 11 octobre 12 octobre 13 octobre 14 octobre 15 octobre 15 octobre 16 octobre 17 octobre 17 octobre 18 octobre 19 octobre 20 octobre 21 octobre 22 octobre 23 octobre 24 octobre 25 octobre 26 octobre 367 Vente de 550 $ plus taxes de marchandises à Glasson inc. (client n° 125). La facture n° 4830 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». Note de crédit de 50 $ plus taxes reçue de CIGB Radio pour des messages dont la diffusion n’était pas nette. Vente de 1 250 $ plus taxes de marchandises à Henry Laframboise inc. La facture n° 4831 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». Chèque n° 463 émis à l’ordre de Bricoll pour des travaux d’entretien qui ont coûté 225 $ plus taxes. Vente de 750 $ plus taxes de marchandises à Hélène Genest. La facture n° 4832 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». Paiement reçu de Glasson inc. en règlement complet de son compte. Chèque n° 464 émis à l’ordre de CIGB Radio en règlement complet du solde dû à ce fournisseur. Achat à crédit de 4 000 $ de marchandises taxables chez Stella Glass inc. (fournisseur n° 227). La facture n° V-19956 est datée du 24 octobre et porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ». 8 368 CHAPITRE 8 26 octobre 28 octobre 31 octobre 31 octobre Chèque n° 465 émis à l’ordre de Purolateur ltée pour le transport des marchandises achetées chez Stella Glass inc. Ces frais de transport s’élèvent à 350 $ plus taxes. Chèque n° 466 émis à l’ordre de Paul Dawson en règlement complet du solde dû à ce fournisseur. Prélèvement par la banque des salaires bimensuels totalisant 2 300 $. Ventes au comptant de 15 000 $ plus taxes effectuées du 16 au 31 octobre. TRAVAIL À FAIRE a) Enregistrez les opérations du mois d’octobre dans le journal des ventes (page 28), le journal des achats (page 35), le journal des encaissements (page 41), le journal des décaissements (page 49) et le journal général (page 8). Notez que le journal des achats comprend une colonne Transport sur achats. b) Reportez les données inscrites dans les divers journaux dans les comptes collectifs Clients et Fournisseurs du grand livre général et dans les comptes appropriés des grands livres auxiliaires. c) Dressez la liste des comptes clients et la liste des comptes fournisseurs au 31 octobre 20X1. Total de la liste des comptes clients : 2 299,50 $ Total de la liste des comptes fournisseurs : 4 599,00 $ P9 L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général Mathieu Lassonde, désirant devenir son propre patron, décide de fonder une entreprise spécialisée dans la vente, la réparation et l’entretien d’équipement hydraulique. L’entreprise sera assujettie à la TPS et à la TVQ. Mathieu prévoit comptabiliser ses achats au montant brut et il a adopté un plan comptable qui comprend notamment les comptes suivants : 3 5 6 7 8 9 60 minutes – difcile 8 Caisse Billets à recevoir Clients Terrains Matériel d’entretien Matériel de bureau Camions Billets à payer Fournisseurs TPS à payer TVQ à payer TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Emprunts hypothécaires Mathieu Lassonde – Apports Mathieu Lassonde – Retraits 100 110 120 150 160 170 180 210 220 230 235 240 245 250 310 315 Vente d’équipement Réparation d’équipement Entretien de l’équipement Rendus et rabais sur ventes Escomptes sur ventes Achats d’équipement Achats de pièces – Réparation Achats de pièces – Entretien Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Transport sur achats Loyers Publicité Essence et entretien des camions Intérêts sur la dette à long terme Surplus ou découverts de caisse 410 420 430 450 460 510 520 530 550 560 570 610 630 640 675 680 Voici quelques-unes des opérations effectuées au mois de mai 20X2 : 1er mai Dépôt par Mathieu Lassonde d’une somme de 75 000 $ dans un compte bancaire ouvert au nom de l’entreprise Hydraulique Lassonde. Le propriétaire apporte également du matériel d’entretien d’une valeur de 15 000 $ à titre de mise de fonds supplémentaire. Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 1er mai 2 mai 2 mai 2 mai 3 mai 3 mai 4 mai 5 mai 6 mai 7 mai 8 mai 8 mai 9 mai 9 mai 10 mai 11 mai 11 mai 12 mai 13 mai 14 mai 15 mai 16 mai 17 mai 18 mai 19 mai 20 mai 21 mai 22 mai 23 mai 369 Négociation et obtention d’un emprunt hypothécaire de 50 000 $ remboursable par versements mensuels de 1 000 $ en capital plus les intérêts au taux annuel de 6 %. Chèque n° 1, d’un montant de 65 000 $ plus TPS et TVQ, émis à l’ordre de Rikant inc. pour l’achat de matériel d’entretien. Chèque n° 2 émis à l’ordre de Loutout inc. pour payer le loyer mensuel de 1 500 $ plus TPS et TVQ. Achat à crédit de pièces de réparation chez Pièces réusinées inc. (fournisseur n° 227) totalisant 4 500 $ plus TPS et TVQ. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 1767, 1 er mai. Paiement direct reçu d’un client pour des services d’entretien d’un chariot hydraulique. La facture de vente s’élève à 225 $ plus TPS et TVQ. Achat à crédit d’équipement destiné à la vente chez Palan (fournisseur n° 226). La facture n° 315, d’un montant de 42 900 $ plus TPS et TVQ, porte la mention « 2/10, n/30 ». Vente à crédit d’équipement hydraulique à Jérôme Dutronc (client n° 124). La facture n° 1, d’un montant de 16 200 $ plus TPS et TVQ, porte la mention « 2/10, n/30 ». Chèque n° 3, d’un montant de 975 $ plus TPS et TVQ, émis à l’ordre de Bureauteck ltée pour régler l’achat de matériel de bureau. Rabais de 100 $ plus TPS et TVQ consenti par Palan. Chèque n° 4, d’un montant de 550 $ plus TPS et TVQ, émis lors de l’achat de pièces d’entretien. Achat à crédit de 25 000 $ plus TPS et TVQ de pièces de réparation chez Vapo inc. (fournisseur n° 229). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : V89351, 7 mai. Vente à crédit d’équipement hydraulique à Hydro-Enville (client n° 123). La facture n° 2, d’un montant de 15 000 $ plus TPS et TVQ, porte la mention « 2/10, n/30 ». Chèque n° 5 émis en règlement du solde dû à Pièces réusinées inc. Règlement par paiement direct d’une facture de 750 $ plus taxes d’un client pour la réparation d’une pièce d’équipement hydraulique. Vente à crédit d’équipement hydraulique à Jim Petitquai (client n° 127). La facture n° 3, d’un montant de 6 500 $ plus TPS et TVQ, porte la mention « 2/10, n/30 ». Rabais de 500 $ plus TPS et TVQ obtenu de Vapo inc. Vente à crédit d’équipement hydraulique à l’école secondaire Les Mécanos (client n° 122). La facture n° 4, d’un montant de 18 000 $ plus TPS et TVQ, porte la mention « 2/10, n/30 ». Chèque n° 6 émis en règlement du solde dû à Palan. Chèque n° 7, d’un montant de 525 $ plus TPS et TVQ, émis à l’ordre de La Presse pour la publication, le jour même, d’une annonce publicitaire. Réception d’un chèque de Jérôme Dutronc en règlement de son compte. Retrait de 1 200 $ effectué par le propriétaire. Chèque n° 8, d’un montant de 250 $ plus TPS et TVQ, émis à l’ordre de Transportec ltée pour régler les frais de transport des marchandises achetées chez Palan le 3 mai. Réception d’un chèque d’Hydro-Enville en règlement de son compte. Chèque n° 9 au nom de Vapo inc. en règlement du solde dû. Chèque n° 10, d’un montant de 7 500 $ plus TPS et TVQ, émis à l’ordre d’Automobiles Lemay inc. pour régler l’achat d’un camion d’occasion. Réception d’un chèque de Jim Petitquai en règlement de son compte. Achat à crédit de 1 500 $ plus TPS et TVQ de pièces de réparation chez Vapo inc. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : V89399, 19 mai. Chèque n° 11, de 1 500 $, émis à l’ordre de Mastercard pour régler des achats personnels du propriétaire. Achat à crédit d’équipement destiné à la vente chez Palan. La facture n° 379, d’un montant de 19 400 $ plus TPS et TVQ, porte la mention « 2/10, n/30 ». 8 370 CHAPITRE 8 24 mai 26 mai 28 mai 29 mai 30 mai 31 mai Services de réparation à crédit d’équipement hydraulique appartenant à Cylindres D. Fectueux (client n° 121). La facture n° 5, d’un montant de 1 800 $ plus TPS et TVQ, porte la mention « 2/10, n/30 ». Chèque reçu de Multilift inc. pour des travaux effectués au cours du mois en vertu d’un contrat d’entretien d’équipement hydraulique. Le prix des travaux s’élève à 8 500 $ plus TPS et TVQ et la facture a été préparée ce 26 mai. Chèque n° 12, d’un montant de 75 $ plus TPS et TVQ, émis à l’ordre de Garage Serge Thibault pour l’essence et l’entretien du camion. Chèque n° 13 émis à Vapo inc. en règlement du solde dû. Achat d’un terrain au coût de 60 000 $, moyennant l’émission du chèque n° 14, d’un montant de 35 000 $, et la signature d’un billet échéant dans 1 an pour nancer le solde. Prélèvement par la banque du premier versement sur l’hypothèque, de 1 250 $. TRAVAIL À FAIRE a) Enregistrez ces opérations dans les journaux appropriés. b) Reportez les données inscrites dans les divers journaux dans les comptes collectifs Clients et Fournisseurs du grand livre général et dans les comptes appropriés des grands livres auxiliaires. c) Dressez la liste des comptes clients et la liste des comptes fournisseurs au 31 mai 20X2. Total de la liste des comptes clients : 22 765,05 $ Total de la liste des comptes fournisseurs : 22 305,15 $ 7 8 P10 L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, le journal des décaissements et le journal général, 9 compte tenu de la TPS et de la TVQ 60 minutes – difcile 8 La boutique de vêtements pour dames Fleur bleue comptabilise ses achats au montant brut. Voici les opérations du mois de décembre 20X1 portant sur les achats de marchandises, le paiement des fournisseurs et un certain nombre d’autres opérations (sauf indication contraire, tous les paiements sont faits par chèque) : 1er décembre Paiement du loyer mensuel au montant de 800 $, taxes en sus. 3 décembre 4 décembre 5 décembre 6 décembre 9 décembre 11 décembre 12 décembre 13 décembre 14 décembre 15 décembre Achat de marchandises à crédit chez Dentelles inc. (fournisseur n° 214) s’élevant à 8 000 $, taxes en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : D9125, 2 décembre. Paiement à Bobody inc. d’une facture de 1 600 $, taxes en sus, datée du 26 novembre. Conditions de règlement : 1/10, n/30. Achat de marchandises à crédit chez Adonis inc. (fournisseur n° 211) au coût de 1 500 $, taxes en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 5-129, 4 décembre. Note de crédit n° 21 reçue de Dentelles inc., au montant de 200 $, taxes en sus, pour de la marchandise légèrement endommagée lors de la livraison. Paiement d’une annonce publicitaire parue dans le Journal de Québec au coût de 450 $, taxes en sus. Rabais de 100 $, taxes en sus, accordé par Adonis inc. pour de la marchandise comportant de légères imperfections. Paiement du solde dû à Dentelles inc. Achat de marchandises au comptant totalisant 574,90 $, taxes incluses. Paiement du solde dû à Adonis inc. Prélèvement par la banque d’une somme de 3 000 $ pour les salaires bimensuels déposés directement dans les comptes des employés. Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 15 décembre 22 décembre 24 décembre 27 décembre 28 décembre 30 décembre 31 décembre 31 décembre 371 Prélèvement par la banque du solde dû au gouvernement à la suite de la production du formulaire de déclaration des taxes du mois de novembre. [Voir les soldes au 30 novembre à la question b) du Travail à faire.] Achat de marchandises à crédit chez Bret Thel (fournisseur n° 213) au coût de 600 $, taxes en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : B-2948, 22 décembre. Achat de marchandises à crédit chez Dubo inc. (fournisseur n° 215) au coût de 5 600 $, taxes en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : B-23212, 21 décembre. Achat de marchandises à crédit chez Manuel Thyseran (fournisseur n° 218) au coût de 9 000 $, taxes en sus. Condition de règlement : n/60 ; numéro et date de la facture : MT-156, 26 décembre. Achat de marchandises à crédit chez Dentelles inc. au coût de 4 000 $, taxes en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : D9267, 27 décembre. Paiement du solde dû à Dubo inc. Prélèvement par la banque d’une somme de 3 200 $ pour les salaires bimensuels déposés directement dans les comptes des employés. Retrait en argent d’une somme de 1 200 $ effectué par la propriétaire, Fleur-Ange Lebleu. TRAVAIL À FAIRE a) Sachant que le dernier chèque émis au mois de novembre 20X1 porte le numéro 503, enregistrez ces opérations dans le journal des achats (page 78), le journal des décaissements (page 96) et le journal général (page 16). b) Reportez les montants appropriés dans les comptes des grands livres, dont voici les soldes au 30 novembre 20X1 : Grand livre général 100 120 125 210 220 225 320 501 510 515 520 530 540 Caisse TPS à recouvrer TVQ à recouvrer Fournisseurs TPS à payer TVQ à payer Fleur-Ange Lebleu – Retraits Achats Rendus et rabais sur achats Escomptes sur achats Loyers Publicité Salaires 212 Bobody inc. 42 150,10 $ 3 125,00 6 234,38 1 839,60 5 600,00 11 172,00 9 500,00 444 075,00 1 915,00 7 200,00 8 800,00 5 625,00 46 500,00 Grand livre auxiliaire des fournisseurs 1 839,60 $ c) Dressez la liste des comptes fournisseurs au 31 décembre 20X1. Total des comptes fournisseurs : 15 636,60 $ 8 372 CHAPITRE 8 P11 L’utilisation d’un journal synoptique, compte non tenu de la TPS et de la TVQ 10 40 minutes – facile Une avocate très dynamique, Janie Joyal, exploite comme travailleuse autonome un cabinet au centre-ville de Courville. Puisqu’elle possède des notions de base en comptabilité, Janie tient elle-même un journal synoptique et note dans un chier les opérations effectuées auprès de ses clients et fournisseurs. Elle laisse les encaissements dans la petite caisse lorsqu’elle les reçoit et effectue un dépôt à la banque une seule fois par semaine. Au 31 mars 20X3, la liste des comptes clients du cabinet est composée des quatre comptes suivants : JANIE JOYAL, AVOCATE Liste des comptes clients au 31 mars 20X3 Yvonne Lacasse Jean Boivin Julie Moreau Denis Toupin Total 8 1 500 $ 5 100 1 750 650 9 000 $ Les opérations suivantes ont été effectuées au cours du mois d’avril 20X3 : 1er avril Chèque n° 318, de 725 $, émis à l’ordre de Konsy Herge pour payer le loyer du mois d’avril. 1er avril Chèque n° 319, de 175 $, émis à l’ordre de Konsy Herge pour des services d’entretien de bureau fournis au cours du mois d’avril. 2 avril Facture n° 620, d’un montant de 450 $, émise à Hans Nappel pour des services professionnels rendus le jour même. 4 avril Réception d’une somme de 1 000 $ au comptant d’Yvonne Lacasse en règlement partiel de son compte. 5 avril Dépôt d’une somme de 900 $ à la banque. 6 avril Chèque n° 320, de 190 $, émis à l’ordre d’Hydro-Québec à la réception de la facture d’électricité. 7 avril Facture n° 621, d’un montant de 1 000 $, émise à Patrice Doyon pour des services professionnels rendus. 8 avril Achat au comptant de fournitures de bureau s’élevant à 75 $. 9 avril Encaissement du solde dû par Julie Moreau. 10 avril Dépôt d’une somme de 700 $ à la banque. 11 avril Chèque n° 321, de 135 $, émis à l’ordre de Pur’Air pour une réparation mineure effectuée sur l’échangeur d’air. 12 avril Facture n° 59789, d’un montant de 325 $, reçue du journal Le Devoir pour une annonce parue le 11 avril. 13 avril Réception et dépôt d’un chèque de 3 000 $ émis par Jean Boivin. 14 avril Facture n° 622, d’un montant de 1 500 $, envoyée à Patrice Doyon pour des services professionnels rendus. 15 avril Chèque n° 322, de 2 500 $, émis à l’ordre d’Ordinatek inc. pour l’achat d’un nouvel ordinateur. 15 avril Chèque n° 323, de 1 200 $, remis à Jessica Poissant à titre de salaire bimensuel. 16 avril Réception d’une somme de 500 $ au comptant de Denis Toupin en règlement partiel de son compte. 16 avril Dépôt d’une somme de 450 $ à la banque. 17 avril Achat au comptant de fournitures de bureau totalisant 43 $. 19 avril Facture n° 623, d’un montant de 1 500 $, émise à Kurt Van Dam pour des services professionnels rendus. Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 21 avril 22 avril 23 avril 24 avril 26 avril 28 avril 29 avril 30 avril 373 Facture n° 624, d’un montant de 2 500 $, émise à Patrice Doyon pour des services professionnels rendus. Chèque n° 324, de 45 $, émis à l’ordre de Télébec en paiement du compte de téléphone reçu le jour même. Réception et dépôt d’un chèque de 450 $ émis par Hans Nappel. Chèque n° 325, de 2 500 $, émis à l’ordre de Christian Ledoux, ex-mari de Janie Joyal, à titre de pension alimentaire. Consultation juridique payée comptant par une cliente (facture n° 625) et totalisant 650 $. Facture n° 626, d’un montant de 2 000 $, émise à Patrice Doyon pour des services professionnels rendus. Chèque n° 326, de 1 200 $, remis à Jessica Poissant à titre de salaire bimensuel. Prélèvement par la banque d’une somme de 28 $ à titre de frais d’administration pour le mois d’avril. TRAVAIL À FAIRE a) Passez les écritures requises dans le journal synoptique de l’entreprise, lequel renferme les colonnes suivantes : Date, Référence (N° de référence et N° de facture), Explications, Petite caisse (Débit et Crédit), Banque (Débit et Crédit), Clients (Débit et Crédit), Fournisseurs (Débit et Crédit), Honoraires professionnels, Salaires, Loyers, Entretien et réparations, Fournitures de bureau, Publicité, Télécommunications et Divers (Intitulé du compte, Débit et Crédit). Ne tenez pas compte des taxes. b) Dressez la liste des comptes clients au 30 avril 20X3. Total des comptes clients : 11 250 $ P12 L’utilisation d’un journal synoptique 10 60 minutes – moyen Guy Dion exploite depuis plusieurs années un petit commerce de vente et de réparation de bicyclettes, Bicycle-à-neuf. Le journal synoptique de cette entreprise est structuré comme celui qui est illustré à la gure 8.9 (voir la page 343). Voici les opérations effectuées au cours du mois de juillet 20X8 : 2 juillet Chèque n° 425, de 114,98 $ comprenant la TPS (5 %) et la TVQ (9,975 %), émis à l’ordre de Paul Hénaire pour payer le loyer mensuel d’un petit hangar désaffecté. 3 juillet Vente à crédit d’une bicyclette à Jérémie Candy. La facture n° 41 se détaille comme suit : Bicyclette de montagne TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total de la facture 4 juillet 5 juillet 6 juillet 450,00 $ 22,50 44,89 517,39 $ Réception d’une somme de 500 $ au comptant de Karine Hanson en règlement partiel de son compte. Dépôt d’une somme de 500 $ à la banque. Chèque n° 426 émis à l’ordre d’Hydro-Québec en règlement d’une facture d’électricité de 75 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. 8 374 CHAPITRE 8 7 juillet Ventes au comptant effectuées au cours de la semaine du 1 er au 7 juillet : Bicyclettes Pièces Réparations TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Ajustement d’arrondissement Total du ruban de caisse 8 juillet 9 juillet 10 juillet 11 juillet 12 juillet 13 juillet 14 juillet Dépôt d’une somme de 1 200 $ à la banque. Achat au comptant de fournitures de bureau totalisant 28,74 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses. [Débitez le compte d’actif.] Chèque n° 427, de 1 149,75 $, émis en règlement d’un compte fournisseur. Chèque n° 428, de 57,49 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses, émis à l’ordre de Peinturalo pour une retouche de peinture effectuée sur un vélo. Facture n° 411, de 143,72 $, taxes incluses, reçue pour la publication d’une annonce publicitaire dans l’hebdomadaire local. Achat à crédit de bicyclettes au montant de 2 443,22 $, taxes incluses. Ventes au comptant effectuées au cours de la semaine du 8 au 14 juillet : Bicyclettes Pièces Réparations TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Ajustement d’arrondissement Total du ruban de caisse 8 15 juillet 16 juillet 17 juillet 18 juillet 19 juillet 21 juillet 900,00 $ 125,00 75,00 55,00 109,73 1 264,73 0,02 1 264,75 $ 1 350,00 $ 195,00 155,00 85,00 169,58 1 954,58 0,02 1 954,60 $ Dépôt d’une somme de 1 900 $ à la banque. Chèque n° 429, de 344,93 $, taxes incluses, émis à l’ordre de Pièces en vrac inc. pour l’achat de pièces destinées à la revente. Réception d’une somme de 100 $ au comptant d’un client à titre d’acompte. Chèque n° 430, de 100 $, émis à l’ordre de Lacor Déon, un ami qui se marie la semaine suivante. Vente à crédit d’une bicyclette (facture n° 42) d’une valeur de 400 $, taxes en sus, à Yvon Labrecque. Ventes au comptant effectuées au cours de la semaine du 15 au 21 juillet : Bicyclettes Pièces Réparations TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Ajustement d’arrondissement Total du ruban de caisse 1 700,00 $ 215,00 425,00 117,00 233,42 2 690,42 (0,02) 2 690,40 $ Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 22 juillet 22 juillet 23 juillet 24 juillet 26 juillet 27 juillet 31 juillet Dépôt d’une somme de 2 700 $ à la banque. Chèque n° 431, de 63,24 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses, émis à l’ordre de Bell Canada en paiement du compte de téléphone. Réception et dépôt d’un chèque émis par Jérémie Candy en règlement de son compte. Chèque n° 432, de 550 $, émis à l’ordre de Phil Nagano en remboursement d’un billet à payer de 500 $ échu le jour même et des intérêts de 50 $. Vente à crédit de pièces neuves (facture n° 43) d’une valeur de 60 $, taxes en sus, à Vaylo De Montagne. Achat à crédit de bicyclettes au montant de 1 724,63 $, taxes incluses. Ventes au comptant effectuées au cours de la période du 22 au 31 juillet : Bicyclettes Pièces Réparations TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Ajustement d’arrondissement Total du ruban de caisse 31 juillet 31 juillet 375 2 200,00 $ 300,00 400,00 145,00 289,28 3 334,28 (0,03) 3 334,25 $ Dépôt d’une somme de 3 250 $ à la banque. Prélèvement par la banque d’une somme de 17,25 $ à titre de frais d’administration pour le mois de juillet. TRAVAIL À FAIRE Enregistrez les opérations du mois de juillet dans le journal synoptique. Calculez les totaux de chacune des colonnes du journal synoptique et assurez-vous que ce journal est en équilibre. Notez que l’entreprise utilise une caisse enregistreuse pour toutes les opérations de vente au comptant et qu’elle effectue des dépôts à intervalles réguliers. Total des débits du compte Caisse enregistreuse : 9 844,00 $ P13 L’utilisation d’un journal synoptique 10 60 minutes – difcile Marie-Louise Lafontaine exploite depuis quelques années un petit centre de reprographie, Reprographie Marilou inc. Puisque Marie-Louise possède des notions de base en comptabilité, elle tient elle-même un journal synoptique, ainsi qu’un chier pour les comptes fournisseurs et les comptes clients. De plus, elle utilise une caisse enregistreuse et fait des dépôts à fréquence variable. Voici les opérations effectuées au cours du mois de mai 20X3 : 1er mai Chèque n° 630, de 919,80 $, comprenant la TPS (5 %) et la TVQ (9,975 %), émis à l’ordre de Lo Kateur pour payer le loyer mensuel. 2 mai Services rendus à crédit à Boutique Frivole & Filles inc. La facture n° 2041 se détaille comme suit : Photocopies – brochure publicitaire TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total de la facture 3 mai 2 450,00 $ 122,50 244,39 2 816,89 $ Réception d’une somme d’un client en paiement de son solde de 574,88 $. Ce client bénécie d’un escompte de 2 %. 8 376 CHAPITRE 8 4 mai 5 mai 6 mai Dépôt d’une somme de 500 $ à la banque. Chèque n° 631 émis à l’ordre d’Hydro-Québec en règlement d’une facture d’électricité de 175 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Ventes au comptant effectuées au cours de la semaine du 1 er au 6 mai : Photocopies Reliure Cartes professionnelles TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total incluant les taxes Ajustement d’arrondissement Encaissements totaux 8 mai 9 mai 10 mai 11 mai 12 mai 13 mai 13 mai Dépôt d’une somme de 2 500 $ à la banque. Achat au comptant de papeterie pour un montant de 287,44 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses. Chèque n° 632, de 2 259,50 $, émis en règlement d’un compte fournisseur pour lequel un escompte de 40 $ a été obtenu. Chèque n° 633, de 201,21 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses, émis à l’ordre de Xerox pour une réparation mineure effectuée sur place. Facture n° A-542, de 287,44 $, taxes incluses, reçue pour la publication d’une annonce sur le Web. Achat à crédit de papeterie pour un montant de 3 190,56 $, taxes incluses, chez Papeterie Saint-Laurent ltée. Ventes au comptant effectuées au cours de la semaine du 8 au 13 mai : Photocopies Reliure Cartes professionnelles TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total incluant les taxes Ajustement d’arrondissement Encaissements totaux 8 15 mai 15 mai 16 mai 17 mai 18 mai 1 900,00 $ 125,00 375,00 120,00 239,40 2 759,40 (0,15) 2 759,25 $ 2 800,00 $ 225,00 575,00 180,00 359,10 4 139,10 (0,10) 4 139,00 $ Dépôt d’une somme de 4 000 $ à la banque. Prélèvement par la banque d’une somme de 3 750 $ pour les salaires bimensuels déposés directement dans les comptes des employés. Paiement par carte de débit de fournitures de bureau, au montant de 113,83 $, taxes incluses, effectué chez Bureau en gros. Réception d’une somme de 150 $ au comptant d’un client à titre d’acompte. Chèque n° 634, de 240 $, émis à l’ordre de Cour municipale de Nicolet, pour une infraction de Marie-Louise Lafontaine au Code de la route, commise le jour de Pâques (28 mars) lors d’une visite chez un parent. Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable 19 mai Services rendus à crédit au cabinet de juristes Inno & Sens. La facture n° 2042 se détaille comme suit : Cartes professionnelles TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total de la facture 20 mai 23 mai 24 mai 25 mai 2 650,00 $ 215,00 285,00 157,50 314,22 3 621,72 0,13 3 621,85 $ Dépôt d’une somme de 3 600 $ à la banque. Chèque n° 635, de 97,73 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses, émis à l’ordre de Bell Canada en paiement du compte de téléphone. Réception d’un chèque émis par Boutique Frivole & Filles inc. en règlement de son compte. Chèque n° 636, de 5 350 $, émis à l’ordre de la Banque provinciale de développement (BPD) en remboursement d’un emprunt de 5 000 $ échu le jour même et des intérêts de 350 $. Services rendus à crédit au Club de soccer de Lietteville. La facture n° 2043 se détaille comme suit : Reprographie – Feuillets d’inscription TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total de la facture 26 mai 27 mai 400,00 $ 20,00 39,90 459,90 $ Ventes au comptant effectuées au cours de la semaine du 15 au 20 mai : Photocopies Reliure Cartes professionnelles TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total incluant les taxes Ajustement d’arrondissement Encaissements totaux 22 mai 23 mai 377 60,00 $ 3,00 5,99 68,99 $ Achat à crédit de papeterie pour un montant de 862,31 $, taxes incluses. Ventes au comptant effectuées au cours de la période du 22 au 27 mai : Photocopies Reliure Cartes professionnelles TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total incluant les taxes Ajustement d’arrondissement Encaissements totaux 3 120,50 $ 235,50 294,00 182,50 364,09 4 196,59 (0,09) 4 196,50 $ 8 378 CHAPITRE 8 29 mai 30 mai 31 mai Dépôt d’une somme de 4 200 $ à la banque. Chèque n° 637 en paiement du solde dû à Papeterie Saint-Laurent ltée (facture du 13 mai), déduction faite d’un escompte de 1 %. Ventes au comptant effectuées au cours de la période du 29 au 31 mai : Photocopies Reliure Cartes professionnelles TPS (5 %) TVQ (9,975 %) Total incluant les taxes Ajustement d’arrondissement Encaissements totaux 31 mai 31 mai 31 mai 1 750,50 $ 135,00 184,50 103,50 206,48 2 379,98 0,02 2 380,00 $ Dépôt d’une somme de 4 750 $ à la banque. Prélèvement par la banque d’une somme de 3 750 $ pour les salaires bimensuels déposés directement dans les comptes des employés. Prélèvement par la banque d’une somme de 17,25 $ à titre de frais d’administration pour le mois de mai. TRAVAIL À FAIRE Enregistrez les opérations du mois de mars dans le journal synoptique. Calculez les totaux de chacune des colonnes du journal synoptique et assurez-vous que ce journal est en équilibre. Tenez pour acquis que le journal synoptique de l’entreprise comporte les colonnes suivantes : 8 Date, N° de référence, Libellé, Caisse enregistreuse (dt et ct), Banque (dt et ct), Clients (dt et ct), Fournisseurs (dt et ct), Photocopies (ct), Reliure (ct), Cartes professionnelles (ct), TPS à payer (ct), TVQ à payer (ct), TPS à recouvrer (dt), TVQ à recouvrer (dt), Papeterie (dt), Fournitures de bureau (dt), Escomptes sur ventes (dt), Escomptes sur achats (ct), Loyers (dt), Publicité (dt), Électricité et chauffage (dt), Entretien (dt), Salaires (dt), Télécommunications (dt), Surplus de caisse (ct), Découverts de caisse (dt) et Divers (Intitulé du compte, dt et ct). CHAPITRE 9 La paye Objectifs d’apprentissage Au terme de ce chapitre, vous pourrez : Plan du chapitre L’ensemble des activités relatives à la paye . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 380 La détermination de la paye brute . . . . . . . . . . . . . 381 Les retenues salariales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 383 La che de paye individuelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 389 La comptabilisation de la paye. . . . . . . . . . . . . . . . . . 390 Les cotisations de l’employeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . 393 La comptabilisation des cotisations de l’employeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 395 Le paiement des dettes relatives à la paye et la n d’exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 396 La cessation d’emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 400 Le traitement informatisé de la paye . . . . . . . . . . 400 Synthèse du chapitre 9. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 402 Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 403 1 décrire sommairement l’ensemble des activités relatives à la paye ; 2 calculer la paye brute ; 3 nommer les principales retenues salariales et leurs paramètres de calcul ; 4 établir une che de paye individuelle an de déterminer la paye nette ; 5 comptabiliser les salaires ; 6 calculer les cotisations de l’employeur et distinguer les charges sociales des avantages sociaux ; 7 comptabiliser les cotisations de l’employeur ; 8 nommer les obligations de l’employeur en fonction du paiement des dettes relatives à la paye et de la n d’exercice ; 9 établir le relevé d’emploi ; 10 décrire les principaux avantages de l’informatisation de la paye. 380 CHAPITRE 9 D ans ce chapitre, notre attention se portera sur les concepts de base entourant l’établissement et la comptabilisation de la paye 1. La rémunération du personnel de même que les charges sociales et les avantages sociaux qui s’y rapportent constituent une part importante des frais d’exploitation de l’entreprise. On peut notamment penser aux entreprises de services telles que les cabinets de comptables professionnels, les courtiers d’assurances, les agences de voyage et les salons de coiffure, pour lesquelles le coût de la main-d’œuvre peut représenter plus de 75 % des charges d’exploitation. L’établissement et la comptabilisation de la paye nécessitent une attention particulière non seulement en raison des sommes en jeu, mais aussi à cause des lois fédérales et provinciales qui obligent les entreprises à fournir des renseignements portant à la fois sur la rémunération globale du personnel et sur celle de chaque salarié. Les employeurs doivent remettre à chaque palier gouvernemental des retenues salariales, des cotisations ainsi que des rapports précisant le total des salaires, les sommes que la loi exige de retenir à la source et leurs propres cotisations. Le système comptable de l’entreprise doit permettre un suivi rigoureux de cette information. L’ENSEMBLE DES ACTIVITÉS RELATIVES À LA PAYE 1 Avant de traiter de l’établissement et de la comptabilisation de la paye, il importe d’avoir une vue d’ensemble de l’environnement dans lequel évolue l’employé, c’est-à-dire du processus qui s’amorce au moment de son embauche et qui se termine lorsqu’il reçoit sa paye. La gure 9.1 illustre l’ensemble des activités relatives à la paye, dont les quatre plus importantes sont le recrutement (le service du personnel), la détermination du nombre d’heures de travail (le supérieur immédiat), le calcul de la paye (le service de la paye) et le versement aux employés (le service des nances). Dans ce chapitre, notre attention se portera essentiellement sur ces deux dernières activités. Salaire ou honoraires ? Les entreprises versent un salaire à leurs employés réguliers et, dans certains cas, des honoraires à divers contractuels. Cette distinction est importante parce que le système de paye ne s’applique qu’aux salariés. Une relation employeur-salarié s’établit lorsque l’entreprise rémunère des personnes dont elle a déni la façon dont le travail sera fait. Généralement, un contrat de travail verbal ou écrit lie les deux parties. 9 Le comptable professionnel agréé (CPA) qui audite les livres d’une entreprise en vertu d’un accord entre les parties détermine lui-même l’étendue de son travail, travail pour lequel son client ne fait aucune supervision directe. Il est évident que, dans cette relation employeur-tiers, le CPA n’est pas un salarié, mais s’il quitte son cabinet pour accepter un poste de contrôleur au sein de l’entreprise, il devient alors un employé de cette dernière. Dans le premier cas, l’entreprise verse des honoraires à un expert indépendant 2, qui travaille généralement à l’extérieur des lieux, tandis que, dans le second, elle verse un salaire à un employé, qui travaille de la façon xée par l’entreprise. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Lorsque les entreprises ont la possibilité de le faire, elles préfèrent verser des honoraires plutôt que des salaires. En effet, lorsqu’elles paient des honoraires, elles n’ont aucune retenue salariale à faire et ne sont pas tenues de verser la part de l’employeur. Le montant de ces cotisations patronales peut représenter près de 14 % du salaire auquel peuvent s’ajouter les avantages sociaux accordés par l’employeur, comme nous le verrons plus loin. 1. Dans ce chapitre, nous utiliserons les données scales en vigueur au mois de janvier 2017. Celles-ci pourraient être différentes au moment où vous aborderez ce sujet à cause des multiples changements annuels apportés aux lois scales. 2. Rappelons que le professionnel dont les honoraires dépassent 30 000 $ (ou qui en fait le choix) doit ajouter la TPS et la TVQ à sa facture. La paye FIGURE 9.1 381 L’ENSEMBLE DES ACTIVITÉS RELATIVES À LA PAYE 9 LA DÉTERMINATION DE LA PAYE BRUTE La rémunération totale, ou paye brute d’un employé, peut être versée, entre autres, sous forme de salaire, de prime, de commission, d’avantage imposable et de gratication. Le salaire La plupart des employés des entreprises de services, des entreprises commerciales et des entreprises industrielles reçoivent un salaire établi en fonction d’un tarif horaire de base pour les heures normales et d’un tarif majoré pour les heures supplémentaires. À titre d’exemple, le taux horaire de Marylène Chassé est de 15,50 $ pour une semaine de travail normale de 40 heures. Supposons que tout travail effectué en plus des heures de la semaine normale de travail entraîne une majoration de 50 % du salaire horaire habituel et 2 382 CHAPITRE 9 que Marylène Chassé a effectivement travaillé 32 et 42 heures respectivement au cours des semaines nissant le 6 janvier 2017 et le 13 janvier 2017. Le tableau 9.1 présente la façon dont la paye brute hebdomadaire de cette employée serait établie par le Service de la paye. TABLEAU 9.1 LE CALCUL DE LA PAYE BRUTE HEBDOMADAIRE DE MARYLÈNE CHASSÉ Heures travaillées Taux Paye brute 32 15,50 $ 496,00 $ Normales 40 15,50 $ 620,00 $ Supplémentaires 2 23,25 $ 46,50 Total 42 Semaine nissant le 6 janvier 2017 Normales Semaine nissant le 13 janvier 2017 666,50 $ Selon 52 périodes de paye Rappelons que la paye brute d’un employé peut aussi être établie aux 2 semaines (26 périodes de paye), 2 fois par mois (24 périodes de paye) ou 1 fois par mois (12 périodes de paye). La prime Certaines entreprises accordent des primes à leurs employés en plus de leur salaire régulier. Par exemple, plusieurs conventions collectives prévoient le paiement de primes pour le travail de nuit et de week-end. Il existe également des primes liées aux risques assumés par l’employé dans l’exercice de ses fonctions. Toutes ces primes s’ajoutent à la rémunération de l’employé et font partie du calcul de la paye brute. La commission 9 Dans le secteur de la vente, la rémunération des représentants est souvent établie en fonction d’un pourcentage des ventes effectuées au cours de la période de paye. Ces salariés touchent alors une commission. Supposons, par exemple, que Marc Ricard a effectué des ventes totalisant 100 000 $ au cours du dernier mois et que son contrat de travail prévoit une commission de 5 % : sa paye brute pour ce mois s’élèverait alors à 5 000 $. Il est également fréquent que les employés œuvrant dans la vente reçoivent un salaire de base auquel s’ajoutent des commissions calculées sur le montant des ventes effectuées. L’avantage imposable Il faut ajouter à la paye brute la valeur de certains avantages accordés à un salarié. À titre d’exemple, si un employeur fournit gratuitement un logement à un employé, la valeur de cet avantage imposable fait partie intégrante de la paye brute et correspond au montant que l’employé aurait dû verser pour un logement semblable s’il l’avait loué d’un tiers. L’employé qui peut utiliser pour son usage personnel une voiture appartenant à l’entreprise bénécie lui aussi d’un avantage imposable. Les lois de l’impôt sur le revenu prévoient des dispositions précises à cet égard. De fait, la valeur de l’avantage imposable n’apparaît pas sur le chèque de paye de l’employé, car un montant équivalent s’ajoute à ses retenues d’impôt. La gratication Plusieurs entreprises mettent sur pied divers types de régimes de participation aux bénéces an d’augmenter la motivation des employés et, par conséquent, leur productivité. Les plus simples prévoient le paiement en espèces de gratications, aussi La paye 383 appelées « bonis », à tous les employés ou à certaines catégories d’employés 3. Par exemple, si le bénéce de Boîte talentueuse ltée est de 500 000 $ et que cette société accorde une gratication de 1 % à sa présidente, la paye brute de M me Laura Fortier augmentera de 5 000 $. LES RETENUES SALARIALES Quiconque a déjà travaillé pour un employeur sait fort bien que la paye nette d’un salarié est inférieure à sa paye brute. La raison de cette réduction est évidente : les retenues salariales absorbent une partie de la paye brute. Dans les pages qui suivent, nous passerons en revue les principales retenues salariales, que nous diviserons en trois groupes distincts : 1) les retenues salariales obligatoires ; 2) les retenues salariales conventionnées ; et 3) les retenues salariales facultatives. Notons, à ce stade, que les retraits qu’effectue le propriétaire de l’entreprise individuelle ne donnent pas lieu à des retenues salariales, celui-ci n’étant pas considéré comme un salarié. Comme nous le verrons dans le chapitre W16 (Les sociétés en nom collectif), disponible sur la plateforme i+ Interactif, il en est de même des retraits des associés d’une société en nom collectif. D’entrée de jeu, an d’avoir une vue d’ensemble des retenues salariales, nous illustrons, dans la gure 9.2 (voir la page suivante), la première paye de Marylène Chassé pour la semaine de travail se terminant le 6 janvier 2017. Nous examinerons par la suite chacune des retenues salariales énumérées sur le talon du chèque remis à cette employée ou sur le relevé qu’elle peut consulter sur un site Web sécurisé. 3 Chapitre W16 Les retenues salariales obligatoires Les employeurs sont tenus, en vertu de certaines lois, de prélever à la source les cotisations au Régime de rentes du Québec (RRQ), au Régime québécois d’assurance parentale (RQAP) et à l’assurance-emploi ainsi que les retenues d’impôt fédéral et les retenues d’impôt provincial 4. De plus, le Régime volontaire d’épargne-retraite (RVER) exige que les entreprises visées par la loi offrent un régime d’épargne-retraite à leurs employés. Le Régime de rentes du Québec (RRQ) Tous les citoyens du Québec qui sont âgés de 18 ans et plus et qui retirent un salaire de leur travail sont tenus de verser des cotisations au RRQ, ce qui leur donnera droit, le moment venu, à différentes prestations, notamment à une rente de retraite et à une rente de conjoint survivant. Les résidents des autres provinces du Canada sont tenus de participer au Régime de pensions du Canada (RPC). Le tableau 9.2 (voir la page suivante) illustre l’évolution des paramètres de calcul des cotisations au RRQ. www Retraite Québec An de simplier la détermination du montant de la cotisation au RRQ lors de l’établissement de la paye, l’employeur utilise habituellement des tables spécialement conçues à cette n. Ainsi, dans notre exemple, puisque le salaire brut de Marylène Chassé est de 496 $ (voir la gure 9.2), sa cotisation au RRQ doit être de 23,15 $, selon les tables 2017 des retenues à la source des cotisations au RRQ, disponibles sur la plateforme i+ Interactif. Pour arriver à ce montant, on doit soustraire l’exemption hebdomadaire de 67,30 $ (3 500 $ ÷ 52 périodes de paye) du salaire brut avant de le multiplier par le taux de cotisation de 5,4 %. 3. Ces régimes s’appliquent très souvent aux cadres intermédiaires et supérieurs qui doivent prendre des décisions se répercutant sur le résultat net de l’entreprise. 4. L’employeur peut aussi être tenu de prélever à la source un certain montant en vertu d’un jugement autorisant une saisie sur le salaire. C’est le cas notamment des pensions alimentaires devant être versées à un ex-conjoint. Tables des retenues à la source des cotisations au RRQ 9 384 CHAPITRE 9 FIGURE 9.2 LES RENSEIGNEMENTS FOURNIS SUR LES CHÈQUES DE PAYE REMIS AUX SALARIÉS OU SUR LE RELEVÉ DISPONIBLE SUR LE SITE WEB DE L’EMPLOYEUR YVAN DETOUT INC. 79, rue Principale Enville (Québec) G1V 1V6 1 800 098-7654 Payez à l’ordre de Folio : 15521 211 12 janvier 2017 Madame Marylène Chassé 380,62 $ trois cent quatre-vingts 62/100 dollars BANQUE DES TALENTS 45, rue Principale Enville (Québec) G1V 1V6 987 654-4567 Compte Salaires YVAN DETOUT INC. Sommaire de la rémunération totale et des retenues salariales Employé n° 9401 Période de paye nissant le 6 janvier 2017 Heures normales (32) Heures supplémentaires Primes Gratications Rémunération totale 9 RRQ RQAP Assurance-emploi Impôt provincial Impôt fédéral Cotisation syndicale Régime privé de retraite Club social Centraide Total des retenues salariales Montant net versé TABLEAU 9.2 Paye courante 496,00 $ Cumulatif à ce jour 496,00 $ 496,00 496,00 23,15 2,72 6,30 29,34 24,55 7,44 14,88 2,00 5,00 115,38 380,62 $ 23,15 2,72 6,30 29,34 24,55 7,44 14,88 2,00 5,00 115,38 380,62 $ LES PARAMÈTRES DE CALCUL DES COTISATIONS AU RRQ 2017 2014 2010 2004 1999 Maximum des gains admissibles 55 300 $ 52 500 $ 47 200 $ 40 500 $ 37 400 $ Exemption générale 3 500 $ 3 500 $ 3 500 $ 3 500 $ 3 500 $ Maximum des gains cotisables 51 800 $ 49 000 $ 43 700 $ 37 000 $ 33 900 $ 5,4 % 5,175 % 4,95 % 4,95 % 3,50 % Cotisation maximale du salarié 2 797,20 $ 2 535,75 $ 2 163,15 $ 1 831,50 $ 1 186,50 $ Cotisation maximale de l’employeur pour chaque salarié 2 797,20 $ 2 535,75 $ 2 163,15 $ 1 831,50 $ 1 186,50 $ Taux de cotisation La paye 385 Comme en témoigne le tableau 9.2, la cotisation de l’employeur au RRQ est égale à celle de l’employé. Il importe toutefois de signaler que l’employeur n’a plus à retenir de cotisations lorsque le maximum annuel est atteint (2 797,20 $ en 2017). Signalons également que si vous êtes votre propre patron (entreprise individuelle ou travailleur autonome), votre cotisation sera établie en fonction du bénéce net de votre entreprise et non selon vos retraits. Vous aurez alors à verser à la fois la cotisation de l’employé et celle de l’employeur, ce qui se traduira par une cotisation maximale globale de 5 594,40 $, soit 2 797,20 $ multiplié par 2. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? La cotisation maximale de chaque salarié au RRQ s’est accrue de façon considérable au cours des dernières années. Tandis que le taux de cotisation a augmenté de 54,3 %, passant de 3,5 % à 5,4 %, la cotisation maximale annuelle a augmenté de 135,8 %, passant de 1 186,50 $ à 2 797,20 $ en 2017. Le Régime québécois d’assurance parentale (RQAP) Le RQAP est un régime universel, en ce sens qu’il prote à l’ensemble de la population. Ainsi, tout employé et travailleur autonome, peu importe son âge et son lieu de résidence, qu’il ait l’opportunité ou non de proter du régime, doit contribuer au RQAP. Ces cotisations permettent aux Québécois qui se prévalent d’un congé de maternité, de paternité, d’adoption ou d’un congé parental non rémunéré de recevoir une prestation nancière. Le tableau 9.3 illustre l’évolution des paramètres de calcul des cotisations au RQAP. TABLEAU 9.3 www Régime québécois d’assurance parentale LES PARAMÈTRES DE CALCUL DES COTISATIONS AU RQAP 2017 2014 2010 2009 2006 Maximum des revenus assurables 72 500 $ 69 000 $ 62 500 $ 62 000 $ 57 000 $ Taux de cotisation de l’employé 0,548 % 0,559 % 0,506 % 0,484 % 0,416 % Cotisation maximale de l’employé 397,30 $ 385,71 $ 316,25 $ 300,08 $ 237,12 $ Taux de cotisation de l’employeur 0,767 % 0,782 % 0,708 % 0,677 % 0,583 % Cotisation maximale de l’employeur 556,08 $ 539,58 $ 442,50 $ 419,74 $ 332,31 $ Seuil minimal d’assujettissement 5 2 000 $ 2 000 $ 2 000 $ 2 000 $ 2 000 $ An de simplier la détermination du montant de la cotisation au RQAP lors de l’établissement de la paye, l’employeur utilise habituellement des tables spécialement conçues à cette n. Ainsi, dans notre exemple, puisque le salaire brut de Marylène Chassé est de 496 $ (voir la gure 9.2), la cotisation de cette employée au RQAP doit être de 2,72 $, soit 496 $ multiplié par le taux de cotisation de 0,548 %, selon la table 2017 des cotisations au RQAP, disponible sur la plateforme i+ Interactif. 5. Même si le seuil minimal d’assujettissement est de 2 000 $, l’employé et l’employeur sont tenus de cotiser au RQAP dès le versement du premier dollar de salaire. Si le revenu de travail d’un employé est inférieur à 2 000 $ pour une année donnée, toute cotisation qu’il aura versée lui sera remboursée lors de la production de sa déclaration de revenus. L’employeur doit donc cotiser au RQAP en fonction du montant des revenus assurables, sans égard au seuil minimal d’assujettissement, lequel ne s’applique qu’à l’employé. 9 Table des cotisations au RQAP 386 CHAPITRE 9 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? La cotisation maximale de chaque salarié a connu des hausses nettement supérieures au taux de l’ination au cours des dernières années, et ce, an d’atténuer le décit de ce régime. Tandis que, globalement, de 2006 à 2017, le taux de cotisation a augmenté de 31,7 %, passant de 0,416 % à 0,548 %, la cotisation maximale annuelle a augmenté de 67,6 %, passant de 237,12 $ à 397,30 $. La cotisation de l’employeur a elle aussi augmenté dans des proportions similaires. Cependant, de 2014 à 2017, le taux de cotisation a diminué, et ce, malgré le fait que la cotisation maximale annuelle a continué d’augmenter. Comme en témoigne le tableau 9.3 (voir la page précédente), la cotisation de l’employeur diffère de celle de l’employé, contrairement à celle du RRQ. Il importe toutefois de souligner que l’employeur n’a plus à retenir de cotisations lorsque le maximum annuel pour l’employé est atteint (397,30 $ en 2017). Sa propre cotisation atteint à ce moment-là le montant de la cotisation maximale de l’employeur (556,08 $ en 2017). À titre de rappel, si vous êtes votre propre patron (entreprise individuelle ou travailleur autonome), votre cotisation sera établie en fonction du bénéce net de votre entreprise et non selon vos retraits. Dans ces circonstances, le taux de cotisation est xé à 0,973 % en 2017, pour une cotisation maximale de 705,43 $, soit 72 500 $ multiplié par 0,009 73. L’assurance-emploi www Assurance-emploi L’assurance-emploi fournit de l’aide nancière temporaire aux chômeurs canadiens qui ont perdu leur emploi, pendant qu’ils cherchent un nouvel emploi ou perfectionnent leurs compétences. Le tableau 9.4 illustre l’évolution des paramètres de calcul des cotisations relatives à l’assurance-emploi. Ces données sont basées sur une période de paye hebdomadaire. TABLEAU 9.4 LES PARAMÈTRES DE CALCUL DES COTISATIONS RELATIVES À L’ASSURANCE-EMPLOI 2017 2014 2010 2004 1999 51 300 $ 48 600 $ 43 200 $ 39 000 $ 39 000 $ 1,27 % 1,53 % 1,36 % 1,98 % 2,55 % Cotisation maximale du salarié 651,51 $ 743,58 $ 587,52 $ 772,20 $ 994,50 $ Cotisation maximale de l’employeur pour chaque salarié (1,4 fois celle du salarié) 912,11 $ 1 041,01 $ 822,53 $ 1 081,08 $ 1 392,30 $ Maximum de la rémunération assurable 9 Taux de cotisation AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Le resserrement des critères d’admissibilité aux prestations d’assurance-emploi ayant fortement contribué à la constitution d’un surplus important, le gouvernement fédéral a réduit périodiquement la cotisation exigée des travailleurs jusqu’en 2010. La cotisation maximale annuelle exigée du salarié en 2017, soit 651,51 $, demeure inférieure de 34,5 %6 à celle de 1999. 6. Quoique strictement exacte, cette réduction de la cotisation maximale à l’assurance-emploi mérite une précision additionnelle. Avant 2006, c’était le programme de l’assurance-emploi qui couvrait le coût des congés parentaux. Ainsi, lors de l’entrée en vigueur du RQAP au Québec en 2006, le gouvernement fédéral a réduit en conséquence le taux de la cotisation à l’assurance-emploi. La paye 387 An de simplier la détermination du montant de la cotisation relative à l’assurance-emploi lors de l’établissement de la paye, l’employeur utilise habituellement des tables spécialement conçues à cette n. Ainsi, dans notre exemple, puisque le salaire brut de Marylène Chassé est de 496 $ (voir la gure 9.2 à la page 384), sa cotisation à l’assurance-emploi doit être de 6,30 $, soit le salaire brut de 496 $ multiplié par le taux de cotisation de 1,27 %, selon la table 2017 des cotisations à l’assurance-emploi du Québec, disponible sur la plateforme i+ Interactif. Les retenues d’impôt fédéral et provincial Table des cotisations à l’assurance-emploi du Québec Le gouvernement fédéral et le gouvernement du Québec perçoivent tous deux un impôt sur le revenu des particuliers. La loi, dans ces deux cas, oblige les employeurs à retenir cet impôt sur le salaire de leur personnel et à le remettre à l’État. Les employeurs assument la responsabilité de déterminer le montant des retenues d’impôt et de les déduire du salaire versé à leur personnel. An de préciser la situation familiale de ses employés, l’employeur leur demande généralement de remplir le formulaire de Déclaration pour la retenue d’impôt (TP-1015.3 de Revenu Québec) et le formulaire de Déclaration des crédits d’impôt personnels (TD1 de l’Agence du revenu du Canada [ARC]). À défaut de recevoir les formulaires signés par ses employés, l’employeur doit prélever les retenues salariales maximales selon le montant de la paye. En d’autres termes, l’employé ayant deux enfants à sa charge, par exemple, a tout intérêt à remplir ces formulaires an d’indiquer à son employeur de prélever les montants d’impôt adéquats. La loi oblige les contribuables à remplir un nouveau formulaire chaque fois que leur situation familiale change au cours d’une année ou lorsqu’ils désirent apporter une modication à leurs déclarations. Compte tenu des renseignements inscrits sur les deux formulaires de déclaration reçus du salarié, l’employeur détermine les retenues d’impôt au moyen de tables publiées par l’ARC et par Revenu Québec. Pour déterminer le montant des gains imposables, les deux paliers de gouvernement procèdent à leurs propres calculs, comme l’illustre le tableau 9.5, lequel est établi à l’aide des données présentées sur le talon du chèque de paye de Marylène Chassé (voir la page 384). TABLEAU 9.5 LA DÉTERMINATION DES GAINS IMPOSABLES Rémunération totale Moins : Cotisation à un régime privé de retraite 7 Cotisation syndicale Gains imposables Fédéral Provincial 496,00 $ 496,00 $ (14,88) (14,88) 9 (7,44) 473,68 $ 481,12 $ Lorsque le code de demande de l’employé gurant sur la Déclaration des crédits d’impôt personnels est « CD 1 » et celui gurant sur la Déclaration pour la retenue d’impôt est « A », on voit que, en 2017, la retenue d’impôt fédéral est de 24,55 $ et que la retenue d’impôt provincial est de 29,34 $, selon la table des retenues d’impôt fédéral pour le Québec et la table des retenues à la source d’impôt du Québec, disponibles sur la plateforme i+ Interactif. Le Régime volontaire d’épargne-retraite (RVER) « Au Québec, près de la moitié des travailleurs n’ont pas de régime d’épargne-retraite offert par leur employeur. Il leur est donc plus difcile d’épargner sufsamment en vue de la retraite 8 ». Devant ce constat, le gouvernement du Québec a adopté la Loi sur les régimes volontaires d’épargne-retraite, en vigueur depuis le 1 er juillet 2014. 7. Notez qu’il s’agit bien ici d’un régime de pension agréé (RPA) et non d’un régime enregistré d’épargne-retraite (REER). Ces deux régimes constituent des moyens distincts d’accumuler des sommes en vue de la retraite. 8. Retraite Québec, « Le régime volontaire d’épargne-retraite (RVER) », www.rrq.gouv.qc.ca/fr/retraite/rver/ Pages/rver.aspx (page consultée le 28 avril 2017). Table des retenues d’impôt fédéral pour le Québec Table des retenues à la source d’impôt du Québec 388 CHAPITRE 9 Le RVER vise principalement les travailleurs salariés qui n’ont accès à aucun régime d’épargne-retraite collectif offert par l’employeur, qui sont âgés d’au moins 18 ans et qui comptent un an de service continu au sens de la Loi sur les normes du travail en vigueur au Québec. Pour les travailleurs salariés, l’inscription au régime est automatique. Ils n’ont donc aucune démarche à faire pour s’y inscrire. Le RVER est aussi accessible aux travailleurs autonomes ainsi qu’à toutes les personnes qui souhaitent y adhérer. Il leur suft de contacter un administrateur autorisé. Les entreprises visées par la loi doivent offrir un RVER au plus tard : • le 31 décembre 2016, lorsqu’elles comptaient 20 employés visés ou plus à leur service le 30 juin 2016 ; • le 31 décembre 2017, lorsqu’elles comptaient 10 à 19 employés visés à leur service le 30 juin 2017 ; • à la date déterminée par le gouvernement, qui ne peut être antérieure au 1 er janvier 2018, lorsqu’elles comptent 5 à 9 employés visés à leur service. Quant aux autres entreprises, elles peuvent offrir le RVER sur une base volontaire. Il est important de signaler que les employeurs ne sont pas tenus de cotiser au RVER de leurs employés. Toutefois, ils ont la responsabilité de choisir un RVER offert par un administrateur autorisé et d’en informer leurs employés. Ils doivent aussi inscrire leurs employés visés, prélever leurs cotisations et les transmettre à l’administrateur du RVER. Un résumé des retenues salariales obligatoires En guise de conclusion à cette sous-section, le tableau 9.6 résume l’ensemble des paramètres de calcul des différentes retenues salariales obligatoires et reprend l’exemple de Marylène Chassé. TABLEAU 9.6 UN RÉSUMÉ DES PARAMÈTRES DE CALCUL DES RETENUES SALARIALES OBLIGATOIRES SALAIRE BRUT DE 496 $ POUR UNE SEMAINE Nombre de périodes hebdomadaires : 52 9 Exemption Taux de cotisation Cotisation du salarié RRQ 3 500 5,4 % RQAP 2 000 9 Assurance-emploi Calcul Cotisation de l’employeur 23,15 $ [496 $ − (3 500 $ ÷ 52)] × 5,4 % Même que celle du salarié 0,548 % 2,72 $ 496 $ × 0,548 % 0,767 % 1,27 % 6,30 $ 496 $ × 1,27 % 1,4 fois celle du salarié Impôt fédéral Selon la table des retenues d’impôt fédéral pour le Québec Impôt provincial Selon la table des retenues à la source d’impôt du Québec Les retenues salariales conventionnées Certaines retenues salariales découlent des termes des conventions collectives. Les employeurs peuvent, par exemple, être tenus de prélever à la source les cotisations syndicales et les cotisations à un régime privé de retraite. Dans notre exemple, la convention collective de la société Yvan Detout inc. prévoit les dispositions présentées dans le tableau 9.7. 9. L’exemption d’un montant de 2 000 $, soit le seuil minimal d’assujettissement selon le RQAP, signie que le salarié qui reçoit un revenu de travail inférieur à 2 000 $ pour une année donnée recevra un remboursement de toute cotisation versée lors de la production de sa déclaration d’impôt provinciale. La paye 389 UN EXTRAIT DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX RETENUES SALARIALES DE LA SOCIÉTÉ YVAN DETOUT INC. TABLEAU 9.7 Cotisation de l’employé Cotisation syndicale 1,5 % (du salaire brut) Régime privé de retraite 3,0 % (du salaire brut) Cotisation de l’employeur 3,0 % (du salaire brut) Pour respecter la convention collective, la société Yvan Detout inc. doit donc prélever du salaire brut de Marylène Chassé la somme de 7,44 $ à titre de cotisation syndicale (496 $ × 1,5 %) et la somme de 14,88 $ à titre de cotisation au régime privé de retraite (496 $ × 3 %). Les retenues salariales facultatives Certaines retenues salariales sont effectuées à la demande expresse du salarié. Parmi celles-ci se trouvent notamment les primes relatives aux programmes d’assurance collective (vie, maladie, invalidité, soins dentaires, etc.) lorsque non conventionnées, les dons à des organismes de bienfaisance, les sommes retenues pour une vignette de stationnement et les cotisations versées au club social de l’entreprise. Marylène Chassé a demandé à son employeur de prélever à chaque période de paye un montant de 2 $ pour le club social de l’entreprise et un montant de 5 $ pour Centraide, comme le montre son talon de chèque de paye (voir la page 384). LA FICHE DE PAYE INDIVIDUELLE Conformément aux lois régissant la paye, les employeurs doivent tenir pour chaque employé une che de paye individuelle sur laquelle gurent la rémunération totale, l’ensemble des retenues salariales et le montant de la paye nette. La gure 9.3 illustre la che de paye individuelle de Marylène Chassé. FIGURE 9.3 4 LA FICHE DE PAYE INDIVIDUELLE DE MARYLÈNE CHASSÉ 9 ›› 390 CHAPITRE 9 ›› FIGURE 9.3 LA FICHE DE PAYE INDIVIDUELLE DE MARYLÈNE CHASSÉ (suite) AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Vous remarquerez que la plupart des renseignements consignés sur la che de paye individuelle se trouvent aussi sur le talon du chèque de paye illustré à la page 384. Les employeurs sont en effet tenus de fournir à chaque salarié le calcul détaillé de sa paye pour chaque période de paye. Comme l’illustre la gure 9.2 (voir la page 384), ils peuvent satisfaire à cette obligation en produisant un talon de chèque ou un bordereau de paye ou en rendant accessible l’information sur l’intranet de l’entreprise ou sur un site Web sécurisé. 9 À la n de l’année civile, les montants cumulatifs seront inscrits par l’employeur sur les feuillets de renseignements (Relevé 1 au provincial et formulaire T4 au fédéral) devant être remis à Marylène Chassé pour lui permettre de produire ses déclarations de revenus au plus tard le 30 avril de l’année suivante. Ces feuillets sont reproduits à la gure 9.5 (voir la page 398). LA COMPTABILISATION DE LA PAYE 5 À chaque période de paye, une fois les ches de paye remplies, les opérations relatives à la paye doivent être enregistrées dans le journal des salaires. Ce journal auxiliaire, illustré dans la gure 9.4, contient tous les renseignements pertinents extraits de la che de paye individuelle de chaque employé et permet la ventilation des salaires entre les frais de vente et les frais d’administration. Comme le montre cette gure, le report des soldes du journal des salaires dans les comptes du grand livre général est effectué à la n de chaque mois ou à la n de chaque période de paye. Janie Roy Patricia Hains Alex Proulx Jean Côté Marylène Chassé Paule Ledoux 207 208 209 210 211 212 Date ” 6 janv. ” 1er 6 2017 janv. 1 er 2017 ” 6 Date janv. 2017 1er 1 776,00 (710) (610) 680,00 496,00 600,00 Personnel de bureau 2 680,00 220,00 900,00 700,00 250,00 610,00 Personnel de vente Salaires S51 F° Débit S51 F° Débit Solde reporté Libellé S51 F° Débit Régime privé de retraite à payer Solde reporté Libellé Cotisations syndicales à payer Solde reporté F° Banque – Compte salaires Libellé François Dion Date Van Lee 206 Nom de l’employé(e) LE JOURNAL DES SALAIRES 205 N° du chèque FIGURE 9.4 20,40 53,28 133,68 (231) 10,20 26,64 66,84 (230) 133,68 Crédit 66,84 Crédit 3 345,85 Crédit 14,88 7,44 802,64 668,96 Solde Compte n° 231 401,32 334,48 Solde Compte n° 230 4,15 3 350,00 Solde Compte n° 102 18,00 9,00 8,25 6,60 80,40 27,00 13,50 3,30 21,00 10,50 40,20 44,97 7,50 3,75 (232) 211,58 85,01 33,09 23,15 28,77 126,57 34,17 9,87 29,31 18,30 9,15 RRQ Rég. privé de retraite Cotisations syndicales (233) 24,43 9,74 3,73 2,72 3,29 14,69 1,21 4,93 3,84 1,37 3,34 RQAP 6 6 ” 6 janv. 2017 Date janv. 2017 Date janv. 1er 2017 Date (234) 56,60 22,56 8,64 6,30 7,62 34,04 2,79 11,43 8,89 3,18 7,75 Ass.emploi Libellé 45,25 24,55 36,20 69,40 47,10 37,10 Féd. (237) 14,00 2,00 2,00 2,00 1,00 2,00 2,00 1,00 2,00 Club social Débit S51 F° 2 680,00 Débit Libellé S51 F° 1 776,00 Débit Salaires – Personnel de bureau Libellé Crédit Crédit 12,50 Crédit (238) 12,50 2,00 5,00 3,00 2,50 Centraide Salaires – Personnel de vente S51 F° Centraide à payer (236) 259,60 Solde reporté (235) 330,92 56,54 29,34 45,34 93,02 59,74 46,94 Prov. Impôts Retenues salariales à payer Journal des salaires Pour la semaine nissant le 6 janvier 2017 1 776,00 Solde Compte n° 710 2 680,00 Solde Compte n° 610 88,50 76,00 Solde Compte n° 238 (102) 3 345,85 498,15 380,62 449,78 196,85 633,75 509,76 223,33 453,61 Montant payé Page 51 ›› La paye 391 9 ›› Date Date ” 6 Date ” 6 janv. ” 1er 6 2017 janv. 1er 2017 ” 6 Date janv. 1er 2017 ” 6 Date janv. 1er 2017 janv. 1er 2017 ” 6 Date janv. 1er Débit S51 F° Débit RQAP à payer S51 F° Solde reporté Libellé Solde reporté Libellé Solde reporté Libellé S51 F° Débit Débit Débit S51 F° Débit Club social à payer S51 F° Impôt fédéral à payer S51 F° Impôt provincial à payer Solde reporté Libellé Assurance-emploi à payer Solde reporté Libellé Solde reporté Libellé 14,00 Crédit 259,60 Crédit 330,92 Crédit 56,60 Crédit 24,43 Crédit 211,58 Crédit 9 2017 RRQ à payer 70,00 56,00 Solde Compte n° 237 1 977,20 1 717,60 Solde Compte n° 236 1 846,92 1 516,00 Solde Compte n° 235 707,48 650,88 Solde Compte n° 234 266,70 242,27 Solde Compte n° 233 1 583,58 1 372,00 Solde Compte n° 232 392 CHAPITRE 9 La paye 393 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? En observant la gure 9.4 (voir les pages 391 et 392), vous avez sûrement remarqué que certaines colonnes renferment des totaux partiels alors que d’autres ne contiennent que les totaux à la n de la période de paye. On procède ainsi an de permettre à l’entreprise de répartir les cotisations de l’employeur entre les frais de vente (personnel de vente) et les frais d’administration (personnel de bureau), comme calculé au tableau 9.8 (voir la page suivante). LES COTISATIONS DE L’EMPLOYEUR Dans la section précédente, nous avons vu que le montant du salaire brut de chaque salarié constitue une charge (Salaires – Personnel de vente ou Salaires – Personnel de bureau) pour l’entreprise. Les salaires bruts ne constituent toutefois pas les seules charges au titre des salaires. En effet, pour calculer le coût total de la rémunération du personnel, il faut prendre en compte les charges sociales et les avantages sociaux qui, pour l’employeur, viennent s’ajouter aux salaires bruts à inscrire en charge. 6 On entend par charges sociales ou cotisations sociales les charges afférentes aux salaires dont l’entreprise doit assumer la responsabilité en raison des exigences imposées en matière de sécurité sociale. Les principales charges sociales sont les cotisations au RRQ, au RQAP, à l’assurance-emploi, au Fonds des services de santé du Québec (FSS) ainsi qu’à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) et au Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (FDRCMO). L’employeur peut aussi, volontairement ou en raison d’une convention collective signée avec le syndicat, adopter des mesures de prévoyance sociale en faveur de son personnel. Ces mesures, que l’on désigne par l’expression avantages sociaux, portent notamment sur les congés, les assurances (vie, invalidité et maladie), le régime de retraite, le club social et l’exploitation d’un centre sportif. Le coût de tous ces programmes fait partie, directement ou indirectement, de la rémunération globale attribuée au personnel de l’entreprise. Le tableau 9.8 présente le calcul des cotisations d’Yvan Detout inc. pour la semaine nissant le 6 janvier 2017. Voici les explications plus détaillées. Les cotisations obligatoires Comme mentionné au début de cette section, en plus de prélever les cotisations dues par ses employés, l’employeur doit lui-même assumer diverses charges sociales. Le Régime des rentes du Québec (RRQ) En plus d’être légalement tenu de retenir sur les salaires les cotisations au RRQ, l’employeur doit lui-même verser une cotisation égale au total de celles qu’il retient à même le salaire de ses employés. Le Régime québécois d’assurance parentale (RQAP) En plus d’être légalement tenu de retenir sur les salaires les cotisations au RQAP, l’employeur doit lui-même verser une cotisation égale à 0,767 % du salaire brut de ses employés. L’assurance-emploi Comme pour les régimes précédents, l’employeur est légalement tenu de retenir à même les salaires les cotisations à l’assurance-emploi. Il doit lui-même verser une cotisation égale à 1,4 fois le total des cotisations retenues sur les salaires. 9 394 CHAPITRE 9 TABLEAU 9.8 LE CALCUL DES COTISATIONS DE L’EMPLOYEUR – YVAN DETOUT INC. Paramètres Personnel de vente Personnel de bureau Total Cotisations Cotisations Cotisations Employés Employeur Employés Employeur Employeur 126,57 $ 126,57 $ 85,01 $ 85,01 $ 211,58 $ (salaires bruts) 14,69 20,56 9,74 13,62 34,18 1,4 fois 34,04 47,66 22,56 31,58 79,24 67,00 44,40 111,40 18,22 12,08 30,30 Charges sociales RRQ Égale RQAP 0,767 % Assurance-emploi FSS 2,5 % (salaires bruts) CNESST 0,68 % (salaires bruts) 175,30 $ 280,01 $ 117,31 $ 186,69 $ 466,70 $ 80,40 $ 80,40 $ 53,28 $ 53,28 $ 133,68 $ Avantages sociaux Régime privé de retraite Égale Le Fonds des services de santé du Québec (FSS) Pour l’année 2017, la cotisation de l’employeur au FSS représente 2,5 % du total des salaires bruts de tous ses salariés si la masse salariale totale annuelle de l’entreprise est inférieure à 1 million de dollars. Si celle-ci se situe entre 1 et 5 millions de dollars, le taux (t) de la cotisation est déterminé au moyen de la formule suivante : t = [2,06 + (0,44 × Masse salariale totale annuelle ÷ 1 000 000 $). Le taux passe à 4,26 % lorsque la masse salariale totale annuelle est égale ou supérieure à 5 millions de dollars. La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité au travail (CNESST) www CNESST 9 Au Québec, la CNESST est l’organisme chargé de promouvoir les droits et les obligations en matière de travail et d’en assurer le respect auprès des travailleurs et des employeurs. Il veille à favoriser des relations de travail justes et équitables (normes du travail), à assurer l’implantation et le maintien de l’équité salariale (équité salariale) et à prendre en charge la santé et la sécurité dans les milieux de travail (santé et sécurité du travail). Au moyen de la prévention et de l’inspection, la CNESST aide les travailleurs et les employeurs à éliminer à la source même les dangers liés au travail. Elle nance ses programmes de prévention et de réparation à même les cotisations que seuls les employeurs doivent lui verser. Le taux de cotisation de l’entreprise est communiqué à l’avance pour l’année qui suit. Au cours de toute l’année, l’employeur utilise le taux prescrit et effectue la remise de sa cotisation avec celles du RRQ, du RQAP, du FSS et de l’impôt provincial. Au Québec, la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles stipule que l’employeur doit remplir et faire parvenir à la CNESST le formulaire intitulé Déclaration des salaires avant le 15 mars de chaque année. Il s’agit d’un relevé des salaires payés au personnel pour l’année qui vient de s’écouler. L’employeur doit tenir compte, dans son formulaire, du salaire maximal assurable (72 500 $ en 2017). Lorsque la CNESST reçoit la Déclaration des salaires, elle expédie un avis de cotisation, payable en entier par l’employeur dans les 30 jours qui suivent la date de cet avis. La CNESST a déjà avisé l’entreprise Yvan Detout inc. que son taux de cotisation pour 2017 est de 0,68 %. La paye 395 De plus, la Loi sur les normes du travail détermine les conditions de travail de base que tous les employeurs sont tenus d’accorder à leurs salariés. La CNESST est également chargée de surveiller l’application de cette loi. Elle offre principalement des services axés sur la responsabilisation des partenaires (les employeurs et les employés), la déjudiciarisation, la médiation ainsi que la conclusion d’ententes en cas de différends entre employeurs et salariés. La Commission peut demander aux employeurs une somme n’excédant pas 0,07 % des salaires payés à leurs salariés et elle xe le maximum du salaire assujetti à ce prélèvement. La Loi sur les normes du travail établit la durée de la semaine normale de travail à 40 heures, sauf dans les cas où elle est xée par règlement du gouvernement. Tout travail effectué en plus des heures comprises dans la semaine normale de travail entraîne une majoration de 50 % du salaire horaire habituel du salarié. Cette loi prévoit aussi le paiement : 1) d’indemnités pour le travail effectué durant les jours fériés et chômés ; et 2) de congés annuels. Elle prévoit de plus des règlements sur les repos et les congés divers, la n d’emploi, le certicat de travail, la retraite, les recours civils, la faillite, l’imposition de sanctions en cas d’infraction et la tenue d’un livre de paye. Le salaire minimum que les employeurs doivent verser à leurs salariés non syndiqués est déterminé par décret et adopté par le Conseil des ministres. Il fait aussi l’objet de révisions périodiques. Quand l’employeur a signé une convention collective qui accorde aux travailleurs des avantages supérieurs à ceux que la loi leur consent, cette convention collective a naturellement préséance. Le Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d’œuvre (FDRCMO) Toujours au Québec, tout employeur dont la masse salariale est de 2 000 000 $ et plus est tenu de consacrer une somme équivalant à au moins 1 % de la masse salariale aux dépenses de formation admissibles. L’employeur qui ne se conforme pas doit verser au FDRCMO une cotisation égale à la différence entre 1 % de sa masse salariale et les dépenses de formation admissibles de l’entreprise. Les cotisations conventionnées et les cotisations facultatives En apposant sa signature au bas d’une convention collective, l’employeur est tenu de retenir à la source les cotisations syndicales qu’il remettra une fois par mois au syndicat en indiquant le nom de chaque salarié et les cotisations retenues en son nom. Bien que l’employeur n’ait pas lui-même à verser de cotisations syndicales, il en va tout autrement des régimes privés de retraite et des programmes d’assurance collective, par exemple. Il faut alors se référer à la convention collective pour connaître les paramètres de calcul de la cotisation patronale, s’il y a lieu. 9 LA COMPTABILISATION DES COTISATIONS DE L’EMPLOYEUR Nous présentons ci-après l’écriture de journal qui doit être passée pour comptabiliser les charges sociales et les avantages sociaux de la société Yvan Detout inc. pour la semaine nissant le 6 janvier 2017. Vous pouvez vous servir du tableau 9.8 pour retrouver les montants gurant dans cette écriture 10. 10. Par souci de simplication, nous comptabilisons les charges sociales et les avantages sociaux à la n de la période de paye. En pratique, Yvan Detout inc. pourrait attendre la n du mois pour comptabiliser ces charges d’exploitation sur une base mensuelle. 7 396 CHAPITRE 9 Journal général Date Intitulé des comptes et explications Page 32 F° Débit Crédit 2017 6 janv. Charges sociales – Personnel de vente Charges sociales – Personnel de bureau Avantages sociaux – Personnel de vente Avantages sociaux – Personnel de bureau RRQ à payer RQAP à payer Assurance-emploi à payer FSS à payer CNESST à payer Régime privé de retraite à payer Charges sociales et avantages sociaux afférents à la paye de la semaine nissant le 6 janvier 2017. 280,01 186,69 80,40 53,28 211,58 34,18 79,24 111,40 30,30 133,68 AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Sans tenir compte du coût des vacances annuelles et des cotisations versées par Yvan Detout inc. selon la Loi sur les normes du travail, le total des charges sociales et des avantages sociaux représente 13,5 % (600,38 $, selon les données de l’écriture précédente, divisés par 4 456 $ [2 680 $ + 1 776 $], selon les données de la gure 9.4 [voir les pages 391 et 392]) du total des salaires bruts de la semaine nissant le 6 janvier 2017. Il s’agit de charges importantes et récurrentes pour l’employeur. On comprend donc mieux pourquoi, lorsqu’elles ont la possibilité de le faire, les entreprises préfèrent verser des honoraires plutôt que des salaires. LE PAIEMENT DES DETTES RELATIVES À LA PAYE ET LA FIN D’EXERCICE 9 8 Une fois l’enregistrement de la paye et des cotisations effectué dans les journaux comptables, l’entreprise effectue le paiement des dettes ainsi que le travail de régularisation de n d’exercice relatifs à la paye. Le versement de la paye aux employés La paye peut être versée en argent comptant, par chèque ou par transfert électronique de fonds. Si l’entreprise paie ses employés au comptant, il est important que la personne chargée de distribuer la paye exige de chaque salarié qu’il vérie dès réception le contenu de son enveloppe de paye et qu’il appose sa signature ou ses initiales sur un document attestant qu’il a bien reçu l’argent. Le paiement par chèque minimise le risque de pertes dues au vol. L’entreprise dispose d’une preuve de paiement lorsque le salarié encaisse son chèque de paye. An d’assurer un bon contrôle, il importe que la personne qui distribue les chèques ne soit d’aucune façon liée à l’embauche, à la mise à pied du personnel, à la détermination du nombre d’heures de travail et à l’établissement de la paye elle-même. Il ne faut jamais remettre les chèques de paye des salariés absents à une autre personne ou à leur superviseur. Comme le montre la gure 9.1 à la page 381, il est important que les chèques soient remis en mains propres aux salariés. La paye 397 Le paiement par versement électronique de fonds est certes le mode de paiement le plus sécuritaire, tant pour l’entreprise que pour l’employé. La responsabilité d’initier les transferts électroniques de fonds incombe habituellement à la personne chargée du versement de la paye. Le responsable du Service des nances ou le propriétaire de la PME autorisera par la suite les transferts de fonds. Les principaux avantages de ce mode de paiement sont l’absence de manipulation d’argent et l’élimination des risques d’erreur lors de l’émission de chèques. De plus, comme les montants sont déposés et donc disponibles à compter d’une heure donnée, par exemple à minuit tous les mercredis, dans les comptes bancaires des salariés, la gestion de leurs nances personnelles et celle de l’entreprise s’en trouvent facilitées. La fréquence des remises aux gouvernements et aux autres organismes L’employeur est tenu d’effectuer le paiement des retenues salariales et des cotisations obligatoires au plus tard le quinzième jour du mois suivant 11. Un chèque doit alors être émis à l’ordre du ministre du Revenu du Québec (RRQ, RQAP, FSS, CNESST et impôt provincial) et un autre à l’ordre du Receveur général du Canada (assurance-emploi et impôt fédéral). Le paiement peut également être acquitté directement à la banque ou par Internet. Lors du paiement, les écritures de journal suivantes sont enregistrées : Assurance-emploi à payer Impôt fédéral à payer Banque Remise au gouvernement fédéral. XXX XXX RRQ à payer RQAP à payer Impôt provincial à payer FSS à payer CNESST à payer Banque Remise au gouvernement provincial. XXX XXX XXX XXX XXX XXX XXX Le paiement des retenues salariales ainsi que des cotisations conventionnées et facultatives doit aussi être effectué au plus tard le quinzième jour du mois suivant, à moins d’indication contraire dans la convention collective ou dans l’entente conclue avec des organismes tels Centraide ou une compagnie d’assurance. Pour chaque année civile, l’employeur est tenu de remettre à chaque employé, au plus tard le dernier jour de février, les feuillets de renseignements « Relevé 1 » et «T4 ». Ainsi que l’illustre la gure 9.5 à la page suivante, ces feuillets renferment tous les renseignements nécessaires pour que l’employé puisse produire ses propres déclarations de revenus pour les gouvernements provincial et fédéral 12. Ils contiennent les renseignements relatifs aux salaires versés et aux retenues salariales effectuées au cours de l’année civile inscrite en référence. 11. Des modalités de paiement différentes s’appliquent aux entreprises dont les paiements mensuels à un palier de gouvernement sont égaux ou supérieurs à 25 000 $. Ainsi, certaines entreprises sont tenues d’effectuer des remises deux fois par mois, d’autres, chaque semaine. Par ailleurs, certaines très petites entreprises sont autorisées à ne faire qu’un seul versement annuel. En conséquence, dans chaque cas, il importe de consulter le guide de l’employeur fourni par chaque palier gouvernemental. Enn, il est important de signaler que les administrateurs d’une société par actions et les associés d’une société en nom collectif peuvent être tenus solidairement responsables du paiement des retenues à la source et des cotisations de l’employeur en cas de défaut de la part de l’entreprise. 12. Puisque les feuillets de renseignements prescrits pour l’année 2017 n’étaient pas disponibles au moment de la parution de cet ouvrage, nous reproduisons dans la gure 9.5 les feuillets de renseignements utilisés par les employeurs à la n de l’année 2016. Notez toutefois que, d’une année à l’autre, ces feuillets se ressemblent beaucoup. 9 398 CHAPITRE 9 FIGURE 9.5 LES FEUILLETS DE RENSEIGNEMENTS PRODUITS PAR L’EMPLOYEUR À LA FIN DE CHAQUE ANNÉE CIVILE 9 Sources : Revenu Québec et T4 – État de la rémunération payée. www.canada.ca/content/dam/cra-arc/migration/cra-arc/F/pbg/tf/t4/t4at-14b.pdf. Reproduit avec la permission du ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 2017. La paye 399 La comptabilisation du coût des vacances La comptabilisation du coût des vacances peut être faite de diverses façons. Certaines entreprises attendent le moment où les vacances sont prises pour en tenir compte ; d’autres comptabilisent le coût des vacances annuelles à chaque période de paye. Quelle que soit la façon de faire, il faudra à tout le moins passer une écriture de régularisation en n d’exercice an de s’assurer d’inscrire les charges dans l’exercice auquel elles correspondent. Tenons pour acquis que tous les employés de l’entrepriseYvan Detout inc. ont droit à deux semaines de vacances. La charge de vacances aurait pu être comptabilisée comme suit : Salaires – Personnel de vente Salaires – Personnel de bureau Vacances à payer Comptabilisation des vacances à payer, soit 4 % des salaires bruts. 107,20 71,04 178,24 Nous avons utilisé le taux de 4 %, car nous devons répartir le coût des 2 semaines de vacances annuelles sur les 50 semaines travaillées (2 ÷ 50 = 4 %). De plus, aucune retenue salariale n’est comptabilisée à cette étape et, par conséquent, aucune cotisation de l’employeur ne l’est non plus. En effet, ce n’est que lorsque l’employé prendra ses vacances que le compte Vacances à payer sera débité et que les comptes de retenues salariales appropriés seront crédités. Les salaires à payer en n d’exercice Les charges sociales et les avantages sociaux constituent pour l’employeur une dette légalement exigible au moment du versement de la paye plutôt qu’au moment où les salariés rendent les services qui leur donnent droit à cette paye. Si le versement de la paye et la prestation de services se produisent au cours d’un même exercice, les charges sociales et les avantages sociaux sont imputables à cet exercice. Nous avons vu au chapitre 6 que les entreprises passent une écriture de régularisation pour comptabiliser, à la n d’un exercice, les salaires qui ne seront payés qu’au cours de l’exercice suivant. Faut-il, dans ce cas, comptabiliser aussi les charges sociales et les avantages sociaux se rapportant à ces salaires ? La réponse à cette question ne peut logiquement être qu’afrmative. En pratique, toutefois, la majorité des entreprises ne tiennent pas compte de ces charges sociales ni des avantages sociaux, pas plus qu’elles ne le font pour déterminer le revenu imposable. Cette solution permet d’avoir des livres comptables dans lesquels on trouve, dans la mesure du possible, les données gurant dans la déclaration de revenus. Ne pas comptabiliser les charges sociales et les avantages sociaux lors de la passation de l’écriture de régularisation portant sur les salaires à payer à la n d’un exercice n’est pas tout à fait conforme à la comptabilité d’exercice, mais cela peut être toléré si l’on procède toujours de la même manière et si les montants en cause sont minimes. La présentation des salaires dans les états nanciers Comme nous l’avons déjà mentionné, les cotisations de l’employeur et les retenues salariales constituent des dettes à court terme que l’entreprise doit régler en remettant les sommes convenues à l’État ou à d’autres organismes. On les trouvera donc dans le passif à court terme si elles n’ont pas encore été remises. Les salaires bruts et les cotisations de l’employeur doivent aussi gurer parmi les frais de vente ou les frais d’administration de l’état des résultats. En d’autres termes, les salaires, les charges sociales et les avantages sociaux sont regroupés dans un même poste. La rémunération des employés de bureau et des cadres est inscrite dans les frais d’administration, alors que celle des représentants et des commis vendeurs est inscrite dans les frais de vente. 9 400 CHAPITRE 9 LA CESSATION D’EMPLOI 9 Lorsqu’un employé quitte son emploi, qu’il est mis à pied ou que son emploi prend n, l’employeur doit établir un relevé d’emploi. Il lui suft de remplir chacune des cases appropriées et de suivre les instructions gurant au verso du formulaire, le cas échéant. À titre d’exemple, la gure 9.6 afche la mise à pied de Linda Bossé, commis de bureau. M. Alain Bonhumeur, actionnaire de l’entreprise Spa La Joie de Vivre inc., l’a remerciée après avoir constaté de nombreuses erreurs importantes dans son travail. Elle travaillait 40 heures par semaine au taux horaire de 20 $, et ce, depuis quatre semaines. M. Bonhumeur a réglé sa paye de vacances de 4 % après lui avoir annoncé la nouvelle. FIGURE 9.6 LE RELEVÉ D’EMPLOI 9 Source : Relevé d’emploi. Tiré de Marche à suivre pour remplir le relevé d’emploi. Publication produite par Service Canada. © Sa Majesté la Reine du chef du Canada, 2014. www.canada.ca/fr/emploideveloppement-social/programmes/assurance-emploi/ae-liste/rapports/re-guide.html. LE TRAITEMENT INFORMATISÉ DE LA PAYE 10 Un logiciel de comptabilité peut aisément fournir un sommaire de la paye d’une période, ventiler les charges par services, produits ou procédés de fabrication. Le travail relatif à l’établissement de la paye est complexe en raison des nombreuses retenues salariales La paye 401 obligatoires et facultatives. On doit remettre à chaque salarié non seulement son chèque de paye, mais aussi un état indiquant son salaire brut, ses retenues salariales et son salaire net. Il importe d’établir le système comptable de manière à faciliter la préparation des rapports remis à l’État et faisant mention des sommes retenues à titre d’impôt sur le revenu, de cotisations d’assurance-emploi, de cotisations au RRQ, au RQAP, etc. Le temps requis pour établir la paye ainsi que les coûts d’opération sont élevés en raison du grand nombre de renseignements qu’il faut fournir au personnel de l’entreprise, à l’État, aux syndicats et à de nombreux autres organismes. La paye informatisée permet non seulement d’obtenir les rapports nécessaires et d’imprimer les chèques (ou d’effectuer la transmission des données à la banque), mais aussi de fournir à la direction de l’entreprise de l’information sur les coûts des différentes activités de son exploitation. Grâce à l’informatique, il est possible de déterminer, pour chaque produit, le nombre d’heures de main-d’œuvre consacrées à sa fabrication et le coût de cette main-d’œuvre. Un logiciel de comptabilité peut même fournir des données sur le salaire des commis d’un rayon d’un grand magasin et sur le temps consacré par différents employés pour effectuer le même travail. On peut par exemple calculer le nombre d’unités emballées par heure ou le nombre de clients qui sont passés à la caisse. Le tableau 9.9 compare le fonctionnement de la paye manuelle et celui de la paye informatisée et il met en évidence la très grande efcacité d’un système informatisé. Il est à noter que l’offre alternative de services d’impartition de la paye de la part de nombreuses entreprises, dont les institutions nancières, permet également à une petite entreprise de procéder à ce travail à peu de frais. TABLEAU 9.9 L’ÉTABLISSEMENT DE LA PAYE : COMPARAISON ENTRE UN SYSTÈME MANUEL ET UN SYSTÈME INFORMATISÉ Calcul ou travail à effectuer Paye manuelle Paye informatisée 1. Calcul du nombre d’heures de travail Nouvelles feuilles utilisées pour chaque période de paye. Calculs effectués manuellement ou avec l’aide d’une feuille de calcul dans un tableur. Inscription des données directement à l’écran. 2. Calcul du salaire brut Calcul effectué pour chaque salarié au moyen d’une calculatrice et inscription à la main sur la che de paye individuelle ou avec l’aide d’une feuille de calcul dans un tableur. Calcul et travail effectués électroniquement. 3. Calcul des retenues salariales Calcul effectué pour chaque salarié, consultation des tables de retenues salariales fournies par l’État et inscription à la main sur la che de paye individuelle ou avec l’aide d’une feuille de calcul dans un tableur. Calcul et travail effectués électroniquement. 4. Établissement des chèques, du sommaire de la rémunération totale et des retenues salariales Travail fait à la main au moyen d’un logiciel de traitement de texte sur ordinateur. Travail effectué électroniquement, par exemple la transmission des montants qui font l’objet d’un transfert de fonds. 5. Rapprochement bancaire (ce sujet sera étudié au chapitre 10) Rapprochement manuel du compte Banque – Salaires dans les livres comptables au moyen du relevé bancaire. Aucun rapprochement bancaire requis lorsque l’entreprise utilise le mode de paiement par transfert électronique de fonds. 6. Rapports destinés à l’État et aux divers organismes Rapports mensuels indiquant, pour chaque salarié et pour l’ensemble du personnel, le salaire brut, les retenues salariales et le salaire net. Rapprochement des données individuelles et des montants sommaires et calcul des cotisations de l’employeur. Rapports annuels et feuillets de renseignements produits à la main sur les formulaires prescrits par l’État et les divers organismes. Calcul et travail effectués électroniquement. 7. Production de données aux ns de gestion Ventilation des heures de travail et des salaires par services et par types de travaux effectués faite manuellement ou avec l’aide d’une feuille de calcul dans un tableur. Travail effectué électroniquement. 9 402 CHAPITRE 9 SYNTHÈSE DU CHAPITRE 9 1. L’établissement et la comptabilisation de la paye nécessitent une attention particulière, non seulement en raison des sommes en jeu, mais aussi à cause des lois fédérales et provinciales qui obligent les entreprises à fournir des renseignements portant à la fois sur la rémunération globale du personnel et sur celle de chaque salarié. 2. Les quatre activités relatives à la paye les plus importantes sont le recrutement, la détermination du nombre d’heures de travail, le calcul de la paye et le versement aux employés. 3. On parle de salaire lorsqu’un employé travaille de la façon fixée par l’entreprise et d’honoraires lorsque l’entreprise retient les services d’un expert indépendant. 4. Les retenues salariales obligatoires sont l’assurance-emploi, le RRQ, le RQAP, l’impôt fédéral et l’impôt provincial. En plus de contribuer à l’assurance-emploi, au RRQ et au RQAP, l’employeur doit verser des cotisations patronales au FSS et à la CNESST. Lorsque l’employeur ne consacre pas les sommes prescrites à la formation de sa main-d’œuvre, il doit aussi verser une cotisation au FDRCMO. De plus, les entreprises visées par la loi doivent offrir un RVER à leurs employés. Évaluez vos apprentissages grâce aux activités interactives de ce chapitre. 9 Consultez votre professeur pour y accéder sur la plateforme i+ Interactif. 5. Conformément aux lois régissant la paye, les employeurs doivent tenir pour chaque employé une che de paye individuelle sur laquelle gurent la rémunération totale, l’ensemble des retenues salariales et le montant de la paye nette. Ces renseignements doivent être transmis à chacun des salariés à la n de chaque période de paye. 6. Les dettes relatives à la paye comprennent les sommes dues au personnel (les salaires nets impayés), les retenues salariales que l’employeur doit remettre à l’État et aux divers organismes ainsi que les cotisations de l’employeur. Les charges correspondantes sont constituées des salaires bruts, des charges sociales et des avantages sociaux. Après avoir déterminé ces charges, il peut être utile de les répartir entre les divers services ou fonctions an de fournir à la direction de l’entreprise l’information dont elle a besoin pour prendre certaines décisions. 7. Lors de la cessation d’emploi, l’employeur doit établir un relevé d’emploi. 8. La paye informatisée permet non seulement d’obtenir les rapports nécessaires et d’imprimer les chèques ou d’effectuer la transmission des données à la banque, mais aussi de fournir à la direction de l’entreprise des renseignements sur les coûts des différentes activités de son exploitation. ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE 13 PROBLÈME TYPE La che de l’employée Vanessa Lee ainsi que la Déclaration pour la retenue d’impôt et la Déclaration des crédits d’impôt personnels de 2017 renferment les renseignements suivants : Semaine normale de travail Taux horaire Codes à utiliser aux fins des retenues salariales Québec Fédéral 40 heures 12,00 $ B CD 1 TRAVAIL À FAIRE En supposant que cette employée a travaillé 45 heures au cours de la semaine nissant le 13 janvier 2017, calculez sa paye brute et sa paye nette. SOLUTION DU PROBLÈME TYPE Calcul de la paye brute Heures normales (40 heures × 12 $) Heures supplémentaires (5 heures × 12 $ × 1,5) Salaire brut Retenues salariales RRQ RQAP Assurance-emploi Impôt provincial Impôt fédéral Total des retenues salariales Paye nette 480,00 $ 90,00 570,00 27,15 $ 3,12 7,24 38,49 35,70 9 111,70 458,30 $ 13. Les différentes tables de retenues à la source, nécessaires pour la résolution de certains exercices et problèmes, sont disponibles dans les annexes du chapitre 9 sur la plateforme i+ Interactif. 404 CHAPITRE 9 QUESTIONS DE RÉVISION Q1 Pourquoi est-il important de savoir différencier un salarié et un expert indépendant embauché par une entreprise ? Q2 Dressez la liste des principales retenues salariales que les employeurs doivent déduire des salaires de leurs employés. Nommez celles qui sont obligatoires, celles qui sont conventionnées et celles qui sont facultatives. Q3 Parmi les éléments suivants, déterminez ceux qui donnent lieu à des retenues salariales, à des cotisations patronales ou aux deux à la fois : a) Le RRQ ; b) Le RQAP ; d) Le FSS ; e) Les accidents du travail ; 14 1 f) L’impôt sur le revenu ; g) Les normes du travail. Q4 Un jeune entrepreneur formule l’énoncé suivant : « C’est le montant total des versements remis aux employés qui constitue la charge salariale d’une période de paye donnée. » Qu’en pensez-vous ? Q5 À quoi la che de paye individuelle sert-elle ? Q6 Quels sont les paramètres de calcul des cotisations obligatoires de l’employeur ? Q7 À quelle fréquence et à quels organismes les employeurs doivent-ils verser les retenues salariales et les cotisations obligatoires ? Q8 Décrivez brièvement les avantages que peut retirer l’entreprise de l’utilisation d’un système comptable informatisé pour le traitement de la paye. c) L’assurance-emploi ; EXERCICES Solutionnaire Solutionnaire E1 Terminologie comptable Voici une liste de neuf termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre : • Avantages sociaux • Honoraires • Charges sociales • Paye nette • Convention collective • Retenues salariales • Cotisations patronales • Salaire • Fiche de paye individuelle 2 3 4 5 6 7 Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables. Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun » s’il ne correspond à aucun d’entre eux. a) Les feuillets de renseignements remis une fois l’an à chaque employé. b) L’ensemble des sommes que l’employeur retranche de la rémunération totale de ses employés. c) La somme d’argent effectivement reçue par un employé pour les services qu’il a rendus. d) La forme de rémunération des experts indépendants embauchés par l’entreprise. e) Une entente écrite précisant les conditions de travail d’un groupe de salariés. 9 1 E2 Vrai ou faux Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi. a) Le compte Salaires à payer représente la paye nette une fois déduits l’impôt sur le revenu, les cotisations au RRQ, au RQAP, au FSS et à l’assurance-emploi et les autres retenues salariales conventionnées et facultatives. b) Le propriétaire d’une entreprise individuelle qui se paie un salaire à même les produits de l’entreprise utilise le compte de charges Salaires. 2 3 4 5 6 7 8 9 14. Puisque les lois scales sont modiées chaque année, les solutions du chapitre 9 devraient être mises à jour annuellement. En conséquence, exceptionnellement, il n’y aura aucune piste de solutions dans ce chapitre. En ce qui concerne le calcul des retenues salariales relatives à l’établissement de la paye bimensuelle ou mensuelle, nous vous invitons à consulter les tables de Revenu Québec et de l’Agence du revenu du Canada sur leur site respectif. La paye 405 c) Les entreprises utilisent un compte de banque distinct pour les salaires an de faciliter l’établissement du rapprochement bancaire. d) La charge salariale ne doit jamais excéder le salaire net. e) L’impôt sur le revenu retenu à la source doit gurer dans le bilan parmi les dettes à long terme. f) Les termes « honoraires » et « salaire » signient exactement la même chose. g) Plutôt que d’être retenue à la source à chaque paye, la contribution annuelle versée par un employé à la CNESST est prélevée une fois l’an par l’employeur, qui y joint sa propre contribution et l’expédie à Revenu Québec. h) En 2017, la cotisation de l’employeur au RRQ est égale à 1,4 fois celle de l’employé. 3 4 E3 Le calcul de la paye brute 7 Maxime Toutant travaille pour Les Jardins du paradis inc., une entreprise qui doit se conformer aux exigences de la CNESST. Selon ces exigences, le nombre d’heures normales de travail est de 40 par semaine. De plus, les heures supplémentaires doivent être rémunérées au taux horaire normal majoré de 50 %. La société vient d’adopter la semaine de 40 heures de travail réparties sur 4 jours ouvrables an de répondre à une demande de son personnel. Le taux horaire de Maxime Toutant est de 12,50 $. Au cours de la dernière semaine, il a travaillé 43 heures, réparties comme suit : 13 heures le lundi, 11 heures le mardi, 12 heures le mercredi et 7 heures le jeudi. Calculez le salaire brut de Maxime Toutant pour la semaine qui vient de se terminer. E4 Le calcul de la retenue salariale et de la cotisation versée par l’employeur à l’assurance-emploi 7 Le personnel de la société Généreuse et associés S.E.N.C. se compose de 100 employés. Le salaire le plus faible versé par l’entreprise est de 55 000 $. a) Calculez les cotisations d’assurance-emploi retenues sur le salaire des 100 employés en 2017. b) Calculez les cotisations d’assurance-emploi de l’employeur durant la même période. 3 4 E5 Le calcul de la paye nette 5 Jean Zabbé travaille pour l’entreprise individuelle Filoutex. Au cours de la semaine nissant le 13 janvier 2017, Jean a travaillé 50 heures. Sa che d’employé et les formulaires nécessaires à la retenue d’impôt pour 2017 renferment les renseignements suivants : Semaine normale de travail Taux horaire Codes à utiliser aux ns des retenues salariales Québec Fédéral 40 heures 20,00 $ D CD 3 Calculez la paye nette hebdomadaire de Jean Zabbé. 4 E6 Le calcul des retenues salariales et des cotisations de l’employeur 7 En 2017, Louis Brouillard a gagné un salaire brut de 31 000 $. a) Calculez ses cotisations d’assurance-emploi ainsi que ses cotisations au RQAP et au RRQ. b) Calculez les cotisations obligatoires que doit verser l’employeur pour cet employé. 9 406 CHAPITRE 9 6 7 E7 La comptabilisation de la paye et des cotisations de l’employeur 8 À la n du mois de mars 2017, le sommaire des ches de paye individuelles de l’entreprise Payebien Maipeu renferme les soldes suivants : Rémunération totale RRQ RQAP Assurance-emploi Impôt provincial Impôt fédéral Montant versé aux employés Employés de bureau 2 225,00 $ 116,52 12,19 28,26 315,34 281,40 1 471,29 Vendeurs 20 042,00 $ 1 078,63 109,83 254,53 1 128,29 1 077,16 16 393,56 Total 22 267,00 $ 1 195,15 122,02 282,79 1 443,63 1 358,56 17 864,85 En supposant que cette entreprise ne tient pas de journal des salaires, passez les écritures requises dans le journal général pour comptabiliser les salaires du mois de mars et les cotisations de l’employeur. PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1 3 4 5 7 20 minutes – facile Solutionnaire L’établissement d’une che de paye individuelle et le calcul des cotisations de l’employeur La che de l’employée Geneviève Gignac et les formulaires nécessaires aux retenues d’impôt pour 2017 renferment les renseignements suivants : Semaine normale de travail Taux horaire Codes à utiliser aux ns des retenues salariales Québec Fédéral Fréquence de la paye 35 heures 14,50 $ A CD 1 Hebdomadaire 9 Les rapports d’activité approuvés par son supérieur renferment les renseignements suivants : Semaine nissant le 10 mars 2017 17 mars 2017 24 mars 2017 31 mars 2017 Heures normales 35 35 35 35 Heures supplémentaires 7 12 5 10 TRAVAIL À FAIRE a) Établissez la che de paye individuelle de Geneviève Gignac pour le mois de mars 2017. b) Calculez le montant des cotisations obligatoires que doit verser l’employeur pour cette employée. La paye P2 3 4 5 7 25 minutes – facile 407 L’établissement d’une che de paye individuelle et le calcul des cotisations de l’employeur La che de l’employé Michel Autray et les formulaires nécessaires aux retenues d’impôt pour 2017 renferment les renseignements suivants : Semaine normale de travail Taux horaire Codes à utiliser aux ns des retenues salariales Québec Fédéral Fréquence de la paye 32 heures 25,00 $ B CD 2 Hebdomadaire Les rapports d’activité approuvés par son patron renferment les renseignements suivants : Semaine nissant le 5 mai 2017 12 mai 2017 19 mai 2017 26 mai 2017 2 juin 2017 Heures normales 32 31 32 32 30 Heures supplémentaires 3 0 1 0 0 TRAVAIL À FAIRE a) Établissez la che de paye individuelle de Michel Autray pour le mois de mai 2017. b) Calculez le montant des cotisations obligatoires que doit verser l’employeur pour cet employé. P3 3 4 7 5 8 Le journal des salaires et la comptabilisation des cotisations de l’employeur Le personnel de Grosentreprise inc. se compose de cinq employés. Une employée reçoit un salaire hebdomadaire xe et les autres sont rémunérés selon un taux horaire. Voici un extrait de la feuille de paye établie pour la première semaine complète de juin 2017 : 20 minutes – moyen Employé Jean Noiseux Yvon Soulières Zoé Labrie Yvan Trudeau Joyce Lajoie Heures normales 40 39 40 14 32 Heures supplémentaires 13 0 12 0 0 Taux horaire 12,25 $ 12,50 12,50 12,00 580 $/sem. Code de demande provincial fédéral B CD 2 C CD 3 D CD 4 A CD 1 A CD 1 Tous les employés sont des vendeurs, sauf la commis-comptable, Joyce Lajoie, qui effectue des tâches administratives. Grosentreprise inc. a signé un contrat d’assurance collective pour les soins dentaires pour lequel les employés et l’employeur doivent verser chacun 3 % du salaire brut. 9 408 CHAPITRE 9 TRAVAIL À FAIRE a) Établissez un journal des salaires dans lequel vous enregistrerez les données relatives à la paye des employés de l’entreprise. Le prochain chèque porte le numéro 503. b) Supposez que l’entreprise détermine ses cotisations patronales à la n de chaque semaine. Passez l’écriture de journal relative à ces cotisations pour la première semaine complète de juin 2017. P4 3 4 7 5 8 Le journal des salaires et la comptabilisation des cotisations de l’employeur Le personnel de Persuasion inc. se compose de six employés. Une employée reçoit un traitement hebdomadaire xe et les autres sont rémunérés selon un taux horaire. Voici un extrait de la feuille de paye établie pour la première semaine complète de mars 2017 : 30 minutes – moyen Employé Pierre Abran Georges Brassard Barbara Dufour Yves Lazure Brian Shaw France Labonne Heures normales 40 40 40 25 12 32 Heures supplémentaires 4 0 5 0 0 0 Taux horaire 15,00 $ 25,00 20,00 20,00 15,00 650 $/sem. Code de demande provincial fédéral B CD 2 C CD 3 A CD 1 D CD 4 A CD 1 C CD 3 Tous les employés sont chargés du recouvrement des comptes en souffrance, sauf France Labonne, qui s’occupe des tâches administratives. Persuasion inc. a signé un contrat d’assurance collective pour les soins médicaux pour lequel les employés et l’employeur doivent verser chacun 10 % du salaire brut. De plus, chaque employé contribue aux Œuvres Léger à raison de 1 % de son salaire brut. TRAVAIL À FAIRE a) Établissez un journal des salaires dans lequel vous enregistrerez les données relatives à la paye des employés de l’entreprise. Le prochain chèque porte le numéro 714. 9 b) Supposez que l’entreprise détermine ses cotisations patronales à la n de chaque semaine. Passez l’écriture de journal relative à ces cotisations pour la première semaine complète de mars 2017. 6 7 8 P5 La comptabilisation de la paye et des cotisations de l’employeur 9 Pour le mois de février 2017, le sommaire des ches de paye individuelles de l’entreprise individuelle Pêtro renferme les soldes suivants : 30 minutes – moyen Rémunération totale RRQ RQAP Assurance-emploi Impôt provincial Impôt fédéral Vendeurs 24 000,00 $ 1 292,37 131,52 304,80 1 179,42 1 051,90 Employés de bureau 4 000,00 $ 212,37 21,92 50,80 305,77 256,05 Total 28 000,00 $ 1 504,74 153,44 355,60 1 485,19 1 307,95 La paye 409 Autres renseignements 1. Chaque employé doit contribuer à un programme d’assurance collective. La cotisation de l’employé et celle de l’employeur s’établissent respectivement à 3 % et à 1,5 % du salaire brut. 2. Deux employés ont demandé à l’employeur de prélever à la source, à chaque semaine, la somme de 5 $ pour Centraide. Le mois de février 2017 compte quatre semaines. TRAVAIL À FAIRE En supposant que l’entreprise ne tient pas de journal des salaires, passez les écritures requises dans le journal général pour comptabiliser les salaires du mois de février ainsi que les cotisations de l’employeur. Passez également l’écriture de journal requise pour enregistrer les indemnités de vacances à un taux de 4 % afférentes à la paye du mois de février. P6 3 4 7 15 minutes – difcile La détermination du salaire brut, du salaire net et des cotisations de l’employeur Jenny Royer travaille pour l’entreprise individuelle Contex. Au cours de la semaine nissant le 13 janvier 2017, elle a travaillé 53 heures. Sa che d’employée et les formulaires nécessaires aux retenues d’impôt pour 2017 renferment les renseignements suivants : Semaine normale de travail Taux horaire Codes à utiliser aux ns des retenues salariales Québec Fédéral 40 heures 18,00 $ C CD 5 Jenny Royer verse à Centraide une cotisation de 4 $ par période de paye. Elle verse aussi des cotisations à son syndicat et au fonds de retraite privé de l’entreprise selon les modalités suivantes : Cotisation syndicale Fonds de retraite privé 2 % du salaire brut Part de l’employé égale à celle de l’employeur, soit 5 % du salaire brut TRAVAIL À FAIRE a) Calculez la paye brute et la paye nette de Jenny Royer. b) Calculez le montant des cotisations de l’employeur. 9 410 CHAPITRE 9 P7 L’établissement d’un relevé d’emploi 10 Jesuy Chaumeur a vu son emploi prendre n après seulement cinq semaines complètes de travail en 2017. Insatisfait de ses services, le propriétaire de la Mercerie Bo Bourrelet l’a tout simplement congédié, lui signiant qu’il recevrait « son 4 % de vacances » en même temps que sa dernière paye. Les chiers et les registres comptables de son employeur renferment les renseignements suivants : 30 minutes – difcile Renseignements concernant l’employé : Nom de l’employé Adresse Numéro d’assurance sociale Date d’embauche Salaire hebdomadaire Semaine de travail Titre d’emploi Code d’exemption provincial Code d’exemption fédéral Renseignements concernant l’entreprise : Nom de l’entreprise Adresse N° de téléphone N° d’entreprise de l’ARC Fréquence de la paye Jesuy Chaumeur 45, rue de l’Infortune Enville (Québec) G1J 0B0 456 567 678 9 janvier 2017 400 $ Du lundi au vendredi (35 heures) Vendeur A CD 1 Mercerie Bo Bourrelet 1545, boul. Richer Enville (Québec) G1J 3A1 514 555-1515 123456789 Hebdomadaire, le jeudi qui suit une semaine de travail terminée TRAVAIL À FAIRE Formulaire de relevé d’emploi 9 Remplissez le relevé d’emploi de Jesuy Chaumeur à l’aide du formulaire disponible sur la plateforme i+ Interactif. CHAPITRE 10 La trésorerie Plan du chapitre Les éléments constitutifs de la trésorerie . . . . 412 La gestion de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 413 Le contrôle interne et la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . 414 La petite caisse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 421 Le rapprochement bancaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 425 La présentation de la trésorerie dans le bilan . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 438 Synthèse du chapitre 10 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 439 Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 440 Objectifs d’apprentissage Au terme de ce chapitre, vous pourrez : 1 identier les principaux éléments constitutifs de la trésorerie ; 2 saisir l’importance d’une gestion efcace de la trésorerie ; 3 décrire les principales mesures de contrôle interne relatives à la trésorerie ; 4 expliquer le fonctionnement d’une petite caisse ; 5 établir un rapprochement bancaire ; 6 présenter de façon appropriée la trésorerie dans le bilan. 412 CHAPITRE 10 D ans ce chapitre, nous nous concentrerons sur la gestion de la trésorerie. Plus précisément, nous analyserons les composantes de la trésorerie et nous présenterons quelques outils qui permettent d’en assurer la planication et la protection. Nous expliquerons aussi l’utilité du fonds de petite caisse et du rapprochement bancaire. Pour une PME, bien gérer la trésorerie est une tâche cruciale. Il faut entre autres saisir la différence entre une vente et un encaissement. Le fait de permettre aux clients de payer les sommes dues un peu plus tard, disons dans les 30 jours suivant la vente, retarde la rentrée de fonds. Il faut également saisir la différence entre un déboursé et une charge. La dotation à l’amortissement, par exemple, n’est pas une sortie de fonds. LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE LA TRÉSORERIE 1 Examinons tout d’abord les éléments qui composent habituellement le premier poste gurant dans l’actif à court terme du bilan, soit le poste Trésorerie. En quoi consiste la trésorerie ? La trésorerie, désignée aussi par le terme encaisse, comprend les pièces de monnaie, les billets de banque, les mandats postaux, les chèques reçus des clients, les bordereaux de cartes de crédit (Visa, Mastercard, etc.), les traites bancaires et les soldes d’un compte d’épargne ou d’un compte courant détenu dans une banque, un autre établissement nancier ou un service de paiement en ligne comme PayPal. Chacun de ces éléments constitue un instrument nancier d’échange qu’une banque accepte de porter au crédit du compte de l’un de ses clients. Ainsi, la trésorerie est l’élément de l’actif le plus « liquide », le plus facilement accessible. AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ? Rappelons que la banque porte au crédit du compte d’un client les sommes qu’elle lui doit. En effet, lorsque vous déposez une somme d’argent à la banque, celle-ci a une dette envers vous 1. Les exclusions Compte t
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