LA
COMPTABILITÉ
ET LES
PME
3e ÉDITION
JOCELYNE GOSSELIN • SYLVIE DESLAURIERS
PATRICIA MICHAUD • DANIEL MCMAHON
LA
COMPTABILITÉ
ET LES
PME
3e ÉDITION
JOCELYNE GOSSELIN, D. Sc. (Gestion), FCPA auditrice, FCA
SYLVIE DESLAURIERS, Ph. D., FCPA auditrice, FCA, FCMA
PATRICIA MICHAUD, MBA, CPA auditrice, CA
DANIEL MCMAHON, M. Sc., FCPA, FCA
CONSULTATION
Caroline Talbot, M. Sc., CPA auditrice, CA, École des sciences de la gestion,
Université du Québec à Montréal
RÉVISION SCIENTIFIQUE
Céline Moquin, CPA, CA, École de gestion, Département de sciences comptables,
Université de Sherbrooke
CONCEPTION ET RÉDACTION DES OUTILS PÉDAGOGIQUES EN LIGNE
Jocelyne Gosselin, Sylvie Deslauriers, Patricia Michaud, Daniel McMahon,
Martin Dubuc (activités interactives) et Houda Rekik (capsules techno plus)
La comptabilité et les PME
3e édition
Sources iconographiques
p. 223 : Nata-Lia/Shutterstock.com ;
p. 419-420 : VLADGRIN/Shutterstock.com ;
p. 419-420 : Alexander Lysenko/Shutterstock.com.
Jocelyne Gosselin, Sylvie Deslauriers, Patricia Michaud
et Daniel McMahon
© 2018, 2014 TC Média Livres Inc.
© 2010 Chenelière Éducation inc.
Conception éditoriale : Sonia Choinière
Édition : Frédérique Grambin
Coordination : Olivier Rolko et Marie-Michèle Martel
Révision linguistique : Danielle Leclerc
Correction d’épreuves : Catherine Baron
Conception graphique : Christian Campana
Adaptation de la conception graphique originale : Françoise Abbate
Conception de la couverture : Eykel design
Impression : TC Imprimeries Transcontinental
Catalogage avant publication
de Bibliothèque et Archives nationales du Québec
et Bibliothèque et Archives Canada
Gosselin, Jocelyne, 1957-, auteur
La comptabilité et les PME/Jocelyne Gosselin, Sylvie Deslauriers,
Patricia Michaud, Daniel McMahon.
© 2018 CPA Canada. Dictionnaire de la comptabilité
et de la gestion financière et Manuel de CPA Canada
– Comptabilité reproduits avec la permission des
Comptables professionnels agréés du Canada.
Toutes reproductions ou distributions autres que
celles accordées est une violation du copyright des
Comptables professionnels agréés du Canada.
Les vidéos des capsules techno plus ont été réalisées
avec Sage 50 Comptabilité Supérieur, propriété de Sage
Software, Inc. et ses filiales, ainsi qu’avec Camstudio
et avec Microsoft Excel. Microsoft Excel est la propriété de Microsoft corporation.
Des marques de commerce sont mentionnées ou illustrées dans cet ouvrage. L’Éditeur tient à préciser qu’il
n’a reçu aucun revenu ni avantage conséquemment
à la présence de ces marques. Celles-ci sont reproduites à la demande de l’auteur en vue d’appuyer le
propos pédagogique ou scientifique de l’ouvrage.
3e édition.
Édition originale : La comptabilité et les PME/Daniel McMahon. 2010.
Comprend un index.
ISBN 978-2-7650-5539-6
1. Petites et moyennes entreprises – Comptabilité – Manuels
d’enseignement supérieur. 2. Comptabilité – Problèmes et exercices.
3. Manuels d’enseignement supérieur. i. Deslauriers, Sylvie, 1960-,
auteur. ii. Michaud, Patricia, auteur. iii. McMahon, Daniel, 1956-,
auteur. iv. McMahon, Daniel, 1956- . Comptabilité et les PME. v. Titre.
HF5642.M323 2018
657’.9042
Les cas présentés dans les mises en situation de cet
ouvrage sont fictifs. Toute ressemblance avec des
personnes existantes ou ayant déjà existé n’est que
pure coïncidence.
Le matériel complémentaire mis en ligne dans notre
site Web est réservé aux résidants du Canada, et ce,
à des fins d’enseignement uniquement.
C2018-940096-X
L’achat en ligne est réservé aux résidants du Canada.
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Toute reproduction du présent ouvrage, en totalité ou en partie,
par tous les moyens présentement connus ou à être découverts, est interdite sans l’autorisation préalable de TC Média
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Toute utilisation non expressément autorisée constitue une
contrefaçon pouvant donner lieu à une poursuite en justice
contre l’individu ou l’établissement qui effectue la reproduction
non autorisée.
ISBN 978-2-7650-5539-6
Dépôt légal : 1er trimestre 2018
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
Bibliothèque et Archives Canada
Imprimé au Canada
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Gouvernement du Québec – Programme de crédit d’impôt pour l’édition de
livres – Gestion SODEC.
DÉDICACE
Cette nouvelle édition de La comptabilité et les PME marque un tournant important pour
moi. En effet, c’est ici que se termine mon implication dans la rédaction de cet ouvrage.
Après plus de trente ans au service des étudiants à rédiger un outil de référence répondant à leurs besoins et à leurs attentes, le moment est venu de passer le ambeau. Je
pars avec la satisfaction du devoir accompli, et ce, pour trois raisons.
La première découle de l’immense reconnaissance obtenue lors de l’édition originale de cet ouvrage, qui s’est vu décerner le Prix de la ministre de l’Éducation, du
Loisir et du Sport comme meilleur ouvrage pédagogique de niveau universitaire. La
deuxième réside dans le fait que, malgré ce succès, plusieurs améliorations ont été
apportées aux éditions subséquentes, comme en témoigne l’avant-propos qui suit.
Enn, la troisième est que je suis très er de mes deux complices, Jocelyne et Sylvie,
qui poursuivent l’aventure, et de notre nouvelle recrue fort prometteuse, Patricia, qui
s’est jointe à l’équipe.
Un merci tout spécial à la maison d’édition Chenelière Éducation, qui m’a fait
conance tout au long de ces années. Je suis convaincu que cette nouvelle édition
obtiendra un franc succès.
En terminant, chers étudiants, ma raison d’être professionnelle, je vous souhaite
un apprentissage stimulant avec cet ouvrage remarquable.
Daniel McMahon, M. Sc., FCPA, FCA
Recteur
Université du Québec à Trois-Rivières
PRÉSENTATION DES AUTEURS
Jocelyne Gosselin, D. Sc. (Gestion), FCPA auditrice, FCA, est professeure titulaire
de comptabilité nancière à l’Université du Québec à Trois-Rivières. Elle a un intérêt
particulier pour les questions liées à l’apprentissage. Instigatrice du cabinet virtuel au
programme de DESS en sciences comptables, elle a obtenu avec ses collègues le prix
Alan Blizzard, décerné par la Société pour l’avancement de la pédagogie dans l’enseignement supérieur. Elle a aussi été nommée membre du Cercle d’excellence du réseau
de l’Université du Québec en 2000. Elle conçoit du matériel de formation pour l’Ordre
des comptables professionnels agréés depuis quelques années.
Sylvie Deslauriers, Ph. D., FCPA auditrice, FCA, FCMA, est professeure en sciences
comptables à l’Université du Québec à Trois-Rivières. Impliquée dans l’évaluation d’examens professionnels, elle est spécialisée dans l’enseignement de cas multidisciplinaires.
Membre du Cercle d’excellence du réseau de l’Université du Québec, elle a reçu un prix
d’excellence en enseignement de l’Université du Québec à Trois-Rivières, un deuxième
de l’Ordre des comptables agréés du Québec, ainsi que le prestigieux prix d’excellence
en enseignement L. S. Rosen de l’Association canadienne des professeurs de comptabilité. Elle a également remporté à deux reprises le prix Howard Teall pour ses innovations dans l’enseignement de la comptabilité.
Patricia Michaud, MBA, CPA auditrice, CA, est professeure de comptabilité nancière
à l’Université du Québec à Rimouski depuis 2006. Elle est membre du Cercle d’excellence du réseau de l’Université du Québec depuis 2016. Elle s’intéresse particulièrement
à la pédagogie universitaire et s’implique activement dans la formation universitaire des
comptables, notamment par l’enseignement de la comptabilité nancière et d’études de
cas ainsi que par le développement d’outils d’apprentissage. Elle s’engage également
dans son milieu par son apport comptable professionnel à des organisations sociales.
Daniel McMahon, M. Sc., FCPA, FCA, est recteur de l’Université du Québec à
Trois-Rivières. Il a été président et chef de la direction de l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec, dont il détient le titre de Fellow. Impliqué dans son milieu,
il s’est distingué dans l’enseignement de la comptabilité et a reçu le prestigieux Prix
d’excellence en enseignement de l’Université du Québec.
AVANT-PROPOS
La troisième édition de La comptabilité et les PME comporte plusieurs nouveautés. À
la suite des nombreuses rencontres entre notre éditeur et plusieurs professeurs dans le
but de bien connaître les besoins de ces derniers, il est apparu très rapidement qu’un
repositionnement majeur des chapitres était nécessaire an de mieux arrimer l’ouvrage
au contenu de leurs cours, qui doit constamment évoluer. C’est pourquoi, dans sa forme
imprimée, l’ouvrage contient 13 chapitres et se concentre sur le cycle comptable ainsi
que sur les fonctions fondamentales dévolues au service des nances des PME telles la
TPS et la TVQ, la paye, la trésorerie et l’analyse des états nanciers. Pour accompagner
ce recentrage, quatre chapitres de la deuxième édition portant sur les diverses formes
juridiques des PME ont été revus et ont migré vers la plateforme i+ Interactif.
Un ouvrage dont la qualité est déjà reconnue
Nous avons conservé les caractéristiques des deux premières éditions. Elles assurent
une approche pédagogique solide et bénécient du fruit de la mise en commun des
connaissances et de la longue expérience de l’équipe d’auteurs dont la passion de
l’enseignement de la comptabilité n’est plus à démontrer.
• Un apprentissage basé sur la pratique et solidement ancré dans les
concepts Les concepts théoriques sont exposés dans un langage clair et simple.
Pour en faciliter la maîtrise, ils sont assortis d’exemples qui permettent à l’étudiant
d’apprendre par la pratique et la compréhension active. Il peut donc, grâce à cette
approche, saisir toutes les subtilités et la profondeur de la matière à l’étude.
• Une présentation visuelle facilitant l’apprentissage Une grande variété de
gures et de tableaux appuient les concepts importants.
• Une mise en page colorée et aérée La mise en page a été conçue pour dynamiser la lecture grâce au repérage rapide des thèmes traités et des notes dans la
marge.
• Des questions, des exercices et des problèmes L’acquisition des connaissances de base et le développement des compétences requièrent un travail individuel considérable. Les multiples questions de révision, exercices et problèmes de
compréhension fournissent à l’étudiant tous les outils pour parfaire sa formation.
Les questions de révision lui permettent de passer en revue les notions les plus
importantes de chaque chapitre. Les exercices sont conçus pour qu’il valide par
lui-même ses apprentissages. Enn, les problèmes de compréhension font appel à
son jugement et à sa faculté de discernement dans l’analyse de chaque situation.
Ils présentent une estimation du temps d’exécution requis, ainsi que son niveau de
difculté (facile, moyen ou difcile). Le temps nécessaire à la résolution d’un problème
correspond à celui dont aurait besoin une personne possédant les connaissances
de base requises et disposant de feuilles de travail qu’elle n’a qu’à remplir après
avoir analysé les données du problème. La structure progressive des apprentissages
se reète également dans le temps requis pour résoudre un problème. Plus lent en
début de chapitre, l’étudiant constate une plus grande uidité au fur et à mesure qu’il
s’approprie les notions, aiguise son sens critique et maîtrise les connaissances.
VI
AVANT-PROPOS
Bien sûr, cette troisième édition intègre les changements dans les normes comptables
pour les entreprises à capital fermé (NCECF) entrés en vigueur depuis l’édition précédente. Elle tient aussi compte de l’avancée des modes de paiement direct et des transferts électroniques de fonds, ainsi que des changements dans les lois et règlements tels
que les taux de retenues à la source.
Une offre numérique encore plus généreuse
La plateforme i+ Interactif est encore plus généreuse et plus variée que
précédemment.
Les quatre chapitres traitant des diverses formes juridiques des PME portent sur :
• Le capital d’apport des sociétés par actions (W14) ;
• Les résultats et les bénéces non répartis des sociétés par actions (W15) ;
• Les sociétés en nom collectif (W16) ;
• Les coopératives (W17).
Les solutionnaires du manuel et des quatre chapitres Web sont maintenant offerts
sous forme de livre numérique. Hautement pédagogiques, ils comprennent des notes
descriptives, des calculs détaillés et de nombreux commentaires explicatifs accompagnant les écritures de journal.
Les différents documents (tables de retenues et de cotisations, formulaire de
relevé d’emploi) nécessaires pour la résolution de certains exercices et problèmes du
chapitre 9 portant sur la paye sont disponibles en annexes.
Des feuilles de travail sont fournies en format Excel et PDF pour une plus grande
exibilité. Pour les chapitres 10 à W17, nous avons ajouté des feuilles de travail préprogrammées (format Excel) qui permettront à l’étudiant de préparer :
• les états nanciers (bilan, résultats, bénéces non répartis et ux de trésorerie) ;
• l’avoir des propriétaires selon la forme juridique de l’entité (société par actions,
S.E.N.C. ou coopérative) ;
• des rapports internes tels le rapprochement bancaire, le partage du bénéce net (ou
de la perte nette) entre les associés et le tableau-synthèse de la liquidation d’une
société en nom collectif.
Le chapitre 7, qui porte sur la préparation du chiffrier en n d’exercice, comprend,
en plus des feuilles de travail fournies en format Excel et PDF, des feuilles de travail
préprogrammées (format Excel). Ces dernières permettent à l’étudiant d’indiquer les
soldes avant régularisation et les régularisations requises, et d’obtenir instantanément
les reports dans les colonnes appropriées ainsi que les totaux par colonne. Il peut ainsi
se concentrer sur la compréhension des concepts importants sans avoir à consacrer un
temps précieux aux opérations mathématiques fastidieuses qui sont très bien prises en
charge par les outils informatiques.
Des activités interactives comprenant une grande variété d’exercices (calculs,
vrai ou faux, choix multiples, etc.) sont offertes avec les 13 chapitres du manuel. Elles
permettent à l’étudiant de réviser la matière et de vérier ses connaissances avant
d’aborder les exercices et les problèmes de compréhension plus complexes de n de
chapitre. Même si ces activités sont conçues pour précéder les activités d’apprentissage
AVANT-PROPOS
du chapitre, l’enseignant peut aussi demander à l’étudiant de les faire pendant le cours.
En plus de soutenir l’apprentissage de l’étudiant, ces exercices permettent à l’enseignant de colliger et de suivre les résultats de chaque étudiant en tenant compte, ou
non, de plusieurs éléments dans son évaluation (l’assiduité à les réaliser, les réponses
aux questions, etc.).
Enn, des capsules techno plus (en format vidéo), associées à la rubrique « La
comptabilité et l’informatique » de certains chapitres du manuel, illustrent une utilisation
pratique de la technologie. Mises à jour, elles ont été conçues avec le logiciel Sage 50
Comptabilité Supérieur.
VII
REMERCIEMENTS
Depuis l’édition originale, la maison d’édition Chenelière Éducation a misé sur notre
capacité d’innover et de créer. Nos premiers remerciements sont donc destinés à
l’équipe d’édition composée de Sonia Choinière (éditrice-conceptrice), Frédérique
Grambin (éditrice), Olivier Rolko et Marie-Michèle Martel (chargés de projets), Danielle
Leclerc (réviseure linguistique) et Catherine Baron (correctrice d’épreuves), qui nous a
de nouveau permis de nous surpasser et qui a rendu possibles toutes les améliorations
apportées à cette troisième mouture.
Nous tenons aussi à remercier tous les professeurs et les chargés de cours pour
leurs commentaires, critiques et recommandations formulés lors des rencontres et entrevues organisées par Chenelière Éducation : Sylvie Bertherlot (Université de Sherbrooke),
Kim Delisle (Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue), Bruno Fournier (Université
du Québec à Montréal), Benoit Lavigne (Université du Québec à Trois-Rivières), Anis
Maaloul (Téluq) et Félix Zogning (Université du Québec en Outaouais). Sans eux, cet
ouvrage ne serait pas d’aussi grande qualité.
Nous soulignons d’une façon toute particulière le travail exceptionnel de notre
consultante, Caroline Talbot, M. Sc., CPA auditrice, CA (École des sciences de la
gestion, Université du Québec à Montréal), et de notre réviseure scientique, Céline
Moquin, CPA, CA (École de gestion, Département de sciences comptables, Université
de Sherbrooke). Leurs remarques et commentaires judicieux sur le matériel qu’elles
ont revu scrupuleusement ont permis de hausser de façon signicative la qualité de
cet ouvrage.
Nous remercions également chaleureusement les rédacteurs des outils pédagogiques en ligne : Martin Dubuc, MBA, CPA, CA (Département des sciences comptables,
Université du Québec à Trois-Rivières), pour la conception des activités interactives,
et Houda Rekik, docteure en sciences comptables (École des sciences de la gestion,
Université du Québec à Montréal), pour la conception des capsules techno plus associées à la rubrique « La comptabilité et l’informatique ».
Enn, nous tenons à remercier CPA Canada, qui nous a permis de reproduire des
extraits des recommandations du Manuel de CPA Canada.
Jocelyne Gosselin, D. Sc. (Gestion), FCPA auditrice, FCA
Sylvie Deslauriers, Ph. D., FCPA auditrice, FCA, FCMA
Patricia Michaud, MBA, CPA auditrice, CA
Daniel McMahon, M. Sc., FCPA, FCA
CARACTÉRISTIQUES DU MANUEL
Plan du chapitre
Un plan présente les thèmes
abordés et permet un repérage
rapide des principaux éléments
de contenu du chapitre.
Objectifs d’apprentissage
Les objectifs d’apprentissage
donnent une idée précise des
connaissances et des habiletés
que le chapitre permet de
maîtriser.
La comptabilité et l’informatique
Cette rubrique permet à l’étudiant de saisir
d’emblée les astuces technologiques qui
peuvent lui simplier la tâche.
Picto i+
Ce pictogramme indique un renvoi à du
matériel complémentaire disponible en ligne
sur la plateforme i+ Interactif de l’ouvrage.
Termes à l’index
Les termes en gras mis sur fond tramé sont
reportés à l’index.
Avez-vous le sens de l’observation ?
Cette rubrique stimule la curiosité de
l’étudiant et l’incite à bien comprendre
les concepts importants.
Picto www
Ce pictogramme indique un renvoi à des
références complémentaires accessibles
sur le Web grâce à des hyperliens dans
le livre numérique.
Rappel des objectifs d’apprentissage
Ce pictogramme indique quel objectif
d’apprentissage est en lien avec le contenu
présenté dans la section du chapitre.
X
CARACTÉRISTIQUES DU MANUEL
Synthèse du chapitre
Cet encadré permet à l’étudiant
de réviser le contenu du chapitre
et de s’assurer d’en maîtriser les
concepts.
Activités interactives
en ligne
Cet encadré indique à l’étudiant
la présence d’exercices sur la
plateforme i+ Interactif pour
réviser la matière avant
d’effectuer les activités
d’apprentissage du manuel.
Activités d’apprentissage
Une grande variété de questions
de révision, d’exercices et de
problèmes de compréhension est
offerte à l’étudiant pour favoriser
sa progression.
Picto indice de réponse
Alors que le niveau de difculté
augmente au l des problèmes,
des indices de réponse
apparaissent pour guider
l’étudiant dans sa démarche,
marqués par ce pictogramme.
Entrez dans l’univers
Des ressources numériques
performantes !
TREIZE ACTIVITÉS
INTERACTIVES
Outil de révision hautement pédagogique,
les activités interactives vous offrent :
• un contenu totalement inédit ;
• des activités dynamiques et stimulantes
pour vérier vos connaissances ;
• des questions pour réviser la matière du
chapitre : vrai ou faux, choix multiples…
et plus encore ;
• des exercices de calcul avant d’aborder
les activités d’apprentissage plus
complexes de n de chapitre ;
• une autocorrection et une rétroaction
immédiates ;
• un soutien dans l’apprentissage ;
• une utilisation exible pour réaliser
l’activité autant de fois que désiré :
– en mode d’apprentissage, la dernière
note s’afche dans le tableau des
résultats de l’enseignant.
– en mode d’évaluation, seule la première
note s’afche dans le tableau des
résultats de l’enseignant.
DEUX LIVRES
NUMÉRIQUES
Complices de votre réussite, les livres
numériques du manuel et des solutionnaires
sont des outils :
• pratiques, avec leur fonction de
téléchargement pour un accès aux
contenus où que vous soyez, quand vous
le voulez ;
• efcaces, avec leurs fonctions de recherche
par mot-clé et de surlignement qui facilitent
votre étude ;
• conviviaux, avec leurs fonctions qui
permettent à l’enseignant de partager
des annotations avec ses étudiants.
Entrez dans l’univers
Matériel complémentaire
FEUILLES DE TRAVAIL
PRÉPROGRAMMÉES
(FORMAT EXCEL)
Concentrez-vous sur les concepts
importants en utilisant les feuilles de
travail préprogrammées pour :
• indiquer les soldes avant régularisation et
les régularisations requises (chapitre 7) ;
• obtenir instantanément les reports dans
les colonnes appropriées et les totaux par
colonne (chapitre 7) ;
• préparer les états nanciers, l’avoir des
propriétaires selon la forme juridique
de l’entité et les rapports internes
(chapitres 10 à W17).
SEPT CAPSULES TECHNO PLUS
Visionnez les capsules vidéo techno plus
conçues avec le logiciel Sage 50 Comptabilité
Supérieur et portant sur :
• l’enregistrement des écritures de journal
(chapitre 2) ;
• l’établissement d’un plan comptable
(chapitre 2) ;
• les escomptes de caisse (chapitre 5) ;
• la programmation de certains calculs
automatiques des écritures de
régularisation (chapitre 6) ;
• la clôture des comptes (chapitre 7) ;
• la tenue des journaux auxiliaires, du journal
général, du grand livre général et des grands
livres auxiliaires (chapitre 8) ;
• l’utilisation d’un chiffrier dans le passage de
la comptabilité de caisse à la comptabilité
d’exercice (chapitre 11).
TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE 1
Les concepts fondamentaux
de la comptabilité et le bilan ........................................ 1
Qu’est-ce que la comptabilité ? ......................................... 2
Les grandes fonctions de la comptabilité ....................... 2
La distinction entre « tenue des comptes »
et « comptabilité » ................................................................ 4
Les utilisateurs de l’information comptable
et leurs besoins...................................................................... 4
Les utilisateurs internes ..................................................... 4
Les utilisateurs externes .................................................... 5
La profession comptable au Québec ............................... 7
L’expertise comptable ....................................................... 8
La comptabilité de management ...................................... 9
La comptabilité des organismes du secteur public
et des organismes sans but lucratif ............................... 10
Une carrière dans l’enseignement
et la recherche en comptabilité ...................................... 10
Le CPA et l’éthique professionnelle ............................... 11
La formation de CPA ........................................................ 11
Les fondements conceptuels
des états nanciers............................................................. 11
Les qualités de l’information nancière.......................... 13
L’exercice du jugement professionnel
du CPA et les NCECF ...................................................... 15
Le choix des méthodes comptables
et les NCECF ............................................................. 16
L’objectif et les composantes
des états nanciers............................................................. 18
L’objectif des états nanciers .......................................... 18
Les composantes des états nanciers .......................... 19
L’équation comptable fondamentale .............................. 24
Les effets de diverses opérations sur l’équation
comptable ............................................................................. 24
Opération 1 – La mise de fonds initiale ......................... 25
Opération 2 – L’emprunt à la banque ............................ 25
Opération 3 – L’achat de matériel informatique ........... 25
Opération 4 – L’achat de fournitures de bureau
à crédit ...................................................... 26
Opération 5 – La cession de fournitures de bureau
partiellement à crédit ............................... 26
Opération 6 – Le règlement d’une dette ....................... 27
Opération 7 – Le recouvrement
d’un effet à recevoir................................. 27
Le bilan .................................................................................. 28
L’utilité du bilan ................................................................. 29
Les limites du bilan ........................................................... 30
Les formes d’entreprises ................................................... 31
Les entreprises individuelles ........................................... 31
Les sociétés en nom collectif.......................................... 31
Les sociétés par actions.................................................. 31
Les coopératives .............................................................. 32
Les organismes sans but lucratif .................................... 32
Le bilan des cinq formes d’entreprises ......................... 33
Synthèse du chapitre 1 ...................................................... 34
Activités d’apprentissage .................................................. 35
CHAPITRE 2
L’enregistrement des opérations
relatives aux comptes du bilan ................................. 49
Le cycle comptable : une vue d’ensemble .................... 50
Étape 1 – La collecte et l’analyse de l’information
nancière ......................................................... 50
Étape 2 – L’enregistrement des opérations
dans un journal ............................................... 51
Étape 3 – Le report dans les grands livres .................... 52
Étape 4 – L’établissement de la balance
de vérication des comptes .......................... 52
Étape 5 – La régularisation et la correction
des comptes ................................................... 52
Étape 6 – L’établissement des états nanciers ............ 52
Étape 7 – La clôture des comptes ................................. 52
Étape 8 – L’établissement de la balance
de vérication après clôture .......................... 52
Étape 9 – La passation facultative des écritures
de contrepassation ......................................... 52
La nature des comptes ...................................................... 53
Les notions de débit et de crédit..................................... 53
Les règles relatives au débit
et au crédit des comptes du bilan ................................... 54
La comptabilité en partie double .................................... 55
L’enregistrement des opérations sous forme
de comptes en T .............................................................. 57
Le journal général
et le grand livre général ..................................................... 60
Le journal général ............................................................. 60
Le grand livre général....................................................... 62
L’utilité du journal général et du grand
livre général ....................................................................... 64
Le report des écritures de journal
dans le grand livre général ................................................ 64
Les étapes du report dans le grand livre général ......... 64
Les comptes du grand livre général après
le report des écritures de journal .................................... 66
La balance de vérication ................................................. 67
La nature de la balance de vérication .......................... 67
L’utilité de la balance de vérication ............................... 67
La recherche d’erreurs .................................................... 68
L’utilisation du signe de dollar ......................................... 69
Un plan comptable détaillé ............................................... 70
Synthèse du chapitre 2 ...................................................... 71
Activités d’apprentissage .................................................. 72
XIV
TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE 3
Les résultats et les capitaux propres .................... 89
L’état des résultats et l’état des capitaux propres :
une vue d’ensemble............................................................ 90
Qu’est-ce que l’état des résultats ? ............................... 90
Qu’est-ce que l’état des capitaux propres ? ................. 91
Les éléments des résultats
et des capitaux propres ..................................................... 91
Les produits ...................................................................... 91
Les charges ...................................................................... 92
Les gains ........................................................................... 94
Les pertes ......................................................................... 94
Le bénéce net ou la perte nette.................................... 95
Les apports et les retraits ................................................ 95
La comptabilisation des éléments des résultats
et des capitaux propres ..................................................... 97
Les règles relatives au débit et au crédit
des comptes de résultats ................................................ 97
L’établissement du plan comptable ............................... 98
L’analyse des opérations ................................................. 99
L’enregistrement des opérations et le report
dans le grand livre général .............................................. 103
L’établissement de la balance de vérication ............. 106
Les états nanciers ........................................................... 106
L’état des résultats ......................................................... 106
L’état des capitaux propres .......................................... 108
Le bilan ............................................................................ 109
Synthèse du chapitre 3 .................................................... 109
Activités d’apprentissage ................................................ 110
CHAPITRE 4
La taxe sur les produits et services
et la taxe de vente du Québec ................................ 131
Un aperçu général des régimes de taxation
canadien et québécois ..................................................... 132
Les taux applicables à la TPS et à la TVQ .................. 132
La comptabilisation de la TPS et de la TVQ ............... 133
La comptabilisation de la TPS et de la TVQ
lors d’une opération de vente ....................................... 134
La comptabilisation de la TPS et de la TVQ
lors d’une opération d’achat ......................................... 134
La production du formulaire de déclaration ............... 135
La fréquence de production du formulaire
de déclaration ................................................................. 138
La présentation dans le bilan ......................................... 139
Les taxes de vente dans les autres
provinces canadiennes .................................................... 139
Synthèse du chapitre 4 .................................................... 140
Activités d’apprentissage ................................................ 141
CHAPITRE 5
La comptabilisation des opérations
d’une entreprise commerciale ................................. 149
Une vue d’ensemble des états nanciers
d’une entreprise commerciale ........................................ 150
Le cycle d’exploitation
d’une entreprise commerciale ........................................ 153
Un portrait général de l’état des résultats
d’une entreprise commerciale ........................................ 154
Le chiffre d’affaires, montant net ................................... 155
Le chiffre d’affaires, montant brut ................................ 155
Les rendus et rabais sur ventes ................................... 158
Les conditions de règlement......................................... 159
Les escomptes sur ventes ............................................ 160
D’autres diminutions du prix de vente ......................... 162
Le coût des ventes ............................................................ 163
Les systèmes d’inventaire permanent
et d’inventaire périodique .............................................. 164
La comptabilisation des achats selon un système
d’inventaire périodique .................................................. 166
Les rendus et rabais sur achats ................................... 166
Les escomptes sur achats ............................................ 168
Les frais de transport à l’achat ..................................... 171
L’ajustement du compte Stock de marchandises
selon un système d’inventaire périodique ................... 172
La détermination du coût des ventes selon
un système d’inventaire périodique ............................. 172
Les vols et les pertes de marchandises ...................... 173
La synthèse des éléments qui composent le chiffre
d’affaires, montant net, et le coût des ventes ............ 174
La marge bénéciaire brute ............................................ 175
Les frais d’exploitation ..................................................... 175
Le bénéce d’exploitation ............................................... 176
Les autres résultats et le bénéce net ......................... 177
Le classement des postes de l’état des résultats ..... 177
L’état des résultats à groupements multiples ............. 177
L’état des résultats à groupements simples ............... 178
L’analyse des résultats et du bilan
d’une entreprise commerciale ........................................ 178
L’évaluation de la rentabilité d’une entreprise
commerciale.................................................................... 179
L’évaluation de la solvabilité d’une entreprise
commerciale.................................................................... 182
Synthèse du chapitre 5 .................................................... 183
Activités d’apprentissage ................................................ 185
CHAPITRE 6
La régularisation des comptes................................ 203
Le principe d’indépendance des exercices ................ 204
L’exercice comptable et les états nanciers ............... 204
La comptabilisation des produits
et des charges ................................................................... 204
Le principe de réalisation............................................... 205
Le principe du rattachement des charges
aux produits .................................................................... 205
La pertinence de la régularisation des comptes ........ 206
Les principales catégories d’écritures
de régularisation ................................................................ 206
La ventilation des charges sur plus
d’un exercice ...................................................................... 208
Les assurances payées d’avance ................................ 209
Les fournitures ................................................................ 212
La ventilation des produits sur plus
d’un exercice ...................................................................... 214
Les produits reçus d’avance......................................... 214
TABLE DES MATIÈRES
La comptabilisation des charges à payer ................... 216
Les intérêts courus ......................................................... 216
Les salaires à payer ....................................................... 218
La comptabilisation des produits à recevoir .............. 220
Les intérêts à recevoir .................................................... 220
Les comptes clients en n d’exercice.......................... 221
La comptabilisation des charges estimatives ............ 222
L’amortissement des immobilisations .......................... 222
La dépréciation des comptes clients ........................... 228
La balance de vérication régularisée ......................... 229
Synthèse du chapitre 6 .................................................... 231
Activités d’apprentissage ................................................ 233
Annexe 6A Les écritures de correction ........................ 255
CHAPITRE 7
Le chiffrier, les écritures de clôture
et les écritures de contrepassation ...................... 257
Le chiffrier ........................................................................... 258
Qu’est-ce qu’un chiffrier ? ............................................. 258
L’établissement du chiffrier............................................ 259
L’utilité du chiffrier ........................................................... 264
L’établissement des états nanciers ............................ 265
L’enregistrement des écritures de régularisation ........ 267
Les écritures de clôture ................................................... 269
La raison d’être de la clôture des comptes ................ 269
Les étapes du processus de clôture
des comptes ................................................................... 269
La balance de vérication après clôture...................... 274
Les écritures de contrepassation .................................. 275
Les charges à payer et les produits à recevoir ........... 275
Les charges payées d’avance et les produits
reçus d’avance ............................................................... 277
Les règles relatives aux écritures
de contrepassation ........................................................ 278
Le chiffrier d’une entreprise commerciale ................... 279
L’établissement d’un chiffrier d’une entreprise
commerciale.................................................................... 279
L’utilité du chiffrier d’une entreprise
commerciale.................................................................... 281
L’établissement des états nanciers ............................ 282
L’enregistrement des écritures de régularisation ........ 284
L’enregistrement des écritures de clôture ................... 284
La balance de vérication après clôture ...................... 285
Le cycle comptable – En résumé .................................. 286
Synthèse du chapitre 7 .................................................... 287
Activités d’apprentissage ................................................ 288
CHAPITRE 8
Les journaux auxiliaires et le traitement
de l’information comptable ....................................... 315
Les limites du journal général et du grand
livre général ........................................................................ 316
Une vue d’ensemble du système d’information
comptable ........................................................................... 317
Les grands livres auxiliaires ............................................ 318
Les journaux auxiliaires : utilité et présentation ......... 319
Le journal des ventes ....................................................... 322
L’enregistrement des ventes à crédit ........................... 322
Le report dans les grands livres ................................... 322
Le journal des encaissements........................................ 322
L’enregistrement des opérations ayant donné
lieu à un encaissement .................................................. 325
Le report dans les grands livres ................................... 326
Le journal des achats ....................................................... 330
L’enregistrement des achats à crédit ........................... 330
Le report dans les grands livres ................................... 330
Le journal des décaissements ....................................... 333
L’enregistrement des paiements ayant donné
lieu à un décaissement .................................................. 333
Le report dans les grands livres ................................... 334
D’autres journaux .............................................................. 338
Le journal des salaires ................................................... 338
Le journal général ........................................................... 338
L’enregistrement des opérations dans le journal
général et le report dans les grands livres................... 338
La vérication de l’exactitude arithmétique
des grands livres auxiliaires............................................ 338
Le journal synoptique ....................................................... 342
Le traitement informatisé de l’information
comptable ........................................................................... 344
Les avantages d’un système
comptable informatisé ................................................... 344
Synthèse du chapitre 8 .................................................... 345
Activités d’apprentissage ................................................ 346
CHAPITRE 9
La paye .................................................................................. 379
L’ensemble des activités relatives à la paye ............... 380
Salaire ou honoraires ?................................................... 380
La détermination de la paye brute ................................ 381
Le salaire ......................................................................... 381
La prime........................................................................... 382
La commission ............................................................... 382
L’avantage imposable .................................................... 382
La gratication ................................................................ 382
Les retenues salariales .................................................... 383
Les retenues salariales obligatoires ............................. 383
Les retenues salariales conventionnées ...................... 388
Les retenues salariales facultatives .............................. 389
La che de paye individuelle .......................................... 389
La comptabilisation de la paye ...................................... 390
Les cotisations de l’employeur ...................................... 393
Les cotisations obligatoires ........................................... 393
Les cotisations conventionnées
et les cotisations facultatives ........................................ 395
La comptabilisation des cotisations
de l’employeur ................................................................... 395
Le paiement des dettes relatives à la paye
et la n d’exercice ............................................................. 396
Le versement de la paye aux employés ...................... 396
La fréquence des remises aux gouvernements
et aux autres organismes .............................................. 397
La comptabilisation du coût des vacances ................ 399
XV
XVI
TABLE DES MATIÈRES
Les salaires à payer en n d’exercice .......................... 399
La présentation des salaires dans les
états nanciers ................................................................ 399
La cessation d’emploi ...................................................... 400
Le traitement informatisé de la paye ............................ 400
Synthèse du chapitre 9 .................................................... 402
Activités d’apprentissage ................................................ 403
CHAPITRE 10
La trésorerie ........................................................................ 411
Les éléments constitutifs de la trésorerie ................... 412
En quoi consiste la trésorerie ? ..................................... 412
Les exclusions ................................................................ 412
La gestion de la trésorerie ............................................... 413
La planication de la trésorerie ..................................... 413
La protection de la trésorerie ........................................ 413
Le contrôle interne et la trésorerie ................................ 414
Les encaissements ........................................................ 415
Les ventes au comptant ................................................ 415
Les ventes à crédit ......................................................... 419
Les décaissements ........................................................ 420
La petite caisse .................................................................. 421
La constitution d’une petite caisse .............................. 422
Le règlement de menues dépenses au moyen
de la petite caisse .......................................................... 423
La reconstitution de la petite caisse............................. 423
Le rapprochement bancaire............................................ 425
Les documents dont dispose l’entreprise pour
effectuer le rapprochement bancaire ........................... 427
Les étapes du rapprochement bancaire ..................... 432
Le traitement de certains chèques particuliers ........... 437
La présentation de la trésorerie dans le bilan ............ 438
Synthèse du chapitre 10 .................................................. 439
Activités d’apprentissage ................................................ 440
CHAPITRE 11
Le passage de la comptabilité de caisse
à la comptabilité d’exercice ...................................... 457
La comptabilité de caisse ............................................... 458
La comptabilité d’exercice .............................................. 459
La comparaison des deux méthodes
à l’aide d’un exemple simple .......................................... 459
Les éléments qui distinguent la comptabilité
de caisse de la comptabilité d’exercice ...................... 460
Les comptes clients ....................................................... 461
Le stock et les comptes fournisseurs .......................... 461
Les produits à recevoir, les charges à payer,
les produits reçus d’avance et les charges
payées d’avance ............................................................ 461
Les immobilisations amortissables............................... 463
Les apports et les retraits en argent ............................ 463
Les emprunts et les remboursements ......................... 463
Le processus systématique permettant
le passage de la comptabilité de caisse
à la comptabilité d’exercice ............................................ 463
Une illustration simple .................................................... 465
Une illustration détaillée ................................................. 466
Synthèse du chapitre 11 .................................................. 478
Activités d’apprentissage ................................................ 479
CHAPITRE 12
Les ux de trésorerie..................................................... 495
L’utilité de l’état des ux de trésorerie ......................... 497
La trésorerie et les équivalents de trésorerie :
axe central de l’état ........................................................ 497
Le contenu de l’état des ux de trésorerie .................. 498
Une illustration des ux de trésorerie des activités
d’exploitation selon la méthode directe ....................... 500
Les opérations sans effet sur la trésorerie .................. 502
Les ux de trésorerie liés aux
activités d’exploitation ..................................................... 503
Le chiffre d’affaires ......................................................... 505
Le coût des ventes ......................................................... 507
L’amortissement des immobilisations .......................... 508
Les frais de vente et d’administration .......................... 508
Les frais nanciers .......................................................... 509
Le gain sur cession de mobilier .................................... 510
Les ux de trésorerie liés aux activités
d’investissement et de nancement ............................. 511
Les activités d’investissement ...................................... 511
Les activités de nancement ........................................ 512
L’évolution nette de la trésorerie et
des équivalents de trésorerie ........................................ 515
La présentation des activités d’exploitation
selon la méthode indirecte .............................................. 517
Les éléments du bénéce net sans effet
sur la trésorerie ............................................................... 519
Les variations des éléments hors caisse
du fonds de roulement .................................................. 520
Synthèse du chapitre 12 .................................................. 523
Activités d’apprentissage ................................................ 524
CHAPITRE 13
L’analyse des états nanciers ................................. 541
La prudence requise lors
de l’analyse des états nanciers ................................... 542
Quelques techniques d’analyse
des états nanciers ........................................................ 544
Les ratios et le modèle DuPont ...................................... 546
La rentabilité .................................................................... 549
La structure nancière ................................................... 553
La situation de trésorerie ............................................... 558
La structure nancière idéale ........................................ 562
L’analyse au moyen de tableaux
en chiffres relatifs .............................................................. 563
L’analyse chronologique .................................................. 564
L’analyse au moyen de ratios ....................................... 564
Synthèse du chapitre 13 .................................................. 566
Activités d’apprentissage ................................................ 567
Annexe ................................................................................... 585
Index ........................................................................................ 590
CHAPITRE
1
Les concepts
fondamentaux de
la comptabilité
et le bilan
Objectifs d’apprentissage
Au terme de ce chapitre, vous pourrez :
Plan du chapitre
Qu’est-ce que la comptabilité ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Les utilisateurs de l’information comptable
et leurs besoins . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
La profession comptable au Québec . . . . . . . . . . . . . .
Les fondements conceptuels des états
nanciers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
L’objectif et les composantes des états
nanciers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
L’équation comptable fondamentale . . . . . . . . . . . . . . .
Les effets de diverses opérations sur
l’équation comptable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Le bilan . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Les formes d’entreprises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Synthèse du chapitre 1. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1
dénir la comptabilité ;
2
identier les utilisateurs de l’information
nancière et reconnaître leurs différents
besoins ;
3
décrire les diverses perspectives de carrière
qui existent au sein de la profession comptable québécoise ;
4
expliquer brièvement les fondements
conceptuels des états nanciers ;
5
expliquer l’objectif et les composantes des
états nanciers ;
6
saisir l’importance de l’équation comptable
fondamentale ;
7
analyser les effets de diverses opérations
sur l’équation comptable ;
8
établir un bilan en bonne et due forme ;
9
décrire brièvement les principales formes
d’entreprises.
2
4
7
11
18
24
24
28
31
34
35
2
CHAPITRE 1
L
es étudiants qui abordent pour la première fois l’étude de la comptabilité sont toujours
étonnés de constater que, sans être des experts, ils sont tous un peu « comptables ».
Pour vous en convaincre, vous n’avez qu’à penser à la période estivale au cours de laquelle, consciemment ou non, vous avez établi un « budget ». Ainsi, de semaine en semaine,
une partie de votre paye vous a permis de prendre du bon temps, mais vous avez aussi dû
économiser sufsamment d’argent pour la rentrée scolaire. D’ailleurs, avez-vous remarqué
qu’il en coûte toujours plus que prévu la première semaine ? Par conséquent, vous avez sans
doute dû réviser votre budget pour tenir compte de toutes les sommes « encaissées » et « déboursées ». Si, par bonheur, cette première semaine n’a pas trop rongé votre « capital », alors
vous avez sans doute « dépensé » quelques dollars au restaurant du coin, au cinéma ou dans
un centre sportif.
1
La gestion quotidienne de vos nances personnelles constitue le point de départ de
l’exercice de certaines notions comptables. Certes, vous n’avez pas besoin d’un système
comptable complexe, le suivi de votre relevé de compte bancaire sur Internet vous permettant probablement d’administrer votre « richesse ». Cette forme de comptabilité toute
simple démontre déjà l’utilité de cette discipline. Dans ce chapitre, nous ferons un survol
des divers aspects de la comptabilité pour mieux en comprendre l’utilité.
QU’EST-CE QUE LA COMPTABILITÉ ?
1
En tant que système d’information nancière, la comptabilité permet d’identier, de
mesurer, d’enregistrer, de communiquer et d’interpréter l’information nancière relative
au fonctionnement d’une entité économique. Dans cet ouvrage, l’expression « entité économique » désigne le plus souvent une entreprise à but lucratif. Qu’il s’agisse des dirigeants de grandes sociétés québécoises telles que Cascades et Québecor ou de la
propriétaire de votre salon de coiffure, tous les gens d’affaires ont besoin de l’information
nancière fournie par le système comptable, qu’il soit manuel ou informatisé, an de
mieux contrôler les opérations quotidiennes et de planier les activités et la croissance de
leur entreprise. Ils s’intéressent tous, notamment, à l’évolution de leur chiffre d’affaires, à
la capacité de leur entreprise de rembourser ses dettes à l’échéance et à la tendance des
bénéces nets. Les tiers (les investisseurs, les créanciers, les actionnaires qui ne participent pas à la gestion, l’État, le public en général, etc.) ont aussi besoin d’information sur
la situation nancière des entreprises et sur les résultats de leur exploitation. Nous reviendrons un peu plus loin sur les besoins d’information nancière de ces différents groupes
d’utilisateurs. Pour le moment, concentrons-nous sur les grandes fonctions du système
comptable.
Les grandes fonctions de la comptabilité
La gure 1.1 illustre les grandes fonctions de la comptabilité. Comme nous le verrons
à la gure 1.5 (voir la page 12), puisque l’objectif des états nanciers est de fournir des
informations utiles, il faut trouver le moyen de tenir compte des activités quotidiennes
d’une entreprise et résumer leurs résultats dans des rapports comptables qui feront éventuellement l’objet d’une analyse détaillée.
Les trois premières fonctions décrites dans la gure 1.1 (l’identication, la mesure
et l’enregistrement) permettent d’obtenir l’information nancière requise. Signalons que
les opérations et les événements qui ne peuvent être mesurés en dollars ne sont pas pris
en compte par le système comptable. Ainsi, lors de l’embauche d’un excellent professeur,
son « capital intellectuel » n’est pas comptabilisé en actif pour l’établissement d’enseignement, car il est impossible d’en mesurer la valeur monétaire. Certes, son salaire sera
comptabilisé à chaque période de paye comme une charge à l’état des résultats, mais la
« valeur » du professeur n’apparaîtra pas dans le bilan de l’établissement d’enseignement,
même si le « capital intellectuel » de son corps professoral constitue sa principale
« ressource ».
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
FIGURE 1.1
3
LES GRANDES FONCTIONS DE LA COMPTABILITÉ
1
Identication
L’environnement dans lequel évolue une entreprise est source d’événements de tous genres.
L’identication consiste à observer tout ce qui se passe autour et au sein d’une entreprise an
de déterminer quels événements représentent le reet de son activité économique.
des opérations et des
événements pertinents
pour l’entité
Après avoir identié les événements économiques propres à l’entreprise, il faut pouvoir les mesurer
en unités monétaires, c’est-à-dire en dollars, en euros, en yuans, etc., selon la devise qu’utilise
l’entreprise.
Mesure
en unités monétaires
Enregistrement
Les opérations qui peuvent être quantiées sont ensuite enregistrées. L’enregistrement consiste
d’abord à inscrire les opérations dans un journal, puis à les classer dans les comptes du grand livre
an de tirer d’une masse de détails un sommaire facile à utiliser, soit la balance de vérication.
• journaliser
• classer
• résumer
Communication
de l’information nancière
sous forme de rapports
comptables
Analyse
des rapports comptables
an de faciliter la prise
de décisions
L’information est communiquée aux personnes intéressées sous forme de rapports comptables.
Les rapports les plus connus sont les états nanciers annuels. Il ne faut toutefois pas oublier les
multiples rapports spéciaux, telle la liste des sommes à recevoir des clients classées par ordre
chronologique qui est fournie à une institution nancière en conformité avec les exigences d’un
emprunt.
L’analyse des rapports comptables constitue l’étape ultime. Il s’agit d’analyser l’information an d’en
extraire les renseignements utiles à la prise de décisions. Pour ce faire, il faut connaître les limites de
l’information nancière an de pouvoir conseiller adéquatement le décideur.
LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE
Pour atteindre ses objectifs, le système comptable peut reposer sur l’usage d’ordinateurs
aussi bien que de livres et de rapports comptables tenus manuellement. La plupart des
très petites entreprises apprécient les avantages indéniables d’un logiciel comptable
pour enregistrer les opérations et préparer les rapports comptables. Certes, il serait fort
tentant de se contenter d’expliquer comment utiliser un logiciel comptable. À ce momentci de votre formation, il s’agirait d’une erreur importante, puisqu’il faut bien comprendre
la logique de la « mécanique » sous-jacente à la puissance du traitement informatique de
l’information comptable, ce qui ne peut être constaté qu’en ayant recours à un bon vieux
système comptable manuel. N’ayez crainte, une fois que vous aurez bien compris le
fonctionnement d’un système comptable manuel, vous serez alors pleinement en mesure
d’apprécier le travail effectué par l’ordinateur ; et, plus important encore, en cas de pépin,
vous ne serez pas totalement démuni !
En plus des opérations et des événements quantiables en dollars, le système
comptable permet d’amasser une foule de renseignements utiles à la prise de décisions,
mais qui ne sont pas de nature nancière. Par exemple, an que les administrateurs
bénécient de certains indicateurs de performance, le système comptable des centres
4
CHAPITRE 1
hospitaliers doit permettre d’accumuler plusieurs statistiques telles que la ventilation du
nombre de patients traités à l’urgence, en consultation externe, en cardiologie, en physiothérapie, etc., le nombre de repas servis aux bénéciaires et le nombre de kilos de linge
blanchi par le service de buanderie.
1
La distinction entre « tenue des comptes » et « comptabilité »
La comptabilité ne se limite pas à la simple tenue des comptes. On entend par tenue des
comptes 1 le travail qui consiste à journaliser, à classer et à résumer les opérations d’une
entreprise. Ce travail, plutôt mécanique et routinier, ne couvre que l’une des cinq fonctions de la comptabilité énoncées précédemment. Avec un minimum de formation pratique, une personne peut rapidement devenir un excellent commis comptable, alors que,
pour devenir un comptable professionnel, elle doit poursuivre des études universitaires,
acquérir une expertise et se tenir constamment au fait du développement des connaissances grâce à un programme de formation continue. Nous y reviendrons un peu plus
loin dans ce chapitre.
De plus, la comptabilité ne consiste pas uniquement à enregistrer l’information
nancière désirée. Le comptable doit aussi communiquer cette information aux personnes intéressées et l’interpréter de manière à faciliter la prise de décisions. La
fréquence de la publication d’un rapport comptable dépend essentiellement des besoins
particuliers de l’utilisateur auquel il est destiné. Ainsi, le sc sera satisfait de recevoir
des états nanciers annuels, tandis que le banquier pourrait exiger, en plus, des états
nanciers mensuels ou trimestriels. Le gérant du rayon des fruits et légumes pourrait se
satisfaire de son chiffre d’affaires hebdomadaire, tandis que le propriétaire du supermarché pourrait vouloir obtenir encore plus d’information et ainsi connaître le chiffre
d’affaires de chacun des rayons, de même que le total des dépôts sur une base
quotidienne.
Puisque l’information comptable doit être transmise en tenant compte des besoins particuliers de ceux auxquels elle est destinée, il est important d’en connaître les
principaux utilisateurs et de comprendre les motifs de leur intérêt.
LES UTILISATEURS DE L’INFORMATION
COMPTABLE ET LEURS BESOINS
2
Parce qu’elle communique l’information nancière d’une entreprise, on dit de la comptabilité qu’elle est le « langage des affaires 2 ». Comme l’illustre la gure 1.2, les utilisateurs
de l’information comptable peuvent être répartis en deux groupes principaux, soit les
utilisateurs internes et les utilisateurs externes.
Les utilisateurs internes
Les utilisateurs internes, c’est-à-dire les dirigeants et les gestionnaires d’une entreprise, sont
privilégiés, puisqu’ils disposent de toute l’information disponible au sein de celle-ci. Ils utilisent une information comptable plus détaillée an de planier, de contrôler et d’évaluer les
opérations de l’entreprise. Puisqu’ils doivent prendre des décisions quotidiennes en ce qui
concerne l’approvisionnement, la fabrication, la vente, le crédit, l’évaluation de projets
1. L’expression « tenue des comptes » a remplacé l’expression « tenue des livres ». Ce changement terminologique découle de l’utilisation de plus en plus grande de l’ordinateur. Il a fallu s’adapter à la réalité, où le
contenu (les comptes) est plus important que le contenant (les rapports informatiques de tout type).
2. Tout au long de ce chapitre, nous présentons et dénissons plusieurs nouveaux termes propres à la comptabilité et au monde des affaires. Les personnes qui désirent obtenir des dénitions plus exhaustives
peuvent consulter la dernière édition du Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion nancière, publiée par
CPA Canada en 2014 en version électronique.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
FIGURE 1.2
5
LE FLUX DE L’INFORMATION COMPTABLE ET SES UTILISATEURS
1
Collecte de l’information
L’entreprise manipule une foule de documents (pièces justicatives)
qui appuient chacune de ses opérations.
Traitement de l’information destinée aux utilisateurs internes
L’entreprise analyse toute l’information disponible an de cibler les
données requises à la gestion quotidienne. L’accent est mis sur la comp­
tabilité de management an de déterminer les coûts de production,
de procéder à l’analyse des écarts sur résultats, d’évaluer la rentabilité des
projets d’investissement, etc. L’information se traduit en rapports
de gestion interne et n’est soumise à aucun référentiel comptable.
Traitement de l’information destinée aux utilisateurs externes
Aucune entreprise ne souhaite divulguer la totalité de l’information
émanant de l’interne. Toutefois, les utilisateurs externes ont besoin
d’information pour évaluer la performance de l’entreprise. C’est
pourquoi l’information dont dispose l’entreprise est passée à travers
le ltre des normes comptables, permettant ainsi la production de
rapports nanciers périodiques.
Source : Adapté de Comptabilité intermédiaire – Analyse théorique et pratique, 7e édition, Montréal, Chenelière Éducation, 2017 (gure 1.1).
d’investissement et de nancement, etc., l’information comptable doit être disponible rapidement et prend le plus souvent la forme de rapports comptables internes.
Les utilisateurs internes sont habituellement mieux servis par la comptabilité de
management, laquelle correspond davantage à un système d’information conçu pour
aider la direction à exploiter et à gérer une entreprise au quotidien. Toutefois, ils utilisent
les états nanciers an, entre autres, d’évaluer la rentabilité de l’entreprise (capacité de
générer des bénéces) et sa solvabilité (capacité de rembourser ses dettes à l’échéance).
Les utilisateurs externes
Les besoins d’information comptable des utilisateurs externes sont très diversiés.
Comme l’illustre la gure 1.3 à la page suivante, les utilisateurs externes peuvent être
répartis en deux catégories : ceux ayant un intérêt direct dans l’entreprise et ceux ayant un
intérêt indirect.
Pour prendre des décisions, les utilisateurs externes ayant un intérêt direct dans
l’entreprise ont habituellement besoin d’une information sommaire portant sur la situation nancière de l’entreprise et sur ses résultats d’exploitation. Les investisseurs, soit les
propriétaires, évaluent la pertinence d’acheter, de conserver ou de vendre leurs intérêts
6
CHAPITRE 1
FIGURE 1.3
LE SYSTÈME COMPTABLE AU SERVICE DES UTILISATEURS DE L’INFORMATION COMPTABLE
1
www
Anges Québec, organisme
nancier offrant des services à
des entreprises en démarrage
nanciers dans l’entreprise à la lumière du rendement que celle-ci génère. Ils prêtent
ainsi une attention particulière à la rentabilité de l’entreprise. Les créanciers, c’est-à-dire
les banquiers et les fournisseurs, évaluent les risques inhérents au fait d’accorder un prêt
à l’entreprise, de lui livrer des marchandises ou de lui faire crédit. En outre, ils prêtent une
attention particulière à la solvabilité de l’entreprise. En règle générale, un créancier n’entretiendra des relations d’affaires avec une entreprise que si le bilan de cette dernière et
d’autres informations montrent qu’elle pourra rembourser sans difculté ses dettes à
l’échéance.
Les besoins d’information comptable des utilisateurs externes ayant un intérêt
indirect dans l’entreprise peuvent varier considérablement. L’administration scale, soit
les services scaux fédéraux, provinciaux, municipaux et scolaires, et les pouvoirs publics
tels que les commissions des valeurs mobilières veulent s’assurer que l’entreprise se
conforme aux lois qui la régissent. Au Québec, l’Autorité des marchés nanciers (AMF)
est le pouvoir public qui joue le rôle de surveillant des marchés boursiers. Les besoins
d’information de l’administration scale sont nombreux. À titre d’exemple, le propriétaire du dépanneur du coin joindra une copie des états nanciers de son entreprise à ses
déclarations scales et produira tous les trois mois un rapport spécial de remise des taxes
de vente qu’il perçoit de ses clients. Les clients, autres utilisateurs externes, s’intéressent
à la capacité de l’entreprise de fournir de façon continue des biens ou des services de
qualité. Enn, les employés et les syndicats désirent savoir si l’entreprise est en mesure
d’augmenter les salaires.
La comptabilité générale vise à répondre aux besoins de ces utilisateurs externes
en leur fournissant des états nanciers dressés conformément à un ensemble de normes
de comptabilisation et de présentation de l’information nancière que l’on appelle
« normes comptables », connus sous la désignation PCGR (principes comptables généralement reconnus). Cet ouvrage s’intéresse particulièrement à la comptabilité générale et,
par conséquent, aux utilisateurs externes de l’information comptable. Idéalement, l’objet de la comptabilité générale serait de combler les besoins de tous les utilisateurs
externes ; toutefois, de façon plus réaliste, il est plutôt d’usage de leur fournir la meilleure information possible an de les aider à prendre de bonnes décisions.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
7
LA PROFESSION COMPTABLE AU QUÉBEC
L’adoption de la Loi sur les comptables professionnels agréés, le 16 mai 2012, constitue
un tournant dans l’histoire de la comptabilité au Québec et au Canada. En effet, l’Assemblée nationale du Québec a été la première au pays à consacrer l’unication de la
profession comptable – le domaine professionnel étant de juridiction provinciale –, réunissant sous le titre de comptable professionnel agréé (CPA) les comptables agréés (CA),
les comptables généraux accrédités (CGA) et les comptables en management accrédités
(CMA). Conformément à cette loi, tous les CPA québécois ont l’obligation d’utiliser le
titre de CPA suivi de leur titre d’origine. Ainsi, vous côtoyez maintenant des CPA, CA ; des
CPA, CGA ; et des CPA, CMA.
Au 1er janvier 2017, le Québec pouvait compter sur l’expertise de près de 39 000 CPA.
La gure 1.4 révèle que les CPA travaillent principalement dans les domaines de l’expertise comptable, de la comptabilité de management, de la comptabilité des organismes du
secteur public ainsi que des organismes sans but lucratif, ou de l’enseignement.
FIGURE 1.4
1
3
www
CPA Canada
Ordre des CPA du Québec
LES PERSPECTIVES DE CARRIÈRE D’UN PROFESSIONNEL DE LA COMPTABILITÉ
Expertise comptable
Comptabilité de management
Le CPA qui pratique l’expertise comptable
est un professionnel indépendant travail­
lant à son propre compte ou pour un grand
cabinet. Il exerce principalement dans les
domaines suivants :
• Comptabilité publique
• Services scaux
• Planication nancière
• Conseils de gestion
• Services à la petite entreprise
• Insolvabilité
• Juricomptabilité
• Technologies de l’information
Le professionnel de la comptabilité de
l’entreprise privée travaille pour une seule
entreprise, à laquelle il rend les services
suivants :
• Planication stratégique de l’entreprise
• Élaboration des systèmes comptables
et des systèmes d’information
• Détermination des coûts de fabrication
• Établissement des budgets
• Audit interne
• Comptabilité générale
• Planication scale
Comptabilité des organismes du secteur
public et des organismes sans but lucratif
Le professionnel travaillant pour ces orga­
nismes rend presque les mêmes services
que celui qui travaille dans l’entreprise
privée. Il exerce notamment :
• dans l’administration publique (fédérale,
provinciale, régionale, municipale)
• au sein des organismes sociaux, carita­
tifs, humanitaires, etc.
Enseignement
Le professionnel qui travaille dans
le domaine de la recherche et de
l’enseignement transmet son expertise
aux étudiants.
CPA
Professionnels de la comptabilité au Québec
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez peut-être remarqué que certains comptables professionnels québécois portent
èrement la lettre « F » devant leurs titres professionnels (FCPA, FCA; FCPA, FCGA; ou
FCPA, FCMA). Le titre de Fellow « vise à reconnaître solennellement le mérite des membres
qui se sont dévoués de façon exceptionnelle à la profession ou qui se sont illustrés dans
leur carrière ou dans la société par des réalisations dont le rayonnement a rejailli sur la
profession 3 ». À peine un peu plus de 2 % des membres ont reçu cette reconnaissance.
3. Ordre des comptables professionnels agréés du Québec, « Titre de Fellow », http://cpaquebec.ca/fr/
communaute-des-cpa/prix-et-distinctions/titre-de-fellow/ (page consultée le 2 mars 2017).
8
CHAPITRE 1
L’expertise comptable
On entend par expertise comptable le fait d’offrir au public des services qui consistent
à améliorer la qualité de l’information nancière, comptable ou décisionnelle, ou le
contexte dans lequel cette information est présentée en vue d’aider les décideurs.
Autrement dit, le CPA s’efforce principalement d’accroître la crédibilité de l’informa­
tion nancière sur laquelle il exprime une opinion et sur laquelle se fondent les parties
intéressées pour prendre des décisions.
1
Le gouvernement du Québec a légiféré pour dénir la comptabilité publique.
Selon la Loi sur les comptables professionnels agréés, l’exercice de la comptabilité
publique consiste à :
1° exprimer une opinion visant à donner un niveau d’assurance à un état nan­
cier ou à toute partie de celui­ci, ou à toute autre information liée à cet état
nancier ; il s’agit de la mission de certication, soit la mission de vérication et
la mission d’examen ainsi que l’émission de rapports spéciaux ;
2° émettre toute forme d’attestation, de déclaration ou d’opinion sur des informa­
tions liées à un état nancier ou à toute partie de celui­ci, ou sur l’application
de procédés de vérication spéciés à l’égard des informations nancières,
autres que des états nanciers, qui ne sont pas destinés exclusivement à des
ns d’administration interne ;
3° effectuer une mission de compilation qui n’est pas destinée exclusivement à
des ns d’administration interne 4.
La comptabilité publique constitue la fonction principale du CPA en expertise
comptable. Les utilisateurs externes qui se servent de l’information que renferment
les états nanciers pour prendre des décisions attachent une grande importance au
rapport produit par un CPA auditeur 5. Le fait que celui­ci soit indépendant de l’entre­
prise qui l’engage pour certier l’information nancière publiée est tout aussi essen­
tiel que sa compétence technique, car il doit assurer aux tiers que les états nanciers
établis par la direction font ressortir toute l’information pertinente et constituent une
présentation dèle de la situation nancière de l’entreprise et des résultats de son
exploitation.
www
Revenu Québec
Agence du revenu du Canada
Les services scaux occupent aussi une place importante dans le travail du CPA en
expertise comptable. Le scaliste est la personne toute désignée pour résoudre des pro­
blèmes de planication scale en déterminant laquelle des solutions possibles réduira
le plus le fardeau scal de ses clients. Il va de soi que le scaliste est en mesure de prépa­
rer les déclarations de revenus des particuliers et des entreprises ainsi que de défendre les
intérêts de ses clients auprès des services scaux tels que Revenu Québec et l’Agence du
revenu du Canada.
Le CPA en expertise comptable effectue aussi des travaux de planication nan­
cière portant sur l’ensemble des décisions prises en vue d’organiser, de diriger et de coor­
donner les opérations nancières futures et d’atteindre les objectifs généraux d’une
entreprise. De plus, il agit à titre de conseiller nancier en tenant compte de l’ensemble
de la situation nancière personnelle d’un individu.
4. Loi sur les comptables professionnels agréés, L.R.Q., c. C­48.1, art. 4 (dernière version à jour au
1er novembre 2016).
Vous noterez que, dans le premier alinéa, il est fait mention de l’expression « mission de vérication ».
Depuis l’adoption des normes internationales au Canada, on parle plutôt de « mission d’audit ».
5. En vertu de la Loi sur les comptables professionnels agréés, l’exercice de la comptabilité publique est
réservé exclusivement aux CPA. De plus, la Loi exige que, pour réaliser une mission d’audit ou une
mission d’examen, un CPA détienne un permis de comptabilité publique émis par l’Ordre des CPA du
Québec. Par ailleurs, tous les CPA peuvent réaliser une mission de compilation sans nécessairement être
détenteurs d’un tel permis.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
Les conseils de gestion sont un autre secteur d’activité important. Plusieurs cabinets d’expertise comptable offrent à leur clientèle une vaste gamme de services en matière
de gestion. Lorsque les travaux de certication des livres d’un client permettent de découvrir des problèmes de gestion, il est tout à fait normal que le CPA formule des suggestions
pour les résoudre. Parfois, un client demandera à un CPA d’étudier un problème en profondeur et de proposer des solutions. De plus en plus, les cabinets d’expertise comptable
donnent des conseils de gestion à leurs clients. Bien que ces experts effectuent le plus
souvent des travaux de nature comptable ou nancière, ils peuvent aussi se prononcer
sur la réorganisation de l’entreprise, sur la mise en marché de ses produits et sur une
foule de problèmes n’ayant aucun rapport direct avec la comptabilité. Plusieurs cabinets
de CPA ont constitué des sociétés qui se consacrent uniquement à des travaux de consultation en gestion et dont le personnel est composé d’informaticiens, d’ingénieurs et
d’autres spécialistes, en plus des comptables professionnels. L’expérience, la réputation
et l’indépendance des cabinets d’expertise comptable les placent dans une situation
avantageuse pour émettre des avis de gestion sur divers sujets. Par exemple, il se peut
qu’ils étudient la possibilité de fusionner deux sociétés, de mettre sur pied un régime de
retraite en faveur des employés, ou encore d’écouler les produits de l’entreprise sur les
marchés étrangers.
La plupart des cabinets d’expertise comptable offrent aussi certains services spécialement conçus pour la petite entreprise. Ces services incluent, entre autres, la préparation
d’états nanciers mensuels, l’établissement de budgets ou de prévisions nancières, et
l’assistance lors de l’embauche d’un contrôleur ou de la négociation pour l’obtention
d’un emprunt.
En tout temps, mais particulièrement en période économique difcile, lorsqu’une
personne physique ou une entreprise n’est plus en mesure de payer ses dettes au moment
où elles deviennent exigibles, les services de l’insolvabilité sont très populaires dans les
cabinets d’expertise comptable. Ces services vont de la réorganisation des dettes jusqu’à
l’assistance lors d’une faillite, le cas échéant.
En raison de l’accroissement des crimes économiques, de plus en plus de CPA se
sont transformés en véritables limiers, ce qui a donné naissance à la juricomptabilité. Les
juricomptables doivent identier les liens pouvant exister entre des faits économiques et
des problèmes juridiques de nature criminelle ou civile, et ainsi mettre la comptabilité au
service de la justice.
Enn, plusieurs cabinets d’expertise comptable ont acquis une compétence de
pointe dans le domaine des technologies de l’information, scrutant les systèmes d’information d’une entité, notamment les politiques et procédures et les contrôles informatiques mis en place dans le but d’assurer la sécurité des systèmes, l’intégrité des
traitements et des données ainsi que l’efcience et l’efcacité du fonctionnement
des systèmes.
La comptabilité de management
Plutôt que d’opter pour l’expertise comptable, plusieurs choisissent d’évoluer au sein
de l’entreprise privée. Les CPA en management se voient principalement coner les
responsabilités suivantes :
• L’élaboration de la planication stratégique de l’entreprise. Il s’agit de dénir les
orientations stratégiques de l’entreprise ou de l’organisme et les moyens à mettre en
œuvre pour les implanter.
• L’élaboration de systèmes comptables et de systèmes d’information adaptés aux
besoins de l’entreprise en matière de traitement de l’information comptable et de diffusion de l’information nancière. Il s’agit d’une tâche des plus complexes, compte
tenu de l’environnement informatique, lequel nécessite des contrôles particuliers,
notamment en ce qui a trait à l’accès à l’information.
9
1
10
1
CHAPITRE 1
• La détermination et la gestion des coûts de fabrication d’un produit ou de la prestation
d’un service, et la détermination du coût d’une opération commerciale ou nancière.
• L’établissement des budgets, lequel permet de planier l’exploitation future de l’entreprise et d’exercer un contrôle suivi. La direction qui fait des prévisions est par la suite
en mesure de comparer les résultats prévus (les prévisions) avec les résultats réels (les
réalisations). Le budget consiste donc à prévoir les résultats d’exploitation avant que
les opérations réelles aient été effectuées. Les budgets sont particulièrement utiles au
CPA en management parce qu’ils précisent les objectifs des divers secteurs de l’entreprise. La direction se sert aussi des budgets pour mesurer l’efcacité et le rendement
de chacun de ces secteurs.
• L’audit interne est une activité indépendante exercée par des auditeurs internes engagés par l’entreprise en vue de réaliser des procédures d’audit visant, entre autres, à
donner de la crédibilité aux rapports nanciers internes et à améliorer les processus de
contrôle ainsi que la gouvernance d’entreprise. Certaines activités d’audit interne sont
parfois de nature plus opérationnelle. On parlera alors d’un audit de gestion ou audit
opérationnel, lequel consiste à passer en revue les opérations de l’entreprise an de
s’assurer qu’elles sont accomplies selon les procédures établies (l’efcacité) et qu’elles
donnent les meilleurs résultats possibles (l’efcience) au coût le plus bas (l’économie).
L’auditeur interne n’a pas à certier que les états nanciers annuels reètent la situation nancière et les résultats d’exploitation de l’entreprise, car cette responsabilité
incombe à un CPA indépendant, mais ce dernier peut l’assister dans l’exécution de ses
procédures d’audit.
• L’enregistrement des opérations et l’établissement des états nanciers à partir des livres
comptables. Ce travail, qualié de comptabilité générale, fait aussi partie des tâches
accomplies par le professionnel de la comptabilité en entreprise.
• La planication scale et l’établissement des déclarations de revenus des entreprises.
Plusieurs sociétés conent ces tâches à un CPA indépendant ; d’autres possèdent leur
propre service de scalité.
La comptabilité des organismes du secteur public
et des organismes sans but lucratif
L’administration publique a tout autant besoin de données nancières que la direction
des entreprises. Plusieurs problèmes comptables du secteur public sont comparables à
ceux du secteur privé. À bien des égards, toutefois, la comptabilité du secteur public et
des organismes sans but lucratif diffère de celle des entreprises privées parce que les
organismes d’État ne poursuivent pas un but lucratif. Les universités, les hôpitaux, les
églises et les autres organismes sans but lucratif ont aussi une comptabilité qui ressemble
à celle du secteur public.
On trouve donc des CPA au service des divers paliers de gouvernement (fédéral,
provincial et municipal), de l’ensemble des établissements de l’État (centres hospitaliers,
universités, commissions scolaires, etc.) ainsi que d’une multitude d’organismes sans but
lucratif (organismes sociaux, éducatifs, religieux, caritatifs, etc.).
Une carrière dans l’enseignement
et la recherche en comptabilité
Enn, plusieurs CPA optent pour une carrière dans l’enseignement et la recherche. Ils doivent
évidemment posséder certaines aptitudes particulières, notamment celle de transmettre
efcacement leurs connaissances et leur passion.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
11
Le CPA et l’éthique professionnelle
Au cours des dernières années, les scandales nanciers et les travaux de la commission
Charbonneau ont mis en évidence le manque d’éthique de certaines entreprises et de
professionnels. Le monde des affaires et le grand public sont en droit de s’attendre à un
comportement exemplaire des professionnels québécois en matière d’éthique.
À cet égard, le Code de déontologie des comptables professionnels agréés est très
explicite :
Dans toutes les circonstances, que ce soit envers le public, un client ou un
employeur, le membre doit, avant de convenir d’un contrat résultant de l’exercice
de la profession, tenir compte des limites de ses aptitudes, de ses connaissances
ainsi que des moyens dont il dispose. Il ne doit pas, notamment, entreprendre
des travaux pour lesquels il n’est pas sufsamment préparé ou n’a pas les
aptitudes ou les connaissances requises sans obtenir l’assistance nécessaire 6.
1
www
Code de déontologie des
comptables professionnels
agréés
De plus, un CPA « doit remplir ses obligations professionnelles avec intégrité et
objectivité 7 ». Il « ne doit pas signer, préparer, produire ou même associer son nom à des
[…] états nanciers ou tout autre document, alors qu’il sait ou devrait savoir qu’ils
contiennent des données erronées ou fallacieuses, par complaisance ou sans s’être assuré
qu’ils sont conformes aux règles de l’art ou aux données de la science 8 ». Enn, le CPA
qui exécute ou qui participe à une mission d’audit ou d’examen « doit demeurer libre de
toute inuence, de tout intérêt ou de toute relation qui, eu égard à cette mission, peut
porter atteinte à son jugement professionnel ou à son objectivité ou en donner
l’apparence 9 ».
La formation de CPA
Que faut-il faire pour devenir CPA ? Tout d’abord, vous devrez détenir un baccalauréat
reconnu au Québec. Par la suite, vous aurez à compléter le Programme de formation professionnelle CPA (PFP). Il s’agit soit d’un programme universitaire de deuxième cycle,
lequel est accrédité par l’Ordre des CPA du Québec, soit d’un programme national
dispensé par ce dernier. La réussite du PFP permet l’accès à l’évaluation nale pancanadienne, appelée « Examen nal commun ». Ensuite, selon votre cheminement, vous serez
en mesure de commencer, de poursuivre ou de compléter un stage obligatoire d’une durée
de 24 mois. Puisque les modalités d’inscription au PFP diffèrent d’une province à l’autre,
il importe de consulter le site Web de l’ordre professionnel provincial régissant la profession comptable si vous n’êtes pas un candidat québécois.
www
Programme de formation professionnelle CPA (PFP)
LES FONDEMENTS CONCEPTUELS
DES ÉTATS FINANCIERS
Les PCGR représentent « l’ensemble des principes généraux et conventions d’application générale ainsi que des règles et procédures qui déterminent quelles sont les
pratiques comptables reconnues à un moment donné dans le temps 10 ». Divers principes généraux sous-tendent les référentiels comptables actuels. Parmi ces ensembles de
6. Code de déontologie des comptables professionnels agréés, L.R.Q., c. C-48.1, r. 6, art. 16 (dernière version
à jour au 1er mars 2017).
7. Ibid., art. 23.
8. Ibid., art. 34.
9. Ibid., art. 36.4.
10. CPA Canada, Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II – Normes comptables pour les entreprises à
capital fermé, Toronto, CPA Canada, paragr. 1100.02b).
4
12
1
CHAPITRE 1
normes comptables, citons les normes internationales d’information nancière (IFRS)
de la Partie I du Manuel de CPA Canada, les normes comptables pour les entreprises à
capital fermé (NCECF) de la Partie II et les normes comptables pour les organismes sans
but lucratif de la Partie III. Le Conseil des normes comptables (CNC) est responsable de
l’établissement et de l’amélioration des NCECF, référentiel comptable faisant l’objet de
cet ouvrage.
La présente section dénit sommairement les fondements conceptuels sur lesquels reposent l’élaboration et l’application des NCECF. La gure 1.5 résume de façon
éloquente l’ensemble des concepts plus amplement décrits dans les paragraphes qui
suivent.
Au haut de la gure 1.5 se trouve l’objectif des états nanciers, qui est de communiquer
des informations utiles destinées à satisfaire les besoins des utilisateurs de l’information
nancière. Les états nanciers regroupent notamment le bilan, les résultats, les bénéces
non répartis et les ux de trésorerie de cette entreprise à capital fermé. Comment savoir si
les informations qui s’y trouvent sont vraiment utiles ?
FIGURE 1.5
LES FONDEMENTS CONCEPTUELS DES ÉTATS FINANCIERS
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
13
Les qualités de l’information nancière
On reconnaît l’utilité de l’information nancière fournie dans les états nanciers à ses
quatre principales qualités, à savoir la compréhensibilité, la pertinence, la abilité et la
comparabilité.
La compréhensibilité
Cela peut paraître évident, mais pour être utile, l’information fournie dans les états
nanciers doit pouvoir être comprise par les utilisateurs, d’où la compréhensibilité de
l’information nancière. Selon le CNC, il faut tenir pour acquis que ceux-ci ont une
bonne compréhension des activités de l’entreprise et de la comptabilité, et qu’ils ont la
volonté d’étudier de façon diligente l’information reçue.
La pertinence
Pour être utile, l’information présentée dans les états nanciers doit être pertinente, c’està-dire susceptible d’inuencer les décisions des utilisateurs en les aidant, notamment, à
évaluer l’incidence nancière des opérations passées ou futures de l’entreprise. Ainsi, la
pertinence de l’information nancière est fonction de sa valeur prédictive ou rétrospective et de la rapidité de sa publication.
La valeur prédictive et la valeur rétrospective Toute information qui peut aider les
utilisateurs à faire des prédictions portant sur le bilan, les résultats et les ux de trésorerie
futurs a une valeur prédictive. S’il est vrai que l’information fournie dans les états nanciers n’a normalement pas un caractère prédictif en soi, elle peut être utile pour faire des
prédictions. L’information nancière qui permet de conrmer ou de corriger des prédictions antérieures a une valeur rétrospective.
Il est fréquent que l’information nancière ait une valeur à la fois prédictive et
rétrospective. À titre d’exemple, comme nous le verrons au chapitre 5, la présentation du
chiffre d’affaires dans l’état des résultats conrme les informations colligées au quotidien
par le propriétaire d’une entreprise (valeur rétrospective). L’analyse comparative du
chiffre d’affaires, quant à elle, permet au propriétaire d’anticiper ce que pourrait être le
chiffre d’affaires du prochain exercice nancier (valeur prédictive).
La rapidité de la publication Une information nancière n’est pertinente que si elle est
disponible au moment opportun, soit au moment où les utilisateurs ont une décision à
prendre. L’utilité de l’information pour la prise de décisions diminue avec le passage du
temps. Il vous est effectivement beaucoup plus utile de connaître le solde de votre compte
bancaire aujourd’hui que votre solde il y a un mois. En ce sens, l’accès quotidien à votre
solde bancaire en ligne (rapidité instantanée) augmente la pertinence de cette information.
La abilité
Une autre qualité essentielle de l’information nancière est sa abilité. L’information est
able lorsqu’elle concorde avec les opérations de l’entreprise et les faits sous-jacents à
celles-ci. Pour remplir ce critère, l’information doit donner une image dèle et vériable,
et elle doit être neutre. La neutralité est affectée par la formulation de jugements fondés
sur la prudence dans des situations empreintes d’incertitude.
L’image dèle L’image que donnent les états nanciers est dèle lorsque la présentation des opérations et des faits concorde avec leur réalité économique. Pour bien reéter
la réalité économique d’une opération, celle-ci doit être comptabilisée et présentée d’une
manière qui exprime sa substance et non obligatoirement sa forme juridique. Il s’agit là
du principe ou de la notion de la prééminence de la substance sur la forme.
Prenons deux exemples très simples pour illustrer l’importance de la prééminence
de la substance sur la forme. Lorsqu’une entreprise contracte une hypothèque de 100 000 $
auprès d’une institution nancière, la prise en considération de la réalité économique est
instantanée et se traduit par la comptabilisation d’une dette du même montant dans le
1
14
1
CHAPITRE 1
bilan. Par contre, une entreprise qui reçoit un prêt (forme juridique) d’un palier de gouvernement, sans modalités de remboursement, le comptabilisera comme une subvention
(substance économique).
La vériabilité « L’image que donnent les états nanciers d’une opération ou d’un fait
est vériable dans la mesure où des observateurs compétents et indépendants
conviendraient qu’elle concorde avec l’opération ou le fait réel sous-jacent, avec un
degré raisonnable de précision 11.» En vertu du principe ou de la notion d’objectivité,
les états nanciers doivent renfermer de l’information vériable et déterminée
objectivement.
Ainsi, le propriétaire d’un dépanneur peut estimer que le terrain vacant adjacent à
son entreprise vaut aujourd’hui 125 000 $. Il s’agit d’une valeur subjective que seule la
vente réelle du terrain pourrait conrmer. Par contre, le coût d’acquisition de 100 000 $
est vériable, puisqu’il est basé sur une opération qui a effectivement eu lieu.
La neutralité « L’information est neutre lorsqu’elle est exempte de tout parti pris susceptible d’amener les utilisateurs à prendre des décisions qui seraient inuencées par la façon
dont l’information est mesurée ou présentée. La mesure d’éléments donnés est partiale
lorsqu’elle a tendance à aboutir systématiquement à une surévaluation ou à une sousévaluation de ces éléments. Le choix des principes comptables peut être partial lorsqu’il
est fait dans la perspective des intérêts d’utilisateurs particuliers ou de la réalisation d’objectifs économiques ou politiques précis 12. » Par exemple, une banque peut avoir tendance
à sous-estimer la valeur des pertes sur ses prêts hypothécaires, maximisant ainsi ses
bénéces.
La prudence « La formulation de jugements fondés sur la prudence dans des situations
d’incertitude exerce sur la neutralité des états nanciers une incidence qui est acceptable 13. » Lors de l’établissement des états nanciers, plusieurs estimations sont requises
an de déterminer, notamment, la valeur des éléments de l’actif et le bénéce net. Il est
impossible d’évaluer ces éléments de façon absolument précise. C’est pourquoi, dans les
situations empreintes d’incertitude, le comptable procédera à des estimations prudentes
an d’éviter toute surévaluation de l’actif net et du bénéce net.
La prudence est notamment de mise lors de la détermination des valeurs résiduelles
et des valeurs de récupération ainsi que de celle de la durée de vie totale et de la durée de
vie utile dans le calcul de l’amortissement d’une immobilisation.
La comparabilité
Pour être utile, l’information fournie dans les états nanciers doit être comparable.
La comparabilité est une caractéristique du rapport qui existe entre deux éléments d’information et non une caractéristique qui se rattache à un élément d’information en soi. Elle permet aux utilisateurs de relever les analogies et les
différences entre les informations fournies dans deux jeux d’états nanciers. La
comparabilité est importante lorsqu’on établit un parallèle entre les états nanciers de deux entités distinctes, ou entre les états nanciers d’une même entité
ayant trait à deux exercices différents ou dressés à deux dates différentes 14.
Ainsi, selon les NCECF, les états nanciers d’une entreprise doivent être présentés
de façon comparative. Comme nous le verrons également aux chapitres 5 et 13, la comparaison de la variation survenue d’une année à l’autre entre le montant des postes de
l’actif et du passif à court terme permet aux utilisateurs du bilan de constater si la solvabilité de l’entreprise s’est améliorée ou non.
11. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.18b).
12. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.18c).
13. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.18d).
14. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.19.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
L’exercice du jugement professionnel
du CPA et les NCECF
Nous avons afrmé à la page 11 que les PCGR représentent l’ensemble des principes
généraux et conventions d’application générale ainsi que des règles et procédures qui
déterminent quelles sont les pratiques comptables reconnues à un moment donné dans
le temps. Plus précisément, cet ouvrage s’intéresse à l’application des NCECF. Toutefois,
pour passer de la théorie à une application pratique, il faut faire preuve d’un excellent
jugement professionnel. Au quotidien, il est important pour le comptable professionnel
agréé de recourir à son jugement pour comprendre la réalité économique des opérations
devant être comptabilisées puis présentées dans les états nanciers de façon à fournir
une information nancière utile.
Faire preuve de jugement professionnel, c’est notamment tenir compte du nécessaire équilibre entre les avantages et les coûts d’une information, de l’importance relative
de l’information que le comptable envisage de présenter et des compromis inévitables
entre les qualités requises de l’information nancière.
L’équilibre avantages-coûts
La préparation et la présentation d’une information nancière utile qui possède les qualités énumérées précédemment entraînent forcément des coûts. Il importe de s’assurer
que « les avantages que sont censées procurer les informations contenues dans les états
nanciers [sont] supérieurs au coût de celles-ci 15 ». Ainsi, l’application d’un principe
comptable doit procurer plus d’avantages que de coûts. On pourrait se demander, par
exemple, s’il est opportun que toutes les entreprises présentent des renseignements sur le
coût de remplacement de leurs immobilisations et de leur stock. Bien que de tels renseignements puissent, semble-t-il, offrir certains avantages aux utilisateurs de l’information
comptable, la réponse à la question est négative, car les coûts de production d’une telle
information excèdent largement ses avantages éventuels, notamment pour les petites
entreprises.
Bien que l’équilibre avantages-coûts soit nécessaire lors de l’établissement des
états nanciers, il faut bien se rendre à l’évidence que l’évaluation de la nature et de la
valeur des avantages et des coûts est, dans une large mesure, une affaire de jugement.
L’importance relative
« Les utilisateurs s’intéressent aux informations qui sont susceptibles d’inuer sur leurs
décisions. L’expression importance relative est utilisée pour décrire le caractère signicatif, pour les décideurs, des informations contenues dans les états nanciers. Un élément
d’information [...] est important s’il est vraisemblable que son omission ou son inexactitude aurait comme conséquence d’inuencer ou de modier une décision 16. » Ainsi, le
coût d’un coupe-papier est comptabilisé en charges aux résultats de l’entreprise. Même si
cette fourniture sera utilisée pendant plusieurs années, cela ne justie pas son inscription
dans le bilan et son amortissement subséquent, compte tenu de la faible importance du
montant en cause.
L’appréciation de l’importance relative est une question de jugement professionnel
dans chaque cas d’espèce.
Les compromis entre les diverses qualités de l’information nancière
En pratique, des compromis sont inévitables entre les diverses qualités de l’information
nancière. Pour être utile à la prise de décisions, l’information nancière doit être à la fois
able et pertinente. L’évaluation des éléments d’actif constitue un excellent exemple de
compromis entre la abilité et la pertinence. Ainsi, la valeur marchande d’un terrain est
15. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.13.
16. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.14.
15
1
16
1
CHAPITRE 1
certes plus pertinente que son coût d’origine ; cependant, l’information relative au coût
d’origine est beaucoup plus able que celle qui est liée à la valeur marchande.
Généralement, le comptable professionnel cherche à réaliser un équilibre approprié entre
les diverses qualités de manière à pouvoir remplir l’objectif des états nanciers.
L’importance à accorder à chacune de ces qualités, dans chaque cas d’espèce, est affaire
de jugement professionnel.
Le choix des méthodes comptables et les NCECF
Il importe à ce stade-ci de jeter un peu de lumière sur la terminologie utilisée dans le
Manuel de CPA Canada. Le CNC a approuvé les normes énoncées dans la Partie II du
Manuel de CPA Canada à titre de NCECF.
Les normes comptables sont des règles formulées par le CNC qui portent sur la
façon de traiter certaines opérations. Une norme comptable constitue généralement une
solution imposée, sous réserve du jugement professionnel, pour régler un problème susceptible de faire l’objet de traitements comptables différents. On peut penser, par
exemple, aux normes relatives à l’électricité qui, dans le domaine de la construction,
déterminent la hauteur réglementaire des interrupteurs et des prises de courant. En
comptabilité, nous retrouverons, dans la Partie II du Manuel de CPA Canada, une norme
pour le stock, une pour les placements, une pour les immobilisations, etc.
Tout au bas de la gure 1.5 (voir la page 12) se trouvent les méthodes comptables.
Il s’agit de l’ensemble des principes particuliers et des méthodes d’application de ces principes qui sont choisis par une entité pour l’établissement de ses états nanciers. Pour que
l’information contenue dans les états nanciers soit utile, on doit fournir aux utilisateurs
une description claire et succincte des méthodes comptables retenues par l’entreprise.
Vous trouverez ces précisions dans une des premières notes complémentaires aux états
nanciers. Cette note s’intitule généralement « Principales méthodes comptables »,
« Sommaire des principales méthodes comptables » ou « Méthodes comptables ».
Quelques-uns des principes comptables fondamentaux
Dans cet ouvrage, nous aurons l’occasion de mettre en évidence plusieurs principes
comptables. Le tableau 1.1 contient une courte dénition et un bref commentaire qui
expliquent quelques-uns des principes comptables les plus connus. Même si tous font
partie de la grande famille des principes comptables, les quatre premiers revêtent un
caractère supérieur aux autres. À cet égard, certains professionnels préfèrent encore les
désigner sous l’appellation postulats comptables. Un postulat comptable représente
une « hypothèse fondamentale concernant l’environnement économique, politique et
sociologique dans lequel baigne la comptabilité, hypothèse qui est considérée comme
incontestable sans pour autant pouvoir ou devoir être démontrées 17 ».
On pourrait comparer les quatre premiers principes comptables décrits dans le
tableau 1.1 aux fondations d’un immeuble : ils sont en effet les assises sur lesquelles sont
édiées les normes comptables. Les sept principes comptables qui suivent sont plutôt
des règles fondamentales portant sur la mesure, le classement et l’interprétation de
l’information nancière ainsi que sur sa présentation dans les états nanciers. Tous ces
principes comptables sont étroitement liés entre eux. Si les quatre premiers constituent
les assises de notre immeuble, les sept autres correspondent aux règles fondamentales
incontournables qui prescrivent l’élévation de sa structure (codes du bâtiment, de la
plomberie, de l’électricité, etc.).
17. Louis Ménard et collab., Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion nancière, 3e édition, version 3.1,
Toronto, CPA Canada, 2014.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
TABLEAU 1.1
17
LES PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX
Dénition
1
Exemples et commentaires
Personnalité de l’entité
Le principe de la personnalité de l’entité porte sur la
relation existant entre une entité comptable et son
ou ses propriétaires. Une entreprise constitue donc
toujours une entité distincte des affaires de son ou de
ses propriétaires, quelle que soit sa forme juridique.
L’automobile de la propriétaire de Salon de coiffure
Unisex, Brigitte Laamme, ne gure pas dans le
bilan de cette entreprise, puisqu’elle appartient en
propre à la propriétaire et non à l’entreprise.
Continuité de l’exploitation
En vertu du principe de la continuité de l’exploitation,
aussi appelé principe de la « permanence
de l’entreprise », le comptable pose l’hypothèse que
l’entreprise poursuivra ses activités sufsamment
longtemps pour bénécier de tous les avantages liés à
l’utilisation de ses éléments d’actif et s’acquitter de ses
dettes dans le cours normal de ses activités.
En 20X0, la pharmacie Pillulex a déboursé la somme
de 100 000 $ pour acheter un terrain sur lequel elle
a installé son commerce. L’entreprise a également
engagé une dette hypothécaire de 500 000 $ pour
la construction de son immeuble. Selon ce principe,
l’entreprise pose l’hypothèse qu’elle poursuivra ses
activités sufsamment longtemps pour exploiter
l’immeuble et, ainsi, générer des revenus sur une
longue période, ce qui lui permettra, entre autres, de
rembourser son emprunt. Ce principe est nécessaire
an d’évaluer, notamment, les estimations comptables
nécessaires à la préparation de l’information
nancière. Par exemple, lorsque l’amortissement de
l’immeuble repose sur une estimation de la durée de
vie utile du bâtiment pour l’entreprise, nous devons
poser l’hypothèse que celle-ci exercera ses activités
pendant de nombreuses années.
Unité monétaire
Au Canada, c’est le dollar qui sert d’instrument
d’échange et de mesure pour la majorité des
opérations commerciales et nancières.
Le prix de vente d’un jean est de 60 $.
Indépendance des exercices
Le principe de l’indépendance des exercices, aussi
appelé principe de l’« indépendance des périodes »,
découle du fait que les créanciers, les investisseurs et
les autres utilisateurs doivent constamment prendre
des décisions d’affaires. C’est pourquoi ils ont besoin
périodiquement de l’information comptable, d’où
la nécessité de découper la vie de l’entreprise en
exercices comptables.
L’exercice nancier ne coïncide pas
nécessairement avec l’année civile.
Coût d’origine
Selon le principe du coût d’origine, aussi appelé
principe « du coût », la meilleure façon de comptabiliser
les éléments de l’actif, du passif et même des capitaux
propres est de le faire à leur coût d’origine, mais
uniquement lorsque les opérations ont effectivement
eu lieu. Ce principe est utilisé lors de l’enregistrement
initial des opérations. Notons que, à ce moment, le
coût payé représente habituellement la juste valeur
des biens ou des services obtenus. Il s’agit donc d’une
valeur objective et able.
Pizzeria Pierro désire acheter une petite voiture
qui servira à la livraison. Le concessionnaire
en demandait 15 500 $, mais, au terme des
négociations, Pizzeria Pierro a obtenu la voiture
pour 14 750 $. Même si la juste valeur du véhicule
est de 15 500 $, il n’a coûté que 14 750 $. Il sera
donc comptabilisé à ce montant.
Réalisation
L’objet du principe de réalisation, aussi appelé principe
de « constatation des produits », est de préciser le
moment où un produit doit être comptabilisé. En règle
générale, les produits sont constatés au moment de la
vente de marchandises ou de la prestation de services,
sans que l’on tienne compte du moment où l’argent sera
effectivement recouvré.
Jean Faucher achète un téléviseur et le propriétaire
du commerce accepte de lui faire crédit jusqu’à la
n de l’année. Puisque la vente a effectivement eu
lieu, ce détaillant en enregistre immédiatement le
produit.
››
18
CHAPITRE 1
›› TABLEAU 1.1
1
LES PRINCIPES COMPTABLES FONDAMENTAUX (suite )
Dénition
Exemples et commentaires
Rattachement des charges aux produits
Conformément au principe de l’indépendance des
exercices, le respect du principe du rattachement
des charges aux produits nécessite que les produits
constatés au cours d’un exercice et les charges
directement occasionnées pour générer ces produits
soient inclus dans le même état des résultats.
L’application de ce principe est intimement liée à
celle du principe de réalisation. En effet, on ne saurait
dégager le bénéce net de l’exercice sans déterminer
les produits de cet exercice et sans tenir compte des
charges qui s’y rapportent. Cependant, son application
n’autorise pas à comptabiliser dans le bilan des
éléments qui ne répondent pas à la dénition d’actifs
ou de passifs.
L’Association du hockey mineur vous offre un
macaron pour la somme de 2 $, alors qu’il ne lui
coûte que 0,50 $. L’association réalise donc un
produit de 2 $ à la vente de chaque macaron, et
le rattachement des charges aux produits permet
de dégager un bénéce de 1,50 $.
Prééminence de la substance sur la forme
Le principe de la prééminence de la substance sur
la forme consiste à attacher plus d’importance à la
substance économique des opérations et à en tenir
compte lors de la comptabilisation, même si la forme
juridique de ces dernières donne l’impression qu’un
traitement différent est nécessaire.
L’habit ne fait pas le moine !
Ainsi, une entreprise qui reçoit un prêt (forme
juridique) d’un palier de gouvernement, sans
modalités de remboursement, le comptabilisera
comme une subvention (substance économique).
Objectivité
En vertu du principe d’objectivité, les états nanciers
doivent renfermer de l’information à la fois vériable et
déterminée objectivement.
Pillulex estime que son terrain vaut aujourd’hui
250 000 $. Il s’agit d’une valeur subjective que
seule la vente réelle du terrain pourrait conrmer.
Par contre, le coût d’acquisition de 100 000 $ est
vériable, puisqu’il est basé sur une opération qui
a effectivement eu lieu.
Permanence des méthodes comptables
Conformément au principe de la permanence des
méthodes comptables, une entreprise doit utiliser
les mêmes méthodes comptables d’un exercice à
l’autre.
Nous verrons au chapitre 6 qu’une entreprise
doit amortir le coût de ses immobilisations
telles qu’une voiture de livraison. La méthode
d’amortissement choisie devra être la même
chaque année.
Bonne information
Le principe de bonne information confère une
obligation de présenter, dans les états nanciers, toute
l’information qui peut inuer sur les décisions des
utilisateurs de l’information comptable.
On a engagé des poursuites judiciaires contre
Le Pro de la construction inc. Ce fait doit être
signalé aux utilisateurs des états nanciers de
l’entreprise.
L’OBJECTIF ET LES COMPOSANTES DES ÉTATS
FINANCIERS
5
L’objectif et les composantes des états nanciers reposent sur le chapitre 1000 du Manuel
de CPA Canada – Comptabilité – Partie II. Dans cette section, nous présenterons sommairement l’objectif des états nanciers et leurs composantes.
L’objectif des états nanciers
S’il est vrai que tous les utilisateurs des états nanciers doivent un jour ou l’autre
prendre des décisions, il faut toutefois se rendre à l’évidence qu’il est impossible de
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
satisfaire tous leurs besoins d’information. C’est pourquoi le CNC a décidé de tenter de
répondre en priorité aux besoins d’information des investisseurs et des créanciers, sans
pour autant négliger le fait que d’autres personnes utilisent les états nanciers. Cela dit,
le Conseil énonce comme suit l’objectif des états nanciers à vocation générale diffusés
par les entreprises :
L’objectif des états nanciers est de communiquer des informations utiles. En
conséquence, les états nanciers fournissent de l’information sur :
• les ressources économiques, les obligations et les capitaux propres (ou l’actif
net) de l’entité [le bilan, que nous étudierons plus loin dans ce chapitre ainsi
que dans le chapitre 2] ;
• l’évolution des ressources économiques, des obligations et des capitaux propres
(ou de l’actif net) de l’entité [les ux de trésorerie, qui seront présentés au
chapitre 12, ainsi que l’état des bénéces non répartis, le cas échéant, expliqué
au chapitre W15 (Les résultats et les bénéces non répartis des sociétés par
actions), disponible sur la plateforme i+ Interactif] ;
• la performance économique de l’entité 18 [les résultats, qui seront abordés dès
le chapitre 3].
Les composantes des états nanciers
Les composantes (ou rubriques) des états nanciers correspondent aux principales catégories d’éléments (ou postes) qui y sont présentées en vue de satisfaire à leur objectif.
Le CNC a donc identié et déni ces composantes comme étant les actifs, les passifs,
les capitaux propres, les produits, les charges, les gains et les pertes 19. Nous aborderons les
composantes de l’état des résultats, soit les produits, les charges, les gains et les pertes, au
chapitre 3. Pour mieux comprendre les notions d’actif, de passif et de capitaux propres,
nous présentons ci-dessous le bilan d’une nouvelle entreprise, Hu-Aissbé.
HU-AISSBÉ
Bilan
au 6 septembre 20X5
Actif
Actif à court terme
Encaisse
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Total de l’actif à court terme
Immobilisations
Matériel informatique
Total de l’actif
Passif à court terme
Fournisseurs
Passif à long terme
Effets à payer
Total du passif
Capitaux propres
Denyse Lepage – Capital
Total du passif et des capitaux propres
1 370 $
30
300
1 700
3 500
5 200 $
Passif et capitaux propres
200 $
3 000
3 200
2 000
5 200 $
18. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 1000.12.
19. Cette sous-section s’inspire des dénitions formulées dans le Manuel de CPA Canada – Comptabilité –
Partie II, chapitre 1000.
19
1
Chapitre W15
20
CHAPITRE 1
L’actif
1
L’actif regroupe les ressources que possède l’entreprise. Selon la dénition ofcielle, les
actifs représentent les ressources économiques sur lesquelles l’entreprise exerce un
contrôle par suite d’opérations ou de faits passés et qui sont susceptibles de lui procurer
des avantages économiques futurs.
Pour mieux comprendre ce qu’est un élément d’actif, prenons un exemple simple,
soit celui du matériel informatique que Hu-Aissbé a acquis au coût de 3 500 $. Ce matériel
est une ressource, un bien dont dispose l’entreprise, qui possède trois caractéristiques :
1. Son utilisation procurera vraisemblablement des avantages économiques futurs à
l’entreprise au cours de plusieurs exercices, dans la mesure où il lui permettra de produire des documents destinés aux clients.
2. L’entreprise en contrôle les avantages futurs, puisqu’elle est la seule à l’utiliser.
3. L’acquisition du matériel informatique à l’origine des avantages futurs est un fait
passé, puisque l’entreprise a acheté le matériel.
Le tableau 1.2 présente les principaux éléments de l’actif ainsi qu’une brève description de chacun. Notez toutefois que nous n’aborderons pas tous ces postes dans le
cadre d’un premier cours de comptabilité.
Le passif
Le passif représente les obligations qui incombent à l’entreprise par suite d’opérations
ou de faits passés et dont le règlement pourra nécessiter le transfert ou l’utilisation d’éléments d’actif, la prestation de services ou toute autre cession d’avantages économiques.
Le passif englobe donc toutes les dettes que contracte une entreprise.
Pour mieux comprendre ce qu’est un élément de passif, poursuivons avec notre exemple
de Hu-Aissbé, en précisant que l’entreprise a obtenu un emprunt de 3 000 $ lors de l’acquisition de son matériel informatique. Cet emprunt, qui a pris la forme d’un effet à payer, est remboursable intégralement à la banque dans deux ans. En fait, il s’agit d’une obligation contractée
pour le nancement d’une ressource. Cette obligation possède trois caractéristiques :
1. L’entreprise a pris clairement l’engagement de rembourser une somme déterminée
dans deux ans.
2. L’entreprise ne peut se décharger de cette obligation, car, à défaut de paiement, la
banque reprendra sûrement le matériel informatique.
3. L’obligation de payer est conforme au contrat de nancement conclu avec la banque
lors de l’acquisition du matériel informatique.
Le tableau 1.3 (voir la page 23) regroupe les principaux éléments du passif et les
décrit sommairement. Notez encore une fois que nous n’abordons pas tous ces postes
dans le cadre d’un premier cours de comptabilité.
TABLEAU 1.2
LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE L’ACTIF
ACTIF
Actif à court terme
Trésorerie
(ou Encaisse)
La trésorerie comprend l’argent en main, les fonds de petite caisse à montant
xe et les comptes bancaires dont les fonds sont disponibles pour effectuer
les opérations courantes de l’entreprise.
Placements
à court terme
Lorsqu’une entreprise dispose d’un surplus d’encaisse, une saine gestion exige
qu’il soit converti en placements à court terme. Ceux-ci comprennent notamment
les bons du Trésor, les certicats de dépôt, les prêts à demande et les titres
négociables, c’est-à-dire les titres émis par d’autres sociétés qui seront revendus
dès que les besoins de liquidités se feront sentir. Le but premier de la détention
de placements temporaires est d’obtenir un rendement plus élevé sur les fonds
excédentaires que celui qui est offert par les établissements nanciers sur le
solde des comptes bancaires courants.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
TABLEAU 1.2
21
LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE L’ACTIF (suite)
1
ACTIF
Effets à recevoir
Ce sont des créances qui résultent du prêt d’argent à court terme. L’expression
« effets à recevoir » a un sens générique, ce qui implique que les effets englobent
les traites et les billets à recevoir 20.
Clients
Il s’agit cette fois de créances qui résultent du processus normal de vente de
marchandises et de prestation de services à crédit. Ces créances sont habituellement
recouvrées rapidement, selon les conditions de crédit établies par l’entreprise.
Stock de marchandises
Le stock de marchandises comprend les articles détenus par l’entreprise,
destinés à être vendus dans le cours normal des affaires (stock de produits nis,
par exemple l’ensemble des vêtements d’un magasin de mode), les articles en
cours de fabrication que l’entreprise a l’intention de terminer puis de vendre
(stock de produits en cours, par exemple une automobile dans la chaîne de
production de GM), et les articles achetés en vue d’offrir des services ou de
fabriquer des produits qui seront vendus plus tard (stock de matières premières,
par exemple le houblon et le malt chez Molson).
Charges payées d’avance
Aussi appelées « frais payés d’avance », elles représentent des sommes payées
d’avance en vue d’en tirer un avantage à brève échéance, par exemple les
assurances, les impôts fonciers et les loyers payés d’avance.
Fournitures
Les fournitures regroupent l’ensemble des menus articles dont l’entreprise
a besoin pour son exploitation quotidienne. Le terme « fournitures » est habi­
tuellement précisé : fournitures de bureau (papier, crayons, trombones, etc.),
fournitures de magasin (papier d’emballage, étiquettes, etc.) et fournitures
d’entretien (sacs poubelle, produits de nettoyage, etc.).
Placements à long terme
Participations dans
une liale
Lorsqu’une société par actions détient, directement ou indirectement par
l’entremise de ses liales, une majorité d’actions (50 % plus une action) d’une
autre société, elle exerce un contrôle juridique 21 sur cette dernière, puisqu’elle
a le droit d’élire la majorité des membres de son conseil d’administration.
Participations dans
une société satellite
Il s’agit d’un placement dans une société qui permet à son détenteur d’exercer
une inuence notable sur les décisions nancières et administratives d’une autre
société sans pour autant en avoir le contrôle absolu. C’est habituellement le cas
lorsqu’une entreprise possède de 20 % à 50 % des actions d’une autre société.
Placements
de portefeuille
Il s’agit cette fois d’un placement en actions qui ne permet pas d’exercer un
contrôle absolu ou une inuence notable sur la société qui a émis les actions ; il
gure parmi les placements à long terme au même titre que les placements en
obligations et les prêts à long terme.
Immobilisations corporelles
Terrains
Ce sont les terrains utilisés dans le cadre de l’exploitation courante de
l’entreprise.
Immeubles
Cet élément renferme en fait les immeubles, entrepôts, etc. utilisés dans le cadre de
l’exploitation courante de l’entreprise ainsi que ceux qui sont disponibles à la location.
Matériel
Le matériel comprend l’ensemble des objets, machines et instruments utilisés
pour les services offerts par l’entreprise ou pour son exploitation. Le terme
« matériel » est souvent précisé : matériel de bureau, matériel roulant, matériel
de fabrication et matériel informatique.
20. Dans cet ouvrage, lorsque nous présentons une entreprise qui détient uniquement des billets à recevoir,
nous utilisons un compte intitulé soit « Billets à recevoir », soit « Effets à recevoir » pour reéter la diversité
observée en pratique. Cependant, lorsque nous présentons une entreprise qui détient des billets et des
traites, nous utilisons l’expression générique « Effets à recevoir » comme intitulé de compte.
21. La notion de contrôle ne se limite pas au contrôle juridique. En effet, au chapitre 1591 du Manuel de CPA
Canada – Comptabilité – Partie II, intitulé « Filiales », le CNC discute des multiples facettes permettant de
déterminer si une entreprise est contrôlée par une autre. Le lecteur qui désire se renseigner sur la comptabilisation des liales devra se référer à un ouvrage de comptabilité avancée.
››
22
CHAPITRE 1
›› TABLEAU 1.2
LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE L’ACTIF (suite)
1
ACTIF
Améliorations locatives
Les améliorations locatives comprennent l’ensemble des frais engagés pour
l’aménagement d’un local commercial loué par l’entreprise, à l’exception du
matériel. Contrairement aux frais d’entretien courants, les améliorations locatives
procureront des avantages à l’entreprise durant plusieurs années.
Actifs incorporels
Brevets d’invention
Il s’agit des droits exclusifs de fabriquer, d’utiliser ou de vendre le résultat d’une
invention, par exemple la bre optique et tous les médicaments.
Droits d’auteur
Les droits d’auteur font référence aux droits acquis automatiquement lorsqu’une
œuvre originale est créée.
Marques de commerce
et noms commerciaux
Il s’agit des droits exclusifs d’utiliser un mot, un symbole, un dessin ou une
combinaison de ceux-ci, par exemple la croix Bayer sur l’aspirine, et plusieurs
produits offerts par McDonald’s (Big MacMD, McCroquettesMD, etc.).
Franchises
Une franchise est une autorisation donnée par une entreprise ou un individu de
vendre un produit, d’utiliser une raison sociale ou une marque de commerce,
ou de rendre un service dans une région donnée, par exemple les franchises
Qualinet, Mikes, Tim Hortons, PFK, etc.
Écarts d’acquisition 22
Lors de l’acquisition d’une autre entreprise, il est fréquent que le prix payé
excède la juste valeur des actifs acquis. L’écart d’acquisition est donc un
élément d’actif représentant les avantages économiques futurs résultant des
autres actifs acquis lors d’un regroupement d’entreprises, avantages qui ne
sont ni identiés isolément ni comptabilisés séparément. Autrement dit, l’écart
d’acquisition reétant la capacité d’une entreprise de générer des bénéces
supérieurs à la normale, il ne peut être vendu séparément, puisqu’il n’a
qu’une valeur d’accompagnement. Pour pouvoir être comptabilisé, il doit être
acquis avec les éléments d’actif et de passif d’une autre entreprise. Prenons
l’exemple de deux « roulottes à patates frites » quasi identiques. Pourquoi
plus de gens fréquentent-ils la première ? Sans doute parce que l’une de ces
entreprises présente une capacité supérieure à générer des bénéces.
Autres actifs
Frais de développement
capitalisés
Les frais de développement correspondent aux frais engagés lors du travail de
transposition des découvertes issues de la recherche et d’autres connaissances,
qui a lieu avant le commencement de l’exploitation commerciale et qui consiste
à mettre au point des matériaux, appareils, produits, systèmes ou services
nouveaux ou sensiblement améliorés.
Les capitaux propres
Essentiellement, les capitaux propres correspondent au total de l’actif diminué du passif.
Tel un caméléon, ils s’adaptent à la forme juridique de l’entreprise. Ainsi, les capitaux propres
d’une entreprise individuelle se résument en un seul poste, soit le capital du propriétaire.
Par contre, puisqu’une société de personnes est formée de plusieurs associés, ses capitaux
propres renferment autant de comptes de capital qu’il y a d’associés. Enn, dans le cas d’une
société par actions, les lois fédérale et provinciales exigent qu’une distinction soit faite
entre le capital d’apport et les bénéces non répartis. Nous y reviendrons en détail aux
chapitres W14 et W15, disponibles sur la plateforme i+ Interactif.
Chapitre W14
Chapitre W15
Tout compte fait, le bilan de Hu-Aissbé (voir la page 19) montre que l’entreprise
possède des éléments d’actif totalisant 5 200 $, sur lesquels elle doit 3 200 $. Cela signie
que l’entreprise possède en dénitive un montant net de 2 000 $, soit son intérêt résiduel
(capitaux propres) sur ces éléments d’actif, déduction faite de la dette totale.
22. Les termes « achalandage » et « goodwill » remplacent parfois l’expression « écart d’acquisition ».
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
TABLEAU 1.3
23
LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DU PASSIF
PASSIF
Passif à court terme
Emprunts bancaires
Les établissements nanciers mettent à la disposition de la plupart de leurs
clients un emprunt bancaire ottant que l’on désigne souvent par l’expression
« marge de crédit ». Il s’agit en fait du montant du crédit accordé par un
établissement nancier à l’entreprise qui fait que les paiements de cette dernière
sont honorés même si le solde de son compte bancaire est à zéro, tant qu’ils ne
dépassent pas le montant alloué.
Effets à payer
Les effets à payer sont généralement constitués de billets payables sur demande
ou à une date déterminée à brève échéance. L’expression « effets à payer » a un
sens générique, ce qui implique que les effets englobent les traites et les billets à
payer 23.
Fournisseurs
Les comptes fournisseurs représentent les dettes relatives aux marchandises
achetées ou aux services rendus à l’entreprise au cours du cycle d’exploitation
et qui devront faire l’objet d’un règlement à brève échéance.
Frais à payer
Au cours d’un exercice nancier, une entreprise engage certains frais qui ne
sont pas encore payés à la n de l’exercice, par exemple les intérêts courus sur
les emprunts, les salaires et déductions à la source, les vacances et les impôts
à payer. À l’exception des impôts à payer, pour lesquels le CNC exige un poste
distinct, ces dettes sont regroupées et présentées dans le passif à court terme à
titre de frais ou de charges à payer ; elles gurent parfois dans le passif sous le
regroupement Fournisseurs et frais à payer.
Produits reçus (ou
perçus) d’avance
Aussi appelés « produits reportés », ils représentent des sommes reçues des
clients avant que l’entreprise ait livré les marchandises ou rendu les services
convenus, par exemple un billet pour assister à un spectacle produit par
l’entreprise qui encaisse le prix de vente du billet avant la tenue de ce spectacle.
Tranche de la dette à
long terme échéant
à moins de un an
C’est la portion de la dette à long terme devant être remboursée à même les
éléments de l’actif à court terme au cours du prochain exercice nancier.
Passif à long terme
Emprunts
hypothécaires
Ils représentent les emprunts contractés auprès d’établissements nanciers et
pour lesquels certaines immobilisations (il s’agit habituellement d’immeubles
et de matériel) sont données en garantie.
Effets à payer
Il s’agit des effets à payer dont l’échéance excède une période de 12 mois.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez sans doute remarqué que la valeur comptable des capitaux propres ne constitue
pas une somme d’argent dont dispose l’entreprise. En effet, dans le bilan de Hu-Aissbé,
présenté à la page 19, les capitaux propres totalisent 2 000 $, alors que l’encaisse ne
renferme que 1 370 $. Les capitaux propres ne représentent que l’intérêt résiduel de la
propriétaire de l’entreprise. En d’autres termes, si Denyse Lepage convertissait tous ses
éléments d’actif en argent, en supposant qu’elle puisse en obtenir une somme correspondant à celle gurant dans le bilan et qu’elle rembourse toutes ses dettes, il lui resterait
une somme résiduelle de 2 000 $.
23. Dans cet ouvrage, lorsque nous présentons une entreprise qui détient uniquement des billets à payer,
nous utilisons un compte intitulé soit « Billets à payer », soit « Effets à payer » pour reéter la diversité
observée en pratique. Cependant, lorsque nous présentons une entreprise qui détient des billets et des
traites, nous utilisons l’expression générique « Effets à payer » comme intitulé de compte.
1
24
CHAPITRE 1
À ce stade-ci de notre étude du bilan, il importe de souligner que seuls y gurent
les biens et les dettes de l’entreprise Hu-Aissbé. Cela est conforme au principe de la
personnalité de l’entité, lequel porte sur la relation entre une entité comptable et
son ou ses propriétaires. Ainsi, une entreprise constitue toujours une entité distincte
des affaires de son ou de ses propriétaires, quelle que soit sa forme juridique. Selon ce
principe, on considère que l’entreprise possède elle-même les biens dont elle se sert
pour son exploitation et qu’elle est responsable de ses dettes. Par conséquent, il faut
éviter de confondre les activités personnelles du propriétaire avec celles de son entreprise. Sinon, les états nanciers qui en découleraient pourraient induire en erreur
ceux qui les utilisent dans le but d’évaluer la rentabilité et la situation nancière de
l’entreprise. De fait, remarquez que le bilan de l’entreprise ne fait aucunement mention de la voiture personnelle de la propriétaire, ni même de la somme due pour
l’achat de ce bien.
1
L’ÉQUATION COMPTABLE FONDAMENTALE
6
Dans la gure 1.6, nous commentons l’équation comptable servant à illustrer les effets
nanciers d’une opération.
FIGURE 1.6
L’ÉQUATION COMPTABLE FONDAMENTALE
Réduite à sa plus simple expression, cette équation se compose des trois premiers
éléments des états nanciers décrits précédemment. Dans un bilan, le total de l’actif est
toujours égal au total du passif et des capitaux propres. La liste des actifs fait connaître les
formes sous lesquelles le capital de l’entreprise existe, soit les ressources, tandis que la
liste des passifs et des capitaux propres révèle la provenance de ce capital, soit le nancement des ressources. Tous les biens qu’une entreprise possède lui viennent de ses créanciers (nancement externe) ou de son (ou ses) propriétaire(s) (nancement interne).
Pour cette raison, le total des capitaux propres et des sommes dues aux créanciers doit
être égal au total de l’actif de l’entreprise.
Étant donné que toute opération, simple ou complexe, peut être analysée en fonction
des effets qu’elle a sur l’équation comptable, il importe d’acquérir une parfaite connaissance de cette équation et de la façon de s’en servir pour analyser les opérations effectuées
au cours d’une période donnée.
LES EFFETS DE DIVERSES OPÉRATIONS
SUR L’ÉQUATION COMPTABLE
7
Pour illustrer les effets de diverses opérations sur l’équation comptable, nous analyserons
les premières opérations effectuées par Denyse Lepage dans le cadre du lancement d’une
nouvelle entreprise enregistrée sous le nom commercial Hu-Aissbé. Cette entreprise
offre des services d’édition et de révision linguistique de textes informatisés.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
25
Opération 1 – La mise de fonds initiale
Le 2 septembre 20X5, Denyse Lepage ouvre un compte de banque au nom de l’entreprise
et y dépose toutes ses économies, soit 2 000 $. Cette opération se reète dans l’équation
comptable de la façon suivante :
1.
Actif
=
Caisse
+ 2 000 $
=
=
Passif
+
Capitaux propres
D. Lepage – Apports
+ 2 000 $
Notons que l’équation comptable est en équilibre : la somme des ressources (actif)
est équivalente à la somme du nancement de ces dernières (passif et capitaux propres). La
nouvelle entreprise, Hu-Aissbé, a obtenu sa première ressource (Caisse) grâce à un nancement interne, soit la mise de fonds initiale de la propriétaire (D. Lepage – Apports) 24.
Opération 2 – L’emprunt à la banque
Le 3 septembre 20X5, Denyse discute avec le directeur de comptes de son institution
nancière de l’acquisition d’un ordinateur, d’un grand écran, d’une imprimante laser et
d’un modem intégré pour son entreprise. Le prix de vente de ce matériel informatique est
de 4 000 $ et Denyse aimerait emprunter la somme de 3 000 $. L’entreprise est jeune et
sans expérience de crédit. Comme l’oncle de Denyse, Joe Richard, accepte de se porter
garant de l’emprunt, la banque dépose la somme convenue dans le compte de banque de
l’entreprise. L’emprunt prend la forme d’un effet à payer remboursable intégralement
dans 2 ans et porte intérêt au taux annuel de 8 %. Cette opération se reète ainsi dans
l’équation comptable :
1.
2.
Solde
Actif
=
Passif
+
Capitaux propres
Caisse
+ 2 000 $
+ 3 000
5 000 $
=
Effets à payer
+
D. Lepage – Apports
+ 2 000 $
=
+ 3 000 $
3 000 $
+
2 000 $
Notons que l’équation comptable est toujours en équilibre (5 000 $ = 5 000 $).
Hu-Aissbé dispose de plus d’argent (Caisse) grâce, cette fois, à un nancement externe
(Effets à payer). De plus, les intérêts au taux annuel de 8 % ne sont pas pris en considération dans l’écriture comptable initiale de l’emprunt. Ils seront inscrits aux livres
plus tard, lors de la production des écritures de régularisation, que nous aborderons au
chapitre 6.
Opération 3 – L’achat de matériel informatique
Le 4 septembre 20X5, disposant d’une somme de 5 000 $, Denyse retourne chez le vendeur pour acquérir le matériel informatique convoité. La veille, ce vendeur lui avait indiqué que le coût serait de 4 000 $. Or, il est heureux de lui annoncer que le fabricant offre
un rabais de 1 000 $ pour un temps limité. De plus, il lui offre trois logiciels de traitement
et d’édition de texte pour la somme de 800 $. Denyse, ne négociatrice, a réussi à acheter
24. Le poste Denyse Lepage – Capital présenté dans le bilan à la page 19 est constitué des comptes Apports et
Retraits utilisés dans les opérations comptables. Dans cet exemple, Denyse Lepage effectue seulement des
apports.
1
26
1
CHAPITRE 1
le tout pour la somme de 3 500 $, réglée au comptant. Voici l’incidence de cette opération
sur l’équation comptable :
Actif
=
Passif
+
Capitaux propres
=
Effets à payer
+
D. Lepage – Apports
+ 2 000 $
+
2 000 $
Caisse
+ 2 000 $
+ 3 000
– 3 500
+
1.
2.
3.
Solde
1 500 $
+
Matériel informatique
+ 3 000 $
+ 3 500 $
3 500 $
=
3 000 $
Même si le matériel informatique acquis a une valeur de 4 800 $ (4 000 $ + 800 $), il
gure dans l’actif au coût effectivement payé (3 500 $), conformément au principe du
coût d’origine. Il est justié d’évaluer les éléments du bilan, en particulier les immobilisations, sur la base des coûts historiques, soit leur coût d’acquisition, parce que c’est une
valeur able et objective. En vertu du principe d’objectivité, les états nanciers doivent
renfermer de l’information à la fois vériable et déterminée objectivement. Cette opération d’acquisition a effectivement eu lieu au coût de 3 500 $, observable avec la facture
d’achat. De plus, l’entreprise les a acquis dans le but de les utiliser et non de les revendre.
Ainsi, la valeur marchande du matériel informatique (4 800 $) n’est pas pertinente, seul
le coût effectivement payé (3 500 $) l’étant pour l’entreprise.
Notons enn que le total de l’actif est demeuré inchangé (5 000 $). Hu-Aissbé a
sacrié une ressource (Caisse) pour en acquérir une autre (Matériel informatique).
Opération 4 – L’achat de fournitures de bureau à crédit
Le 5 septembre 20X5, Denyse prote d’une vente de liquidation pour acheter à crédit des
fournitures de bureau au coût de 400 $. L’équation comptable est alors modiée :
1.
2.
3.
4.
Solde
Caisse
+
+ 2 000 $
+ 3 000
– 3 500
Actif
Fournitures
de bureau
=
Matériel
+ informatique = Fournisseurs +
Capitaux
propres
D. Lepage –
+
Apports
+ 2 000 $
+
Effets
à payer
+ 3 000 $
+ 3 500 $
+ 400 $
1 500 $ +
Passif
400 $
+ 400 $
+
3 500 $
=
400 $
+
3 000 $ +
2 000 $
Le nouvel élément d’actif a été nancé par un fournisseur. Le total de l’actif est
maintenant de 5 400 $, montant qui correspond au total du passif et des capitaux propres.
Opération 5 – La cession de fournitures de bureau
partiellement à crédit
Le 5 septembre 20X5, an d’aider une amie, Denyse accepte de lui céder des fournitures
de bureau à leur prix coûtant de 100 $. Jessica Lamy lui verse immédiatement 50 $ et lui
promet de payer le solde le plus rapidement possible. Comme illustré à la page
suivante, l’équation comptable est encore une fois modiée.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
1.
2.
3.
4.
5.
Solde
Capitaux
Actif
=
Passif
+ propres
Effets à
Fournitures
Matériel
Effets
D. Lepage
Caisse + recevoir + de bureau + informatique = Fournisseurs + à payer + – Apports
+ 2 000 $
+ 2 000 $
+ 3 000
+ 3 000 $
– 3 500
+ 3 500 $
+ 400 $
+ 400 $
+ 50
+ 50 $
– 100
1 550 $ +
50 $ +
300 $ +
3 500 $ =
400 $
+
3 000 $ +
2 000 $
Notons que le total de l’actif est demeuré inchangé (5 400 $). Hu-Aissbé a disposé
d’une ressource (Fournitures de bureau) en échange de ressources équivalentes (Caisse
+ Effets à recevoir).
Opération 6 – Le règlement d’une dette
Le 6 septembre 20X5, Hu-Aissbé verse 200 $ au fournisseur pour régler une partie du
coût des fournitures de bureau. Cette opération a pour effet de diminuer les liquidités et
les dettes du même montant. Le total de l’actif continue d’être égal au total du passif et
des capitaux propres, comme en témoigne l’équation comptable suivante :
1.
2.
3.
4.
5.
6.
Solde
Capitaux
Actif
=
Passif
+ propres
Effets à
Fournitures
Matériel
Effets
D. Lepage
Caisse + recevoir + de bureau + informatique = Fournisseurs + à payer + – Apports
+ 2 000 $
+ 2 000 $
+ 3 000
+ 3 000 $
– 3 500
+ 3 500 $
+ 400 $
+ 400 $
+ 50
+ 50 $
– 100
– 200
– 200
1 350 $ +
50 $ +
300 $
+
3 500 $ =
200 $
+
3 000 $ +
2 000 $
Opération 7 – Le recouvrement d’un effet à recevoir
Le 6 septembre 20X5, Hu-Aissbé reçoit 20 $ de Jessica Lamy en règlement partiel de la
cession de fournitures de bureau effectuée la veille. Cette opération a pour effet d’accroître les liquidités et de diminuer le montant à recouvrer.
Puisqu’il y a eu échange d’un élément d’actif pour un autre, le total de l’actif
demeure identique, ainsi que le fait ressortir l’équation comptable présentée au haut de
la page suivante.
Les opérations dont il vient d’être question sont toutes survenues entre le 2 et le
6 septembre 20X5 et ont toutes été effectuées avant que Denyse Lepage accueille son
premier client. Puisque l’entreprise n’a effectué aucune opération « commerciale » au
cours de cette première semaine, les capitaux propres au 6 septembre sont demeurés
intacts. Au chapitre 3, nous poursuivrons cet exemple en y ajoutant des opérations qui
généreront des produits et des charges. Ainsi, nous pourrons déterminer quel est le
bénéce net.
27
1
28
CHAPITRE 1
1
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
Solde
Capitaux
Actif
=
Passif
+ propres
Effets à
Fournitures
Matériel
Effets
D. Lepage
Caisse + recevoir + de bureau + informatique = Fournisseurs + à payer + – Apports
+ 2 000 $
+ 2 000 $
+ 3 000
+ 3 000 $
– 3 500
+ 3 500 $
+ 400 $
+ 400 $
+
50
+ 50 $
– 100
– 200
– 200
+
20
– 20
1 370 $ +
30 $ +
300 $ +
3 500 $ =
200 $
+
3 000 $ +
2 000 $
Pour le moment, notre analyse de l’effet des sept premières opérations de Hu-Aissbé
sur l’équation comptable fondamentale nous permet de tirer trois conclusions :
1. Chaque opération doit être analysée pour en déterminer l’effet sur chacune des trois
composantes de l’équation comptable (actif, passif et capitaux propres).
2. À l’intérieur de chaque composante, il faut déterminer les éléments appropriés (Caisse,
Effets à recevoir, Fournitures de bureau, etc.) sur lesquels l’opération a une incidence.
3. Les deux parties de l’équation comptable demeurent constamment en équilibre
(Actif = Passif + Capitaux propres).
LE BILAN
8
Le bilan est un document de synthèse qui expose, à une date donnée 25, la situation
nancière d’une entreprise et qui fournit un résumé de l’ensemble de ses éléments d’actif, de passif et de capitaux propres. Vu sous cet angle, on peut afrmer que le bilan est
semblable à une photographie prise à un moment précis (voir la gure 1.7). En effet,
même si une entreprise est exploitée de façon continue, l’établissement du bilan marque
un temps d’arrêt des comptes an de résumer les ressources de l’entreprise (l’actif) et la
façon dont ces ressources sont nancées (le passif et les capitaux propres).
FIGURE 1.7
LE BILAN – UNE IMAGE DE L’ENTREPRISE DANS LE TEMPS
Source : Comptabilité intermédiaire – Analyse théorique et pratique, 7e édition, Montréal, Chenelière Éducation,
2017 (gure 2.2).
25. Nous verrons au chapitre 3 que, contrairement au bilan, établi à une date donnée, l’état des résultats
couvre une certaine période de temps. Il s’agit là d’une distinction intéressante.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
À la page 19, nous avons présenté le bilan de Hu-Aissbé au 6 septembre 20X5, bilan
qui décrit la situation nancière de l’entreprise à cette date. Un retour à cette page nous
permet de signaler que l’en-tête du bilan comporte trois éléments : 1) le nom de l’entreprise ; 2) l’intitulé « Bilan » ; et 3) la date du bilan. Le bilan respecte l’équation comptable, car
le total de l’actif y est égal au total du passif et des capitaux propres. De plus, nous avons
respecté les principales subdivisions du bilan, que nous résumons dans le tableau 1.4 26.
TABLEAU 1.4
LES SUBDIVISIONS HABITUELLES DU BILAN
Actif
Actif à court terme
Placements à long terme
Immobilisations corporelles
Actifs incorporels
Autres actifs
Passif et capitaux propres
Passif à court terme
Passif à long terme
Capitaux propres
Ces subdivisions sont fonction de la liquidité des éléments qui les composent, c’està-dire de la capacité de convertir ceux-ci en argent. Ainsi, à l’actif, les éléments sont classés
par ordre de liquidité décroissante, comme nous pouvons le constater à la page 19. Les éléments d’actif à court terme sont plus facilement convertibles en argent que les immobilisations ; ils sont donc présentés avant ces dernières. Il en va de même du passif, dont les
éléments sont classés par ordre d’exigibilité décroissante, c’est-à-dire dans l’ordre selon lequel
ils entraîneront des sorties de fonds. Les dettes à court terme, par exemple, sont présentées
avant les dettes à long terme, puisqu’elles seront remboursées plus rapidement. Les éléments
gurant dans la rubrique des capitaux propres varient selon la forme juridique de l’entreprise.
Nous y reviendrons à la page 33. Signalons l’usage modéré, mais obligatoire, du signe de
dollar. Il gure uniquement à la suite du premier montant d’une colonne et de celui indiquant
un total souligné d’un double trait. Enn, notons que les montants présentés dans les états
nanciers sont arrondis au dollar près, parfois à la centaine, au millier ou même au million
près, selon la taille de l’entreprise. La présence des cents, ou dollars unitaires, selon l’entreprise, n’ajouterait aucune information pertinente pour ce qui est de la prise de décisions.
L’utilité du bilan
Quel que soit l’angle sous lequel on envisage le bilan, on en arrive toujours à la conclusion
que celui-ci est une source importante d’information sur la liquidité et sur la exibilité
nancière de l’entreprise, deux éléments qui doivent être pris en compte pour l’évaluation
de sa viabilité.
La liquidité fait référence au laps de temps dont une entreprise a besoin pour
convertir un actif en argent comptant ou pour régler une dette. Le bilan de Hu-Aissbé
(voir la page 19) montre une liquidité exceptionnelle. En effet, l’entreprise dispose d’une
somme de 1 370 $ comptant et d’un potentiel de 1 700 $ (total de l’actif à court terme) pour
régler son unique dette à court terme de 200 $. Toutefois, il ne faut pas oublier que l’entreprise devra amasser 3 000 $ pour rembourser l’effet à payer au plus tard dans 2 ans. Les
capitaux propres de 2 000 $ ne permettent donc pas de déterminer la liquidité de l’entreprise et, par conséquent, sa solvabilité.
Pour sa part, la exibilité nancière fait plutôt référence à la capacité d’une
entreprise de modier ses mouvements de fonds futurs de manière à pouvoir proter
des occasions imprévues ou à faire face à des besoins inattendus. Somme toute, la exibilité nancière mesure le degré d’adaptabilité de l’entreprise. Ainsi, plutôt que de
devoir rembourser l’effet à payer en un seul versement de 3 000 $ dans 2 ans, Hu-Aissbé
pourrait fort probablement négocier un étalement des paiements sur une période de
26. Nous avons déjà présenté brièvement les principaux postes de l’actif et du passif aux pages 20 à 23.
29
1
30
1
CHAPITRE 1
12 mois en versant 250 $ par mois, majoré des intérêts rattachés à cette dette.
Hu-Aissbé possède une bonne exibilité nancière, car elle pourrait facilement acquérir
de nouveaux éléments d’actif sans pour autant mettre en péril sa liquidité.
Les limites du bilan
La gure 1.7 (voir la page 28) se termine par une réexion lourde de conséquences : « Malgré
tout le génie du photographe, l’image saisie à un moment donné ne reète qu’une certaine
vision de la réalité, qui n’est déjà plus tout à fait la même quelques secondes plus tard. »
An de mieux comprendre cette réexion, songez à la photo apparaissant sur votre
carte d’étudiant ou sur toute autre carte d’identité. Vous admettrez volontiers que cette
photo ne reète qu’une certaine image de la réalité ! Il en va de même du bilan, lequel
comporte certaines limites.
Idéalement, tous les éléments de l’actif et du passif devraient reéter leur juste
valeur. S’il en était ainsi, les capitaux propres indiqueraient la richesse de l’entreprise,
c’est-à-dire ce que cette dernière possède. Ce montant ne correspondrait pas pour autant
à la valeur réelle de l’entreprise, c’est-à-dire à ce que celle-ci vaut. Pour obtenir la valeur
réelle de l’entreprise, il faudrait ajouter à l’actif la valeur de l’achalandage qu’elle a créé,
c’est-à-dire la valeur accordée à sa capacité de générer des bénéces supérieurs à ceux de
ses concurrents. Une lacune importante du bilan consiste en l’absence de données qui
permettraient aux utilisateurs de déterminer la valeur de l’ensemble des biens que possède une entreprise. La valeur réelle d’un groupe de biens de production est égale à la
valeur actualisée des rentrées nettes de fonds futures qu’ils procureront à l’entreprise.
Pour déterminer cette valeur, il faudrait disposer de prévisions exactes sur les conditions
économiques futures. Si le comptable professionnel pouvait mesurer la valeur d’une
entreprise de cette façon, le bilan fournirait l’information la plus utile qui soit.
Mais comme le comptable professionnel est incapable de prévoir exactement les
conditions économiques futures, il doit dresser le bilan d’une entreprise à capital fermé
en s’y prenant d’une autre façon, par exemple en présentant la plupart des actifs, des
passifs et des capitaux propres à leur coût d’origine.
De plus, il est impossible d’identier certains facteurs qui inuent sur la situation nancière d’une entreprise et, à plus forte raison, d’en déterminer la valeur. La compétence des
administrateurs (celle de Denyse Lepage, dans notre exemple), la valeur du capital humain
de l’entreprise, le faible taux de rotation du personnel, les conditions de travail harmonieuses,
la qualité des produits fabriqués ou des services offerts, la délité de la clientèle, les possibilités de croissance et la diversication, par exemple, sont autant d’éléments qui inuent considérablement sur la situation nancière d’une entreprise à un moment donné. Cependant,
aucun de ces éléments ne gure dans le bilan « traditionnel » dressé par le comptable professionnel parce que la valeur qui leur serait attribuée serait trop subjective, sans compter que,
dans le cas du capital intellectuel, l’entreprise ne « possède » pas son personnel.
Enn, il importe de souligner l’importance du jugement professionnel pour l’établissement du bilan. Il s’agit là à la fois d’une force évidente de l’expertise comptable et
d’une limite à l’utilité du bilan. En effet, dans l’application des principes comptables que
nous ferons tout au long de cet ouvrage, le comptable professionnel a le choix entre
diverses méthodes comptables nécessitant parfois le recours à des estimations. Force est
d’admettre qu’il n’est pas facile de déterminer avec certitude la durée de vie utile et la
valeur résiduelle (la valeur de revente) du matériel informatique utilisé par une entreprise
comme Hu-Aissbé, pas plus que de choisir la méthode d’amortissement appropriée.
Malgré ces limites, le « photographe » (en l’occurrence, le comptable professionnel)
xe sur la pellicule l’image de la situation nancière de l’entreprise (le bilan) à un moment
bien précis. Les utilisateurs de cette photo en comprennent les limites et savent en pondérer les effets pour évaluer la liquidité et la exibilité nancière de l’entreprise. Le bilan,
en tant qu’élément de l’ensemble des états nanciers, fournit ainsi de l’information
nancière utile à la prise de décisions.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
31
LES FORMES D’ENTREPRISES
Il existe cinq principales formes d’entreprises : les entreprises individuelles, les sociétés en
nom collectif, les sociétés par actions, les coopératives et les organismes sans but lucratif.
9
Les entreprises individuelles
L’entreprise non constituée en société par actions et n’appartenant qu’à une seule personne est une entreprise individuelle. Souvent, la personne qui est propriétaire de
l’entreprise la gère également. Cette forme d’entreprise convient particulièrement aux
petits magasins de détail, aux entreprises de services, aux agriculteurs, aux avocats, aux
médecins, aux CPA à leur compte, etc. La personne qui met sur pied une entreprise individuelle n’est astreinte à aucune formalité juridique. Elle doit toutefois obtenir un permis
d’exploitation et payer les sommes exigées par les pouvoirs publics.
Sur le plan légal (et même scal), l’entreprise individuelle ne constitue pas une
entité distincte de son propriétaire. Ainsi, le propriétaire est personnellement responsable des dettes de son entreprise. Si celle-ci devient insolvable, les créanciers peuvent le
forcer à vendre ses biens personnels an de rembourser les dettes de son entreprise. En
revanche, au point de vue comptable, l’entreprise individuelle est une entité dont les
affaires doivent être traitées séparément de celles de son propriétaire en vertu du principe
de la personnalité de l’entité. D’ailleurs, ce sujet est traité expressément par le CNC au
chapitre 1800 du Manuel de CPA Canada.
Les sociétés en nom collectif
La société en nom collectif 27, aussi appelée « société de personnes », est établie pour le
bénéce commun de ses associés et chacun d’eux y contribue en y apportant des biens,
son crédit et son savoir-faire. La société en nom collectif existe en vertu d’un contrat
conclu entre les associés. Ce contrat peut être oral, mais il est préférable qu’il soit écrit
an de réduire au maximum les possibilités de mésentente entre les associés. Le contrat
de société précise généralement le mode de partage des bénéces et les règles à suivre
lors du retrait ou du décès d’un associé. Ce sont habituellement les petites entreprises qui
sont constituées en sociétés de personnes. Cependant, c’est aussi sous cette forme d’entreprise que les grands cabinets de comptables professionnels agréés exercent dans le
domaine de la comptabilité publique au Québec. Comme c’est le cas pour une entreprise
individuelle, la société en nom collectif ne constitue pas une entité juridique distincte de
ses associés et, pour cette raison, ceux-ci sont personnellement responsables des dettes de
la société. Sur le plan comptable, toutefois, la société en nom collectif est une entité dont
les affaires doivent être distinguées de celles de ses associés.
Les sociétés par actions
La société par actions 28, aussi appelée « société de capitaux », est une entité juridique
distincte et indépendante de ses actionnaires. Au sens de la loi, la société par actions est
une personne morale qui jouit de tous les droits et qui assume les responsabilités d’une
personne réelle, à l’exception des droits que seule une personne physique peut exercer. La société par actions peut, par exemple, posséder des biens en son propre nom et
assumer des dettes.
Les propriétaires d’une société par actions en sont les actionnaires, c’est-à-dire
qu’ils possèdent les actions du capital social. Par dénition, une action est un titre cessible et négociable, nominatif ou au porteur, représentant une participation dans le capital
social d’une société par actions, titre auquel sont attachés divers droits dénis dans la loi
27. Le nom commercial de ce type d’entreprise se termine par les lettres « S.E.N.C. », pour « société en nom
collectif ».
28. Le nom commercial de ce type d’entreprise comporte les termes « inc. » (incorporée) ou « ltée » (limitée).
Sous l’inuence de l’anglais, on trouve aussi corporation.
www
Immatriculation des entreprises
au Québec
1
32
CHAPITRE 1
ou les statuts de la société. Les personnes qui désirent former une société par actions
doivent se plier à certaines formalités en vue d’obtenir de l’État des statuts constitutifs.
La société par actions est administrée par un conseil d’administration, dont les membres
sont élus par les actionnaires, et par un comité de direction constitué de personnes qui
consacrent tout leur temps aux affaires de la société.
1
Une société a la possibilité d’émettre des actions et de les vendre à des investisseurs
privés de gré à gré, soit directement, sans passer par un marché des capitaux. On dira
ainsi que la société par actions est à capital fermé, l’achat d’actions devant se faire directement auprès de l’entreprise ou des investisseurs désirant céder leurs actions. Une
société peut aussi décider d’émettre des actions et de les vendre sur un marché nancier
coté ; on parlera alors d’une société par actions cotée en Bourse.
L’étendue de la propriété d’un actionnaire se résume au nombre d’actions du capital social qu’il détient à titre individuel. Les actionnaires peuvent céder une partie ou la
totalité de leurs actions à un autre investisseur. Ainsi, la propriété d’une société par
actions est facilement transférable.
Un avantage majeur de la société de capitaux réside dans le fait que les actionnaires
ne sont pas personnellement responsables des dettes de l’entité. Si une société de capitaux devient insolvable, les créanciers n’ont des droits que sur son actif. Un actionnaire
ne pourra donc pas perdre plus que le montant qu’il a investi dans la société 29.
Dans le cas des sociétés par actions cotées en Bourse, le transfert des actions et la responsabilité limitée des actionnaires en font le véhicule idéal pour l’obtention de capitaux
considérables de la part de multiples actionnaires. De fait, quelques sociétés de capitaux ont
plus de trois millions d’actionnaires. La plupart des grandes entreprises (comme Cascades
inc.) et bon nombre d’entreprises de petite taille (comme Coiffure Jessica inc.) sont constituées en sociétés par actions.
Il est intéressant de souligner que de très nombreuses organisations sans but lucratif prennent la forme de sociétés par actions.
Les coopératives
On entend par coopérative un groupement dont l’objet est de réduire, au bénéce de ses
membres et grâce à l’effort de ces derniers, le prix de revient et, le cas échéant, le prix de
vente de certains produits ou de certains services (par exemple, le loyer des unités d’un
complexe d’habitation pour les membres de la coopérative qui y demeurent) en effectuant
les travaux à la place des entrepreneurs ou des intermédiaires, dont la rémunération grèverait le prix de revient. Lors des assemblées générales, chaque membre de la coopérative
n’a habituellement droit qu’à un seul vote, contrairement aux actionnaires d’une société
de capitaux, qui jouissent d’autant de droits de vote qu’ils possèdent d’actions ordinaires.
www
Fédération québécoise des
coopératives en milieu scolaire
La coopérative naît d’impératifs économiques et sociaux. Sa mise sur pied correspond aux besoins particuliers d’un groupe de personnes, les coopérateurs, souhaitant se
munir d’instruments économiques qu’elles peuvent orienter et contrôler. En d’autres
termes, la coopérative s’avère, dès son origine, fortement liée aux besoins de ses membres.
Pensez à la librairie de votre campus ; il y a fort à parier qu’il s’agisse d’une coopérative
(par exemple, Coopsco, Zone, etc.).
Les organismes sans but lucratif
www
YWCA Québec, organisme
d’entraide pour les femmes et
les lles
L’organisme sans but lucratif (OSBL), aussi appelé organisme à but non lucratif
(OBNL), est un regroupement de personnes qui poursuivent un but moral ou altruiste. Il
n’a pas la mission de réaliser des bénéces dans le but d’enrichir le ou les propriétaires.
Principalement, les OSBL exercent des activités sans but lucratif dans les domaines culturel,
social, philanthropique, national, religieux, scientique, artistique, sportif ou éducatif.
29. Nous verrons au chapitre W14, disponible sur la plateforme i+ Interactif, que cette afrmation est vraie
pour autant qu’un actionnaire ne se porte pas personnellement garant de la société de capitaux dont il
détient des actions.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
Les principes et les pratiques comptables dont traite cet ouvrage conviennent à toutes
les formes d’entreprises. Dans les premiers chapitres, nous illustrerons la façon d’appliquer
ces principes et ces pratiques en nous servant de l’entreprise individuelle, la forme d’entreprise la plus simple et la plus répandue. Les OSBL utilisent toutefois, en plus de la plupart des
principes et pratiques comptables de cet ouvrage, d’autres normes comptables spéciques à
cette forme d’entreprise. Le Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie III présente ce référentiel comptable applicable exclusivement aux organismes sans but lucratif.
Le bilan des cinq formes d’entreprises
Quelle que soit la forme de l’entreprise, les éléments d’actif et les dettes se présentent de la
même façon dans le bilan, mais quelques différences subsistent du côté des capitaux propres.
Nous avons déjà mentionné que les capitaux propres d’une entreprise individuelle se
résument en un seul poste, soit le capital du propriétaire. Par contre, puisqu’une société de
personnes est formée de plusieurs associés, ses capitaux propres renferment autant de
comptes de capital qu’il y a d’associés. Enn, dans le cas d’une société par actions, les lois
fédérale et provinciales exigent de distinguer le capital d’apport et les bénéces non répartis.
Si l’entreprise est une coopérative, les capitaux propres correspondent à l’avoir, lequel
se compose de l’Avoir des membres, soit la mise de fonds des membres de la coopérative,
et de l’Avoir de la coopérative, composé de la réserve générale et des trop-perçus du dernier
exercice. Les trop-perçus ou excédents représentent le résultat net de l’exploitation (appelé
« bénéce net » dans les autres formes d’entreprises). Pour ce qui est des OSBL, les capitaux
propres correspondent à l’actif net, composé uniquement des soldes résiduels de l’organisme. Un OSBL n’a aucun propriétaire et, par conséquent, aucun capital ou avoir des
propriétaires n’est présenté.
Voyez, ci-après, des exemples du mode de présentation de la section des capitaux
propres dans le bilan des diverses formes d’entreprises.
Entreprise individuelle
Capitaux propres (ou Avoir de la propriétaire)
Denyse Lepage – Capital
Société en nom collectif
Capitaux propres (ou Avoir des associés)
Ginette Leblanc – Capital
Paul Legris – Capital
Total des capitaux propres
Société par actions
Capitaux propres (ou Avoir des actionnaires)
Capital-actions
Bénéces non répartis
Total des capitaux propres
Coopérative
Capitaux propres (ou Avoir)
Avoir des membres
Avoir de la coopérative
Réserve générale
Trop-perçus de l’exercice
Total des capitaux propres
Organisme sans but lucratif
Capitaux propres (ou Actif net)
Actif net investi en immobilisations
Actif net reçu à titre de dotations
Actif net affecté
Actif net non affecté
Total des capitaux propres
2 000 $
40 000 $
35 000
75 000 $
1 000 000 $
228 000
1 228 000 $
100 000 $
45 000
16 000
161 000 $
350 000 $
132 000
143 000
287 000
912 000 $
33
1
34
CHAPITRE 1
SYNTHÈSE DU CHAPITRE 1
1
1. La comptabilité permet d’identier, de mesurer,
d’enregistrer, de communiquer et d’interpréter
l’information nancière relative au fonctionnement
d’une entité économique.
5. L’objectif des états nanciers est de communiquer
de l’information utile à la prise de décisions. Cette
information regroupe le bilan, les résultats, les ux
de trésorerie et les bénéces non répartis.
2. Les utilisateurs de l’information comptable peuvent
être répartis en deux groupes principaux, soit les
utilisateurs internes (les dirigeants et les gestionnaires) et les utilisateurs externes. Ces derniers
se divisent en deux catégories : ceux ayant un
intérêt direct dans l’entreprise, c’est-à-dire les
créanciers et les investisseurs, et ceux ayant un
intérêt indirect, soit l’administration fiscale,
les pouvoirs publics, les clients, les employés, les
syndicats et les groupes de pression.
6. Le bilan est un document de synthèse qui expose
la situation nancière d’une entreprise à une date
donnée et qui fournit un résumé de l’ensemble
de ses éléments d’actif, de passif et de capitaux
propres. On y trouve, à l’actif, les biens appartenant
à l’entreprise, au passif, ses obligations nancières,
et aux capitaux propres, l’intérêt résiduel du propriétaire dans l’entreprise. Le total de l’actif est
toujours égal au total du passif et des capitaux
propres.
3. Les comptables professionnels agréés (CPA)
travaillent principalement dans les domaines de
l’expertise comptable, de la comptabilité de management, de la comptabilité des organismes du
secteur public ainsi que des organismes sans but
lucratif ou de l’enseignement.
7. Le bilan est une source importante d’information
sur la liquidité et sur la exibilité nancière de
l’entreprise. Les utilisateurs du bilan en comprennent les limites et savent en pondérer les effets
pour évaluer la liquidité et la exibilité nancière
de l’entreprise.
4. L’expression « PCGR » fait référence à l’ensemble
des principes, conventions, règles et procédures
qui déterminent les pratiques comptables reconnues à un moment donné.
8. Les cinq principales formes d’entreprises sont les
entreprises individuelles, les sociétés en nom collectif, les sociétés par actions, les coopératives et
les organismes sans but lucratif (OSBL).
Évaluez vos apprentissages grâce aux
activités interactives de ce chapitre.
Consultez votre professeur pour y
accéder sur la plateforme i+ Interactif.
35
1
CHAPITRE 1
ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE
1
PROBLÈME TYPE
Émilie Paquin Beaudoin a ouvert son propre bureau d’expertise comptable le 2 janvier 20X2.
Voici les opérations survenues au cours de la première semaine d’activité :
1. Dépôt d’une somme de 15 000 $ dans
un compte de banque ouvert au nom de
la nouvelle entreprise : Émilie Paquin
Beaudoin, CPA.
4. Acquisition de matériel de bureau au coût
de 10 000 $, moyennant le versement de
4 000 $ comptant. Le fournisseur exigera
le paiement du solde dans huit mois.
2. Emprunt hypothécaire de 85 000 $ en vue
d’acquérir un terrain et un petit immeuble.
5. Acquisition à crédit de fournitures de
bureau au coût de 350 $.
3. En période de crise économique, acquisition d’un terrain et d’un immeuble au coût
de 95 000 $. Les valeurs attribuées au
terrain et à l’immeuble s’élèvent respectivement à 15 000 $ et à 80 000 $.
6. Règlement de 80 % de la dette contractée
lors de l’achat des fournitures de bureau.
TRAVAIL À FAIRE
a) Analysez les six opérations précédentes en vous servant d’un tableau comparable à
celui présenté à la page 28. Indiquez les opérations au moyen du numéro correspondant
et calculez le solde après chacune des opérations.
b) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 7 janvier 20X2, soit après
avoir effectué toutes les opérations de la semaine.
SOLUTION DU PROBLÈME TYPE
a) L’analyse des opérations
Actif
1.
2.
Solde
3.
Solde
4.
Solde
5.
Solde
6.
Solde
Encaisse
+ 15 000 $
+ 85 000
100 000
– 95 000
5 000
– 4 000
1 000
Fournitures
+ de bureau +
Terrains
+ Immeubles +
+ 15 000 $
+ 80 000 $
15 000 + 80 000
+
+
1 000
–
280
+
+ 350 $
350
720 $
+
350 $
15 000
+
80 000
+
15 000
+
80 000
+
15 000 $ +
=
Passif
+ Capitaux propres
Matériel
Emprunts
Émilie Paquin
de bureau = Fournisseurs + hypothécaires + Beaudoin – Apports
=
+ 15 000 $
+ 85 000 $
=
85 000 +
15 000
=
+ 10 000 $
+ 6 000 $
+ 10 000 =
6 000
+
+ 350
+ 10 000 =
6 350
+
– 280
80 000 $ +
10 000 $ =
6 070 $ +
85 000
+
15 000
85 000
+
15 000
85 000
+
15 000
85 000 $ +
15 000 $
36
CHAPITRE 1
b) L’établissement du bilan
1
ÉMILIE PAQUIN BEAUDOIN, CPA
Bilan
au 7 janvier 20X2
Actif
Actif à court terme
Encaisse
Fournitures de bureau
Total de l’actif à court terme
Immobilisations
Terrains
Immeubles
Matériel de bureau
Total des immobilisations
Total de l’actif
720 $
350
1 070
15 000 $
80 000
10 000
105 000
106 070 $
Passif à court terme
Fournisseurs
Passif à long terme
Emprunts hypothécaires
Total du passif
Capitaux propres
Émilie Paquin Beaudoin – Capital
Total du passif et des capitaux propres
Passif et capitaux propres
6 070 $
85 000
91 070
15 000
106 070 $
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Remarquez que la décision de nancer l’acquisition du matériel de bureau au moyen
d’une dette à court terme rend précaire la situation nancière de l’entreprise. En effet,
sa liquidité semble poser problème. Émilie Paquin Beaudoin dispose d’un actif à court
terme de 1 070 $ pour régler des dettes à court terme de 6 070 $. La situation n’est
toutefois pas critique, puisque l’entreprise dispose d’une période de 8 mois pour amasser
les fonds nécessaires au paiement du solde de 6 000 $ relatif à l’acquisition du matériel
de bureau. Émilie est conante que les activités de l’exploitation qui débute généreront
sufsamment de liquidités pour honorer cette dette à l’échéance. Notez toutefois qu’en
affaires, il est toujours plus prudent de tenter de nancer l’acquisition des immobilisations
et des autres actifs à long terme au moyen de dettes à long terme. Cette pratique évite
de mettre une pression inutile sur la liquidité et la solvabilité de l’entreprise. De toute
façon, il est logique de nancer à long terme un bien qui procure des avantages économiques à long terme.
QUESTIONS DE RÉVISION
Q1 Décrivez brièvement la comptabilité.
Q2 Quelles sont les grandes fonctions de la
comptabilité ?
Q3 Quelle différence y a-t-il entre la tenue des comptes
et la comptabilité ?
Q4 En quoi les besoins d’information comptable des
utilisateurs externes ayant un intérêt direct dans
Solutionnaire
l’entreprise sont-ils différents de ceux ayant un
intérêt indirect dans l’entreprise ?
Q5 Nommez les principaux domaines d’activité des CPA.
Q6 Quelle est la principale fonction du CPA qui pratique
l’expertise comptable ? Pourquoi l’indépendance de
ce dernier est-elle si importante ?
Q7 À quoi l’expression « PCGR » fait-elle référence ?
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
Q8 Expliquez en quoi consiste le principe de la
personnalité de l’entité.
Q13 Dénissez le terme « passif ». Énumérez quelques
éléments du passif.
Q9 En comptabilité, qu’entend-on par « principe du coût
d’origine » ? De quelle façon ce principe inue-t-il
sur l’évaluation des actifs ?
Q14 Pourquoi, dans un bilan, le total de l’actif est-il
toujours égal au total du passif et des capitaux
propres ?
Q10 Le 6 juillet 20X3, la boulangerie Au blé d’or a acquis
un terrain au coût de 18 000 $. Ce terrain, adjacent
à la boulangerie, lui permet d’offrir 10 places de
stationnement à sa clientèle. Le 31 décembre 20X3,
le propriétaire a refusé une offre de 25 000 $ pour
ce terrain. Il est d’avis que l’on doit réévaluer cet
élément d’actif dans le bilan an d’en faire ressortir la
juste valeur. Qu’en pensez-vous ?
Q15 Est-il possible qu’une entreprise effectue une
opération qui ne se reète que du côté gauche de
l’équation comptable, c’est-à-dire uniquement du
côté de l’actif ?
Q11 Le CNC a énoncé l’objectif principal des états
nanciers. Décrivez brièvement cet objectif.
Q12 Dénissez le terme « actif ». Énumérez quelques
éléments de l’actif.
EXERCICES
1
Q16 Qu’est-ce qu’un bilan ? Décrivez son utilité et
expliquez ses limites.
Q17 Le bilan de Construction Gervais renferme des
capitaux propres de près de 100 000 $. Cela
signie-t-il que la société est solvable ?
Q18 Décrivez brièvement les cinq principales formes
d’entreprises.
Solutionnaire
E1
Terminologie comptable 30
Voici une liste de neuf termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre :
• Actif
• Passif
• Capitaux propres
• PCGR
• CNC
• Société par actions
• Comptabilité publique
• Solvabilité
• Entreprise individuelle
2
3
4
5
6
7
8
9
Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables.
Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun »
s’il ne correspond à aucun d’entre eux.
a) L’une des formes d’entreprises les plus connues est l’entreprise québécoise.
b) L’ensemble des principes généraux et conventions d’application générale ainsi que des
règles et procédures qui déterminent les pratiques comptables reconnues à un moment
donné.
c) Un montant résiduel égal au total de l’actif moins le total du passif.
d) L’organisme responsable de l’établissement des normes comptables au Canada.
e) L’ensemble des ressources économiques sur lesquelles l’entreprise exerce un contrôle par
suite d’opérations ou de faits passés et qui sont susceptibles de lui procurer des avantages
économiques futurs.
f) L’incapacité de rembourser ses dettes à l’échéance.
g) Au point de vue légal, une entreprise qui ne constitue pas une entité distincte de son
propriétaire.
h) La capacité d’une entreprise de modier ses mouvements de fonds futurs de manière
à pouvoir proter d’occasions imprévues ou à faire face à des besoins inattendus.
i) L’ensemble des dettes contractées par une entreprise.
30. Les pictogrammes en forme de cible dans la marge renvoient aux objectifs d’apprentissage sur lesquels
l’accent est mis dans les exercices (E) et les problèmes (P).
37
1
38
1
CHAPITRE 1
1
4
E2
Vrai ou faux
6
Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi.
a) Dans une entreprise, l’actif est habituellement supérieur au passif.
b) Lorsqu’une entreprise n’a aucune dette, son actif correspond à ses capitaux propres.
c) C’est en vertu du principe du coût d’origine que l’on comptabilise un actif selon le coût payé
et non à sa juste valeur.
d) « Comptabilité » et « tenue des comptes » sont deux termes différents, mais qui signient la
même chose.
e) Le principe du coût d’origine signie qu’un actif doit être inscrit dans le bilan au coût que
l’on aurait payé si l’actif avait été acheté à la date du bilan.
f)
La comptabilité a principalement pour but de fournir de l’information nancière basée sur
les activités économiques d’une entreprise.
g) La comptabilité peut être dénie de façon succincte comme un procédé qui mesure et
qui communique une information.
h) Le Conseil des normes comptables est responsable de l’établissement des normes
comptables pour les entreprises à capital fermé.
4
E3
Les principes comptables fondamentaux
7
Voici deux situations relatives à la comptabilisation et à la présentation de l’information comptable.
Que pensez-vous du traitement comptable de chaque cas ?
a) Le dépanneur Lève-tôt est ouvert en tout temps. En juillet, le propriétaire a payé, à même la
caisse, un compte Visa de 749 $. Puisqu’il s’agit de dépenses personnelles, cette somme
ne gure pas dans les états nanciers du commerce.
b) Lors d’une vente de liquidation, Pépinière Laeur acquiert un équipement d’une valeur de
15 000 $ pour la modique somme de 7 000 $. Dans le bilan, l’équipement gure à sa juste
valeur de 15 000 $.
E4
L’utilisation de l’équation comptable
6
Calculez le montant qui manque dans chacun des trois cas suivants.
a)
b)
c)
6
Actif
Passif
Capitaux propres
115 000 $
?
78 500
75 000 $
45 000
?
? $
50 000
28 500
E5
L’utilisation de l’équation comptable
6
Déterminez :
a) le total du passif d’une entreprise dont l’actif total s’élève à 410 000 $ et les capitaux
propres à 202 000 $ ;
b) le total des capitaux propres d’une entreprise dont le passif s’élève à 115 000 $ et l’actif
à 195 000 $ ;
c) le total de l’actif d’une entreprise dont les capitaux propres s’élèvent à 50 000 $ et le passif
à 175 000 $.
E6
Les diverses opérations et l’équation comptable
7
Pour chacun des cinq cas ci-après, proposez une opération qui aurait les effets décrits sur les
différents éléments de l’équation comptable.
a) Une augmentation d’un élément d’actif et une augmentation des capitaux propres.
b) Une augmentation d’un élément d’actif et une diminution d’un autre élément d’actif.
c) Une diminution d’un élément d’actif et une diminution d’un élément de passif.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
d) Une augmentation d’un élément d’actif et une augmentation d’un élément de passif.
e) Une augmentation d’un élément d’actif, une augmentation d’un élément de passif et une
diminution d’un autre élément d’actif.
6
E7
Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable
7
Voici les sept premières opérations de Pizzeria Carla :
a) Somme d’argent investie par le propriétaire dans son entreprise.
b) Achat au comptant d’un four à pizza.
c) Achat d’un camion de livraison au coût de 27 500 $, dont un montant de 3 500 $ est
payable comptant et le solde, en 24 versements mensuels égaux.
d) Règlement d’une dette.
e) Emprunt contracté auprès d’une banque.
f) Vente au comptant d’un terrain à un montant égal à son coût d’origine.
g) Recouvrement d’une créance.
Dressez un tableau à quatre colonnes portant les intitulés suivants :
Opération
Total
de l’actif
Total
du passif
Total des
capitaux propres
a)
+
0
+
Classez, dans ce tableau, les opérations effectuées par Pizzeria Carla au moyen des lettres qui y
correspondent et indiquez dans la colonne appropriée les effets nets de chacune des opérations au moyen des symboles (+) pour une augmentation, (–) pour une diminution et (0) s’il n’y
a aucun changement. À titre d’exemple, le tableau qui précède renferme déjà l’analyse de la
première opération.
6
E8
La nature de diverses opérations
7
Les effets de six opérations sur les éléments de l’actif, du passif et des capitaux propres du
cabinet Mario Duquette, CPA sont analysés dans le tableau ci-dessous. Décrivez la nature de
chacune de ces opérations.
1.
2.
3.
4.
5.
6.
5
6
Encaisse
+ 10 000 $
– 500
– 6 000
– 3 000
+ 2 500
– 400
Actif
=
Passif
Fournitures
Matériel
Effets à
+ de bureau + informatique = Fournisseurs +
payer
+ 900 $
Capitaux
propres
M. Duquette
+ – Apports
+ 10 000 $
+
+ 400 $
+ 16 000 $
+ 4 000
+ 10 000 $
+ 1 000
+ 2 500
– 400
E9
L’équation comptable fondamentale et l’établissement d’un bilan
8
Vous trouverez ci-après, présentés pêle-mêle, les postes du bilan des Entreprises Lemaire au
31 décembre 20X4. Dressez le bilan en bonne et due forme.
39
1
40
CHAPITRE 1
Terrains
Fournisseurs
Clients
Lemaire – Capital
1
45 000 $
14 600
16 900
?
Matériel de bureau
Immeubles
Emprunts hypothécaires
Encaisse
3 400 $
170 000
140 000
1 700
E10 L’établissement d’un bilan
5
8
La présentation suivante du bilan de Réal Tancrède inc. est erronée. Dressez le bilan en bonne
et due forme.
RÉAL TANCRÈDE INC.
au 31 mars 20X7
Actif
Capital-actions
Encaisse
Immeubles
Bénéces non répartis
Automobiles
Total de l’actif
20 000 $
10 900
48 000
46 200
16 500
141 600 $
Passif et capitaux propres
Clients
Emprunts hypothécaires
Fournitures de bureau
Terrains
Total du passif et des capitaux propres
37 800 $
75 400
1 400
27 000
141 600 $
PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION
4
Solutionnaire
P1
Les pratiques comptables et les principes comptables fondamentaux
5
Voici cinq pratiques comptables conformes aux principes comptables fondamentaux.
20 minutes – facile
Pratiques comptables
a) Le paiement d’une prime d’assurance pour une durée de deux ans est porté au compte
d’actif, même si la société d’assurance refuse tout remboursement en cas de résiliation
du contrat d’assurance.
b) Une note indique que l’entreprise fait l’objet d’une poursuite judiciaire, même si cette
poursuite a été intentée après la date de la n de l’exercice.
c) Le bilan d’une société immobilière renferme des maisons, qu’elle a construites mais qui ne
sont pas encore vendues, évaluées à leur coût plutôt qu’à leur prix de vente estimatif.
d) Lors de l’acquisition d’une machine, on estime sa durée de vie ; c’est sur cette durée que le
coût de la machine est réparti.
e) Les biens personnels du propriétaire ne gurent pas dans le bilan de l’entreprise, même si
ces biens sufsent à garantir le remboursement de la totalité des dettes de cette entreprise.
Voici maintenant neuf principes comptables fondamentaux :
Principes comptables fondamentaux
• La continuité de l’exploitation
• La personnalité de l’entité
• La réalisation
• La permanence des méthodes comptables
• Le coût d’origine
• La bonne information
• L’unité monétaire
• L’objectivité
• Le rattachement des charges aux produits
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
41
TRAVAIL À FAIRE
Relevez les principes comptables fondamentaux qui justient chacune des pratiques
comptables énumérées ci-dessus. Discutez également de la relation qui existe entre chaque
pratique et le principe sur lequel elle repose.
5
6
P2
L’établissement d’un bilan et l’utilisation de l’équation comptable
8
Vous trouverez ci-dessous, pêle-mêle, les postes du bilan de Déneigement Larue
au 31 décembre 20X8.
20 minutes – facile
Emprunts hypothécaires
Terrains
Blanche Larue – Capital
Encaisse
Garages
105 000 $
10 000
?
175
65 000
Clients
Tracteurs
Frais à payer
Fournisseurs
Fournitures (sel de déglaçage)
3 125 $
105 000
1 500
1 700
1 500
TRAVAIL À FAIRE
Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 31 décembre 20X8.
31
Total de l’actif : 184 800 $
P3
La détermination de la valeur d’un terrain
4
L’entreprise Plus Haute Valeur possède un terrain qu’elle a payé 200 000 $ et qu’elle emploie
pour ses affaires. Elle refuse une offre de 350 000 $ pour ce terrain. Jean Desbiens, le propriétaire, propose donc d’inscrire ce terrain à la valeur qui lui a été offerte.
10 minutes – moyen
TRAVAIL À FAIRE
Êtes-vous d’accord avec M. Desbiens ? Justiez votre réponse en citant le principe comptable approprié.
P4
Les pratiques conformes aux principes comptables fondamentaux
4
Voici quatre situations, indépendantes les unes des autres :
a) Le bilan d’une société immobilière renferme des maisons, qu’elle a construites mais qui ne
sont pas encore vendues, évaluées à leur coût plutôt qu’à leur prix de vente estimatif.
b) Les biens personnels du propriétaire de Dépanneur Belhumeur ne gurent pas dans le bilan
de l’entreprise, même si ces biens sufsent à garantir le remboursement de la totalité des
dettes de cette entreprise.
c) Le passif de Cartech excède considérablement le total de son actif. Pour éviter que le bilan
laisse une impression défavorable, le propriétaire y a inclus ses biens personnels, notamment son compte de banque, son automobile et sa résidence.
d) La société immobilière Latech a réévalué les terrains sur lesquels elle construira plus tard
des immeubles.
20 minutes – moyen
31. Nous vous donnons, à la suite de ce symbole, un indice qui vous mettra sur la piste de la bonne réponse.
1
42
CHAPITRE 1
TRAVAIL À FAIRE
1
Dites si chaque opération est conforme aux principes comptables fondamentaux et justiez
votre point de vue.
5
6
P5
Les effets de diverses opérations sur l’équation comptable
7
Cimenterie Blocus a effectué les opérations suivantes au cours du mois de janvier :
a) Achat au comptant d’équipement au coût de 30 500 $.
b) Achat d’une bétonnière d’occasion au coût de 155 000 $, moyennant le versement d’une
somme de 115 000 $ et l’émission d’un billet pour nancer le solde.
c) Versement d’une somme de 5 500 $ pour une police d’assurance de 24 mois. Il s’agit donc
d’une assurance payée d’avance.
d) Décès du commis responsable des comptes fournisseurs.
e) Réception d’un chèque en règlement partiel du compte d’un client.
f) Réception d’un effet à recevoir d’un client en paiement de sa créance.
g) Encaissement de l’effet à recevoir décrit en f).
h) Réception d’un chèque de 20 000 $ d’acompte pour des travaux qui ne seront effectués
qu’en mai. Il s’agit donc d’un produit reçu d’avance.
i) Envoi d’une lettre au député pour se plaindre de l’augmentation des impôts.
j) Paiement par l’entreprise d’une facture personnelle du propriétaire.
20 minutes – moyen
TRAVAIL À FAIRE
Dressez un tableau à quatre colonnes portant les intitulés suivants :
Opération
Total de l’actif
Total du passif
Total des capitaux propres
Classez, dans ce tableau, les opérations effectuées par Cimenterie Blocus au moyen des
lettres qui y correspondent et indiquez, dans la colonne appropriée, les effets de chacune
des opérations au moyen des symboles (+) pour une augmentation, (–) pour une diminution
et (0) s’il n’y a aucun changement.
5
6
P6
L’établissement d’un bilan et l’effet comptable d’un vol
8
Le club de hockey Les Tigres est la propriété de Roger « Tiger » Savoie. Voici, présentés
pêle-mêle, les postes du bilan de l’entreprise au 31 janvier 20X3 :
20 minutes – moyen
Bas et chandails
Salaires à payer
Intérêts à payer
Équipement – gardien de but
Stock de gommes à mâcher
Emprunts bancaires
Location de casiers
payée d’avance
2 100 $
500
125
1 500
35
1 250
75
Location de glace à payer
Stock de bâtons
Clients
Encaisse
Roger Savoie – Capital
Affûteuses de patins
Produits
reçus d’avance
975 $
175
1 500
100
?
745
650
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
43
TRAVAIL À FAIRE
a) Dressez, en bonne et due forme, le bilan du club de hockey au 31 janvier 20X3.
Total de l’actif : 6 230 $
b) Supposons que, dans la nuit du 1er février, un voleur a forcé le cadenas d’un casier du
club au centre sportif. Le rapport de police indique que l’équipement de gardien de but,
lequel n’est pas assuré, a disparu. Expliquez les changements qui devraient être apportés dans le bilan du club pour reéter les effets de ce vol.
7
P7
L’établissement d’un bilan à deux dates différentes
8
Voici les postes du bilan de l’entreprise Assurances Paule Parent établi au 31 mai 20X0 et
la description de deux opérations effectuées respectivement le 1 er et le 2 juin :
20 minutes – moyen
Fournisseurs
Matériel de bureau
Paule Parent – Capital
Terrains
1er juin
2 juin
24 200 $
14 400
153 800
50 000
Encaisse
Emprunts hypothécaires
Clients
Immeubles
?
$
60 000
30 800
138 000
Vente de la moitié du terrain au prix de 25 000 $, soit une somme égale au coût
d’origine de la portion cédée. Réception d’un chèque de 10 000 $ et d’un billet pour
couvrir le solde. Le billet doit être réglé 60 jours plus tard et ne porte pas intérêt.
Règlement de comptes fournisseurs s’élevant à 5 200 $.
TRAVAIL À FAIRE
a) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 31 mai 20X0.
Total de l’actif : 238 000 $
b) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 2 juin 20X0.
Total de l’actif : 232 800 $
1
44
CHAPITRE 1
1
5
6
P8
La description de la nature de diverses opérations
7
Les effets de neuf opérations sur les éléments de l’actif, du passif et des capitaux propres du
détective privé Max Lefouineur sont analysés dans le tableau qui suit.
25 minutes – moyen
Actif
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
2 000
1 500
+ Capitaux propres
Matériel
Emprunts
M. Lefouineur
+ Clients + Terrains + Immeubles + de bureau = Fournisseurs + hypothécaires +
– Apports
+ 25 000 $
+ 95 000 $
+ 25 000 $
+ 90 000 $
+ 5 000
+ 8 000 $
+ 2 000 $
+ 4 000 $
– 5 000
+ 500 $
+ 500
– 2 000
– 1 500
5 500 $
+
Encaisse
+ 25 000 $
+ 95 000
– 115 000
+ 5 000
– 6 000
+ 1 000
+
–
Solde
500
2 000 $ +
20 000 $ +
=
90 000 $ +
8 500 $ =
Passif
1 000 $ +
95 000 $ +
30 000 $
TRAVAIL À FAIRE
Décrivez brièvement la nature de chaque opération.
4
6
7
P9
L’analyse des effets de quelques opérations et l’établissement d’un bilan
8
La spécialiste des arts martiaux Kara Tayka, mise au dé de se prendre en main par sa famille,
décide de fonder sa propre école de karaté. Voici les opérations survenues au cours de la
première semaine d’activité.
25 août
Le père de Kara, Han Tayka, lui consent un prêt personnel de 120 000 $ qui prend la
forme d’un billet remboursable en 5 versements annuels égaux de 24 000 $.
25 août
De cette somme, Kara dépose 18 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom
de l’entreprise, Karaté K.
26 août
Le directeur du crédit commercial de la banque de M me Tayka, Jay Lenox, consent
un prêt hypothécaire à l’entreprise pour l’achat d’un immeuble. Il dépose la somme
de 75 000 $ dans le compte de l’entreprise. Au cours des 12 prochains mois,
Karaté K devra rembourser 5 000 $ plus les intérêts.
27 août
L’école de karaté achète au comptant une propriété au coût de 90 000 $. L’acte
notarié stipule que les valeurs du terrain et de l’immeuble sont respectivement de
18 000 $ et de 72 000 $.
27 août
Karaté K achète du matériel d’entraînement au coût de 10 000 $, moyennant le
versement d’une somme de 2 500 $, la signature d’un billet de 6 500 $ remboursables en 12 versements mensuels égaux et un versement de 1 000 $ provenant du
compte de banque personnel de Kara.
28 août
L’école achète des vêtements d’entraînement (Stock de marchandises) au coût de
1 200 $, moyennant un versement comptant de 200 $, le solde étant dû dans 30 jours.
29 août
Kara retourne des marchandises défectueuses d’une valeur de 100 $. Le fournisseur
accepte de réduire le montant dû par Kara d’un montant identique.
31 août
Pour son anniversaire, Kara offre à son petit frère des vêtements d’entraînement
ayant une juste valeur de 150 $. Ceux-ci avaient coûté 100 $.
35 minutes – difcile
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
45
TRAVAIL À FAIRE
a) Analysez les opérations précédentes dans un tableau comparable à celui du problème P8.
Indiquez les opérations au moyen de leur date et calculez le solde après chacune d’elles.
b) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 31 août 20X9.
Total de l’actif : 101 300 $
P10 L’analyse des effets de quelques opérations et l’établissement d’un bilan
4
6
7
8
35 minutes – difcile
Maxime Lamothe est sans emploi depuis plusieurs mois. À la suite d’une suggestion d’une
amie, il décide de fonder une agence de rencontre. Voici les opérations survenues au cours
de la première semaine d’activité :
2 mai
3 mai
4 mai
4 mai
5 mai
5 mai
6 mai
6 mai
La députée du comté, Patricia Lacharité, remet une subvention de 5 000 $ à Maxime
Lamothe pour l’aider à démarrer son entreprise. Maxime dépose cette somme à la
Caisse Desjardins dans un compte ouvert au nom de l’entreprise, Rencontres
Sol Lithaire inc. La société par actions émet sur-le-champ des actions de son
capital-actions pour une somme équivalant à 5 000 $.
Un vieil oncle de Maxime, Phil Lamothe, consent un prêt à la jeune entreprise pour
encourager son neveu. Maxime dépose la somme de 2 000 $ dans le compte de
l’entreprise. Au cours des 12 prochains mois, l’entreprise devra rembourser 1 000 $
plus les intérêts.
Maxime achète au comptant du mobilier pour l’entreprise, au coût de 6 000 $.
Ayant proté d’une aubaine lors de l’achat du mobilier, Maxime se retrouve avec un
surplus de meubles. Heureusement, le propriétaire d’une clinique vétérinaire, Rex
Johnson, accepte de lui acheter des meubles ayant coûté 1 500 $. M. Johnson verse
immédiatement la somme de 500 $ et remet à Maxime un billet venant à échéance
dans 90 jours pour couvrir la différence.
L’agence de rencontre achète à crédit des fournitures de bureau pour l’entreprise au
coût de 250 $.
An d’aider une copine, Pamela Sanderson, Maxime accepte de lui vendre à crédit des
fournitures de bureau ayant coûté 50 $.
L’entreprise reçoit la somme de 300 $ pour des services qui ne seront rendus que plus
tard. Maxime reconnaît qu’il s’agit d’un produit reçu d’avance.
À la suite de son divorce, la sœur de Maxime se trouve démunie. Il décide de lui
vendre quelques-uns des meubles de l’entreprise. Les meubles en question lui avaient
coûté 700 $. Elle s’engage à lui remettre cette somme d’ici deux mois.
TRAVAIL À FAIRE
a) Analysez les opérations précédentes dans un tableau comparable à celui du problème P8.
Indiquez les opérations au moyen de leur date et calculez le solde après chacune d’elles.
b) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 6 mai 20X1.
Total de l’actif : 7 550 $
1
46
1
CHAPITRE 1
4
P11 L’analyse et la correction d’un bilan en fonction des principes
comptables fondamentaux
8
35 minutes – difcile
Marc Anctil est un spécialiste du marketing qui a une connaissance limitée de la comptabilité.
Il a dressé le bilan suivant, dans lequel certains principes comptables fondamentaux n’ont pas
été respectés.
LE PRO DE LA VENTE
Bilan
au 28 février 20X1
Actif
Actif à court terme
Encaisse
Effets à recevoir
Clients
Indemnités à recevoir
Fournitures de bureau
Total de l’actif à court terme
Immobilisations
Terrains
Immeubles
Matériel de bureau
Total des immobilisations
Total de l’actif
Passif à court terme
Fournisseurs
Passif à long terme
Emprunts hypothécaires
Total du passif
Capitaux propres
Marc Anctil – Capital
Total du passif et des capitaux propres
1 219 $
3 500
2 350
15 500
75
22 644
75 000 $
80 000
8 900
163 900
186 544 $
Passif et capitaux propres
12 944 $
95 900
108 844
77 700
186 544 $
Un entretien avec Marc Anctil et une analyse des éléments de ce bilan vous ont permis de
découvrir les faits suivants :
1. Les effets à recevoir comprennent un billet de 1 500 $ qui provient d’une reconnaissance
de dette que Marc Anctil a obtenue en jouant au golf il y a 5 ans. Cette reconnaissance de
dette ne porte que les initiales A. A., et Marc ne connaît ni le nom ni l’adresse de celui qui
l’a rédigée.
2. L’hiver dernier, Marc s’est fracturé un bras en glissant dans l’entrée d’un ancien client. Il a
intenté une poursuite de 15 500 $ en dommages-intérêts. La cause n’a pas encore été
entendue.
3. Marc Anctil considère que le terrain, qui a coûté 30 000 $, a maintenant une valeur
de 75 000 $, puisque l’un de ses amis lui a offert de payer cette somme dans l’éventualité
où il déménagerait son entreprise.
4. Le matériel de bureau comprend une tablette électronique ayant coûté 425 $, mais l’entreprise ne l’a plus, puisque Marc Anctil l’a donnée à sa lle pour la Saint-Valentin.
5. Le 15 février 20X1, le propriétaire a acheté personnellement et à crédit un ordinateur et une
imprimante, qui serviront exclusivement à l’entreprise, au coût de 3 500 $. Étant donné qu’il
a payé cet achat personnellement, le propriétaire est d’avis que cette opération n’a pas à
être enregistrée dans le bilan de l’entreprise.
Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan
47
TRAVAIL À FAIRE
a) Expliquez si l’interprétation qui a été faite de chacune des cinq données précédentes
par Marc Anctil est conforme aux principes comptables fondamentaux. S’il y a lieu,
indiquez la ou les corrections requises.
b) Dressez le bilan révisé de l’entreprise au 28 février 20X1.
Total de l’actif : 127 619 $
4
P12 L’établissement d’un bilan à la suite d’une discussion sur les principes
comptables fondamentaux
8
35 minutes – difcile
Paul Duguay est propriétaire d’une petite entreprise connue sous le nom commercial d’Affûtage
à domicile. Il doit rencontrer son banquier an de naliser les conditions d’un emprunt nécessaire pour nancer l’achat d’une camionnette neuve. À la demande du banquier, Paul a préparé
le bilan suivant, qu’il croit exempt d’erreurs quant à la présentation. Il n’est toutefois pas certain
d’avoir respecté tous les principes comptables fondamentaux.
AFFÛTAGE À DOMICILE
Bilan
au 31 mars 20X2
Actif
Actif à court terme
Encaisse
Clients
Fournitures d’atelier
Total de l’actif à court terme
Immobilisations
Terrains
Ateliers
Matériel d’affûtage
Camions
Total des immobilisations
Total de l’actif
Passif à court terme
Fournisseurs
Impôts à payer
Total du passif à court terme
Passif à long terme
Emprunts bancaires
Total du passif
Capitaux propres
Paul Duguay – Capital
Total du passif et des capitaux propres
15 750 $
1 900
1 750
19 400
5 000 $
25 000
7 500
23 000
60 500
79 900 $
Passif et capitaux propres
1 655 $
6 200
7 855
18 000
25 855
54 045
79 900 $
1
48
1
CHAPITRE 1
Un entretien avec Paul Duguay et une analyse des éléments de ce bilan vous ont permis de
découvrir les faits suivants :
1. L’encaisse se compose d’une somme de 4 500 $ déposée dans un compte de banque au
nom de l’entreprise, d’un certicat de dépôt de 7 500 $ et de 3 750 $ dans un compte de
banque au nom du propriétaire.
2. Les comptes clients comprennent une créance de 400 $ à recevoir d’un bon client. Le solde
de 1 500 $ correspond à l’estimation faite par Paul Duguay des rentrées de fonds provenant
des travaux qui seront effectués au cours de la semaine suivante.
3. Les fournitures d’atelier ont été achetées il y a quelques jours à peine pour la somme
de 2 750 $. L’entreprise a versé 1 750 $ comptant, et un billet a été signé pour nancer le
solde, soit 1 000 $. Puisque ce billet ne sera remboursé qu’en avril 20X2, Paul ne l’a pas
inclus dans les dettes de l’entreprise.
4. Le terrain et l’atelier gurent dans le bilan à leur juste valeur. Ils appartiennent à la femme
du propriétaire et sont mis gratuitement à la disposition de l’entreprise.
5. Le poste Matériel d’affûtage représente la valeur de revente estimée par le propriétaire
d’outils et de matériel acquis au coût de 4 075 $.
6. Le poste Camions se compose de la valeur de deux véhicules : celle du nouveau camion
que désire acheter l’entreprise au coût de 18 000 $ et celle de l’ancien camion pour lequel
un cousin offre la somme de 5 000 $, soit un montant égal à sa valeur comptable. Le poste
Emprunts bancaires correspond à la somme que le propriétaire veut emprunter à la banque.
7. Le poste Fournisseurs comprend le solde de la carte Visa dû par Paul Duguay, soit 1 155 $.
TRAVAIL À FAIRE
a) Dites si l’interprétation qui a été faite de chacune des données précédentes par Paul
Duguay est conforme aux principes comptables fondamentaux. S’il y a lieu, indiquez la
correction requise.
b) Dressez le bilan révisé de l’entreprise au 31 mars 20X2.
Total de l’actif : 24 225 $
CHAPITRE
2
L’enregistrement
des opérations
relatives aux
comptes du bilan
Objectifs d’apprentissage
Au terme de ce chapitre, vous pourrez :
Plan du chapitre
Le cycle comptable : une vue d’ensemble . . . . . . . .
La nature des comptes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Les notions de débit et de crédit. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Les règles relatives au débit et au crédit
des comptes du bilan . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Le journal général et le grand livre général . . . . . . .
Le report des écritures de journal dans
le grand livre général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
La balance de vérication . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Un plan comptable détaillé . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Synthèse du chapitre 2 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
50
1
apprécier l’importance du cycle
comptable ;
2
expliquer la nature des comptes ;
3
dénir les notions de débit et de crédit ;
4
expliquer les règles relatives au débit et au
crédit des comptes du bilan ;
5
expliquer la nature, l’utilité et le
fonctionnement du journal général et du
grand livre général ;
6
saisir l’importance du report dans le grand
livre général des opérations enregistrées
dans le journal général ;
7
établir la balance de vérication et en
expliquer l’utilité.
53
53
54
60
64
67
70
71
72
50
CHAPITRE 2
C
laudia Massé a gagné un voyage pour deux personnes à New York, où elle visitera
la Bourse. Son ami, Tom Latendresse, accepte de l’accompagner même s’il n’y
connaît rien en nance. De quelle façon Claudia devra-t-elle s’y prendre pour
faire apprécier le parquet boursier new-yorkais à son ami ? Elle devra bien sûr lui expliquer les rudiments des marchés boursiers. De même, pour que le travail du comptable
permette d’identier, de mesurer, d’enregistrer, de communiquer et d’interpréter l’information nancière d’une entité économique, celui-ci doit connaître et appliquer certaines
règles bien précises. En effet, c’est en cheminant au travers des différentes étapes du cycle
comptable qu’il présentera aux utilisateurs une information nancière utile à la prise de
décisions.
2
L’objectif poursuivi dans ce chapitre est d’expliquer brièvement les diverses étapes du
cycle comptable an que vous soyez en mesure d’analyser les opérations relatives aux
comptes du bilan, de les enregistrer dans un journal, de reporter les montants du journal
dans les comptes des grands livres et d’établir une balance de vérication.
LE CYCLE COMPTABLE : UNE VUE D’ENSEMBLE
1
Pour arriver à produire les états nanciers, le comptable professionnel doit traiter l’information nancière de façon ordonnée. On entend par cycle comptable la séquence des
procédures comptables suivies pour enregistrer, classer et résumer l’information nancière au cours d’un exercice. La gure 2.1 illustre les neuf étapes du cycle comptable qui
seront décrites dans cette section.
Étape 1 – La collecte et l’analyse de l’information nancière
La première étape du cycle comptable consiste à réunir le plus d’information nancière
possible sur les opérations de l’entreprise. Ce travail est simplié par l’existence de pièces
justicatives qui servent à l’enregistrement d’opérations et qui permettent d’en constater l’existence. Ce sont des documents, prenant le plus souvent la forme de formulaires
commerciaux, sur lesquels gurent les détails des opérations de l’entreprise. On peut
penser, par exemple, à un acte notarié qui conrme les modalités de l’acquisition d’un
terrain et d’un immeuble ou à une facture remise lors de l’achat au comptant d’un jean.
Une fois amassées, les pièces justicatives doivent être analysées. Cette étape découlant d’un processus de réexion est cruciale, puisqu’elle inue directement sur la qualité de
l’information comptable. Pour cette raison, un peu plus loin dans ce chapitre, nous expliquerons en détail la façon d’analyser les effets d’une opération sur les comptes d’actif, de passif
et de capitaux propres pour déterminer si ces comptes doivent être débités ou crédités. Cette
analyse exige une bonne compréhension de la nature des opérations.
LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE
La plupart des entreprises enregistrent leurs opérations comptables à l’aide de logiciels.
Force est toutefois d’admettre qu’il est important de connaître les procédures à suivre
dans un système manuel an de pouvoir apprécier le travail effectué par l’ordinateur. En
effet, il est possible de programmer un ordinateur pour qu’il exécute avec rapidité et
précision des tâches routinières comme la lecture de données, l’exécution de calculs
mathématiques et la présentation de données sous différentes formes. Cependant,
comme les ordinateurs ne peuvent penser, ils ne peuvent analyser les opérations. Sans
la gouverne de l’être humain, ils sont incapables de déterminer ce qui doit être enregistré
dans les livres comptables, ni même de décider quels comptes doivent être débités ou
crédités pour enregistrer correctement les données.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
51
Étape 2 – L’enregistrement des opérations dans un journal
Après avoir collecté et analysé l’information nancière disponible, il faut enregistrer les
opérations par ordre chronologique dans les livres comptables. Nous verrons au chapitre 8
qu’il existe plusieurs journaux auxiliaires, mais, pour le moment, nous nous contenterons
d’enregistrer les opérations relatives aux comptes du bilan dans le journal général présenté
aux pages 60 et 61.
FIGURE 2.1
LES ÉTAPES DU CYCLE COMPTABLE
Source : Adapté de Comptabilité intermédiaire – Analyse théorique et pratique, Montréal, Chenelière Éducation, 5e édition – juin 2009, (page 2.6).
Vous noterez que cette gure compte un grand nombre de nouveaux termes. N’ayez crainte, elle vous donne une vue d’ensemble du cycle
comptable, dont chacune des étapes et de leurs composantes seront expliquées dans cet ouvrage.
2
52
CHAPITRE 2
Étape 3 – Le report dans les grands livres
2
Une fois l’opération analysée et inscrite, il faut reporter les montants dans les comptes
des grands livres pour en trouver le nouveau solde. Cette tâche, qui porte le nom de
report, sera analysée en détail un peu plus loin. Le report dans le grand livre général est
abordé dans ce chapitre et le report dans les grands livres auxiliaires des clients et des
fournisseurs sera présenté au chapitre 8.
Étape 4 – L’établissement de la balance de vérication
des comptes
Pour s’assurer que le travail d’enregistrement et de report a été fait sans erreur mathématique ou logique, il convient de dresser une balance de vérication. Nous y reviendrons
aussi dans ce chapitre.
Étape 5 – La régularisation et la correction des comptes
Certaines opérations enregistrées à l’étape 2 peuvent avoir une incidence sur plus
d’un exercice nancier. Supposons, par exemple, qu’une entreprise ait versé en juillet
la somme de 6 000 $ pour l’achat d’une police d’assurance offrant une protection de
12 mois. Si nous posons l’hypothèse que cette entreprise dresse ses états nanciers
annuels le 31 décembre, alors la moitié du coût correspond à une assurance payée
d’avance. Les écritures de régularisation visent donc essentiellement à s’assurer que le
bilan d’une entreprise renferme bien toutes les sommes payées d’avance ainsi que les
sommes à recevoir et les sommes à payer. Nous consacrons tout le chapitre 6 aux
écritures de régularisation.
Quel que soit le soin apporté à l’enregistrement des opérations à l’étape 2, il se peut
qu’une erreur soit commise à l’occasion, par exemple l’enregistrement d’une facture au
mauvais montant. Il pourrait même arriver que l’on ait omis d’enregistrer une opération.
Une écriture de correction permet alors de rétablir la situation. Ce sujet sera abordé à
l’annexe 6A du chapitre 6.
Étape 6 – L’établissement des états nanciers
Une fois franchie l’étape de la régularisation des comptes, et parfois de leur correction,
nous pouvons dresser les états nanciers d’une entreprise. Nous traitons du bilan
aux chapitres 1 et 2, nous nous pencherons sur l’état des résultats et l’état des
capitaux propres au chapitre 3, et l’état des ux de trésorerie sera abordé au chapitre 12.
Étape 7 – La clôture des comptes
Nous verrons au chapitre 7 que le comptable doit ramener à zéro le solde de certains
comptes du grand livre à la n de chaque exercice.
Étape 8 – L’établissement de la balance de vérication
après clôture
Après avoir clôturé les comptes dans le journal général et effectué les reports dans le
grand livre, il est bon de dresser une balance de vérication après clôture pour s’assurer
de l’exactitude arithmétique du bilan. Nous y reviendrons également au chapitre 7.
Étape 9 – La passation facultative des écritures
de contrepassation
Nous verrons aussi au chapitre 7 qu’il peut être opportun de contrepasser certaines écritures de régularisation an de simplier le travail au début d’un nouvel exercice.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
53
LA NATURE DES COMPTES
Au chapitre 1, nous avons brossé un tableau des principaux éléments qui composent les
deux volets de l’équation comptable fondamentale et montré que les opérations d’une
entreprise entraînent une augmentation ou une diminution des éléments de l’actif, du
passif ou des capitaux propres. Sans que cela ait été mentionné de façon explicite, nous
avons travaillé avec des comptes.
2
2
En effet, il est nécessaire d’utiliser un compte distinct an de suivre l’évolution, à la
hausse ou à la baisse, de chacun des éléments de l’actif, du passif et des capitaux propres.
Ainsi, on trouvera dans le compte Caisse ou Banque toutes les opérations qui donnent
lieu à des dépôts et à des paiements que fait l’entreprise. Le compte Fournisseurs, quant
à lui, indiquera les sommes dues et les sommes effectivement payées au cours d’une
période donnée, par exemple un mois.
Sous sa forme la plus simple, un compte ressemble à la lettre T, d’où son nom de
compte en T.
Intitulé du compte
Côté gauche
ou
Débit
N°
Côté droit
ou
Crédit
Dans un compte en T, on identie le compte à l’aide d’un intitulé (il peut s’agir, par
exemple, des comptes Caisse ou Matériel roulant), que l’on complète à l’occasion par un
numéro (N°). Sous l’intitulé, on trouve une ou plus d’une inscription du côté gauche et
du côté droit, qui sont désignées respectivement par les termes « débit » et « crédit ».
LES NOTIONS DE DÉBIT ET DE CRÉDIT
Par le terme débit (dt), on entend une écriture qui consiste à enregistrer un montant du
côté gauche d’un compte et, par le terme crédit (ct), une écriture qui consiste à enregistrer un montant du côté droit d’un compte. De même, débiter un compte consiste à
inscrire un montant du côté gauche d’un compte et créditer un compte consiste à inscrire
un montant du côté droit 1.
Pour illustrer la façon de débiter ou de créditer un compte, reprenons les opérations
de caisse effectuées par l’entreprise Hu-Aissbé, dont il a été question au chapitre précédent (voir les pages 25 à 28). Lorsqu’on enregistre ces opérations dans le compte Caisse 2,
les encaissements gurent du côté du débit et les décaissements, du côté du crédit.
Caisse
N° 1
20X5
20X5
2 sept.
2 000
3 500
4 sept.
3 ”
3 000
200
6 ”
5 ”
50
6 ”
20
Solde
1 370
1. C’est uniquement par convention que le débit est du côté gauche et que le crédit est du côté droit. Il n’y a
pas d’autre raison.
2. Au chapitre 1, nous avons utilisé le poste Trésorerie ou Encaisse, tandis qu’ici il est question du compte Caisse.
Rappelons que le poste Encaisse regroupe dans le bilan plusieurs comptes, soit l’argent en main, les fonds de
petite caisse à montant xe et les comptes bancaires dont les fonds sont disponibles pour les opérations courantes
de l’entreprise. Par souci de simplicité, nous posons l’hypothèse que l’encaisse de l’entreprise se compose
uniquement du compte Caisse.
3
54
CHAPITRE 2
L’excédent des débits sur les crédits ou des crédits sur les débits, constaté dans
un compte, s’appelle solde. Si les débits d’un compte excèdent les crédits, on dira de ce
compte qu’il a un solde débiteur. Dans le cas contraire, le compte a un solde créditeur.
Dans le compte Caisse à la page précédente, le total des débits s’élève à 5 070 $, tandis que
les crédits totalisent 3 700 $. En conséquence, le compte Caisse a un solde débiteur de
1 370 $, soit la différence entre le total des débits et le total des crédits. Le solde de l’encaisse 3 représente la somme d’argent dont disposait l’entreprise le 6 septembre 20X5 et, à
ce titre, fait partie du bilan que nous avons dressé ce jour-là (voir la page 19).
2
LES RÈGLES RELATIVES AU DÉBIT
ET AU CRÉDIT DES COMPTES DU BILAN
4
FIGURE 2.2
Dans l’exemple précédent, nous avons enregistré les augmentations de l’encaisse,
élément d’actif, au débit (côté gauche) et les diminutions, au crédit (côté droit). En procédant de cette façon, nous avons appliqué les règles comptables basées sur l’équation
comptable. La gure 2.2 illustre la relation qui existe entre les éléments du bilan et les
règles relatives au débit et au crédit.
LA RELATION ENTRE LES ÉLÉMENTS DU BILAN ET LES RÈGLES RELATIVES AU DÉBIT ET AU CRÉDIT
Puisque, par convention, l’actif gure du côté gauche de l’équation comptable, on
enregistre au débit les augmentations des éléments de l’actif. Les comptes d’actif ont
normalement un solde débiteur. Suivant le même raisonnement, puisque le passif et les
capitaux propres gurent du côté droit de l’équation comptable, on enregistre au crédit
les augmentations des éléments du passif et des capitaux propres. Les comptes de passif
et de capitaux propres ont normalement des soldes créditeurs.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Comme la plupart des gens, vous possédez un compte dans une institution nancière. Avezvous remarqué que, lorsque vous effectuez un dépôt, celui-ci gure au crédit, tandis que lorsque
vous effectuez un retrait, il gure au débit ? S’agit-il d’une erreur, compte tenu des règles de
débit et de crédit que nous venons d’énoncer ? Bien sûr que non ! Tout dépend du point de vue
sous lequel on considère l’équation comptable, comme en témoigne l’illustration suivante.
3. Les sommes d’argent dont dispose l’entreprise au 6 septembre 20X5 ne représentent pas nécessairement
le solde bancaire à cette date. Les concepts relatifs à la conciliation bancaire, soit la conciliation entre le
solde bancaire réel et le solde aux livres de l’entreprise, seront présentés au chapitre 10.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
55
Mise en situation Jay Konomyze dépose la somme de 10 000 $ dans un compte à la Caisse Desjardins de son quartier
à titre de mise de fonds initiale dans une nouvelle entreprise individuelle, Économise.
Enregistrement dans les livres
de l’entreprise
Caisse
Enregistrement dans les livres
de la Caisse Desjardins
Apports
10 000
Argent en main
10 000
Dû à Économise
10 000
10 000
ÉPARGNE
AVEC
OPÉRATIONS
Date
Date
Code
Code
01 SEP X5
DEP
Interprétation du livret de caisse
Débit
Débit
Crédit
Crédit
Solde
Solde
10 000,00
10 000,00
Le livret de caisse représente ce que la Caisse Desjardins du quartier doit à
Économise. Le crédit est donc tout à fait approprié, car le livret de caisse illustre
l’effet de l’écriture de la Caisse Desjardins et non l’écriture de l’entreprise.
En connaissant le solde normal d’un compte, on peut repérer plus facilement une
erreur d’enregistrement. Ainsi, il y a erreur si le compte Immeubles afche un solde
créditeur ou si le compte Emprunts bancaires présente un solde débiteur. Par contre, si
l’entreprise n’a qu’un seul fournisseur et que le solde du compte Fournisseurs est débiteur, cela peut résulter du simple fait que l’entreprise a versé au fournisseur une somme
supérieure à celle qu’elle lui devait effectivement.
LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE
Dans un système comptable manuel, le repérage de comptes dont le solde est inhabituel
requiert une attention particulière. Souvent, de telles erreurs ne sont relevées que lors
de l’établissement de la balance de vérication. Dans un système informatisé, il est
possible de programmer l’ordinateur de manière qu’un rapport spécial relève la présence
de tels comptes dès que leur solde devient inhabituel.
La comptabilité en partie double
Au chapitre 1, nous avons analysé les effets de diverses opérations sur l’équation comptable et souligné le fait que chaque opération inue sur au moins deux comptes. La
comptabilité en partie double tire son nom du fait qu’il y a toujours une égalité entre
les montants débités et les montants crédités lors de la passation d’une écriture.
Supposons, par exemple, qu’une entreprise achète un immeuble au coût de 150 000 $. La
gure 2.3 à la page suivante illustre bien que le total des débits est toujours égal au total
des crédits, quelle que soit la forme du nancement de cet élément d’actif.
2
56
CHAPITRE 2
FIGURE 2.3
2
LA COMPTABILITÉ EN PARTIE DOUBLE ET LES RÈGLES RELATIVES AU DÉBIT ET AU CRÉDIT
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
57
L’enregistrement des opérations sous forme de comptes en T
Pour illustrer l’application des règles relatives au débit et au crédit ainsi que la façon
d’analyser les opérations et de les comptabiliser dans des comptes en T, nous utiliserons
les opérations effectuées en septembre par l’entreprise Hu-Aissbé, dont il a été question
au chapitre 1 (voir les pages 25 à 28). An que vous puissiez visualiser l’enregistrement des
opérations dans les comptes en T, seules les opérations courantes 4 y sont présentées en
caractère gras.
Opération 1 – La mise de fonds initiale Le 2 septembre 20X5, Denyse Lepage ouvre
un compte de banque au nom de l’entreprise et y dépose toutes ses économies, soit
2 000 $.
Règles relatives
au débit et au crédit
Analyse
Enregistrement requis
L’entreprise dispose d’une nouvelle L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte Caisse
ressource (Caisse).
s’inscrit au débit.
de 2 000 $.
Le nancement est de source
interne.
L’augmentation des capitaux
propres s’inscrit au crédit.
Caisse
2 sept.
Il faut créditer le compte Denyse
Lepage – Apports de 2 000 $.
Denyse Lepage – Apports
2 000
2 000
2 sept.
Opération 2 – L’emprunt à la banque Le 3 septembre 20X5, la banque dépose
la somme de 3 000 $ dans le compte de l’entreprise. L’emprunt prend la forme d’un effet
à payer remboursable intégralement dans 2 ans et porte intérêt au taux annuel de 8 %.
Règles relatives
au débit et au crédit
Analyse
Enregistrement requis
L’entreprise dispose d’une somme
d’argent additionnelle.
L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte Caisse
s’inscrit au débit.
de 3 000 $.
Le nancement est de source
externe (Effets à payer).
L’augmentation d’un élément
de passif s’inscrit au crédit.
Caisse
2 sept.
2 000
3 ”
3 000
Il faut créditer le compte Effets
à payer de 3 000 $.
Effets à payer
3 000
3 sept.
4. Vous constaterez sans doute que les opérations suivantes ne comportent aucune taxe. Voilà bien une situation pour le moins irréaliste ! Pour le moment, nous préférons faire abstraction de la taxe sur les produits et
services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ) an de simplier l’enregistrement des opérations. Ce
n’est que partie remise, car nous reviendrons sur la question des taxes à la consommation au chapitre 4.
2
58
CHAPITRE 2
Opération 3 – L’achat de matériel informatique Le 4 septembre 20X5, l’entreprise
achète au comptant du matériel informatique au coût de 3 500 $.
2
Règles relatives
au débit et au crédit
Analyse
Enregistrement requis
L’entreprise acquiert un nouvel
élément d’actif (Matériel
informatique).
L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte Matériel
s’inscrit au débit.
informatique de 3 500 $.
Il en résulte une diminution
de l’argent en main.
La diminution d’un élément d’actif
s’inscrit au crédit.
Caisse
2 sept.
2 000
3 ”
3 000
Il faut créditer le compte Caisse
de 3 500 $.
Matériel informatique
3 500
4 sept.
4 sept.
3 500
Opération 4 – L’achat de fournitures de bureau à crédit Le 5 septembre 20X5, l’entreprise achète à crédit des fournitures de bureau au coût de 400 $.
Règles relatives
au débit et au crédit
Analyse
Enregistrement requis
L’entreprise dispose d’une nouvelle L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte
ressource (Fournitures de bureau). s’inscrit au débit.
Fournitures de bureau de 400 $.
Le nancement est de source
externe (Fournisseurs).
L’augmentation d’un élément
de passif s’inscrit au crédit.
Fournitures de bureau
5 sept.
Il faut créditer le compte
Fournisseurs de 400 $.
Fournisseurs
400
400
5 sept.
Opération 5 – La cession de fournitures de bureau partiellement à crédit Le 5 septembre 20X5, an d’aider une amie, Denyse Lepage accepte de lui céder des fournitures
de bureau à leur prix coûtant de 100 $. Jessica Lamy lui verse immédiatement 50 $ et lui
promet de payer le solde le plus rapidement possible.
Analyse
L’entreprise dispose d’une somme
additionnelle.
Règles relatives
au débit et au crédit
Enregistrement requis
L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte Caisse
s’inscrit au débit.
de 50 $.
L’entreprise dispose d’une nouvelle L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte Effets à
ressource (Effets à recevoir).
s’inscrit au débit.
recevoir de 50 $.
L’entreprise se départit d’une
partie de ses ressources
(Fournitures de bureau).
La diminution d’un élément d’actif
s’inscrit au crédit.
Il faut créditer le compte
Fournitures de bureau de 100 $.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
Caisse
2 sept.
2 000
3 ”
3 000
5 ”
50
Fournitures de bureau
3 500
4 sept.
5 sept.
400
100
5 sept.
2
Effets à recevoir
5 sept.
59
50
Opération 6 – Le règlement d’une dette Le 6 septembre 20X5, Hu-Aissbé verse 200 $
au fournisseur pour régler une partie du coût des fournitures de bureau.
Règles relatives
au débit et au crédit
Analyse
Enregistrement requis
L’entreprise se libère d’une
dette (Fournisseurs).
La diminution d’un élément
de passif s’inscrit au débit.
Il faut débiter le compte
Fournisseurs de 200 $.
Il en résulte une diminution
de l’argent en main.
La diminution d’un élément d’actif
s’inscrit au crédit.
Il faut créditer le compte
Caisse de 200 $.
Caisse
Fournisseurs
2 sept.
2 000
3 500
4 sept.
3 ”
3 000
200
6 ”
5 ”
50
6 sept.
200
400
5 sept.
Opération 7 – Le recouvrement d’un effet à recevoir Le 6 septembre 20X5, Hu-Aissbé
reçoit 20 $ de Jessica Lamy en règlement partiel de la cession de fournitures de bureau
effectuée la veille.
Règles relatives
au débit et au crédit
Analyse
Enregistrement requis
L’entreprise dispose d’une
somme additionnelle.
L’augmentation d’un élément d’actif Il faut débiter le compte Caisse
s’inscrit au débit.
de 20 $.
Il en résulte une diminution
d’une ressource (Effets à
recevoir).
La diminution d’un élément d’actif Il faut créditer le compte Effets à
s’inscrit au crédit.
recevoir de 20 $.
Caisse
Effets à recevoir
2 sept.
2 000
3 500
4 sept.
3 ”
3 000
200
6 ”
5 ”
50
6 ”
20
5 sept.
50
20
6 sept.
Grâce à l’ensemble des comptes en T utilisés jusqu’ici, nous serions en mesure de
dresser le bilan déjà présenté à la page 19 du chapitre 1.
60
CHAPITRE 2
LE JOURNAL GÉNÉRAL
ET LE GRAND LIVRE GÉNÉRAL
5
2
Dans cette section, nous présenterons le journal général et le grand livre général, leur
utilité ainsi que des exemples de ces deux outils comptables.
Le journal général
Jusqu’à présent, nous avons enregistré des opérations en inscrivant les montants directement dans des comptes en T. Cette façon de procéder nous a permis de mettre rapidement
en évidence les effets des opérations sur chacun des comptes du bilan. Ce n’est toutefois
pas très pratique lorsque vient le temps de rassembler toute l’information relative à une
opération. En effet, si une entreprise tient une centaine de comptes en T, comment faire
pour repérer rapidement toutes les composantes d’une opération ? Pensons simplement à
une personne qui ouvrirait cet ouvrage à la page illustrant l’opération 7, que nous venons
tout juste de décrire. Comment pourrait-elle savoir à quoi se rapporte le montant de 200 $
porté au crédit du compte Caisse le 6 septembre ?
Pour contourner cette difculté, les opérations d’une entreprise sont d’abord inscrites chronologiquement dans un livre-journal. Celui-ci renferme toute l’information
permettant de faire un lien entre les débits et les crédits auxquels chaque opération donne
lieu. Toutes les entreprises tiennent un journal général, et plusieurs d’entre elles optent
pour l’utilisation de plusieurs livres-journaux à la fois.
Le journal général constitue la forme de journal comptable la plus simple et est
probablement celle qui offre la plus grande exibilité, puisque toutes les opérations
peuvent y être enregistrées 5. Essentiellement, le journal général renferme sous diverses
colonnes la date de chaque opération, l’identication et le montant de chaque compte à
débiter ou à créditer ainsi qu’une brève description de l’opération.
L’expression passer ou saisir une écriture (on dit aussi « journaliser » ou « enregistrer » une écriture) désigne le travail d’enregistrement d’une opération dans un
livre-journal. Nous illustrons ci-après ce travail de journalisation au moyen d’un extrait
du journal général de l’entreprise Hu-Aissbé dans lequel sont inscrites les opérations du
début du mois de septembre.
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
Page 1
F°
Débit
Crédit
20X5
2
3
4
sept.
”
”
Caisse
Denyse Lepage – Apports
Mise de fonds initiale.
2 000
Caisse
Effets à payer
Emprunt bancaire d’une durée de 2 ans
et portant intérêt au taux annuel de 8 %.
3 000
Matériel informatique
Caisse
Achat de matériel informatique.
3 500
2 000
3 000
3 500
5. Nous avons vu, dans la gure 2.1 (voir la page 51), qu’il existe plusieurs livres-journaux. Pour le moment,
nous utilisons uniquement le journal général. Au chapitre 8, nous nous intéresserons à l’utilité des autres
livres-journaux, soit les journaux auxiliaires.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
61
Page 2
F°
Débit
Crédit
20X5
5
5
6
6
sept.
”
”
”
Fournitures de bureau
Fournisseurs
Achat à crédit de fournitures de bureau.
400
Caisse
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Cession partiellement à crédit
de fournitures de bureau.
50
50
Fournisseurs
Caisse
Règlement partiel de la dette contractée
le 5 septembre.
200
Caisse
Effets à recevoir
Recouvrement partiel de la créance
relative à la cession du 5 septembre.
20
400
2
100
200
20
Le processus d’enregistrement des écritures de journal
Pour que les opérations soient correctement enregistrées dans le journal général, il faut
respecter les règles suivantes relatives à la passation des écritures de journal :
1. On inscrit la date de chaque opération dans la première colonne. Il est d’usage de ne
répéter l’année et le mois qu’au début de chaque nouvelle page.
2. Dans la colonne Intitulé des comptes et explications, on inscrit le nom du compte à débiter sur la première ligne libre près de la colonne Date, et le montant à débiter dans la
colonne Débit. À la ligne suivante, on inscrit le nom du compte à créditer quelque peu en
retrait par rapport au compte à débiter, et le montant à créditer dans la colonne Crédit.
Ainsi, les comptes à créditer sont tous représentés en retrait des comptes à débiter an de
faciliter la lecture de la transaction.
3. Chaque écriture de journal doit être suivie d’une note explicative. Bien sûr, il faut éviter
les envolées littéraires ; il suft de décrire brièvement l’opération et de noter toute
information pertinente telle que l’échéance d’une dette et le taux d’intérêt (voir l’écriture du 3 septembre).
4. Pour faciliter la lecture, il est préférable de laisser une ligne libre entre chaque écriture
de journal.
5. Une écriture qui comporte plus de deux comptes (voir la deuxième écriture du 5 septembre) est
une écriture composée. Dans une telle écriture, il faut d’abord inscrire tous les comptes à
débiter, puis tous les comptes à créditer. De plus, il est important de s’assurer immédiatement que le total des comptes ainsi débités correspond au total des comptes crédités.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez sans doute remarqué que la colonne Folio (F°) ne contient aucune donnée. En effet,
il ne faut rien inscrire dans cette colonne lors de la passation d’une écriture de journal. Nous
verrons un peu plus loin que cette colonne sert à inscrire le numéro des comptes du grand
livre dans lesquels sont reportées les sommes inscrites dans les colonnes Débit et Crédit.
62
CHAPITRE 2
Il est important de toujours utiliser l’intitulé exact des comptes à débiter et à créditer.
Ainsi, lors de l’achat au comptant d’un camion de livraison, il ne faut pas inscrire au débit
« Camion acheté » et au crédit « Somme décaissée », mais plutôt l’intitulé des comptes
ouverts dans le grand livre, c’est-à-dire « Camions 6 » au débit et « Caisse » au crédit.
LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE
2
Capsule techno plus
Quel que soit le logiciel comptable utilisé, le processus d’enregistrement des écritures de
journal est identique. Ainsi, vous devrez inscrire la date de l’opération et une brève description
de celle-ci. Puisque les comptes auront été programmés à l’avance, la saisie d’un numéro de
compte générera automatiquement son nom et vous n’aurez qu’à saisir le montant à débiter
ou à créditer selon le cas ; ensuite, un simple clic sufra à enregistrer l’opération.
Le grand livre général
Le grand livre général contient l’ensemble des comptes dans lesquels on enregistre les
opérations d’une entreprise. On y retrouve, pour chaque compte, un résumé des opérations qui ont affecté le compte en question au cours d’une période donnée. Le grand livre
général peut prendre la forme de feuilles mobiles insérées dans une reliure à anneaux ou
celle d’un rapport informatique.
Les comptes avec solde après chaque opération
La grande rapidité avec laquelle les soldes des comptes du grand livre peuvent être établis
en ayant recours aux comptes en T constitue certes un atout important pour faire des
démonstrations en classe ou pour accélérer la résolution d’un problème. Dans ces cas, il
n’est pas nécessaire de s’embarrasser des détails : seul le résultat importe. En pratique, toutefois, les livres comptables des entreprises doivent être un peu plus précis et les comptes
en T cèdent la place à des comptes avec solde après chaque opération. En voici un exemple :
Caisse
Date
2
3
4
5
6
6
20X5
sept.
”
”
”
”
”
Libellé
Compte n° 1
F°
Débit
JG1
JG1
JG1
JG2
JG2
JG2
2 000
3 000
Crédit
3 500
50
200
20
Solde
2 000
5 000
1 500
1 550
1 350
1 370
Grâce à cette présentation, il est possible de repérer à tout moment le solde de
chacun des comptes du grand livre. Soulignons que, en pratique, la colonne intitulée
Libellé est peu utilisée. En effet, puisque la colonne Folio (F°) sert à inscrire le numéro
de la page du journal où une opération a d’abord été enregistrée, il est préférable de
retourner à la page en question, où sont inscrits les détails de l’opération, plutôt que de
copier les explications dans cette colonne. À l’occasion, on utilise la colonne Libellé pour
commenter une opération inhabituelle ou peu fréquente.
6. Les intitulés de comptes peuvent varier d’une entreprise à l’autre. Ainsi, dans notre exemple, l’entreprise aurait
pu opter pour l’intitulé Matériel roulant ou Camions de livraison. Toutefois, dès que l’intitulé d’un compte est
adopté, il doit être utilisé chaque fois qu’une opération relative à ce compte est enregistrée.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
Le solde du compte Caisse illustré à la page précédente n’indique pas s’il s’agit
d’un solde débiteur ou d’un solde créditeur. Cette situation ne pose pas vraiment problème, puisqu’on sait que les comptes d’actif ont habituellement un solde débiteur.
Advenant que le compte Caisse devienne créditeur, il suft de faire suivre le solde de la
mention Ct. À l’inverse, si un compte de passif ou de capitaux propres présente un solde
débiteur, celui-ci doit être suivi de la mention Dt 7.
2
Le plan comptable
Dans le grand livre général, les comptes sont présentés dans le même ordre que celui
utilisé lors de l’établissement des états nanciers 8. Ainsi, on y trouve d’abord les comptes
d’actif, suivis des comptes de passif et de capitaux propres. Viennent ensuite les comptes
de produits, de gains, de charges et de pertes, que nous aborderons au chapitre 3. Le
nombre de comptes qu’utilise une entreprise varie selon sa taille, la nature de son exploitation et le degré de précision de l’information que souhaitent obtenir la direction et les
pouvoirs publics. Ainsi, le propriétaire de Taxi rapide peut se contenter du seul poste
Automobiles dans le bilan, tandis que la propriétaire de Taxis du Plateau préférera voir
gurer en détail les comptes Taxis – Ford 20X0, Taxis – GM 20X1 et Taxis – Chrysler 20X2.
Pour faciliter le repérage des comptes du grand livre, on se sert généralement d’un
code numérique. Le plan comptable est la liste codiée des comptes qu’utilise une
entreprise. Puisque les besoins des dirigeants d’une entreprise sont susceptibles d’évoluer
au l des ans, il est préférable, au moment de l’élaboration du plan comptable, de laisser
des numéros non utilisés qui permettront d’ajouter des comptes au besoin. À titre
d’exemple, voici le plan comptable adopté par Denyse Lepage (où ne sont listés que les
comptes dont il a été question jusqu’à présent 9) :
Nature des comptes
Comptes d’actif
Caisse
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Matériel informatique
Comptes de passif
Fournisseurs
Effets à payer
Compte de capitaux propres
Denyse Lepage – Apports
N° des comptes
1
15
21
35
51
61
91
LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE
Si vous utilisez un logiciel comptable, l’établissement d’un plan comptable est certes l’une
des étapes les plus importantes. Tandis que certaines entreprises utiliseront l’un des modèles
de plan comptable fournis avec le logiciel, la plupart préféreront établir leur propre plan
comptable. Puisque tous les logiciels sont programmés à l’avance, une fois le plan comptable choisi ou créé, le logiciel sera en mesure de générer automatiquement les données
nécessaires pour l’établissement des états nanciers. Comme nous l’avons déjà dit, lorsque
l’analyse d’une opération a été complétée et que les données ont été saisies, le logiciel
comptable peut effectuer automatiquement la majorité des étapes du cycle comptable.
7. Certaines feuilles de grand livre vendues sur le marché comportent une colonne additionnelle intitulée
Dr Cr. Celle-ci est située immédiatement avant ou après la colonne Solde. Ces abréviations proviennent
des mots latins debere (Dr) et credere (Cr).
8. Pour obtenir un aperçu de cet ordre, vous pouvez déjà jeter un coup d’œil à la section « Un plan comptable
détaillé » (voir les pages 70 et 71).
9. Le plan comptable diffère d’une entreprise à l’autre. Il en va de même des numéros attribués à chaque
compte. Notez toutefois que, dans certains pays d’Europe, le plan comptable est imposé par l’État.
63
Capsule techno plus
64
CHAPITRE 2
L’utilité du journal général et du grand livre général
L’utilisation du grand livre général permet de repérer au même endroit tous les changements survenus dans un compte précis. Certains se demandent pourquoi on se donne le
mal de tenir un journal général puisqu’on peut inscrire les opérations directement dans
le grand livre sous forme de comptes en T. Tenir à la fois un journal général et un grand livre
procure quatre avantages.
2
• Le grand livre général permet de repérer au même endroit tous les changements survenus dans un compte. Il est ainsi facile de présenter toutes les opérations
affectées à un même compte. Le grand livre général permet également de repérer la
provenance de chaque transaction inscrite au journal général. Les entreprises utilisent
aussi des grands livres auxiliaires, dont il sera question au chapitre 8.
• Le journal général regroupe au même endroit toute l’information relative à une
opération. Supposons que 250 comptes apparaissent dans le grand livre. Le seul fait
de constater que le compte Caisse a été crédité d’un montant de 500 $ à une date
donnée ne nous informe pas sur la nature de l’opération ayant donné lieu à ce crédit.
Il serait certainement ardu de parcourir l’ensemble des 249 autres comptes pour trouver cette opération. Dans une écriture de journal, on peut repérer à la fois les comptes
à débiter et les comptes à créditer, ce qui procure une vue d’ensemble de l’opération
et de ses effets sur les comptes du grand livre.
• Toutes les opérations sont classées par ordre chronologique dans le journal général.
Il est ainsi plus facile de repérer les détails d’une opération effectuée à une date précise.
• L’utilisation d’un journal général permet de réduire le risque d’erreurs. Le journal général permet de vérier immédiatement, pour chacune des écritures, si l’équilibre entre le total des débits et le total des crédits est maintenu. De plus, nous verrons
un peu plus loin que l’interaction entre le journal général et le grand livre, laquelle
découle du processus de report, permet de réduire considérablement le risque d’erreurs. Par exemple, si l’on enregistrait les opérations directement dans le grand livre, il
serait facile d’omettre de débiter ou de créditer un compte.
LE REPORT DES ÉCRITURES DE JOURNAL
DANS LE GRAND LIVRE GÉNÉRAL
6
La troisième étape du cycle comptable, le report dans les grands livres, permet de
déterminer l’effet cumulatif de plusieurs opérations sur chacun des comptes du grand
livre en cause, ici, le grand livre général.
La gure 2.4 illustre la façon de procéder au report de la première écriture inscrite
dans le journal général de Hu-Aissbé dans les comptes appropriés du grand livre
général. Comme vous pouvez le constater, cette démarche – qui s’amorce dans le
journal général et qui, après avoir bouclé la boucle, se termine dans le grand livre général – comporte huit étapes, que nous décrivons brièvement ci-après.
Les étapes du report dans le grand livre général
Bien qu’il existe diverses façons de procéder au report d’une écriture de journal, la démarche
suivante offre l’avantage d’être simple et de réduire les risques d’erreur :
1. On repère le compte du grand livre général dans lequel il faut reporter le montant
débité dans l’écriture de journal et l’on y inscrit la date de l’opération.
2. On enregistre au débit du compte en question la somme gurant dans la colonne
Débit du journal général et l’on détermine le solde du compte du grand livre général.
3. On inscrit, dans la colonne F° du grand livre général, l’abréviation représentant le nom
du journal (ici JG pour journal général) et le numéro de la page d’où provient le report.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
FIGURE 2.4
65
LE REPORT D’UNE ÉCRITURE DE JOURNAL DANS LE GRAND LIVRE GÉNÉRAL
2
4. On inscrit, dans la colonne F° du journal général, le numéro du compte du grand livre
général dans lequel le report a été effectué.
Note : Si une écriture comporte plusieurs débits, il faut répéter les étapes 1 à 4 pour
chaque compte à débiter avant de passer aux étapes 5 à 8.
5. On repère le compte du grand livre général dans lequel il faut reporter le montant
crédité dans l’écriture de journal et l’on y inscrit la date de l’opération.
6. On enregistre au crédit du compte en question la somme gurant dans la colonne
Crédit du journal général et l’on détermine le solde du compte du grand livre général.
7. On inscrit, dans la colonne F° du grand livre général, l’abréviation représentant le nom
du journal et le numéro de la page d’où provient le report.
8. On inscrit, dans la colonne F° du journal général, le numéro du compte du grand livre
général dans lequel le report a été effectué.
Note : Si une écriture comporte plusieurs crédits, il faut répéter les étapes 5 à 8 pour
chaque compte à créditer.
66
CHAPITRE 2
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
2
Vous avez sans doute remarqué que c’est à l’étape du report que la colonne Folio (F°)
du journal général et du grand livre général prend toute son importance. En effet, elle
sert à indiquer la destination, dans le journal général, et la provenance, dans le grand
livre général, de chaque report. Rappelons que, à l’étape de l’inscription de l’opération
dans le journal général, la colonne F° était demeurée intacte pour permettre au processus
de report de jouer pleinement son rôle.
Les comptes du grand livre général après le report
des écritures de journal
Nous reproduisons ci-après les comptes du grand livre de Hu-Aissbé après le report des
sept écritures enregistrées jusqu’ici. L’entreprise utilise une page distincte pour chacun
des comptes de son grand livre général.
Caisse
Date
Libellé
Compte n° 1
F°
Débit
Crédit
Solde
20X5
2
sept.
JG1
2 000
3
”
JG1
3 000
4
”
JG1
5
”
JG2
6
”
JG2
6
”
JG2
2 000
5 000
3 500
50
1 550
200
20
Libellé
F°
1 350
1 370
Effets à recevoir
Date
1 500
Compte n° 15
Débit
Crédit
Solde
20X5
5
sept.
JG2
6
”
JG2
50
50
20
Fournitures de bureau
Date
Libellé
F°
30
Compte n° 21
Débit
Crédit
Solde
20X5
5
sept.
JG2
5
”
JG2
400
400
100
Matériel informatique
Date
Libellé
300
Compte n° 35
F°
Débit
JG1
3 500
Crédit
Solde
20X5
4
sept.
3 500
Fournisseurs
Date
Libellé
F°
Compte n° 51
Débit
Crédit
Solde
400
400
20X5
5
sept.
JG2
6
”
JG2
200
200
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
Effets à payer
Date
Libellé
F°
67
Compte n° 61
Débit
Crédit
Solde
3 000
3 000
20X5
3
sept.
JG1
Denyse Lepage – Apports
Date
Libellé
F°
Débit
2
Compte n° 91
Crédit
Solde
2 000
2 000
20X5
2
sept.
JG1
LA BALANCE DE VÉRIFICATION
Après avoir effectué le travail d’inscription et de report des écritures de journal dans le
grand livre général, il importe de s’assurer que le total des comptes du grand livre général
ayant un solde débiteur est égal au total des comptes ayant un solde créditeur. La quatrième étape du cycle comptable consiste donc à établir la balance de vérication des
comptes.
La nature de la balance de vérication
La balance de vérication est la liste, par ordre numérique, de tous les comptes du
grand livre général contenant un solde débiteur ou créditeur dans leur colonne
respective.
Voici la balance de vérication 10 qu’a établie Denyse Lepage après avoir comptabilisé les sept premières opérations dans le journal général et les avoir reportées dans le
grand livre général.
HU-AISSBÉ
Balance de vérication
au 6 septembre 20X5
N°
1
15
21
35
51
61
91
Caisse
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Matériel informatique
Fournisseurs
Effets à payer
Denyse Lepage – Apports
Total
Débit
1 370 $
30
300
3 500
5 200 $
Crédit
200 $
3 000
2 000
5 200 $
L’utilité de la balance de vérication
On établit une balance de vérication pour s’assurer de l’exactitude arithmétique du grand
livre général. Dans un système de comptabilité en partie double, il doit toujours y avoir
égalité entre le total des soldes débiteurs et le total des soldes créditeurs. La balance de
vérication de Hu-Aissbé conrme l’exactitude arithmétique du grand livre général.
10. Notez que la présence des termes « débit » et « crédit », de même que des signes de dollar et des numéros
de compte dans cette balance de vérication, est facultative.
7
68
2
CHAPITRE 2
L’égalité du total des débits et du total des crédits dans une balance de vérication
ne garantit pourtant pas que toutes les opérations ont été correctement analysées, enregistrées et reportées. Ainsi, l’omission d’enregistrer une opération, l’oubli de reporter
une écriture de journal, le report en double d’une écriture de journal, l’enregistrement
d’une opération dans le mauvais compte et l’enregistrement d’un montant erroné sont
autant d’exemples d’erreurs qui peuvent se produire sans que l’équilibre de la balance de
vérication soit rompu. Ces exemples illustrent bien que la balance de vérication ne fait
que montrer l’exactitude arithmétique du grand livre général sans pour autant en garantir l’intégrité. Elle est toutefois très utile, car, en plus de prouver l’exactitude arithmétique
du grand livre général, elle contient toute l’information requise pour l’établissement des
états nanciers.
La recherche d’erreurs
Bien qu’il soit relativement facile d’établir une balance de vérication, celle-ci peut ne pas
être en équilibre lorsque l’entreprise utilise un système comptable manuel. En effet, il est
possible qu’une erreur ait été commise lors de l’addition des montants de la balance de
vérication, de la transcription des soldes des comptes du grand livre général ou encore
à l’étape du report. Voici comment on peut repérer une erreur sans perdre trop de temps :
1. Additionner de nouveau les colonnes de montants de la balance de vérication.
2. Calculer la différence entre le total des débits et le total des crédits. Si cette différence
est divisible par 2, il y a fort à parier que le solde d’un compte débiteur a été transcrit
dans la colonne des crédits, ou vice versa. Pour le savoir, il suft de passer en revue les
soldes des comptes de la balance de vérication pour déterminer si l’un d’eux est
exactement égal à la moitié de la différence observée. Ce procédé est illustré dans la
gure 2.5.
FIGURE 2.5
LA RECHERCHE D’ERREURS – ÉCART DIVISIBLE PAR 2
HU-AISSBÉ
Balance de vérication
au 6 septembre 20X5
Débit
Caisse
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Matériel informatique
Fournisseurs
Effets à payer
Denyse Lepage – Apports
Crédit
1 370 $
30
300
1 700 $
3 500 $
200
3 000
2 000
8 700 $
7 000 $ ÷ 2 = 3 500 $
Diagnostic : Solde débiteur transcrit comme créditeur
3. Vérier si la différence entre le total des débits et le total des crédits est divisible par 9,
sans reste. Le cas échéant, il est probable que, lors de la transcription des soldes du
grand livre général dans la balance de vérication, on ait commis une erreur d’inversion. Ce procédé est illustré dans la gure 2.6.
4. Passer rapidement en revue les comptes du grand livre général pour déterminer si l’un
des soldes est exactement égal à la différence entre les totaux des colonnes Débit et
Crédit de la balance de vérication. Il se peut que, lors de la transcription, on ait simplement oublié un compte.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
FIGURE 2.6
69
LA RECHERCHE D’ERREURS – ÉCART DIVISIBLE PAR 9
HU-AISSBÉ
Balance de vérication
au 6 septembre 20X5
Débit
Crédit
*
1 730 $
30
300
3 500
Caisse
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Matériel informatique
Fournisseurs
Effets à payer
Grand livre
Caisse
*
1 370
200 $
3 000
Denyse Lepage – Apports
5 560 $
2 000
5 200 $
360 $ ÷ 9 = 40 $
Diagnostic : Erreur d’inversion
* Parce que le résultat de la division, soit 40 $, comporte deux chiffres, l’inversion implique obligatoirement les
chiffres des dizaines et des centaines.
5. Passer soigneusement en revue les comptes du grand livre général pour s’assurer que
les soldes inscrits dans la balance de vérication sont exacts et se trouvent dans la
bonne colonne.
6. À la limite, vérier tous les reports du journal dans le grand livre général et le solde des
comptes après chaque report, en prenant soin d’inscrire une marque de pointage (√ )
à côté de chaque montant des deux livres comptables à mesure qu’ils sont vériés.
Lorsque cette vérication est terminée, dresser une liste des montants non pointés (√ )
et terminer le travail de report s’il y a lieu. Lors de ce type de recherche, on doit tenir
compte des montants et s’assurer que l’on n’a pas débité certaines sommes qui
auraient dû être créditées, ou vice versa.
LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE
Dans un système comptable informatisé, la balance de vérication sera toujours en équilibre. En effet, ces systèmes sont conçus de sorte qu’une écriture doit être en équilibre
pour être enregistrée. Malgré cette précaution, il demeure toujours possible de commettre
des erreurs : pensons notamment à l’omission d’enregistrer une opération, à l’enregistrement d’une opération dans le mauvais compte et à l’enregistrement d’un montant erroné.
L’utilisation du signe de dollar
Aucun signe de dollar ne gure dans les livres comptables d’une entreprise. L’utilisation
du signe de dollar est obligatoire uniquement dans les états nanciers. En effet, on le
trouve à la droite du premier montant de chaque colonne et du total nal 11, toujours précédé d’une espace. Puisque la balance de vérication ne constitue pas un état nancier en
soi, mais uniquement un outil de travail, il n’est pas obligatoire d’y inscrire les signes de
dollar. Toutefois, plusieurs comptables y voient une façon d’en améliorer la présentation.
11. Nous vous invitons à retourner à la page 19 du chapitre 1 pour mieux visualiser l’utilisation du signe
de dollar dans le bilan de Hu-Aissbé.
2
70
CHAPITRE 2
UN PLAN COMPTABLE DÉTAILLÉ
Le plan comptable de Hu-Aissbé est vraiment minimaliste (voir la page 63). Avant de poursuivre, il est intéressant de prendre connaissance d’un plan comptable plus élaboré, comme
celui que nous présentons ci-après. Notez que ce plan est donné à titre d’exemple seulement et
que les intitulés des comptes peuvent varier, comme nous le verrons dans les chapitres suivants.
Plusieurs des comptes qui y sont présentés ne seront étudiés que plus loin dans cet ouvrage.
2
www
Grand dictionnaire
terminologique de l’Ofce
québécois de la langue
française
Si vous êtes impatient de connaître la signication de la terminologie utilisée cidessous, vous pouvez consulter le Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion nancière,
publié par CPA Canada, ou le Grand dictionnaire terminologique de l’Ofce québécois de
la langue française, qui est gratuit et qui inclut le vocabulaire comptable et nancier.
Comptes du bilan
Actif
Actif à court terme
Caisse
Petite caisse
Banque
Dépôts à terme
Clients
Provision pour dépréciation – Clients
Effets à recevoir
Produits à recevoir
Stock de marchandises
Charges payées d’avance
Fournitures (de bureau, de magasin, etc.)
Autres placements à court terme
Placements à long terme 12
Participations dans une liale
Autres placements à long terme
Immobilisations corporelles
Terrains
Aménagement des terrains
Immeubles
Amortissement cumulé – Immeubles
Matériel
Amortissement cumulé – Matériel
Équipement
Amortissement cumulé – Équipement
Améliorations locatives
Amortissement cumulé – Améliorations locatives
Matériel loué en vertu d’un contrat de location-acquisition
Amortissement cumulé – Matériel loué
Actifs incorporels
Brevets d’invention
Amortissement cumulé – Brevets d’invention
Droits d’auteur
Amortissement cumulé – Droits d’auteur
Marques de commerce
Amortissement cumulé – Marques de commerce
Noms commerciaux
Amortissement cumulé – Noms commerciaux
Franchises
Amortissement cumulé – Franchises
Écarts d’acquisition
Autres actifs
Frais de développement capitalisés
Actif d’impôts futurs
Passif
Passif à court terme
Emprunts bancaires
Fournisseurs
Frais à payer
Effets à payer
Impôts sur le bénéce à payer
Produits reçus d’avance
Dettes relatives aux garanties
Tranche de la dette à long terme échéant à moins de
un an
Passif à long terme
Emprunts hypothécaires
Effets à payer
Obligations découlant d’un contrat de location-acquisition
Dettes relatives aux régimes de retraite
Passif d’impôts futurs
Crédit reporté
Aide gouvernementale reportée
Capitaux propres
Entreprise individuelle
Jean Smith – Capital
Jean Smith – Apports
Jean Smith – Retraits
Société en nom collectif
Roger Lalancette – Capital
Roger Lalancette – Apports
Roger Lalancette – Retraits
Tania Koivu – Capital
Tania Koivu – Apports
Tania Koivu – Retraits
Société par actions
Actions ordinaires
Actions privilégiées
Surplus d’apport
Bénéces non répartis
Coopérative
Avoir des membres
Avoir de la coopérative
Réserve
Trop-perçus de l’exercice
Organisme sans but lucratif
Actifs nets – Investis dans les immobilisations
Actifs nets – Affectés à la dotation
Actifs nets – Non affectés
Comptes de l’état des résultats
Produits d’exploitation
Chiffre d’affaires (poste unique, ou section distincte
comme ci-dessous)
Commissions gagnées
Honoraires professionnels
Produits de location
Chiffre d’affaires
Ventes
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
12. Selon les paragraphes 1521.04g) et h) du Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II – Normes comptables pour les entreprises à capital fermé, une distinction doit être faite entre les participations dans les liales
exclues de la consolidation et tous les autres placements évalués selon la méthode de la comptabilisation à
la valeur de consolidation, la méthode de la comptabilisation à la valeur d’acquisition et la juste valeur.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
Coût des ventes
Stock d’ouverture
Achats
Transport sur achats
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Stock de clôture
Frais d’exploitation
Amortissement
Assurances
Avantages sociaux
Charges de retraite
Charges sociales
Commissions sur transactions
Dépréciation des comptes clients
Électricité et chauffage
Emballage
Entretien et réparations
Excédents et découverts de caisse
Fournitures (de bureau, de magasin, etc.) utilisées
Frais de garantie
Frais de livraison
Frais de recherche et de développement
Frais de recouvrement
Frais sur cartes de crédit
Honoraires professionnels
Impôts fonciers
Impôts sur le bénéce
Indemnités de vacances
Intérêts et frais bancaires
Intérêts sur la dette à long terme
Loyers
Permis
Publicité
Salaires
Télécommunications
Autres gains et pertes
Gains sur cession d’immobilisations
Pertes sur cession d’immobilisations
Pertes sur mise au rebut d’immobilisations
SYNTHÈSE DU CHAPITRE 2
1.
2.
3.
4.
La séquence des procédures comptables suivies
pour enregistrer, classer et résumer l’information
nancière au cours d’un exercice s’appelle « cycle
comptable ». Nous avons prêté une attention
particulière aux quatre premières étapes du cycle
comptable : 1) la collecte et l’analyse de l’information nancière ; 2) l’enregistrement des opérations dans un journal ; 3) le report dans les grands
livres ; et 4) l’établissement de la balance de vérication des comptes.
Sous sa forme la plus simple, un compte ressemble
à la lettre T, d’où son nom de « compte en T ». En
pratique, toutefois, les livres comptables doivent
être un peu plus précis et les comptes en T cèdent
la place à des comptes avec solde après chaque
opération. On entend par « plan comptable » la liste
codiée des comptes qu’utilise une entreprise.
Par « débit », on entend une écriture qui consiste à
enregistrer un montant du côté gauche d’un compte
et, par « crédit », une écriture qui consiste à enregistrer un montant du côté droit d’un compte. Lors
de l’enregistrement des opérations, les augmentations des comptes d’actif s’inscrivent au débit
et les diminutions, au crédit. Les augmentations
des comptes de passif et de capitaux propres
s’inscrivent au crédit et les diminutions, au débit.
La comptabilité en partie double tire son nom du
fait qu’il y a toujours une égalité entre les montants
débités et les montants crédités lors de la passation
d’une écriture.
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activités interactives de ce chapitre.
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5. Le journal général renferme sous diverses colonnes
la date de chaque opération, l’identication et le
montant de chaque compte à débiter ou à créditer
ainsi qu’une brève description de l’opération.
6. Le grand livre général contient l’ensemble des
comptes dans lesquels on enregistre les opérations
d’une entreprise. Il peut prendre la forme de feuilles
mobiles insérées dans une reliure à anneaux ou
celle d’un rapport informatique.
7. La tenue simultanée d’un journal général et d’un
grand livre général procure quatre avantages :
• Le grand livre général permet de repérer au
même endroit tous les changements survenus
dans un compte.
• Le journal général regroupe au même endroit
toute l’information relative à une opération.
• Toutes les opérations sont classées par ordre
chronologique dans le journal général.
• L’interaction entre le journal général et le grand
livre général, laquelle découle du processus
de report, permet de réduire considérablement
le risque d’erreurs.
8. Essentiellement, le processus de report consiste
à transcrire dans le grand livre général les montants
enregistrés dans le journal général.
9. La balance de vérication ne fait que montrer
l’exactitude arithmétique du grand livre général.
Le fait qu’elle soit en équilibre ne signie pas pour
autant qu’elle est exempte d’erreurs.
71
2
72
CHAPITRE 2
ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE
2
PROBLÈME TYPE
Le 1er avril 20X3, Brian Potvin a décidé d’ouvrir un mini-golf dans sa municipalité. Voici les
opérations survenues au cours du premier mois d’activité :
2 avril
Dépôt d’une somme de 25 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom
de la nouvelle entreprise, Mini-golf Potvin.
5 avril
Acquisition d’un terrain au coût de 50 000 $, moyennant un versement comptant
de 10 000 $ et l’obtention d’un emprunt hypothécaire de 40 000 $, remboursable
par versements mensuels de 500 $ en capital plus des intérêts au taux de 8 %.
7 avril
Signature d’un contrat pour l’aménagement des 18 trous du mini-golf.
8 avril
Acquisition au comptant d’une roulotte d’occasion au coût de 7 000 $.
12 avril
Acquisition à crédit d’équipement (bâtons de golf et balles uorescentes) au coût de
1 500 $ chez Golf Expert inc., nancée par un billet à payer remboursable à court terme.
26 avril
Versement d’une somme de 7 500 $ à Construitout inc. au terme des travaux
d’aménagement.
30 avril
Versement de 400 $ en règlement partiel de la dette contractée le 12 avril.
L’entreprise a adopté le plan comptable suivant :
Caisse
Terrains
Aménagement des terrains
Roulottes
1
25
26
31
Équipement de golf
Billets à payer
Emprunts hypothécaires
Brian Potvin – Apports
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées
en avril 20X3.
b) Reportez les écritures de journal dans les comptes du grand livre général de manière
à ce que le solde apparaisse après chaque opération.
c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 30 avril 20X3.
41
51
75
90
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
73
SOLUTION DU PROBLÈME TYPE
a) Les écritures de journal
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
Page 1
F°
Débit
Caisse
Brian Potvin – Apports
Mise de fonds initiale.
1
90
25 000
Terrains
Caisse
Emprunts hypothécaires
Achat d’un terrain moyennant un versement
comptant et l’obtention d’un emprunt
hypothécaire remboursable par versements
mensuels de 500 $ en capital plus les
intérêts au taux de 8 %.
25
1
75
50 000
Roulottes
Caisse
Achat d’une roulotte d’occasion.
31
1
7 000
Équipement de golf
Billets à payer
Achat de bâtons de golf et de balles
uorescentes chez Golf Expert inc.
41
51
1 500
Aménagement des terrains
Caisse
Règlement total du coût des travaux exécutés
par Construitout inc.
26
1
7 500
Billets à payer
Caisse
Règlement partiel de la dette contractée
le 12 avril.
51
1
400
Crédit
20X3
2
5
8
12
26
30
avril
”
”
”
”
”
25 000
10 000
40 000
7 000
1 500
7 500
400
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Avez-vous remarqué qu’aucune écriture n’a été enregistrée le 7 avril à la suite de la
signature du contrat pour l’aménagement des 18 trous du mini-golf ? Certes, l’entreprise
s’est engagée envers un entrepreneur de construction. Toutefois, l’entreprise ne dispose
à cette date d’aucun élément d’actif additionnel et elle n’aura une dette effective que
lorsque les travaux seront complétés. Pour cette raison, aucune écriture n’est requise à
la date de la signature d’un contrat. Notez également que le numéro apparaissant dans
la colonne F° a été inscrit uniquement à l’étape du report (question b) et non à l’étape
de l’enregistrement des opérations (question a).
2
74
CHAPITRE 2
b) Le report dans le grand livre général
Caisse
Date
Libellé
Compte n° 1
F°
Débit
JG1
JG1
JG1
JG1
JG1
25 000
Crédit
Solde
10 000
7 000
7 500
400
25 000
15 000
8 000
500
100
20X3
2
2
5
8
26
30
avril
”
”
”
”
Terrains
Date
Libellé
Compte n° 25
F°
Débit
JG1
50 000
Crédit
Solde
20X3
5
avril
50 000
Aménagement des terrains
Date
Libellé
F°
Débit
JG1
7 500
Compte n° 26
Crédit
Solde
20X3
26
avril
7 500
Roulottes
Date
Libellé
Compte n° 31
F°
Débit
JG1
7 000
Crédit
Solde
20X3
8
avril
7 000
Équipement de golf
Date
Libellé
Compte n° 41
F°
Débit
JG1
1 500
Crédit
Solde
20X3
12
avril
1 500
Billets à payer
Date
Libellé
F°
Compte n° 51
Débit
Crédit
Solde
1 500
1 500
1 100
20X3
12
30
avril
”
JG1
JG1
400
Emprunts hypothécaires
Date
Libellé
F°
Débit
Compte n° 75
Crédit
Solde
40 000
40 000
20X3
5
avril
JG1
Brian Potvin – Apports
Date
Libellé
F°
Débit
Compte n° 90
Crédit
Solde
25 000
25 000
20X3
2
avril
JG1
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
75
MINI-GOLF POTVIN
Balance de vérification
au 30 avril 20X3
Débit
100 $
50 000
7 500
7 000
1 500
Caisse
Terrains
Aménagement des terrains
Roulottes
Équipement de golf
Billets à payer
Emprunts hypothécaires
Brian Potvin – Apports
Total
Crédit
2
1 100 $
40 000
25 000
66 100 $
66 100 $
QUESTIONS DE RÉVISION
Q1 En termes d’écriture comptable, que signient les
expressions « débit », « débiter un compte », « crédit »
et « créditer un compte » ?
Q2 De quelle façon les termes « débit » et « crédit »
sont-ils liés à l’équation comptable ?
Solutionnaire
c) L’emprunt d’une somme de 100 000 $
à la Caisse Desjardins.
d) L’achat au comptant d’un terrain et d’un
immeuble.
e) Le paiement d’une partie des fournitures
de bureau acquises en a).
Q3 Décrivez brièvement les règles relatives au débit et
au crédit des comptes du bilan.
Q8 Qu’est-ce que le journal général ? Quelle en est l’utilité ?
Q4 Au cours d’un entretien, deux étudiants font les
afrmations suivantes :
Q9 Décrivez brièvement les règles relatives
à la passation des écritures de journal.
a) « Lorsque je débite un compte, j’en augmente
toujours le solde, alors qu’un crédit signie une
réduction du solde d’un compte. »
b) « La comptabilité en partie double signie que
chaque opération doit être enregistrée deux fois. »
Que pensez-vous de ces deux afrmations ?
Q5 Dans un système de comptabilité en partie double,
quelle règle doit-on toujours respecter lors de
l’inscription d’une opération ?
Q6 Le solde normal des comptes suivants est-il débiteur
ou créditeur ?
a) Kim Lee – Apports
f) Terrains
b) Caisse
g) Emprunts hypothécaires
c) Fournisseurs
h) Clients
d) Matériel de bureau
i) Salaires à payer
e) Effets à payer
j) Immeubles
Q7 Pour chacune des opérations décrites ci-dessous,
indiquez quels comptes doivent être débités et crédités.
a) L’achat de fournitures de bureau à crédit.
b) La cession à crédit d’une partie des fournitures
acquises en a) à leur coût d’acquisition.
Q10 Qu’est-ce que le grand livre général ? Dans quel
ordre doit-on y classer les comptes de l’entreprise ?
Q11 Décrivez brièvement les étapes du report d’une
écriture de journal dans le grand livre général.
Q12 Pourquoi est-il obligatoire d’enregistrer d’abord
une opération dans le journal général et ensuite
de reporter cette écriture dans le grand livre général,
et non l’inverse ?
Q13 Qu’est-ce que la balance de vérication ? Quelle
en est l’utilité ?
Q14 Lorsque Catherine Dumas a établi la balance de
vérication de son entreprise, elle a présenté par
erreur au débit le solde du compte Emprunts
bancaires d’un montant de 5 000 $. Si nous
tenons pour acquis que le total des débits est de
160 000 $, quelle différence y a-t-il entre le total des
débits et le total des crédits ?
Q15 Dites si, en établissant la balance de vérication, on
peut découvrir les erreurs suivantes et justiez vos
réponses.
a) Un achat de fournitures de bureau a été porté
au débit du compte Matériel de bureau.
76
CHAPITRE 2
b) Une écriture de journal n’a pas été reportée dans
le grand livre général.
2
c) Le débit d’une écriture de journal a été reporté
deux fois dans le grand livre général.
d) Une erreur d’addition s’est produite dans
le compte Caisse du grand livre général.
EXERCICES
1
e) Dans le grand livre général, le solde du
compte Terrains s’élève à 25 000 $, tandis que,
dans la balance de vérication, il gure
à 52 000 $.
Q16 Dans quels documents doit-on inscrire le signe
de dollar ?
Solutionnaire
E1
Terminologie comptable
Voici une liste de 10 termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre :
• Balance de vérication
• Débit
• Comptabilité en partie double
• Débiter un compte
• Compte
• Grand livre général
• Créditer un compte
• Journal général
2
3
4
5
6
7
• Cycle comptable
• Report
Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables.
Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun »
s’il ne correspond à aucun d’eux.
a) Le livre comptable dans lequel une opération est enregistrée.
b) L’ensemble des comptes d’une entreprise.
c) Un document de synthèse exposant la situation nancière d’une entreprise à une date donnée.
d) L’inscription d’un montant du côté droit d’un compte en T.
e) Le processus par lequel l’information enregistrée dans un journal est transcrite dans les
comptes du grand livre général.
f) Le système comptable selon lequel il y a égalité entre les montants débités et les montants
crédités lors de la passation d’une écriture.
g) La liste codiée des comptes d’une entreprise.
h) La séquence des procédures comptables suivies pour enregistrer, classer et résumer
l’information comptable au cours d’un exercice.
E2
3
4
5
7
Vrai ou faux
Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi.
a) La balance de vérication est l’un des états nanciers que présente habituellement
une entreprise.
b) La balance de vérication prouve que les opérations ont été correctement analysées et
imputées aux bons comptes lorsque le total des débits est égal au total des crédits.
c) Lorsqu’on crédite un compte, il y a toujours diminution de ce compte.
d) « Crédit » désigne le côté droit d’un compte.
e) Lorsqu’on débite un compte, il n’y a pas toujours augmentation de ce compte.
f) Le solde d’un compte de passif est généralement créditeur.
g) Le journal général contient l’historique de toutes les opérations comptables et renferme la date
de chaque opération, l’identication et le montant de chaque compte à débiter ou à créditer.
h) Le journal général permet de voir en un coup d’œil les différents comptes d’une entreprise.
i) Le grand livre général est un livre dans lequel on trouve tous les comptes d’une
entreprise classés par ordre alphabétique.
j) Le solde d’un nouveau compte provient de l’excédent des augmentations sur les
diminutions survenues au cours d’une période donnée.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
E3
L’analyse d’opérations selon la comptabilité en partie double
4
Maxime Roy se prépare fébrilement à l’ouverture de son commerce de motocyclettes. Voici
quelques-unes des opérations survenues au cours du mois précédant l’ouverture :
a) Dépôt d’une somme de 75 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom
de l’entreprise.
b) Achat d’un terrain et d’un immeuble au coût de 150 000 $, moyennant un versement
comptant de 30 000 $ et l’obtention d’un emprunt hypothécaire pour nancer le solde.
La valeur attribuée au terrain est de 40 000 $.
c) Achat à crédit de pièces de rechange au coût de 20 000 $, payable dans 30 jours.
d) Réception d’un lot de 25 motocyclettes dont le coût global est de 100 500 $. Une somme
de 20 000 $ est versée lors de l’achat, le solde étant dû dans 20 jours.
e) Versement d’une somme de 5 000 $ en règlement partiel de la dette relative aux pièces
de rechange acquises en c).
f) Retour d’une motocyclette défectueuse dont le coût est de 2 500 $. Le fournisseur avise
Maxime qu’il réduit le montant qui lui est dû.
Reproduisez le tableau suivant, dans lequel vous analyserez chacune des opérations décrites
ci-dessus. La première opération est analysée à titre d’exemple.
Opération
a)
Actif
Passif
Capitaux
propres
Nom exact
du compte
Augmentation
Diminution
Débit
Crédit
Montant
Actif
Capitaux propres
Caisse
Maxime Roy – Apports
Augmentation
Augmentation
Débit
Crédit
75 000 $
75 000 $
E4
L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T
4
Sandy Cadieux vient de terminer son stage de mécanicienne. Elle décide de fonder sa propre
entreprise, dont voici les premières opérations :
1er juillet Sandy Cadieux dépose la somme de 40 000 $ dans un compte de banque au nom
de la nouvelle entreprise, Mécanique Cadieux.
2 juillet Sandy Cadieux obtient d’un vieil oncle, G. Dufour, la somme de 200 000 $, qu’elle
dépose dans le compte de l’entreprise. Cet emprunt est consenti à l’entreprise sous
forme d’un billet remboursable sur une période de 20 ans. Sandy Cadieux se porte
personnellement garante de cet emprunt.
3 juillet L’entreprise acquiert au comptant un terrain, un garage et un stock de marchandises
au coût de 200 000 $, dont 15 000 $ pour le terrain et 165 000 $ pour le garage.
4 juillet
Mécanique Cadieux achète une dépanneuse d’occasion au coût de 25 000 $.
L’entreprise verse 80 % de cette somme au comptant et le solde est nancé par un
effet à payer dû au début d’août.
5 juillet L’entreprise acquiert du matériel de bureau au coût de 3 500 $ et nance l’opération
par un effet à payer à court terme.
6 juillet Mécanique Cadieux verse la somme de 1 000 $ en règlement partiel de la dette
contractée le 5 juillet.
Inscrivez les opérations ci-dessus en utilisant les comptes en T suivants 13 : Caisse, Stock
de marchandises, Terrains, Garages, Dépanneuses, Matériel de bureau, Effets à payer à court
terme, Effets à payer à long terme, et Sandy Cadieux – Apports.
13. Pour les exercices E4 et E5, nous omettons l’étape des écritures au journal général.
77
2
78
CHAPITRE 2
E5
L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T
4
L’inspecteur Bob Kègle vient tout juste de prendre sa retraite. Il décide de fonder une agence
d’investigation qu’il exploitera de la maison. Voici les premières opérations de la nouvelle
entreprise :
3 mai
Bob Kègle vend, au prix de 25 000 $, une partie de ses placements personnels et
dépose la somme de 15 000 $ dans un compte de banque ouvert au nom de la
nouvelle entreprise, Enquêtes Bob Kègle.
4 mai
Il acquiert du matériel de bureau au coût de 6 500 $, moyennant l’émission d’un
chèque de 5 000 $ (chèque n° 1). Le solde est nancé par un billet à payer
remboursable dans les 30 jours.
2
7 mai
Bob Kègle achète au comptant des fournitures de bureau au coût de 450 $
(chèque n° 2).
8 mai
Il achète un ordinateur et une imprimante laser au coût de 2 550 $, nancés par un
billet à payer.
10 mai
L’entreprise émet un chèque de 1 500 $ (chèque n° 3) en règlement partiel
du matériel informatique acheté le 8 mai.
12 mai
Bob Kègle apporte au bureau un logiciel que lui ont offert ses enfants pour souligner
sa retraite. La juste valeur de ce logiciel est de 200 $.
13 mai
Bob Kègle vend à son gendre une caisse de papier qui lui a coûté 30 $. Jean
Faucher promet de payer son beau-père d’ici une semaine.
Inscrivez les opérations précédentes en utilisant les comptes en T suivants : Caisse Desjardins,
Effets à recevoir, Fournitures de bureau, Matériel de bureau, Matériel informatique, Billets à
payer et Bob Kègle – Apports.
E6
L’enregistrement d’opérations dans le journal général
5
Inscrivez les opérations du mois d’août 20X5 qui suivent dans le journal général et faites suivre
chaque écriture d’une brève explication.
3 août Tara Kuvota dépose la somme de 16 000 $ dans un compte de banque ouvert
au nom de sa nouvelle entreprise, Centre de karaté Tara Kuvota.
5 août Acquisition d’un terrain et d’un immeuble au coût de 90 000 $, dont 10 000 $ pour le
terrain. L’entreprise verse la somme de 15 000 $ au comptant et obtient un emprunt
hypothécaire an de nancer le solde de l’achat.
8 août Acquisition d’équipement au coût de 5 000 $, nancée par un billet à payer.
10 août Dépôt d’une somme de 400 $ reçue du premier client à titre d’abonnement annuel
au centre de karaté. [Utilisez le compte Produits reçus d’avance 14.]
11 août Versement d’une somme de 1 000 $ en règlement partiel de la dette contractée
le 8 août.
L’entreprise a adopté le plan comptable suivant :
Caisse
Terrains
Immeubles
Équipement
1
11
21
31
Billets à payer
Produits reçus d’avance
Emprunts hypothécaires
Tara Kuvota – Apports
41
51
61
91
14. Nous avons vu au chapitre 1 que ce compte renferme les sommes reçues des clients avant que l’entreprise
ait rendu les services convenus.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
E7
6
7
Le report des écritures de journal et l’établissement
d’une balance de vérication
Reportez les écritures inscrites dans le journal général du Centre de karaté Tara Kuvota (voir
l’exercice E6) dans le grand livre et établissez la balance de vérication au 11 août 20X5. Tenez
pour acquis que l’entreprise utilise des comptes avec solde après chaque opération.
Balance de vérication, total des débits : 95 400 $
E8
L’établissement d’une balance de vérication
7
Le commis-comptable d’Andy Scott inc. vient tout juste de ramasser les comptes du grand livre
de l’entreprise qu’il avait échappés dans l’escalier et que voici, pêle-mêle :
Fournisseurs
Clients
Immeubles
Caisse
Actions ordinaires
Équipement
Matériel roulant
Terrains
Matériel de fabrication
Effets à payer (à long terme)
Effets à recevoir (à court terme)
Matériel de bureau
Fournitures de bureau
Bénéces non répartis
Taxes municipales à payer
17 000 $
9 400
125 200
3 100
100 000
8 000
12 100
7 800
14 000
25 000
4 700
4 500
700
39 000
8 500
Dressez, en bonne et due forme, la balance de vérication d’Andy Scott inc. au 31 mai 20X6.
Total des débits : 189 500 $
4
5
6
79
E9
Les effets de quelques erreurs sur la balance de vérication
7
Le commis-comptable de Maybas a établi une balance de vérication au 31 mai 20X8 qui n’est
pas en équilibre. Au cours du mois, lors de l’achat à crédit d’un ordinateur portatif au coût de
1 610 $, il a débité le compte Matériel informatique de 1 610 $. Il a aussi débité de 1 610 $ le
compte Billets à payer, dont le solde avant cette écriture était de 3 000 $. Le total des sommes
gurant au crédit de la balance de vérication est de 86 780 $.
Répondez à chacune des cinq questions ci-dessous en donnant les explications appropriées
et en indiquant, le cas échéant, le montant de l’erreur.
a) Le solde du compte Matériel informatique de la balance de vérication est-il sous-évalué,
surévalué ou exact ?
b) Le total des soldes débiteurs de la balance de vérication est-il sous-évalué, surévalué ou exact ?
c) Le solde du compte Billets à payer de la balance de vérication est-il sous-évalué, surévalué
ou exact ?
d) Le total des soldes créditeurs de la balance de vérication est-il sous-évalué, surévalué ou exact ?
e) Quel était le total des soldes débiteurs de la balance de vérication avant la correction
de l’erreur ?
2
80
CHAPITRE 2
PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION
P1
4
2
7
25 minutes – facile
Solutionnaire
L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T
et l’établissement d’une balance de vérication
Yvan Ledoux est représentant commercial pour plusieurs entreprises québécoises. Voici les
premières opérations de son entreprise individuelle, qui porte le nom de Ledoux, représentant
commercial :
1er mars Yvan Ledoux dépose la somme de 5 000 $ dans le compte de banque ouvert au
nom de la nouvelle entreprise.
2 mars Il achète une automobile au coût de 21 000 $, moyennant un versement comptant
de 2 000 $ et un emprunt contracté à la Banque Nationale de 19 000 $. L’automobile
sera utilisée exclusivement pour les activités de l’entreprise.
3 mars Yvan Ledoux achète au comptant un téléphone cellulaire au coût de 150 $ qui sera
utilisé exclusivement pour les activités de l’entreprise.
4 mars Il achète à crédit du matériel de bureau d’occasion, d’une valeur estimée à 1 700 $.
Cet achat ayant été fait lors d’un encan, Yvan Ledoux a obtenu le matériel pour la
somme de 1 400 $. Brau Kanteur ltée exige que le montant soit versé dans un délai
de 15 jours.
5 mars Yvan Ledoux achète au comptant des fournitures de bureau au coût de 200 $.
15 mars Ledoux verse une somme de 1 400 $ en règlement de la dette contractée
le 4 mars.
TRAVAIL À FAIRE
a) Inscrivez les opérations ci-dessus directement dans les comptes en T suivants 15 :
Banque Nationale, Fournitures de bureau, Automobiles, Matériel de bureau, Téléphones
cellulaires, Billets à payer, Emprunts – Banque Nationale, et Yvan Ledoux – Apports.
b) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 15 mars 20X2.
Total des débits : 24 000 $
P2
4
7
30 minutes – moyen
L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T
et l’établissement d’une balance de vérication
Le propriétaire de Pavages Larue, Paul Larue, vous demande de dresser la balance de
vérication de son entreprise au 31 août 20X0. Pour ce faire, vous devez d’abord prendre
connaissance des opérations du mois d’août 20X0, qui sont les suivantes :
5 août Investissement personnel de 35 000 $ de M. Larue déposé dans le compte de
l’entreprise à la Caisse Desjardins.
7 août Emprunt de 6 000 $ auprès de sa caisse sous forme de billet à long terme.
10 août Achat d’un terrain et d’un hangar au coût de 45 000 $, moyennant un versement
comptant de 20 000 $ et la signature d’un billet à long terme de 25 000 $. M. Larue
estime que le hangar a une valeur égale aux deux tiers du coût total d’acquisition.
15 août Achat d’une asphalteuse d’occasion pour la somme de 13 000 $, nancé par un
billet à payer.
20 août Agrandissement du hangar au coût de 12 500 $, dont les matériaux seront payés
en septembre.
25 août Note de crédit de 300 $ reçue relativement à l’achat de l’asphalteuse. Cette note de
crédit a été reçue pour une pièce non livrée avec l’asphalteuse et qui ne pourra l’être.
30 août Versement de 7 500 $ en règlement partiel de la dette contractée lors de l’achat
de l’asphalteuse.
15. Pour les problèmes P1, P2 et P3, nous omettons l’étape des écritures au journal général.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
81
TRAVAIL À FAIRE
a) Inscrivez les opérations ci-dessus directement dans les comptes en T appropriés.
b) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 31 août 20X0.
Balance de vérication, total des débits : 83 700 $
2
P3
4
7
30 minutes – moyen
L’enregistrement d’opérations dans des comptes en T
et l’établissement d’une balance de vérication
La balance de vérication de Coiffure extra au 31 décembre 20X1 est présentée ci-après. Il est
possible d’ajouter de nouveaux comptes à cette balance de vérication.
COIFFURE EXTRA
Balance de vérication
au 31 décembre 20X1
Petite caisse
Banque Nationale
Clients
Stock de marchandises
Fournitures de coiffure
Mobilier et équipement
Fournisseurs
Effets à payer
Bob Lépine – Apports
Total
Débit
100 $
1 950
525
475
850
3 100
7 000 $
Crédit
875 $
2 500
3 625
7 000 $
Les opérations suivantes ont eu lieu au début de janvier 20X2 :
3 janvier Coiffure Extra vend à crédit à Norma Malo une chaise de coiffure à son coût
d’acquisition de 350 $.
5 janvier L’entreprise émet un chèque de 550 $ en règlement du solde dû à un fournisseur,
Le peigne d’or inc.
9 janvier Elle achète à crédit des fournitures de coiffure au coût de 150 $.
12 janvier Le propriétaire du salon reçoit et dépose un chèque de 75 $, montant que devait
une cliente, Jeanne Faucher.
15 janvier Le propriétaire apporte chez lui des articles dont la valeur est de 100 $. Le coût
d’acquisition de ces fournitures de coiffure s’élève à 65 $.
15 janvier Coiffure Extra émet un chèque de 300 $ en règlement total d’un effet à payer.
TRAVAIL À FAIRE
a) Inscrivez les opérations ci-dessus directement dans des comptes en T.
b) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 15 janvier 20X2.
Balance de vérication, total des débits : 6 235 $
82
CHAPITRE 2
P4
L’enregistrement d’opérations dans le journal général
5
Adam Carrier vient tout juste de terminer sa formation en médecine dentaire. Il décide de fonder
sa propre entreprise sous la raison sociale de Clinique dentaire Adam Carrier. Voici les opérations
effectuées en octobre 20X7, mois consacré à l’établissement de la clinique dentaire :
2 octobre Dépôt par Adam Carrier d’une somme de 25 000 $ dans le compte de banque
ouvert au nom de la clinique.
4 octobre Acquisition d’une propriété au coût de 525 000 $, dont 125 000 $ pour le terrain
et 400 000 $ pour l’immeuble. Un montant de 80 000 $ a été versé lors de
l’achat, et l’entreprise a contracté un emprunt hypothécaire pour nancer le solde.
8 octobre Achat au comptant de matériel de bureau au coût de 3 000 $ chez Mobilia inc.
30 minutes – moyen
2
12 octobre
14 octobre
20 octobre
22 octobre
24 octobre
31 octobre
Acquisition à crédit de fournitures dentaires au coût de 1 750 $ chez Fluorex inc.
Acquisition chez Dentex inc. d’équipement spécialisé au coût de 10 000 $,
moyennant un versement comptant de 1 000 $ et la signature de trois billets à
payer d’un montant de 3 000 $ chacun, venant respectivement à échéance au
milieu des mois de novembre, décembre et janvier.
Retour à Mobilia inc. d’une chaise défectueuse qui avait coûté 150 $. Mobilia inc.
promet un remboursement dans les cinq jours.
Émission d’un chèque de 1 000 $ en règlement partiel du solde dû à Fluorex inc.
Réception et dépôt de la somme promise par Mobilia inc.
Réception et dépôt d’une somme de 1 000 $ reçue d’un client, Yésatout Karrier,
pour des services qui seront rendus la semaine suivante.
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois d’octobre,
en tenant pour acquis que l’entreprise a adopté le plan comptable suivant :
Caisse
Clients
Autres montants à recevoir
Fournitures dentaires
Terrains
Immeubles
Matériel de bureau
P5
5
7
40 minutes – moyen
1
11
12
21
31
36
41
Équipement spécialisé
Effets à payer
Fournisseurs
Produits reçus d’avance
Emprunts hypothécaires
Adam Carrier – Apports
46
51
56
61
75
90
L’enregistrement d’opérations dans le journal général et l’établissement
d’une balance de vérication
M. Sigouin a commencé l’exploitation de son entreprise, Sigouin et lles, par une mise de fonds
de 200 000 $ effectuée le 3 janvier 20X0. Voici les autres opérations survenues au cours du
mois de janvier 20X0 :
9 janvier Achat au comptant d’un terrain au coût de 45 000 $.
11 janvier Fin de la construction d’un immeuble au coût de 110 000 $ payée comptant.
17 janvier Achat de matériel de bureau au coût de 5 000 $, nancé par un billet à payer à
court terme.
26 janvier Emprunt de 5 000 $ fait à un proche parent. L’emprunt prend la forme d’un billet
à payer à long terme émis au nom de l’entreprise.
27 janvier Émission d’un chèque de 5 000 $ en règlement de la somme due pour le matériel
acquis le 17 janvier.
28 janvier Vente à crédit de la moitié du terrain pour la somme de 22 500 $ à M. Boisvert.
30 janvier Injection par M. Sigouin d’une somme additionnelle de 7 500 $ dans son entreprise.
31 janvier Réception d’un chèque de M. Boisvert d’un montant de 1 250 $.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
31 janvier
83
Acquisition d’équipement au coût de 35 000 $, moyennant un versement comptant
de 30 000 $. Le solde est nancé par un billet remboursable à court terme dans
30 jours.
TRAVAIL À FAIRE
2
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations de janvier 20X0.
b) Établissez la balance de vérication au 31 janvier 20X0.
Total des débits : 217 500 $
P6
6
7
30 minutes – moyen
Le report dans le grand livre général, l’établissement d’une balance
de vérication et d’un bilan
Toilettage Tremblay inc. est une nouvelle entreprise spécialisée dans le toilettage de petits
animaux. Sa propriétaire, Claudie Tremblay, a journalisé les écritures ci-dessous pour enregistrer
les opérations effectuées en avril. Le report dans le grand livre n’a pas été effectué. Celui-ci
comporte les comptes suivants :
Caisse
Fournitures d’entretien
Terrains
Immeubles
Équipement
1
11
30
31
35
Fournisseurs
Billets à payer
Emprunts hypothécaires
Actions ordinaires
50
51
70
95
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
Page 1
F°
Débit
Crédit
20X3
2
5
8
avril
”
”
Caisse
Actions ordinaires
Émission d’actions ordinaires.
50 000
Terrains
Immeubles
Caisse
Emprunts hypothécaires
Achat d’une propriété moyennant un
versement comptant et l’obtention
d’un emprunt hypothécaire.
20 000
80 000
Équipement
Billets à payer
Achat d’équipement chez Animalex ltée,
nancé par un billet à payer remboursable à
court terme.
8 000
50 000
30 000
70 000
8 000
››
84
CHAPITRE 2
››
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
Page 2
F°
Débit
Crédit
20X3
9
”
2
14
19
20
”
”
”
Fournitures d’entretien
Fournisseurs
Achat à crédit de fournitures chez Pitouchat.
450
Billets à payer
Équipement
Retour d’un équipement défectueux chez
Animalex ltée.
1 200
Fournisseurs
Caisse
Règlement total du solde dû à Pitouchat.
450
Fournitures d’entretien
Caisse
Achat de fournitures chez Pitouchat.
50
450
1 200
450
50
TRAVAIL À FAIRE
a) Reportez les écritures de journal dans des comptes avec solde après chaque opération.
b) Établissez la balance de vérication au 20 avril 20X3.
c) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 20 avril 20X3.
Total de l’actif : 126 800 $
P7
5
6
7
35 minutes – moyen
La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre général
et l’établissement d’une balance de vérication
Tom Trudel est un jeune diplômé en menuiserie. Ayant hérité d’une somme d’argent de son
grand-père, il décide de fonder sa propre entreprise et adopte le nom commercial Le Joyeux
Bricoleur. Voici les opérations effectuées en mai 20X5 :
20 mai
Mise sur pied de l’entreprise grâce à un investissement de 15 000 $ et à l’apport
d’outillage et de matériaux de construction dont les justes valeurs respectives sont
de 20 000 $ et de 7 000 $.
22 mai
Acquisition d’un terrain et d’un hangar au coût de 35 000 $, moyennant un versement comptant de 10 000 $ et la prise en charge d’une hypothèque de 25 000 $.
La valeur attribuée au terrain est de 15 000 $.
24 mai
Achat d’outillage au coût de 5 500 $ chez Touchatou, nancé par un billet à payer
remboursable à court terme.
25 mai
Cession du tiers du terrain au prix de 5 000 $ à Jean Marois en échange de billets
à recevoir. Celui-ci paiera le tout en 5 versements mensuels égaux de 1 000 $ à
compter du 31 mai. Cette créance ne comporte aucun intérêt.
27 mai
Émission d’un chèque en paiement de 50 % de la dette contractée le 24 mai.
28 mai
Acquisition à crédit de matériaux de construction au coût de 1 500 $ chez Brico.
29 mai
Utilisation par Tom Trudel, à des ns personnelles, de matériaux de construction
acquis la veille au coût de 500 $.
31 mai
Recouvrement du premier versement de 1 000 $ résultant de la cession d’une partie
du terrain à Jean Marois.
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
85
Voici le plan comptable adopté par l’entreprise :
Caisse
Effets à recevoir
Matériaux de construction
Terrains
Hangars
1
3
5
15
17
Outillage
Fournisseurs
Billets à payer
Emprunts hypothécaires
Tom Trudel – Apports
19
31
32
41
50
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de mai.
b) Reportez les écritures de journal dans des comptes avec solde après chaque opération.
c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 31 mai 20X5.
Total des débits : 70 750 $
P8
5
6
7
35 minutes – moyen
La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre général
et l’établissement d’une balance de vérication
Le 1er octobre 20X0, Jessica Dufour a lancé une nouvelle entreprise, Gestion Dufour, dont
l’objectif est de rendre des services de gestion aux propriétaires d’immeubles d’habitation. Voici
le plan comptable adopté par l’entreprise :
Caisse
Effets à recevoir
Terrains
Immeubles
11
15
21
23
Matériel de bureau
Billets à payer
Emprunts hypothécaires
Jessica Dufour – Apports
25
31
41
51
Au cours du mois d’octobre, consacré à l’établissement de l’entreprise, les opérations suivantes
ont eu lieu :
1er octobre Dépôt par Jessica Dufour d’une somme de 49 000 $ dans un compte de banque
ouvert au nom de Gestion Dufour.
4 octobre Achat d’un terrain et d’un immeuble au coût de 120 000 $ (le coût du terrain
représente 20 % de cette somme), moyennant un versement comptant de
30 000 $ et la prise en charge d’un emprunt hypothécaire pour nancer le solde.
7 octobre Achat de matériel de bureau au coût de 3 850 $, nancé par un billet à payer
remboursable à court terme.
9 octobre Note de crédit de 490 $ obtenue à la suite du retour d’une partie du matériel
acquis le 7 octobre.
11 octobre Vente, au prix coûtant, de la moitié du terrain acheté le 4 octobre, moyennant le
paiement de la moitié du prix de vente de 12 000 $ dans 10 jours et le règlement
du solde au plus tard le 12 novembre.
18 octobre Versement de 1 400 $ en règlement partiel de la dette contractée le 7 octobre.
20 octobre Recouvrement d’une somme de 6 000 $ de l’entreprise à laquelle une partie
du terrain a été vendue le 11 octobre.
2
86
CHAPITRE 2
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées
en octobre.
b) Reportez les écritures de journal dans les comptes du grand livre général établis
de manière à déterminer le solde après chaque opération.
2
c) Établissez la balance de vérication de Gestion Dufour au 31 octobre 20X0.
Total des débits : 140 960 $
P9
5
6
7
40 minutes – difcile
La passation d’écritures de journal, le report dans le grand livre général
et l’établissement d’une balance de vérication
Au début de février 20X8, Kevin Swan, ex-joueur de football, fonde une entreprise à laquelle
il donne le nom de Motoneiges Swan. Voici les opérations effectuées en février, avant que
commence l’exploitation de l’entreprise :
2 février
Dépôt par Kevin Swan de 175 000 $, à titre de capital d’apport, dans le compte
de banque de l’entreprise.
4 février
Achat d’un terrain (40 000 $) et d’un immeuble (110 000 $) au coût total de
150 000 $, moyennant un versement comptant de 50 000 $ et un emprunt
hypothécaire de 100 000 $.
6 février
Achat de 36 motoneiges au coût de 3 500 $ chacune, moyennant un versement
comptant de 75 000 $. Kevin Swan convient de verser une somme additionnelle
de 31 000 $ le 28 février et le solde, le 31 mars.
14 février
Vente d’une motoneige au prix coûtant au jeune frère de Kevin, Tim. Celui-ci
effectue un versement comptant de 2 000 $ et réglera le solde dans les 30 jours.
15 février
Retour d’une motoneige défectueuse au concessionnaire, qui accorde une note
de crédit d’un montant de 3 500 $.
19 février
Acquisition au comptant de matériel de bureau au coût de 2 500 $.
27 février
Cadeau de Kevin Swan à son ls d’une motoneige qu’il rapporte chez lui.
28 février
Émission d’un chèque de 31 000 $ en règlement partiel de la dette contractée
le 6 février.
Voici le plan comptable de l’entreprise :
Caisse
Clients
Stock de motoneiges
Terrains
Immeubles
10
11
15
20
21
Matériel de bureau
Fournisseurs
Emprunts hypothécaires
Kevin Swan – Apports
25
31
41
50
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées
en février.
b) Reportez les écritures de journal dans des comptes dont vous calculerez le solde après
chaque opération.
c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 28 février 20X8.
Total des débits : 288 000 $
L’enregistrement des opérations relatives aux comptes du bilan
5
6
87
P10 Plusieurs étapes du cycle comptable : de la passation d’écritures
de journal à l’établissement d’un bilan
7
50 minutes – difcile
Voici le bilan du Camp de vacances Épatant inc. au 30 avril 20X6. Les numéros inscrits dans la
marge correspondent aux numéros de compte appropriés du grand livre général et ne font pas
partie du bilan.
2
CAMP DE VACANCES ÉPATANT INC.
Bilan
au 30 avril 20X6
1
5
10
12
20
25
30
35
40
50
75
95
99
Actif à court terme
Caisse
Placements à court terme
Clients
Fournitures de bureau
Total de l’actif à court terme
Immobilisations
Terrains
Immeubles
Mobilier
Équipement
Matériel roulant
Total des immobilisations
Total de l’actif
Actif
Passif et capitaux propres
Passif à court terme
Fournisseurs
Passif à long terme
Emprunts hypothécaires
Total du passif
Capitaux propres
Actions ordinaires
Bénéces non répartis
Total du passif et des capitaux propres
500 $
15 000
1 000
350
16 850
100 000 $
250 000
25 000
75 000
28 000
478 000
494 850 $
200 $
385 000
385 200
50 000
59 650
494 850 $
Les opérations suivantes ont eu lieu au cours du mois de mai :
2 mai
Travaux d’aménagement du terrain effectués au coût de 10 000 $, nancés par
divers fournisseurs de matériaux.
4 mai
Vente de la totalité des placements à court terme d’un montant de 15 000 $ et dépôt
de cette somme dans le compte de banque de l’entreprise.
5 mai
Émission d’un chèque (n° 917) de 200 $ en règlement du solde dû à un fournisseur
en date du 30 avril.
6 mai
Acquisition d’un terrain adjacent au camp de vacances au coût de 50 000 $,
nancée par un billet à payer remboursable le 10 mai. [Créez le compte Billets à
payer (n° 51).]
7 mai
Émission d’un chèque (n° 918) en règlement des travaux d’aménagement effectués
le 2 mai.
9 mai
Augmentation de 150 000 $ de l’emprunt hypothécaire consentie par le banquier.
Cette augmentation fait suite à l’évaluation du terrain, dont la valeur a été établie
à 500 000 $ par un évaluateur agréé.
10 mai
Émission d’un chèque (n° 919) en règlement du terrain acquis le 6 mai.
11 mai
Envoi d’une soumission d’un montant de 100 000 $ pour l’acquisition d’un immeuble
pouvant abriter une nouvelle cafétéria, immeuble que l’on veut déménager sur le
terrain acheté le 6 mai.
88
CHAPITRE 2
12 mai
15 mai
20 mai
2
25 mai
31 mai
Encaissement du solde de 800 $ dû par un client.
Émission d’un chèque (n° 920) de 100 000 $ pour l’acquisition de l’immeuble ayant
fait l’objet d’une soumission.
Fin des travaux d’aménagement de l’immeuble acquis le 15 mai. Ces travaux ont
coûté 25 000 $. Émission d’un chèque (n° 921) de 5 000 $ et signature d’un billet à
payer venant à échéance dans trois mois pour nancer le solde.
Lors d’un encan, achat par Émile Patan, au nom de l’entreprise, de mobilier ayant
une valeur de 15 000 $ pour la modique somme de 10 000 $. M. Patan paie cette
somme au moyen d’un chèque personnel. [Créez le compte de passif Dû à un
actionnaire (n° 52).]
Dépôt d’une somme de 2 000 $ reçue de Jocelyne Lapierre pour l’inscription de son
ls au camp de vacances pour tout le mois de juillet. [Créez le compte Produits reçus
d’avance (n° 55).]
TRAVAIL À FAIRE
a) Inscrivez le solde des comptes gurant dans le bilan de l’entreprise dans des comptes
avec solde après chaque opération.
b) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées en mai.
c) Reportez les écritures de journal dans les comptes du grand livre.
d) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 31 mai 20X6.
Total des débits : 676 650 $
e) Dressez, en bonne et due forme, le bilan de l’entreprise au 31 mai 20X6.
CHAPITRE
3
Les résultats et
les capitaux
propres
Plan du chapitre
Objectifs d’apprentissage
L’état des résultats et l’état des
capitaux propres : une vue d’ensemble . . . . . . . . . . . 90
Les éléments des résultats et des
capitaux propres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91
La comptabilisation des éléments des
résultats et des capitaux propres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 97
L’enregistrement des opérations et le report
dans le grand livre général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 103
Les états nanciers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106
Synthèse du chapitre 3. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 109
Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 110
Au terme de ce chapitre, vous pourrez :
1
décrire les principaux éléments de l’état
des résultats et de l’état des capitaux
propres ;
2
expliquer les règles relatives au débit et
au crédit des comptes de résultats ;
3
passer des écritures de journal pour
enregistrer les opérations relatives aux
comptes de résultats et de capitaux
propres et effectuer leur report
dans le grand livre général ;
4
décrire les liens qui existent entre trois
états nanciers.
90
CHAPITRE 3
J
usqu’à présent, notre attention s’est portée sur les opérations d’une entreprise en
voie d’établissement, notre objectif étant d’isoler les opérations relatives aux
comptes du bilan. Force est d’admettre que la survie de toute entreprise passe par
une exploitation rentable. Il est donc temps d’aborder l’état des résultats pour être en
mesure de savoir si une entreprise réalise un bénéce ou si elle subit une perte.
3
Dans ce chapitre, nous mettrons l’accent sur les éléments de l’état des résultats et
sur certaines étapes du cycle comptable qui consistent à analyser les opérations afférentes, à les enregistrer dans le journal général, à reporter les écritures de journal dans le
grand livre général, à établir la balance de vérication des comptes et à dresser l’ensemble
des états nanciers. Cette étude mettra en évidence l’utilité de l’état des capitaux propres
et le lien qui unit cet état aux résultats et au bilan de l’entreprise.
L’ÉTAT DES RÉSULTATS ET L’ÉTAT DES CAPITAUX
PROPRES : UNE VUE D’ENSEMBLE
Examinons brièvement le contenu des états des résultats et des capitaux propres.
Qu’est-ce que l’état des résultats ?
Un objectif important d’une entreprise à but lucratif est d’être rentable. C’est justement
cette rentabilité qui est mise en évidence dans l’état des résultats. À titre d’exemple, voici
l’état des résultats de l’entreprise individuelle Hu-Aissbé pour le mois d’exploitation terminé le 30 septembre :
HU-AISSBÉ
Résultats
pour la période de un mois terminée le 30 septembre 20X5
Produits d’exploitation
Révision linguistique
Charges d’exploitation
Reproduction et reliure
Publicité
Taxes municipales
Télécommunications
Total des charges d’exploitation
Bénéce net
1 800 $
25 $
700
100
78
903
897 $
Selon cet état, l’entreprise de Denyse Lepage a réalisé un bénéce net de 897 $ au
cours de son premier mois d’exploitation 1. Comme nous pouvons le constater, en plus de
faire ressortir le bénéce net, l’état des résultats permet d’établir la provenance des produits et des charges afférentes à l’exploitation. Nous reviendrons plus en détail sur ces
éléments un peu plus loin.
1. Nous verrons dans les prochains chapitres que certaines charges additionnelles doivent être considérées
pour rendre compte de l’utilisation d’éléments d’actif sur une longue période. Ainsi, en ayant recours
aux écritures de régularisation, nous comptabiliserons notamment une charge mensuelle relative à
l’utilisation du matériel informatique. Dans ce chapitre, nous traiterons uniquement de la comptabilisation des opérations ayant une incidence sur les résultats et les capitaux propres. Nous traiterons des
écritures de régularisation plus en profondeur au chapitre 6. Nous n’aborderons pas non plus le sujet de
l’impôt dans ce chapitre puisque les entreprises individuelles et les sociétés de personnes n’en paient
pas. Ce sont leurs propriétaires qui, dans leur déclaration de revenus personnelle, sont imposés sur leur
part de bénéce dans leur entreprise ou société. Cela dit, les sociétés par actions paient de l’impôt sur
les bénéces. Le chapitre W15, disponible sur la plateforme i+ Interactif, abordera la comptabilisation
de cet impôt.
Les résultats et les capitaux propres
91
Qu’est-ce que l’état des capitaux propres ?
Compte tenu de la réalisation de ce bénéce de 897 $, il est logique de penser que les
capitaux propres de Denyse Lepage se sont accrus au cours du mois. L’état des capitaux
propres rend compte de leur évolution au cours d’une période donnée :
HU-AISSBÉ
Capitaux propres
pour la période de un mois terminée le 30 septembre 20X5
Capital au 2 septembre
Apports
Bénéce net
3
0$
2 000
897
2 897
(800)
2 097 $
Retraits
Capital au 30 septembre
L’état des capitaux propres de Hu-Aissbé révèle que le total investi par Denyse
Lepage dans son entreprise s’élève à 2 097 $ après un mois d’exploitation. Ce solde tient
compte du bénéce réalisé en septembre de même que des retraits effectués par la
propriétaire.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Notez que le bilan est établi à une date donnée, tandis que les états des résultats et des
capitaux propres sont établis pour une période donnée. Dans le cas de Hu-Aissbé, le
bilan est établi au 30 septembre 20X5, tandis que l’état des résultats et celui des capitaux
propres couvrent la période de un mois terminée le 30 septembre 20X5.
LES ÉLÉMENTS DES RÉSULTATS
ET DES CAPITAUX PROPRES
Au chapitre 2, nous avons entamé notre revue des principaux éléments des états nanciers en mettant l’accent sur les postes du bilan. Consacrons-nous maintenant aux postes
de l’état des résultats et de l’état des capitaux propres.
Les produits
En comptabilité, les « produits » sont les sommes reçues ou à recevoir au titre de l’exploitation courante en contrepartie de marchandises livrées, de travaux exécutés, de
services rendus ou d’avantages que fournit l’entreprise. Ils proviennent habituellement
de la vente de biens, de la prestation de services ou de l’utilisation de certaines ressources de l’entité par des tiers moyennant un loyer, des intérêts, des redevances ou
des dividendes. Les produits entraînent donc une augmentation des ressources économiques sous forme d’entrées ou d’accroissements d’éléments d’actif (Caisse ou
Clients pour les services rendus à crédit) ou une diminution d’éléments de passif
(Produits reçus d’avance lorsque les services sont rendus à un client qui a versé une
somme d’argent à l’avance). Les produits résultent des activités courantes de
l’entreprise.
1
92
CHAPITRE 3
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
3
Remarquez que les produits englobent les sommes reçues ou à recevoir au titre de
l’exploitation courante. Par conséquent, ce n’est pas le moment où l’encaissement a
lieu qui importe. Ainsi, quand un comptable professionnel agréé (CPA) livre des états
nanciers au propriétaire d’une entreprise, il peut recevoir immédiatement le paiement
de ses honoraires (Caisse) ou obtenir une créance (Clients). Dans les deux cas, puisqu’il
a exécuté les travaux, il doit comptabiliser un produit (Honoraires professionnels
gagnés) sans tenir compte du moment où il encaisse ses honoraires. Dans un système
de comptabilité d’exercice, le produit est comptabilisé dès qu’il est effectivement
gagné (le jour de la prestation des services, dans notre exemple) tandis que, dans un
système de comptabilité de caisse, il faut attendre le jour de l’encaissement pour
inscrire l’opération 2.
Si l’on considère les effets des produits sur l’équation comptable (Actif = Passif
+ Capitaux propres), ceux-ci représentent l’accroissement brut des capitaux propres
auquel donnent lieu les activités courantes de l’entreprise. Le tableau 3.1 indique les
principaux produits d’exploitation que l’on peut trouver dans l’état des résultats et en
fournit une brève description. On notera que l’intitulé du compte permet de reconnaître
l’activité courante de l’entreprise. Soulignons que les intitulés sont donnés à titre indicatif ; d’autres intitulés propres à une entreprise spécique peuvent être acceptables.
TABLEAU 3.1
LES PRINCIPAUX PRODUITS D’EXPLOITATION
Chiffre d’affaires
Une entreprise commerciale, telle une boutique de jeans, pourrait utiliser
le compte Chiffre d’affaires ou le compte Ventes pour comptabiliser les
produits découlant des ventes. Nous reviendrons sur les produits d’une
entreprise commerciale au chapitre 5.
Commissions gagnées
La rémunération d’un courtier immobilier prend la forme de commissions
qui sont comptabilisées dans le compte Commissions gagnées.
Honoraires professionnels
La plupart des professionnels (pensons notamment aux avocats, aux
notaires, aux dentistes, aux optométristes, etc.) utilisent le compte
Honoraires professionnels, Honoraires professionnels gagnés ou
Honoraires gagnés.
Produits de location
Le propriétaire d’une entreprise de location d’outils ou d’automobiles
réalise des produits de location. Il en va de même du propriétaire d’un
immeuble locatif. Dans ce dernier cas, on emploie parfois le compte
Loyers gagnés au lieu du compte Produits de location.
Produits d’intérêts
Un établissement nancier prête de l’argent, ce qui lui permet de réaliser
des produits de nancement. On utilise aussi le compte Intérêts gagnés.
Produits de dividendes
Une entreprise peut détenir des actions d’une autre société, ce qui lui
permet de gagner des dividendes.
Les charges
Les charges correspondent aux coûts liés à l’exploitation courante d’une entreprise, c’està-dire à l’ensemble des sommes versées ou à payer dans le but de gagner des produits.
Les charges entraînent donc une diminution des ressources économiques, sous forme de
sorties ou de diminutions d’éléments d’actif (les fournitures de bureau qui sont utilisées,
2. Nous analyserons la comptabilité de caisse au chapitre 11. Pour le moment, nous limitons notre étude aux
principes comptables qui sous-tendent l’application de la comptabilité d’exercice.
Les résultats et les capitaux propres
93
par exemple) ou de constitutions d’éléments de passif (une somme à payer pour l’essence consommée, par exemple), qui résultent des activités courantes de l’entreprise et
qui sont génératrices de produits. Par contre, si l’entreprise acquiert une fourgonnette
qu’elle utilisera pour le transport de marchandises à livrer à ses clients, cette opération ne
constituera pas une charge d’exploitation, mais plutôt l’acquisition d’un élément d’actif
qui servira pendant plusieurs exercices nanciers.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Encore une fois, il n’existe aucun lien entre le moment où le décaissement a lieu et le
moment où la charge est comptabilisée. Par exemple, pour produire les états nanciers
de son client, le CPA se procure du papier et engage ainsi une charge, nécessaire pour
que l’entreprise réalise des honoraires professionnels. Que l’achat de papier soit effectué
au comptant ou à crédit, il en résulte une diminution de l’actif en argent comptant (Caisse)
ou une nouvelle dette (Fournisseurs). Dans un système de comptabilité d’exercice,
recommandé par CPA Canada, une charge est comptabilisée dès qu’elle est engagée
pour gagner un produit. Cependant, dans un système de comptabilité de caisse, il faut
attendre que le décaissement ait lieu pour inscrire l’opération.
3
Le tableau 3.2 indique les principales charges d’exploitation que l’on peut trouver
dans l’état des résultats et en fournit une brève description. Les intitulés sont donnés à
titre indicatif; d’autres libellés propres à une entreprise spécique peuvent être
acceptables.
TABLEAU 3.2
LES PRINCIPALES CHARGES D’EXPLOITATION
Amortissement
Un immeuble, un camion ou de l’équipement procurent des
avantages sur une longue période. Le compte Amortissement reète
l’amoindrissement du potentiel de service du bien en cause. On
peut avoir recours à un compte général, par exemple Amortissement
des immobilisations corporelles, ou à des comptes particuliers, par
exemple Amortissement – Camions.
Assurances
Le compte Assurances renferme le coût de la protection d’assurances.
Il est possible d’utiliser un seul compte ou de ventiler les assurances
selon leur nature. Par exemple, une entreprise pourrait tenir les
comptes Assurance incendie, Assurance responsabilité, etc.
Avantages sociaux
La contribution volontaire de l’employeur à certains programmes
sociaux (plan d’assurance groupe, club social des employés et régime
de retraite, par exemple) est comptabilisée dans le compte Avantages
sociaux. La contribution est dite volontaire au sens où l’employeur n’y
est pas tenu en vertu de la loi. Elle inclut par exemple les avantages
sociaux découlant d’une convention collective.
Charges sociales
La contribution obligatoire de l’employeur aux divers programmes
sociaux (Régime des rentes du Québec, Régime québécois
d’assurance parentale, assurance-emploi et Fonds des services
de santé, par exemple) est comptabilisée dans le compte Charges
sociales.
Dépréciation des comptes clients
La dépréciation des comptes clients correspond aux sommes
perdues lorsque des clients deviennent incapables de payer
leurs comptes.
Électricité et chauffage
Que l’entreprise utilise le gaz naturel, le mazout ou l’électricité, elle
peut comptabiliser ces charges dans le compte général Électricité
et chauffage ou tenir autant de comptes distincts. Certaines
entreprises utilisent le compte Énergie.
››
94
CHAPITRE 3
›› TABLEAU 3.2
LES PRINCIPALES CHARGES D’EXPLOITATION (suite)
Entretien et réparations
Le compte Entretien et réparations englobe les dépenses
récurrentes (entretien régulier) d’une entreprise pour maintenir ses
immobilisations en bon état.
Fournitures (de bureau,
de magasin, etc.) utilisées
Ce compte regroupe les coûts de l’ensemble des fournitures utilisées au
cours de la période couverte par l’état des résultats.
Frais de garantie
Pour démontrer leur sérieux et la qualité des biens vendus ou des
services rendus, les entreprises offrent souvent des garanties, dont
les coûts, réels ou estimés, sont comptabilisés dans le compte Frais
de garantie.
Honoraires professionnels
Lorsqu’une entreprise engage un comptable professionnel agréé
pour auditer ses états nanciers, elle reçoit une facture d’honoraires
professionnels.
Impôts fonciers
Les taxes imposées par une municipalité s’inscrivent dans le compte
Impôts fonciers ou Taxes municipales.
Intérêts et frais bancaires
Les frais de nancement à court terme gurent dans le compte
Intérêts et frais bancaires ou Charges nancières. Il s’agit des intérêts
sur les emprunts bancaires à court terme et de l’ensemble des frais
mensuels qu’impute un établissement nancier.
Intérêts sur la dette à long terme
Le compte Intérêts sur la dette à long terme regroupe l’ensemble des
frais de nancement relatifs aux dettes à long terme (par exemple, les
intérêts sur les emprunts hypothécaires).
Loyers
Les coûts de location de locaux sont comptabilisés dans le compte
Loyers.
Publicité
La charge de publicité reète tous les efforts d’une entreprise pour
informer ou attirer des clients.
Salaires
La rémunération des employés gure dans le compte Salaires.
Télécommunications
Une entreprise peut aussi utiliser le compte Téléphone et Internet pour
enregistrer ses coûts de communication.
3
Les gains
Les gains 3 sont les augmentations des capitaux propres provenant d’opérations et de
faits périphériques ou accessoires. Ainsi, une agence de voyages qui décide de vendre un
vieil ordinateur à un prix supérieur à sa valeur comptable 4 réalisera un gain dit « accessoire », puisqu’il ne découle pas des activités courantes de l’entreprise. Un tel gain sera
comptabilisé dans le compte Gains sur cession d’immobilisations.
Les pertes
Les pertes sont les diminutions des capitaux propres provenant d’opérations et de faits
périphériques ou accessoires. Ainsi, la vente du même ordinateur à un prix inférieur à sa
valeur comptable entraînera une perte comptabilisée dans le compte Pertes sur cession
d’immobilisations. Encore une fois, il s’agit d’une perte dite « accessoire », puisqu’elle ne
découle pas des activités courantes de l’entreprise.
3. Les dénitions des gains et des pertes présentées dans cette section visent essentiellement à couvrir
l’ensemble des éléments gurant dans l’état des résultats. Pour le moment, l’accent est principalement
mis sur les comptes de produits et de charges.
4. La valeur comptable de l’ordinateur correspond à son coût d’origine moins l’amortissement cumulé au
moment de la cession.
Les résultats et les capitaux propres
95
Le bénéce net ou la perte nette
Essentiellement, le résultat nal de l’exploitation d’une entreprise pour une période donnée peut être déterminé au moyen de l’équation suivante :
Produits – Charges + Gains – Pertes = Bénéce net ou perte nette
Le bénéce net représente le résultat net des produits, des charges, des gains et
des pertes. Sont généralement pris en compte dans le bénéce net toutes les opérations
et tous les faits qui contribuent à augmenter ou à diminuer les capitaux propres de l’entité, à l’exception de celles et ceux qui résultent des apports et des distributions (retraits)
de capitaux propres. Un bénéce net ne correspond pas à un montant d’argent que le
propriétaire de l’entreprise pourrait retirer, car ce bénéce est déterminé selon les principes de la comptabilité d’exercice. Lorsque le total des charges et des pertes excède le
total des produits et des gains, l’entreprise subit une perte nette.
Les apports et les retraits
Nous avons vu aux chapitres 1 et 2 que le propriétaire d’une entreprise individuelle
investit des ressources dans son entreprise. Il y consacre aussi beaucoup de son temps
dans l’espoir de réaliser des bénéces. L’argent qu’il a investi dans son entreprise ne lui
rapporte aucun intérêt. S’il a fondé une entreprise, c’est pour réaliser des bénéces et
accroître son capital.
En général, le propriétaire d’une entreprise individuelle effectue de temps à autre
des retraits en argent pour son usage personnel, qui pourraient ressembler à un « salaire »
périodique. Ces retraits (on utilise aussi le terme prélèvements) ne constituent pas des
charges d’exploitation même si, comme ces dernières, ils réduisent les capitaux propres.
La principale différence réside dans le fait que les charges ont la propriété de générer des
produits. Elles sont en effet engagées dans le but de générer des produits, alors que les
retraits représentent des paiements faits au propriétaire de l’entreprise. Après avoir établi
son entreprise, le propriétaire peut y investir d’autres ressources, désignées comme des
apports. Dans ce cas, les capitaux propres augmentent, mais il ne faut pas tenir compte
de cette augmentation lors du calcul du bénéce net. Les apports de ressources et les
retraits qu’effectue le propriétaire sont deux opérations opposées et, comme nous l’avons
déjà dit, un investissement ne constitue pas un produit d’exploitation, tout comme un
retrait ne représente pas une charge. En résumé, les investissements du propriétaire dans
son entreprise et les retraits qu’il effectue ont un effet seulement sur les postes du bilan
et ne doivent jamais gurer dans l’état des résultats, mais plutôt dans l’état des capitaux
propres.
Étant donné que les retraits diminuent les capitaux propres, on pourrait les comptabiliser en débitant le compte du propriétaire (D. Lepage – Capital, dans notre exemple). Il est
toutefois préférable de porter ces retraits au débit d’un compte distinct (D. Lepage – Retraits)
an d’en suivre plus facilement le total et les détails au cours d’une période donnée.
Voici les opérations qu’il convient de porter au débit du compte Retraits (ou
Prélèvements) :
1. Les retraits effectués en argent. Pensons notamment aux sommes retirées par le propriétaire pour répondre à des besoins personnels. Ces sommes sont inscrites au
compte Retraits et non au compte de charges d’exploitation Salaires, car elles ne correspondent pas nécessairement à la valeur du travail que le propriétaire effectue.
2. Les retraits d’autres biens. Le propriétaire d’un magasin peut ainsi retirer, pour son
usage personnel, des marchandises qui seront alors portées au débit du compte
Retraits. Le montant du retrait correspond à la valeur comptable du bien, et non à sa
valeur marchande au moment du retrait.
3. Le paiement, par l’entreprise, de dépenses personnelles du propriétaire. Il peut s’agir
par exemple, du paiement du compte d’Hydro-Québec de la résidence du propriétaire
au moyen d’un chèque tiré sur le compte de banque de l’entreprise.
3
96
CHAPITRE 3
Bien que les apports augmentent les capitaux propres, on pourrait les comptabiliser en
créditant le compte du propriétaire (D. Lepage – Capital, dans notre exemple). Il est toutefois
préférable de porter ces apports au crédit d’un compte distinct (D. Lepage – Apports) an,
encore une fois, d’en suivre plus facilement le total et les détails pour une période donnée.
Voici les opérations qu’il convient de porter au crédit du compte Apports :
1. Les apports effectués en argent.
3
2. Les apports d’autres biens. Ainsi, le propriétaire d’un magasin pourrait apporter de
chez lui un classeur qui serait alors inscrit au crédit du compte Apports. Dans le cas
des apports, il faut considérer la valeur d’échange des biens fournis à l’entreprise.
Cette valeur s’apparente à la valeur d’échange de l’actif, soit le montant que l’entreprise aurait dû payer pour l’achat d’un classeur similaire.
3. Le paiement par le propriétaire, avec son argent personnel, de charges de l’entreprise.
Pour illustrer le mode de présentation des apports et des retraits, nous proposons
ci-dessous une ébauche de l’état des capitaux propres d’une entreprise dont l’exercice
nancier se termine le 31 décembre 20X1.
CONCEPTION 3D MARYSA DUGAL
Capitaux propres
pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1
Capital au début
Apports
Bénéce net
Retraits
Capital à la n
XXX $
XXX
XXX
XXX
(XXX)
XXX $
Si l’on s’en tient à l’explication précédente, on exclut la possibilité de considérer
comme une charge d’exploitation les sommes que le propriétaire d’une entreprise individuelle retire pour son usage personnel. Cette disposition est conforme à celle que le sc
préconise, puisque les retraits effectués par ce propriétaire ne modient nullement son
revenu imposable et ses impôts 5. Notons enn que si, sur le plan comptable, conformément au principe de la personnalité de l’entité, il faut distinguer les opérations de l’entreprise de celles qui ne concernent que le propriétaire, sur le plan scal, une entreprise
individuelle n’est pas dissociée de son propriétaire. Puisque l’entreprise ne paie pas d’impôts, le propriétaire doit en inclure le bénéce net dans sa déclaration de revenus. Si l’état
5. Toutefois, sur le plan économique, il serait acceptable de tenir compte, lors de la détermination du bénéce
net, de la rémunération du propriétaire pour les services qu’il a rendus à son entreprise, tout comme on
inclut dans l’état des résultats les salaires versés au personnel. De plus, si l’on adopte cette disposition, les
états nanciers d’une entreprise individuelle seront plus comparables à ceux d’une entreprise constituée en
société par actions. Le Conseil des normes comptables (CNC) ne s’oppose pas à cette dernière disposition,
ainsi que le révèle la citation suivante :
Le résultat de l’entreprise sans personnalité morale représente tout à la fois la rétribution du
travail des propriétaires, celle du capital qu’ils ont investi et les bénéces résiduels. Pour reéter
plus clairement les coûts économiques de l’entreprise ou les conditions spéciques du contrat
de société, ou pour d’autres raisons, l’état des résultats de l’entreprise sans personnalité morale
peut inclure des charges au titre de la rémunération du travail des propriétaires et du capital
investi. Cependant, ces charges font partie du revenu que les propriétaires tirent de l’entreprise,
et leur montant est laissé à la discrétion des propriétaires.
La rétribution du travail et du capital des propriétaires et les autres éléments de même
nature doivent être indiqués clairement et montrés séparément dans l’état des résultats
ou dans une note complémentaire.
Si les états nanciers font abstraction de ces charges, le fait doit être signalé.
(CPA Canada, Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II – Normes comptables
pour les entreprises à capital fermé, Toronto, CPA Canada, paragr. 1800.06-1800.08.)
Les résultats et les capitaux propres
97
des résultats comporte des postes tels que Salaire du propriétaire, Intérêts sur le capital
investi par le propriétaire ou tout autre poste de même nature, les soldes de ces postes
doivent être ajoutés au bénéce net an d’obtenir le bénéce imposable.
Qu’en est-il des apports et des retraits dans une société par actions ? Très sommairement, les apports se traduisent par de nouvelles émissions d’actions et les retraits prennent
la forme de dividendes distribués aux actionnaires. Nous reviendrons plus en détail sur
les opérations relatives aux émissions d’actions et aux dividendes aux chapitres W14
(Le capital d’apport des sociétés par actions) et W15 (Les résultats et les bénéces non
répartis des sociétés par actions), disponibles sur la plateforme i+ Interactif. Notons, pour
le moment, que les variations survenues dans le capital-actions sont expliquées par voie
de note dans les états nanciers et que l’état des bénéces non répartis prend la forme
suivante, en tenant pour acquis cette fois que l’entreprise Conception 3D Marysa Dugal
inc. est une société par actions et non une entreprise individuelle :
Chapitre W14
Chapitre W15
3
CONCEPTION 3D MARYSA DUGAL INC.
Bénéces non répartis
pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1
Bénéces non répartis au début
Bénéce net
XXX $
XXX
XXX
(XXX)
XXX $
Dividendes
Bénéces non répartis à la n
LA COMPTABILISATION DES ÉLÉMENTS
DES RÉSULTATS ET DES CAPITAUX PROPRES
Dans la présente section, nous analyserons la comptabilisation des éléments des résultats
et des capitaux propres.
Les règles relatives au débit et au crédit des comptes
de résultats
Nous avons déjà dit que les produits d’exploitation, les gains et les apports accroissent les
capitaux propres, tandis que les charges d’exploitation, les pertes et les retraits les font diminuer. Les règles relatives au débit et au crédit applicables à ces éléments sont fondées sur ces
constatations et constituent, par le fait même, un prolongement de celles que nous avons
énoncées au chapitre 2, comme l’illustre la gure 3.1 à la page suivante.
On peut ainsi détailler l’équation comptable de base (Actif = Passif + Capitaux
propres) de la façon suivante :
CP
Af = Pf + PG – ChP + Ap – Re
où :
Af :
Pf :
CP :
PG :
Actif
Passif
Capitaux propres
Produits et gains
ChP :
Ap :
Re :
Charges et pertes
Apports
Retraits
Les comptes de charges, de pertes et de retraits ont un solde débiteur, tandis que les
comptes de produits, de gains et d’apports ont un solde créditeur.
2
98
CHAPITRE 3
FIGURE 3.1
LA RELATION ENTRE LES ÉLÉMENTS DES ÉTATS FINANCIERS
ET LES RÈGLES RELATIVES AU DÉBIT ET AU CRÉDIT
3
L’établissement du plan comptable
Au chapitre 2, nous avons présenté le plan comptable 6 qu’a adopté Denyse Lepage pour
codier les comptes du bilan (voir la page 63). Nous pouvons maintenant y ajouter les comptes
de résultats et de capitaux propres ainsi que les comptes Clients et Denise Lepage –
Retraits, soit deux comptes du bilan que nous utiliserons dans le présent chapitre :
Nature des comptes
Comptes d’actif
Caisse
Clients
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Matériel informatique
Comptes de passif
Fournisseurs
Effets à payer
Comptes de capitaux propres
Denyse Lepage – Apports
Denyse Lepage – Retraits
Compte de produits
Révision linguistique
Comptes de charges
Reproduction et reliure
Publicité
Taxes municipales
Télécommunications
6. Rappelons que le plan comptable peut varier d’une entreprise à l’autre.
N° des comptes
1
10
15
21
35
51
61
91
92
101
151
161
171
181
Les résultats et les capitaux propres
99
L’analyse des opérations
Les sept premières opérations de l’entreprise Hu-Aissbé ont été analysées dans le
chapitre 2. Dans cette sous-section, nous poursuivons notre analyse des opérations effectuées en septembre, en mettant cette fois l’accent sur celles qui résultent de l’exploitation
courante 7. Celles-ci feront ensuite l’objet d’écritures de journal à la page 103.
Opération 8 – Les dépenses de publicité payées comptant Le 7 septembre 20X5,
Denyse Lepage émet un chèque d’entreprise de 300 $ pour payer des annonces publicitaires parues dans les journaux étudiants et décrivant les services de Hu-Aissbé.
Analyse
3
Règles relatives
au débit et au crédit
Enregistrement requis
La publicité constitue une
charge d’exploitation.
Puisque la diminution des capitaux
propres s’inscrit au débit, il faut
débiter le compte de charges.
On débite le compte Publicité
de 300 $.
Il en résulte une diminution
de l’argent en banque.
La diminution d’un élément
d’actif s’inscrit au crédit.
On crédite le compte Caisse de
300 $.
Équation comptable
Actif = Passif + Capitaux propres
Effet sur l’équation comptable
Af
= Pf
–300 =
+ (PG – ChP + Ap – Re)
–300
Opération 9 – Le paiement d’une taxe Le 10 septembre 20X5, Denyse Lepage reçoit une
facture de taxes de sa municipalité stipulant que l’entreprise doit verser la somme de 100 $.
Elle s’empresse d’émettre un chèque à l’ordre de la municipalité.
Analyse
Règles relatives
au débit et au crédit
Enregistrement requis
Cette taxe constitue une charge
d’exploitation.
Puisque la diminution des
capitaux propres s’inscrit
au débit, il faut débiter le
compte de charges.
On débite le compte Taxes
municipales de 100 $.
Il en résulte une diminution
de l’argent en banque.
La diminution d’un élément
d’actif s’inscrit au crédit.
On crédite le compte Caisse de
100 $.
Équation comptable
Actif = Passif + Capitaux propres
Effet sur l’équation comptable
Af
= Pf
–100 =
+ (PG – ChP + Ap – Re)
–100
Opération 10 – Les dépenses de publicité engagées mais non réglées Le 14 septembre
20X5, Denyse Lepage s’engage à verser la somme de 300 $ dans les 30 jours pour la publication le jour même d’une seconde série d’annonces publicitaires placées sur des sites Web
fréquentés par les étudiants.
7. Tout comme au chapitre 2, nous préférons pour l’instant faire abstraction de la taxe sur les produits et
services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ) an de simplier l’enregistrement des opérations.
Nous reviendrons sur la question des taxes au chapitre 4.
100
CHAPITRE 3
Règles relatives
au débit et au crédit
Analyse
3
Enregistrement requis
La publicité constitue une
charge d’exploitation.
Puisque la diminution des capitaux
propres s’inscrit au débit, il faut
débiter le compte de charges.
On débite le compte Publicité
de 300 $.
Le nancement est de source
externe (Fournisseurs), comme
expliqué dans le chapitre 1.
L’augmentation d’un élément
de passif s’inscrit au crédit.
On crédite le compte
Fournisseurs de 300 $.
Équation comptable
Actif = Passif + Capitaux propres
Effet sur l’équation comptable
Af
= Pf
+ (PG – ChP + Ap – Re)
= +300
–300
Opération 11 – La prestation de services de révision linguistique à crédit Le
20 septembre 20X5, Denyse Lepage termine son travail de révision linguistique sur le
mémoire de Jean Faucher, un étudiant qui termine son programme de maîtrise.
L’entreprise facture 960 $ pour ce service. Jean Faucher promet de verser le montant
intégral dès qu’il touchera sa première paye, le 15 octobre prochain.
Règles relatives
au débit et au crédit
Enregistrement requis
L’entreprise a un droit sur
une créance. Il s’agit d’une
ressource (Clients).
L’augmentation d’un élément
d’actif s’inscrit au débit.
On débite le compte Clients de
960 $.
Le travail de révision
linguistique constitue un produit
d’exploitation.
Puisque l’augmentation des
capitaux propres s’inscrit au
crédit, il faut créditer le compte
de produits.
On crédite le compte Révision
linguistique de 960 $.
Équation comptable
Actif = Passif + Capitaux propres
Effet sur l’équation comptable
Af
= Pf
+960 =
Analyse
+ (PG – ChP + Ap – Re)
+960
Opération 12 – Le paiement de coûts de reproduction et de reliure Le 20 sep­
tembre 20X5, Denyse fait imprimer (au coût de 16,80 $) et relier (au coût de 8,20 $)
le texte de Jean Faucher chez Modoc inc., à qui elle émet un chèque de 25 $.
Règles relatives
au débit et au crédit
Analyse
Enregistrement requis
Les frais engagés pour gagner
un produit constituent une
charge d’exploitation.
Puisque la diminution des
capitaux propres s’inscrit au
débit, il faut débiter le compte
de charges.
On débite le compte
Reproduction et reliure de 25 $.
Cette opération entraîne une
diminution de l’argent en
banque.
La diminution d’un élément
d’actif s’inscrit au crédit.
On crédite le compte Caisse de
25 $.
Équation comptable
Actif = Passif + Capitaux propres
Effet sur l’équation comptable
Af
–25
= Pf
=
+ (PG – ChP + Ap – Re)
–25
Les résultats et les capitaux propres
101
Opération 13 – La prestation de services de révision linguistique payés comptant Le 24 septembre 20X5, Denyse Lepage dépose la somme de 100 $, reçue de Kristina
Bray, pour des travaux effectués le même jour.
Analyse
Règles relatives
au débit et au crédit
Enregistrement requis
L’entreprise dispose d’une
somme d’argent additionnelle.
L’augmentation d’un élément
d’actif s’inscrit au débit.
On débite le compte Caisse de
100 $.
Le travail de révision
linguistique entraîne un produit
d’exploitation.
Puisque l’augmentation des
capitaux propres s’inscrit au
crédit, il faut créditer le compte
de produits.
On crédite le compte Révision
linguistique de 100 $.
Équation comptable
Actif = Passif + Capitaux propres
Effet sur l’équation comptable
Af
= Pf
+100 =
+ (PG – ChP + Ap – Re)
+100
Opération 14 – Le paiement de cartes professionnelles Le 25 septembre 20X5,
Denyse Lepage émet un chèque d’entreprise de 100 $ en paiement de cartes profes sionnelles distribuées le soir même lors de la réunion de la Chambre de commerce.
Analyse
Règles relatives
au débit et au crédit
Enregistrement requis
La publicité constitue une
charge d’exploitation.
Puisque la diminution des
capitaux propres s’inscrit au
débit, il faut débiter le compte
de charges.
On débite le compte Publicité
de 100 $.
Il en résulte une diminution de
l’argent en banque.
La diminution d’un élément
d’actif s’inscrit au crédit.
On crédite le compte Caisse de
100 $.
Équation comptable
Actif = Passif + Capitaux propres
Effet sur l’équation comptable
Af
= Pf
–100 =
+ (PG – ChP + Ap – Re)
–100
Opération 15 – La prestation de services professionnels payés comptant Le
30 septembre 20X5, Denyse Lepage dépose la somme de 740 $, reçue de divers clients
pour des travaux terminés le même jour.
Analyse
Règles relatives
au débit et au crédit
Enregistrement requis
L’entreprise dispose d’une
somme d’argent additionnelle.
L’augmentation d’un élément
d’actif s’inscrit au débit.
On débite le compte Caisse de
740 $.
Le travail de révision
linguistique entraîne un produit
d’exploitation.
Puisque l’augmentation des
capitaux propres s’inscrit au
crédit, il faut créditer le compte
de produits.
On crédite le compte Révision
linguistique de 740 $.
Équation comptable
Actif = Passif + Capitaux propres
Effet sur l’équation comptable
Af
= Pf
+740 =
+ (PG – ChP + Ap – Re)
+740
3
102
CHAPITRE 3
Opération 16 – Le retrait en argent Le 30 septembre 20X5, Denyse Lepage prélève la
somme de 800 $ du compte de l’entreprise an de régler des dépenses personnelles.
Règles relatives
au débit et au crédit
Analyse
3
Enregistrement requis
Un retrait entraîne une
diminution des capitaux propres.
Une diminution des capitaux
propres s’inscrit au débit.
On débite le compte
D. Lepage – Retraits de 800 $.
Il en résulte une diminution de
l’argent en banque.
La diminution d’un élément
d’actif s’inscrit au crédit.
On crédite le compte Caisse
de 800 $.
Équation comptable
Actif = Passif + Capitaux propres
Effet sur l’équation comptable
Af
= Pf
–800 =
+ (PG – ChP + Ap – Re)
–800
Opération 17 – Les dépenses de télécommunications engagées mais non réglées Le
30 septembre 20X5, Denyse Lepage reçoit le compte de téléphone et Internet de l’entreprise pour le mois de septembre, lequel s’élève à 78 $. Il est payable le 20 octobre.
Règles relatives
au débit et au crédit
Analyse
Enregistrement requis
Les dépenses de
télécommunications constituent
une charge d’exploitation.
Puisque la diminution des
capitaux propres s’inscrit au
débit, il faut débiter le compte
de charges.
On débite le compte
Télécommunications de 78 $.
Le nancement est de source
externe (Fournisseurs).
L’augmentation d’un élément de
passif s’inscrit au crédit.
On crédite le compte
Fournisseurs de 78 $.
Équation comptable
Actif = Passif + Capitaux propres
Effet sur l’équation comptable
Af
= Pf
= +78
+ (PG – ChP + Ap – Re)
–78
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Avez-vous remarqué qu’une opération qui inue sur un poste de l’état des résultats inue
aussi sur un poste du bilan ? En effet, la comptabilisation d’un produit d’exploitation
exige de débiter un compte d’actif (Caisse ou Clients, dans notre exemple), tandis que
la comptabilisation d’une charge d’exploitation exige de créditer un compte d’actif (Caisse)
ou un compte de passif (Fournisseurs, dans notre exemple). De plus, l’application des
règles relatives au débit et au crédit fait également ressortir le lien étroit existant entre
les capitaux propres et les comptes de produits et de charges. En effet, en l’absence de
comptes de produits, il aurait fallu créditer directement le compte de capital, tout comme
en l’absence de comptes de charges, il aurait fallu débiter directement le compte de
capital.
Les résultats et les capitaux propres
103
L’ENREGISTREMENT DES OPÉRATIONS
ET LE REPORT DANS LE GRAND LIVRE GÉNÉRAL
Nous présentons dans les pages qui suivent un extrait du journal général ainsi que les
comptes du grand livre général de Hu-Aissbé après que l’étape du report des écritures de
journal a été accomplie.
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
Page 3
F°
Débit
Crédit
20X5
7
10
14
20
20
24
25
30
30
30
sept.
”
”
”
”
”
”
”
”
”
3
Publicité
Caisse
Paiement d’annonces parues dans
les journaux étudiants.
161
1
300
Taxes municipales
Caisse
Paiement de taxes.
171
1
100
Publicité
Fournisseurs
Coût des annonces parues sur divers sites Web,
payable dans les 30 jours.
161
51
300
Clients
Révision linguistique
Travaux effectués à crédit pour Jean Faucher,
dont le montant sera encaissable le 15 octobre.
10
101
960
Reproduction et reliure
Caisse
Chèque émis au nom de Modoc inc.
151
1
25
Caisse
Révision linguistique
Travaux encaissés au comptant.
1
101
100
Publicité
Caisse
Paiement de cartes professionnelles.
161
1
100
Caisse
Révision linguistique
Travaux terminés le même jour.
1
101
740
Denyse Lepage – Retraits
Caisse
Retrait à des ns personnelles.
92
1
800
Télécommunications
Fournisseurs
Facture du mois de septembre.
181
51
78
300
100
300
960
25
100
100
740
800
78
3
104
CHAPITRE 3
Les numéros gurant dans la colonne Folio (F °) ont été inscrits lors de l’étape du
report, et l’entreprise utilise une page distincte pour chacun des comptes de son grand
livre général. Les folios JG1 et JG2 indiquent les opérations analysées dans le chapitre 2,
alors que le folio JG3 renvoie aux écritures de journal présentées à la page précédente.
Caisse
Date
3
Libellé
20X5
2
sept.
3
”
4
”
5
”
6
”
6
”
7
”
10
”
20
”
24
”
25
”
30
”
30
”
Compte n° 1
F°
Débit
JG1
JG1
JG1
JG2
JG2
JG2
JG3
JG3
JG3
JG3
JG3
JG3
JG3
2 000
3 000
Crédit
3 500
50
200
20
300
100
25
100
100
740
800
Clients
Date
Libellé
20X5
20
sept.
F°
Débit
JG3
5
6
Libellé
20X5
sept.
”
F°
Crédit
960
Compte n° 15
Débit
JG2
JG2
5
5
Libellé
20X5
sept.
”
F°
Crédit
Solde
20
50
30
50
Compte n° 21
Débit
JG2
JG2
Crédit
Solde
100
400
300
400
Matériel informatique
Date
4
Libellé
20X5
sept.
Compte n° 35
F°
Débit
JG1
3 500
Crédit
5
6
14
30
20X5
sept.
”
”
”
Libellé
F°
JG2
JG2
JG3
JG3
Solde
3 500
Fournisseurs
Date
Solde
960
Fournitures de bureau
Date
2 000
5 000
1 500
1 550
1 350
1 370
1 070
970
945
1 045
945
1 685
885
Compte n° 10
Effets à recevoir
Date
Solde
Compte n° 51
Débit
Crédit
Solde
400
400
200
500
578
200
300
78
Les résultats et les capitaux propres
Effets à payer
Date
Libellé
20X5
3
sept.
F°
Compte n° 61
Débit
JG1
Crédit
Solde
3 000
3 000
Denyse Lepage – Apports
Date
Libellé
20X5
2
sept.
F°
Compte n° 91
Débit
JG1
Crédit
Solde
2 000
2 000
Denyse Lepage – Retraits
Date
Libellé
20X5
30
sept.
F°
Compte n° 92
Débit
JG3
Crédit
800
Libellé
20X5
20
sept.
24
”
30
”
F°
Compte n° 101
Débit
JG3
JG3
JG3
Crédit
Solde
960
100
740
960
1 060
1 800
Reproduction et reliure
Date
Libellé
20X5
20
sept.
F°
Compte n° 151
Débit
JG3
Crédit
25
Libellé
20X5
7
sept.
14
”
25
”
F°
Compte n° 161
Débit
JG3
JG3
JG3
Crédit
300
300
100
Libellé
20X5
10
sept.
F°
Compte n° 171
Débit
JG3
Crédit
100
20X5
30
sept.
Libellé
F°
JG3
Solde
100
Télécommunications
Date
Solde
300
600
700
Taxes municipales
Date
Solde
25
Publicité
Date
Solde
800
Révision linguistique
Date
105
Compte n° 181
Débit
78
Crédit
Solde
78
3
106
CHAPITRE 3
L’établissement de la balance de vérication
La balance de vérication suivante 8 reproduit le solde des comptes du grand livre général
de Hu-Aissbé au 30 septembre 20X5.
HU-AISSBÉ
Balance de vérication
au 30 septembre 20X5
No
3
1
10
15
21
35
51
61
91
92
101
151
161
171
181
Caisse
Clients
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Matériel informatique
Fournisseurs
Effets à payer
D. Lepage – Apports
D. Lepage – Retraits
Révision linguistique
Reproduction et reliure
Publicité
Taxes municipales
Télécommunications
Total
Débit
885 $
960
30
300
3 500
Crédit
578 $
3 000
2 000
800
1 800
25
700
100
78
7 378 $
7 378 $
Rappelons que la balance de vérication ne fait que démontrer l’exactitude arithmétique du grand livre général sans pour autant en garantir l’intégrité.
LES ÉTATS FINANCIERS
4
Une fois établie la balance de vérication, il est possible de dresser les états nanciers de
l’entreprise 9. À la n du manuel, nous présentons en annexe un jeu complet d’états
nanciers de l’entreprise individuelle Beau teint, que vous pourrez consulter à titre indicatif (voir les pages 585 à 589). Dans la gure 3.2, nous illustrons les liens qui existent entre
les résultats, les capitaux propres et le bilan.
L’état des résultats
Comme nous l’avons mentionné au début de ce chapitre, l’état des résultats vise principalement à faire ressortir la rentabilité de l’entreprise. Pour dresser cet état, il faut regrouper les postes de produits et de charges extraits du grand livre général et dégager le résultat
net. Comme l’illustre la gure 3.2, on trouve dans l’état des résultats de Hu-Aissbé les cinq
derniers comptes de la balance de vérication. En outre, cet état révèle que les produits
d’exploitation de septembre ont excédé de 897 $ les charges d’exploitation. Ce résultat est
toutefois incomplet, car l’utilisation du matériel informatique, au cours du mois de septembre, ne se reète pas dans l’état des résultats 10. De plus, cet état tient compte uniquement des opérations qui découlent d’un fait passé. Il se peut que, au cours du dernier mois,
les services de Hu-Aissbé aient suscité un grand intérêt de la part d’étudiants et d’autres
8. Notons que la présence des termes « débit » et « crédit » de même que des signes de dollar et des numéros
de compte dans cette balance de vérication est facultative.
9. Un jeu complet d’états nanciers comprend aussi un état des ux de trésorerie et des notes complémentaires.
10. L’utilisation de ce matériel se traduit par une charge intitulée « Amortissement », qui est comptabilisée
au moyen d’une écriture de régularisation. Nous y reviendrons au chapitre 6.
Les résultats et les capitaux propres
107
clients éventuels qui songent à coner des travaux à Denyse Lepage. Cet intérêt pourrait
se traduire par un rendement futur favorable, mais l’état des résultats de septembre n’en
fait nullement mention, puisqu’il s’agit de prévisions dont on ne peut mesurer objectivement les conséquences.
FIGURE 3.2
L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTATS FINANCIERS À PARTIR D’UNE BALANCE
DE VÉRIFICATION ET LES LIENS QUI EXISTENT ENTRE CES ÉTATS
3
108
CHAPITRE 3
Malgré ces lacunes, l’état des résultats a une grande importance et, dans le cas de
Hu-Aissbé, il révèle que les résultats du premier mois d’exploitation sont favorables.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
3
Contrairement au bilan, établi à une date donnée, les états des résultats et des capitaux
propres couvrent une certaine période. Dans notre exemple, la période est d’un seul
mois. L’expression période comptable désigne la période (mois, trimestre ou semestre)
au terme de laquelle une entreprise établit ses états nanciers sans clôturer ses comptes.
On utilise toutefois le terme exercice, auquel on peut joindre le qualicatif « comptable »
ou « nancier », pour désigner toute période (généralement un an) au terme de laquelle
l’entreprise clôture ses comptes et établit ses états nanciers. Nous analyserons plus en
détail la façon de clôturer les comptes au chapitre 7.
L’état des capitaux propres
L’état des capitaux propres d’une entreprise individuelle présente l’évolution de l’investissement du propriétaire au cours de la période en question. Pour déterminer le montant du capital à la n de la période, il faut ajouter au capital du début les apports et le
bénéce net de l’exercice, et en retrancher les retraits et la perte nette de l’exercice, s’il y
a lieu. Comme l’illustre la gure 3.2 à la page précédente, il faut d’abord dresser l’état des
résultats an de déterminer le montant du bénéce net ou de la perte nette. Une fois ce
résultat obtenu, il est possible de dresser l’état des capitaux propres, dont le montant nal
(Capital à la n) fera partie intégrante du bilan.
Notons que les Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF)
n’imposent pas la présentation de l’état des capitaux propres, aussi appelé « avoir du propriétaire ». Les NCECF imposent seulement la présentation de l’état des bénéces non
répartis (voir l’exemple à la page 97) aux entreprises incorporées en société par actions. Cet
état montre les variations survenues dans les bénéces non répartis d’une telle société. Le
contenu de cet état peut parfois être intégré directement dans le bilan à la section Capitaux
propres. Par contre, lorsque le bilan d’une entreprise comporte de nombreux postes, il est
préférable d’en alléger la présentation en ayant recours à un état distinct des capitaux
propres ou en incorporant les composantes dans l’état des résultats de la façon suivante :
HU-AISSBÉ
Résultats et capitaux propres
pour la période de un mois terminée le 30 septembre 20X5
Produits d’exploitation
Révision linguistique
Charges d’exploitation
Reproduction et reliure
Publicité
Taxes municipales
Télécommunications
Total des charges d’exploitation
Bénéce net
Apports
Retraits
Capital au 30 septembre
1 800 $
25 $
700
100
78
903
897
2 000
2 897
(800)
2 097 $
Les résultats et les capitaux propres
109
Le bilan
Comme nous avons déjà traité en détail du bilan, il ne nous reste plus qu’à souligner le
lien étroit qui l’unit aux deux autres états nanciers. La gure 3.2 (voir la page 107) illustre
que le bénéce net déterminé dans l’état des résultats est « transféré » à l’état des capitaux
propres, dont le solde est par la suite « transféré » au bilan.
SYNTHÈSE DU CHAPITRE 3
3
1. L’état des résultats présente les produits, les
charges, les gains et les pertes résultant
de l’exploitation d’une entreprise durant une
période déterminée. Le bénéce net ou la perte
nette qui paraît à l’état des résultats explique
une partie importante des changements survenus
dans les capitaux propres entre deux bilans. En
plus d’être fonction du bénéce net ou de la
perte nette, le total des capitaux propres tient
compte des apports et des retraits du propriétaire
d’une entreprise individuelle.
2. On entend par « produits » les sommes reçues ou
à recevoir au titre de l’exploitation courante en
contrepartie de marchandises livrées, de travaux
exécutés, de services rendus ou d’avantages que
fournit l’entreprise.
Évaluez vos apprentissages grâce aux
activités interactives de ce chapitre.
Consultez votre professeur pour y
accéder sur la plateforme i+ Interactif.
3. Les charges correspondent aux coûts liés à l’exploitation courante d’une entreprise, c’est-à-dire à
l’ensemble des sommes versées ou à payer dans
le but de gagner des produits.
4. Les apports, les produits et les gains accroissent
les capitaux propres et s’inscrivent au crédit,
tandis que les retraits, les charges et les pertes
diminuent les capitaux propres et s’inscrivent
au débit.
ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE
PROBLÈME TYPE
Loïc Lefebvre est propriétaire d’une agence d’investigation établie le 1 er avril 20X3. Voici la
balance de vérication de l’entreprise au 30 septembre 20X3 :
3
INVESTIGATION LEFEBVRE
Balance de vérification
au 30 septembre 20X3
Débit
Caisse
Clients
Fournitures de bureau
Matériel de bureau
Fournisseurs
Effets à payer (à long terme)
Loïc Lefebvre – Capital au 1er avril 20X3
Loïc Lefebvre – Apports
Loïc Lefebvre – Retraits
Honoraires professionnels
Fournitures de bureau utilisées
Frais de surveillance
Location d’automobiles
Loyers
Publicité
Salaires
Télécommunications
Total
Crédit
670 $
2 525
100
3 100
50 $
2 500
0
8 625
38 000
78 500
255
4 900
1 800
2 400
600
35 000
325
89 675 $
89 675 $
TRAVAIL À FAIRE
Établissez les états nanciers (résultats et capitaux propres) de l’entreprise pour le premier
semestre de son exploitation, ainsi que le bilan au 30 septembre 20X3.
Les résultats et les capitaux propres
111
SOLUTION DU PROBLÈME TYPE
INVESTIGATION LEFEBVRE
Résultats
pour le semestre terminé le 30 septembre 20X3
Produits d’exploitation
Honoraires professionnels
Charges d’exploitation
Fournitures de bureau utilisées
Frais de surveillance
Location d’automobiles
Loyers
Publicité
Salaires
Télécommunications
Total des charges d’exploitation
Bénéce net
78 500 $
255 $
4 900
1 800
2 400
600
35 000
325
3
45 280
33 220 $
INVESTIGATION LEFEBVRE
Capitaux propres
pour le semestre terminé le 30 septembre 20X3
Capital au 1er avril
Apports
Bénéce net
0$
8 625
33 220
41 845
(38 000)
3 845 $
Retraits
Capital au 30 septembre
INVESTIGATION LEFEBVRE
Bilan
au 30 septembre 20X3
Actif
Actif à court terme
Caisse
Clients
Fournitures de bureau
Total de l’actif à court terme
Immobilisations
Matériel de bureau
Total de l’actif
Passif et capitaux propres
Passif à court terme
Fournisseurs
Passif à long terme
Effets à payer
Total du passif
Capitaux propres
Capital au 30 septembre
Total du passif et des capitaux propres
670 $
2 525
100
3 295
3 100
6 395 $
50 $
2 500
2 550
3 845
6 395 $
112
CHAPITRE 3
QUESTIONS DE RÉVISION
Q1 Qu’entend-on par « produits d’exploitation » et
« charges d’exploitation » ?
3
Q2 Roger Bontant est d’avis qu’il faut attendre d’avoir
encaissé une somme d’argent pour comptabiliser
un produit d’exploitation. Son amie Delphine
n’est pas du même avis. Selon elle, le fait qu’une
entreprise encaisse une somme d’argent n’est
pas pertinent pour déterminer sa performance
nancière. Elle croit que seul le décaissement d’une
somme d’argent conrme la présence d’une charge
d’exploitation. Qu’en pensez-vous ?
Q3 Le fait qu’une entreprise soit rentable signie-t-il
que le propriétaire peut, en tout temps, effectuer un
retrait d’un montant égal à celui du bénéce net ?
Solutionnaire
l’exercice nancier se termine par un bénéce net.
Qu’en pensez-vous ?
Q6 Pourquoi un retrait ne constitue-t-il pas une charge
d’exploitation ?
Q7 Énoncez brièvement les règles relatives au débit
et au crédit des comptes de résultats.
Q8 Qu’est-ce qu’un jeu complet d’états nanciers ?
Quelle relation existe-t-il entre les divers états
nanciers ?
Q9 Décrivez brièvement les lacunes de l’état des
résultats de Hu-Aissbé présenté dans la
gure 3.2 (voir la page 107).
Q4 Pourquoi une entreprise crée-t-elle des comptes de
produits et de charges distincts du compte Capital
plutôt que d’y affecter directement ces éléments ?
Q10 Que signie l’expression « période comptable » ?
Quand est-il approprié de l’utiliser dans
l’élaboration des états des résultats et des capitaux
propres ?
Q5 Kathy Gorik afrme qu’il est impossible que le capital
d’une entreprise diminue d’une année à l’autre si
Q11 La présentation d’un état des capitaux propres
est-elle obligatoire ?
EXERCICES
1
Solutionnaire
E1
Terminologie comptable
4
Voici une liste de 10 termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre :
• Apports
• Gains
• Bénéce net
• Période comptable
• Charges
• Pertes
• État des résultats
• Produits
• Exercice
• Retraits
Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables.
Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun »
s’il ne correspond à aucun d’entre eux.
a) Les augmentations des capitaux propres provenant d’opérations et de faits périphériques
ou accessoires.
b) Le total des charges et des pertes excède le total des produits et des gains.
c) Une diminution des capitaux propres qui ne gure pas dans l’état des résultats.
d) La période couverte par l’état des résultats.
e) Les augmentations des capitaux propres qui résultent des activités courantes
de l’entreprise.
f) Le paiement, fait personnellement par le propriétaire unique, de charges de son entreprise.
g) Les diminutions des capitaux propres provenant d’opérations et de faits périphériques
ou accessoires.
h) L’état nancier qui permet de mesurer la viabilité d’une entreprise.
i) Les diminutions des capitaux propres qui permettent de générer des produits d’exploitation.
j) Toute période (généralement un an) au terme de laquelle l’entreprise clôture ses comptes et
établit ses états nanciers.
Les résultats et les capitaux propres
E2
Vrai ou faux
2
Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi.
a) Toute opération qui inue sur un poste du bilan inue aussi sur un poste de l’état des résultats.
b) Toute opération qui inue sur un poste de l’état des résultats inue aussi sur un poste du bilan.
c) Toute opération qui inue sur un compte de charges inue aussi sur un compte d’actif.
d) Toute opération qui inue sur un compte de produits inue aussi sur un autre compte
de résultats.
e) Toute opération qui inue sur un compte de charges inue aussi sur un compte de produits.
E3
L’analyse d’opérations selon la comptabilité en partie double
2
La Clinique chiropratique Arianne Roy a commencé ses opérations il y a à peine deux semaines.
Voici quelques-unes des opérations survenues au cours de cette période :
a) Investissement par Arianne Roy d’une somme de 5 000 $ au comptant.
b) Paiement du loyer mensuel : 750 $.
c) Achat d’équipement de chiropractie au coût de 15 000 $, moyennant un versement
comptant de 3 000 $ et l’obtention d’un emprunt bancaire remboursable à court terme.
d) Services rendus à des patients pour la somme de 1 800 $ reçue comptant.
e) Achat au comptant de fournitures de bureau au coût de 150 $.
f) Services rendus à crédit à des patients pour la somme de 360 $.
g) Paiement des salaires du personnel de la clinique d’un montant de 1 500 $.
h) Prélèvement d’une somme de 500 $ effectué par la propriétaire.
i) Réception d’un compte du plombier pour des réparations mineures de la tuyauterie : 190 $.
j) Versement d’une somme de 1 100 $ à la banque à titre de remboursement partiel de la
dette contractée en c). Cette somme comprend 100 $ d’intérêts.
3
Reproduisez le tableau suivant, dans lequel vous analyserez chacune des opérations décrites
ci-dessus. La première opération est analysée à titre d’exemple.
Opération
a)
Actif
Passif
Capitaux propres
Retraits
Produits
Charges
Nom exact
du compte
Augmentation
Diminution
Débit
Crédit
Montant
Actif
Capitaux propres
Caisse
Arianne Roy – Apports
Augmentation
Augmentation
Débit
Crédit
5 000 $
5 000 $
E4
La relation entre le bénéce net et les capitaux propres
2
Calculez le montant qui manque dans chacun des cinq cas suivants :
113
a) Capitaux propres au début de l’exercice
Bénéce net de l’exercice
Retraits de l’exercice
Capitaux propres à la n de l’exercice
130 000 $
?
32 000
145 500
b) Capitaux propres au début de l’exercice
Bénéce net de l’exercice
Retraits de l’exercice
Capitaux propres à la n de l’exercice
91 200
28 500
?
99 700
c) Capitaux propres au début de l’exercice
Bénéce net de l’exercice
Retraits de l’exercice
Capitaux propres à la n de l’exercice
?
189 400
106 000
532 900
114
CHAPITRE 3
3
d) Capitaux propres au début de l’exercice
Apports de l’exercice
Perte nette de l’exercice
Retraits de l’exercice
Capitaux propres à la n de l’exercice
74 000
10 000
17 500
12 000
?
e) Capitaux propres au début de l’exercice
Apports de l’exercice
Bénéce net de l’exercice
Retraits de l’exercice
Capitaux propres à la n de l’exercice
362 500
85 000
?
30 000
469 100
E5
La relation entre les éléments des états nanciers
2
Calculez les soldes identiés par des lettres.
Actif
Passif
Capitaux propres au début
Retraits
Bénéce net de l’exercice
Capitaux propres à la n
Total du passif et des capitaux propres
Produits d’exploitation
Charges d’exploitation
E6
La relation entre les éléments des états nanciers
2
Calculez les soldes représentés par des lettres.
Actif
Passif
Capitaux propres au début
Apports
Bénéce net (Perte nette)
Retraits
Capitaux propres à la n
Produits d’exploitation
Charges d’exploitation
1
20X6
71 000 $
d)
b)
6 000
8 300
38 500
a)
21 500
c)
20X3
c) $
50 000
0
25 000
a)
10 000
b)
75 000
45 000
20X7
h) $
45 910
e)
4 300
f)
43 240
i)
g)
11 775
20X8
90 140 $
37 540
43 240
5 000
j)
k)
l)
27 560
13 200
20X4
150 000 $
f)
45 000
10 000
20 000
d)
55 000
85 000
e)
20X5
g) $
95 000
55 000
i)
h)
15 000
75 000
90 000
95 000
E7
L’inscription d’opérations dans des comptes en T
3
L’agence de mannequins Beauté fatale inc. a été fondée le 1 er mai 20X4. Voici les opérations
effectuées au cours du premier mois d’exploitation :
1er mai
Dépôt par Marie-Claude Cardin d’une somme de 25 000 $ dans un compte de
banque ouvert au nom de l’agence en échange d’actions ordinaires de l’entreprise.
2 mai
Acquisition d’un terrain et d’un immeuble au coût de 85 000 $, dont 10 000 $ pour
le terrain. L’entreprise verse la somme de 20 000 $ au comptant et obtient un
emprunt hypothécaire pour nancer le solde.
3 mai
Acquisition à crédit de fournitures de maquillage chez Maria Garland au coût de
1 350 $.
Les résultats et les capitaux propres
5 mai
7 mai
10 mai
13 mai
18 mai
21 mai
24 mai
31 mai
31 mai
Acquisition de mobilier chez Ikléa au coût de 3 500 $. Cet achat est nancé par un
effet à payer à court terme.
Encaissement d’une somme de 1 500 $ reçue de la boutique Top Mode pour les
services de l’agence rendus le jour même lors d’un délé de mode.
Paiement des fournitures acquises chez Maria Garland.
Réception d’une facture de 300 $ pour la publication d’une annonce publicitaire dans
un quotidien montréalais.
Participation de trois mannequins de l’agence à une séance de photos qui serviront à
lancer la nouvelle collection de maillots de bain de Sunshine inc. Marie-Claude Cardin
émet une facture de 2 500 $ pour ces services.
Versement d’une somme de 1 000 $ à Ikléa.
Recouvrement d’une somme de 2 000 $ de Sunshine inc.
Paiement du salaire des mannequins d’un montant total de 1 500 $.
Réception du compte de téléphone et Internet s’élevant à 75 $.
Inscrivez les opérations précédentes directement dans les comptes en T suivants : Caisse, Clients,
Fournitures de maquillage, Terrains, Immeubles, Mobilier, Fournisseurs, Effets à payer, Emprunts
hypothécaires, Actions ordinaires, Services de mannequins, Publicité, Salaires et Télécommunications.
E8
L’établissement d’une balance de vérication
3
À l’aide des comptes en T de l’exercice E7, établissez la balance de vérication de l’agence de
mannequins Beauté fatale inc. au 31 mai 20X4.
Balance de vérication, total des débits : 96 875 $
E9
L’enregistrement d’opérations dans le journal général
3
Au cours du mois de novembre 20X8, Patrick Rémillard a effectué les opérations suivantes :
5 novembre
Dépôt par Patrick Rémillard d’une somme de 10 000 $ dans un compte de
banque ouvert au nom de la nouvelle entreprise individuelle, Gestion nancière
Patrick Rémillard.
6 novembre
Paiement du loyer mensuel de 750 $.
7 novembre
Émission d’un chèque de 900 $ au nom d’Assuretout ltée pour une police
d’assurance couvrant une période de 6 mois.
9 novembre
Encaissement d’une somme de 5 800 $ reçue d’un client, Jean Dutrouble,
pour des services de gestion à rendre plus tard.
11 novembre
Réception et paiement d’une facture de mobilier de bureau de 1 800 $.
12 novembre
Achat d’une photocopieuse d’occasion au coût de 150 $. Cet achat est
nancé par un effet à payer à court terme.
15 novembre
Encaissement d’une somme de 1 400 $ pour des services rendus à divers clients.
20 novembre
Acquisition au comptant de fournitures de bureau au coût de 500 $.
24 novembre
Émission d’une facture de 6 500 $ à la société Endifcultay inc. après la n
des travaux liés à un important contrat de consultation.
29 novembre
Versement d’une somme de 250 $ pour la réparation de la photocopieuse.
30 novembre
Paiement du salaire de la secrétaire d’un montant de 2 150 $.
Inscrivez les opérations du mois de novembre dans le journal général de l’entreprise et faites
suivre chaque écriture d’une brève explication. Voici un extrait du plan comptable de Gestion
nancière Patrick Rémillard :
Caisse
Clients
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Mobilier et équipement
Effets à payer
1
11
21
25
31
41
Produits reçus d’avance
Patrick Rémillard – Apports
Honoraires de consultation
Entretien et réparations
Loyers
Salaires
43
51
71
75
78
79
115
3
116
CHAPITRE 3
E10 Le report des écritures de journal et l’établissement d’une balance
de vérication
3
Reportez les écritures inscrites dans le journal général de Gestion nancière Patrick
Rémillard (voir l’exercice E9) dans le grand livre général et établissez la balance
de vérication au 30 novembre 20X8. Inscrivez, dans la colonne Folio du journal, les numéros
des comptes du grand livre général. Tenez pour acquis que l’entreprise utilise des
comptes avec solde après chaque opération.
Balance de vérication, total des débits : 23 850 $
E11 L’établissement d’une balance de vérication
3
1
2
3
L’entreprise publicitaire Concept Liday a été fondée le 1 er octobre 20X4 sous la forme d’une
entreprise individuelle. Voici, dans l’ordre alphabétique, les comptes du grand livre général de
l’entreprise au 31 octobre 20X4 :
Assurances
Caisse
Chiffre d’affaires
Clients
Effets à payer
Électricité
Entretien et réparations
Fournisseurs
134 $
414
4 800
2 800
260
76
170
800
Fournitures de bureau
G. U. Liday – Apports
G. U. Liday – Retraits
Loyers
Loyers payés d’avance
Mobilier et équipement
Salaires
946 $
5 180
2 350
300
600
2 150
1 100
En tenant pour acquis que chaque compte a un solde normal, établissez la balance de vérication
de l’entreprise à cette date.
Balance de vérication, total des débits : 11 040 $
E12 La relation entre le bilan et l’état des résultats
4
Le tableau suivant présente le total de l’actif et le total du passif de la boutique Bocado René
Morin au début et à la n de 20X0 :
Total de l’actif
Total du passif
Total des capitaux propres
1er janvier 20X0
215 000 $
145 000
?
31 décembre 20X0
330 000 $
220 000
?
Calculez le bénéce net (ou la perte nette) de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0 dans
chacune des situations suivantes :
a) En 20X0, le propriétaire n’a effectué ni mise de fonds additionnelle ni retrait.
b) Au cours de l’exercice, le propriétaire n’a effectué aucune mise de fonds additionnelle. Il a
toutefois effectué divers prélèvements totalisant 20 000 $.
c) Les retraits effectués en 20X0 se sont élevés à 10 000 $, et le propriétaire a dû injecter une
somme additionnelle de 60 000 $ dans l’entreprise durant l’exercice.
d) Au cours de l’exercice, le propriétaire n’a effectué aucun retrait. Il a toutefois effectué
diverses mises de fonds additionnelles totalisant 42 000 $.
Les résultats et les capitaux propres
PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION
P1
3
40 minutes – facile
Solutionnaire
L’enregistrement des opérations dans des comptes en T
et l’établissement d’une balance de vérication
Denis Dicaire est un brillant ingénieur. Après avoir travaillé pendant quelques années pour un
grand cabinet, il décide de fonder sa propre entreprise individuelle. Voici les opérations effectuées au cours du premier mois d’exploitation :
1er août
Dépôt par Denis Dicaire d’une somme de 25 000 $ dans un compte ouvert au nom
de l’entreprise à la Caisse Desjardins.
2 août
Acquisition d’une propriété au coût de 110 000 $, moyennant l’émission d’un
chèque (no 1) de 20 000 $ et la prise en charge d’un emprunt hypothécaire remboursable par versements mensuels de 375 $ en capital plus les intérêts au taux de 8 %
à compter du 31 août. La valeur attribuée au terrain est de 15 000 $, tandis que
l’immeuble est évalué à 95 000 $.
2 août
Émission d’un chèque (no 2) de 500 $ en paiement d’une annonce publicitaire parue
dans le quotidien local.
3 août
Acquisition de matériel de bureau d’une valeur de 5 000 $ pour la somme de
4 000 $. L’entreprise a signé un effet à payer remboursable à court terme pour
nancer cet achat.
4 août
Acquisition d’une Jeep d’occasion au coût de 8 500 $. Denis Dicaire émet un
chèque personnel pour l’acquisition de ce véhicule à l’usage exclusif de l’entreprise.
5 août
Acquisition à crédit de fournitures de bureau au coût de 150 $.
10 août
Encaissement et dépôt d’honoraires perçus de clients pour services rendus
totalisant 1 500 $.
12 août
Émission d’un chèque (no 3) de 2 000 $ en règlement partiel de la dette relative
au matériel de bureau.
18 août
Services professionnels rendus à crédit pour un montant de 2 500 $.
21 août Embauche d’une secrétaire à la réception, dont le salaire hebdomadaire est xé à 525 $.
28 août
Émission d’un chèque (no 4) de 525 $ au nom de la secrétaire à la réception.
30 août
Retrait par le propriétaire d’une somme de 1 750 $ de la Caisse Desjardins pour
régler son compte Visa, lequel comporte uniquement des dépenses personnelles.
31 août
Prélèvement par la Caisse Desjardins du premier versement sur l’hypothèque. La
somme de 975 $ comprend le capital et les intérêts ; elle est prélevée directement
du compte de l’entreprise.
TRAVAIL À FAIRE
a) Inscrivez les opérations du mois d’août dans les comptes en T suivants : Caisse
Desjardins, Clients, Fournitures de bureau, Terrains, Immeubles, Matériel roulant, Matériel
de bureau, Fournisseurs, Effets à payer, Emprunts hypothécaires, Denis Dicaire – Apports,
Denis Dicaire – Retraits, Honoraires professionnels, Intérêts sur emprunts hypothécaires,
Publicité et Salaires.
b) Établissez la balance de vérication de l’entreprise Denis Dicaire, ingénieur, au 31 août 20X9.
Total des débits : 129 275 $
P2
L’enregistrement des opérations dans le journal général
3
Les opérations suivantes ont été effectuées par l’entreprise individuelle Salon de quilles Boulé au
cours du mois de juin 20X2 :
1er juin
Dépôt par Alain Boulé d’une somme de 8 500 $ dans un compte de banque ouvert
au nom de l’entreprise.
2 juin Paiement du loyer mensuel de 500 $.
40 minutes – facile
117
3
118
CHAPITRE 3
4 juin
7 juin
10 juin
14 juin
15 juin
16 juin
21 juin
23 juin
3
23 juin
25 juin
28 juin
29 juin
30 juin
30 juin
30 juin
Acquisition de boules de bowling au coût de 9 000 $. La moitié de cette somme est
versée au comptant, et le solde est nancé par un emprunt bancaire échéant dans
60 jours.
Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 250 $.
Paiement de la diffusion d’annonces publicitaires à la radio étudiante s’élevant à 100 $.
Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 450 $.
Paiement du salaire de l’employé à temps partiel d’un montant de 375 $.
Retrait d’une somme de 500 $ effectué par le propriétaire.
Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 650 $.
Paiement d’une somme de 175 $ pour des réparations effectuées à une allée de
quilles.
Promesse de Jean-Perd Laboulle de rembourser la somme de 75 $ dès la semaine
suivante ; il a joué tout l’après-midi à crédit.
Dépôt d’une somme de 100 $ reçue en échange d’un chèque-cadeau. [Utilisez le
compte Produits reçus d’avance.]
Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 550 $.
Max Nixon, qui avait reçu le chèque-cadeau de 100 $ émis le 25 juin, est venu jouer
avec un ami. Il réussit à dépenser les trois quarts de cette somme.
Réception du compte de téléphone et Internet d’un montant de 55 $.
Paiement du salaire de l’employé à temps partiel d’un montant de 425 $.
Retrait d’une somme de 500 $ effectué par le propriétaire.
Voici le plan comptable qu’a adopté l’entreprise :
Caisse
Clients
Équipement récréatif
Fournisseurs
Emprunts bancaires
Produits reçus d’avance
A. Boulé – Apports
1
11
21
30
31
32
41
A. Boulé – Retraits
Produits de location
Entretien et réparations
Loyers
Publicité
Salaires
Télécommunications
43
51
61
63
65
68
69
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de juin dans
le journal général.
P3
3
45 minutes – facile
L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans
les comptes en T et l’établissement d’une balance de vérication
Sheilla Myre a ouvert son propre bureau d’architectes le 1 er avril 20X6. Avec l’aide d’une
amie CPA, elle a établi le plan comptable suivant pour son entreprise :
Caisse
Honoraires à recevoir
Fournitures de dessin
Matériel de bureau et de dessin
Fournisseurs
Honoraires reçus d’avance
1
5
15
21
31
36
Sheilla Myre – Apports
Honoraires gagnés
Fournitures de dessin utilisées
Loyers
Salaires
42
51
61
62
63
Les résultats et les capitaux propres
119
Voici les opérations qu’a effectuées l’entreprise au cours du premier mois d’exploitation :
1er avril
Investissement d’une somme de 20 000 $ de la part de Sheilla Myre. Elle apporte
également des fournitures de dessin et du matériel de bureau et de dessin ayant
respectivement une juste valeur de 250 $ et de 6 000 $.
er
1 avril
Embauche d’une secrétaire à la réception dont le salaire mensuel est xé à 2 000 $.
La moitié de ce salaire sera versée le 15 du mois et le solde, le dernier jour du mois.
2 avril
Paiement du loyer mensuel de 750 $.
3 avril
Acquisition à crédit de fournitures de dessin au coût de 1 450 $ chez Exacto inc.
5 avril
9 avril
12 avril
15 avril
16 avril
22 avril
24 avril
30 avril
30 avril
Signature d’un contrat pour la conception des plans d’une résidence, pour des
honoraires estimés à 2 500 $.
Livraison à Kim Larousse des plans terminés ; une facture de 2 300 $ lui est
alors remise.
Réception d’une somme de 300 $ de Fernand Ratté à titre d’acompte sur le plan
d’un aménagement paysager qui sera conçu au cours de la semaine suivante.
Paiement du salaire de la secrétaire à la réception.
Acquisition d’une automobile au coût de 13 500 $. Sheilla Myre émet un chèque
personnel pour ce véhicule à l’usage exclusif de son mari, stagiaire en pharmacologie.
Encaissement d’une somme de 2 700 $ pour des plans remis à Construitout inc.
Versement d’une somme de 1 000 $ à Exacto inc.
Sheilla Myre évalue que des fournitures de dessin ayant coûté 600 $ ont été utilisées
au cours du mois.
Paiement du salaire de la secrétaire à la réception.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois d’avril.
b) Reportez les écritures de journal dans les comptes en T du grand livre général.
c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 30 avril 20X6.
Total des débits : 32 000 $
P4
3
45 minutes – facile
L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans
les comptes en T et l’établissement d’une balance de vérication
Jean Neveu vient tout juste d’obtenir son diplôme de denturologiste. Il s’empresse d’ouvrir son
propre cabinet, qu’il constitue sous la raison sociale de Jean Neveu, denturologiste. Voici les
opérations qu’a effectuées le cabinet en juin 20X7, soit le premier mois d’exploitation :
2 juin
Mise de fonds de 10 000 $ de Jean Neveu, déposée dans un compte de banque
ouvert au nom du cabinet.
3 juin
Paiement du loyer mensuel de 700 $.
4 juin
Acquisition au comptant de matériel spécialisé d’un montant de 8 500 $ chez
Mondentier ltée.
5 juin
Acquisition à crédit de fournitures dentaires totalisant 1 500 $.
8 juin
Réception et dépôt d’un chèque de 500 $ émis par Mondentier ltée à titre de rabais
sur le matériel spécialisé livré le 4 juin. En effet, Jean Neveu a constaté que le matériel
a été légèrement endommagé lors de la livraison.
10 juin
Prothèses dentaires remises à un client qui paie comptant la somme de 650 $.
15 juin
Paiement du salaire d’une technicienne s’élevant à 800 $.
18 juin
Livraison à Pierre Lacasse de ses nouvelles prothèses dentaires. Celui-ci verse la
somme de 1 000 $ et s’engage à rembourser le solde de 800 $ en 2 versements
mensuels de 400 $ payables le 15 de chaque mois.
22 juin
Versement d’une somme de 900 $ en règlement partiel des fournitures acquises le 5 juin.
23 juin
Encaissement d’un total de 3 100 $ pour divers services rendus à des clients.
3
120
CHAPITRE 3
25 juin
28 juin
Paiement des frais de publication d’une annonce publicitaire totalisant 350 $.
Réception des comptes d’électricité et de téléphone et Internet, s’élevant
respectivement à 250 $ et à 80 $.
29 juin
Retrait d’une somme de 2 000 $ effectué par le propriétaire.
30 juin
Paiement du salaire d’une technicienne totalisant 800 $.
30 juin
Jean Neveu estime que le coût des fournitures utilisées au cours du mois s’élève à 900 $.
Voici les comptes du grand livre général de l’entreprise :
Caisse
Clients
Fournitures dentaires
Matériel spécialisé
Fournisseurs
Jean Neveu – Apports
Jean Neveu – Retraits
3
1
10
15
20
30
52
54
Chiffre d’affaires
Électricité
Fournitures dentaires utilisées
Loyers
Publicité
Salaires
Télécommunications
75
81
84
87
89
91
93
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de juin.
b) Reportez les écritures de journal dans les comptes en T du grand livre général.
c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 30 juin 20X7.
Total des débits : 16 480 $
P5
3
45 minutes – moyen
L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans
les comptes en T et l’établissement d’une balance de vérication
Steve Lamy a ouvert un cabinet d’avocats le 6 mai 20X5. Sa sœur Mylène a établi le plan
comptable suivant :
Caisse
Clients
Fournitures de bureau
Terrains
Mobilier et équipement
Fournisseurs
Emprunts bancaires
1
5
15
21
26
31
32
Steve Lamy – Apports
Steve Lamy – Retraits
Honoraires gagnés
Électricité
Loyers
Salaires
Télécommunications
42
43
50
61
62
63
64
Voici les opérations qu’a effectuées le cabinet au cours du premier mois d’exploitation :
6 mai
Vente par Steve Lamy d’une partie de ses placements personnels pour la somme
de 30 000 $ et dépôt d’un montant de 22 500 $ dans un compte de banque ouvert
au nom du cabinet Steve Lamy, avocat.
6 mai
7 mai
8 mai
9 mai
12 mai
Paiement du loyer de mai d’un montant de 450 $.
Achat à crédit de fournitures de bureau au coût de 250 $ et de mobilier au coût de
3 500 $. Le mobilier est nancé par un emprunt bancaire remboursable à court terme.
Encaissement de 1 200 $ pour des services juridiques rendus.
Paiement du mobilier acquis le 7 mai.
Après une brillante défense en cour, remise par Steve Lamy à Pietro Lachance d’un
compte d’honoraires s’élevant à 1 850 $ ; ce client promet de payer cette somme
avant la n du mois.
Les résultats et les capitaux propres
15 mai
17 mai
20 mai
24 mai
25 mai
30 mai
30 mai
30 mai
31 mai
Paiement du salaire du secrétaire à la réception d’un montant de 825 $.
Retrait effectué par le propriétaire pour régler des frais personnels s’élevant à 1 000 $.
Réception d’un chèque de 500 $ de Pietro Lachance.
Prestation de services juridiques à crédit totalisant 1 350 $.
Paiement du compte reçu d’Hydro-Québec d’un montant de 75 $.
Acquisition au comptant d’un terrain appartenant à la succession de R. Hipé au coût
de 25 000 $ en vue d’y construire éventuellement un immeuble pour le cabinet.
An d’éviter que le compte bancaire ne soit à découvert, dépôt par Steve Lamy d’une
somme de 7 500 $ provenant de son compte de banque personnel.
Paiement du compte de téléphone et Internet d’un montant de 95 $.
Paiement du salaire du secrétaire à la réception d’un montant de 825 $.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de mai.
b) Reportez les écritures de journal dans les comptes en T du grand livre général.
c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise au 31 mai 20X5.
Total des débits : 34 720 $
P6
3
45 minutes – moyen
L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans
le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérication
Marquette Hing travaille à son compte à titre de représentante commerciale pour quelques
fabricants de produits pharmaceutiques. Le grand livre général de son entreprise renferme les
comptes suivants :
Caisse
Commissions à recevoir
Fournitures de bureau
Automobiles
Téléphones cellulaires
Visa à payer
Emprunts – Automobiles
1
6
11
20
25
31
35
Marquette Hing – Apports
Marquette Hing – Retraits
Commissions gagnées
Assurances
Essence, entretien et réparations
Frais de repas
Télécommunications
41
42
50
61
62
63
64
Voici les opérations qu’a effectuées l’entreprise au cours du premier mois d’exploitation, soit
octobre 20X0 :
2 octobre
Investissement de 500 $ au comptant de la part de Marquette Hing. Elle apporte
également une automobile d’une valeur de 9 500 $ et des fournitures de bureau
ayant coûté 100 $. L’entreprise prendra dorénavant en charge le paiement du
solde de l’emprunt pour l’automobile, qui est de 6 000 $.
4 octobre
Achat d’essence, payée au moyen de la carte de crédit de l’entreprise, totalisant 30 $.
5 octobre
Acquisition de téléphones cellulaires au coût de 1 800 $. Une somme de 300 $
est versée comptant et le solde est porté à la carte de crédit de l’entreprise.
8 octobre
Dépôt d’un chèque de 350 $ représentant les commissions sur les ventes
effectuées pour une entreprise pharmaceutique.
12 octobre
Paiement au comptant d’une facture de 95 $ pour une vidange d’huile et un plein
d’essence.
13 octobre
Acquisition de fournitures de bureau, payées au moyen de la carte de crédit de
l’entreprise, totalisant 60 $.
17 octobre
Dépôt d’un chèque de 1 500 $ représentant les commissions sur les ventes
effectuées pour une entreprise pharmaceutique.
121
3
122
CHAPITRE 3
18 octobre
23 octobre
28 octobre
29 octobre
30 octobre
31 octobre
31 octobre
3
Versement d’un acompte s’élevant à 1 000 $ sur la carte de crédit de l’entreprise.
Prélèvement effectué par la banque pour payer la prime d’assurance de l’entreprise
d’un montant de 125 $.
Paiement de factures d’essence totalisant 175 $.
Retrait par Marquette Hing d’une somme de 265 $ pour l’ensemble des repas
consommés au cours du mois dans le cours normal des affaires.
Conrmation par la société Pillulex ltée que Marquette Hing a gagné des
commissions totalisant 1 250 $ au cours du mois. Pillulex ltée paiera cette
somme au début de novembre.
Paiement du compte de téléphone et Internet d’un montant de 185 $.
Retrait d’une somme de 200 $ effectué par la propriétaire pour régler des
frais personnels.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois d’octobre.
Numérotez les pages du journal en vue du travail de report dans le grand livre général.
b) Reportez les écritures de journal dans les comptes du grand livre général établis de
manière à déterminer le solde après chaque opération. Inscrivez, dans la colonne Folio
du journal, les numéros des comptes du grand livre général.
c) Établissez la balance de vérication de l’entreprise Marquette Hing, représentante au
31 octobre 20X0.
Total des débits : 13 790 $
P7
3
45 minutes – moyen
L’enregistrement des opérations dans le journal général, le report dans
le grand livre général et l’établissement d’une balance de vérication
Sinay File est n prêt pour le début du nouvel exercice nancier de son entreprise, Ciné-Parc
Lanaudière inc. Voici la balance de vérication de l’entreprise au 30 avril 20X2 :
CINÉ-PARC LANAUDIÈRE INC.
Balance de vérication
au 30 avril 20X2
No
1
4
7
11
12
14
31
45
51
61
62
70
71
74
78
81
Débit
Caisse
Redevances à recevoir
Fournitures d’entretien
Terrains
Immeubles et écran géant
Équipement de projection
Fournisseurs
Emprunts hypothécaires
Actions ordinaires
Billets d’entrée vendus
Redevances des concessions
Frais d’entretien
Frais de surveillance
Location de lms
Publicité
Salaires
Total
Crédit
10 000 $
0
1 475
65 000
55 000
25 000
6 475 $
95 000
55 000
156 475 $
156 475 $
Les résultats et les capitaux propres
123
Voici les opérations qu’a effectuées l’entreprise au cours du mois de mai :
1er mai
Signature d’un contrat pour la location des installations de restauration, en vertu
duquel Ciné-Parc Lanaudière inc. recevra une redevance égale à 20 % des recettes
brutes réalisées par la locataire, Mylène Tardif. Celle-ci s’engage à verser la redevance convenue au plus tard cinq jours après la n du mois.
2 mai
Acquisition des droits de projection des lms Les Boys XII et Le vampire contreattaque pour la somme de 8 000 $. Ces deux lms seront à l’afche pendant deux
semaines. Une somme de 3 000 $ est versée au comptant et le solde est dû le 15 mai.
2 mai
Envoi d’un courriel en vue d’obtenir les droits de projection des lms Astérix et
Astérix II, que l’on désire mettre à l’afche au cours des trois dernières semaines de
mai. Ces droits devraient coûter 10 000 $.
Versement d’une somme de 1 500 $ à une agence de sécurité pour les services d’un
agent pour le mois de mai.
Encaissements relatifs aux entrées de la première n de semaine, totalisant 4 875 $.
Paiement du solde des comptes des fournisseurs en date du 30 avril.
Encaissements relatifs aux entrées de la deuxième n de semaine, totalisant 4 225 $.
Paiement du solde dû pour les lms Les Boys XII et Le vampire contre-attaque.
Acquisition des droits de projection des lms Astérix et Astérix II pour la somme de
9 500 $. Une somme de 5 000 $ est versée au comptant et le solde est dû le 3 juin.
Encaissements relatifs aux entrées de la n de semaine, totalisant 6 175 $.
Encaissements relatifs aux entrées de la n de semaine, totalisant 4 250 $.
Encaissements relatifs aux entrées de la n de semaine, totalisant 3 500 $.
Paiement des salaires du personnel, s’élevant à 2 900 $, et des frais d’entretien
du mois, au montant de 820 $.
Réception de la facture de publicité du mois, d’un montant de 1 500 $.
3 mai
4 mai
6 mai
10 mai
15 mai
15 mai
17 mai
24 mai
31 mai
31 mai
31 mai
31 mai
Réception du rapport de Mylène Tardif indiquant que les recettes brutes de
restauration du mois de mai s’élèvent à 12 500 $.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de mai.
Numérotez les pages du journal en vue du travail de report dans le grand livre général.
b) Inscrivez le solde des comptes du bilan gurant dans la balance de vérication de l’entreprise
au 30 avril dans des comptes du grand livre général avec solde après chaque opération.
Reportez ensuite les écritures de journal dans les comptes du grand livre général et inscrivez,
dans la colonne Folio du journal, les numéros des comptes du grand livre général.
c) Établissez la balance de vérication de Ciné-Parc Lanaudière inc. au 31 mai 20X2.
Total des débits : 181 525 $
P8
L’analyse d’erreurs commises lors de l’enregistrement des opérations
3
Jay Lennox est l’unique propriétaire d’un garage spécialisé dans la réparation de voitures
européennes. Son entreprise, Voiturex, existe depuis cinq ans. M. Lennox avait à son service une
comptable d’expérience, qui a dû partir pour des raisons personnelles. M. Lennox a donc dû
engager rapidement un individu qui se disait comptable. Voici les opérations et les écritures qui
ont été faites pendant le mois où ce supposé comptable a été au service de Voiturex, soit le
premier mois de l’exercice nancier 20X5 :
4 avril
Paiement d’un billet à payer d’un montant de 5 200 $ pour du matériel qui avait été
acheté le 19 janvier 20X0.
30 minutes – difcile
Fournisseurs
Caisse
5 200
5 200
3
124
CHAPITRE 3
6 avril
Réception de 2 000 $ de la part de clients pour des services rendus et facturés en
février 20X0.
Caisse
Produits de réparations
7 avril
2 000
2 000
Enregistrement des réparations effectuées la première semaine d’avril, dont 1 500 $ au
comptant et 550 $ à crédit.
3
Produits de réparations
Caisse
Clients
9 avril
3 350
3 350
8 500
8 500
Enregistrement des réparations effectuées la troisième semaine d’avril, dont 270 $ au
comptant et 3 010 $ à crédit.
Clients
Produits de réparations
25 avril
210
40
Achat d’une voiture d’occasion pour l’usage personnel de Jay Lennox. Ce dernier a
effectué un retrait de 8 500 $ pour la payer.
Automobiles
Caisse
21 avril
250
Enregistrement des réparations effectuées la deuxième semaine d’avril, dont 2 770 $
au comptant et 580 $ à crédit.
Caisse
Produits de réparations
19 avril
1 500
550
Achat au comptant par l’entreprise d’un ordinateur d’occasion d’une valeur de 250 $.
Le vendeur est un bon ami de Jay Lennox et c’est pourquoi il lui a cédé l’ordinateur
pour 210 $.
Matériel de bureau
Caisse
Jay Lennox – Apports
14 avril
2 050
3 280
3 280
Réception d’un état de compte provenant d’une carte de crédit utilisée par Jay
Lennox pour son usage personnel, d’un montant de 380 $.
Charges diverses
Fournisseurs
380
380
Les résultats et les capitaux propres
28 avril
Enregistrement des réparations effectuées la quatrième semaine d’avril, dont 2 440 $
au comptant et 870 $ à crédit.
Caisse
Clients
Produits de réparations
29 avril
125
2 440
870
3 310
Renvoi du supposé comptable et embauche d’un remplaçant (vous).
3
TRAVAIL À FAIRE
Pour chacune des opérations, apportez les corrections nécessaires et dites pourquoi on doit
les effectuer.
P9
L’établissement des états nanciers à partir d’une balance de vérication
4
Pousse Vaire est propriétaire d’une entreprise individuelle d’entretien paysager dont voici la
balance de vérication au 31 octobre 20X8, date de la n de l’exercice nancier de l’entreprise :
30 minutes – facile
ENTRETIEN PAYSAGER POUSSE VAIRE
Balance de vérication
au 31 octobre 20X8
Débit
Caisse
Clients
Fournitures de jardinage
Équipement
Emprunts bancaires
Fournisseurs
Intérêts à payer
Pousse Vaire – Capital au 1er novembre 20X7
Pousse Vaire – Apports
Pousse Vaire – Retraits
Services d’entretien paysager
Assurances
Essence, entretien et réparations
Fournitures de jardinage utilisées
Intérêts et frais bancaires
Location d’une camionnette
Location du terrain
Publicité
Salaires et charges sociales
Taxes
Télécommunications
Total
Crédit
150 $
275
492
1 898
1 000 $
350
100
625
500
20 000
92 425
1 395
1 590
16 500
325
4 700
5 200
1 800
38 700
1 350
625
95 000 $
95 000 $
126
CHAPITRE 3
TRAVAIL À FAIRE
Établissez les états nanciers (résultats et capitaux propres) de l’entreprise pour
l’exercice nancier terminé le 31 octobre 20X8, ainsi que le bilan au 31 octobre 20X8.
Capital à la n : 1 365 $
P10 L’établissement des états nanciers à partir d’une balance de vérication
3
4
Geneviève Piché est actionnaire unique d’un centre de photocopie dont voici la balance de
vérication au 31 décembre 20X2, date de la n de l’exercice nancier de l’entreprise :
30 minutes – difcile
CENTRE DE PHOTOCOPIE DU COLLÈGE INC.
Balance de vérication
au 31 décembre 20X2
Débit
Caisse
Clients
Photocopieurs
Mobilier
Aménagement du local
Fournisseurs
Intérêts à payer
Emprunts hypothécaires (échéant en 20X3)
Actions ordinaires
Dividendes
Bénéces non répartis
Services rendus
Papier utilisé
Entretien et réparations
Intérêts sur emprunts hypothécaires
Loyers
Publicité
Salaires et charges sociales
Taxes
Télécommunications
Total
Crédit
90 $
375
33 170
4 100
2 500
22 775 $
200
3 500
16 500
2 000
0
89 505
56 025
1 485
325
11 500
650
18 935
750
575
132 480 $
132 480 $
TRAVAIL À FAIRE
Établissez les états nanciers (résultats et capitaux propres) de l’entreprise pour l’exercice nancier terminé le 31 décembre 20X2, ainsi que le bilan au 31 décembre 20X2.
Total de l’actif : 40 235 $
Les résultats et les capitaux propres
127
P11 L’établissement des états nanciers
4
Voici, présentés pêle-mêle, les comptes du grand livre général de l’entreprise individuelle Cirque
de la lune, fondée par Bo Zo, au 31 décembre 20X0 :
25 minutes – moyen
Bo Zo – Retraits
Clients
Salaires
Tentes et roulottes
Billets d’entrée vendus
Équipement
Bo Zo – Apports
Location de camions
Fournisseurs
Électricité et chauffage
Effets à payer (remboursables le 31 décembre 20X5)
Publicité
Bo Zo – Capital au 1er janvier 20X0
Entretien et réparations
Caisse
28 000 $
2 900
82 000
61 000
195 000
29 000
3 000
32 000
1 100
4 500
28 000
28 000
75 000
20 200
14 500
TRAVAIL À FAIRE
Établissez les états nanciers (résultats et capitaux propres) de l’entreprise pour l’exercice nancier terminé le 31 décembre 20X0, ainsi que le bilan au 31 décembre 20X0.
Total de l’actif : 107 400 $
P12 L’établissement des états nanciers
4
Voici, pêle-mêle, la liste de tous les comptes de l’entreprise individuelle Consultex, un cabinet
conseil au service des entreprises de la région du Bas-Saint-Laurent, au 30 novembre 20X2 :
35 minutes – difcile
Taxes municipales à payer
Banque
Matériel de bureau
Fournisseurs
Annick Déziel – Capital au 1er décembre 20X1
Immeubles
Intérêts sur la dette à long terme
Annick Déziel – Retraits
Honoraires de consultation – Marketing
Publicité
Terrains
Placements à court terme
Intérêts à payer
Emprunts hypothécaires (remboursables à compter du 1er décembre 20X4)
Clients
Honoraires de consultation – Comptabilité
Honoraires de consultation – Gestion nancière
Télécommunications
Effets à payer (à court terme)
Effets à recevoir (à court terme)
Fournitures de bureau
Certicats de dépôt (échéant dans 60 jours)
Taxes municipales
Matériel informatique
Salaires des employés
Intérêts et frais bancaires
8 300 $
8 000
11 000
?
165 900
148 000
3 000
13 000
62 000
15 500
20 000
25 000
500
40 000
14 000
51 000
43 000
1 000
9 000
19 000
2 500
25 000
19 500
27 000
64 000
1 200
3
128
CHAPITRE 3
TRAVAIL À FAIRE
Établissez les états nanciers (résultats et capitaux propres) de l’entreprise pour l’exercice nancier terminé le 30 novembre 20X2 ainsi que le bilan au 30 novembre 20X2.
Total de l’actif : 299 500 $
P13 Le cycle comptable complet
3
3
4
60 minutes – moyen
Le 1er juin 20X7, Pat Laforce a fondé une entreprise de déménagement. Les opérations suivantes
ont été effectuées en juin :
1er juin
Somme de 270 000 $ déposée par Pat Laforce dans un compte de banque ouvert
au nom de l’entreprise Laforce Express.
4 juin
Achat au comptant d’une propriété au coût de 156 000 $, dont 30 000 $ pour le
terrain et 126 000 $ pour l’immeuble.
5 juin
Achat de trois camions au coût de 40 000 $ chacun. Une somme de 50 000 $ est
versée au comptant et le solde est nancé par un emprunt bancaire remboursable
avant le 22 juillet.
6 juin
Achat au comptant de matériel de bureau au coût de 4 800 $.
6 juin
Déménagement pour le compte d’un client au prix convenu de 2 500 $. Une somme
de 1 000 $ est encaissée et le solde est encaissable dans 30 jours.
11 juin
Déménagement pour le compte de divers clients au prix total convenu de 11 800 $.
La somme de 4 400 $ est encaissée et le solde est encaissable dans 30 jours.
15 juin
Salaires de 5 000 $ versés au personnel pour la période du 1 er au 15 juin.
23 juin
Déménagement pour le compte de divers clients au prix total convenu de 6 480 $,
somme entièrement encaissée.
30 juin
Salaires de 5 800 $ versés au personnel pour la période du 16 au 30 juin.
30 juin
Facture de 6 200 $ reçue pour l’essence consommée en juin. Ce compte doit être
réglé avant le 10 juillet.
30 juin
Facture de 300 $ reçue pour des réparations à un camion effectuées en juin.
30 juin
Retrait en argent de 1 500 $ effectué par Pat Laforce pour son usage personnel.
Voici la liste des comptes de l’entreprise :
Caisse
Clients
Terrains
Immeubles
Camions
Matériel de bureau
Fournisseurs
Emprunts bancaires
1
3
5
7
10
13
30
31
Pat Laforce – Capital
Pat Laforce – Apports
Pat Laforce – Retraits
Produits de déménagements
Salaires
Essence
Entretien et réparations
50
51
52
62
70
72
74
Les résultats et les capitaux propres
129
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de juin.
Numérotez les pages du journal en vue du travail de report dans le grand livre général.
b) Reportez les écritures de journal dans des comptes avec solde après chaque opéra­
tion. Inscrivez, dans la colonne Folio du journal, les numéros des comptes du grand
livre général.
c) Dressez la balance de vérication au 30 juin 20X7.
Total des débits : 367 280 $
d) Établissez l’état des résultats de Laforce Express pour le mois de juin 20X7 et le bilan au
30 juin 20X7.
P14 Le cycle comptable complet
3
4
60 minutes – difcile
Pam Liu a ouvert son cabinet d’expertise comptable le 1 er mars 20X1. Voici les opérations
effectuées au cours du mois de mars :
1er mars
Dépôt par Pam Liu d’une somme de 15 000 $ dans un compte de banque ouvert
au nom de son cabinet d’expertise comptable.
1er mars
Paiement du loyer de mars d’un montant de 950 $.
2 mars
Achat au comptant de matériel de bureau au coût de 6 700 $.
3 mars
Signature d’un contrat en vertu duquel Pam Liu s’engage, moyennant des
honoraires mensuels de 500 $, à rendre des services à Brandex.
3 mars
Encaissement des honoraires de Brandex pour le mois de mars.
15 mars
15 mars
16 mars
19 mars
27 mars
31 mars
31 mars
31 mars
31 mars
31 mars
Honoraires des 15 premiers jours de mars (à l’exception de la somme reçue
de Brandex) : 2 000 $, dont 750 $ reçus au comptant et le reste recouvrable
plus tard.
Somme de 2 000 $ versée à Gregory Joseph à titre de salaire pour la première
moitié du mois de mars.
Prélèvement de 975 $ effectué par Pam Liu pour son usage personnel.
Travaux effectués pour le compte de Brandex totalisant 500 $ et se rapportant à
l’encaissement du 3 mars.
Travaux effectués pour Claire Léger, qui a versé la somme de 25 $. Elle s’est aussi
engagée à verser 75 $ le 1er avril pour payer le solde des honoraires demandés.
Honoraires des deux dernières semaines du mois (à l’exception des sommes reçues
ou à recevoir de Mme Léger) : 4 200 $, dont 2 000 $ reçus au comptant et le reste
recouvrable plus tard.
Facture de 450 $ reçue pour les fournitures de bureau utilisées durant le mois.
Paiement des comptes d’électricité et de téléphone et Internet du mois, s’élevant
respectivement à 350 $ et à 95 $.
Somme de 2 000 $ versée à Gregory Joseph à titre de salaire pour la seconde
moitié du mois de mars.
Retrait de 1 400 $ effectué par Pam Liu pour son usage personnel.
3
130
CHAPITRE 3
Voici le plan comptable qu’a adopté l’entreprise :
Caisse
Clients
Matériel de bureau
Fournisseurs
Pam Liu – Capital
Pam Liu – Apports
Pam Liu – Retraits
10
13
20
31
40
41
42
Honoraires professionnels
Fournitures de bureau utilisées
Loyers
Salaires
Électricité
Télécommunications
49
50
51
52
53
54
3
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations de mars.
Numérotez les pages du journal en vue du travail de report dans le grand livre général.
b) Reportez les écritures de journal dans des comptes avec solde après chaque opération.
Inscrivez, dans la colonne Folio du journal, les numéros des comptes du grand livre général.
c) Dressez une balance de vérication au 31 mars 20X1.
Total des débits : 22 250 $
d) Établissez l’état des résultats de mars et le bilan du cabinet de Pam Liu, CPA au
31 mars 20X1.
CHAPITRE
4
La taxe sur les
produits et
services et la
taxe de vente
du Québec
Objectifs d’apprentissage
Au terme de ce chapitre, vous pourrez :
Plan du chapitre
Un aperçu général des régimes de
taxation canadien et québécois ...................................... 132
La comptabilisation de la TPS et de la TVQ .......... 133
La production du formulaire de déclaration .......... 135
La présentation dans le bilan ............................................. 139
Les taxes de vente dans les autres
provinces canadiennes ........................................................... 139
Synthèse du chapitre 4 ........................................................... 140
Activités d’apprentissage ..................................................... 141
1
décrire les règles générales d’application de
la taxe sur les produits et services (TPS) et
de la taxe de vente du Québec (TVQ) ;
2
expliquer l’incidence de la TPS et de la
TVQ sur la comptabilisation des opérations
d’une entreprise ;
3
remplir le formulaire de déclaration qui doit
être produit conjointement pour l’Agence
du revenu du Canada (ARC) et Revenu
Québec ;
4
présenter dans le bilan les soldes des
différents comptes relatifs à la TPS et
à la TVQ ;
5
apprécier les différences entre la TVQ et les
taxes de vente dans les autres provinces
canadiennes.
132
CHAPITRE 4
D
ans les chapitres précédents, nous avons fait abstraction de la réalité que constituent
les taxes de vente, en toute connaissance de cause. En effet, nous avons présenté les
opérations effectuées par Hu-Aissbé sans en tenir compte. Or, nous vivons dans un
monde où les taxes font partie de notre quotidien. Dans ce chapitre, nous aborderons donc
la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ). Notre objectif
est de dresser un portrait général de ces deux taxes dont l’application est sujette à de nombreuses particularités. Nous expliquerons comment l’entreprise doit comptabiliser les taxes
qu’elle perçoit de ses clients et celles qu’elle paie à ses fournisseurs.
UN APERÇU GÉNÉRAL DES RÉGIMES
DE TAXATION CANADIEN ET QUÉBÉCOIS
1
4
www
Agence du revenu du Canada
Revenu Québec
À la suite d’une entente conclue entre les gouvernements du Canada et du Québec,
Revenu Québec assume l’administration de la TPS sur son territoire. En conséquence, Revenu Québec perçoit la TPS et la TVQ des entreprises et verse au gouvernement
fédéral la TPS nette perçue.
Avant de poursuivre, il importe de souligner l’existence d’une foule de particularités dont l’étude déborde largement le cadre de cet ouvrage de comptabilité nancière de
base. Puisque notre objectif n’est pas de faire de vous des spécialistes de la taxation, nous
vous fournirons les détails pertinents dans les exercices et les problèmes de compréhension présentés à la n de ce chapitre. De plus, vous devez savoir que les taux de taxation
peuvent être modiés par les gouvernements au gré de leur volonté ; c’est pourquoi les
entreprises se réfèrent aux sites de l’Agence du revenu du Canada (ARC) et de Revenu
Québec pour avoir l’heure juste en ce qui concerne les règles de taxation, les taux en
vigueur et les formulaires de déclaration.
Les taux applicables à la TPS et à la TVQ
Dans la plupart des cas, au Québec, la TPS se calcule au taux de 5 % et la TVQ au taux
de 9,975 %. Les deux taxes se calculent séparément sur le prix de vente.
Certains biens, tels que les produits alimentaires de base, sont détaxés, c’est-à-dire
qu’ils sont taxables au taux de 0 % ; d’autres sont exonérés de toute taxe, comme la plupart des services de santé et d’enseignement. Il existe aussi certains cas particuliers où le
taux de taxe de vente est différent. Par exemple, les primes d’assurance, incluant les
primes payées à la Société de l’assurance automobile du Québec, sont taxables au taux de
9 %. Cependant, il faut savoir que la TPS et la TVQ ne s’appliquent pas aux primes
d’assurance. De leur côté, les livres imprimés sont détaxés dans le régime de la TVQ,
contrairement aux livres numériques. Ces précisions illustrent la nécessité de bien se
renseigner sur les particularités du régime de taxation en cours.
Notons, d’autre part, qu’une entreprise considérée comme un « petit fournisseur »,
c’est-à-dire dont les produits sont inférieurs à 30 000 $ par année, n’est pas tenue, si elle le
désire, de percevoir la TPS et la TVQ de ses clients. Dans ce cas, elle ne pourra pas demander le remboursement des taxes qu’elle a payées sur ses achats. Nous verrons un peu plus
loin les notions de crédit de taxe sur les intrants (CTI) et de remboursement de la taxe sur
les intrants (RTI), qui équivalent aux comptes TPS à recouvrer et TVQ à recouvrer.
Reprenons l’exemple de l’entreprise Hu-Aissbé, qui est inscrite aux chiers de la
TPS et de la TVQ. Comme l’illustre le calcul ci-dessous, un service de mise en pages dont
le prix de vente convenu est de 50 $ coûtera en fait 57,49 $ au client.
Prix de vente convenu, avant taxes
TPS (5 % de 50 $)
TVQ (9,975 % de 50 $)
Prix de vente, taxes incluses
50,00 $
2,50
4,99
57,49 $
La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec
133
Lors des achats courants assujettis à la TPS et à la TVQ, les taxes atteignent ainsi un
taux combiné de 14,975 %. Le prix de vente, taxes incluses, est donc égal à 114,975 % du
prix de vente convenu avant taxes (50 $ × 1,149 75 = 57,49 $).
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Que se passe-t-il lorsqu’un marchand offre un bien pour la somme de 100 $, taxes incluses ?
Il doit retrouver le montant de la vente avant taxes. Comme le montant avec taxes correspond à 114,975 % de ce prix, il lui suft de prendre le montant de 100 $, taxes incluses,
et de le diviser par 114,975 %, ce qui donne un montant avant taxes de 86,97 $ 1.
Si
Alors x = 86,97 $
4
(86,97 $ + TPS de 4,35 $ + TVQ de 8,68 $ = 100 $)
Pour une entreprise, la TPS et la TVQ apparaissent comme des taxes perçues à chaque
étape du processus de production et de mise en marché d’un produit ou d’un service.
Toutefois, si elle est inscrite aux chiers de Revenu Québec, elle peut demander le remboursement de la totalité des taxes payées sur les achats admissibles qu’elle a effectués dans le
cadre de ses activités commerciales. En vertu du régime de la TPS, l’entreprise a droit à un
crédit de taxe sur les intrants (CTI) et, en vertu du régime de la TVQ, elle a droit à un
remboursement de la taxe sur les intrants (RTI). Ce faisant, seule la différence entre les
taxes perçues (TPS et TVQ à payer) et les taxes payées (TPS et TVQ à recouvrer) fera l’objet
d’une remise à Revenu Québec, comme nous le verrons plus loin dans ce chapitre.
Tenons pour acquis que Hu-Aissbé s’est procuré, au coût de 3,45 $, taxes incluses, les
fournitures de bureau requises pour rendre le service de mise en pages. Le tableau 4.1 présente
le calcul des taxes et du montant dû à Revenu Québec en lien avec ces deux transactions.
TABLEAU 4.1
LE CALCUL DE LA TPS ET DE LA TVQ
Facture
de vente
Facture
d’achat
Prix de vente convenu,
avant taxes
50,00 $
3,00 $
TPS (5 %)
2,50
0,15
TVQ (9,975 %)
Total
4,99
57,49 $
0,30
3,45 $
Taxes
perçues
du client
TPS
2,50 $
TVQ
4,99 $
Taxes
payées au
fournisseur
Solde
à remettre au
gouvernement
–
CTI
0,15 $
=
2,35 $
–
RTI
0,30 $
=
4,69
7,04 $
LA COMPTABILISATION DE LA TPS ET DE LA TVQ
Dans cette section, nous traitons de la comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors d’une
opération de vente et d’une opération d’achat.
1. Une estimation au centième inférieur est effectuée an que l’addition totalise 100 $.
2
134
CHAPITRE 4
La comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors
d’une opération de vente
Pour démontrer la comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors d’une opération de vente,
reprenons l’opération effectuée par Denyse Lepage le 20 septembre 20X5 (voir l’opération 11 à la page 100). Mme Lepage termine son travail de révision linguistique sur le
mémoire de Jean Faucher, un étudiant qui termine son programme de maîtrise. L’entreprise
facture 960 $ pour ce service. Jean Faucher promet de verser le montant intégral dès qu’il
touchera sa première paye, le 15 octobre prochain. Compte tenu des taxes, cette opération
aurait été enregistrée dans les livres de l’entreprise de la façon suivante.
Prestation d’un service
à crédit incluant
la TPS et la TVQ
4
Clients
Révision linguistique
TPS à payer
TVQ à payer
Travaux effectués à crédit pour Jean Faucher, dont le montant
sera encaissable le 15 octobre.
1 103,76
960,00
48,00
95,76
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez sans doute remarqué que nous avons créé deux comptes de passif : TPS à
payer et TVQ à payer. Ces sommes sont dues aux gouvernements. Hu-Aissbé agit ici
uniquement comme perceptrice de taxes pour les gouvernements. Ainsi, le véritable produit
d’exploitation demeure le fruit du service rendu à Jean Faucher, d’un montant de 960 $.
La comptabilisation de la TPS et de la TVQ lors
d’une opération d’achat
Après avoir abordé l’incidence de la TPS et de la TVQ sur une opération de vente, traitons
maintenant de l’opération d’achat.
À l’égard d’un bien acquis ou d’un service reçu dans le cadre de ses activités commerciales, l’entreprise inscrite aux chiers de la TPS et de la TVQ peut demander un CTI et un
RTI pour la TPS et la TVQ payées sur les achats taxables. Plus précisément, la TPS et la TVQ
payées pour des frais engagés par une entreprise donnent droit à un CTI et à un RTI dans
la mesure où ces frais ont été engagés à 90 % ou plus pour ses activités commerciales.
La comptabilisation du CTI et du RTI lors de l’achat de marchandises
ou de la réception de services
Lors de l’achat de marchandises ou de la réception de services, on doit comptabiliser les CTI
et les RTI dans des comptes distincts. Reprenons une autre opération effectuée par Denyse
Lepage le 20 septembre 20X5 (voir l’opération 12 à la page 100). Mme Lepage fait imprimer
(au coût de 16,80 $) et relier (au coût de 8,20 $) le texte de Jean Faucher. Elle émet donc un
chèque au nom de Modoc inc. l’entreprise qui effectue le travail. Compte tenu des taxes,
voici comment cette opération aurait été enregistrée dans les livres de l’entreprise :
Achat incluant
la TPS et la TVQ
Reproduction et reliure
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Caisse
Chèque émis au nom de Modoc inc.
25,00
1,25
2,49
28,74
La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec
135
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez sans doute remarqué que nous avons créé de nouveaux comptes, soit TPS
à recouvrer et TVQ à recouvrer, plutôt que de débiter les comptes TPS à payer et TVQ à
payer. La création de ces deux comptes simplie la production du formulaire de déclaration à remettre à Revenu Québec. Nous y reviendrons un peu plus loin.
Notons que certaines taxes payées ne peuvent faire l’objet d’un CTI ou d’un RTI.
Pensons, par exemple, à la taxe de 9 % payée sur les primes d’assurance, qui n’est pas
remboursable. Les taxes payées ne pouvant être recouvrées sont ajoutées au coût du bien
acquis. Une prime d’assurance de 1 000 $, plus la taxe de 9 %, serait comptabilisée de la
façon suivante :
Assurances
Caisse
Paiement d’une prime d’assurance.
Opération dont la TVQ
est non remboursable
1 090,00
1 090,00
Des particularités lors de l’achat d’immobilisations
Dans le cas des immobilisations considérées comme des biens meubles, tels qu’un ordinateur, du mobilier ou de l’équipement, un CTI total et un RTI total peuvent être
demandés uniquement quand l’immobilisation sert principalement, soit à plus de 50 %,
dans le cadre d’une activité commerciale. Dans le cas des immobilisations considérées
comme des immeubles, un édice par exemple, un CTI et un RTI peuvent généralement
être demandés dans la mesure où le bien sert à 90 % ou plus à des ns commerciales.
Le tableau 4.2 donne un aperçu des règles concernant les demandes de CTI et de RTI
relatives aux immobilisations.
Ainsi, si vous achetez un immeuble que vous utiliserez dans une proportion
de 80 % dans le cadre de vos activités commerciales, vous pourrez réclamer un CTI et un
RTI représentant 80 % de la TPS et de la TVQ payées lors de son acquisition.
TABLEAU 4.2
LE CTI ET LE RTI POUR LES IMMOBILISATIONS
Pourcentage d’utilisation
à des ns commerciales
CTI et RTI
Biens meubles
≤ 50 %
> 50 %
Aucun
100 %
Immeubles
≤ 10 %
> 10 % à < 90 %
≥ à 90 %
Aucun
% d’utilisation
100 %
LA PRODUCTION DU FORMULAIRE
DE DÉCLARATION
Le formulaire de déclaration doit rendre compte des taxes perçues et payées (voir la
gure 4.1 à la page suivante). Quand les taxes perçues excèdent les montants payés, on
doit verser à Revenu Québec la différence entre ces deux montants ; dans le cas inverse,
3
4
136
CHAPITRE 4
FIGURE 4.1
4
LES CALCULS EFFECTUÉS SUR LE FORMULAIRE DE DÉCLARATION
La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec
FIGURE 4.1
137
LES CALCULS EFFECTUÉS SUR LE FORMULAIRE DE DÉCLARATION (suite)
4
Source : Revenu Québec.
138
CHAPITRE 4
on recevra un remboursement. De plus en plus d’entreprises remplissent ce formulaire
en ligne, le plus souvent par l’entremise de leur institution nancière. Cela permet le
virement immédiat du solde à remettre à Revenu Québec. Par contre, un remboursement
peut prendre quelques jours à recevoir. La gure 4.1 (voir les pages 136 et 137) montre les
calculs effectués sur le formulaire de déclaration par Les Éditions du soleil levant à partir
de données purement hypothétiques 2. L’écriture de journal requise lors du paiement du
solde dû à Revenu Québec est présentée ci-dessous.
Paiement dû
à Revenu Québec
TPS à payer
TVQ à payer
TPS à recouvrer
750,00
1 496,25
500,00
997,50
748,75
TVQ à recouvrer
Caisse
4
Paiement de l’excédent des taxes perçues sur les taxes payées.
Voyons maintenant quelle aurait été l’écriture si l’entreprise avait plutôt droit à un
recouvrement net du gouvernement. Supposons que le grand livre général renferme les
comptes suivants : TPS à payer, 500 $ ; TVQ à payer, 997,50 $ ; TPS à recouvrer, 750 $ ; et
TVQ à recouvrer, 1 496,25 $. L’écriture relative au recouvrement reçu de Revenu Québec
en pareille circonstance est reproduite ci-dessous.
Recouvrement net
de Revenu Québec
Caisse
TPS à payer
TVQ à payer
TPS à recouvrer
748,75
500,00
997,50
750,00
1 496,25
TVQ à recouvrer
Recouvrement de l’excédent des taxes payées sur les taxes perçues.
La fréquence de production du formulaire de déclaration
La fréquence de production du formulaire de déclaration dépend de la valeur des ventes
annuelles, comme le montre le tableau 4.3.
TABLEAU 4.3
LES PÉRIODES DE DÉCLARATION DE LA TPS ET DE LA TVQ
Valeur des ventes
annuelles
Période de déclaration
attribuée
Autre période de déclaration
possible
Ventes ≤ 1 500 000 $
Annuelle
Mensuelle ou trimestrielle
Ventes > 1 500 000 $
≤ 6 000 000 $
Trimestrielle
Mensuelle
Ventes > 6 000 000 $
Mensuelle
Aucun autre choix
2. Pour remplir le formulaire de déclaration, il suft de consulter le grand livre général de l’entreprise et d’en
extraire le solde des comptes appropriés.
La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec
139
Les dates limites de production du formulaire de déclaration dépendent de la
période de déclaration xée par Revenu Québec. L’entreprise bénécie de trois mois
après le dernier jour d’une période de déclaration annuelle et d’un mois après le dernier
jour d’une période de déclaration mensuelle ou trimestrielle pour transmettre le formulaire. Cependant, l’entreprise individuelle dont la période de déclaration attribuée est
annuelle et dont l’exercice nancier se termine le 31 décembre a jusqu’au 15 juin pour le
faire parvenir. Cette entreprise doit, par contre, effectuer le versement des taxes de vente,
s’il y a lieu, au plus tard le 30 avril.
LA PRÉSENTATION DANS LE BILAN
Bien que les comptes TPS à recouvrer et TVQ à recouvrer représentent de véritables
éléments d’actif, ainsi que nous les avons dénis au chapitre 1, la pratique courante veut
qu’ils soient présentés dans la section du passif à court terme 3 an de bien faire ressortir
le montant net dû au gouvernement. Cette pratique est conforme aux paragraphes
1510.15 et 1510.16 du Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II – Normes comptables pour les entreprises à capital fermé, qui indiquent que le solde de n de période des
sommes à remettre à l’État représente une information à fournir dans les états nanciers. Ces sommes, autres que les impôts sur les bénéces, correspondent, par exemple,
aux taxes de vente fédérale et provinciales, aux cotisations sociales, aux cotisations pour
soins de santé ou aux primes d’assurance pour les accidents du travail. À titre d’exemple,
nous présentons ci-après un extrait du bilan des Éditions du soleil levant avant la production de la déclaration présentée dans la gure 4.1 (voir les pages 136 et 137).
4
4
LES ÉDITIONS DU SOLEIL LEVANT
Bilan partiel
au 31 mars 20X0
Passif à court terme
Fournisseurs
TPS à payer
TPS à recouvrer
TVQ à payer
TVQ à recouvrer
Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an
Total du passif à court terme
950 $
750 $
(500)
1 496
(997)
749
1 000
2 699 $
LES TAXES DE VENTE DANS LES AUTRES
PROVINCES CANADIENNES
Nous ne pouvons conclure ce chapitre sans jeter un bref regard sur les taxes qui s’appliquent dans les autres provinces canadiennes. Puisqu’il appartient à chaque province
de légiférer en la matière, il n’est pas étonnant de constater des écarts importants entre
les taux de la taxe de vente. Le tableau 4.4 à la page suivante présente ces différences.
3. Dans le cas moins fréquent où le total de la TPS et de la TVQ à recouvrer excéderait le total de la TPS et
de la TVQ à payer, le montant net correspondant à un montant à recevoir du gouvernement, ces comptes
seraient présentés dans la section de l’actif à court terme.
5
140
CHAPITRE 4
TABLEAU 4.4
4
LE TAUX DE LA TAXE DE VENTE PAR PROVINCE
Province
Taux
Colombie-Britannique
7%
Alberta
0%
Saskatchewan
6%
Manitoba
8%
Québec
9,975 %
Après entente avec le gouvernement fédéral, l’Ontario, le Nouveau-Brunswick,
l’Île-du-Prince-Édouard, la Nouvelle-Écosse ainsi que Terre-Neuve-et-Labrador ont
plutôt opté pour une taxe de vente harmonisée (TVH) qui s’applique sur la même base
que la TPS. Son taux est de 13 % en Ontario et de 15 % au Nouveau-Brunswick, à TerreNeuve-et-Labrador, à l’Île-du-Prince-Édouard et en Nouvelle-Écosse ; un premier 5 %
représente le pourcentage fédéral et la différence, le pourcentage des provinces participantes. Nous rappelons que les taux de taxation sont sujets à changements.
SYNTHÈSE DU CHAPITRE 4
1. La TPS, taxe fédérale, se calcule au taux de 5 %
sur le prix de vente. La TVQ, taxe spécique à la
province de Québec, se calcule au taux de
9,975 %, également sur le prix de vente. Certains
biens, tels que les produits alimentaires de base,
sont détaxés, c’est-à-dire qu’ils sont taxables au
taux de 0 %, alors que d’autres sont exonérés de
toute taxe, comme la plupart des services de
santé et d’enseignement.
2. L’entreprise, quand elle est inscrite aux chiers
de Revenu Québec, peut demander le remboursement de la totalité des taxes payées sur les
achats admissibles qu’elle a effectués dans le
cadre de ses activités commerciales. En vertu du
Évaluez vos apprentissages grâce aux
activités interactives de ce chapitre.
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régime de la TPS, l’entreprise a droit à un crédit
de taxe sur les intrants (CTI) et, en vertu du régime
de la TVQ, elle a droit à un remboursement de la
taxe sur les intrants (RTI).
3. Le formulaire de déclaration doit rendre compte
des taxes perçues et payées. L’entreprise doit
comptabiliser les taxes perçues dans les comptes
TPS à payer et TVQ à payer ainsi que les taxes
payées admissibles dans les comptes TPS à
recouvrer et TVQ à recouvrer. Il appartient à
chaque province de légiférer en matière de taxes
provinciales. De ce fait, on constate des écarts
importants entre les taux de taxe de vente à
travers le Canada.
ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE
PROBLÈME TYPE
Pascale Létourneau est agacée. Depuis quelques heures, elle visite des boutiques de vêtements
an de se procurer une robe pour une occasion spéciale. Deux de ces boutiques lui offrent une
robe identique aux prix suivants :
Boutique Monika inc.
Boutique Tulla inc.
260 $
290 $
(TPS et TVQ non incluses)
(TPS et TVQ incluses)
TRAVAIL À FAIRE
Évaluez dans quelle boutique Mme Létourneau devrait acheter sa robe.
SOLUTION DU PROBLÈME TYPE
Mme Létourneau devrait acheter sa robe à la boutique Tulla inc. En effet, elle n’y débourserait
que la somme de 290 $, comparativement à 298,94 $ à la boutique Monika inc., comme en
témoigne le calcul ci-dessous :
Montant avant taxes
TPS (260 $ × 5 %)
TVQ (260 $ × 9,975 %)
Montant total à verser
QUESTIONS DE RÉVISION
260,00 $
13,00
25,94
298,94 $
Solutionnaire
Q1 Quel organisme gouvernemental administre et
perçoit les taxes au Québec ?
Q5 En pratique, comment présente-t-on les soldes des
comptes de taxes dans le bilan ?
Q2 Qu’est-ce qu’un CTI ? Qu’est-ce qu’un RTI ?
Q6 Donnez un exemple d’un produit ou d’un service
exonéré de TVQ.
Q3 Le propriétaire d’une petite entreprise peut-il effectuer
des remises trimestrielles à Revenu Québec ?
Q4 Pourquoi les comptes TPS à payer, TVQ à payer,
TPS à recouvrer et TVQ à recouvrer doivent-ils être
inscrits de façon distincte ?
Q7 Pourquoi constate-t-on des écarts importants entre
les taux de la taxe de vente dans les différentes
provinces du Canada ?
4
142
CHAPITRE 4
EXERCICES
1
Solutionnaire
E1
Terminologie comptable
5
Voici une liste de cinq sigles présentés dans ce chapitre :
• CTI
• TVH
• RTI
• TVQ
• TPS
Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces sigles. Pour chacun
des énoncés, dites à quel sigle il correspond ou indiquez « aucun » s’il ne correspond à
aucun d’entre eux.
a) Il s’agit de la taxe de vente québécoise, laquelle se calcule sur le prix de vente convenu.
b) Il s’agit de la taxe de vente fédérale applicable partout au Canada.
c) Il s’agit de la taxe de vente applicable au Nouveau-Brunswick.
d) Il s’agit d’un remboursement de la taxe payée en vertu du régime de la TPS.
e) Il s’agit d’un remboursement de la taxe payée en vertu du régime de la TVQ.
E2
La détermination du montant total d’un service rendu,
compte tenu de la TPS et de la TVQ
4
1
An de régler un litige avec un ex-locataire, Marie-Ève Savoie requiert les services d’un avocat,
dont les honoraires seront de 2 000 $.
Déterminez le montant que Marie-Ève devra effectivement verser à son avocat, compte
tenu de la TPS et de la TVQ.
E3
La détermination du montant avant TPS et TVQ
1
Yannick Bordeleau se procure une table en promotion pour la somme de 250 $, taxes incluses.
Déterminez le montant que le vendeur inscrira en guise de produit d’exploitation.
E4
L’enregistrement des opérations dans le journal général
2
Vous êtes le contrôleur d’une société en nom collectif de transformation de fruits de mer
appelée Produits de la mer S.E.N.C. Le stagiaire vous demande de l’aider à comptabiliser
quelques opérations qui lui serviront de modèle plus tard. Passez les écritures de journal
requises pour enregistrer ces opérations dans le journal général. Expliquez vos calculs.
2 mai
5 mai
6 mai
8 mai
Achat de crevettes et de pétoncles d’un pêcheur à un coût de 15 000 $, TPS et TVQ
en sus. [Utilisez le compte Achats.]
Vente de sacs de crevettes congelées à un grossiste en alimentation à un prix de vente
de 32 500 $, taxes incluses.
Achat d’une assurance bâtiment au coût de 8 650 $, taxe de 9 % en sus, an de
protéger l’entreprise pendant une période de 12 mois contre tout risque de dommage
au bâtiment. [Utilisez le compte Assurances payées d’avance.]
Agrandissement du bâtiment à un coût de 340 000 $, taxes en sus, dont le montant
avant taxes est nancé à 75 % par un emprunt hypothécaire. Considérez que cet
agrandissement concerne l’usine exclusivement.
PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION
P1
2
45 minutes – facile
Solutionnaire
L’enregistrement des opérations dans le journal général,
compte tenu de la TPS et de la TVQ
L’entreprise individuelle Salon de quilles Boulé a effectué les opérations suivantes au cours du
mois de juin 20X2 :
1er juin
Dépôt par Alain Boulé d’une somme de 8 500 $ dans un compte de banque ouvert
au nom de l’entreprise individuelle Salon de quilles Boulé.
La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec
2 juin
4 juin
Paiement du loyer commercial mensuel de 500 $, TPS et TVQ en sus.
Acquisition de boules de bowling au coût de 9 000 $, taxes incluses. La moitié de
cette somme est versée au comptant et le solde est nancé par emprunt bancaire
échéant dans 60 jours. Ces immobilisations serviront uniquement aux opérations
commerciales.
7 juin
10 juin
Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 250 $, TPS et TVQ en sus.
Paiement pour la diffusion d’annonces publicitaires à la radio étudiante s’élevant
à 114,98 $, taxes incluses.
Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 450 $, taxes incluses.
Paiement du salaire de l’employé à temps partiel, d’un montant de 375 $.
Retrait d’une somme de 500 $ effectué par le propriétaire.
Dépôt des recettes de la semaine totalisant 1 650 $, TPS et TVQ en sus.
Paiement d’une somme de 175 $, TPS et TVQ en sus, pour des réparations
effectuées à une allée de quilles.
23 juin
Promesse de Jean-Perd Laboulle, qui a joué tout l’après-midi à crédit,
de rembourser une somme de 75 $ dès la semaine suivante. Ce montant
comprend toutes les taxes.
28 juin
Dépôt des recettes de la semaine totalisant 800 $, taxes incluses.
30 juin
Réception du compte de téléphone et Internet, d’un montant de 82,63 $, taxes
incluses.
30 juin
Paiement du salaire de l’employé à temps partiel, d’un montant de 425 $.
30 juin
Retrait d’une somme de 500 $ effectué par le propriétaire.
Voici le plan comptable qu’a adopté l’entreprise :
143
14 juin
15 juin
16 juin
21 juin
23 juin
Caisse
Clients
Équipement récréatif
Fournisseurs
Emprunts bancaires
TPS à payer
TPS à recouvrer
TVQ à payer
TVQ à recouvrer
1
11
21
30
31
32
33
35
36
Alain Boulé – Apports
Alain Boulé – Retraits
Produits de location
Entretien et réparations
Loyers
Publicité
Salaires
Télécommunications
4
41
43
51
61
63
65
68
69
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de juin dans
le journal général.
P2
2
3
4
50 minutes – moyen
L’enregistrement des opérations dans le journal général
et la présentation de la TPS et de la TVQ dans le bilan
Anna Compas a ouvert son propre bureau d’architectes le 1 er avril 20X6. Avec l’aide d’une amie
CPA, elle a établi le plan comptable suivant :
Caisse
Honoraires à recevoir
Fournitures de dessin
Matériel de bureau et de dessin
Fournisseurs
Honoraires reçus d’avance
TPS à payer
TPS à recouvrer
1
5
15
21
31
36
41
42
TVQ à payer
TVQ à recouvrer
Anna Compas – Apports
Anna Compas – Retraits
Honoraires gagnés
Loyers
Salaires
46
47
52
53
61
72
73
144
CHAPITRE 4
Voici les opérations qu’a effectuées l’entreprise au cours du premier mois d’exploitation :
1er avril
Investissement d’une somme de 20 000 $ de la part de la propriétaire, Anna
Compas. Elle apporte également des fournitures de dessin et du matériel de bureau
et de dessin ayant respectivement une juste valeur de 250 $ et de 6 000 $. [Tenez
pour acquis qu’il n’y a aucune taxe lors de l’apport de biens.]
1er avril
2 avril
3 avril
5 avril
9 avril
12 avril
4
15 avril
16 avril
22 avril
24 avril
30 avril
Embauche d’une secrétaire à la réception, dont le salaire mensuel est xé à 2 300 $.
La moitié de ce salaire sera versée le 15 du mois et le solde, le dernier jour du mois.
Paiement du loyer commercial mensuel de 1 050 $, TPS et TVQ en sus.
Acquisition à crédit de fournitures de dessin au coût de 1 450 $, taxes incluses. Les
fournitures ont été achetées chez BureauPlus inc.
Signature d’un contrat pour la conception des plans d’une résidence, pour des
honoraires estimés à 5 500 $.
Livraison à Berthe Bouchard des plans terminés ; une facture de 5 500 $, toutes
taxes incluses, lui est alors remise.
Réception d’une somme de 300 $ de Louis Massé à titre d’acompte sur le plan d’un
aménagement paysager qui sera conçu au cours de la semaine suivante. [Tenez pour
acquis qu’il n’y a aucune taxe tant que les services ne sont pas effectivement rendus.]
Paiement du salaire de la secrétaire à la réception.
Acquisition d’une voiture d’occasion au coût de 10 000 $, TPS et TVQ en sus. Anna
Compas émet un chèque personnel pour ce véhicule à l’usage exclusif de son mari,
stagiaire en pharmacologie.
Encaissement d’une somme de 9 312,98 $, taxes incluses, pour des plans remis à
Fabriquo inc.
Versement d’une somme de 1 000 $ à BureauPlus inc.
Paiement du salaire de la secrétaire à la réception.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois d’avril.
b) Déterminez le solde à remettre à Revenu Québec en date du 30 avril.
c) Préparez le bilan partiel de la propriétaire, Anna Compas, au 30 avril 20X6 qui présente
la section du passif à court terme.
P3
2
3
45 minutes – difcile
Le cheminement complet de la TPS et de la TVQ : de l’enregistrement
à la production du formulaire de déclaration
Une jeune mannequin de renommée mondiale, Claudia Joly, vient tout juste d’ouvrir sa propre
agence de mannequins sous le nom commercial de Joly mannequins. Voici les opérations qu’a
effectuées l’agence au cours du premier mois d’exploitation, en 20X0 :
2 juin
Obtention d’une subvention de 10 000 $ dans le cadre du programme Jeunes
entrepreneurs. Claudia dépose cette somme dans un compte de banque ouvert
au nom de l’agence.
3 juin
Paiement du loyer commercial mensuel de 700 $, TPS et TVQ en sus.
4 juin
Acquisition au comptant de matériel spécialisé au coût de 8 500 $, toutes taxes
incluses. Ces estrades démontables, acquises chez Modulex ltée, serviront
exclusivement aux activités commerciales de l’entreprise.
5 juin
Acquisition à crédit de fournitures de maquillage totalisant 1 328,90 $, TPS et
TVQ en sus.
10 juin
Services rendus à un client qui paie comptant la somme de 650 $, toutes taxes
incluses.
15 juin
Paiement du salaire de la secrétaire-réceptionniste à temps partiel s’élevant à 800 $.
18 juin
Services rendus à un grand couturier pour le lancement de sa collection printempsété, d’un montant de 25 000 $, toutes taxes incluses. M. Christian Versace verse la
La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec
18 juin
22 juin
23 juin
25 juin
28 juin
29 juin
30 juin
30 juin
145
somme de 20 000 $ et s’engage à rembourser le solde de 5 000 $ en 2 versements
mensuels de 2 500 $ payables le 15 des deux mois suivants.
Paiement des salaires des mannequins, d’un montant total de 15 000 $.
Versement d’une somme de 900 $ en règlement partiel des fournitures acquises
le 5 juin.
Encaissement d’une somme de 3 100 $ pour divers services rendus à des clients,
toutes taxes incluses.
Paiement des frais de publication d’une annonce publicitaire totalisant 500 $,
TPS et TVQ incluses.
Réception des comptes d’électricité et de téléphone, s’élevant respectivement
à 282,19 $ et à 90,30 $, toutes taxes incluses.
Retrait d’une somme de 5 000 $ effectué par la propriétaire.
Paiement du salaire de la secrétaire-réceptionniste d’un montant de 800 $.
Paiement des salaires des mannequins, d’un montant total de 1 500 $.
4
Voici les comptes du grand livre général de l’agence :
Caisse
Clients
Fournitures de maquillage
Matériel spécialisé
Fournisseurs
TPS à payer
TPS à recouvrer
TVQ à payer
TVQ à recouvrer
1
10
15
20
30
41
42
46
47
Claudia Joly – Apports
Claudia Joly – Retraits
Chiffre d’affaires
Électricité
Loyers
Publicité
Salaires – Mannequins
Salaires – Employée de bureau
Télécommunications
51
54
75
81
87
89
90
91
93
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de juin.
b) Déterminez les montants devant gurer dans le formulaire de déclaration de TPS et
de TVQ produit par l’agence en date du 30 juin.
TVQ à recouvrer : 1 015,52 $
c) À l’aide des résultats obtenus en b), remplissez la feuille de calcul et le formulaire de
déclaration présentés aux pages 146 et 147.
d) Préparez le bilan partiel de Joly mannequins au 30 juin 20X0 qui présente la section du
passif à court terme.
146
4
CHAPITRE 4
La taxe sur les produits et services et la taxe de vente du Québec
147
4
Source : Revenu Québec.
148
CHAPITRE 4
P4
2
3
4
45 minutes – difcile
L’enregistrement des opérations dans le journal général, compte tenu
de dispositions particulières de la TPS et de la TVQ
L’entreprise Aubois, société de fabrication de meubles en bois, procède à quelques achats de
biens et de services relativement à l’agrandissement de son usine. Cet ajout au bâtiment, d’un
coût total de 300 000 $, TPS et TVQ en sus, servira exclusivement à des ns commerciales. Les
travaux ont débuté au cours de l’exercice précédent. Le 2 janvier 20X0, le propriétaire unique,
M. Jean Dubois, effectue un apport supplémentaire de 5 000 $. Le 10 janvier 20X0, Aubois
signe un ajout au contrat d’assurance an de protéger la nouvelle installation contre tout
dommage. Le contrat supplémentaire, au coût de 2 000 $ taxe incluse, couvre une période de
un an débutant le 15 janvier 20X0 et la somme totale est payée le 10 janvier 20X0. Le 15 janvier
20X0, Aubois et le constructeur de l’agrandissement signent une entente de paiement sur 5 ans
pour le règlement des travaux d’agrandissement dont la construction est alors terminée. La
valeur des taxes de vente est toutefois payable immédiatement. Le 20 janvier 20X0, Aubois
acquiert au comptant des ordinateurs au coût de 10 000 $, TPS et TVQ en sus. Ces biens
seront utilisés exclusivement à des ns commerciales.
4
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations du mois de
janvier dans le journal général. Expliquez vos calculs.
b) Préparez le bilan partiel de Aubois au 31 janvier 20X0 qui présente la section de l’actif à
court terme.
c) Passez l’écriture de journal requise lors du recouvrement du solde auprès de Revenu
Québec.
CHAPITRE
5
La comptabilisation
des opérations
d’une entreprise
commerciale
5
Objectifs d’apprentissage
Au terme de ce chapitre, vous pourrez :
Plan du chapitre
Une vue d’ensemble des états nanciers
d’une entreprise commerciale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 150
Le cycle d’exploitation d’une entreprise
commerciale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 153
Un portrait général de l’état des résultats
d’une entreprise commerciale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 154
Le chiffre d’affaires, montant net . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 155
Le coût des ventes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 163
La marge bénéciaire brute . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175
Les frais d’exploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175
Le bénéce d’exploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 176
Les autres résultats et le bénéce net . . . . . . . . . . . . . 177
Le classement des postes de l’état
des résultats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 177
L’analyse des résultats et du bilan d’une
entreprise commerciale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 178
Synthèse du chapitre 5 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 183
Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 185
1
distinguer une entreprise commerciale
d’une entreprise de services ;
2
décrire les étapes du cycle d’exploitation
d’une entreprise commerciale ;
3
dresser l’état des résultats d’une entreprise
commerciale ;
4
décrire la nature de chacun des éléments
qui entrent dans le calcul du chiffre
d’affaires, montant net et expliquer la façon
de les comptabiliser ;
5
décrire la nature de chacun des éléments
qui entrent dans le calcul du coût des
ventes et expliquer la façon de les
comptabiliser ;
6
calculer et analyser sommairement la marge
bénéciaire brute ;
7
déterminer les frais d’exploitation et les
autres produits et charges ;
8
distinguer un état des résultats à
groupements multiples d’un état des
résultats à groupements simples ;
9
analyser sommairement les résultats et le
bilan d’une entreprise commerciale.
150
CHAPITRE 5
T
out au long des quatre premiers chapitres, nous avons étudié les étapes du cycle
comptable de Hu-Aissbé, une entreprise qui génère des produits d’exploitation
grâce à la prestation de services. Dans ce chapitre, nous examinerons un autre
secteur important de l’activité économique, celui des entreprises commerciales, qui
achètent et revendent des marchandises plutôt que de rendre des services. Vous connaissez déjà une multitude d’entreprises commerciales, que nous pouvons regrouper dans
deux grandes catégories.
Dans la première se trouvent les entreprises spécialisées dans le commerce de détail. Les détaillants vendent leurs marchandises directement aux consommateurs. Citons
comme exemples les supermarchés d’alimentation (IGA, Maxi, Metro, etc.), les magasins à
grande surface (La Baie, Costco, Walmart, etc.) et la multitude de boutiques spécialisées présentes dans tous les centres commerciaux. La seconde catégorie regroupe les entreprises qui
exercent le commerce de gros. Les grossistes approvisionnent les détaillants. Parmi ceux-ci
se trouvent notamment les grossistes en alimentation (Provigo Distribution et Bœuf Mérite).
Bien que les étapes du cycle comptable d’une entreprise commerciale soient les
mêmes que celles d’une entreprise de services, l’entreprise commerciale doit tenir plusieurs comptes additionnels an d’enregistrer toutes les opérations relatives à l’achat et
à la vente des marchandises. Ce chapitre porte essentiellement sur l’ensemble de ces
nouveaux comptes et sur la façon de les comptabiliser et de les présenter dans les états
nanciers. Notre explication s’applique tout aussi bien aux détaillants qu’aux grossistes.
5
UNE VUE D’ENSEMBLE DES ÉTATS FINANCIERS
D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE
1
D’entrée de jeu, comparons l’état des résultats et le bilan partiel de Hu-Aissbé, entreprise
de services, à ceux de l’entreprise commerciale Jeansbec (voir la gure 5.1).
Une brève analyse de ces états nanciers nous permet de faire les constatations
préliminaires suivantes 1 :
1. Le bénéce net d’une entreprise de services telle que Hu-Aissbé correspond simplement à la différence entre les produits d’exploitation constatés au cours d’un exercice
et les charges engagées au cours de la même période pour générer ces produits.
2. Les résultats d’une entreprise commerciale telle que Jeansbec sont principalement
regroupés dans trois grandes sections : le chiffre d’affaires, montant net, le coût des
ventes et les frais d’exploitation. Puisque l’activité principale d’une entreprise commerciale est la vente de marchandises, le chiffre d’affaires, montant net correspond
au montant net des ventes de marchandises de l’entreprise, le coût des ventes représente le coût des marchandises qu’elle a vendues à ses clients et les frais d’exploitation
englobent l’ensemble des dépenses engagées pour assurer la poursuite de l’exploitation de l’entreprise. Il est possible de répartir les frais d’exploitation selon leur nature
en distinguant les frais de vente (salaires des vendeurs, commissions, publicité, etc.)
des frais d’administration (salaires des employés de bureau, fournitures de bureau
utilisées, primes d’assurance responsabilité, etc.) et des frais nanciers (intérêts et frais
bancaires, frais sur cartes de crédit, intérêts sur la dette à long terme, etc.).
3. Pour déterminer le bénéce net d’une entreprise commerciale, il faut d’abord soustraire le coût des ventes du montant net du chiffre d’affaires an de dégager la marge
bénéciaire brute, ou bénéce brut. Une entreprise de services n’a pas de marge
bénéciaire brute, puisqu’elle ne vend pas de marchandises. Les frais d’exploitation
sont ensuite déduits de la marge bénéciaire brute pour dégager le bénéce d’exploitation. Si une entreprise commerciale exerce aussi des activités accessoires
1. Notez que tous les nouveaux termes seront expliqués de façon détaillée aux pages suivantes.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
FIGURE 5.1
151
UNE COMPARAISON ENTRE LES ÉTATS FINANCIERS D’UNE ENTREPRISE DE SERVICES
ET CEUX D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE
5
(par exemple, Jeansbec organise à l’occasion des délés de mode), les produits et les
charges découlant de ces activités sont pris en compte dans la section Autres produits
et autres charges 2. Le résultat net des activités accessoires est nalement ajouté au
bénéce d’exploitation ou retranché de celui-ci pour dégager le bénéce net.
4. Puisque l’entreprise commerciale a pour principale activité la vente de marchandises,
elle doit constamment disposer d’un stock de marchandises pouvant être vendues,
que l’on présente dans la section des éléments d’actif à court terme du bilan. En règle
générale, le stock de marchandises est l’élément d’actif à court terme le plus important.
Il est donc essentiel que ce stock soit bien géré an que la quantité de marchandises
en main soit maintenue à un niveau optimal pour répondre à la demande de la clientèle tout en minimisant les coûts d’entreposage.
Les utilisateurs des états nanciers d’une entreprise commerciale s’intéressent à la
marge bénéciaire brute parce que celle-ci doit excéder les frais d’exploitation pour qu’un
bénéce soit réalisé. Si la marge bénéciaire brute est inférieure aux frais d’exploitation,
l’entreprise subira inévitablement une perte. Si le niveau de la marge bénéciaire brute
est insatisfaisant, les dirigeants de l’entreprise devront prendre des mesures pour corriger
la situation, sinon, la survie de l’entreprise sera vite remise en question.
2. Une entreprise de services peut aussi exercer des activités accessoires, dont les résultats sont également
présentés dans la section Autres produits et autres charges.
152
CHAPITRE 5
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Pour qu’une entreprise commerciale soit lucrative, elle ne doit pas se contenter de vendre
ses marchandises à un prix supérieur à celui auquel les fournisseurs les lui ont vendues
(prix de vente > coût). En effet, le prix de vente établi par une entreprise commerciale doit
comprendre trois éléments : 1) le coût de revient des marchandises achetées ; 2) l’ensemble
des frais d’exploitation ; et 3) le bénéce net souhaité.
5
Les propriétaires d’entreprises commerciales accordent une grande importance aux
trois principales sections de l’état des résultats. Ils s’intéressent tout autant au montant de
la marge bénéciaire brute (258 400 $ dans le cas de Jeansbec) qu’au pourcentage
de cette même marge (258 400 $ ÷ 680 000 $ × 100 = 38 % pour Jeansbec). Cette information est de la première importance dans le cadre de la planication des opérations
d’une entreprise. Ainsi, le propriétaire de Jeansbec pourrait tenter d’accroître le montant
net du chiffre d’affaires en réduisant le prix de vente, espérant ainsi réaliser un bénéce
net accru. Cette stratégie pourrait s’avérer fructueuse si l’augmentation du nombre d’unités vendues était sufsante pour accroître la marge bénéciaire brute. Le propriétaire
pourrait aussi envisager d’augmenter les frais d’exploitation (la publicité, par exemple)
an d’accroître le montant net du chiffre d’affaires et le montant de la marge bénéciaire
brute. Si l’augmentation de la marge bénéciaire brute excédait l’augmentation des frais
d’exploitation, le bénéce net s’en trouverait accru. Plusieurs autres stratégies s’offrent
aussi au propriétaire de Jeansbec, dont la réduction du coût des ventes et des frais d’exploitation. Le tableau 5.1 résume les effets de quelques-unes de ces stratégies.
TABLEAU 5.1
UNE ANALYSE DES EFFETS DE DIVERSES STRATÉGIES ENVISAGÉES
PAR JEANSBEC
Chiffre d’affaires, montant net
Coût des ventes
Marge bénéciaire brute
Frais d’exploitation
Frais de vente
Frais d’administration
Frais nanciers
Total des frais d’exploitation
Bénéce d’exploitation
Autres produits et autres charges
Bénéce net
Résultats
actuels
Stratégie 1
Stratégie 2
Stratégie 3
680 000 $
421 600
258 400 38 %
710 600 $
463 760
246 840 35 %
856 800 $
590 240
266 560 31 %
748 000 $
463 760
284 240 38 %
166 675
44 925
3 500
215 100
43 300
3 500
46 800 $
166 675
44 925
3 500
215 100
31 740
3 500
35 240 $
171 675
44 925
3 500
220 100
46 460
3 500
49 960 $
181 675
44 925
3 500
230 100
54 140
3 500
57 640 $
Résultats actuels
Le montant net du chiffre d’affaires est de 10 $ l’unité (680 000 $ ÷ 68 000 unités).
Le coût des ventes est de 6,20 $ l’unité (421 600 $ ÷ 68 000 unités)
Stratégies
1. Une diminution de 5 % du prix de vente pourrait entraîner une augmentation de 10 % des unités vendues.
Stratégie : 74 800 unités vendues 9,50 $ chacune
Coût des ventes : 74 800 unités coûtant 6,20 $ chacune
2. Une diminution de 10 % du prix de vente pourrait entraîner une augmentation de 40 % des unités vendues et une
augmentation de 3 % des frais de vente.
Stratégie : 95 200 unités vendues 9 $ chacune
Coût des ventes : 95 200 unités coûtant 6,20 $ chacune
Frais de vente : 166 675 $ × 1,03
3. Une campagne publicitaire coûtant 15 000 $ pourrait entraîner une augmentation de 10 % des unités vendues.
Stratégie : 74 800 unités vendues 10 $ chacune
Coût des ventes : 74 800 unités coûtant 6,20 $ chacune
Frais de vente : 166 675 $ + 15 000 $
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
153
LE CYCLE D’EXPLOITATION D’UNE
ENTREPRISE COMMERCIALE
Le cycle d’exploitation renvoie à la durée qui s’écoule entre le premier débours directement lié à l’activité principale d’une entreprise et l’encaissement des produits qui en
découle. La gure 5.2 illustre sommairement le cycle d’exploitation de deux types
d’entreprises.
FIGURE 5.2
2
LE CYCLE D’EXPLOITATION DE DEUX TYPES D’ENTREPRISES
5
Pour une entreprise de services, comme Hu-Aissbé, le cycle d’exploitation
comprend d’abord les opérations de vente des services de révision linguistique.
Lorsqu’une entente est conclue avec un client, l’entreprise commence à engager des
coûts, par exemple pour payer les salaires des employés qui rendent les services. Le
recouvrement des ventes à crédit constitue la seconde et dernière étape du cycle.
Le cycle d’exploitation d’une entreprise commerciale est un peu plus long, car son activité principale est d’acheter des marchandises d’un fabricant, d’un producteur ou d’un
grossiste pour ensuite les vendre à ses clients. Ce cycle débute par l’achat d’une marchandise destinée à la vente, se poursuit par une vente et se termine par l’encaissement
subséquent des comptes clients. Il en découle que la durée d’un cycle d’exploitation
d’une entreprise correspond au temps qui s’écoule entre le premier engagement lié à son
activité principale et le moment où elle encaisse les produits de la vente. Ce moment est
celui où elle récupère ses dépenses, majorées d’une marge bénéciaire.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Il est important de souligner que, pour le vendeur, la vente effectuée au moyen d’une
carte de débit ou d’une carte de crédit correspond à une vente effectuée au comptant.
En effet, dans ces cas, le vendeur voit son compte de banque débité rapidement.
L’utilisation fréquente des cartes de débit et des cartes de crédit a amené plusieurs
entreprises commerciales à ne plus accepter de nancer eux-mêmes leurs clients.
Avant de passer à l’étude détaillée des opérations d’achat et de vente d’une entreprise commerciale, il serait intéressant de voir ce à quoi ressemble véritablement l’état
des résultats d’une telle entreprise.
154
CHAPITRE 5
UN PORTRAIT GÉNÉRAL DE L’ÉTAT DES
RÉSULTATS D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE
3
Nous avons présenté dans la gure 5.1 (voir la page 151) la version condensée de l’état
des résultats de Jeansbec pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5. La version intégrale est présentée ci-après. Nous y ferons référence tout au long de notre étude de la
comptabilisation des opérations de l’entreprise. Comme vous pouvez le constater, cet
état des résultats fournit beaucoup plus de renseignements sur les éléments composant
chacune de ses grandes sections 3. Dans les pages qui suivent, nous scruterons chacune
de ces sections.
JEANSBEC
Résultats
pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
5
Chiffre d’affaires, montant brut
Moins : Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Chiffre d’affaires, montant net
Coût des ventes
Stock au 1er janvier 20X5
Achats
Moins : Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Achats, montant net
Plus : Transport sur achats
Coût de revient des achats
Coût des marchandises destinées à la vente
Moins : Stock au 31 décembre 20X5
Coût des ventes
Marge bénéciaire brute
Frais d’exploitation
Frais de vente
Salaires du personnel de vente
Assurances
Frais de livraison
Loyers
Publicité
Amortissement – Améliorations locatives
Amortissement – Équipement
Total des frais de vente
Frais d’administration
Salaires du personnel de bureau
Assurances
Électricité et chauffage
Loyers
Amortissement – Améliorations locatives
Amortissement – Matériel de bureau
Total des frais d’administration
Frais nanciers
Découverts de caisse
Intérêts et frais bancaires
Intérêts sur la dette à long terme
Total des frais nanciers
Total des frais d’exploitation
Bénéce d’exploitation
691 750 $
7 050 $
4 700
11 750
680 000
39 460
429 545 $
6 880 $
2 910
9 790
419 755
3 575
423 330
462 790
41 190
421 600
258 400
100 625
2 000
2 990
10 800
29 260
18 000
3 000
166 675
38 250
500
1 975
1 200
2 000
1 000
44 925
25
770
2 705
3 500
215 100
43 300
3. La présentation des montants sur plusieurs colonnes est facultative. Elle vise essentiellement à clarier la
présentation des diverses sections de l’état des résultats.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
Autres produits et autres charges
Délés de mode
Moins : Salaires des mannequins
Cosmétiques
Bénéce net
155
13 500
9 300
700
10 000
3 500
46 800 $
LE CHIFFRE D’AFFAIRES, MONTANT NET
La première section de l’état des résultats d’une entreprise commerciale porte sur la détermination du chiffre d’affaires, montant net. Celui-ci est obtenu en déduisant du montant
brut du chiffre d’affaires les rendus et rabais sur ventes ainsi que les escomptes sur ventes.
Détermination du
chiffre d’affaires, montant net
JEANSBEC
Résultats partiels
pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Chiffre d’affaires, montant brut
Moins : Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Chiffre d’affaires, montant net
4
691 750 $
7 050 $
4 700
11 750
680 000 $
Le chiffre d’affaires, montant brut
Conformément au principe de réalisation, les produits d’exploitation résultant de la
vente de marchandises sont généralement comptabilisés au moment où la livraison a lieu,
sans tenir compte du moment où l’argent sera effectivement recouvré. C’est en effet lors de
la livraison que les deux critères de constatation des produits sont généralement remplis :
1. Tous les risques et avantages importants inhérents à la propriété ont été transférés à
l’acheteur du fait que tous les actes importants ont été exécutés, et le vendeur n’exerce
plus sur les biens cédés un droit de gestion ou un contrôle effectif comparable à celui
qui découle généralement du droit de propriété.
2. La mesure de la contrepartie qui sera obtenue pour les biens vendus et l’estimation
des rendus sont raisonnablement sûres 4.
Toutes les opérations de vente doivent être accompagnées d’une pièce justicative.
Lorsqu’une vente est effectuée au comptant, le vendeur remet au client un coupon de
caisse enregistreuse, tandis qu’une facture de vente est obligatoirement émise lors
d’une vente à crédit (voir les gures 5.3 et 5.4 à la page suivante).
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
La décision du gouvernement canadien de retirer la pièce de un cent de la circulation a
une incidence sur le montant d’argent remis au client qui paie au comptant. Ainsi, pour la
vente totalisant la somme de 185,11 $ illustrée à la gure 5.3, Jeansbec ne touchera en
réalité que la somme de 185,10 $ puisque l’entreprise est tenue de remettre une somme
de 14,90 $ à son client. Nous verrons plus loin l’incidence de ce changement sur la
comptabilisation de la vente.
4. La date à laquelle la marchandise est livrée constitue un point de repère utile, puisque c’est généralement à ce
moment-là que le titre de propriété est transféré du vendeur au preneur. Toutefois, il faut bien analyser chaque
opération, car il se peut qu’il ne soit pas approprié de constater la vente au moment de la livraison. Ainsi, si
un client achetait des meubles de jardin en janvier, mais demandait à l’entreprise de les entreposer jusqu’à la
livraison, qu’il reporte en mai, on considérerait, aux ns de la comptabilisation, que la vente a bel et bien eu
lieu et il serait approprié de comptabiliser, dès janvier, le produit d’exploitation découlant de cette vente à livrer.
5
156
CHAPITRE 5
FIGURE 5.3
UN EXEMPLE DE COUPON DE CAISSE COMPORTANT LA TPS ET LA TVQ
FIGURE 5.4
UN EXEMPLE DE FACTURE DE VENTE À CRÉDIT COMPORTANT LA TPS ET LA TVQ
5
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
157
Si nous posons l’hypothèse que les opérations illustrées dans les gures 5.3 et 5.4
sont les seules effectuées par Jeansbec le 2 juillet 20X5, voici comment elles sont enregistrées dans les livres de l’entreprise :
Caisse
Surplus ou découverts de caisse
Ventes – Jeans
Ventes – Chandails
Ventes – Accessoires
TPS à payer
TVQ à payer
Ventes au comptant de la journée.
Clients – Boutique Sibelle
Ventes – Jeans
TPS à payer
TVQ à payer
Ventes à crédit de la journée.
Ventes au comptant comportant la TPS et la TVQ
185,10
0,01
55,95
85,95
19,10
8,05
16,06
1 655,64
1 440,00
72,00
143,64
Ventes à crédit comportant
la TPS et la TVQ
5
Comme nous le verrons plus loin, une autre écriture sera nécessaire lors de la vente
de produits an d’ajuster le coût du stock de marchandises si l’entreprise utilise un système d’inventaire permanent.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez sans doute remarqué que, pour comptabiliser une opération de vente, il
faut débiter un compte d’actif (Caisse ou Clients) et un ou plusieurs comptes de produits. L’entreprise utilise plusieurs comptes de produits an de pouvoir suivre l’évolution
du niveau des ventes et de la rentabilité de chaque type de marchandise vendu. Bien
que nous utilisions les comptes Ventes – Jeans, Ventes – Chandails et Ventes –
Accessoires, nous ne présentons qu’un seul poste dans l’état des résultats, celui du
Chiffre d’affaires, montant brut, car la ventilation ne constitue une information utile
qu’à des ns internes.
Quant au compte Surplus ou découverts de caisse, vous avez constaté qu’il découle
ici de la décision d’abolir l’usage de la pièce de un cent. Il va de soi que certaines opérations se solderont par un surplus et d’autres, par un découvert. Au net, à la n d’un
exercice nancier, l’impact ne devrait pas être trop important, comme c’est le cas notamment pour Jeansbec (voir l’état des résultats aux pages 154 et 155).
Il est opportun de se demander comment une entreprise commerciale garde la
trace de toutes ses opérations de vente. En ce qui a trait aux ventes au comptant, tandis
que les clients reçoivent un coupon de caisse enregistreuse, toutes les ventes sont aussi
imprimées sur un second ruban à l’intérieur de la caisse. Ce second ruban et le sommaire
des opérations de la journée produit par la caisse enregistreuse permettent de conserver
une piste de vérication (une preuve écrite) des opérations de vente effectuées au comptant. Pour ce qui est des ventes effectuées à crédit, l’entreprise conserve une copie de la
facture de vente remise à chaque client.
Enfin, mentionnons que les utilisateurs de l’état des résultats portent une
attention particulière au chiffre d’affaires et à son évolution d’un exercice à l’autre.
Une augmentation des ventes est un indice de la croissance de l’entreprise et, possiblement, d’une amélioration de sa rentabilité. Par contre, lorsque les ventes sont à la
baisse, l’entreprise risque d’éprouver des difficultés financières. Pour mettre en
158
CHAPITRE 5
évidence des tendances révélatrices, il convient de comparer les ventes d’un exercice
avec celles de l’exercice précédent ou de quelques exercices précédents.
Les rendus et rabais sur ventes
Que se passe-t-il lorsque les marchandises livrées à un client ne correspondent pas à ce
qu’il a commandé ou qu’elles sont endommagées ? Le client peut retourner les marchandises au vendeur et exiger qu’elles lui soient remboursées si la vente a été faite au
comptant, ou que son compte soit crédité si la vente a été effectuée à crédit. Lorsque
l’entreprise accepte de reprendre des marchandises défectueuses, elle accorde un rendu
sur ventes. Le client peut aussi décider de conserver les marchandises à condition qu’un
rabais lui soit consenti, c’est-à-dire que le vendeur accepte de réduire le prix de vente
en guise de compensation pour les inconvénients que l’acheteur a subis. Si l’entreprise
commerciale accepte de réduire son prix de vente, elle accorde au client un rabais sur
ventes. Ces rendus et ces rabais sont comptabilisés dans un seul compte (Rendus et
rabais sur ventes).
5
Tout rendu ou rabais sur ventes doit au préalable être autorisé par l’entreprise, qui
émet alors une note de crédit. À titre d’exemple, supposons que le 4 juillet 20X5, la propriétaire de Boutique Sibelle retourne un jean endommagé à Jeansbec. La gure 5.5
illustre la note de crédit approuvée le jour même par Jeanne Proulx.
FIGURE 5.5
UN EXEMPLE DE NOTE DE CRÉDIT COMPORTANT LA TPS ET LA TVQ
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
159
Voici l’écriture de journal inscrite par l’entreprise pour comptabiliser cette opération :
Rendus et rabais sur ventes
TPS à payer
TVQ à payer
Clients – Boutique Sibelle
Note de crédit (NC – 19) accordée à Boutique Sibelle
pour retour de marchandise.
Note de crédit émise à la suite
d’un retour de marchandise
40,00
2,00
3,99
45,99
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez sans doute constaté que les comptes TPS à payer et TVQ à payer ont été
débités. On doit procéder ainsi, car l’attribution d’un rendu correspond, en substance,
à l’annulation d’une portion de la vente initiale. Il ne s’agit donc pas d’un recouvrement
de taxes, mais d’une réduction des taxes à payer sur cette vente.
5
Lorsqu’un remboursement en argent est consenti à un client, il suft de créditer le
compte Caisse dans l’écriture précédente. La semaine après Noël est de loin la période
de l’année où il s’effectue le plus de retours de marchandises.
Le compte Rendus et rabais sur ventes est un compte de contrepartie 5 présenté
dans l’état des résultats en déduction du montant brut du chiffre d’affaires. Il est préférable
d’enregistrer les rendus et rabais sur ventes dans un compte distinct plutôt que dans le
compte Ventes – Jeans an de fournir une information plus détaillée. La relation entre les
ventes et les rendus et rabais sur ventes est importante, car elle permet, par exemple,
d’évaluer le degré de satisfaction des clients.
Les dirigeants de l’entreprise portent un regard critique sur le poste Rendus et
rabais sur ventes. En effet, un solde élevé de ce poste peut signaler, par exemple, que le
contrôle de la qualité des produits vendus laisse à désirer ou que les vendeurs forcent
trop la vente. Dans les deux cas, il s’agit de situations préjudiciables à une entreprise
commerciale.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Dans cette section, nous avons illustré le traitement comptable d’une note de crédit. Vous
vous demandez sans doute pourquoi la pièce justicative montrée dans la gure 5.5
porte le nom de « note de crédit ». C’est tout simplement parce que le fournisseur signie
à son client qu’il réduit son compte. Or, pour réduire le compte d’actif Clients, on doit le
créditer.
Les conditions de règlement
Lors de toute opération de vente, il est important que les deux parties aient une bonne
compréhension des conditions de règlement an d’éviter tout malentendu entre
le vendeur et l’acheteur en ce qui concerne le moment et le montant du paiement.
Une vente au comptant ne pose aucun problème, car le vendeur encaisse la somme
5. Un compte de contrepartie est nommé ainsi parce qu’il est présenté immédiatement en déduction d’un
autre compte auquel il est directement lié. Ainsi, le poste Rendus et rabais sur ventes est présenté en
déduction du poste Chiffre d’affaires, montant brut. Il fait ainsi contrepoids au poste qui le précède
dans les états nanciers pour, en quelque sorte, lui apporter une information complémentaire.
160
CHAPITRE 5
convenue sur-le-champ. Lors d’une vente à crédit, il importe de préciser clairement sur
la facture les conditions de règlement. Ainsi, lorsque le vendeur exige le paiement d’une
facture dans un délai de 15 jours suivant la n du mois au cours duquel la vente a été
effectuée, il notera les renseignements suivants sur la facture :
n/15, F. D. M.
Le
montant net
est dû
15 jours
après la
n du mois.
Dans ce cas, le montant net représente le montant nal gurant au bas de la facture. Il s’agit du montant que doit payer le client.
On utilisera également l’expression « net dans 30 jours » (n/30) pour indiquer que
le montant net doit être payé dans les 30 prochains jours.
n/30
5
Le
montant net
est dû
30 jours après la vente.
Si le fait de vendre des marchandises à crédit permet d’accroître le chiffre d’affaires, il comporte également un inconvénient de taille. En effet, entre la date de la vente
et la date du recouvrement de la créance, l’entreprise, même si elle n’encaisse aucune
somme d’argent, doit continuer à verser le salaire de ses employés, à payer ses fournis seurs et ses bailleurs de fonds et à retourner les sommes dues aux gouvernements pour
la TPS et la TVQ.
Les escomptes sur ventes
www
Escompte de caisse
Pour accélérer le recouvrement de ses créances, l’entreprise peut offrir des escomptes de
caisse aux clients qui paient leurs factures dans un délai prescrit. Par exemple, on trouve
fréquemment sur les factures la mention « 2 % dans 10 jours, net dans 30 jours » ou, plus
simplement, l’abréviation « 2/10, n/30 ». C’est le cas notamment de la facture émise par
Jeansbec à Boutique Sibelle (voir la gure 5.4 à la page 156). Celle-ci peut attendre 30 jours
pour régler son compte, mais elle paiera alors le plein montant de la facture. Cependant,
si Boutique Sibelle paie son compte dans les 10 jours suivant la date de la facture, c’està-dire au plus tard le 12 juillet 20X5, elle versera une somme égale au montant de la
facture diminué de 2 %. Cette période de 10 jours correspond au délai d’escompte pendant lequel il est possible de bénécier de l’escompte de caisse de 2 %. Notons que,
lorsqu’une facture comporte des taxes de vente (TPS et TVQ), l’escompte de caisse s’applique au total de la facture avant taxes. L’entreprise peut, en effet, accorder un escompte
de caisse sur le montant de sa vente, mais pas sur le montant des taxes revenant aux
gouvernements.
2/10, n/30
Un
est accordé
si le paiement
escompte de 2 %
est effectué
d’ici
10 jours
sinon, le
montant net
(sans escompte
de 2 %)
est dû
30 jours
après
la vente.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
161
L’entreprise vendeuse comptabilise les escomptes de caisse accordés à ses clients
dans le compte Escomptes sur ventes. Ainsi, supposons que Boutique Sibelle a réglé
son compte le 12 juillet 20X5 et qu’elle a bénécié de l’escompte de caisse de 2 %.
Jeansbec comptabilise cette opération de la façon suivante :
Caisse ➌
Escomptes sur ventes ➋
Clients – Boutique Sibelle ➊
Recouvrement de la créance de Boutique Sibelle
avant l’expiration du délai d’escompte.
1 581,65
28,00
1 609,65
Recouvrement
d’une créance
avant l’expiration
du délai d’escompte
Calculs :
➊ 1 655,64 $ − 45,99 $
➋ (1 440,00 $ − 40,00 $) × 2 %
➌ 1 609,65 $ − 28,00 $
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez sans doute remarqué que l’escompte de caisse a été calculé sur le prix
de vente des marchandises conservées par le client. En effet, puisque la vente initiale
de 1 440 $ (voir la gure 5.4 à la page 156) a été suivie de l’émission d’une note de
crédit de 40 $ (voir la gure 5.5 à la page 158), le solde dû par Boutique Sibelle s’élève
à 1 400 $ au moment du règlement. Puisque celui-ci est effectué dans le délai d’escompte,
Boutique Sibelle « économise » la somme de 28 $, soit 2 % de 1 400 $.
Le compte Escomptes sur ventes est aussi un compte de contrepartie présenté dans
l’état des résultats en déduction du montant brut du chiffre d’affaires an de déterminer
le chiffre d’affaires, montant net. En procédant de cette façon, on met en évidence le fait
que les escomptes sur ventes ne sont pas des charges, mais qu’ils représentent plutôt une
réduction du prix de vente qui est accordée aux clients et qui a pour effet de réduire les
produits d’exploitation 6.
La probabilité que les clients se prévalent des escomptes de caisse qui leur sont
accordés est très élevée en raison du taux d’intérêt implicite qui s’y rattache. En effet,
dans l’exemple précédent, ce taux, calculé sur une base annuelle (365 jours), est de
37,25 %, puisque les intérêts implicites résultant du nancement d’une somme de 1 372 $
pendant 20 jours s’élèvent à 28 $, ainsi que le montre la gure 5.6 à la page suivante.
Les clients auxquels une entreprise accorde des escomptes de caisse doivent donc
s’efforcer d’en tirer parti ; il serait même avantageux qu’ils contractent un emprunt pour
ce faire, car le taux d’intérêt qui leur sera demandé par leur institution nancière sera
assurément inférieur à 37,25 % [(28 $ ÷ 1 372 $) × (365 jours ÷ 20 jours)].
6. Certaines entreprises préfèrent inclure les escomptes sur ventes dans les frais d’exploitation en les
regroupant avec le compte Frais nanciers. Ces entreprises considèrent que le fait d’accorder un
escompte sur ventes leur permet de recouvrer plus rapidement une créance, ce qui les dispense souvent
de contracter un emprunt. L’escompte sur ventes représente alors une économie en ce qui a trait aux
frais d’intérêts qu’aurait entraînés un emprunt. Le classement des escomptes sur ventes est affaire de
jugement. Par souci d’uniformisation, dans cet ouvrage, nous optons pour la présentation en réduction du
montant brut du chiffre d’affaires.
5
162
CHAPITRE 5
FIGURE 5.6
LES INTÉRÊTS IMPLICITES RELATIFS À UN ESCOMPTE DE CAISSE
5
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
En supposant un taux de nancement de 5 % par an, Boutique Sibelle devrait débourser
0,19 $ par jour pour emprunter la somme de 1 372 $, soit [(1 372 $ × 5 %) ÷ 365 jours].
Il lui faudrait donc 149 jours pour atteindre un coût de nancement de 28 $ (28 $ ÷ 0,1879
= 149 jours). Dans ce cas, il serait avantageux pour Boutique Sibelle d’emprunter à un
tiers la somme de 1 372 $ le 12 juillet 20X5 an de pouvoir bénécier de l’escompte de
caisse, pourvu qu’elle soit en mesure de rembourser cet emprunt avant le 8 décembre
20X5, soit 149 jours plus tard.
En ce qui concerne Jeansbec, le recouvrement de 1 372 $ le 12 juillet 20X5 lui coûte
28 $. Il aurait été plus avantageux d’emprunter la somme de 1 400 $ pour les 20 jours
restants, ce qui n’aurait coûté que 3,84 $ (1 400 $ × 5 % × 20/365), plutôt que d’accorder
un escompte de caisse. On comprend donc que les vendeurs accordent souvent des
escomptes sur ventes pour attirer ou déliser les clients et augmenter leur volume de
ventes.
D’autres diminutions du prix de vente
Il faut éviter de confondre les escomptes de caisse et les remises, aussi appelées « escomptes
sur la quantité » et « escomptes de volume », lesquelles sont des réductions de prix consenties par une entreprise à un client qui achète une quantité importante de marchandises. Ces
remises s’expriment généralement au moyen d’un pourcentage (par exemple, 10 %), qui
est appliqué au prix de vente courant, c’est-à-dire au prix normal auquel une entreprise
vend un article au consommateur. En comptabilité, puisque ces remises sont consenties
pour inciter les détaillants à acheter de grandes quantités de marchandises, on considère
qu’elles font partie intégrante du processus de xation du prix de vente des marchandises.
Pour cette raison, on n’en tient nullement compte, ce qui signie que les ventes sont comptabilisées au prix réellement exigé du client.
Supposons par exemple que, pour pouvoir bénécier d’une remise de 10 %,
Boutique Sibelle ait acheté 100 jeans au lieu de 36. La remise de 10 % accordée par
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
163
Jeansbec aurait alors ramené le prix de vente unitaire à 36 $, et la vente aurait été enregistrée de la façon suivante :
Vente à crédit
Clients – Boutique Sibelle
Ventes – Jeans
TPS à payer
TVQ à payer
Vente à crédit de 100 jeans à Boutique Sibelle
à un prix courant de 40 $ moins une remise de 10 %.
4 139,10
3 600,00
180,00
359,10
Il faut également éviter de confondre les escomptes de caisse et les rabais de gros,
lesquels sont des réductions de prix consenties par un grossiste à un détaillant. Ces rabais
de gros s’expriment aussi au moyen d’un pourcentage (par exemple, 20 %), qui est
appliqué au prix de vente courant, c’est-à-dire au prix normal auquel une entreprise
commerciale vend un article à sa clientèle. Ces rabais sont accordés par le grossiste an
que la marchandise en question soit vendue au même prix par tous les détaillants.
Puisque le prix de vente courant et le rabais de gros correspondant sont utilisés uniquement pour établir le prix de vente des marchandises que demandera le grossiste aux
détaillants, on n’en tient nullement compte en comptabilité, ce qui signie que ces ventes
sont elles aussi comptabilisées au prix réellement exigé du client.
5
À titre d’exemple, supposons que l’entreprise Les Éditions du tribun vend un volume
à un libraire au prix de 30 $, soit le prix de vente suggéré, et accorde un rabais de gros de 40 %.
La vente sera comptabilisée au montant net de 18 $, soit 30 $ moins le rabais de gros de 12 $.
LE COÛT DES VENTES
La deuxième section de l’état des résultats d’une entreprise commerciale porte sur la
détermination du coût des ventes, lequel représente habituellement la charge la plus
importante de ce type d’entreprise. Le coût des ventes, aussi appelé « coût des marchandises vendues », est obtenu en déduisant le coût du stock de clôture du coût des
marchandises destinées à la vente.
Détermination du coût
des ventes
JEANSBEC
Résultats partiels
pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Coût des ventes
Stock au 1er janvier 20X5
Achats
Moins : Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Achats, montant net
Plus : Transport sur achats
Coût de revient des achats
Coût des marchandises destinées à la vente
Moins : Stock au 31 décembre 20X5
Coût des ventes
39 460 $
429 545 $
6 880 $
2 910
5
9 790
419 755
3 575
423 330
462 790
41 190
421 600 $
De quelle manière détermine-t-on, à la n d’une période (un an, un trimestre ou
un mois), la quantité et le coût des marchandises encore en stock ? Comment
164
CHAPITRE 5
détermine-t-on le coût des ventes durant cette période ? Pour trouver ces deux montants,
on peut avoir recours soit à un système d’inventaire permanent, soit à un système d’inventaire périodique.
Les systèmes d’inventaire permanent et d’inventaire périodique
Le coût des ventes et le coût du stock de marchandises en main peuvent être déterminés
chaque fois qu’une vente a lieu (selon un système d’inventaire permanent) ou seulement
à la n d’une période donnée (selon un système d’inventaire périodique).
Pour les entreprises qui vendent des articles ayant un coût unitaire élevé, il est
important que le coût des ventes et le coût du stock de marchandises en main soient
recalculés après chaque opération d’achat ou de vente. Pour ce faire, ces entreprises utilisent un système d’inventaire permanent, qui requiert la tenue d’un livre contenant
une che distincte pour chaque catégorie d’articles en magasin, sur laquelle est inscrit
quotidiennement le coût des articles achetés (les entrées) et vendus (les sorties), d’où
l’appellation inventaire permanent. Cette méthode permet de connaître en tout temps
la quantité et le coût de chacun des articles en magasin.
Ainsi, chaque fois qu’un concessionnaire d’automobiles achète un véhicule, l’opération est portée au débit du compte Stock de marchandises. Lorsque des automobiles
sont vendues, il est possible de retrouver le coût de chaque automobile vendue et de
passer une écriture dans laquelle on porte ce coût au débit du compte Coût des ventes et
au crédit du compte Stock de marchandises. À titre d’exemple, supposons que Raymond
Autos achète deux automobiles d’occasion au coût de 8 500 $ chacune et en revend une
au prix de 10 000 $. Voici les écritures qui devront être passées si l’on utilise un système
d’inventaire permanent :
5
Achat au comptant – Système
d’inventaire permanent
Vente au comptant – Système
d’inventaire permanent
Stock de marchandises
TPS à recouvrer 7
TVQ à recouvrer
Caisse
Achat de deux automobiles au coût
de 8 500 $ chacune.
17 000,00
850,00
1 695,75
Caisse
Ventes
TPS à payer
TVQ à payer
Vente d’une automobile au comptant.
11 497,50
Coût des ventes
Stock de marchandises
Coût d’une auto vendue.
8 500,00
19 545,75
10 000,00
500,00
997,50
8 500,00
À la n de l’exercice, au moment d’établir les états nanciers, le coût des ventes de
l’exercice est égal au solde du compte Coût des ventes et le compte Stock de marchandises reète le coût des articles en magasin, sans tenir compte des erreurs et des vols qui
ont pu survenir et qu’un inventaire matériel permettra de détecter 8.
Si un système d’inventaire permanent convient à une entreprise qui vend des
articles ayant un coût unitaire élevé, on ne peut en dire autant d’autres entreprises, les
7. Comme nous l’avons mentionné au chapitre 4, dans le formulaire gouvernemental servant à la déclaration des
taxes à la consommation, le terme CTI (crédit de taxe sur les intrants) est l’équivalent du compte TPS à recouvrer et le terme RTI (remboursement de la taxe sur les intrants) est l’équivalent du compte TVQ à recouvrer.
8. Signalons qu’un inventaire matériel doit être effectué même si l’entreprise utilise un système d’inventaire
permanent.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
165
pharmacies, par exemple. Dans le cas d’une pharmacie, on peut facilement tenir compte
des ventes effectuées au moyen d’une caisse enregistreuse, mais il serait peu pratique
de déterminer, pour chaque vente, le coût des articles vendus (comprimés d’aspirine,
dentifrice, etc.). Il est acceptable, dans ce cas, d’attendre la n de l’exercice pour déter­
miner le coût des articles vendus en ayant recours à un système d’inventaire
périodique.
LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE
Malgré les propos qui précèdent, il faut reconnaître que l’informatique rend possible
l’utilisation d’un système d’inventaire permanent pour un plus grand nombre d’entreprises.
Pensons notamment aux caisses enregistreuses munies d’un lecteur optique qui permettent aux entreprises qui le désirent de se munir d’un système d’inventaire permanent
facile à utiliser.
Les entreprises qui utilisent un système d’inventaire périodique doivent dénombrer
périodiquement les marchandises en magasin pour déterminer le stock à la n d’un
exercice et le coût des ventes durant cet exercice. On peut résumer comme suit le fonc­
tionnement du système d’inventaire périodique :
5
1. À la n de chaque exercice, on dénombre les quantités stockées.
2. On calcule ensuite le coût du stock de clôture, aussi appelé « stock nal », en multi­
pliant la quantité de chaque article dénombré par son coût unitaire. Le coût du stock
correspond au total des sommes trouvées pour les différents articles.
3. Le coût des marchandises destinées à la vente durant l’exercice est égal au stock d’ou­
verture, aussi appelé « stock initial », plus le coût de revient des achats de l’exercice.
4. Enn, on détermine le coût des ventes en retranchant le stock de clôture du coût des
marchandises destinées à la vente.
Voici un exemple illustrant le processus que nous venons de décrire :
Stock d’ouverture (déterminé au moyen d’un inventaire matériel)
Plus : Coût de revient des achats
Coût des marchandises destinées à la vente
Moins : Stock de clôture (déterminé au moyen d’un inventaire matériel)
Coût des ventes
62 500 $
312 500
375 000
75 000
300 000 $
Dans cet exemple, l’entreprise avait, au début de l’exercice, un stock ayant coûté
62 500 $. Au cours de l’exercice, elle a acheté des marchandises pour un montant
de 312 500 $, ce qui porte à 375 000 $ le coût des marchandises destinées à la vente.
Comme un inventaire matériel révèle que le coût des marchandises non encore vendues
est de 75 000 $, cela nous amène à conclure que le coût des ventes durant l’exercice est
de 300 000 $.
Comme on peut le constater, une fois que le coût des marchandises destinées à la
vente a été déterminé, il faut ventiler ce montant entre deux éléments : le coût du stock
de clôture et le coût des ventes. Déterminer l’un de ces éléments, c’est automatiquement
déterminer l’autre. Ce problème de ventilation est très complexe et il peut être résolu de
différentes façons, ce qui donne lieu à de nombreuses méthodes de détermination du
coût du stock, dont l’étude dépasse l’objet du présent chapitre.
Calcul du coût des
ventes – Système
d’inventaire périodique
166
CHAPITRE 5
La comptabilisation des achats selon un système
d’inventaire périodique
Lorsque l’entreprise utilise un système d’inventaire périodique, le coût des marchandises
achetées durant l’exercice est porté au débit du compte Achats. Il importe de souligner
que seul le coût des marchandises acquises et destinées à être revendues est porté au
débit du compte Achats. Par exemple, puisque les fournitures de bureau et l’ordinateur
acquis par une entreprise ne sont pas destinés à être revendus dans le cadre de son activité principale, mais plutôt à être utilisés par celle-ci, le coût de ces biens est porté au
débit des comptes d’actif appropriés, soit Fournitures de bureau et Matériel
informatique.
Comme les opérations de vente, les opérations d’achat peuvent être effectuées au
comptant ou à crédit. En règle générale, les achats sont comptabilisés lorsque l’acheteur
prend possession des marchandises acquises. Toutes les opérations d’achat doivent être
accompagnées d’une pièce justicative. Lorsqu’un achat est effectué au comptant, l’acheteur reçoit un coupon de caisse enregistreuse (voir la gure 5.3 à la page 156). Si l’achat est
effectué à crédit, l’acheteur reçoit une copie de la facture de vente (voir la gure 5.4 à la
page 156). Voici comment les clients de Jeansbec ont enregistré leurs achats respectifs :
5
Achat au comptant
comportant la TPS et la TVQ
Achat à crédit comportant
la TPS et la TVQ
Achats
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Surplus ou découverts de caisse
Caisse
Marchandises achetées chez Jeansbec.
161,00
8,05
16,06
Achats
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Fournisseurs – Jeansbec
Marchandises achetées chez Jeansbec
Conditions de règlement : 2/10, n/30.
1 440,00
72,00
143,64
0,01
185,10
1 655,64
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Les explications données précédemment nous amènent à conclure que le compte Achats
ne représente ni le coût des ventes ni celui des marchandises en magasin à un moment
donné. À la n de l’exercice, le solde du compte Achats représente le coût de toutes les
marchandises achetées durant l’exercice et fait partie de l’état des résultats ; il est présenté
dans la section où est déterminé le coût des ventes. Par ricochet, nous pouvons aussi
afrmer que le compte Stock de marchandises demeure inchangé tout au long de l’exercice et qu’il représente le coût des marchandises en main au début de cet exercice. Nous
expliquerons plus loin comment faire gurer le coût des marchandises en main à la n
de l’exercice dans le compte Stock de marchandises. Vous avez aussi remarqué le
compte Surplus ou découverts de caisse, dans lequel est comptabilisé l’ajustement
d’arrondissement lié au retrait de la pièce de un cent pour les achats au comptant.
Les rendus et rabais sur achats
Dans la sous-section portant sur les rendus et rabais sur ventes, nous avons présenté la
comptabilisation de ces opérations dans les livres comptables de l’entreprise qui vend
des marchandises. Que se passe-t-il du côté du client ? Lorsque l’acheteur retourne des
marchandises défectueuses, il s’attend à recevoir une note de crédit du vendeur attestant des rendus sur achats. Le client peut aussi décider de conserver les marchandises à
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
167
condition qu’un rabais lui soit consenti, c’est-à-dire que le vendeur accepte de réduire le
prix de vente en guise de compensation pour les inconvénients qu’il a subis. Si le vendeur
accepte de réduire le prix de vente, l’acheteur bénéciera d’un rabais sur achats. Ces
rendus et ces rabais sont comptabilisés dans un seul compte (Rendus et rabais sur achats).
Comme nous l’avons déjà mentionné, tout rendu ou rabais sur ventes doit au préalable être autorisé par le vendeur qui, pour ce faire, émet une note de crédit. Reprenons
l’exemple de la note de crédit émise le 4 juillet 20X5 à la propriétaire de Boutique Sibelle
à la suite du retour d’un jean endommagé à Jeansbec (voir la gure 5.5 à la page 158).
Cette opération a été enregistrée comme suit dans les livres de Boutique Sibelle :
Fournisseurs – Jeansbec
Rendus et rabais sur achats
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Note de crédit (NC – 19) obtenue de Jeansbec
pour retour de marchandise.
45,99
40,00
2,00
3,99
Note de crédit obtenue
à la suite d’un retour
de marchandise
5
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez sans doute constaté que nous avons crédité les comptes TPS à recouvrer et
TVQ à recouvrer. On doit procéder ainsi, car l’obtention d’un rendu correspond, en
substance, à l’annulation d’une portion de l’achat initial. Il ne s’agit donc pas de taxes
dues, mais d’une réduction des taxes à recouvrer sur cet achat.
Lorsqu’un remboursement en argent est obtenu du vendeur, il suft de débiter le
compte Caisse dans l’écriture précédente et de tenir compte de l’arrondissement découlant de l’abolition de la pièce de un cent puisqu’il y aurait un encaissement de 46,00 $ au
lieu de 45,99 $.
Le compte Rendus et rabais sur achats est un compte de contrepartie présenté dans
l’état des résultats en déduction des achats. Il est préférable d’enregistrer les rendus et
rabais sur achats dans un compte distinct plutôt que directement dans le compte Achats, ce
qui permet aux dirigeants de bien distinguer à la fois le montant des achats et celui des
rendus et des rabais sur achats.
Il arrive qu’une entreprise joigne une note de débit aux marchandises qu’elle décide
de retourner au fournisseur. L’acheteur indique ainsi au vendeur qu’il a déjà débité le
compte Fournisseurs et crédité le compte Rendus et rabais sur achats. Le vendeur émettra
à son tour une note de crédit pour conrmer qu’il autorise ce retour des marchandises et
signier à l’acheteur qu’il lui consent une diminution du montant de la transaction.
Les dirigeants portent aussi un regard critique sur le poste Rendus et rabais sur
achats. Ils désirent connaître le pourcentage des marchandises retournées par rapport
aux achats parce que le fait de retourner des marchandises aux fournisseurs est susceptible d’accroître certains frais. En effet, le temps consacré à l’achat des marchandises, à
leur réception, à leur inspection et aux pourparlers avec les fournisseurs entraîne des
coûts. Pour que ceux-ci soient maintenus au niveau minimal, il faut connaître le montant
des rendus et rabais sur achats. Si l’entreprise renvoie à ses fournisseurs trop de marchandises, une recherche de fournisseurs plus ables s’impose.
Soulignons qu’avec un système d’inventaire permanent, il est d’usage de créditer
directement les rendus et rabais sur achats dans le compte Stock de marchandises. Ainsi,
le solde du compte Stock de marchandises indique le coût réel payé pour l’achat des
marchandises en main.
168
CHAPITRE 5
Les escomptes sur achats
Nous savons déjà que pour accélérer le recouvrement de ses créances, une entreprise peut offrir des escomptes de caisse aux clients qui paient leurs factures dans un
délai prescrit. Pour l’entreprise acheteuse, il existe deux façons d’envisager le traitement comptable des escomptes de caisse, selon qu’elle a ou non l’habitude de payer
ses fournisseurs avant l’expiration des délais d’escompte. Ainsi, si l’entreprise acheteuse a comme politique de payer ses factures d’achat avant l’expiration des délais
d’escompte, elle comptabilisera ses achats au montant net. Par contre, si elle n’a pas
l’habitude de tirer parti des escomptes de caisse, elle comptabilisera ses achats au
montant brut 9.
Reprenons les données relatives à l’achat effectué par Boutique Sibelle chez
Jeansbec le 2 juillet 20X5 (voir la gure 5.4 à la page 156). Dans la gure 5.7, nous présentons le traitement comptable de cet achat selon que l’entreprise utilise la méthode de
comptabilisation des achats au montant net ou celle de la comptabilisation des achats au
montant brut.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
5
Vous avez sans doute constaté que l’escompte de caisse n’est pas comptabilisé dans
le même compte lorsqu’on utilise la méthode de comptabilisation des achats au montant
net ou celle au montant brut. D’une part, l’entreprise qui a l’habitude de tirer avantage
des escomptes de caisse et qui ne le fait pas perd un escompte de caisse, d’où l’utilisation
du compte Escomptes perdus. D’autre part, celle qui ne tire cet avantage qu’occasionnellement a recours au compte Escomptes sur achats.
Le compte Escomptes sur achats est un compte de contrepartie présenté dans l’état
des résultats en déduction du compte Achats. En procédant de cette façon, on met en évidence le fait que les escomptes sur achats ne sont pas des produits, mais qu’ils représentent
plutôt une réduction du coût des marchandises achetées. La méthode du montant brut fait
donc ressortir les escomptes dont l’entreprise a bénécié au cours d’une période. En
revanche, la méthode du montant net met en évidence les escomptes perdus. Cette dernière méthode offre l’avantage de faire savoir à la direction qu’un compte a été réglé en
retard. S’il n’est pas nécessaire que la direction sache que les comptes ont été acquittés
avant l’expiration du délai d’escompte, il importe qu’elle connaisse le montant des
escomptes perdus an d’évaluer l’efcacité des services des comptes fournisseurs.
Il faut éviter d’inclure les escomptes de caisse perdus dans le coût de revient des
marchandises achetées. Les achats doivent être inscrits au montant net, et il faut présenter les escomptes perdus dans la section Frais nanciers de l’état des résultats. Ainsi,
lorsqu’une entreprise a l’habitude de tirer parti des escomptes de caisse, on considère
que le paiement d’un compte après l’expiration du délai d’escompte donne lieu à des
coûts découlant de la décision de payer en retard (frais de nancement) plutôt que de la
décision d’acheter les marchandises.
En pratique, les méthodes de comptabilisation des achats au montant net et au
montant brut sont toutes deux utilisées. Il importe de connaître la politique de paiement
des achats de l’entreprise et de lire attentivement les données des problèmes an de
déterminer la méthode qu’il convient d’employer.
9. La méthode de comptabilisation des achats au montant brut est la plus utilisée en pratique. Toutefois,
la méthode au montant net gagne de plus en plus d’adeptes lorsque le logiciel comptable permet de
l’utiliser.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
FIGURE 5.7
169
UNE ANALYSE COMPARATIVE DU TRAITEMENT COMPTABLE D’UN ACHAT
SELON LES MÉTHODES DE COMPTABILISATION DES ACHATS AU MONTANT
NET ET AU MONTANT BRUT AVEC UN SYSTÈME D’INVENTAIRE PÉRIODIQUE
5
170
CHAPITRE 5
LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE
Capsule techno plus
Un système comptable informatisé peut permettre à l’entreprise qui le désire de toujours
tirer avantage des escomptes de caisse. Pour ce faire, il suft, lors de l’inscription d’un
achat de marchandises, d’enregistrer aussi la date d’expiration du délai d’escompte et
d’activer la fonction nécessaire pour qu’un chèque ou un transfert bancaire soit automatiquement émis au plus tard à cette date. Une autre façon de procéder consiste à
imprimer chaque matin la liste des comptes qui doivent être payés pour bénéficier de
l’escompte, puis à laisser le propriétaire choisir d’en bénécier ou non.
Les écritures de la gure 5.7 à la page précédente sont requises avec un système
d’inventaire périodique. La gure 5.8, qui ne reprend pas les commentaires indiqués dans
la gure 5.7, présente les écritures requises avec un système d’inventaire permanent.
FIGURE 5.8
5
UNE ANALYSE COMPARATIVE DU TRAITEMENT COMPTABLE D’UN ACHAT
SELON LES MÉTHODES DE COMPTABILISATION DES ACHATS AU MONTANT
NET ET AU MONTANT BRUT AVEC UN SYSTÈME D’INVENTAIRE PERMANENT
Avec un système d’inventaire permanent, on comptabilise les achats au débit du
compte Stock de marchandises et non du compte Achats. Lors du retour des marchandises,
on peut créditer directement le compte Stock de marchandises plutôt que le compte Rendus
et rabais sur achats. Enn, dans la dernière écriture de la colonne de droite, on crédite le
compte Stock de marchandises plutôt que Escomptes sur achats. Avec la méthode de
comptabilisation des achats au montant net, la dernière écriture de la gure 5.8 est la même
qu’avec un système d’inventaire périodique. En effet, on comptabilise les escomptes perdus
dans un compte de charge distinct qui est présenté dans la section des frais nanciers.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
171
Les frais de transport à l’achat
Il est pertinent de se demander qui, de l’acheteur ou du vendeur, doit prendre en charge
les frais de transport lors d’une vente de marchandises. Pour déterminer laquelle des
parties assume ces coûts, on cherchera sur la facture de vente la mention « FAB ». Les
lettres FAB sont une abréviation de l’expression « franco à bord 10 », qui signie que le
vendeur s’oblige à remettre la marchandise et à assumer tous les frais et les risques inhérents à son transport jusqu’à la destination convenue.
La mention FAB point d’arrivée ou FAB point de livraison signie que l’acheteur
n’assume aucuns frais jusqu’au point de livraison, puisque ces frais de transport sont pris
en charge par le fournisseur 11. Pour ce dernier, il s’agit de frais de vente qui seront portés
au débit du compte Frais de livraison. Si le fournisseur paie d’avance ces frais au
transporteur, le client (l’acheteur) n’a qu’à payer le montant convenu pour les marchandises achetées. Si, au contraire, le fournisseur ne paie pas d’avance les frais de transport,
le client (l’acheteur) paiera le transporteur, mais déduira la somme ainsi versée du montant qu’il doit au fournisseur au moment où il réglera la facture de ce dernier.
La mention FAB point de départ ou FAB point d’expédition signie que le fournisseur cone à un transporteur les marchandises vendues et que l’acheteur prend à sa
charge les frais de transport à partir d’un endroit convenu, par exemple l’entrepôt du
transporteur. Par exemple, lorsqu’on achète une automobile, la facture porte habituellement la mention « FAB Oshawa », ce qui signie que l’acheteur doit payer, en sus du
montant convenu pour l’automobile, les frais de transport à partir d’Oshawa. Dans la
majorité des opérations commerciales effectuées par des grossistes ou des fabricants,
c’est l’acheteur qui prend à sa charge les frais de transport. Il arrive néanmoins, pour des
raisons pratiques, que le fournisseur paie d’avance les frais de transport. Par la suite, il les
inclura dans le montant facturé à son client (l’acheteur).
5
Dans un système d’inventaire périodique, lorsque l’acheteur prend à sa charge les
frais de transport, ceux-ci sont portés au débit du compte Transport sur achats. En supposant que Jeansbec doit assumer des frais de transport de 225 $, taxes en sus, pour des
marchandises achetées chez Tissus Laviolette, voici l’écriture qui devra être journalisée
pour enregistrer ces frais :
Frais de transport à l’achat
Transport sur achats
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Fournisseurs
Frais de transport des marchandises achetées
chez Tissus Laviolette.
225,00
11,25
22,44
258,69
On inscrit les frais de transport sur achats dans un compte distinct an de fournir à
la direction une information précise sur le coût du transport des marchandises achetées.
Pour que la direction puisse gérer efcacement son exploitation, il est indispensable
qu’elle connaisse le montant de ces frais et leur tendance. Une information détaillée sur
les frais de transport s’avère indispensable pour choisir des moyens de transport plus
économiques ou pour décider d’acheter en grandes quantités les marchandises dont
l’entreprise a besoin. Étant donné que les frais de transport font partie intégrante du coût
des marchandises achetées, ils sont regroupés avec les achats dans la section de l’état des
résultats où le coût de revient des achats est déterminé. Enn, si une entreprise utilise un
10. En anglais, Free On Board, soit FOB. Il importe de signaler que la documentation commerciale internationale révèle que le FOB anglais et le FOB américain diffèrent. Si vous faites affaire avec ces pays, prenez
soin de bien valider le sens de l’expression « FOB ».
11. Ne soyons pas dupes ! Même si l’acheteur ne paie pas directement les frais de transport, nous savons que
ceux-ci sont pris en considération dans la détermination du prix de vente.
172
CHAPITRE 5
système d’inventaire permanent, elle peut comptabiliser les coûts de transport au débit
du compte Stock de marchandises.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Le fait que les frais de transport soient à la charge de l’acheteur ou du vendeur vous a
sans doute mis la puce à l’oreille quant à l’identité du détenteur du droit de propriété des
marchandises. En effet, la mention « FAB point de départ » signie non seulement que
l’acheteur assume les frais de transport, mais aussi qu’il est propriétaire des marchandises
dès le point de départ, ce qui doit être pris en compte lorsque vient le moment de déterminer le stock en main à une date donnée.
L’ajustement du compte Stock de marchandises selon
un système d’inventaire périodique
Lorsqu’une entreprise commerciale utilise un système d’inventaire périodique, elle doit
ajuster le solde du compte Stock de marchandises à la n de chaque exercice à la suite du
dénombrement des articles stockés. Cet ajustement est nécessaire, puisque, à la date de
la n de l’exercice, le solde du compte Stock de marchandises correspond à celui du
début de l’exercice. De fait, puisque dans un système d’inventaire périodique, tous les
achats sont portés au débit du compte Achats, le solde du compte Stock de marchandises
demeure inchangé tout au long de l’exercice et correspond au stock à la n de l’exercice
précédent, lequel est devenu le stock d’ouverture de l’exercice courant.
5
Ainsi, la balance de vérication de Jeansbec au 31 décembre 20X5 indique que
le solde du compte Stock de marchandises est de 39 460 $, ce qui correspond au solde au
1er janvier 20X5. Toutefois, l’inventaire matériel effectué à la n de cet exercice indique un
total de 41 190 $ de marchandises réellement en main. L’ajustement du compte Stock de
marchandises peut se faire en passant les écritures d’ajustement suivantes :
Ajustements requis
du compte Stock
de marchandises
Stock d’ouverture (nouveau compte de résultats)
Stock de marchandises (compte du bilan)
Transfert aux résultats du stock en main au début de l’exercice.
39 460,00
Stock de marchandises (compte du bilan)
Stock de clôture (nouveau compte de résultats)
Coût du stock en main et réduction correspondante du coût des ventes.
41 190,00
39 460,00
41 190,00
Les comptes Stock d’ouverture et Stock de clôture sont de nouveaux comptes de
résultats qui permettront de déterminer le coût des ventes au cours de l’exercice, comme
l’illustre la gure 5.9.
La détermination du coût des ventes selon un système
d’inventaire périodique
La gure 5.9 montre bien l’incidence de l’ajustement du compte Stock de marchandises
sur la détermination du coût des ventes.
On voit bien dans cette gure que la détermination du coût des ventes est un processus en deux étapes. Premièrement, il faut ajouter le stock d’ouverture au coût de revient
des achats – c’est-à-dire au coût des achats une fois déduits les rendus et rabais sur achats
et les escomptes sur achats, et ajoutés les frais de transport sur achats – pour obtenir le
coût des marchandises destinées à la vente. Deuxièmement, il faut retrancher du coût des
marchandises destinées à la vente le stock de clôture pour obtenir le coût des ventes.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
FIGURE 5.9
173
L’INCIDENCE DE L’AJUSTEMENT DU COMPTE STOCK DE MARCHANDISES SUR LA DÉTERMINATION DU COÛT
DES VENTES
5
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Puisque le stock de clôture est retranché du coût des marchandises destinées à la
vente, certains propriétaires pourraient être tentés de goner articiellement le stock
de clôture an de réduire le coût des ventes, d’augmenter la marge bénéciaire et
d’améliorer la rentabilité dans le but d’impressionner leur directeur de banque. D’autres,
qui ne veulent pas payer d’impôts, pourraient réduire articiellement le stock de clôture
an d’augmenter le coût des ventes et ainsi diminuer la marge bénéciaire. Ces
manœuvres se répercuteraient aussi sur le montant du stock de marchandises présenté
dans le bilan. L’audit des états nanciers peut déceler de telles manipulations et
rassurer les utilisateurs des états nanciers au sujet de la abilité des montants qui y
sont présentés.
Les vols et les pertes de marchandises
Lorsqu’une entreprise utilise un système d’inventaire périodique, on pose l’hypothèse
que toutes les marchandises non vendues durant l’exercice feront partie de l’inventaire
matériel et qu’elles seront incluses dans le stock de clôture à la n de l’exercice. De cette
façon, le coût des marchandises volées, perdues ou endommagées est automatiquement
inclus dans le coût des ventes.
Supposons, par exemple, que Jeansbec ait été victime de vols à l’étalage totalisant
2 000 $ au cours de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5. Dans ce cas, le coût des
ventes de 421 600 $ comprend deux éléments : 1) un montant de 419 600 $ représentant
le coût des marchandises effectivement vendues ; et 2) un montant de 2 000 $ représentant le coût des marchandises volées.
Si l’on utilise un système d’inventaire périodique, on ne peut présenter la perte de
2 000 $ séparément, parce qu’il est généralement impossible de la déterminer 12. Dans un
système d’inventaire permanent, il est possible de déterminer le montant de la perte
12. Il existe toutefois certaines méthodes qui permettent d’estimer le coût des marchandises volées,
perdues ou endommagées telles que les méthodes de la marge bénéciaire brute et de l’inventaire au
prix de détail. Le lecteur désireux d’obtenir plus d’information peut consulter l’ouvrage Comptabilité
intermédiaire – Analyse théorique et pratique, 7e édition, Montréal, Chenelière Éducation, 2017.
174
CHAPITRE 5
relative aux marchandises volées, perdues ou endommagées et de le présenter dans un
poste distinct de l’état des résultats, parmi les frais d’administration. Le montant des vols
correspond à l’excédent du solde du compte Stock de marchandises sur le montant du
stock de clôture déterminé lors de l’inventaire physique.
La synthèse des éléments qui composent le chiffre d’affaires,
montant net, et le coût des ventes
À ce stade, il est utile de faire le point sur les éléments qui affectent la valeur des ventes
et le coût de revient des achats, ainsi que leurs effets sur la TPS et la TVQ. Le tableau 5.2
fournit une synthèse des explications données dans les pages précédentes. On peut en
tirer les principes suivants :
1. Les produits et les charges, incluant les comptes de contrepartie, sont toujours comptabilisés au montant avant taxes.
2. Les comptes Clients et Fournisseurs incluent le montant des taxes.
3. Le montant des taxes à payer sur les ventes est basé sur le prix de vente réel, soit :
Prix de vente courant – Rendus, rabais et remises
4. Le montant des taxes à recouvrer sur les achats est basé sur le coût de revient des
achats, soit :
5
Coût de base + Transport – Rendus, rabais et remises
TABLEAU 5.2
LES ÉLÉMENTS QUI AFFECTENT LA VALEUR DES VENTES ET LE COÛT DE REVIENT DES ACHATS,
AINSI QUE LEURS EFFETS SUR LA TPS ET LA TVQ
Ventes
Achats
Rendus et rabais
• Les rendus et rabais sur ventes diminuent
le montant de TPS et de TVQ à payer. C’est
pourquoi on débite les comptes TPS ou TVQ à
payer des taxes applicables sur les rendus et
rabais.
• On débite le compte Rendus et rabais sur ventes
du montant avant taxes, car tous les produits
(incluant les comptes de contrepartie) sont
enregistrés avant taxes.
• On crédite le compte Clients (ou Caisse)
du montant total, incluant les taxes, car le
client n’aura pas à payer les taxes sur les
marchandises en cause.
• Les rendus et rabais sur achats diminuent le montant
de TPS et de TVQ à recouvrer. C’est pourquoi on
crédite les comptes TPS ou TVQ à recouvrer des
taxes applicables sur les rendus et rabais.
• On crédite le compte Rendus et rabais sur achats
(inventaire périodique) ou le compte Stock de
marchandises (inventaire permanent) du montant
avant taxes, car toutes les charges (incluant les
comptes de contrepartie) sont enregistrées avant
taxes.
• On débite le compte Fournisseurs (ou Caisse) du
montant total, incluant les taxes, car on n’a pas à
payer les taxes sur les marchandises en cause.
Escomptes de caisse
• On comptabilise les escomptes sur ventes
seulement au moment où le client s’en prévaut,
car lors de la vente, il est impossible de prévoir
le comportement d’un client.
• Les escomptes sur ventes se calculent sur le
montant avant taxes, car le vendeur n’a pas le
pouvoir de réduire la TPS ni la TVQ.
• On débite le compte Escomptes sur ventes
du montant avant taxes, car tous les produits
(incluant les comptes de contrepartie) sont
enregistrés avant taxes. On crédite en
contrepartie le compte Clients.
• Les escomptes sur achats se calculent sur le
montant avant taxes, car le fournisseur n’a pas la
possibilité de réduire la TPS ni la TVQ.
• La gure 5.7 à la page 169 (inventaire périodique)
et la gure 5.8 à la page 170 (inventaire permanent)
donnent le détail de la comptabilisation selon les
méthodes du montant brut et du montant net.
Frais de transport
• Ces frais sont taxables, ils augmentent le
montant de TPS et de TVQ à recouvrer.
• Ces frais sont taxables, ils augmentent le montant
de TPS et de TVQ à recouvrer.
Remises et rabais de gros • Ces diminutions ne sont pas comptabilisées
distinctement, car c’est le prix de vente réel que
l’on comptabilise et qui est taxable.
• Ces diminutions ne sont pas comptabilisées
distinctement, car c’est le coût d’achat réel que l’on
comptabilise et qui est taxable.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
175
LA MARGE BÉNÉFICIAIRE BRUTE
La troisième section de l’état des résultats d’une entreprise commerciale porte sur la détermination de la marge bénéciaire brute, aussi appelée « bénéce brut ». La marge bénéciaire
brute est obtenue en déduisant le coût des ventes du montant net du chiffre d’affaires.
Détermination de la marge
bénéciaire brute
JEANSBEC
Résultats partiels
pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Chiffre d’affaires, montant net
Coût des ventes
Marge bénéciaire brute
6
680 000 $
421 600
258 400 $
Les propriétaires, les investisseurs, les banquiers, les créanciers, les gens d’affaires et les
comptables qui désirent évaluer la santé nancière d’une entreprise commerciale établissent
la marge bénéciaire brute exprimée en pourcentage du chiffre d’affaires, montant net.
Comme nous l’avons vu précédemment, la marge bénéciaire brute de Jeansbec est égale à
38 % du montant net de son chiffre d’affaires, soit 258 400 $ (marge bénéciaire brute) divisés par 680 000 $ (chiffre d’affaires, montant net). Ce pourcentage représente le ratio de la
marge bénéciaire brute, aussi appelé pourcentage de la marge bénéciaire brute.
Bien entendu, le pourcentage de la marge bénéciaire brute varie selon l’entreprise
et le secteur d’activité économique. Les utilisateurs des états nanciers doivent comparer
le ratio de la marge bénéciaire brute d’une entreprise avec celui d’autres entreprises du
même secteur d’activité. Pour la majorité des entreprises commerciales, le pourcentage
du coût des ventes se situe entre 50 % et 70 % du montant net du chiffre d’affaires.
Réciproquement, le pourcentage de la marge bénéciaire brute varie de 50 % à 30 %. Il
existe en pratique de nombreuses exceptions à cette règle générale, laquelle reste toutefois très utile pour évaluer les résultats d’une entreprise.
5
www
Données sur les secteurs
de l’industrie
De plus, une comparaison de la marge bénéciaire brute de plusieurs exercices consécutifs permet aux utilisateurs des états nanciers de déceler si l’entreprise progresse ou
régresse. Un ratio de la marge bénéciaire brute à la hausse signale souvent une situation
saine et une forte demande pour les produits de l’entreprise. À l’opposé, un ratio à la baisse
peut signier que l’entreprise a perdu une partie de sa part de marché, qu’elle a dû réduire ses
prix pour pouvoir vendre ses produits à cause d’une vive concurrence ou que le coût de revient
des achats s’est accru sans qu’elle puisse augmenter le prix de vente de ses marchandises.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Notez que le pourcentage de la marge bénéciaire brute et le pourcentage du coût des
ventes de Jeansbec sont complémentaires. Le premier étant de 38 %, le second sera de
62 %, soit 421 600 $ (coût des ventes) divisés par 680 000 $ (chiffre d’affaires, montant
net). Vous avez sans doute remarqué que l’on attribue au chiffre d’affaires, montant net un
pourcentage équivalant à 100 %.
LES FRAIS D’EXPLOITATION
La quatrième section de l’état des résultats d’une entreprise commerciale porte sur le
classement des frais d’exploitation. Comme nous l’illustrons ci-après, ceux-ci sont classés
en trois groupes : les frais de vente, les frais d’administration et les frais nanciers.
7
176
CHAPITRE 5
Les frais de vente comprennent tous les frais engagés pour entreposer et mettre en
vente les marchandises, dont la publicité, les salaires des vendeurs et les frais de livraison
aux clients. Les frais d’administration comprennent tous les frais inhérents à la gestion
générale de l’entreprise, tels que les frais de bureau, de comptabilité, de gestion du personnel, du service de crédit et de perception. Les frais nanciers comprennent tous les frais
inhérents au nancement de l’entreprise, tels que les intérêts et frais bancaires et les intérêts sur la dette à long terme. S’y trouve également les surplus ou les découverts de caisse.
Dans certaines entreprises, des charges, comme les assurances et l’amortissement
de certaines immobilisations, doivent être réparties entre les frais de vente et les frais
d’administration. Ainsi, puisque le local loué par Jeansbec sert à la fois au service des
ventes et aux services administratifs, l’entreprise a réparti le coût du loyer et l’amortissement des améliorations locatives en imputant 90 % de ces charges aux frais de vente et
l’autre tranche de 10 % aux frais d’administration. Cette répartition se fait habituellement
à partir du chiffrier, outil de travail que nous découvrirons au chapitre 7, et ne nécessite
donc pas de compte de grand livre supplémentaire. Le compte Électricité et chauffage, dont le solde est de 1 975 $, n’a pas fait l’objet d’une répartition, probablement
parce que les dirigeants de l’entreprise n’ont pas jugé ce traitement opportun, compte
tenu de la faible importance du montant en cause.
5
Classement des frais
d’exploitation
JEANSBEC
Résultats partiels
pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Frais d’exploitation
Frais de vente
Salaires du personnel de vente
Assurances
Frais de livraison
Loyers
Publicité
Amortissement – Améliorations locatives
Amortissement – Équipement
Total des frais de vente
Frais d’administration
Salaires du personnel de bureau
Assurances
Électricité et chauffage
Loyers
Amortissement – Améliorations locatives
Amortissement – Matériel de bureau
Total des frais d’administration
Frais nanciers
Découverts de caisse
Intérêts et frais bancaires
Intérêts sur la dette à long terme
Total des frais nanciers
Total des frais d’exploitation
100 625 $
2 000
2 990
10 800
29 260
18 000
3 000
166 675 $
38 250
500
1 975
1 200
2 000
1 000
44 925
25
770
2 705
3 500
215 100 $
LE BÉNÉFICE D’EXPLOITATION
La cinquième section de l’état des résultats d’une entreprise commerciale porte sur la
détermination du bénéce d’exploitation. Celui-ci est obtenu en déduisant le total des
frais d’exploitation de la marge bénéciaire brute.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
Détermination du bénéce
d’exploitation
JEANSBEC
Résultats partiels
pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Marge bénéciaire brute
Frais d’exploitation
Frais de vente
Frais d’administration
Frais nanciers
Total des frais d’exploitation
Bénéce d’exploitation
177
258 400 $
166 675 $
44 925
3 500
215 100
43 300 $
Le bénéce d’exploitation est important, car il découle de l’activité principale de
l’entreprise.
LES AUTRES RÉSULTATS ET LE BÉNÉFICE NET
5
La sixième section de l’état des résultats d’une entreprise commerciale porte sur la
présentation de résultats non liés à l’exploitation courante de l’entreprise et sur la détermination du bénéce net. Cette section renferme donc les produits, les gains, les charges
et les pertes provenant d’opérations et de faits périphériques ou accessoires.
Présentation des résultats
périphériques ou accessoires,
et détermination du
bénéce net
JEANSBEC
Résultats partiels
pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Bénéce d’exploitation
Autres produits et autres charges
Délés de mode
Moins : Salaires des mannequins
Cosmétiques
Bénéce net
43 300 $
13 500 $
9 300 $
700
10 000
3 500
46 800 $
Jeansbec présente distinctement les résultats découlant des délés de mode organisés à l’occasion. Comme le bénéce d’exploitation est présenté avant les résultats
accessoires, les utilisateurs de l’état des résultats peuvent évaluer, entre autres, les tendances dans le temps du bénéce découlant des activités normales de l’entreprise.
LE CLASSEMENT DES POSTES DE L’ÉTAT
DES RÉSULTATS
L’état des résultats peut prendre la forme d’un état à groupements multiples ou d’un état
à groupements simples.
L’état des résultats à groupements multiples
Dans un état des résultats à groupements multiples, les postes sont classés par
groupes pour faire ressortir certains soldes intermédiaires utiles à la gestion, tels le
chiffre d’affaires, montant net, le coût des ventes, la marge bénéciaire brute, le total des
8
178
CHAPITRE 5
frais de vente, des frais d’administration et des frais nanciers, les autres résultats et le
bénéce net.
L’état des résultats de Jeansbec, présenté aux pages 154 et 155, est établi selon ce
mode de présentation. L’état des résultats à groupements multiples a l’avantage de fournir aux utilisateurs un plus grand nombre de renseignements que l’état des résultats à
groupements simples, ce qui leur permet d’évaluer plus rapidement la performance de
l’entreprise tout en distinguant les résultats découlant des activités principales des
résultats découlant des activités accessoires. Pour cette raison, le mode de présentation
à groupements multiples est privilégié par la majorité des petites et moyennes
entreprises.
L’état des résultats à groupements simples
Dans un état des résultats à groupements simples, tous les produits et les gains sont
d’abord regroupés et totalisés, puis toutes les charges et les pertes sont également regroupées et totalisées pour ainsi mettre en évidence le bénéce net de l’exercice. Si Jeansbec
avait opté pour ce mode de présentation, son état des résultats aurait pris la forme
suivante :
5
JEANSBEC
Résultats
pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Produits
Chiffre d’affaires, montant net
Délés de mode
Total des produits
Charges
Coût des ventes
Frais de vente
Frais d’administration
Frais nanciers
Délés de mode
Total des charges
Bénéce net
680 000 $
13 500
693 500
421 600 $
166 675
44 925
3 500
10 000
646 700
46 800 $
Cet état des résultats à groupements simples pourrait également présenter le total
des frais de vente, des frais d’administration et des frais nanciers sur une seule ligne.
Dans cette forme de présentation, on se contente de mettre l’accent sur la détermination
du bénéce net.
L’ANALYSE DES RÉSULTATS ET DU BILAN
D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE
9
Que nous soyons en présence d’une entreprise de services ou d’une entreprise commerciale, l’analyse des résultats et du bilan doit permettre de répondre à deux questions
principales : L’entreprise est-elle rentable ? L’entreprise est-elle solvable ? Dans les pages
qui suivent, nous traiterons ces deux questions en les appliquant à une entreprise
commerciale.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
179
L’évaluation de la rentabilité d’une entreprise commerciale
Plus précisément, dans le cas d’une entreprise commerciale, l’analyse de l’état des résultats doit permettre de répondre à des questions telles que : Le pourcentage de la marge
bénéciaire brute s’est-il maintenu ? La marge bénéciaire brute est-elle sufsante pour
absorber les frais d’exploitation ? Les frais d’exploitation sont-ils contrôlés ? Le niveau du
bénéce net est-il satisfaisant ?
Jusqu’ici, nous avons présenté les éléments d’analyse de façon plutôt narrative. En
plus de ces éléments, mentionnons qu’il existe plusieurs façons d’analyser les résultats
d’une entreprise commerciale. Une des méthodes les plus répandues consiste à comparer
les résultats d’un exercice à l’autre en ayant recours à des pourcentages ou à des ratios.
Le tableau 5.3 présente l’analyse comparative effectuée par Jeansbec à la n de l’exercice
terminé le 31 décembre 20X5.
Avant d’analyser les données présentées dans ce tableau, il importe d’expliquer comment Jeansbec a obtenu les pourcentages ( %) et la variation exprimée en pourcentage (Δ %).
TABLEAU 5.3
UNE ANALYSE COMPARATIVE DES RÉSULTATS D’UNE ENTREPRISE
COMMERCIALE
5
JEANSBEC
Analyse comparative des résultats
pour l’exercice terminé le 31 décembre
20X5
Chiffre d’affaires, montant net
Coût des ventes
Marge bénéciaire brute
Frais d’exploitation
Frais de vente
Salaires du personnel de vente
Assurances
Frais de livraison
Loyers
Publicité
Amortissement – Améliorations locatives
Amortissement – Équipement
Total des frais de vente
Frais d’administration
Salaires du personnel de bureau
Assurances
Électricité et chauffage
Loyers
Amortissement – Améliorations locatives
Amortissement – Matériel de bureau
Total des frais d’administration
Frais nanciers
Découverts de caisse
Intérêts et frais bancaires
Intérêts sur la dette à long terme
Total des frais nanciers
Total des frais d’exploitation
Bénéce d’exploitation
Autres produits et autres charges
Bénéce net
20X4
$
680 000
421 600
258 400
%
100,0
62,0
38,0
$
618 000
384 400
233 600
%
100,0
62,2
37,8
Δ%
+ 10,0
+ 9,7
+ 10,6
100 625
2 000
2 990
10 800
29 260
18 000
3 000
166 675
14,8
93 950
1 900
2 500
10 800
22 575
18 000
3 000
152 725
15,2
+ 7,1
3,7
+ 29,6
24,7
+ 9,1
38 250
500
1 975
1 200
2 000
1 000
44 925
5,6
6,1
+ 2,0
6,6
37 500
475
1 925
1 200
2 000
1 000
44 100
7,1
+ 1,9
0,5
31,6
6,4
0,5
6,9
715
2 860
3 575
200 400
33 200
1 500
34 700
0,6
32,4
5,4
0,2
5,6
– 2,1
+ 7,3
+ 30,4
25
770
2 705
3 500
215 100
43 300
3 500
46 800
4,3
24,5
+ 34,9
Pour ce faire, prenons comme exemple le poste Coût des ventes. La gure 5.10 à la
page suivante montre la provenance des montants qui y gurent.
180
CHAPITRE 5
FIGURE 5.10
LA PROVENANCE DES DONNÉES OBTENUES À LA SUITE DE L’ANALYSE COMPARATIVE DES RÉSULTATS
5
Les résultats exprimés en pourcentage révèlent que Jeansbec a réussi à réduire le
pourcentage du coût de ses ventes de 0,2 point de pourcentage, le faisant passer de 62,2 %
à 62 %. La dernière colonne de droite du tableau 5.3 à la page précédente montre que le
chiffre d’affaires, montant net a progressé plus rapidement (+ 10,0 %) que le coût des
ventes (+ 9,7 %). Dans le cas de Jeansbec, les deux méthodes d’analyse des résultats
mènent à la même conclusion : la marge bénéciaire brute a non seulement légèrement
augmenté, mais elle est aussi sufsante pour absorber l’ensemble des frais d’exploitation.
Ceux-ci sont d’ailleurs maîtrisés, car, malgré leur progression de 7,3 %, ils ne représentent
plus que 31,6 % du chiffre d’affaires, montant net de 20X5, comparativement à 32,4 %
en 20X4.
Du côté du bénéce net, on constate une très forte progression (+ 34,9 %), ce qui
fera plaisir au propriétaire de l’entreprise, M. Jean Sbec. L’analyse qui précède ne permet
toutefois pas d’afrmer que le niveau du bénéce net est satisfaisant pour lui. Comme le
montre la gure 5.11, avant de tirer des conclusions sur la rentabilité d’une entreprise
individuelle, c’est-à-dire d’une entreprise comme Jeansbec qui n’est pas une personne
morale, il faut être conscient du fait que le bénéce net comprend trois éléments : 1) la
valeur des services rendus par le propriétaire ; 2) un rendement minimal sur le capital
investi par le propriétaire ; et 3) un rendement additionnel pour tenir compte du niveau
de risque assumé par le propriétaire.
Trois observations peuvent être formulées à partir de l’analyse de cette gure.
Premièrement, il faut se souvenir qu’habituellement, aucune charge de « salaire »
n’est comptabilisée pour tenir compte des services rendus par le propriétaire. On procède
ainsi parce que le propriétaire d’une entreprise xe lui-même le montant de ses retraits.
Un salaire irréaliste pourrait détruire l’utilité de l’état des résultats et empêcher de tirer
des conclusions valables sur le rendement obtenu. Une autre raison de ne pas tenir
compte de la valeur des services rendus par le propriétaire dans l’état des résultats tient
au fait que le propriétaire lui-même n’estime pas gagner un salaire ; il investit plutôt son
temps dans son entreprise en vue d’en tirer un prot.
En deuxième lieu, le propriétaire peut avoir investi une somme d’argent considérable dans son entreprise sous forme de capitaux propres. Puisque aucun « intérêt » n’est
comptabilisé relativement à l’utilisation des capitaux propres, l’état des résultats fait abstraction du coût du nancement interne provenant du propriétaire.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
FIGURE 5.11
181
LES COMPOSANTES DU BÉNÉFICE NET D’UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE
5
Finalement, le bénéce net de l’entreprise doit être sufsamment élevé pour tenir
compte du niveau de risque assumé par le propriétaire par rapport à son investissement.
Plus le risque est élevé, plus le rendement doit l’être.
Comme l’illustre la gure 5.11, dans le cas de l’entreprise individuelle Jeansbec,
le bénéce net de 46 800 $ est sufsamment élevé pour tenir compte : 1) de la valeur
des services rendus par le propriétaire (30 000 $) ; 2) du rendement minimal sur le
capital investi par Jean Sbec (8 397 $) ; et 3) du rendement additionnel permettant de
tenir compte du niveau de risque assumé par le propriétaire (4 198 $).
Il faut se garder de porter un jugement hâtif sur la rentabilité d’une entreprise
commerciale. Il se peut que son bénéce net soit inférieur au total des trois éléments
décrits précédemment sans pour autant qu’il faille se départir de l’entreprise. Tel est
souvent le cas, par exemple, des entreprises familiales comme certains dépanneurs.
Même si l’état des résultats ne renferme pas la charge de salaire du propriétaire, il
contient les salaires de tous les employés, notamment ceux du conjoint et des enfants
du propriétaire, le cas échéant. Il arrive fréquemment que les salaires des personnes
apparentées au propriétaire soient plus élevés que ceux des personnes sans aucun lien
familial. Dans ce cas, même si le bénéce net est plus faible, le propriétaire peut le juger
très satisfaisant.
182
CHAPITRE 5
L’évaluation de la solvabilité d’une entreprise commerciale
Une entreprise solvable est notamment en mesure de régler ses dettes à court terme au
moment où elles sont dues. Les investisseurs et les créanciers accordent donc une attention toute particulière à la relation entre le total de l’actif à court terme et le total du passif
à court terme. L’analyse du ratio de liquidité générale et du fonds de roulement leur
donne une indication sur la capacité de l’entreprise de rembourser ses dettes à court
terme 13.
Le ratio de liquidité générale
Le ratio de liquidité générale, aussi appelé ratio du fonds de roulement ou ratio de
solvabilité à court terme, se calcule comme suit :
Actif à court terme
Ratio de liquidité générale = –––––––––––––––––
Passif à court terme
Ce ratio exprime la relation entre le total de l’actif à court terme et le total du passif
à court terme d’une entreprise. Il permet donc de déterminer combien de dollars d’actif à
court terme sont disponibles pour faire face à chaque dollar de dette à court terme.
5
Sachant que l’actif à court terne de Jeansbec est de 114 640 $ et que son passif à
court terme s’élève à 63 155 $, son ratio de liquidité générale est de 1,82 (on peut aussi
l’exprimer de la façon suivante : « 1,82 : 1 »).Voici le calcul que nous avons effectué :
114 640 $
Ratio de liquidité générale = –––––––– = 1,82
63 155 $
Jeansbec dispose donc de 1,82 $ d’actif à court terme pour chaque dollar de dette à
court terme.
Il faut se garder de porter un jugement hâtif sur la solvabilité d’une entreprise commerciale. Certains utilisateurs d’états nanciers estiment qu’une entreprise a une bonne
cote de solvabilité lorsque le total de son actif à court terme est d’environ le double du
total de son passif à court terme. Toutefois, un ratio de liquidité générale de 2 pour 1 n’est
qu’un indicateur sans valeur si l’on ne prend pas soin de bien analyser la composition de
l’actif à court terme de l’entreprise et si l’on ne tient pas compte de la nature de son
exploitation.
Ainsi, un ratio de 1 pour 1 pourrait être satisfaisant dans le cas d’une entreprise
de services qui fait rarement crédit à ses clients et qui ne possède pas de stock de marchandises (un petit motel, par exemple). Dans le cas de Jeansbec, un ratio de 1,82 pour
1 pourrait être excellent ou inquiétant. En effet, si Jeansbec recouvre habituellement
toutes ses créances (63 700 $) dans un délai de 30 à 45 jours et paie ses fournisseurs
dans un délai de 45 à 60 jours, la situation nancière de l’entreprise est excellente. Par
contre, si en période économique difcile, les fournisseurs de Jeansbec exigent d’être
payés dans un délai maximum de 45 jours alors que le délai de recouvrement des
créances s’allonge à 60 jours et si, pendant cette période, les ventes sont au ralenti, il
y a lieu de s’inquiéter de la situation nancière de l’entreprise.
Le fonds de roulement
Le fonds de roulement se calcule comme suit :
Fonds de roulement = Actif à court terme – Passif à court terme
Le fonds de roulement de 51 485 $ de Jeansbec est établi comme suit :
Fonds de roulement = 114 640 $ – 63 155 $ = 51 485 $
Comme le ratio de liquidité générale, le fonds de roulement exprime la relation
entre le total de l’actif à court terme et le total du passif à court terme d’une entreprise.
13. L’analyse qui suit peut aussi être utilisée pour le bilan d’une entreprise de services.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
183
Il ne faut toutefois pas accorder trop d’importance à ce montant. À l’aide de données
ctives relatives à deux entreprises, Fantastique inc. et Marlin ltée, le tableau 5.4
illustre bien que le fonds de roulement n’est pas un aussi bon indicateur de la capacité
d’une entreprise de régler ses dettes à court terme que le ratio de liquidité générale.
TABLEAU 5.4
UNE COMPARAISON DU FONDS DE ROULEMENT ET DU RATIO
DE LIQUIDITÉ GÉNÉRALE
Total de l’actif à court terme (1)
Total du passif à court terme (2)
Fonds de roulement [(1) – (2)]
Ratio de liquidité générale [(1) ÷ (2)]
Marlin ltée
Jeansbec
Fantastique inc.
263 470 $
211 985
51 485 $
1,24
114 640 $
63 155
51 485 $
1,82
74 490 $
23 005
51 485 $
3,24
Même si ces trois entreprises ont le même fonds de roulement (51 485 $), il ressort
clairement de la comparaison précédente que la solvabilité de Fantastique inc. est meilleure que celle des deux autres entreprises. Elle aura donc plus de facilité à régler ses
dettes à court terme que Marlin ltée et Jeansbec.
En terminant, quoi de mieux que d’avoir une vue d’ensemble des états nanciers
d’une entreprise commerciale ? À cet effet, nous vous invitons à prendre connaissance des
états nanciers de l’entreprise individuelle Beau teint, présentés en annexe à la n du
manuel.
SYNTHÈSE DU CHAPITRE 5
1. Les résultats d’une entreprise commerciale sont
principalement regroupés dans trois grandes
sections : le chiffre d’affaires, montant net, le coût
des ventes et les frais d’exploitation.
2. Le montant net du chiffre d’affaires s’obtient en
déduisant du montant brut du chiffre d’affaires
les rendus et rabais sur ventes et les escomptes
sur ventes.
3. Lorsqu’un système d’inventaire permanent est
utilisé, le compte Stock de marchandises reète
constamment le coût du stock en main. Cela
s’explique par le fait qu’on y débite le coût des
marchandises achetées à chaque opération
d’achat et qu’on y crédite le coût des marchandises vendues à chaque opération de vente. Si
une entreprise utilise plutôt un système d’inventaire périodique, elle n’enregistre aucune écriture
au compte Stock de marchandises pendant la
période. Le coût des ventes est obtenu en déduisant le stock de clôture d’une période donnée
du coût des marchandises destinées à la vente.
Celui-ci se compose du coût du stock d’ouverture
de la période, plus les achats et les frais de
transport sur achats, déduction faite des rendus
et rabais sur achats et des escomptes sur achats.
4. Avec un système d’inventaire périodique, lorsqu’une
entreprise utilise la méthode de comptabilisation
des achats au montant net, les escomptes de
caisse effectivement perdus sont comptabilisés
dans un compte distinct présenté dans la section
Frais nanciers de l’état des résultats. Si l’entreprise utilise plutôt la méthode de comptabilisation
des achats au montant brut, les escomptes sur
achats effectivement obtenus sont comptabilisés
dans un compte distinct présenté dans la section
Coût des ventes de l’état des résultats. Avec un
système d’inventaire permanent, c’est le compte
Stock de marchandises qui est utilisé lors de
l’achat et du retour de marchandises. L’entreprise
comptabilise séparément les escomptes perdus
uniquement lorsqu’elle utilise la méthode de comptabilisation des achats au montant net.
5. La mention « FAB point d’arrivée » signie que
l’acheteur n’assume aucuns frais de transport
jusqu’au point de livraison, puisque ces frais sont
pris en charge par le fournisseur. Pour ce dernier,
5
184
CHAPITRE 5
il s’agit de frais de vente qui seront portés au débit
du compte Frais de livraison. La mention « FAB
point de départ » signie que le fournisseur cone
à un transporteur les marchandises vendues et
que l’acheteur prend à sa charge les frais de
transport à partir d’un endroit convenu, par
exemple l’entrepôt du transporteur. Lorsque les
frais de transport sont à la charge de l’acheteur,
ceux-ci sont portés au débit du compte Transport
sur achats (avec un système d’inventaire périodique) ou du compte Stock de marchandises (avec
un système d’inventaire permanent).
5
6. Lorsqu’une entreprise commerciale utilise un
système d’inventaire périodique, elle doit ajuster
le solde du compte Stock de marchandises à la
n de chaque exercice à la suite du dénombrement
des articles stockés. Cet ajustement est nécessaire, puisqu’à la date de la n de l’exercice, le
solde du compte Stock de marchandises correspond à celui du début de l’exercice.
7. La marge bénéciaire brute est obtenue en déduisant le coût des ventes du chiffre d’affaires,
montant net. Les frais d’exploitation sont classés
en trois groupes : les frais de vente, les frais d’administration et les frais nanciers. Le bénéce
d’exploitation est obtenu en déduisant le total des
frais d’exploitation de la marge bénéciaire brute.
Pour obtenir le bénéce net, il faut aussi tenir
compte des produits, des gains, des charges et
des pertes provenant d’opérations et de faits
périphériques ou accessoires.
Évaluez vos apprentissages grâce aux
activités interactives de ce chapitre.
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accéder sur la plateforme i+ Interactif.
8. L’état des résultats peut être présenté de deux
façons. Dans un état des résultats à groupements
multiples, les postes sont classés par groupes
pour faire ressortir certains soldes intermédiaires
utiles à la gestion, tels le chiffre d’affaires, montant
net, le coût des ventes, la marge bénéciaire brute,
le total des frais de vente, des frais d’administration
et des frais nanciers, les autres résultats et le
bénéce net. Dans un état des résultats à groupements simples, tous les produits et les gains
sont d’abord groupés et totalisés, puis toutes les
charges et les pertes sont également groupées
et totalisées pour ainsi mettre en évidence le
bénéce net de l’exercice.
9. Le bénéce net d’une entreprise individuelle doit
être sufsamment élevé pour tenir compte : 1) de
la valeur des services rendus par le propriétaire ;
2) du rendement minimal sur le capital investi par
le propriétaire ; et 3) du rendement additionnel
permettant de tenir compte du niveau de risque
assumé par le propriétaire.
10. Une entreprise solvable est notamment en mesure
de régler ses dettes à court terme lorsque le terme
est échu. Les investisseurs et les créanciers
accordent donc une attention toute particulière
à la relation entre le total de l’actif à court terme
et le total du passif à court terme. L’analyse du
ratio de liquidité générale et du fonds de roulement
leur donne une indication sur la capacité de l’entreprise de rembourser ses dettes à court terme.
ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE
PROBLÈME TYPE
La parfumerie Fragrances inc., dont Érika Beaucage est la seule actionnaire, a effectué les
opérations décrites ci-dessous du 1er au 15 juin 20X2. Les conditions de règlement des ventes
effectuées par l’entreprise sont 2/10, 1/15, n/30. L’entreprise a l’habitude de tirer parti de tous les
escomptes de caisse disponibles et, par conséquent, elle comptabilise ses achats au montant net.
2 juin
Achat de marchandises à crédit chez Odorante ltée, 5 000 $ plus TPS (5 %) et TVQ
(9,975 %). La facture porte la mention « 2/10, n/30 ».
4 juin
Vente au comptant de marchandises, 10 000 $ plus TPS (5 %) et TVQ (9,975 %).
5 juin
Retour de marchandises défectueuses d’une valeur de 500 $ avant taxes. Ces marchandises ont été achetées le 2 juin chez Odorante ltée.
6 juin
Vente de marchandises à crédit à l’Association des auxiliaires bénévoles, 1 149,75 $,
taxes incluses.
7 juin
Note de crédit n° 26 d’un montant de 50 $ (avant taxes) émise en faveur de l’Association des auxiliaires bénévoles à titre de rabais accordé pour des marchandises
endommagées.
9 juin
Paiement du solde dû à la société Odorante ltée.
11 juin
Achat au comptant d’un ordinateur destiné à l’usage exclusif de l’entreprise, 2 500 $ plus
TPS (5 %) et TVQ (9,975 %), et paiement des frais d’installation de 100 $ plus taxes.
15 juin
Somme reçue de l’Association des auxiliaires bénévoles en règlement complet de
son compte.
5
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations précédentes,
sachant que l’entreprise utilise un système d’inventaire périodique.
b) Dressez un état partiel des résultats pour la période du 1 er au 15 juin 20X2 dans lequel
vous déterminerez la marge bénéciaire brute. Tenez pour acquis que le coût du stock
de marchandises est de 21 350 $ au 1 er juin et de 19 400 $ au 15 juin.
SOLUTION DU PROBLÈME TYPE
a) La passation des écritures de journal
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
Page 1
F°
Débit
Crédit
20X2
2
juin
Achats (5 000 $ × 98 %)
TPS à recouvrer (5 000 $ × 5 %)
TVQ à recouvrer (5 000 $ × 9,975 %)
Fournisseurs
Marchandises achetées chez Odorante ltée.
Conditions de règlement : 2/10, n/30.
4 900,00
250,00
498,75
5 648,75
››
186
CHAPITRE 5
Journal général
››
Date
4
5
6
Intitulé des comptes et explications
juin
”
”
5
7
9
11
”
”
”
Caisse
Ventes
TPS à payer (10 000 $ × 5 %)
TVQ à payer (10 000 $ × 9,975 %)
Vente au comptant.
Fournisseurs
Rendus et rabais sur achats (500 $ × 98 %)
TPS à recouvrer (500 $ × 5 %)
TVQ à recouvrer (500 $ × 9,975 %)
Retour de marchandises défectueuses à
Odorante ltée.
Clients
Ventes (1 149,75 $ ÷ 1,149 75)
TPS à payer (1 000 $ × 5 %)
TVQ à payer (1 000 $ × 9,975 %)
Vente à crédit à l’Association des auxiliaires
bénévoles.
Rendus et rabais sur ventes
TPS à payer (50,00 $ × 5 %)
TVQ à payer (50,00 $ × 9,975 %)
Clients
Note de crédit n° 26 accordée à l’Association
des auxiliaires bénévoles pour marchandises
endommagées.
Page 2
F°
Débit
Crédit
11 497,50
10 000,00
500,00
997,50
564,88
490,00
25,00
49,88
1 149,75
1 000,00
50,00
99,75
50,00
2,50
4,99
57,49
Fournisseurs (5 648,75 $ − 564,88 $)
Caisse
Paiement du solde dû à la société
Odorante ltée à l’intérieur du délai
d’escompte, compte tenu du retour
de marchandises du 5 juin.
5 083,87
Ordinateurs (ou Matériel informatique)
TPS à recouvrer (2 600 $ × 5 %)
TVQ à recouvrer (2 600 $ × 9,975 %)
Caisse
Achat au comptant d’un ordinateur
à l’usage exclusif de l’entreprise.
2 600,00
130,00
259,35
5 083,87
2 989,35
On débite les frais d’installation au compte d’actif, car ils sont requis
avant de pouvoir commencer à utiliser l’ordinateur.
15
”
Caisse
Escomptes sur ventes
[(1 000 $ – 50 $) × 2 %]
Clients (1 149,75 $ − 57,49 $)
Recouvrement de la créance de l’Association
des auxiliaires bénévoles avant
l’expiration du délai d’escompte de 2 %,
compte tenu de la note de crédit n° 26.
1 073,26
19,00
1 092,26
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
187
b) L’établissement de l’état des résultats partiels
FRAGRANCES INC.
Résultats partiels
pour la période du 1er au 15 juin 20X2
Chiffre d’affaires, montant brut
Moins : Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Chiffre d’affaires, montant net
Coût des ventes
Stock au 1er juin 20X2
Achats
Moins : Rendus et rabais sur achats
Coût de revient des achats
Coût des marchandises destinées à la vente
Moins : Stock au 15 juin 20X2
Coût des ventes
Marge bénéciaire brute
11 000 $
50 $
19
69
10 931
21 350
4 900 $
490
4 410
25 760
19 400
6 360
4 571 $
5
QUESTIONS DE RÉVISION
Solutionnaire
Q1 En quoi la détermination du bénéce net d’une
entreprise commerciale diffère-t-elle de celle
d’une entreprise de services ?
Q9 Quelle différence fondamentale y a-t-il entre un
système d’inventaire permanent et un système
d’inventaire périodique ?
Q2 Le prix de vente établi par une entreprise commerciale doit comprendre un certain nombre d’éléments.
Nommez-les.
Q10 Décrivez brièvement le fonctionnement d’un
système d’inventaire périodique.
Q3 Que signie l’expression « marge bénéciaire brute » ?
Q4 Tyna Lee est d’avis que, dans le cas des ventes
à crédit faites par une entreprise commerciale,
on doit attendre le paiement du client avant de
constater un produit. Qu’en pensez-vous ?
Q5 Quelle différence y a-t-il entre un rendu et un rabais
sur ventes ? Pourquoi est-il préférable d’enregistrer
les rendus et rabais sur ventes dans un compte
distinct même s’il serait plus simple de les imputer
directement au compte Ventes ?
Q6 Pourquoi une entreprise commerciale accorde-t-elle
des escomptes de caisse ? Que signie la mention
« 2/10, n/30 » ?
Q7 Quelle différence y a-t-il entre une remise, un rabais
de gros et un escompte de caisse ?
Q8 Indiquez les éléments qui manquent dans chacun
des cas suivants.
a) Coût des ventes + Marge bénéciaire brute = ?
b) Achats – ? – ? = Achats, montant net
c) Coût des ventes + Stock de clôture = ?
d) Stock d’ouverture + ? = Coût des marchandises
destinées à la vente
Q11 Parmi les opérations suivantes effectuées par l’entreprise
individuelle Tabagie Cinksou, dites si, oui ou non, elles
doivent être portées au débit du compte Achats.
a) L’achat de cinq caisses de cigarettes.
b) L’achat d’un présentoir pour les magazines.
c) L’achat de 10 caisses de croustilles.
d) L’achat de sel de déglaçage, qui sera épandu
sur le trottoir devant la tabagie.
e) L’achat de 500 billets de loterie instantanée.
Q12 Expliquez le traitement comptable qui doit être
appliqué aux achats selon que l’on utilise la méthode
de comptabilisation des achats au montant net ou la
méthode de comptabilisation des achats au montant
brut. Formulez votre réponse en supposant que les
entreprises utilisent un système d’inventaire périodique.
Q13 Pourquoi une entreprise doit-elle choisir soit la
méthode de comptabilisation des achats au montant
net, soit celle de la comptabilisation des achats au
montant brut alors qu’il n’y a qu’une seule méthode
de comptabilisation des ventes ?
Q14 Que signie l’expression « franco à bord » ? Quelle
différence y a-t-il entre les mentions « FAB point
d’expédition » et « FAB point d’arrivée », qui seraient
inscrites sur deux factures d’achat différentes ?
188
CHAPITRE 5
Q15 Lorsqu’une entreprise utilise un système d’inventaire
périodique, à quoi correspond le solde du compte
Stock de marchandises gurant dans la balance de
vérication à la date de la n de l’exercice ?
Q16 Lors de la compilation de l’inventaire matériel
effectuée le 31 décembre 20X4, une feuille
d’inventaire totalisant 10 000 $ a été comptée en
double par le propriétaire de l’entreprise,
San Skrupul. Quels sont les effets de cette
erreur sur l’état des résultats et sur le bilan de
EXERCICES
5
1
4
5
l’entreprise pour l’exercice terminé le
31 décembre 20X4 ?
Q17 Le premier exercice nancier de l’entreprise
individuelle HyNove se solde par un bénéce net
de 18 000 $. Le propriétaire fait appel à votre
expertise an d’évaluer si le niveau de ce bénéce
est satisfaisant. Quels sont les facteurs qui guideront
votre analyse de la rentabilité de cette entreprise ?
Q18 Que signient les expressions « ratio de liquidité
générale » et « fonds de roulement » ?
14
Solutionnaire
E1
Terminologie comptable
9
Voici une liste de neuf termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre :
• Coût des marchandises destinées à la vente
• Rendu sur ventes
• Escompte de caisse
• Système d’inventaire périodique
• Fonds de roulement
• Système d’inventaire permanent
• Marge bénéciaire brute
• Transport sur achats
• Ratio de liquidité générale
Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables.
Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun »
s’il ne correspond à aucun d’entre eux.
a) Le bénéce d’exploitation plus le total des frais d’exploitation.
b) Le système selon lequel on tient un livre dans lequel gurent le coût et les quantités de
chaque article en magasin et dans lequel on inscrit quotidiennement le coût et les quantités
des articles achetés et vendus.
c) Le total de l’actif à court terme moins le total du passif à court terme.
d) Une réduction du prix de vente consentie en guise de compensation pour les inconvénients
subis par un client à qui une entreprise commerciale a livré des marchandises endommagées.
e) Une réduction du montant que doit verser un client lorsqu’il paie à l’intérieur du délai d’escompte.
f) Le système selon lequel on dénombre périodiquement les marchandises en magasin pour
déterminer le stock en main et le coût des ventes.
g) Le total de l’actif à court terme divisé par le total du passif à court terme.
h) L’ensemble des frais de transport engagés pour livrer les marchandises aux clients.
i) Le coût des ventes plus le stock de clôture.
4
5
E2
Vrai ou faux
7
Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi.
a) La mention « FAB point d’expédition » signie que le fournisseur cone à un transporteur les
marchandises vendues et que le fournisseur prend à sa charge les frais de transport.
b) L’utilisation d’un système d’inventaire permanent permet de connaître en tout temps le coût
et la quantité des marchandises disponibles.
c) L’escompte de caisse se calcule sur le prix de vente des marchandises effectivement
conservées par le client.
d) Plus le stock d’ouverture est élevé, plus le coût des marchandises destinées à la vente est élevé.
14. Dans les exercices où il est demandé de ne pas tenir compte des taxes, le but de la démarche est de
simplier l’apprentissage. Il est clair que toute entreprise doit comptabiliser les taxes de vente.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
189
e) La réalisation d’une marge bénéciaire brute ne garantit pas pour autant qu’une entreprise
est rentable.
f) Dans un système d’inventaire périodique, il faut comptabiliser le coût d’un bien vendu
au débit du compte Coût des ventes.
E3
La détermination du chiffre d’affaires et l’analyse de la rentabilité
1
Au cours du dernier exercice nancier, le coût des ventes de l’entreprise individuelle Gillex a été
de 600 000 $ et le pourcentage de la marge bénéciaire brute s’est élevé à 20 %. Déterminez le
chiffre d’affaires de l’exercice et dites s’il est possible que cette entreprise ait subi une perte
nette au terme de cet exercice nancier.
E4
La détermination du chiffre d’affaires, montant net
4
Au cours de son premier exercice nancier, l’entreprise Lits d’eau inc. a enregistré un total
de 300 000 $ de ventes à crédit. De cette somme, 270 000 $ ont été recouvrés au cours de
l’exercice. De plus, les ventes au comptant se sont élevées à 250 000 $. L’entreprise a dû
consentir 5 400 $ de rendus et de rabais sur ventes à ses clients, qui ont aussi bénécié
d’escomptes de caisse totalisant 7 600 $. Dressez un état partiel des résultats de l’exercice
terminé le 31 août 20X6 dans lequel vous déterminerez le chiffre d’affaires, montant net.
E5
La vente de marchandises, les rendus et rabais sur ventes
et les escomptes sur ventes
4
5
Le tableau ci-dessous résume les opérations faites par le grossiste Bijoux Leriche auprès de
certains de ses principaux clients au cours du mois de mai 20X1. L’entreprise prélève la TPS
de 5 % et la TVQ de 9,975 % sur toutes ses ventes.
Ventes à crédit
Nom du
client
Bijoutek
Montr’œil
Collier d’or
Karat
Tock
Rabais sur ventes
Date
Montant
(avant
taxes)
Conditions
de règlement
4 mai
5 ”
10 ”
15 ”
20 ”
1 500 $
4 000
10 000
25 000
7 500
2/10, n/30
1/10, n/30
2/10, n/30
3/10, n/60
Date
12 mai
17 ”
25 ”
Montant
(avant
taxes)
Date de
l’encaissement
500 $
1 000
100
4 mai
14 ”
18 ”
27 ”
29 ”
Remplissez le tableau suivant an de déterminer le montant effectivement recouvré par Bijoux
Leriche de chacun des clients. Passez ensuite les écritures de journal relatives à l’ensemble des
opérations survenues en mai.
Détails
Ventes à crédit
Montant
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total
Rabais sur ventes
Montant
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total
Marchandises conservées
Montant
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total
Escomptes sur ventes
Montant recouvré
Bijoutek
Montr’œil
Collier d’or
Karat
Tock
190
CHAPITRE 5
4
5
E6
La détermination des composantes de la marge bénéciaire brute
6
Voici les renseignements recueillis auprès de trois entreprises :
Chiffre d’affaires, montant net
Stock au début
Achats
Coût des marchandises
destinées à la vente
Stock à la n
Coût des ventes
Marge bénéciaire brute
Contemporain
Futuriste ltée
Antique
65 000 $
a)
45 000
548 400 $
42 300
c)
f)
$
g)
1 215 000
b)
5 000
40 000
25 000
532 300
d)
e)
39 400
1 250 000
h)
1 200 000
40 %
Calculez les soldes représentés par des lettres.
5
4
5
6
E7
La relation entre les comptes d’une entreprise commerciale
7
Les postes suivants sont extraits de l’état des résultats de Sanivrac :
Achats
Autres produits (découlant d’activités accessoires)
Chiffre d’affaires, montant brut
Escomptes sur achats
Escomptes sur ventes
Frais d’exploitation
Marge bénéciaire brute
Rendus et rabais sur achats
Rendus et rabais sur ventes
Stock au 1er janvier 20X5
Transport sur achats
375 000 $
1 500
600 000
1 500
1 200
120 000
240 000
6 000
300
45 000
9 000
Calculez :
a) le montant net du chiffre d’affaires ;
b) le coût des ventes ;
c) le coût des marchandises destinées à la vente ;
d) le stock de clôture ;
e) le bénéce net.
E8
5
La comptabilisation des achats, au montant brut et au montant net,
avec un système d’inventaire permanent
Ventout inc. est une jeune entreprise commerciale spécialisée dans la vente d’articles ménagers
à très bas prix. L’entreprise utilise un système d’inventaire permanent. Tous ses achats sont
assujettis à la TPS de 5 % et à la TVQ de 9,975 %. Les montants indiqués ne comprennent pas
les taxes. Voici les opérations relatives aux achats de marchandises effectués en avril 20X7 :
5 avril Achat de 50 000 $ de marchandises à crédit chez Fabribec ltée. La facture n° H-43467
porte la mention « 2/10, n/30 ».
9 avril Achat de 14 800 $ de marchandises à crédit chez Canateck inc. La facture n° 9867
porte la mention « 1/10, n/30 ».
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
10 avril
11 avril
28 avril
191
Retour de marchandises défectueuses ayant coûté 2 000 $ à Fabribec ltée, laquelle
promet d’envoyer une note de crédit.
Paiement du solde dû à Fabribec ltée.
Paiement du solde dû à Canateck inc.
a) Enregistrez ces opérations dans le journal général de l’entreprise, sans tenir compte des
taxes, en supposant que les méthodes suivantes sont utilisées par l’entreprise :
1. la méthode de comptabilisation des achats au montant brut;
2. la méthode de comptabilisation des achats au montant net.
b) Refaites le travail demandé en a) en tenant compte des taxes.
E9
La comptabilisation des achats avec un système d’inventaire périodique
5
Voici les opérations effectuées par un détaillant d’aliments naturels au cours du mois de mai
20X0. Ces opérations sont toutes assujetties à la TPS de 5 % et à la TVQ de 9,975 %. Tous les
paiements sont effectués par chèque et l’entreprise utilise un système d’inventaire périodique.
3 mai Achat de 5 000 $, avant taxes, de marchandises à crédit chez Consommex. La facture
n° BA-48965 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
4 mai Paiement des frais de transport de 125 $, taxes en sus, relatifs à l’achat du 3 mai.
6 mai Achat de 4 000 $, avant taxes, de marchandises à crédit chez Fournitout inc.
La facture n° C-13248 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point de livraison ».
7 mai Paiement des frais de transport de 100 $, taxes en sus, relatifs à l’achat du 6 mai.
8 mai Achat de 5 000 $, avant taxes, de marchandises à crédit chez Granola ltée. La facture
n° BA-48965 porte les mentions « 1/10, n/30 » et « FAB point de livraison ».
9 mai Retour de marchandises défectueuses ayant coûté 400 $, avant taxes, à
Fournitout inc., laquelle a émis une note de crédit.
12 mai Paiement du solde dû à Consommex.
15 mai
24 mai
Paiement du solde dû à Fournitout inc.
Paiement du solde dû à Granola ltée.
Enregistrez ces opérations dans le journal général de l’entreprise en supposant qu’elle utilise :
a) la méthode de comptabilisation des achats au montant brut ;
b) la méthode de comptabilisation des achats au montant net.
4
E10 La comptabilisation d’une remise, d’un rendu et d’un escompte de caisse
avec un système d’inventaire périodique
5
Le 15 juin 20X1, Ordi Plus ltée a vendu 25 ordinateurs portatifs au Centre de la culture. Bien que
leur prix de vente courant unitaire soit de 1 500 $, avant taxes, Ordi Plus ltée a consenti une
remise de 10 % à son client. De plus, les conditions de règlement sont de 2/10, n/30. Le 17 juin,
le Centre de la culture a dû retourner un ordinateur défectueux à son fournisseur. Le 24 juin, Ordi
Plus ltée a reçu un chèque en règlement complet de la somme due par le Centre de la culture.
a) Passez les écritures requises, sans tenir compte des taxes, pour enregistrer ces opérations
dans le journal général :
1. d’Ordi Plus ltée ;
2. du Centre de la culture, en supposant que celui-ci comptabilise ses achats au montant
brut et utilise un système d’inventaire périodique.
b) Refaites le travail demandé en a) en tenant compte des taxes de ventes (TPS de 5 % et TVQ
de 9,975 %).
5
192
CHAPITRE 5
E11 L’analyse de l’état des résultats
8
9
Les données suivantes sont tirées de l’état des résultats de la pharmacie Komprimay inc. :
PHARMACIE KOMPRIMAY INC.
Résultats
pour l’exercice terminé le 31 mars
Chiffre d’affaires, montant net
Coût des ventes
Frais d’exploitation
Bénéce net
20X5
1 210 750 $
665 915
363 225
193 720
20X4
1 065 500 $
554 060
330 305
186 465
L’unique actionnaire de l’entreprise vous demande de l’aider à analyser cet état des résultats.
Pour chaque exercice, calculez le pourcentage de la marge bénéciaire brute, du bénéce
d’exploitation et du bénéce net. Dites si les résultats de 20X5 sont meilleurs que ceux de 20X4.
Que pensez-vous du contrôle exercé sur les frais d’exploitation ?
5
E12 Le calcul du ratio de liquidité générale et du fonds de roulement
9
Voici, présentés pêle-mêle, les soldes de certains postes du bilan de la mercerie
Excentrique au 31 mars 20X2 :
Équipement
Produits reçus d’avance
Placements (à court terme)
TPS à payer
Encaisse
TVQ à payer
Clients
Fournisseurs
Intérêts à recevoir
TVQ à recouvrer
Billets à payer (échéant dans 60 jours)
Stock de marchandises
TPS à recouvrer
Amortissement cumulé – Équipement
23 500 $
6 900
23 000
1 045
71 688
1 275
88 672
72 077
230
45
75 000
293 568
455
11 750
Calculez le ratio de liquidité générale et le fonds de roulement d’Excentrique au 31 mars 20X2.
E13 Les effets de diverses opérations sur le fonds de roulement
et le ratio de liquidité générale
9
Indiquez l’effet (augmentation, diminution ou aucun effet) des opérations suivantes sur : 1) le fonds
de roulement ; et 2) le ratio de liquidité générale d’une entreprise dont le total de l’actif
à court terme est supérieur au total du passif à court terme.
a) L’achat d’un terrain et d’un immeuble moyennant un versement comptant de 20 % du
montant convenu et la signature d’un emprunt hypothécaire venant à échéance dans 20 ans.
b) L’achat de marchandises à crédit, en supposant que l’entreprise utilise un système
d’inventaire périodique.
c) Le paiement du solde dû à un fournisseur.
d) Le recouvrement d’une somme due par un client.
e) Un apport additionnel en argent de la part du propriétaire.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION
P1
3
193
15
Solutionnaire
L’établissement d’un état des résultats à partir d’une balance
de vérication
Voici la balance de vérication de l’animalerie Le chat botté au 31 décembre 20X2 :
20 minutes – facile
LE CHAT BOTTÉ
Balance de vérication
au 31 décembre 20X2
Caisse
Clients
Stock de marchandises (au 1er janvier 20X2)
Publicité payée d’avance
Fournitures d’emballage
Équipement
Amortissement cumulé – Équipement
Fournisseurs
Shawn Bourque – Capital
Shawn Bourque – Retraits
Ventes
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Achats
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Transport sur achats
Salaires
Assurances
Loyers
Publicité
Fournitures d’emballage utilisées
Amortissement – Équipement
Total
Débit
2 125 $
850
22 550
1 000
525
9 000
Crédit
2 250 $
1 100
22 695
6 000
130 350
1 255
1 570
82 050
955
1 040
1 550
23 615
700
3 600
800
300
900
158 390 $
158 390 $
TRAVAIL À FAIRE
Dressez, en bonne et due forme, l’état des résultats à groupements multiples de l’animalerie
Le chat botté pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2 en tenant compte du fait que le
stock de marchandises s’élève alors à 25 000 $.
Bénéce net : 18 455 $
15. Dans les problèmes où il est demandé de ne pas tenir compte des taxes, le but de la démarche est de
simplier l’apprentissage. Il est clair que toute entreprise doit comptabiliser les taxes de vente.
5
194
CHAPITRE 5
P2
4
5
60 minutes – facile
L’enregistrement d’opérations commerciales avec un système
d’inventaire périodique
Au cours du mois de mars 20X8, Tom Marchand, une entreprise individuelle qui utilise un
système d’inventaire périodique, qui comptabilise ses achats selon la méthode du montant brut
et qui paie toujours ses fournisseurs par chèque, a effectué les opérations suivantes :
2 mars Achat de marchandises à crédit chez Fournier d’une valeur de 2 500 $, moins une
remise de 10 %, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. La facture porte les mentions
« 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
2 mars Paiement des frais de transport de 75 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus, relatifs
aux marchandises reçues.
5 mars
9 mars
10 mars
12 mars
15 mars
5
15 mars
17 mars
21 mars
24 mars
25 mars
Rabais de 250 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus, obtenu de Fournier pour des
marchandises endommagées.
Vente de marchandises à crédit à La boutique du fouineur au prix de 3 700 $, TPS
(5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Conditions de règlement : 2/10, 1/15, n/30.
Paiement des frais de transport de 70 $ pour les marchandises vendues à La
boutique du fouineur, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus.
Règlement de la facture du 2 mars, compte tenu du rabais obtenu le 5 mars.
Vente de marchandises à crédit à la boutique Sanschagrin au prix de 2 640 $, TPS
(5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB
point d’expédition ».
Paiement des frais de transport de 60 $ pour les marchandises vendues
à Sanschagrin, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus.
Note de crédit de 140 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus, émise à l’ordre de
Sanschagrin pour des marchandises défectueuses retournées par ce client.
Réception d’un chèque de La boutique du fouineur en règlement total de son compte.
Vente au comptant de marchandises, sans tenir compte des taxes, de 1 500 $, moins
une remise de 10 %, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Le client a payé par chèque.
Réception d’un chèque de Sanschagrin en règlement total de son compte.
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées au cours
du mois de mars :
a) sans tenir compte des taxes ;
b) en tenant compte des taxes.
P3
4
5
40 minutes – facile
L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode
de comptabilisation des achats au montant net
Voici quelques-unes des opérations effectuées par Boiseries May Lam In au cours du mois de
septembre 20X8. L’entreprise utilise un système d’inventaire périodique et comptabilise ses
achats selon la méthode du montant net.
2 septembre Achat de marchandises à crédit chez Bo-Bois inc. totalisant 10 000 $, TPS
(5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 »
et « FAB point d’expédition ».
3 septembre Paiement à un transporteur indépendant des frais de transport de 100 $ pour
les marchandises achetées le 2 septembre, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus.
9 septembre Vente de marchandises à crédit à Construction Hay Kerr inc. au prix de 13 500 $,
TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/60.
11 septembre Vente au comptant de marchandises totalisant 5 748,75 $, TPS (5 %) et TVQ
(9,975 %) incluses.
12 septembre Paiement du solde dû à Bo-Bois inc.
15 septembre Achat au comptant d’une nouvelle caisse enregistreuse destinée à l’usage
exclusif de l’entreprise, au coût de 2 000 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
16 septembre
18 septembre
23 septembre
30 septembre
195
Rabais de 200 $ avant taxes accordé à Construction Hay Kerr inc. pour de la
marchandise légèrement endommagée.
Réception d’un chèque de Construction Hay Kerr inc. en règlement complet
de son compte.
Achat de marchandises au comptant totalisant 5 000 $, TPS (5 %) et TVQ
(9,975 %) en sus.
Vente de marchandises au comptant au prix de 7 500 $, TPS (5 %) et TVQ
(9,975 %) en sus.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées
au cours du mois de septembre 20X8.
b) Déterminez les montants devant gurer sur le formulaire de déclaration de TPS
et de TVQ produit par l’entreprise en date du 30 septembre 20X8.
Total dû : 1 302,83 $
P4
4
5
7
40 minutes – moyen
L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode
de comptabilisation des achats au montant brut et un système
d’inventaire permanent
Voici quelques opérations effectuées par un grossiste en eurs coupées, Floralies, au cours du
mois de février 20X9. L’entreprise utilise un système d’inventaire permanent, comptabilise ses
achats selon la méthode du montant brut et effectue tous ses paiements par chèque. Ces
opérations sont toutes assujetties à la TPS (5 %) et à la TVQ (9,975 %). Le solde de l’inventaire
de roses était de 0 $ au début du mois.
7 février Achat de 16 000 roses à crédit chez La roseraie inc. au coût de 12 800 $, taxes
en sus. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
8 février Paiement des frais de transport de 125 $, taxes en sus, relatifs à l’achat du 7 février.
10 février Vente de 10 000 roses à crédit au prix unitaire de 1,60 $, avant taxes, moins une
remise de 0,10 $, à Fleuriste Rose Latulipe. La facture porte les mentions « 2/10,
n/30 » et « FAB point de livraison ».
11 février Vente de 5 000 roses à crédit au prix unitaire de 1,60 $, avant taxes, moins
une remise de 0,05 $, à Fleuriste Brouillard inc. La facture porte les mentions
« 1/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
11 février Paiement du transport des marchandises expédiées le 10 février s’élevant à 175 $,
taxes en sus.
12 février Vente de 500 roses à crédit au prix unitaire de 1,60 $, avant taxes, à Villa Entr’Amis.
Conditions de règlement : 2/10, n/30.
13 février Vente au comptant de 400 roses au prix unitaire de 2 $, avant taxes, aux bénévoles
d’une résidence pour personnes âgées.
13 février Rabais de 100 $, avant taxes, accordé à Fleuriste Rose Latulipe pour des eurs
endommagées durant le transport.
14 février Cadeau du propriétaire de Floralies à sa ancée : cinq douzaines de roses.
15 février Règlement de la facture du 7 février.
18 février Réception d’un chèque de Fleuriste Rose Latulipe en règlement total de son compte.
20 février Réception d’un chèque de Fleuriste Brouillard inc. en règlement total de son compte.
25 février Réception d’un chèque de Villa Entr’Amis en règlement total de son compte.
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées au cours
du mois de février.
5
196
CHAPITRE 5
P5
4
5
7
70 minutes – moyen
L’enregistrement d’opérations commerciales avec deux méthodes de
comptabilisation des achats et avec un système d’inventaire périodique
Un grossiste en pièces pyrotechniques, Pyrotechniques Tardif, utilise un système d’inventaire
périodique et comptabilise ses achats selon la méthode du montant brut. Voici les opérations de
l’entreprise au cours du mois de mai 20X6. Ces opérations sont toutes assujetties à la TPS
(5 %) et à la TVQ (9,975 %).
2 mai Achat de 33 750 $, avant taxes, de marchandises à crédit chez Feux Extra inc.
La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
2 mai Émission d’un chèque de 480 $, taxes en sus, à l’ordre de Transportec inc.
en règlement des frais de transport relatifs aux marchandises reçues le même jour.
3 mai
5 mai
6 mai
6 mai
5
9 mai
11 mai
12 mai
13 mai
13 mai
15 mai
19 mai
20 mai
25 mai
31 mai
Vente de marchandises à crédit à la boutique Joujoutech totalisant 22 500 $, taxes en
sus. Conditions de règlement : 2/10, n/60.
Achat de 73 175 $, avant taxes, de marchandises à crédit chez Feux d’artice
Lalumière ltée, ce qui comprend des frais de transport de 675 $. La facture porte
les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
Achat de 45 000 $, avant taxes, de marchandises à crédit chez Étincelles inc.
La facture porte les mentions « 1/10, n/30 » et « FAB point de livraison ».
Émission d’un chèque de 520 $, taxes en sus, à l’ordre de Transportec inc. en règlement des frais de transport relatifs aux marchandises achetées et reçues le même jour.
Achat de 250 $, avant taxes, de fournitures de bureau à crédit chez Trombones.
Condition de règlement : n/30.
Vente de marchandises à crédit à la municipalité de Tourville totalisant 125 000 $,
taxes en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30.
Règlement du solde dû à Feux Extra inc.
Retour de marchandises défectueuses ayant coûté 3 000 $, taxes en sus,
à Étincelles inc.
Réception d’un chèque de Joujoutech en règlement complet de son achat du 3 mai.
Émission d’un chèque en règlement total de la somme due à Feux d’artice
Lalumière ltée.
Règlement de la facture du 6 mai, compte tenu des marchandises retournées le 13 mai.
Réception d’un chèque de la municipalité de Tourville en règlement total de son
compte.
Vente de marchandises au comptant d’une valeur de 75 000 $ avant taxes, moins une
remise de 10 %.
Paiement du solde dû à Trombones.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées
au cours du mois de mai.
b) Supposez que l’entreprise comptabilise plutôt ses achats au montant net. Relevez les
écritures qui seraient différentes de celles enregistrées en a) et faites les modications
qui s’imposent.
P6
4
5
7
40 minutes – moyen
L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode de
comptabilisation des achats au montant brut et un système
d’inventaire permanent
Voici quelques-unes des opérations effectuées par Thayant au cours du mois de novembre
20X1. L’entreprise utilise un système d’inventaire permanent et comptabilise ses achats selon la
méthode du montant brut. Le coût des marchandises vendues correspond à 75 % du prix de
vente courant.
4 novembre Paiement d’une facture de 1 149,75 $, taxes incluses, pour des marchandises
achetées le 5 octobre.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
4 novembre
5 novembre
6 novembre
7 novembre
8 novembre
9 novembre
11 novembre
15 novembre
16 novembre
19 novembre
20 novembre
25 novembre
Paiement par chèque du loyer de novembre, s’élevant à 800 $, TPS (5 %) et
TVQ (9,975 %) en sus.
Achat de 1 724,63 $, taxes incluses, de marchandises à crédit chez Palay inc.
Condition de règlement : net 30 jours.
Achat de matériel de bureau à crédit chez Bureautex d’une valeur de 2 600 $,
avant taxes, moins une remise de 100 $. Conditions de règlement : 1/10, n/30.
Vente de marchandises à crédit à Norex totalisant 2 131,64 $, taxes incluses.
Conditions de règlement : 2/10, n/30.
Achat de marchandises au comptant au coût de 2 800 $, TPS (5 %) et
TVQ (9,975 %) en sus.
Retour de 300 $, avant taxes, de matériel de bureau défectueux acheté le
6 novembre.
Vente au comptant totalisant 3 614,80 $, taxes incluses.
Règlement du solde dû à Bureautex.
Vente de marchandises à crédit à Rolex totalisant 2 850 $, TPS (5 %) et TVQ
(9,975 %) en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30.
Rabais de 350 $, taxes en sus, accordé à Rolex pour de la marchandise
achetée le 16 novembre et comportant de légères imperfections.
Vente au comptant au prix de 1 763,72 $, taxes incluses.
Réception d’un chèque de Rolex en règlement de son compte.
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures de journal requises pour enregistrer ces opérations dans les livres
de l’entreprise.
P7
4
5
7
50 minutes – difcile
197
L’enregistrement d’opérations commerciales par l’acheteur
et par le vendeur avec un système d’inventaire périodique
Stay Rhéo inc. et Spottie Faille ltée font des affaires ensemble depuis plusieurs années. Voici les
opérations effectuées en mai 20X5 par ces entreprises, qui utilisent toutes deux un système
d’inventaire périodique. Ces opérations sont toutes assujetties à la TPS (5 %) et à
la TVQ (9,975 %).
3 mai Stay Rhéo inc. achète des marchandises à crédit de Spottie Faille ltée au coût de
12 750 $, taxes en sus. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point
d’expédition ».
3 mai Stay Rhéo inc. émet un chèque en règlement des frais de transport de 150 $, taxes
en sus, relatifs aux marchandises achetées chez Spottie Faille ltée.
6 mai Stay Rhéo inc. achète des marchandises à crédit de Spottie Faille ltée pour un
montant total de 21 000 $, taxes en sus. La facture porte les mentions « 2/10, n/30 »
et « FAB point de livraison ».
6 mai Spottie Faille ltée reçoit une facture d’un transporteur indépendant de 250 $, taxes en
sus, pour la livraison des marchandises vendues à Stay Rhéo inc.
7 mai Stay Rhéo inc. retourne à Spottie Faille ltée des marchandises défectueuses achetées
le 3 mai, et celle-ci émet une note de crédit de 750 $, taxes en sus.
9 mai Stay Rhéo inc. émet un chèque à l’ordre de Spottie Faille ltée en règlement des
marchandises achetées le 3 mai, compte tenu de la note de crédit reçue le 7 mai.
10 mai Spottie Faille ltée émet un chèque en règlement de la facture de transport reçue
le 6 mai.
17 mai Stay Rhéo inc. émet un chèque à l’ordre de Spottie Faille ltée en règlement des
marchandises achetées le 6 mai.
22 mai Stay Rhéo inc. achète des marchandises à crédit de Spottie Faille ltée d’une valeur
de 23 000 $, taxes en sus, moins une remise de 10 %. La facture porte les mentions
« 2/10, n/30 » et « FAB point de livraison ».
5
198
CHAPITRE 5
22 mai
31 mai
Stay Rhéo inc. émet un chèque en règlement des frais de transport de 260 $, taxes
en sus, relatifs aux marchandises achetées chez Spottie Faille ltée le jour même.
Stay Rhéo inc. émet un chèque à l’ordre de Spottie Faille ltée en règlement des
marchandises achetées le 22 mai.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour inscrire les opérations du mois de mai dans
les livres de Stay Rhéo inc. en supposant que cette entreprise comptabilise ses achats
au montant brut.
b) Passez les écritures de journal requises pour inscrire les opérations du mois de mai dans
les livres de Spottie Faille ltée.
P8
4
5
5
7
50 minutes – difcile
L’enregistrement d’opérations commerciales avec la méthode
de comptabilisation des achats au montant brut et un
système d’inventaire périodique
Au cours du mois de mai 20X2, l’entreprise Antennes Parabolik, qui utilise un système d’inventaire périodique, qui comptabilise ses achats selon la méthode du montant brut et qui paie
toujours ses fournisseurs par chèque, a effectué les opérations suivantes :
1er mai Paiement du loyer du mois de mai au montant de 750 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %)
en sus.
4 mai Achat de marchandises à crédit chez Antennex ltée totalisant 15 000 $, TPS (5 %) et
TVQ (9,975 %) en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30.
5 mai Retour de marchandises ayant coûté 500 $, avant taxes, à Antennex ltée.
6 mai Achat de fournitures de bureau à crédit chez Meublex au coût de 1 100 $, moins
une remise de 100 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Conditions de règlement :
1/10, n/30.
7 mai Vente à crédit d’une antenne parabolique au Bar Le Goulot. La facture comprend
l’antenne parabolique, d’une valeur de 1 500 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus, et
des frais d’installation de 200 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus. Conditions de
règlement : 2/10, n/30.
8 mai Achat au comptant de marchandises totalisant 2 800 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %)
en sus.
9 mai Retour à Meublex d’une cartouche d’encre défectueuse ayant coûté 50 $, avant taxes.
11 mai Vente au comptant d’une antenne parabolique s’élevant à 1 839,60 $, taxes incluses.
14 mai Réception d’un chèque émis par Bar Le Goulot en règlement de son compte,
déduction faite d’une somme de 1 000 $ représentant une dette de jeu contractée
la n de semaine précédente par le propriétaire d’Antennes Parabolik.
15 mai Règlement du solde dû à Meublex.
17 mai Vente à crédit d’une antenne parabolique à la brasserie Au petit bedon. La facture
comprend l’antenne parabolique d’une valeur de 2 127,04 $, TPS (5 %) et TVQ
(9,975 %) incluses, et des frais d’installation de 225 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %)
en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30.
20 mai Rabais de 100 $ avant taxes accordé à la brasserie Au petit bedon en raison
de la décoloration de la peinture de l’antenne achetée le 17 mai.
21 mai Vente au comptant d’une antenne parabolique au prix de 1 600 $, taxes en sus.
26 mai Réception d’un chèque de la brasserie Au petit bedon en règlement de son compte.
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
199
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour enregistrer les opérations effectuées
au cours du mois de mai 20X2.
b) Déterminez les montants devant gurer sur le formulaire de déclaration de TPS
et de TVQ produit par l’entreprise en date du 31 mai 20X2.
Total à recouvrer : 1 815,71 $
3
P9
L’établissement d’un état des résultats à partir d’une liste de comptes
8
Voici, présentés par ordre alphabétique, certains comptes tirés de la balance de vérication
de Grossiste Laamme inc. au 31 décembre 20X7 :
20 minutes – moyen
Achats
Assurances
Amortissement – Équipement
Amortissement – Matériel de bureau
Escomptes sur achats
Escomptes sur ventes
Fournitures de bureau utilisées
Fournitures d’emballage utilisées
Frais de livraison
Publicité
Rendus et rabais sur achats
Rendus et rabais sur ventes
Salaires des employés de bureau
Salaires des vendeurs
Stock de marchandises (au 31 décembre 20X6)
Transport sur achats
Ventes
215 000 $
3 500
17 500
2 500
4 000
9 500
1 750
4 500
9 000
2 000
6 500
12 000
41 500
50 500
88 500
3 000
360 500
5
TRAVAIL À FAIRE
Dressez, en bonne et due forme, l’état des résultats de Grossiste Laamme inc. pour
l’exercice terminé le 31 décembre 20X7 en supposant que le coût des marchandises en
main à cette date est de 66 000 $. Préparez un état à groupements multiples.
Perte nette : 23 750 $
P10 L’établissement des états nanciers
3
8
Voici, présentés pêle-mêle, les soldes des comptes de la quincaillerie Marteau d’or
au 31 décembre 20X0, date de la n de l’exercice nancier de l’entreprise :
35 minutes – moyen
Placements à court terme
Fournitures de bureau
Escomptes sur ventes
TPS à payer
Rock Martel – Retraits
Stock de marchandises (au 1er janvier 20X0)
Transport sur achats
Assurances
Matériel de bureau
Caisse
TVQ à payer
4 000 $
60
750
700
4 800
7 750
1 100
65
1 590
2 400
803
››
200
CHAPITRE 5
››
5
Rendus et rabais sur achats
Amortissement cumulé – Matériel de magasin
Salaires des vendeurs
Publicité
Clients
TPS à recouvrer
Fournitures de bureau utilisées
Loyers – Administration générale
Amortissement – Matériel de bureau
Rock Martel – Capital
Fournitures d’emballage
Loyers – Service des ventes
Assurances payées d’avance
TVQ à recouvrer
Frais de livraison
Amortissement – Matériel de magasin
Achats
Fournisseurs
Ventes
Salaires des commis de bureau
Fournitures d’emballage utilisées
Matériel de magasin
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Rendus et rabais sur ventes
Emprunts hypothécaires (remboursables par versements annuels en capital de 1 000 $)
825
3 975
8 200
900
3 300
500
125
600
160
14 095
165
4 800
130
573
1 350
775
48 650
1 270
78 750
3 100
425
7 910
410
650
4 000
Autre renseignement
Un dénombrement effectué le 31 décembre 20X0 révèle que le coût des articles en stock
s’élève à 8 950 $.
TRAVAIL À FAIRE
Dressez, en bonne et due forme, l’état des résultats à groupements multiples, l’état des
capitaux propres et le bilan de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X0.
Total de l’actif : 24 120 $
3
4
5
P11 L’enregistrement d’opérations commerciales et l’établissement
d’un état des résultats
6
70 minutes – difcile
Un grossiste en produits de jardinage, Pouce Vert inc., a effectué les opérations suivantes au
cours du mois de mai 20X6. Ces opérations sont toutes assujetties à la TPS (5 %) et à la TVQ
(9,975 %).
2 mai Achat de 4 500 $, taxes en sus, de marchandises à crédit chez Sapinière inc. La
facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
3 mai Paiement des frais de transport de 175 $, taxes en sus, relatifs à l’achat du 2 mai.
4 mai Vente à crédit de marchandises ayant coûté 3 750 $, avant taxes, au prix de 6 000 $,
taxes en sus, à Jardins Larocaille. Conditions de règlement : 2/10, n/30.
5 mai Note de crédit de 500 $, taxes en sus, obtenue de Sapinière inc. pour des marchandises retournées à ce fournisseur.
8 mai Achat de 6 000 $, taxes en sus, de marchandises à crédit chez Arboratum inc.
La facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point de livraison ».
9 mai Paiement des frais de transport de 225 $, taxes en sus, relatifs à l’achat du 8 mai.
12 mai Paiement du solde dû à Sapinière inc.
14 mai Encaissement de la somme due par Jardins Larocaille.
16 mai Achat de 4 250 $, taxes en sus, de marchandises à crédit chez Arboratum inc. La
facture porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point de livraison ».
La comptabilisation des opérations d’une entreprise commerciale
18 mai
19 mai
20 mai
25 mai
28 mai
201
Paiement du solde dû à Arboratum inc.
Vente de marchandises ayant coûté 3 000 $, avant taxes, au prix de 5 000 $, taxes
en sus, à Florentine. Conditions de règlement : 2/10, n/30.
Note de crédit de 500 $, taxes en sus, émise à l’ordre de Florentine pour des
marchandises défectueuses retournées par ce client.
Vente au comptant, au prix de 10 000 $, taxes en sus, de marchandises ayant coûté
6 000 $, avant taxes.
Chèque reçu de Florentine en règlement total de son compte.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de journal requises pour inscrire les opérations du mois de mai dans
les livres de Pouce Vert inc. Cette entreprise utilise un système d’inventaire périodique et
comptabilise ses achats au montant brut.
b) Dressez un état partiel des résultats de l’entreprise pour le premier mois du nouvel exercice
nancier, dans lequel vous mettrez en évidence la marge bénéciaire brute, sachant que le
solde du compte Stock de marchandises gurant dans le bilan était de 5 000 $ au 30 avril
20X6 et qu’un décompte d’inventaire xe à 6 800 $ le coût du stock au 31 mai 20X6.
Marge bénéciaire brute : 7 950 $
P12 L’analyse des états nanciers d’une entreprise commerciale
9
Les états nanciers d’Ébénisterie Lang sont présentés ci-après.
45 minutes – moyen
ÉBÉNISTERIE LANG
Résultats
pour l’exercice terminé le 31 décembre
Chiffre d’affaires, montant net
Coût des ventes
Marge bénéciaire brute
Frais d’exploitation
Salaires
Loyers
Publicité
Amortissement des immobilisations
Autres frais de vente et d’administration
Frais nanciers
Total des frais d’exploitation
Bénéce d’exploitation
Produits d’intérêts sur placements
Bénéce net
20X5
550 000 $
412 500
137 500
20X4
509 260 $
392 130
117 130
55 000
12 000
22 000
16 000
4 950
9 500
119 450
18 050
500
18 550 $
56 000
11 400
15 280
16 000
4 500
10 000
113 180
3 950
2 750
6 700 $
5
202
CHAPITRE 5
ÉBÉNISTERIE LANG
Bilan
au 31 décembre
Actif
Encaisse
Clients
Stock de marchandises
Charges payées d’avance
Placements à long terme
Immobilisations, montant net
Total de l’actif
Passif et capitaux propres
Effets à payer à court terme
Fournisseurs
Frais à payer
Tranche échéant à court terme des emprunts hypothécaires
Emprunts hypothécaires
Rick Lang – Capital
Total du passif et des capitaux propres
20X5
28 050 $
102 850
69 300
6 600
116 000
322 800 $
20X4
46 200 $
83 050
82 500
17 050
27 500
132 000
388 300 $
42 000 $
42 350
6 600
24 000
64 000
143 850
322 800 $
21 000 $
91 140
3 850
24 000
88 000
160 310
388 300 $
5
TRAVAIL À FAIRE
a) Dressez un tableau semblable au tableau 5.3 (voir la page 179) dans lequel vous ferez
une analyse comparative des résultats de l’entreprise.
b) Calculez le fonds de roulement et le ratio de liquidité générale de l’entreprise
au 31 décembre 20X4 et au 31 décembre 20X5.
c) Commentez brièvement la stratégie employée par Rick Lang pour accroître la marge
bénéciaire brute et donnez votre opinion sur la solvabilité de l’entreprise.
CHAPITRE
6
La régularisation
des comptes
Plan du chapitre
Le principe d’indépendance des exercices . . . . . 204
La comptabilisation des produits et des
charges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 204
La pertinence de la régularisation des
comptes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 206
Les principales catégories d’écritures
de régularisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 206
La ventilation des charges sur plus d’un
exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 208
La ventilation des produits sur plus d’un
exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 214
La comptabilisation des charges à payer . . . . . . . . 216
La comptabilisation des produits à
recevoir . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 220
La comptabilisation des charges
estimatives . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 222
La balance de vérication régularisée . . . . . . . . . . . . 229
Synthèse du chapitre 6. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 231
Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 233
Annexe 6A Les écritures de correction . . . . . . . . . . . 255
Objectifs d’apprentissage
Au terme de ce chapitre, vous pourrez :
1
expliquer pourquoi le découpage de
la durée de vie d’une entreprise en
exercices d’une durée uniforme est utile
au moment d’évaluer le rendement de
l’entreprise ;
2
comprendre la relation entre les principes
de réalisation et du rattachement des
charges aux produits ;
3
saisir la pertinence de la régularisation
des comptes ;
4
reconnaître les principales catégories d’écritures de régularisation an de les journaliser
de façon appropriée.
204
CHAPITRE 6
A
près avoir vu les cinq premiers chapitres de cet ouvrage, nous sommes maintenant en mesure de dresser les états nanciers d’une entreprise. Avant de les publier, il faut cependant s’assurer de régulariser les comptes de l’entreprise pour
que l’ensemble des produits et des charges soit reété dans les résultats et que le bilan
renferme tous les éléments d’actif, de passif et de capitaux propres de l’entreprise. Dans
ce chapitre, nous observerons en détail différentes catégories d’écritures de régularisation. À titre informatif, nous présenterons également les écritures de correction, qui ne
doivent pas être confondues avec les écritures de régularisation, comme nous le verrons
à l’annexe 6A (voir la page 255).
LE PRINCIPE D’INDÉPENDANCE
DES EXERCICES
1
Le principe d’indépendance des exercices tire son origine du fait que les créanciers, les
investisseurs et les autres utilisateurs des états nanciers doivent constamment prendre des
décisions d’affaires. Pour ce faire, ils ont besoin de recevoir périodiquement de l’information
comptable, d’où la nécessité de découper la vie de l’entreprise en exercices comptables.
Le découpage de l’activité d’une entreprise en exercices comptables et la détermination du bénéce tiré d’un ensemble d’opérations pour chaque exercice découlent donc
du principe d’indépendance de ces exercices. En d’autres termes, il s’agit d’imputer à
chaque exercice toutes les opérations et tous les faits ou événements qui s’y rattachent.
Un tel découpage permet notamment de comparer les résultats d’un exercice avec ceux
de l’exercice précédent ainsi qu’avec ceux d’une autre entreprise. Une telle comparaison
bonie l’évaluation de la performance nancière.
6
L’exercice comptable et les états nanciers
www
Pages jaunes ltée
La Cage – Brasserie sportive
(Groupe Sportscene)
Bien que la durée normale d’un exercice nancier soit de 12 mois, cela n’empêche pas les
entreprises de publier des rapports nanciers périodiques plus fréquents, soit mensuels,
soit trimestriels. L’exercice nancier ne doit pas nécessairement coïncider avec l’année
civile. Il peut commencer à une date quelconque et se terminer 12 mois plus tard. Par
exemple, comme l’indiquent les états nanciers des deux entreprises qui suivent, l’exercice nancier de Pages jaunes ltée se termine le 31 décembre et celui de La Cage –
Brasserie sportive (Groupe Sportscene) prend n autour du 31 août. De fait, la n de
l’exercice nancier d’une entreprise coïncide souvent avec une période de l’année plus
tranquille, soit vers la n d’un cycle d’exploitation 1.
LA COMPTABILISATION DES PRODUITS
ET DES CHARGES
2
En réponse à la volonté expresse des utilisateurs de connaître périodiquement la rentabilité d’une entreprise et sa situation nancière, le principe d’indépendance des exercices a
donné naissance au principe de réalisation et au principe du rattachement des charges
aux produits.
1. Selon les lois scales actuellement en vigueur, toute entreprise individuelle ou société de personnes dont
l’exercice nancier ne se termine pas le 31 décembre est tenue d’effectuer des ajustements à son bénéce
net. Plus précisément, elle doit estimer le bénéce de l’année civile à partir d’états nanciers dressés à
une autre date que le 31 décembre et calculer son imposition scale sur ces montants, ce qui s’avère plus
complexe que de choisir le 31 décembre comme date de n d’exercice, d’autant plus que le résultat est
sensiblement le même. C’est pourquoi la majorité de ces entreprises optent pour le 31 décembre. Les
sociétés par actions, de leur côté, peuvent opter sans contrainte pour une autre date.
La régularisation des comptes
205
Le principe de réalisation
Le principe de réalisation sert à préciser le moment où un produit doit être comptabilisé, même si, théoriquement, il serait préférable de comptabiliser un produit d’exploitation uniformément tout au long du processus de réalisation, comme l’illustre la gure 6.1.
FIGURE 6.1
LE PROCESSUS DE RÉALISATION
6
Bien qu’il soit vrai que le produit se gagne tout au long du processus de réalisation,
les comptables jugent préférable de comptabiliser un produit lorsqu’un événement important survient. C’est pourquoi, en règle générale, les produits sont comptabilisés au moment
de la vente lorsque, à cette date, les risques et les avantages liés à la propriété sont transférés
à l’acheteur. Ainsi, Groupe Archambault inc. constate le produit de la vente d’un DVD
lorsque vous passez à la caisse ou que vous payez un téléchargement en ligne sur Internet.
Le principe du rattachement des charges aux produits
Conformément au principe d’indépendance des exercices, le respect du principe du rattachement des charges aux produits nécessite que les produits comptabilisés au cours
d’un exercice et les charges directement occasionnées pour générer ces produits soient
inclus dans la même période ancière. L’application du principe du rattachement des
charges aux produits est intimement liée à celle du principe de réalisation. En effet, on ne
saurait dégager le bénéce net d’un exercice sans déterminer les produits de l’exercice en
question ni tenir compte des charges qui s’y rattachent directement. Ainsi, les charges
sont comptabilisées dans l’état des résultats sur la base d’une association directe entre les
coûts engagés et l’obtention de produits spéciques. Notons enn que l’application du
principe du rattachement n’autorise pas à comptabiliser au bilan des éléments qui ne
répondent pas à la dénition d’actifs ou de passifs 2. En effet, une charge est comptabilisée
dans l’état des résultats dès qu’une ressource ne produit aucun avantage économique.
Pour illustrer ces propos, prenons l’exemple de l’Association du hockey mineur de
Saint-Basile, qui vous offre un macaron pour la somme de 2 $ alors qu’il ne lui en coûte
que 0,50 $. L’Association réalise donc un produit de 2 $ à la vente de chaque macaron,
et le rattachement des charges aux produits permet de dégager un bénéce de 1,50 $.
2. CPA Canada, Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II – Normes comptables pour les entreprises à
capital fermé, Toronto, CPA Canada, paragr. 1000.45.
206
CHAPITRE 6
LA PERTINENCE DE LA RÉGULARISATION
DES COMPTES
3
Certaines opérations enregistrées à l’étape 2 du cycle comptable (voir la gure 2.1 à la
page 51) peuvent avoir une incidence sur plus d’un exercice nancier. Ainsi, la présence,
en n d’exercice, de charges payées d’avance et de produits reçus d’avance nécessite une
attention particulière si l’on veut s’assurer du respect du principe d’indépendance des
exercices et de ses deux « rejetons », les principes de réalisation et du rattachement des
charges aux produits d’un exercice à l’autre. En effet, nous sommes en présence d’avantages économiques ou de prestations de services qui s’étalent sur plusieurs exercices. Il
en va de même pour certains éléments tels que les produits à recevoir et les charges à
payer, pour lesquels il est possible qu’aucun enregistrement n’ait encore été fait à la n
de l’exercice. Des écritures de régularisation sont alors nécessaires.
Dès qu’il est question de dresser des états nanciers, des écritures de régularisation sont absolument nécessaires puisqu’elles ont pour objet de s’assurer de la
comptabilisation des produits lorsqu’ils sont effectivement gagnés et des charges
correspondantes engagées pour gagner ces produits.
De plus, an d’être utiles à la direction, aux investisseurs, aux créanciers et à une
foule d’autres personnes, les états nanciers doivent être aussi précis que possible. Il
importe donc de présenter dans le bilan tous les éléments d’actif et de passif existant à
la date de clôture. De même, l’état des résultats doit faire mention de tous les produits
et de toutes les charges d’exploitation de l’exercice, et il faut éviter d’y inclure des éléments qui se rapportent à l’exercice suivant. En d’autres termes, il importe d’établir
correctement le temps d’arrêt des comptes, déni comme l’arrêt théorique de
l’inscription des opérations et de l’écoulement matériel des fournitures et des marchandises à un moment donné.
6
La gure 6.2 illustre les liens entre les divers principes comptables généralement
reconnus (PCGR) régissant les écritures de régularisation.
LES PRINCIPALES CATÉGORIES D’ÉCRITURES
DE RÉGULARISATION
4
Une entreprise peut devoir recourir à un certain nombre d’écritures de régularisation à la
n de chaque exercice nancier ou d’une période donnée. Le nombre exact d’écritures de
régularisation sera fonction de la nature et de la complexité de ses opérations. On peut
toutefois les répartir en six catégories an de mieux les étudier :
1. La ventilation des charges sur plus d’un exercice ;
2. La ventilation des produits sur plus d’un exercice ;
3. La comptabilisation des charges à payer ;
4. La comptabilisation des produits à recevoir ;
5. La comptabilisation des charges estimatives ;
6. L’ajustement du stock de marchandises 3.
Avant de procéder à une étude détaillée de ces catégories, il convient de préciser les
deux principales caractéristiques des écritures de régularisation :
1. Chacune des écritures de régularisation touche à la fois un compte de résultats (un
produit ou une charge) et un compte du bilan (un élément d’actif ou de passif).
3. Nous avons abordé cette dernière catégorie au chapitre 5, lorsqu’il a été question de la comptabilisation
des opérations d’une entreprise commerciale.
La régularisation des comptes
FIGURE 6.2
207
LES LIENS ENTRE LES PCGR RÉGISSANT LES ÉCRITURES
DE RÉGULARISATION
6
2. Pour passer correctement les écritures de régularisation, il faut avoir une bonne compréhension des principes comptables et de leur application dans le contexte du temps
d’arrêt des comptes. Pour ce faire, nous illustrerons abondamment les trois étapes
suivantes, lesquelles doivent toujours être suivies au moment de la passation d’une
écriture de régularisation :
Étape 1 La détermination de ce qui a déjà été fait (la « situation actuelle »)
Grâce à la balance de vérication et à une revue rapide des comptes du grand
livre, il faut vérier de quelle façon l’inscription initiale a été faite.
Étape 2 L’analyse de la situation à la date de l’établissement des états nanciers
(la « situation désirée »)
Il faut déterminer le montant exact qui doit gurer dans l’état des résultats ou
dans le bilan.
Étape 3 La passation de l’écriture de régularisation (ce qu’il « faut faire »)
La dernière étape consiste simplement à passer, s’il y a lieu, l’écriture de régularisation appropriée, compte tenu de ce qui a déjà été fait (étape 1) et de l’analyse de la situation à la date de l’établissement des états nanciers (étape 2).
208
CHAPITRE 6
Au chapitre 3, nous avons procédé à l’enregistrement des opérations survenues au
cours du premier mois d’exploitation de l’entreprise Hu-Aissbé. Pour illustrer les différentes catégories d’écritures de régularisation, faisons un bond dans le temps et
reportons-nous au 31 décembre 20X5, date de la n du premier exercice nancier de
l’entreprise 4. La balance de vérication dressée par Denyse Lepage à cette date est présentée ci-dessous. Rappelons que la balance de vérication ne fait que démontrer l’exactitude arithmétique du grand livre sans pour autant en garantir l’intégrité ou la justesse.
HU-AISSBÉ
Balance de vérication non régularisée
au 31 décembre 20X5
N°
6
1
10
15
21
25
30
35
51
55
61
91
92
101
131
151
155
161
166
171
181
Débit
Caisse
Clients
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Matériel de bureau
Matériel informatique
Fournisseurs
Produits reçus d’avance
Effets à payer
Denyse Lepage – Apports
Denyse Lepage – Retraits
Révision linguistique
Électricité et chauffage
Reproduction et reliure
Intérêts et frais bancaires
Publicité
Salaires
Taxes municipales
Télécommunications
Total
Crédit
175 $
1 220
30
1 500
600
1 500
3 500
400 $
350
3 000
2 000
10 765
23 250
500
725
28
2 700
4 875
100
782
29 000 $
29 000 $
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Avez-vous remarqué que cette balance de vérication porte la mention « non régularisée » ?
Bien que l’ajout de cette mention soit facultatif, il permet de souligner davantage le fait
que, au moment d’établir cette balance de vérication, on n’a pas tenu compte des
écritures de régularisation requises en n d’exercice pour dresser les états nanciers de
l’entreprise conformément aux trois principes expliqués au début du présent chapitre
(indépendance des exercices, réalisation et rattachement des charges aux produits).
LA VENTILATION DES CHARGES
SUR PLUS D’UN EXERCICE
Dans la première catégorie d’écritures de régularisation, soit la ventilation des charges
sur plus d’un exercice, il est question de charges payées d’avance, ou « frais payés
4. Pour éviter des calculs scaux trop complexes, un sujet abordé dans la note de bas de page no 1 de ce
chapitre, Denyse Lepage a opté pour le 31 décembre comme date de n d’exercice nancier.
La régularisation des comptes
209
d’avance », c’est-à-dire de sommes d’argent effectivement déboursées à l’avance an
d’en tirer un avantage à brève échéance. Dans ce cas, il faut bien répartir les charges entre
les exercices pendant lesquels les avantages économiques associés à ces éléments seront
consommés. Parmi les charges payées d’avance se trouvent généralement les primes
d’assurance, les loyers et les fournitures diverses. Il est probable qu’à la n d’un exercice,
une partie de ces éléments sera absorbée et qu’une autre ne le sera pas. Dans ce cas, la
portion absorbée constitue une charge de l’exercice, tandis que la portion non absorbée
représente un élément d’actif jusqu’au moment où elle sera portée dans l’état des résultats d’un exercice subséquent. La portion absorbée gurera dans l’état des résultats de
l’exercice, tandis que la portion non absorbée fera partie du bilan établi à la n de cet
exercice, car elle répond à la dénition d’un actif.
Les assurances payées d’avance
La balance de vérication non régularisée de Hu-Aissbé renferme le compte Assurances
payées d’avance, dont le solde est de 600 $. Le 1er novembre 20X5, l’entreprise a versé la
somme de 600 $ pour acquitter le coût d’une prime d’assurance de 12 mois. Si, lors du paiement de la prime, l’enregistrement a consisté effectivement à débiter un compte d’actif,
l’écriture de régularisation consiste à porter au débit d’un compte de charges la portion
absorbée de la prime d’assurance au cours de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5,
comme le montre l’analyse présentée dans la gure 6.3.
FIGURE 6.3
LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION D’UNE PRIME D’ASSURANCE
INSCRITE INITIALEMENT DANS UN COMPTE D’ACTIF
6
210
CHAPITRE 6
Une fois cette analyse terminée, il ne reste plus qu’à enregistrer l’écriture de régularisation dans le journal général en date du 31 décembre 20X5 et à en effectuer le report
dans le grand livre, sachant que le numéro de folio du compte Assurances est 121.
Précisons qu’il est d’usage, dans les écritures de régularisation, d’effectuer les calculs sur
une base mensuelle plutôt que quotidienne. C’est cette façon de faire que nous retenons
ici, ainsi que dans les questions, exercices et problèmes fournis à la n du chapitre.
Journal général
31
Date
Intitulé des comptes et explications
20X5
Écritures de régularisation
déc.
Page 19
F°
Assurances
Assurances payées d’avance
Portion de la prime d’assurance absorbée
au cours de l’exercice (600 $ × 2/12).
121
25
Débit
100
100
Assurances payées d’avance
Date
6
1er
31
20X5
nov.
déc.
Libellé
F°
Débit
Solde reporté
Compte n° 25
Crédit
Solde
100
600
500
600
JG19
Assurances
Date
31
20X5
déc.
Libellé
F°
Crédit
Compte n° 121
Débit
JG19
Crédit
100
Solde
100
Ce traitement des assurances payées d’avance s’applique lorsque l’opération a été
inscrite initialement dans un compte d’actif. Si l’on suppose cette fois que, le 1 er novembre
20X5, l’enregistrement a consisté à débiter un compte de charges 5, l’écriture de régularisation consistera à porter au débit d’un compte d’actif la portion non absorbée au cours de
l’exercice de la prime d’assurance, comme l’illustre l’analyse présentée dans la gure 6.4.
En supposant que l’opération a été initialement comptabilisée dans un compte de
charges, voici l’écriture de régularisation requise et le report de celle-ci dans le grand livre :
Journal général
Date
20X5
31
déc.
Intitulé des comptes et explications
Page 19
F°
Débit
Crédit
Écritures de régularisation
Assurances payées d’avance
Assurances
Portion de la prime d’assurance non absorbée
au cours de l’exercice (600 $ × 10/12).
25
121
500
500
5. Il serait sans doute logique de penser que l’inscription de l’opération doit se faire dans le compte
Assurances payées d’avance, puisque la police couvre une période de plusieurs mois. Cependant, si la
personne qui enregistre l’opération n’a pas une connaissance approfondie des normes comptables,
il se pourrait bien que, lorsqu’elle reçoit une facture d’assurances, elle débite simplement le compte
Assurances. Voilà pourquoi il est si important de savoir comment l’opération a été inscrite initialement
an de pouvoir enregistrer correctement toute écriture de régularisation.
La régularisation des comptes
Assurances payées d’avance
Date
Libellé
20X5
31
déc.
F°
JG19
Débit
Compte n° 25
Crédit
1er
31
20X5
nov.
déc.
FIGURE 6.4
Libellé
F°
Solde reporté
Solde
500
500
Assurances
Date
211
Compte n° 121
Débit
Crédit
Solde
500
600
100
600
JG19
LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION D’UNE PRIME D’ASSURANCE
INSCRITE INITIALEMENT DANS UN COMPTE DE CHARGES
6
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
En comparant les gures 6.3 et 6.4, on constate que les soldes déterminés à l’étape de
l’analyse (étape 2) et les soldes après régularisation des comptes Assurances (100 $) et
Assurances payées d’avance (500 $) sont identiques. Il ressort clairement de cette
observation que l’objectif poursuivi par l’écriture de régularisation requise dans chaque
situation, à savoir dégager la portion absorbée au cours de l’exercice (100 $) et la portion
non absorbée à la n de l’exercice (500 $), est atteint, quelle que soit l’inscription
initiale.
212
CHAPITRE 6
Les fournitures
Les entreprises se servent d’un grand nombre de fournitures différentes. Ainsi, les fournitures de bureau comprennent notamment du papier, des crayons et des trombones,
tandis que les sacs de plastique, le papier d’emballage et les rouleaux de caisse enregistreuse constituent des exemples de fournitures de magasin. Au moment de l’acquisition
de fournitures, il est d’usage de débiter un compte d’actif. Tout au long de l’exercice, ces
fournitures sont utilisées sans qu’une écriture soit enregistrée. Il serait absurde de passer
une écriture de journal chaque fois qu’un trombone est utilisé, par exemple. La constatation de la charge relative aux fournitures utilisées est reportée jusqu’à ce que l’on
procède à leur dénombrement (une prise d’inventaire). À ce moment-là, la différence
entre le solde du compte d’actif Fournitures et le coût des fournitures dénombrées (en
main) représente la portion consommée au cours de la période.
Selon la balance de vérication non régularisée de Hu-Aissbé (voir la page 208), le
solde du compte Fournitures de bureau est de 1 500 $. En supposant que le dénombrement effectué le 31 décembre 20X5 révèle que le coût des fournitures en main est de
350 $, on doit enregistrer une écriture de régularisation an de passer en charges le coût
des fournitures utilisées au cours de l’exercice, soit 1 150 $, comme le montre l’analyse
présentée dans la gure 6.5.
FIGURE 6.5
LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION DES FOURNITURES
INSCRITES INITIALEMENT DANS UN COMPTE D’ACTIF
6
À la suite de cette analyse, on doit enregistrer l’écriture de régularisation dans le
journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre, sachant
que le numéro de folio du compte Fournitures de bureau utilisées est 141.
La régularisation des comptes
Journal général
Date
20X5
31
déc.
Page 19
Intitulé des comptes et explications
F°
Débit
141
21
1 150
31
31
20X5
déc.
”
1 150
Libellé
F°
Compte n° 21
Débit
Crédit
Solde
1 150
1 500
350
Solde reporté
JG19
Fournitures de bureau utilisées
Date
Crédit
Écritures de régularisation
Fournitures de bureau utilisées
Fournitures de bureau
Fournitures utilisées au cours
de l’exercice (1 500 $ – 350 $).
Fournitures de bureau
Date
213
Libellé
20X5
31
déc.
F°
Débit
JG19
1 150
Compte n° 141
Crédit
Solde
1 150
6
Encore une fois, on peut se demander ce qui se serait passé si les achats de fournitures avaient été initialement inscrits dans un compte de charges (Fournitures de bureau
utilisées) plutôt que dans un compte d’actif (Fournitures de bureau). Dans ce cas, l’écriture de régularisation aurait consisté à porter au débit du compte Fournitures de bureau
la portion non consommée au cours de l’exercice (350 $) et à créditer le compte de charges
Fournitures de bureau utilisées du même montant. Après régularisation, la portion non
consommée de 350 $ aurait guré dans l’actif, tandis que la portion consommée de
1 150 $ aurait été constatée en charges. Pour vous aider à visualiser le tout, voici les
comptes du grand livre, sachant que le numéro de folio du compte Fournitures de bureau
utilisées est 141 :
Fournitures de bureau
Date
Libellé
20X5
31
déc.
F°
JG19
Compte n° 21
Débit
Crédit
350
350
Fournitures de bureau utilisées
Date
31
31
20X5
déc.
”
Libellé
F°
Débit
Compte n° 141
Crédit
Solde
350
1 500
1 150
Solde reporté
JG19
Solde
En terminant cette sous-section sur les fournitures, il importe de signaler que
plusieurs petites entreprises imputent aux résultats la totalité du coût des fournitures et
ne procèdent à aucune écriture de régularisation, invoquant la faible valeur (importance
214
CHAPITRE 6
relative) de celles-ci. Selon ces entreprises, le caractère non signicatif pour la prise de
décisions du coût des fournitures justie la comptabilisation intégrale en charges.
LA VENTILATION DES PRODUITS SUR PLUS
D’UN EXERCICE
Les clients paient parfois à l’avance pour des services qui leur seront rendus plus tard.
Nous sommes alors en présence d’un élément de passif représentant la prestation de
services à rendre sur plus d’un exercice et donnant naissance à la deuxième catégorie
d’écritures de régularisation. Ainsi, que ce soit le Canadien de Montréal ou les Sénateurs
d’Ottawa, ces deux équipes professionnelles de hockey touchent une bonne partie de
leurs produits d’exploitation à l’avance grâce à la vente de billets. Il en va de même des
sociétés Air Canada et Air Transat, lesquelles émettent régulièrement des billets d’avion
plusieurs semaines avant les dates des vols. L’abonnement à un périodique ou l’inscription à un site Internet permettant l’apprentissage d’une langue en sont d’autres exemples.
6
Au moment où l’entreprise encaisse l’argent, elle devrait créditer un compte de
passif an de reconnaître son obligation de rendre des services à une date ultérieure.
Ainsi, il est d’usage d’enregistrer les sommes reçues à l’avance en débitant le compte
Caisse et en créditant le compte Produits reçus d’avance. Ce n’est que lorsque l’entreprise
aura rempli son obligation (la présentation d’un match opposant le Canadien à l’Avalanche, par exemple) qu’elle devra constater un produit d’exploitation. En n d’exercice,
il y a donc lieu de passer en revue les éléments contenus dans le compte Produits reçus
d’avance an de s’assurer qu’il ne renferme que des services à rendre au cours des exercices futurs. S’il y a lieu, une écriture de régularisation est enregistrée pour transférer du
compte Produits reçus d’avance au compte de résultats approprié (un compte de produits) la portion des services rendus aux clients.
Les produits reçus d’avance
La balance de vérication non régularisée de Hu-Aissbé (voir la page 208) renferme le
compte Produits reçus d’avance, dont le solde est de 350 $. Grâce au report effectué dans
le grand livre, nous avons pu vérier que, le 22 décembre 20X5, l’entreprise Les Éditions du
Conte Hantay, client de Denyse Lepage, lui a coné le travail de révision linguistique de
cinq fascicules scolaires. En étant à sa première expérience auprès d’une maison d’édition,
Denyse a exigé le paiement à l’avance de ses services. Au 31 décembre 20X5, deux fascicules
ont déjà été remis au client. Puisque, lors de l’encaissement, l’enregistrement a consisté
effectivement à créditer un compte de passif, l’écriture de régularisation consistera à porter
au crédit d’un compte de produits la portion effectivement gagnée au cours de l’exercice eu
égard aux services rendus, comme l’illustre l’analyse présentée dans la gure 6.6.
À la suite de cette analyse, on doit enregistrer l’écriture de régularisation dans le
journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre.
Journal général
Date
20X5
31
déc.
Intitulé des comptes et explications
Page 19
F°
Débit
Crédit
Écritures de régularisation
Produits reçus d’avance
Révision linguistique
Services rendus aux Éditions du Conte
Hantay (350 $ × 2/5).
55
101
140
140
La régularisation des comptes
Produits reçus d’avance
Date
20X5
31
déc.
31
”
Libellé
F°
Compte n° 55
Débit
Crédit
350
210
140
Révision linguistique
Date
31
31
20X5
déc.
”
FIGURE 6.6
Solde
Solde reporté
JG19
Libellé
F°
Débit
Compte n° 101
Crédit
Solde
140
23 250
23 390
Solde reporté
JG19
215
LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION D’UNE SOMME REÇUE D’AVANCE
INSCRITE INITIALEMENT DANS UN COMPTE DE PASSIF
6
Ici encore, il serait intéressant de voir ce qui se serait passé si la somme reçue
d’avance (350 $) avait été initialement inscrite dans le compte de produits Révision linguistique plutôt que dans le compte de passif Produits reçus d’avance. Dans ce cas, le
solde du compte Révision linguistique de la balance de vérication non régularisée s’élèverait plutôt à 23 600 $ (23 250 $ + 350 $) et le solde du compte Produits reçus d’avance
serait nul. L’écriture de régularisation consisterait à porter au débit du compte Révision
linguistique la portion non gagnée au cours de l’exercice (210 $) et à créditer le compte
Produits reçus d’avance du même montant. Après régularisation, la portion non gagnée
de 210 $ gurerait dans le passif, tandis que la portion gagnée de 140 $ serait incluse dans
216
CHAPITRE 6
les produits d’exploitation. Encore une fois, pour vous aider à visualiser le tout, voici les
comptes du grand livre dans ce cas :
Produits reçus d’avance
Date
Libellé
20X5
31
déc.
F°
Compte n° 55
Débit
JG19
Crédit
Solde
210
210
Révision linguistique
Date
31
31
20X5
déc.
”
Libellé
F°
Compte n° 101
Débit
Solde reporté
JG19
210
Crédit
Solde
23 600
23 390
LA COMPTABILISATION DES CHARGES À PAYER
6
Jusqu’ici, nous avons présenté des écritures de régularisation visant à ventiler des coûts
déjà comptabilisés telles les assurances payées d’avance et les fournitures. Ces écritures
nous ont permis de constater des charges provenant d’opérations passées. Ainsi, ces écritures de régularisation ventilent un coût qui a déjà été enregistré dans les livres
comptables.
Nous abordons maintenant une autre catégorie d’écritures de régularisation visant
elle aussi à reconnaître des charges engagées au cours de l’exercice courant. Cette troisième catégorie permet de reconnaître des charges qui seront payées lors d’opérations
futures. Ainsi, des écritures de régularisation sont nécessaires à la n d’un exercice pour
inscrire tous les frais engagés (par exemple, les salaires et les intérêts) qui n’ont pas encore
été comptabilisés. On appelle ces frais charges constatées par régularisation, c’està-dire des charges imputables à l’exercice auxquelles correspondent des dettes qui seront
ultérieurement exigibles ou payées. Ces charges, qui doivent gurer dans l’état des résultats de l’exercice, font l’objet d’écritures de régularisation en n d’exercice même si elles ne
donneront lieu à une sortie de fonds que plus tard. Comme nous l’avons vu au chapitre 3,
les charges doivent comprendre les sommes versées ou à payer engagées dans le but de
gagner des produits. Les charges constatées par régularisation ont pour contrepartie des
charges à payer que l’entreprise contracte avec le temps (par exemple, des intérêts afférents à un emprunt), ou en raison de services non payables immédiatement mais qui lui
ont été rendus (par exemple, les salaires, les taxes municipales (ou impôts fonciers) et les
dettes relatives à des garanties).
Les intérêts courus
Nous avons vu au chapitre 1 que, le 3 septembre 20X5, Hu-Aissbé a contracté un emprunt
bancaire de 3 000 $ prenant la forme d’un effet à payer remboursable intégralement dans
2 ans et portant intérêt au taux annuel de 8 %. Nous reproduisons ci-dessous le billet à
ordre que Denyse Lepage a signé au nom de Hu-Aissbé. Un billet à ordre est un écrit par
lequel une personne (le souscripteur) s’engage à payer à vue ou à une date déterminée à
l’avance une somme d’argent à une autre personne (le bénéciaire) ou à son ordre.
La régularisation des comptes
3 000 $
Trois-Rivières, Québec
Deux ans
après cette date,
à l’ordre de
3 septembre 20X5
promets de payer
je
Banque Nationale (succursale de Trois-Rivières)
dollars
- - - - - - - - - - - - - - - trois mille - - - - - - - - - - - - - - pour valeur reçue. Les intérêts sur cet emprunt, calculés au taux de
payables
217
8%
, seront
une fois l’an.
Hu-Aissbé
par
Le billet que Denyse Lepage a signé représente une dette qui ne diffère des autres
dettes que parce qu’elle donne lieu à la signature d’un document formel précisant l’engagement de sa part de rembourser à l’échéance la somme empruntée. À la date d’émission du billet, Denyse a crédité le compte Effets à payer et débité le compte Caisse. Les
intérêts s’accroissent uniformément au cours de la durée entière du billet, mais ne sont
légalement exigibles qu’une fois l’an. Une écriture de régularisation est donc requise an
de comptabiliser les intérêts courus en date du 31 décembre 20X5, comme le montre
l’analyse présentée dans la gure 6.7.
FIGURE 6.7
LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION DES INTÉRÊTS COURUS
6
218
CHAPITRE 6
À la suite de cette analyse, on doit enregistrer l’écriture de régularisation dans le
journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre, sachant
que les numéros de folio des comptes de charges et de passif sont respectivement
156 et 53.
Journal général
Date
20X5
31
déc.
Page 19
Intitulé des comptes et explications
F°
Débit
Écritures de régularisation
Intérêts sur la dette à long terme
Intérêts à payer
Intérêts courus sur l’effet à payer
(3 000 $ × 8 % × 4/12).
156
53
80
80
Intérêts à payer
Date
Libellé
20X5
31
déc.
F°
Compte n° 53
Débit
JG19
Crédit
Solde
80
80
Intérêts sur la dette à long terme
6
Date
Crédit
Libellé
20X5
31
déc.
F°
JG19
Débit
80
Compte n° 156
Crédit
Solde
80
Les intérêts sur la dette à long terme doivent être comptabilisés séparément de la
dette à long terme proprement dite. Ainsi, on n’augmente pas le compte Dette à long
terme (dans cet exemple, c’est le compte Effets à payer), on crée plutôt un compte de
passif à court terme comme « Intérêts à payer ». Lorsqu’un billet (ou effet) à payer arrive
à échéance à court terme, par exemple un billet de 12 000 $ signé le 1er décembre 20X5
dont l’échéance est le 28 février 20X6, on calcule les intérêts courus au 31 décembre
comme expliqué précédemment. Sachant que le taux d’intérêt est de 10 %, la charge de
l’exercice 20X5 s’élève à 100 $ (12 000 $ × 10 % × 1 mois ÷ 12 mois). La seule différence
par rapport à l’exemple précédent, c’est qu’il faut débiter le compte de charges Intérêts et
frais bancaires. Ce traitement est nécessaire, car les états nanciers doivent montrer distinctement les intérêts sur la dette à long terme et les intérêts sur la dette à court terme.
Les salaires à payer
Au l des mois, Denyse Lepage a embauché plusieurs employés. À la n de décembre, un
seul est encore au travail, du lundi au vendredi, en avant-midi seulement, et il reçoit un
salaire hebdomadaire de 195 $ payable le mercredi suivant la semaine effectivement travaillée. Puisque l’exercice nancier s’est terminé le mardi 31 décembre, il est nécessaire
de passer une écriture de régularisation pour tenir compte des services que l’employé a
rendus, mais qui ne sont pas encore comptabilisés, comme l’illustre l’analyse présentée
dans la gure 6.8.
La régularisation des comptes
FIGURE 6.8
219
LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION DES SALAIRES COURUS
6
À la suite de cette analyse, on doit enregistrer l’écriture de régularisation dans le
journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre, sachant
que le numéro de folio du compte Salaires à payer est 52.
Journal général
Date
20X5
31
déc.
Intitulé des comptes et explications
Page 19
F°
Débit
Écritures de régularisation
Salaires
Salaires à payer
Salaires courus au 31 décembre
[(195 $ ÷ 5 jours) × 7 jours].
166
52
273
273
Salaires à payer
Date
31
20X5
déc.
Crédit
Libellé
F°
JG19
Compte n° 52
Débit
Crédit
Solde
273
273
››
220
CHAPITRE 6
››
Salaires
Date
20X5
31
déc.
31
”
Libellé
F°
Compte n° 166
Débit
Crédit
Solde reporté
JG19
273
Solde
4 875
5 148
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Avez-vous remarqué qu’il faudra deux semaines pour effacer complètement la dette
(salaires à payer) comptabilisée par régularisation ? En effet, le 1er janvier 20X6, Hu-Aissbé
versera un salaire de 195 $ pour les 5 jours compris entre le 23 et le 27 décembre, tandis
que, le 8 janvier 20X6, l’employé sera rémunéré pour les 30 et 31 décembre en plus des
1er, 2 et 3 janvier.
6
Le compte Salaires à payer ne gure pas dans la balance de vérication non régularisée présentée à la page 208. Nous lui avons attribué le numéro 52 pour qu’il suive
immédiatement le compte Fournisseurs. Ces deux comptes représentent des dettes à
court terme. Il aurait été également acceptable de présenter le compte Salaires à payer
sous le compte Produits reçus d’avance, en lui attribuant le numéro 56. Ce qui importe,
c’est de présenter ce compte avant ceux qui sont liés au passif à long terme, donc avant le
compte Effets à payer.
LA COMPTABILISATION DES PRODUITS
À RECEVOIR
La quatrième catégorie d’écritures de régularisation concerne les produits à recevoir. On
traite les produits d’exploitation gagnés mais non encore comptabilisés de la même façon
que les charges constatées par régularisation. Tout produit d’exploitation qu’une entreprise a gagné et qui n’a pas été comptabilisé durant l’exercice fait l’objet d’une écriture de
régularisation dans laquelle un compte d’actif est débité et un compte de produits est
crédité. On donne à ces produits le nom de produits constatés par régularisation,
c’est-à-dire des produits gagnés pendant l’exercice et conférant un droit qui sera exercé
ultérieurement. Ces produits, qui doivent gurer dans l’état des résultats de l’exercice,
font l’objet d’écritures de régularisation en n d’exercice même s’ils ne donneront lieu
que plus tard à une rentrée de fonds. Les produits constatés par régularisation ont pour
contrepartie des produits à recevoir représentant des droits à un bien que l’entreprise
acquiert avec le temps (par exemple, des intérêts à recevoir) ou en rendant des services
non encore facturables (par exemple, des honoraires à recevoir).
Les intérêts à recevoir
Lors de notre analyse de l’effet à payer que Denyse Lepage a signé au nom de Hu-Aissbé,
nous avons constaté qu’une écriture de régularisation était requise an de tenir compte
des intérêts courus au 31 décembre 20X5. Pour le Service de la comptabilité de la Banque
Nationale, il s’agit d’intérêts à recevoir pour lesquels une écriture de régularisation permet de constater la portion des intérêts effectivement gagnés.
La régularisation des comptes
221
Les comptes clients en n d’exercice
Le 29 décembre 20X5, Denyse Lepage s’est engagée à réviser un article scientique
d’une trentaine de pages pour la professeure Stella Lebel, pour une somme de 360 $
payable le 15 janvier, au moment de la livraison de l’article révisé. Aucune écriture n’a
été enregistrée lors de la signature du contrat parce que l’entreprise n’avait alors
rendu aucun service et parce que, au moment de sa signature, ce contrat n’inuait
nullement sur l’actif et le passif de Hu-Aissbé. Denyse Lepage a commencé dès le
29 décembre à travailler à la révision de l’article de Mme Lebel, mais celle-ci ne versera
le montant convenu que le 15 janvier. Puisque, le 31 décembre, Denyse Lepage
a terminé la révision linguistique du tiers du texte, on doit passer une écriture de
régularisation pour comptabiliser les services rendus, comme le montre l’analyse
présentée dans la gure 6.9.
FIGURE 6.9
LE PROCESSUS DE RÉGULARISATION D’UN PRODUIT À RECEVOIR
6
* Il s’agit de la régularisation illustrée à la gure 6.6 (voir la page 215).
À la suite de cette analyse, on doit enregistrer l’écriture de régularisation dans le
journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre.
222
CHAPITRE 6
Journal général
31
Date
Intitulé des comptes et explications
20X5
Écritures de régularisation
déc.
Page 19
F°
Clients
Révision linguistique
Services rendus à Stella Lebel
(360 $ × 1/3).
Débit
10
101
120
120
Clients
Date
31
31
20X5
déc.
”
Libellé
F°
Compte n° 10
Débit
Crédit
Solde reporté
JG19
6
31
31
31
20X5
déc.
”
”
Libellé
F°
Débit
Solde
1 220
1 340
120
Révision linguistique
Date
Crédit
Compte n° 101
Crédit
Solde
140
120
23 250
23 390
23 510
Solde reporté
JG19
JG19
LA COMPTABILISATION DES CHARGES
ESTIMATIVES
La cinquième catégorie d’écritures de régularisation touche certaines charges qui sont
comptabilisées à la suite d’un processus de répartition basé sur des estimations. C’est le
cas notamment de l’amortissement des immobilisations et de la dépréciation des comptes
clients.
L’amortissement des immobilisations
Lorsqu’une entreprise acquiert un actif à long terme tel de l’équipement, elle s’attend à
en tirer des avantages économiques pendant une assez longue période. La dotation à
l’amortissement se veut le reet de l’utilisation annuelle d’un bien. Or, cette allocation
annuelle dépend de certains facteurs que le Conseil des normes comptables (CNC) mentionne dans la recommandation suivante :
Le montant d’amortissement qui doit être passé en charges est le plus élevé des
montants suivants :
a) le coût, moins la valeur de récupération, réparti sur la durée de vie de
l’immobilisation ;
b) le coût, moins la valeur résiduelle, réparti sur la durée de vie utile de
l’immobilisation 6.
Avant de déterminer le montant de la charge annuelle, l’entreprise doit donc
évaluer les éléments suivants, lesquels inuent sur ce calcul : la durée de vie d’une immobilisation, sa durée de vie utile, sa valeur de récupération et sa valeur résiduelle. An de
mieux comprendre ces quatre estimations, nous utiliserons les informations relatives au
6. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 3061.16.
La régularisation des comptes
223
matériel informatique que Denyse Lepage a acquis le 4 septembre 20X5. La gure 6.10
résume ces renseignements.
FIGURE 6.10
LES ESTIMATIONS REQUISES AU MOMENT DE L’AMORTISSEMENT
DU MATÉRIEL INFORMATIQUE
6
La durée de vie et la durée de vie utile
En tenant compte des caractéristiques de fabrication du matériel informatique et de
l’usure normale qui résulte de son utilisation, il est possible d’estimer la durée de vie de
cette immobilisation. Il s’agit de la période au cours de laquelle le matériel informatique
est techniquement utilisable.
Ce n’est pas parce qu’elle estime que le matériel informatique pourra être utilisé
pendant une période de cinq ans (période d’utilisation théorique maximale) que Denyse
Lepage s’attend à l’utiliser réellement pendant toute cette période (période d’utilisation
réelle). En effet, si, au moment d’établir ces estimations, Denyse prend en compte certains facteurs d’ordre économique tels que la péremption et l’insufsance, la période au
cours de laquelle elle prévoit utiliser le matériel informatique, soit la durée de vie utile
du matériel, différera de la durée de vie de cette immobilisation. Denyse a estimé à trois
ans la durée de vie utile, pour deux raisons.
224
CHAPITRE 6
D’abord, elle sait pertinemment que, dans le monde de l’informatique, les innovations technologiques se succèdent à un rythme étourdissant. La péremption, ou
« obsolescence », est la conséquence des innovations technologiques qui font en sorte
qu’une immobilisation devient désuète. À tout moment, il faut s’attendre à ce que du
matériel plus performant soit mis sur le marché. De plus, si Hu-Aissbé prend de l’expansion, il est probable que son matériel actuel souffrira d’insufsance, c’est-à-dire que
même s’il est toujours utilisable, il ne sera plus adapté aux besoins grandissants de l’entreprise. C’est pourquoi Denyse Lepage estime que la durée de vie utile de son matériel
informatique ne sera que de trois ans.
La valeur de récupération et la valeur résiduelle
Le coût net réel que l’entreprise devra supporter pour utiliser le matériel informatique
peut différer de son coût d’origine de 3 500 $. En effet, il est fort probable que l’aliénation
de ce bien au terme de sa durée de vie ou de vie utile permettra à l’entreprise d’en tirer
une certaine valeur, appelée valeur de réalisation nette.
6
La valeur de récupération (0 $ dans notre exemple) représente la valeur de réalisation nette que l’entreprise pourra probablement obtenir à la n de la durée de vie du
matériel informatique (5 ans). Puisque, à la n de cette période, le matériel ne sera pratiquement plus utilisable, sa valeur de récupération sera très faible. Pour sa part, la valeur
résiduelle (500 $ dans notre exemple) représente la valeur de réalisation nette que l’entreprise obtiendra probablement en vendant le matériel informatique à la n de sa durée
de vie utile pour l’entreprise (3 ans). Puisque, à ce moment-là, l’immobilisation peut
encore être utilisée par une autre entreprise ou un particulier, la valeur résiduelle est
généralement supérieure à la valeur de récupération.
L’assiette de l’amortissement
Nous avons déjà mentionné que le montant d’amortissement qui doit être passé en
charges est le plus élevé des montants suivants : « a) le coût, moins la valeur de récupération, réparti sur la durée de vie de l’immobilisation ; b) le coût, moins la valeur résiduelle, réparti sur la durée de vie utile de l’immobilisation 7 ». La gure 6.11 montre qu’il
faut effectuer deux calculs distincts selon que l’assiette de l’amortissement, c’està-dire le montant net à amortir, est établie en fonction de la durée de vie du matériel
informatique ou de sa durée de vie utile.
FIGURE 6.11
L’ASSIETTE DE L’AMORTISSEMENT ANNUEL
7. Manuel de CPA Canada – Comptabilité – Partie II, paragr. 3061.16.
La régularisation des comptes
225
Une fois l’assiette de l’amortissement établie, il faut la répartir sur les exercices au
cours desquels le potentiel de service de l’immobilisation est consommé. Pour ce faire, le
choix d’une méthode d’amortissement s’impose.
Le choix d’une méthode d’amortissement
Il existe plusieurs méthodes d’amortissement dont l’étude détaillée dépasse l’objet du
présent manuel. Nous traiterons ici des deux méthodes les plus utilisées, soit la méthode
de l’amortissement linéaire et la méthode de l’amortissement dégressif. La méthode
choisie doit faire en sorte de rattacher le plus possible le coût d’utilisation des immobilisations aux produits générés par leur utilisation.
Lorsque les avantages économiques découlant de l’utilisation du matériel informatique sont constants d’un exercice à l’autre, il convient d’utiliser la méthode de l’amortissement linéaire. Cette méthode consiste tout simplement à diviser l’assiette de
l’amortissement par la période d’amortissement selon la règle de calcul présentée dans
la gure 6.12.
FIGURE 6.12
LA MÉTHODE DE L’AMORTISSEMENT LINÉAIRE APPLIQUÉE
SUR UNE BASE ANNUELLE
6
À la suite de ce travail d’analyse, on doit passer une écriture de régularisation dans
le journal général en date du 31 décembre 20X5 et la reporter dans le grand livre. Cette
écriture doit tenir compte du fait que l’entreprise n’est exploitée que depuis 4 mois 8 ; en
conséquence, la charge d’amortissement s’élève à 333 $, soit 1 000 $ × 4/12. Remarquez
les numéros de folio attribués aux deux comptes utilisés.
Journal général
31
Date
Intitulé des comptes et explications
20X5
Écritures de régularisation
déc.
Amortissement – Matériel informatique
Amortissement cumulé – Matériel
informatique
Amortissement annuel
[(3 500 $ – 500 $) ÷ 3 ans × 4/12].
Page 19
F°
196
36
Débit
Crédit
333
333
8. Puisque le calcul de la charge d’amortissement repose sur des estimations, nous avons considéré que
Hu-Aissbé possède le matériel informatique depuis 4 mois au lieu de 118 jours. Au moment de
calculer la charge d’amortissement, il est fréquent d’arrondir au mois le plus près.
226
CHAPITRE 6
Amortissement cumulé – Matériel informatique
Date
Libellé
20X5
31
déc.
F°
Débit
JG19
Compte n° 36
Crédit
Solde
333
333
Amortissement – Matériel informatique
Date
31
Libellé
20X5
déc.
F°
JG19
Débit
Compte n° 196
Crédit
Solde
333
333
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Avez-vous remarqué que, lors de la comptabilisation de l’amortissement du matériel informatique, nous avons crédité le compte Amortissement cumulé – Matériel informatique plutôt
que le compte d’actif Matériel informatique ? Cette façon de procéder permet de repérer à
n’importe quel moment le coût d’origine du matériel informatique dans le grand livre.
6
Comme l’amortissement est une charge au même titre que les salaires, la publicité et
les frais d’intérêts, il doit gurer dans l’état des résultats. Cependant, contrairement aux
charges comptabilisées précédemment, l’amortissement n’entraîne aucune sortie de fonds.
Le compte Amortissement – Matériel informatique ne gure pas dans la balance de vérication non régularisée présentée à la page 208. Nous lui avons attribué le numéro 196, de
sorte qu’il suive les frais d’exploitation dans la balance de vérication régularisée. Le compte
Amortissement cumulé est un compte de contrepartie que l’on présente dans l’actif en
déduction du compte Matériel informatique de la façon suivante :
HU-AISSBÉ
Bilan partiel
au 31 décembre 20X5
Immobilisations corporelles
Matériel informatique
Moins : Amortissement cumulé
Actif
3 500 $
(333)
3 167 $
En ce qui concerne le compte Amortissement cumulé – Matériel informatique, nous
lui avons attribué le numéro 36, de sorte qu’il se trouve tout juste après le compte Matériel
informatique dans la balance de vérication. Le compte d’amortissement cumulé est un
compte de contrepartie du compte d’actif, c’est pourquoi il doit le suivre immédiatement.
Comme l’illustre le bilan partiel qui précède, la valeur comptable du matériel
informatique, c’est-à-dire la valeur nette attribuée à cet élément d’actif dans le bilan
(3 167 $), s’obtient en retranchant l’amortissement cumulé (333 $) du coût d’origine
(3 500 $). Il importe de souligner que, le plus souvent, la valeur comptable d’un bien diffère de sa valeur marchande. Il faut éviter de confondre ces notions.
Hu-Aissbé aurait pu utiliser la méthode de l’amortissement dégressif si elle avait
prévu que les avantages liés à l’utilisation du matériel informatique diminueraient au l
des ans. Avec cette méthode, on applique un taux d’amortissement à la valeur comptable
de l’actif au début de l’exercice, ou à la date de l’achat si celle-ci est postérieure à la date
du début de l’exercice. Quoique la détermination du taux d’amortissement dépasse
La régularisation des comptes
227
l’objet du présent chapitre, mentionnons que le taux tient compte des estimations de la
durée de vie, de la durée de vie utile, de la valeur de récupération et de la valeur résiduelle. Par exemple, si Denyse Lepage avait déterminé que le taux approprié était de
30 %, la charge d’amortissement s’élèverait à 350 $ (3 500 $ × 30 % × 4/12). L’année
suivante, on calculerait ainsi la charge d’amortissement :
Valeur comptable au début de l’exercice (3 500 $ – 350 $)
Taux d’amortissement
Charge de 20X6
×
3 150 $
30 %
945 $
Charge d’amortissement –
Méthode dégressive
Hu-Aissbé possède aussi du matériel de bureau. En effet, en consultant le grand
livre, on y retrouve l’acquisition de ce matériel le 1er novembre 20X5 au coût de 1 500 $.
Denyse Lepage estime que le matériel sera effectivement utilisé pendant toute sa durée
de vie de 10 ans, au terme de laquelle il sera mis au rebut, n’ayant plus aucune valeur.
Puisque les avantages économiques découlant de l’utilisation du matériel de bureau
seront constants d’un exercice à l’autre, il convient d’utiliser la méthode de l’amortissement linéaire. On enregistrera donc l’écriture de régularisation suivante dans le journal
général en date du 31 décembre 20X5 et on la reportera dans le grand livre. Remarquez
les numéros de folio attribués aux deux comptes utilisés.
Journal général
Date
31
20X5
déc.
Intitulé des comptes et explications
Écritures de régularisation
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel
de bureau
Amortissement annuel
[(1 500 $ ÷ 10 ans) × 2/12].
Page 19
F°
191
Débit
25
31
25
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Date
Libellé
20X5
31
déc.
F°
Débit
JG19
Compte n° 31
Crédit
Solde
25
25
Amortissement – Matériel de bureau
Date
20X5
31
déc.
Libellé
F°
JG19
Débit
25
Crédit
Compte n° 191
Crédit
Solde
25
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Avez-vous remarqué que les calculs ont été simpliés parce que la durée de vie utile
correspond à la durée de vie (10 ans) et que la valeur résiduelle correspond à la valeur
de récupération (0 $) ? De plus, nous avons tenu compte uniquement de la période au
cours de laquelle le matériel de bureau a été détenu en 20X5, soit deux mois. Il importe
de calculer l’amortissement d’un bien uniquement à compter de la date de son
acquisition.
6
228
CHAPITRE 6
La dépréciation des comptes clients
Lorsqu’une entreprise effectue des ventes à crédit, malgré toutes les précautions prises
pour s’assurer de la solvabilité de ses clients, elle encourt le risque que certains d’entre
eux ne puissent honorer leur engagement de verser la somme convenue au moment de
la vente. Ainsi, à la n de chaque exercice nancier ou d’une période donnée, il faut
estimer le montant des comptes clients susceptibles de ne pas être recouvrés et comptabiliser en charges le montant jugé douteux.
Après avoir passé en revue l’ensemble des comptes clients de Hu-Aissbé au
31 décembre 20X5, Denyse Lepage estime qu’un seul de ces comptes a une valeur recouvrable inférieure de 100 $ à sa valeur comptable. À la suite de cette analyse, on doit enregistrer l’écriture de régularisation dans le journal général en date du 31 décembre 20X5 et
la reporter dans le grand livre, sachant que les numéros de folio des comptes de charges
et de contrepartie du compte Clients sont respectivement 125 et 11.
Journal général
31
Date
Intitulé des comptes et explications
20X5
Écritures de régularisation
déc.
6
Dépréciation des comptes clients
Provision pour dépréciation – Clients
Estimation de la dépréciation des
comptes clients.
Page 19
F°
125
11
Débit
Crédit
100
100
Provision pour dépréciation – Clients
Date
31
Libellé
F°
20X5
déc.
Débit
JG19
Compte n° 11
Crédit
Solde
100
100
Dépréciation des comptes clients
Date
Libellé
F°
20X5
31
déc.
JG19
Débit
Compte n° 125
Crédit
Solde
100
100
Le compte Dépréciation des comptes clients est présenté parmi les charges d’exploitation dans l’état des résultats, tandis que le compte Provision pour dépréciation –
Clients est un compte de contrepartie que l’on présente dans l’actif en déduction du
compte Clients de la façon suivante :
HU-AISSBÉ
Bilan partiel
au 31 décembre 20X5
Actif à court terme
Clients
Moins : Provision pour dépréciation – Clients
Actif
1 340 $
(100)
1 240 $
La régularisation des comptes
229
Le solde régularisé du compte Clients se compose du solde non régularisé de
1 220 $ (voir la page 208), auquel on a ajouté une régularisation de 120 $ (voir la page 222).
LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE
Les écritures de régularisation sont tout aussi importantes dans un système comptable
informatisé que dans un système comptable manuel. Cependant, dans un système manuel,
il faut enregistrer une à une toutes les écritures de régularisation, tandis que, dans un
système informatisé, il est possible de programmer les calculs relatifs à certaines écritures
de régularisation telles que l’amortissement et les intérêts. Une fois la programmation
effectuée, les écritures de régularisation se font automatiquement en n de période.
Capsule techno plus
LA BALANCE DE VÉRIFICATION RÉGULARISÉE
Après avoir inscrit dans le journal général les écritures de régularisation et après les avoir
reportées dans le grand livre général, il est utile de dresser une balance de vérication
régularisée an de s’assurer que le grand livre général est toujours en équilibre. Bien que
la balance de vérication régularisée soit facultative, elle prend tout son sens lorsqu’une
entreprise enregistre plusieurs écritures de régularisation. Compte tenu des écritures de
régularisation passées par Hu-Aissbé, voici la balance de vérication régularisée de cette
entreprise au 31 décembre 20X5 :
6
HU-AISSBÉ
Balance de vérication régularisée
au 31 décembre 20X5
N°
1
10
11
15
21
25
30
31
35
36
51
52
53
55
61
91
92
101
121
125
131
Débit
Caisse
Clients
Provision pour dépréciation – Clients
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Matériel informatique
Amortissement cumulé – Matériel informatique
Fournisseurs
Salaires à payer
Intérêts à payer
Produits reçus d’avance
Effets à payer
Denyse Lepage – Apports
Denyse Lepage – Retraits
Révision linguistique
Assurances
Dépréciation des comptes clients
Électricité et chauffage
Crédit
175 $
1 340
100 $
30
350
500
1 500
25
3 500
333
400
273
80
210
3 000
2 000
10 765
23 510
100
100
500
››
230
CHAPITRE 6
››
N°
141
151
155
156
161
166
171
181
191
196
Fournitures de bureau utilisées
Reproduction et reliure
Intérêts et frais bancaires
Intérêts sur la dette à long terme
Publicité
Salaires
Taxes municipales
Télécommunications
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement – Matériel informatique
Total
Débit
Crédit
1 150
725
28
80
2 700
5 148
100
782
25
333
29 931 $
29 931 $
Une fois établie la balance de vérication régularisée, il est possible de dresser les
états nanciers de l’entreprise.
HU-AISSBÉ
Résultats
pour la période de quatre mois terminée le 31 décembre 20X5
6
Produits d’exploitation
Révision linguistique
Charges d’exploitation
Assurances
Dépréciation des comptes clients
Électricité et chauffage
Fournitures de bureau utilisées
Reproduction et reliure
Intérêts et frais bancaires
Intérêts sur la dette à long terme
Publicité
Salaires
Taxes municipales
Télécommunications
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement – Matériel informatique
Total des charges d’exploitation
Bénéce net
23 510 $
100 $
100
500
1 150
725
28
80
2 700
5 148
100
782
25
333
11 771
11 739 $
HU-AISSBÉ
Capitaux propres
pour la période de quatre mois terminée le 31 décembre 20X5
Capital au 2 septembre 20X5
Apports
Bénéce net de l’exercice
Retraits
Capital au 31 décembre 20X5
$
2 000
11 739
13 839
(10 765)
2 974 $
La régularisation des comptes
231
HU-AISSBÉ
Bilan
au 31 décembre 20X5
Actif à court terme
Caisse
Clients
Moins : Provision pour dépréciation – Clients
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Total de l’actif à court terme
Immobilisations corporelles
Matériel de bureau
Moins : Amortissement cumulé
Matériel informatique
Moins : Amortissement cumulé
Total des immobilisations corporelles
Total de l’actif
Actif
175 $
1 340 $
(100)
1 500 $
(25)
3 500
(333)
1 240
30
350
500
2 295
1 475
3 167
4 642
6 937 $
Passif et capitaux propres
Passif à court terme
Fournisseurs
Salaires à payer
Intérêts à payer
Produits reçus d’avance
Total du passif à court terme
Passif à long terme
Effets à payer
Total du passif
Capitaux propres
Denyse Lepage – Capital
Total du passif et des capitaux propres
400 $
273
80
210
963
3 000
3 963
2 974
6 937 $
SYNTHÈSE DU CHAPITRE 6
1. Le principe d’indépendance des exercices découle
du fait que les créanciers, les investisseurs et
les autres utilisateurs des états nanciers doivent
constamment prendre des décisions d’affaires. Pour
ce faire, ils ont besoin de recevoir périodiquement de
l’information comptable comparable.
2.
L’exercice nancier ne doit pas nécessairement
coïncider avec l’année civile. Il peut commencer
à une date quelconque et se terminer 12 mois
plus tard. An de tenir compte de certaines exigences scales, l’exercice nancier de la plupart
des entreprises individuelles et des sociétés de
personnes se termine toutefois le 31 décembre.
3. Selon le principe de réalisation, les produits sont
comptabilisés au moment de la vente lorsque, à
cette date, les risques et les avantages liés à la
propriété sont transférés à l’acheteur.
4. Le respect du principe du rattachement des charges
aux produits nécessite que les produits comptabilisés
au cours d’un exercice et les charges occasionnées
pour générer ces produits soient inclus dans la même
période nancière. Ainsi, les charges sont comptabilisées dans l’état des résultats sur la base d’une
association directe entre les coûts engagés et l’obtention de produits spéciques. L’application du principe
du rattachement n’autorise toutefois pas à comptabiliser dans le bilan des éléments qui ne répondent
pas à la dénition d’actifs ou de passifs.
5. Les écritures de régularisation ont pour objet de
s’assurer de la comptabilisation des produits lorsqu’ils
sont effectivement gagnés et des charges correspondantes engagées pour gagner ces produits.
6. Le processus de régularisation comporte trois
étapes : 1) la détermination de ce qui a déjà été
6
232
CHAPITRE 6
fait ; 2) l’analyse de la situation à la date de
l’établissement des états financiers ; et 3) la
passation de l’écriture de régularisation requise,
s’il y a lieu.
7. La durée de vie d’une immobilisation correspond
à la période au cours de laquelle celle-ci est
techniquement utilisable. Sa durée de vie utile
correspond à la période au cours de laquelle le
bien amortissable sera effectivement utilisé.
TABLEAU 6.1
9. Le tableau 6.1 présente une synthèse des éléments
en jeu en matière d’écritures de régularisation.
UNE SYNTHÈSE DES ÉLÉMENTS EN JEU EN MATIÈRE D’ÉCRITURES DE RÉGULARISATION
Catégorie d’écritures
de régularisation
6
8. La valeur de récupération représente la valeur de
réalisation nette que l’entreprise pourra probablement obtenir à la n de la durée de vie d’un bien.
De son côté, la valeur résiduelle représente la
valeur de réalisation nette que l’entreprise pourra
probablement obtenir à la n de la durée de vie
utile de ce bien.
Ventilation des
charges sur plus
d’un exercice
Ventilation des
produits
sur plus d’un
exercice
Comptabilisation des
charges à payer
Comptabilisation des
produits à recevoir
Comptabilisation des
charges estimatives
Écritures de régularisation*
Constat préalable à
l’écriture de régularisation
Solde des comptes
avant régularisation
Débit
Crédit
Les sommes payées d’avance ont été portées
initialement à un compte d’actif. La portion
absorbée au cours de la période doit
être constatée.
Les sommes payées d’avance ont été portées
initialement à un compte
de charges. La portion non absorbée doit être
inscrite dans le bilan.
Les sommes reçues d’avance ont été portées
initialement à un compte de passif.
La portion gagnée au cours
de la période doit être constatée.
Les sommes reçues d’avance ont été portées
initialement à un compte
de produits. La portion non gagnée doit être
inscrite dans le bilan.
Certaines dépenses engagées au cours
de l’exercice n’ont pas encore été
comptabilisées, car elles ne deviendront
exigibles que plus tard.
Certains produits gagnés au cours de
l’exercice n’ont pas encore été comptabilisés,
puisqu’ils n’ont pas été facturés.
La dotation à l’amortissement se veut le
reet de l’utilisation annuelle d’un bien. Il
s’agit d’une charge qui n’entraîne aucune
sortie de fonds.
La dépréciation des comptes clients se veut
le reet des créances qui ne seront pas
recouvrées. Cette charge n’entraîne aucune
sortie de fonds.
Actif surévalué
Charges
sous-évaluées
Élément
de charges
Élément
d’actif
Charges surévaluées
Actif sous-évalué
Élément
d’actif
Élément
de charges
Passif surévalué
Produits sous-évalués
Élément
de passif
Élément
de produits
Produits surévalués
Passif sous-évalué
Élément
de produits
Élément
de passif
Charges
sous-évaluées
Passif sous-évalué
Élément
de charges
Élément
de passif
Produits sous-évalués
Actif sous-évalué
Élément
d’actif
Élément
de produits
Charges
sous-évaluées
Actif surévalué
Élément
de charges
Charges
sous-évaluées
Actif surévalué
Élément
de charges
Compte de
contrepartie
d’un élément
d’actif
Compte de
contrepartie d’un
élément d’actif
* Comme mentionné à la page 206, chaque écriture de régularisation touche à la fois un compte de résultats (un produit ou une charge) et un compte
du bilan (un élément d’actif ou de passif).
Évaluez vos apprentissages grâce aux
activités interactives de ce chapitre.
Consultez votre professeur pour y
accéder sur la plateforme i+ Interactif.
ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE
PROBLÈME TYPE
Me Justine Ladouceur exerce la profession de notaire depuis plusieurs années. Voici la balance
de vérication non régularisée de son entreprise au 31 décembre 20X8 :
M e JUSTINE LADOUCEUR, NOTAIRE
Balance de vérification non régularisée
au 31 décembre 20X8
Débit
Caisse
Clients
Provision pour dépréciation – Clients
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Matériel informatique
Amortissement cumulé – Matériel informatique
Fournisseurs
Produits reçus d’avance
Justine Ladouceur – Capital (au 1er janvier 20X8)
Justine Ladouceur – Retraits
Honoraires professionnels
Assurances
Électricité et chauffage
Fournitures de bureau utilisées
Loyers
Publicité
Salaires
Télécommunications
Total
Crédit
925 $
5 275
200 $
450
380
5 000
2 000
12 000
3 000
150
2 500
13 625
29 500
118 225
2 400
1 975
1 165
13 000
550
66 300
780
139 700 $
139 700 $
Alors que vous révisez les livres comptables, les éléments suivants attirent votre attention :
1. Le 31 décembre 20X8, une secrétaire
a procédé au dénombrement des
fournitures de bureau en main. Le
coût d’origine de ces fournitures
s’élève à 275 $.
2. L’entreprise souscrit une police d’as­
surance renouvelable le 1er mars
de chaque année. La prime versée
le 1er mars 20X8 s’élève à 2 400 $.
3. Du matériel de bureau a été acquis
le 2 janvier 20X4. À ce moment­là,
Me Ladouceur a estimé qu’elle
uti liserait ce matériel pendant une
période de 7 ans, au terme de laquelle
il aurait une valeur résiduelle de 2 000 $.
Elle a aussi estimé que la valeur de
récupération serait nulle à la n de la
durée de vie de 10 ans. Ce matériel
apportera des avantages économiques
stables au l des ans.
4. Le matériel informatique a été acquis
en deux étapes. Voici les renseigne­
ments recueillis :
6
234
CHAPITRE 6
Date d’acquisition
Matériel détenu
au début de
l’exercice
Matériel acquis
au cours de
l’exercice
1er janvier 20X7
1er juillet 20X8
10 000 $
2 000 $
Coût d’origine
Compte tenu des estimations de la durée de vie, de la durée de vie utile, de la valeur de récupération et de la valeur résiduelle, le taux d’amortissement à retenir est de 30 %.
5. Les honoraires afférents à des services
rendus durant le mois de décembre à
des clients qui ont payé leurs comptes
d’avance s’élèvent à 1 500 $.
7. Les salaires à payer non encore
comptabilisés au 31 décembre 20X8
totalisent 525 $.
8. Aucun compte client ne s’est avéré irrécouvrable au cours de l’exercice 20X8 ; toutefois, une analyse des comptes clients au
31 décembre 20X8 révèle que la provision
pour dépréciation devrait être de 300 $.
6. Les honoraires afférents à des services
rendus à la n du mois de décembre,
mais qui n’ont pas encore été facturés,
s’élèvent à 975 $.
TRAVAIL À FAIRE
6
Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X8.
SOLUTION DU PROBLÈME TYPE
Journal général
31
31
Date
Intitulé des comptes et explications
20X8
Écritures de régularisation
déc.
”
Page _
F°
Débit
Fournitures de bureau utilisées
Fournitures de bureau
Portion consommée au cours de l’exercice
(450 $ – 275 $).
175
Assurances payées d’avance
Assurances
Ajustement du solde de l’élément d’actif
selon les calculs suivants :
Portion de la prime non absorbée 9
au 31 décembre 20X8 (2 400 $ × 2/12)
Solde du compte au début de l’exercice
Régularisation requise
20
Crédit
175
20
400 $
380
20 $
9. Dans cet exemple, nous avons opté pour une analyse de la portion non absorbée. Évidemment, il serait
tout aussi approprié de procéder à une analyse de la portion absorbée comme suit :
Solde du compte de charges au 31 décembre 20X8
Moins : Charge réelle de l’exercice (portion absorbée)
[380 $ + (2 400 $ × 10/12)]
Régularisation requise
2 400 $
2 380
20 $
La régularisation des comptes
Journal général
31
31
31
31
31
31
Date
Intitulé des comptes et explications
20X8
Écritures de régularisation
déc.
”
”
”
”
”
Page _
F°
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Amortissement annuel selon la méthode
d’amortissement linéaire égal au montant le
plus élevé établi de la façon suivante :
Calcul basé sur la durée de vie
500,00 $
(5 000 $ – 0 $) ÷ 10 ans
Calcul basé sur la durée de vie utile
428,57 $
(5 000 $ – 2 000 $) ÷ 7 ans
Amortissement – Matériel informatique
Amortissement cumulé – Matériel
informatique
Amortissement annuel selon la méthode
d’amortissement dégressif établi de la façon
suivante :
Valeur comptable au début de l’exercice
(10 000 $ – 3 000 $) × 30 %
Matériel acquis pendant l’exercice
(2 000 $ × 30 % × 6/12)
Charge totale
Débit
500
2 400
2 400
2 100 $
300
2 400 $
6
1 500
Clients
Honoraires professionnels
Services rendus non encore facturés.
975
Salaires
Salaires à payer
Salaires courus au 31 décembre 20X8.
525
Dépréciation des comptes clients
Provision pour dépréciation – Clients
Ajustement du solde de la provision au
31 décembre 20X8 (300 $ – 200 $).
100
Q1 Décrivez brièvement les liens entre le principe
d’indépendance des exercices et les principes de
réalisation et du rattachement des charges aux produits.
Q2 Pierre fabrique et vend du chocolat de Pâques.
Quand devrait débuter et se terminer son exer­
cice nancier ?
Crédit
500
Produits reçus d’avance
Honoraires professionnels
Portion gagnée en décembre 20X8.
QUESTIONS DE RÉVISION
235
1 500
975
525
100
Solutionnaire
Q3 À la n du mois de mai, un courtier immobilier, Yvan
Thibodeau, accepte le mandat de vendre une maison.
Celle­ci est vendue à la n de juin, et Yvan encaisse la
commission convenue en juillet. En supposant que son
entreprise établit des états nanciers mensuels, quand
Yvan doit­il comptabiliser le produit d’exploitation
découlant de ce mandat ? Justiez votre réponse.
236
CHAPITRE 6
Q4 Du fait de l’exécution du mandat décrit à la
question Q3, Yvan Thibodeau a engagé des frais
de 50 $ en mai et de 300 $ en juin. Quand doitil comptabiliser ces charges d’exploitation pour
assurer le bon rattachement des charges aux
produits ? Justiez votre réponse.
Q5 Pourquoi faut-il régulariser les comptes ?
Q6 Énumérez les différentes catégories d’écritures de
régularisation et donnez un exemple de chaque
catégorie étudiée dans ce chapitre.
Q15 Qu’entend-on par « compte de contrepartie » ?
Donnez-en un exemple.
Q16 Que représentent exactement les
comptes Amortissement et Amortissement
cumulé ?
Q17 Voici des situations qui peuvent se présenter
à la suite de l’analyse d’une balance de vérication non régularisée.
Q7 Quelles sont les deux principales caractéristiques
des écritures de régularisation ?
a) Les produits sont sous-évalués.
Q8 Quelles sont les trois étapes nécessaires à la
passation d’une écriture de régularisation ?
c) L’actif est surévalué.
Q9 À la n de l’exercice, le comptable d’une société par
actions a omis de régulariser le compte Assurances
payées d’avance. Quels sont les postes de l’état des
résultats et du bilan qui sont faussés ? S’agit-il d’une
surévaluation ou d’une sous-évaluation ?
6
Q14 En quoi consiste la méthode de l’amortissement linéaire ?
Q10 À la n de l’exercice, le comptable d’une société
par actions a omis de comptabiliser des produits
effectivement gagnés, mais non encore facturés. Quels
sont les postes de l’état des résultats et du bilan qui
sont faussés ? S’agit-il d’une surévaluation ou d’une
sous-évaluation ?
Q11 « La dotation à l’amortissement se veut le reet
de la variation annuelle survenue dans la valeur
marchande d’un bien. » Êtes-vous d’accord avec
cette afrmation ? Justiez votre réponse.
Q12 Quelle différence y a-t-il entre la durée de vie
d’un bien et sa durée de vie utile ? entre sa valeur
résiduelle et sa valeur de récupération ?
Q13 Quelle hypothèse sous-tend l’utilisation de la
méthode de l’amortissement linéaire ?
EXERCICES
3
b) Le passif est sous-évalué.
d) Les produits sont surévalués.
e) Le passif est surévalué.
f) Les charges sont surévaluées.
g) L’actif est sous-évalué.
h) Les charges sont sous-évaluées.
Pour chaque situation, déterminez la catégorie
d’écriture de régularisation qui doit être passée en
n d’exercice au moyen du numéro qui y
correspond. Si plus d’une catégorie peut s’appliquer,
nommez-les.
1. La ventilation des charges sur plus
d’un exercice.
2. La ventilation des produits sur plus
d’un exercice.
3. La comptabilisation des charges à payer.
4. La comptabilisation des produits à recevoir.
5. La comptabilisation des charges estimatives.
Q18 Quelle est l’utilité de la balance de vérication
régularisée ?
Solutionnaire
E1
Terminologie comptable
4
Voici une liste de neuf termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre :
• Charge constatée par régularisation • Produit constaté par régularisation
• Charges payées d’avance
• Temps d’arrêt des comptes
• Durée de vie
• Valeur de récupération
• Durée de vie utile
• Valeur résiduelle
• Écriture de régularisation
Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables.
Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun »
s’il ne correspond à aucun d’entre eux.
La régularisation des comptes
237
a) La valeur de réalisation nette que l’entreprise pourra probablement obtenir à la n de
la durée de vie d’un bien.
b) Les produits imputables à l’exercice et conférant un droit qui sera exercé ultérieurement.
c) Les charges imputables à l’exercice auxquelles correspondent des dettes qui seront
ultérieurement exigibles ou payées.
d) L’arrêt théorique de l’inscription des opérations et de l’écoulement matériel des fournitures
et des marchandises à un moment donné.
e) La période au cours de laquelle un bien est techniquement utilisable.
f)
Les sommes d’argent effectivement déboursées à l’avance an d’en tirer un avantage
à brève échéance.
g) Les écritures qui ont pour objet de s’assurer de la comptabilisation des produits lorsqu’ils
sont effectivement gagnés et des charges correspondantes engagées pour gagner
ces produits.
h) La période au cours de laquelle un bien amortissable sera effectivement utilisé.
i) La valeur de réalisation nette que l’entreprise pourra probablement obtenir à la n de
la durée de vie utile d’un bien.
1
2
E2
Vrai ou faux
4
Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi.
a) L’amortissement représente une somme versée durant l’exercice. Cette somme est imputée
aux résultats de manière à répartir systématiquement le coût d’un bien sur sa durée de vie
ou sur sa durée de vie utile.
b) Le découpage de l’activité d’une entreprise en exercices comptables et la détermination
du bénéce tiré d’un ensemble d’opérations pour chaque exercice sont intimement liés à
l’application du principe d’indépendance des exercices.
c) La n de l’exercice nancier d’une entreprise individuelle doit coïncider avec la n de
l’année civile.
d) La durée de vie utile d’une immobilisation correspond à la période au cours de laquelle
celle-ci est techniquement utilisable.
E3
Les effets de diverses écritures de régularisation
4
L’entreprise individuelle Voitures blindées du Québec offre des services de transport dans toute
la région métropolitaine. L’exercice nancier de l’entreprise se termine le 31 décembre. Le
31 décembre 20X0, les écritures de régularisation suivantes ont été enregistrées :
a) Dotation à l’amortissement annuel.
b) Produits gagnés en décembre, mais non encore facturés.
c) Salaires à payer aux employés depuis la dernière paye en décembre.
d) Portion de la prime d’assurance de l’entreprise qui a été absorbée au cours de l’exercice.
e) Partie des sommes reçues à l’avance de clients, lesquelles ont été gagnées en décembre.
f) Intérêts à payer au 31 décembre.
g) Augmentation de la provision pour dépréciation des comptes clients.
Indiquez les effets de chaque écriture de régularisation sur les composantes des états nanciers, c’est-à-dire sur les produits, les charges, le bénéce net, l’actif, le passif et les capitaux
propres. Pour ce faire, remplissez le tableau suivant à l’aide des symboles (+) pour une augmentation, (–) pour une diminution et (0) s’il n’y a aucun effet. La réponse à la première écriture est
donnée à titre d’exemple.
Écriture de
régularisation
a)
Produits
0
Charges
+
Bénéce
net
–
Actif
–
Passif
0
Capitaux
propres
–
6
238
6
CHAPITRE 6
E4
Les assurances payées d’avance
4
Paul Laamme est propriétaire d’une salle de billard. L’exercice nancier de son entreprise se
termine le 31 décembre. Le 1er octobre 20X2, Paul a versé la somme de 400 $ pour souscrire
une assurance temporaire de 4 mois.
Passez l’écriture de journal nécessaire à l’enregistrement de l’opération du 1 er octobre 20X2 et
l’écriture de régularisation requise au 31 décembre 20X2, date de la n de l’exercice nancier,
en supposant les deux situations suivantes :
a) L’inscription initiale est effectuée dans le compte Assurances payées d’avance.
b) L’inscription initiale est effectuée dans le compte Assurances.
Portion non absorbée : 100 $
E5
Les produits reçus d’avance
4
Sabrina Côté exploite une agence d’investigation dont l’exercice nancier se termine le
31 décembre. Deux semaines avant la n de l’exercice 20X6, elle a reçu la somme de 3 000 $
pour la lature d’un présumé agresseur sur une période de 3 semaines.
Passez l’écriture de journal nécessaire à l’enregistrement de l’opération du 17 décembre 20X6
et l’écriture de régularisation requise au 31 décembre 20X6 en supposant les deux situations
suivantes :
a) L’inscription initiale est effectuée dans le compte Produits reçus d’avance.
b) L’inscription initiale est effectuée dans le compte Produits de lature.
Portion non gagnée : 1 000 $
E6
La prime d’assurance
4
Le 1er octobre 20X3, l’entreprise individuelle Voyages yés a versé la somme de 1 800 $ à la
société Assurances Bernier inc. pour une police d’assurance couvrant une période de 12 mois.
Les balances de vérication établies le 31 décembre 20X3 renferment les postes suivants :
VOYAGES FLYÉS
Balance de vérication
Assurances
1 800 $
ASSURANCES BERNIER INC.
Balance de vérication
Produits reçus d’avance
1 800 $
Passez l’écriture de régularisation requise dans les livres de chaque entreprise au
31 décembre 20X3.
Portion payée d’avance : 1 350 $
E7
Les intérêts sur un emprunt
4
Le 30 novembre 20X1, l’entreprise individuelle Marinex a emprunté la somme de 9 000 $ pour
une période de 2 ans. Le billet porte intérêt au taux annuel de 8 % et l’exercice nancier de
l’entreprise se termine le 31 décembre. Passez l’écriture de régularisation requise au
31 décembre 20X1.
Charge d’intérêts : 60 $
E8
Les fournitures de bureau
4
Le 9 avril 20X4, l’entreprise individuelle Aubaines Vicky a acheté des fournitures de bureau pour
la somme de 750 $ dans un encan. Au 31 décembre 20X4, le solde du compte Fournitures de
bureau est de 75 $ et correspond au solde en main à la n de l’exercice précédent. Passez
l’écriture de régularisation requise au 31 décembre 20X4 en supposant que le coût d’origine
des fournitures inutilisées à cette date est de 425 $.
Fournitures de bureau utilisées : 400 $
La régularisation des comptes
E9
Les taxes municipales et scolaires
4
Bruno Ménard est propriétaire d’un petit commerce constitué en société par actions dont
l’exercice nancier se termine le 30 septembre. Voici quelques-uns des comptes de l’entreprise
au 30 septembre 20X4 :
239
Taxes municipales
payées d’avance
Solde au 1er octobre 20X3
750
Taxes scolaires
payées d’avance
Solde au 1er octobre 20X3
Paiement unique effectué le 5 juillet 20X4
675
1 000
Taxes municipales
Premier versement effectué le 2 mars 20X4
Deuxième versement effectué le 3 juin 20X4
Dernier versement effectué le 31 août 20X4
1 067
1 067
1 066
Taxes scolaires
Solde au 30 septembre 20X4
0
Sachant que le compte de taxes municipales couvre la période du 1 er janvier au
31 décembre et que le compte de taxes scolaires couvre celle du 1 er juillet au 30 juin,
passez les écritures de régularisation requises le 30 septembre 20X4.
Total des taxes payées d’avance : 1 550 $
E10 L’amortissement des immobilisations
4
L’entreprise individuelle Immobilex possède plusieurs immobilisations acquises à différentes
dates. L’entreprise, dont l’exercice nancier se termine le 31 décembre, utilise la méthode de
l’amortissement linéaire. Passez les écritures de régularisation requises le 31 décembre 20X8,
compte tenu des informations suivantes :
Date d’acquisition
Coût d’origine
Durée de vie
Durée de vie utile
Valeur de récupération
Valeur résiduelle
Immeuble
1er janvier 20X2
100 000 $
40 ans
40 ans
Aucune
Aucune
Matériel de bureau
1er janvier 20X2
9 000 $
10 ans
8 ans
Aucune
1 000 $
Ordinateur
1er juin 20X7
3 000 $
4 ans
2 ans
200 $
1 000 $
Camionnette
30 juin 20X8
15 000 $
5 ans
3 ans
2 500 $
5 250 $
Amortissement de la camionnette : 1 625 $
E11 La dépréciation des comptes clients
4
Rebecca Doualé est une jeune avocate qui offre ses services à une clientèle défavorisée depuis
le 1er septembre 20X1. À la n du premier exercice nancier de son entreprise, elle procède à
une analyse de ses comptes clients, qui s’élèvent à 15 000 $. Compte tenu de la situation
précaire de quelques-uns de ses clients, elle estime qu’elle pourrait ne jamais pouvoir récupérer
environ 20 % de cette somme. Passez l’écriture de régularisation requise le 31 août 20X2.
Dépréciation des comptes clients : 3 000 $
6
240
CHAPITRE 6
E12 Les salaires à payer
4
Le mercredi de chaque semaine à 16 h, l’entreprise Les Éditions du Conte Hantay verse à ses
employés le salaire hebdomadaire (pour 5 jours ouvrables) de la semaine précédente, dont le
total s’élève à 5 000 $. Passez l’écriture de régularisation requise le jeudi 31 décembre 20X9.
Salaires à payer : 4 000 $
E13 Les assurances payées d’avance
4
L’assurance payée d’avance représente la partie non expirée des primes de trois polices
reportées de l’exercice précédent, à laquelle on a ajouté les primes de renouvellement
versées en 20X2 aux mêmes taux que les années antérieures.
Partie non expirée
au 31 décembre 20X2
Montant comptabilisé au compte Assurances payées d’avance
N° de
la police
1
2
3
Partie non expirée
au 1er janvier 20X2
Durée
5 mois
9 mois
18 mois
Montant
500 $
600
1 500
2 600 $
Prime payée
Total
1 200 $
2 400 *
0
1 700 $
3 000
1 500
6 200 $
3 600 $
5 mois
33 mois
6 mois
* Cette prime couvre une période de 36 mois.
6
Régularisez les livres au 31 décembre 20X2, s’il y a lieu.
Assurances absorbées : 3 000 $
E14 La passation d’écritures de régularisation multiples
4
La balance de vérication non régularisée de Camionex inc. renferme les comptes suivants à la
n de la première année d’exploitation :
CAMIONEX INC.
Balance de vérification partielle non régularisée
au 31 décembre 20X7
Débit
Assurances payées d’avance
Camions
Téléphones cellulaires
Montant dû à Financetout
Produits reçus d’avance
Produits de transport
Fournitures d’entretien utilisées
Intérêts sur la dette à long terme
Crédit
2 400 $
78 000
1 200
48 000 $
3 200
65 000
975
5 500
Lorsque vous avez révisé les livres comptables, les éléments suivants ont attiré votre attention :
1. Tout au long de l’exercice, les fournitures d’entretien acquises ont été passées en charges.
Un dénombrement des fournitures en main au 31 décembre révèle que leur coût d’origine
s’élève à 125 $.
2. Il existe une seule police d’assurance, renouvelable le 1 er mars de chaque année. La prime
versée le 1er mars 20X7 s’élève à 2 400 $.
La régularisation des comptes
241
3. Voici les renseignements relatifs aux immobilisations, amorties avec la méthode
d’amortissement linéaire, obtenus de l’entreprise :
Camion
3 janvier 20X7
78 000 $
8 ans
5 ans
2 000 $
18 000 $
Date d’acquisition
Coût d’origine
Durée de vie
Durée de vie utile
Valeur de récupération
Valeur résiduelle
Téléphones cellulaires
1er mars 20X7
1 200 $
5 ans
5 ans
Aucune
Aucune
4. L’entente conclue pour le remboursement de la somme due à Financetout prévoit le versement
d’une somme de 2 000 $ en capital plus les intérêts calculés au taux annuel de 10 % le premier
jour de chaque mois. Le prochain versement sera donc fait comme prévu le 1er janvier 20X8.
5. Les produits afférents à des services rendus au cours du mois de décembre aux clients qui
avaient versé un acompte sur contrat s’élèvent à 1 600 $.
6. Les produits afférents à des services rendus à la n du mois de décembre, mais qui n’ont
pas encore été facturés, s’élèvent à 1 000 $.
Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X7.
E15 La passation d’écritures de régularisation
4
6
Le contrôleur de Pentex inc. afrme que les éléments suivants requièrent la passation d’écritures
de régularisation au 31 mars 20X3 :
a) Tous les achats de fournitures de bureau sont portés au compte d’actif Fournitures de
bureau. Les fournitures de bureau utilisées au cours de l’exercice totalisent 1 390 $.
b) Toutes les sommes reçues des locataires sont portées au crédit du compte Produits de
location. Une analyse des contrats de location permet de déceler des produits de location
reçus d’avance de 12 600 $ à la n de l’exercice.
c) Pentex inc. a emprunté la somme de 60 000 $ le 16 mars 20X3. Le billet porte intérêt au
taux annuel de 6 % et il viendra à échéance 60 jours plus tard.
d) L’utilisation d’un brevet d’invention a permis à Pentex inc. de gagner des redevances
de 4 800 $ en mars. Celles-ci n’ont pas été comptabilisées, puisqu’elles n’avaient pas
encore été encaissées le 31 mars.
Pour chaque élément, passez l’écriture de régularisation requise au 31 mars 20X3.
E16 L’analyse des écritures de régularisation à partir d’une balance de
vérication non régularisée et d’une balance de vérication régularisée
4
Voici les balances de vérication non régularisée et régularisée de Maryse Gagnon, architecte,
au 31 décembre 20X3 :
MARYSE GAGNON, ARCHITECTE
Balance de vérification
au 31 décembre 20X3
Caisse
Clients
Provision pour dépréciation – Clients
Assurances payées d’avance
Loyers payés d’avance
Non régularisée
Débit
Crédit
Régularisée
Débit
Crédit
5 600 $
20 250
5 600 $
21 750
500 $
10 000
600 $
2 000
1 000
››
242
CHAPITRE 6
››
Fournitures de bureau
Matériel d’architecture
Amortissement cumulé –
Matériel d’architecture
Fournisseurs
Salaires à payer
Produits reçus d’avance
Maryse Gagnon – Capital
Maryse Gagnon – Retraits
Honoraires professionnels
Assurances
Dépréciation des comptes clients
Fournitures de bureau utilisées
Loyers
Salaires
Amortissement – Matériel d’architecture
Total
Non régularisée
Débit
Crédit
5 500
35 000
Régularisée
Débit
Crédit
1 750
35 000
9 000
14 000
12 000
14 000
3 500
1 750
19 000
3 750
19 000
26 500
26 500
112 500
400
13 000
42 500
158 750 $
158 750 $
116 000
8 000
500
3 750
12 000
46 000
3 000
166 850 $
166 850 $
Retracez les écritures de régularisation que le comptable a enregistrées le 31 décembre 20X3.
6
E17 L’établissement des états nanciers à partir d’une balance
de vérication régularisée
4
À l’aide des informations contenues dans la balance de vérication régularisée présentée à
l’exercice E16, établissez les états nanciers de Maryse Gagnon, architecte, pour l’exercice
nancier terminé le 31 décembre 20X3.
Capital au 31 décembre 20X3 : 35 250 $
PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION
Solutionnaire
P1
La passation d’écritures de régularisation
4
Alex Corriveau exploite de petites boutiques d’articles de sport dans trois arénas. Les renseignements suivants sont disponibles à la n de l’exercice terminé le 31 décembre 20X6 :
1. Le solde du compte Produits reçus d’avance est de 720 $. Ce montant correspond à la
somme reçue du Club de hockey les Élans le 1er octobre 20X6 pour l’affûtage des patins des
joueurs pour toute la saison, à raison de 120 $ par mois.
15 minutes – facile
2. Le compte Assurances payées d’avance présente un solde de 1 200 $. Il s’agit d’une prime
d’assurance versée le 1 er mars 20X6 pour une police couvrant une période de deux ans.
3. Le dénombrement des fournitures d’affûtage en main le 31 décembre totalise 650 $. Au
cours de l’exercice, tous les achats de fournitures ont été portés au débit du compte d’actif
Fournitures d’affûtage. Au 31 décembre 20X6, le solde de ce compte s’élève à 2 150 $.
4. Le grand livre renferme le compte Salaires à payer, dont le solde de 450 $ correspond aux
salaires courus au 31 décembre 20X5. Les salaires réellement courus au 31 décembre 20X6
ne s’élèvent qu’à 300 $.
5. L’ensemble du matériel d’affûtage a été acquis le 1er septembre 20X5 au coût de 4 800 $.
À cette date, le propriétaire a estimé que la méthode d’amortissement dégressif au taux
de 20 % devait être utilisée.
La régularisation des comptes
243
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X6.
P2
La passation d’écritures de journal et de régularisation
4
Voici les opérations de Régulatex inc. survenues en avril 20X0 :
20 minutes – facile
2 avril Paiement d’une police d’assurance de 6 000 $. Celle-ci couvre une période de six
mois à compter du 1er avril 20X0 et est comptabilisée à l’actif.
12 avril Réception d’un chèque de 40 000 $ pour des services de consultation dont 15 %
seront effectivement rendus en avril.
16 avril Achat de 1 500 $ de fournitures de bureau au comptant, comptabilisées à l’actif. Le
30 avril, un dénombrement physique révèle que des fournitures ayant coûté 1 350 $
n’ont pas été utilisées.
21 avril Emprunt par le propriétaire de l’entreprise, Simon Larochelle, de 5 000 $ à la Caisse
Desjardins an de rembourser une dette personnelle.
27 avril Réception de 2 020 $ d’Yvan Dubois en règlement d’un billet d’une valeur nominale
de 2 000 $ plus les intérêts courus et non encore comptabilisés.
TRAVAIL À FAIRE
Pour chaque opération décrite ci-dessus, faites l’inscription au journal général et, s’il
y a lieu, la régularisation des comptes au 30 avril 20X0, date de n de l’exercice nancier
de Régulatex inc.
P3
La passation des écritures de régularisation requises
4
L’exercice nancier de l’Auberge du passant se termine le 31 décembre. La plupart des clients
de l’auberge règlent leur note au moment de leur départ et les sommes ainsi reçues sont
portées au crédit du compte Location des chambres. Lorsque des clients paient leur chambre à
l’avance, on crédite plutôt le compte Locations reçues d’avance. Les données suivantes doivent
servir à régulariser les comptes le 31 décembre 20X5, s’il y a lieu :
1. Le 1er novembre 20X5, l’entreprise a contracté un emprunt bancaire de 80 000 $. Celuici porte intérêt au taux annuel de 6 %. Le premier versement sera exigible uniquement le
1er février 20X6.
20 minutes – facile
2. L’entreprise est couverte par une police d’assurance incendie dont la prime annuelle est de
4 800 $. Elle est payable en 12 versements égaux, sans frais d’intérêt, le 1 er jour de chaque
mois.
3. Le 16 décembre 20X5, l’entreprise a loué des chambres à une société pétrolière pour une
période de 6 mois moyennant un loyer mensuel de 2 400 $. L’auberge a reçu la somme
entière dès la signature du contrat.
4. Le 31 décembre, la location des chambres des derniers jours, dont la valeur est recouvrable
uniquement lors du départ des clients, s’élève à 9 750 $.
5. Les salaires à payer non encore comptabilisés s’élèvent à 1 460 $.
6. La construction de l’auberge a été terminée au coût de 360 000 $ le 18 avril 20X1. Le
propriétaire a alors afrmé que l’immeuble serait utilisé tout au long de sa durée de vie,
estimée à 40 ans. Aucune valeur de récupération n’est anticipée et l’entreprise utilise la
méthode d’amortissement linéaire.
7. L’Auberge du passant possède aussi une camionnette ayant coûté 12 600 $. On l’a achetée
le 1er septembre 20X5 et l’on a alors estimé que sa durée d’utilisation serait de
quatre ans, même si sa durée de vie est établie à cinq ans. La valeur résiduelle et la valeur
de récupération sont estimées respectivement à 2 700 $ et à 600 $. L’entreprise utilise la
méthode d’amortissement linéaire.
6
244
CHAPITRE 6
8. Le 31 décembre, l’Auberge du passant a signé un contrat en vertu duquel une
association de constructeurs pourra tenir son congrès annuel à l’auberge. On s’attend
à ce que le produit de cette location se chiffre à au moins 30 000 $.
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X5 et donnez toutes
les explications appropriées. Si vous jugez qu’aucune régularisation n’est nécessaire,
donnez-en la raison.
P4
La passation d’écritures de régularisation
4
Piscines eau claire inc. a commencé ses activités le 1 er mai 20X3. L’entreprise offre un service
d’entretien de piscines hors terre et de piscines creusées. Votre revue des livres comptables du
deuxième exercice, terminé le 30 avril 20X5, vous a permis d’établir les faits suivants :
1. Au 30 avril 20X4 et au 30 avril 20X5, les contrats d’entretien réglés à l’avance par les clients
totalisent respectivement 2 400 $ et 3 500 $. Au 30 avril 20X5, les soldes des comptes Produits
reçus d’avance et Travaux d’entretien effectués s’élèvent respectivement à 2 400 $ et à 95 900 $.
20 minutes – moyen
2. La police d’assurance en vigueur le 30 avril 20X5 a été souscrite le 1 er mai 20X3 pour une
période de 3 ans au coût de 900 $.
3. Voici les renseignements disponibles relatifs aux immobilisations de l’entreprise :
6
Date d’acquisition
Coût d’origine
Durée de vie
Durée de vie utile
Valeur de récupération
Valeur résiduelle
Taux d’amortissement approprié
Méthode d’amortissement
Matériel d’entretien
1er mai 20X3
4 000 $
10 ans
5 ans
Aucune
1 000 $
Linéaire
Camion (d’occasion)
1er août 20X4
7 200 $
25 %
Dégressive
4. Alors que les fournitures d’entretien en main au 30 avril 20X5 totalisent 1 500 $, le grand livre
renferme les deux postes suivants :
Fournitures d’entretien
Fournitures d’entretien utilisées
1 250 $
15 975
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures de régularisation requises au 30 avril 20X5 avec justication à l’appui.
P5
La passation des écritures de régularisation requises
4
Lors de votre révision des livres comptables et des documents pertinents des Entreprises Deely
Jean S.E.N.C. à la n de l’exercice terminé le jeudi 31 décembre 20X8, les éléments suivants
ont attiré votre attention :
1. La semaine de travail est de 40 heures réparties sur 5 jours, et les employés reçoivent leur
paye hebdomadaire le mercredi de la semaine suivante. L’entreprise emploie 10 personnes
dont le salaire horaire respecte la convention collective.
30 minutes – moyen
La régularisation des comptes
Classe salariale
I
II
III
IV
Taux horaire
12,50 $
14,00
16,00
19,00
245
Nombre d’employés
5
3
1
1
2. Le 15 octobre 20X8, l’entreprise a versé la somme de 900 $ pour la publication d’une
annonce publicitaire dans une revue mensuelle spécialisée dans la rénovation. L’annonce
paraîtra pendant une période de cinq mois à compter de l’édition de novembre. Le paiement
a été porté au compte Publicité.
3. Le compte Loyers a un solde de 13 300 $ au 31 décembre, tandis que le bail prévoit un loyer
mensuel de 950 $.
4. Depuis le 1er mai 20X8, l’entreprise loue une partie de son entrepôt à une petite pépinière au
prix de 250 $ par mois. Relativement à cette sous-location, le grand livre ne renferme que le
compte Produits de location, dont le solde est de 2 250 $.
5. Voici les renseignements relatifs aux immobilisations de l’entreprise :
Équipement
2 janvier 20X7
25 500 $
10 ans
10 ans
Aucune
Aucune
Linéaire
Date d’acquisition
Coût d’origine
Durée de vie
Durée de vie utile
Valeur de récupération
Valeur résiduelle
Méthode d’amortissement
Camion
1er mai 20X8
20 000 $
6 ans
4 ans
2 000 $
4 100 $
Linéaire
6. Le compte Assurances payées d’avance afche un solde de 2 800 $ en raison des primes
d’assurance suivantes versées en 20X8 :
N° de la police
AV1351-1
BD978521
RC323329
Date d’entrée
en vigueur
1er janvier
1er mai
er
1 septembre
Période couverte
12 mois
12 mois
18 mois
Prime versée
250 $
1 200
1 350
7. Au cours de l’exercice, tous les achats de fournitures de bureau ont été passés en
charges. Dans le grand livre, le compte Fournitures de bureau a un solde de 275 $. Pourtant, le 31 décembre 20X8, le coût des fournitures en main s’élève effectivement à 125 $.
8. Le 21 décembre 20X8, l’entreprise a reçu la facture pour l’hébergement de son site Web
pour l’année civile 20X9. Celui-ci s’élève à 4 500 $ et n’a pas encore fait l’objet d’une écriture
comptable.
9. Le compte Provision pour dépréciation – Clients afche un solde de 100 $ alors qu’une analyse des comptes clients au 31 décembre 20X8 révèle qu’il devrait être de 1 000 $.
6
246
CHAPITRE 6
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X8 et donnez toutes
les explications appropriées. Si vous jugez qu’aucune régularisation n’est nécessaire,
donnez-en la raison.
P6
4
20 minutes – facile
La passation d’écritures de régularisation à partir
d’une balance de vérication
Au début de janvier 20X0, Jocelyne Poirier a fondé Voiturex en vue d’exploiter un service de
chauffeur dans le stationnement étagé d’un immeuble du centre-ville. Voiturex régularise ses
livres à la n de chaque mois. La balance de vérication établie au 31 janvier 20X0 est présentée
ci-dessous.
VOITUREX
Balance de vérification
au 31 janvier 20X0
6
Caisse
Assurances payées d’avance
Fournitures de bureau
Matériel informatique
Effets à payer
Produits reçus d’avance
Jocelyne Poirier – Capital
Jocelyne Poirier – Retraits
Location d’aires de stationnement
Électricité et chauffage
Loyers
Salaires
Total
Débit
11 330 $
12 600
400
10 600
Crédit
9 000 $
14 740
12 500
2 350
18 750
890
12 000
4 820
54 990 $
54 990 $
Autres renseignements
1. La prime d’assurance payée le 2 janvier couvre une période de six mois.
2. Le coût d’origine des fournitures de bureau non utilisées au 31 janvier est de 150 $.
3. L’effet à payer a été contracté le 1 er janvier. Il est remboursable dans 1 an et porte intérêt
au taux annuel de 6 %.
4. Le matériel informatique a été acquis le 1 er janvier. Jocelyne Poirier a décidé d’employer la
méthode d’amortissement linéaire. Elle a l’intention d’utiliser ce matériel pendant une période
de trois ans même si, techniquement, il pourrait être utilisé pendant cinq ans. La valeur résiduelle et la valeur de récupération sont estimées respectivement à 1 600 $ et à 100 $.
5. Les sommes reçues d’avance des clients, à titre d’acomptes, comprennent des produits de
3 210 $ gagnés en janvier.
6. Une succursale bancaire a convenu de verser mensuellement 2 000 $ pour l’utilisation du
dixième étage à l’usage exclusif de ses clients. Le loyer de janvier de 2 000 $ ne sera exigible
que le 10 février et, en conséquence, il n’a pas été enregistré.
7. Les salaires à payer non encore comptabilisés au 31 janvier 20X0 sont de 1 240 $.
La régularisation des comptes
247
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures requises pour régulariser les livres de Voiturex au 31 janvier 20X0.
P7
4
45 minutes – facile
La passation d’écritures de régularisation à partir d’une
balance de vérication, le report dans des comptes en T
et l’établissement d’une balance de vérication régularisée
Voici la balance de vérication du service de traiteur Gourmandises exquises
au 31 décembre 20X7, date de la n de l’exercice nancier :
GOURMANDISES EXQUISES
Balance de vérification
au 31 décembre 20X7
Caisse
Clients
Provision pour dépréciation – Clients
Assurances payées d’avance
Fournitures
Terrains
Immeubles
Amortissement cumulé – Immeubles
Camions de livraison
Amortissement cumulé – Camions de livraison
Fournisseurs
Emprunts hypothécaires
Pietro Rizzi – Capital (au 31 décembre 20X6)
Pietro Rizzi – Retraits
Services de traiteur
Achats de nourriture
Dépréciation des comptes clients
Électricité et chauffage
Intérêts sur emprunts hypothécaires
Salaires
Charges diverses
Total
Débit
4 680 $
6 360
Crédit
200 $
1 000
3 270
11 300
40 000
6
10 000
12 000
3 000
4 150
30 000
26 360
36 040
192 800
102 000
400
8 000
3 960
37 000
500
266 510 $
266 510 $
Votre revue des livres comptables et des documents pertinents vous a permis de soulever les
faits suivants :
1. Le coût d’origine des fournitures en main au 31 décembre s’élève à 360 $.
2. Le solde du compte Assurances payées d’avance représente le montant d’une prime
d’assurance versée à l’avance le 1 er septembre 20X7 pour une période de 10 mois.
3. Le 2 janvier 20X7, on célébrait le cinquième anniversaire de construction de l’immeuble.
Le camion de livraison a été acquis le 3 janvier 20X6. Ces deux actifs sont amortis
linéairement.
4. Les salaires à payer non encore comptabilisés au 31 décembre s’élèvent à 1 500 $.
5. Le 29 décembre, les services de l’entreprise ont été retenus par la rme Enjouay ltée pour
ses festivités du Nouvel An. Les services ont effectivement été rendus le 31 décembre
248
CHAPITRE 6
en après-midi, mais la facturation, d’un montant de 2 500 $, ne sera effectuée que le
3 janvier 20X8.
6. Le coût de la nourriture achetée pour le buffet servi le 31 décembre s’élève à 1 600 $. Cette
facture n’a pas encore été comptabilisée au 31 décembre.
7. Les produits d’exploitation comprennent un acompte de 1 150 $ reçu de l’Association des
pourvoyeurs de Sainte-Anne-de-la-Pérade pour un buffet qui sera servi le 12 janvier 20X8.
8. L’emprunt hypothécaire est remboursable par versements mensuels de 1 000 $ en
capital, plus les intérêts au taux annuel de 12 %. Le dernier versement a été effectué
le 1er décembre 20X7.
9. Après analyse des comptes clients, le solde de la provision pour dépréciation est sousévalué de 200 $.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X7.
b) Reportez les écritures de régularisation dans les comptes en T du grand livre, dans lesquels vous aurez inscrit au préalable le solde des comptes de la balance de vérication
au 31 décembre 20X7.
c) Établissez la balance de vérication régularisée de l’entreprise au 31 décembre 20X7.
Total des débits : 277 610 $
6
P8
4
30 minutes – moyen
La passation d’écritures de régularisation à partir
d’une balance de vérication
Voici la balance de vérication non régularisée de l’Agence de location Beauséjour
au 31 décembre 20X4 :
AGENCE DE LOCATION BEAUSÉJOUR
Balance de vérification non régularisée
au 31 décembre 20X4
Caisse
Assurances payées d’avance
Fournitures de bureau
Mobilier
Amortissement cumulé – Mobilier
Immeubles
Amortissement cumulé – Immeubles
Fournisseurs
Loyers reçus d’avance
Pierre Beauséjour – Capital
Produits de location
Salaires
Publicité
Entretien et réparations
Télécommunications
Fournitures de bureau utilisées
Assurances
Total
Débit
400 $
13 600
3 400
27 000
Crédit
4 000 $
500 000
50 000
37 000
36 000
151 400
342 400
54 800
4 600
900
3 000
8 600
4 500
620 800 $
620 800 $
La régularisation des comptes
249
Autres renseignements
1. Le 1er avril 20X4, l’entreprise a acheté du mobilier d’une valeur de 7 000 $. On ne prévoit aucune
valeur de récupération pour l’immeuble et le mobilier. L’amortissement se calcule selon la méthode
d’amortissement dégressif au taux de 20 % pour le mobilier et de 10 % pour l’immeuble.
2. Le solde du compte Fournitures de bureau est le même qu’au 31 décembre 20X3. Au cours
de l’exercice, l’entreprise a acheté pour 8 600 $ de fournitures et ces achats ont été portés
au compte Fournitures de bureau utilisées. Le coût d’origine des fournitures non utilisées
dénombrées le 31 décembre 20X4 s’élève à 2 400 $.
3. Le 28 février 20X4, l’entreprise a renouvelé pour un an (du 20X4-03-01 au 20X5-03-01) une
police d’assurance incendie dont la prime annuelle est de 12 000 $. L’année précédente, la
prime ne s’élevait qu’à 9 600 $. Le 31 juillet 20X4, une nouvelle police d’assurance responsabilité de un an est entrée en vigueur. La prime de 4 500 $ qui a été versée est la seule
opération portée au compte Assurances en 20X4.
4. Le 30 juin 20X4, un locataire a versé 36 000 $ à l’entreprise en paiement de son loyer des
12 prochains mois. De plus, au 31 décembre 20X4, deux locataires n’ont pas payé leur loyer de
novembre et de décembre. Selon le bail, tous deux doivent payer un loyer mensuel de 2 500 $.
5. Le plombier a effectué des réparations en décembre, mais n’a pas encore facturé ses
travaux. Il a téléphoné pour dire qu’il fera parvenir sa facture (4 800 $) vers le 15 janvier 20X5.
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X4. Donnez toutes les
explications appropriées, calculs à l’appui.
P9
4
30 minutes – moyen
La passation d’écritures de régularisation à partir
d’une balance de vérication et l’établissement d’une
balance de vérication régularisée
L’entreprise individuelle Investissements Martine Blanchette a été fondée pour aider les investisseurs à gérer leur portefeuille. Certains clients paient d’avance les honoraires pour conseils en
placements, tandis que d’autres ne les acquittent qu’une fois les services rendus. L’entreprise
régularise ses livres à la n de chaque mois an de dresser des états nanciers intermédiaires.
Voici la balance de vérication établie au 31 mai 20X0 :
INVESTISSEMENTS MARTINE BLANCHETTE
Balance de vérification
au 31 mai 20X0
Caisse
Loyers payés d’avance
Fournitures de bureau
Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Fournisseurs
Honoraires reçus d’avance
Martine Blanchette – Capital
Martine Blanchette – Retraits
Honoraires pour conseils en placements
Frais de représentation
Salaires
Télécommunications
Total
Débit
20 000 $
3 000
1 100
10 800
Crédit
720 $
1 680
19 000
16 000
700
13 000
1 000
13 000
800
50 400 $
50 400 $
6
250
CHAPITRE 6
Autres renseignements
1. Le loyer mensuel est de 600 $.
2. Le coût d’origine des fournitures de bureau non utilisées au 31 mai s’établit à 900 $.
3. Le matériel de bureau a été acheté le 2 mai, et l’on estimait alors que sa durée d’utilisation
serait de cinq ans, ce qui correspond à sa durée de vie. On ne prévoit aucune valeur de
récupération pour ce matériel amorti linéairement.
4. Les honoraires afférents à des services rendus durant le mois à des clients ayant payé
d’avance s’élèvent à 4 000 $.
5. Les honoraires afférents à des services rendus durant le mois, mais qui n’ont pas encore été
facturés, sont de 1 200 $.
6. Les salaires à payer non encore comptabilisés au 31 mai s’élèvent à 1 300 $.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de régularisation requises au 31 mai 20X0.
b) Établissez une balance de vérication régularisée.
Total des débits : 53 080 $
6
P10 La passation d’écritures de régularisation
4
30 minutes – moyen
Une entreprise constituée le 1 er janvier 20X0, Loutout, loue des outils aux entrepreneurs de
construction et aux bricoleurs. Voici les comptes de l’entreprise au 31 mars 20X0, date de la n
de son premier trimestre d’exploitation :
Caisse
Clients
Assurances payées d’avance
Fournitures de bureau
Terrains
Immeubles
Équipement
Matériel roulant
Fournisseurs
Billets à payer
Emprunts bancaires à long terme
Sylvain Robitaille – Capital
Produits de location
Taxes municipales
Fournitures de bureau utilisées
Salaires
11 700 $
2 000
1 200
500
10 000
72 000
12 000
6 300
8 000
24 000
60 000
18 200
12 000
1 200
300
5 000
Autres renseignements
1. Le terrain et l’immeuble ont été acquis le 2 janvier 20X0, alors que l’équipement et le matériel
roulant l’ont été respectivement le 31 janvier 20X0 et le 1 er mars 20X0. La durée de vie et
la durée de vie utile estimatives de l’immeuble sont de 20 ans, celles de l’équipement, de
5 ans, et celles du matériel roulant, de 3 ans. M. Robitaille croit qu’au terme de leur durée
de vie utile, ces biens n’auront plus de valeur. Tous ces actifs sont amortis avec la méthode
d’amortissement linéaire.
2. Le contrat d’assurance est en vigueur du 1 er février 20X0 au 31 janvier 20X1.
La régularisation des comptes
251
3. Le compte de taxes municipales couvrant la période du 1 er janvier au 31 décembre s’élève
à 2 400 $. Un premier versement de 1 200 $ a été effectué le 23 mars 20X0.
4. Les salaires quotidiens sont de 500 $ et les employés ont été payés jusqu’au
24 mars 20X0. L’entreprise est ouverte du lundi au samedi inclusivement et le
31 mars 20X0 est un samedi.
5. Le dénombrement des fournitures de bureau effectué le 31 mars indique la présence
de 625 $ de fournitures.
6. Le billet à payer, daté du 1er mars 20X0, porte intérêt au taux annuel de 8 % et est
remboursable en décembre 20X0.
7. L’emprunt bancaire à long terme a été contracté le 2 janvier 20X0 au taux de 7 % par année.
8. M. Robitaille projette d’investir une somme supplémentaire de 20 000 $ dans l’entreprise.
TRAVAIL À FAIRE
Pour chacun des éléments précédents, passez les écritures de régularisation requises au
31 mars 20X0. Si vous jugez qu’aucune régularisation n’est nécessaire, donnez-en la raison.
Inscrivez tous vos calculs.
P11 La passation d’écritures de régularisation à partir d’une
balance de vérication, le report dans des comptes en T
4
et l’établissement d’une balance de vérication régularisée
40 minutes – difcile
6
Rick Wilson a débuté en affaires le 1er juillet 20X0 en mettant sur pied un bureau de placement
pour comptables professionnels détenteurs d’un diplôme universitaire. Le propriétaire a établi
la balance de vérication de l’entreprise au 31 décembre 20X0 :
RICK WILSON, BUREAU DE PLACEMENT
Balance de vérification
au 31 décembre 20X0
Caisse
Honoraires d’expert-conseil
Rick Wilson – Retraits
Salaires
Charges diverses
Cotisations professionnelles payées d’avance
Matériel de bureau
Honoraires reçus d’avance
Rick Wilson – Apports
Loyers
Fournitures de bureau
Effets à payer à court terme
Total
Débit
7 030 $
Crédit
8 400 $
4 200
11 500
1 200
570
4 800
11 000
13 900
6 000
1 000
36 300 $
3 000
36 300 $
Autres renseignements
1. Le loyer a été payé le 1er juillet pour une année.
2. Le 1er juillet, on a payé une cotisation professionnelle pour 3 ans d’un montant de 570 $.
3. Le coût d’origine des fournitures de bureau en main au 31 décembre s’élève à 120 $.
252
CHAPITRE 6
4. Le matériel de bureau a été acheté le 1 er juillet et l’on a alors estimé que sa durée d’utili­
sation serait de 10 ans, soit sa durée de vie. On ne prévoit aucune valeur de récupération
pour ce matériel, qui sera amorti avec la méthode d’amortissement linéaire.
5. L’effet à payer, signé le 1er juillet, porte intérêt à 10 % par année. Les intérêts sont payables
une fois l’an.
6. Après analyse, les honoraires reçus d’avance se chiffrent à 2 500 $ au 31 décembre.
7. Des honoraires de 1 100 $ ont été gagnés au 31 décembre pour des services rendus le
16 décembre 20X0. Une facture a été préparée et expédiée à cet effet le 5 janvier 20X1.
8. Les salaires courus se chiffrent à 500 $ au 31 décembre.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X0.
b) Reportez les écritures de régularisation dans les comptes en T du grand livre, dans les­
quels vous aurez inscrit au préalable le solde des comptes de la balance de vérication
au 31 décembre 20X0.
c) Dressez la balance de vérication régularisée en y présentant les comptes de manière
ordonnée.
Total des débits : 38 290 $
6
P12 La passation d’écritures de régularisation à partir d’une balance
de vérication, le report dans des comptes en T et l’établissement
4
d’une balance de vérication régularisée et des états nanciers
65 minutes – difcile
L’entreprise individuelle Fripouille offre un service de clowns pour animer les fêtes d’enfants
de tous âges, de même qu’un service d’animation de soirées. L’exercice nancier se termine
le 31 décembre. La balance de vérication de l’entreprise au 31 décembre 20X2 est présentée
ci­dessous.
FRIPOUILLE
Balance de vérification
au 31 décembre 20X2
Débit
Caisse
Clients
Provision pour dépréciation – Clients
Billets à recevoir
Fournitures de maquillage et de spectacle
Assurances payées d’avance
Costumes
Amortissement cumulé – Costumes
Matériel roulant
Amortissement cumulé – Matériel roulant
Billets à payer
Noémie Boucher – Capital
Noémie Boucher – Apports
Noémie Boucher – Retraits
Services d’animation
Assurances
Dépréciation des comptes clients
Électricité et chauffage
Crédit
1 500 $
4 150
100
5 000
10 240
3 260
20 000
4 000 $
16 000
2 500
6 000
1 000
24 680
4 500
75 000
3 680
350
2 400
La régularisation des comptes
Débit
12 350
1 800
27 065
3 350
Loyers
Publicité
Salaires
Taxe spéciale d’amusement
Produits d’intérêts
Produits de location
Total
115 745 $
253
Crédit
165
2 400
115 745 $
Votre revue des livres comptables et des autres documents pertinents vous a permis d’amasser
les renseignements suivants :
1. Le billet à recevoir provient d’un client qui éprouve des difcultés nancières. Ce billet est daté
du 1er juillet 20X2, porte intérêt au taux annuel de 8 % et viendra à échéance le 1er juillet 20X3.
Seuls les intérêts effectivement encaissés ont été comptabilisés au 31 décembre 20X2.
2.
Au cours de l’exercice, tous les achats de fournitures ont été portés au compte d’actif.
Le coût d’origine des fournitures dénombrées au 31 décembre s’élève à 1 250 $.
3.
Le solde du compte Assurances payées d’avance se compose des éléments suivants :
Montant comptabilisé au compte Assurances payées d’avance
N° de la
police
B-4178
V45879
Z13132
Partie non expirée
au 1er janvier 20X2
Durée
Montant
5 mois
500 $
9 mois
200
3 mois
460
Prime payée
Total
1 200 $
900 *
1 700 $
1 100
460
Partie non expirée
au 31 décembre 20X2
6
5 mois
33 mois
* Cette prime couvre une période de 36 mois.
La police n° Z13132 a été renouvelée pour deux ans le 1 er avril 20X2. La prime de 3 680 $
a été portée au débit du compte Assurances.
4.
Les costumes ont été achetés le 2 janvier 20X0, tandis que le camion a été acquis le
1er juillet 20X1. Ces deux actifs sont amortis avec la méthode linéaire.
5.
La durée de vie et la durée de vie utile estimatives des costumes sont de 10 ans et celles
du camion, de 3 ans. Noémie Boucher croit que, au terme de la durée de vie utile des
costumes, elle devra les mettre au rebut, mais elle prévoit récupérer la somme de 1 000 $
en vendant le camion dans 3 ans.
6.
Le billet à payer est daté du 1 er septembre 20X2. Il porte intérêt au taux annuel de 8 % et
il viendra à échéance le 1 er septembre 20X3.
7.
Le compte Services d’animation comprend une somme de 1 500 $ reçue d’un client pour
des services qui seront rendus en janvier 20X3.
8.
Le loyer mensuel est de 950 $.
9.
Le 1er février 20X2, Noémie Boucher, constatant que son local commercial était trop grand
pour les besoins de l’entreprise, a décidé d’en sous-louer une partie à la Conserie
suçons. Le loyer annuel a été porté au compte Produits de location.
10. Une annonce publicitaire ayant coûté 300 $ a été payée en décembre 20X2. Elle sera
publiée dans l’édition de janvier de la revue Frivolle.
11. Les salaires pour les 2 dernières journées de travail des employés, qui totalisent 650 $, ne
sont pas comptabilisés.
12. Le compte Taxe spéciale d’amusement comprend le paiement d’un compte de taxe
de 600 $ pour la période du 1 er août 20X2 au 31 juillet 20X3.
254
CHAPITRE 6
13. L’exercice 20X2 a été difcile sur le plan du recouvrement des comptes clients, plusieurs petits
clients ayant fait faillite. En faisant une estimation prudente de ces pertes au 31 décembre 20X2,
on en arrive à une provision pour dépréciation des comptes clients d’un minimum de 400 $.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de régularisation requises au 31 décembre 20X2. Tenez pour acquis
que la prochaine page du journal général porte le numéro 72.
b) Reportez les écritures de régularisation dans les comptes en T du grand livre, dans lesquels vous aurez inscrit au préalable le solde des comptes de la balance de vérication
au 31 décembre 20X2.
c) Dressez la balance de vérication régularisée au 31 décembre 20X2.
Total des débits : 123 990 $
d) Dressez les états nanciers de l’exercice terminé le 31 décembre 20X2.
P13 La passation d’écritures de régularisation
4
30 minutes – difcile
6
Le président de la société Leblanc ltée vient de recevoir les états nanciers établis le 30 septembre 20X5. Il se pose plusieurs questions sur leur justesse. En fait, ceux-ci ne comportent
aucune charge pour les impôts fonciers et les charges d’assurances sont très élevées si on les
compare avec celles de 20X4. Votre analyse vous permet de découvrir les éléments suivants :
1. Les achats de fournitures de bureau de l’exercice ont été comptabilisés par erreur dans le
compte Assurances. Ces achats s’élèvent à 2 000 $, dont un montant de 500 $ aurait dû
gurer dans l’actif pour tenir compte des fournitures en main au 30 septembre 20X5. La
société n’avait aucune fourniture en main au 30 septembre 20X4.
2. Le solde du compte Assurances est de 8 000 $ au 30 septembre 20X5, comparativement à
4 200 $ au 30 septembre 20X4. Outre 2 000 $ provenant de l’achat de fournitures décrit en 1,
le solde du compte Assurances correspond aux montants payés lors du renouvellement des
polices d’assurance. Voici les détails de ces renouvellements effectués au cours de l’exercice :
N° de la
police
1
2
3
4
Description
Automobile
Équipement
Responsabilité générale
Responsabilité professionnelle
Date du
renouvellement
30 juin 20X5
1er novembre 20X4
1er mars 20X5
1er janvier 20X5
Durée
24 mois
12 mois
18 mois
12 mois
Montant
2 000 $
1 200
1 800
1 000
6 000 $
Le solde du compte Assurances payées d’avance est de 1 500 $ selon les états nanciers
établis le 30 septembre 20X5.
3. Aucune charge n’a été comptabilisée en ce qui concerne les impôts fonciers. Selon le relevé
municipal, les taxes pour la période du 1 er janvier au 31 décembre s’élèvent respectivement
à 2 400 $ et à 2 800 $ pour les années 20X4 et 20X5. D’après le trésorier de la municipalité,
le compte de taxes de 20X4 a été entièrement payé. De plus, un premier versement de 50 %
a été reçu le 1 er avril 20X5 pour l’année 20X5. La société a comptabilisé ce versement dans le
compte Impôts fonciers payés d’avance. Au 30 septembre 20X5, le solde du compte Impôts
fonciers payés d’avance au bilan est de 2 000 $.
TRAVAIL À FAIRE
Passez les écritures de régularisation qui doivent être ajoutées avant que l’on puisse dresser
des états nanciers révisés.
ANNEXE 6A
LES ÉCRITURES DE CORRECTION
L’étape 5 du cycle comptable (voir la gure 2.1 à la page 51) inclut la passation d’écritures
de correction. Quel que soit le soin apporté lors de l’enregistrement des opérations à
l’étape 2, il se peut qu’à l’occasion, une erreur soit commise. Il peut même arriver que l’on
omette d’enregistrer une opération. Une écriture de correction, aussi appelée écriture
d’ajustement, permet alors de rétablir la situation. Les écritures de correction ne sont
pas considérées comme des écritures de régularisation, car elles visent essentiellement à
corriger une erreur d’omission ou d’inscription. Ainsi, l’omission d’enregistrer une opération requiert la passation d’une écriture de journal dont l’objet principal est de faire
correspondre les soldes des comptes touchés avec ce qu’ils auraient dû être si l’erreur
n’avait pas été commise.
Une excellente façon de déterminer quelle écriture de correction est requise dans
une situation donnée consiste à comparer ce qui a été fait à ce qui aurait dû être fait.
Supposons, par exemple, que les deux erreurs suivantes ont été commises en 20X4 par le
commis-comptable de Jaytou Daycouvert et qu’elles ont été repérées à la n de l’exercice
(le 31 décembre 20X4) lors de la passation des écritures de régularisation :
6
1. Une facture de publicité de 700 $ a été enregistrée par erreur en débitant le compte
Télécommunications de 70 $ et en créditant le compte Caisse de la même somme.
2. L’acquisition au comptant de matériel coûtant 4 000 $ effectuée le 1 er avril 20X4 a été
portée au débit du compte Entretien. La durée de vie utile prévue de ce matériel, qui
correspond à la durée de vie de l’immobilisation, est de 10 ans et sa valeur résiduelle
estimative, tout comme sa valeur de récupération, sont nulles. Jaytou Daycouvert
utilise la méthode de l’amortissement linéaire.
L’analyse suivante de ces deux erreurs nous permet de dégager les écritures de
correction appropriées :
Ce qui a été fait
(Écriture erronée)
1. Télécommunications
Caisse
2. Entretien
Caisse
Ce qui aurait dû être fait
(Écriture exacte)
70
Publicité
Caisse
700
70
Matériel
Caisse
4 000
4 000
4 000
Amortissement
Amortissement
cumulé (4 000 $
÷ 10 ans × 9/12)
Ce qui doit être fait
(Écriture de correction)
700
4 000
300
Publicité
Télécommunications
Caisse
Matériel
Entretien
Amortissement
Amortissement
cumulé
300
700
70
630
4 000
4 000
300
300
256
CHAPITRE 6
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Il va de soi qu’il serait également possible de renverser l’écriture erronée et de passer
ensuite l’écriture exacte, ce qui mènerait au même résultat, mais nécessiterait plus
d’écritures de journal et de reports dans le grand livre.
Ainsi, pour corriger la première erreur, on passerait deux écritures qui affecteraient
quatre éléments plutôt que les trois indiqués à la page précédente. Voici les deux écritures
qui seraient requises :
6
Caisse
Télécommunications
70
Publicité
Caisse
700
70
700
CHAPITRE
7
Le chiffrier, les
écritures de clôture
et les écritures de
contrepassation
5
Objectifs d’apprentissage
Plan du chapitre
Le chiffrier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 258
Les écritures de clôture . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 269
La balance de vérication après clôture . . . . . . . . . . 274
Les écritures de contrepassation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 275
Le chiffrier d’une entreprise commerciale . . . . . . . . 279
Le cycle comptable – En résumé. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 286
Synthèse du chapitre 7 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 287
Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 288
Au terme de ce chapitre, vous pourrez :
1
établir un chiffrier, en comprendre l’utilité et
maîtriser les écritures de régularisation ;
2
passer des écritures de clôture et en
saisir l’importance ;
3
décrire le contenu et l’utilité de la balance
de vérication après clôture ;
4
décrire la nature des écritures de contrepassation, expliquer comment passer ces
écritures et en justier l’utilité ;
5
établir le chiffrier d’une entreprise commerciale, en comprendre l’utilité et passer les
écritures de clôture ;
6
résumer les étapes du cycle comptable.
258
CHAPITRE 7
A
u chapitre 6, nous avons traité en détail des différentes sortes d’écritures de
régularisation an d’établir les états nanciers dans le respect du principe d’indépendance des exercices et des principes de réalisation et du rattachement des
charges aux produits. Dans ce chapitre, nous verrons comment établir un chiffrier, cet
outil qui accélère la préparation des états nanciers. Nous terminerons notre étude du
cycle comptable en analysant les écritures de clôture et la passation facultative des écritures de contrepassation.
LE CHIFFRIER
1
Nous aborderons notre étude en examinant le chiffrier d’une entreprise de services qui se
construit en cinq étapes. La gure 7.1 présente un modèle classique de chiffrier que nous
détaillerons dans les pages qui suivent.
Qu’est-ce qu’un chiffrier ?
Un chiffrier est un instrument de travail prenant la forme d’une feuille à multiples
colonnes dans lesquelles on rassemble les soldes des comptes du grand livre et toutes
FIGURE 7.1
7
LE CHIFFRIER D’UNE ENTREPRISE DE SERVICES
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
259
les informations relatives aux écritures de régularisation. Le comptable établit le chiffrier
pour lui-même an de faciliter son travail à la n d’un exercice. Ce document ne remplace
donc ni les livres comptables ni les états nanciers. Le chiffrier n’est qu’un instrument
qui aide le comptable à passer les écritures de régularisation (et plus tard de clôture) et à
déterminer les montants qui gureront dans les états nanciers, qu’il dressera par la suite
en bonne et due forme.
L’établissement du chiffrier
Comme le montre la gure 7.1, l’en-tête du chiffrier comprend trois éléments : 1) le nom
de l’entreprise ; 2) l’intitulé du document (Chiffrier) ; et 3) la période pour laquelle le
chiffrier est établi. Établir cet outil requiert cinq étapes, que nous décrirons dans les pages
qui suivent. Pour ce faire, nous utiliserons les données relatives à l’entreprise Hu-Aissbé.
Étape 1 – L’établissement de la balance de vérication
directement dans le chiffrier
La première étape consiste à dresser la liste des comptes du grand livre et à indiquer leur
solde dans la section du chiffrier intitulée Balance de vérication1.
HU-AISSBÉ
Chiffrier
de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Balance de
vérication
Débit
Caisse
Clients
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Matériel de bureau
Matériel informatique
Fournisseurs
Produits reçus d’avance
Effets à payer
Denyse Lepage – Apports
Denyse Lepage – Retraits
Révision linguistique
Électricité et chauffage
Reproduction et reliure
Intérêts et frais bancaires
Publicité
Salaires
Taxes municipales
Télécommuncations
Total
Crédit
Régularisations
Débit
Crédit
Balance de
vérication
régularisée
Débit
Crédit
Résultats
Débit
175
1 220
30
1 500
600
1 500
3 500
Bilan
Débit
Crédit
7
400
350
3 000
2 000
10 765
23 250
500
725
28
2 700
4 875
100
782
29 000
Crédit
29 000
Dans ce chapitre ainsi que dans les solutions des exercices et problèmes disponibles
sur la plateforme i+ Interactif, nous n’inscrivons pas à l’étape 1 les comptes dont le solde
est nul, car ces renseignements ne sont pas fournis dans la balance de vérication. C’est
pourquoi nous inscrivons les nouveaux comptes touchés par les écritures de régularisation uniquement à l’étape 2. Une autre façon de procéder est d’inscrire tous les comptes
du grand livre dès l’étape 1, ce qui pourrait d’ailleurs faciliter le report des soldes régularisés à l’étape 4.
1. Voici un conseil pratique : puisque certains comptes peuvent faire l’objet de plusieurs écritures de
régularisation, il peut être utile de laisser quelques lignes libres après ces comptes si vous n’utilisez
pas un tableur ou un logiciel comptable pour préparer le chiffrier.
260
CHAPITRE 7
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez peut-être remarqué que la balance de vérication de Hu-Aissbé inscrite dans
le chiffrier correspond en tout point à celle établie au chapitre 6 (voir la page 208). Les
totaux des deux colonnes de la section Balance de vérication sont identiques. Il doit
en être ainsi avant de passer à la deuxième étape, sinon le chiffrier ne sera pas en équilibre lorsqu’il sera terminé.
Étape 2 – L’inscription des écritures de régularisation
La deuxième étape de l’établissement du chiffrier consiste à inscrire les écritures de régularisation. Au chapitre 6, nous avons analysé les écritures de régularisation enregistrées
dans les livres de Hu-Aissbé au 31 décembre 20X5. Elles sont reproduites dans la section
Régularisations du chiffrier à la page suivante.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
7
Voici quelques observations qui ressortent de l’analyse de cette deuxième étape :
1. An de pouvoir associer les composantes d’une même écriture de régularisation,
chaque montant gurant dans les colonnes Débit et Crédit de la section Régularisations
est accompagné d’un numéro de référence 2. Ainsi, dans la première écriture, on
attribue le numéro ➊ aux sommes portées au débit du compte Assurances et au crédit
du compte Assurances payées d’avance.
2. Puisque les écritures de régularisation ne seront inscrites dans le journal général que
plus tard, il importe de fournir, au bas du chiffrier, certaines explications portant sur
chacune des écritures de régularisation.
3. Encore une fois, les totaux des deux colonnes de la section Régularisations doivent
être identiques an d’éviter qu’une erreur mathématique affecte les autres sections
du chiffrier.
Étape 3 – Le calcul des soldes régularisés
La troisième étape, illustrée à la page 262, consiste à déterminer les soldes régularisés – à
partir des soldes de la balance de vérication et en tenant compte des régularisations
effectuées – et à les inscrire dans la section Balance de vérication régularisée du chiffrier. Cette étape est facultative lorsque le nombre de régularisations est peu élevé. Il est
alors possible de cumuler les soldes de la balance de vérication et des écritures de régularisation pour en reporter directement le total dans les sections Résultats et Bilan.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Avez-vous remarqué que, à cette étape du chiffrier, il faut être particulièrement attentif,
car il se peut qu’un montant débiteur soit combiné avec un montant créditeur et vice
versa ? Prenons l’exemple du compte Fournitures de bureau. Le solde de ce compte est
de 1 500 $ dans la section Balance de vérication. À la suite de l’écriture de régularisation
numéro ➋, il faut retrancher de ce solde le montant de 1 150 $ inscrit au crédit de la
section Régularisations, puis reporter le solde régularisé de 350 $ (1 500 $ – 1 150 $)
dans la colonne Débit de la section Balance de vérication régularisée (voir la page 262).
Pour sa part, le compte Fournitures de bureau utilisées, que l’on a inscrit dans le chiffrier
2. Il est aussi possible d’utiliser des lettres, bien qu’il soit évidemment plus pratique d’utiliser des numéros
de référence si l’on doit passer plus de 26 écritures de régularisation.
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
261
lors du processus de régularisation, aura un solde régularisé correspondant au montant
de l’écriture de régularisation. Les soldes qui n’ont pas été régularisés sont reportés tels
quels dans la section Balance de vérication régularisée. Après avoir terminé le calcul
des soldes régularisés, il faut s’assurer que les totaux des deux colonnes de la section
Balance de vérication régularisée sont identiques, toujours dans le but d’éviter qu’une
erreur mathématique affecte les autres sections du chiffrier.
HU-AISSBÉ
Chiffrier
de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Balance de
vérication
Débit
Caisse
Clients
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Matériel de bureau
Matériel informatique
Fournisseurs
Produits reçus d’avance
Effets à payer
Denyse Lepage – Apports
Denyse Lepage – Retraits
Révision linguistique
Électricité et chauffage
Reproduction et reliure
Intérêts et frais bancaires
Publicité
Salaires
Taxes municipales
Télécommunications
Total
Assurances
Fournitures de bureau utilisées
Intérêts sur la dette à long terme
Intérêts à payer
Salaires à payer
Amortissement – Matériel informatique
Amortissement cumulé – Matériel informatique
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Dépréciation des comptes clients
Provision pour dépréciation – Clients
Total
Crédit
175
1 220
30
1 500
600
1 500
3 500
Régularisations
Débit
Crédit
Balance de
vérication
régularisée
Débit
Crédit
Résultats
Débit
Crédit
Bilan
Débit
Crédit
➏ 120
➋ 1 150
➊ 100
400
350
3 000
2 000
➌ 140
10 765
23 250
500
725
28
2 700
4 875
100
782
29 000
➌ 140
➏ 120
7
➎ 273
29 000
Explications :
➊ Portion de la prime d’assurance absorbée (600 $ × 2/12).
➋ Fournitures utilisées (1 500 $ − 350 $).
➌ Services rendus aux Éditions du Conte Hantay (350 $ × 2/5).
➍ Intérêts courus sur l’effet à payer (3 000 $ × 8 % × 4/12).
➎ Salaires courus (195 $ ÷ 5 jours × 7 jours).
➏ Services rendus à Stella Lebel (360 $ × 1/3).
➐ Amortissement annuel [(3 500 $ − 500 $) ÷ 3 ans × 4/12].
➑ Amortissement annuel (1 500 $ ÷ 10 ans × 2/12).
➒ Estimation de la dépréciation des comptes clients.
➊ 100
➋ 1 150
➍ 80
➍ 80
➎ 273
➐ 333
➐ 333
➑
25
➑
25
➒ 100
➒ 100
2 321
2 321
262
CHAPITRE 7
HU-AISSBÉ
Chiffrier
de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Balance de
vérication
Débit
Caisse
Clients
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Matériel de bureau
Matériel informatique
Fournisseurs
Produits reçus d’avance
Effets à payer
Denyse Lepage – Apports
Denyse Lepage – Retraits
Révision linguistique
7
Électricité et chauffage
Reproduction et reliure
Intérêts et frais bancaires
Publicité
Salaires
Taxes municipales
Télécommunications
Total
Assurances
Fournitures de bureau utilisées
Intérêts sur la dette à long terme
Intérêts à payer
Salaires à payer
Amortissement – Matériel informatique
Amortissement cumulé – Matériel informatique
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Dépréciation des comptes clients
Provision pour dépréciation – Clients
Total
Crédit
175
1 220
30
1 500
600
1 500
3 500
Régularisations
Débit
➏
Crédit
120
➋ 1 150
➊ 100
400
350
3 000
2 000
➌
Débit
Résultats
Crédit
175
1 340
30
350
500
1 500
3 500
400
210
3 000
2 000
140
10 765
10 765
23 250
500
725
28
2 700
4 875
100
782
29 000
Balance de
vérication
régularisée
➌
➏
➎
140
120
23 510
500
725
28
2 700
5 148
100
782
273
29 000
Explications :
➊ Portion de la prime d’assurance absorbée (600 $ × 2/12).
➋ Fournitures utilisées (1 500 $ − 350 $).
➌ Services rendus aux Éditions du Conte Hantay (350 $ × 2/5).
➍ Intérêts courus sur l’effet à payer (3 000 $ × 8 % × 4/12).
➎ Salaires courus (195 $ ÷ 5 jours × 7 jours).
➏ Services rendus à Stella Lebel (360 $ × 1/3).
➐ Amortissement annuel [(3 500 $ − 500 $) ÷ 3 ans × 4/12].
➑ Amortissement annuel (1 500 $ ÷ 10 ans × 2/12).
➒ Estimation de la dépréciation des comptes clients.
➊ 100
➋ 1 150
➍ 80
➐
100
1 150
80
➍
➎
80
273
➐
333
333
➑
25
➒
100
333
333
25
➑
25
25
100
➒
2 321
80
273
100
2 321
29 931
100
29 931
Débit
Crédit
Bilan
Débit
Crédit
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
263
Étape 4 – Le report des soldes régularisés dans les sections Résultats et Bilan
selon la nature des comptes
L’étape suivante, illustrée ci-dessous, consiste à reporter les soldes de la balance de
vérication régularisée dans l’une ou l’autre des deux dernières sections du chiffrier, intitulées respectivement Résultats et Bilan 3.
HU-AISSBÉ
Chiffrier
de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Balance de
vérication
Débit
Caisse
Clients
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Matériel de bureau
Matériel informatique
Fournisseurs
Produits reçus d’avance
Effets à payer
Denyse Lepage – Apports
Denyse Lepage – Retraits
Révision linguistique
Électricité et chauffage
Reproduction et reliure
Intérêts et frais bancaires
Publicité
Salaires
Taxes municipales
Télécommunications
Total
Assurances
Fournitures de bureau utilisées
Intérêts sur la dette à long terme
Intérêts à payer
Salaires à payer
Amortissement – Matériel informatique
Amortissement cumulé – Matériel informatique
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Dépréciation des comptes clients
Provision pour dépréciation – Clients
Total
Crédit
175
1 220
30
1 500
600
1 500
3 500
Régularisations
Débit
Crédit
➏ 120
➋ 1 150
➊ 100
400
350
3 000
2 000
Débit
Résultats
Crédit
Débit
Crédit
175
1 340
30
350
500
1 500
3 500
➌ 140
➏ 120
➎ 273
Crédit
175
1 340
30
350
500
1 500
3 500
400
210
3 000
2 000
10 765
23 250
Bilan
Débit
400
210
3 000
2 000
➌ 140
10 765
500
725
28
2 700
4 875
100
782
29 000
Balance de
vérication
régularisée
10 765
23 510
23 510
500
725
28
2 700
5 148
100
782
500
725
28
2 700
5 148
100
782
100
1 150
80
100
1 150
80
7
29 000
➊ 100
➋ 1 150
➍ 80
➍ 80
➎ 273
➐ 333
80
273
333
➐ 333
➑
25
➑
25
2 321
333
25
25
100
➒ 100
2 321
333
333
25
➒ 100
80
273
29 931
25
100
100
29 931
Explications :
➊ Portion de la prime d’assurance absorbée (600 $ × 2/12).
➋ Fournitures utilisées (1 500 $ − 350 $).
➌ Services rendus aux Éditions du Conte Hantay (350 $ × 2/5).
➍ Intérêts courus sur l’effet à payer (3 000 $ × 8 % × 4/12).
➎ Salaires courus (195 $ ÷ 5 jours × 7 jours).
➏ Services rendus à Stella Lebel (360 $ × 1/3).
➐ Amortissement annuel [(3 500 $ − 500 $) ÷ 3 ans × 4/12].
➑ Amortissement annuel (1 500 $ ÷ 10 ans × 2/12).
➒ Estimation de la dépréciation des comptes clients.
3. Lors de l’établissement du chiffrier, certains préfèrent ajouter une section supplémentaire entre les
sections Résultats et Bilan, soit la section Capital. En pareil cas, la quatrième étape du chiffrier consiste
alors à reporter les soldes régularisés dans l’une des trois dernières sections du chiffrier, intitulées
respectivement Résultats, Capital et Bilan.
100
264
CHAPITRE 7
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Pour mener à bien ce travail, il suft d’établir la nature de chaque compte de la balance
de vérication régularisée et d’inscrire le solde de chacun au débit et au crédit dans
la section appropriée. Ainsi, les soldes des comptes d’actif, de passif et de capitaux
propres sont inscrits dans la section Bilan, tandis que ceux des comptes de produits
et de charges sont inscrits dans la section Résultats.
Étape 5 – L’addition des montants inscrits dans les sections Résultats et
Bilan, la détermination et l’inscription du bénéce net (ou de la perte nette)
pour équilibrer les deux sections
La dernière étape, illustrée à la page suivante, consiste à additionner les montants inscrits dans chaque colonne de la section Résultats. La différence de 11 739 $ entre les
deux totaux représente le bénéce net de l’exercice. Ce montant correspond aussi à la
différence entre les deux totaux des colonnes de la section Bilan. Par conséquent, il est
inscrit au débit de la section Résultats et au crédit de la section Bilan de façon à transférer le bénéce net de l’exercice au bilan de l’entreprise. Puisque le bénéce net a pour
effet d’accroître le capital, il est tout à fait pertinent de le faire gurer dans la colonne
Crédit de la section Bilan 4.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
7
En s’assurant qu’à la n de chaque étape de l’établissement du chiffrier, le total des
débits de chaque section est égal au total des crédits, on obtient un chiffrier en équilibre.
Cette égalité entre les totaux ne permet pas, cependant, de conclure qu’aucune erreur
n’a été commise. Ainsi, si le crédit de 120 $ gurant dans l’écriture numéro ➏ avait plutôt
été porté au crédit du compte Caisse, le chiffrier serait toujours en équilibre, mais les
comptes Caisse et Révision linguistique seraient erronés.
LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE
L’ordinateur est encore une fois un précieux allié lors de l’établissement du chiffrier et
les entreprises utilisent maintenant des tableurs de type Microsoft Excel ou des logiciels
spécialisés pour faciliter la comptabilisation des transactions et leur suivi. Non seulement
le report des postes dans diverses colonnes du chiffrier se fait alors automatiquement
pour dégager le bénéce ou la perte de la période, mais il est aussi possible de modier
les fonctions inscrites dans les cellules des colonnes Régularisations chaque mois pour
pouvoir dresser rapidement des états nanciers mensuels. Dans le présent chapitre,
nous expliquons en détail la préparation manuelle du chiffrier an que vous puissiez
plus tard concevoir un tableur. Dans votre résolution de certains problèmes présentés
en n de chapitre, vous pourrez vous aider des feuilles de travail Excel incluant des
formules de calculs disponibles sur la plateforme i+ Interactif.
L’utilité du chiffrier
Le chiffrier permet de dresser rapidement les états nanciers d’une entreprise et renferme
toutes les informations requises pour la passation subséquente des écritures de régularisation dans le journal général, qui seront par la suite reportées dans le grand livre général.
4. Si les résultats se soldent par une perte nette, celle-ci doit gurer dans les colonnes Crédit de la section
Résultats et Débit de la section Bilan.
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
265
HU-AISSBÉ
Chiffrier
de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Balance de
vérication
Débit
Caisse
Clients
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Matériel de bureau
Matériel informatique
Fournisseurs
Produits reçus d’avance
Effets à payer
Denyse Lepage – Apports
Denyse Lepage – Retraits
Révision linguistique
Électricité et chauffage
Reproduction et reliure
Intérêts et frais bancaires
Publicité
Salaires
Taxes municipales
Télécommunications
Total
Assurances
Fournitures de bureau utilisées
Intérêts sur la dette à long terme
Intérêts à payer
Salaires à payer
Amortissement – Matériel informatique
Amortissement cumulé – Matériel informatique
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Dépréciation des comptes clients
Provision pour dépréciation – Clients
Total
Bénéce net
Total
Crédit
175
1 220
30
1 500
600
1 500
3 500
Régularisations
Débit
Crédit
➏ 120
➋ 1 150
➊ 100
400
350
3 000
2 000
Débit
Résultats
Crédit
Débit
Crédit
175
1 340
30
350
500
1 500
3 500
➌ 140
➏ 120
➎ 273
Crédit
175
1 340
30
350
500
1 500
3 500
400
210
3 000
2 000
10 765
23 250
Bilan
Débit
400
210
3 000
2 000
➌ 140
10 765
500
725
28
2 700
4 875
100
782
29 000
Balance de
vérication
régularisée
10 765
23 510
23 510
500
725
28
2 700
5 148
100
782
500
725
28
2 700
5 148
100
782
100
1 150
80
100
1 150
80
29 000
➊ 100
➋ 1 150
➍ 80
➍ 80
➎ 273
➐
333
➑
25
80
273
333
➐ 333
➑
333
25
2 321
333
25
25
100
➒ 100
2 321
333
25
➒ 100
80
273
29 931
25
100
100
29 931
11 771
11 739
23 510
Explications :
➊ Portion de la prime d’assurance absorbée (600 $ × 2/12).
➋ Fournitures utilisées (1 500 $ − 350 $).
➌ Services rendus aux Éditions du Conte Hantay (350 $ × 2/5).
➍ Intérêts courus sur l’effet à payer (3 000 $ × 8 % × 4/12).
➎ Salaires courus (195 $ ÷ 5 jours × 7 jours).
➏ Services rendus à Stella Lebel (360 $ × 1/3).
➐ Amortissement annuel [(3 500 $ − 500 $) ÷ 3 ans × 4/12].
➑ Amortissement annuel (1 500 $ ÷ 10 ans × 2/12).
➒ Estimation de la dépréciation des comptes clients.
L’établissement des états nanciers
Une fois le chiffrier établi, la tâche de dresser les états nanciers est simpliée, puisque
toutes les données qui gureront dans l’état des résultats et dans le bilan auront été
classées dans les deux dernières sections du chiffrier. Il suft de les reclasser par catégories. Ainsi, les montants de la section Résultats du chiffrier permettent de dresser
l’état suivant :
23 510
18 160
23 510
18 160
100
6 421
11 739
18 160
7
266
CHAPITRE 7
HU-AISSBÉ
Résultats
pour la période de quatre mois terminée le 31 décembre 20X5
Produits d’exploitation
Révision linguistique
Charges d’exploitation
Assurances
Dépréciation des comptes clients
Électricité et chauffage
Fournitures de bureau utilisées
Reproduction et reliure
Intérêts et frais bancaires
Intérêts sur la dette à long terme
Publicité
Salaires
Taxes municipales
Télécommunications
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement – Matériel informatique
Total des charges d’exploitation
Bénéce net
23 510 $
100 $
100
500
1 150
725
28
80
2 700
5 148
100
782
25
333
11 771
11 739 $
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
7
Si vous comparez le bénéce net de cet état des résultats avec celui qui gure dans le
chiffrier reproduit à la page précédente, vous constaterez qu’ils sont identiques. Si tel
n’était pas le cas, et dans l’hypothèse où l’on serait certain que le chiffrier est exact, on
en conclurait qu’une erreur a été commise lors de l’établissement de l’état des
résultats.
Puisque nous avons utilisé les comptes Produits, Charges, Apports et Retraits pour
enregistrer les variations survenues dans les capitaux propres au cours de l’exercice plutôt
que de les inscrire directement dans le compte Capital, le chiffrier ne donne pas le
montant exact du compte Capital à la n de l’exercice. Il renferme néanmoins toutes les
informations nécessaires pour dresser l’état des capitaux propres suivant :
HU-AISSBÉ
Capitaux propres
pour la période de quatre mois terminée le 31 décembre 20X5
Capital au 2 septembre 20X5
Bénéce net de l’exercice
Apports
Retraits
Capital au 31 décembre 20X5
$
11 739
2 000
13 739
(10 765)
2 974 $
Une fois l’état des capitaux propres établi, et compte tenu des données contenues
dans la dernière section du chiffrier, il est facile de dresser le bilan suivant :
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
267
HU-AISSBÉ
Bilan
au 31 décembre 20X5
Actif
Actif à court terme
Caisse
Clients
Moins : Provision pour dépréciation – Clients
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Total de l’actif à court terme
Immobilisations
Matériel de bureau
1 500 $
Moins : Amortissement cumulé
(25)
Matériel informatique
3 500
Moins : Amortissement cumulé
(333)
Total des immobilisations
Total de l’actif
Passif et capitaux propres
Passif à court terme
Fournisseurs
Salaires à payer
Intérêts à payer
Produits reçus d’avance
Total du passif à court terme
Passif à long terme
Effets à payer
Total du passif
Capitaux propres
Denyse Lepage – Capital au 31 décembre 20X5
Total du passif et des capitaux propres
175 $
1 340 $
(100)
1 240
30
350
500
2 295
1 475
3 167
4 642
6 937 $
400 $
273
80
210
963
3 000
3 963
2 974
6 937 $
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Comparez le total de l’actif et le total du passif et des capitaux propres de ce bilan avec
ceux qui gurent dans la section Bilan du chiffrier (voir la page 265). Pourquoi ne sont-ils pas
identiques ? Il s’agit d’une question de présentation de l’information. En effet, même si les
comptes Provision pour dépréciation – Clients, Amortissement cumulé – Matériel de bureau
et Amortissement cumulé – Matériel informatique ont un solde créditeur au chiffrier, ils sont
présentés dans la section de l’actif du bilan. Cette présentation est appropriée, puisqu’il
s’agit de comptes de contrepartie. De plus, les comptes Denyse Lepage – Apports et Denyse
Lepage – Retraits, ayant respectivement un solde créditeur et un solde débiteur dans la
section Bilan du chiffrier, sont présentés dans l’état des capitaux propres (voir la page précédente), dont seul le solde du capital au 31 décembre 20X5 gure dans le bilan.
L’enregistrement des écritures de régularisation
Après avoir établi les états nanciers à la n d’un exercice, il faut passer les écritures de
régularisation 5 an que les soldes des comptes du grand livre soient conformes aux montants de l’état des résultats et du bilan. Puisque toutes les écritures de régularisation de
même que les explications qui s’y rapportent gurent dans le chiffrier, il est facile de les
enregistrer dans le journal général pour ensuite les reporter dans le grand livre général.
5. Rappelons que les écritures de régularisation gurant dans le chiffrier sont habituellement inscrites dans
le journal général uniquement après que les états nanciers ont été établis.
7
268
CHAPITRE 7
Voici les écritures de régularisation enregistrées par Hu-Aissbé (notons que toutes les
écritures expliquées au chapitre 6 sont regroupées ci-dessous) :
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
20X5
Écritures de régularisation
Page 19
F°
Débit
Crédit
➊
31
déc.
Assurances
Assurances payées d’avance
Portion de la prime d’assurance absorbée au
cours de l’exercice (600 $ × 2/12).
121
25
100
141
21
1 150
55
101
140
156
53
80
166
52
273
10
101
120
196
333
100
➋
31
”
Fournitures de bureau utilisées
Fournitures de bureau
Fournitures utilisées au cours de l’exercice
(1 500 $ − 350 $).
1 150
➌
31
”
Produits reçus d’avance
Révision linguistique
Services rendus aux Éditions du Conte
Hantay (350 $ × 2/5).
140
➍
31
”
7
Intérêts sur la dette à long terme
Intérêts à payer
Intérêts courus sur l’effet à payer
(3 000 $ × 8 % × 4/12).
80
➎
31
”
Salaires
Salaires à payer
Salaires courus au 31 décembre
(195 $ ÷ 5 jours × 7 jours).
273
➏
31
”
Clients
Révision linguistique
Services rendus à Stella Lebel (360 $ × 1/3).
120
➐
31
”
Amortissement – Matériel informatique
Amortissement cumulé – Matériel
informatique
Amortissement linéaire annuel
[(3 500 $ − 500 $) ÷ 3 ans × 4/12].
36
333
➑
31
”
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel
de bureau
Amortissement linéaire annuel
(1 500 $ ÷ 10 ans × 2/12).
191
25
31
25
➒
31
”
Dépréciation des comptes clients
Provision pour dépréciation – Clients
Estimation de la dépréciation des
comptes clients.
125
11
100
100
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
269
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez probablement remarqué que les notes explicatives qui suivent chaque écriture
de régularisation correspondent à peu de choses près à celles qui suivent le chiffrier
reproduit à la page 261.
LES ÉCRITURES DE CLÔTURE
Au moins une fois l’an, on doit clôturer certains comptes en ramenant leur solde à zéro.
2
La raison d’être de la clôture des comptes
On donne aux comptes d’actif, de passif et de capitaux propres le nom de comptes de
valeurs ou de comptes permanents. En revanche, les comptes de produits et de charges
sont des comptes de résultats ou des comptes temporaires dont le solde doit être
ramené à zéro à la n de chaque exercice, ce qui permettra l’enregistrement des produits
et des charges au cours de l’exercice suivant, conformément au principe d’indépendance
des exercices. De plus, il faut, à la n de chaque exercice, virer dans les capitaux propres
la différence entre les produits et les charges de l’exercice. Ce processus porte le nom de
clôture des comptes et consiste essentiellement à passer des écritures appelées écritures de clôture.
À la n d’un exercice, on clôture les comptes de produits et de charges en virant leur
solde dans un compte intitulé Sommaire des résultats. Il s’agit d’un compte temporaire
utilisé uniquement en n d’exercice an d’afcher le bénéce net (ou la perte nette) de
l’exercice dans un compte du grand livre général. Ainsi, après le virement de tous les
soldes des comptes de produits et de charges dans le compte Sommaire des résultats, le
solde de ce dernier représente le bénéce net ou la perte nette de l’exercice gurant dans
l’état des résultats. Si le total des produits (soldes créditeurs) excède le total des charges
(soldes débiteurs), le compte Sommaire des résultats aura un solde créditeur égal au
bénéce net de l’exercice. En revanche, l’entreprise aura subi une perte nette si le solde
du compte Sommaire des résultats est débiteur, ce qui veut dire que, dans ce cas, le total
des charges est supérieur au total des produits. Les comptes Apports et Retraits sont
aussi des comptes temporaires dont les soldes doivent être virés dans le compte Capital
en n d’exercice.
De plus, lors de la clôture des comptes, on doit passer des écritures de journal puis
les reporter dans le grand livre.
Les étapes du processus de clôture des comptes
Idéalement, la clôture des comptes requiert quatre écritures distinctes 6 :
1. la clôture des comptes de produits ;
2. la clôture des comptes de charges ;
3. la clôture du compte Sommaire des résultats ;
4. la clôture des comptes Apports et Retraits.
Dans la gure 7.2 (voir la page suivante), nous illustrons le processus de clôture des
comptes, que nous expliquerons en détail dans les pages qui suivent à l’aide des données
de Hu-Aissbé.
6. Certains préféreront regrouper les deux premières étapes an de dégager immédiatement le bénéce net
ou la perte nette de l’exercice.
7
270
CHAPITRE 7
FIGURE 7.2
LE PROCESSUS DE CLÔTURE DES COMPTES D’UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
7
Remarquez que le solde de tous les comptes temporaires (Produits, Charges, Apports
et Retraits) est égal à zéro à la suite du processus de clôture des comptes.
Conformément au principe d’indépendance des exercices, après clôture, le solde
de ces comptes est nul pour que l’on puisse y enregistrer les opérations du nouvel
exercice.
La clôture des comptes de produits
Les comptes de produits ont un solde créditeur ; on les clôture au moyen d’une écriture de journal constituée, d’une part, d’un débit égal au solde de chacun des comptes
de produits à clôturer et, d’autre part, d’un crédit d’un même montant total que l’on
porte au compte Sommaire des résultats (voir la figure 7.2). Le seul compte de produits de Hu-Aissbé est le compte Révision linguistique, dont le solde créditeur s’élève
à 23 510 $. Voici l’écriture de journal qu’il faut passer pour clôturer ce compte au
31 décembre 20X5 :
Journal général
Date
20X5
31
déc.
Intitulé des comptes et explications
Page 20
F°
Débit
101
199
23 510
Crédit
Écritures de clôture
Révision linguistique
Sommaire des résultats
Clôture du compte de produits.
23 510
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
271
Une fois effectué le report de cette écriture dans le grand livre, les comptes Révision
linguistique et Sommaire des résultats se présentent comme suit. La èche illustre bien
l’effet de la clôture du compte de produits sur le compte Sommaire des résultats.
Révision linguistique
Date
20X5
31
déc.
31
”
31
”
31
”
Libellé
F°
Compte n° 101
Débit
Crédit
Solde
140
120
23 250
23 390
23 510
0
Solde reporté
JG19
JG19
JG20
23 510
Sommaire des résultats
Date
Libellé
F°
20X5
31
déc.
Compte n° 199
Débit
JG20
Crédit
Solde
23 510
23 510
La clôture des comptes de charges
Les comptes de charges ont un solde débiteur ; on les clôture au moyen d’une écriture
de journal constituée, d’une part, d’un crédit égal au solde de chacun des comptes de
charges à clôturer et, d’autre part, d’un débit d’un même montant total qui doit
être porté au compte Sommaire des résultats (voir la gure 7.2). Le grand livre de
Hu-Aissbé renferme 13 comptes de charges. On pourrait passer dans le journal général
autant d’écritures de clôture distinctes, mais il est plus simple et surtout plus rapide de
passer une seule écriture composée qui a pour effet de ramener à zéro le solde de chaque
compte de charges. Voici l’écriture de journal que l’on doit passer pour clôturer ces
comptes au 31 décembre 20X5 :
Journal général
Date
Page 20
Intitulé des comptes et explications
F°
Débit
Sommaire des résultats
Assurances
Dépréciation des comptes clients
Électricité et chauffage
Fournitures de bureau utilisées
Reproduction et reliure
Intérêts et frais bancaires
Intérêts sur la dette à long terme
Publicité
Salaires
Taxes municipales
Télécommunications
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement – Matériel informatique
Clôture des comptes de charges.
199
121
125
131
141
151
155
156
161
166
171
181
191
196
11 771
Crédit
20X5
31
déc.
100
100
500
1 150
725
28
80
2 700
5 148
100
782
25
333
7
272
CHAPITRE 7
Une fois effectué le report de cette écriture dans le grand livre, le compte Sommaire
des résultats se présente comme ci-dessous, tandis que chaque compte de charges présente un solde de zéro, comme l’illustre bien le compte Assurances, présenté à titre
d’exemple.
Sommaire des résultats
Date
31
31
Libellé
20X5
déc.
”
Compte n° 199
F°
Débit
JG20
JG20
11 771
Crédit
Solde
23 510
23 510
11 739
Assurances
Date
31
31
20X5
déc.
”
Libellé
F°
JG19
JG20
Compte n° 121
Débit
Crédit
Solde
100
100
0
100
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
7
Avez-vous remarqué que le chiffrier facilite la passation des écritures de clôture ? En
effet, il suft d’utiliser les montants gurant dans la section Résultats du chiffrier (voir la
page 265). Ainsi, la clôture du compte de produits consiste à débiter la somme gurant
dans la colonne Crédit, tandis que la clôture des comptes de charges consiste à créditer
les sommes gurant dans la colonne Débit. Remarquez aussi que, une fois ces deux
étapes terminées, le solde du compte Sommaire des résultats correspond au montant
du bénéce net gurant dans le chiffrier.
La clôture du compte Sommaire des résultats
Puisque le solde du compte Sommaire des résultats correspond au bénéce net de l’exercice et que le bénéce a pour effet d’accroître les capitaux propres, il est tout à fait logique
de transférer le solde du compte Sommaire des résultats dans le compte Denyse Lepage –
Capital.Voici l’écriture de journal qu’il faut passer pour clôturer ce compte au 31 décembre
20X5 ainsi que le report de celle-ci dans le grand livre :
Journal général
Date
31
20X5
déc.
Page 20
Intitulé des comptes et explications
F°
Débit
Sommaire des résultats
Denyse Lepage – Capital
Clôture du compte Sommaire des résultats.
199
90
11 739
Crédit
11 739
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
Sommaire des résultats
Date
31
31
31
Libellé
20X5
déc.
”
”
Compte n° 199
F°
Débit
JG20
JG20
JG20
11 771
11 739
Crédit
Solde
23 510
23 510
11 739
0
Denyse Lepage – Capital
Date
Libellé
F°
20X5
31
déc.
273
Compte n° 90
Débit
JG20
Crédit
Solde
11 739
11 739
La clôture des comptes Apports et Retraits
Nous avons déjà mentionné que les comptes d’apports et de retraits servent uniquement à repérer rapidement les opérations portant sur les capitaux propres survenues au
cours d’un exercice. Puisque ces comptes représentent respectivement un accroissement et une diminution des capitaux propres, il faut en virer les soldes au compte
Capital en n d’exercice. Voici l’écriture de journal que l’on doit passer pour clôturer le
compte Denyse Lepage – Apports au 31 décembre 20X5 ainsi que le report de celle-ci
dans le grand livre :
Journal général
Date
31
20X5
déc.
Page 20
Intitulé des comptes et explications
Denyse Lepage – Apports
Denyse Lepage – Capital
Clôture du compte Apports.
F°
Débit
91
90
2 000
2 000
Denyse Lepage – Apports
Date
31
31
20X5
déc.
”
Libellé
F°
Débit
Compte n° 91
Crédit
Solde reporté
JG20
20X5
31
déc.
31
”
Libellé
Solde reporté
F°
2 000
JG20
JG20
Débit
Solde
2 000
0
Denyse Lepage – Capital
Date
Crédit
Compte n° 90
Crédit
Solde
11 739
2 000
11 739
13 739
7
274
CHAPITRE 7
Il ne reste plus qu’à clôturer le compte Denyse Lepage – Retraits, en procédant ainsi :
Journal général
Date
Page 20
Intitulé des comptes et explications
F°
Débit
90
92
10 765
Crédit
20X5
31
déc.
Denyse Lepage – Capital
Denyse Lepage – Retraits
Clôture du compte Retraits.
10 765
Denyse Lepage – Capital
Date
Libellé
F°
20X5
31
déc.
31
”
31
”
JG20
JG20
JG20
Débit
Compte n° 90
Crédit
Solde
11 739
2 000
11 739
13 739
2 974
10 765
Denyse Lepage – Retraits
Date
31
31
20X5
déc.
”
Libellé
F°
Solde reporté
Débit
Compte n° 92
Crédit
Solde
10 765
10 765
0
10 765
JG20
7
LA BALANCE DE VÉRIFICATION APRÈS CLÔTURE
3
Après avoir clôturé les comptes, il est utile de dresser une balance de vérication après
clôture, dans laquelle on ne trouvera, bien entendu, que les comptes de valeurs, c’està-dire les comptes du bilan. Il est toujours possible qu’une erreur rompant l’égalité entre
les débits et les crédits se produise lors de la clôture des comptes. On établit la balance de
vérication après clôture en dressant une liste des comptes du grand livre qui ont encore
un solde, c’est-à-dire les comptes de valeurs uniquement. Ce travail permet de s’assurer
que les livres sont toujours en équilibre et qu’il est possible, à partir de ce moment, d’y
enregistrer les opérations du nouvel exercice. Nous présentons ci-dessous, à titre
d’exemple, la balance de vérication après clôture de Hu-Aissbé.
HU-AISSBÉ
Balance de vérication après clôture
au 31 décembre 20X5
Débit
Caisse
Clients
Provision pour dépréciation – Clients
Effets à recevoir
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Crédit
175 $
1 340
100 $
30
350
500
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
Débit
Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Matériel informatique
Amortissement cumulé – Matériel informatique
Fournisseurs
Salaires à payer
Intérêts à payer
Produits reçus d’avance
Effets à payer
Denyse Lepage – Capital
Total
275
Crédit
1 500
25
3 500
333
400
273
80
210
3 000
2 974
7 395 $
7 395 $
LES ÉCRITURES DE CONTREPASSATION
Les écritures de contrepassation, aussi appelées « écritures de réouverture », peuvent
être enregistrées au début du nouvel exercice nancier. L’objet de ces écritures est de
faciliter l’enregistrement des opérations d’un nouvel exercice nancier et il importe
de souligner qu’elles sont facultatives. Passer une écriture de contrepassation consiste à
renverser certaines écritures de régularisation enregistrées à la n de l’exercice
précédent.
Ce ne sont pas toutes les écritures de régularisation qui peuvent faire l’objet d’écritures de contrepassation. Pour déterminer celles qui le peuvent, il faut revoir l’analyse qui
a conduit à la passation de l’écriture de régularisation, et plus particulièrement la façon
dont l’inscription initiale de l’opération a été faite.
Les charges à payer et les produits à recevoir
Les écritures de contrepassation sont utiles dans le cas des charges à payer et des produits
à recevoir, car elles facilitent l’enregistrement des encaissements et des décaissements au
cours du prochain exercice nancier.
Dans l’analyse de la balance de vérication de Hu-Aissbé 7, nous avons enregistré
l’écriture suivante relativement aux salaires courus au 31 décembre 20X5 :
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
Page 19
F°
Débit
Crédit
20X5
31
déc.
Salaires
Salaires à payer
Salaires courus au 31 décembre
(195 $ ÷ 5 jours × 7 jours).
166
52
273
273
Une fois les écritures de clôture enregistrées, le compte Salaires est à zéro et le
compte Salaires à payer présente un solde de 273 $. L’écriture de contrepassation suivante peut être utile en date du 1er janvier 20X6 :
7. Au chapitre 6, nous avons illustré le processus d’analyse des salaires à payer au 31 décembre 20X5.
Reportez-vous à la gure 6.8 à la page 219, an de mieux comprendre les écritures de cette section.
4
7
276
CHAPITRE 7
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
20X6
1er
Page 21
F°
Débit
Crédit
Écritures de contrepassation
janv.
Salaires à payer
Salaires
Élimination du solde du compte Salaires
à payer ouvert lors de la régularisation
des comptes le 31 décembre 20X5.
52
166
273
273
Cette écriture porte à zéro le solde du compte Salaires à payer, et il en résulte que le
compte Salaires a temporairement un solde créditeur de 273 $. Lors du paiement des
salaires les 1er et 8 janvier 20X6, les écritures suivantes seront enregistrées, de la même
façon que tout autre décaissement relatif au paiement des salaires :
Journal général
Date
Page 22
Intitulé des comptes et explications
F°
Débit
Crédit
20X6
1er
7
8
janv.
”
Salaires
Caisse
Paiement des salaires (semaine du
23 au 27 décembre 20X5).
166
1
195
Salaires
Caisse
Paiement des salaires (semaine du
30 décembre 20X5 au 3 janvier 20X6).
166
1
195
195
195
Après l’inscription de ces écritures, le solde du compte Salaires sera de 117 $ et représentera, comme il se doit, le coût des salaires pour les trois premiers jours de janvier 20X6
(195 $ ÷ 5 jours × 3 jours). Si l’on passe l’écriture de contrepassation, les comptes Salaires
et Salaires à payer renfermeront les informations reproduites ci-dessous.
Salaires
20X5-12-31
Solde
Régularisation
Salaires à payer
20X5-12-31
4 875
273
5 148
Clôture
273
273
Régularisation
5 148
0
20X6-01-01
Contrepassation
Paye
20X6-01-08
Paye
273
195
195
117
20X6-01-01
Contrepassation
273
0
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
277
La gure 7.3 illustre bien le caractère facultatif d’une écriture de contrepassation.
On constatera qu’avec ou sans cette écriture, les soldes des comptes Salaires et Salaires à
payer sont respectivement de 117 $ et de 0 $.
FIGURE 7.3
UNE ILLUSTRATION DU CARACTÈRE FACULTATIF D’UNE ÉCRITURE
DE CONTREPASSATION
7
En pratique, la personne qui a la responsabilité de passer les écritures de contrepassation et les écritures de régularisation qui les précèdent doit avoir une bonne connaissance
de la comptabilité.
Les charges payées d’avance et les produits reçus d’avance
Les écritures de contrepassation sont aussi utiles dans le cas des sommes payées ou reçues
d’avance qui, lors du décaissement ou de l’encaissement, sont portées à un compte de
charges ou de produits plutôt qu’à un compte d’actif ou de passif. Dans notre exemple,
Hu-Aissbé n’a pas à enregistrer d’écritures de contrepassation, car les sommes payées ou
reçues d’avance ont été portées initialement à des comptes d’actif ou de passif.
Toutefois, pour illustrer l’utilité d’une écriture de contrepassation dans le cas de
sommes payées d’avance, par exemple, supposons que, lors de l’inscription initiale du
paiement de la prime d’assurance de 600 $, on a débité le compte Assurances plutôt que
le compte Assurances payées d’avance (voir la page 211). Ces comptes se présenteront de
278
CHAPITRE 7
la façon suivante une fois enregistrées l’opération initiale, les écritures de régularisation
et de clôture de n d’exercice ainsi que l’écriture de contrepassation :
Assurances
1 novembre 20X5
31 décembre 20X5
”
”
”
1er janvier 20X6
”
er
Inscription initiale
Régularisation
Solde de la charge
Clôture
Solde après clôture
Contrepassation
Solde après contrepassation
600
500
100
100
0
500
500
Assurances payées d’avance
31 décembre 20X5
1er janvier 20X6
”
Régularisation
Contrepassation
Solde après contrepassation
500
500
0
L’avantage de l’écriture de contrepassation ici est de ramener à zéro le solde du
compte Assurances payées d’avance an de présenter dès le début de l’exercice la charge
d’assurance aux résultats.
Les règles relatives aux écritures de contrepassation
7
Lorsqu’une entreprise adopte la pratique de passer des écritures de contrepassation,
il convient de respecter une règle fort simple an de déterminer les écritures de régularisation qui doivent être contrepassées : une écriture de contrepassation est requise
uniquement si l’écriture de régularisation a entraîné une augmentation d’un compte
d’actif ou de passif. Dans tous les autres cas, par exemple l’inscription de l’amortissement des immobilisations, aucune écriture de contrepassation n’est possible.
Comme nous l’avons expliqué, les écritures de contrepassation simplient le travail
de tenue des comptes, mais elles ne sont pas strictement nécessaires. Au lieu de passer
ces écritures, on peut aussi procéder à l’élimination des produits à recevoir et des charges
à payer lors de leur règlement.
En résumé, il peut être utile de passer des écritures de contrepassation pour les
éléments suivants 8 :
1. les charges constatées par régularisation qui ne seront réglées que plus tard ;
Écriture de régularisation
Salaires
XXX
Salaires à payer
XXX
Écriture de contrepassation
Salaires à payer
XXX
Salaires
XXX
2. les produits constatés par régularisation qui ne seront recouvrés que plus tard ;
Écriture de régularisation
Intérêts à recevoir
XXX
Produits d’intérêts
XXX
Écriture de contrepassation
Produits d’intérêts
XXX
Intérêts à recevoir
XXX
8. Les écritures que nous présentons ici constituent des exemples pour chacune des catégories.
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
279
3. les sommes reçues d’avance qui ont été enregistrées initialement dans des comptes de
produits ;
Écriture de régularisation
Produits d’exploitation
XXX
Produits reçus d’avance
XXX
Écriture de contrepassation
Produits reçus d’avance
XXX
Produits d’exploitation
XXX
4. les sommes payées d’avance qui ont été enregistrées initialement dans des comptes de
charges.
Écriture de régularisation
Assurances payées d’avance
XXX
Assurances
XXX
Écriture de contrepassation
Assurances
XXX
Assurances payées d’avance
XXX
LE CHIFFRIER D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE
Jusqu’ici, nous avons traité de chaque étape de l’établissement du chiffrier d’une entreprise de services. Étudions maintenant les étapes de l’établissement du chiffrier d’une
entreprise commerciale.
L’établissement d’un chiffrier d’une entreprise commerciale
Les étapes à suivre sont essentiellement les mêmes dans le cas d’une entreprise commerciale. Vous constaterez cependant que le chiffrier de l’entreprise individuelle Jean Morin,
que nous présentons à la page suivante, diffère de celui d’une entreprise de services en ce
qu’il renferme les comptes propres à une entreprise commerciale et met en évidence la
façon de tenir compte du stock d’ouverture et du stock de clôture lorsque l’entreprise
utilise un système d’inventaire périodique.
Étape 1 – L’établissement de la balance de vérication
directement dans le chiffrier
La première étape consiste à dresser la liste des comptes du grand livre et à indiquer leur
solde dans la section du chiffrier intitulée Balance de vérication 9.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez peut-être remarqué que, dans la balance de vérication de Jean Morin, le
solde du compte Stock de marchandises est de 39 460 $, ce qui correspond au coût
d’origine des marchandises en main au début de l’exercice. Rappelons que, dans un
système d’inventaire périodique, aucune écriture n’est passée dans ce compte au cours
de l’exercice.
9. Voici un conseil pratique : puisque certains comptes peuvent faire l’objet de plusieurs écritures
de régularisation, il peut être utile de laisser quelques lignes libres après ces comptes.
5
7
280
CHAPITRE 7
Jean Morin
Chiffrier
de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Balance de
vérication
Débit
7
Caisse
Clients
Stock de marchandises
Assurances payées d’avance
Équipement
Amortissement cumulé – Équipement
Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Améliorations locatives
Amortissement cumulé – Améliorations locatives
Fournisseurs
TPS à payer
TPS à recouvrer 10
TVQ à payer
TVQ à recouvrer
Emprunts hypothécaires
Jean Morin – Capital
Jean Morin – Apports
Jean Morin – Retraits
Ventes – Jeans
Ventes – Chandails
Ventes – Accessoires
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Achats
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Transport sur achats
Salaires du personnel de vente
Frais de livraison
Publicité
Loyers
Salaires du personnel de bureau
Électricité et chauffage
Découverts de caisse
Intérêts et frais bancaires
Intérêts sur la dette à long terme
Délés de mode
Salaires des mannequins
Cosmétiques
Total
Assurances
Amortissement – Équipement
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement – Améliorations locatives
Stock d’ouverture (Résultats)
Stock de clôture (Résultats)
Total
Total partiel
Bénéce net
Total
Crédit
8 500
63 700
39 460
3 750
60 000
Régularisations
Débit
Crédit
➏ 41 190 ➎ 39 460
➊ 2 500
7 500
Balance de
vérication
régularisée
Débit
Bilan
Crédit
2 500
10 500
➌ 1 000
10 500
3 500
➍ 20 000
2 800
3 500
100 000
70 000
55 150
4 200
70 000
55 150
4 200
2 800
4 815
2 800
4 815
3 210
4 815
3 210
45 000
83 965
985
3 210
45 000
83 965
985
39 265
45 000
83 965
985
39 265
520 000
120 000
51 750
39 265
520 000
120 000
51 750
7 050
4 700
429 545
7 050
4 700
429 545
6 880
2 910
520 000
120 000
51 750
7 050
4 700
429 545
6 880
2 910
3 575
100 625
2 990
29 260
12 000
38 250
1 975
25
770
2 705
3 575
100 625
2 990
29 260
12 000
38 250
1 975
25
770
2 705
13 500
Crédit
5 000
100 000
50 000
55 150
4 200
Débit
8 500
63 700
41 190
1 250
60 000
5 000
100 000
9 300
700
969 155
Résultats
Débit
8 500
63 700
41 190
1 250
60 000
➋ 3 000
5 000
Crédit
6 880
2 910
3 575
100 625
2 990
29 260
12 000
38 250
1 975
25
770
2 705
13 500
13 500
9 300
700
9 300
700
2 500
3 000
1 000
20 000
39 460
2 500
3 000
1 000
20 000
39 460
969 155
➊ 2 500
➋ 3 000
➌ 1 000
➍ 20 000
➎ 39 460
➏ 41 190
107 150
41 190
107 150 1 034 345 1 034 345
41 190
709 430
46 800
756 230
756 230
324 915
756 230
324 915
278 115
46 800
324 915
Explications :
➊ Portion des primes d’assurance absorbée (3 750 $ ÷ 18 mois × 12 mois).
➋ Amortissement linéaire annuel (60 000 $ ÷ 20 ans).
➌ Amortissement linéaire annuel (5 000 $ ÷ 5 ans).
➍ Amortissement linéaire annuel (100 000 $ ÷ 5 ans).
➎ Virement du stock d’ouverture dans les résultats.
➏ Inscription du stock de clôture et de son impact sur les résultats.
10. Comme nous l’avons mentionné au chapitre 4, dans le formulaire gouvernemental servant à la déclaration des
taxes à la consommation, le terme CTI (crédit de taxe sur les intrants) est l’équivalent du compte TPS à recouvrer et le terme RTI (remboursement de la taxe sur les intrants) est l’équivalent du compte TVQ à recouvrer.
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
281
Étape 2 – L’inscription des écritures de régularisation
La deuxième étape de l’établissement du chiffrier consiste à inscrire les écritures de régularisation. Une entreprise commerciale doit passer les mêmes types d’écritures
de régularisation qu’une entreprise de services. Dans notre exemple, celles-ci sont reproduites dans la section Régularisations du chiffrier. Comme vous pouvez le constater,
dans le chiffrier de Jean Morin, les écritures ➊ à ➍ visent à tenir compte de la portion
absorbée des primes d’assurance et à comptabiliser les charges annuelles d’amortissement.
Des écritures de régularisation de même nature ont aussi été analysées et enregistrées, au
chapitre 6, dans le cas de l’entreprise de services Hu-Aissbé. Les écritures ➎ et ➏ permettent d’ajuster le compte d’actif Stock de marchandises tout en reétant l’incidence de
la variation du stock sur le coût des ventes.
Étape 3 – Le calcul des soldes régularisés
Comme nous l’avons expliqué précédemment, la troisième étape de l’établissement du
chiffrier consiste à déterminer les soldes régularisés et à les inscrire dans la section
Balance de vérication régularisée. Rappelons que cette étape est facultative.
Étape 4 – Le report des soldes régularisés dans les sections
Résultats et Bilan selon la nature des comptes
La quatrième étape consiste d’abord à reporter les soldes de la balance de vérication
régularisée dans l’une ou l’autre des deux dernières sections du chiffrier, intitulées
respectivement Résultats et Bilan 11.
Remarquez que les comptes Stock d’ouverture (Résultats) et Stock de clôture
(Résultats) sont des comptes de résultats qui servent à déterminer le coût des ventes.
L’inscription du stock d’ouverture au débit de la section Résultats équivaut à ajouter la
somme de 39 460 $ au coût des marchandises destinées à la vente, alors que l’inscription du stock de clôture au crédit de la section Résultats équivaut à retrancher la
somme de 41 190 $ du coût des marchandises destinées à la vente, comme en témoigne
l’état des résultats présenté à la page suivante. On constate enn que le solde du
compte Stock de marchandises au 31 décembre 20X5 gure dans le bilan présenté à la
page 283.
Étape 5 – L’addition des montants inscrits dans les sections Résultats et Bilan,
la détermination et l’inscription du bénéce net (ou de la perte nette) pour
équilibrer les deux sections
La dernière étape consiste à additionner les montants inscrits dans chacune des colonnes
de la section Résultats. La différence de 46 800 $ entre les deux totaux représente le
bénéce net de l’exercice. Ce montant correspond aussi à la différence entre les deux
totaux des colonnes de la section Bilan. Par conséquent, il est inscrit au débit de la section
Résultats et au crédit de la section Bilan de façon à transférer le bénéce net de l’exercice
au bilan de l’entreprise. Puisque le bénéce net a pour effet d’accroître le capital, il est
tout à fait pertinent de le faire gurer dans la colonne Crédit de la section Bilan 12.
L’utilité du chiffrier d’une entreprise commerciale
Comme nous l’avons mentionné, le chiffrier permet de dresser rapidement les états
nanciers d’une entreprise et renferme toutes les informations requises pour que les
écritures de régularisation et de clôture soient subséquemment enregistrées dans le journal général et reportées dans le grand livre général.
11. Nous avons vu plus tôt que, lors de l’établissement du chiffrier, certains ajoutent la section Capital entre
les sections Résultats et Bilan.
12. Rappelons que, si les résultats se soldent par une perte nette, celle-ci doit gurer dans la colonne Débit de
la section Bilan.
7
282
CHAPITRE 7
L’établissement des états nanciers
Une fois le chiffrier établi, la tâche de dresser les états nanciers est simpliée, puisque
toutes les données qui gureront dans l’état des résultats et dans le bilan auront été
classées dans les deux dernières sections du chiffrier. Ainsi, puisque la répartition
des charges de loyers, d’assurances et d’amortissement des améliorations locatives entre
les activités de vente et d’administration est connue, les montants de la section Résultats
du chiffrier permettent de dresser l’état suivant :
Jean Morin
Résultats
pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
7
Chiffre d’affaires, montant brut
Moins : Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Chiffre d’affaires, montant net
Coût des ventes
Stock au 1er janvier 20X5
Achats
Moins : Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Achats, montant net
Plus : Transport sur achats
Coût de revient des achats
Coût des marchandises destinées à la vente
Moins : Stock au 31 décembre 20X5
Coût des ventes
Marge bénéciaire brute
Frais d’exploitation
Frais de vente
Salaires du personnel de vente
Assurances
Frais de livraison
Loyers
Publicité
Amortissement – Améliorations locatives
Amortissement – Équipement
Total des frais de vente
Frais d’administration
Salaires du personnel de bureau
Assurances
Électricité et chauffage
Loyers
Amortissement – Améliorations locatives
Amortissement – Matériel de bureau
Total des frais d’administration
Frais nanciers
Découverts de caisse
Intérêts et frais bancaires
Intérêts sur la dette à long terme
Total des frais nanciers
Total des frais d’exploitation
Bénéce d’exploitation
Autres produits et autres charges
Délés de mode
Moins : Salaires des mannequins
Cosmétiques
Bénéce net
691 750 $
7 050 $
4 700
11 750
680 000
39 460
429 545 $
6 880 $
2 910
9 790
419 755
3 575
423 330
462 790
41 190
421 600
258 400
100 625
2 000
2 990
10 800
29 260
18 000
3 000
166 675
38 250
500
1 975
1 200
2 000
1 000
44 925
25
770
2 705
3 500
215 100
43 300
13 500
9 300
700
10 000
3 500
46 800 $
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
283
Puisque nous utilisons des comptes temporaires (Produits, Charges, Apports et Retraits)
pour enregistrer les variations survenues dans les capitaux propres au cours de l’exercice
plutôt que de les inscrire directement dans le compte Capital, le chiffrier ne donne pas le
montant exact du compte Capital à la n de l’exercice. En effet, le compte Jean Morin –
Capital a un solde de 83 965 $, soit le même qu’au début de l’exercice. Le chiffrier renferme
néanmoins toutes les informations requises pour dresser l’état des capitaux propres qui suit :
Jean Morin
Capitaux propres
pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Capital au 1er janvier 20X5
Bénéce net de l’exercice
Apports
83 965 $
46 800
985
131 750
(39 265)
92 485 $
Retraits
Capital au 31 décembre 20X5
Une fois établi l’état des capitaux propres, et compte tenu des données contenues
dans la dernière section du chiffrier et du fait que l’emprunt hypothécaire est remboursable par tranches de 5 000 $ chaque année, il est facile de dresser le bilan suivant :
Jean Morin
Bilan
au 31 décembre 20X5
Actif à court terme
Caisse
Clients
Stock de marchandises
Assurances payées d’avance
Total de l’actif à court terme
Immobilisations
Équipement
Moins : Amortissement cumulé
Matériel de bureau
Moins : Amortissement cumulé
Améliorations locatives
Moins : Amortissement cumulé
Total des immobilisations
Total de l’actif
7
Actif
8 500 $
63 700
41 190
1 250
114 640
60 000 $
(10 500)
5 000
(3 500)
100 000
(70 000)
Passif et capitaux propres
Passif à court terme
Fournisseurs
TPS à payer
TPS à recouvrer
TVQ à payer
TVQ à recouvrer
Tranche de la dette à long terme échéant à moins de un an
Total du passif à court terme
Passif à long terme
Emprunts hypothécaires
Total du passif
Capitaux propres
Jean Morin – Capital
Total du passif et des capitaux propres
49 500 $
1 500
30 000
81 000
195 640 $
55 150 $
4 200
(2 800)
4 815
(3 210)
5 000
63 155
40 000
103 155
92 485
195 640 $
284
CHAPITRE 7
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Comparez le total de l’actif et le total du passif et des capitaux propres de ce bilan avec
ceux qui gurent dans la section Bilan du chiffrier (voir la page 280). Pourquoi ne sont-ils
pas identiques ? Si vous ne pouvez répondre à cette question, relisez la rubrique « Avezvous le sens de l’observation ? » présentée à la page 267.
L’enregistrement des écritures de régularisation
Après avoir établi les états nanciers à la n d’un exercice, on passe habituellement les
écritures de régularisation an que les soldes des comptes du grand livre soient conformes
aux montants de l’état des résultats et du bilan. Puisque toutes les écritures de régularisation et les explications qui s’y rapportent gurent dans le chiffrier, il est facile de les
enregistrer dans le journal général et de les reporter dans le grand livre général. Nous
avons illustré cette étape à la page 268.
L’enregistrement des écritures de clôture
Une entreprise commerciale doit clôturer tous ses comptes temporaires an de permettre
l’enregistrement des opérations dans les comptes de résultats, d’apports et de retraits au
cours de l’exercice suivant, conformément au principe d’indépendance des exercices. La
section Résultats du chiffrier (voir la page 280) fournit tous les renseignements requis
pour clôturer les comptes de résultats de la façon suivante 13 :
7
Clôture des comptes de
résultats ayant un
solde débiteur
31 décembre 20X5
Sommaire des résultats
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Achats
Transport sur achats
Salaires du personnel de vente
Frais de livraison
Publicité
Loyers
Salaires du personnel de bureau
Électricité et chauffage
Découverts de caisse
Intérêts et frais bancaires
Intérêts sur la dette à long terme
Salaires des mannequins
Cosmétiques
Assurances
Amortissement – Équipement
Amortissement – Matériel de bureau
Amortissement – Améliorations locatives
Stock d’ouverture
Clôture des comptes de résultats ayant un solde débiteur.
709 430
7 050
4 700
429 545
3 575
100 625
2 990
29 260
12 000
38 250
1 975
25
770
2 705
9 300
700
2 500
3 000
1 000
20 000
39 460
13. An de mieux visualiser le processus de passation des écritures de clôture, vous pouvez consulter de
nouveau la gure 7.2 (voir la page 270).
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
31 décembre 20X5
Ventes – Jeans
Ventes – Chandails
Ventes – Accessoires
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Délés de mode
Stock de clôture
Sommaire des résultats
Clôture des comptes de résultats ayant un solde créditeur.
285
Clôture des comptes de
résultats ayant un
solde créditeur
520 000
120 000
51 750
6 880
2 910
13 500
41 190
756 230
Une fois les comptes de résultats clôturés, le solde du compte Sommaire des résultats correspond au bénéce net (ou à la perte nette) de l’exercice. La dernière étape de
la passation des écritures de clôture consiste simplement à transférer ce solde dans
le compte Jean Morin – Capital et à y virer les soldes des comptes Apports et Retraits.
Pour ce faire, Jean Morin devra enregistrer les deux écritures suivantes :
Clôture du compte Sommaire
des résultats
31 décembre 20X5
Sommaire des résultats
Jean Morin – Capital
Clôture du compte Sommaire des résultats.
46 800
46 800
31 décembre 20X5
Jean Morin – Capital
Jean Morin – Apports
Jean Morin – Retraits
Clôture des comptes Apports et Retraits.
Clôture des comptes Apports
et Retraits
38 280
985
39 265
7
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Une bonne façon de s’assurer que tous les comptes temporaires ont été clôturés est de
comparer le solde du compte Capital, après avoir effectué le report de l’ensemble des
écritures de régularisation dans le grand livre, au solde du poste Capital à la n, présenté
dans le bilan de l’entreprise.
La balance de vérication après clôture
Après avoir clôturé les comptes, il est utile de dresser une balance de vérication après
clôture. Ce travail permet de s’assurer que les livres sont toujours en équilibre et qu’il est
possible à partir de ce moment, d’y enregistrer les opérations du nouvel exercice. Voici la
balance de vérication après clôture de Jean Morin :
Jean Morin
Balance de vérication après clôture
au 31 décembre 20X5
Débit
Caisse
Clients
Stock de marchandises
Assurances payées d’avance
8 500 $
63 700
41 190
1 250
Crédit
››
286
CHAPITRE 7
››
Équipement
Amortissement cumulé – Équipement
Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Améliorations locatives
Amortissement cumulé – Améliorations locatives
Fournisseurs
TPS à payer
TPS à recouvrer
TVQ à payer
TVQ à recouvrer
Emprunts hypothécaires
Jean Morin – Capital
Total
Débit
60 000
Crédit
10 500 $
5 000
3 500
100 000
70 000
55 150
4 200
2 800
4 815
3 210
285 650 $
45 000
92 485
285 650 $
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez probablement remarqué que seuls les comptes de bilan demeurent dans la
balance de vérication après clôture. En effet, les comptes de résultats ont été fermés
et ont un solde de zéro.
LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE
7
Capsule techno plus
La clôture des comptes est une étape automatisée lorsqu’on a recours à un logiciel
comptable. Il suft d’activer la commande appropriée pour que le processus s’effectue
automatiquement ; on est alors prêt pour le début du prochain exercice nancier. Ainsi,
l’établissement de la balance de vérication après clôture n’est requis que dans un
système de comptabilité manuel.
LE CYCLE COMPTABLE – EN RÉSUMÉ
6
Avec les écritures de contrepassation, nous avons bouclé la boucle du cycle comptable
illustré au début du chapitre 2 (voir la gure 2.1 à la page 51). Voici, en résumé, les neuf
étapes du cycle comptable que nous avons étudiées jusqu’ici :
1. La collecte et l’analyse de l’information nancière. Nous savons qu’il est possible,
grâce à une analyse des pièces justicatives, de collecter les informations nécessaires à
l’enregistrement des opérations d’une entreprise.
2. L’enregistrement des opérations dans un journal. Après avoir collecté et analysé
les informations disponibles, il faut enregistrer les opérations par ordre chronologique
dans les livres comptables.
3. Le report dans les grands livres. On reporte dans le grand livre général les sommes
inscrites dans le journal général, ce qui permet d’enregistrer les effets des opérations
dans les comptes.
4. L’établissement de la balance de vérication des comptes. L’objet de cette étape
du cycle comptable est de vérier si le total des comptes débiteurs est égal au total des
comptes créditeurs dans le grand livre général.
5. La régularisation et la correction des comptes. Le respect du principe d’indépendance des exercices et des principes de réalisation et du rattachement des charges aux
produits est à l’origine des écritures de régularisation.
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
287
6. L’établissement des états nanciers. Pour le moment, il s’agit de dresser l’état des
résultats, l’état des capitaux propres et le bilan.
7. La clôture des comptes. Les écritures de clôture ont pour effet de ramener à zéro le
solde des comptes de produits et de charges, et de virer le bénéce net ou la perte
nette ainsi que les apports et les retraits de l’exercice dans le compte Capital.
8. L’établissement de la balance de vérication après clôture. Cette étape du cycle
comptable a pour objet de prouver que le grand livre général est toujours en équilibre
après que l’on y a reporté les écritures de clôture.
9. La passation facultative des écritures de contrepassation. Cette dernière étape est
facultative. Elle consiste simplement à renverser certaines écritures de régularisation
an de faciliter l’enregistrement quotidien des opérations d’un nouvel exercice.
Nous avons aussi vu que, au moment de passer aux étapes 4, 5, 6 et 7, il est possible
de minimiser le risque d’erreur et de simplier le travail de n d’exercice en établissant
un chiffrier.
SYNTHÈSE DU CHAPITRE 7
1. Le chiffrier est un instrument de travail qui ne
remplace ni les livres comptables ni les états
nanciers.
2. Lorsqu’une entreprise de services utilise un chiffrier,
elle doit suivre les étapes suivantes : 1) l’établissement de la balance de vérication directement
dans le chiffrier ; 2) l’inscription des écritures de
régularisation dans le chiffrier ; 3) le calcul des
soldes régularisés dans la section Balance de
vérication régularisée ; 4) le report des soldes
régularisés dans les sections Résultats et Bilan ;
et 5) l’addition des montants inscrits dans les
sections Résultats et Bilan, la détermination et
l’inscription du bénéce net (ou de la perte nette)
pour équilibrer les deux sections.
3. Le chiffrier permet de dresser rapidement les états
nanciers d’une entreprise et renferme toutes les
informations requises pour la passation subséquente
des écritures de régularisation et de clôture dans
le journal général, qui seront par la suite reportées
dans le grand livre général.
4. La passation des écritures de clôture permet
d’atteindre deux objectifs. Le premier est de ramener le solde des comptes temporaires (Produits,
Charges, Apports et Retraits) à zéro afin que
ceux-ci puissent être utilisés pour enregistrer les
opérations de l’exercice suivant. Le second objectif
Évaluez vos apprentissages grâce aux
activités interactives de ce chapitre.
Consultez votre professeur pour y
accéder sur la plateforme i+ Interactif.
est de mettre à jour le solde du compte Capital,
pour lequel les changements survenus au cours
de l’exercice ont été inscrits dans des comptes
temporaires.
5. La clôture des comptes se fait habituellement en
quatre étapes : 1) la clôture des comptes de produits ; 2) la clôture des comptes de charges ; 3) la
clôture du compte Sommaire des résultats ; et 4)
la clôture des comptes Apports et Retraits.
6. L’objet des écritures de contrepassation est de
faciliter l’enregistrement des opérations d’un nouvel
exercice nancier. Il importe de souligner que ces
écritures sont facultatives. Une écriture de contrepassation est requise uniquement si l’écriture de
régularisation a entraîné une augmentation d’un
compte d’actif ou de passif.
7.
Les étapes de l’établissement du chiffrier d’une
entreprise commerciale sont à peu près les mêmes
que celles d’une entreprise de services. Toutefois,
en plus des comptes habituels, le chiffrier d’une
entreprise commerciale renferme les comptes
dans lesquels on enregistre les détails des opérations de vente et d’achat de marchandises. On
doit aussi prêter une attention particulière à la
façon de tenir compte du stock d’ouverture et du
stock de clôture lorsqu’une entreprise utilise un
système d’inventaire périodique.
7
ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE
PROBLÈME TYPE
Un jeune retraité, Jacob Senay, exploite une petite entreprise de services appelée À votre
service. Son activité principale consiste à faire des emplettes pour des personnes âgées.
Voici la balance de vérication non régularisée de son entreprise au 31 décembre 20X4.
À VOTRE SERVICE
Balance de vérication non régularisée
au 31 décembre 20X4
Débit
7
Caisse Desjardins
Clients
Assurances payées d’avance
Fournitures de bureau
Automobiles
Téléphones cellulaires et GPS
Fournisseurs
Billets à payer (à long terme)
Jacob Senay – Capital au 1er janvier 20X4
Jacob Senay – Apports
Jacob Senay – Retraits
Commissions gagnées
Entretien et réparations
Essence
Immatriculations
Publicité
Taxe d’affaires
Télécommunications
Total
Crédit
80 $
280
3 390
100
15 000
1 400
150 $
15 000
3 000
3 100
3 500
9 150
450
2 950
350
1 200
200
1 500
30 400 $
30 400 $
En révisant les livres comptables de cette entreprise, vous avez remarqué les éléments suivants :
1. Le coût d’origine des fournitures de
bureau en main au 31 décembre 20X4
s’élève à 25 $.
2. Au début de l’exercice, l’entreprise a sous­
crit une police d’assurance temporaire
renouvelable au début de chaque mois. Le
1er décembre 20X4, Jacob Senay a décidé
qu’il était temps de souscrire une police
d’assurance annuelle. La prime versée
le 1er décembre 20X4 s’élève à 1 740 $.
3. Une automobile a été achetée le 2 janvier
20X4. Au terme de sa durée de vie,
estimée à trois ans, l’automobile n’aura
en pratique aucune valeur. Jacob Senay
compte l’utiliser pour une période
maximale de deux ans, au terme de
laquelle il estime obtenir une valeur
résiduelle de 6 000 $, compte tenu du
kilométrage anticipé.
4. Les téléphones cellulaires et le GPS ont
été achetés le 1 er avril 20X4. Ils sont
amortis avec la méthode d’amortissement
dégressif au taux de 40 %.
5. Le compte Commissions gagnées com­
prend une somme de 50 $ reçue d’un
client pour des services qui seront rendus
en janvier prochain.
289
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
6. Une communauté religieuse a retenu les
services de l’entreprise depuis le début
de l’exercice. Même si, jusqu’à présent,
aucune facture n’a été émise, les commissions afférentes aux services rendus
en 20X4 s’élèvent à 4 000 $.
7. Pour acheter l’automobile, l’entreprise a
emprunté la somme de 15 000 $ sous
forme d’un billet échéant dans 5 ans. Les
intérêts sont payables une fois l’an au
taux de 8 %.
TRAVAIL À FAIRE
a) Établissez le chiffrier de l’entreprise au 31 décembre 20X4.
b) À l’aide du chiffrier, passez les écritures de clôture qui seront requises au 31 décembre 20X4.
SOLUTION DU PROBLÈME TYPE
a) L’établissement du chiffrier
À VOTRE SERVICE
Chiffrier
de l’exercice terminé le 31 décembre 20X4
Balance de
vérication
Débit
Caisse Desjardins
Clients
Assurances payées d’avance
Fournitures de bureau
Automobiles
Téléphones cellulaires et GPS
Fournisseurs
Billets à payer
Jacob Senay – Capital
Jacob Senay – Apports
Jacob Senay – Retraits
Commissions gagnées
Entretien et réparations
Essence
Immatriculations
Publicité
Taxe d’affaires
Télécommunications
Total
Fournitures de bureau utilisées
Assurances
Amortissement – Automobiles
Amortissement cumulé – Automobiles
Amortissement – Téléphones cellulaires et GPS
Amortissement cumulé – Téléphones
cellulaires et GPS
Produits reçus d’avance
Intérêts sur la dette à long terme
Intérêts à payer
Total
Perte nette
Total
Crédit
80
280
3 390
100
15 000
1 400
Balance de
vérication
régularisée
Régularisations
Débit
Crédit
Débit
➋ 1 795
➊ 75
80
4 280
1 595
25
15 000
1 400
➏ 4 000
150
15 000
3 000
3 100
Débit
Crédit
➎
50
➏ 4 000
Crédit
80
4 280
1 595
25
15 000
1 400
7
150
15 000
3 000
3 100
3 500
9 150
Bilan
Débit
150
15 000
3 000
3 100
3 500
450
2 950
350
1 200
200
1 500
30 400
Résultats
Crédit
3 500
13 100
13 100
450
2 950
350
1 200
200
1 500
450
2 950
350
1 200
200
1 500
75
1 795
5 000
75
1 795
5 000
30 400
➊ 75
➋ 1 795
➌ 5 000
➌ 5 000
➍
5 000
420
420
➍
➎
420
50
➐ 1 200
420
50
1 200
➐ 1 200
12 540
12 540
5 000
420
41 020
Explications :
➊ Fournitures de bureau utilisées (100 $ − 25 $).
➋ Portion de la prime d’assurance absorbée [3 390 $ − (1 740 $ × 11/12)].
➌ Amortissement annuel égal au plus élevé de : (15 000 $ ÷ 3 ans) ou [(15 000 $ − 6 000 $) ÷ 2 ans].
➍ Amortissement annuel (1 400 $ × 40 % × 9/12).
➎ Services à rendre en janvier.
➏ Services rendus à une communauté religieuse.
➐ Intérêts courus sur le billet à payer (15 000 $ × 8 %).
420
50
1 200
1 200
41 020
15 140
13 100
25 880
1 200
27 920
15 140
2 040
15 140
2 040
27 920
27 920
290
CHAPITRE 7
b) La passation des écritures de clôture
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
20X4
Écritures de clôture
Page _
F°
Débit
Crédit
➊
31
déc.
Commissions gagnées
Sommaire des résultats
Clôture du compte de produits.
13 100
13 100
➋
31
7
”
Sommaire des résultats
Entretien et réparations
Essence
Immatriculations
Publicité
Taxe d’affaires
Télécommunications
Fournitures de bureau utilisées
Assurances
Amortissement – Automobiles
Amortissement – Téléphones
cellulaires et GPS
Intérêts sur la dette à long terme
Clôture des comptes de charges.
15 140
450
2 950
350
1 200
200
1 500
75
1 795
5 000
420
1 200
➌
31
”
Jacob Senay – Capital
Sommaire des résultats
Clôture du compte Sommaire des résultats.
2 040
2 040
➍
31
”
Jacob Senay – Capital
Jacob Senay – Apports
Jacob Senay – Retraits
Clôture des comptes Apports et Retraits.
QUESTIONS DE RÉVISION
Q1 Qu’est-ce qu’un chiffrier ? Quelle est son utilité ?
Q2 La réalisation de certaines étapes du cycle comptable peut être facilitée grâce à l’utilisation
du chiffrier. Énumérez ces étapes et dites en quoi
le recours au chiffrier facilite leur réalisation.
Q3 Quelles sont les étapes de l’établissement
d’un chiffrier ?
Q4 En supposant que, lors de l’addition des colonnes
de la section Résultats du chiffrier, le total des
charges est de 98 000 $ et le total des produits
est de 95 000 $, comment devrez-vous inscrire le
montant de la perte nette de 3 000 $
dans le chiffrier ?
400
3 100
3 500
Solutionnaire
Q5 Le solde de n d’exercice des capitaux propres
gure-t-il dans le chiffrier ? Si vous répondez par
la négative, expliquez comment on peut déterminer
ce montant.
Q6 « Le total de la colonne Débit de la section Bilan
du chiffrier correspond toujours au total de l’actif
gurant dans le bilan d’une entreprise. » Commentez
cette afrmation.
Q7 Pourquoi dit-on que les comptes de produits, de
charges, d’apports et de retraits sont des comptes
« temporaires » ?
Q8 Quelle est l’utilité des écritures de clôture ?
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
Q9 En quoi le chiffrier peut-il faciliter la passation des
écritures de clôture ?
Q13 Pourquoi la passation d’écritures de contrepassation est-elle facultative ?
Q10 Que renferme une balance de vérication après
clôture ? Quelle est son utilité ?
Q14 En quoi le chiffrier d’une entreprise commerciale
diffère-t-il du chiffrier d’une entreprise de services ?
291
Q11 Qu’est-ce qu’une écriture de contrepassation ?
Q12 Les écritures de régularisation doivent-elles toutes
faire l’objet d’écritures de contrepassation ?
Justiez votre réponse.
EXERCICES
1
2
3
Solutionnaire
E1
Terminologie comptable
4
Voici une liste de six termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre :
• Balance de vérication après clôture
• Écritures de clôture
• Chiffrier
• Écritures de contrepassation
• Comptes temporaires
• Sommaire des résultats
Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables.
Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun »
s’il ne correspond à aucun d’entre eux.
a) L’objet de ces écritures est de faciliter l’enregistrement des opérations d’un nouvel exercice
nancier.
b) L’utilisation de ce document facilite le travail de n d’exercice.
c) Le solde de ce compte correspond au bénéce net (ou à la perte nette) de l’exercice avant
que ce montant soit viré au compte Capital.
d) Le processus visant à ramener à zéro le solde des comptes temporaires.
e) Les soldes de ces comptes gurent dans la balance de vérication après clôture.
f ) L’état nancier dans lequel seuls les soldes des comptes de valeurs sont présentés.
1
2
4
E2
Vrai ou faux
5
Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi.
a) L’amortissement ne doit pas faire l’objet d’une écriture de contrepassation.
b) Le total de la colonne Crédit de la section Bilan du chiffrier correspond toujours au total
du passif et des capitaux propres gurant dans le bilan d’une entreprise.
c) Les écritures de régularisation sont d’abord enregistrées dans le journal général, puis
inscrites dans le chiffrier.
d) Les écritures de clôture sont facultatives en n d’exercice.
e) Il peut être utile de passer une écriture de contrepassation pour les charges constatées
par régularisation qui ne seront réglées que plus tard.
f ) Il peut être utile de passer une écriture de contrepassation pour les sommes reçues
d’avance qui ont été enregistrées initialement dans des comptes de passif.
g) Il peut être utile de passer une écriture de contrepassation pour les sommes payées
d’avance qui ont été enregistrées initialement dans des comptes de charges.
h) Lorsqu’une entreprise qui utilise un système d’inventaire périodique régularise le compte
d’actif Stock de marchandises, le solde d’ouverture de ce compte est débité dans le
compte de résultats intitulé Stock d’ouverture (Résultats).
7
292
CHAPITRE 7
E3
L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers
1
Terminez le chiffrier ci-dessous et dressez les états nanciers en bonne et due forme.
ABRACADABRA
Chiffrier partiel
de l’exercice terminé le 31 décembre 20X5
Balance de
vérication
régularisée
Débit
Caisse
Effets à recevoir
Clients
Provision pour dépréciation – Clients
Loyers payés d’avance
Matériel de magie
Amortissement cumulé – Matériel de magie
Effets à payer
Fournisseurs
Opus Pocus – Capital
Opus Pocus – Apports
Opus Pocus – Retraits
Honoraires de spectacle
Loyers
Salaires des assistants
Amortissement – Matériel de magie
Dépréciation des comptes clients
Intérêts et frais bancaires
Intérêts à payer
Produits d’intérêts
Intérêts à recevoir
7
Total
Résultats
Crédit
Débit
Bilan
Crédit
Débit
Crédit
5 886
5 000
3 420
1 000
1 140
19 025
2 460
3 000
2 837
15 000
2 480
28 325
69 540
7 350
23 941
1 230
1 000
342
342
300
300
96 959
96 959
Total de l’actif : 31 311 $
E4
L’établissement d’un chiffrier partiel
1
Les comptes suivants, présentés pêle-mêle, sont tirés de la balance de vérication partielle de
l’entreprise individuelle Parciel au 31 décembre 20X2 :
Assurances payées d’avance
Caisse
Parciel – Capital
Salaires
Amortissement cumulé – Équipement
Commissions gagnées
Fournisseurs
Parciel – Retraits
Produits reçus d’avance
Débit
6 300 $
5 800
Crédit
11 200 $
36 000
9 000
87 000
9 250
4 500
2 000
Une analyse de l’ensemble des comptes du grand livre vous a permis d’amasser les renseignements suivants :
1. Dotation à l’amortissement annuel, 1 000 $.
2. Produits gagnés en décembre, mais non encore facturés, 1 350 $.
3. Salaires à payer aux employés depuis la dernière paye en décembre, 900 $.
4. Portion des primes d’assurance de l’entreprise qui a été absorbée au cours de l’exercice, 2 100 $.
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
293
5. Partie des sommes reçues à l’avance de clients qui a été gagnée en décembre, 40 %.
Établissez un chiffrier partiel (étapes 1 à 4) pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2.
E5
L’établissement d’un chiffrier
1
Julie Zyco est propriétaire d’un centre de santé. L’exercice nancier de son entreprise se termine
le 31 décembre. Voici la balance de vérication établie à partir des comptes du grand livre de
l’entreprise au 31 décembre 20X6 :
CENTRE DE SANTÉ ZYCO
Balance de vérication
au 31 décembre 20X6
Débit
Petite caisse
Banque
Clients
Assurances payées d’avance
Fournitures
Terrains
Immeubles
Amortissement cumulé – Immeubles
Équipement
Amortissement cumulé – Équipement
Fournisseurs
Produits reçus d’avance
Emprunts hypothécaires
Julie Zyco – Capital
Julie Zyco – Retraits
Honoraires professionnels
Cotisations professionnelles
Frais de représentation
Intérêts sur emprunts hypothécaires
Publicité
Salaires
Taxes
Télécommunications
Total
Crédit
150 $
942
2 380
2 100
384
15 000
93 060
7 500 $
18 540
4 200
2 722
2 840
95 000
10 000
6 000
65 746
700
1 304
11 300
3 220
30 140
2 274
514
188 008 $
188 008 $
En révisant les livres comptables et les documents pertinents de l’entreprise à la n
de l’exercice, vous avez noté les éléments suivants :
1. Au 1er janvier 20X6, l’entreprise n’avait qu’une seule police d’assurance, dont la durée
non écoulée était de 15 mois.
2. Le coût d’origine des fournitures en main au 31 décembre 20X6 s’élève à 100 $.
3. Les dotations annuelles à l’amortissement de l’immeuble et de l’équipement s’élèvent
respectivement à 3 750 $ et à 2 100 $.
4. Une analyse des produits reçus d’avance révèle que 60 % d’entre eux ont été effectivement
gagnés au cours de l’exercice.
5. Le total des salaires à payer non encore comptabilisés au 31 décembre 20X6 est de 740 $.
6. L’emprunt hypothécaire porte intérêt au taux de 12 %. Le dernier versement a été effectué
le 30 novembre 20X6. La portion échéant au cours du prochain exercice s’élève à 3 200 $.
7. Des services rendus à un client, totalisant 150 $, n’ont pas encore été facturés.
7
294
CHAPITRE 7
8. Une provision pour dépréciation des comptes clients de 144 $ est jugée nécessaire
au 31 décembre 20X6.
Établissez le chiffrier de l’entreprise et dressez les états nanciers en bonne et due forme.
Bénéce net de l’exercice : 8 500 $
E6
2
3
La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance
de vérication après clôture
Voici, sous forme de comptes en T, les comptes du grand livre de la Clinique Mary Devine
au 31 décembre 20X3 :
Solde
Caisse Desjardins
9 000
Solde
Honoraires à recevoir
14 200
Solde
Assurances payées d’avance
1 500
Solde
Assurances
5 100
Solde
Fournitures médicales
15 850
Solde
Fournitures médicales utilisées
12 600
Solde
Équipement
120 600
Solde
Loyers
5 000
Amortissement cumulé – Équipement
42 000
Solde
Solde
Salaires
65 000
Fournisseurs
19 400
Solde
Taxe d’affaires
150
Solde
Télécommunications
950
Solde
Amortissement – Équipement
14 000
7
Salaires à payer
7 200
Mary Devine – Capital
114 000
Solde
Honoraires professionnels
135 150
Solde
Produits d’intérêts
6 200
Solde
Solde
Solde
Solde
Mary Devine – Retraits
60 000
Passez les écritures de clôture dans le journal général, reportez-les dans les comptes en T
ci-dessus et dressez la balance de vérication après clôture.
Mary Devine – Capital à la n : 92 550 $
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
E7
2
3
295
La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance
de vérication après clôture
Voici un extrait du chiffrier de l’entreprise Assurances Ron Richer :
ASSURANCES RON RICHER
Chiffrier partiel
de l’exercice terminé le 31 décembre 20X8
Balance de
vérication
régularisée
Débit
Caisse
Clients
Assurances payées d’avance
Matériel
Amortissement cumulé – Matériel
Fournisseurs
Salaires à payer
Ron Richer – Capital
Ron Richer – Retraits
Commissions gagnées
Assurances
Essence, entretien et réparations
Honoraires professionnels
Location d’automobiles
Amortissement – Matériel
Crédit
Résultats
Débit
Crédit
10 660
8 450
2 340
36 400
Bilan
Débit
Crédit
10 660
8 450
2 340
36 400
11 180
15 600
2 600
44 200
11 180
15 600
2 600
44 200
9 360
9 360
54 600
1 560
4 160
46 800
4 810
3 640
54 600
1 560
4 160
46 800
4 810
3 640
À l’aide des données du chiffrier, passez les écritures de clôture et dressez la balance
de vérication après clôture.
Ron Richer – Capital à la n : 28 470 $
E8
La passation d’écritures de clôture
2
À l’aide des comptes suivants, passez les écritures de clôture requises à la n de l’exercice
terminé le 31 décembre 20X9 :
Caisse
Clients
Fournitures de bureau
Équipement
Amortissement cumulé – Équipement
Fournisseurs
Produits reçus d’avance
Capital (au 1er janvier 20X9)
Retraits
Commissions gagnées
Produits de sous-location
Électricité et chauffage
Fournitures de bureau utilisées
Loyers
Publicité
Salaires
Télécommunications
Amortissement – Équipement
8 328 $
9 336
115
43 080
6 480
6 264
2 160
42 240
10 800
87 720
7 800
5 880
291
14 400
1 960
54 849
1 225
2 400
Capital à la n : 45 955 $
7
296
CHAPITRE 7
E9
2
3
La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance
de vérication après clôture
À l’aide des comptes suivants, tirés du grand livre de l’entreprise Henri Godon, géomètre,
passez les écritures de clôture requises à la n de l’exercice terminé le 31 décembre 20X3,
reportez-les dans les comptes du grand livre, établis de manière à déterminer le solde après
chaque opération, et dressez la balance de vérication après clôture. Tenez pour acquis que la
prochaine page du journal général porte le numéro 91.
N° des comptes
1
5
6
11
16
17
21
22
25
26
31
32
35
41
42
43
51
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
81
82
83
99
7
Intitulé des comptes
Caisse
Clients
Provision pour dépréciation – Clients
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Loyers payés d’avance
Mobilier et équipement
Amortissement cumulé – Mobilier et équipement
Automobiles
Amortissement cumulé – Automobiles
Emprunts bancaires
Fournisseurs et frais courus
Effets à payer (à long terme)
Henri Godon – Capital
Henri Godon – Apports
Henri Godon – Retraits
Honoraires professionnels
Assurances
Électricité et chauffage
Entretien et réparations – Automobiles
Entretien et réparations – Mobilier et équipement
Essence
Fournitures de bureau utilisées
Loyers
Publicité
Salaires
Taxe d’affaires
Télécommunications
Amortissement – Automobiles
Amortissement – Mobilier et équipement
Dépréciation des comptes clients
Sommaire des résultats
Solde
37 $
7 198
330
833
275
450
12 135
8 135
17 000
5 500
5 000
1 755
15 199
5 000
8 500
1 900
89 231
3 600
2 678
2 119
792
4 287
932
9 800
4 895
64 614
250
675
2 500
1 350
330
0
Capital à la n : 2 009 $
E10 La passation d’écritures de contrepassation
4
Maximo S.E.N.C. clôture ses livres à la n de l’année civile. La semaine de travail y est de
5 jours et, le vendredi, les employés reçoivent leur paye hebdomadaire, qui s’élève à un total de
5 000 $. Le lundi 31 décembre 20X0, une écriture de régularisation a consisté à inscrire les
salaires courus de 1 000 $. Maximo S.E.N.C. n’a pas enregistré d’écriture de contrepassation.
Le 4 janvier, on verse la paye courante aux employés et l’on enregistre le salaire selon la
procédure habituelle, en débitant le compte Salaires et en créditant le compte Caisse d’un
montant de 5 000 $.
Les livres comptables de Maximo S.E.N.C. sont-ils exacts au 31 décembre 20X0 ? Le sont-ils
au 4 janvier 20X1 ? Expliquez, de deux façons différentes, comment Maximo S.E.N.C. aurait pu
procéder pour que ses livres comptables soient exacts au 4 janvier 20X1.
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
297
E11 La passation d’écritures de clôture et de contrepassation
2
4
Le 31 décembre 20X4, la balance de vérication régularisée de l’entreprise individuelle Voyages
au soleil renferme les postes suivants :
Débit
7 000 $
Commissions à recevoir
Amortissement cumulé – Automobiles
Intérêts à payer
Commissions gagnées
Intérêts sur la dette à long terme
Amortissement – Automobiles
Crédit
4 800 $
800
78 500
2 800
2 400
Une revue du journal général vous a permis de retrouver les écritures de régularisation suivantes :
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
20X4
31
31
31
Page 67
F°
Débit
Crédit
Écritures de régularisation
déc.
”
”
Intérêts sur la dette à long terme
Intérêts à payer
Intérêts courus au 31 décembre.
800
Commissions à recevoir
Commissions gagnées
Commissions gagnées en décembre
non encore facturées.
7 000
Amortissement – Automobiles
Amortissement cumulé – Automobiles
Amortissement annuel.
2 400
800
7 000
7
2 400
Compte tenu des informations disponibles, passez les écritures nécessaires pour clôturer les
comptes de produits et de charges à la n de l’exercice ainsi que les écritures de contrepassation pouvant être inscrites aux livres le 1 er janvier 20X5.
E12 L’établissement d’un chiffrier à partir d’une balance de vérication
5
Voici la balance de vérication d’un grossiste en produits sanitaires, Lav-o-net, au
31 janvier 20X7 :
LAV-O-NET
Balance de vérication
au 31 janvier 20X7
Débit
Caisse
Clients
Stock de marchandises (au 1er janvier 20X7)
Loyers payés d’avance
Équipement
7 000 $
18 000
50 000
5 000
62 000
Crédit
››
298
CHAPITRE 7
››
Débit
Amortissement cumulé – Équipement
Fournisseurs
Jane Labelle – Capital
Jane Labelle – Apports
Jane Labelle – Retraits
Ventes
Escomptes sur ventes
Achats
Rendus et rabais sur achats
Transport sur achats
Salaires
Publicité
Total
Crédit
14 000 $
6 000
0
89 000
8 000
142 000
4 000
72 000
3 000
4 000
22 000
2 000
254 000 $
254 000 $
Autres renseignements
1. Le 2 janvier 20X7, Jane Labelle a payé le loyer des deux premiers mois de l’exercice nancier.
2. Au 31 janvier 20X7, les salaires courus totalisent 1 500 $.
3. L’amortissement annuel de l’équipement totalise 8 400 $.
4. Au 31 janvier 20X7, le coût d’origine des marchandises en main s’élève à 41 500 $.
Établissez le chiffrier de l’entreprise pour le premier mois du nouvel exercice nancier.
Bénéce net : 27 800 $
7
E13 La passation d’écritures de clôture à partir d’un chiffrier
5
Voici un extrait de la section Résultats du chiffrier établi le 31 décembre 20X5, au terme du
premier exercice nancier, par un grossiste en chocolats ns, Chocolatier Lyonnais :
Stock d’ouverture (Résultats)
Ventes
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Achats
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Transport sur achats
Frais de vente
Frais d’administration
Frais nanciers
Produits de location du sous-sol
Stock de clôture (Résultats)
Résultats
Débit
Crédit
108 000
504 420
10 425
3 175
325 000
3 940
6 020
5 060
56 700
29 200
4 300
1 200
97 500
Passez les écritures de clôture requises au 31 décembre 20X5. Pour ce faire, supposez que le
propriétaire, Paul Lyonnais, a investi un capital qui s’élevait à 104 000 $ au cours de l’exercice
et que le total des prélèvements effectués en 20X5 est de 39 000 $.
Paul Lyonnais – Capital : 136 220 $
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION
Solutionnaire
P1
L’établissement d’un chiffrier partiel
1
Le club de golf Les Prés verts régularise et clôture ses livres une fois par année. Les
produits d’exploitation de l’entreprise proviennent des cotisations annuelles de ses membres,
des droits de jeu vendus quotidiennement et d’un contrat conclu avec le concessionnaire
du casse-croûte. Le 31 décembre 20X0, le chiffrier partiel suivant a été établi :
25 minutes – facile
299
CLUB DE GOLF LES PRÉS VERTS
Chiffrier partiel
de l’exercice terminé le 31 décembre 20X0
Balance de
vérication
Débit
Caisse
Certicats de dépôt
Assurances payées d’avance
Publicité payée d’avance
Terrains
Matériel
Amortissement cumulé – Matériel
Produits reçus d’avance – Cotisations des membres
Produits reçus d’avance – Casse-croûte
Emprunts hypothécaires
Arnold Hogan – Capital
Arnold Hogan – Retraits
Cotisations annuelles
Droits de jeu vendus
Assurances
Entretien et réparations
Intérêts sur emprunts hypothécaires
Publicité
Salaires
Services publics
Frais divers
Total
Intérêts à payer
Redevances gagnées – Casse-croûte
Salaires à payer
Amortissement – Matériel
Intérêts à recevoir
Produits d’intérêts
Total
Régularisations
Crédit
Débit
3 660
25 000
2 100
1 000
525 000
48 000
Crédit
➊
➋
8 000
700
300
➏ 4 000
➐ 7 500
7 500
110 000
268 000
➍ 5 000
174 500
355 560
➐ 7 500
15 000
8 000
117 500
10 000
15 500
128 900
18 400
5 500
923 560
7
➊ 700
➌ 400
➋ 300
➎ 1 100
923 560
➌ 400
➍ 5 000
➎ 1 100
➏ 4 000
➑ 1 750
➑ 1 750
20 750
20 750
Explications :
➊ Portion des primes d’assurance absorbée en 20X0.
➋ Publicité absorbée en 20X0.
➌ Intérêts courus sur l’emprunt hypothécaire au 31 décembre 20X0.
➍ Redevances gagnées tirées de l’exploitation du casse-croûte.
➎ Salaires courus au 31 décembre 20X0.
➏ Amortissement annuel.
➐ Cotisations annuelles reçues en 20X0 pour l’année 20X1.
➑ Intérêts courus sur les certicats de dépôt.
TRAVAIL À FAIRE
Complétez le chiffrier.
Bénéce net : 219 010 $
300
CHAPITRE 7
P2
L’établissement d’un chiffrier
1
L’entreprise individuelle Vroum Vroum exploite un stade où se déroulent des courses d’auto­
mobiles et régularise ses comptes une fois par mois. Voici les données établies au 30 sep­
tembre 20X0 :
35 minutes – moyen
VROUM VROUM
Balance de vérication
au 30 septembre 20X0
Débit
Caisse
Publicité payée d’avance
Loyers payés d’avance
Terrains
Immeubles
Amortissement cumulé – Immeubles
Matériel
Amortissement cumulé – Matériel
Fournisseurs
Emprunts hypothécaires
Pace Karr – Capital
Pace Karr – Retraits
Ventes de billets d’entrée
Salaires
Taxes
Total
Crédit
65 000 $
15 000
60 000
375 000
378 000
33 600 $
90 000
48 000
8 500
470 000
376 000
10 100
87 000
21 250
8 750
1 023 100 $
1 023 100 $
7
Autres renseignements
1. La publicité à inscrire en charges en septembre s’élève à 12 000 $.
2. Le loyer de septembre est de 40 000 $.
3. Les dotations aux amortissements pour septembre s’élèvent à 1 050 $ pour l’immeuble
et à 1 500 $ pour le matériel.
4. Les intérêts courus afférents à l’emprunt hypothécaire sont de 4 700 $ au 30 septembre.
5. Les redevances gagnées à recevoir d’un concessionnaire s’élèvent à 8 000 $. Cette somme
sera recouvrée dans les 10 jours.
6. Le 30 septembre, le total des salaires à payer non encore comptabilisés est de 4 000 $.
TRAVAIL À FAIRE
Établissez le chiffrier de Vroum Vroum pour le mois terminé le 30 septembre 20X0. Présen­
tez, au bas du chiffrier, une note explicative portant sur chaque écriture de régularisation.
Bénéce net : 1 750 $
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
P3
1
50 minutes – moyen
301
L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers ainsi que le report
des écritures de régularisation
L’exercice nancier du club Aérobique se termine le 31 décembre 20X8. Voici l’extrait du chiffrier
de l’entreprise à cette date :
AÉROBIQUE
Chiffrier partiel
de l’exercice terminé le 31 décembre 20X8
Balance de
vérication
Débit
Caisse
Clients
Loyers payés d’avance
Fournitures de bureau
Matériel
Amortissement cumulé – Matériel
Salaires à payer
Produits reçus d’avance
Effets à payer (à long terme)
Claudie Lacroix – Capital
Claudie Lacroix – Retraits
Cotisations des membres
Fournitures de bureau utilisées
Loyers
Salaires
Total
Intérêts sur la dette à long terme
Intérêts à payer
Taxes
Taxes à payer
Amortissement – Matériel
Total
Crédit
Régularisations
Débit
Crédit
3 600
2 640
1 500
192
27 804
Balance de
vérication
régularisée
Débit
Crédit
3 600
2 640
60
27 804
5 076
120
1 080
4 800
3 522
8 016
414
564
4 800
3 522
10 000
10 000
49 704
114
3 300
15 152
64 302
50 220
246
4 800
15 446
64 302
600
600
2 730
7
2 730
2 940
70 866
70 866
TRAVAIL À FAIRE
a) Établissez le chiffrier complet de l’entreprise au 31 décembre 20X8.
b) Dressez l’état des résultats et l’état des capitaux propres pour l’exercice, puis le bilan
d’Aérobique au 31 décembre 20X8.
c) Passez les écritures de régularisation au journal général.
Bénéce net : 23 458 $
P4
L’établissement d’un chiffrier
1
Vous venez d’être engagé en tant que contrôleur de l’entreprise individuelle Régulex. Voici,
pêle-mêle, les soldes des comptes au 31 décembre 20X0 avant régularisation :
45 minutes – moyen
Fournitures utilisées
Caisse
Assurances
Loyers
Intérêts et frais bancaires
Honoraires perçus d’avance
Salaires
Assurances payées d’avance
Terrains
500 $
8 400
1 500
2 000
500
2 000
1 500
1 000
10 000
››
302
CHAPITRE 7
››
Immeubles
Taxes
Honoraires gagnés
Amortissement cumulé – Immeubles
Clients
Taxes payées d’avance
Billets à recevoir
Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Paul Rheault – Capital
100 000
2 600
82 500
20 000
10 000
1 000
5 000
5 000
800
43 700
Autres renseignements
1. Le billet à recevoir est daté du 30 novembre 20X0 et porte intérêt au taux annuel de 6 %.
2. La société a acquis 1 000 $ de matériel de bureau le 30 juin 20X0 et a correctement
comptabilisé l’achat.
3. Les taxes foncières se sont élevées à 2 000 $ pour la période du 1 er juillet 20W9 au 30 juin
20X0 et sont de 2 600 $ pour la période du 1 er juillet 20X0 au 30 juin 20X1.
4. La société n’a qu’une police d’assurance générale, qu’elle a renouvelée pour une période
de 12 mois le 1er octobre 20X0 et dont la prime est de 1 500 $.
5. L’immeuble et le matériel de bureau sont amortis selon la méthode linéaire sur des périodes
respectives de 20 ans et de 5 ans, soit leur durée de vie entière.
6. Le 31 décembre 20X0, la société a en main des fournitures ayant coûté 150 $.
7. Les honoraires perçus d’avance au 31 décembre 20X0 sont de 500 $.
8. Une analyse effectuée le 31 décembre 20X0 révèle que deux clients dont les soldes à
recevoir totalisent 700 $ éprouvent de très sérieuses difcultés nancières.
7
TRAVAIL À FAIRE
Établissez le chiffrier au 31 décembre 20X0 en bonne et due forme. Pour chaque régularisation, veuillez fournir tous vos calculs. Une feuille de travail Excel incluant des formules de
calculs est disponible sur la plateforme i+ Interactif.
Bénéce net : 69 400 $
P5
L’établissement d’un chiffrier
1
L’entreprise individuelle Gestion efcace offre des services de gestion nancière aux petites et
aux moyennes entreprises. L’entreprise régularise ses livres une fois par mois. Voici les soldes
des comptes au 31 mars 20X0 avant régularisation :
40 minutes – difcile
Billets à payer (à court terme)
Fournitures de bureau
Caisse
Honoraires de gestion reçus d’avance
Télécommunications
Fournisseurs
Loyers payés d’avance
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Fernand Atikasse – Retraits
Honoraires de gestion gagnés
Matériel de bureau
Salaires des gestionnaires
Location d’équipement payée d’avance
Fernand Atikasse – Capital
Salaires des préposés à l’entretien
Frais de représentation
9 600 $
1 680
28 704
45 840
1 056
3 504
11 520
240
960
6 480
10 080
23 328
17 184
33 528
2 016
2 664
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
303
En révisant les livres et les pièces justicatives de l’entreprise, vous avez amassé les
renseignements suivants :
1. Les intérêts courus au 31 mars sur les billets à payer s’élèvent à 69 $.
2. Une analyse des contrats de gestion montre que le solde reçu d’avance au 31 mars s’élève
effectivement à 15 264 $. L’écart provient d’honoraires afférents aux services rendus en mars.
3. Le contrat de location d’équipement prévoit un taux horaire de 80 $. En mars, l’équipement
a été utilisé pendant 198 heures.
4. Des honoraires non facturés relatifs à des services rendus en mars se chiffrent à 14 112 $.
5. Le solde du compte Loyer payé d’avance représente le loyer du bureau payé pour six mois
le 1er mars 20X0.
6. Le dénombrement des fournitures de bureau non utilisées au 31 mars 20X0 montre un coût
d’origine de 336 $.
7. Vous avez en main une facture de fournitures de bureau s’élevant à 2 064 $ qui n’a pas été
enregistrée et qui est impayée. Ces fournitures ont toutes été utilisées au cours de l’exercice.
8. La dotation à l’amortissement du matériel de bureau est de 1 440 $ par année.
TRAVAIL À FAIRE
Établissez le chiffrier pour le mois terminé le 31 mars 20X0. Une feuille de travail Excel
incluant des formules de calculs est disponible sur la plateforme i+ Interactif.
Bénéce net : 747 $
P6
1
2
65 minutes – moyen
L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers ainsi que
la passation d’écritures de régularisation et de clôture
L’entreprise individuelle Québair est une petite entreprise de transport aérien de passagers et de
marchandises. L’entreprise ajuste ses comptes annuellement. Voici la balance de vérication de
l’entreprise au 31 décembre 20X1, date de la n de l’exercice nancier :
QUÉBAIR
Balance de vérication
au 31 décembre 20X1
Débit
Caisse
Loyers payés d’avance
Assurances payées d’avance
Entretien payé d’avance
Fournitures et pièces de rechange
Avions
Amortissement cumulé – Avions
Effets à payer (à long terme)
Produits reçus d’avance – Billets d’avion
Kevin Hébert – Capital
Kevin Hébert – Retraits
Ventes de billets d’avion
Essence
Intérêts sur la dette à long terme
Salaires
Publicité
Total
Crédit
38 000 $
41 600
21 000
105 000
57 000
864 000
108 000 $
600 000
60 000
231 050
12 000
407 250
165 600
30 000
66 700
5 400
1 406 300 $
1 406 300 $
7
304
CHAPITRE 7
Autres renseignements
1. Le loyer mensuel des espaces de bureau et du garage s’élève à 3 200 $.
2. Au 1er janvier 20X1, la police d’assurance en vigueur couvrait une période de 15 mois.
3. L’entretien des avions est payable d’avance et coûte mensuellement 7 500 $.
4. Le coût d’origine des pièces de rechange utilisées pour l’entretien des avions au cours de
l’exercice est de 43 750 $.
5. Même si, techniquement, les avions pourraient être utilisés pendant 10 ans, le propriétaire
a l’intention d’en faire usage pendant 5 ans. La valeur résiduelle et la valeur de récupération sont estimées respectivement à 324 000 $ et à 64 000 $. L’entreprise utilise la méthode
d’amortissement linéaire.
6. Au début de décembre 20X1, l’entreprise a vendu à la Chambre de commerce 2 000 billets
d’avion au prix spécial global de 60 000 $. Au cours du mois, 400 de ces billets ont
été utilisés.
7. Les salaires à payer non encore comptabilisés au 31 décembre s’élèvent à 3 300 $.
8. L’effet à payer a été contracté il y a deux ans. Il porte intérêt au taux annuel de 10 %. Le
premier versement en capital de 50 000 $ sera exigible le 1 er janvier 20X2.
TRAVAIL À FAIRE
a) Établissez le chiffrier de Québair pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X1. Une
feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est disponible sur la plateforme
i+ Interactif.
b) Dressez l’état des résultats et l’état des capitaux propres pour l’exercice, puis le bilan
de Québair au 31 décembre 20X1.
7
Perte nette : 178 700 $
c) Passez les écritures de régularisation et de clôture dans le journal général.
1
P7
La passation d’écritures de régularisation et de contrepassation
4
Bravito inc. régularise ses comptes et les clôture à la n de chaque année civile. Voici les
données portant sur la régularisation des comptes de cette société au 31 décembre 20X5 :
1. Le 1er mars 20X5, Bravito inc. a emprunté 75 000 $ moyennant un billet échéant dans 3 ans
et portant intérêt à 10 % l’an, payable trimestriellement. Les intérêts ont été payés aux dates
convenues, c’est-à-dire le 31 mai, le 31 août et le 30 novembre 20X5.
35 minutes – moyen
2. Des obligations ont été acquises à titre de placement le 1 er avril 20X5. Ces obligations ont
une valeur nominale de 40 000 $ et elles portent intérêt à 6 % l’an, payable le 1 er avril et le
1er octobre.
3. Le 1er juillet, on a débité un compte de charges de 4 200 $ lors de l’achat de fournitures de
bureau. Le 31 décembre 20X5, le coût d’origine des fournitures de bureau non utilisées est
de 3 250 $.
4. Le 1er juillet 20X5, Bravito inc. a reçu 9 400 $ à titre de loyer pour un an à compter du 1 er juillet. La somme reçue a été portée au crédit d’un compte de produits (Produits de location).
5. Le 1er septembre 20X5, le comptable a porté au débit du compte Assurances payées
d’avance le paiement d’une prime d’assurance de 1 800 $. Le contrat d’assurance a une
durée de deux ans à compter du 1er septembre.
6. Le 15 décembre 20X5, Bravito inc. s’est engagée par contrat à livrer des marchandises
le 16 janvier 20X6 à Cartex inc. Le prix de vente convenu est de 19 500 $, alors que le coût
d’acquisition de ces marchandises est de 11 500 $.
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
305
7. L’immeuble que possède Bravito inc. a coûté 75 000 $. On a prévu pour cet immeuble une
durée de vie et une durée de vie utile de 20 ans, et l’on estime que sa valeur de récupération sera nulle à la n de cette période. L’amortissement est calculé selon la méthode de
l’amortissement linéaire.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de régularisation. Fournissez tous les calculs et toutes les explications pertinentes.
b) Passez les écritures de contrepassation pouvant être inscrites aux livres le 1 er janvier
20X6 en tenant compte du fait que Bravito inc. ne passe ces écritures que pour éliminer
les comptes de valeurs dont elle ne se sert pas durant l’exercice.
P8
1
2
4
75 minutes – difcile
L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers ainsi que la passation
d’écritures de régularisation, de clôture et de contrepassation
De nombreux amateurs de sensations fortes ont fait la descente de la rivière des Rapides
avec les Entreprises Yvon Trippay, dont voici la balance de vérication au 30 avril 20X6 :
ENTREPRISES YVON TRIPPAY
Balance de vérication non régularisée
au 30 avril 20X6
Débit
Petite caisse
Banque Nationale
Assurances payées d’avance
Fournitures diverses
Bateaux pneumatiques
Amortissement cumulé – Bateaux pneumatiques
Équipement
Amortissement cumulé – Équipement
Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Fournisseurs
Emprunts hypothécaires
Yvon Trippay – Capital
Yvon Trippay – Retraits
Ventes de billets de descente
Assurances
Fournitures utilisées
Frais de transport
Intérêts sur emprunts hypothécaires
Publicité
Salaires
Taxes et permis
Télécommunications
Total
Crédit
400 $
8 250
20 000
13 315
175 000
7
60 000 $
25 000
6 000
1 800
360
12 765
95 000
55 140
24 000
193 250
7 200
4 500
42 755
2 625
15 000
75 425
4 800
2 445
422 515 $
422 515 $
306
CHAPITRE 7
Autres renseignements
1. Le solde du compte Fournitures diverses est celui du 30 avril 20X5. Au cours de l’exercice,
l’entreprise a acheté des fournitures d’une valeur totale de 4 500 $ et ces achats ont été
portés au compte Fournitures utilisées. Le coût d’origine des fournitures non utilisées dénombrées le 30 avril 20X6 s’élève à 9 400 $.
2. Le 28 février 20X6, l’entreprise a renouvelé, pour un an (du 1er mars 20X6 au 28 février 20X7),
une police d’assurance responsabilité dont la prime est de 12 000 $. L’année précédente,
la prime n’était que de 9 600 $. Le 31 juillet 20X5, une nouvelle police d’assurance incendie
d’une durée de un an est entrée en vigueur. La prime de 7 200 $ qu’a versée l’entreprise
pour cette police est la seule opération portée au compte Assurances en 20X5-20X6.
3. Les bateaux pneumatiques ont été acquis le 2 mai 20X3. On estimait alors que leur durée
d’utilisation serait de 5 ans et leur durée de vie totale, d’environ 10 ans. Yvon Trippay a
estimé à 25 000 $ la valeur résiduelle de ces bateaux, mais il prévoit qu’ils n’auront aucune
valeur de récupération. L’entreprise utilise la méthode d’amortissement linéaire.
4. Voici les renseignements disponibles en ce qui a trait à l’équipement amorti linéairement :
Date d’acquisition
Coût d’origine
Durée de vie
Durée de vie utile
Valeur de récupération
Valeur résiduelle
7
Matériel de rangement
1er mai 20X3
16 000 $
10 ans
5 ans
Aucune
1 000 $
Matériel d’entretien
1er août 20X5
9 000 $
3 ans
2 ans
Aucune
1 200 $
5. Le matériel de bureau a été acheté le 2 mai 20X3. On estimait alors que sa durée d’utilisation
serait de 10 ans, ce qui correspond à sa durée de vie totale. Aucune valeur de récupération
n’est prévue.
6. Des frais de transport engagés le 30 avril 20X6 et totalisant 250 $ ne sont pas encore
comptabilisés.
7. Le 15 avril 20X6, l’entreprise a reçu un chèque de 4 500 $ à titre d’acompte pour des
services récréatifs à rendre à 3 groupes d’employés de la société Amorphe ltée. Le dernier
groupe doit faire la descente de la rivière des Rapides le 5 mai 20X6.
TRAVAIL À FAIRE
a) Établissez le chiffrier de l’entreprise pour l’exercice terminé le 30 avril 20X6. Fournissez
tous vos calculs et toutes les explications pertinentes. Malgré les inconvénients que cela
entraîne, l’entreprise a décidé que la n de l’exercice nancier ne coïnciderait pas avec
la n de l’année civile. Une feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est
disponible sur la plateforme i+ Interactif.
b) Dressez l’état des résultats et des capitaux propres ainsi que le bilan de l’entreprise.
Perte nette : 11 470 $
c) Passez les écritures de régularisation et de clôture au 30 avril 20X6.
d) Passez les écritures de contrepassation pouvant être inscrites aux livres le 1 er mai 20X6.
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
P9
1
2
3
4
90 minutes – difcile
307
L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers, la passation
d’écritures de régularisation, de clôture et de contrepassation ainsi
que l’établissement d’une balance de vérication après clôture
Le 1er mars 20X0, Yvon Tremblay a ouvert un bureau de placement pour personnes détenant un
diplôme d’études collégiales. La n de l’exercice nancier a été xée au 31 décembre. Voici les
soldes non régularisés des comptes du grand livre au 31 décembre 20X0 :
Caisse
Honoraires de consultation gagnés
Yvon Tremblay – Retraits
Salaires
Charges diverses
Frais à payer
Cotisations professionnelles payées d’avance
Matériel de bureau
Honoraires reçus d’avance
Yvon Tremblay – Apports
Loyers
Fournitures de bureau
Effets à payer
1 895 $
22 800
4 715
14 500
1 200
1 120
810
4 800
8 000
5 000
11 000
1 000
3 000
Autres renseignements
1. Le loyer mensuel est de 1 000 $.
2. Le 1er mars, on a payé une cotisation de 810 $ à une association professionnelle. Cette cotisation couvre une période de trois ans.
3. Le coût d’origine des fournitures de bureau en main au 31 décembre s’élève à 210 $.
4. Le matériel de bureau a été acheté le 1 er mars 20X0 et il sera amorti linéairement. On a alors
estimé que sa durée d’utilisation serait de 10 ans, ce qui correspond à sa durée de vie totale.
On estime que ce matériel n’aura aucune valeur de récupération.
5. L’effet à payer, signé le 1er mars 20X0, porte intérêt au taux de 10 % par année, payable une
fois l’an. Le billet est payable sur demande.
6. Après analyse, les honoraires reçus d’avance s’élèvent à 3 500 $ au 31 décembre 20X0.
7. Il y a 1 100 $ d’honoraires qui sont gagnés au 31 décembre 20X0 pour des services
qui ont été rendus en décembre et pour lesquels la facture a été préparée et expédiée
le 2 janvier 20X1.
8. Le total des salaires à payer se chiffre à 500 $ au 31 décembre 20X0.
7
308
CHAPITRE 7
TRAVAIL À FAIRE
a) Établissez le chiffrier de l’entreprise Bureau de placement Tremblay en n d’exercice.
Une feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est disponible sur la
plateforme i+ Interactif.
Bénéce net : 535 $
b) Dressez, en bonne et due forme, les états nanciers de l’entreprise.
c) Passez les écritures de régularisation et de clôture dans le journal général.
d) Reportez les écritures de régularisation et de clôture dans les comptes en T du grand
livre, dans lesquels vous aurez inscrit au préalable le solde des comptes de la balance
de vérication au 31 décembre 20X0.
e) Établissez la balance de vérication après clôture en y présentant les comptes de façon
ordonnée.
Total des débits : 9 590 $
f)
1
2
Passez les écritures de contrepassation pouvant être inscrites aux livres le 1 er janvier
20X1.
P10 Les écritures de régularisation et de clôture ainsi que l’établissement
d’une balance de vérication après clôture
3
Voici les comptes de Pavages Durand au 31 décembre 20X3, présentés pêle-mêle :
35 minutes – moyen
7
Placements à court terme
Fournisseurs
Pierre Durand – Retraits
Produits – Pavages
Clients
Effets à payer (à court terme)
Amortissement – Équipement
Effets à recevoir (à long terme)
Provision pour dépréciation – Clients
Intérêts et frais bancaires
Intérêts à payer
Charges diverses
Salaires
Produits d’intérêts
Caisse
Équipement
Amortissement cumulé – Équipement
Dépréciation des comptes clients
Pierre Durand – Capital
Loyers
Publicité
Assurances
Débit
25 000 $
Crédit
29 000 $
11 000
74 000
41 000
15 000
5 000
50 000
1 000
1 200
400
3 100
31 000
1 100
23 000
50 000
10 000
1 000
136 100
14 000
7 000
4 300
266 600 $
266 600 $
Lorsque vous avez révisé les livres comptables, les éléments suivants ont attiré votre attention :
1. Un contrat de pavage d’une valeur de 4 300 $ n’a pas encore été comptabilisé bien que
les travaux soient terminés.
2. Une facture d’Hydro-Québec de 400 $ n’a pas été inscrite dans les livres.
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
309
3. Les salaires courus au 31 décembre 20X3 couvrent une période de 5 jours, et l’on estime
que le total des salaires quotidiens est de 220 $.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de régularisation requises.
b) Passez les écritures de clôture au 31 décembre 20X3.
c) Établissez la balance de vérication après clôture.
Total des débits : 193 300 $
2
P11 La passation d’écritures de clôture et l’établissement d’une balance
de vérication après clôture
3
40 minutes – difcile
Voici, présentés pêle-mêle, les soldes régularisés des comptes du grand livre d’une petite
entreprise spécialisée dans le transport de marchandises, Twit Mop Express, pour l’exercice
terminé le 31 décembre 20X8 :
Fournitures de bureau utilisées
Placements à court terme
Assurances
Caisse
Salaires à payer
Loyers
Clients
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Intérêts à payer
Twit Mop – Capital
Produits d’intérêts
Fournitures de bureau
Matériel de bureau
Amortissement – Camions
Intérêts à recevoir
Effets à recevoir (à long terme)
Entretien et réparations
Loyers payés d’avance
Essence
Fournisseurs et frais courus
Amortissement cumulé – Camions
Produits de transport
Twit Mop – Retraits
Effets à payer (à long terme)
Assurances payées d’avance
Salaires
Intérêts sur la dette à long terme
Camions
Électricité et chauffage
Télécommunications
Produits reçus d’avance
Amortissement – Matériel de bureau
2 210 $
16 780
5 780
7 350
1 350
9 800
18 390
310
312
182 000
1 952
780
18 200
4 945
552
18 000
14 875
13 000
16 825
10 600
4 945
71 045
26 500
104 000
9 360
17 550
9 752
169 000
2 800
255
6 500
310
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures de clôture requises en n d’exercice.
b) Établissez la balance de vérication après clôture.
Total des débits : 271 412 $
7
310
CHAPITRE 7
P12 L’établissement d’un chiffrier et d’un état des résultats ainsi que
la passation d’écritures de clôture
5
60 minutes – facile
Jérôme Lussier est propriétaire d’une petite librairie. Voici la balance de vérication de l’entreprise au 31 décembre 20X6 :
LIBRAIRIE JAY LU
Balance de vérication
au 31 décembre 20X6
Débit
7
Caisse
Clients
Stock de marchandises (au 1er janvier 20X6)
Fournitures de bureau
Assurances payées d’avance
Matériel de magasin
Amortissement cumulé – Matériel de magasin
Fournisseurs
Jérôme Lussier – Capital
Jérôme Lussier – Retraits
Chiffre d’affaires
Rendus et rabais sur ventes
Achats
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Transport sur achats
Salaires des vendeurs
Loyers
Publicité
Électricité et chauffage
Total
Crédit
4 890 $
11 136
35 340
2 293
1 920
44 640
17 856 $
14 976
50 393
14 400
120 360
185
75 760
23 154
1 627
2 713
25 620
4 320
3 137
2 012
228 366 $
228 366 $
Autres renseignements
1. Selon un dénombrement effectué le 31 décembre 20X6, le coût d’origine des marchandises
en main s’élève à 38 175 $.
2. D’après une analyse des polices d’assurance, le solde des primes non absorbées
au 31 décembre s’établit à 128 $.
3. Le matériel de magasin est amorti linéairement sur une période de 10 ans.
4. Selon un dénombrement effectué le 31 décembre 20X6, le coût d’origine des fournitures de
bureau en main totalise 395 $.
5. Au 31 décembre, les salaires courus s’élèvent à 125 $.
6. Le 31 décembre, l’entreprise place une annonce publicitaire dans le journal local. La facture
de 130 $ ne sera reçue et comptabilisée que le 3 janvier 20X7.
7. Le 31 décembre, le propriétaire estime que des comptes clients d’une valeur de 820 $ sont
probablement irrécouvrables.
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
311
TRAVAIL À FAIRE
a) Établissez le chiffrier de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X6. Une
feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est disponible sur la plateforme
i+ Interactif.
b) Dressez l’état des résultats à groupements multiples de l’entreprise pour l’exercice
terminé le 31 décembre 20X6.
Bénéce net : 25 000 $
c) Passez les écritures de régularisation dans le journal général.
d) Passez les écritures de clôture au 31 décembre 20X6 dans le journal général.
P13 L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers ainsi que
la passation d’écritures de clôture
5
90 minutes – difcile
L’entreprise individuelle Le Bec sucré est grossiste en conseries. Voici la balance de vérication
de l’entreprise au 31 décembre 20X5 :
LE BEC SUCRÉ
Balance de vérication
au 31 décembre 20X5
Débit
Caisse
Clients
Stock de marchandises (au 1er janvier 20X5)
Assurances payées d’avance
Équipement
Amortissement cumulé – Équipement
Fournisseurs
Emprunts hypothécaires
Marie-Ève Lamy – Capital
Marie-Ève Lamy – Retraits
Ventes
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Achats
Rendus et rabais sur achats
Transport sur achats
Commissions des vendeurs
Loyers
Publicité
Frais de livraison
Salaires du personnel de bureau
Électricité et chauffage
Fournitures de bureau utilisées
Escomptes de caisse perdus
Intérêts sur la dette à long terme
Produits de sous-location
Total
Crédit
1 650 $
53 570
60 500
2 750
33 440
7
6 600 $
9 900
22 000
67 100
16 440
205 200
1 350
1 650
89 340
3 000
2 560
31 900
5 200
4 070
3 725
2 720
2 400
225
450
960
314 900 $
1 100
314 900 $
312
CHAPITRE 7
Autres renseignements
1. Le loyer mensuel de l’entreprise s’élève à 400 $.
2. Le 1er novembre, l’entreprise a décidé de sous-louer une partie de son local pour une période
de 10 mois. Le montant total de la location a été encaissé en novembre 20X5.
3. Le 15 décembre, l’entreprise a versé une somme de 400 $ pour une annonce publicitaire qui
paraîtra en janvier 20X6.
4. Le 1er janvier 20X5, le solde du compte Assurances payées d’avance était de 350 $. La seule
police d’assurance de l’entreprise a été renouvelée le 1 er mars pour une période de 12 mois.
5. Selon un dénombrement effectué le 31 décembre 20X5, le coût d’origine des marchandises
en main s’établit à 49 500 $ et celui des fournitures de bureau s’élève à 150 $.
6. L’équipement a été acquis en deux temps et il est amorti linéairement. Les renseignements
au sujet de ces acquisitions sont présentés ci-dessous.
Date d’acquisition
Coût d’origine
Durée de vie
Durée de vie utile
Valeur de récupération
Valeur résiduelle
Équipement détenu au
début de l’exercice
2 janvier 20X2
24 200 $
12 ans
10 ans
Aucune
2 200 $
Équipement acquis au
cours de l’exercice
1er juillet 20X5
9 240 $
6 ans
4 ans
Aucune
1 040 $
7. Au 31 décembre, les commissions courues s’élèvent à 425 $.
7
8. L’emprunt hypothécaire est remboursable par versements semestriels de 2 000 $ en capital,
plus les intérêts calculés au taux annuel de 8 %. Les versements sont exigibles les 1 er janvier
et 1er juillet de chaque année.
9. Une analyse des comptes clients au 31 décembre révèle la pertinence de créer une provision
pour dépréciation des comptes des clients d’un montant de 940 $.
TRAVAIL À FAIRE
a) Établissez le chiffrier de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5. Une
feuille de travail Excel incluant des formules de calculs est disponible sur la plateforme
i+ Interactif.
b) Dressez les états nanciers de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X5.
Bénéce net : 44 000 $
c) Passez les écritures de régularisation dans le journal général.
d) Passez les écritures de clôture au 31 décembre 20X5 dans le journal général.
Le chiffrier, les écritures de clôture et les écritures de contrepassation
313
P14 L’établissement d’un chiffrier et des états nanciers
5
L’exercice nancier de l’entreprise individuelle Prothèses orthopédiques se termine le
31 décembre. La balance de vérication non régularisée provient du grand livre de l’entreprise.
60 minutes – difcile
PROTHÈSES ORTHOPÉDIQUES
Balance de vérication
au 31 décembre 20X2
Débit
Caisse
Clients
Provision pour dépréciation – Clients
Stock de prothèses (au 1er janvier 20X2)
Terrains
Immeubles
Amortissement cumulé – Immeubles
Équipement spécialisé
Amortissement cumulé – Équipement spécialisé
Fournisseurs
Billets à payer
Maryse L’Écuyer – Capital
Maryse L’Écuyer – Retraits
Ventes de prothèses
Achats
Salaires
Loyers
Publicité
Assurances
Dépréciation des comptes clients
Intérêts et frais bancaires
Intérêts sur la dette à long terme
Total
Crédit
3 100 $
3 200
500 $
4 700
8 400
21 000
4 400
25 200
6 270
4 500
10 000
39 980
10 000
82 000
49 000
5 650
7 000
5 250
1 200
400
650
2 900
147 650 $
7
147 650 $
Autres renseignements
1. Après avoir dressé la balance de vérication, vous avez constaté qu’une facture de 4 150 $
provenant d’un fournisseur de prothèses a été portée par erreur au débit du compte
Publicité.
2. Le coût d’origine des prothèses (stock) dénombrées le 31 décembre 20X2 s’élève à
4 950 $.
3. L’amortissement linéaire de l’immeuble s’établit à 400 $ pour l’exercice.
4. L’amortissement linéaire de l’équipement spécialisé pour l’exercice totalise 230 $.
5. Le loyer mensuel est de 500 $.
6. Le 1er janvier 20X2, Prothèses orthopédiques signe un contrat avec Publicité Lavigueur
inc. par lequel elle s’engage à lui verser des honoraires de 100 $ le premier jour de chaque
mois. Le lancement de la campagne publicitaire a lieu le même jour.
7. Les primes d’assurances ont été payées le 1er février 20X2 pour une période de 24 mois.
8. Le billet à payer porte intérêt au taux annuel de 10 %, et les intérêts sont payables le
1er janvier et le 1 er juillet. L’emprunt a été contracté le 1 er juillet 20X2, et le capital sera
remboursé en entier en 20Y2.
314
CHAPITRE 7
9. Une prothèse vendue à crédit au prix de 500 $ n’a pas été enregistrée au 31 décembre
20X2.
10. En décembre 20X2, un acompte de 150 $ a été inclus dans les produits d’exploitation pour
des prothèses livrées en janvier 20X3 à M. Isaac Brizay.
11. La propriétaire estime que la provision pour dépréciation des comptes clients devrait
s’élever à un maximum de 10 % du solde du compte Clients.
TRAVAIL À FAIRE
a) Établissez le chiffrier de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2.
(Arrondissez tous vos calculs au dollar près.) Une feuille de travail Excel incluant des
formules de calculs est disponible sur la plateforme i+ Interactif.
b) Dressez les états nanciers de l’entreprise pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X2.
Bénéce net : 11 100 $
c) Passez les écritures de régularisation dans le journal général.
7
CHAPITRE
8
Les journaux
auxiliaires et le
traitement de
l’information
comptable
Objectifs d’apprentissage
Au terme de ce chapitre, vous pourrez :
Plan du chapitre
Les limites du journal général et du grand
livre général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 316
Une vue d’ensemble du système
d’information comptable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 317
Les grands livres auxiliaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 318
Les journaux auxiliaires :
utilité et présentation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 319
Le journal des ventes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 322
Le journal des encaissements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 322
Le journal des achats . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 330
Le journal des décaissements. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 333
D’autres journaux. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 338
La vérication de l’exactitude arithmétique
des grands livres auxiliaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 338
Le journal synoptique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 342
Le traitement informatisé de l’information
comptable . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 344
Synthèse du chapitre 8. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 345
Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 346
1
reconnaître les limites du journal général et
du grand livre général ;
2
décrire les diverses composantes du
système d’information comptable d’une
entreprise commerciale ;
3
comprendre la nature et l’utilité des grands
livres auxiliaires ;
4
expliquer pourquoi les entreprises
recourent à des journaux auxiliaires ;
5
enregistrer les ventes à crédit dans le
journal des ventes ;
6
enregistrer les sommes reçues dans le
journal des encaissements ;
7
enregistrer les achats à crédit de biens et
de services dans le journal des achats ;
8
enregistrer les paiements effectués dans le
journal des décaissements ;
9
expliquer l’utilité des autres journaux et
vérier l’exactitude arithmétique des grands
livres auxiliaires ;
10
apprécier l’utilité du journal synoptique ;
11
exposer les principaux avantages d’un
système comptable informatisé.
316
CHAPITRE 8
J
usqu’à présent, nous avons étudié le cycle comptable d’entreprises ayant un
nombre limité d’opérations. Dans ce chapitre, nous ferons preuve de plus de
réalisme, car les entreprises effectuent un très grand nombre d’opérations. En
conséquence, nous expliquerons le fonctionnement des journaux auxiliaires et nous
verrons comment leur utilisation permet une économie de temps et d’effort lors de
l’enregistrement des opérations et du report dans le grand livre. Nous découvrirons
également l’utilité des grands livres auxiliaires ainsi que la relation entre les comptes
d’un grand livre auxiliaire et le compte de contrôle correspondant du grand livre général. Enn, nous ferons ressortir les avantages d’un système comptable informatisé.
LES LIMITES DU JOURNAL GÉNÉRAL
ET DU GRAND LIVRE GÉNÉRAL
1
Au chapitre 2, nous avons vu que l’utilisation d’un journal général procure les trois avantages suivants :
1. Le journal général regroupe au même endroit toute l’information relative à une
opération.
2. Toutes les opérations sont classées par ordre chronologique dans le journal général.
3. L’utilisation d’un journal général permet de réduire le risque d’erreurs.
Il ressort toutefois de notre étude que la comptabilisation des opérations d’une
entreprise commerciale dans le journal général uniquement comporte certaines limites :
1. Le journal général n’est pas fait pour regrouper les opérations de même nature.
Puisqu’elles sont classées par ordre chronologique, les opérations d’achat, de vente, de
décaissement et d’encaissement ne sont pas regroupées par catégories.
8
2. L’utilisation du seul journal général ne permet pas de répartir le travail d’enregistrement des opérations entre plusieurs personnes. Toujours en raison du
classement chronologique des opérations, tout le travail d’enregistrement des opérations doit être effectué par une seule personne, qui pourrait devoir y consacrer
énormément de temps.
3. L’enregistrement d’opérations de même nature dans le journal général donne
lieu à un nombre excessif d’écritures de journal identiques. À chaque écriture
de journal, on doit débiter au moins un compte et en créditer au moins un autre.
Une entreprise qui émet quotidiennement 50 factures de vente à crédit devrait donc
enregistrer 50 écritures de journal dans lesquelles le compte Clients est débité et le
compte Ventes est crédité, sans oublier la petite note explicative, qui perd vraiment
tout son sens.
4. L’enregistrement d’opérations de même nature dans le journal général entraîne un travail considérable de report dans le grand livre général. Chaque
écriture de journal doit être reportée dans le grand livre général. L’entreprise qui
enregistre 50 factures de vente à crédit devrait donc effectuer 100 reports : 50 débits
au compte Clients et 50 crédits au compte Ventes.
Outre ces inconvénients, rappelons que les comptes Clients et Fournisseurs du
grand livre général ne donnent pas une information précise sur le solde à recevoir de
chaque client ainsi que sur le solde dû à chaque fournisseur. Ainsi, on devrait passer en
revue l’ensemble des opérations effectuées pour déterminer le solde de la créance de
chaque client ou celui de la dette auprès de chaque fournisseur. En plus du risque d’erreurs et d’oublis, cette tâche serait très longue à exécuter.
Pour combler ces lacunes, l’entreprise doit recourir à un système de collecte de
l’information comptable plus souple, plus efcient et plus exible.
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
317
UNE VUE D’ENSEMBLE DU SYSTÈME
D’INFORMATION COMPTABLE
Compte tenu des limites du journal général et du grand livre général, la gure 8.1 illustre
les composantes du système d’information comptable d’une entreprise commerciale qui
utilise un système d’inventaire périodique.
FIGURE 8.1
2
LES COMPOSANTES DU SYSTÈME D’INFORMATION COMPTABLE D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE
8
LA COMPTABILITÉ ET L’INFORMATIQUE
Les journaux auxiliaires (journal des achats, journal des ventes, journal des décaissements, journal des encaissements et journal des salaires), le journal général, le grand
livre général et les grands livres auxiliaires peuvent tous être tenus manuellement ou de
façon informatisée. Dans les prochaines pages, nous les illustrerons dans un contexte
manuel an de vous permettre de bien saisir la relation entre les journaux et les grands
livres. Nous reviendrons par la suite sur les avantages indéniables d’un système comptable informatisé. Vous comprendrez alors pourquoi la majorité des entreprises optent
pour un logiciel comptable.
Capsule techno plus
318
CHAPITRE 8
LES GRANDS LIVRES AUXILIAIRES
3
Une entreprise commerciale effectue de multiples opérations auprès de plusieurs clients et
fournisseurs. Jusqu’à présent dans cet ouvrage, toutes les opérations de vente à crédit et
d’achat à crédit ont été portées respectivement au débit du compte Clients et au crédit du
compte Fournisseurs. Nous avons constaté au chapitre 5 que la tâche de déterminer le
solde à recevoir d’un client ou le solde dû à un fournisseur peut être assez ardue, surtout
lorsqu’il faut de surcroît tenir compte des rendus et rabais et des escomptes de caisse.
Lorsqu’une entreprise désire préciser le contenu d’un compte faisant partie du
grand livre général, elle tient un grand livre auxiliaire ; on appelle le compte correspondant du grand livre général compte de contrôle ou compte collectif. Ainsi, le compte
collectif Fournisseurs contient toute l’information nécessaire à la détermination du poste
Fournisseurs au bilan. Cependant, pour vérier les relevés de compte mensuels, il est
nécessaire de tenir un compte spécique à chaque fournisseur, dans lequel on inscrit le
détail des achats effectués auprès de celui-ci et le détail des sommes payées. Il en va de
même du compte collectif Clients, lequel contient toute l’information nécessaire à la
détermination du poste Clients du bilan. Pour établir les relevés de compte mensuels, il
est nécessaire de tenir, pour chacun des clients, un compte dans lequel on inscrit le détail
des ventes effectuées et le détail des sommes reçues. Dans ces deux cas, on tient un grand
livre auxiliaire, où se trouvent des comptes dont le total des soldes est égal au solde du
compte collectif correspondant 1. La gure 8.2 illustre bien le rôle que jouent les grands
livres auxiliaires dans un système d’information comptable.
Supposons, par exemple, que la bijouterie La breloque ait effectué les opérations
suivantes, toutes taxes incluses, en janvier 20X5 :
5 janvier
14 ”
23 ”
30 ”
8
Achats à crédit
Karat Doray inc.
50 000 $
Le Pendentif S.E.N.C. 7 000
Tock Canada ltée
3 000
Karat Doray inc.
20 000
Total
80 000 $
Paiements des fournisseurs
4 janvier Karat Doray inc.
45 000 $
19
”
Le Pendentif S.E.N.C. 7 000
27
”
Tock Canada ltée
1 500
29
”
Karat Doray inc.
40 000
Total
93 500 $
La relation entre le compte collectif Fournisseurs et l’ensemble des comptes du
grand livre auxiliaire des fournisseurs de la bijouterie La breloque est illustrée à la
gure 8.3 (voir la page 320). Vous noterez que le total des soldes de chaque compte du
grand livre auxiliaire correspond au solde du compte de contrôle Fournisseurs uniquement à la n de chaque mois.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous remarquerez sans doute que, dans la gure 8.3, la colonne F° (Folio) de chaque compte
ne comporte aucune référence. Nous expliquerons un peu plus loin la façon de procéder
au report dans le grand livre des opérations enregistrées dans les journaux auxiliaires. Pour
le moment, notons simplement que les reports dans le compte de contrôle Fournisseurs
(ou Clients) du grand livre général sont effectués à la n de chaque mois, tandis que les
reports dans les comptes du grand livre auxiliaire sont effectués quotidiennement. Le report
quotidien dans les comptes du grand livre auxiliaire est essentiel. Il permet de connaître en
tout temps le solde dû à chaque fournisseur et par chaque client.
1. À la limite, une entreprise pourrait ouvrir un compte distinct du grand livre général pour chacun de ses
clients et chacun de ses fournisseurs. Le caractère peu pratique de cette solution ainsi que la possibilité de
coner l’enregistrement des opérations à plus d’une personne militent en faveur du recours aux grands
livres auxiliaires.
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
FIGURE 8.2
319
UNE VUE D’ENSEMBLE DU RÔLE DES GRANDS LIVRES AUXILIAIRES
LES JOURNAUX AUXILIAIRES :
UTILITÉ ET PRÉSENTATION
Bien qu’il soit possible d’enregistrer toutes les opérations d’une entreprise dans
un seul journal, soit le journal général, cette solution est peu pratique. Lorsqu’une entreprise effectue plusieurs opérations de même nature, il est préférable de les inscrire dans
des journaux auxiliaires.
Les journaux auxiliaires comportent plusieurs avantages, dont la possibilité de
regrouper les opérations de même nature dans un même journal. Cela permet
de réduire le travail de tenue des comptes et de mieux le répartir en conant à des personnes différentes la tenue de chaque journal auxiliaire. Ainsi, une personne pourrait
être responsable de l’enregistrement de toutes les opérations nécessitant une sortie de
fonds dans le journal des décaissements et une autre, de l’enregistrement des rentrées
de fonds dans le journal des encaissements.
Le tableau 8.1 à la page suivante indique les principales catégories d’opérations
et les journaux auxiliaires dans lesquels il y a lieu de les inscrire. Pour plusieurs entreprises, les cinq journaux listés dans le tableau 8.1 sufsent pour traiter les opérations.
De plus, les journaux auxiliaires offrent une très grande souplesse quant à l’information
qu’une entreprise désire obtenir. C’est dans le but d’illustrer cette exibilité que nous présentons dans les pages qui suivent les journaux auxiliaires d’un distributeur indépendant
de fruits, de légumes et de charcuterie ne, Distribution Guy Boisvert. Les rubriques des
colonnes sont évidemment susceptibles de varier selon les besoins de chaque entreprise.
Nous traiterons plus loin des opérations qui seront inscrites dans le journal général.
An de faciliter le suivi des opérations de Distribution Guy Boisvert au cours du
mois d’août 20X5, nous présentons à la page 321 la balance de vérication de cette
entreprise au 31 juillet 20X5 ainsi que la liste des comptes clients et celle des comptes
fournisseurs à cette date.
4
8
320
CHAPITRE 8
LA RELATION ENTRE UN COMPTE COLLECTIF ET L’ENSEMBLE DES COMPTES
D’UN GRAND LIVRE AUXILIAIRE
FIGURE 8.3
Grand livre général
Fournisseurs
Date
Libellé
20X4
déc.
20X5
31
janv.
31
”
31
F°
Compte n° 200
Débit
Crédit
Solde
Solde
45 000
80 000
93 500
125 000
31 500
Grand livre auxiliaire des fournisseurs
Karat Doray inc.
Date
Libellé
20X4
déc.
20X5
4
janv.
5
”
29
”
30
”
31
F°
Compte n° 201
Débit
Crédit
Solde
45 000
45 000
50 000
40 000
20 000
Le Pendentif S.E.N.C.
Date
14
19
Libellé
F°
20X5
janv.
”
Débit
Crédit
Solde
7 000
7 000
0
Tock Canada ltée
Libellé
F°
20X5
23
janv.
29
”
TABLEAU 8.1
Débit
0
50 000
10 000
30 000
Compte n° 202
7 000
8
Date
Solde
Compte n° 203
Crédit
Solde
3 000
3 000
1 500
1 500
LA RÉPARTITION DES OPÉRATIONS DANS LES JOURNAUX AUXILIAIRES
Catégories d’opérations
Journaux auxiliaires
Ventes de marchandises ou prestations de services
à crédit
Journal des ventes
Achats à crédit de marchandises, de fournitures, de
services, etc.
Journal des achats
Encaissements ou rentrées de fonds
Journal des encaissements
Décaissements ou sorties de fonds
Journal des décaissements
Paye des employés
Journal des salaires
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
321
DISTRIBUTION GUY BOISVERT
Balance de vérification
au 31 juillet 20X5
Débit
Caisse
Clients
Stock de marchandises
Assurances payées d’avance
Équipement
Amortissement cumulé – Équipement
Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Améliorations locatives
Amortissement cumulé – Améliorations locatives
Fournisseurs
TPS à payer
TVQ à payer
TPS à recouvrer 2
TVQ à recouvrer
Guy Boisvert – Capital
Guy Boisvert – Retraits
Ventes – Fruits
Ventes – Légumes
Ventes – Produits taxables
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Achats – Fruits
Achats – Légumes
Achats – Produits taxables
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Salaires
Surplus ou découverts de caisse
Loyers
Total
Crédit
464,00 $
3 750,00
35 000,00
2 400,00
65 000,00
45 000,00 $
4 900,00
2 450,00
20 000,00
18 000,00
300,00
155,00
309,23
105,00
209,48
163 650,00
14 000,00
50 860,00
34 800,00
18 165,00
270,00
1 165,00
32 400,00
27 950,00
12 675,00
1 225,00
875,00
105 000,00
0,75
10 500,00
335 789,23 $
8
335 789,23 $
DISTRIBUTION GUY BOISVERT
Liste des comptes clients
au 31 juillet 20X5
La Fruitek inc.
Mastercard
Total
2 750,00 $
1 000,00
3 750,00 $
DISTRIBUTION GUY BOISVERT
Liste des comptes fournisseurs
au 31 juillet 20X5
Légumes Alain
300,00 $
2. Comme nous l’avons mentionné au chapitre 4, dans le formulaire gouvernemental servant à la déclaration
des taxes à la consommation, le terme CTI (crédit de taxe sur les intrants) est l’équivalent du compte TPS
à recouvrer et le terme RTI (remboursement de la taxe sur les intrants) est l’équivalent du compte TVQ à
recouvrer.
322
CHAPITRE 8
LE JOURNAL DES VENTES
5
Le journal des ventes regroupe toutes les opérations de vente de marchandises ou de
prestation de services à crédit. Notons par ailleurs que seules les ventes à crédit de marchandises destinées à la vente, dans le cours normal des activités de l’entreprise, gurent
dans le journal des ventes et qu’elles y sont inscrites en ordre chronologique.
L’enregistrement des ventes à crédit
La gure 8.4 présente le journal des ventes de Distribution Guy Boisvert. Ce journal ne
renferme que les ventes effectuées à crédit, chaque client bénéciant de conditions de
règlement 3 dont les termes sont négociés périodiquement.
Le report dans les grands livres
La gure 8.4 illustre également comment reporter les ventes à crédit du journal des ventes
dans les grands livres. Deux constatations importantes ressortent de l’analyse de cette gure :
• Le total de chaque facture est reporté quotidiennement dans le compte client approprié
du grand livre auxiliaire des clients. Cette information étant constamment mise à jour,
un client peut s’informer en tout temps du solde de son compte. L’information s’avérera aussi importante au moment du recouvrement de la somme due par un client.
• Avec un système manuel, le total de chaque colonne est reporté à la n du mois seulement dans le compte approprié du grand livre général 4.
Nous avons vu au chapitre 2 qu’il est important de donner une indication de l’opération de report. Dans les grands livres, la colonne F° (Folio) (voir ➊ dans la gure 8.4) de chacun
des comptes indique la provenance du report. Par exemple,V8 (voir ➋) renvoie à la page 8 du
journal des ventes. Dans le journal des ventes, on indique au moyen d’un crochet (√) que le
report quotidien a été effectué dans le grand livre auxiliaire des clients5. Enn, pour indiquer
que le report mensuel a également été effectué dans le grand livre général, on inscrit le
numéro du compte sous le total respectif de chaque colonne dans le journal des ventes.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
8
Avez-vous remarqué que, dans la gure 8.4, le solde du compte Clients du grand livre
général correspond au total des soldes des comptes de chaque client du grand livre auxiliaire des clients uniquement à la n du mois ? En effet, avec un système manuel, les soldes
des comptes du grand livre auxiliaire des clients sont mis à jour quotidiennement, tandis
que celui du compte Clients du grand livre général n’est mis à jour que mensuellement, à
la n du mois.
LE JOURNAL DES ENCAISSEMENTS
6
Le journal des encaissements regroupe toutes les opérations ayant donné lieu à une rentrée de fonds au cours d’une période donnée. Les deux principales sources d’encaissement
sont les ventes au comptant (en argent ou par carte de débit) et le recouvrement des comptes
clients. Plusieurs clients règlent aussi leurs achats par carte de crédit. L’entreprise qui vend
3. Lorsqu’une entreprise offre les mêmes conditions de règlement à tous ses clients, la colonne Conditions
de règlement n’est pas nécessaire. Il s’agit ici d’un exemple de la souplesse d’un journal auxiliaire qui
renferme les informations utiles à une entreprise donnée. Une colonne Limite de crédit autorisée, par
exemple, pourrait y gurer an de signaler le montant maximal qu’un client peut acheter à crédit.
4. Notez qu’avec un système informatisé, les reports au grand livre se font automatiquement chaque jour.
5. Lorsque les comptes du grand livre auxiliaire sont numérotés, comme c’est le cas dans notre exemple, il
est possible de remplacer les colonnes N° de compte et √ du journal des ventes par une colonne F° dans
laquelle le numéro du compte client est inscrit uniquement une fois le report effectué dans le grand livre
auxiliaire des clients.
V8
Solde
20X5
juillet
août
31
31
F°
Libellé
F°
Date
Libellé
Date
16 238,56
Débit
Clients
Débit
TVQ à payer
Débit
TPS à payer
V8 ➋
F° ➊
V8
Solde
20X5
juillet
août
Solde
Libellé
119
114
111
119
116
114
Grand livre général
Restaubec
La Fruitek inc.
Au Bec n
Restaubec
La Légumerie
La Fruitek inc.
Date
20X5
août
”
”
”
”
”
Clients
N° de
compte
278,81
Crédit
139,75
Crédit
Crédit
2/10, n/30
2/10, n/30
n/30
2/10, n/30
1/10, n/30
2/10, n/30
Conditions de
règlement
309,23
588,04
Solde
Compte n° 225
155,00
294,75
Solde
Compte n° 220
3 750,00
19 988,56
Solde
Compte n° 110
A-9001
A-9002
A-9003
A-9004
A-9005
A-9006
N° de
facture
√
√
√
√
√
√
√
27
31
15
30
21
20X5
août
Date
20X5
juillet
août
”
Date
1/10, n/30
Libellé
Solde
2/10, n/30
2/10, n/30
Libellé
n/30
100,00
240,00
1 635,00
110,00
375,00
335,00
2 795,00
(403)
Produits
taxables
(Crédit)
5,00
12,00
81,75
5,50
18,75
16,75
139,75
(220)
TPS
à payer
(Crédit)
2 244,84
Débit
3 535,94
4 440,17
Débit
V8
F°
3 926,16
Débit
La Légumerie
V8
V8
F°
La Fruitek inc.
V8
F°
Au Bec n
Grand livre auxiliaire des clients
Libellé
750,00
250,00
175,00
775,00
2 970,00
280,00
5 200,00
(402)
Légumes
(Crédit)
20X5
août
Date
150,00
3 010,00
190,00
175,00
525,00
3 775,00
7 825,00
(401)
Fruits
(Crédit)
Journal des ventes
LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES VENTES ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES
20X5
31
juillet
31
août
31
31
4
15
21
24
27
30
Date
FIGURE 8.4
Crédit
Crédit
Crédit
9,98
23,94
163,09
10,97
37,41
33,42
278,81
(225)
TVQ
à payer
(Crédit)
3 926,16
Solde
Compte n° 116
2 750,00
6 285,94
10 726,11
Solde
Compte n° 114
2 244,84
Solde
Compte n° 111
1 014,98
3 535,94
2 244,84
1 076,47
3 926,16
4 440,17
16 238,56
(110)
Clients
(Débit)
Page 8
››
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
323
8
31
31
31
31
Libellé
Solde
Libellé
Solde
20X5
juillet
août
Date
20X5
juillet
août
Solde
Libellé
Date
20X5
31
juillet
31
août
Date
Débit
Débit
V8
F°
Débit
Ventes – Produits taxables
V8
F°
Ventes – Légumes
V8
F°
Ventes – Fruits
2 795,00
Crédit
5 200,00
Crédit
7 825,00
Crédit
18 165,00
20 960,00
Solde
Compte n° 403
34 800,00
40 000,00
Solde
Compte n° 402
50 860,00
58 685,00
Solde
Compte n° 401
20X5
4
août
24
”
Date
2/10, n/30
2/10, n/30
Libellé
V8
V8
F°
1 014,98
1 076,47
Débit
Restaubec
LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES VENTES ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite)
8
›› FIGURE 8.4
Crédit
1 014,98
2 091,45
Solde
Compte n° 119
324
CHAPITRE 8
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
325
les marchandises traite ces ventes comme un compte client auprès de l’émetteur de la carte
de crédit, par exemple Visa. Lorsque l’entreprise encaisse les montants de l’émetteur de la
carte de crédit, elle comptabilise l’encaissement en créditant le compte de cet émetteur.
En plus des colonnes Date et Libellé, le journal des encaissements comporte donc
au moins six colonnes distinctes : Caisse, Escomptes sur ventes, Clients, Ventes, TPS à
payer et TVQ à payer. Puisqu’il existe également d’autres sources de rentrées de fonds,
par exemple les apports du propriétaire et les sommes reçues lors de la cession de certaines immobilisations, une section Divers fait également partie intégrante du journal
des encaissements. Il se peut aussi que certaines entreprises décident d’inscrire les opérations non récurrentes au journal général.
L’enregistrement des opérations ayant donné lieu
à un encaissement
La gure 8.5 (voir les pages 327 à 329) présente le journal des encaissements de Distribution
Guy Boisvert compte tenu des opérations suivantes effectuées en août 20X5 :
2 août
Mise de fonds supplémentaire de 5 000 $ du propriétaire.
5 août
Réception d’un chèque de 2 695 $ émis par La Fruitek inc. en règlement d’une
facture datée du 27 juillet, déduction faite d’un escompte de caisse de 55 $.
8 août
Ventes au comptant effectuées du 1er au 8 août :
Fruits
Légumes
Produits taxables
Total partiel
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total incluant les taxes
Ajustement d’arrondissement 6
Total des encaissements
1 250,00 $
3 750,00
975,00
5 975,00
48,75
97,26
6 121,01
(0,11)
6 120,90 $
10 août
Dépôt, par transfert électronique de fonds, d’un montant de 1 000 $ à recevoir
de Mastercard pour des ventes faites en juillet.
14 août
Réception d’un avis de débit conrmant un transfert électronique de fonds de
Restaubec en règlement de son compte avant l’expiration du délai d’escompte
(facture n° A-9001 datée du 4 août).
15 août
Ventes au comptant effectuées du 9 au 15 août :
Fruits
Légumes
Produits taxables
Total partiel
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total incluant les taxes
Ajustement d’arrondissement
Total des encaissements
20 août
1 050,00 $
2 450,00
1 025,00
4 525,00
51,25
102,24
4 678,49
0,21
4 678,70 $
Négociation à la banque et obtention d’un emprunt bancaire de 2 500 $ échéant
dans 3 mois et portant intérêt au taux annuel de 6 %.
6. Nous avons vu au chapitre 5 que la décision du gouvernement canadien d’abolir l’usage de la pièce
de monnaie de un cent a une incidence sur le montant d’argent remis au client qui paie au comptant.
L’ajustement d’arrondissement s’applique à chaque opération de vente au comptant ; toutefois, seul
le montant net de la journée devra être comptabilisé dans le compte Surplus ou découverts de caisse.
8
326
CHAPITRE 8
22 août
Ventes au comptant effectuées du 16 au 22 août :
Fruits
Légumes
Produits taxables
Total partiel
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total incluant les taxes
Ajustement d’arrondissement
Total des encaissements
1 325,00 $
3 600,00
850,00
5 775,00
42,50
84,79
5 902,29
(0,09)
5 902,20 $
25 août
Réception d’un chèque de La Fruitek inc. en règlement de son compte avant
l’expiration du délai d’escompte (facture n° A-9002 datée du 15 août).
31 août
Ventes au comptant effectuées du 23 au 31 août :
Fruits
Légumes
Produits taxables
Total partiel
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total incluant les taxes
Ajustement d’arrondissement
Total des encaissements
1 550,00 $
4 100,00
1 150,00
6 800,00
57,50
114,71
6 972,21
0,19
6 972,40 $
Le report dans les grands livres
8
La gure 8.5 illustre également comment reporter dans les grands livres les opérations
enregistrées dans le journal des encaissements. Quatre constatations importantes ressortent de l’analyse de cette gure :
• Les opérations qui inuent sur les comptes clients sont reportées quotidiennement
dans les comptes clients appropriés du grand livre auxiliaire des clients.
• Avant de reporter le total de chaque colonne au grand livre général, on doit s’assurer
que le total des colonnes Débit est égal au total des colonnes Crédit.
• Avec un système manuel, le total de chaque colonne est reporté à la n du mois seulement, dans les comptes Caisse, Escomptes sur ventes, Clients, Ventes – Fruits, Ventes –
Légumes, Ventes – Produits taxables, TPS à payer et TVQ à payer du grand livre général.
• Les totaux des colonnes Débit et Crédit de la section Divers ne doivent pas être reportés dans le grand livre général puisque chacun des montants gurant dans ces deux
colonnes fait l’objet d’un report dans le compte approprié du grand livre général.
Encore une fois, dans les grands livres, la colonne F° (voir ➊ dans la gure 8.5) de
chacun des comptes indique la provenance du report. Par exemple, V8 (voir ➋) pour la
page 8 du journal des ventes ; E11 (voir ➌) pour la page 11 du journal des encaissements).
Dans le journal des encaissements, on indique au moyen d’un crochet (√) que le report
quotidien a été effectué dans le grand livre auxiliaire des clients. Pour indiquer que le
report mensuel a également été effectué dans le grand livre général, on inscrit le numéro
de chaque compte sous le total de chaque colonne et dans la colonne F° de la section
Divers du journal des encaissements. Comme le montre la gure 8.5, les comptes des
grands livres renferment également, par ordre chronologique, les soldes reportés lors de
l’enregistrement des opérations dans le journal des ventes.
”
”
”
”
”
15
20
22
25
31
Solde
V8 ➋
E11 ➌
F°
Date
Libellé
E11
Solde
F° ➊
20X5
juillet
août
Libellé
39 330,12
(105)
6 972,40
3 465,94
5 902,20
2 500,00
4 678,70
1 000,00
994,98
16 238,56
Débit
Clients
39 330,12
Débit
Caisse
Grand livre général
Ventes du 23 au 31 août
La Fruitek inc.
Ventes du 16 au 22 août
Billets (3 mois, 6 %)
Ventes du 9 au 15 août
Mastercard
Restaubec
6 120,90
er
Ventes du 1 au 8 août
Caisse
(Débit)
5 000,00
2 695,00
Libellé
8 300,92
Crédit
Crédit
145,00
(425)
70,00
20,00
55,00
Escomptes
sur
ventes
(Débit)
√
√
√
√
√
3 750,00
19 988,56
11 687,64
Solde
Compte n° 110
464,00
39 794,12
Solde
Compte n° 105
8 300,92
(110)
3 535,94
1 000,00
1 014,98
2 750,00
Montant
Clients
(Crédit)
2 450,00
3 600,00
4 100,00
13 900,00
(402)
1 050,00
1 325,00
1 550,00
5 175,00
(401)
21
3 750,00
1 250,00
20X5
31
juillet
5
août
15
”
25
”
30
”
Date
20X5
août
Date
Légumes
Fruits
Libellé
2/10, n/30
2/10, n/30
Solde
Libellé
n/30
200,00
(220)
57,50
42,50
51,25
48,75
TPS
à payer
399,00
(225)
114,71
84,79
102,24
97,26
TVQ
à payer
2 244,84
Débit
4 440,17
3 535,94
Débit
La Fruitek inc.
E11
V8
E11
V8
F°
V8
F°
Au Bec n
3 535,94
2 750,00
Crédit
Crédit
2 750,00
0
3 535,94
0
4 440,17
Solde
Compte n° 114
2 244,84
Solde
Compte n° 111
0,20
(X)
0,09
Surplus ou découverts
de caisse
630
Billets à payer
205
Surplus ou découverts
de caisse
630
Surplus ou découverts
de caisse
630
0,11
355
Guy Boisvert – Apports
Débit
Surplus ou découverts
de caisse
630
F°
Divers
Intitulé du compte
Grand livre auxiliaire des clients
4 000,00
(403)
1 150,00
850,00
1 025,00
975,00
Produits
taxables
Ventes au comptant
(Crédit)
Journal des encaissements
LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES ENCAISSEMENTS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES
Mise de fonds
La Fruitek inc.
20X5
31
juillet
31
août
31
”
31
31
”
”
10
14
Date
”
20X5
août
”
8
2
5
Date
FIGURE 8.5
0,19
7 500,40
(X)
0,21
2 500,00
5 000,00
Crédit
Page 11
››
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
327
8
Date
20X5
juillet
août
”
31
31
31
20X5
juillet
août
”
Date
20X5
2
août
31
31
31
Solde
Libellé
Libellé
Solde
Débit
TVQ à payer
Débit
TPS à payer
Débit
Débit
V8
E11
F°
Débit
Ventes – Fruits
E11
F°
Guy Boisvert – Apports
V8
E11
F°
Libellé
Date
F°
V8
E11
Solde
Libellé
Date
E11
F°
20X5
juillet
août
”
(3 mois, 6 %)
20X5
20
août
31
31
31
Libellé
Date
Billets à payer
7 825,00
5 175,00
Crédit
5 000,00
Crédit
278,81
399,00
Crédit
139,75
200,00
Crédit
2 500,00
Crédit
50 860,00
58 685,00
63 860,00
Solde
Compte n° 401
5 000,00
Solde
Compte n° 355
309,23
588,04
987,04
Solde
Compte n° 225
155,00
294,75
494,75
Solde
Compte n° 220
2 500,00
Solde
Compte n° 205
Date
20X5
juillet
août
20X5
4
août
14
”
24
”
31
10
Date
20X5
27
août
Date
2/10, n/30
2/10, n/30
Libellé
Solde
Libellé
1/10, n/30
Libellé
V8
E11
V8
F°
E11
F°
V8
F°
1 076,47
1 014,98
Débit
Restaubec
Débit
Mastercard
3 926,16
Débit
La Légumerie
1 014,98
Crédit
1 000,00
Crédit
Crédit
1 014,98
0
1 076,47
Solde
Compte n° 119
1 000,00
0
Solde
Compte n° 117
3 926,16
Solde
Compte n° 116
LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES ENCAISSEMENTS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite)
8
›› FIGURE 8.5
328
CHAPITRE 8
31
31
20X5
juillet
août
Date
20X5
31
juillet
31
août
Date
20X5
31
juillet
31
août
31
”
Date
20X5
31
juillet
31
août
31
”
Date
FIGURE 8.5
Solde
Débit
Débit
E11
F°
145,00
Débit
Escomptes sur ventes
V8
E11
F°
Crédit
Crédit
2 795,00
4 000,00
Crédit
5 200,00
13 900,00
Ventes – Produits taxables
V8
E11
F°
E11
F°
Débit
0,20
Crédit
Surplus ou découverts de caisse
Libellé
Solde
Libellé
Solde
Libellé
Solde
Libellé
Ventes – Légumes
0,75
0,55
Solde
Compte n° 630
1 165,00
1 310,00
Solde
Compte n° 425
18 165,00
20 960,00
24 960,00
Solde
Compte n° 403
34 800,00
40 000,00
53 900,00
Solde
Compte n° 402
LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES ENCAISSEMENTS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite)
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
329
8
330
CHAPITRE 8
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez sans doute remarqué que, dans la gure 8.5 (voir les pages 327 à 329), même si
le report des montants gurant dans la colonne Crédit de la section Divers est effectué
uniquement à la n du mois, ces opérations sont enregistrées dans les comptes Billets à
payer et Guy Boisvert – Apports du grand livre général à la date effective à laquelle elles
ont été inscrites dans le journal des encaissements 7. Cette façon de procéder prend tout
son sens dans le cas du billet à payer, dont les intérêts doivent être calculés à compter du
20 août et non à compter de la n du mois d’août. Par contre, avec un système manuel, le
solde du compte Surplus ou découverts de caisse ne fait l’objet que d’un seul report, à la
n du mois. Cela dit, le compte Surplus ou découverts de caisse pourrait faire l’objet d’une
colonne spécique dans le journal des encaissements puisqu’il est utilisé fréquemment.
LE JOURNAL DES ACHATS
7
Le journal des achats regroupe toutes les opérations d’achat à crédit. Seuls les achats à
crédit de marchandises destinées à la revente, de fournitures ou de services dans le cours
normal des activités de l’entreprise gurent dans le journal des achats 8.
L’enregistrement des achats à crédit
Pour enregistrer les achats à crédit dans le journal des achats, il faut procéder essentiellement de la même façon que pour enregistrer les ventes à crédit. La gure 8.6 présente le
journal des achats de Distribution Guy Boisvert, entreprise qui utilise la méthode de
comptabilisation des achats au montant brut. Notons, par rapport au journal des ventes,
l’ajout de la date de la facture dans une colonne distincte, pour faire ressortir la date à
laquelle commence le délai d’escompte.
Le report dans les grands livres
8
La gure 8.6 illustre également comment reporter les achats à crédit du journal des achats
dans les grands livres. Deux constatations importantes ressortent de l’analyse de cette gure :
• Le total de chaque facture est reporté quotidiennement dans le compte fournisseur
approprié du grand livre auxiliaire des fournisseurs.
• Avec un système manuel, le total de chaque colonne est reporté seulement à la n du
mois dans le compte approprié du grand livre général 9.
Dans les grands livres, la colonne F° (voir ➊ dans la gure 8.6) de chacun des comptes
indique la provenance du report. Par exemple, A9 (voir ➋) correspond à la page 9 du
journal des achats. Dans le journal des achats, on indique au moyen d’un crochet (√) que
le report quotidien a été effectué dans le grand livre auxiliaire des fournisseurs 10. Pour
indiquer que le report mensuel a également été effectué dans le grand livre général, on
inscrit le numéro du compte sous le total de chaque colonne dans le journal des achats.
7. Il serait tout aussi acceptable d’adopter comme pratique de reporter quotidiennement les opérations
inuant sur les comptes clients dans le grand livre auxiliaire des clients, les montants de la section Divers
dans les comptes appropriés du grand livre général et de reporter mensuellement le total de chacune des
autres colonnes du journal des encaissements dans le grand livre général.
8. Alors que le journal des achats ne devrait renfermer que les opérations d’achat à crédit, on remarque que
certaines entreprises y enregistrent également les opérations qui font l’objet d’un paiement immédiat par
chèque ou paiement direct. Ainsi, ces entreprises comptabilisent d’abord le volet « achat » de l’opération
dans le journal des achats, puis inscrivent immédiatement le volet « paiement » de l’opération au journal
des décaissements. Ces entreprises y voient l’avantage de retrouver rapidement le volume total des
opérations effectuées auprès de chaque fournisseur.
9. Notez qu’avec un système informatisé, les reports au grand livre se font automatiquement chaque jour.
10. Lorsque les comptes du grand livre auxiliaire sont numérotés, comme c’est le cas dans notre exemple, il
est possible de remplacer les colonnes N° de compte et √ du journal des achats par une colonne F°, dans
laquelle le numéro du compte fournisseur est inscrit uniquement une fois le report effectué dans le grand
livre auxiliaire des fournisseurs.
20X5
31
juillet
31
août
Solde
Débit
Fournisseurs
97,50
Débit
3
13
14
20
25
28
Crédit
11 617,01
Crédit
2/10, n/30
2/10, n/30
n/15
n/30
2/10, n/30
n/15
Conditions de
règlement
TPS à recouvrer
A9 ➋
F°
Date
Libellé
A9
Solde
Libellé
Date
217
216
219
214
217
219
N° de
compte
Grand livre général
F° ➊
Le Jardin
Légumes Alain
Verger du Sud
LeBœuf & associés
Le Jardin
Verger du Sud
août
”
”
”
”
”
20X5
Fournisseurs
√
√
√
√
√
√
√
N°
51783
LA-78
H-1673
49
52101
H-1685
105,00
202,50
Solde
Compte n° 230
300,00
11 917,01
Solde
Compte n° 210
août
”
”
”
”
”
20X5
Date
Facture
Journal des achats
Libellé
Solde
2/10, n/30
20X5
31
juillet
13
août
n/30
Autres
97,50
(230)
97,50
TPS à
recouvrer
194,51
(235)
194,51
TVQ à
recouvrer
Débit
Débit
Légumes Alain
A9
F°
A9
F°
LeBœuf & associés
550,00
Crédit
2 242,01
Crédit
Grand livre auxiliaire des fournisseurs
1 950,00
(503)
1 950,00
Produits
taxables
Libellé
20X5
août
Date
4 300,00
(502)
2 600,00
1 150,00
550,00
Légumes
Date
20
2 825,00
5 075,00
(501)
2 250,00
Fruits
Achats (Débit)
LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES ACHATS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES
20X5
31
juillet
31
août
3
13
14
20
26
29
Date
FIGURE 8.6
300,00
850,00
Solde
Compte n° 216
2 242,01
Solde
Compte n° 214
1 150,00
550,00
2 250,00
2 242,01
2 600,00
2 825,00
11 617,01
(210)
Fournisseurs
(Crédit)
Page 9
››
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
331
8
Date
20X5
juillet
août
Date
20X5
juillet
août
20X5
31
juillet
31
août
31
31
31
31
Date
20X5
31
juillet
31
août
Date
Solde
Libellé
Solde
Libellé
Solde
Libellé
Solde
Libellé
194,51
Débit
5 075,00
Débit
4 300,00
Débit
A9
F°
1 950,00
Débit
Achats – Produits taxables
A9
F°
Achats – Légumes
A9
F°
Achats – Fruits
A9
F°
TVQ à recouvrer
Crédit
Crédit
Crédit
Crédit
12 675,00
14 625,00
Solde
Compte n° 503
27 950,00
32 250,00
Solde
Compte n° 502
32 400,00
37 475,00
Solde
Compte n° 501
209,48
403,99
Solde
Compte n° 235
14
28
20X5
août
”
n/15
n/15
Libellé
2/10, n/30
2/10, n/30
20X5
3
août
25
”
Date
Libellé
Date
A9
A9
F°
A9
A9
F°
Débit
Verger du Sud
Débit
Le Jardin
LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES ACHATS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite)
8
›› FIGURE 8.6
2 250,00
2 825,00
Crédit
1 150,00
2 600,00
Crédit
2 250,00
5 075,00
Solde
Compte n° 219
1 150,00
3 750,00
Solde
Compte n° 217
332
CHAPITRE 8
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
333
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Cette fois, vous avez sûrement remarqué que, dans la gure 8.6, le solde du compte
Fournisseurs du grand livre général correspond au total des soldes des comptes de
chaque fournisseur du grand livre auxiliaire des fournisseurs uniquement à la n du mois.
En effet, avec un système manuel, les soldes des comptes du grand livre auxiliaire des
fournisseurs sont mis à jour quotidiennement, tandis que celui du compte Fournisseurs
du grand livre général n’est mis à jour que mensuellement, à la n du mois. Notons enn
qu’une entreprise qui effectuerait régulièrement des achats de fournitures à crédit, par
exemple, pourrait ajouter une colonne spécique à cet égard dans le journal des achats.
LE JOURNAL DES DÉCAISSEMENTS
Le journal des décaissements regroupe toutes les opérations ayant donné lieu à une sortie
de fonds au cours d’une période donnée 11. Les deux principales sources de décaissement
sont les achats (au comptant ou par carte de débit) et le paiement des comptes fournisseurs.
L’entreprise traite ses achats sur carte de crédit comme un compte fournisseurs auprès de
l’émetteur de la carte. Lorsqu’elle paie un solde dû sur sa carte de crédit, elle comptabilise le
décaissement en débitant le compte fournisseur de cet émetteur. En plus des colonnes Date
et Libellé, le journal des décaissements comporte donc au moins six colonnes distinctes :
Caisse, Escomptes sur achats, Fournisseurs, Achats, TPS à recouvrer et TVQ à recouvrer.
Puisqu’il existe également d’autres sources de sorties de fonds, par exemple les retraits du
propriétaire et les sommes versées lors de l’achat de certaines immobilisations, une section
Divers fait également partie intégrante du journal des décaissements. Il se peut aussi que
certaines entreprises décident d’inscrire les opérations non récurrentes au journal général.
8
L’enregistrement des paiements ayant donné lieu
à un décaissement
La gure 8.7 (voir les pages 335 à 337) présente le journal des décaissements de Distribution
Guy Boisvert compte tenu des opérations suivantes effectuées en août 20X5 :
2 août
Paiement au comptant du loyer mensuel de 1 500 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %)
en sus. Le décaissement total s’élève à 1 724,65 $ 12.
4 août
Paiement direct n° CD1001, de 294 $, en faveur de Légumes Alain en règlement de la facture du 26 juillet, déduction faite d’un escompte de caisse de 6 $.
7 août
Achat de marchandises au comptant :
Fruits
150 $
Légumes
90
Total
240 $
13 août
Chèque n° 199 émis à l’ordre de Le Jardin en règlement du solde dû à ce fournisseur (facture n° 51783 datée du 3 août).
15 août
Prélèvement par la banque d’une somme de 7 500 $ pour les salaires bimensuels déposés directement dans les comptes des employés.
19 août
Achat de produits taxables au comptant s’élevant à 201,20 $, TPS (5 %) et TVQ
(9,975 %) incluses.
11. Nous verrons au chapitre 10 que certaines entreprises utilisent un fonds de petite caisse pour le paiement
de menues dépenses au comptant. Dans ce cas, c’est lors du renouement de la petite caisse que de telles
opérations sont comptabilisées. Ainsi, le journal des décaissements ne comporte que l’enregistrement
des opérations réglées par chèque, par paiement direct ou par transfert électronique de fonds.
12. Encore une fois, il faut tenir compte de l’arrondissement découlant de l’abolition de la pièce de un cent,
lequel est comptabilisé dans le compte Surplus ou découverts de caisse.
8
334
CHAPITRE 8
21 août
Chèque n° 200, d’un montant de 3 449,25 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %)
incluses, émis à l’ordre d’Ordinatek ltée lors de la livraison d’un nouvel
ordinateur.
23 août
Paiement direct n° CD1002 en faveur de Légumes Alain en règlement du solde dû
à ce fournisseur (facture n° LA-78 datée du 13 août).
29 août
Chèque n° 201 émis à l’ordre de Verger du Sud en règlement du solde dû à ce
fournisseur (facture n° H-1673 datée du 14 août).
31 août
Prélèvement par la banque d’une somme de 7 500 $ pour les salaires bimensuels déposés directement dans les comptes des employés.
Le report dans les grands livres
Comme nous l’avons noté dans la gure 8.6 aux pages 331 et 332, les comptes des grands
livres renferment, par ordre chronologique, les soldes reportés lors de l’enregistrement
des opérations dans le journal des achats. La gure 8.7 illustre quant à elle comment
reporter dans les grands livres les opérations enregistrées dans le journal des décaissements. Quatre constatations importantes ressortent de l’analyse de cette gure :
• Les opérations qui inuent sur les comptes fournisseurs sont reportées quotidiennement
dans les comptes fournisseurs appropriés du grand livre auxiliaire des fournisseurs.
• Avant de reporter le total de chaque colonne au grand livre général, on doit d’abord
s’assurer que le total des colonnes Débit est égal au total des colonnes Crédit dans le
journal des décaissements.
• Avec un système manuel, le total de chaque colonne est reporté seulement à la n du
mois dans les comptes Achats – Fruits, Achats – Légumes, Achats – Produits taxables,
TPS à recouvrer, TVQ à recouvrer, Fournisseurs, Caisse et Escomptes sur achats du
grand livre général.
• Les totaux des colonnes Débit et Crédit de la section Divers ne doivent pas être reportés dans le grand livre général, puisque chacun des montants gurant dans ces deux
colonnes fait l’objet d’un report dans le compte approprié du grand livre général.
8
Rappelons encore une fois que, dans les grands livres, la colonne F° (voir ➊ dans la
gure 8.7) de chacun des comptes indique la provenance du report. Par exemple, A9
(voir ➋) pour la page 9 du journal des achats ; D14 (voir ➌) pour la page 14 du journal des
décaissements. Dans le journal des décaissements, on indique au moyen d’un crochet (√)
que le report quotidien a été effectué dans le grand livre auxiliaire des fournisseurs. Pour
indiquer que le report mensuel a également été effectué dans le grand livre général, on
inscrit le numéro du compte sous le total de chaque colonne et dans la colonne F° de la
section Divers du journal des décaissements.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous avez sans doute remarqué que, dans la gure 8.7, même si le report des montants
gurant dans la colonne Débit de la section Divers est effectué uniquement à la n du
mois, ces opérations sont enregistrées dans les comptes Loyers, Salaires et Matériel
informatique du grand livre général à la date effective où elles ont été inscrites dans le
journal des décaissements 13. Cette façon de procéder prend tout son sens dans le cas
du matériel informatique, dont l’amortissement doit être calculé à compter du 21 août et
non à compter de la n du mois d’août. Par contre, le solde du compte Surplus ou découverts de caisse ne fait l’objet que d’un seul report, à la n du mois.
13. Il serait tout aussi acceptable d’adopter comme pratique de reporter quotidiennement les opérations
inuant sur les comptes fournisseurs dans le grand livre auxiliaire des fournisseurs, les montants de la
section Divers dans les comptes appropriés du grand livre général et de reporter mensuellement le total
de chacune des autres colonnes du journal des décaissements dans le grand livre général.
”
”
”
”
”
19
21
23
29
31
21
31
31
31
”
”
”
”
4
7
13
15
20X5
août
Date
Libellé
Solde
150,00
(501)
150,00
Fruits
39 330,12
Débit
D14
F°
3 000,00
Débit
Matériel informatique
E11
D14 ➌
F° ➊
Caisse
Grand livre général
Ordinatek ltée
Légumes Alain
Verger du Sud
Salaires bimensuels
Achats au comptant
Légumes Alain
Achats au comptant
Le Jardin
Salaires bimensuels
Libellé
200
CD1002
201
199
CD1001
Loyer mensuel
Libellé
Crédit
24 825,10
Crédit
90,00
(502)
90,00
299,25
466,34
(235)
150,00
233,75
(230)
3 000,00
Solde
Compte n° 170
464,00
39 794,12
14 969,02
Solde
20
17,46
8,75
Compte n° 105
175,00
(503)
175,00
149,63
75,00
20X5
août
Date
4 250,00
(210)
n/30
40,00
(525)
11,00
23,00
6,00
Escomptes
sur achats
(Crédit)
Salaires
A9 ➋
Débit
2 242,01
Crédit
7 500,00
19 500,02
(X)
3 000,00
7 500,00
2 242,01
Solde
0,02
1 500,00
Débit
Compte n° 214
610
Salaires
610
Surplus ou découverts
de caisse
630
Matériel informatique 170
LeBœuf & associés
F°
F°
Divers
Loyers
640
Surplus ou découverts
de caisse
630
Intitulé
du compte
Grand livre auxiliaire des fournisseurs
3 449,25
539,00
2 250,00
7 500,00
24 825,10
(105)
201,20
294,00
240,00
1 127,00
7 500,00
1 724,65
Caisse
(Crédit)
Libellé
√
√
√
1 150,00
550,00
2 250,00
√
300,00
√
Fournisseurs
(Débit)
Produits
TPS à
TVQ à
Légumes taxables recouvrer recouvrer Montant
Achats au comptant
(Débit)
Journal des décaissements
LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES DÉCAISSEMENTS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES
N° de
référence
20X5
juillet
août
”
Date
août
2
20X5
Date
FIGURE 8.7
0,01
(X)
0,01
Crédit
Page 14
››
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
335
8
20X5
31
juillet
31
août
31
”
Date
20X5
31
juillet
31
août
31
”
Date
20X5
31
juillet
31
août
31
”
Date
20X5
31
juillet
31
août
31
”
Date
20X5
31
juillet
31
août
31
”
Date
Solde
Libellé
Solde
Libellé
Solde
Libellé
Solde
Libellé
Solde
Libellé
4 250,00
Débit
97,50
233,75
Débit
194,51
466,34
Débit
5 075,00
150,00
Débit
A9
D14
F°
4 300,00
90,00
Débit
Achats – Légumes
A9
D14
F°
Achats – Fruits
A9
D14
F°
TVQ à recouvrer
A9
D14
F°
TPS à recouvrer
A9
D14
F°
Fournisseurs
Crédit
Crédit
Crédit
Crédit
11 617,01
Crédit
27 950,00
32 250,00
32 340,00
Solde
Compte n° 502
32 400,00
37 475,00
37 625,00
Solde
Compte n° 501
209,48
403,99
870,33
Solde
Compte n° 235
105,00
202,50
436,25
Solde
Compte n° 230
300,00
11 917,01
7 667,01
Solde
Compte n° 210
14
28
29
3
13
25
20X5
août
”
”
Date
20X5
août
”
”
Date
20X5
31
juillet
4
août
13
”
23
”
Date
n/15
n/15
Libellé
2/10, n/30
2/10, n/30
Libellé
2/10, n/30
Solde
Libellé
A9
A9
D14
F°
1 150,00
Débit
Le Jardin
550,00
300,00
Débit
2 250,00
Débit
Verger du Sud
A9
D14
A9
F°
D14
A9
D14
F°
Légumes Alain
2 250,00
2 825,00
Crédit
2 600,00
1 150,00
Crédit
550,00
Crédit
2 250,00
5 075,00
2 825,00
Solde
Compte n° 219
1 150,00
0
2 600,00
Solde
Compte n° 217
300,00
0
550,00
0
Solde
Compte n° 216
LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES DÉCAISSEMENTS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite)
8
›› FIGURE 8.7
336
CHAPITRE 8
31
2
31
31
31
31
15
31
20X5
juillet
août
Solde
D14
F°
Libellé
Date
F°
E11
D14
Solde
D14
D14
7 500,00
7 500,00
Débit
Salaires
Débit
Crédit
1 500,00
Débit
Loyers
0,01
Débit
40,00
Crédit
Crédit
Crédit
0,20
Crédit
Surplus ou découverts de caisse
Libellé
Solde
20X5
juillet
août
”
Date
20X5
juillet
août
”
F°
F°
Date
Libellé
1 950,00
175,00
Débit
Escomptes sur achats
A9
D14
F°
D14
Solde
Libellé
Solde
Libellé
Achats – Produits taxables
10 500,00
12 000,00
Solde
Compte n° 640
0,75
0,55
0,56
Solde
Compte n° 630
105 000,00
112 500,00
120 000,00
Solde
Compte n° 610
875,00
915,00
Solde
Compte n° 525
12 675,00
14 625,00
14 800,00
Solde
Compte n° 503
LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS UN JOURNAL DES DÉCAISSEMENTS ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite)
20X5
31
juillet
31
août
Date
20X5
31
juillet
31
août
31
”
Date
FIGURE 8.7
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
337
8
338
CHAPITRE 8
D’AUTRES JOURNAUX
9
Plusieurs PME utilisent deux autres journaux : le journal des salaires et le journal général.
Le journal des salaires
Puisque le chapitre 9 est entièrement consacré à la paye, c’est dans ce chapitre que nous
analyserons le journal des salaires. Pour le moment, retenons simplement qu’il s’agit
d’un journal auxiliaire que les entreprises utilisent fréquemment pour garder la trace de
la rémunération accordée à chaque employé.
Le journal général
L’utilisation de journaux auxiliaires pour comptabiliser les ventes de marchandises à
crédit, les encaissements, les achats de marchandises ou de services à crédit et les décaissements réduit de façon considérable le nombre d’opérations devant être inscrites dans le
journal général. Essentiellement, on enregistre dans le journal général les opérations qui ne
peuvent être comptabilisées dans l’un ou l’autre des divers journaux auxiliaires. Ainsi, l’acquisition d’un terrain au moyen d’un emprunt hypothécaire serait inscrite dans le journal général.
En effet, puisqu’il ne s’agit pas d’un achat de marchandises ou de services à crédit, cette opération ne peut être enregistrée dans le journal des achats et, comme aucune sortie de fonds n’a
été requise pour l’effectuer, elle ne peut être enregistrée dans le journal des décaissements. On
inscrit également dans le journal général les rendus et rabais sur ventes ou sur achats qui
donnent lieu à des notes de crédit émises respectivement par l’entreprise et ses fournisseurs.
Le journal général sert aussi à enregistrer les montants prélevés (ou déposés) directement
dans un compte bancaire, comme nous le verrons au chapitre 10. Le journal général sert enn
à enregistrer les écritures de régularisation, de clôture et de contrepassation.
L’enregistrement des opérations dans le journal général
et le report dans les grands livres
8
La gure 8.8 présente les écritures enregistrées dans le journal général de Distribution
Guy Boisvert au cours du mois d’août 20X5 ainsi que les reports aux grands livres qui
doivent être effectués quotidiennement. Comme vous pouvez le constater, le format du
journal général demeure essentiellement le même que celui qui a été utilisé jusqu’à
présent.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
En analysant la gure 8.8, vous constaterez une différence entre le journal illustré et ceux
que nous avons vus dans les chapitres précédents. Puisque Distribution Guy Boisvert
utilise un grand livre auxiliaire des clients, nous avons crédité, lors de l’enregistrement
de chaque opération dans le journal général, le compte collectif Clients suivi du nom du
client en question. Par la suite, nous avons effectué chaque fois un double report : l’un
dans le compte collectif du grand livre général et l’autre dans le compte approprié
du grand livre auxiliaire des clients. Ce double report est essentiel pour que le solde du
compte collectif Clients soit égal au total des soldes des comptes du grand livre auxiliaire
des clients à la n de la période en question.
LA VÉRIFICATION DE L’EXACTITUDE ARITHMÉTIQUE
DES GRANDS LIVRES AUXILIAIRES
Nous savons déjà que, à la n d’une période, il faut dresser une balance de vérication
an de s’assurer de l’exactitude arithmétique du grand livre général. Voici la balance de
90 jours, 6 %
20X5
31 août
Solde
Libellé
20X5
juillet
août
”
”
”
Libellé
16 238,56
Débit
J2
F°
2 244,84
Débit
Billets à recevoir
V8
E11
J2
J2
F°
Clients
”
20X5
août
Grand livre général
31
31
Date
Crédit
8 300,92
80,48
2 244,84
2 244,84
Solde
Compte n° 115
3 750,00
19 988,56
11 687,64
11 607,16
9 362,32
Solde
21
31
2 244,84
70,00
3,50
6,98
Débit
2 244,84
80,48
Crédit
Page 2
Libellé
n/30
20X5
août
”
V8
J2
F°
2 244,84
Débit
Au Bec n
2 244,84
Crédit
Grand livre auxiliaire des clients
Date
115
110/111
Billets à recevoir
Clients – Au Bec n
Billet reçu d’Au Bec n, portant intérêt au
taux annuel de 6 % et échéant dans 90 jours.
Crédit
430
220
225
110/116
Rendus et rabais sur ventes
TPS à payer
TVQ à payer
Clients – La Légumerie
Note de crédit n° 15 émise à l’ordre de La Légumerie
pour des marchandises taxables endommagées.
Compte n° 110
F°
Intitulé des comptes et explications
Journal général
LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS LE JOURNAL GÉNÉRAL ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES
Date
31
31
31
31
31
Date
FIGURE 8.8
2 244,84
0
Solde
Compte n° 111
››
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
339
8
31
31
31
31
31
31
20X5
juillet
août
Date
20X5
juillet
août
”
”
Solde
Libellé
Solde
6,98
Débit
TVQ à payer
3,50
Débit
J2
F°
70,00
Débit
Rendus et rabais sur ventes
V8
E11
J2
F°
Libellé
Date
F°
V8
E11
J2
Solde
Libellé
20X5
31
juillet
31
août
31
”
31
”
Date
TPS à payer
Crédit
278,81
399,00
Crédit
139,75
200,00
Crédit
270,00
340,00
Solde
Compte n° 430
309,23
588,04
987,04
980,06
Solde
Compte n° 225
155,00
294,75
494,75
491,25
Solde
Compte n° 220
Libellé
1/10, n/30
Date
20X5
27
août
31
”
V8
J2
F°
3 926,16
Débit
La Légumerie
80,48
Crédit
LA COMPTABILISATION DES OPÉRATIONS DANS LE JOURNAL GÉNÉRAL ET LEUR REPORT DANS LES GRANDS LIVRES (suite)
8
›› FIGURE 8.8
3 926,16
3 845,68
Solde
Compte n° 116
340
CHAPITRE 8
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
341
vérication de Distribution Guy Boisvert au 31 août 20X5, soit après les huit premiers
mois de l’exercice nancier en cours 14.
DISTRIBUTION GUY BOISVERT
Balance de vérication
au 31 août 20X5
Débit
(p. 335)
(p. 339)
(p. 339)
(p. 321)
(p. 321)
(p. 321)
(p. 321)
(p. 321)
(p. 321)
(p. 321)
(p. 321)
(p. 335)
(p. 328)
(p. 336)
(p. 340)
(p. 340)
(p. 336)
(p. 336)
(p. 321)
(p. 328)
(p. 321)
(p. 328)
(p. 329)
(p. 329)
(p. 340)
(p. 329)
(p. 336)
(p. 336)
(p. 337)
(p. 321)
(p. 337)
(p. 337)
(p. 337)
(p. 337)
Caisse
Clients
Billets à recevoir
Stock de marchandises
Assurances payées d’avance
Équipement
Amortissement cumulé – Équipement
Matériel de bureau
Amortissement cumulé – Matériel de bureau
Améliorations locatives
Amortissement cumulé – Améliorations locatives
Matériel informatique
Billets à payer
Fournisseurs
TPS à payer
TVQ à payer
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Guy Boisvert – Capital
Guy Boisvert – Apports
Guy Boisvert – Retraits
Ventes – Fruits
Ventes – Légumes
Ventes – Produits taxables
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Achats – Fruits
Achats – Légumes
Achats – Produits taxables
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Salaires
Surplus ou découverts de caisse
Loyers
Total
Crédit
14 969,02 $
9 362,32
2 244,84
35 000,00
2 400,00
65 000,00
45 000,00 $
4 900,00
2 450,00
20 000,00
18 000,00
3 000,00
2 500,00
7 667,01
491,25
980,06
436,25
870,33
163 650,00
5 000,00
14 000,00
63 860,00
53 900,00
24 960,00
340,00
1 310,00
37 625,00
32 340,00
14 800,00
1 225,00
915,00
120 000,00
0,56
12 000,00
390 598,32 $
390 598,32 $
On doit également dresser les listes des comptes des grands livres auxiliaires an
de démontrer que le total de leurs soldes est égal au solde de chacun des comptes collectifs correspondants. Notez que seuls les comptes ayant un solde sont inscrits dans la
balance de vérication et dans ces listes.
14. Comme nous n’avons pas procédé à l’enregistrement des opérations des sept premiers mois, certains soldes
gurant dans cette balance de vérication ne peuvent être retrouvés dans les explications précédentes.
8
342
CHAPITRE 8
DISTRIBUTION GUY BOISVERT
Liste des comptes clients
au 31 août 20X5
La Fruitek inc.
La Légumerie
Restaubec
4 440,17 $
3 845,68
1 076,47
9 362,32 $
DISTRIBUTION GUY BOISVERT
Liste des comptes fournisseurs
au 31 août 20X5
LeBœuf & associés
Le Jardin
Verger du Sud
2 242,01 $
2 600,00
2 825,00
7 667,01 $
LE JOURNAL SYNOPTIQUE
10
Les très petites entreprises n’ont généralement pas besoin d’un plan comptable détaillé
parce que leurs opérations sont simples et relativement peu nombreuses. Au lieu d’utiliser les journaux auxiliaires et les grands livres dont il a été question aux pages précédentes,
ces entreprises pourraient ne tenir qu’un seul livre intitulé journal synoptique, lequel
tient lieu à la fois de journal général et de grand livre.
Le journal synoptique, parfois appelé « journal-grand livre », permet l’enregistrement chronologique des opérations, sous forme de débits et de crédits, dans des colonnes
de ventilation tenant lieu de comptes du grand livre général. Le journal synoptique est
particulièrement utile lorsque le nombre d’écritures est peu élevé, et il offre l’avantage
d’éviter les travaux de transcription et les erreurs qui peuvent en découler.
8
Ce journal, qui respecte intégralement les règles de la comptabilité en partie double,
peut s’avérer très utile dans le cas d’une entreprise dont le propriétaire veut s’occuper luimême de la comptabilité. En plus de réduire le travail comptable, le journal synoptique permet de suivre l’évolution de l’entreprise, car il est possible d’établir des états nanciers
sommaires en se fondant sur les renseignements fournis par ce journal. Le journal synoptique
est facile à tenir, même pour un profane en comptabilité, et il répond aux besoins des petites
entreprises ou des organismes qui, autrement, se contenteraient d’une comptabilité de caisse.
Le journal synoptique convient particulièrement bien aux très petites entreprises de
détail, aux entreprises de services (restaurants, cordonneries, salons de coiffure, studios
de danse, etc.), aux travailleurs autonomes, (photographes, concepteurs de sites Web, etc.),
aux professionnels (avocats, acupuncteurs, peintres, etc.) et aux petites associations (sportives, par exemple). Dans chaque cas, les produits et les charges ne proviennent pas de
nombreuses sources, les biens possédés sont peu nombreux et ont généralement une
valeur minime, et les dettes sont réglées promptement.
La gure 8.9 présente un extrait du journal synoptique de Bicycle-à-neuf, dont le
propriétaire est M. Guy Dion. Notons que, comme dans le cas des journaux auxiliaires, il
revient à l’entreprise ou à l’organisme en cause de donner aux colonnes les intitulés pertinents, compte tenu de la nature particulière de son exploitation ou de ses activités.
Dans le cas qui nous intéresse, notons la présence d’une colonne Banque, en plus d’une
colonne Caisse enregistreuse. Ces deux colonnes sont nécessaires à l’entreprise qui ne paie
pas tous ses frais et toutes ses dettes par chèque et qui, en outre, ne tient pas une petite caisse
pour régler ses menues dépenses. Si toutes les sommes reçues sont déposées à la banque et
si tous les décaissements se font par chèque, par paiement direct ou par transfert électronique
de fonds, à l’exception des menues dépenses réglées au moyen d’une petite caisse, une seule
double colonne suft pour enregistrer les opérations qui affectent l’encaisse. On donnera
➋
➊
1
2
3
4
5
6
7
8
Ligne
n°
1
2
3
4
5
6
7
8
Ligne
n°
Ventes
403
402
401
N° de
référence
Télécommunications
Électricité
16,25
275,00
Entretien
et réparations
12,50
250,00
TPS
à payer
373,65
23,75
20,00
Réparations
+
546,15
475,00
30,00
Pièces
Paul Hénaire
Ventes au comptant
Le Régional
Jeanne Roy
Dépôt
Bicycl-o-thon
Ventes au comptant
Retrait en argent
Libellé
75,00
Pièces
632,36
57,49
114,98
Chèques
0,02
Découverts
de caisse
475,00
Bicyclettes
0,02
Surplus
de caisse
32,42
24,94
47,38
TVQ
à payer
Achats
500,00
500,00
300,00
Dépôts
–
Banque
Journal synoptique
Caisse enregistreuse
UN EXTRAIT DU JOURNAL SYNOPTIQUE DE BICYCLE-À-NEUF
Bicyclettes
20X5
2
juin
3
”
3
”
4
”
4
”
5
”
5
”
6
”
Date
FIGURE 8.9
27,50
100,00
Loyers
Payés
Divers
Guy Dion – Retraits
300,00
+
50,00
Publicité
À payer
Fournisseurs
Intitulé du compte
54,86
4,99
9,98
5,00
2,50
TVQ
payée
Recouvrés
TPS
payée
287,44
À recevoir
Clients
–
Page 6
2
3
4
5
6
7
8
1
Ligne
n° ➋
1
2
3
4
5
6
7
8
Ligne
➊
n°
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
343
8
344
CHAPITRE 8
alors indifféremment à cette colonne le titre de Caisse ou de Banque, et l’on y trouvera les
mêmes données qui gurent dans le livret de banque ou sur le relevé bancaire. Enn, notons
que les termes « débit » et « crédit » ont été remplacés par des expressions plus représentatives
an de faciliter la tâche de Guy Dion, qui s’occupe de tenir ce journal synoptique.
LE TRAITEMENT INFORMATISÉ
DE L’INFORMATION COMPTABLE
11
Notre exposé n’a porté jusqu’à présent que sur les systèmes comptables manuels, c’està-dire ceux pour lesquels les procédures comptables sont effectuées à la main par le
personnel de l’entreprise. Vous pourriez croire que nous faisons fausse route et mettre
en doute la pertinence de notre démarche, puisque même les petites entreprises utilisent maintenant des systèmes comptables informatisés. Il n’en est rien, car les notions
et les procédures qui s’appliquent à la tenue d’un système comptable manuel sont
essentiellement les mêmes que celles d’un système comptable informatisé. La question
principale est en fait de savoir quelles procédures doivent être faites manuellement et
lesquelles peuvent être exécutées par l’ordinateur.
Il est possible de programmer des outils informatisés pour qu’ils exécutent avec rapidité et précision des tâches routinières comme la lecture des données (par exemple, un
lecteur optique lié à une caisse enregistreuse qui lit les renseignements portant sur un article
vendu et les transfère dans le logiciel comptable), l’exécution des calculs mathématiques et
la présentation des données sous différentes formes. Comme ces outils ne peuvent penser,
ils ne peuvent analyser les opérations. Ainsi, sans la gouverne de l’être humain, les logiciels
sont incapables de déterminer ce qui doit être enregistré dans les livres comptables ni même
de décider quels comptes doivent être débités ou crédités pour enregistrer correctement les
données 15. Connaissant les possibilités et les faiblesses de l’informatique, nous explorerons
les effets d’un traitement informatisé de l’information comptable sur le cycle comptable.
Les avantages d’un système comptable informatisé
8
L’incroyable rapidité avec laquelle l’informatique traite l’information est hallucinante. Le
temps nécessaire à un logiciel pour effectuer un certain nombre de calculs est mesuré en
nanosecondes. Comparativement à un système comptable manuel, cette rapidité d’exécution confère de nombreux avantages au système comptable informatisé.
Le traitement rapide et efcace d’un grand nombre de données
Les grandes entreprises effectuent quotidiennement plusieurs centaines d’opérations.
Le traitement informatisé d’une telle multitude de données permet d’épargner considérablement de temps à chacune des étapes du cycle comptable, de l’inscription de
l’opération à l’établissement des divers rapports comptables.
À titre d’exemple, un grand magasin effectue souvent plus d’une centaine de ventes
à crédit par jour. L’enregistrement manuel de ces opérations nécessiterait plusieurs
employés affectés à la tenue des comptes. Grâce à des caisses enregistreuses électroniques et à des lecteurs de codes à barres, un logiciel enregistre automatiquement ces
opérations dès le moment de la vente.
La mise à jour continue des soldes des comptes
La vitesse à laquelle l’informatique enregistre les opérations permet aux entreprises de
continuellement maintenir à jour le solde de la plupart des comptes du grand livre général et d’utiliser des grands livres auxiliaires ainsi qu’un système d’inventaire permanent.
15. Nous reconnaissons que c’est l’analyse de l’opération qui importe le plus. Recourir à l’informatique
signie simplement que, au lieu d’utiliser un crayon pour noter les opérations dans les livres comptables
appropriés, on saisit l’information à l’aide d’un clavier selon un format préétabli. Le logiciel se charge
ensuite d’exécuter les tâches routinières.
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
345
La production d’informations supplémentaires à très peu de frais
La gure 8.4 (voir les pages 323 et 324) illustre un journal des ventes préparé manuellement.
Le même journal auxiliaire peut être tenu à l’aide d’un tableur ou d’un logiciel comptable. De
plus, le logiciel peut agencer cette information de façon à montrer le total des ventes de la
journée par produits : tomates, bananes, jambon, etc. La durée et les coûts d’un tel traitement
rendent souvent inaccessible ce type d’information dans un système comptable manuel.
La rétroaction immédiate
Le système du traitement en direct permet à l’employé qui exécute une opération
d’avoir accès sur-le-champ à toute information comptable pouvant lui être utile.
Par exemple, les caisses enregistreuses électroniques de la plupart des grands magasins sont en fait des terminaux qui sont en liaison directe avec l’ordinateur de l’entreprise.
Lorsqu’un client désire porter l’achat à son compte, le caissier qui saisit le numéro du compte
ou de la carte de crédit obtient rapidement l’autorisation, ou non, de procéder à la vente. On
s’assure ainsi que le solde dû par ce client demeure en deçà de la limite de crédit autorisée.
En d’autres termes, si un problème survient, le système avise le caissier de refuser la vente à
crédit. Sinon, il conrme l’opération et la vente est automatiquement enregistrée.
L’accès à des procédés de contrôle interne supplémentaires
L’approbation de chaque vente à crédit, comme celle décrite dans l’exemple précédent,
est un des procédés de contrôle interne supplémentaires rendus disponibles grâce à l’informatique. Une telle approbation n’est pas toujours possible dans un système manuel, à
moins que le Service de la comptabilité emploie un grand nombre de personnes.
SYNTHÈSE DU CHAPITRE 8
1. Lorsqu’une entreprise désire préciser le contenu
d’un compte du grand livre général, elle tient un
grand livre auxiliaire. On appelle le compte correspondant du grand livre général « compte de
contrôle » ou « compte collectif ».
2. Les journaux auxiliaires offrent plusieurs avantages,
dont ceux de regrouper les opérations de même
nature, de répartir le travail d’enregistrement des
opérations entre plusieurs personnes, de réduire
le travail de tenue des comptes et de diminuer
considérablement le travail de report.
3. Le journal des ventes regroupe toutes les opérations
de vente de marchandises ou de prestation de
services effectuées à crédit, tandis que les opérations
d’achat à crédit de marchandises, de fournitures ou
de services sont inscrites dans le journal des achats.
4. Le journal des encaissements regroupe toutes les
opérations ayant donné lieu à une rentrée de
Évaluez vos apprentissages grâce aux
activités interactives de ce chapitre.
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accéder sur la plateforme i+ Interactif.
fonds, tandis que les opérations ayant donné lieu
à une sortie de fonds sont inscrites dans le journal
des décaissements.
5. Le journal synoptique tient lieu à la fois de journal
général et de grand livre. Il est particulièrement
utile lorsque le nombre d’écritures est peu élevé
et il offre l’avantage d’éviter les travaux de transcription et les erreurs qui peuvent en découler.
6. La rapidité avec laquelle l’informatique traite l’information offre plusieurs avantages, notamment : 1) le
traitement rapide et efcace d’un grand nombre de
données ; 2) la mise à jour continue des soldes ;
3) la production d’informations supplémentaires à
peu de frais ; 4) la possibilité de rétroaction au
moment même où l’opération a lieu ; 5) l’accès à
des procédés de contrôle interne supplémentaires.
Le système ne peut toutefois ni analyser l’information
ni déterminer ce qui doit être enregistré.
8
ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE
PROBLÈME TYPE
La Bonbonnière de rêves, grossiste en conseries dont le propriétaire est Harry Laframboise, a
ouvert ses portes le 1er mai 20X2. Les comptes suivants font partie du plan comptable adopté
par l’entreprise :
Caisse
Placements à court terme
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Fournitures de bureau
Billets à payer
8
100
115
120
130
138
210
Fournisseurs
Achats
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Salaires
Loyers
220
460
462
464
570
571
La Bonbonnière de rêves a effectué les opérations décrites ci-dessous au cours du mois de mai
20X2. L’entreprise comptabilise ses achats au montant brut.
2 mai Paiement direct, d’un montant de 1 500 $ plus taxes, en faveur de Location Komerford
pour payer le loyer mensuel.
2 mai Achat de marchandises chez Chocoplus ltée (fournisseur n° 223), 3 000 $ plus taxes.
Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : C-2567, 2 mai.
3 mai Achat de marchandises chez Sucetterie (fournisseur n° 229), 7 600 $ plus taxes.
Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 98, 2 mai.
6 mai Achat de marchandises chez Crème de glace inc. (fournisseur n° 225), 5 600 $ plus taxes.
Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : CG-X2114, 5 mai.
8 mai Émission du chèque n° 1, de 1 000 $, pour l’acquisition au comptant de titres
de placement que l’on prévoit détenir pendant quelques mois.
11 mai Transfert électronique de fonds en règlement du solde dû à Chocoplus ltée.
13 mai Achat de marchandises chez Bar-o-lait inc. (fournisseur n° 222), 7 100 $ plus taxes.
Condition de règlement : n/30 ; numéro et date de la facture : B5892, 12 mai.
15 mai Transfert électronique de fonds en règlement du solde dû à Crème de glace inc.
15 mai Prélèvement bancaire d’une somme de 4 500 $ pour les salaires bimensuels.
16 mai Paiement direct couvrant l’achat de fournitures de bureau au coût de 114,98 $, taxes
incluses.
18 mai Paiement direct de 1 092,26 $, lors de l’achat de marchandises. Ce montant comprend la TPS (5 %) et la TVQ (9,975 %).
19 mai Achat de marchandises chez L’Amanderie ltée (fournisseur n° 221), 11 500 $ plus
taxes. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture :
100455, 18 mai.
21 mai Achat de marchandises chez Gat-o-fruit ltée (fournisseur n° 226), 8 400 $ plus taxes.
Conditions de règlement : 1/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 95488, 20 mai.
24 mai Paiement direct de 431,16 $ couvrant l’achat de marchandises. Ce montant
comprend la TPS (5 %) et la TVQ (9,975 %).
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
26 mai
31 mai
31 mai
347
Achat de marchandises chez Cornets sucrés (fournisseur n° 224), 6 500 $ plus taxes.
Conditions de règlement : 1/10, n/30 ; numéro et date de la facture : CS-118, 26 mai.
Paiement direct de 3 738,10 $ en faveur de Sucetterie et billet de 5 000 $ échéant
dans 90 jours émis en règlement de la facture du 2 mai.
Prélèvement bancaire d’une somme de 4 750 $ pour les salaires bimensuels.
TRAVAIL À FAIRE
a) Enregistrez les opérations du mois de mai dans le journal des achats et le journal des
décaissements.
b) Indiquez la façon de reporter les sommes enregistrées dans les journaux auxiliaires
en inscrivant le numéro des comptes ou une marque de pointage dans les colonnes
appropriées.
c) Établissez la liste des comptes fournisseurs au 31 mai et démontrez que le grand livre
des fournisseurs est en équilibre avec le compte de contrôle correspondant.
SOLUTION DU PROBLÈME TYPE
a) Le processus d’enregistrement des opérations dans le journal des achats et le journal
des décaissements est présenté à la page suivante.
b) Les marques de pointage et les numéros de comptes sont inscrits dans les colonnes
appropriées des journaux présentés à la page suivante.
c) L’établissement de la liste des comptes fournisseurs
LA BONBONNIÈRE DE RÊVES
Liste des comptes fournisseurs
au 31 mai 20X2
L’Amanderie ltée
Bar-o-lait inc.
Cornets sucrés
Gat-o-fruit ltée
13 222,13 $
8 163,23
7 473,38
9 657,90
38 516,64 $
Fournisseurs
Date
31
31
20X2
mai
”
Libellé
F°
A1
D1
Compte n° 220
Débit
18 625,95
Crédit
Solde
57 142,59
57 142,59
38 516,64
8
”
”
”
”
18
24
31
31
1
20X2
2
mai
8
”
”
”
”
”
N ° de
référence
11
15
15
16
Fournisseurs
Marchandises
Marchandises
Sucetterie
Salaires bimensuels
47,50
18,75
146,25
(120)
1 325,00
(460)
5,00
75,00
TPS à
recouvrer
2/10, n/30
2/10, n/30
2/10, n/30
n/30
2/10, n/30
1/10, n/30
1/10, n/30
Conditions
de règlement
950,00
375,00
Achats
223
229
225
222
221
226
224
N ° de compte
Chocoplus ltée
Crème de glace inc.
Salaires bimensuels
Achat de fournitures
Location Komerford
Achat de titres
Libellé
Chocoplus ltée
Sucetterie
Crème de glace inc.
Bar-o-lait inc.
L’Amanderie ltée
Gat-o-fruit ltée
Cornets sucrés
Date
20X2
2
mai
3
”
6
”
13
”
19
”
21
”
26
”
Date
8
291,78
(130)
94,76
37,41
9,98
✓
✓
✓
✓
✓
✓
✓
✓
3 000,00
7 600,00
5 600,00
7 100,00
11 500,00
8 400,00
6 500,00
49 700,00
(460)
Achats
18 625,95
(220)
8 738,10
3 449,25
6 438,60
Montant
✓
✓
✓
✓
Fournisseurs
1 092,26
431,16
3 738,10
4 750,00
27 066,98
(100)
3 389,25
6 326,60
4 500,00
114,98
1 724,63
1 000,00
Caisse
172,00
(464)
60,00
112,00
299,25
758,10
558,60
708,23
1 147,13
837,90
648,38
4 957,59
(130)
TVQ à
recouvrer
Billets à payer
Salaires
Salaires
Fournitures
de bureau
Loyers
Placements à
court terme
Intitulé du compte
150,00
380,00
280,00
355,00
575,00
420,00
325,00
2 485,00
(120)
TPS à
recouvrer
Escomptes
sur achats
Journal des décaissements
TVQ à
recouvrer
149,63
N°
C-2567
98
CG-X2114
B5892
100455
95488
CS-118
Facture
20X2
2
mai
2
”
5
”
12
”
18
”
20
”
26
”
Date
Journal des achats
a) L’enregistrement des opérations et b) les indications des reports
210
570
138
570
115
571
F°
100,00
4 500,00
1 000,00
1 500,00
Débit
4 750,00
11 850,00
(X)
Divers
3 449,25
8 738,10
6 438,60
8 163,23
13 222,13
9 657,90
7 473,38
57 142,59
(220)
Fournisseurs
Page 1
5 000,00
(X)
5 000,00
Crédit
Page 1
348
CHAPITRE 8
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
QUESTIONS DE RÉVISION
Q1 Qu’est-ce qu’un grand livre auxiliaire ? Quels
avantages une entreprise peut-elle retirer de son
utilisation ?
Q2 Quelle relation existe-t-il entre un compte de contrôle
et les comptes d’un grand livre auxiliaire ?
Q3 Normalement, avec une comptabilité manuelle, à quel
moment les reports sont-ils faits :
a) dans les comptes des grands livres auxiliaires ?
b) dans les comptes du grand livre général ?
Q4 De quelle façon peut-on s’assurer de l’exactitude
arithmétique des grands livres auxiliaires ?
Q5 Nommez et décrivez brièvement les quatre
principaux journaux auxiliaires.
349
Solutionnaire
Q7 « Lorsque les comptes des fournisseurs gurent
dans le grand livre auxiliaire des fournisseurs, le total
des comptes du grand livre auxiliaire est toujours
égal au solde du compte Fournisseurs du grand livre
général. » Commentez cet énoncé.
Q8 Donnez cinq exemples d’opérations devant être
enregistrées dans le journal général même si
l’entreprise se sert aussi de journaux auxiliaires.
Q9 Qu’entend-on par « journal synoptique » ? Dans
quelles circonstances une entreprise peut-elle tirer
avantage d’un tel journal ?
Q10 Quels avantages une entreprise peut-elle retirer d’un
système comptable informatisé ?
Q6 Quels avantages une entreprise peut-elle retirer
de l’utilisation de journaux auxiliaires ?
EXERCICES
Solutionnaire
E1
Terminologie comptable
Voici une liste de six termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre :
• Compte de contrôle
• Journal des ventes
• Grand livre auxiliaire
• Journal général
• Journal des achats
• Traitement en direct
3
5
6
7
9
11
Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables.
Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun »
s’il ne correspond à aucun d’entre eux.
a) On y inscrit les ventes au comptant.
b) Ce journal ne regroupe pas des informations de même nature.
c) Il s’agit d’un compte du grand livre général associé à un grand livre auxiliaire.
d) Les achats à crédit de marchandises destinées à la revente sont inscrits dans ce journal.
e) Ce livre regroupe l’ensemble des comptes dont le total des soldes est égal au solde
du compte de contrôle du grand livre général.
f) Ce système permet à l’employé qui exécute une opération d’avoir accès sur-le-champ à
toute information comptable utile à l’opération en cours.
E2
Vrai ou faux
Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi.
a) Le solde du compte collectif Clients est toujours égal au total des soldes des comptes
du grand livre auxiliaire des clients.
b) Le système d’information comptable doit être adapté aux besoins de chaque entreprise.
c) Le journal des achats regroupe toutes les opérations d’achat.
d) Toutes les opérations sont classées par ordre chronologique dans le journal général
et les journaux auxiliaires.
e) Les opérations inscrites dans le journal général ne font l’objet d’un report qu’à la n de chaque mois.
f) Dans un système comptable informatisé, il est possible d’avoir une rétroaction immédiate.
g) Le journal synoptique tient lieu à la fois de journal général et de grand livre général.
1
4
5
6
7
9
10
11
8
350
CHAPITRE 8
h) Le journal des ventes regroupe toutes les opérations de vente à crédit.
i) Le journal général regroupe des opérations de même nature.
j) L’enregistrement d’opérations similaires dans le journal général entraîne un travail considérable de report dans le grand livre général.
5
E3
Le choix du journal approprié
6
7
8
9
La pharmacie Ladouceur utilise un journal des ventes, un journal des encaissements, un journal
des achats, un journal des décaissements et un journal général. Indiquez le journal dans lequel
il faut inscrire les opérations suivantes :
a) L’émission d’une note de crédit accordée à un client qui a retourné des marchandises
défectueuses.
b) La vente de marchandises à crédit.
c) L’achat à crédit d’un ordinateur.
d) Le paiement du solde dû à un fournisseur avant l’expiration du délai d’escompte.
e) La réception d’une note de crédit émise par un fournisseur.
f) La vente de marchandises au comptant.
g) L’achat à crédit de fournitures de bureau.
h) L’achat de marchandises à crédit.
E4
Le compte collectif Fournisseurs
3
Bonaprix est une entreprise de taille moyenne exploitant un grand magasin. Le 30 septembre
20X6, le compte collectif Fournisseurs avait un solde de 92 000 $. Voici la liste des comptes
fournisseurs à cette date :
BONAPRIX
Liste des comptes fournisseurs
au 30 septembre 20X6
8
11 625 $
14 000
9 250
10 000
8 875
16 000
22 250
92 000 $
Aubainerie inc.
Barguinerie ltée
Créditel ltée
Doublobaine
Excentrique ltée
Reprise de faillite inc.
G. Ceketuveux inc.
Voici un résumé des opérations effectuées par Bonaprix auprès de ses fournisseurs au cours
du mois d’octobre :
Nom des fournisseurs
Aubainerie inc.
Barguinerie ltée
Doublobaine
Excentrique ltée
Reprise de faillite inc.
G. Ceketuveux inc.
Journal
des achats
(Page 46)
3 000 $
3 875
6 750
3 500
14 000
31 125 $
Journal des
décaissements
(Page 75)
$
12 500
10 000
8 875
10 000
20 000
61 375 $
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
351
Déterminez le solde du compte Fournisseurs au 31 octobre 20X6. Reportez les opérations
précédentes dans les comptes du grand livre auxiliaire des fournisseurs et établissez la liste
des comptes fournisseurs au 31 octobre 20X6.
E5
3
5
L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, compte non
tenu de la TPS et de la TVQ
L’entreprise individuelle Aliments Laeur est grossiste en produits alimentaires de base non
taxables. La majorité des ventes de l’entreprise sont effectuées au comptant. L’entreprise a
toutefois effectué les ventes à crédit suivantes au cours du mois de juillet 20X3 :
1er juillet
Vente à crédit de 200 $ de marchandises (Boulangerie) à la boutique Lamy Depain.
Condition de règlement : net n de mois (n.f.m.).
6 juillet
Vente à crédit de 1 575 $ de marchandises (Charcuterie) au Supermarché Métro
Laurentides inc. Conditions de règlement : 2/10, n/30.
9 juillet
Vente à crédit de 960 $ de marchandises (Épicerie) au dépanneur Aucoin Delarue.
Conditions de règlement : 2/10, n/30.
14 juillet
Vente à crédit de 250 $ de marchandises (Boulangerie) à la boutique Lamy Depain.
Condition de règlement : net n de mois.
19 juillet
Vente à crédit de 225 $ de marchandises (Charcuterie) à Boucherie Lebœuf.
Condition de règlement : n/30.
22 juillet
Vente à crédit de 1 670 $ de marchandises au Supermarché Métro Laurentides inc.
Conditions de règlement : 2/10, n/30. La facture se détaille comme suit :
Charcuterie
Épicerie
Boulangerie
Total de la facture
25 juillet
1 220 $
275
175
1 670 $
Vente à crédit de 3 250 $ de marchandises (Boulangerie) à la boutique Lamy
Depain. Condition de règlement : net n de mois.
Sachant que la dernière facture de vente à crédit émise en juin porte le numéro A-1875, enregistrez ces opérations dans le journal des ventes (page 65) sans tenir compte de la TPS ni de la TVQ
et reportez-les dans les comptes appropriés des grands livres, dont voici les soldes au 30 juin :
Grand livre général
130
501
502
503
Clients
Ventes – Boulangerie
Ventes – Charcuterie
Ventes – Épicerie
3 400 $
469 750
152 560
22 320
131
132
135
138
Grand livre auxiliaire des clients
Aucoin Delarue
Boucherie Lebœuf
Lamy Depain
Supermarché Métro Laurentides inc.
510 $
220
915
1 755
Solde du compte Clients : 11 530 $
E6
3
6
L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements,
compte non tenu de la TPS et de la TVQ
Ramonage Legrand est une jeune entreprise individuelle offrant des services de ramonage de
cheminées et d’inspection d’extincteurs chimiques. Voici quelques-unes des opérations de
l’entreprise au cours du mois d’août 20X6 :
8
352
CHAPITRE 8
3 août
5 août
7 août
Réception d’un chèque de 3 528 $ émis par Papier recyclé inc. en règlement d’une
facture datée du 24 juillet, déduction faite d’un escompte de caisse de 72 $.
Paiement reçu de Prudence Lavertue en règlement d’une facture de 350 $ datée du
26 juillet. Conditions de règlement : 2/10, n/30.
Services rendus au comptant du 1er au 7 août :
Ramonage de cheminées
Inspection d’extincteurs chimiques
Total
8 août
14 août
Paiement reçu de Dubois inc. en règlement d’une facture de 750 $ datée
du 30 juillet. Conditions de règlement : 2/10, n/30.
Services rendus au comptant du 8 au 14 août :
Ramonage de cheminées
Inspection d’extincteurs chimiques
Total
20 août
21 août
31 août
8
31 août
2 650 $
1 700
4 350 $
Paiement reçu de Henri Harvey en règlement d’une facture de 375 $ datée du 20 juillet.
Services rendus au comptant du 15 au 21 août :
Ramonage de cheminées
Inspection d’extincteurs chimiques
Total
25 août
1 750 $
1 250
3 000 $
2 300 $
2 100
4 400 $
Réception d’un chèque de 550 $ et d’un billet de 1 000 $ échéant dans 3 mois
de Jean Sinistray S.E.N.C. en règlement partiel de son compte.
Emprunt d’une somme de 3 000 $ effectué auprès d’un particulier, Paul Paiement,
en échange d’un billet échéant dans 6 mois et portant intérêt au taux annuel de 8 %.
Services rendus au comptant du 22 au 31 août :
Ramonage de cheminées
Inspection d’extincteurs chimiques
Total
4 300 $
2 300
6 600 $
Enregistrez ces opérations dans le journal des encaissements (page 21) sans tenir compte de la
TPS ni de la TVQ et reportez-les dans les comptes appropriés des grands livres de l’entreprise,
dont voici les soldes au 31 juillet :
100
110
120
220
401
402
405
Grand livre général
Caisse
Clients
Billets à recevoir
Billets à payer
Ramonage de cheminées
Inspection d’extincteurs chimiques
Escomptes sur ventes
1 950 $
7 245
1 500
5 000
100 400
58 800
752
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
353
Grand livre auxiliaire des clients
112
113
115
116
118
119
Dubois inc.
Doris Dupuy
Henri Harvey
Jean Sinistray S.E.N.C.
Papier recyclé inc.
Prudence Lavertue
750 $
170
375
2 000
3 600
350
Total de la colonne Caisse du journal des encaissements : 26 881 $
E7
3
7
L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, compte tenu
de la TPS et de la TVQ
La pharmacie Khaplet inc. comptabilise ses achats au montant brut. Voici les opérations
relatives aux achats de marchandises effectués à crédit en avril 20X7 :
2 avril
Achat à crédit de 12 500 $ de marchandises (Médicaments) chez Bris Thol ltée. Les
médicaments sur ordonnance ne sont pas taxables. Conditions de règlement : 2/10,
n/30 ; numéro et date de la facture : B-27634, 2 avril.
7 avril
Achat à crédit de 7 525 $, taxes en sus, de marchandises (Beauté) chez Hépy Derm
inc. Conditions de règlement : 1/10, n/30 ; numéro et date de la facture : 745543, 6 avril.
11 avril
Achat à crédit de 3 210 $ de marchandises non taxables (Épicerie) chez IGA Du
Plateau ltée. Condition de règlement : n/30 ; numéro et date de la facture : A-59805,
11 avril.
16 avril
Achat à crédit de 17 300 $ de marchandises (Médicaments) chez Bris Thol ltée. Les
médicaments sur ordonnance ne sont pas taxables. Conditions de règlement : 2/10,
n/30 ; numéro et date de la facture : B-27922, 15 avril.
19 avril
Achat à crédit de 4 675 $ de marchandises (Beauté), taxes en sus, chez Don Juan
inc. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : DJ-175,
18 avril.
27 avril
Achat à crédit de 19 050 $ de marchandises chez Hancanteur (fournisseur n° 215).
Condition de règlement : net n de mois (n.f.m.). La facture n° 16 se détaille comme
suit :
8
Médicaments non taxables
Produits de beauté taxables
Produits d’épicerie non taxables
Total avant taxes
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total de la facture
30 avril
14 500,00 $
2 800,00
1 750,00
19 050,00
140,00
279,30
19 469,30 $
Achat à crédit de 21 500 $ de marchandises (Médicaments) chez Bris Thol ltée.
Les médicaments sur ordonnance ne sont pas taxables. Conditions de règlement :
2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : B-28078, 29 avril.
Enregistrez ces opérations dans le journal des achats (page 36) et reportez-les dans les
comptes appropriés des grands livres, dont voici les soldes au 31 mars :
Grand livre général
210
219
220
401
402
403
Fournisseurs
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Achats – Médicaments
Achats – Beauté
Achats – Épicerie
20 910 $
39 809
79 419
600 210
195 975
59 987
››
354
CHAPITRE 8
››
Grand livre auxiliaire des fournisseurs
211
213
216
217
Bris Thol ltée
Don Juan inc.
Hépy Derm inc.
IGA Du Plateau ltée
15 210 $
2 525
1 500
1 675
Montant total porté au crédit du compte Fournisseurs : 88 006,25 $
E8
3
8
L’enregistrement d’opérations dans le journal des décaissements,
compte non tenu de la TPS et de la TVQ
L’entreprise individuelle Pitreries Lafarce est grossiste en farces et attrapes. Elle règle la plupart
de ses comptes par chèque, par paiement direct ou par transfert électronique de fonds et
comptabilise ses achats au montant brut. Voici quelques-unes des opérations effectuées par
l’entreprise au cours du mois de septembre 20X3 :
2 septembre
Paiement par chèque du loyer mensuel de 575 $.
5 septembre
Paiement par transfert électronique de fonds d’une annonce publicitaire parue
le jour même dans Le Soleil et s’élevant à 400 $.
7 septembre
Paiement par chèque à Pétards Laèche ltée d’une facture de 10 250 $ datée
du 29 août. Conditions de règlement : 2/10, n/30.
8 septembre
Paiement par chèque d’un achat de 415 $ de marchandises chez Le Blagueur.
9 septembre
Émission d’un chèque à l’ordre de Cartes piégées inc. en règlement du solde
dû à ce fournisseur. La facture de 1 600 $ est datée du 31 août. Conditions
de règlement : 1/10, n/30.
15 septembre
Prélèvement par la banque d’une somme de 4 000 $ pour les salaires
bimensuels déposés directement dans les comptes des employés.
16 septembre
Paiement par chèque d’une annonce publicitaire parue le jour même dans
Safarir et s’élevant à 600 $.
18 septembre
Paiement par chèque d’un achat de 325 $ de marchandises chez Le Blagueur.
22 septembre
Paiement direct de 150 $ à Trombones Doré lors de l’achat de fournitures
de bureau.
24 septembre
8
28 septembre
30 septembre
30 septembre
Paiement par chèque à Feux follets ltée d’une facture de 3 900 $ datée du
15 septembre. Conditions de règlement : 1/10, n/30.
Paiement par chèque à Ino Cent inc. d’une facture de 1 500 $ datée du
31 août. Condition de règlement : n/30.
Prélèvement par la banque d’une somme de 3 900 $ pour les salaires
bimensuels déposés directement dans les comptes des employés.
Émission d’un chèque de 515 $ à l’ordre de Visa en règlement d’achats
personnels effectués par le propriétaire.
Sans tenir compte des taxes et en supposant que le dernier chèque émis en août 20X3 porte
le numéro 676, enregistrez ces opérations dans le journal des décaissements (page 33), dont
les colonnes sont intitulées comme suit : Achats, Publicité, Salaires, Fournisseurs, Caisse,
Escomptes sur achats et Divers (débit et crédit). Reportez les montants appropriés dans
les comptes des grands livres, dont voici les soldes au 31 août :
Grand livre général
100
210
315
510
515
520
530
540
550
Caisse
Fournisseurs
Lafarce – Retraits
Achats
Escomptes sur achats
Loyers
Publicité
Salaires
Fournitures de bureau utilisées
29 010 $
20 700
7 000
310 975
4 650
4 600
8 500
63 000
665
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
355
Grand livre auxiliaire des fournisseurs
212
214
215
218
Cartes piégées inc.
Feux follets ltée
Ino Cent inc.
Pétards Laèche ltée
1 600 $
6 100
2 750
10 250
Total de la colonne Caisse : 27 870 $
4
5
E9
La découverte d’erreurs
6
Expliquez de quelle façon chacune des erreurs suivantes pourrait être découverte.
a) Au moment d’additionner les sommes portées au crédit du compte Clients dans le journal
des encaissements, on a inscrit 9 180 $ alors que le total est effectivement de 8 680 $.
b) Tandis que le total des colonnes Clients et Ventes du journal des ventes est de 78 750 $, le
montant reporté dans chacun de ces deux comptes du grand livre général est de 78 570 $.
c) On a enregistré dans le journal des ventes un montant de 910 $ pour une vente à crédit
effective de 190 $.
d) Le total de la colonne Clients du journal des encaissements a été correctement établi
à 12 600 $, mais a été reporté dans le compte Clients comme étant de 1 260 $.
E 10 Le report à partir des journaux auxiliaires
4
5
6
7
8
Le système comptable en usage chez Prismocolor inc. comprend quatre journaux auxiliaires
et un journal général. Le 31 octobre 20X8, les soldes des comptes collectifs Clients et Fournis­
seurs étaient respectivement de 240 000 $ et de 72 000 $. Au cours du mois de novembre,
les ventes inscrites dans le journal des ventes se sont élevées à 144 000 $ et les achats
enregistrés dans le journal des achats ont été de 84 000 $. À la n du mois, le total de la
colonne Clients du journal des encaissements est de 115 200 $ et le total de la colonne Four­
nisseurs du journal des décaissements est de 100 800 $. Le 30 novembre 20X8, de quelle
manière faut­il reporter les montants suivants ?
a) Le total de 115 200 $.
b) Le total des ventes du mois.
c) Le total des achats du mois.
d) Le total de 100 800 $.
E 11 La vente de marchandises, les rendus et rabais sur ventes
et les escomptes sur ventes, compte tenu de la TPS et de la TVQ
9
Le tableau suivant résume quelques­unes des opérations avant taxes d’une boutique spéciali­
sée dans la vente de vêtements de sport, Plein’Air, au cours du mois de juin. La boutique
prélève sur toutes ses ventes la TPS et la TVQ aux taux présentement en vigueur au Québec.
Ventes à crédit
Nom du client
Tom Nadeau
Beth Conroy
Valérie Balleux
Simon Toutant
Date
6 juin
11 ”
14 ”
21 ”
Montant
(avant taxes)
400 $
1 000
3 000
5 000
Conditions
de règlement
1/10, n/30
2/10, n/30
2/10, n/30
3/10, n/60
Rabais sur ventes
Date
Montant
(avant taxes)
12 juin
17 ”
25 ”
50 $
100
500
Date du
recouvrement
15 juin
20 ”
29 ”
30 ”
Déterminez le montant effectivement recouvré par Plein’Air de chacun de ces clients et passez
les écritures de journal relatives à chacune des opérations survenues en juin.
8
356
CHAPITRE 8
E 12 La comptabilisation des achats, compte tenu de la TPS et de la TVQ
9
Cent-o-rama est une jeune entreprise commerciale spécialisée dans la vente de menus articles.
Elle utilise un système d’inventaire périodique. Tous ses achats sont assujettis à la TPS de 5 %
et à la TVQ de 9,975 %. Voici les opérations relatives aux achats de marchandises effectuées au
cours des deux premières semaines du mois d’août 20X4 :
3 août
Achat de marchandises à crédit chez Fournitout inc. s’élevant à 5 500 $ avant taxes.
Conditions de règlement : 2/5, 1/10, n/30.
7 août
Achat de marchandises à crédit chez Mercantile inc. totalisant 1 400 $ avant taxes.
Conditions de règlement : 1/10, n/30.
8 août
Retour de marchandises défectueuses ayant coûté 50 $ avant taxes à Fournitout
inc., laquelle promet d’envoyer une note de crédit.
9 août
Paiement du solde dû à Fournitout inc.
15 août
Paiement du solde dû à Mercantile inc.
Enregistrez ces opérations dans le journal général de l’entreprise, en supposant qu’elle utilise
la méthode de comptabilisation des achats au montant brut.
PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION
P1
5
7
9
30 minutes – facile
8
Solutionnaire
L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, dans le journal
des achats et dans le journal général
Librairie Dusavoir inc. est un distributeur de livres, d’encyclopédies et de papeterie. Tous les
achats sont effectués à crédit, toutes les ventes sont effectuées à crédit aux conditions 2/10,
n/30, et le plan comptable de l’entreprise comprend notamment les comptes suivants :
Billets à recevoir
Clients
Fournitures
Équipement
Fournisseurs
TPS à payer
TVQ à payer
TPS à recouvrer
110
130
145
210
330
340
345
350
TVQ à recouvrer
Ventes
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Achats
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Publicité
355
500
510
515
600
610
615
650
Voici quelques-unes des opérations effectuées par Librairie Dusavoir inc. au cours du mois
de janvier 20X3. Les taxes doivent être calculées, le cas échéant.
2 janvier Achat de 16 500 $ de livres chez Maboule, éditeurs (fournisseur n° 335). Seule la
TPS de 5 % doit être ajoutée. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date
de la facture : 1109, 2 janvier.
3 janvier Achat de 14 500 $, TPS (5 %) en sus, d’encyclopédies chez Atlas ltée (fournisseur
n° 331). Conditions de règlement : 1/10, n/30 ; numéro et date de la facture :
A-55789, 2 janvier.
4 janvier Achat de 1 300 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus, de papeterie destinée à la
vente chez Fournitout inc. (fournisseur n° 333). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ;
numéro et date de la facture : F-415, 4 janvier.
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
5 janvier
Vente de marchandises à Ly Brair inc. (client n° 136). La facture n° 1 se détaille
comme suit :
Livres
Encyclopédies
Papeterie
TPS à payer [(4 850 $ + 1 000 $ + 150 $) × 5 %]
TVQ à payer (150 $ × 9,975 %)
Total de la facture
6 janvier
7 janvier
11 janvier
13 janvier
13 janvier
15 janvier
3 500,00 $
11 500,00
750,00
15 750,00 $
Librairie Dusavoir inc. accepte un billet échéant dans 90 jours en échange de ces
marchandises. Le billet porte intérêt au taux annuel de 7 %.
Achat à crédit de 750 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus, de fournitures
d’emballage chez Plastisac inc. (fournisseur n° 138). Condition de règlement : n/30 ;
numéro et date de la facture : 10­155, 11 janvier.
Achat de 18 000 $ de livres chez Maboule, éditeurs (fournisseur n° 335). Seule la
TPS de 5 % doit être ajoutée. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date
de la facture : 1185, 12 janvier.
Achat de 15 000 $ d’encyclopédies chez Atlas ltée (fournisseur n° 331). Seule la
TPS de 5 % doit être ajoutée. Conditions de règlement : 1/10, n/30 ; numéro et date
de la facture : A­55896, 13 janvier.
Vente de marchandises à Livres ouverts inc. (client n° 137). La facture n° 4 se
détaille comme suit :
Livres
Encyclopédies
TPS à payer
Total de la facture
16 janvier
4 850,00 $
1 000,00
150,00
300,00
14,96
6 314,96 $
Facture n° 2 d’un montant de 1 575 $ émise lors de la vente de livres à Jay
Lhu (client n° 135). La TPS de 5 % est incluse.
Note de crédit n° 138 d’un montant de 157,50 $ obtenue de Maboule, éditeurs
pour des livres retournés à ce fournisseur. La TPS de 5 % est incluse.
Vente de marchandises à Bibliothèque municipale Enville (client n° 132). La fac­
ture n° 3 se détaille comme suit :
Livres
Encyclopédies
TPS à payer
Total de la facture
12 janvier
357
5 500,00 $
3 000,00
425,00
8 925,00 $
Vente de marchandises à Ly Brair inc. (client n° 136). La facture n° 5 se détaille
comme suit :
Livres
Papeterie
TPS à payer [(4 450 $ + 50 $) × 5 %]
TVQ à payer (50 $ × 9,975 %)
Total de la facture
4 450,00 $
50,00
225,00
4,99
4 729,99 $
8
358
CHAPITRE 8
17 janvier
21 janvier
23 janvier
Note de crédit n° 1 d’un montant de 262,50 $, TPS incluse, émise à l’ordre de
Livres ouverts inc. pour des livres retournés par ce client.
Facture n° 6 émise lors de la vente d’une encyclopédie de 2 500 $ à Paul Landry
(client n° 139). La TPS n’est pas incluse.
Vente de marchandises à Hérudy inc. (client n° 134). La facture n° 7 se détaille
comme suit :
Livres
Encyclopédies
Papeterie
TPS à payer [(2 050 $ + 900 $ + 50 $) × 5 %]
TVQ à payer (50 $ × 9,975 %)
Total de la facture
30 janvier
2 050,00 $
900,00
50,00
150,00
4,99
3 154,99 $
Vente de marchandises à Livres ouverts inc. (client n° 137). La facture n° 8 se
détaille comme suit :
Livres
Encyclopédies
TPS à payer
Total de la facture
4 000,00 $
2 500,00
325,00
6 825,00 $
TRAVAIL À FAIRE
Enregistrez ces opérations dans les journaux appropriés. Calculez ensuite les totaux de
chaque colonne du journal des ventes et du journal des achats an de vous assurer que le
total des débits est égal au total des crédits.
Total de la colonne Clients du journal des ventes : 49 899,94 $
8
P2
3
5
6
9
40 minutes – facile
L’enregistrement d’opérations dans le journal des ventes, dans le journal
des encaissements et dans le journal général
Lotions capillaires inc. est un grossiste spécialisé dans la vente de shampoings, de teintures
et d’accessoires de coiffure. Toutes les factures des ventes à crédit portent la mention « 2/10,
n/30 », et le plan comptable de l’entreprise comprend notamment les comptes suivants :
Caisse
Clients
Billets à recevoir
Billets à payer
Fournisseurs
TPS à payer
TVQ à payer
TPS à recouvrer
100
120
135
210
220
230
235
240
TVQ à recouvrer
Carl Lair – Apports
Ventes – Shampoings
Ventes – Teintures
Ventes – Accessoires
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Rendus et rabais sur achats
245
305
510
515
520
525
530
625
Voici quelques-unes des opérations effectuées par l’entreprise au cours du mois de mars 20X2, soit
le premier mois d’exploitation. Les ventes et les achats sont tous assujettis à la TPS et à la TVQ.
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
1er mars
2 mars
Mise de fonds initiale du propriétaire de 10 000 $.
Vente à crédit de 950 $ de marchandises à Coiffure excentrik (client n° 122).
La facture n° 1 se détaille comme suit :
Shampoings
Teintures
Accessoires
6 mars
295 $
580
75
Vente à crédit de 1 225 $ de marchandises à Salon Elle & Lui inc. (client n° 128).
La facture n° 2 se détaille comme suit :
Shampoings
Teintures
Accessoires
8 mars
9 mars
175 $
860
190
Rabais de 25 $, taxes en sus, accordé au Salon Elle & Lui inc. pour un léger défaut
de fabrication décelé dans un rasoir électrique.
Vente à crédit de 250 $ de marchandises à Salon unicoiffe inc. (client n° 129).
La facture n° 3 se détaille comme suit :
Shampoings
Teintures
12 mars
14 mars
15 mars
50 $
200
Paiement reçu de Coiffure excentrik en règlement de son compte.
Emprunt de 1 000 $ effectué à la banque en échange d’un billet échéant dans 1 an
et portant intérêt au taux de 8 %.
Ventes au comptant effectuées du 1 er au 15 mars :
Shampoings
Teintures
Accessoires
525 $
2 505
570
16 mars
Paiement reçu de Salon Elle & Lui inc. en règlement de son compte.
17 mars
Marchandises retournées à un fournisseur contre un remboursement de 402,41 $,
toutes taxes incluses.
Vente à crédit de 2 000 $ de marchandises à Ciseaux magiques (client n° 121).
La facture n° 4 se détaille comme suit :
18 mars
Shampoings
Teintures
Accessoires
19 mars
22 mars
359
275 $
1 225
500
Paiement reçu de Salon unicoiffe inc. en règlement de son compte.
Vente à crédit de 880 $ de marchandises à Coiffure excentrik (client n° 122).
La facture n° 5 se détaille comme suit :
Shampoings
Teintures
Accessoires
185 $
600
95
8
360
CHAPITRE 8
24 mars
25 mars
Rabais de 35 $, taxes en sus, accordé à Coiffure excentrik pour une teinture dont la
couleur est jugée trop articielle.
Vente à crédit de 475 $ de marchandises à Salon unicoiffe inc. (client n° 129).
La facture n° 6 se détaille comme suit :
Shampoings
Teintures
Accessoires
29 mars
31 mars
100 $
350
25
Réception d’un chèque de 1 000 $ de Ciseaux magiques en règlement partiel de
son compte.
Ventes au comptant effectuées du 16 au 31 mars :
Shampoings
Teintures
Accessoires
775 $
4 825
1 000
TRAVAIL À FAIRE
a) Enregistrez ces opérations dans les journaux appropriés.
b) Reportez les montants dans les comptes appropriés du grand livre général et du grand
livre auxiliaire des clients.
c) Dressez la liste des comptes clients au 31 mars 20X2.
Total des comptes clients : 2 817,17 $
8
P3
3
7
8
9
40 minutes – facile
L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats, dans le journal
des décaissements et dans le journal général
La boutique Grondin comptabilise ses achats au montant brut. Voici les opérations de
mars 20X1 portant sur les achats de marchandises et le paiement des fournisseurs, ainsi qu’un
certain nombre d’autres opérations (sauf indication contraire, tous les paiements sont faits
par chèque, par paiement direct ou par transfert électronique de fonds). On doit tenir compte
des taxes lorsqu’elles sont applicables.
1er mars
Paiement par chèque du loyer mensuel de 495 $, TPS et TVQ en sus.
2 mars
Achat à crédit de 7 750 $, TPS et TVQ en sus, de marchandises (Sous-vêtements)
chez Zabillay inc. (fournisseur n° 214). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ;
numéro et date de la facture : H-432, 1er mars.
3 mars
Paiement par transfert électronique de fonds à Amor ltée d’une facture de 1 600 $,
TPS et TVQ en sus, datée du 25 février. Conditions de règlement : 1/10, n/30.
4 mars
Achat à crédit de 1 200 $, TPS et TVQ en sus, de marchandises (Vêtements) chez
Houla inc. (fournisseur n° 211). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et
date de la facture : A1987, 3 mars.
5 mars
8 mars
11 mars
12 mars
13 mars
Note de crédit n° 75 de 250 $, TPS et TVQ en sus, reçue de Zabillay inc. pour de la
marchandise légèrement endommagée lors de la livraison.
Paiement direct d’une annonce publicitaire parue dans le Journal de Montréal et
s’élevant à 450 $, TPS et TVQ en sus.
Paiement par transfert électronique de fonds du solde dû à Zabillay inc.
Achat par paiement direct de 402,41 $ de vêtements, TPS et TVQ incluses.
Paiement par transfert électronique de fonds du solde dû à Houla inc.
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
15 mars
22 mars
Prélèvement par la banque d’une somme de 5 000 $ pour les salaires bimensuels
des employés.
Achat à crédit de 1 000 $, TPS et TVQ en sus, de marchandises (Accessoires) chez
Bret Thel (fournisseur n° 213). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro
et date de la facture : B-2952, 22 mars.
24 mars
Achat à crédit de 6 500 $, TPS et TVQ en sus, de marchandises (Vêtements) chez
Don Juan inc. (fournisseur n° 215). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro
et date de la facture : DJ-195, 18 mars.
26 mars
Achat à crédit de 1 750 $, TPS et TVQ en sus, de marchandises chez Mabelle
(fournisseur n° 218). Conditions de règlement : 2/10, n/30. La facture n° 16 se
détaille comme suit :
Sous-vêtements
Accessoires
30 mars
30 mars
31 mars
31 mars
361
1 500 $
250
Paiement par chèque du solde dû à Don Juan inc.
Achat à crédit de 4 541,51 $, taxes incluses, de marchandises (Sous-vêtements)
chez Zabillay inc. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la
facture : H-499, 29 mars.
Prélèvement par la banque d’une somme de 5 200 $ pour les salaires bimensuels
des employés.
Retrait en argent de 750 $ effectué par la propriétaire.
TRAVAIL À FAIRE
a) Sachant que le dernier chèque émis en février 20X1 porte le numéro 726, enregistrez
ces opérations dans le journal des achats (page 57), le journal des décaissements
(page 91) et le journal général (page 11).
b) Reportez les montants appropriés dans les comptes des grands livres, dont voici les
soldes au 28 février 20X1 :
8
Grand livre général
100
210
225
235
320
501
502
503
510
515
520
530
540
550
Caisse
Fournisseurs
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Sonia Piché – Retraits
Achats – Sous-vêtements
Achats – Vêtements
Achats – Accessoires
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Loyers
Publicité
Salaires
Découverts de caisse
212
Amor ltée
41 220,00 $
1 839,60
18 414,00
29 002,05
3 500,00
125 900,00
222 875,00
18 115,00
725,00
3 505,00
990,00
1 125,00
19 500,00
5,71
Grand livre auxiliaire des fournisseurs
1 839,60 $
c) Dressez la liste des comptes fournisseurs au 31 mars 20X1.
Total des comptes fournisseurs : 7 703,32 $
362
CHAPITRE 8
P4
6
8
9
35 minutes – moyen
L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements, dans
le journal des décaissements et dans le journal général
Chuck Hellectrik inc. est une nouvelle entreprise spécialisée dans la fabrication, le réusinage et
l’entretien de turbines. Les ventes et les achats sont tous assujettis à la TPS et à la TVQ. Le plan
comptable de l’entreprise comprend notamment les comptes suivants :
Caisse
Billets à recevoir
Clients
Terrains
Équipement
Matériel de bureau
Camions
Billets à payer
Fournisseurs
TPS à payer
TVQ à payer
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Emprunts hypothécaires
Chuck Hellectrik – Apports
Chuck Hellectrik – Retraits
8
100
110
120
150
160
170
180
210
220
230
235
240
245
250
310
315
Produits – Fabrication
Produits – Réusinage
Produits – Entretien
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Achats de pièces – Fabrication
Achats de pièces – Réusinage
Achats de pièces – Entretien
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Loyers
Salaires
Publicité
Frais de livraison
Intérêts sur la dette à long terme
Sommaire des résultats
410
420
430
450
460
510
520
530
550
560
610
620
630
640
675
900
Voici quelques-unes des opérations effectuées par l’entreprise au mois de mai 20X8 :
1er mai
Dépôt d’une somme de 50 000 $ dans un compte bancaire ouvert au nom de
l’entreprise. Le propriétaire, Chuck Hellectrik, apporte également de l’équipement
d’une valeur de 35 000 $ à titre de mise de fonds supplémentaire.
er
1 mai
Négociation et obtention d’un emprunt hypothécaire de 60 000 $ remboursable par
versements mensuels de 1 000 $ en capital plus les intérêts au taux annuel de 6 %.
2 mai
Chèque n° 1 émis à l’ordre de Rikant inc. pour l’achat d’équipement coûtant
75 000 $, TPS et TVQ en sus.
2 mai
Chèque n° 2 émis à l’ordre de Loutout inc. pour payer le loyer mensuel de 1 000 $,
TPS et TVQ en sus.
2 mai
Achat à crédit de 5 000 $, TPS et TVQ en sus, de pièces de rechange remises à neuf
chez Pièces réusinées inc. (fournisseur n° 227). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ;
numéro et date de la facture : 1767, 1er mai.
3 mai
Services d’entretien d’une turbine payés par un client au moyen de sa carte de débit
et s’élevant à 225 $, TPS et TVQ en sus.
5 mai
Chèque n° 3, de 2 127,04 $, TPS et TVQ incluses, émis à l’ordre de Bureauteck ltée
pour l’achat de matériel de bureau.
7 mai
Chèque n° 4, de 632,36 $, TPS et TVQ incluses, émis lors de l’achat de pièces
d’entretien.
8 mai
Achat à crédit de 25 000 $, TPS et TVQ en sus, de pièces de fabrication chez
Vapo inc. (fournisseur n° 229). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro
et date de la facture : V89351, 7 mai.
9 mai
Chèque n° 5 émis à l’ordre de Pièces réusinées inc. en règlement de la facture
du 1er mai.
12 mai
13 mai
15 mai
16 mai
Rabais de 500 $, TPS et TVQ en sus, obtenu de Vapo inc.
Chèque n° 6, de 603,62 $, TPS et TVQ incluses, émis à l’ordre du journal La Presse
pour la publication, le jour même, d’une annonce publicitaire.
Remise d’une facture et réception le jour même d’un chèque de 22 000 $, taxes
incluses, lors de la livraison d’une turbine neuve (Fabrication) à un client.
Chèque n° 7, de 250 $, taxes incluses, émis à l’ordre de Transportec ltée pour
la livraison effectuée la veille.
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
17 mai
19 mai
19 mai
20 mai
21 mai
22 mai
29 mai
30 mai
31 mai
363
Réception d’un chèque d’Hydro-Enville en règlement d’une facture de vente de
15 000 $, TPS et TVQ en sus, datée du 8 mai. Conditions de règlement : 2/10, n/30.
Chèque n° 8 émis à l’ordre de Vapo inc. en règlement de la facture du 7 mai.
Chèque n° 9, d’un montant de 7 500 $, TPS et TVQ en sus, émis à l’ordre
d’Automobiles Lemay inc. lors de l’achat d’un camion d’occasion.
Réception d’un chèque de la municipalité de Sherbrooke en règlement d’une
facture de vente de 20 000 $, TPS et TVQ en sus, datée du 11 mai. Conditions de
règlement : 2/10, n/30.
Achat à crédit de 15 000 $, TPS et TVQ en sus, de pièces de fabrication chez
Vapo inc. (fournisseur n° 229). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro
et date de la facture : V89399, 19 mai.
Chèque n° 10, de 1 500 $, émis à l’ordre de Mastercard pour régler des achats
personnels effectués par le propriétaire.
Chèque n° 11 émis à l’ordre de Vapo inc. en règlement de la facture du 19 mai.
Achat non taxable d’un terrain au coût de 25 000 $, moyennant l’émission du
chèque n° 12, de 20 000 $, et la signature d’un billet échéant dans 1 an pour
nancer le solde.
Prélèvement par la banque du premier versement sur l’hypothèque s’élevant
à 1 300 $.
TRAVAIL À FAIRE
Inscrivez les opérations qui doivent être comptabilisées dans le journal des encaissements,
dans le journal des décaissements et dans le journal général. Additionnez les sommes
inscrites dans le journal des encaissements et dans le journal des décaissements, et
assurez-vous que ces journaux sont en équilibre. Indiquez de quelle façon on effectuerait
le travail de report en inscrivant le numéro des comptes dans les journaux et en marquant
d’un crochet (√) les endroits appropriés.
Total de la colonne Caisse du journal des encaissements : 171 799,94 $
P5
6
8
35 minutes – facile
L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements et dans
le journal des décaissements, compte non tenu de la TPS et de la TVQ
L’entreprise individuelle Superlatif utilise un journal des encaissements et un journal des décaissements. Voici les rentrées et les sorties de fonds du mois de septembre 20X6 :
1er septembre
Paiement du loyer mensuel de 1 750 $.
1er septembre
Achat de marchandises au comptant s’élevant à 6 848 $.
er
1 septembre
Paiement d’une facture de 2 600 $ reçue de Supérieur ltée, moins un
escompte de caisse de 1 %.
3 septembre
Ventes de marchandises au comptant de 5 504 $.
3 septembre
Réception et paiement d’une facture de 326 $ pour des frais de transport
afférents à des marchandises achetées en août 20X6.
4 septembre
Achat de mobilier au coût de 4 000 $, moyennant un versement comptant
de 1 000 $ et un billet pour nancer le solde.
5 septembre
Somme de 1 440 $ et billet de 5 000 $ reçus de Minus en règlement
de sa créance.
6 septembre
Paiement de la facture reçu de Maxima inc. et s’élevant à 4 500 $, moins
un escompte de caisse de 2 %.
7 septembre
Paiement d’un billet de 2 000 $ échéant aujourd’hui et des intérêts de 150 $
s’y rapportant.
10 septembre
Cession au comptant au prix de 9 000 $ d’un terrain ayant coûté 10 250 $.
10 septembre
Apport supplémentaire de 10 000 $ investi en argent dans l’entreprise par
le propriétaire, Sam Lafte.
12 septembre
Ventes de marchandises au comptant de 4 243 $.
8
364
CHAPITRE 8
15 septembre
18 septembre
19 septembre
20 septembre
21 septembre
24 septembre
30 septembre
30 septembre
Achat d’un placement à court terme en obligations totalisant 6 400 $.
Achats de marchandises au comptant totalisant 4 640 $.
Versement de 500 $ en règlement partiel du solde dû par Sam Lafte sur son
propre compte Visa.
Somme de 2 450 $ reçue de Maximum ltée en règlement d’une facture,
déduction faite d’un escompte de caisse de 2 %.
Paiement d’une facture reçue de Pouiche totalisant 5 500 $, moins
un escompte de caisse de 2 %.
Paiement de commissions dues aux représentants s’élevant à 3 500 $.
Somme reçue de Plurissima inc. en règlement d’une facture de 6 000 $,
moins un escompte de caisse de 2 %.
Paiement des salaires du mois totalisant 8 500 $.
TRAVAIL À FAIRE
Enregistrez ces opérations dans le journal des encaissements et le journal des décaissements sans tenir compte des taxes. Calculez ensuite les totaux de chacune des colonnes
de ces journaux et tirez un double trait sous ces totaux.
Total de la colonne Caisse du journal des encaissements : 38 517 $
P6
6
8
35 minutes – facile
8
L’enregistrement d’opérations dans le journal des encaissements
et dans le journal des décaissements
L’entreprise individuelle Danimaire utilise un journal des encaissements et un journal des
décaissements. Tous les paiements sont effectués par chèque ou par paiement direct. Voici les
rentrées et les sorties de fonds du mois d’avril 20X4 :
1er avril
Paiement du loyer mensuel s’élevant à 650 $, TPS et TVQ en sus.
2 avril
Ventes de marchandises au comptant de 6 207 $, TPS et TVQ en sus.
2 avril
Paiement des frais de transport relatifs à l’achat de marchandises (FAB point
d’expédition) effectué chez Watawow inc. d’une somme de 473 $, TPS et TVQ
en sus.
3 avril
Achat de marchandises au comptant totalisant 7 114 $, TPS et TVQ en sus.
3 avril
Règlement d’une facture émise par Petibonum ltée, de 3 104,33 $, taxes incluses,
moins un escompte de caisse de 1 %.
4 avril
Achat de mobilier au coût de 5 120 $, taxes incluses, moyennant un versement
comptant de 1 120 $ et l’émission d’un billet pour nancer le solde.
5 avril
Somme de 960 $ et billet de 2 880 $ reçus de Barbarella inc. en règlement d’une
facture de 3 840 $ pour des marchandises non taxables.
6 avril
Règlement d’une facture émise par Duncan Lebeigne, de 5 173,88 $, taxes incluses,
moins un escompte de caisse de 2 %.
9 avril
Paiement d’un billet de 9 600 $ échéant aujourd’hui plus les intérêts courus de 288 $.
12 avril
Apport supplémentaire de 32 000 $ de la propriétaire, Danika Lemaire.
18 avril
Achat de marchandises au comptant totalisant 4 640 $, TPS et TVQ en sus.
19 avril
Paiement du compte d’essence de l’automobile personnelle de Danika pour
un montant de 176 $, taxes incluses.
20 avril
Encaissement de 2 259,50 $, compte tenu d’un escompte de 40 $, en règlement
complet des marchandises vendues à Cendrillon ltée.
23 avril
Paiement direct de la facture de 5 978,70 $, taxes incluses, en faveur de Marnex,
moins un escompte de caisse de 2 %.
23 avril
Paiement des commissions des vendeurs totalisant 2 528 $. Les commissions
ne sont pas taxables.
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
30 avril
30 avril
365
Somme reçue de Chaperon mauve en règlement d’une facture de 6 323,63 $, taxes
incluses, moins un escompte de caisse de 2 %.
Paiement des salaires du mois s’élevant à 9 000 $.
TRAVAIL À FAIRE
Enregistrez ces opérations dans le journal des encaissements et le journal des décaisse­
ments. Calculez ensuite les totaux de chacune des colonnes de ces journaux, tirez un
double trait sous ces totaux et montrez que le total des débits est égal au total des crédits.
Total de la colonne Caisse du journal des encaissements : 48 569,63 $
P7
5
6
8
7
9
L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général, compte non
tenu de la TPS et de la TVQ
L’entreprise individuelle Piscines Larose a commencé son exploitation le 1 er mai 20X4. Le plan
comptable de l’entreprise comprend les comptes suivants :
45 minutes – difcile
Caisse
Clients
Assurances payées d’avance
Terrains
Immeubles
Billets à payer
Fournisseurs
Emprunts hypothécaires
Daniel Larose – Capital
Daniel Larose – Apports
100
150
190
200
210
300
320
360
400
410
Daniel Larose – Retraits
Ventes
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Achats
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Transport sur achats
Salaires
Intérêts sur la dette à long terme
420
500
520
540
600
620
640
660
720
830
Voici les opérations effectuées au mois de mai 20X4 par Piscines Larose :
1er mai
Apport de 81 000 $ déposé par le propriétaire dans un compte de banque ouvert
au nom de l’entreprise.
1er mai
Achat d’un terrain et d’un immeuble au coût de 250 000 $, moyennant un versement
de 40 000 $ et un emprunt hypothécaire de 210 000 $. On estime que le terrain a
une valeur de 45 000 $. Le chèque n° 1 est émis à l’ordre de Raymax. L’emprunt
hypothécaire est remboursable en 120 versements mensuels égaux
en capital, plus les intérêts calculés au taux annuel de 4 %.
7 mai
Achat à crédit de 12 000 $ de marchandises chez Piscines extra inc. (fournis­
seur n° 325). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture :
PS4689, 7 mai. Les achats sont inscrits au montant brut.
7 mai
Vente de marchandises à Tony Salvatore (client n° 152) totalisant 6 800 $. Conditions
de règlement : 2/10, n/60 ; numéro de la facture : 1.
9 mai
Versement de 220 $ pour acquitter la prime de l’assurance incendie, qui a une durée
de 12 mois. Le chèque n° 2 est émis à l’ordre d’Assuretout inc.
10 mai
Chèque n° 3 émis à l’ordre de Transport Lyonnais inc. en règlement des frais de
transport afférents aux marchandises achetées le 7 mai et s’élevant à 177 $.
11 mai
14 mai
15 mai
15 mai
15 mai
Vente de 8 800 $ de marchandises à Henriette Lalancette (client n° 155). Conditions
de règlement : 2/10, n/60 ; numéro de la facture : 2.
Achat de marchandises au comptant au coût de 2 556 $. Le chèque n° 4 est émis à
l’ordre de Belles Piscines inc.
Somme reçue de Tony Salvatore en règlement complet de son compte.
Chèque n° 5 émis en règlement du solde dû à Piscines extra inc.
Prélèvement par la banque des salaires bimensuels totalisant 3 450 $.
8
366
CHAPITRE 8
16 mai
18 mai
21 mai
21 mai
23 mai
27 mai
28 mai
28 mai
30 mai
31 mai
31 mai
31 mai
Note de crédit n° 1 de 800 $ accordée à Henriette Lalancette pour des marchandises
retournées par cette cliente.
Achat à crédit de 6 500 $ de marchandises chez Accessoires Hardy inc. (fournis­
seur n° 324). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture :
425055, 17 mai.
Note de crédit de 200 $ reçue d’Accessoires Hardy inc. en raison de marchandises
défectueuses reçues le 18 mai.
Somme reçue de Henriette Lalancette en règlement complet de son compte.
Achat à crédit de 6 500 $ de marchandises chez Piscines extra inc. Conditions
de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : PS4766, 22 mai.
Chèque n° 6 émis en règlement du solde dû à Accessoires Hardy inc.
Ventes de marchandises au comptant s’élevant à 1 250 $.
Somme de 15 400 $ empruntée à la banque, moyennant un billet.
Achat de marchandises totalisant 1 656 $ par transfert électronique de fonds à
l’ordre de Hachette Kash ltée.
Prélèvement par la banque des salaires bimensuels s’élevant à 3 500 $.
Vente de 4 950 $ de marchandises à Pamela Sanderson (client n° 158). Conditions
de règlement : 2/10, n/60 ; numéro de la facture : 3.
Prélèvement par la banque du premier versement hypothécaire de 2 450 $.
TRAVAIL À FAIRE
Enregistrez les opérations du mois de mai dans les journaux appropriés sans tenir compte
des taxes. Calculez ensuite les totaux de chacune des colonnes de ces journaux et tirez
un double trait sous ces totaux. Enn, indiquez de quelle façon on effectuerait le travail de
report en inscrivant le numéro des comptes dans les journaux et en marquant d’un crochet
(√ ) les endroits appropriés.
Total de la colonne Caisse du journal des décaissements : 71 943 $
8
P8
L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général
Le plan comptable de Meubles Frenette comprend les comptes suivants :
3
5
6
7
8
9
50 minutes – difcile
Caisse
Clients
Assurances payées d’avance
Fournisseurs
TPS à payer
TVQ à payer
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Ventes
Rendus et rabais sur ventes
100
120
150
220
230
235
240
245
400
420
Escomptes sur ventes
Achats
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Transport sur achats
Salaires
Publicité
Loyers
Électricité et chauffage
Entretien et réparations
Voici les opérations effectuées par l’entreprise au mois d’octobre 20X1. Ajoutez les taxes
lorsqu’elles sont applicables.
1er octobre
Chèque n° 457 émis à l’ordre de Location Thellend pour le loyer du mois,
qui s’élève à 1 350 $, plus TPS et TVQ.
2 octobre
Achat à crédit de 5 050 $ de marchandises taxables chez Paul Dawson
(fournisseur n° 225). La facture n° D­39731 est datée du 2 octobre et porte
les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
440
500
520
540
560
710
720
730
740
750
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
3 octobre
4 octobre
Réception de la facture de transport des marchandises reçues le 2 octobre
totalisant 325 $ plus taxes. Cette facture reçue de Transport Rheault (fournisseur n° 228) est datée du 2 octobre et porte la mention « n/10 ».
Vente de 900 $ plus taxes de marchandises à Hélène Genest (cliente n° 124). La
facture n° 4828 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
5 octobre
Réception d’une facture de 475 $ plus taxes de CIGB Radio (fournisseur n° 226)
pour la radiodiffusion de messages publicitaires. La facture n° 183 est due le
25 octobre.
6 octobre
Note de crédit n° C-209 reçue de Paul Dawson pour des marchandises ayant
coûté 250 $ avant taxes retournées à ce fournisseur.
Chèque n° 458 émis à l’ordre de Les assurances Lupien inc. pour une police
d’assurance en vigueur du 1er octobre 20X1 au 30 septembre 20X3 et dont la
prime est de 730 $. Seule la taxe de 9 % applicable aux primes d’assurance et
non remboursable doit être ajoutée.
Vente de 1 260 $ plus taxes de marchandises à Henry Laframboise inc. (client n° 126).
La facture n° 4829 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
Achat à crédit de 2 775 $ de marchandises taxables chez Paul Dawson.
La facture n° D-40157 est datée du 6 octobre et porte les mentions « 2/10, n/30 »
et « FAB point d’expédition ».
Réception de la facture de transport des marchandises reçues le 9 octobre au
montant de 275 $ plus taxes. Cette facture reçue de Transport Rheault est datée
du 9 octobre et porte la mention « n/10 ».
Note de crédit n° 65 de 60 $ plus taxes émise à l’ordre de Henry Laframboise inc.
Chèque n° 459 émis à l’ordre de Paul Dawson en règlement de la facture
du 2 octobre.
Chèque n° 460 émis à l’ordre de Transport Rheault en règlement du solde dû à
ce fournisseur.
Paiement reçu de Hélène Genest en règlement complet de son compte.
Ventes au comptant de 14 000 $ plus taxes effectuées du 1 er au 15 octobre.
Prélèvement par la banque des salaires bimensuels s’élevant à 2 250 $.
Prélèvement préautorisé du compte de Meubles Frenette en règlement de la
facture d’électricité du mois de septembre, de 175 $ plus taxes, payable à
Hydro-Québec.
Annulation du chèque n° 461 due à une erreur de transcription de la
commis-comptable.
Chèque n° 462, de 1 500 $, émis à l’ordre de Paul Dawson en règlement partiel
du solde dû à ce fournisseur.
Paiement reçu de Henry Laframboise en règlement complet de son compte.
7 octobre
8 octobre
9 octobre
10 octobre
11 octobre
12 octobre
13 octobre
14 octobre
15 octobre
15 octobre
16 octobre
17 octobre
17 octobre
18 octobre
19 octobre
20 octobre
21 octobre
22 octobre
23 octobre
24 octobre
25 octobre
26 octobre
367
Vente de 550 $ plus taxes de marchandises à Glasson inc. (client n° 125). La
facture n° 4830 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
Note de crédit de 50 $ plus taxes reçue de CIGB Radio pour des messages dont
la diffusion n’était pas nette.
Vente de 1 250 $ plus taxes de marchandises à Henry Laframboise inc. La
facture n° 4831 porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
Chèque n° 463 émis à l’ordre de Bricoll pour des travaux d’entretien qui ont
coûté 225 $ plus taxes.
Vente de 750 $ plus taxes de marchandises à Hélène Genest. La facture n° 4832
porte les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
Paiement reçu de Glasson inc. en règlement complet de son compte.
Chèque n° 464 émis à l’ordre de CIGB Radio en règlement complet du solde dû
à ce fournisseur.
Achat à crédit de 4 000 $ de marchandises taxables chez Stella Glass inc.
(fournisseur n° 227). La facture n° V-19956 est datée du 24 octobre et porte
les mentions « 2/10, n/30 » et « FAB point d’expédition ».
8
368
CHAPITRE 8
26 octobre
28 octobre
31 octobre
31 octobre
Chèque n° 465 émis à l’ordre de Purolateur ltée pour le transport des marchandises
achetées chez Stella Glass inc. Ces frais de transport s’élèvent à 350 $ plus taxes.
Chèque n° 466 émis à l’ordre de Paul Dawson en règlement complet du solde
dû à ce fournisseur.
Prélèvement par la banque des salaires bimensuels totalisant 2 300 $.
Ventes au comptant de 15 000 $ plus taxes effectuées du 16 au 31 octobre.
TRAVAIL À FAIRE
a) Enregistrez les opérations du mois d’octobre dans le journal des ventes (page 28), le
journal des achats (page 35), le journal des encaissements (page 41), le journal des
décaissements (page 49) et le journal général (page 8). Notez que le journal des achats
comprend une colonne Transport sur achats.
b) Reportez les données inscrites dans les divers journaux dans les comptes collectifs
Clients et Fournisseurs du grand livre général et dans les comptes appropriés des
grands livres auxiliaires.
c) Dressez la liste des comptes clients et la liste des comptes fournisseurs au
31 octobre 20X1.
Total de la liste des comptes clients : 2 299,50 $
Total de la liste des comptes fournisseurs : 4 599,00 $
P9
L’utilisation des journaux auxiliaires et du journal général
Mathieu Lassonde, désirant devenir son propre patron, décide de fonder une entreprise
spécialisée dans la vente, la réparation et l’entretien d’équipement hydraulique. L’entreprise sera
assujettie à la TPS et à la TVQ. Mathieu prévoit comptabiliser ses achats au montant brut et il a
adopté un plan comptable qui comprend notamment les comptes suivants :
3
5
6
7
8
9
60 minutes – difcile
8
Caisse
Billets à recevoir
Clients
Terrains
Matériel d’entretien
Matériel de bureau
Camions
Billets à payer
Fournisseurs
TPS à payer
TVQ à payer
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Emprunts hypothécaires
Mathieu Lassonde – Apports
Mathieu Lassonde – Retraits
100
110
120
150
160
170
180
210
220
230
235
240
245
250
310
315
Vente d’équipement
Réparation d’équipement
Entretien de l’équipement
Rendus et rabais sur ventes
Escomptes sur ventes
Achats d’équipement
Achats de pièces – Réparation
Achats de pièces – Entretien
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Transport sur achats
Loyers
Publicité
Essence et entretien des camions
Intérêts sur la dette à long terme
Surplus ou découverts de caisse
410
420
430
450
460
510
520
530
550
560
570
610
630
640
675
680
Voici quelques-unes des opérations effectuées au mois de mai 20X2 :
1er mai
Dépôt par Mathieu Lassonde d’une somme de 75 000 $ dans un compte bancaire
ouvert au nom de l’entreprise Hydraulique Lassonde. Le propriétaire apporte
également du matériel d’entretien d’une valeur de 15 000 $ à titre de mise de fonds
supplémentaire.
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
1er mai
2 mai
2 mai
2 mai
3 mai
3 mai
4 mai
5 mai
6 mai
7 mai
8 mai
8 mai
9 mai
9 mai
10 mai
11 mai
11 mai
12 mai
13 mai
14 mai
15 mai
16 mai
17 mai
18 mai
19 mai
20 mai
21 mai
22 mai
23 mai
369
Négociation et obtention d’un emprunt hypothécaire de 50 000 $ remboursable par
versements mensuels de 1 000 $ en capital plus les intérêts au taux annuel de 6 %.
Chèque n° 1, d’un montant de 65 000 $ plus TPS et TVQ, émis à l’ordre de Rikant
inc. pour l’achat de matériel d’entretien.
Chèque n° 2 émis à l’ordre de Loutout inc. pour payer le loyer mensuel de 1 500 $
plus TPS et TVQ.
Achat à crédit de pièces de réparation chez Pièces réusinées inc. (fournisseur n° 227)
totalisant 4 500 $ plus TPS et TVQ. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro
et date de la facture : 1767, 1 er mai.
Paiement direct reçu d’un client pour des services d’entretien d’un chariot hydraulique. La facture de vente s’élève à 225 $ plus TPS et TVQ.
Achat à crédit d’équipement destiné à la vente chez Palan (fournisseur n° 226). La
facture n° 315, d’un montant de 42 900 $ plus TPS et TVQ, porte la mention
« 2/10, n/30 ».
Vente à crédit d’équipement hydraulique à Jérôme Dutronc (client n° 124). La facture
n° 1, d’un montant de 16 200 $ plus TPS et TVQ, porte la mention « 2/10, n/30 ».
Chèque n° 3, d’un montant de 975 $ plus TPS et TVQ, émis à l’ordre de Bureauteck
ltée pour régler l’achat de matériel de bureau.
Rabais de 100 $ plus TPS et TVQ consenti par Palan.
Chèque n° 4, d’un montant de 550 $ plus TPS et TVQ, émis lors de l’achat de pièces
d’entretien.
Achat à crédit de 25 000 $ plus TPS et TVQ de pièces de réparation chez
Vapo inc. (fournisseur n° 229). Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro
et date de la facture : V89351, 7 mai.
Vente à crédit d’équipement hydraulique à Hydro-Enville (client n° 123). La facture n° 2,
d’un montant de 15 000 $ plus TPS et TVQ, porte la mention « 2/10, n/30 ».
Chèque n° 5 émis en règlement du solde dû à Pièces réusinées inc.
Règlement par paiement direct d’une facture de 750 $ plus taxes d’un client pour la
réparation d’une pièce d’équipement hydraulique.
Vente à crédit d’équipement hydraulique à Jim Petitquai (client n° 127). La facture n° 3,
d’un montant de 6 500 $ plus TPS et TVQ, porte la mention « 2/10, n/30 ».
Rabais de 500 $ plus TPS et TVQ obtenu de Vapo inc.
Vente à crédit d’équipement hydraulique à l’école secondaire Les Mécanos
(client n° 122). La facture n° 4, d’un montant de 18 000 $ plus TPS et TVQ, porte
la mention « 2/10, n/30 ».
Chèque n° 6 émis en règlement du solde dû à Palan.
Chèque n° 7, d’un montant de 525 $ plus TPS et TVQ, émis à l’ordre de
La Presse pour la publication, le jour même, d’une annonce publicitaire.
Réception d’un chèque de Jérôme Dutronc en règlement de son compte.
Retrait de 1 200 $ effectué par le propriétaire.
Chèque n° 8, d’un montant de 250 $ plus TPS et TVQ, émis à l’ordre de Transportec
ltée pour régler les frais de transport des marchandises achetées chez Palan
le 3 mai.
Réception d’un chèque d’Hydro-Enville en règlement de son compte.
Chèque n° 9 au nom de Vapo inc. en règlement du solde dû.
Chèque n° 10, d’un montant de 7 500 $ plus TPS et TVQ, émis à l’ordre d’Automobiles Lemay inc. pour régler l’achat d’un camion d’occasion.
Réception d’un chèque de Jim Petitquai en règlement de son compte.
Achat à crédit de 1 500 $ plus TPS et TVQ de pièces de réparation chez Vapo inc.
Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture : V89399, 19 mai.
Chèque n° 11, de 1 500 $, émis à l’ordre de Mastercard pour régler des achats
personnels du propriétaire.
Achat à crédit d’équipement destiné à la vente chez Palan. La facture n° 379, d’un
montant de 19 400 $ plus TPS et TVQ, porte la mention « 2/10, n/30 ».
8
370
CHAPITRE 8
24 mai
26 mai
28 mai
29 mai
30 mai
31 mai
Services de réparation à crédit d’équipement hydraulique appartenant à Cylindres D.
Fectueux (client n° 121). La facture n° 5, d’un montant de 1 800 $ plus TPS et TVQ,
porte la mention « 2/10, n/30 ».
Chèque reçu de Multilift inc. pour des travaux effectués au cours du mois en vertu
d’un contrat d’entretien d’équipement hydraulique. Le prix des travaux s’élève
à 8 500 $ plus TPS et TVQ et la facture a été préparée ce 26 mai.
Chèque n° 12, d’un montant de 75 $ plus TPS et TVQ, émis à l’ordre de Garage
Serge Thibault pour l’essence et l’entretien du camion.
Chèque n° 13 émis à Vapo inc. en règlement du solde dû.
Achat d’un terrain au coût de 60 000 $, moyennant l’émission du chèque n° 14, d’un
montant de 35 000 $, et la signature d’un billet échéant dans 1 an pour nancer le solde.
Prélèvement par la banque du premier versement sur l’hypothèque, de 1 250 $.
TRAVAIL À FAIRE
a) Enregistrez ces opérations dans les journaux appropriés.
b) Reportez les données inscrites dans les divers journaux dans les comptes collectifs
Clients et Fournisseurs du grand livre général et dans les comptes appropriés des
grands livres auxiliaires.
c) Dressez la liste des comptes clients et la liste des comptes fournisseurs au 31 mai 20X2.
Total de la liste des comptes clients : 22 765,05 $
Total de la liste des comptes fournisseurs : 22 305,15 $
7
8
P10 L’enregistrement d’opérations dans le journal des achats,
le journal des décaissements et le journal général,
9
compte tenu de la TPS et de la TVQ
60 minutes – difcile
8
La boutique de vêtements pour dames Fleur bleue comptabilise ses achats au montant brut.
Voici les opérations du mois de décembre 20X1 portant sur les achats de marchandises, le
paiement des fournisseurs et un certain nombre d’autres opérations (sauf indication contraire,
tous les paiements sont faits par chèque) :
1er décembre Paiement du loyer mensuel au montant de 800 $, taxes en sus.
3 décembre
4 décembre
5 décembre
6 décembre
9 décembre
11 décembre
12 décembre
13 décembre
14 décembre
15 décembre
Achat de marchandises à crédit chez Dentelles inc. (fournisseur n° 214)
s’élevant à 8 000 $, taxes en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ;
numéro et date de la facture : D9125, 2 décembre.
Paiement à Bobody inc. d’une facture de 1 600 $, taxes en sus, datée
du 26 novembre. Conditions de règlement : 1/10, n/30.
Achat de marchandises à crédit chez Adonis inc. (fournisseur n° 211) au coût
de 1 500 $, taxes en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et
date de la facture : 5-129, 4 décembre.
Note de crédit n° 21 reçue de Dentelles inc., au montant de 200 $, taxes en
sus, pour de la marchandise légèrement endommagée lors de la livraison.
Paiement d’une annonce publicitaire parue dans le Journal de Québec au coût
de 450 $, taxes en sus.
Rabais de 100 $, taxes en sus, accordé par Adonis inc. pour de la marchandise comportant de légères imperfections.
Paiement du solde dû à Dentelles inc.
Achat de marchandises au comptant totalisant 574,90 $, taxes incluses.
Paiement du solde dû à Adonis inc.
Prélèvement par la banque d’une somme de 3 000 $ pour les salaires
bimensuels déposés directement dans les comptes des employés.
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
15 décembre
22 décembre
24 décembre
27 décembre
28 décembre
30 décembre
31 décembre
31 décembre
371
Prélèvement par la banque du solde dû au gouvernement à la suite de la
production du formulaire de déclaration des taxes du mois de novembre.
[Voir les soldes au 30 novembre à la question b) du Travail à faire.]
Achat de marchandises à crédit chez Bret Thel (fournisseur n° 213) au coût de
600 $, taxes en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de
la facture : B-2948, 22 décembre.
Achat de marchandises à crédit chez Dubo inc. (fournisseur n° 215) au coût
de 5 600 $, taxes en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et
date de la facture : B-23212, 21 décembre.
Achat de marchandises à crédit chez Manuel Thyseran (fournisseur n° 218) au
coût de 9 000 $, taxes en sus. Condition de règlement : n/60 ; numéro et date
de la facture : MT-156, 26 décembre.
Achat de marchandises à crédit chez Dentelles inc. au coût de 4 000 $, taxes
en sus. Conditions de règlement : 2/10, n/30 ; numéro et date de la facture :
D9267, 27 décembre.
Paiement du solde dû à Dubo inc.
Prélèvement par la banque d’une somme de 3 200 $ pour les salaires bimensuels déposés directement dans les comptes des employés.
Retrait en argent d’une somme de 1 200 $ effectué par la propriétaire,
Fleur-Ange Lebleu.
TRAVAIL À FAIRE
a) Sachant que le dernier chèque émis au mois de novembre 20X1 porte le numéro 503,
enregistrez ces opérations dans le journal des achats (page 78), le journal des
décaissements (page 96) et le journal général (page 16).
b) Reportez les montants appropriés dans les comptes des grands livres, dont voici les
soldes au 30 novembre 20X1 :
Grand livre général
100
120
125
210
220
225
320
501
510
515
520
530
540
Caisse
TPS à recouvrer
TVQ à recouvrer
Fournisseurs
TPS à payer
TVQ à payer
Fleur-Ange Lebleu – Retraits
Achats
Rendus et rabais sur achats
Escomptes sur achats
Loyers
Publicité
Salaires
212
Bobody inc.
42 150,10 $
3 125,00
6 234,38
1 839,60
5 600,00
11 172,00
9 500,00
444 075,00
1 915,00
7 200,00
8 800,00
5 625,00
46 500,00
Grand livre auxiliaire des fournisseurs
1 839,60 $
c) Dressez la liste des comptes fournisseurs au 31 décembre 20X1.
Total des comptes fournisseurs : 15 636,60 $
8
372
CHAPITRE 8
P11 L’utilisation d’un journal synoptique, compte non tenu de la TPS
et de la TVQ
10
40 minutes – facile
Une avocate très dynamique, Janie Joyal, exploite comme travailleuse autonome un cabinet au
centre-ville de Courville. Puisqu’elle possède des notions de base en comptabilité, Janie tient
elle-même un journal synoptique et note dans un chier les opérations effectuées auprès de ses
clients et fournisseurs. Elle laisse les encaissements dans la petite caisse lorsqu’elle les reçoit et
effectue un dépôt à la banque une seule fois par semaine. Au 31 mars 20X3, la liste des
comptes clients du cabinet est composée des quatre comptes suivants :
JANIE JOYAL, AVOCATE
Liste des comptes clients
au 31 mars 20X3
Yvonne Lacasse
Jean Boivin
Julie Moreau
Denis Toupin
Total
8
1 500 $
5 100
1 750
650
9 000 $
Les opérations suivantes ont été effectuées au cours du mois d’avril 20X3 :
1er avril
Chèque n° 318, de 725 $, émis à l’ordre de Konsy Herge pour payer le loyer du mois
d’avril.
1er avril
Chèque n° 319, de 175 $, émis à l’ordre de Konsy Herge pour des services d’entretien de bureau fournis au cours du mois d’avril.
2 avril
Facture n° 620, d’un montant de 450 $, émise à Hans Nappel pour des services
professionnels rendus le jour même.
4 avril
Réception d’une somme de 1 000 $ au comptant d’Yvonne Lacasse en règlement
partiel de son compte.
5 avril
Dépôt d’une somme de 900 $ à la banque.
6 avril
Chèque n° 320, de 190 $, émis à l’ordre d’Hydro-Québec à la réception de la facture
d’électricité.
7 avril
Facture n° 621, d’un montant de 1 000 $, émise à Patrice Doyon pour des services
professionnels rendus.
8 avril
Achat au comptant de fournitures de bureau s’élevant à 75 $.
9 avril
Encaissement du solde dû par Julie Moreau.
10 avril
Dépôt d’une somme de 700 $ à la banque.
11 avril
Chèque n° 321, de 135 $, émis à l’ordre de Pur’Air pour une réparation mineure
effectuée sur l’échangeur d’air.
12 avril
Facture n° 59789, d’un montant de 325 $, reçue du journal Le Devoir pour une
annonce parue le 11 avril.
13 avril
Réception et dépôt d’un chèque de 3 000 $ émis par Jean Boivin.
14 avril
Facture n° 622, d’un montant de 1 500 $, envoyée à Patrice Doyon pour des
services professionnels rendus.
15 avril
Chèque n° 322, de 2 500 $, émis à l’ordre d’Ordinatek inc. pour l’achat d’un nouvel
ordinateur.
15 avril
Chèque n° 323, de 1 200 $, remis à Jessica Poissant à titre de salaire bimensuel.
16 avril
Réception d’une somme de 500 $ au comptant de Denis Toupin en règlement partiel
de son compte.
16 avril
Dépôt d’une somme de 450 $ à la banque.
17 avril
Achat au comptant de fournitures de bureau totalisant 43 $.
19 avril
Facture n° 623, d’un montant de 1 500 $, émise à Kurt Van Dam pour des services
professionnels rendus.
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
21 avril
22 avril
23 avril
24 avril
26 avril
28 avril
29 avril
30 avril
373
Facture n° 624, d’un montant de 2 500 $, émise à Patrice Doyon pour des services
professionnels rendus.
Chèque n° 324, de 45 $, émis à l’ordre de Télébec en paiement du compte
de téléphone reçu le jour même.
Réception et dépôt d’un chèque de 450 $ émis par Hans Nappel.
Chèque n° 325, de 2 500 $, émis à l’ordre de Christian Ledoux, ex-mari de Janie
Joyal, à titre de pension alimentaire.
Consultation juridique payée comptant par une cliente (facture n° 625) et totalisant 650 $.
Facture n° 626, d’un montant de 2 000 $, émise à Patrice Doyon pour des services
professionnels rendus.
Chèque n° 326, de 1 200 $, remis à Jessica Poissant à titre de salaire bimensuel.
Prélèvement par la banque d’une somme de 28 $ à titre de frais d’administration
pour le mois d’avril.
TRAVAIL À FAIRE
a) Passez les écritures requises dans le journal synoptique de l’entreprise, lequel renferme
les colonnes suivantes : Date, Référence (N° de référence et N° de facture), Explications,
Petite caisse (Débit et Crédit), Banque (Débit et Crédit), Clients (Débit et Crédit),
Fournisseurs (Débit et Crédit), Honoraires professionnels, Salaires, Loyers, Entretien et
réparations, Fournitures de bureau, Publicité, Télécommunications et Divers (Intitulé du
compte, Débit et Crédit). Ne tenez pas compte des taxes.
b) Dressez la liste des comptes clients au 30 avril 20X3.
Total des comptes clients : 11 250 $
P12 L’utilisation d’un journal synoptique
10
60 minutes – moyen
Guy Dion exploite depuis plusieurs années un petit commerce de vente et de réparation de
bicyclettes, Bicycle-à-neuf. Le journal synoptique de cette entreprise est structuré comme celui
qui est illustré à la gure 8.9 (voir la page 343). Voici les opérations effectuées au cours du mois
de juillet 20X8 :
2 juillet Chèque n° 425, de 114,98 $ comprenant la TPS (5 %) et la TVQ (9,975 %), émis à
l’ordre de Paul Hénaire pour payer le loyer mensuel d’un petit hangar désaffecté.
3 juillet Vente à crédit d’une bicyclette à Jérémie Candy. La facture n° 41 se détaille comme
suit :
Bicyclette de montagne
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total de la facture
4 juillet
5 juillet
6 juillet
450,00 $
22,50
44,89
517,39 $
Réception d’une somme de 500 $ au comptant de Karine Hanson en règlement
partiel de son compte.
Dépôt d’une somme de 500 $ à la banque.
Chèque n° 426 émis à l’ordre d’Hydro-Québec en règlement d’une facture d’électricité de 75 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus.
8
374
CHAPITRE 8
7 juillet
Ventes au comptant effectuées au cours de la semaine du 1 er au 7 juillet :
Bicyclettes
Pièces
Réparations
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Ajustement d’arrondissement
Total du ruban de caisse
8 juillet
9 juillet
10 juillet
11 juillet
12 juillet
13 juillet
14 juillet
Dépôt d’une somme de 1 200 $ à la banque.
Achat au comptant de fournitures de bureau totalisant 28,74 $, TPS (5 %) et TVQ
(9,975 %) incluses. [Débitez le compte d’actif.]
Chèque n° 427, de 1 149,75 $, émis en règlement d’un compte fournisseur.
Chèque n° 428, de 57,49 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses, émis à l’ordre
de Peinturalo pour une retouche de peinture effectuée sur un vélo.
Facture n° 411, de 143,72 $, taxes incluses, reçue pour la publication d’une annonce
publicitaire dans l’hebdomadaire local.
Achat à crédit de bicyclettes au montant de 2 443,22 $, taxes incluses.
Ventes au comptant effectuées au cours de la semaine du 8 au 14 juillet :
Bicyclettes
Pièces
Réparations
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Ajustement d’arrondissement
Total du ruban de caisse
8
15 juillet
16 juillet
17 juillet
18 juillet
19 juillet
21 juillet
900,00 $
125,00
75,00
55,00
109,73
1 264,73
0,02
1 264,75 $
1 350,00 $
195,00
155,00
85,00
169,58
1 954,58
0,02
1 954,60 $
Dépôt d’une somme de 1 900 $ à la banque.
Chèque n° 429, de 344,93 $, taxes incluses, émis à l’ordre de Pièces en vrac inc.
pour l’achat de pièces destinées à la revente.
Réception d’une somme de 100 $ au comptant d’un client à titre d’acompte.
Chèque n° 430, de 100 $, émis à l’ordre de Lacor Déon, un ami qui se marie
la semaine suivante.
Vente à crédit d’une bicyclette (facture n° 42) d’une valeur de 400 $, taxes en sus,
à Yvon Labrecque.
Ventes au comptant effectuées au cours de la semaine du 15 au 21 juillet :
Bicyclettes
Pièces
Réparations
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Ajustement d’arrondissement
Total du ruban de caisse
1 700,00 $
215,00
425,00
117,00
233,42
2 690,42
(0,02)
2 690,40 $
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
22 juillet
22 juillet
23 juillet
24 juillet
26 juillet
27 juillet
31 juillet
Dépôt d’une somme de 2 700 $ à la banque.
Chèque n° 431, de 63,24 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses, émis à l’ordre
de Bell Canada en paiement du compte de téléphone.
Réception et dépôt d’un chèque émis par Jérémie Candy en règlement de son compte.
Chèque n° 432, de 550 $, émis à l’ordre de Phil Nagano en remboursement d’un
billet à payer de 500 $ échu le jour même et des intérêts de 50 $.
Vente à crédit de pièces neuves (facture n° 43) d’une valeur de 60 $, taxes en sus,
à Vaylo De Montagne.
Achat à crédit de bicyclettes au montant de 1 724,63 $, taxes incluses.
Ventes au comptant effectuées au cours de la période du 22 au 31 juillet :
Bicyclettes
Pièces
Réparations
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Ajustement d’arrondissement
Total du ruban de caisse
31 juillet
31 juillet
375
2 200,00 $
300,00
400,00
145,00
289,28
3 334,28
(0,03)
3 334,25 $
Dépôt d’une somme de 3 250 $ à la banque.
Prélèvement par la banque d’une somme de 17,25 $ à titre de frais d’administration
pour le mois de juillet.
TRAVAIL À FAIRE
Enregistrez les opérations du mois de juillet dans le journal synoptique. Calculez les totaux
de chacune des colonnes du journal synoptique et assurez-vous que ce journal est en
équilibre. Notez que l’entreprise utilise une caisse enregistreuse pour toutes les opérations
de vente au comptant et qu’elle effectue des dépôts à intervalles réguliers.
Total des débits du compte Caisse enregistreuse : 9 844,00 $
P13 L’utilisation d’un journal synoptique
10
60 minutes – difcile
Marie-Louise Lafontaine exploite depuis quelques années un petit centre de reprographie,
Reprographie Marilou inc. Puisque Marie-Louise possède des notions de base en comptabilité,
elle tient elle-même un journal synoptique, ainsi qu’un chier pour les comptes fournisseurs et
les comptes clients. De plus, elle utilise une caisse enregistreuse et fait des dépôts à fréquence
variable. Voici les opérations effectuées au cours du mois de mai 20X3 :
1er mai Chèque n° 630, de 919,80 $, comprenant la TPS (5 %) et la TVQ (9,975 %), émis
à l’ordre de Lo Kateur pour payer le loyer mensuel.
2 mai Services rendus à crédit à Boutique Frivole & Filles inc. La facture n° 2041 se détaille
comme suit :
Photocopies – brochure publicitaire
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total de la facture
3 mai
2 450,00 $
122,50
244,39
2 816,89 $
Réception d’une somme d’un client en paiement de son solde de 574,88 $. Ce client
bénécie d’un escompte de 2 %.
8
376
CHAPITRE 8
4 mai
5 mai
6 mai
Dépôt d’une somme de 500 $ à la banque.
Chèque n° 631 émis à l’ordre d’Hydro-Québec en règlement d’une facture d’électricité
de 175 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) en sus.
Ventes au comptant effectuées au cours de la semaine du 1 er au 6 mai :
Photocopies
Reliure
Cartes professionnelles
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total incluant les taxes
Ajustement d’arrondissement
Encaissements totaux
8 mai
9 mai
10 mai
11 mai
12 mai
13 mai
13 mai
Dépôt d’une somme de 2 500 $ à la banque.
Achat au comptant de papeterie pour un montant de 287,44 $, TPS (5 %)
et TVQ (9,975 %) incluses.
Chèque n° 632, de 2 259,50 $, émis en règlement d’un compte fournisseur pour
lequel un escompte de 40 $ a été obtenu.
Chèque n° 633, de 201,21 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses, émis à l’ordre
de Xerox pour une réparation mineure effectuée sur place.
Facture n° A-542, de 287,44 $, taxes incluses, reçue pour la publication d’une
annonce sur le Web.
Achat à crédit de papeterie pour un montant de 3 190,56 $, taxes incluses, chez
Papeterie Saint-Laurent ltée.
Ventes au comptant effectuées au cours de la semaine du 8 au 13 mai :
Photocopies
Reliure
Cartes professionnelles
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total incluant les taxes
Ajustement d’arrondissement
Encaissements totaux
8
15 mai
15 mai
16 mai
17 mai
18 mai
1 900,00 $
125,00
375,00
120,00
239,40
2 759,40
(0,15)
2 759,25 $
2 800,00 $
225,00
575,00
180,00
359,10
4 139,10
(0,10)
4 139,00 $
Dépôt d’une somme de 4 000 $ à la banque.
Prélèvement par la banque d’une somme de 3 750 $ pour les salaires bimensuels
déposés directement dans les comptes des employés.
Paiement par carte de débit de fournitures de bureau, au montant de 113,83 $,
taxes incluses, effectué chez Bureau en gros.
Réception d’une somme de 150 $ au comptant d’un client à titre d’acompte.
Chèque n° 634, de 240 $, émis à l’ordre de Cour municipale de Nicolet, pour une
infraction de Marie-Louise Lafontaine au Code de la route, commise le jour de Pâques
(28 mars) lors d’une visite chez un parent.
Les journaux auxiliaires et le traitement de l’information comptable
19 mai
Services rendus à crédit au cabinet de juristes Inno & Sens. La facture n° 2042 se
détaille comme suit :
Cartes professionnelles
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total de la facture
20 mai
23 mai
24 mai
25 mai
2 650,00 $
215,00
285,00
157,50
314,22
3 621,72
0,13
3 621,85 $
Dépôt d’une somme de 3 600 $ à la banque.
Chèque n° 635, de 97,73 $, TPS (5 %) et TVQ (9,975 %) incluses, émis à l’ordre
de Bell Canada en paiement du compte de téléphone.
Réception d’un chèque émis par Boutique Frivole & Filles inc. en règlement de son
compte.
Chèque n° 636, de 5 350 $, émis à l’ordre de la Banque provinciale de développement (BPD) en remboursement d’un emprunt de 5 000 $ échu le jour même et des
intérêts de 350 $.
Services rendus à crédit au Club de soccer de Lietteville. La facture n° 2043 se détaille
comme suit :
Reprographie – Feuillets d’inscription
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total de la facture
26 mai
27 mai
400,00 $
20,00
39,90
459,90 $
Ventes au comptant effectuées au cours de la semaine du 15 au 20 mai :
Photocopies
Reliure
Cartes professionnelles
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total incluant les taxes
Ajustement d’arrondissement
Encaissements totaux
22 mai
23 mai
377
60,00 $
3,00
5,99
68,99 $
Achat à crédit de papeterie pour un montant de 862,31 $, taxes incluses.
Ventes au comptant effectuées au cours de la période du 22 au 27 mai :
Photocopies
Reliure
Cartes professionnelles
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total incluant les taxes
Ajustement d’arrondissement
Encaissements totaux
3 120,50 $
235,50
294,00
182,50
364,09
4 196,59
(0,09)
4 196,50 $
8
378
CHAPITRE 8
29 mai
30 mai
31 mai
Dépôt d’une somme de 4 200 $ à la banque.
Chèque n° 637 en paiement du solde dû à Papeterie Saint-Laurent ltée (facture
du 13 mai), déduction faite d’un escompte de 1 %.
Ventes au comptant effectuées au cours de la période du 29 au 31 mai :
Photocopies
Reliure
Cartes professionnelles
TPS (5 %)
TVQ (9,975 %)
Total incluant les taxes
Ajustement d’arrondissement
Encaissements totaux
31 mai
31 mai
31 mai
1 750,50 $
135,00
184,50
103,50
206,48
2 379,98
0,02
2 380,00 $
Dépôt d’une somme de 4 750 $ à la banque.
Prélèvement par la banque d’une somme de 3 750 $ pour les salaires bimensuels
déposés directement dans les comptes des employés.
Prélèvement par la banque d’une somme de 17,25 $ à titre de frais d’administration
pour le mois de mai.
TRAVAIL À FAIRE
Enregistrez les opérations du mois de mars dans le journal synoptique. Calculez les totaux
de chacune des colonnes du journal synoptique et assurez-vous que ce journal est en
équilibre. Tenez pour acquis que le journal synoptique de l’entreprise comporte les colonnes
suivantes :
8
Date, N° de référence, Libellé, Caisse enregistreuse (dt et ct), Banque (dt et ct), Clients (dt et
ct), Fournisseurs (dt et ct), Photocopies (ct), Reliure (ct), Cartes professionnelles (ct), TPS à
payer (ct), TVQ à payer (ct), TPS à recouvrer (dt), TVQ à recouvrer (dt), Papeterie (dt),
Fournitures de bureau (dt), Escomptes sur ventes (dt), Escomptes sur achats (ct),
Loyers (dt), Publicité (dt), Électricité et chauffage (dt), Entretien (dt), Salaires (dt),
Télécommunications (dt), Surplus de caisse (ct), Découverts de caisse (dt) et Divers
(Intitulé du compte, dt et ct).
CHAPITRE
9
La paye
Objectifs d’apprentissage
Au terme de ce chapitre, vous pourrez :
Plan du chapitre
L’ensemble des activités relatives
à la paye . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 380
La détermination de la paye brute . . . . . . . . . . . . . 381
Les retenues salariales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 383
La che de paye individuelle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 389
La comptabilisation de la paye. . . . . . . . . . . . . . . . . . 390
Les cotisations de l’employeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . 393
La comptabilisation des cotisations
de l’employeur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 395
Le paiement des dettes relatives
à la paye et la n d’exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 396
La cessation d’emploi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 400
Le traitement informatisé de la paye . . . . . . . . . . 400
Synthèse du chapitre 9. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 402
Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 403
1
décrire sommairement l’ensemble des
activités relatives à la paye ;
2
calculer la paye brute ;
3
nommer les principales retenues salariales
et leurs paramètres de calcul ;
4
établir une che de paye individuelle
an de déterminer la paye nette ;
5
comptabiliser les salaires ;
6
calculer les cotisations de l’employeur
et distinguer les charges sociales des
avantages sociaux ;
7
comptabiliser les cotisations
de l’employeur ;
8
nommer les obligations de l’employeur
en fonction du paiement des dettes
relatives à la paye et de la n d’exercice ;
9
établir le relevé d’emploi ;
10
décrire les principaux avantages
de l’informatisation de la paye.
380
CHAPITRE 9
D
ans ce chapitre, notre attention se portera sur les concepts de base entourant l’établissement et la comptabilisation de la paye 1. La rémunération du personnel de
même que les charges sociales et les avantages sociaux qui s’y rapportent constituent une part importante des frais d’exploitation de l’entreprise. On peut notamment
penser aux entreprises de services telles que les cabinets de comptables professionnels, les
courtiers d’assurances, les agences de voyage et les salons de coiffure, pour lesquelles le
coût de la main-d’œuvre peut représenter plus de 75 % des charges d’exploitation.
L’établissement et la comptabilisation de la paye nécessitent une attention
particulière non seulement en raison des sommes en jeu, mais aussi à cause des lois
fédérales et provinciales qui obligent les entreprises à fournir des renseignements portant
à la fois sur la rémunération globale du personnel et sur celle de chaque salarié. Les
employeurs doivent remettre à chaque palier gouvernemental des retenues salariales,
des cotisations ainsi que des rapports précisant le total des salaires, les sommes que la loi
exige de retenir à la source et leurs propres cotisations. Le système comptable de l’entreprise doit permettre un suivi rigoureux de cette information.
L’ENSEMBLE DES ACTIVITÉS RELATIVES À LA PAYE
1
Avant de traiter de l’établissement et de la comptabilisation de la paye, il importe d’avoir
une vue d’ensemble de l’environnement dans lequel évolue l’employé, c’est-à-dire du
processus qui s’amorce au moment de son embauche et qui se termine lorsqu’il reçoit sa
paye. La gure 9.1 illustre l’ensemble des activités relatives à la paye, dont les quatre plus
importantes sont le recrutement (le service du personnel), la détermination du nombre
d’heures de travail (le supérieur immédiat), le calcul de la paye (le service de la paye) et le
versement aux employés (le service des nances). Dans ce chapitre, notre attention se
portera essentiellement sur ces deux dernières activités.
Salaire ou honoraires ?
Les entreprises versent un salaire à leurs employés réguliers et, dans certains cas, des
honoraires à divers contractuels. Cette distinction est importante parce que le système
de paye ne s’applique qu’aux salariés. Une relation employeur-salarié s’établit lorsque
l’entreprise rémunère des personnes dont elle a déni la façon dont le travail sera fait.
Généralement, un contrat de travail verbal ou écrit lie les deux parties.
9
Le comptable professionnel agréé (CPA) qui audite les livres d’une entreprise en
vertu d’un accord entre les parties détermine lui-même l’étendue de son travail, travail
pour lequel son client ne fait aucune supervision directe. Il est évident que, dans cette
relation employeur-tiers, le CPA n’est pas un salarié, mais s’il quitte son cabinet pour
accepter un poste de contrôleur au sein de l’entreprise, il devient alors un employé de
cette dernière. Dans le premier cas, l’entreprise verse des honoraires à un expert indépendant 2, qui travaille généralement à l’extérieur des lieux, tandis que, dans le second,
elle verse un salaire à un employé, qui travaille de la façon xée par l’entreprise.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Lorsque les entreprises ont la possibilité de le faire, elles préfèrent verser des honoraires
plutôt que des salaires. En effet, lorsqu’elles paient des honoraires, elles n’ont aucune
retenue salariale à faire et ne sont pas tenues de verser la part de l’employeur. Le montant
de ces cotisations patronales peut représenter près de 14 % du salaire auquel peuvent
s’ajouter les avantages sociaux accordés par l’employeur, comme nous le verrons plus loin.
1. Dans ce chapitre, nous utiliserons les données scales en vigueur au mois de janvier 2017. Celles-ci
pourraient être différentes au moment où vous aborderez ce sujet à cause des multiples changements
annuels apportés aux lois scales.
2. Rappelons que le professionnel dont les honoraires dépassent 30 000 $ (ou qui en fait le choix) doit ajouter la TPS et la TVQ à sa facture.
La paye
FIGURE 9.1
381
L’ENSEMBLE DES ACTIVITÉS RELATIVES À LA PAYE
9
LA DÉTERMINATION DE LA PAYE BRUTE
La rémunération totale, ou paye brute d’un employé, peut être versée, entre autres, sous
forme de salaire, de prime, de commission, d’avantage imposable et de gratication.
Le salaire
La plupart des employés des entreprises de services, des entreprises commerciales et des
entreprises industrielles reçoivent un salaire établi en fonction d’un tarif horaire de base
pour les heures normales et d’un tarif majoré pour les heures supplémentaires. À titre
d’exemple, le taux horaire de Marylène Chassé est de 15,50 $ pour une semaine de travail
normale de 40 heures. Supposons que tout travail effectué en plus des heures de la
semaine normale de travail entraîne une majoration de 50 % du salaire horaire habituel et
2
382
CHAPITRE 9
que Marylène Chassé a effectivement travaillé 32 et 42 heures respectivement au cours
des semaines nissant le 6 janvier 2017 et le 13 janvier 2017. Le tableau 9.1 présente la
façon dont la paye brute hebdomadaire de cette employée serait établie par le Service
de la paye.
TABLEAU 9.1
LE CALCUL DE LA PAYE BRUTE HEBDOMADAIRE DE MARYLÈNE CHASSÉ
Heures travaillées
Taux
Paye brute
32
15,50 $
496,00 $
Normales
40
15,50 $
620,00 $
Supplémentaires
2
23,25 $
46,50
Total
42
Semaine nissant le 6 janvier 2017
Normales
Semaine nissant le 13 janvier 2017
666,50 $
Selon 52 périodes de paye
Rappelons que la paye brute d’un employé peut aussi être établie aux 2 semaines
(26 périodes de paye), 2 fois par mois (24 périodes de paye) ou 1 fois par mois (12 périodes
de paye).
La prime
Certaines entreprises accordent des primes à leurs employés en plus de leur salaire régulier. Par exemple, plusieurs conventions collectives prévoient le paiement de primes pour
le travail de nuit et de week-end. Il existe également des primes liées aux risques assumés
par l’employé dans l’exercice de ses fonctions. Toutes ces primes s’ajoutent à la rémunération de l’employé et font partie du calcul de la paye brute.
La commission
9
Dans le secteur de la vente, la rémunération des représentants est souvent établie en
fonction d’un pourcentage des ventes effectuées au cours de la période de paye. Ces salariés touchent alors une commission. Supposons, par exemple, que Marc Ricard a effectué des ventes totalisant 100 000 $ au cours du dernier mois et que son contrat de travail
prévoit une commission de 5 % : sa paye brute pour ce mois s’élèverait alors à 5 000 $. Il
est également fréquent que les employés œuvrant dans la vente reçoivent un salaire de
base auquel s’ajoutent des commissions calculées sur le montant des ventes effectuées.
L’avantage imposable
Il faut ajouter à la paye brute la valeur de certains avantages accordés à un salarié. À titre
d’exemple, si un employeur fournit gratuitement un logement à un employé, la valeur de cet
avantage imposable fait partie intégrante de la paye brute et correspond au montant que
l’employé aurait dû verser pour un logement semblable s’il l’avait loué d’un tiers. L’employé
qui peut utiliser pour son usage personnel une voiture appartenant à l’entreprise bénécie
lui aussi d’un avantage imposable. Les lois de l’impôt sur le revenu prévoient des dispositions précises à cet égard. De fait, la valeur de l’avantage imposable n’apparaît pas sur le
chèque de paye de l’employé, car un montant équivalent s’ajoute à ses retenues d’impôt.
La gratication
Plusieurs entreprises mettent sur pied divers types de régimes de participation aux
bénéces an d’augmenter la motivation des employés et, par conséquent, leur productivité. Les plus simples prévoient le paiement en espèces de gratications, aussi
La paye
383
appelées « bonis », à tous les employés ou à certaines catégories d’employés 3. Par
exemple, si le bénéce de Boîte talentueuse ltée est de 500 000 $ et que cette société
accorde une gratication de 1 % à sa présidente, la paye brute de M me Laura Fortier
augmentera de 5 000 $.
LES RETENUES SALARIALES
Quiconque a déjà travaillé pour un employeur sait fort bien que la paye nette d’un salarié
est inférieure à sa paye brute. La raison de cette réduction est évidente : les retenues
salariales absorbent une partie de la paye brute.
Dans les pages qui suivent, nous passerons en revue les principales retenues salariales,
que nous diviserons en trois groupes distincts : 1) les retenues salariales obligatoires ; 2) les
retenues salariales conventionnées ; et 3) les retenues salariales facultatives. Notons, à ce
stade, que les retraits qu’effectue le propriétaire de l’entreprise individuelle ne donnent pas
lieu à des retenues salariales, celui-ci n’étant pas considéré comme un salarié. Comme nous
le verrons dans le chapitre W16 (Les sociétés en nom collectif), disponible sur la plateforme
i+ Interactif, il en est de même des retraits des associés d’une société en nom collectif.
D’entrée de jeu, an d’avoir une vue d’ensemble des retenues salariales, nous illustrons, dans la gure 9.2 (voir la page suivante), la première paye de Marylène Chassé pour
la semaine de travail se terminant le 6 janvier 2017. Nous examinerons par la suite chacune des retenues salariales énumérées sur le talon du chèque remis à cette employée ou
sur le relevé qu’elle peut consulter sur un site Web sécurisé.
3
Chapitre W16
Les retenues salariales obligatoires
Les employeurs sont tenus, en vertu de certaines lois, de prélever à la source les
cotisations au Régime de rentes du Québec (RRQ), au Régime québécois d’assurance
parentale (RQAP) et à l’assurance-emploi ainsi que les retenues d’impôt fédéral et les
retenues d’impôt provincial 4. De plus, le Régime volontaire d’épargne-retraite (RVER)
exige que les entreprises visées par la loi offrent un régime d’épargne-retraite à leurs
employés.
Le Régime de rentes du Québec (RRQ)
Tous les citoyens du Québec qui sont âgés de 18 ans et plus et qui retirent un salaire de
leur travail sont tenus de verser des cotisations au RRQ, ce qui leur donnera droit, le
moment venu, à différentes prestations, notamment à une rente de retraite et à une rente
de conjoint survivant. Les résidents des autres provinces du Canada sont tenus de participer au Régime de pensions du Canada (RPC). Le tableau 9.2 (voir la page suivante)
illustre l’évolution des paramètres de calcul des cotisations au RRQ.
www
Retraite Québec
An de simplier la détermination du montant de la cotisation au RRQ lors de
l’établissement de la paye, l’employeur utilise habituellement des tables spécialement
conçues à cette n.
Ainsi, dans notre exemple, puisque le salaire brut de Marylène Chassé est de 496 $
(voir la gure 9.2), sa cotisation au RRQ doit être de 23,15 $, selon les tables 2017 des
retenues à la source des cotisations au RRQ, disponibles sur la plateforme i+ Interactif.
Pour arriver à ce montant, on doit soustraire l’exemption hebdomadaire de 67,30 $
(3 500 $ ÷ 52 périodes de paye) du salaire brut avant de le multiplier par le taux de cotisation de 5,4 %.
3. Ces régimes s’appliquent très souvent aux cadres intermédiaires et supérieurs qui doivent prendre des
décisions se répercutant sur le résultat net de l’entreprise.
4. L’employeur peut aussi être tenu de prélever à la source un certain montant en vertu d’un jugement
autorisant une saisie sur le salaire. C’est le cas notamment des pensions alimentaires devant être versées
à un ex-conjoint.
Tables des retenues à la source
des cotisations au RRQ
9
384
CHAPITRE 9
FIGURE 9.2
LES RENSEIGNEMENTS FOURNIS SUR LES CHÈQUES DE PAYE REMIS AUX
SALARIÉS OU SUR LE RELEVÉ DISPONIBLE SUR LE SITE WEB DE L’EMPLOYEUR
YVAN DETOUT INC.
79, rue Principale
Enville (Québec) G1V 1V6
1 800 098-7654
Payez à
l’ordre de
Folio : 15521
211
12 janvier
2017
Madame Marylène Chassé
380,62 $
trois cent quatre-vingts
62/100 dollars
BANQUE DES TALENTS
45, rue Principale
Enville (Québec) G1V 1V6
987 654-4567
Compte Salaires
YVAN DETOUT INC.
Sommaire de la rémunération totale
et des retenues salariales
Employé n° 9401
Période de paye nissant
le 6 janvier 2017
Heures normales (32)
Heures supplémentaires
Primes
Gratications
Rémunération totale
9
RRQ
RQAP
Assurance-emploi
Impôt provincial
Impôt fédéral
Cotisation syndicale
Régime privé de retraite
Club social
Centraide
Total des retenues salariales
Montant net versé
TABLEAU 9.2
Paye
courante
496,00 $
Cumulatif
à ce jour
496,00 $
496,00
496,00
23,15
2,72
6,30
29,34
24,55
7,44
14,88
2,00
5,00
115,38
380,62 $
23,15
2,72
6,30
29,34
24,55
7,44
14,88
2,00
5,00
115,38
380,62 $
LES PARAMÈTRES DE CALCUL DES COTISATIONS AU RRQ
2017
2014
2010
2004
1999
Maximum des gains admissibles
55 300 $
52 500 $
47 200 $
40 500 $
37 400 $
Exemption générale
3 500 $
3 500 $
3 500 $
3 500 $
3 500 $
Maximum des gains cotisables
51 800 $
49 000 $
43 700 $
37 000 $
33 900 $
5,4 %
5,175 %
4,95 %
4,95 %
3,50 %
Cotisation maximale du salarié
2 797,20 $
2 535,75 $
2 163,15 $
1 831,50 $
1 186,50 $
Cotisation maximale de l’employeur
pour chaque salarié
2 797,20 $
2 535,75 $
2 163,15 $
1 831,50 $
1 186,50 $
Taux de cotisation
La paye
385
Comme en témoigne le tableau 9.2, la cotisation de l’employeur au RRQ est égale
à celle de l’employé. Il importe toutefois de signaler que l’employeur n’a plus à retenir
de cotisations lorsque le maximum annuel est atteint (2 797,20 $ en 2017). Signalons
également que si vous êtes votre propre patron (entreprise individuelle ou travailleur
autonome), votre cotisation sera établie en fonction du bénéce net de votre entreprise
et non selon vos retraits. Vous aurez alors à verser à la fois la cotisation de l’employé et
celle de l’employeur, ce qui se traduira par une cotisation maximale globale de 5 594,40 $,
soit 2 797,20 $ multiplié par 2.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
La cotisation maximale de chaque salarié au RRQ s’est accrue de façon considérable
au cours des dernières années. Tandis que le taux de cotisation a augmenté de 54,3 %,
passant de 3,5 % à 5,4 %, la cotisation maximale annuelle a augmenté de 135,8 %,
passant de 1 186,50 $ à 2 797,20 $ en 2017.
Le Régime québécois d’assurance parentale (RQAP)
Le RQAP est un régime universel, en ce sens qu’il prote à l’ensemble de la population.
Ainsi, tout employé et travailleur autonome, peu importe son âge et son lieu de résidence,
qu’il ait l’opportunité ou non de proter du régime, doit contribuer au RQAP. Ces cotisations permettent aux Québécois qui se prévalent d’un congé de maternité, de paternité,
d’adoption ou d’un congé parental non rémunéré de recevoir une prestation nancière.
Le tableau 9.3 illustre l’évolution des paramètres de calcul des cotisations au RQAP.
TABLEAU 9.3
www
Régime québécois d’assurance
parentale
LES PARAMÈTRES DE CALCUL DES COTISATIONS AU RQAP
2017
2014
2010
2009
2006
Maximum des revenus assurables
72 500 $
69 000 $
62 500 $
62 000 $
57 000 $
Taux de cotisation de l’employé
0,548 %
0,559 %
0,506 %
0,484 %
0,416 %
Cotisation maximale de l’employé
397,30 $
385,71 $
316,25 $
300,08 $
237,12 $
Taux de cotisation de l’employeur
0,767 %
0,782 %
0,708 %
0,677 %
0,583 %
Cotisation maximale de l’employeur
556,08 $
539,58 $
442,50 $
419,74 $
332,31 $
Seuil minimal d’assujettissement 5
2 000 $
2 000 $
2 000 $
2 000 $
2 000 $
An de simplier la détermination du montant de la cotisation au RQAP lors de
l’établissement de la paye, l’employeur utilise habituellement des tables spécialement
conçues à cette n.
Ainsi, dans notre exemple, puisque le salaire brut de Marylène Chassé est de 496 $
(voir la gure 9.2), la cotisation de cette employée au RQAP doit être de 2,72 $, soit
496 $ multiplié par le taux de cotisation de 0,548 %, selon la table 2017 des cotisations au
RQAP, disponible sur la plateforme i+ Interactif.
5. Même si le seuil minimal d’assujettissement est de 2 000 $, l’employé et l’employeur sont tenus de cotiser
au RQAP dès le versement du premier dollar de salaire. Si le revenu de travail d’un employé est inférieur à
2 000 $ pour une année donnée, toute cotisation qu’il aura versée lui sera remboursée lors de la production
de sa déclaration de revenus. L’employeur doit donc cotiser au RQAP en fonction du montant des revenus
assurables, sans égard au seuil minimal d’assujettissement, lequel ne s’applique qu’à l’employé.
9
Table des cotisations au RQAP
386
CHAPITRE 9
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
La cotisation maximale de chaque salarié a connu des hausses nettement supérieures au
taux de l’ination au cours des dernières années, et ce, an d’atténuer le décit de ce régime.
Tandis que, globalement, de 2006 à 2017, le taux de cotisation a augmenté de 31,7 %,
passant de 0,416 % à 0,548 %, la cotisation maximale annuelle a augmenté de 67,6 %,
passant de 237,12 $ à 397,30 $. La cotisation de l’employeur a elle aussi augmenté dans
des proportions similaires. Cependant, de 2014 à 2017, le taux de cotisation a diminué, et
ce, malgré le fait que la cotisation maximale annuelle a continué d’augmenter.
Comme en témoigne le tableau 9.3 (voir la page précédente), la cotisation de l’employeur diffère de celle de l’employé, contrairement à celle du RRQ. Il importe toutefois
de souligner que l’employeur n’a plus à retenir de cotisations lorsque le maximum
annuel pour l’employé est atteint (397,30 $ en 2017). Sa propre cotisation atteint à ce
moment-là le montant de la cotisation maximale de l’employeur (556,08 $ en 2017). À
titre de rappel, si vous êtes votre propre patron (entreprise individuelle ou travailleur
autonome), votre cotisation sera établie en fonction du bénéce net de votre entreprise
et non selon vos retraits. Dans ces circonstances, le taux de cotisation est xé à 0,973 %
en 2017, pour une cotisation maximale de 705,43 $, soit 72 500 $ multiplié par 0,009 73.
L’assurance-emploi
www
Assurance-emploi
L’assurance-emploi fournit de l’aide nancière temporaire aux chômeurs canadiens qui
ont perdu leur emploi, pendant qu’ils cherchent un nouvel emploi ou perfectionnent
leurs compétences.
Le tableau 9.4 illustre l’évolution des paramètres de calcul des cotisations relatives
à l’assurance-emploi. Ces données sont basées sur une période de paye hebdomadaire.
TABLEAU 9.4
LES PARAMÈTRES DE CALCUL DES COTISATIONS RELATIVES
À L’ASSURANCE-EMPLOI
2017
2014
2010
2004
1999
51 300 $
48 600 $
43 200 $
39 000 $
39 000 $
1,27 %
1,53 %
1,36 %
1,98 %
2,55 %
Cotisation maximale du salarié
651,51 $
743,58 $
587,52 $
772,20 $
994,50 $
Cotisation maximale de
l’employeur pour chaque
salarié (1,4 fois celle du salarié)
912,11 $
1 041,01 $
822,53 $
1 081,08 $
1 392,30 $
Maximum de la rémunération
assurable
9
Taux de cotisation
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Le resserrement des critères d’admissibilité aux prestations d’assurance-emploi ayant
fortement contribué à la constitution d’un surplus important, le gouvernement fédéral a
réduit périodiquement la cotisation exigée des travailleurs jusqu’en 2010. La cotisation
maximale annuelle exigée du salarié en 2017, soit 651,51 $, demeure inférieure de 34,5 %6
à celle de 1999.
6. Quoique strictement exacte, cette réduction de la cotisation maximale à l’assurance-emploi mérite une
précision additionnelle. Avant 2006, c’était le programme de l’assurance-emploi qui couvrait le coût des
congés parentaux. Ainsi, lors de l’entrée en vigueur du RQAP au Québec en 2006, le gouvernement fédéral a réduit en conséquence le taux de la cotisation à l’assurance-emploi.
La paye
387
An de simplier la détermination du montant de la cotisation relative à
l’assurance-emploi lors de l’établissement de la paye, l’employeur utilise habituellement
des tables spécialement conçues à cette n.
Ainsi, dans notre exemple, puisque le salaire brut de Marylène Chassé est de 496 $
(voir la gure 9.2 à la page 384), sa cotisation à l’assurance-emploi doit être de 6,30 $, soit
le salaire brut de 496 $ multiplié par le taux de cotisation de 1,27 %, selon la table 2017
des cotisations à l’assurance-emploi du Québec, disponible sur la plateforme i+ Interactif.
Les retenues d’impôt fédéral et provincial
Table des cotisations à
l’assurance-emploi du Québec
Le gouvernement fédéral et le gouvernement du Québec perçoivent tous deux un impôt
sur le revenu des particuliers. La loi, dans ces deux cas, oblige les employeurs à retenir cet
impôt sur le salaire de leur personnel et à le remettre à l’État.
Les employeurs assument la responsabilité de déterminer le montant des retenues
d’impôt et de les déduire du salaire versé à leur personnel. An de préciser la situation
familiale de ses employés, l’employeur leur demande généralement de remplir le formulaire de Déclaration pour la retenue d’impôt (TP-1015.3 de Revenu Québec) et le
formulaire de Déclaration des crédits d’impôt personnels (TD1 de l’Agence du revenu
du Canada [ARC]). À défaut de recevoir les formulaires signés par ses employés, l’employeur doit prélever les retenues salariales maximales selon le montant de la paye. En
d’autres termes, l’employé ayant deux enfants à sa charge, par exemple, a tout intérêt à
remplir ces formulaires an d’indiquer à son employeur de prélever les montants d’impôt adéquats. La loi oblige les contribuables à remplir un nouveau formulaire chaque fois
que leur situation familiale change au cours d’une année ou lorsqu’ils désirent apporter
une modication à leurs déclarations. Compte tenu des renseignements inscrits sur les
deux formulaires de déclaration reçus du salarié, l’employeur détermine les retenues
d’impôt au moyen de tables publiées par l’ARC et par Revenu Québec.
Pour déterminer le montant des gains imposables, les deux paliers de gouvernement
procèdent à leurs propres calculs, comme l’illustre le tableau 9.5, lequel est établi à l’aide des
données présentées sur le talon du chèque de paye de Marylène Chassé (voir la page 384).
TABLEAU 9.5
LA DÉTERMINATION DES GAINS IMPOSABLES
Rémunération totale
Moins : Cotisation à un régime privé de retraite
7
Cotisation syndicale
Gains imposables
Fédéral
Provincial
496,00 $
496,00 $
(14,88)
(14,88)
9
(7,44)
473,68 $
481,12 $
Lorsque le code de demande de l’employé gurant sur la Déclaration des crédits d’impôt personnels est « CD 1 » et celui gurant sur la Déclaration pour la retenue d’impôt est
« A », on voit que, en 2017, la retenue d’impôt fédéral est de 24,55 $ et que la retenue d’impôt
provincial est de 29,34 $, selon la table des retenues d’impôt fédéral pour le Québec et la
table des retenues à la source d’impôt du Québec, disponibles sur la plateforme i+ Interactif.
Le Régime volontaire d’épargne-retraite (RVER)
« Au Québec, près de la moitié des travailleurs n’ont pas de régime d’épargne-retraite
offert par leur employeur. Il leur est donc plus difcile d’épargner sufsamment en vue
de la retraite 8 ». Devant ce constat, le gouvernement du Québec a adopté la Loi sur les
régimes volontaires d’épargne-retraite, en vigueur depuis le 1 er juillet 2014.
7. Notez qu’il s’agit bien ici d’un régime de pension agréé (RPA) et non d’un régime enregistré d’épargne-retraite
(REER). Ces deux régimes constituent des moyens distincts d’accumuler des sommes en vue de la retraite.
8. Retraite Québec, « Le régime volontaire d’épargne-retraite (RVER) », www.rrq.gouv.qc.ca/fr/retraite/rver/
Pages/rver.aspx (page consultée le 28 avril 2017).
Table des retenues d’impôt
fédéral pour le Québec
Table des retenues à la source
d’impôt du Québec
388
CHAPITRE 9
Le RVER vise principalement les travailleurs salariés qui n’ont accès à aucun régime
d’épargne-retraite collectif offert par l’employeur, qui sont âgés d’au moins 18 ans et qui
comptent un an de service continu au sens de la Loi sur les normes du travail en vigueur au
Québec. Pour les travailleurs salariés, l’inscription au régime est automatique. Ils n’ont donc
aucune démarche à faire pour s’y inscrire. Le RVER est aussi accessible aux travailleurs autonomes ainsi qu’à toutes les personnes qui souhaitent y adhérer. Il leur suft de contacter un
administrateur autorisé.
Les entreprises visées par la loi doivent offrir un RVER au plus tard :
• le 31 décembre 2016, lorsqu’elles comptaient 20 employés visés ou plus à leur service
le 30 juin 2016 ;
• le 31 décembre 2017, lorsqu’elles comptaient 10 à 19 employés visés à leur service le
30 juin 2017 ;
• à la date déterminée par le gouvernement, qui ne peut être antérieure au 1 er janvier
2018, lorsqu’elles comptent 5 à 9 employés visés à leur service.
Quant aux autres entreprises, elles peuvent offrir le RVER sur une base volontaire.
Il est important de signaler que les employeurs ne sont pas tenus de cotiser au RVER
de leurs employés. Toutefois, ils ont la responsabilité de choisir un RVER offert par un
administrateur autorisé et d’en informer leurs employés. Ils doivent aussi inscrire leurs
employés visés, prélever leurs cotisations et les transmettre à l’administrateur du RVER.
Un résumé des retenues salariales obligatoires
En guise de conclusion à cette sous-section, le tableau 9.6 résume l’ensemble des paramètres de calcul des différentes retenues salariales obligatoires et reprend l’exemple de
Marylène Chassé.
TABLEAU 9.6
UN RÉSUMÉ DES PARAMÈTRES DE CALCUL DES RETENUES SALARIALES
OBLIGATOIRES
SALAIRE BRUT DE 496 $ POUR UNE SEMAINE
Nombre de périodes hebdomadaires : 52
9
Exemption
Taux de
cotisation
Cotisation
du salarié
RRQ
3 500
5,4 %
RQAP
2 000 9
Assurance-emploi
Calcul
Cotisation de
l’employeur
23,15 $
[496 $ − (3 500 $
÷ 52)] × 5,4 %
Même que celle
du salarié
0,548 %
2,72 $
496 $ × 0,548 %
0,767 %
1,27 %
6,30 $
496 $ × 1,27 %
1,4 fois celle du
salarié
Impôt fédéral
Selon la table des retenues d’impôt fédéral pour le Québec
Impôt provincial
Selon la table des retenues à la source d’impôt du Québec
Les retenues salariales conventionnées
Certaines retenues salariales découlent des termes des conventions collectives. Les
employeurs peuvent, par exemple, être tenus de prélever à la source les cotisations syndicales et les cotisations à un régime privé de retraite.
Dans notre exemple, la convention collective de la société Yvan Detout inc. prévoit
les dispositions présentées dans le tableau 9.7.
9. L’exemption d’un montant de 2 000 $, soit le seuil minimal d’assujettissement selon le RQAP, signie que
le salarié qui reçoit un revenu de travail inférieur à 2 000 $ pour une année donnée recevra un remboursement de toute cotisation versée lors de la production de sa déclaration d’impôt provinciale.
La paye
389
UN EXTRAIT DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX RETENUES SALARIALES
DE LA SOCIÉTÉ YVAN DETOUT INC.
TABLEAU 9.7
Cotisation de l’employé
Cotisation syndicale
1,5 % (du salaire brut)
Régime privé de retraite
3,0 % (du salaire brut)
Cotisation de l’employeur
3,0 % (du salaire brut)
Pour respecter la convention collective, la société Yvan Detout inc. doit donc prélever
du salaire brut de Marylène Chassé la somme de 7,44 $ à titre de cotisation syndicale (496 $
× 1,5 %) et la somme de 14,88 $ à titre de cotisation au régime privé de retraite (496 $ × 3 %).
Les retenues salariales facultatives
Certaines retenues salariales sont effectuées à la demande expresse du salarié. Parmi
celles-ci se trouvent notamment les primes relatives aux programmes d’assurance collective (vie, maladie, invalidité, soins dentaires, etc.) lorsque non conventionnées, les dons à
des organismes de bienfaisance, les sommes retenues pour une vignette de stationnement et les cotisations versées au club social de l’entreprise.
Marylène Chassé a demandé à son employeur de prélever à chaque période de
paye un montant de 2 $ pour le club social de l’entreprise et un montant de 5 $ pour
Centraide, comme le montre son talon de chèque de paye (voir la page 384).
LA FICHE DE PAYE INDIVIDUELLE
Conformément aux lois régissant la paye, les employeurs doivent tenir pour chaque
employé une che de paye individuelle sur laquelle gurent la rémunération totale, l’ensemble des retenues salariales et le montant de la paye nette. La gure 9.3 illustre la che
de paye individuelle de Marylène Chassé.
FIGURE 9.3
4
LA FICHE DE PAYE INDIVIDUELLE DE MARYLÈNE CHASSÉ
9
››
390
CHAPITRE 9
›› FIGURE 9.3
LA FICHE DE PAYE INDIVIDUELLE DE MARYLÈNE CHASSÉ (suite)
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Vous remarquerez que la plupart des renseignements consignés sur la che de paye individuelle se trouvent aussi sur le talon du chèque de paye illustré à la page 384. Les employeurs
sont en effet tenus de fournir à chaque salarié le calcul détaillé de sa paye pour chaque
période de paye. Comme l’illustre la gure 9.2 (voir la page 384), ils peuvent satisfaire à
cette obligation en produisant un talon de chèque ou un bordereau de paye ou en rendant
accessible l’information sur l’intranet de l’entreprise ou sur un site Web sécurisé.
9
À la n de l’année civile, les montants cumulatifs seront inscrits par l’employeur sur
les feuillets de renseignements (Relevé 1 au provincial et formulaire T4 au fédéral) devant
être remis à Marylène Chassé pour lui permettre de produire ses déclarations de revenus
au plus tard le 30 avril de l’année suivante. Ces feuillets sont reproduits à la gure 9.5
(voir la page 398).
LA COMPTABILISATION DE LA PAYE
5
À chaque période de paye, une fois les ches de paye remplies, les opérations relatives à
la paye doivent être enregistrées dans le journal des salaires. Ce journal auxiliaire, illustré
dans la gure 9.4, contient tous les renseignements pertinents extraits de la che de paye
individuelle de chaque employé et permet la ventilation des salaires entre les frais de
vente et les frais d’administration. Comme le montre cette gure, le report des soldes du
journal des salaires dans les comptes du grand livre général est effectué à la n de chaque
mois ou à la n de chaque période de paye.
Janie Roy
Patricia Hains
Alex Proulx
Jean Côté
Marylène Chassé
Paule Ledoux
207
208
209
210
211
212
Date
”
6
janv.
”
1er
6
2017
janv.
1
er
2017
”
6
Date
janv.
2017
1er
1 776,00
(710)
(610)
680,00
496,00
600,00
Personnel
de bureau
2 680,00
220,00
900,00
700,00
250,00
610,00
Personnel
de vente
Salaires
S51
F°
Débit
S51
F°
Débit
Solde reporté
Libellé
S51
F°
Débit
Régime privé de retraite à payer
Solde reporté
Libellé
Cotisations syndicales à payer
Solde reporté
F°
Banque – Compte salaires
Libellé
François Dion
Date
Van Lee
206
Nom
de
l’employé(e)
LE JOURNAL DES SALAIRES
205
N°
du
chèque
FIGURE 9.4
20,40
53,28
133,68
(231)
10,20
26,64
66,84
(230)
133,68
Crédit
66,84
Crédit
3 345,85
Crédit
14,88
7,44
802,64
668,96
Solde
Compte n° 231
401,32
334,48
Solde
Compte n° 230
4,15
3 350,00
Solde
Compte n° 102
18,00
9,00
8,25
6,60
80,40
27,00
13,50
3,30
21,00
10,50
40,20
44,97
7,50
3,75
(232)
211,58
85,01
33,09
23,15
28,77
126,57
34,17
9,87
29,31
18,30
9,15
RRQ
Rég. privé
de retraite
Cotisations
syndicales
(233)
24,43
9,74
3,73
2,72
3,29
14,69
1,21
4,93
3,84
1,37
3,34
RQAP
6
6
”
6
janv.
2017
Date
janv.
2017
Date
janv.
1er
2017
Date
(234)
56,60
22,56
8,64
6,30
7,62
34,04
2,79
11,43
8,89
3,18
7,75
Ass.emploi
Libellé
45,25
24,55
36,20
69,40
47,10
37,10
Féd.
(237)
14,00
2,00
2,00
2,00
1,00
2,00
2,00
1,00
2,00
Club social
Débit
S51
F°
2 680,00
Débit
Libellé
S51
F°
1 776,00
Débit
Salaires – Personnel de bureau
Libellé
Crédit
Crédit
12,50
Crédit
(238)
12,50
2,00
5,00
3,00
2,50
Centraide
Salaires – Personnel de vente
S51
F°
Centraide à payer
(236)
259,60
Solde reporté
(235)
330,92
56,54
29,34
45,34
93,02
59,74
46,94
Prov.
Impôts
Retenues salariales à payer
Journal des salaires
Pour la semaine nissant le 6 janvier 2017
1 776,00
Solde
Compte n° 710
2 680,00
Solde
Compte n° 610
88,50
76,00
Solde
Compte n° 238
(102)
3 345,85
498,15
380,62
449,78
196,85
633,75
509,76
223,33
453,61
Montant
payé
Page 51
››
La paye
391
9
››
Date
Date
”
6
Date
”
6
janv.
”
1er
6
2017
janv.
1er
2017
”
6
Date
janv.
1er
2017
”
6
Date
janv.
1er
2017
janv.
1er
2017
”
6
Date
janv.
1er
Débit
S51
F°
Débit
RQAP à payer
S51
F°
Solde reporté
Libellé
Solde reporté
Libellé
Solde reporté
Libellé
S51
F°
Débit
Débit
Débit
S51
F°
Débit
Club social à payer
S51
F°
Impôt fédéral à payer
S51
F°
Impôt provincial à payer
Solde reporté
Libellé
Assurance-emploi à payer
Solde reporté
Libellé
Solde reporté
Libellé
14,00
Crédit
259,60
Crédit
330,92
Crédit
56,60
Crédit
24,43
Crédit
211,58
Crédit
9
2017
RRQ à payer
70,00
56,00
Solde
Compte n° 237
1 977,20
1 717,60
Solde
Compte n° 236
1 846,92
1 516,00
Solde
Compte n° 235
707,48
650,88
Solde
Compte n° 234
266,70
242,27
Solde
Compte n° 233
1 583,58
1 372,00
Solde
Compte n° 232
392
CHAPITRE 9
La paye
393
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
En observant la gure 9.4 (voir les pages 391 et 392), vous avez sûrement remarqué que
certaines colonnes renferment des totaux partiels alors que d’autres ne contiennent
que les totaux à la n de la période de paye. On procède ainsi an de permettre à l’entreprise de répartir les cotisations de l’employeur entre les frais de vente (personnel de vente)
et les frais d’administration (personnel de bureau), comme calculé au tableau 9.8
(voir la page suivante).
LES COTISATIONS DE L’EMPLOYEUR
Dans la section précédente, nous avons vu que le montant du salaire brut de chaque
salarié constitue une charge (Salaires – Personnel de vente ou Salaires – Personnel de
bureau) pour l’entreprise. Les salaires bruts ne constituent toutefois pas les seules charges
au titre des salaires. En effet, pour calculer le coût total de la rémunération du personnel,
il faut prendre en compte les charges sociales et les avantages sociaux qui, pour l’employeur, viennent s’ajouter aux salaires bruts à inscrire en charge.
6
On entend par charges sociales ou cotisations sociales les charges afférentes aux
salaires dont l’entreprise doit assumer la responsabilité en raison des exigences imposées
en matière de sécurité sociale. Les principales charges sociales sont les cotisations au
RRQ, au RQAP, à l’assurance-emploi, au Fonds des services de santé du Québec (FSS)
ainsi qu’à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail
(CNESST) et au Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la
main-d’œuvre (FDRCMO).
L’employeur peut aussi, volontairement ou en raison d’une convention collective signée
avec le syndicat, adopter des mesures de prévoyance sociale en faveur de son personnel. Ces
mesures, que l’on désigne par l’expression avantages sociaux, portent notamment sur les
congés, les assurances (vie, invalidité et maladie), le régime de retraite, le club social et l’exploitation d’un centre sportif. Le coût de tous ces programmes fait partie, directement ou
indirectement, de la rémunération globale attribuée au personnel de l’entreprise.
Le tableau 9.8 présente le calcul des cotisations d’Yvan Detout inc. pour la semaine
nissant le 6 janvier 2017. Voici les explications plus détaillées.
Les cotisations obligatoires
Comme mentionné au début de cette section, en plus de prélever les cotisations dues
par ses employés, l’employeur doit lui-même assumer diverses charges sociales.
Le Régime des rentes du Québec (RRQ)
En plus d’être légalement tenu de retenir sur les salaires les cotisations au RRQ, l’employeur doit lui-même verser une cotisation égale au total de celles qu’il retient à même
le salaire de ses employés.
Le Régime québécois d’assurance parentale (RQAP)
En plus d’être légalement tenu de retenir sur les salaires les cotisations au RQAP, l’employeur doit lui-même verser une cotisation égale à 0,767 % du salaire brut de ses employés.
L’assurance-emploi
Comme pour les régimes précédents, l’employeur est légalement tenu de retenir à même
les salaires les cotisations à l’assurance-emploi. Il doit lui-même verser une cotisation
égale à 1,4 fois le total des cotisations retenues sur les salaires.
9
394
CHAPITRE 9
TABLEAU 9.8
LE CALCUL DES COTISATIONS DE L’EMPLOYEUR – YVAN DETOUT INC.
Paramètres
Personnel de vente
Personnel de bureau
Total
Cotisations
Cotisations
Cotisations
Employés
Employeur
Employés
Employeur
Employeur
126,57 $
126,57 $
85,01 $
85,01 $
211,58 $
(salaires bruts)
14,69
20,56
9,74
13,62
34,18
1,4 fois
34,04
47,66
22,56
31,58
79,24
67,00
44,40
111,40
18,22
12,08
30,30
Charges sociales
RRQ
Égale
RQAP
0,767 %
Assurance-emploi
FSS
2,5 %
(salaires bruts)
CNESST
0,68 %
(salaires bruts)
175,30 $
280,01 $
117,31 $
186,69 $
466,70 $
80,40 $
80,40 $
53,28 $
53,28 $
133,68 $
Avantages sociaux
Régime privé de
retraite
Égale
Le Fonds des services de santé du Québec (FSS)
Pour l’année 2017, la cotisation de l’employeur au FSS représente 2,5 % du total des
salaires bruts de tous ses salariés si la masse salariale totale annuelle de l’entreprise est
inférieure à 1 million de dollars. Si celle-ci se situe entre 1 et 5 millions de dollars, le taux
(t) de la cotisation est déterminé au moyen de la formule suivante : t = [2,06 + (0,44
× Masse salariale totale annuelle ÷ 1 000 000 $). Le taux passe à 4,26 % lorsque la masse
salariale totale annuelle est égale ou supérieure à 5 millions de dollars.
La Commission des normes, de l’équité, de la santé
et de la sécurité au travail (CNESST)
www
CNESST
9
Au Québec, la CNESST est l’organisme chargé de promouvoir les droits et les obligations en matière de travail et d’en assurer le respect auprès des travailleurs et des
employeurs. Il veille à favoriser des relations de travail justes et équitables (normes du
travail), à assurer l’implantation et le maintien de l’équité salariale (équité salariale) et à
prendre en charge la santé et la sécurité dans les milieux de travail (santé et sécurité du
travail). Au moyen de la prévention et de l’inspection, la CNESST aide les travailleurs et
les employeurs à éliminer à la source même les dangers liés au travail. Elle nance ses
programmes de prévention et de réparation à même les cotisations que seuls les
employeurs doivent lui verser.
Le taux de cotisation de l’entreprise est communiqué à l’avance pour l’année qui
suit. Au cours de toute l’année, l’employeur utilise le taux prescrit et effectue la remise de
sa cotisation avec celles du RRQ, du RQAP, du FSS et de l’impôt provincial.
Au Québec, la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles
stipule que l’employeur doit remplir et faire parvenir à la CNESST le formulaire intitulé
Déclaration des salaires avant le 15 mars de chaque année. Il s’agit d’un relevé des salaires
payés au personnel pour l’année qui vient de s’écouler. L’employeur doit tenir compte,
dans son formulaire, du salaire maximal assurable (72 500 $ en 2017).
Lorsque la CNESST reçoit la Déclaration des salaires, elle expédie un avis de cotisation, payable en entier par l’employeur dans les 30 jours qui suivent la date de cet avis. La
CNESST a déjà avisé l’entreprise Yvan Detout inc. que son taux de cotisation pour 2017
est de 0,68 %.
La paye
395
De plus, la Loi sur les normes du travail détermine les conditions de travail de base
que tous les employeurs sont tenus d’accorder à leurs salariés. La CNESST est également
chargée de surveiller l’application de cette loi. Elle offre principalement des services axés
sur la responsabilisation des partenaires (les employeurs et les employés), la déjudiciarisation, la médiation ainsi que la conclusion d’ententes en cas de différends entre
employeurs et salariés. La Commission peut demander aux employeurs une somme
n’excédant pas 0,07 % des salaires payés à leurs salariés et elle xe le maximum du salaire
assujetti à ce prélèvement.
La Loi sur les normes du travail établit la durée de la semaine normale de travail à
40 heures, sauf dans les cas où elle est xée par règlement du gouvernement. Tout travail
effectué en plus des heures comprises dans la semaine normale de travail entraîne une
majoration de 50 % du salaire horaire habituel du salarié. Cette loi prévoit aussi le paiement : 1) d’indemnités pour le travail effectué durant les jours fériés et chômés ; et 2) de
congés annuels. Elle prévoit de plus des règlements sur les repos et les congés divers, la
n d’emploi, le certicat de travail, la retraite, les recours civils, la faillite, l’imposition de
sanctions en cas d’infraction et la tenue d’un livre de paye.
Le salaire minimum que les employeurs doivent verser à leurs salariés non syndiqués est déterminé par décret et adopté par le Conseil des ministres. Il fait aussi l’objet de
révisions périodiques.
Quand l’employeur a signé une convention collective qui accorde aux travailleurs
des avantages supérieurs à ceux que la loi leur consent, cette convention collective a
naturellement préséance.
Le Fonds de développement et de reconnaissance des compétences
de la main-d’œuvre (FDRCMO)
Toujours au Québec, tout employeur dont la masse salariale est de 2 000 000 $ et plus est
tenu de consacrer une somme équivalant à au moins 1 % de la masse salariale aux dépenses
de formation admissibles. L’employeur qui ne se conforme pas doit verser au FDRCMO
une cotisation égale à la différence entre 1 % de sa masse salariale et les dépenses de formation admissibles de l’entreprise.
Les cotisations conventionnées et les cotisations facultatives
En apposant sa signature au bas d’une convention collective, l’employeur est tenu de
retenir à la source les cotisations syndicales qu’il remettra une fois par mois au syndicat
en indiquant le nom de chaque salarié et les cotisations retenues en son nom. Bien que
l’employeur n’ait pas lui-même à verser de cotisations syndicales, il en va tout autrement
des régimes privés de retraite et des programmes d’assurance collective, par exemple. Il
faut alors se référer à la convention collective pour connaître les paramètres de calcul de
la cotisation patronale, s’il y a lieu.
9
LA COMPTABILISATION DES COTISATIONS
DE L’EMPLOYEUR
Nous présentons ci-après l’écriture de journal qui doit être passée pour comptabiliser les
charges sociales et les avantages sociaux de la société Yvan Detout inc. pour la semaine
nissant le 6 janvier 2017. Vous pouvez vous servir du tableau 9.8 pour retrouver les
montants gurant dans cette écriture 10.
10. Par souci de simplication, nous comptabilisons les charges sociales et les avantages sociaux à la n de
la période de paye. En pratique, Yvan Detout inc. pourrait attendre la n du mois pour comptabiliser ces
charges d’exploitation sur une base mensuelle.
7
396
CHAPITRE 9
Journal général
Date
Intitulé des comptes et explications
Page 32
F°
Débit
Crédit
2017
6
janv.
Charges sociales – Personnel de vente
Charges sociales – Personnel de bureau
Avantages sociaux – Personnel de vente
Avantages sociaux – Personnel de bureau
RRQ à payer
RQAP à payer
Assurance-emploi à payer
FSS à payer
CNESST à payer
Régime privé de retraite à payer
Charges sociales et avantages sociaux
afférents à la paye de la semaine nissant
le 6 janvier 2017.
280,01
186,69
80,40
53,28
211,58
34,18
79,24
111,40
30,30
133,68
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Sans tenir compte du coût des vacances annuelles et des cotisations versées par Yvan
Detout inc. selon la Loi sur les normes du travail, le total des charges sociales et des
avantages sociaux représente 13,5 % (600,38 $, selon les données de l’écriture précédente, divisés par 4 456 $ [2 680 $ + 1 776 $], selon les données de la gure 9.4 [voir les
pages 391 et 392]) du total des salaires bruts de la semaine nissant le 6 janvier 2017.
Il s’agit de charges importantes et récurrentes pour l’employeur. On comprend donc
mieux pourquoi, lorsqu’elles ont la possibilité de le faire, les entreprises préfèrent verser
des honoraires plutôt que des salaires.
LE PAIEMENT DES DETTES RELATIVES À LA PAYE
ET LA FIN D’EXERCICE
9
8
Une fois l’enregistrement de la paye et des cotisations effectué dans les journaux comptables, l’entreprise effectue le paiement des dettes ainsi que le travail de régularisation de
n d’exercice relatifs à la paye.
Le versement de la paye aux employés
La paye peut être versée en argent comptant, par chèque ou par transfert électronique de
fonds.
Si l’entreprise paie ses employés au comptant, il est important que la personne
chargée de distribuer la paye exige de chaque salarié qu’il vérie dès réception le contenu
de son enveloppe de paye et qu’il appose sa signature ou ses initiales sur un document
attestant qu’il a bien reçu l’argent.
Le paiement par chèque minimise le risque de pertes dues au vol. L’entreprise dispose d’une preuve de paiement lorsque le salarié encaisse son chèque de paye. An
d’assurer un bon contrôle, il importe que la personne qui distribue les chèques ne soit
d’aucune façon liée à l’embauche, à la mise à pied du personnel, à la détermination du
nombre d’heures de travail et à l’établissement de la paye elle-même. Il ne faut jamais
remettre les chèques de paye des salariés absents à une autre personne ou à leur superviseur. Comme le montre la gure 9.1 à la page 381, il est important que les chèques
soient remis en mains propres aux salariés.
La paye
397
Le paiement par versement électronique de fonds est certes le mode de paiement
le plus sécuritaire, tant pour l’entreprise que pour l’employé. La responsabilité d’initier
les transferts électroniques de fonds incombe habituellement à la personne chargée du
versement de la paye. Le responsable du Service des nances ou le propriétaire de la
PME autorisera par la suite les transferts de fonds. Les principaux avantages de ce mode
de paiement sont l’absence de manipulation d’argent et l’élimination des risques d’erreur lors de l’émission de chèques. De plus, comme les montants sont déposés et donc
disponibles à compter d’une heure donnée, par exemple à minuit tous les mercredis,
dans les comptes bancaires des salariés, la gestion de leurs nances personnelles et celle
de l’entreprise s’en trouvent facilitées.
La fréquence des remises aux gouvernements
et aux autres organismes
L’employeur est tenu d’effectuer le paiement des retenues salariales et des cotisations
obligatoires au plus tard le quinzième jour du mois suivant 11. Un chèque doit alors être
émis à l’ordre du ministre du Revenu du Québec (RRQ, RQAP, FSS, CNESST et impôt
provincial) et un autre à l’ordre du Receveur général du Canada (assurance-emploi et
impôt fédéral). Le paiement peut également être acquitté directement à la banque ou par
Internet. Lors du paiement, les écritures de journal suivantes sont enregistrées :
Assurance-emploi à payer
Impôt fédéral à payer
Banque
Remise au gouvernement fédéral.
XXX
XXX
RRQ à payer
RQAP à payer
Impôt provincial à payer
FSS à payer
CNESST à payer
Banque
Remise au gouvernement provincial.
XXX
XXX
XXX
XXX
XXX
XXX
XXX
Le paiement des retenues salariales ainsi que des cotisations conventionnées et
facultatives doit aussi être effectué au plus tard le quinzième jour du mois suivant, à
moins d’indication contraire dans la convention collective ou dans l’entente conclue avec
des organismes tels Centraide ou une compagnie d’assurance.
Pour chaque année civile, l’employeur est tenu de remettre à chaque employé, au plus
tard le dernier jour de février, les feuillets de renseignements « Relevé 1 » et «T4 ». Ainsi que
l’illustre la gure 9.5 à la page suivante, ces feuillets renferment tous les renseignements
nécessaires pour que l’employé puisse produire ses propres déclarations de revenus pour les
gouvernements provincial et fédéral 12. Ils contiennent les renseignements relatifs aux salaires
versés et aux retenues salariales effectuées au cours de l’année civile inscrite en référence.
11. Des modalités de paiement différentes s’appliquent aux entreprises dont les paiements mensuels à un
palier de gouvernement sont égaux ou supérieurs à 25 000 $. Ainsi, certaines entreprises sont tenues
d’effectuer des remises deux fois par mois, d’autres, chaque semaine. Par ailleurs, certaines très petites
entreprises sont autorisées à ne faire qu’un seul versement annuel. En conséquence, dans chaque cas,
il importe de consulter le guide de l’employeur fourni par chaque palier gouvernemental. Enn, il est
important de signaler que les administrateurs d’une société par actions et les associés d’une société en
nom collectif peuvent être tenus solidairement responsables du paiement des retenues à la source et des
cotisations de l’employeur en cas de défaut de la part de l’entreprise.
12. Puisque les feuillets de renseignements prescrits pour l’année 2017 n’étaient pas disponibles au moment
de la parution de cet ouvrage, nous reproduisons dans la gure 9.5 les feuillets de renseignements utilisés
par les employeurs à la n de l’année 2016. Notez toutefois que, d’une année à l’autre, ces feuillets se
ressemblent beaucoup.
9
398
CHAPITRE 9
FIGURE 9.5
LES FEUILLETS DE RENSEIGNEMENTS PRODUITS PAR L’EMPLOYEUR À LA FIN DE CHAQUE ANNÉE CIVILE
9
Sources : Revenu Québec et T4 – État de la rémunération payée. www.canada.ca/content/dam/cra-arc/migration/cra-arc/F/pbg/tf/t4/t4at-14b.pdf.
Reproduit avec la permission du ministre des Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 2017.
La paye
399
La comptabilisation du coût des vacances
La comptabilisation du coût des vacances peut être faite de diverses façons. Certaines
entreprises attendent le moment où les vacances sont prises pour en tenir compte ; d’autres
comptabilisent le coût des vacances annuelles à chaque période de paye. Quelle que soit
la façon de faire, il faudra à tout le moins passer une écriture de régularisation en n
d’exercice an de s’assurer d’inscrire les charges dans l’exercice auquel elles correspondent.
Tenons pour acquis que tous les employés de l’entrepriseYvan Detout inc. ont droit à deux
semaines de vacances. La charge de vacances aurait pu être comptabilisée comme suit :
Salaires – Personnel de vente
Salaires – Personnel de bureau
Vacances à payer
Comptabilisation des vacances à payer, soit 4 % des salaires bruts.
107,20
71,04
178,24
Nous avons utilisé le taux de 4 %, car nous devons répartir le coût des 2 semaines
de vacances annuelles sur les 50 semaines travaillées (2 ÷ 50 = 4 %). De plus, aucune
retenue salariale n’est comptabilisée à cette étape et, par conséquent, aucune cotisation
de l’employeur ne l’est non plus. En effet, ce n’est que lorsque l’employé prendra ses
vacances que le compte Vacances à payer sera débité et que les comptes de retenues salariales appropriés seront crédités.
Les salaires à payer en n d’exercice
Les charges sociales et les avantages sociaux constituent pour l’employeur une dette
légalement exigible au moment du versement de la paye plutôt qu’au moment où les
salariés rendent les services qui leur donnent droit à cette paye. Si le versement de la paye
et la prestation de services se produisent au cours d’un même exercice, les charges
sociales et les avantages sociaux sont imputables à cet exercice. Nous avons vu au
chapitre 6 que les entreprises passent une écriture de régularisation pour comptabiliser,
à la n d’un exercice, les salaires qui ne seront payés qu’au cours de l’exercice suivant.
Faut-il, dans ce cas, comptabiliser aussi les charges sociales et les avantages sociaux se
rapportant à ces salaires ? La réponse à cette question ne peut logiquement être qu’afrmative. En pratique, toutefois, la majorité des entreprises ne tiennent pas compte de ces
charges sociales ni des avantages sociaux, pas plus qu’elles ne le font pour déterminer le
revenu imposable. Cette solution permet d’avoir des livres comptables dans lesquels on
trouve, dans la mesure du possible, les données gurant dans la déclaration de revenus.
Ne pas comptabiliser les charges sociales et les avantages sociaux lors de la passation de
l’écriture de régularisation portant sur les salaires à payer à la n d’un exercice n’est pas
tout à fait conforme à la comptabilité d’exercice, mais cela peut être toléré si l’on procède
toujours de la même manière et si les montants en cause sont minimes.
La présentation des salaires dans les états nanciers
Comme nous l’avons déjà mentionné, les cotisations de l’employeur et les retenues salariales constituent des dettes à court terme que l’entreprise doit régler en remettant les
sommes convenues à l’État ou à d’autres organismes. On les trouvera donc dans le passif
à court terme si elles n’ont pas encore été remises.
Les salaires bruts et les cotisations de l’employeur doivent aussi gurer parmi les
frais de vente ou les frais d’administration de l’état des résultats. En d’autres termes, les
salaires, les charges sociales et les avantages sociaux sont regroupés dans un même poste.
La rémunération des employés de bureau et des cadres est inscrite dans les frais d’administration, alors que celle des représentants et des commis vendeurs est inscrite dans les
frais de vente.
9
400
CHAPITRE 9
LA CESSATION D’EMPLOI
9
Lorsqu’un employé quitte son emploi, qu’il est mis à pied ou que son emploi prend n,
l’employeur doit établir un relevé d’emploi. Il lui suft de remplir chacune des cases
appropriées et de suivre les instructions gurant au verso du formulaire, le cas échéant. À
titre d’exemple, la gure 9.6 afche la mise à pied de Linda Bossé, commis de bureau.
M. Alain Bonhumeur, actionnaire de l’entreprise Spa La Joie de Vivre inc., l’a remerciée
après avoir constaté de nombreuses erreurs importantes dans son travail. Elle travaillait
40 heures par semaine au taux horaire de 20 $, et ce, depuis quatre semaines.
M. Bonhumeur a réglé sa paye de vacances de 4 % après lui avoir annoncé la nouvelle.
FIGURE 9.6
LE RELEVÉ D’EMPLOI
9
Source : Relevé d’emploi. Tiré de Marche à suivre pour remplir le relevé d’emploi. Publication produite par
Service Canada. © Sa Majesté la Reine du chef du Canada, 2014. www.canada.ca/fr/emploideveloppement-social/programmes/assurance-emploi/ae-liste/rapports/re-guide.html.
LE TRAITEMENT INFORMATISÉ DE LA PAYE
10
Un logiciel de comptabilité peut aisément fournir un sommaire de la paye d’une période,
ventiler les charges par services, produits ou procédés de fabrication. Le travail relatif à
l’établissement de la paye est complexe en raison des nombreuses retenues salariales
La paye
401
obligatoires et facultatives. On doit remettre à chaque salarié non seulement son chèque
de paye, mais aussi un état indiquant son salaire brut, ses retenues salariales et son salaire
net. Il importe d’établir le système comptable de manière à faciliter la préparation des
rapports remis à l’État et faisant mention des sommes retenues à titre d’impôt sur le
revenu, de cotisations d’assurance-emploi, de cotisations au RRQ, au RQAP, etc. Le
temps requis pour établir la paye ainsi que les coûts d’opération sont élevés en raison du
grand nombre de renseignements qu’il faut fournir au personnel de l’entreprise, à l’État,
aux syndicats et à de nombreux autres organismes.
La paye informatisée permet non seulement d’obtenir les rapports nécessaires et
d’imprimer les chèques (ou d’effectuer la transmission des données à la banque), mais
aussi de fournir à la direction de l’entreprise de l’information sur les coûts des différentes
activités de son exploitation. Grâce à l’informatique, il est possible de déterminer, pour
chaque produit, le nombre d’heures de main-d’œuvre consacrées à sa fabrication et le
coût de cette main-d’œuvre. Un logiciel de comptabilité peut même fournir des données
sur le salaire des commis d’un rayon d’un grand magasin et sur le temps consacré par
différents employés pour effectuer le même travail. On peut par exemple calculer le
nombre d’unités emballées par heure ou le nombre de clients qui sont passés à la caisse.
Le tableau 9.9 compare le fonctionnement de la paye manuelle et celui de la paye
informatisée et il met en évidence la très grande efcacité d’un système informatisé. Il est
à noter que l’offre alternative de services d’impartition de la paye de la part de nombreuses entreprises, dont les institutions nancières, permet également à une petite
entreprise de procéder à ce travail à peu de frais.
TABLEAU 9.9
L’ÉTABLISSEMENT DE LA PAYE : COMPARAISON ENTRE UN SYSTÈME MANUEL ET UN SYSTÈME INFORMATISÉ
Calcul ou travail à effectuer
Paye manuelle
Paye informatisée
1. Calcul du nombre d’heures de travail
Nouvelles feuilles utilisées pour chaque période
de paye. Calculs effectués manuellement ou avec
l’aide d’une feuille de calcul dans un tableur.
Inscription des données directement à
l’écran.
2. Calcul du salaire brut
Calcul effectué pour chaque salarié au moyen
d’une calculatrice et inscription à la main sur la
che de paye individuelle ou avec l’aide d’une
feuille de calcul dans un tableur.
Calcul et travail effectués électroniquement.
3. Calcul des retenues salariales
Calcul effectué pour chaque salarié, consultation des
tables de retenues salariales fournies par l’État et
inscription à la main sur la che de paye individuelle
ou avec l’aide d’une feuille de calcul dans un tableur.
Calcul et travail effectués électroniquement.
4. Établissement des chèques, du
sommaire de la rémunération totale
et des retenues salariales
Travail fait à la main au moyen d’un logiciel de
traitement de texte sur ordinateur.
Travail effectué électroniquement, par
exemple la transmission des montants qui
font l’objet d’un transfert de fonds.
5. Rapprochement bancaire (ce sujet
sera étudié au chapitre 10)
Rapprochement manuel du compte Banque –
Salaires dans les livres comptables au moyen
du relevé bancaire.
Aucun rapprochement bancaire requis
lorsque l’entreprise utilise le mode de
paiement par transfert électronique de fonds.
6. Rapports destinés à l’État et aux
divers organismes
Rapports mensuels indiquant, pour chaque salarié
et pour l’ensemble du personnel, le salaire brut, les
retenues salariales et le salaire net. Rapprochement
des données individuelles et des montants
sommaires et calcul des cotisations de l’employeur.
Rapports annuels et feuillets de renseignements
produits à la main sur les formulaires prescrits
par l’État et les divers organismes.
Calcul et travail effectués électroniquement.
7. Production de données aux ns
de gestion
Ventilation des heures de travail et des salaires
par services et par types de travaux effectués
faite manuellement ou avec l’aide d’une feuille
de calcul dans un tableur.
Travail effectué électroniquement.
9
402
CHAPITRE 9
SYNTHÈSE DU CHAPITRE 9
1. L’établissement et la comptabilisation de la paye
nécessitent une attention particulière, non seulement en raison des sommes en jeu, mais aussi
à cause des lois fédérales et provinciales qui
obligent les entreprises à fournir des renseignements portant à la fois sur la rémunération
globale du personnel et sur celle de chaque
salarié.
2. Les quatre activités relatives à la paye les plus
importantes sont le recrutement, la détermination
du nombre d’heures de travail, le calcul de la paye
et le versement aux employés.
3. On parle de salaire lorsqu’un employé travaille de
la façon fixée par l’entreprise et d’honoraires
lorsque l’entreprise retient les services d’un expert
indépendant.
4. Les retenues salariales obligatoires sont
l’assurance-emploi, le RRQ, le RQAP, l’impôt
fédéral et l’impôt provincial. En plus de contribuer
à l’assurance-emploi, au RRQ et au RQAP, l’employeur doit verser des cotisations patronales au
FSS et à la CNESST. Lorsque l’employeur ne
consacre pas les sommes prescrites à la formation
de sa main-d’œuvre, il doit aussi verser une
cotisation au FDRCMO. De plus, les entreprises
visées par la loi doivent offrir un RVER à leurs
employés.
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activités interactives de ce chapitre.
9
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5. Conformément aux lois régissant la paye, les
employeurs doivent tenir pour chaque employé
une che de paye individuelle sur laquelle gurent
la rémunération totale, l’ensemble des retenues
salariales et le montant de la paye nette. Ces
renseignements doivent être transmis à chacun
des salariés à la n de chaque période de paye.
6. Les dettes relatives à la paye comprennent les
sommes dues au personnel (les salaires nets
impayés), les retenues salariales que l’employeur
doit remettre à l’État et aux divers organismes
ainsi que les cotisations de l’employeur. Les
charges correspondantes sont constituées des
salaires bruts, des charges sociales et des avantages sociaux. Après avoir déterminé ces charges,
il peut être utile de les répartir entre les divers
services ou fonctions an de fournir à la direction
de l’entreprise l’information dont elle a besoin
pour prendre certaines décisions.
7. Lors de la cessation d’emploi, l’employeur doit
établir un relevé d’emploi.
8. La paye informatisée permet non seulement d’obtenir les rapports nécessaires et d’imprimer les
chèques ou d’effectuer la transmission des données
à la banque, mais aussi de fournir à la direction
de l’entreprise des renseignements sur les coûts
des différentes activités de son exploitation.
ACTIVITÉS D’APPRENTISSAGE
13
PROBLÈME TYPE
La che de l’employée Vanessa Lee ainsi que la Déclaration pour la retenue d’impôt et la Déclaration des crédits d’impôt personnels de 2017 renferment les renseignements suivants :
Semaine normale de travail
Taux horaire
Codes à utiliser aux fins des retenues salariales
Québec
Fédéral
40 heures
12,00 $
B
CD 1
TRAVAIL À FAIRE
En supposant que cette employée a travaillé 45 heures au cours de la semaine nissant
le 13 janvier 2017, calculez sa paye brute et sa paye nette.
SOLUTION DU PROBLÈME TYPE
Calcul de la paye brute
Heures normales (40 heures × 12 $)
Heures supplémentaires (5 heures × 12 $ × 1,5)
Salaire brut
Retenues salariales
RRQ
RQAP
Assurance-emploi
Impôt provincial
Impôt fédéral
Total des retenues salariales
Paye nette
480,00 $
90,00
570,00
27,15 $
3,12
7,24
38,49
35,70
9
111,70
458,30 $
13. Les différentes tables de retenues à la source, nécessaires pour la résolution de certains exercices et
problèmes, sont disponibles dans les annexes du chapitre 9 sur la plateforme i+ Interactif.
404
CHAPITRE 9
QUESTIONS DE RÉVISION
Q1 Pourquoi est-il important de savoir différencier un
salarié et un expert indépendant embauché par une
entreprise ?
Q2 Dressez la liste des principales retenues salariales
que les employeurs doivent déduire des salaires de
leurs employés. Nommez celles qui sont obligatoires,
celles qui sont conventionnées et celles qui sont
facultatives.
Q3 Parmi les éléments suivants, déterminez ceux
qui donnent lieu à des retenues salariales, à des
cotisations patronales ou aux deux à la fois :
a) Le RRQ ;
b) Le RQAP ;
d) Le FSS ;
e) Les accidents du travail ;
14
1
f) L’impôt sur le revenu ;
g) Les normes du travail.
Q4 Un jeune entrepreneur formule l’énoncé suivant :
« C’est le montant total des versements remis aux
employés qui constitue la charge salariale d’une
période de paye donnée. » Qu’en pensez-vous ?
Q5 À quoi la che de paye individuelle sert-elle ?
Q6 Quels sont les paramètres de calcul des cotisations
obligatoires de l’employeur ?
Q7 À quelle fréquence et à quels organismes les
employeurs doivent-ils verser les retenues salariales
et les cotisations obligatoires ?
Q8 Décrivez brièvement les avantages que peut retirer
l’entreprise de l’utilisation d’un système comptable
informatisé pour le traitement de la paye.
c) L’assurance-emploi ;
EXERCICES
Solutionnaire
Solutionnaire
E1
Terminologie comptable
Voici une liste de neuf termes et expressions comptables présentés dans ce chapitre :
• Avantages sociaux
• Honoraires
• Charges sociales
• Paye nette
• Convention collective
• Retenues salariales
• Cotisations patronales
• Salaire
• Fiche de paye individuelle
2
3
4
5
6
7
Chacun des énoncés suivants peut servir (ou non) à décrire un de ces termes comptables.
Pour chacun des énoncés, dites à quel terme comptable il correspond ou indiquez « aucun »
s’il ne correspond à aucun d’entre eux.
a) Les feuillets de renseignements remis une fois l’an à chaque employé.
b) L’ensemble des sommes que l’employeur retranche de la rémunération totale de ses employés.
c) La somme d’argent effectivement reçue par un employé pour les services qu’il a rendus.
d) La forme de rémunération des experts indépendants embauchés par l’entreprise.
e) Une entente écrite précisant les conditions de travail d’un groupe de salariés.
9
1
E2
Vrai ou faux
Dites si chacun des énoncés suivants est vrai ou faux. Dans ce dernier cas, précisez pourquoi.
a) Le compte Salaires à payer représente la paye nette une fois déduits l’impôt sur le revenu,
les cotisations au RRQ, au RQAP, au FSS et à l’assurance-emploi et les autres retenues
salariales conventionnées et facultatives.
b) Le propriétaire d’une entreprise individuelle qui se paie un salaire à même les produits de
l’entreprise utilise le compte de charges Salaires.
2
3
4
5
6
7
8
9
14. Puisque les lois scales sont modiées chaque année, les solutions du chapitre 9 devraient être mises à jour
annuellement. En conséquence, exceptionnellement, il n’y aura aucune piste de solutions dans ce chapitre.
En ce qui concerne le calcul des retenues salariales relatives à l’établissement de la paye bimensuelle
ou mensuelle, nous vous invitons à consulter les tables de Revenu Québec et de l’Agence du revenu
du Canada sur leur site respectif.
La paye
405
c) Les entreprises utilisent un compte de banque distinct pour les salaires an de faciliter
l’établissement du rapprochement bancaire.
d) La charge salariale ne doit jamais excéder le salaire net.
e) L’impôt sur le revenu retenu à la source doit gurer dans le bilan parmi les dettes
à long terme.
f) Les termes « honoraires » et « salaire » signient exactement la même chose.
g) Plutôt que d’être retenue à la source à chaque paye, la contribution annuelle versée par un
employé à la CNESST est prélevée une fois l’an par l’employeur, qui y joint sa propre
contribution et l’expédie à Revenu Québec.
h) En 2017, la cotisation de l’employeur au RRQ est égale à 1,4 fois celle de l’employé.
3
4
E3
Le calcul de la paye brute
7
Maxime Toutant travaille pour Les Jardins du paradis inc., une entreprise qui doit se conformer
aux exigences de la CNESST. Selon ces exigences, le nombre d’heures normales de travail est
de 40 par semaine. De plus, les heures supplémentaires doivent être rémunérées au taux horaire
normal majoré de 50 %. La société vient d’adopter la semaine de 40 heures de travail réparties
sur 4 jours ouvrables an de répondre à une demande de son personnel. Le taux horaire de
Maxime Toutant est de 12,50 $. Au cours de la dernière semaine, il a travaillé 43 heures,
réparties comme suit : 13 heures le lundi, 11 heures le mardi, 12 heures le mercredi et 7 heures
le jeudi. Calculez le salaire brut de Maxime Toutant pour la semaine qui vient de se terminer.
E4
Le calcul de la retenue salariale et de la cotisation
versée par l’employeur à l’assurance-emploi
7
Le personnel de la société Généreuse et associés S.E.N.C. se compose de 100 employés. Le
salaire le plus faible versé par l’entreprise est de 55 000 $.
a) Calculez les cotisations d’assurance-emploi retenues sur le salaire des 100 employés en 2017.
b) Calculez les cotisations d’assurance-emploi de l’employeur durant la même période.
3
4
E5
Le calcul de la paye nette
5
Jean Zabbé travaille pour l’entreprise individuelle Filoutex. Au cours de la semaine nissant le
13 janvier 2017, Jean a travaillé 50 heures. Sa che d’employé et les formulaires nécessaires à
la retenue d’impôt pour 2017 renferment les renseignements suivants :
Semaine normale de travail
Taux horaire
Codes à utiliser aux ns des retenues salariales
Québec
Fédéral
40 heures
20,00 $
D
CD 3
Calculez la paye nette hebdomadaire de Jean Zabbé.
4
E6
Le calcul des retenues salariales et des cotisations de l’employeur
7
En 2017, Louis Brouillard a gagné un salaire brut de 31 000 $.
a) Calculez ses cotisations d’assurance-emploi ainsi que ses cotisations au RQAP et au RRQ.
b) Calculez les cotisations obligatoires que doit verser l’employeur pour cet employé.
9
406
CHAPITRE 9
6
7
E7
La comptabilisation de la paye et des cotisations de l’employeur
8
À la n du mois de mars 2017, le sommaire des ches de paye individuelles de l’entreprise
Payebien Maipeu renferme les soldes suivants :
Rémunération totale
RRQ
RQAP
Assurance-emploi
Impôt provincial
Impôt fédéral
Montant versé aux employés
Employés
de bureau
2 225,00 $
116,52
12,19
28,26
315,34
281,40
1 471,29
Vendeurs
20 042,00 $
1 078,63
109,83
254,53
1 128,29
1 077,16
16 393,56
Total
22 267,00 $
1 195,15
122,02
282,79
1 443,63
1 358,56
17 864,85
En supposant que cette entreprise ne tient pas de journal des salaires, passez les écritures
requises dans le journal général pour comptabiliser les salaires du mois de mars et les cotisations de l’employeur.
PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION
P1
3
4
5
7
20 minutes – facile
Solutionnaire
L’établissement d’une che de paye individuelle et le calcul
des cotisations de l’employeur
La che de l’employée Geneviève Gignac et les formulaires nécessaires aux retenues d’impôt
pour 2017 renferment les renseignements suivants :
Semaine normale de travail
Taux horaire
Codes à utiliser aux ns des retenues salariales
Québec
Fédéral
Fréquence de la paye
35 heures
14,50 $
A
CD 1
Hebdomadaire
9
Les rapports d’activité approuvés par son supérieur renferment les renseignements suivants :
Semaine
nissant le
10 mars 2017
17 mars 2017
24 mars 2017
31 mars 2017
Heures
normales
35
35
35
35
Heures
supplémentaires
7
12
5
10
TRAVAIL À FAIRE
a) Établissez la che de paye individuelle de Geneviève Gignac pour le mois de mars 2017.
b) Calculez le montant des cotisations obligatoires que doit verser l’employeur pour cette
employée.
La paye
P2
3
4
5
7
25 minutes – facile
407
L’établissement d’une che de paye individuelle et le calcul
des cotisations de l’employeur
La che de l’employé Michel Autray et les formulaires nécessaires aux retenues d’impôt pour
2017 renferment les renseignements suivants :
Semaine normale de travail
Taux horaire
Codes à utiliser aux ns des retenues salariales
Québec
Fédéral
Fréquence de la paye
32 heures
25,00 $
B
CD 2
Hebdomadaire
Les rapports d’activité approuvés par son patron renferment les renseignements suivants :
Semaine
nissant le
5 mai 2017
12 mai 2017
19 mai 2017
26 mai 2017
2 juin 2017
Heures
normales
32
31
32
32
30
Heures
supplémentaires
3
0
1
0
0
TRAVAIL À FAIRE
a) Établissez la che de paye individuelle de Michel Autray pour le mois de mai 2017.
b) Calculez le montant des cotisations obligatoires que doit verser l’employeur pour cet
employé.
P3
3
4
7
5
8
Le journal des salaires et la comptabilisation des cotisations
de l’employeur
Le personnel de Grosentreprise inc. se compose de cinq employés. Une employée reçoit un
salaire hebdomadaire xe et les autres sont rémunérés selon un taux horaire. Voici un extrait de
la feuille de paye établie pour la première semaine complète de juin 2017 :
20 minutes – moyen
Employé
Jean Noiseux
Yvon Soulières
Zoé Labrie
Yvan Trudeau
Joyce Lajoie
Heures
normales
40
39
40
14
32
Heures
supplémentaires
13
0
12
0
0
Taux
horaire
12,25 $
12,50
12,50
12,00
580 $/sem.
Code de demande
provincial
fédéral
B
CD 2
C
CD 3
D
CD 4
A
CD 1
A
CD 1
Tous les employés sont des vendeurs, sauf la commis-comptable, Joyce Lajoie, qui effectue des
tâches administratives. Grosentreprise inc. a signé un contrat d’assurance collective pour les soins
dentaires pour lequel les employés et l’employeur doivent verser chacun 3 % du salaire brut.
9
408
CHAPITRE 9
TRAVAIL À FAIRE
a) Établissez un journal des salaires dans lequel vous enregistrerez les données relatives
à la paye des employés de l’entreprise. Le prochain chèque porte le numéro 503.
b) Supposez que l’entreprise détermine ses cotisations patronales à la n de chaque
semaine. Passez l’écriture de journal relative à ces cotisations pour la première semaine
complète de juin 2017.
P4
3
4
7
5
8
Le journal des salaires et la comptabilisation des cotisations
de l’employeur
Le personnel de Persuasion inc. se compose de six employés. Une employée reçoit un traitement hebdomadaire xe et les autres sont rémunérés selon un taux horaire. Voici un extrait de la
feuille de paye établie pour la première semaine complète de mars 2017 :
30 minutes – moyen
Employé
Pierre Abran
Georges Brassard
Barbara Dufour
Yves Lazure
Brian Shaw
France Labonne
Heures
normales
40
40
40
25
12
32
Heures
supplémentaires
4
0
5
0
0
0
Taux
horaire
15,00 $
25,00
20,00
20,00
15,00
650 $/sem.
Code de demande
provincial
fédéral
B
CD 2
C
CD 3
A
CD 1
D
CD 4
A
CD 1
C
CD 3
Tous les employés sont chargés du recouvrement des comptes en souffrance, sauf France
Labonne, qui s’occupe des tâches administratives. Persuasion inc. a signé un contrat d’assurance collective pour les soins médicaux pour lequel les employés et l’employeur doivent verser
chacun 10 % du salaire brut. De plus, chaque employé contribue aux Œuvres Léger à raison de
1 % de son salaire brut.
TRAVAIL À FAIRE
a) Établissez un journal des salaires dans lequel vous enregistrerez les données relatives
à la paye des employés de l’entreprise. Le prochain chèque porte le numéro 714.
9
b) Supposez que l’entreprise détermine ses cotisations patronales à la n de chaque
semaine. Passez l’écriture de journal relative à ces cotisations pour la première semaine
complète de mars 2017.
6
7
8
P5
La comptabilisation de la paye et des cotisations de l’employeur
9
Pour le mois de février 2017, le sommaire des ches de paye individuelles de l’entreprise
individuelle Pêtro renferme les soldes suivants :
30 minutes – moyen
Rémunération totale
RRQ
RQAP
Assurance-emploi
Impôt provincial
Impôt fédéral
Vendeurs
24 000,00 $
1 292,37
131,52
304,80
1 179,42
1 051,90
Employés
de bureau
4 000,00 $
212,37
21,92
50,80
305,77
256,05
Total
28 000,00 $
1 504,74
153,44
355,60
1 485,19
1 307,95
La paye
409
Autres renseignements
1. Chaque employé doit contribuer à un programme d’assurance collective. La cotisation de
l’employé et celle de l’employeur s’établissent respectivement à 3 % et à 1,5 % du salaire
brut.
2. Deux employés ont demandé à l’employeur de prélever à la source, à chaque semaine, la
somme de 5 $ pour Centraide. Le mois de février 2017 compte quatre semaines.
TRAVAIL À FAIRE
En supposant que l’entreprise ne tient pas de journal des salaires, passez les écritures
requises dans le journal général pour comptabiliser les salaires du mois de février ainsi que
les cotisations de l’employeur. Passez également l’écriture de journal requise pour enregistrer les indemnités de vacances à un taux de 4 % afférentes à la paye du mois de février.
P6
3
4
7
15 minutes – difcile
La détermination du salaire brut, du salaire net et des cotisations
de l’employeur
Jenny Royer travaille pour l’entreprise individuelle Contex. Au cours de la semaine nissant le
13 janvier 2017, elle a travaillé 53 heures. Sa che d’employée et les formulaires nécessaires
aux retenues d’impôt pour 2017 renferment les renseignements suivants :
Semaine normale de travail
Taux horaire
Codes à utiliser aux ns des retenues salariales
Québec
Fédéral
40 heures
18,00 $
C
CD 5
Jenny Royer verse à Centraide une cotisation de 4 $ par période de paye. Elle verse aussi des
cotisations à son syndicat et au fonds de retraite privé de l’entreprise selon les modalités
suivantes :
Cotisation syndicale
Fonds de retraite privé
2 % du salaire brut
Part de l’employé égale à celle
de l’employeur, soit 5 % du salaire brut
TRAVAIL À FAIRE
a) Calculez la paye brute et la paye nette de Jenny Royer.
b) Calculez le montant des cotisations de l’employeur.
9
410
CHAPITRE 9
P7
L’établissement d’un relevé d’emploi
10
Jesuy Chaumeur a vu son emploi prendre n après seulement cinq semaines complètes de
travail en 2017. Insatisfait de ses services, le propriétaire de la Mercerie Bo Bourrelet l’a tout
simplement congédié, lui signiant qu’il recevrait « son 4 % de vacances » en même temps que
sa dernière paye. Les chiers et les registres comptables de son employeur renferment les
renseignements suivants :
30 minutes – difcile
Renseignements concernant l’employé :
Nom de l’employé
Adresse
Numéro d’assurance sociale
Date d’embauche
Salaire hebdomadaire
Semaine de travail
Titre d’emploi
Code d’exemption provincial
Code d’exemption fédéral
Renseignements concernant l’entreprise :
Nom de l’entreprise
Adresse
N° de téléphone
N° d’entreprise de l’ARC
Fréquence de la paye
Jesuy Chaumeur
45, rue de l’Infortune
Enville (Québec) G1J 0B0
456 567 678
9 janvier 2017
400 $
Du lundi au vendredi (35 heures)
Vendeur
A
CD 1
Mercerie Bo Bourrelet
1545, boul. Richer
Enville (Québec) G1J 3A1
514 555-1515
123456789
Hebdomadaire, le jeudi qui suit
une semaine de travail terminée
TRAVAIL À FAIRE
Formulaire de relevé d’emploi
9
Remplissez le relevé d’emploi de Jesuy Chaumeur à l’aide du formulaire disponible sur la
plateforme i+ Interactif.
CHAPITRE
10
La trésorerie
Plan du chapitre
Les éléments constitutifs de la trésorerie . . . . 412
La gestion de la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 413
Le contrôle interne et la trésorerie . . . . . . . . . . . . . . 414
La petite caisse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 421
Le rapprochement bancaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 425
La présentation de la trésorerie
dans le bilan . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 438
Synthèse du chapitre 10 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 439
Activités d’apprentissage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 440
Objectifs d’apprentissage
Au terme de ce chapitre, vous pourrez :
1
identier les principaux éléments
constitutifs de la trésorerie ;
2
saisir l’importance d’une gestion
efcace de la trésorerie ;
3
décrire les principales mesures de contrôle
interne relatives à la trésorerie ;
4
expliquer le fonctionnement d’une
petite caisse ;
5
établir un rapprochement bancaire ;
6
présenter de façon appropriée la trésorerie
dans le bilan.
412
CHAPITRE 10
D
ans ce chapitre, nous nous concentrerons sur la gestion de la trésorerie. Plus précisément, nous analyserons les composantes de la trésorerie et nous présenterons
quelques outils qui permettent d’en assurer la planication et la protection. Nous
expliquerons aussi l’utilité du fonds de petite caisse et du rapprochement bancaire. Pour
une PME, bien gérer la trésorerie est une tâche cruciale. Il faut entre autres saisir la différence entre une vente et un encaissement. Le fait de permettre aux clients de payer les
sommes dues un peu plus tard, disons dans les 30 jours suivant la vente, retarde la rentrée de fonds. Il faut également saisir la différence entre un déboursé et une charge. La
dotation à l’amortissement, par exemple, n’est pas une sortie de fonds.
LES ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DE LA TRÉSORERIE
1
Examinons tout d’abord les éléments qui composent habituellement le premier poste
gurant dans l’actif à court terme du bilan, soit le poste Trésorerie.
En quoi consiste la trésorerie ?
La trésorerie, désignée aussi par le terme encaisse, comprend les pièces de monnaie, les
billets de banque, les mandats postaux, les chèques reçus des clients, les bordereaux de cartes
de crédit (Visa, Mastercard, etc.), les traites bancaires et les soldes d’un compte d’épargne ou
d’un compte courant détenu dans une banque, un autre établissement nancier ou un service
de paiement en ligne comme PayPal. Chacun de ces éléments constitue un instrument nancier d’échange qu’une banque accepte de porter au crédit du compte de l’un de ses clients.
Ainsi, la trésorerie est l’élément de l’actif le plus « liquide », le plus facilement accessible.
AVEZ-VOUS LE SENS DE L’OBSERVATION ?
Rappelons que la banque porte au crédit du compte d’un client les sommes qu’elle lui
doit. En effet, lorsque vous déposez une somme d’argent à la banque, celle-ci a une
dette envers vous 1.
Les exclusions
Compte t