COURS DE RISQUES DANS LE GENIE CIVIL PREMIERE PARTIE PRESNTATION DES RISQUES ET METHODES D’ANALYSE CHAPITRE I. NOTION ET GESTION DES RISQUES SUR LE LIEUX DE TRAVAIL I- GENERALITES Toute activité ou initiative humaine, comporte un risque immédiat ou lointain. Ceci est valable pour toutes les sciences, le risque zéro n’étant qu’un idéal. Toute fois le caractère récurrent du phénomène est plus prononcé et plus palpable dans les situations ou l’homme exercice une activité qui implique ses dimensions morale et physique. Les entreprises de construction et les employeurs ont la responsabilité de protéger les travailleurs contre toute forme de danger associé à l'exposition directe ou indirecte à des travaux de construction. Le concept de risque prend une connotation particulière dans le domaine du génie civil, au vue de ce qu’il peut avoir une origine technique, humaine ou naturelle. L’analyse des risques dans le domaine de la construction vise à répondre à plusieurs niveaux d’enjeux et plus particulièrement permet de répondre aux principales questions suivantes : - Comment parvenir à éviter des défaillances exposant aux risques avant pendant et après les constructions de génie civil, malgré la pluralité de ses opérations qui le constitue ? - Quels sont les mesures et moyens préventifs et d’intervention à mettre en place une fois le personnel et matériel en phase d’exécution des travaux de génie civil ? Répondre à ces questions revient à tout d’abord cerner le contour sémantique de la notion. Aussi nous semble-t-il important de définir quelques concepts liés à la notion. II- TERMINOLOGIE LIEE A LA NOTION Le concept de risque fait intervenir plusieurs mots et expression qu’ile convient à priori de définir, pour une meilleure compréhension des objectifs de cette étude Aléas : Phénomène naturel ou activité humaine imprévisible, capable de provoquer des dommages corporels ou matériel, des perturbations d’ordre social, économique ou environnemental. Danger : Dans le langage courant, le danger est ce guette menace ou compromet la sureté, la quiétude l’existence d’une personne ou d’un bien. 1 L’AFNOR définit aussi le mot « danger » comme une source potentielle de dommage, ou une cause potentielle de danger non désiré qui peut résulter dans les dommages à un système ou une organisation d’après Risque : Dans le langage usuel, le risque est un danger éventuel plus ou moins prévisible. On le définit aussi comme un danger, un inconvénient plus ou moins probable auquel on est exposé. Par contre, du point de vue scientifique, le Risque inclue une double dimension : celle des aléas et celle des pertes, toutes deux probabilistes. En conséquence, un risque se caractérise par deux composantes le niveau de danger (qui est la probabilité d’occurrence d’un événement donné et l’intensité de l’aléas) et la gravité des effets ou des conséquences des événements supposés pouvoir se produire. III- RISQUES DANS LE DOMAINE DE LA CONSTRUCTION Si les définitions données plus haut s’inscrivent dans un ordre général, il reste qu’il existe un type de risques dit « Risques Technologiques ». Ils sont d’origine humaine comme naturelle, et se caractérisent par des accidents se produisant sur des systèmes techniques et pouvant entrainer des conséquences graves pour des personnes et des biens. On parle aussi ici de risque industriel quand c’est une installation industrielle qui est affectée. Les risques dans les lieux de travail existants où des chantiers de construction sont en cours peuvent entraîner des blessures graves, à la fois pour les travailleurs de la construction et ceux des autres secteurs qui travaillent sur place. Pour annihiler ou réduire le phénomène, les méthodes et processus ont été élaborés. III.1 : Processus de gestion des risques dans le génie civil : La santé et la sécurité sont l’affaire de tous : chacun connaît les tâches qu’il exécute quotidiennement et peut aider à identifier les risques auxquels elles l’exposent. L’ensemble des acteurs (entreprise, Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre…), quelle que soit la nature ou la durée des travaux, doivent analyser les risques et prendre en compte les mesures de prévention adaptées. La démarche de prévention des risques implique la mise en œuvre d’un document unique d’évaluation des risques (DUER) qui repose sur plusieurs étapes. Globalement, il s’agit tout d’abord à : identifier, comprendre et évaluer les risques puis à prendre les décisions nécessaires pour ensuite à mettre en place, des contrôles et mesures permettant d’atténuer ces risques. III.1.1 : La gestion des risques. La gestion des risques commence par le recensement des dangers possibles et des risques connexes ensuite est faite une classification selon qu’ils sont acceptables ou inacceptables. Cette 2 notion d’acceptabilité permet d’établir la criticité et l’ordre prioritaire d’analyse puis d’intervention. III.1.2 : l’analyse des risques Grace à l’analyse des risques est un préalable nécessaire. Grace à elle, on peut évaluer le risque, ce qui permet ensuite le gérer. Le but de l’analyse des risques par l’ingénieur lui permet d’établir la probabilité et les conséquences, afin de pouvoir évaluer le risque par rapport au seuil d’acceptabilité de la société. III.1.3 : Évaluation du risque Au moment d’évaluer le risque, les ingénieurs s’appuient sur les normes et les lignes directrices relatives à la gestion des risques. Il existe plusieurs méthodes de prévention des risques. Elles sont présentées soit sous forme d’organigramme ou de tableau. Le choix de l’une ou de l’autre approche dépendra de la situation de l’intervenant. (Ingénieur, entreprise, Maître d’ouvrage et Maître d’œuvre). Ci-dessous, un tableau qui résume de façon générique, les étapes à observer pour l’élaboration d’une démarche préventive des risques. Tableau 1 : Démarche d’analyse pour prévention des risques 3 III.2.1 : L’ÉTAPE 1 : préparer l’évaluation dans l’entreprise (Choix des acteurs) Elle est davantage liée à la composition de l’équipe globale, appelée à élaborer le document unique. Elle est constituée par des sous équipes à chaque niveau de responsabilité du projet. Celleci doit être capable d’identifier les activités à risques liées à l’entreprise et aux travaux à exécuter, de choisir la méthode de gestion et de définir un calendrier ordonnancé des interventions. III.2.1.1 : Principaux devoirs des parties dans le lieu de travail Les équipes de travail doivent être chacune en même d’assumer une responsabilité particulière dans la chaine des intervenants appelées à gérer les risques dans un lieu de travail. Les devoirs prescrits dans ce contexte sont en principe basés sur la Loi sur la santé et la sécurité au travail et ses règlements d'application. Toutefois on peut globalement rappeler certains des plus courants. III.2.1.a : Employeurs L'employeur doit s'acquitter notamment des obligations suivantes : Prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection des travailleurs, notamment contre des risques comme le bruit, les dangers aériens, les substances désignées (p. ex. plomb, silice, amiante) ; S’assurer que les travailleurs ont au moins l'âge minimum (soit 16 ans, pour les travaux de construction, et 14 ans, pour les travaux autres que de construction dans les lieux de travail existants autres que des usines) ; Fournir l'équipement, les matériaux et les dispositifs de protection et voir à ce qu'ils soient utilisés et gardés en bon état ; Veiller à ce qu'il y ait un délégué à la santé et à la sécurité ou un comité mixte sur la santé et la sécurité au travail, au besoin ; Faire en sorte que les travailleurs reçoivent l'information, les directives et la supervision nécessaires pour protéger leur santé et leur sécurité ; Veiller à ce que les travailleurs reçoivent la formation sur l’utilisation des équipements de sécurité ; Établir et revoir, au moins une fois par année, une politique de santé et sécurité au travail et élaborer et tenir à jour un programme d'application de cette politique si le lieu de travail compte plus de cinq travailleurs ; Afficher la Loi dans le lieu de travail ; 4 Signaler les blessures, les maladies et les maladies professionnelles conformément aux exigences de la Loi ; Fournir de la formation, des étiquettes et des fiches signalétiques pour les produits contrôlés dans le cadre du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) ; Établir des programmes de contrôle lorsque des substances désignées sont employées ; III.2.1.b : Superviseurs Le superviseur doit notamment : Faire appliquer la Loi et ses règlements d’application ; Veiller à ce que l'équipement et les dispositifs et vêtements de protection exigés par l'employeur soient utilisés par les travailleurs ; Aviser les travailleurs de tout danger réel ou potentiel pour leur santé ou leur sécurité dont il connaît l’existence ; Dans les cas où c'est exigé, donner aux travailleurs des directives écrites concernant les mesures et les procédures à appliquer pour leur protection ; Prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour protéger les travailleurs. III.2.1.c : Travailleur Le travailleur a entre autres les obligations suivantes : Accomplir son travail en respectant la Loi et ses règlements ; Signaler tout danger dans le lieu de travail et toute violation de la Loi au superviseur ou à l’employeur ; Utiliser l'équipement et les dispositifs et vêtements de protection exigés par l'employeur. Le travailleur doit aussi bien connaître les droits que lui confère la Loi, comme le droit de refuser de faire un travail dangereux et le droit de savoir III.2.1. d : Autres parties prenantes - Le contrôle. Le contrôleur technique vise à prévenir les aléas techniques susceptibles d'entraîner des sinistres, et à vérifier le respect des règles de l’art en matière de construction. Le coordinateur SPS (sécurité et protection de la santé) veille au bon respect des règles de prévention sur une opération de 5 construction. Ces deux acteurs jouent donc un rôle important, clairement identifié, dans la gestion des risques du projet. - L’assureur. Pour tout type d’ouvrage, il y a autant d’assureurs qu’il y a d’intervenants. En effet, chaque acteur contracte une police d’assurances annuelle couvrant sa responsabilité civile professionnelle. L’assureur ne peut couvrir qu’un risque dont la survenance est aléatoire et peu probable, et non un risque prévisible. Le point de vue de l’assureur est donc particulièrement intéressant dans la gestion des risques dans la mesure où il peut fortement inciter à leur identification et leur évaluation avant de décider. III.2.2 : L’ÉTAPE 2 : Inventaires des taches (Listing des dangers par tache et risques subséquents) L’objectif à cette étape est d’identifier précisément les risques et leurs causes. Il est possible d’y procéder en parcourant le chantier, équipé d’un appareil photo, des plans de l’ouvrage et d’un carnet, afin de relever tous les risques, les causes. Chaque risque est ensuite coté en fonction de sa fréquence, de sa gravité, et le niveau auquel les personnes et des biens sont exposés. III.2.2.1 : Principaux risques professionnels sur les chantiers de Travaux Publics Le secteur de la construction recense la plupart des accidents mortels sur le lieu de travail, ainsi qu’un taux élevé d’accidents non mortels. Il faut donc prendre des mesures pour assurer la sécurité sur les chantiers de construction est essentiel. L’étape 2 de l’analyse des risques da peut en ce qui concerne les constructions avoir pour opérations à risque les tâches suivantes : Fouilles en tranchées; Travaux sous circulation des engins ; Les bruits; Les réseaux enterrés; Les lignes électriques aériennes; Les chutes et blessures Les pertes en matériaux, matériel et en vies humaines Les produits dangereux… Les dangers sont également nombreux : risques d’ensevelissement, d’écrasement, altérations sensorielles, brûlure, électrocution, empoisonnement 6 III.2.2.2 : Exemple illustratifs de l’étape 2 Considérons un terrassement à proximité des ouvrages sensibles (gaz, électriques). Les dommages éventuels peuvent être : Une fuite avec projection de matériaux, une inflammation ou une explosion, des brûlures liées à un arc électrique. La fréquence d’exposition au risque est importante, une à plusieurs fois par jour. La priorité de traitement de ce risque est donc forte. Les mesures de prévention à prendre reposent sur le terrassement par méthode douce et l’achat de matériel de géo détection et son utilisation systématique, ainsi que la formation et l’évaluation du personnel. III.2.3 : L’ÉTAPE 3 : Classification des risques (Nature des danger et gravité du risque). Le risque professionnel est la combinaison de la probabilité et des conséquences de survenue d’une altération de la santé des travailleurs ou d’une atteinte à leur sécurité suite à l’exposition à un danger présent sur le lieu de travail. La classification des risques est étudiée sous deux aspects : classification par la nature des dangers encourus et la classification par la gravité du risque. III.2.3.1 : Classification par Natures du risque. Les risques professionnels peuvent être classés en : Risques physiques ; Risques chimiques ; Risques physico-chimiques ; Risques biologiques ; Risques liés à des situations de travail ; Risques d’incendie et d’explosion ; Risques d’accidents. III.2.3.1.a. Les Risques Physiques Les principaux risques physiques rencontrés dans le milieu du travail sont en rapport avec l’ambiance sonore, l'ambiance lumineuse, l'ambiance thermique, les vibrations mécaniques et les rayonnements. 7 III.2.3.1.b. Les Risques Chimiques Ils sont dus à l'utilisation des produits chimiques à savoir les substances et les préparations chimiques. III.2.3.1.c. Les Risques Physico-Chimiques Ils sont en relation avec l'atmosphère empoussiérée et concernent donc les poussières, les aérosols industriels, les fumées et les brouillards. III.2.3.1.d. Les Risques Biologiques : Ils sont liés à l’exposition à des agents biologiques ou à leurs produits (endotoxines, mycotoxines,.). III.2.3.1.e. : Les Risques liés à des Situations de Travail : Il s'agit principalement des risques liés à l'aménagement des lieux et des postes de travail, aux manutentions, aux travaux sur écran, aux chutes d’objets et d’éboulements ainsi que les chutes de personnes. III.2.3.61.f. Les Risques d’Incendie et d’explosion C’est le risque de brûlure ou de blessure de personnes, suite à un incendie ou à une explosion. Ce risque peut entraîner des dégâts matériels très importants III.2.3.1.g. Les Risques d’Accidents Ils sont dus à des situations particulières comme par exemple l'usure prématurée des machines, engins mobiles, appareils de levage, manutention manuelle ou mécanique et la mise à l’écart des dispositifs de protection (protège-courroies, capots etc…). 8