Dissertation
Sujet : La classi cation des r gimes a-t-elle toujours un int r t ?
La classi cation est un système organisé et hiérarchisé de catégorisation. La
classi cation de régimes est donc la catégorisation des di érentes
organisations du pouvoirs. L’intérêt est ce qui importe, ce qui convient.
La classi cation des régimes politique correspond au fait de classer les
di érentes formes de gouvernements d’un Etat par rapport à leurs
caractéristiques, selon P. Lauvaux, dans le « Dictionnaire de la culture
juridique » sortit en 2003 : « La classi cation juridique des régimes constitue,
dans l’ordre de la généalogie des concepts, un avatar de celles des formes
de gouvernement, démarche de la philosophie politique classique qui s’est
perpétué depuis l’Antiquité ». Le fait de les classer les régimes permet de
savoir qui dirige, comment et de comprendre comment le pouvoir est divisé
si il l’est.
La classi cation des régimes a-t-elle toujours un intérêt ?
Pour répondre à cette question nous verrons dans un premier temps les
oppositions qu’il y a entre les régimes puis dans un second temps le
changement qu’il y a eu dans la classi cation.
I- Les oppositions entre régimes
Il existe de nombreux régimes, ayant chacun des caractéristiques qui leur
sont propres. Et qui les mettent en opposition avec les autres.
A- Leur di érentes natures
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Déjà chez Aristote il y avait la conscience de di érence agrante entre
les régimes. Et il est un des premiers à vouloir les classer, ce qu’il fera en les
plaçant dans qu’âtres grands groupes, le premier étant la Monarchie (lorsque
le pouvoir est détenue par une personne, le second étant l’oligarchie (lorsque
le pouvoir est détenu par un groupe de personne restreint tel que les plus
fort, les plus riches… etc), l’Aristocratie (lorsque littéralement ce sont les
meilleurs qui gouvernent) et la démocratie (lorsque c’est le plus grand
nombre). Pour lui c’est les quatre possibilités de régimes.
Pour John Locke comme il le stipule dans « Traité du gouvernement civil » :
« Le plus grand nombre {…} peut employer ce pouvoir à faire des lois {…}
alors la forme du gouvernement est une véritable démocratie. Il peut aussi le
remettre entre le mains de peu de personnes choisies {…} alors c’est une
oligarchies, ou le remettre dans les mains d’une seul, et c’et une
monarchie. » Il décrit ici les di érentes formes de régimes et comment elle
peuvent être classé en fonction de leur nature, de qui possède le pouvoir et
leur intérêt.
B- Les conséquences
La conséquence de ces divergences ce retrouve dans le document 4
fourni qui est « Tableau récapitulatif des constitutions de la France » ou la
di érence entre par exemple entre le 1er Empire et la 2nd République est
marquante. D’un coté il y a un régime ou les pouvoirs sont aux mains d’un
seul homme (l’Empereur) qui possède donc les pouvoirs législatifs, exécutifs
et judiciaires. Alors que pendant la 2nd République la répartition du pourvoir
était tout autre vu que le document montre qu’il y a une « séparation
accentué des pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire) » en plus de la
proclamation du « su rage universel masculin » impliquant des élections ce
qui est à l’opposé de l’Empire.
La démarcation entre ces deux régimes est ici bien présente et montre
facilement les di érences qu’il peut y avoir entre plusieurs régimes et donc
l’importance de les classer.
II- Un changement dans la classi cation
Avec le temps des régimes ce sont imposés dans le monde occidentale et
les classi cations entre les di érents régimes à donc parfois changé de
nature pour faire des classements plus précis ou autre.
A- Les nouveaux enjeux
P. Lavaux décrit dans sont ouvrage « Dictionnaire de la culture
juridique » sortit en 2003 que : « Dans l’ordre constitutionnel, en revanche, la
classi cation repose sur l’agencement normatif des fonctions et des organes
de l’Etat, de sorte que, parmi les formes de gouvernement au sens classique
du terme (monarchie, aristocratie et démocratie), c’est essentiellement dans
la catégorie parmi laquelle le pouvoir est partagé qu’il y a lieu d’envisager
une typologie des régimes au sens que le droit constitutionnel donne à ce
terme. » Il faut donc d’après lui devenir plus précis dans la classi cation.
Ce d’ailleurs ce que montre aussi M. Troper dans « Droit constitutionnel »
quand il décrit : « La distinction du régime parlementaire et du régime
présidentiel est la plus fréquemment employée » c’est une nouvelle forme de
classi cation auquel les anciens tel que Aristote n’avais pas prévu, un
classement au sein même de ce qui était pour lui un des régimes, comme si
il y avais des sous régimes, espèce de branche ayant poussé sur le tronc de
la démocratie et qui apparait dans le monde moderne.
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B- Régime parlementaire, présidentiel
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Parmis les nouveaux régimes, deux sortes particulièrement du lot. Le
régime parlementaire et le régime présidentiel.
Ils peuvent tous les deux appartenir à une démocratie mais ce n’est pas
obligatoire.
Le régime parlementaire est marqué par l’existence d’un président et d’une
Assemblée bien distinct et qui joue un rôle importante. C’est une invention
Anglaise pour pallier au problème de pouvoir entre un roi et une Assemblée,
le fait de trouver l’équilibre entre les deux permet une certaine tranquillité.
Contrairement au régime présidentiel ou comme aux USA le pouvoir est
divisé en 3 entre le Congrès, le Président et la Cours Suprême et ou aucun
des trois ne peut renverser un autre les protégeants d’une prise de pouvoir
par l’un ou l’autre.
Ce sont de nouveaux régimes qui rentrent dans une nouvelle classi cation
(par rapport à celle d’Aristote par exemple) et qui montre que la classi cation
des régimes est encore importante car ils évoluent.