15h de Cours Fondamentaux de comptabilité Présentation • Deux autres cours de comptabilité • Semestre 2 (L1) • Semestre 5 (L3) • Pierre Labardin • Professeur des universités en sciences de gestion • Spécialisé en (histoire de la) comptabilité • http://histcompta.hypothèses.org Petite bibliographie • Ouvrages généraux (courts) • Bernard Colasse, Les fondements de la comptabilité, Repères. • Nicolas Berland, Le contrôle de gestion, Que sais-je ? • Ouvrages plus techniques (mais accessibles) • Bernard Colasse, Introduction à la comptabilité, Economica. • Hervé Stolowy et Yuan Ding, Comptabilité et analyse financière, de Boeck. La comptabilité • Partir d’une culture historique pour arriver à une culture comptable • La comptabilité est affaire de conventions qui sont historiquement construites • On ne dissocie pas le réel de sa représentation Définition • La comptabilité : • Est une représentation d’activités économiques réelles (image) • Est une façon d’échanger entre deux parties prenantes (langage) • Mais n’est pas la réalité économique sous-jacente • Le mot nuage évoque la réalité nuage mais ne se confond pas avec • Le dessin du nuage renvoie à la réalité du nuage mais ne se confond pas avec • La comptabilité, c’est catégoriser, évaluer et agréger avec une unité monétaire. Elle a pour finalité de rendre compte (aux autres ou à soimême) • Opérations comptables : • Enregistrement d’opérations courantes (achats, ventes) ou plus exceptionnelles (amortissements, provisions) Première partie Le livre-journal, le grand-livre, la balance Un exemple • Soit la vente d’un pull pour 100 euros. Trois enregistrements possibles: • Comptabilité de caisse (seulement ce qui affecte la caisse) : 100 euros dans la caisse du commerçant • Comptabilité en partie simple: 100 euros de vente • Comptabilité en partie double: 100 euros de vente et 100 euros dans la caisse Différentes opérations • Un journal : enregistrement par ordre chronologique des opérations • Un grand livre : enregistrement des opérations par compte • Une balance : équilibre des différentes opérations pour aboutir à un solde • Un bilan et un compte de résultat : présentation du patrimoine et du résultat (actif, passif, produits, charges) • Exemple: • J’ai vendu un pull le 30 janvier pour 100 euros • J’ai vendu deux polos le 2 février pour 120 euros • J’ai vendu un pull le 3 février pour 100 euros Un journal • Primauté de l’ordre chronologique des opérations sans classement de leur nature • Exemple: • J’ai vendu un pull le 30 janvier pour 100 euros • J’ai vendu deux polos le 2 février pour 120 euros • J’ai vendu un pull le 3 février pour 100 euros Un grand livre • Primauté du classement par nature des opérations • Exemple • Page pull • J’ai vendu un pull le 30 janvier pour 100 euros • J’ai vendu un pull le 3 février pour 100 euros • Page polo • J’ai vendu deux polos le 2 février pour 120 euros Une balance • Un total des opérations (sur une période donnée) • Exemple • Pull: 200 euros • Polo: 120 euros Deuxième partie Le bilan et le compte de résultat Un bilan • Description d’un patrimoine et de son origine (stock) • Actif: que possède-t-on ? Emploi • Passif: d’où vient cette richesse? Ressources • A une date donnée • Exemple: • Actif: 320 euros • Passif: mes dettes? Un bilan • Pourquoi vend-t-on des pulls et des polos ? • Achat auparavant et identification des moyens originaux • Apport en nature • Une notion centrale: le capital (social), ce que l’on a apporté à l’origine dans l’entreprise • Apport en numéraire (argent) • Apport en nature (biens matériels) • Apport en industrie (savoir-faire) Un bilan • Le capital: • Une mesure seulement financière • Exclusion du social • Exclusion de l’environnemental • La comptabilité est affaire de conventions • Rechercher le profit peut détruire la nature • Exemple des engrais chimiques dans l’agriculture. Un compte de résultat • Description des produits et des charges • Produits : ce que l’on a vendu (augmentation d’avantages économiques) • Charges : ce que cela vous a côté (diminution d’avantages économiques) • Sur une période donnée • Exemple • Produits: vente des pulls et des polos (320 euros) • Charges: achat des pulls et des polos que l’on revend Le compte de résultat • Chiffre d’affaires: ce que l’on encaisse. • A combien se monte mon chiffre d’affaires ? • Profit: la différence entre ce que l’on vend et ce que l’on a acheté. • A combien se monte mon profit ? Comment fait-on pour gouverner par les chiffres ? • Comment fait-on pour diriger quand on ne voit pas ? • Un amphithéâtre versus un cours zoom (voir et être vu) • Les chiffres ont la même fonction dans des univers non numériques • Gouverner dans l’administration des empires antiques (mésopotamiens, romains etc.) ou dans l’édification des chemins de fer aux Etats-Unis • Reddition de comptes • Multiplication des formes de reddition de comptes • • • • • • A soi-même A l’Etat A sa famille A ses associés A des actionnaires A des créanciers etc. Troisième partie Venise, Florence et les principes comptables Quelles activités se faisaient à Venise et Florence ? • A vous… A Venise • Expéditions maritimes • Des individus qui investissent dans des sociétés créées pour une opération : • Multiplication des participations pour limiter les risques • Une société = Un projet (comme si Renault recréait une société pour chacun de ses modèles) • A quoi sert la comptabilité ? • A contrôler la bonne gestion des dépenses • A répartir le résultat entre les apporteurs de capitaux • Pas de vision d’ensemble (pas de comptabilité consolidée) Exemple de comptabilité Recettes Dépenses • Revente de produits en Crimée • Revente des épices etc. • Achat de produits (esclaves d’Europe Centrale contre argent de Bohême) • Achat d’épices, huile, sel, sucre, peaux • Coût du bateau • Coût de la main d’œuvre A Venise • On s’intéresse aux flux (recettes/dépenses) • Pas de référence à des stocks (un bateau etc.) • On fait les comptes à la fin • Pas de périodicité, c’est la réalité de l’expédition qui détermine les comptes • La comptabilité marque la fin de l’activité • On clôt les comptes et l’entreprise Et aujourd’hui ? • Deux principes comptables opposées à la pratique de Venise • Continuité d’exploitation • Comme si l’entreprise allait continuer • Indépendance des exercices et annualité • On arrête les comptes 1 fois par an (convention) • Un même évènement n’est comptabilisé que sur un exercice A Florence • Activité de banque et de prêt à travers toute l’Europe • Villes de foire (Lagny sur Marne, Troyes, Provins, Bar sur Aube) • D’autres foires en France (Caen, Limoges, Poitiers, Beaucaire) • Fonctions des banquiers : • Prêt à intérêt • Transfert d’argent de place en place en sécurité (lettre de change) • Nécessité d’une implantation familiale disséminée A Florence • Nécessité de distinguer plusieurs effets dans un même évènement (partie double) • Exemple 1 : le banquier prête de l’argent (50 000 €). • La dette envers lui augmente • L’argent est transmis à l’emprunteur • Exemple 2: l’emprunteur rembourse une mensualité de 1000 au taux annuel de 2,40% • Il rembourse une partie du capital • Il paye des intérêts • Il alimente en liquide Les enjeux de la comptabilité • Définir une catégorie de compte et son périmètre • Par exemple, on choisit les prêts ou on distingue prêts à long terme et ceux à court terme • Définir des catégories d’agrégation • Regrouper les prêts entre eux, les classer ou non avec les actions ? • Définir des règles d’évaluation • J’ai acheté un bien immobilier il y a 10 ans. A quelle valeur l’inscrire ? Son prix d’achat, sa valeur actuelle ? A quoi sert la comptabilité ? • Suivi des paiements et remboursement • Suivi de la trésorerie (lettres de change) • Répartition des résultats complexes • Nécessité d’avoir une vue d’ensemble des opérations (diversité plus grande tant spatiale que thématique par rapport à Venise) Comptes de stocks et de flux • Trésorerie, prêts et intérêts, lesquels sont des stocks, lesquels sont des flux • Trésorerie • Prêts • Intérêts • Comptes de stock Bilan (qu’est-ce que j’ai) • Comptes de flux Compte de résultat (bénéfice ou pas). Le flux n’existe que parce que l’on choisit une période de référence (année). Principes comptables • Principes comptables liés à Florence : • Principe d’intangibilité du bilan d’ouverture • Principe de bonne information • Principe de non compensation • Autres principes comptables : • • • • • Principe de prudence Principe du coût historique Principe de permanence des méthodes Principe d’importance relative Principe de primauté de la réalité sur l’apparence Quatrième partie La Traite négrière et les classifications comptables Introduction Retour sur les stocks et les flux • Pour vous qu’est-ce que c’est être riche ? • Lien avec la différence flux et stock • Flux Compte de résultat Explique la constitution du résultat ou de la perte • Stocks Bilan Explique le patrimoine de l’entreprise et sa provenance Bilan et patrimoine • Que retrouve-t-on au patrimoine de l’entreprise ? Bilan et patrimoine • Que retrouve-t-on au patrimoine des entreprises qui font de la traite négrière ? • • • • • • • Un bateau (1) Des marchandises à échanger (2) Des esclaves (3) Un peu d’argent (4) Un bureau (comptoir) possédé ou loué (5a ou 5b) Quelques créances de clients qui nous doivent des fonds (6) Des participations dans d’autres expéditions (7a ou b) Un bilan Actif Brut A&P Net Passif Immobilisations Capitaux propres - Incorporelles - Capital social - Corporelles - Réserves - Financières - Report à Nouveau Actif circulant - Résultat - Stock et en-cours Provisions pour risques et charges - Créances clients Dettes - VMP - Financières - Disponibilités - Fiscales et Sociales Total - Fournisseurs Total Net Amortissement et Provisions • Exemple : j’achète une voiture 20 000 €. Je sais bien qu’au bout de 3 ans, elle vaut moins. Permet de constater la perte de valeur • Deux causes : • L’usure normale (amortissement) • L’usure anormale, un accident par exemple (provisions) • L’amortissement : • Perte de valeur du bien • Répartition de la valeur dans le temps • Estimation du coût de remplacement Amortissements et provisions • Les amortissements concernent les immobilisations • Les provisions concernent les immobilisations mais aussi les créances, les stocks et en-cours et aussi les provisions pour risques et charges Le bilan • D’où viennent les fonds dont dispose l’expédition ? Le Bilan • D’où viennent les fonds dont dispose l’expédition ? • • • • Apporteurs de capitaux (8) Prêt d’une banque (d’un négociant) (9) Délai de paiement d’un fournisseur (10) Résultats précédents (11) L’affectation du résultat • Affectation du résultat • Dividendes (pour les actionnaires) • Réserve • Légale (5% du résultat jusqu’à 10% du capital social) • Statutaire (définie par les statuts) • Libre (votée en Assemblée Générale Ordinaire) • Report à Nouveau (positif ou négatif) L’affectation du résultat (un exemple) ACTIF IMMOBILISE Immobilisations nettes CAPITAUX PROPRES 1 360 000 ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours Créances clients Disponibilités Capital social Réserve légale Réserve statutaire Autres réserves Report à nouveau Résultat avant impôt 1 000 000 30 000 220 895 90 110 1 495 135 000 DETTES 301 000 410 000 20 500 Emprunts et dettes assimilées Fournisseurs et comptes rattachés 400 000 214 000 L’affectation du résultat (un exemple) • Article 15 : l’affectation des bénéfices s’effectuera de la manière suivante : • Dotation à la réserve légale dans les limites prévues par la loi. • Dotation à la réserve statutaire pour 10 000 euros. • Attribution de dividendes aux actionnaires sous déduction de la réserve facultative que le Conseil d’administration jugera utile de constituer. Le dividende unitaire sera arrondi à l’euro inférieur, le reste sera reporté à nouveau. • Le Conseil d’administration décide le 14 Juin 2005 d’affecter 12 000 euros à la réserve facultative. • Taux d’IS : 33 1/3 % Le compte de résultat Le compte de résultat • Classement : • Comprendre la formation du résultat (tout ce qui a un impact) • Par nature et pas par produit ou zone géographique • Volonté de ne pas rendre public la rentabilité par produit • 3 catégories : • Exploitation (opérations courantes) • Financières • Exceptionnelles Explications • Dotations aux amortissements et provisions (pourquoi c’est une charge) • Variation de stocks • En charges, pour les matières premières, en positif (destockage, donc accroissement des charges) • En produits, pour les produits finis, en positif (stockage, donc accroissement des produits) Explications • Revente d’immobilisations corporelles (opérations exceptionnelles) • Différence entre le prix de vente et la valeur nette en immobilisations corporelles Comptabilisation d’une cession immobilière • Exemple: • Revente d’un bien immobilier pour 1 500 000 €. • Le bien figurait dans les états comptables pour les valeurs suivantes : • Terrain : 180 000 € • Constructions : 500 000 € (amortissement de 160 000 €) Cinquième partie Professionnalisation du travail comptable France, Grande-Bretagne aux XIXe et XXe siècles Le cas français • Ordonnance de Colbert (1673) : • Obligation de tenue des livres • Livre-journal • Copie de lettres • Inventaire • Sanction : peine de mort, mais contrôle au moment de la faillite éventuelle • Concerne les commerçants mais inefficace Du cas français au cas européen • Reprise dans le Code de Commerce (1807) • Diffusion en Suisse et en Espagne via les guerres napoléoniennes Le cas français • La comptabilité comme lien avec les marchés financiers • Apparition des SA en 1807 • Plus de responsabilité totale (limitée aux apports) • Risque pour les créanciers (moralité ?) • Possibilité de financement à grande échelle • Soumis à autorisation par le Conseil d’Etat (jusqu’en 1867) • Autorisation implique la réalisation d’un bilan à la création • Conséquences : • Peu de SA et beaucoup de commandite par actions • Scandales financiers à répétition Le cas français • En matière d’audit : • Création du Commissaire aux Comptes en 1867… • Mais choix laissé libre à la société (libéralisme) Le cas français • La profession comptable • Pas de structuration en France • Création de la SAC en 1881, 1 an après le premier congrès de comptables (1880) • Liste des experts-comptables auprès du Tribunal de Commerce de Paris en 1885 • Pas de distinction claire encore entre salariés et libéraux • Explosion du nombre de comptables salariés dans le dernier tiers du XIXe siècle Le cas français • Premières tentatives dès le début du XXe siècle : • Des pratiques très différentes (Schneider versus L’Air Liquide) • Unification des bilans • • • • Porte d’abord sur la présentation des bilans Porté par des auteurs comptables et de façon privée Retraitements bancaires des bilans Très lié à Eugène Léautey (mort en 1909), influent au ministère, puis tombe en désuétude • Force du libéralisme en matière économique Le cas français • Conception nationale-socialiste de l’économie • Rejet du libéralisme • Rejet du communisme • Troisième voie (intervention de l’Etat et existence d’une économie de marché réglementée) • Suite à l’invasion de 1940, importation allemande Le cas français • Premier Plan Comptable de 1942 • Influence allemande ? • Touchelay versus Ouriemmi • Intégration du calcul des coûts (normalisation de la concurrence) • Première organisation des Experts-Comptables • ONECCA en 1942 • Perspective corporatiste de la société (Ancien Régime) Le cas français • D’abord la norme (qui émane de l’Etat très tôt) • Pas de professionnalisation (elle intervient très tardivement) • Modèle très différent chez les anglo-saxons Le cas anglais • Ecosse • Création de la Society of Accountants à Edinbourg (1854) de l’Institute of Accountants and Actuaries à Glasgow (1855) et de la Society of Accountants à Aberdeen (1867) • Modèle adopté ensuite dans le monde anglo-saxon • Objectifs : • Lutter contre les défaillances individuelles des comptables • Se positionner comme expert dans les faillites • Respectabilité Le cas anglais • Angleterre • Incorporated Society of Liverpool Accountants (1870), Institute of accountants in London (1870), Manchester Institute of Accountants (1871), Institute of Accountants in Sheffield (1877) • Création de l’Institute of Chartered Accountants in England and Wales, ICAEW (1880) par charte royale • Volonté de protéger le marché : • Face aux avocats (faillite) • Du tout venant pour la tenue de comptabilité (différenciation sociale) Le cas anglais • Diffusion dans le Commonwealth • Canada, Australie, USA etc. à la fin du XIXe siècle. • Afrique du Sud, Inde, Nouvelle-Zélande au début des années 1900 • Dans les Caraïbes et en Afrique de l’Est au milieu des années 1960 après la décolonisation Le cas anglais USA GB Nécessité d’un audit externe - Companies Act (1900) Présentation d’un bilan annuel Entreprises cotées via le NYSE (1900) Companies Act (1907) Présentation d’un compte de résultat Recommandation de la SEC Companies Act (1928) (1935) Usage des comptes consolidés Premier cas en 1886 Avant la WWI Companies Act (1948) Le cas anglais • Primauté de l’organisation professionnelle (milieu du XIXe siècle) • La norme en résulte • Profession puis Charte Royale • Etat • Organismes spécialisés Sixième partie La montée en puissance des marchés financiers A quoi sert la comptabilité ? • A se rendre compte à soi-même • A rendre compte à d’autres parties prenantes (créanciers, salariés, Etat) • A rendre compte aux actionnaires A quoi sert la comptabilité ? • Distinction de deux patrimoines (propriétaire et société) versus confusion des patrimoines • Société Anonyme, puis SARL/EURL, SAS • Nécessité de contrôler les actions des dirigeants par la comptabilité • Quand le dirigeant et l’actionnaire sont une même personne, pas de problème • Quand ce sont des personnes différents (ou que certains actionnaires ne sont pas dirigeants), risque de fraude comptabilité Financement des entreprises et type de comptabilité • Anglo-saxonne (USA et GB) • Prédominance des marchés financiers dès le XIXe siècle • Développement d’une comptabilité où le destinataire prioritaire est l’investisseur (comptabilité = prise de décision d’achat ou revente d’actions) • Continentale (française, allemande, japonaise) • Tradition d’autofinancement et ou d’un financement par les banques • Lien entre comptabilité et fiscalité (impôt sur les profits) • La comptabilité est au service de multiples parties prenantes (créanciers, Etat, salariés et actionnaires) Pourquoi la comptabilité sert à la finance ? • Deux fonctions : • Communication aux actionnaires d’une information sur la performance de l’entreprise (profit notamment) • Le profit limite le montant du dividende qui peut être distribué aux actionnaires • D’où l’importance de la régulation de la comptabilité • Tromper les actionnaires (surestimation ou sous-estimation des résultats) • Distribution abusive de dividendes ou autofinancement déguisé Le profit et la valorisation des actifs • En quoi l’évolution de la valeur des actifs impacte le profit ? • J’achète un immeuble 1 000 000 € il y a cinq ans, sur le marché, il vaut désormais 1 200 000 €, à combien j’évalue mon immeuble ? • Quel impact sur le résultat et la trésorerie si je le valorise à 1 200 000 € ? La crise de 1929 aux Etats-Unis et les principes comptables • Beaucoup de réévaluations d’actifs entre 1925-1929 • Lien avec le crack de 1929 dans les années 1930 • Interdiction des réévaluations des années 1930 à 1970 aux Etats-Unis • Re-examen à partir des années 1960 et 1970 des données des années 1920 • Pas de lien, donc autorisation et distribution accrue de de dividendes Nouveau rôle de la comptabilité financière • Montée de normes comptables internationales (IFRS en UE et US GAAP aux USA) • Destinataires : investisseur et analystes financiers • Court termisme • Pression à la distribution de dividendes • Multiplicité des niveaux de comptabilité • Comptes sociaux (PCG) • Comptes consolidés (IFRS) Conclusion Et demain ? Les comptabilités écologiques et sociales D’autres formes de comptabilité • Capital • Capital financier: transcription du matériel/monétaire en simple expression monétaire • Reddition de comptes à des actionnaires • Capital écologique et social • Même métrique ou non que le capital financier • A qui rendre compte ? La vente d’une voiture • La vente d’une voiture (10000 €) dont on connait les émissions de rejet pour sa production (1 tonne de CO2 soit 2000 euros)